LE MARCHÉ DES BÂTIMENTS HÔTELIERS

Documents pareils
MAISON INDIVIDUELLE 2013

NÉGOCE Descriptif de l étude

plombiers La profession des artisans Caractéristiques, activité, Comportements et attitudes

Accor : une nouvelle dynamique

Les artisans du bâtiment : une profession aux multiples facettes

«Marketing /site web et la protection des données à caractère personnel»

Chaînes hôtelières intégrées : un marché mature, un développement sans tonus

Marché des Constructions Modulaires en France 2013

PRÉSENTATION D EXTENDAM

Croissance soutenue et résultats solides en 2012 *** Accor s engage dans un plan de transformation profond pour accélérer sa croissance

Club MedColombus -Bahamas

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES

Le marché de l isolation thermique des murs et des toitures

CODE PROFESSIONNEL. déontologie

Renseignements Hôtels

CONTRAT DE LICENCE/COLLABORATION

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 47

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE

La Cité administrative d'avignon rénovée durablement

performance environnementale Synthèse Décembre 2013 Analyse de la demande de bureaux «verts» EN ile-de-france

Dossier d adhésion. Photo d identité. Cadre réservé à la FIDI Suivi du dossier. Société :... Date de réception. Adresse :.. N Adhérent. ..@.

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne

Les nouveautés de La construction modulaire

Photos et Droit à l image

ACOUSTIQUE DU BATIMENT Comprendre enfin pourquoi = 3

Intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement

Acte d'engagement Marché de prestations de services Marché Assurances Commune de COUX

INTERMEDIAIRES EN OPERATIONS DE BANQUE ET EN SERVICES DE PAIEMENT (IOBSP)

Marketing comportemental et digital hospitality

Progression soutenue du chiffre d affaires au T Croissance de 5,6% à données comparables. * * * HotelServices : +7,6% - HotelInvest : +4,8%

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS

Sébastien VALENTIN Directeur de la Communication Financière et des Relations Investisseurs de Accor

EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R.

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE CABANNES

Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation

Appel à concurrence dans le cadre d une procédure adaptée N 65. Fourniture d azote liquide et de matériels de transport et de stockage d azote liquide

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE DOUE-LA-FONTAINE LOT N 3

MAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012

#Club Pierre. Marché des bureaux en Ile-de-France. 9 Juillet 2015 DTZ Research

SEMINAIRES Business Méditerranée Le SALON

COMMUNIQUÉ DE PRESSE. En présence de : ville de boulogne-billancourt - saem val de seine aménagement

ASSURANCE DÉCENNALE: MODE D EMPLOI : GUIDE À USAGE DES CONSTRUCTEURS EUROPÉENS

City Pass Mulhouse. Un City Pass à Mulhouse? Mais pourquoi? Les prestataires partenaires. City Pass Mode d emploi

LES OUTILS. Connaître et appliquer la loi Informatique et Libertés

Conditions Générales de Vente (site e- commerce)

Résultats record en 2014 reflétant la bonne dynamique des marchés clés et la pertinence de la nouvelle stratégie du Groupe

LE MARCHÉ DES BUREAUX DE L'AGGLOMÉRATION DE TOURS

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE

Premier banquier de l immobilier

Les métiers des médias, les métiers de l'informatique et les prestataires de services :

FORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE

Régime de l utilisation de terres en Chine

FORMATION RESPONSABLE COMMERCIAL EN AGROBUSINESS TITRE DE NIVEAU II contenu des modules de formation

AIDES EN MATIERE D AGRICULTURE. Investissements de création ou de modernisation pour les fermes auberges

Communiqué de Presse - 10 septembre 2009

SEMINAIRES Business Rhône-Alpes Le SALON

aux marchés de travaux n et 006 (notifiés le 13/08/01)

COURRIER ELECTRONIQUE : LES REGLES DE L'OPT-IN

C.R.I.T.E.R. Centre de Ressources et d Ingénierie du Tourisme en Espace Rural

Eurosic acquiert 89% de SIIC de Paris auprès de Realia et SFL et double la taille de son patrimoine

Le marché des bureaux 3ème trimestre 2008 Octobre Nanterre

CCAS DE PLEURTUIT LOT N 3

Les nouvelles. frontières de. l hôtellerie DOCUMENT DE RÉFÉRENCE. et Rapport financier annuel

a) Nom ou raison sociale... Adresse privée ou siège social... Date de naissance ou de création de la société... Téléphone... Téléfax

Transaction et copropriété immobilière

Technopole de Bourges : Construction d un Centre d Affaires Vendredi 4 février H00

Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section «sécurité sociale»

Lancement de l ouverture du capital et de l introduction en bourse d Aéroports de Paris

onditions Générales P h o n e W e b M é d i t e r r a n é e Club des Pins - STAOUELI- Tél : Fax: info@phoneweb-med.

Travaux de nettoyage des bâtiments intercommunaux Marché public n

THL News n 20. Juin Management : Ce qu il faut savoir de la génération Y

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Consulting SEO Mis à jour en juin 2012 ETUDE MOTS CLES CEQUAMI

CHARTE DES BONS USAGES DES MOYENS NUMERIQUES DE L UNIVERSITE

ACTE D ENGAGEMENT. Syndicat du Pays Segréen Monsieur le Président. Maison de Pays. Route d Aviré SEGRE info@pays-segreen.

- EXPOSE PREALABLE - Les parties se sont en conséquence rapprochées et, ont arrêté et convenu ce qui suit.

AVIS DE MARCHE. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE CUGNAUX

Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)

RÈGLEMENT. sur la collaboration avec les intermédiaires

Un accompagnement 5 étoiles au service de votre développement De la stratégie au suivi de votre performance

Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT

devenir DOCUMENT l hôtellerie la référence de DE RÉFÉRENCE et Rapport financier annuel

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DI&MARK- ING

FDS/RDDH CHARTE DE NOMMAGE

Assurez votre créance. Guide de Gestion. En partenariat avec :

Gestion et animation de sites web. Synthèse

Marché d assurances garantissant

CONDITIONS GENERALES DE VENTES

L HÔTELLERIE, UN NOUVEAU MÉTIER POUR UNE NOUVELLE CATÉGORIE D INVESTISSEURS

Optimisez vos dépenses hôtelières avec.

CAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X PEPINIERE D ENTREPRISES

N émettez pas de chèque sans provision

CODE DE CONDUITE DES AGENTS IMMOBILIERS CHARTE DE DÉONTOLOGIE

REGLEMENT DU JEU FESTIVAL DU FILM

vos envois Direct Mail définition & exemples

OSNY D'UN MAITRE D'OUVRAGE DESIGNE CONVENTION PORTANT DESIGNATION POUR L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE L'ENFANCE A OSNY.

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EUROPA ORGANISATION PARTICIPANTS

Transcription:

LE MARCHÉ DES BÂTIMENTS HÔTELIERS Les enjeux travaux en construction neuve et dans l'entretien-amélioration Les 350 groupes hôteliers, chaînes, établissements indépendants et maîtres d'œuvre majeurs du secteur 150 rue Galliéni - 92100 Boulogne-Billancourt - France tél : 01 46 03 59 59 - fax : 01 46 03 16 03 - email : info@dev-construction.com web : www.developpement-construction.com

LE MARCHÉ DES BÂTIMENTS HÔTELIERS ET DE TOURISME : un marché en pleine restructuration Avec environ 30 000 hôtels, résidences de tourisme et villages de vacances, représentant un parc immobilier de l'ordre de 36 millions m², le secteur français du tourisme représente une composante significative du marché de la construction et de la rénovation des bâtiments nonrésidentiels. Sous l'impulsion de l'état qui a initié en 2008 un plan de modernisation et de restructuration du secteur, ce marché est appelé à offrir de nombreuses opportunités, dans le neuf et surtout dans le domaine de l'entretien-amélioration. Des investissements à court terme prévus à hauteur de 1,5 milliard, pour favoriser la modernisation des établissements, une refonte du système de classification des hôtels, la poursuite de la concentration financière d'un secteur qui reste cependant encore largement dominé par des exploitants indépendants, sont autant de facteurs qui justifient de s'intéresser aujourd'hui à ce marché. L'étude de référence sur le marché du secteur hôtelier et du tourisme Pour les industriels de la construction qui souhaitent tirer parti des opportunités que peut représenter ce marché, il est impératif de disposer d'une connaissance approfondie de ce secteur et de ses acteurs, afin d'organiser une démarche marketing et de prescription ciblée. Aujourd'hui, les évolutions du secteur sont en effet nombreuses : mobilisation de la profession et des pouvoirs publics autour de la nécessité de moderniser et transformer les établissements et de mettre aux normes leurs installations, lancement de programmes de repositionnement des chaînes économiques existantes, émergence de nouveaux groupes hôteliers indépendants, implantation sur le sol français de chaînes internationales,... prise en compte nouvelle de la problématique du développement durable, lancement d'un nouveau référentiel NF associé à la Démarche HQE et/ou BBC Effinergie,... C'est donc la raison d'être de cette étude que d'apporter en un seul outil, une analyse détaillée des enjeux du marché des bâtiments hôteliers et de tourisme, la description des mécanismes qui régissent ce secteur, et l'identification détaillée des 350 maîtres d'ouvrage et maîtres d'œuvre qui comptent sur ce marché.

env. 17 700 hôtels classés env. 3 100 hôtels de chaînes Secteur de l'hôtellerie et du tourisme 27 000 à 29 000 hôtels env. 14 600 hôtels indépendants 9 000 à 12 000 hôtels non classés env. 2 500 résidences de tourisme et villages de vacances env. 1 600 résidences de tourisme env. 900 villages de vacances

Les 3 objectifs de cette étude Vous apporter les clés de connaissance et de compréhension de ce secteur LE MARCHÉ DES BÂTIMENTS HÔTELIERS décrit, de façon détaillée, le secteur hôtelier et du tourisme français, du point de vue de son importance et de sa structure. L'étude apporte les clés pour comprendre l'organisation de ce secteur, que l'on s'intéresse aux grands groupes hôteliers, aux chaînes volontaires qui regroupent des établissements affiliés, ou aux hôtels totalement indépendants. Évaluer les enjeux-travaux du marché et décrire les filières de prescription-décision LE MARCHÉ DES BÂTIMENTS HÔTELIERS évalue les enjeux-travaux que représente aujourd'hui ce marché, au global et dans ses 2 composantes que sont d'une part les travaux relevant de la construction neuve et, d'autre part, ceux relatifs à l'entretien-amélioration. Pour mieux comprendre ces enjeux et construire une stratégie permettant de réussir dans ce secteur, l'étude décrit par ailleurs les mécanismes de prescription qui lui sont propres et met en évidence le rôle et la place des différents acteurs impliqués sur ce marché : pouvoirs publics, directions du développement et directions travaux des groupes, exploitants franchisés, hôteliers indépendants,... Vous donner les moyens de cibler les acteurs majeurs de ce secteur Au-delà de l'objectif de constituer l'étude de référence décrivant de façon précise et détaillée le secteur, LE MARCHÉ DES BÂTIMENTS HÔTELIERS se veut aussi un véritable outil marketing opérationnel, avec l'identification de tous les opérateurs à approcher impérativement. L'étude recense ainsi les 250 groupes hôteliers, chaînes et établissements indépendants majeurs qui comptent et qui sont à l'origine des chantiers les plus importants ainsi que les 100 maîtres d'œuvre spécialisés dans ce type de bâtiments. Au total, ce sont ainsi 350 acteurs-clés qui sont recensés et qui représentent autant de clients et prescripteurs potentiels pour vos produits, pour les années à venir.

Le secteur hôtelier et du tourisme : repères et chiffres-clés Au niveau du parc... 17 700 hôtels classés et 2 500 résidences de tourisme et villages de vacances. Une capacité hôtelière qui, après avoir reculé jusqu'en 2000, a de nouveau lentement progressé, pour se stabiliser aujourd'hui au-dessus des 610 000 chambres classées et une capacité d'accueil de l'ordre de 800 000 lits pour les résidences de tourisme et les villages de vacances. Un parc immobilier total (hôtels et résidences de tourisme) représentant, en surface, de l'ordre de 36 millions m². Un nombre d'établissements hôteliers qui a régressé de 9,5 % en 10 ans tandis que le nombre de chambres a augmenté de 4,8 %. Des hôtels de chaînes intégrées généralement beaucoup plus grands : 79 chambres en moyenne par établissement contre 23 pour les hôtels indépendants. Au niveau des opérateurs... Un parc hôtelier dominé par l'hôtellerie indépendante. Un secteur en profonde mutation, dans lequel les opérations de restructuration et de rapprochement se multiplient. Une forte progression ces dernières années de l'hôtellerie 3 et 4 étoiles et une montée en gamme de l'offre, mais une offre hôtelière qui reste dominée par l'hôtellerie 2 étoiles (plus de 50 % des hôtels, et près de 45 % de la capacité). Un secteur dominé par les groupes ACCOR (Sofitel, Pullman, Novotel, Mercure, All Seasons, Ibis, Etap, F1, ) et LOUVRE HOTELS (Campanile, Kyriad, Première Classe, Concorde). Des chaînes et groupes internationaux comme HILTON, MARIOTT, HYATT, IHG, CHOICE, présents depuis de nombreuses années sur le marché français -pour certains, avec seulement quelques hôtels- et qui marquent leur volonté de renforcer leurs positions. Des programmes importants de rénovation engagés dans différents palaces et hôtels haut de gamme, pour mieux affronter une concurrence nouvelle, venant notamment de groupes asiatiques. Un marché marqué, au niveau français comme au niveau mondial, par l'arrivée de fonds d'investissement dans le capital de grands groupes hôteliers.

Sommaire de l'étude LE MARCHÉ DES BÂTIMENTS HÔTELIERS Les enjeux travaux dans la construction neuve et l'entretien-amélioration Les groupes hôteliers, chaînes, établissements majeurs, et décideurs-clés du secteur Les 2 grands volets de l étude : Le volet de réflexion marketing et stratégique Les données-clés sur le marché des bâtiments hôteliers, ses enjeux, son organisation, ses perspectives, les circuits de prescription propres à ce secteur, le rôle des différents intervenants. La base de données Identification et présentation des 250 groupes, chaînes et établissements majeurs, avec leur capacité, leur stratégie respective, leurs projets. Recensement des 100 maîtres d'œuvre qui comptent aujourd'hui en France dans le domaine des bâtiments du secteur hôtelier. L'ANALYSE DU MARCHÉ 1 - Le marché du secteur hôtelier : enjeux et chiffres-clés L'importance du marché, ses enjeux, ses segmentations essentielles La structure du secteur hôtelier français : les hôtels, les résidences de tourisme et villages de vacances Les enjeux travaux du secteur hôtelier : le marché global en valeur, l'importance du marché lié à la construction neuve, à la réhabilitation. Le contexte du secteur de la construction neuve, respectivement d'hôtels et de résidences de tourisme, l'évolution récente de ces 2 segments, leur structure au plan régional, les coûts moyens de construction propres à ce marché. Les enjeux spécifiques du marché de l'entretien-amélioration, le constat de l'état du parc, les défis auxquels est confronté aujourd'hui le secteur, les enjeux en résultant. 2 - Le secteur hôtelier : structure et organisation La structure du marché hôtelier, l'organisation de l'offre hôtelière L organisation administrative du secteur du tourisme, le rôle des différentes structures publiques en charge de suivre, organiser et promouvoir le secteur, les réformes en cours de ces structures. Les chiffres-clés de l'univers des hôtels : le nombre d'établissements et leur répartition selon leur classification, la capacité d accueil totale et sa répartition selon le niveau de classification, la taille totale du parc et sa répartition géographique en nombre d'établissements et nombre de chambres, les caractéristiques moyennes des hôtels. La structure de l'offre hôtelière selon le niveau de catégorie des établissements, l'évolution de celle-ci depuis 10 ans. L'univers des résidences hôtelières et de tourisme et celui des villages de vacances : le nombre d'établissements et la capacité totale par région, les spécificités des résidences de centres-villes, l'évolution du secteur.

La concentration de l'offre hôtelière, le poids des groupes et chaînes du secteur sur l'ensemble du marché hôtelier et sur chacun de ses segments. Les modes de gestion et d'exploitation auxquels ont recours les groupes : gestion intégrée, contrats d'exploitation, franchise, Les stratégies de développement des groupes hôteliers, les nouveaux défis auxquels ils sont confrontés. La place des groupes internationaux, leur émergence et leur développement sur le marché français. La place et l'organisation de l'offre hôtelière indépendante, le rôle et le poids des chaînes volontaires, les nouvelles stratégies de conquête de ces dernières. 3 - Évolution récente et perspectives du marché d'ici 2012 Le contexte d'évolution du marché, ses opportunités nouvelles Le contexte actuel du secteur et son évolution récente, les axes majeurs qui caractérisent la transformation et la structuration de l'offre hôtelière : la montée en gamme de l'offre, la transformation des chaînes, le renouvellement du parc, l'émergence des fonds d'investissement,... Le cadre réglementaire actuel et les enjeux nouveaux nés des grands bouleversements actuels du secteur : la refonte de la classification des hôtels, la mise en œuvre de la réglementation incendie, la nouvelle législation concernant l'accessibilité des établissements aux handicapés, la mise en place du référentiel HQE propre à ce secteur, Le plan de modernisation du parc hôtelier français ; les perspectives qui en découlent en matière d'investissements et de travaux. Les enjeux de marché d'ici 2012 dans le neuf et en rénovation. Les 50 projets les plus importants, en construction neuve, initiés en 2008. Les évolutions majeures dans la conception des hôtels, la multiplication des démarches qualité. 4 - Les différents acteurs impliqués dans le marché des bâtiments hôteliers : rôle et fonction Les différentes catégories d'intervenants, leur rôle, leur poids dans la prescription de solutions et matériaux Les acteurs de la maîtrise d'ouvrage (groupes hôteliers et chaînes, exploitants franchisés, hôteliers indépendants) : leur rôle respectif dans la définition et la conception des établissements, leurs modes de fonctionnement, leurs attentes en matière d'exploitation des établissements, les points auxquels ils sont plus particulièrement sensibles. Les acteurs de la maîtrise d'œuvre, le rôle des architectes, des architectes d'intérieur, des BET, des économistes de la construction. Les autres acteurs impliqués dans les opérations du secteur de l'hôtellerie : entreprises de BTP, promoteurs immobiliers.

5 - Les acteurs-clés de l'offre hôtelière La présentation détaillée des acteurs-clés du marché La présentation des 35 opérateurs-clés du marché hôtelier et du tourisme, leur stratégie de développement, les enseignes qu'ils gèrent et leur positionnement, la taille du parc et son mode d'exploitation, les processus de décision en matière de travaux : les groupes hôteliers intégrés et en franchise : ACCOR, B&B HOTELS, CHOICE HOTELS, DYNAMIQUE HOTELS MANAGE- MENT, IHG, JJW, LOUVRE HOTELS, LUCIEN BARRIERE, HILTON, HYATT, MARRIOTT FRANCE, REZIDOR GROUP, STARWOOD HOTELS,... les chaînes volontaires : BEST WESTERN, CHÂTEAUX ET HÔTELS COLLECTION, CONTACT HÔTELS, EXCLUSIVE HOTELS, INTER-HOTEL, LOGIS RELAIS ET CHA- TEAUX, RELAIS DU SILENCE,... les spécialistes des résidences hôtelières et des villages de vacances : BELAMBRA VVF, CITADINES, LAGRANGE, ODALYS, PIERRE & VACANCES, VVF VILLAGES. LA BASE DE DONNÉES Base de données des 350 acteurs-clés du marché de la construction neuve et de l'entretien-amélioration des bâtiments du secteur de l'hôtellerie et du tourisme.. La base de données est fournie sous forme d'un listing, et bien entendu sur CD-Rom. Présentation des 250 groupes, chaînes et établissements indépendants majeurs du secteur : les principaux éléments de leur identification : coordonnées, directeurs, responsables techniques, la ou les enseignes exploitées, leur classification, leur parc (en nombre d'hôtels, en nombre de chambres) en France et éventuellement à l'étranger, leur mode de gestion (intégrée ou en franchise), les projets et budgets travaux éventuellement programmés. Recensement des 100 acteurs-clés de la maîtrise d'œuvre spécialisés dans le domaine des bâtiments hôteliers : les principaux éléments de leur identification : coordonnées, responsables, leur importance, leur rayonnement géographique,

- juin 2009 - Reproduction interdite - Les marques mentionnées dans cette documentation sont des marques déposées. LE MARCHÉ DES BÂTIMENTS HÔTELIERS Tarif et conditions de commercialisation de l'étude LE MARCHÉ DES BÂTIMENTS HÔTELIERS est une étude approfondie de type multi-clients et de diffusion limitée. Elle fait l objet : d un rapport confidentiel et nominatif, d une base de données informatique. Réservée aux acquéreurs de l étude, cette dernière porte sur les acteurs-clés du marché recensés dans l étude. Prix de vente Prix de l étude (rapport + base de données) : 2 800 HT. Prix des exemplaires supplémentaires du rapport, commandés en vue d être utilisés par la même société : 150 HT. Modalités de commande Pour passer commande de cette étude, il convient de retourner à DÉVELOPPEMENT CONSTRUCTION le contrat ci-contre sur lequel devront être portés les noms et fonctions des destinataires des rapports commandés. Ce contrat porte engagement de l acquéreur sur le respect des clauses de confidentialité-exclusivité. Il nous est nécessaire pour pouvoir enregistrer votre commande. Clauses de confidentialité-exclusivité LE MARCHÉ DES BÂTIMENTS HÔTELIERS est une étude réservée à l'usage exclusif des sociétés (ou toutes autres formes de personnes morales) qui s en portent acquéreur. La loi du 11 mars 1957 révisée en 1985, n autorisant aux termes des alinéas 2 et 3 de l article 41, d une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l usage du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d exemple et d illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l auteur ou de ses ayants droit ou ayant cause, est illicite" (alinéa 1er de l article 40). De caractère strictement confidentiel, le rapport nominatif de l'étude et sa base de données ne peuvent donc être communiqués, même partiellement, sans un accord préalable de DÉVELOPPEMENT CONSTRUCTION, à toute personne extérieure à la société ayant acquis l étude (loi du 1 er juillet 1998 fixant les règles de protection juridique des bases de données). Cette clause de confidentialité-exclusivité vaut également vis-à-vis d'autres sociétés filiales du même groupe ou relevant d un même groupement, club, syndicat ou association d industriels et/ ou de professionnels du bâtiment. Toute représentation, reproduction (reprographie, enregistrement informatique, ) ou diffusion par quelque moyen que ce soit, y compris via Internet, de l'étude constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal qui prévoit à l encontre des contrefacteurs des amendes ainsi que des peines d emprisonnement. L acquéreur est engagé contractuellement à respecter et faire respecter ces clauses de confidentialité et à réserver à l usage exclusif de sa société l exploitation de l'étude et de sa base de données. En conséquence, il s interdit toute forme de vente, de commercialisation ou de cession, même gratuite, de l'étude à des tiers. Le fichier informatique de l étude LE MARCHÉ DES BÂTIMENTS HÔTELIERS fait l'objet d'un enregistrement auprès de la Commission Nationale de l Informatique et des Libertés.

150 rue Galliéni - 92100 Boulogne-Billancourt - France tél : 01 46 03 59 59 - fax : 01 46 03 16 03 - email : info@dev-construction.com web : www.developpement-construction.com Commande LE MARCHÉ DES BÂTIMENTS HÔTELIERS Acquéreur M.... Fonction... Société... Adresse... Téléphone... Fax... E-mail... Désignation et montant de la commande Je passe commande de l'étude LE MARCHÉ DES BÂTIMENTS HÔTELIERS (rapport + fichier informatique) en un exemplaire : 2 800 HT Exemplaires supplémentaires : Je passe commande de... exemplaire(s) supplémentaire(s) du rapport pour usage interne société, au prix unitaire de 150 HT. Ces exemplaires sont destinés aux personnes dont le nom est porté au dos du présent contrat. Mode de règlement Par chèque joint (facture de régularisation adressée par retour de courrier - TVA à 19,6 %) A réception de facture Clause de confidentialité-exclusivité Cette étude, de caractère strictement confidentiel, ne pourra être communiquée, même partiellement. Je déclare avoir pris connaissance des clauses de confidentialité-exclusivité présentées au dos de ce contrat et m engage vis-à-vis de DÉVELOPPEMENT CONSTRUCTION à en accepter pleinement les conditions. Cachet de la société Date et signature

150 rue Galliéni - 92100 Boulogne-Billancourt - France tél : 01 46 03 59 59 - fax : 01 46 03 16 03 - email : info@dev-construction.com web : www.developpement-construction.com Destinataires des rapports et de la base de données Destinataire de l exemplaire de base M........ Fonction.. Destinataires des exemplaires supplémentaires pour usage strictement interne société M........ Fonction.. M........ Fonction.. M........ Fonction.. M........ Fonction.. Clause de confidentialité-exclusivité LE MARCHÉ DES BÂTIMENTS HÔTELIERS est une étude réservée à l'usage exclusif des sociétés (ou toutes autres formes de personnes morales) qui s en portent acquéreur. La loi du 11 mars 1957 révisée en 1985, n autorisant aux termes des alinéas 2 et 3 de l article 41, d une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l usage du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d exemple et d illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l auteur ou de ses ayants droit ou ayant cause, est illicite" (alinéa 1er de l article 40). De caractère strictement confidentiel, le rapport nominatif de l'étude et sa base de données ne peuvent donc être communiqués, même partiellement, sans un accord préalable de DÉVELOPPEMENT CONSTRUCTION, à toute personne extérieure à la société ayant acquis l étude (loi du 1 er juillet 1998 fixant les règles de protection juridique des bases de données). Cette clause de confidentialité-exclusivité vaut également vis-à-vis d'autres sociétés filiales du même groupe ou relevant d un même groupement, club, syndicat ou association d industriels et/ou de professionnels du bâtiment. Toute représentation, reproduction (reprographie, enregistrement informatique, ) ou diffusion par quelque moyen que ce soit, y compris via Internet de l'étude constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal qui prévoit à l encontre des contrefacteurs des amendes ainsi que des peines d emprisonnement. L acquéreur est engagé contractuellement à respecter et faire respecter ces clauses de confidentialité et à réserver à l usage exclusif de sa société l exploitation de l'étude et de sa base de données. En conséquence, il s interdit toute forme de vente, de commercialisation ou de cession, même gratuite, de l'étude à des tiers. Le fichier informatique de LE MARCHÉ DES BÂTIMENTS HÔTELIERS fait l objet d un enregistrement auprès de la Commission Nationale de l Informatique et des Libertés. À retourner à DÉVELOPPEMENT CONSTRUCTION : par courrier : 150 rue Galliéni - 92100 Boulogne-Billancourt par fax : 0146 03 16 03 par mail : info@dev-construction.com