REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DU RHONE VILLE DE LYON (Direction des Assemblées) 2019/5123 Approbation de la programmation PEdT 2019/2020 : temps scolaire/temps périscolaire : ajustements et compléments Direction de l'education Rapporteur : M. CORAZZOL Guy SEANCE DU 18 NOVEMBRE 2019 COMPTE RENDU AFFICHE LE : 20 NOVEMBRE 2019 DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 12 NOVEMBRE 2019 NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73 RECU AU CONTRÔLE DE LEGALITE LE : 26 NOVEMBRE 2019 DELIBERATION AFFICHEE LE : 29 NOVEMBRE 2019 PRESIDENT : M. COLLOMB Gérard SECRETAIRE ELU : Mme HAJRI Mina PRESENTS : M. COLLOMB, M. KEPENEKIAN, Mme DOGNIN-SAUZE, M. BRUMM, Mme AIT MATEN, M. SECHERESSE, Mme GAY, M. CORAZZOL, Mme BOUZERDA, M. GRABER, Mme CONDEMINE, M. GIORDANO, Mme REYNAUD, M. CLAISSE, Mme RIVOIRE, Mme RABATEL, M. LE FAOU, Mme BESSON, M. CUCHERAT, Mme FRIH, M. LEVY, M. DAVID, Mme NACHURY, Mme LEVY, Mme CROIZIER, M. BLACHE, Mme BALAS, M. LAFOND, Mme SERVIEN, Mme BLEY, M. PHILIP, Mme CHEVALLIER, M. MALESKI, M. KISMOUNE, Mme BRUGNERA, Mme PICOT, M. BRAILLARD, Mme BERRA, M. BERAT, M. TOURAINE, M. COULON, Mme FONDEUR, Mme BURILLON, M. PELAEZ, Mme HOBERT, Mme FAURIE-GAUTHIER, M. RUDIGOZ, Mme MANOUKIAN, M. JULIEN-LAFERRIERE, Mme HAJRI, Mme SANGOUARD, M. HAVARD, M. TETE, M. KIMELFELD, Mme PALOMINO, M. GEOURJON, Mme TAZDAIT, M. GUILLAND, Mme de LAVERNEE, M. ROYER, M. BROLIQUIER, Mme BAUGUIL, Mme PERRIN-GILBERT, Mme GRANJON, M. REMY, M. BERNARD, Mme MADELEINE, Mme BAUME ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : M. DURAND (pouvoir à Mme REYNAUD), Mme ROUX de BEZIEUX (pouvoir à Mme SANGOUARD), Mme ROLLAND-VANNINI (pouvoir à M. MALESKI), M. HAMELIN (pouvoir à Mme BOUZERDA), M. BOUDOT ABSENTS NON EXCUSES :
2019/5123 - APPROBATION DE LA PROGRAMMATION PEDT 2019/2020 : TEMPS SCOLAIRE/TEMPS PERISCOLAIRE : AJUSTEMENTS ET COMPLEMENTS (DIRECTION DE L'EDUCATION) Le Conseil Municipal, Vu le rapport en date du 21 octobre 2019 par lequel M. le Maire expose ce qui suit : Le 23 septembre 2019, vous a été soumise la délibération n 2019/5006 concernant les attributions pour le soutien aux projets des écoles et des accueils de loisirs sur le temps scolaire et sur le temps périscolaire. Des dispositions complémentaires relatives à l année scolaire 2019-2020 vous sont présentées ce jour : I. Annulations, réattributions et ajustements sur les temps scolaires et périscolaires : Suite à la délibération du 23 septembre 2019, 3 annulations d attribution doivent être réalisées pour les motifs suivants : - annulation de la subvention pour Lyon Olympique Echecs au regard des ateliers périscolaires du soir qui sont au nombre réactualisé de 38 au lieu de 37 initialement prévus ; - annulation de la subvention pour la LICRA au regard de la capacité de mise en œuvre moindre que prévu sur le périscolaire ; - annulation de la structure financée pour CINE DUCHERE. Le tableau 1 annule le versement de subventions pour les différentes actions concernées. S agissant d ajustements de montants, le tableau 2 réattribue les 2 subventions aux associations que sont la Licra et Lyon Olympique Echecs ainsi que le changement de destinataire de la subvention de l action Ecole et Cinéma. Tableau 1 : Annulations de subventions STRUCTURE FINANCÉE CODE TIERS TITRE ATTRIBUÉ SUB VDL LIGNE DE CREDIT TEMPERI Tout Lyon LICRA LI0103 Animation périscolaire AME 750 44436 TEMPERI Tout Lyon Lyon Olympique Echecs OY0500 Ateliers échecs périscolaires du soir 21 368 44436
STRUCTURE FINANCÉE CODE TIERS TITRE ATTRIBUÉ SUB VDL LIGNE DE CREDIT TEMPSCO 69009 CINE DUCHERE CI0800 Ecole et cinéma 200 Tableau 2 : Réattributions des subventions annulées STRUCTURE FINANCÉE CODE TIERS TITRE ATTRIBUÉ SUB VDL LIGNE DE CREDIT TEMPERI Tout Lyon LICRA LI0103 Animation périscolaire AME 300 44436 TEMPERI Tout Lyon Lyon Olympique Echecs OY0500 Ateliers échecs périscolaires du soir 21 945 44436 TEMPSCO 69009 GS LES BLEUETS AS0473 Ecole et cinéma 200 Par ailleurs, à la suite de la délibération du 23 septembre 2019, des attributions complémentaires de subventions et vacations sont proposées sur le temps scolaire. Les tableaux 3 et 4 permettent de prendre connaissance des montants des subventions complémentaires proposées sur les temps scolaires et périscolaire Tableau 3 : Attributions de subventions et vacations complémentaires temps scolaire SCOL 69009 SCOL 69001 SCOL 69001 ECOLE ELEMENTAIRE LA GARE D EAU MATERNELLE VICTOR HUGO GS MICHEL SERVET SCOL 69002 GS MICHELET SCOL 69003 MATERNELLE LAURENT MOURGUET SCOL 69003 GS PAUL BERT TITRE Classe découvert e PIL regards sur les insectes et oiseaux PIL citoyennet é PIL danse maternelle Projet guignol PIL climat scolaire CODE TIERS SUB VDL VAC VDL 032496 1 400 100 TOTAL 1 400 100 PO0201 400 STRUCTURE FINANCEE (Associations/Coopéra tives Scolaires) ELEMENTAIRE LA GARE D EAU MATERNELLE VICTOR HUGO LIGNE DE CREDIT 44440 PA0467 150 GS MICHEL SERVET OC0414 OC0310 300 1 600 GS MICHELET MATERNELLE LAURENT MOURGUET EC0267 600 GS PAUL BERT
SCOL 69003 SCOL 69004 SCOL 69008 SCOL 69008 SCOL 69008 SCOL 69008 SCOL 69008 SCOL 69009 SCOL 69009 SCOL 69009 SCOL 69009 SCOL Tout Lyon ECOLE ELEMENTAIRE GEORGES POMPIDOU MATERNELLE JEAN DE LA FONTAINE ELEMENTAIRE ALAIN FOURNIER GS LOUIS PERGAUD GS MARIE BORDAS ELEMENTAIRE CHARLES PEGUY MATERNELLE DELORME GS ANTONIN LABORDE GS LES BLEUETS GS LES GERANIUMS GS CHEVALIER BAYARD ECOLE FAMILLES CITE TITRE PIL "ouverture d'échecs ouverture d'esprit" PIL Street art Médiation par les pairs/alt M Médiation par les pairs/alt M Médiation par les pairs/alt M Fréquence s Ecoles //mini demain Projet PIL danse PIL Passeurs de culture (fresque industrie) PIL écocitoyennet é PIL EDD Duchère une trame verte entre les écoles de la Duchère Atelier Philo Projets Paul Bert et Marie Bordas CODE TIERS SUB VDL OC0598 600 EC0245 800 AS0461 375 VAC VDL STRUCTURE FINANCEE (Associations/Coopéra tives Scolaires) ELEMENTAIRE GEORGES POMPIDOU MATERNELLE JEAN DE LA FONTAINE ELEMENTAIRE ALAIN FOURNIER LIGNE DE CREDIT AS0463 375 GS LOUIS PERGAUD OC0319 525 GS MARIE BORDAS FR0999 1 500 FREQUENCE ECOLES OC0320 600 ME0410 1 800 MATERNELLE DELORME GS ANTONIN LABORDE AS0473 1 200 GS LES BLEUETS AS0470 2 500 GS LES GERANIUMS AN0202 560 050369 3 000 TOTAL 16 885 GS CHEVALIER BAYARD ECOLE FAMILLES CITE Tableau 4 : Attributions de subventions complémentaires temps périscolaire PERI PERI TOUT LYON TOUT LYON Ecole concernée TITRE CODE TIERS TOUT LYON PERI TOUT LYON Ambassadeurs CM2/6 SUB VDL VAC VDL STRUCTURE FINANCEE LIGNE DE CREDIT 054110 4 000 POURSUIVRE 44436 Ludimalle CO0370 2 400 COUP DE POUCE 44436
Ecole concernée TITRE CODE TIERS SUB VDL VAC VDL STRUCTURE FINANCEE LIGNE DE CREDIT PERI RELAIS TOTAL 6 400 II. Pour information - Projets d éducation à la santé (EDSA) et actions de sensibilisation aux handicaps/vivre ensemble : La Ville de Lyon, à travers la mobilisation de son personnel médico-social scolaire, propose aux enseignants de venir en soutien pour la mise en place d actions collectives d éducation à la santé. Au cours de l année scolaire 2019-2020, 93 actions ont été retenues sous réserve des éventuels ajustements opérés dans la mise en œuvre de ces dernières. Ces animations de prévention, déployées de la Grande Section de maternelle au CM2, concourent au parcours santé autour de 5 thématiques prioritaires que sont : - l estime de soi/l estime des autres, le vivre ensemble et la prévention du harcèlement 18 actions ; - l éducation à la vie 36 actions ; - la sensibilisation aux handicaps 21 actions ; - les écrans et la santé- 10 actions ; - rythmes, hygiène de vie et alimentation 8 actions. A noter l implication forte de nombreuses associations aux côtés du personnel médicosocial et des enseignants sur les actions de sensibilisation aux handicaps qui ont pour objectif de faciliter l intégration des enfants handicapés accueillis à l école et plus généralement de lutter contre les discriminations. Tableau 5 : EDSA et actions sensibilisation aux handicaps et vivre ensemble (présenté à titre informatif) CP ÉCOLE CONCERNÉE TITRE TYPE D' 69001 ELEMENTAIRE ROBERT DOISNEAU Education à la vie EDSA- Education à la vie 69001 ELEMENTAIRE ROBERT DOISNEAU Sensibilisation au handicap 69001 ELEMENTAIRE VICTOR HUGO Handicaps auditifs et physiques 69001 GS MICHEL SERVET Education à la vie EDSA- Education à la vie 69001 GS TABLES CLAUDIENNES Education à la vie EDSA- Education à la vie 69001 GS TABLES CLAUDIENNES Estime de soi EDSA- Estime de soi/ Estime des autres 69001 Totaux 69001 (6)
CP ÉCOLE CONCERNÉE TITRE TYPE D' 69002 GS GERMAINE TILLION Education à la vie EDSA- Education à la vie 69002 GS GERMAINE TILLION Estime de soi EDSA- Estime de soi/ Estime des autres 69002 Totaux 69002 (2) 69003 ELEMENTAIRE ANDRE PHILIP Vivre ensemble EDSA- Estime de soi/ Estime des autres 69003 ELEMENTAIRE ANTOINE CHARIAL EDSA HANDICAP 69003 ELEMENTAIRE CONDORCET Education à la vie EDSA- Education à la vie 69003 ELEMENTAIRE GEORGES POMPIDOU Education à la vie EDSA- Education à la vie 69003 ELEMENTAIRE GEORGES POMPIDOU Estime de soi/ Estime des autres EDSA- Estime de soi/ Estime des autres 69003 ELEMENTAIRE JULES VERNE Santé EDSA- Estime de soi/ Estime des autres 69003 ELEMENTAIRE MEYNIS EDSA écrans CP CE1 EDSA - Ecrans et Santé 69003 ELEMENTAIRE MEYNIS EDSA éducation à la vie CM2 EDSA- Education à la vie 69003 ELEMENTAIRE MEYNIS EDSA projet handicap CE2 69003 ELEMENTAIRE PAUL PAINLEVE Education à la vie EDSA- Education à la vie 69003 ELEMENTAIRE PAUL PAINLEVE Sensibilisation aux handicaps 69003 ELEMENTAIRE REBATEL Estime de soi EDSA- Estime de soi/ Estime des autres 69003 GS MONTBRILLANT Education à la vie EDSA- Education à la vie 69003 GS MONTBRILLANT Estime de soi EDSA- Estime de soi/ Estime des autres 69003 GS PAUL BERT EDSA- Education à la vie EDSA- Education à la vie 69003 GS PAUL BERT 69003 MATERNELLE ANTOINE CHARIAL 69003 MATERNELLE ETIENNE DOLET EDSA- Sensibilisation aux Handicaps Mes dents aux différents temps Vivre avec soi et avec les autres EDSA- Rythmes de vie/ Alimentation EDSA- Estime de soi/ Estime des autres 69003 MATERNELLE MEYNIS EDSA EDSA - Ecrans et Santé 69003 MATERNELLE NOVE JOSSERAND EDSA EDSA- Rythmes de vie/ Alimentation 69003 Totaux 69003 (20) 69004 ELEMENTAIRE JEAN DE LA FONTAINE Education à la vie EDSA- Education à la vie 69004 Totaux 69004 (1) 69005 ELEMENTAIRE CHAMPVERT OUEST Education à la vie EDSA- Education à la vie 69005 ELEMENTAIRE CHAMPVERT OUEST Estime de soi EDSA- Estime de soi/ Estime des autres 69005 ELEMENTAIRE CHAMPVERT OUEST Handicaps 69005 ELEMENTAIRE FERDINAND BUISSON EDSA EDSA- Estime de soi/ Estime des autres 69005 ELEMENTAIRE JOLIOT -CURIE EDSA 69005 ELEMENTAIRE LES GEMEAUX EDSA EDSA- Estime de soi/ Estime des autres 69005 ELEMENTAIRE LES GEMEAUX EDSA 69005 MATERNELLE DIDEROT Mieux dormir pour mieux grandir EDSA - Ecrans et Santé 69005 MATERNELLE LES BATTIERES EDSA EDSA - Ecrans et Santé
CP ÉCOLE CONCERNÉE TITRE TYPE D' 69005 Totaux 69005 (9) 69006 ELEMENTAIRE JEAN JAURES Education à la santé EDSA- Education à la vie 69006 ELEMENTAIRE JEAN JAURES 69006 ELEMENTAIRE JEAN RACINE Ecole inclusive - vivre ensemble Rendre l'école plus inclusive par la sensibilisation au handicap 69006 GS MONTAIGNE - J. FERRY Estime de soi EDSA- Estime de soi/ Estime des autres 69006 MATERNELLE ANTOINE REMOND 69006 Totaux 69006 (5) Respecter son corps pour bien être en forme à l'école EDSA- Rythmes de vie/ Alimentation 69007 ELEMENTAIRE ARISTIDE BRIAND Education à la vie EDSA- Education à la vie 69007 ELEMENTAIRE ARISTIDE BRIAND Estime de soi EDSA- Estime de soi/ Estime des autres 69007 ELEMENTAIRE ARISTIDE BRIAND Ambassadeur du bien mangé EDSA- Rythmes de vie/ Alimentation 69007 ELEMENTAIRE GILBERT DRU EDSA 69007 ELEMENTAIRE MARC BLOCH Education à la vie EDSA- Education à la vie 69007 ELEMENTAIRE MARCEL PAGNOL Sensibilisation aux handicaps 69007 GS BERTHELOT Ecrans EDSA - Ecrans et Santé 69007 GS BERTHELOT Education à la vie EDSA- Education à la vie 69007 GS JEAN-PIERRE VEYET Vivre ensemble. EDSA- Estime de soi/ Estime des autres 69007 ELEMENTAIRE ARISTIDE BRIAND Handicap 69007 GS JULIE-VICTOIRE DAUBIE Education à la vie EDSA- Education à la vie 69007 GS JULIE-VICTOIRE DAUBIE Estime de soi EDSA- Estime de soi/ Estime des autres 69007 GS JULIE-VICTOIRE DAUBIE Louis braille 69007 MATERNELLE ARISTIDE BRIAND Education à la santé EDSA- Rythmes de vie/ Alimentation 69007 MATERNELLE MARC BLOCH Du bon usage des écrans EDSA - Ecrans et Santé 69007 MATERNELLE MARC BLOCH 69007 Totaux 69007 (16) Respect de soi respect des autres EDSA- Estime de soi/ Estime des autres 69008 ELEMENTAIRE ALAIN FOURNIER Education à la santé EDSA - Ecrans et Santé 69008 ELEMENTAIRE ALAIN FOURNIER EDSA Education a la vie EDSA- Education à la vie 69008 ELEMENTAIRE ALAIN FOURNIER Handicap 69008 ELEMENTAIRE EDOUARD HERRIOT Education à la santé EDSA- Education à la vie 69008 ELEMENTAIRE JEAN GIONO EDSA Alimentation EDSA- Rythmes de vie/ Alimentation 69008 ELEMENTAIRE JEAN MACE Education à la vie CM2 EDSA- Education à la vie 69008 ELEMENTAIRE JEAN MACE Sensibilisation au handicap CE2 69008 ELEMENTAIRE JEAN MERMOZ Contre le harcèlement. EDSA- Estime de soi/ Estime des autres 69008 ELEMENTAIRE LOUIS PASTEUR Education à la vie EDSA- Education à la vie 69008 ELEMENTAIRE PHILIBERT DELORME Education à la vie EDSA- Education à la vie
CP ÉCOLE CONCERNÉE TITRE TYPE D' 69008 ELEMENTAIRE PHILIBERT DELORME Regards croisés sur le handicap 69008 GS JOHN KENNEDY Education à la vie EDSA- Education à la vie 69008 GS LOUIS PERGAUD Education à la vie EDSA- Education à la vie 69008 GS LOUIS PERGAUD Santé bucco-dentaire EDSA- Education à la vie 69008 GS MARIE BORDAS Education à la vie EDSA- Education à la vie 69008 MATERNELLE ALAIN FOURNIER Sensibilisation écrans EDSA - Ecrans et Santé 69008 Totaux 69008 (16) 69009 ELEMENTAIRE AUDREY HEPBURN 69009 ELEMENTAIRE CHAPEAU ROUGE Grandir en respectant son corps L estime de soi / l estime des autres, le vivre ensemble, le harcèlement EDSA- Education à la vie EDSA- Estime de soi/ Estime des autres 69009 ELEMENTAIRE HECTOR BERLIOZ Education à la vie EDSA- Education à la vie 69009 ELEMENTAIRE LA GARE D EAU Ecrans et santé EDSA - Ecrans et Santé 69009 ELEMENTAIRE LA GARE D EAU Education à la vie EDSA- Education à la vie 69009 ELEMENTAIRE LES DAHLIAS Education à la santé EDSA - Ecrans et Santé 69009 ELEMENTAIRE LES DAHLIAS Education à la santé 69009 GS ALPHONSE DAUDET Education à la vie EDSA- Education à la vie 69009 GS ALPHONSE DAUDET Education à l'alimentation EDSA- Rythmes de vie/ Alimentation 69009 GS ANTONIN LABORDE Education à la santé EDSA- Education à la vie 69009 GS ANTONIN LABORDE Education à la santé 69009 GS JOANNES MASSET Education à la vie EDSA- Education à la vie 69009 GS LES ANEMONES Education à la sexualité EDSA- Education à la vie 69009 GS LES GERANIUMS Education à la vie EDSA- Education à la vie 69009 GS LES GERANIUMS Education à la santé EDSA- Rythmes de vie/ Alimentation 69009 GS LES GRILLONS EDSA- Education à la vie EDSA- Education à la vie 69009 MATERNELLE FREDERIC MISTRAL 69009 MATERNELLE LES FOUGERES 69009 Totaux 69009 (19) EDSA- Sensibilisation aux Handicaps sensibilisation à l'équilibre alimentaire EDSA- Rythmes de vie/ Alimentation III. Pour information - Projet Ambassadeurs Du Livre (ADL) : Pour accompagner les actions mises en œuvre dans le domaine du lire-écrire avec les Bibliothèques Centres Documentaires (BCD), le dispositif des «Ambassadeurs Du Livre» en partenariat avec l AFEV (Association de la Fondation Etudiante pour la Ville) et financé par la Ville à hauteur de 300 000, sera à nouveau déployé au sein de l ensemble des groupes scolaires qui en font la demande et sous réserve d avoir fourni dans le cadre de l appel à projets PEDT Temps scolaire, un projet BCD.
100 jeunes engagés dans un service civique pourront ainsi, après une formation multi partenariale, accueillir, à la BCD, des groupes d enfants sur l ensemble des temps scolaire et périscolaire. Tableau 6 : Répartition des 100 Ambassadeurs Du Livre sur le temps scolaire (TSCO) ÉCOLE CONCERNÉE TEMPS DE l TYPE D' 69001 ELEMENTAIRE AVEYRON ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69001 ELEMENTAIRE ROBERT DOISNEAU ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69001 ELEMENTAIRE VICTOR HUGO ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69001 GS MICHEL SERVET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69001 GS TABLES CLAUDIENNES ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69001 MATERNELLE CLAUDE LEVI STRAUSS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69001 MATERNELLE MICHEL SERVET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69001 MATERNELLE RAOUL DUFY ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69001 MATERNELLE ROBERT DOISNEAU ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69001 Totaux 69001 (10) 3- Totaux 3- Totaux 69002 ELEMENTAIRE ALIX ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69002 ELEMENTAIRE CONDE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69002 GS GERMAINE TILLION ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69002 GS LAMARTINE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69002 GS LUCIE AUBRAC ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69002 GS MICHELET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69002 MATERNELLE GILIBERT ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69002 Totaux 69002 (11) 3-3- Totaux 69003 ELEMENTAIRE ANATOLE FRANCE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 ELEMENTAIRE ANDRE PHILIP ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 ELEMENTAIRE ANTOINE CHARIAL ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 ELEMENTAIRE CONDORCET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 ELEMENTAIRE GEORGES POMPIDOU ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 ELEMENTAIRE JULES VERNE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 ELEMENTAIRE MAZENOD ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 ELEMENTAIRE MEYNIS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 ELEMENTAIRE NOVE JOSSERAND ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 ELEMENTAIRE PAUL PAINLEVE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre
ÉCOLE CONCERNÉE TEMPS DE l TYPE D' 69003 ELEMENTAIRE REBATEL ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 GS AIME CESAIRE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 GS LEON JOUHAUX ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 GS LOUISE - VIALA ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 GS MONTBRILLANT ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 GS PAUL BERT ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 MATERNELLE ANATOLE FRANCE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 MATERNELLE ANDRE PHILIP ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 MATERNELLE ANTOINE CHARIAL ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 MATERNELLE ANTOINE DE SAINT EXUPERY ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 MATERNELLE CONDORCET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 MATERNELLE ETIENNE DOLET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 MATERNELLE HARMONIE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 MATERNELLE LAURENT MOURGUET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 MATERNELLE MEYNIS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 MATERNELLE NOVE JOSSERAND ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 MATERNELLE PAUL PAINLEVE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69003 Totaux 69003 (31) 3- Totaux 3- Totaux 69004 ELEMENTAIRE CDT ARNAUD ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69004 ELEMENTAIRE GEORGES LAPIERRE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69004 ELEMENTAIRE JEAN DE LA FONTAINE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69004 ELEMENTAIRE JOSEPH CORNIER ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69004 GS LES ENTREPOTS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69004 MATERNELLE CDT ARNAUD ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69004 MATERNELLE GEORGES LAPIERRE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69004 MATERNELLE JEAN DE LA FONTAINE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69004 MATERNELLE JOSEPH CORNIER ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69004 MATERNELLE LES PETITS CANUTS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69004 Totaux 69004 (11) 3- Totaux 3-69005 ELEMENTAIRE CHAMPVERT OUEST ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69005 ELEMENTAIRE DIDEROT ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69005 ELEMENTAIRE FERDINAND BUISSON ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre
ÉCOLE CONCERNÉE TEMPS DE l TYPE D' 69005 ELEMENTAIRE FULCHIRON ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69005 ELEMENTAIRE JEAN GERSON ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69005 ELEMENTAIRE JOLIOT -CURIE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69005 MATERNELLE DIDEROT ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69005 MATERNELLE FERDINAND BUISSON ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69005 MATERNELLE FULCHIRON ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69005 MATERNELLE JEAN GERSON ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69005 MATERNELLE JOLIOT -CURIE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69005 MATERNELLE LES BATTIERES ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69005 Totaux 69005 (12) 3- Totaux 3- Totaux 69006 ELEMENTAIRE ANTOINE REMOND ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69006 ELEMENTAIRE JEAN JAURES ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69006 ELEMENTAIRE JEAN RACINE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69006 ELEMENTAIRE JEAN ROSTAND ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69006 ELEMENTAIRE LOUIS PRADEL ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69006 GS MONTAIGNE - J. FERRY ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69006 MATERNELLE ANTOINE REMOND ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69006 MATERNELLE JEAN COUTY ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69006 MATERNELLE JEAN JAURES ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69006 MATERNELLE JEAN RACINE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69006 MATERNELLE JEAN ROSTAND ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69006 Totaux 69006 (12) 3-3- 69007 ECOLE INTERNATIONALE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69007 ELEMENTAIRE ARISTIDE BRIAND ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69007 ELEMENTAIRE CLAUDIUS BERTHELIER ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69007 ELEMENTAIRE FRANCOISE HERITIER ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69007 ELEMENTAIRE GILBERT DRU ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69007 ELEMENTAIRE MARC BLOCH ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69007 ELEMENTAIRE MARCEL PAGNOL ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69007 ELEMENTAIRE PARC BLANDAN ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69007 GS BERTHELOT ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69007 GS CHAVANT ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre
ÉCOLE CONCERNÉE TEMPS DE l TYPE D' 69007 GS F-A. RAVIER ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69007 GS JEAN-PIERRE VEYET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69007 GS JULIE-VICTOIRE DAUBIE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69007 MATERNELLE ARISTIDE BRIAND ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69007 MATERNELLE CAVENNE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69007 MATERNELLE DU RHONE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69007 MATERNELLE FRANCOISE HERITIER ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69007 MATERNELLE GILBERT DRU ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69007 MATERNELLE MARC BLOCH ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69007 MATERNELLE MARCEL PAGNOL ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69007 Totaux 69007 (24) 3- Totaux 3- Totaux 69008 ELEMENTAIRE ALAIN FOURNIER ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 ELEMENTAIRE CHARLES PEGUY ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 ELEMENTAIRE COMBE BLANCHE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 ELEMENTAIRE EDOUARD HERRIOT ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 ELEMENTAIRE JEAN GIONO ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 ELEMENTAIRE JEAN MACE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 ELEMENTAIRE JEAN MERMOZ ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 ELEMENTAIRE LOUIS PASTEUR ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 ELEMENTAIRE PAUL EMILE VICTOR ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 ELEMENTAIRE SIMONE VEIL ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 GS JOHN KENNEDY ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 GS LOUIS PERGAUD ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 GS LUMIERE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 GS MARIE BORDAS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 GS SIMONE SIGNORET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 MATERNELLE ALAIN FOURNIER ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 MATERNELLE CHARLES PEGUY ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 MATERNELLE COMBE BLANCHE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 MATERNELLE EDOUARD HERRIOT ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 MATERNELLE JEAN GIONO ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 MATERNELLE JEAN MACE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 MATERNELLE JEAN MERMOZ A ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre
ÉCOLE CONCERNÉE TEMPS DE l TYPE D' 69008 MATERNELLE JEAN MERMOZ B ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 MATERNELLE LOUIS PASTEUR B ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 MATERNELLE MARYSE BASTIE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 MATERNELLE SIMONE VEIL ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69008 Totaux 69008 (31) 3-3- 69009 ELEMENTAIRE AUDREY HEPBURN ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 ELEMENTAIRE HECTOR BERLIOZ ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 ELEMENTAIRE JEAN ZAY ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 ELEMENTAIRE LA GARE D EAU ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 ELEMENTAIRE LES DAHLIAS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 ELEMENTAIRE LES FOUGERES ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 GS ALPHONSE DAUDET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 GS ANTONIN LABORDE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 GS CHEVALIER BAYARD ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 GS JOANNES MASSET ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 GS LA SAUVAGERE ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 GS LES ANEMONES ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 GS LES BLEUETS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 GS LES GERANIUMS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 GS LES GRILLONS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 MATERNELLE AUDREY HEPBURN ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 MATERNELLE FREDERIC MISTRAL ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 MATERNELLE HECTOR BERLIOZ ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 MATERNELLE JEAN ZAY ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 MATERNELLE LES DAHLIAS ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 MATERNELLE LES EGLANTINES ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 MATERNELLE LES FOUGERES ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 MATERNELLE MAURICE CAREME ECOLE TSCO Ambassadeurs du livre 69009 Totaux 69009 (32) 3- Totaux 3- Totaux Vu la délibération du Conseil municipal n 2019/5006 du 23 septembre 2019 ;
Vu l'avis du Conseil des 1 er, 2 e, 3 e, 4 e, 5 e, 6 e, 7 e, 8 e et 9 e arrondissements ; Ouï l'avis de la commission éducation - petite enfance - université - jeunesse - vie associative - sports ; DELIBERE 1- Les annulations des subventions du tableau n 1 ci-dessus sont approuvées. 2- Les attributions de subventions complémentaires dans les tableaux n 2, 3, 4 cidessus sont approuvées. 3- Les dépenses et annulations de dépenses seront réalisées sur les crédits inscrits au budget de l exercice 2019 selon les modalités suivantes : - les subventions complémentaires accordées dans le tableau n 2 seront prélevées sur la ligne de crédit 44436 (programme PROJEDU, opération TEMPERI, nature 6574, fonction 213) pour un montant de 22 245 et (programme PROJEDU, opération TEMSCOL, nature 6574, fonction 213) pour un montant de 200 ; - les subventions complémentaires accordées dans le tableau n 3 seront prélevés sur la ligne de crédit (programme PROJEDU, opération TEMSCOL, nature 6574, fonction 213) pour un montant de 16 885 et 44440 (programme PROJEDU, opération TEMSCOL, nature 6574, fonction 255) pour un montant de 1 400 ; - les subventions complémentaires accordées dans le tableau n 4 seront prélevés sur la ligne de crédit 44436 (programme PROJEDU, opération TEMPERI, nature 6574, fonction 213) pour un montant de 6 400 ; - les vacations à verser sur le temps scolaire d un montant de 100 seront prélevées sur les crédits ouverts au budget de l'exercice 2019 en cours, chapitre 012 - programme PROJEDU - opération VACATPEL. (Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, Pour le Maire, l Adjoint délégué, Guy CORAZZOL