Mardi le 7 octobre 2014



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Bonjour, chers concitoyens et concitoyennes, Bienvenue à cette première séance du Conseil de l année 2014 et merci de votre présence!

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PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 ORDRE DU JOUR

Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon

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Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée

PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE

Monsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier.

Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.

SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014

QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :

Était également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.

Éric Milot, district 2 François Boyer, district 4 Marc Laurin, district 3 Mélanie Dostie, district 5

PAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé

Sont aussi présents : Madame Nadia René, trésorière et monsieur Daniel Prince, directeur général et greffier qui prend note des délibérations.

Procès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions.

M. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent.

Procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 8 février 2010, au lieu et à l heure habituels des sessions.

Programme de revitalisation/brouillette $ C.S.S.T dossier Sécurité publique TOTAL :

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PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 MME MARIE-JOSÉE TOURIGNY A JUSTIFIÉ SON ABSENCE APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE

Le 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.

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ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

Séance spéciale du 28 mai 2004

Mme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller

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VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005

#2 André Drapeau #3 - Alexandre Vermette #4 - Simon Giard #5 - Bernard Beauchemin #6 Réjean Cossette

À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :

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Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE

Le 3 décembre Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière.

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OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE

Est absent : Monsieur le conseiller François Gauthier. Est aussi présent : Charles-Guy Beauchamp, directeur général

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Formant quorum sous la présidence de Monsieur le Maire Roger Carette. AVIS DE MOTION ET DISPENSE DE LECTURE

Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00.

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ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013

Procès-verbal des délibérations du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-de-Lourdes

1. Moment de réflexion

Procès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)

Me Michel Giroux, maire

Le 4 février Mme Christiane Leblanc, directrice générale et secrétaire trésorière, agit à titre de secrétaire d assemblée.

Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.

RÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE. tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L

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Hervé Dubé Sébastien Dubé. Nathalie Pelletier Céline D Auteuil

Est aussi présent monsieur Jean-Noël Barriault directeur général. 1- Ouverture Monsieur le maire déclare la séance ouverte, le quorum étant atteint.

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)

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Monsieur Luc Laberge directeur général secrétaire trésorier est aussi présent. et unanimement résolu

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1. Ouverture de l'assemblée 9h00 X. 2. Adoption de l ordre du jour 9h05 X Suivi au procès-verbal 9h15 X

OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ

Conférence de presse du maire et plusieurs discussions et questions de la part des citoyens présents pour l'assemblée.

PROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE

Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.

Municipalité régionale de comté de Bellechasse Conseil de la M.R.C.

ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham

FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.

Transcription:

Mardi le 7 octobre 2014 À la session régulière du Conseil de la Municipalité d Otter Lake, tenue à la date susmentionnée à 19H00, au 15, avenue Palmer (Bureau municipal), et à laquelle sont présent Son Honneur le Maire Monsieur GRAHAM HAWLEY; mesdames les Conseillères JENNIFER VADNEAU, VICKY DUBEAU, NANCY DAGENAIS et Messieurs les Conseillers JACQUE GAUTHIER, CLAUDE PICHÉ, MAURICE LAFLEUR tous formant quorum sous la présidence du Maire. La Directrice générale Madame ANDREA LAFLEUR est aussi présente. Monsieur le Maire souhaite la bienvenue aux personnes présentes, et après avoir constaté qu il y a quorum ouvre la session. 121-10-2014 CLAUDE PICHÉ Adoption de l ordre du jour avec ajouts à «Divers» 1. Maire M. Graham Hawley : OUI. 2. Siege #1 M. Maurice Lafleur: 3. Siege #2 Mme Nancy Dagenais: 4. Siege #3 Mme Jennifer Vadneau: OUI 5. Siege #4 Mme Vicky Dubeau: 6. Siege #5 M. Claude Piché: OUI 7. Siege #6 M. Jacque Gauthier: Directrice Générale Andrea Lafleur : 1

122-10-2014 MAURICE LAFLEUR QUE le procès-verbal de la réunion régulière du conseil le 9 septembre 2014 soit accepté tel que rédigé. 123-10-2014 CONSIDERANT que la municipalité a une police avec Great West pour l assurance collective CONSIDERANT notre police était pour être renouveler au mois d octobre 2014 CONSIDERANT que Great West voulais augmenter nos primes d un montant substantiel CONSIDERANT l assureur Standard Life offre la même couverture a 10% moins qu on paye actuellement CLAUDE PICHÉ QU ON change le régime d assurance collectif de Great West Life à Standard Life effectif le 1 novembre 2014. 124-10-2014 ATTENDU QUE : La municipalité à reçu des bonne nouvelles de notre député Libérale dans le Pontiac, M André Fortin, qui confirme un montant de 45,000.00$ allouer a la municipalité dans la subvention d amélioration de route pour 2014 ATTENDU QUE : les chemins Yates et Lakeview était nommer dans la demande JACQUE GAUTHIER 2

ET RÉSOLU QUE : La municipalité d Otter Lake utilise c est argents pour améliorer le chemin Yates avec des travaux sur les fossés et du gravier, compléter des travaux sur le chemin Lakeview pour améliorer le chemin d accès au débarcadère publique. 125-10-2014 MAURICE LAFLEUR QUE la municipalité d Otter Lake achète une borne d incendie de la compagnie Aqueduc à un montant de 2,720.00$ avant taxe pour garder en inventaire en cas d urgence. 126-10-2014 JENNIFER VADNEAU QUE la municipalité d Otter Lake achète des glissières de sécurité pour le chemin Belmont, Picanoc et autres. Après avoir soumissionné et gagner avec notre montant de 5,102.00$ pour 200 morceau 13.5 pieds de longueur (Précédemment utiliser par la Ville de Varenne). Total de l achat incluant les frais d administration et taxe est 6,159.33$. 127-10-2014 CLAUDE PICHÉ 3

QUE la municipalité d Otter Lake autorise Doug Zacharias Trucking pour aller ramasser les nouvelles glissières de sécurité à Varenne, QC. Cout maximum de 1,000.00$ avant taxes. 128-10-2014 JENNIFER VADNEAU QUE la municipalité d Otter Lake accepte la proposition de Moneris pour l installation d un system débit à la municipalité. Le cout par mois est 35.00$ et les frais pour des transactions d interac est de.06 chaque. Le cout initial pour l installation est 150.00$. Divers Maire M. Graham Hawley: Loyer Parc Leslie Siege #1 M. Maurice Lafleur: Siège #2 Mme Nancy Dagenais: Siège #3 Mme Jennifer Vadneau : Congres FQM annuel Siège #4 Mme Vicky Dubeau: Siège #5 M. Claude Piché: Travaux sur l installation du génératrice Siège #6 M. Jacque Gauthier: 4

129-10-2014 NANCY DAGENAIS QUE la municipalité d Otter Lake accepte le cheque au montant de 3,560.00$ du Parc Leslie pour le loyer 2014. Information aux membres du Conseil Rapport de l inspecteur en bâtiment Rapport du maire Rapport du chef pompier Correspondance 1. MAMROT Programme taxe d accise 2. École Sieur de Coulonge bourses 3. Murray Doggett Limite de vitesse 301N 4. Sûreté du Québec Info demander 5. Maison des jeunes Diner communautaire 130-10-2014 JENNIFER VADNEAU Que les comptes soient payés 5

CERTIFICATS DES FONDS DISPONIBLES POUR LES COMPTES : Je soussigné, Andrea Lafleur, directrice générale, certifie par les présentes, qu il y a des fonds disponibles pour les fins pour lesquelles les dépenses au total de 149,302.53$ ont été projetées. Signé à Otter Lake, Québec Ce 7ieme jour d octobre 2014. Andrea Lafleur, Directrice générale Comptes à payer: 149,302.53 $ Factures prépayées: 207.49 $ Salaires élus et employés: 26,980.00 $ Totale : 176,490.02 $ Période de questions 30 minutes 131-10-2014 JACQUE GAUTHIER QUE la réunion soit levée a 19H35. GRAHAM HAWLEY, Maire ANDREA LAFLEUR, Directrice générale 6