Aidez vos clients à planifier leur avenir L assurance en réponse aux besoins de planification personnelle de votre client Ce document est destiné aux conseillers uniquement. Il n a pas été rédigé à l intention des clients. Tax & Estate Planning Group
Unité de planification fiscale et successorale de Manuvie Vos clients bien nantis sont en droit de tirer le maximum des produits d assurance axés sur la valorisation du patrimoine développés par Manuvie. C est pourquoi nous vous donnons accès, à l échelle nationale, aux services de spécialistes en fiscalité ayant une connaissance approfondie des domaines du droit, de l assurance et de la comptabilité. Nous avons créé le tableau de référence ci-après pour vous aider à cibler une ou des stratégies qui conviendraient à la planification personnelle de vos clients. Visitez notre site www.pfsmanuvie.ca pour obtenir la liste de produits se rapportant aux concepts de vente abordés dans le présent document. 2
Adaptez la stratégie choisie aux besoins de votre client. Concept Occasion de vente Stratégie Avantages Profil du client Protection de la retraite (MG) Se prémunir contre l érosion de l actif consécutive aux coûts qu entraîne une maladie grave de l assurance maladies graves (MG) par rapport à des placements enregistrés et non enregistrés, comme moyen de couvrir les coûts, médicaux et autres, d une maladie grave Souscrire une assurance MG pour couvrir les coûts, médicaux et autres, d une maladie grave Les fonds sont disponibles au moment précis où l intéressé en a besoin Ils peuvent être utilisés à toute fin nécessaire On réduit ainsi l incidence d une maladie grave sur les biens personnels L assureur verse une prestation unique libre d impôt Un contrat d assurance maladies graves peut également prévoir des prestations pour soins de longue durée Le client cherche à préserver ses ressources financières au cas où il contracterait une maladie grave Il ne veut pas être un fardeau financier pour les membres de sa famille Il veut planifier dès maintenant son besoin de financement futur Il a 65 ans ou moins Souscrire une Temporaire et placer la différence Évaluer les avantages de l assurance vie permanente de l assurance vie permanente par rapport à l option consistant à souscrire une Temporaire et à placer la différence dans un compte imposable Souscrire un contrat permanente et le surprovisionner L intéressé augmente le patrimoine destiné à ses ayants droit, s il les désigne comme bénéficiaires La couverture est permanente L intéressé réduit l impôt à payer de son vivant Il a accès à la valeur de rachat Le client a besoin de l élément protection d une assurance vie Il a des fonds disponibles, qu il peut placer ou utiliser pour souscrire et surprovisionner un contrat Don de bienfaisance L organisme de bienfaisance est nommé bénéficiaire Augmenter le don qui sera versé à l organisme de bienfaisance au décès du donateur Démontrer les avantages fiscaux que comporte, au décès du donateur, la désignation d un organisme de bienfaisance comme bénéficiaire d un contrat L organisme de bienfaisance est le bénéficiaire du contrat Le donateur est le titulaire et l assuré, et il paye les primes Au décès du donateur, l organisme de bienfaisance recevra un montant considérable Le donateur aura alors droit à un crédit d impôt pour don de bienfaisance, égal aux sommes assurées versées à l organisme Le client est philanthropique Il tient à laisser un héritage à son décès Don de bienfaisance Assurance vie détenue par un organisme de bienfaisance Augmenter le don qui sera versé, au décès du donateur, à l organisme de bienfaisance Démontrer les avantages fiscaux du don d un contrat d assurance vie à un organisme de bienfaisance L organisme de bienfaisance est le titulaire et le bénéficiaire du contrat Le donateur est l assuré et paye les primes Il peut transférer à l organisme de bienfaisance la propriété vie existant Au décès du donateur, l organisme de bienfaisance recevra un montant considérable De son vivant, le donateur a droit à un crédit d impôt pour don de bienfaisance, égal au montant des primes En cas de transfert d un contrat existant, le crédit d impôt correspond à la juste valeur marchande du contrat lors du transfert Le client est philanthropique Il tient à laisser un héritage à son décès Comparaison des coûts Montrer que l assurance vie est le moyen le plus abordable de laisser un capital à son décès Démontrer les avantages de l assurance vie, sur le plan des coûts, par rapport à d autres façons de provisionner le capital destiné aux ayants droit Recourir au calcul de la valeur actualisée pour comparer le coût de l assurance vie à celui d autres méthodes de provisionnement Les fonds sont disponibles au moment précis où l intéressé en a besoin Les sommes assurées sont reçues en franchise d impôt Le client veut laisser un capital à son décès Il veut planifier dès maintenant son besoin de financement futur Il a l esprit d analyse 3
Concept Occasion de vente Stratégie Avantages Profil du client Bon patrimonial Augmenter la taille du patrimoine patrimoniaux d un contrat permanente par rapport à un placement imposable Affecter les liquidités excédentaires placées dans des comptes imposables au provisionnement ou au surprovisionnement vie L intéressé bénéficie de l élément protection de l assurance vie et augmente la taille de son patrimoine L intéressé réduit l impôt à payer de son vivant Il est possible que les frais d homologation soient moindres Il est également possible que les sommes assurées soient à l abri des créanciers Le client tient à laisser un héritage à son décès Il est riche et il a des fonds disponibles à placer Il a 45 ans ou plus Bon patrimonial Provisionnement au moyen d une rente Augmenter la taille du patrimoine à l aide d une assurance à dépôt unique patrimoniaux d un contrat provisionné par une rente par rapport à un placement imposable Affecter les liquidités excédentaires placées dans des comptes imposables à la souscription d une rente prescrite La rente prévoit des versements la vie durant du rentier Chaque versement, diminué, provisionne le contrat La solution consiste en une assurance à dépôt unique Les versements de la rente sont pleinement garantis La rente prescrite fait l objet d un régime fiscal préférentiel L intéressé bénéficie en outre de tous les avantages liés au Bon patrimonial Le client tient à laisser un héritage à son décès Il sera heureux de recourir immédiatement à une stratégie de planification Il préfère les stratégies de planification fermées Il est riche et il a des placements liquides (à affecter à la souscription d une rente) Il a 65 ans ou plus Préservation du patrimoine Se prémunir contre l érosion du patrimoine Calculer les fonds qui seront nécessaires lors du décès et comparer le coût d une assurance vie à celui des autres méthodes de provisionnement Calculer les fonds exigés pour payer l impôt sur les gains en capital, l impôt sur les REER ou les FERR, les dons de bienfaisance, les frais d homologation et les autres frais successoraux liés au décès Recourir au calcul de la valeur actualisée pour comparer le coût de l assurance vie à celui des autres méthodes de provisionnement Les fonds sont disponibles au moment précis où l intéressé en a besoin Le patrimoine est préservé Les sommes assurées sont reçues en franchise d impôt Les besoins de capital au décès sont provisionnés d une façon abordable Le client a des immobilisations (p. ex. chalet familial, actions dans des entreprises, immeubles), ou des sommes placées dans des REER ou des FERR Il prévoit que ses biens seront conservés jusqu à son décès (ou jusqu à celui de son conjoint) Il veut planifier dès maintenant son besoin de financement futur Plan de financement immédiat (PFI) Prévoir des avantages pour les ayants droit tout en faisant des placements financés par emprunt Démontrer comment la valeur de rachat d une assurance vie peut servir à garantir un emprunt destiné à des placements, à préserver des liquidités et à prévoir des avantages pour les ayants droit Provisionner au maximum un contrat d assurance vie exonéré pour créer immédiatement une valeur de rachat considérable Céder le contrat pour garantir un emprunt bancaire Affecter l emprunt à un placement dans une entreprise ou un bien productifs de revenu Au décès, les sommes assurées serviront à rembourser l emprunt, et l excédent sera versé au bénéficiaire L intéressé bénéficie de l élément protection de l assurance vie et préserve des liquidités destinées à des placements Les intérêts de l emprunt et les primes d assurance sont parfois déductibles Le remboursement de l emprunt est reporté jusqu au décès L intéressé décide, à son gré, du moment et du montant de l emprunt Il reçoit en franchise d impôt les sommes empruntées Il établit, à titre d emprunteur, une relation avec la Banque Manuvie Le client a besoin de l élément protection d une assurance vie Il n est pas allergique au financement par emprunt Il a des biens liquides pouvant servir, au besoin, à garantir un emprunt Il a des entrées de fonds stables Son revenu imposable est suffisamment élevé pour lui donner droit à des déductions Son revenu est imposé au taux marginal maximum Il est favorable à des stratégies de planification et de placement à long terme Il est disposé à consulter des professionnels 4
Concept Occasion de vente Stratégie Avantages Profil du client Rente-assurance Augmenter le revenu de retraite et préserver le capital destiné aux ayants droit vie provisionné par une rente entrées de fonds pour le rentier, capital destiné aux ayants droit par rapport à un placement imposable Affecter les liquidités excédentaires placées dans des comptes imposables à la souscription d une rente prescrite Remplacer ce capital en souscrivant un contrat La rente prévoit des versements la vie durant du rentier Chaque versement, diminué, provisionne le contrat Le solde des versements de la rente sert de revenu complémentaire L intéressé augmente les entrées de fonds qu il recevra de son vivant Les versements de la rente sont pleinement garantis La rente prescrite fait l objet d un régime fiscal préférentiel L intéressé réduit l impôt à payer de son vivant À son décès, les sommes assurées remplacent le capital destiné aux bénéficiaires Cette solution peut être entièrement garantie Le client tient à laisser un héritage à son décès Il sera heureux de recourir immédiatement à des stratégies de planification Il préfère les stratégies de planification fermées Il est riche et il a des placements liquides (à affecter à la souscription d une rente) Il a 65 ans ou plus Plan d assuranceretraite (PAR) Prévoir un revenu de retraite complémentaire pour soi-même et des avantages pour ses ayants droit vie permanente surprovisionné entrées de fonds à la retraite, capital destiné aux ayants droit par rapport à un placement imposable Surprovisionner un contrat exonéré pour constituer une valeur de rachat en vue de la retraite Céder le contrat pour garantir un emprunt bancaire Affecter l emprunt à un revenu de retraite complémentaire Au décès, les sommes assurées serviront à rembourser l emprunt, et l excédent sera versé au bénéficiaire L intéressé bénéficie de l élément protection d une assurance vie L intéressé reçoit en franchise d impôt les sommes empruntées On peut capitaliser les intérêts de l emprunt Le remboursement de l emprunt est reporté jusqu au décès L intéressé décide, à son gré, du moment et du montant de l emprunt Il établit, à titre d emprunteur, une relation avec la Banque Manuvie Le client a besoin de l élément protection d une assurance vie Il a déjà cotisé au maximum aux autres produits de retraite bénéficiant d un abri fiscal (REER, RRE, CELI, etc.) Il a ramené au minimum ses dettes non déductibles Il veut un revenu de retraite complémentaire Il est ouvert au financement par emprunt Il est riche et il a des fonds disponibles à placer Il est âgé de 30 à 55 ans Stratégie de transfert de patrimoine Transférer son patrimoine à un enfant ou à un petit-enfant pour couvrir le coût de ses études, l achat d une maison, etc. vie croissance à impôt différé, accès de l enfant ou du petit-enfant à la valeur de rachat par rapport à un placement imposable Le ou les parents ou grands-parents souscrivent un contrat sur la tête d un enfant ou d un petit-enfant Ils lui transféreront le contrat ultérieurement Il jouira des droits conférés aux titulaires de contrat, dont l accès à la valeur de rachat Le coût de l assurance est bas en raison du jeune âge de l assuré La valeur de rachat fructifie avec report Le contrat est transféré à l enfant ou au petit-enfant en franchise d impôt Le cédant décide, à son gré, du moment du transfert Le cessionnaire aura accès à la valeur de rachat du contrat au moyen d un retrait ou d une avance sur contrat Si un retrait donne lieu à un gain sur contrat, ce gain sera imposé au taux potentiellement moindre de l enfant ou du petit-enfant Les parents ou grands-parents peuvent assurer un enfant ou petit-enfant de façon à couvrir ses besoins futurs, même si un changement se produisait dans son assurabilité Le client est le père, la mère, le grand-père ou la grand-mère Il tient à transférer son patrimoine, de son vivant, à un enfant ou à un petitenfant Il est intéressé par la technique du fractionnement du revenu 5
Aperçu des stratégies Principales préoccupations Particuliers Protection de la retraite (MG) X X X Souscrire une Temporaire et placer la différence X X X Don de bienfaisance Assurance vie détenue par un organisme de bienfaisance X Don de bienfaisance L organisme de bienfaisance est nommé bénéficiaire X X Comparaison des coûts X X X Bon patrimonial X X X X X Bon patrimonial Provisionnement au moyen d une rente X X X X X Préservation du patrimoine X X X X X X Transfert entre générations X X X Plan de financement immédiat (PFI) X X X X Rente-assurance X X X X Plan d assurance-retraite (PAR) X X X X Érosion de l actif Augmentation de la taille du patrimoine Transfert du patrimoine Planification de la retraite Impôt payable au décès Diversification de l actif Maladie et invalidité Legs d un patrimoine Placement efficace au plan fiscal Liquidités pour les besoins divers (p. ex. frais d études) Contraintes d ordre financier 6
Le concept est offert par la Financière Manuvie (La Compagnie d Assurance-Vie Manufacturers). Le présent document est protégé par le droit d auteur. Il ne peut être reproduit sans l autorisation écrite de Manuvie. Les noms Manuvie et Financière Manuvie, le logo qui les accompagne, le titre d appel «Pour votre avenir», les quatre cubes et les mots «solide, fiable, sûre, avant-gardiste» sont des marques de commerce de La Compagnie d Assurance-Vie Manufacturers qu elle et ses sociétés affiliées utilisent sous licence. MK2261F 05/2013