Administration communale de VERVIERS SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU LUNDI 26 OCTROBRE 2015 A 19.30 HEURES en l'hôtel de Ville de Verviers ORDRE DU JOUR SEANCE PUBLIQUE 01.- CABINET DU BOURGMESTRE - Marchés publics - Charte contre le dumping social - Adoption - Avis de la Section "Administration générale- Police-Sécurité-Relations extérieures". 02.- CELLULE STRATEGIQUE - Cité administrative - Désignation d'un bureau d'assistance à la maîtrise d'ouvrage - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Administration générale-police-sécurité- Relations extérieures". 03.- POLICE ADMINISTRATIVE - Circulation routière - Règlements complémentaires - Modification (création d'un emplacement pour personnes à mobilité réduite, rue du Palais n 51) - Avis de la Section "Administration générale-police-sécurité-relations extérieures". 04.- POLICE ADMINISTRATIVE - Circulation routière - Règlements complémentaires - Modification (nouvelle organisation des mesures de stationnement, rue du Gazomètre) - Avis de la Section "Administration générale-police-sécurité-relations extérieures". 05.- POLICE ADMINISTRATIVE - Circulation routière - Règlements complémentaires - Modification (interdiction des véhicules de plus de 5 tonnes, excepté desserte locale, rue des Foxhalles) - Avis de la Section "Administration générale-police-sécurité-relations extérieures". 06.- POLICE ADMINISTRATIVE - Circulation routière - Règlements complémentaires - Modification (suppression d'une interdiction partielle de stationnement, En Mi-Ville n 45-47) - Avis de la Section "Administration générale-police-sécurité-relations extérieures".
07.- POLICE ADMINISTRATIVE - Circulation routière - Règlements complémentaires - Modification (excepté circulation locale, rue de l'oiseleur) - Avis de la Section "Administration générale-police-sécurité- Relations extérieures". 08.- POLICE ADMINISTRATIVE - Circulation routière - Règlements complémentaires - Modification (mise sous statut "excepté circulation locale" du Val du Fiérain) - Avis de la Section "Administration générale- Police-Sécurité-Relations extérieures". 09.- INTERCOMMUNALES - IMIO, S.C.R.L. - Assemblée générale ordinaire du 19 novembre 2015 - Plan stratégique 2013-2015 - Evaluation - Plan stratégique 2016-2018 - Présentation - Budget 2016 - Désignation d administrateurs - Approbation - Avis de la Section "Administration générale-police-sécurité-relations extérieures". 10.- SERVICE DE PREVENTION - 20 ans du Service - Convention de partenariat - Adoption - Avis des Sections "Administration générale-police- Sécurité-Relations extérieures" et "Cohésion sociale-intégration". 11.- SANCTIONS ADMINISTRATIVES COMMUNALES - Médiateur local - Rapport d'évaluation 2013-2014 - Rapport financier 2013-2014 - Approbation - Avis de la Section "Administration générale-police-sécurité- Relations extérieures". 12.- COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE DES CIMETIERES - Désignation d'un membre effectif représentant le Groupe M.R. en remplacement de l'echevin-conseiller communal démissionnaire. 13.- BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside numéraire - Opération "Gaff' à la route" - Approbation - Avis de la Section "Développement économique et territorial". 14.- BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside numéraire - Union des Commerçants verviétois, A.S.B.L. (U.C.V.) - Approbation - Avis de la Section "Développement économique et territorial".
15.- PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville - Convention de mise à disposition et évaluation du subside - A.S.B.L. Service de Santé mentale (A.V.A.T.) - Modification - Approbation - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-logement-emploi". 16.- PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville - Fin de la convention de mise à disposition - A.S.B.L. "Aqualaine - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-logement-emploi". 17.- PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville - Convention de mise à disposition et évaluation du subside - A.S.B.L. "Centre culturel régional de Verviers (C.C.R.V.)" - Modification - Approbation - Avis de la Section "Ressources humaines et financières- Logement-Emploi". 18.- PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville - Convention de mise à disposition et évaluation du subside - A.S.B.L. "Lire et Ecrire" - Modification - Approbation - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-logement-emploi". 19.- PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville - Fin de la convention de mise à disposition - Régie communale Autonome "Synergis" - Avis de la Section "Ressources humaines et financières- Logement-Emploi". 20.- PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville - Conventions de mise à disposition et évaluation du subside - A.S.B.L. "Régies des Quartiers de Verviers" - a.- Fin de la convention (agent statutaire); b.- Modification (agents contractuels) - Approbation - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-logement-emploi". 21.- PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville - Convention de mise à disposition et évaluation du subside - Association constituée en vertu du Chapitre XII de la loi organique des C.P.A.S. "Relais social urbain de Verviers" - Modification - Approbation - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-logement-emploi".
22.- PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville - Convention de mise à disposition et évaluation du subside - A.S.B.L. "Sima" - Modification - Approbation - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-logement-emploi". 23.- PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville - Convention de mise à disposition et évaluation du subside - A.S.B.L. "Verviers Ambitions" - Modification - Approbation - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-logement-emploi". 24.- PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville - Conventions de mise à disposition et évaluation du subside - A.S.B.L. "Verviers Music Festivals" - Modification - a.- agents statutaires; b.- agent contractuel - Approbation - Avis de la Section "Ressources humaines et financières- Logement-Emploi". 25.- BUDGET COMMUNEL 2015 - Modifications budgétaires n 2 - Arrêt - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-logement-emploi". 26.- CAISSE COMMUNALE - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2015 - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-logement- Emploi". 27.- TRESORERIE - Avances de fonds - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-logement-emploi". 28.- TAXES, REDEVANCES ET DROITS COMMUNAUX - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers - Règlement - Renouvellement - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-logement-emploi". 29.- TAXES, REDEVANCES ET DROITS COMMUNAUX - Taxe communale additionnelle à la taxe régionale sur les pylônes de diffusion pour G.S.M - Règlement - Renouvellement - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-logement-emploi".
30.- TAXES, REDEVANCES ET DROITS COMMUNAUX - Centimes additionnels au précompte immobilier - Renouvellement pour l exercice 2016 - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-logement- Emploi". 31.- TAXES, REDEVANCES ET DROITS COMMUNAUX - Redevance sur l'occupation du domaine public (terrasses, travaux, cloisons) - Règlement - Modifications - Avis de la Section "Ressources humaines et financières- Logement-Emploi". 32.- ECONOMAT - Service ordinaire du budget - Centrale d'achat - Marché par appel d offres ouvert - Fournitures de matériel de bureau - Marché pluriannuel - Nouvelle procédure - Projet - Fixation des conditions du marché - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-logement- Emploi". 33.- ECONOMAT - Service extraordinaire du budget - Équipement du Service central des Archives communales rue Biolley - 2ème phase - Marché en procédure négociée pour la fourniture de mobiliers pour la salle de lecture et bureaux - Projet - Fixation des conditions du marché - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-logement-emploi". 34.- ECONOMAT - Service extraordinaire du budget - Équipement du Service central des Archives communales rue Biolley - 2ème phase - Marché en procédure négociée pour la fourniture de rayonnages mobiles - Projet - Fixation des conditions du marché - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-logement-emploi". 35.- LOGEO - Agence immobilière sociale (A.I.S.) - Mesures de contrôle financier - Comptes 2014 et budget 2015 - Approbation- Avis de la Section "Ressources humaines et financières-logement-emploi". 36.- LOGEO - Agence immobilière sociale (A.I.S.) - Octroi de subventions sous forme d'argent et autres - Approbation- Avis de la Section "Ressources humaines et financières-logement-emploi". 37.- PLAN DE COHESION SOCIALE (P.C.S.) - Modification du P.C.S. 2014-2019 - Avis de la Section "Cohésion sociale-intégration".
38.- BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside numéraire - A.S.B.L. "Téléservice" - Approbation - Avis de la Section "Cohésion sociale- Intégration". 39.- MAISON DE L EGALITE DES CHANCES ET DES ASSOCIATIONS - Nouveau Règlement - Adoption - Avis de la Section "Cohésion sociale- Intégration". 40.- MAISON DE L'EGALITE DES CHANCES ET DES ASSOCIATIONS - Demande d adhésion de l A.S.B.L. "Tandem" - Approbation - Avis de la Section "Cohésion sociale-intégration". 41.- MAISON DE L'EGALITE DES CHANCES ET DES ASSOCIATIONS - Demande d adhésion de l A.S.B.L. "Amonsoli" - Approbation - Avis de la Section "Cohésion sociale-intégration". 42.- MAISON DE L'EGALITE DES CHANCES ET DES ASSOCIATIONS - Demande d adhésion de l A.S.B.L. "Similes Wallonie" - Approbation - Avis de la Section "Cohésion sociale-intégration". 43.- MAISON DE L'EGALITE DES CHANCES ET DES ASSOCIATIONS - Fin d'adhésion de l'a.s.b.l. "Action Chrétienne rurale des Femmes" (A.C.R.F.) - Avis de la Section "Cohésion sociale-intégration". 44.- CENTRE CULTUREL REGIONAL DE VERVIERS (C.C.R.V.), A.S.B.L. - Mesures de contrôle financier - Comptes annuels 2014 - Approbation - Avis de la Section "Culture-Enseignement artistique-patrimoine-tourisme". 45.- CULTURE - Week-end BD les 10 et 11 octobre 2015 - Convention de partenariat avec l A.S.B.L. "Les Minières" - Adoption - Ratification - Avis de la Section "Culture-Enseignement artistique-patrimoine-tourisme". 46.- BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi du subside Ethias - Maîtrise de la Ville - Approbation - Avis de la Section "Culture-Enseignement artistique- Patrimoine-Tourisme".
47.- BUDGET COMMUNAL 2015 - Ludothèque - Octroi du subside - Approbation - Avis de la Section "Culture-Enseignement artistique- Patrimoine-Tourisme". 48.- BIBLIOTHEQUE - Remplacement du comptoir de prêts Section Adultes - Procédure d'acquisition - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Culture-Enseignement artistique-patrimoine-tourisme". 49.- BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi du subside conventionnel annuel - Centre Maximilien Kolbe - Réseau verviétois de lecture publique - Approbation - Avis de la Section "Culture-Enseignement artistique- Patrimoine-Tourisme". 50.- BIBLIOTHEQUE - Réseau verviétois de lecture publique - Convention avec le Centre Maximilien Kolbe - Avenant - Adoption - Avis de la Section "Culture-Enseignement artistique-patrimoine-tourisme". 51.- BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside - A.S.B.L. "Crèche Kangourou" - Ratification - Avis de la Section "Travaux-Environnement- Informatique-Cultes-Associations 52.- HARMONIE - Conciergerie - Mérule - Eradication dans l'immeuble voisin, à charge de la Ville - Dédommagement pour pertes professionnelles du commerçant - Proposition de transiger amiablement - Approbation - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations 53.- BATIMENTS SCOLAIRES - Ecole Carl Grün - Isolation et mise en peinture des trumeaux - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations 54.- IMMEUBLE PATRIMOINE PRIVE - Crèche Kangourou - Mise en conformité de la chaudière - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes- Associations
55.- BIENS COMMUNAUX - Sanitaires, Grand'Place à Ensival - Vente - Décision de principe - Avis de la Section "Travaux-Environnement- Informatique-Cultes-Associations 56.- ETUDE HYDROGRAPHIQUE - Heusy - Zones Ouest et Est - Levés - Cahier spécial des charges et documents du marché établis par l'a.i.d.e. - Approbation - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique- Cultes-Associations 57.- BATIMENTS SCOLAIRES - Ecole d Ensival - Réfection de la cage d'escaliers du bâtiment des 5ème et 6ème - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique- Cultes-Associations 58.- GESTION IMMOBILIERE - Immeubles cour Magnée - Installation des impétrants - Acquisition du sol du porche rue de la Chapelle n 27/29 - Décision de principe - Approbation - Convention préalable à l'acquisition en vue de réaliser des travaux - Projet - Avis de la Section "Travaux- Environnement-Informatique-Cultes-Associations 59.- CIMETIERES COMMUNAUX - Verviers - Etudes (stabilité et autres) et réfection de murs de soutènement des cimetières - Réfection des murs de soutènement et aménagement de l allée - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes- Associations 60.- CIMETIERES COMMUNAUX - Verviers - Etudes (stabilité et autres) et réfection de murs de soutènement des cimetières - Ravalement des murs de maçonnerie/moellons et jointoiement - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes- Associations 61.- CREDIT D'IMPULSION 2015 - Rénovation de Crapaurue (partie) - Adaptation des arrêts bus aux P.M.R. - Définition d'un espace partagé - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux- Environnement-Informatique-Cultes-Associations
62.- TRAVAUX RECLAMES PAR DES CIRCONSTANCES IMPREVUES ET IMPREVISIBLES - Espaces publics et bâtiments communaux - Quai de la Vesdre - Réalisation d une clôture et pose d un portail d accès au terrain communal - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations 63.- TRAVAUX RECLAMES PAR DES CIRCONSTANCES IMPREVUES ET IMPREVISIBLES - Espaces publics et bâtiments communaux - Rue des Alliés n 19-21 - Enlèvement des ardoises en asbeste-ciment - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement- Informatique-Cultes-Associations 64.- GESTION IMMOBILIERE - Immeubles Cour Magnée - Installation des impétrants - Acquisition d'une partie de la cour - Compromis et convention préalable à l'acquisition en vue de réaliser les travaux d'impétrants - Approbation - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique- Cultes-Associations 65.- GESTION IMMOBILIERE - Partie de l'immeuble dénommé "Grand-Bazar" appartenant à la S.C.A. "Ascencio" - Acquisition - Compromis de vente - Approbation - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique- Cultes-Associations 66.- GESTION IMMOBILIERE - Partie de l immeuble dénommé "Grand-Bazar" appartenant à la S.A. "Librairie Papeterie du Nouveau Bazar" - Acquisition - Convention de vente sous seing privé - Approbation - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations 67.- DOMAINE PUBLIC - Etudes et réfections diverses de murs de soutènement en domaine public - Réfection du mur "La Page", rue Hombiet - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux- Environnement-Informatique-Cultes-Associations 68.- PLAN COMMUNAL D INVESTISSEMENT 2013-2016 - Egouttage et réfection de l avenue du Foyer - Etude, direction et surveillance des travaux - Convention de cession partielle de marché de services - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations
69.- BATIMENTS COMMUNAUX - Travaux de toiture - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement- Informatique-Cultes-Associations 70.- PLAINES ET COINS DE JEUX - Espace des Cerisiers - Remplacement du pare-ballons - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations 71.- IMMEUBLE PATRIMOINE PRIVE - Rue des Raines n 86 - Maison Lambrette - Etude de diffusion de la vapeur d eau des parois du volume protégé - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations 72.- MATERIEL - Acquisition d un nettoyeur haute pression - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement- Informatique-Cultes-Associations 73.- BATIMENTS SCOLAIRES - Ecole de Hodimont - Fourniture d éclairage - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux- Environnement-Informatique-Cultes-Associations 74.- PLAINES ET COINS DE JEUX - Plaine d Ensival - Réfection de la toiture du bac à sable - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations 75.- FOURNITURES - Acquisition d outillage, d équipements et de machines pour les garagistes - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations 76.- CIMETIERES COMMUNAUX - Verviers - Réalisation d ossuaires - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux- Environnement-Informatique-Cultes-Associations
77.- VEHICULES - Renouvellement du parc automobile et équipement (Géolocalisation) - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations 78.- VEHICULES - Renouvellement du parc automobile et équipement (Véhicule électricien) - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations 79.- BATIMENTS COMMUNAUX - Adaptation du matériel de gestion des énergies - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations 80.- SERVICE DES TRAVAUX - Marché relatif à l'acquisition d'un logiciel SIG (Système d'information Géographique - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes- Associations 81.- CULTES - a.- Eglise de l'immaculee Conception - b.- Eglise Marie-Médiatrice - c.- Eglise Notre-Dame de l Assomption - d.- Eglise Notre-Dame des Recollets - e.- Eglise Saint-Antoine/Saint-Hubert - f.- Eglise Saint-Bernard - g.- Eglise Saint-Hubert - h.- Eglise Saint-Jean Baptiste (Surdents) - i.- Eglise Saint-Jean Baptiste (Verviers) - j.- Eglise Saint-Joseph (Manaihant) - k.- Eglise Saint-Joseph (Verviers) - l.- Eglise Sainte-Julienne - m.- Eglise Saint-Martin - n.- Eglise Saint-Nicolas - n.- Eglise Saint-Remacle - o.- Eglise Saint-Roch - p.- Eglise protestante de Verviers-Laoureux - Budgets 2016 - Approbation - Avis de la Section "Travaux-Environnement- Informatique-Cultes-Associations
81 bis.- CULTES - Eglise protestantde de Verviers-Hodimont - Budget 2016 - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations 82.- CULTES - a.- Eglise de l'immaculée Conception - b.- Eglise Sainte-Julienne - Budgets 2015 - Modifications n 1 - Avis de la Section "Travaux- Environnement-Informatique-Cultes-Associations 83.- CULTES - Eglise Saint-Hubert - Budget 2015 - Modifications n 2 - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations 84.- CULTES - Eglise Saint-Jean Baptiste (Surdents) - Compte 2014 - Modification du libellé de la déliberation du 29 juin 2015 - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations 85.- CULTES - Eglise Marie-Médiatrice - Compte 2014 - Révision - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations 86.- BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside - Comité des Fêtes de Petit-Rechain - Approbation - Avis de la Section "Instruction publique- Jeunesse-Animation de la Ville-Population". 87.- BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside - A.S.B.L. "Les Minières" - Approbation - Avis de la Section "Instruction publique-jeunesse- Animation de la Ville-Population". 88.- BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside spécial (Shop Day, le dimanche 4 octobre 2015) - Verviers Ambitions, A.S.B.L. - Approbation - Avis de la Section "Instruction publique-jeunesse-animation de la Ville- Population".
89.- ETAT CIVIL - Budget communal 2015 - Réfection des sièges de la salle des mariages - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "Administration générale-police-sécurité-relations extérieures". 90.- NOUVEAU CENTRE SPORTIF - Etude de faisabilité - Projet - Fixation des conditions de marché - Modifications - Avis de la Section "Sports-Santé-Vie associative-information". 91.- BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside sous forme d'argent - Centre de formation de basket-ball "VYBA", A.S.B.L. - Approbation - Avis de la Section "Sports-Santé-Vie associative-information". 92.- BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside sous forme d'argent - La Maison Verviétoise des Sports, A.S.B.L. - Approbation - Avis de la Section "Sports-Santé-Vie associative-information". 93.- REGIE COMMUNALE AUTONOME "Synergis" - Contrat de mise à disposition des salles de sports des Linaigrettes et de Hodimont - Modification - Avis de la Section "Sports-Santé-Vie associative- Information". 94.- CORRESPONDANCE ET COMMUNICATIONS OFFICIELLES. 94 A.- MOTION - Implantation d'une antenne de l'agence wallonne de la Santé, de la Protection sociale, du Handicap et des Familles à Verviers - Point inscrit à la demande de Mme TARGNION, Cheffe de Groupe P.S.
HUIS CLOS 95.- VERVIERS AMBITIONS, A.S.B.L. - Assemblée générale et Conseil d'administration - Désignation d'un représentant de la Ville et d'un candidat administrateur public en remplacement d'un délégué et administrateur public démissionnaire. 96.- COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE LA MOBILITE (C.C.C.A.T.M.) - Composition - Modifications. 97.- PERSONNEL ADMINISTRATIF - Démission d'une employée d'administration - Autorisation de faire valoir ses droits à la pension de retraite immédiate. 98.- PERSONNEL ADMINISTRATIF - Mise en disponibilité, pour cause de maladie, d une employée d administration. 99.- PERSONNEL ADMINISTRATIF - Licenciement d une agente de niveau 1 à quatre cinquièmes temps, sous le régime du contrat de travail. 100.- AIDE A LA PROMOTION DE L EMPLOI (A.P.E.) - Personnel - licenciement d un agent de niveau 1 à temps plein, sous le régime du contrat de travail. 101.- SERVICE DE PREVENTION - A.V.A.T. - Personnel - Licenciement d une psychologue à un quart temps, sous le régime du contrat de travail. 102.- ACADEMIE DES BEAUX-ARTS - Personnel - Mise en disponibilité, pour convenance personnelle précédant la pension de retraite à partir de l âge de cinquante-cinq ans (type IV - mi-temps), d un professeur. 103.- ACADEMIE DES BEAUX-ARTS - Personnel - Désignation de trois professeurs, à titre temporaire, dans des emplois vacants.
104.- ACADEMIE DES BEAUX-ARTS - Personnel - Désignation de professeurs, à titre temporaire, dans des emplois non vacants. 105.- CONSERVATOIRE DE VERVIERS - Personnel - Octroi d un congé, pour exercer d autres fonctions dans l enseignement, à des professeurs. 106.- CONSERVATOIRE DE VERVIERS - Personnel - Octroi d un congé, pour exercer d autres fonctions dans l enseignement, à un professeur - Modification. 107.- CONSERVATOIRE DE VERVIERS - Personnel - Désignation de professeurs, à titre temporaire, dans des emplois vacants. 108.- CONSERVATOIRE DE VERVIERS - Personnel - Désignation de professeurs, à titre temporaire, dans des emplois non vacants. 109.- ENSEIGNEMENT MATERNEL ET PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Désignation de deux institutrices et d'un instituteur, à titre temporaire, dans des emplois vacants. 110.- ENSEIGNEMENT MATERNEL ORDINAIRE - Personnel - Désignation de trois maîtresses spéciales de psychomotricité, à titre temporaire, dans des emplois vacants. 111.- ENSEIGNEMENT MATERNEL ORDINAIRE - Personnel - Désignation d'une maîtresse spéciale de psychomotricité, à titre temporaire, dans un emploi non vacant. 112.- ENSEIGNEMENT MATERNEL ORDINAIRE - Personnel - Désignation d'une institutrice, à titre temporaire, dans des emplois vacants. 113.- ENSEIGNEMENT MATERNEL ORDINAIRE - Personnel - Désignation d'institutrices, à titre temporaire, dans des emplois non vacants.
114.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Octroi d un congé, pour exercer d autres fonctions dans l enseignement, à une maîtresse spéciale de seconde langue. 115.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Réaffectation partielle à titre temporaire, d une maîtresse spéciale d éducation physique. 116.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Mise en disponibilité, pour cause de maladie, d'institutrices. 117.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Désignation de 7 instituteurs et institutrices, à titre temporaire, dans des emplois vacants. 118.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Désignation de maîtres spéciaux de religion islamique, à titre temporaire, dans des emplois non vacants. 119.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Désignation de maîtresses spéciales de religion catholique, à titre temporaire, dans des emplois non vacants. 120.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Désignation de maîtresses spéciales de seconde langue, à titre temporaire, dans des emplois non vacants. 121.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Désignation de maître spéciaux d'éducation physique, à titre temporaire, dans des emplois non vacants. 122.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Désignation d'instituteur(trice)s, à titre temporaire, dans des emplois non vacants. 123.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALISE - Personnel - Désignation d'une logopède, à titre temporaire, dans un emploi non vacant.
124.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALISE - Personnel - Désignation d'une institutrice chargée du cours d'activités éducatives et d'enseignement individualisé, à titre temporaire, dans un emploi non vacant. 125.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALISE - Personnel - Désignation d'une institutrice chargée d activités éducatives, à titre temporaire, dans un emploi non vacant. 126.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALISE - Personnel - Désignation d'institutrices, à titre temporaire, dans des emplois non vacants.