PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE PIEDMONT RÈGLEMENT N o SQ-03-2014-04 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SQ-03-2012 CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS LA MUNICIPALITÉ DE PIEDMONT AFIN DE PERMETTRE LE STATIONNEMENT (MAXIMUM 3) DANS L ACCOTEMENT LE LONG DU CHEMIN DES HIRONDELLES ET L INSTALLATION DE PANNEAUX D ARRÊT SUR LE CHEMIN AVILA À L INTERSECTION DU CHEMIN DU VERSANT ATTENDU QUE la a adopté un règlement portant le numéro SQ-03-2012 concernant la circulation et le stationnement dans la ; ATTENDU QUE la municipalité désire apporter des modifications audit règlement et plus spécifiquement aux «Annexes A et D»; ATTENDU QU avis de motion du présent règlement a été donné lors d une séance du conseil tenue le 2 juin 2014; EN CONSÉQUENCE, il est proposé et résolu unanimement que le règlement portant le numéro SQ-03-2014-04 soit et est adopté et qu il soit statué, décrété et ordonné par le présent règlement ce qui suit : ARTICLE 1 À «l Annexe A» de l article 7 : «Les panneaux d arrêts sont situés aux endroits suivants :», il y a lieu d ajouter la mention suivante : «Chemin Avila Intersection du Versant». ARTICLE 2 À «l Annexe D» de l article 10. : «Interdiction de stationner sur certains chemins publics à l exception de :», il y a lieu d ajouter : «Chemin des Hirondelles (3 cases maximum 4 heures) ARTICLE 3 Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la loi. CLÉMENT CARDIN Maire GILBERT AUBIN Secrétaire-trésorier 1
ANNEXE «A» LES PANNEAUX D ARRÊTS (ARTICLE 7) Les panneaux d arrêts sont situés aux endroits suivants : Noms des chemins Emplacements «A» Albatros Alpin Avila Intersection des Grands Ducs Intersection des Neiges Des Moulins Entrée stationnement Mont-Avila Intersection des Hirondelles Intersection du Versant «B» Beaulne Beausoleil Bellevue Belvédère Bois Bois-Blancs Bosquet Bouleaux Intersection des Frênes Intersection du Vallon Intersection des Galets Intersection Jackrabbit Intersection Beausoleil Intersection Principale Intersection Gérard Intersection Place des Fougères Intersection des Hauteurs Intersection des Galets Intersection de la Clairière «C» Cailles Cap Carrières Cascadelles Intersection Place des Cascadelles Cascadelles (Place des) Intersection des Cascadelles (2) Cèdres Intersection des Chênes Cerisiers Intersection des Sorbiers Champs Boisés Chênes Intersection des Peupliers Chouettes Clairière Intersection du Bosquet Colibris (2) Colline Conifères Intersection du Nordais Cormiers Intersection des Peupliers Corniche Intersection rue Principale 2
Cortina «D» Deneault De Valenza «E» Eddy Éloi Éperviers Épinettes Érables Ermitage Intersection Avila Intersection des Frênes Intersection des Pionniers «F» Faîtière Falaise Fauvettes Filion Forget Fougères (Place des) Frênes Intersection Rivière-à-Simon Intersection Principale Intersection des Bois-Blancs Intersection des Peupliers «G» Galène Galets Gare Geai Bleu Gérard Giroux Golf Grands Ducs Grands-Pics Grappes Intersection de la Perdrix Intersection de la Faîtière «H» Haut-Bois Hauteurs Hervé (Nord/Sud) Hirondelles Hôtel de ville «J» Jackrabbit Intersection des Épinettes Place des Hauteurs Intersection des Ormes 3
Jardin «L» Lilas Lisière «M» Mélèzes Mésanges Montfort Monts Montagne Moulin Intersection des Pruches Intersection des Galets Intersection de la Clairière Intersection des Épinettes Intersection de Vimy Intersection des Perdrix Intersection de la Lisière Intersection des Pierres Intersection Deneault Intersection Parc Linéaire Intersection Avila «N» Neiges Nordais Intersection des Lacs Intersection du Nordais Intersection des Conifères «O» Olympia Ormes Intersection Place Hôtel de Ville «P» Panorama Pentes Perches Perdrix Peupliers Pierres Pignons Pins Pinède Pionniers Pont (Est/ouest) Principale Promenade Pruches Puits Intersection Bellevue Intersection Avila Intersection des Hirondelles Intersection des Carrières Intersection des Chênes Intersection du Cap Gérard Des Trembles Intersection des Pierres Intersection des Épinettes 4
«R» Rivage Rivière Rivoli Rocher Ruisseau Intersection Parc Linéaire Intersection Geais Bleus Intersection des Colibris Intersection des Grands-Ducs Intersection des Carrières Intersection des Grands Ducs Intersection Eddy «S» Sapinière Saules Skieurs Sommet Sorbiers Sources Sous-Bois Intersection du Sommet Intersection de la Promenade «T» Terzi Tilleuls Trembles Trois-Villages Trottier Intersection Trembles Intersection des Hirondelles «V» Vallon Vents Vimy Intersection des Cormiers 5
ANNEXE «D» INTERDICTION DE STATIONNER SUR CERTAINS CHEMINS PUBLICS (ARTICLE 10.1) TOUS LES CHEMINS PUBLICS DE LA MUNICIPALITÉ À L EXCEPTION DE : PLACE DE L HÔTEL DE VILLE EXTRÉMITÉ DU CHEMIN DE LA RIVIÈRE CHEMIN DES HIRONDELLES (3 CASES MAXIMUM 4 HEURES) 6