BILAN SOCIAL 2014 BILAN SOCIAL 2014



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BILAN SOCIAL BILAN SOCIAL

OCCUPATION DES POSTES SUR DELEGATION EMPLOIS plafond etat EFFECTIF EMPLOIS DELEGUES MS ETAT PAR CORPS situation au 31 décembre CORPS Emplois délégués MS Etat 2011 Dispositif Emplois Sur emplois budgétaires 2010 TITULAIRES Sur emplois budgétaires 2011 Sur emplois budgétaires 2012 Sur emplois budgétaires 2013 Sur emplois budgétaires en ETPT % en ETPT % en ETPT % Effectif en ETPT % Effectif en ETPT % personnels enseignants - PR 14 14 13 92,9% 13,0 93% 13,2 94% 13 13,0 93% 13 13,10 94% personnels enseignants - MCF 25 25 24 96,0% 24,3 97% 24,7 99% 24 24,0 96% 24 22,99 92% Personnel enseignant PRCE et PRAG 4 4 4 100,0% 4,0 100% 4,0 100% 4 4,0 100% 5 4,33 108% sous total 43 43 41 95,3% 41,3 96% 41,9 97% 41 41,0 95% 42 40,42 94% AENES - A 3 3 2 66,7% 2,3 78% 3,0 100% 3 3,0 100% 3 3,00 100% AENES - B 3 3 2,8 93,3% 2,7 89% 2,0 67% 2 2,0 67% 2 2,00 67% AENES - C 2 2 2 100,0% 2,0 100% 2,0 100% 2 2,0 100% 1 1,67 84% ITRF - A 17 16 14,9 87,6% 15,3 90% 15,2 90% 16 14,5 85% 15 14,83 87% ITRF - B 3 4 2 66,7% 2,7 89% 3,3 108% 4 4,0 132% 3 2,93 98% ITRF - C 15 15 15 100,0% 12,7 84% 13,4 89% 13 15,0 100% 10 11,58 77% sous total 43 43 38,7 90,0% 37,7 88% 38,9 90% 40 40,5 94% 34 36,01 84% Total 86 86 79,7 92,7% 79,0 92% 80,8 94% 81 81,5 95% 76 76,43 89% CONTRACTUELS CDD et CDI Types de Contrats Sur emplois budgétaires Sur emplois Sur emplois Sur emplois Plafond Etat Sur emplois Plafond Etat 2010 Plafond Etat 2011 Plafond Etat 2012 2013 CDD CDI CDD CDI CDD CDI CDD CDI Effectif au CDD CDI Effectif au 31/12/2013 ETPT ETPT ETPT ETPT ETPT ETPT ETPT ETPT 31/12/ ETPT ETPT EC (ATER - Post DOC - CDD ) 2 0,3 1,25 11 3,25 0 2 2,58 0 Contrat Doctorant 9 13,75 22,7 18 17,29 0 14 14,75 0 PAST 0,5 1,16 0 0 0 0 0 0 BIATOS CDI 1,8 2,5 2,8 3 2,8 4 2,63 BIATOS CDD 4 5,4 5,01 6 4,31 5 4,59 Total 15,50 1,80 20,61 2,50 28,96 2,80 38 24,85 2,80 25 21,92 2,63

OCCUPATION DES POSTES SUR DELEGATION EMPLOIS plafond etat CARACTERISTIQUE DEMOGRAPHIQUE situation au 31 décembre Titulaires CORPS Plafond Emploi Etat Dispositif Emplois Nombre de personne sexe âge Titulaire Hommes Femmes 18-24 25-44 45-55 55-60 plus de 60 personnels enseignants - PR 14 14 13 11 2 0 2 7 2 2 personnels enseignants - MCF 25 25 24 16 8 0 21 1 1 1 Personnel enseignant 4 4 5 2 3 0 2 2 1 0 sous total 43 43 42 29 13 0 25 10 4 3 AENES - A 3 3 3 1 2 1 1 1 AENES - B 3 3 2 2 2 AENES - C 3 3 1 1 1 ITRF - A 17 16 15 9 6 9 4 2 ITRF - B 3 4 3 1 3 1 2 ITRF - C 15 15 10 4 5 4 2 2 2 sous total 44 44 34 15 19 1 15 9 6 3 Total 87 87 76 44 32 1 40 19 10 6 CORPS Emplois délégués MS Etat Contractuels CDD et CDI Effectif au 31/12/ sexe âge Hommes Femmes 18-24 25-44 45-55 55-60 EC (ATER - Post DOC - CDD ) 0 2 1 1 0 2 0 0 0 Contrat Doctorant 0 14 8 6 4 10 0 0 0 PAST 1,5 0 0 0 0 0 0 0 0 BIATOS CDI 0 4 2 2 2 2 BIATOS CDD 0 5 2 3 1 4 Total 1,5 25 13 12 5 16 0 2 2 plus de 60 Différents types de contrats (durant l'année ) CDD Vacation Administratives (emplois étudiants par exemple) Nb de personnes dont nb étudiants sexe Hommes Femmes 18-24 25-44 45-54 55-60 9 4 3 5 8 1 âge Vacation enseignements 65 1 47 19 1 32 21 7 4 Total 74 5 50 24 9 33 21 7 4 plus de 60 ans

FINANCEMENT MASSE SALARIALE SUR DOTATION ETAT Consommation sur socle transféré (ex titre 2) et sur dotation affectée MS (ex titre 3) 2011 2012 2013 MS EC SUR 44,5 ETP Rémunération sans Rem Accessoire 3 502 128 3 671 351 3 910 844 3 775 143 MS BIATOS SUR 44 ETP Rémunération avec Prime Réglementaire 1 987 867 2 138 583 2 018 798 (PES, Primes Pedagogiques et Ref Enseignant, HC, personnel sur action sociale...) sous Total 5 489 995 5 809 934 5 929 642 5 861 809 Rémunération accessoire financée sur Dotation Fonctionnement 248 644 256 198 358 032 416 214 Contrats Doctorants et CDD (Missions spécifiques) CDD sur dotation Fonctionnement 611 869 846 373 843 458 592 114 sous Total 860513 1102571 190 1008328 Total GENERAL CONSOMMATION MS 6350508 6912505 7131132 6870137 2 086 666 Decomposition de la dotation de l'etat affectée à la Masse Salariale 2011 2012 2013 DOTATION ETAT Masse salariale transférée 5526926 5613022 5757657 5764424 Majoration indemùnitaire accordée lors du passage aux RCE 200000 200000 200000 200000 Masse salariale déterminée par le modèle d'allocation des moyens 697992 697992 697992 697992 Contrats doctoraux fléchés détermines lors de la négociation contractuelle de 2011 6777 - - - Contrats doctoraux Autres fléchés - 27109 27110 20332 Contrat doctoraux fléchés ENS -X 54220 36147-6776 Contrats doctoraux non fléchés 365984 487979 487979 487979 Total GENERAL DOTATION 6851899 7062249 7170738 7177503 MARGE DE MANŒUVRE 501391 149744 39606 307366

Suivi de la consommation de la MS et des ETPT 2011 2012 2013 MS ETPT MS ETPT MS ETPT MS ETPT Consommation Etat 6350507 104,82 6918316 112,77 6924725 107,04 6870137 100,99 Dotation Etat 6851899 117 7068061 117 7170738 117 7177503 117 Marge de manœuvre Etat 501392 12,18 149745 4,23 246013 9,96 307366 16,01 Consommation Ressources propres 1218909 33,01 991131 25,81 1155419 30,72 1028709 28,67 Consommation Etablissement 7569416 137,83 7909447 138,58 8080144 137,76 7898846 129,66

DEMOGRAPHIE ET ANCIENNETE DES CDD SUR RESSOURCES PROPRES 2011 Différents types de contrats Nb dont nb étudiants en ETPT dont ETP étudiants Hommes Femmes 18-24 25-44 45-54 55-60 CDD 28 0 0 20 8 6 21 1 0 0 CDI 1 0 1 0 1 0 0 0 1 0 0 Total 29,00 0,00 1,00 0,00 21,00 8,00 6 21 2 0 0 Différents types de contrats Nb Contractuels à durée déterminée sexe âge Contractuels à durée déterminée dont nb étudiants en ETPT dont ETP étudiants 2012 sexe âge Hommes Femmes 18-24 25-44 45-54 55-60 CDD 53 0 24,81 0 36 17 10 43 0 0 0 CDI 1 0 1 0 1 0 0 0 1 Total 54,00 0,00 25,81 0,00 37,00 17,00 10 43 1 0 0 plus de 60 ans plus de 60 ans Différents types de contrats Vacation Administratives (emplois étudiants par exemple) Différents types de contrats Nb dont nb étudiants Hommes Femmes 18-24 25-44 45-54 55-60 11 7 4 7 7 3 0 0 1 Nb Vacation sexe 2013 âge plus de 60 ans Contractuels à durée déterminée sexe âge dont nb dont ETP en ETPT Hommes Femmes 18-24 25-44 45-54 55-60 étudiants étudiants CDD 34 19 25,44 16 23 11 7 27 plus de 60 ans CDI 1 1 1 1 Total 35,00 19,00 26,44 16,00 24,00 11,00 7,00 27,00 0,00 1,00 0,00 Différents types de contrats Vacation Administratives Nb Vacation sexe âge dont nb nbre Heures Hommes Femmes 18-24 25-44 45-54 55-60 étudiants 4 400 4 2 2 4 0 0 0 0 Vacation enseignements (FC et 3 64,44 0 3 0 0 1 0 1 1 FA) Total 7,00 464,44 4,00 5,00 2,00 4,00 1,00 0,00 1,00 1,00 Différents types de contrats Nb plus de 60 ans Contractuels à durée déterminée sexe âge dont nb dont ETP en ETPT Hommes Femmes 18-24 25-44 45-54 55-60 étudiants étudiants CDD 29 15 27,5 15 16 13 5 22 2 CDI 2 0 1,17 0 2 1 1 Total 31 15 28,67 15 18 13 5 22 3 1 0 Différents types de contrats Vacation Administratives Nb Vacation sexe âge dont nb nbre Heures Hommes Femmes 18-24 25-44 45-54 55-60 étudiants 9 1590 8 4 5 1 6 2 0 0 Vacation enseignements (FC et 36 911 19 17 1 21 8 4 2 FA) Total 45 2501,32 8 23 22 2 27 10 4 2 plus de 60 ans plus de 60 ans

TEMPS PARTIELS ET INCOMPLETS situation au 31 décembre Effectifs Corps Total sexe âge TEMPS PARTIELS DES AGENTS TITULAIRES Nb d'agents à temps partiels 50% 60% 70% 80% 90% Total ATOS - A 0 CDI B 1 1 ATOS-B 0 ATOS-C 0 ITRF-A 1 1 2 ITRF-B 0 ITRF-C 0 0 1 0 2 0 3 Hommes 0 Femmes 1 2 3 16-25 0 25-44 0 45-54 1 1 2 55-60 1 1 plus de 60 0 TEMPS INCOMPLETS DES AGENTS CONTRACTUELS CDD et CDI PLAFOND 1 ET 2 Effectifs Nb d'agents à temps partiels 50% 60% 70% 80% 90% Total ATER 6 6 Ens Chercheur PAST 0 Doctorants 0 A 0 IATOS B 0 C 2 1 3 Total 8 0 0 1 0 9 sexe Hommes 5 5 Femmes 3 1 4 16-25 0 25-44 8 1 9 âge 45-54 0 55-60 0 plus de 60 0

ANCIENNETE A L'ENSCM SUR PLAFOND EMPLOI ETAT et sur PLAFOND EMPLOI RESSOURCE PROPRE situation au 31/12/ Nombre agents Ancienneté CDD sur plafond emplois Etat moins de 1 de 1 à 5 ans de 6 à 9 ans an EC (ATER - Post DOC - EC CDD ) 2 1 1 0 0 Contrat Doctorant 14 5 9 0 0 BIATOS CDI 4 3 1 BIATOS CDD 5 4 1 CDD Vacation Administratives (emplois étudiants 10 ans et plus par exemple) 9 8 1 Total 34 18 14 1 1 TITULAIRES Nombre agents moins de 1 an Ancienneté de 1 à 5 ans de 6 à 9 ans 10 ans et plus Personnels enseignants - PR 13 2 3 8 Personnels enseignants - MCF 24 2 15 7 Personnels enseignants - PRCE PRAG 5 1 2 2 PAST 0 ATOS - A 3 2 1 ATOS - B 2 2 ATOS - C 1 1 ITRF - A 15 2 4 9 ITRF - B 3 2 1 ITRF - C 10 1 2 7 Total 76 1 9 29 37 CONTRACTUELS CDD et CDI sur RESSOURCE PROPRE Nombre agents moins de 1 an CDD Vacation Administratives (emplois étudiants par exemple) 9 8 1 CDD sur crédits Conventions 20 7 13 Ancienneté de 1 à 5 ans de 6 à 9 ans CDI 2 1 1 10 ans et plus Total 31 15 15 1 0

ENTREES SORTIES DU PERSONNEL TITULAIRE du 1er janvier au 31 décembre ENTREES DU PERSONNEL TITULAIRE du 1er janvier au 31 décembre sexe âge Effectifs Mutations, Entrée suite à Total des Recrutement détachements, MAD réussite à un Autres Entrées externe demandes obtention concours ou Enseignants chercheurs 0 enseignants 0 ATOS - A 0 ATOS-B 0 ATOS-C 0 ITRF-A 0 ITRF-B 0 ITRF-C 0 Total 0 0 0 0 0 0 Hommes 0 Femmes 0 16-24 0 25-44 0 45-54 0 55-60 0 plus de 60 0 sexe âge Effectifs SORTIES DU PERSONNEL TITULAIRE du 1er janvier au 31 décembre Retraite Mutations externes, détachements, MAD Départs suite à réussite à un concours ou Démissions Licenciements Total des départs demandes obtention promotion sur Enseignants chercheurs 0 enseignants 0 ATOS - A 0 ATOS-B 0 ATOS-C 1 1 1 ITRF-A 1 1 1 ITRF-B 0 ITRF-C 3 3 3 Total 0 5 5 0 0 0 5 Hommes 1 1 1 Femmes 4 4 4 16-24 0 25-44 4 4 4 45-54 1 1 1 55-60 0 plus de 60 0

Corps Effectifs Total agents promus PROMOTIONS DU PERSONNEL TITULAIRE DE L'ENSCM du 1er janvier au 31 décembre 2011 Nbr Total d'agents Ratio en % Total agents promus 2012 Nbr Total d'agents Ratio en % Par tableau d'avancement (Changement de grade) Par liste d'aptitude (Changeme nt de Corps) 2013 Par examen, concours profession nel, concours interne PR CE 0 0 2 2 4 50% 0 4 0% PR1 2 3 67% 0 1 1 2 50% 0 2 0% PR 0 0 0 7 0% 2 2 7 29% MCF HC 0 0 0 2 0% 0 2 0% MCF 0 0 0 22 0% 0 22 0% PRAG 1 2 50% 0 0 2 0% 0 2 0% PRCE 0 0 0 2 0% 0 2 0% ATOS - A 1 3 33% 0 0 3 0% 1 1 3 33% ATOS-B 0 0 1 1 2 50% 0 2 0% ATOS-C 0 3 0% 0 0 2 0% 0 2 0% ITRF-A 1 16 6% 2 17 6% 1 1 1 3 15 20% 1 1 15 7% ITRF-B 2 0 0 4 0% 0 4 0% ITRF-C 1 13 8% 1 15 7% 0 14 0% 1 1 2 14 14% Total 8 40 20% 3 32 0 5 1 1 7 81 9% 4 1 1 6 81 7% Total agents promus Nbr Total d'agents Ratio en % Par tableau d'avancement (Changement de grade) Par liste d'aptitude (Changement de Corps) Par examen, concours professionnel, concours interne Total agents promus Nbr Total d'agents Ratio en % Répartition par sexe Hommes 3 45 7% 0 42 0% 3 1 4 43 9% 4 1 1 6 43 14% Femmes 4 36 11% 3 37 8% 2 1 3 38 8% 0 0 38 0% Répartition par âge 16-25 0 0 0 0 1 0% 0 2 0% 25-44 4 46 9% 1 45 1 1 40 3% 1 1 2 42 5% 45-54 1 19 5% 2 19 5 1 6 19 32% 3 1 4 21 19% 55-60 2 10 20% 0 10 0 10 0% 0 10 0% plus de 60 0 6 0 5 0 6 0% 0 6 0%

ACCIDENTS DU TRAVAIL Accidents du travail Accidents de trajet 2009 2010 2011 2012 2013 Nature du statut Nb total d'accidents du travail Nb d'accidents du travail avec arrêt du travail d'arrêt Nb total d'accidents de trajet Nb d'accidents de trajet avec arrêt du travail d'arrêt fonctionnaires 3 1 3 contractuels TOTAL 3 1 3 0 0 0 fonctionnaires 1 1 26 contractuels TOTAL 1 1 26 0 0 0 fonctionnaires 3 1 31 0 0 0 contractuels 3 0 0 1 1 8 TOTAL 6 1 31 1 1 8 fonctionnaires 0 0 0 0 0 0 contractuels 2 0 0 0 0 0 TOTAL 2 0 0 0 0 0 fonctionnaires 0 0 0 0 0 0 contractuels 2 0 0 0 0 0 TOTAL 2 0 0 0 0 0 fonctionnaires 1 0 0 1 0 1 contractuels 2 0 0 0 0 0 TOTAL 3 0 0 1 0 1

ABSENTEISME PERSONNELS TITULAIRES de maladie Nb d'arrêts dont de 1 à 3j maladie durée pour accident du travail et de trajet 2011 de maternité de paternité de garde d'enfant malade de formation professionnell e pour autres évènements familiaux Nb total de journées d'absence des fonctionnaires Equivalent Horaire Ramener en nombre d'etp Ramener en nombre d'etpt personnels enseignants 29 7 4 212 241 0,66 ATOS - A 0 0 0 0 0,00 ATOS-B 0 0 0 1 1 0,00 ATOS-C 8 2 1 8 0,02 ITRF-A 30 8 6 79 18 127 0,35 ITRF-B 0 0 0 0 0,00 ITRF-C 96 23 17 31 3 130 0,36 Total 163 40 28 0 0 31 79 0 22 212 0 507 1,39 Hommes 101 15 7 31 8 140 0,38 Femmes 62 25 21 79 14 212 367 1,01 16-24 0 0 0 0 0,00 25-44 93 20 14 31 79 22 212 437 1,20 45-54 57 18 13 57 0,16 55-60 13 2 1 13 0,04 plus de 60 0 0 0 0 0,00 de maladie Nb d'arrêts dont de 1 à 3j maladie durée pour accident du travail et de 2012 de maternité de paternité de garde d'enfant malade de formation professionnell pour autres évènements familiaux Nb total de journées d'absence des fonctionnaires trajet e personnels enseignants 145 4 0 0 0 0 0 0 0 0 0 145 1015 0,63 0,40 ATOS - A 0 0-0,00 ATOS-B 0 0-0,00 ATOS-C 7 1 7 49 0,03 0,02 ITRF-A 88 6 2 308 224 9 629 4403 2,74 1,72 ITRF-B 0 0-0,00 ITRF-C 13 2 1 154 6 8 181 1267 0,79 0,50 Total 253 13 3 462 0 0 224 0 15 0 8 962 6734 4 2,64 Hommes 77 4 2 154 11 5 247 1729 1,08 0,68 Femmes 176 9 1 308 224 4 3 715 5005 3,11 1,96 16-24 0 0-0,00 25-44 146 8 2 308 224 15 8 701 4907 3,05 1,92 45-54 76 3 1 76 532 0,33 0,21 55-60 21 1 154 175 1225 0,76 0,48 plus de 60 10 1 10 70 0,04 0,03 Equivalent Horaire Ramener en nombre d'etp Ramener en nombre d'etpt de maladie Nb d'arrêts dont de 1 à 3j maladie durée pour accident du travail et de trajet 2013 de maternité de paternité de garde d'enfant malade de formation professionnell e pour autres évènements familiaux Nb total de journées d'absence des fonctionnaires Equivalent Horaire Ramener en nombre d'etp Ramener en nombre d'etpt personnels enseignants 80 6 0 308 49 1 438 3066 1,91 1,20 ATOS - A 0 0-0,00 ATOS-B 0 0-0,00 ATOS-C 94 3 0 94 658 0,41 0,26 ITRF-A 18 5 3 3 3 24 168 0,10 0,07 ITRF-B 0 0-0,00 ITRF-C 31 5 2 355 386 2702 1,68 1,06 Total 223,0 19,0 5,0 663,0 49,0 0,0 0,0 0,0 4,0 0,0 3,0 942,0 6594,0 4,1 2,58 Hommes 18 3 2 49 1 3 71 497 0,31 0,19 Femmes 205 10 3 3 208 1456 0,91 0,57 16-24 1 1 7 0,00 0,00 25-44 53 10 5 308 49 3 3 416 2912 1,81 1,14 45-54 0 0-0,00 55-60 90 3 90 630 0,39 0,25 plus de 60 80 355 435 3045 1,89 1,19 de maladie Nb d'arrêts dont de 1 à 3j maladie durée pour accident du travail et de trajet de maternité de paternité de garde d'enfant malade de formation professionnell e pour autres évènements familiaux Nb total de journées d'absence des fonctionnaires personnels enseignants 2 1 1 365 122 489 3423 2,13 1,34 AENES - A 15 1 0 15 105 0,07 0,04 AENES-B 0 0 0 0 0-0,00 AENES-C 6 3 3 1 7 49 0,03 0,02 ITRF-A 326 18 2 219 2 547 3829 2,38 1,50 ITRF-B 1 1 1 1 7 0,00 0,00 ITRF-C 174 14 3 174 1218 0,76 0,48 Total 524,00 38,00 10,00 0,00 365,00 1,00 219,00 0,00 2,00 122,00 0,00 1233,00 8631,00 5,37 3,38 Hommes 115 11 3 0 365 0 0 1 1 482 3374 2,10 1,32 Femmes 409 27 7 0 0 1 219 0 1 630 4410 2,74 1,73 16-24 1 1 1 1 7 0,00 0,00 25-44 450 29 6 365 219 2 1036 7252 4,51 2,84 45-54 29 2 0 1 1 31 217 0,14 0,08 55-60 44 6 3 44 308 0,19 0,12 plus de 60 0 0 - - Equivalent Horaire Ramener en nombre d'etp Ramener en nombre d'etpt 365 jours = 1607 heures = 1 ETPT

ABSENTEISME DES CONTRACTUELS Nombre D'AGENTS sexe âge de Nb d'arrêts dont de 1 à 3j maladie durée 2011 pour accident du travail et de trajet de maternité de paternité de garde d'enfant malade de formation professionnel le pour autres évènements familiaux Nb total de journées d'absence des contractuels CDD sur plafond Etat 108 7 6 112 1 221 0,61 CDD sur plafond 3 1 1 3 tablissement CDI 54 3 1 8 62 0,17 Total 165,00 11,00 8,00 0,00 0,00 8,00 112,00 0,00 1,00 0,00 0,00 286,00 0,78 Hommes 6 2 2 6 Femmes 159 9 6 1 1 161 16-24 0 25-44 111 8 7 1 1 113 45-54 0 55-60 54 3 1 54 plus de 60 8 8 Equivalent ETPT Nombre D'AGENTS de maladie Nb d'arrêts dont de 1 à 3j maladie durée 2012 pour accident du travail et de trajet de maternité de paternité de garde d'enfant malade de formation professionnel le pour autres évènements familiaux Nb total de journées d'absence des contractuels Equivalent ETPT sexe âge CDD sur plafond Etat CDD sur plafond tablissement 6 3 3 0 0 0 0 0 0 0 0 6 0,02 12 2 2 0 0 0 0 0 0 0 0 12 CDI 32 1 0 32 0,09 Total 50,00 6,00 5,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50,00 0,10 Hommes 40 3 3 40 Femmes 11 3 2 11 16-24 2 1 1 2 25-44 17 4 4 17 45-54 0 55-60 0 plus de 60 32 1 32 Nombre D'AGENTS sexe âge de Nb d'arrêts dont de 1 à 3j maladie durée 2013 pour accident du travail et de trajet de maternité de paternité de garde d'enfant malade de formation professionnel le pour autres évènements familiaux Nb total de journées d'absence des contractuels CDD sur plafond Etat 29 1 29 0,08 CDD sur plafond 0 tablissement CDI 0 0,00 Total 29,00 1,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29,00 0,08 Hommes 1 1 Femmes 0 0 16-24 0 25-44 1 1 45-54 0 55-60 0 plus de 60 0 Equivalent ETPT Nombre D'AGENTS sexe âge de maladie Nb d'arrêts dont de 1 à 3j maladie durée pour accident du travail et de trajet de maternité de paternité de garde d'enfant malade de formation professionnel le pour autres évènements familiaux Nb total de journées d'absence des contractuels CDD sur plafond Etat 121 16 2 52 11 12 3 199 0,55 CDD sur plafond 6 6 tablissement CDI 120 5 120 0,33 Total 241,00 21,00 2,00 0,00 0,00 0,00 52,00 11,00 12,00 0,00 9,00 325,00 0,87 Hommes 71 7 0 11 12 9 103 Femmes 170 14 2 52 222 16-24 14 3 1 14 25-44 107 13 1 52 11 12 9 191 45-54 0 55-60 120 5 120 plus de 60 0 Equivalent ETPT

ACTION SOCIALE 2011 2012 2013 Types d'aides nombre de dossiers Montant annuel nombre de dossiers Montant annuel nombre de dossiers Montant annuel nombre de dossiers Montant annuel PIM Prestations Inter ministérielle PIM- restauration 38 1 692,70 30 2 045,56 39,00 1 719,42 34 1 815,39 PIM- prestation séjours d enfants 1 83,60 4 522,40 4,00 803,52 1 580,06 PIM allocation spéciale pour jeunes adultes atteints d une maladie chronique ou d un handicap et poursuivant des études, un apprentissage ou un stage de formation professionnelle au dela de 20 ans et jusqu à 27 ans. - 0 0,00 PIM allocation aux parents effectuant un séjour en maison de repos ou de convalescence accompagnés de leur enfant - 0 0,00 PIM allocation aux parents d enfants handicapés ou infirmes âgés de moins de 20 ans - 0 0,00 ASIE- restauration (subvention ENSCM) 47 1 838,35 44 2 660,50 52,00 2 136,55 28 3 699,17 ASIE aide aux soins couteux 2 128,90 2,00 950,49 0 0,00 ASIE ASIE aide à l accueil périscolaire - 0 0,00 Action sociale ASIE aide aux parents d enfants lycéens ou étudiants 2 720,00-1 1 200,00 d initiative ASIE - aide aux vacances, aux loisirs et séjours 1 64,80-1 80,00 établissement ASIE participation aux activités culturelles et sportives enfant 3 90,00-0 0,00 ASIE - aide exceptionnelle 2 1 550,00 3,00 2 011,00 0 0,00 PDE Abonnement TAM prise en charge 40% 44 6 734,25 30 4 054,19 39,00 4 277,30 28 4 593,42 CAS UM II Diverses aides culturelles et autres 1 000,00 1 000,00 80,00 1 500,00 80 4 593,42 Total 140 13 902,60 108 10 282,65 219,00 13 398,28 173 16 561,46 AIDE AU REPAS Année 2011 Année 2012 Prestation Interministérielle (PIM) 1 692,70 2 045,56 Subvention ENSCM 1 838,35 2 660,50 Total 3 531,05 4 706,06 Année 2013 1 719,42 2 136,55 3 855,97 Année 1 815,39 3 699,17 5 514,56 Autres Actions Financées sur l'action Sociale Année 2011 Année 2012 Année 2013 Année Vacation Assistante Sociale 1 095,11 3 079,00 Rémunération Congé longue durée 2 544,48 39 939,00 Total - - 3 639,59 43 018,00 Budget Total Action Sociale Masse Salariale Sous Plafond Etat ratio 2011 2012 2013 13 902,60 10 282,65 17 037,87 5 596 009,20 5 935 605,26 5 929 642,00 0,25% 0,17% 0,29% 59 579,46 6 870 137,00 0,87%

REUNIONS D'INSTANCES CONSULTATIVES Nbre de réunions du CHSCT Nbre de CPE Nbre de CTE Nbre de CS restreints 2009 2 4 2 9 2010 2 4 4 5 2011 2 6 3 5 2012 2 4 2 5 2013 2 4 2 6 2 7 4 8

BILAN SOCIAL 2013 - CTP Formations dispensées par service et Thèmes 2010 2011 2012 Nombre de jours Coût total Effectifs Nombre de jours Coût total Effectifs 2013 Nombre de jours Coût total Effectifs Nombre de jours Coût total Effectifs Nombre de jours Coût total Effectifs Thème de la formation Adaptation au poste 8 0 2 24 8 4 723,84 3 2,5 3 Bureautique 2 29 1 10 597 5 1 1 6,5 571,55 7 Communication 2 500 1 Développement personnel 1 69,21 1 13 110,76 3 Financier 147 2498,86 32 38 2138 30 2 2016,77 4 10 5 Gestion du personnel 1 146,67 1 Hygiène et sécurité 105,5 2361,1 42 78 2712 39 13,5 22 43 11 581,65 21 2 2 Informatique 31,5 1249,4 36 23,5 3151 12 12 4566,9 4 3 1 Laboratoire 2 1064,44 1 Management 6,5 803,92 4 Pilotage 7,5 1222,38 4 2 526 1 10,5 2643,16 7 6 310,96 2 Prépa concours 7,5 2,89 5 6 338 8 39,5 44 8,5 408,25 9 1 2 Qualité 15 2511,6 5 Recherche et enseignement 9 1050 3 16 2236 4 11,5 3892,3 8 77,5 16114,94 59 53 26 Ressources Humaines 28,5 2174,4 14 16,5 1502 8 8 1540 5 4 2 Scientifique 23 4119 7 9,5 1360 8 TP Matériel 2 1889,68 1 Valorisation de la recherche 2 657 2 5 5 3 0 3 Total général 376 17948,27 154 207,5 14560 117 155 17176,4 134 118,5 20727,96 108 75,5 0 41 Service Heures de formation 2010 2011 2012 Journée de formation Nombre de Formation Heures de formations Journée de formations Nombre de Formation Heures de formations Journée de formations Nombre de Formation Heures de formations Journée de formations Nombre de Formation Heures de formations Journée de formations AM2N 435 72,5 23 168 28 15 24 3,5 2 6 1 1 84 14 7 CHIMIOTHEQUE 12 2 1 12 2 1 3 0,5 1 IAM 123 20,5 7 24 4 2 30 5 1 6 1 1 24 4 2 ICSM 0 0 0 6 3 1 28 4 12 24 4 2 IEM 127 21 6 12 2 2 12 2 2 12 2 2 78 13 7 IBMM 3 0,5 1 INM 0 0 0 6 1 24 4 2 MACS 288 48 14 78 13 6 30 5 1 6 1 1 48 8 4 PLATEAU TECHNIQUE 0 6 1 Enseignements 0 139 22,5 10 405 66,5 5 42 7 3 Direction des études 63 9 5 Direction/Services Administratifs 3 0,5 2 12 2 1 23 2,5 4 Service Bibliothèque 0 12 2 1 11,5 2 2 Service Secrétariat Général 51 8,5 6 56 8,5 5 31,5 5,5 6 Service Communication Accueil 34 5,5 5 54 9 4 23,5 4 4 3 0,5 1 Service Informatique 36 6 4 36 6 2 3 0,5 1 18 3 1 Service Financier 325,5 54,5 18 153 25,5 19 107,5 17,5 18 63 10,5 5 Service Hygiène et Sécurité 24 4 3 6 1 1 Service Patrimoine 160 26,5 11 151 24 11 145,5 22 17 45 7 9 Service Pilotage 198 33 16 113 18,5 11 145 22,5 13 64 10,5 5 57 10,5 6 Service Ressources Humaines 165 27,5 15 180 30,5 17 108,5 18 10 9 1,5 3 39 6,5 4 Service TP 24 4 2 33 5 4 7 1,5 3 Service de la vie Etudiante 121 20 13 45 8 6 162,5 25,5 14 41 6 6 24 3,5 2 UGDP 57 9,5 2 6 1 1 Non ciblé PSC1 29 Total général 2135,5 355,5 143 1257 207,5 117 986,5 155 134 728 118,5 60 468 78,5 41 2013 Nombre de Formation

BILAN SOCIAL 2013 - CTP Formation par catégorie de personne nombre de journées 2011 2012 2013 nombre d'agents cout par formation nombre de journées nombre d'agents cout par formation nombre de journées nombre d'agents cout par formation nombre de journées nombre d'agents cout par formation ENSCM 178,5 111 14107 150 41 17176 116,0 103,0 20 602,96 78,5 41,0 A 85 41 8696 74 22 15741 19,0 19,0 1 894,22 25,5 15,0 B 14 12 1022 20 4 933 15,5 12,0 3 032,57 C 29 29 1902 52 11 502 9,5 11,0 1 320,39 3,0 1,0 Enseignants Chercheurs 72,0 61,0 14 355,78 50,0 25,0 Contractuel 50,5 29 2488 5 4 HEBERGE 24 11 454 5 1 0 2,0 4,0 100,00 A 18 7 362 2,0 4,0 100,00 Autre 6 4 92 5 1 EXTERIEUR 5 5 0 0 25 0 0,5 1,0 25,00 Autre 5 5 0 25 0,5 1,0 25,00 Total général 207,5 117 14561 155 67 17176 118,5 108,0 20 727,96 78,5 41,0 0,0

MASSE SALARIALE (Evolution de la Consommation Ex Titre 2) Total des dépenses annuelles 2009 2010 2011 2012 2013 MS EC SUR 44,5 Remun Principale 1 799 265,01 1 912 411,61 2 147 276,30 2 196 376,00 2 179 987,00 2 171 910,00 ETP cot patronale 1 224 644,35 1 032 014,89 1 527 899,96 1 630 654,46 1 730 857,00 1 763 406,00 MS BIATOS SUR Remun Principale 1 127 062,90 1 200 989,61 1 166 521,48 1 317 305,41 1 192 026,00 1 224 969,00 44 ETP cot patronale 703 973,21 544 645,40 754 311,46 791 269,39 826 772,00 841 347,00 Total 4 854 945,47 4 690 061,51 5 596 009,20 5 935 605,26 5 929 642,00 6 001 632,00 2500 000,00 2000 000,00 1500 000,00 MS EC SUR 44,5 ETP Remun Principale 1000 000,00 MS BIATOS SUR 44 ETP Remun Principale 500 000,00-2009 2010 2011 2012 2013

INDEMNITES ET PRIMES (du 01/01/ au 31/12/) Prime IATOS Prime Enseignants Nombre d'agents bénéficiaires GIPA STHS Ind. Caisse et Responsabilité Ind. Gestion et Responsabilité IFTS PFR Partie Fonction PFR Partie Résultat IAT PF Informatique PPRS GIPA PRES PEDR/PES Prime d'administratio n Primes de Responsabilités administratives ou Pédagogiques 89,00 3 103,28 12 351,72 621,36-3 536,28 38 394,48 10 678,48 4 226,02 17 852,40 149 350,70 5 656,94 54 052,93 88 083,16 27 626,52 23 155,06 438689,33 2013 87,00 3 264,93 4322,89 1655,00-3321,00 38169,00 12767,00 5511,00 17852,00 155513,00 5751,07 53534,00 90036,45 27626,00 24784,42 444107,76 2012 86,00 9501,36 2242,84-3386,28 40669,48 6986,01 5688,96 17852,40 154633,67 1837,07 53534,14 90918,45 27626,52 25323,29 440200,47 2011 87,80 9954,26 1092,17 365,58 4535,93 26690,98 6255,44 5007,71 17852,40 128643,34 52854,59 84608,96 28078,48 9000,00 374939,84 2010 86,80 8415,72 859,92 4386,96 31205,86 10376,01 12781,02 137619,61 51123,72 78656,53 16686,64 8100,00 360211,99 2009 82,50 8415,72 859,92 4891,02 23115,56 9235,79 12647,54 87444,11 50004,16 44458,87 7259,40 8100,00 256432,09 TOTAL MONTANT 2009 2010 2011 2012 2013 Primes IATOSS 146 609,66 205 645,10 200 397,81 240 961,00 239 110,89 240 114,72 Primes enseignants 109 822,43 154 566,89 174 542,03 197 402,40 195 980,87 198 574,61 % AUGMENTATION 2009-2010 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013 - Primes IATOSS 40,27-2,55 20,24-0,77 0,42 Primes enseignants 40,74 12,92 13,10-0,72 1,32 Nombre heures enseignants rémunérées chercheurs ENSCM934,5 Dont Référentiel 619 250 000,00 200 000,00 150 000,00 Primes IATOSS Primes enseignants 100 000,00 50 000,00-2009 2010 2011 2012 2013

INDEMNITES ET PRIMES par CATEGORIES pour Titulaires (du 01/01/ au 31/12/) 2009 2010 2011 2012 2013 Effectif Montant Effectif Montant Effectif Montant Effectif Montant Effectif Montant Effectif Montant IATOSS CAT A 19 95 263 21 130 604 20 131 694 19 162 207 17 161 749 18 155 821 CAT B 4 13 064 5 19 394 5 18 557 6 24 092 6 24 043 5 21 052 CAT C 23 34 860 18 47 294 17 44 961 16 54 662 17 55 512 16 42 566 Total 46 143 188 44 197 293 42 195 211 41 240 961 40 241 305 39 219 439 EC College A (PR) 12 73 337 12 92 108 13 105 183 13 110 765 13 112 437 13 111 910 College B (MCF) 27 32 102 27 59 187 24 65 588 25 82 924 24 77 968 24 79 266 PR 2eme degré 4 5 229 4 5 229 4 5 229 4 5 229 4 5 229 5 7 273 Total 43 110 668 43 156 524 41 176 000 42 198 918 41 195 634 42 198 449 1 Total Général 89 253 855 87 353 816 83 371 211 83 439 879 81 436 939 81 417 888 Heures Complémentaires 2009 2010 2011 2012 2013 Nombre Montant Nombre Montant Nombre Montant Nombre Montant BRUT Montant Nombre Montant Montant Nombre Montant Montant CHARGE d'heure BRUT CHARGE d'heure BRUT CHARGE Effectif Titulaire 0 0 366 15 351 646 27 060 1 243 52 105 54 710 1 675 68 521 71 947 1 535 62 791 65 930 29 Titulaire FA 528 21 603 22 683 786 32 145 33 752 29 ENSCM Non titulaire 16 673 157 6 414 9 493 189 7 733 11 445 7 Doctorants 1 078 48 672 72 035 881 36 023 53 293 20 Total 16 673 366 15 351 646 27 060 1 243 52 105 54 710 3 438 145 210 176 158 3 390 138 692 164 421 85 Titulaire 985 41 300 624 26 164 691 28 943 702 29 403 30 873 585 23 926 25 123 555 22 707 23 842 27 Non titulaire 576 24 143 895 37 510 1 328 55 656 1 655 69 350 102 638 1 314 53 761 79 566 997 40 787 60 364 36 HORS ENSCM Non titulaire FA 17 686 1 016 18 753 1 115 2 Doctorants 287 12 168 18 009 537 21 970 32 500 8 Total 1 562 65 443 1 519 63 675 2 019 84 599 2 356 98 753 133 511 2 203 90 541 123 713 2 107 86 217 117 821 73 Total Général 1 578 66 115 1 886 79 026 2 664 111 658 3 600 150 858 188 221 5 641 235 752 299 871 5 498 224 909 282 242 158 HC correspondant au 2009 2010 2011 2012 2013 Référentiel Enseignants Nombre Montant Nombre Montant Nombre Montant Nombre h Montant Nombre h Montant Nombre h Montant Formation Apprentissage 46 1 900 139 5 700 Formation Initiale 619 25 323 533 22 885 720 29 465 Note: Ce montants est sans les CAP TOTAL Equivalent TP Formation (EC) 192 H 579 860 Equivalent TP Enseignat du second degré (384 H) 619 3,2 1,6 3,0 1,5 4,5 2,2

PRESENTATION DE L'ENSEMBLE DES APPORTS A L'ACTIVITE CONDUITE PAR LES UNITES DE RECHERCHE --- BUDGET ETAT 405 406 409 410 411 405 406 409 410 411 BUDGET ETAT UMR 5635 IEM - Institut Européen des Membranes UMR 5253 ICGM- Institut Charles Gerhardt INM - Institut des Neurosciences UMR 5257 ICSM - Institut de Chimie Séparative de Marcoule UMR 5247 IBMM - Institut des Biomolécules Max Mousseron - SGRM TOTAL Pilote industriel UMR 5635 IEM - Institut Européen des Membranes UMR 5253 ICGM- Institut Charles Gerhardt INM - Institut des Neurosciences UMR 5257 ICSM - Institut de Chimie Séparative de Marcoule UMR 5247 IBMM - Institut des Biomolécules Max Mousseron - SGRM TOTAL ENSCM - BUDGET ETAT - LOLF 133 EFFECTIF - ETPT - MS DOCTORANT POST-DOCTORANT ATER PROFESSEUR INVITE Ens.Cherc CDD BIATOS - CDI eff. ETPT M.S. eff. ETPT M.S. eff. ETPT M.S. eff. ETPT M.S. eff. ETPT M.S. eff. ETPT M.S. eff. ETPT M.S. 2011 4 0,52 67566 1 0,08 3538 1,00 0,34 13461,00 - - - 10 4,17 389032 - - - 1 0,25 10571 2012 4 2,50 82642 1 0,67 28330 1,00 0,13 4340,05 1 0,03 7067,30 9 4,50 380689 1 0,25 9546 1 1,00 44278 2013 3 1,33 44782 - - - 3,00 0,67 20879,80 2 0,12 11401,00 9 4,50 401399 - - - 1 1,00 46438 1 0,75 28027 2,00 0,33 17856,00 1 0,04 7085,00 9 4,50 425524 1 0,17 6066 1 1,00 49241 2011 16 7,91 256677 1 0,25 14022 3,00 0,71 19859,50 3 0,21 15295,22 21 10,50 906564 2 0,63 18798 8 6,23 285832 2012 20 11,27 359515 10 2,75 125001 2,00 0,50 18472,08 1 0,03 7110,51 20 10,00 859645 1 0,25 9575 7 6,85 293043 2013 18 9,97 328616 1 0,75 32057 3,00 0,59 23128,46 2 0,02 7551,00 20 9,94 894708 - - - 7 5,92 277402 22 10,65 337959 3,00 0,50 26587,00 20 9,50 955097 5 4,58 183388 2011 - - - - - - - - - - - - 3 1,50 135178 - - - - - - 2012 - - - - - - - - - - - - 3 1,50 139819 - - - - - - 2013 - - - - - - - - - - - - 3 1,50 143473 - - - - - - 3 1,50 150720 2011 - - - - - - - - - - - - 3 1,50 101635 - - - - - - 2012 - - - - - - - - - - - - 3 1,50 106104 - - - - - - 2013 - - - - - - 1,00 0,17 4206,66 - - - 3 1,50 110506 - - - - - - 1,00 0,17 8868,00 3 1,50 117054 2011 1 0,25 3578 - - - - - - - - - 1 1,00 136662 2012 2 0,58 10745 - - - - - - - - - 2 1,17 174506 - - - - - - 2013 2 1,66 37308 - - - - - - - - - 2 1,50 202963 - - - - - - 2 1,13 34644 1 0,07 5882,00 2 1,00 148627 2011 21 8,68 327821 2 0,33 17561 4,00 1,04 33320,50 3 0,21 15295,22 38 18,67 1669071 2 0,63 18798 9 6,48 296403 2012 26 14,35 452902 11 3,42 153331 3,00 0,63 22812,13 2 0,06 14177,81 37 18,67 1660762 2 0,50 19121 8 7,85 337321 2013 23 12,96 410706 1 0,75 32057 7,00 1,42 48214,92 4 0,14 18952,00 37 18,94 1753049 - - - 8 6,92 323840 25 13 400630 - - - 6 1 53311 2 0 12967 34 16 1646300 1 0 6066 6 6 232629 2011 - - - - - - - - - - - - - - - 1 0,33 14944 2 1,46 79111 2012 - - - 1 0,25 10629 - - - - - - - - - - - - 2 1,25 50759 2013 - - - - - - - - - - - - - - - - - - 1 1,00 37546 - - - 1 0,25 12865 - - - - - - - - - - - - 2 1,25 52215 TOTAL Coût Hébergement Ressources financières Dotation totale ANR Autres subventions Contrats de recherche Prestation de Recherche Autres ressources TOTAL eff. ETPT M.S. m 2 montant Fonct. Invest. 2011 17 5,35 484168 159 11925 40000 20000 71925 286880 3040 14000 7700 311620 2012 18 9,08 556892 159 19239 40000 20000 79239 49509 12500 135821 197830 2013 18 7,62 524900 159 22101 40000 20000 82101 88115 8698 31287 17400 145500 15 6,79 533798 159 22101 40000 20000 60000 51873 88176 20271 160320 2011 54 26,44 1517049 3355 251625 134000 67000 452625 981213 63778 152062 39744 1236797 2012 61 31,65 1672362 3355 405955 134000 67000 606955 815523 5260 535673 11531 397 1368384 2013 51 27,19 1563462 3355 466345 134000 67000 667345 647698 218414 560278 82762 15255 1524407 50 25,22 1503031 3355 466345 134000 67000 598023 156551 378977 41864 24637 1200052 2011 3 1,50 135178 12000 6000 18000 - - - - - 2012 3 1,50 139819 12000 6000 18000 - - - - - 2013 3 1,50 143473 - - 12000 6000 18000 - - - - - 3 1,50 150720 - - 12000 6000-2011 3 1,50 101635 18000 9000 27000 - - - - - 2012 3 1,50 106104 18000 9000 27000 - - - - - 2013 4 1,67 114712 - - 18000 9000 27000 43378 43378 4 1,67 125922 - - 18000 9000 73010 73010 2011 2 1,25 140239 760 57000 57000 - - - - - 2012 4 1,75 185251 760 91960 20000 10000 121960 - - - - - 2013 4 3,16 240271 760 105640 20000 10000 135640 - - - - - 5 2,20 189152 760 105640 20000 10000 - - - - - 2011 79 36,04 2378269 4274 320550 204000 102000 253164 1268093 66818 166062 39744 7700 1548417 2012 89 45,47 2660427 4274 517154 224000 112000 328300 865032 17760 671494 11531 397 1566214 2013 80 41,13 2586819 4274 594086 224000 112000 715366 779191 227112 591565 82762 32655 1713285 77 37 2502622 4274 594086 224000 112000 715366 671033 208424 467153 41864 44908 1433382

CATEGORIE SALAIRE MOYEN PAR GRADE PLAFOND ETAT depuis 2011 (Passage RCE) MS 2011 2012 2013 ETPT cout moyen annuel cout moyen mensuel MS ETPT Cout moyen annuel cout moyen mensuel % augmentation 2011-2012 MS ETPT cout moyen annuel cout moyen mensuel % augmentation 2012-2013 C ADJ. TECH. RECH.FORM 115 293 3,25 35 475 2 956 146 954 4,00 36 739 3 062 0,036 152 747 4,00 38 187 3 182 0,039 BIATOSS ADJ.T.PAL.RECH.2C 151 716 4,00 37 929 3 161 126 960 3,08 41 221 3 435 0,087 120 739 2,59 46 617 3 885 0,131 ADJ.TEC.RECH.FORM.2C 160 917 4,75 33 877 2 823 156 767 4,33 36 205 3 017 0,069 186 937 5,00 37 387 3 116 0,033 ADJENES 1ERE CLASSE 70 466 1,83 38 506 3 209 77 353 2,00 38 676 3 223 0,004 80 344 2,00 40 172 3 348 0,039 ADJENES 2EME CLASSE 5 786 0,17 34 034 2 836 ADJT.TEC.PAL.RECH.F. 105 570 2,50 42 228 3 519 87 282 2,00 43 641 3 637 0,033 93 254 2,00 46 627 3 886 0,068 B SAENES 1ER GRADE 59 681 1,42 42 029 3 502 83 817 2,00 41 908 3 492-0,003 79 282 1,66 47 760 3 980 0,140 BIATOSS SAENES 3E GRADE 28 732 0,50 57 464 4 789 SAENES CE 14 727 0,25 58 907 4 909 SAENES CN 19 122 0,45 42 492 3 541 TECH RECH FORM CN 0 114 754 2,58 44 478 3 707 158 819 3,55 44 738 3 728 0,006 TECHN.RECH.FORM.C.N. 79 866 1,83 43 643 3 637 30 571 0,66 46 320 3 860 0,061 TECHN.RECH.FORM.C.S. 20 151 0,54 37 317 3 110 A ATTACHE ADM.ETAT 18 761 0,25 75 044 6 254 69 884 1,00 69 884 5 824-0,069 73 774 1,00 73 774 6 148 0,056 BIATOSS ATTACHE PAL ADM.ETAT 180 004 2,00 90 002 7 500 201 094 2,00 100 547 8 379 0,117 203 617 2,00 101 808 8 484 0,013 INGENIEUR RECHER.1C 85 523 1,00 85 523 7 127 80 074 0,83 96 475 8 040 0,128 INGENIEUR RECHER.2.C 63 841 0,92 69 392 5 783 67 480 1,00 67 480 5 623-0,028 INGENIEUR ETUDES 1C 76 250 0,92 82 880 6 907 INGENIEUR ETUDES 2C 295 729 5,00 59 146 4 929 238 356 3,75 63 561 5 297 0,075 153 036 2,41 63 500 5 292-0,001 ASSISTANT INGENIEUR 412 190 8,90 46 313 3 859 491 558 9,73 50 520 4 210 0,091 535 504 10,32 51 890 4 324 0,027 A MAITRE CONFEREN.HC. 190 930 2,00 95 465 7 955 197 515 2,00 98 758 8 230 0,034 214 584 1,99 107 831 8 986 0,092 E/C MAITRE CONFERENCE CN 1 552 238 22,33 69 514 5 793 1 668 541 22,66 73 634 6 136 0,059 1 696 054 21,90 77 445 6 454 0,052 PROF.ASS.T.PART.UNIV 22 086 0,67 32 965 2 747 PROF.CERTIFIE CL.N. 49 200 1,00 49 200 4 100 53 936 1,00 53 936 4 495 0,096 57 660 1,00 57 660 4 805 0,069 PROF.CERTIFIE H.CL. 82 945 1,00 82 945 6 912 83 071 1,00 83 071 6 923 0,002 100 078 1,00 100 078 8 340 0,205 PROFESSEUR AGREGE CN 203 644 3,50 58 184 4 849 126 731 2,42 52 368 4 364-0,100 84 752 1,00 84 752 7 063 0,618 PROFESSEUR AGREGE HC 21 408 0,25 85 631 7 136 88 398 1,00 88 398 7 366 0,032 94 108 1,00 94 108 7 842 0,065 PROFESSEUR UNIV.1CL. Professeur invité 15 295 0,21 72 834 6 070 14 178 0,05 283 556 23 630 2,893 20 676 0,33 62 028 5 169-0,781 PROFESSEUR UNIV.1CL. 215 985 2,00 107 993 8 999 254 377 2,29 111 082 9 257 0,029 PROFESSEUR UNIV.2CL. 873 124 9,00 97 014 8 084 708 155 7,08 100 022 8 335 0,031 730 822 6,83 107 002 8 917 0,070 PROFESSEUR UNIV.CE. 588 050 4,00 147 012 12 251 617 173 4,08 151 268 12 606 0,029 619 426 4,00 154 856 12 905 0,024 CONTRAT AGENT CONTRACTUEL 140 234 3,42 41 004 3 417 140 813 3,99 35 291 2 941-0,139 163 032 4,43 36 802 3 067 0,043 CDI 30 203 0,75 40 270 3 356 92 339 2,25 41 040 3 420 0,019 67 713 1,67 40 547 3 379-0,012 AGT CONTRACT.10 MOIS 72 274 2,65 27 273 2 273 47 738 1,72 27 755 2 313 0,018 13 875 0,55 25 227 2 102-0,091 AGT.CONTR.ACSD.EN.2C 33 814 0,80 42 268 3 522 33 079 0,80 41 349 3 446-0,022 35 735 0,80 44 669 3 722 0,080 ATT.TEMP.ENS.R. TP 27 983 1,07 26 152 2 179 ATT.TEMP.ENS.RECHERC 38 659 1,00 38 659 3 222 45 624 1,25 36 499 3 042-0,056 91 147 3,17 28 753 2 396-0,212 DOCTORANT 401 635 12,20 32 921 2 743 560 950 16,92 33 153 2 763 0,007 526 333 15,91 33 082 2 757-0,002 POST-DOCTORANT 17 561 0,33 53 214 4 434 153 331 3,67 41 779 3 482-0,215 34 971 0,75 46 628 3 886 0,116 INDEMNITAIRE Agent comptable 11 046 11 046 921 12 607 12 607 1 051 0,141 13 842 13 842 1 153 0,098 VACATAIRE 153 945 88 888 132 162

TABLEAU RECAPITULATIF MS 2011 2012 De janvier à Novembre 2013 (simulation decembre) ETPT cout moyen annuel cout moyen mensuel MS ETPT Cout moyen annuel cout moyen mensuel MS ETPT cout moyen annuel Catégorie C BIATOSS 609747,95 16,50 36954,42 3079,54 595316,06 15,41 38631,80 3219,32 634020,88 15,59 40668,43 3389,04 Catégorie B BIATOSS 222278,25 4,99 44544,74 3712,06 229142,50 5,24 43729,48 3644,12 238100,28 5,21 45700,63 3808,39 Catégorie A BIATOSS 992206,42 17,15 57854,60 4821,22 1144806,29 18,23 62797,93 5233,16 1109661,21 17,65 62870,32 5239,19 Catégorie A E/C 3598920,19 43,96 81868,07 6822,34 3773682,83 43,29 87172,16 7264,35 3872535,38 41,34 93667,71 7805,64 CONTRAT 508158,30 9,69 52441,52 4370,13 461088,85 10,01 46062,82 3838,57 1078808,26 10,62 101582,70 8465,22 doctorant 401634,97 12,20 32920,90 2743,41 560949,99 16,92 33153,07 2762,76 526332,71 15,91 33081,88 2756,82 Post-doctorant 17560,56 0,33 53213,82 4434,48 153330,57 3,67 41779,45 3481,62 34970,89 0,75 46627,85 3885,65 TOTAL 6350506,64 104,82 60584,88 5048,74 6918317,09 112,77 61348,91 5112,41 6933126,00 107,07 64751,19 5395,93 2011 2012 2013 Categorie C BIATOSS 16,5 15,41 15,59 13,25 Categorie B BIATOSS 4,99 5,24 5,21 4,93 Categorie A BIATOSS 17,15 18,23 17,65 17,83 Catgorie A E/C 43,96 43,29 41,34 40,42 CDD 9,69 10,01 10,62 16,00 doctorant 12,2 16,92 15,91 29,83 Post-doctorant 0,33 3,67 0,75 7,39 TOTAL 104,82 112,77 107,07 129,65 2011 2012 2013 BIATOSS 38,64 38,88 38,45 36,01 Enseignant Chercheur 43,96 43,29 41,34 40,42 contractuel 22,22 30,60 27,28 53,22 TOTAL 104,82 112,77 107,07 129,65

CATEGORIE SALAIRE MOYEN PAR GRADE PLAFOND ETAT depuis 2011 (Passage RCE) MS ETPT cout moyen annuel cout moyen mensuel % augmentation 2013 - C ADJ. TECH. RECH.FORM 142 016 3,67 38 696 3 225 0,013 BIATOSS ADJ.T.PAL.RECH.2C 69 986 1,58 44 295 3 691-0,050 ADJ.TEC.RECH.FORM.2C 164 715 4,33 38 040 3 170 0,017 ADJENES 1ERE CLASSE 68 872 1,67 41 241 3 437 0,027 ADJENES 2EME CLASSE 0 - ADJT.TEC.PAL.RECH.F. 91 922 2,00 45 961 3 830-0,014 B SAENES 1ER GRADE 43 805 1,00 43 805 3 650-0,083 BIATOSS SAENES 3E GRADE 46 686 1,00 46 686 3 890 - SAENES CE 0 - SAENES CN 0 - TECH RECH FORM CN 118 293 2,93 40 373 3 364-0,098 TECHN.RECH.FORM.C.N. 0 - TECHN.RECH.FORM.C.S. 0 - A ATTACHE ADM.ETAT 71 901 1,00 71 901 5 992-0,025 BIATOSS ATTACHE PAL ADM.ETAT 208 241 2,00 104 121 8 677 0,023 INGENIEUR RECHER.1C 0 - INGENIEUR RECHER.2.C 35 441 0,50 70 882 5 907 0,050 INGENIEUR ETUDES 1C 146 259 1,83 79 923 6 660-0,036 INGENIEUR ETUDES 2C 141 780 2,35 60 332 5 028-0,050 ASSISTANT INGENIEUR 544 211 10,15 53 617 4 468 0,033 A MAITRE CONFEREN.HC. 219 062 2,00 109 531 9 128 0,016 E/C MAITRE CONFERENCE CN 1 760 582 20,99 83 877 6 990 0,083 PROF.ASS.T.PART.UNIV 0 - PROF.CERTIFIE CL.N. 57 723 1,00 57 723 4 810 0,001 PROF.CERTIFIE H.CL. 87 885 1,00 87 885 7 324-0,122 PROFESSEUR AGREGE CN 107 886 1,33 81 117 6 760-0,043 PROFESSEUR AGREGE HC 99 495 1,00 99 495 8 291 0,057 PROFESSEUR UNIV.1CL. Professeur invité 5 883 0,07 84 040 7 003 0,355 PROFESSEUR UNIV.1CL. 450 152 3,70 121 663 10 139 0,095 PROFESSEUR UNIV.2CL. 567 766 5,33 106 523 8 877-0,004 PROFESSEUR UNIV.CE. 627 565 4,00 156 891 13 074 0,013 CONTRAT AGENT CONTRACTUEL 321 216 9,15 35 106 2 925-0,046 CDI 135 001 3,00 45 000 3 750 0,110 AGT CONTRACT.10 MOIS 28 635 1,05 27 271 2 273 0,081 AGT.CONTR.ACSD.EN.2C 35 168 0,80 43 960 3 663-0,016 ATT.TEMP.ENS.R. TP 0 - ATT.TEMP.ENS.RECHERC 106 623 2,00 53 312 4 443 0,854 DOCTORANT 967 925 29,83 32 448 2 704-0,019 POST-DOCTORANT 324 050 7,39 43 850 3 654-0,060 INDEMNITAIRE Agent comptable 12 973 0,00 12 973 1 081-0,063 VACATAIRE 89 129 0,00 89 129 7 427 -

TABLEAU RECAPITULATIF MS ETPT cout moyen annuel cout moyen mensuel Catégorie C BIATOSS 537511,33 13,25 40566,89 3380,57 Catégorie B BIATOSS 208783,43 4,93 42349,58 3529,13 Catégorie A BIATOSS 1147832,79 17,83 64376,49 5364,71 Catégorie A E/C 3983999,45 40,42 98565,05 8213,75 CONTRAT 728745,08 16,00 45546,57 3795,55 doctorant 967925,13 29,83 32448,04 2704,00 Post-doctorant 324049,84 7,39 43849,78 3654,15 TOTAL 7898847,05 129,65 60924,39 5077,03