Conseil d administration Du 1 Avril 2011
Vérification du quorum Nombre de membres : 24 Nombre de présents : 13 Quorum atteint au 13 ème membre présent Quorum atteint : Oui Début du conseil d administration à 18h15 Secrétaire de séance : Mme Gommard
Ordre du jour 1. Compte financier 2. Convention agence comptable 3. Prélèvement automatique gaz 4. Prélèvement automatique électricité 5. Décision Budgétaire Modificative 6. Changement abonnement machine à affranchir 7. Conventions 8. Questions diverses 9. Voyage Mont St Michel 10. Bilan MSFC
Approbation du compte-rendu du CA du 8 février 2011 Résultat du vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 42/2010-2011
1 Compte financier Année 2010-2011
Le compte financier devra être soumis au vote du conseil d administration avant expiration du quatrième mois suivant la clôture de l exercice, soit au plus tard le 30 avril 2011. - Il sera transmis dans un délai de 30 jours après son adoption par le conseil d administration, soit avant le 31 mai 2011 aux deux autorités compétentes : conseil général et inspection académique. - L agent comptable devra faire parvenir le compte financier 2010 à la trésorerie des finances compétente avant le 30 juin 2011, délai de rigueur. Le compte financier est l acte qui arrête les comptes de l exercice écoulé. C est un document unique qui retrace l ensemble des opérations effectuées au cours de l exercice par l ordonnateur et l agent comptable. Il rend compte du résultat de l exercice et présente le bilan.
SERVICE GENERAL - RECETTE
SERVICE GENERAL - DEPENSES
Rapprochement budget initial et réalités - Recettes
Rapprochement budget initial et réalités - Dépenses
Répartition du fonds de roulement
1 Compte financier (1 er Vote) La première porte sur le montant net des recettes : 336 852.92 et des dépenses 356 092.03, ainsi que du résultat de l exercice de -13432.53. Résultat du vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 43/2010-2011
1 Compte financier (2 ème Vote) La seconde sur la décision d affectation du résultat d un montant global de 13432.53 au service général Résultat du vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 44/2010-2011
1 Compte financier (3 ème Vote) La troisième délibération permettra de verser les réserves des chapitres Enseignement Technique et Groupement comptable aux réserves du service général. Résultat du vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 45/2010-2011
2 Convention agence comptable
2 Convention agence comptable Résultat du vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 46/2010-2011
3 Prélèvement automatique gaz
3 Prélèvement automatique gaz Résultat du vote : Pas de vote Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 47/2010-2011
4 Prélèvement automatique électricité
4 Prélèvement automatique électricité Résultat du vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 48/2010-2011
5 - Décision Budgétaire Modificative
5 Décision Budgétaire Modificative Résultat du vote : Pas de vote Pour : Contre : Abstention : Délibération enregistrée sous l acte N /2010-2011
6 Contrats : Machine à affranchir
6 Contrat : machine à affranchir Résultat du vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 49/2010-2011
7 Conventions
Liste : Pas de convention sur ce CA
3 Conventions Contrat : Résultat du vote : Pas de vote Pour : Contre : Abstention : Délibération enregistrée sous l acte N /2010-2011
8 - Questions diverses Aucune question n a été déposé
9 Voyage Mont St Michel
9 Voyage Mont St Michel Résultat du vote 1 : (Participation établissement portée à 1300 Euros) Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 1 Délibération enregistrée sous l acte N 50/2010-2011
9 Voyage Mont St Michel Résultat du vote 2 : (Acceptation par le collège d un don du foyer de 1000 euros) Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 51/2010-2011
10 Bilan Mieux Se Former au Collège
10 Bilan MSFC Résultat du vote 1 : Bilan 2010 Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 52/2010-2011
10 Bilan MSFC Résultat du vote 2 : Reliquat 3 dernières années Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 53/2010-2011
Informations diverses
Restructuration du collège (2 réunions déjà tenues)
Fin du CA A 19h20