RESPONSABLE & GESTIONNAIRE PAIE Sommaire détailé Sommaire détaillé Votre service sur www.editions-tissot.fr... 3 Guide de première connexion... 5 Accédez à votre service : mode d emploi... 7 Recherchez un modèle sur www.editions-tissot.fr... 8 Accédez à la Convention collective de votre choix... 9 Note à propos des bulletins de paie commentés... 12 Index alphabétique des modèles... 1131 Index alphabétique de la publication... 1151 Partie 1 - Salaire de base 1. Cas général Le bulletin de paie et ses mentions obligatoires... EDC.01.1.010 25 Les mentions obligatoires du bulletin de paie... MBS.01.1.011 32 La remise du bulletin de paie... EDC.01.1.020 40 Remettre un bulletin de paie au salarié... MBS.01.1.021 44 Le salaire minimum légal et conventionnel... EDC.01.1.030 48 La vérification du bulletin de paie par rapport au SMIC et aux minima conventionnels... MBS.01.1.031 54 Déterminer la période de référence des éléments de paie... EDC.01.1.050 61 2. Cas spécifiques Différencier les rémunérations de salariés accomplissant le même travail... EDC.01.2.010 69 La négociation individuelle de salaire et le respect du principe d égalité des rémunérations... MBS.01.2.011 78 La distribution de pourboires : un élément du salaire... EDC.01.2.020 83 Les pourboires sur le bulletin de paie... MBS.01.2.021 87 Partie 2 - Salaire et temps de travail 1. Temps de travail Déterminer le temps de travail effectif... EDC.02.1.010 93 Les heures d équivalence... EDC.02.1.020 101 Pour accéder au contenu actualisé, saisissez la référence sur le site www.editions-tissot.fr (voir mode d emploi page 7) - * consultable uniquement sur RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE PAIE -GUIDE PRATIQUE -2016 ÉDITIONS TISSOT 13 RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE DE PAIE - GUIDE PRATIQUE EDITIONS TISSOT - Octobre 2015 1
La rémunération des temps de pause, de douche, d habillage et de déshabillage... EDC.02.1.030 107 La rémunération des temps de pause, de douche, d habillage et de déshabillage sur le bulletin de paie... MBS.02.1.031 114 La modulation du temps de travail... EDC.02.1.040 121 Le forfait jour et le forfait annuel en heures... EDC.02.1.050 129 Le bulletin de paie des salariés en forfait jours... MBS.02.1.051 139 Le bulletin de paie des salariés en forfait heures... MBS.02.1.052 145 2. Cas particuliers Le calcul du salaire en cas de mois incomplet... EDC.02.2.010 154 Le bulletin de paie en cas d embauche ou de départ en cours de mois... MBS.02.2.011 162 Rémunérer un salarié à temps partiel... EDC.02.2.020 168 La rémunération des salariés à temps partiel... MBS.02.2.021 176 Le travail de nuit exceptionnel... EDC.02.2.030 184 Le bulletin de paie des salariés travaillant de nuit... MBS.02.2.031 189 La réglementation des astreintes... EDC.02.2.040 197 Le bulletin de paie des salariés d astreinte... MBS.02.2.041 205 La dérogation au repos dominical... EDC.02.2.050 212 Le bulletin de paie des salariés travaillant les dimanches ou les jours fériés... MBS.02.2.051 219 Le mi-temps thérapeutique... EDC.02.2.060 226 Le bulletin de paie des salariés en mi-temps thérapeutique. MBS.02.2.061 231 3. Les heures supplémentaires Le régime des heures supplémentaires... EDC.02.3.010 237 Les heures supplémentaires sur le bulletin de paie... MBS.02.3.011 247 Le décompte des heures supplémentaires... EDC.02.3.020 256 La convention de forfait... EDC.02.3.030 264 Partie 3 - Accessoires de salaire Gratuit : cliquez ici Gratuit : cliquez ici 1. Les avantages en nature L évaluation et le calcul des avantages en nature... EDC.03.1.010 275 Fournir un repas... EDC.03.1.020 282 L avantage en nature repas... MBS.03.1.021 287 L évaluation de l avantage logement... EDC.03.1.030 293 Pour accéder au contenu actualisé, saisissez la référence sur le site www.editions-tissot.fr (voir mode d emploi page 7) - * consultable uniquement sur 14 RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE PAIE -GUIDE PRATIQUE -2016 ÉDITIONS TISSOT RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE DE PAIE - GUIDE PRATIQUE EDITIONS TISSOT - Octobre 2015 2
L avantage en nature logement... MBS.03.1.031 299 Fournir un véhicule de fonction ou de service... EDC.03.1.040 308 L utilisation d un véhicule de fonction ou de service... MBS.03.1.041 316 La fourniture d autres types d avantages en nature (portable, ordinateur, réduction sur produit/service de l entreprise...)... EDC.03.1.050 322 L avantage en nature type téléphone portable, ordinateur, etc.... MBS.03.1.051 328 2. Les primes Calculer et verser une prime d ancienneté ou d assiduité... EDC.03.2.010 332 Calculer et verser une prime d ancienneté ou d assiduité... MBS.03.2.011 337 Calculer et verser une prime de 13 e mois... EDC.03.2.020 343 La prime de 13 e mois... MBS.03.2.021 348 Calculer et verser une prime en fonction des résultats... EDC.03.2.030 353 La prime de résultat... MBS.03.2.031 359 Supprimer le versement d une prime... EDC.03.2.040 364 Calculer les primes des salariés à temps partiel... EDC.03.2.050 369 Les primes des salariés à temps partiel sur le bulletin de paie... MBS.03.2.051 372 Attribuer une allocation de naissance (égalité hommes/femmes)... EDC.03.2.060 377 La prime de naissance ou d adoption sur le bulletin de paie... MBS.03.2.061 381 3. Les titres-restaurant et chèques-cadeaux ou Chèques-Vacances Fournir des titres-restaurant... EDC.03.3.010 386 Les titres-restaurant sur le bulletin de paie... MBS.03.3.011 393 Fournir des Chèques-Vacances, des chèques-cadeaux... EDC.03.3.020 397 Les Chèques-Vacances et chèques-cadeaux sur le bulletin de paie... MBS.03.3.021 403 4. Les accords de prévoyance La mise en place d une mutuelle... EDC.03.4.010 406 La mise en place d une prévoyance complémentaire d entreprise... EDC.03.4.020 414 Pour accéder au contenu actualisé, saisissez la référence sur le site www.editions-tissot.fr (voir mode d emploi page 7) - * consultable uniquement sur RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE PAIE -GUIDE PRATIQUE -2016 ÉDITIONS TISSOT 15 RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE DE PAIE - GUIDE PRATIQUE EDITIONS TISSOT - Octobre 2015 3
Partie 4 - Suppléments de salaire non soumis à cotisations 1. Les frais professionnels Calculer les frais de repas... EDC.04.1.010 423 Les frais de repas sur le bulletin de paie... MBS.04.1.011 428 Calculer les primes de panier... EDC.04.1.020 433 Les primes de panier sur le bulletin de paie... MBS.04.1.021 438 Calculer et indemniser les frais de trajet... EDC.04.1.030 444 Les frais de transport ou de trajet sur le bulletin de paie... MBS.04.1.031 452 Utilisation du véhicule personnel à des fins professionnelles : indemniser les frais... EDC.04.1.040 459 L utilisation d un véhicule personnel à des fins professionnelles sur le bulletin de paie... MBS.04.1.041 465 Indemniser les frais de grand déplacement... EDC.04.1.050 470 Les frais de grand déplacement sur le bulletin de paie... MBS.04.1.051 476 2. L épargne salariale La participation aux résultats de l entreprise... La participation sur le bulletin de paie... La prime d intéressement... Calculer et verser la prime d intéressement... Le PEE (plan d épargne entreprise) ou PEI (plan d épargne interentreprises)... Le bulletin de paie en cas de déblocage des sommes versées sur un PEE ou un PEI... Le plan d épargne retraite collectif : permettre aux salariés de se constituer une épargne retraite... Le bulletin de paie en cas de versement sur le plan d épargne retraite collectif (PERCO)... EDC.04.2.010* MBS.04.2.011* EDC.04.2.020* MBS.04.2.021* EDC.04.2.030* MBS.04.2.031* EDC.04.2.040* MBS.04.2.041* Partie 5 - Contrats et statuts particuliers 1. Les contrats particuliers Constituer le bulletin de paie d un VRP... Le bulletin de paie d un VRP... Rémunérer un VRP... Rémunérer un stagiaire... EDC.05.1.010* MBS.05.1.011* EDC.05.1.020* EDC.05.1.030* Pour accéder au contenu actualisé, saisissez la référence sur le site www.editions-tissot.fr (voir mode d emploi page 7) - * consultable uniquement sur 16 RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE PAIE -GUIDE PRATIQUE -2016 ÉDITIONS TISSOT RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE DE PAIE - GUIDE PRATIQUE EDITIONS TISSOT - Octobre 2015 4
Le bulletin de paie d un stagiaire... La rémunération d un salarié expatrié... Le bulletin de paie d un salarié expatrié... L augmentation individuelle de salaire... MBS.05.1.031* EDC.05.1.040* MBS.05.1.041* EDC.05.1.050* 2. Les situations particulières Traiter une demande d acompte, d avance ou de prêt d un salarié... EDC.05.2.010* Les conséquences de la demande d acompte ou d avance d un salarié... MBS.05.2.011* Connaître les spécificités de la rémunération du CDD... EDC.05.2.020 483 Le bulletin de paie d un salarié sous CDD... MBS.05.2.021 489 La retenue sur salaire, pour récupérer avances, acomptes et prêts... EDC.05.2.030* Le traitement comptable, fiscal et social des titres CESU... EDC.05.2.040* Le télétravail... EDC.05.2.050 495 Les frais liés au télétravail sur le bulletin de paie... MBS.05.2.051 500 Le paiement des heures de délégation... EDC.05.2.060* Le bulletin de paie d un salarié ayant utilisé des heures de délégation... MBS.05.2.061* 3. Les contrats aidés Embaucher sous contrat de professionnalisation... EDC.05.3.010* Le bulletin de paie d un salarié en contrat de professionnalisation... MBS.05.3.011* Connaître les spécificités de la rémunération du contrat de professionnalisation... EDC.05.3.020* Rémunérer un apprenti... EDC.05.3.030 506 La rémunération des apprentis... MBS.05.3.031 514 Le contrat initiative-emploi : favoriser la réinsertion d une personne en difficulté... EDC.05.3.040* Le bulletin de paie des salariés en contrat unique d insertion (CUI)... MBS.05.3.041* Pour accéder au contenu actualisé, saisissez la référence sur le site www.editions-tissot.fr (voir mode d emploi page 7) - * consultable uniquement sur RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE PAIE -GUIDE PRATIQUE -2016 ÉDITIONS TISSOT 17 RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE DE PAIE - GUIDE PRATIQUE EDITIONS TISSOT - Octobre 2015 5
Partie 6 - Absences et congés 1. Congés L indemnité de congés payés... EDC.06.1.010 523 Le bulletin de paie des salariés en congés payés... MBS.06.1.011 529 Calcul et traitement comptable de la provision congés payés et RTT... EDC.06.1.020 548 L activité partielle et son incidence sur la paie... EDC.06.1.030 553 Le bulletin de paie des salariés en activité partielle (ex. chômage partiel)... MBS.06.1.031 562 La rémunération des salariés en congé parental d éducation... EDC.06.1.040 575 Le bulletin de paie des salariés en congé parental d éducation... MBS.06.1.041 579 La prise en compte des congés pour évènements familiaux dans le calcul de la paie... EDC.06.1.050 586 Le bulletin de paie des salariés en congés pour évènements familiaux... MBS.06.1.051 590 Le congé sans solde... EDC.06.1.060 595 Le bulletin de paie d un salarié ayant pris des congés sans solde... MBS.06.1.061 600 2. Maladie L incidence de la maladie sur le bulletin de salaire... EDC.06.2.010 603 Le bulletin de paie des salariés en arrêt pour maladie non professionnelle... MBS.06.2.011 608 Le maintien de salaire en cas d absence pour raison de santé... EDC.06.2.020 631 3. Maternité et paternité Le bulletin de paie des salariés en congé maternité ou d adoption... EDC.06.3.010 641 La rémunération des salariés en congé maternité ou d adoption... MBS.06.3.011 647 4. Accident du travail / maladie professionnelle L indemnité à verser au salarié en cas d accident de travail ou de maladie professionnelle... EDC.06.4.010 655 La rémunération des salariés en arrêt pour maladie professionnelle... MBS.06.4.011 661 Pour accéder au contenu actualisé, saisissez la référence sur le site www.editions-tissot.fr (voir mode d emploi page 7) - * consultable uniquement sur 18 RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE PAIE -GUIDE PRATIQUE -2016 ÉDITIONS TISSOT RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE DE PAIE - GUIDE PRATIQUE EDITIONS TISSOT - Octobre 2015 6
Le bulletin de paie du salarié en arrêt pour accident de travail ou accident de trajet... MBS.06.4.012 670 5. Absences non rémunérées La retenue sur salaire pour absence injustifiée du salarié... EDC.06.5.010 679 La rémunération d un salarié en absence injustifiée... MBS.06.5.011 684 Les conséquences de la mise à pied disciplinaire sur le salaire... EDC.06.5.020 688 Le bulletin de paie d un salarié mis à pied... MBS.06.5.021 693 6. Formation professionnelle L absence du salarié en formation... EDC.06.6.010 700 Le bulletin de paie des salariés en formation... MBS.06.6.011 706 Gratuit : cliquez ici Gratuit : cliquez ici Partie 7 - Cotisations sociales 1. Cas général Le calcul des cotisations et contributions URSSAF... EDC.07.1.010 717 Les cotisations et contributions URSSAF sur le bulletin de paie... MBS.07.1.011 727 Le calcul des cotisations d assurance chômage... EDC.07.1.020 752 Les cotisations d assurance chômage sur le bulletin de paie... MBS.07.1.021 760 Le calcul des cotisations de retraite complémentaire... EDC.07.1.030 765 Les cotisations aux caisses de retraite complémentaire sur le bulletin de paie... MBS.07.1.031 771 Calculer le salaire charnière ou la garantie minimale de points (GMP)... EDC.07.1.040 780 Les cotisations «cadre» sur le bulletin de paie (salaire charnière ou garantie minimale de points - GMP)... MBS.07.1.041 785 Cotisations sociales : le cas des salariés ayant plusieurs employeurs... EDC.07.1.050 799 Les cotisations en cas de pluralité d employeurs... MBS.07.1.051 805 Les cotisations sociales des salariés à temps partiel... EDC.07.1.060 815 Les cotisations sociales des salariés à temps partiel sur le bulletin de paie... MBS.07.1.061 819 Le régime social et fiscal de l intéressement... EDC.07.1.070 842 La prime d intéressement sur le bulletin de paie... MBS.07.1.071 849 Pour accéder au contenu actualisé, saisissez la référence sur le site www.editions-tissot.fr (voir mode d emploi page 7) - * consultable uniquement sur RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE PAIE -GUIDE PRATIQUE -2016 ÉDITIONS TISSOT 19 RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE DE PAIE - GUIDE PRATIQUE EDITIONS TISSOT - Octobre 2015 7
Vérifier si un élément de rémunération est soumis à cotisation... EDC.07.1.080 864 La procédure du rescrit social... EDC.07.1.090 870 Déterminer l effectif de l entreprise... EDC.07.1.100 878 Régler ses cotisations sociales... EDC.07.1.110 884 Réagir à une procédure de recouvrement de cotisations sociales... EDC.07.1.120 892 Déterminer les cotisations sociales liées aux ruptures du contrat de travail... EDC.07.1.130 898 Effectuer correctement toutes les déclarations sociales... EDC.07.1.140 904 La contribution sociale de solidarité des sociétés (C3S)... EDC.07.1.150 914 S acquitter de la taxe d apprentissage... EDC.07.1.160 920 Déclarer et payer la taxe sur les salaires... EDC.07.1.180 927 2. Les exonérations Le calcul de la réduction «Fillon»... EDC.07.2.010 937 Partie 8 - Evenements particuliers 1. Les aides à l embauche Les aides et exonérations en cas d embauche de jeunes... Le bulletin de paie en cas d embauche de jeunes (aides et exonérations)... L aide à l embauche dans les QPPV et les ZRR... Le bulletin de paie en cas d embauche de personnes en difficultés (aides à l embauche)... Embaucher un travailleur handicapé... Le bulletin de paie d un travailleur handicapé... Les aides pour les zones franches urbaines... Le bulletin de paie des salariés dont l entreprise est située en zone de revitalisation rurale (ZRR) ou en zone de redynamisation urbaine (ZRU)... L aide au recrutement TPE premier salarié... 2. Les situations particulières La procédure de saisie sur salaire... Le bulletin de paie d un salarié faisant l objet d une saisie sur salaire... La procédure de cession sur salaire... EDC.08.1.010* MBS.08.1.011* EDC.08.1.020* MBS.08.1.021* EDC.08.1.030* MBS.08.1.031* EDC.08.1.040* MBS.08.1.041* EDC.08.1.050* EDC.08.2.010* MBS.08.2.011* EDC.08.2.020* Pour accéder au contenu actualisé, saisissez la référence sur le site www.editions-tissot.fr (voir mode d emploi page 7) - * consultable uniquement sur 20 RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE PAIE -GUIDE PRATIQUE -2016 ÉDITIONS TISSOT RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE DE PAIE - GUIDE PRATIQUE EDITIONS TISSOT - Octobre 2015 8
Le bulletin de paie d un salarié faisant l objet d une cession sur salaire... L avance sur salaire, l acompte ou le prêt au profit d un salarié... Le bulletin de paie d un salarié bénéficiant d un prêt accordé par l employeur... MBS.08.2.021* EDC.08.2.030* MBS.08.2.031* Partie 9 - Rupture du contrat 1. Les indemnités de rupture L indemnité compensatrice de congés payés (ICCP)... EDC.09.1.010 949 L indemnité compensatrice de congés payés sur le bulletin de paie... MBS.09.1.011 956 Le calcul de l indemnité de licenciement... EDC.09.1.020 962 Le bulletin de paie d un salarié licencié... MBS.09.1.021 970 Le calcul des indemnités de départ ou mise à la retraite... EDC.09.1.030 986 Le bulletin de paie d un salarié en départ volontaire àlaretraiteoumisàlaretraite... MBS.09.1.031 994 Calculer et verser la contrepartie financière d une clause de non-concurrence... EDC.09.1.040 1001 La contrepartie financière d une clause de non-concurrence... MBS.09.1.041 1008 Le versement d une indemnité de clientèle (VRP)... EDC.09.1.050 1014 Le bulletin de paie d un salarié VRP percevant une indemnité de clientèle... MBS.09.1.051 1021 Le calcul des indemnités de fin de CDD... EDC.09.1.060 1029 Le bulletin de paie d un salarié percevant des indemnités de fin de CDD... MBS.09.1.061 1035 La rupture conventionnelle d un CDI... EDC.09.1.070 1046 Le bulletin de paie d un salarié percevant une indemnité de rupture conventionnelle... MBS.09.1.071 1058 Les formalités et documents en cas de démission... EDC.09.1.080 1065 Le bulletin de paie d un salarié ayant donné sa démission... MBS.09.1.081 1070 Traiter les sommes isolées en paie... EDC.09.1.090 1076 La rupture de la période d essai... EDC.09.1.100 1081 Le bulletin de paie d un salarié dont le contrat est rompu durant la période d essai... MBS.09.1.101 1089 Pour accéder au contenu actualisé, saisissez la référence sur le site www.editions-tissot.fr (voir mode d emploi page 7) - * consultable uniquement sur RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE PAIE -GUIDE PRATIQUE -2016 ÉDITIONS TISSOT 21 RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE DE PAIE - GUIDE PRATIQUE EDITIONS TISSOT - Octobre 2015 9
2. Les documents de fin de contrat Préavis : déterminer sa durée exacte, sa date de départ et de fin... EDC.09.2.010 1096 Le solde de tout compte... EDC.09.2.020 1102 Verser le solde de tout compte... MBS.09.2.021 1107 Agir en cas de décès d un salarié... EDC.09.2.030 1110 La négociation d une transaction... EDC.09.2.040 1114 L indemnité transactionnelle sur le bulletin de paie... MBS.09.2.041 1123 Pour accéder au contenu actualisé, saisissez la référence sur le site www.editions-tissot.fr (voir mode d emploi page 7) - * consultable uniquement sur 22 RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE PAIE -GUIDE PRATIQUE -2016 ÉDITIONS TISSOT RESPONSABLE ET GESTIONNAIRE DE PAIE - GUIDE PRATIQUE EDITIONS TISSOT - Octobre 2015 10
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