B L A N Z A C. E dépôt 17. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

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Transcription:

B L A N Z A C E dépôt 17 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1681-1973 (Recensement 1999 : 414 habitants) 2007

Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.

Série C - Bibliothèque E dépôt 17 / C 1 Annuaires du département de Haute-Vienne (1808, [1813], [1819], 1822-1824, 1826, 1831-1832, 1834-1835 1, 1841, 1844-1845, 1850, 1855, 1859-1861, 1864, 1869, 1873, 1875-1876, 1879-1881, 1886). 1808 1886 1 L annuaire de 1835 concerne la Haute-Vienne, la Creuse et la Corrèze.

Série D - Administration générale de la commune E dépôt 17 / D 1* Registre de la municipalité, don patriotique, liste des villages par sections pour établissement de la contribution foncière, états des réquisitions puis registre de délibérations du conseil municipal (30 janv. 1790-7 avril 1828) ; contribution mobilière : liste nominative des exemptés (11 mai 1831) ; délibérations du conseil municipal (12 mai 1831-20 janv. 1854) ; à la fin du registre : passeports délivrés par le maire (an XI-1806). 1790 1854 E dépôt 17 / D 2* - 5* Délibérations du conseil municipal. 1853 1910 D 2* 4 déc. 1853 4 sept. 1865 D 3* 24 sept. 1865 24 mai 1874 D 4* 31 mai 1874 20 déc. 1896 D 5* 7 fév. 1897 20 janv. 1910 E dépôt 17 / D 6 Correspondance 2 et extraits des registres de délibérations du conseil municipal relatifs à l engagement volontaire d un militaire, aux prix des concessions dans le cimetière communal, aux contributions, à des alignements de bâtiments sur la place publique, aux chemins vicinaux ordinaires 1813 1951 2 Lacunes.

Série E - Etat civil E dépôt 17 / E 1 Actes paroissiaux Baptêmes, sépultures (28 fév. 1681-12 juil. 1682, 16 juin 1687-29 janv. 1692, 10 avril 1692-5 fév. 1694) ; baptêmes, mariages, sépultures (8 juin 1706-25 nov. 1708). 1681-1708 E dépôt 17 / E 2-3 Baptêmes, mariages, sépultures 1736 1792 E 2 1736 1769 E 3 1770 1792 3 Actes et registres d état civil E dépôt 17 / E 4 Naissances. 1793 an XII E dépôt 17 / E 5 Mariages (1793-an VII, an IX-an XII) et publications de mariages (1793, an VI-an IX). 1793 an XII E dépôt 17 / E 6 Décès. 1793 an XII E dépôt 17 / E 7 Naissances. an XIII 1812 E dépôt 17 / E 8 Mariages. an XIII 1812 E dépôt 17 / E 9 Décès. an XIII 1812 E dépôt 17 / E 10 Naissances. 1813 1822 E dépôt 17 / E 11 Mariages. 1813 1822 E dépôt 17 / E 12 Décès. 1813 1822 E dépôt 17 / E 13 Naissances. 1823 1832 E dépôt 17 / E 14 Mariages. 1823 1832 E dépôt 17 / E 15 Décès. 1823 1832 E dépôt 17 / E 16 Naissances. 1833 1840 E dépôt 17 / E 17 Mariages. 1833 1840 E dépôt 17 / E 18 Décès. 1833 1840 E dépôt 17 / E 19* Naissances. 1841 1852 3 Actes de 1792 en double exemplaire.

E dépôt 17 / E 20* Mariages. 1841 1852 E dépôt 17 / E 21* Décès. 1841 1852 E dépôt 17 / E 22* Naissances. 1853 1862 E dépôt 17 / E 23* Mariages. 1853 1862 E dépôt 17 / E 24* Décès. 1853 1862 E dépôt 17 / E 25* Naissances. 1863 1872 E dépôt 17 / E 26* Mariages. 1863 1872 E dépôt 17 / E 27* Décès. 1863 1872 E dépôt 17 / E 28* Naissances. 1873 1882 E dépôt 17 / E 29* Mariages. 1873 1882 E dépôt 17 / E 30* Décès. 1873 1882 E dépôt 17 / E 31 Tables décennales des actes de naissances, mariages et décès (1793-1809, 1813-1822, 1833-1842, 1853-1872). 1793 1872

Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 17 / F 1 Météorologie : instructions, rapport sur les orages de l année 1875, une carte générale des orages de 1875 pour le département de la Haute-Vienne, bulletin d information sur l orage du 31 mai 1875 à Blanzac. 1875 1877

Série H - Affaires militaires E dépôt 17 / H 1 Recensements militaires : tableaux nominatifs par classes (1851-1860, 1862-1890, 1895-1909). E dépôt 17 / H 2 Armée territoriale : tableaux nominatifs des classes 1856 1866 (1874) ; livret militaire (1876-1884). Garde nationale mobile : tableau nominatif des classes 1864-1866 (1868). E dépôt 17 / H 3 Champ de manœuvre et de tir de la garnison de Bellac : expropriation et acquisition de terrains au profit de la ville de Bellac, travaux d agrandissement, exercices de tir. E dépôt 17 / H 4 Réquisitions des chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, tableaux de classement, registres de déclarations (1880-1881, 1883, 1885, 1887, 1889-1912). E dépôt 17 / H 5 Réquisitions des voitures attelées : registres de recensement, tableaux de classement, registres de déclarations (1881, 1883, 1886-1887, 1889, 1892-1893, 1895-1896, 1898-1899, 1901-1902, 1904-1905, 1907-1908, 1910-1911). Réquisitions des voitures de tourisme et motocyclettes : listes de recensement, registres de déclarations (1910-1912, 1914). Réquisitions des poids lourds : listes de recensement, registres de déclarations (1910-1912, 1914). 1851 1909 1868 1884 1877 1902 1880 1912 1881 1914

Série J - Police, hygiène, justice E dépôt 17 / J 1 Installations classées, fabrique d allumettes chimiques : demande d autorisation d établir une fabrique au Chablard. 1863

Série L - Finances de la commune E dépôt 17 / L 1 Budgets et comptes de la commune 4 (1885-1912, 1914-1922). 1885 1922 E dépôt 17 / L 2* Registre journal des recettes et des dépenses. 1878 1901 4 Lacunes.

Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 17 / M 1 Ecole primaire de garçons : travaux de construction (1876-1882). Ecoles primaires et mairie : travaux d agrandissement et construction de nouveaux bâtiments 5 plans (1902-1908). 1876 1908

Série N - Biens communaux, terres, bois, eau E dépôt 17 / N 1 Communal des Bordes : vente de parcelles (1863, 1893) ; communal du Liboureix : réclamations suite à usurpations de terrains (1883-1896) ; communaux des sections du Liboureix, de la Sentinelle et Chez- Dioleuil : partage à titre onéreux (1897), vente de 46 pins (1898) ; communaux du village de Maubert : partage à titre onéreux 5 (1885, 1901) ; communaux du Chablard : partage à titre onéreux (1909-1910). 1863 1910 5 Acte notarié de M e F. Mallet, notaire à Bellac, le 3 août 1901.

Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux E dépôt 17 / O 1 E dépôt 17 / O 2 E dépôt 17 / O 3 E dépôt 17 / O 4 E dépôt 17 / O 5 Service vicinal : états annuels de situation des chemins (1884-1904) ; création de ressources (1886). Chemins de grande communication puis chemins départementaux et chemins vicinaux ordinaires : tableaux des portions entretenues à l état de viabilité (1886, 1889, 1892, 1894-1895, 1949, 1951-1953, 1955). Route nationale n 151 bis d Angoulême (Charente) à Nevers (Nièvre) : pétition de la mairie de Bellac relative à la traversée de la route par la ligne de chemin de fer de Limoges à Poitiers, permission de voirie pour alimentation en eau potable du village des Charbonnières. Chemins de grande communication puis chemins départementaux : état des contingents, concessions de vieux chemins, alignements. - n 1 de Bellac à Guéret (Creuse) - n 1 A de Blanzac au Maubert Chemins vicinaux ordinaires (C.V.O.) : travaux de construction et de réparations, construction d aqueducs, travaux de réparations du pont sur la Gartempe 6, alignements, création de ressources, indemnités de terrains, fournitures de matériaux. - n 1 de Blanzac à Bellac - n 2 de Blanzac à la route nationale n 151 bis - n 3 de Blanzac à Saint-Junien-les-Combes - n 4 de Blanzac au Chablard - n 5 des Bordes à la route nationale n 151 bis - n 6 de Blanzac à Droux - n 7 de Roche au Maubert - n 8 de Peyrat-de-Bellac au chemin de grande communication n 1 - n 16 de Blanzac au chemin départemental n 1 par Gattebourg 1884 1904 1886 1955 fin XIX ème siècle - 1964 1861 1973 1853 1961 E dépôt 17 / O 6 Chemins ruraux : travaux de construction et de rectifications, cessions de terrains 1 plan. - du bourg à Chez-Dioleuil - de Droux au Chablard 1881 1892 E dépôt 17 / O 7 Eau potable : projet de construction d une fontaine et d un abreuvoir au village de Libourneix (1889), projet de captage des eaux pour alimentation d un réservoir et d un abreuvoir (1947), étude de la desserte en eau potable de la commune (1951). 1889 1951 6 Voir dossier C.V.O. n 2.

Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 17 / Q 1* E dépôt 17 / Q 2* Protection des enfants du premier âge, 1 er registre des maires : déclarations des parents ou ayants droit (3 oct. 1894-12 fév. 1936). Protection des enfants du premier âge, 2 ème registre des maires : déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (3 juil. 1883-12 fév. 1936). 1894 1936 1883 1936

Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts E dépôt 17 / R 1 Ecoles primaires : ouverture d une école libre, inventaires du mobilier et du matériel des écoles de filles et de garçons, avis de nomination du personnel enseignant, enseignement religieux 1864 1886

Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 110 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 17 (code I.N.S.E.E. de la commune de BLANZAC). Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 110 / B 1 documents éliminés E supplément 110 / B 2 documents éliminés E supplément 110 / C 1 7 E dépôt 17 / C 1 E supplément 110 / D 1 5 E dépôt 17 / D 1 5 E supplément 110 / E 1 E dépôt 17 / E 1 E supplément 110 / E 2 E dépôt 17 / E 2 3 E supplément 110 / E 3 E dépôt 17 / E 31 E supplément 110 / E 4 E dépôt 17 / E 5 E supplément 110 / E 5 19 E dépôt 17 / E 4 30 E supplément 110 / G 1 document versé aux Archives départementales de la Haute-Vienne (sous-série 1 F arpentements), car concerne la paroisse de Folles. E supplément 110 / G 2 3 documents restitués à la mairie le 23 janvier 2006 E supplément 110 / H 1 E dépôt 17 / H 1 E supplément 110 / H 2 E dépôt 17 / H 2 E supplément 110 / H 3 E dépôt 17 / H 2 E supplément 110 / H 4 E dépôt 17 / H 2 E supplément 110 / H 5 E dépôt 17 / H 3 E supplément 110 / H 6 8 E dépôt 17 / H 4 E supplément 110 / H 9 11 E dépôt 17 / H 5 E supplément 110 / L 1 E dépôt 17 / L 2 E supplément 110 / L 2 3 E dépôt 17 / L 1 E supplément 110 / M 1 2 E dépôt 17 / M 1 E supplément 110 / N 1 3 E dépôt 17 / N 1 E supplément 110 / Q 1 2 E dépôt 17 / Q 1 2