ORDRE DU JOUR 01) Désignation du Président de séance 02) Désignation des Scrutateurs et du secrétaire de séance 03) Rapport du Conseil Syndical (sans vote) 04) Approbation du compte de charges de l'exercice du 01/01/2007 AU 31/12/2007 05) Quitus au syndic pour l'exercice écoulé 06) Budget prévisionnel de l'exercice du 01/01/2008 au 31/12/2008 07) Budget prévisionnel de l'exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 08) Désignation du syndic - approbation du contrat de mandat 09) Souscription au service Intranet 10) Compte bancaire ou postal au nom du syndicat des copropriétaires 11) Désignation des membres du conseil syndical 12) Remplacement des compteurs d'eau froide 13) Mandat au conseil syndical pour choisir l'entreprise chargée des travaux de remplacement des compteurs d'eau froide 14) Autorisation à donner au syndic pour signer un contrat d'une durée de plus de 10 ans 15) Allée 1 : Décision à prendre concernant la réalisation des travaux de mise en place d'une dalle ciment dans les couloirs des caves 16) Allée 1 : Mandat au conseil syndical pour choisir l'entreprise chargée des travaux de mise en place d'une dalle ciment dans les couloirs des caves 17) Allée 1 : Décision à prendre concernant la réalisation des travaux d'installation de porte-vélos dans les caves 18) Allée 1 : Mandat au conseil syndical pour choisir l'entreprise chargée des travaux d'installation de porte-vélos dans les caves 19) Allée 5 : Décision à prendre concernant la réalisation des travaux de création d'un sas avec équipement d'un interphone 20) Allée 5 : Mandat au conseil syndical pour choisir l'entreprise chargée des travaux de création d'un sas avec équipement d'un interphone 21) Allée 4 : Décision à prendre concernant la réalisation des travaux de fermeture des caves 22) Allée 4 : Mandat au conseil syndical pour choisir l'entreprise chargée des travaux de fermeture des caves 23) Questions diverses (sans vote) LISTE DES RESOLUTIONS 1
ASSEMBLEE ORDINAIRE du 14/05/2008 01) Désignation du Président de séance L'assemblée désigne en qualité de Président de séance : 02) Désignation des Scrutateurs et du secrétaire de séance L'assemblée désigne en qualité de Scrutateur(s) et de secrétaire de séance : 03) Rapport du Conseil Syndical (sans vote) L'assemblée prend acte du rapport de mission du Conseil Syndical et le remercie pour son action. 04) Approbation du compte de charges de l'exercice du 01/01/2007 AU 31/12/2007 Après avoir pris connaissance des comptes du syndicat (état financier après répartition, compte de gestion générale, compte de gestion pour opérations courantes, compte de gestion pour travaux et opérations exceptionnelles, état des travaux votés non encore clôturés) l'assemblée approuve les comptes de l'exercice du 01/01/2007 AU 31/12/2007. 05) Quitus au syndic pour l'exercice écoulé L'assemblée après avoir examiné les comptes et pris connaissance des actes de gestion effectués au nom du syndicat par le syndic lui donne quitus plein et entier pour sa gestion au cours de l'exercice écoulé au 31/12/2007. 06) Budget prévisionnel de l'exercice du 01/01/2008 au 31/12/2008 L'assemblée adopte le budget prévisionnel de l'exercice du 01/01/2008 au 31/12/2008 pour un montant de 139740 euros. Le budget sera appelé par quarts provisionnels exigibles le premier jour de chaque trimestre civil, répartis entre les copropriétaires selon les dispositions du réglement de copropriété. 07) Budget prévisionnel de l'exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 L'assemblée adopte le budget prévisionnel de l'exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 pour un montant de 127730 euros. Le budget sera appelé par quarts provisionnels exigibles le premier jour de chaque trimestre civil, répartis entre les copropriétaires selon les dispositions du réglement de copropriété. 08) Désignation du syndic - approbation du contrat de mandat Le mandat du syndic venant à expiration le 10/06/2008 est renouvelé à compter du 11/06/2008 et jusqu'à l'assemblée générale qui se tiendra au plus tard le 10/06/2009. L'assemblée désigne le Président de séance pour signer le contrat de mandat adopté au cours de la présente assemblée dont un exemplaire figure dans les pièces jointes à la convocation et moyennant un honoraire de gestion courante de 14270.90 euros HT soit 17068 euros TTC. 09) Souscription au service Intranet 2
Si la résolution n 8 est adoptée, l'assemblée décide de souscrire au service intranet d'oralia SOGELEM pour un montant de 4.00 par copropriétaire et par an. Ce service permet d'accéder, par le biais d'internet, aux documents concernant la copropriété sur le système informatique de SOGELEM (convocation d'assemblée, procès verbaux, appels de fonds...) 10) Compte bancaire ou postal au nom du syndicat des copropriétaires L'assemblée décide de ne pas ouvrir de compte bancaire ou postal séparé au nom du Syndicat. Les fonds de la copropriété seront déposés sur le compte bancaire ouvert au nom du Syndic et réservé au dépôt des fonds de gestion immobilière, conformément à la loi du 2 janvier 1970 et au décret du 20 juillet 1972. Ce compte ne donne lieu à aucune distribution au profit du Syndicat des Copropriétaires d'intérêts, fruits ou produits qu'il générerait, le Syndic supportant le coût du fonctionnement de ce compte. L'effet de cette décision cessera en même temps que le mandat du Syndic. 11) Désignation des membres du conseil syndical Rappel : les personnes ci-après sont membres du conseil syndical. Mesdames et Messieurs BAYLE, COMTET-BARBEREUX, DARDAINE, GUDET, PHILIP, ROLAND, ROVIDATI, SALATCH, SEIGNOL L'assemblée désigne en qualité de membres du conseil syndical pour une durée allant de la date de la présente réunion jusqu'à l'assemblée qui statuera sur les comptes de l'exercice clos à la date du 31/12/2008 les personnes ci-après (vote distinct pour chaque membre) : 12) Remplacement des compteurs d'eau froide L'assemblée décide de faire réaliser les travaux de remplacement des compteurs eau froide et eau chaude actuels par des compteurs télé relevé. Ce remplacement sera réalisé gratuitement par l'entreprise PROXISERVE dans le cadre de la conclusion d'un contrat de 10 ans. Le coût du contrat comprenant la location du compteur, l'entretien et les relevés passera de 7.85 euros TTC par an et par compteur (montant actuel avec compteur classique) à 20.26 euros TTC par an et par compteur, selon proposition PROXISERVE jointe à la présente. 13) Mandat au conseil syndical pour choisir l'entreprise chargée des travaux de remplacement des compteurs d'eau froide Si la résolution n 12 est adoptée, l'assemblée générale donne mandat au conseil syndical à l'effet de choisir l'entreprise la mieux disante dans la limite d'un budget de : et 20.26 euros TTC pour la location du compteur, par compteur 14) Autorisation à donner au syndic pour signer un contrat d'une durée de plus de 10 ans Si la résolution n 12 est adoptée, l'assemblée autorise le syndic à signer le contrat de location relevé des compteurs eau froide pour une durée de 10 ans. 15) Allée 1 : Décision à prendre concernant la réalisation des travaux de mise en place d'une dalle ciment dans les couloirs des caves Après examen et discussion de l'offre reçue jointe à la convocation, les copropriétaires de l'allée 1 - de faire réaliser les travaux de mise en place d'une dalle ciment dans les couloirs des caves tels que définis par le devis de référence ci-joint par l'entreprise BARBATO pour un montant maximum de : 7290.05 euros TTC 3
- que les honoraires de gestion administrative et financière du syndic s'élèveront, conformément à son contrat, à 3,59% TTC du montant TTC des travaux. - de financer le coût des travaux et honoraires par un appel de fonds particulier exigible le 01/09/2008. 16) Allée 1 : Mandat au conseil syndical pour choisir l'entreprise chargée des travaux de mise en place d'une dalle ciment dans les couloirs des caves Si la résolution n 13 est adoptée, l'assemblée générale donne mandat au conseil syndical à l'effet de choisir l'entreprise la mieux disante dans la limite d'un budget de : 7290.05 euros TTC 17) Allée 1 : Décision à prendre concernant la réalisation des travaux d'installation de porte-vélos dans les caves Après examen et discussion de l'offre reçue jointe à la convocation, les copropriétaires des garages et de la cour - de faire réaliser les travaux d'installation de porte-vélos dans les caves tels que définis par le devis de référence ci-joint par l'entreprise MARECHAL FRERES pour un montant maximum de : 6167.53 euros TTC - que les honoraires de gestion administrative et financière du syndic s'élèveront, conformément à son contrat, à 3,59% TTC du montant HT des travaux. - de financer le coût des travaux et honoraires par un appel de fonds particulier exigible le 01/11/2008. 18) Allée 1 : Mandat au conseil syndical pour choisir l'entreprise chargée des travaux d'installation de porte-vélos dans les caves Si la résolution n 15 est adoptée, l'assemblée générale donne mandat au conseil syndical à l'effet de choisir l'entreprise la mieux disante dans la limite d'un budget de : 6167.53 euros TTC 19) Allée 5 : Décision à prendre concernant la réalisation des travaux de création d'un sas avec équipement d'un interphone Après examen et discussion de l'offre reçue jointe à la convocation, les copropriétaires de l'allée 5 - de faire réaliser les travaux de création d'un sas avec équipement d'un interphone tels que définis par le devis de référence ci-joint par l'entreprise MARECHAL FRERES pour un montant maximum de : 6167.53 euros TTC - que les honoraires de gestion administrative et financière du syndic s'élèveront, conformément à son contrat, à 3,59% TTC du montant HT des travaux. - de financer le coût des travaux et honoraires par un appel de fonds particulier exigible le 15/11/2008. 20) Allée 5 : Mandat au conseil syndical pour choisir l'entreprise chargée des travaux de création d'un sas avec équipement d'un interphone Si la résolution n 17 est adoptée, l'assemblée générale donne mandat au conseil syndical à l'effet de choisir l'entreprise la mieux disante dans la limite d'un budget de : 6167.53 euros TTC 21) Allée 4 : Décision à prendre concernant la réalisation des travaux de fermeture des caves Après examen et discussion de l'offre reçue jointe à la convocation, les copropriétaires de l'allée 4 - de faire réaliser les travaux de fermeture des caves par une porte après le local poubelle tels que définis par les devis de référence de l'entreprise MARECHAL pour un montant maximum de 1048.35 euros TTC - de financer le montant des travaux par un appel de fonds particulier exigible le 15/11/2008. 4
22) Allée 4 : Mandat au conseil syndical pour choisir l'entreprise chargée des travaux de fermeture des caves Si la résolution n 21 est adoptée, l'assemblée générale donne mandat au conseil syndical à l'effet de choisir l'entreprise la mieux disante dans la limite d'un budget de : 1048.35 euros TTC 23) Questions diverses (sans vote) Information sur les travaux d'ascenseurs 5