Dossier d analyse
Programme I. Détail du portefeuille d assurances II. Dispositions relatives à la prévoyance professionnelle LPP III. Assurance maladie perte de salaire IV. Vision globale de prévoyance V. Considérations pour assurances de dommages VI. Considérations pour assurances de véhicules VII. Répartition annuelle des charges VIII.Sinistralité
I. Détail du portefeuille d assurances Compagnie Libellé Descriptif Coûts nets annuels Échéance Vita Prévoyance professionnelle LPP 70 481 31.12.2009 Zurich Maladie perte de gain 19 750 31.12.2009 Zurich Responsabilité civile d entreprise 11 469 31.12.2011 Zurich Complémentaire accidents pour cadres 3 600 31.12.2013 Zurich FR Toyota Rav 4 2 193 31.07.2011 Zurich FR Toyota Avensis 1 873 31.12.2013 Zurich FR Toyota Corolla 1 770 31.03.2012 Zurich FR Toyota Liteace 1 600 31.12.2012 Zurich Choses Pertes d exploitation 1 479 31.12.2013 Zurich FR Toyota Corolla 1 303 30.09.2012 Zurich FR Toyota Hiace 1 291 31.10.2012 Report 116 809
I. Détail du portefeuille d assurances -suite- Compagnie Libellé Descriptif Coûts nets annuels Échéance Report 116 809 Zurich FR Citroën Jumpy 1 196 31.12.2012 Zurich FR Toyota Yaris 1 163 31.12.2012 Zurich FR Toyota Picnic 1 090 30.09.2012 Zurich FR Toyota YR 918 31.01.2012 Zurich FR Citroën Jumpy 882 31.12.2010 Zurich Dépôt pour garanties d ouvrage - - Report 122 058
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II. Rappel des dispositions relatives à la LPP Weck, Aeby Risk Management SA Rubriques Dispositions selon plan actuel 2009 Salaire annoncé AVS Déduction de coordination 23 940 Salaire assuré AVS coordonné sans limite supérieure- Prestations pour épargne Bonifications annuelles 7/10/15/18 % Rentes de vieillesse Conversion du capital - part obligatoire 6.8 % - extra obligatoire 5.574 % F 5.835 % H Prestations en cas d invalidité maladie- Rente d invalidité Rente pour enfants Libération des contributions Identique à rente de vieillesse 20 % de la rente d invalidité Après 3 mois d incapacité Prestations en cas de décès Rente de conjoint Rente pour enfants 60 % de la rente d invalidité 20 % de la rente d invalidité
II. Considérations individuelles pour l administrateur Rubriques Plan actuel 2009 Constats et possibilités Considérations de salaire assuré Prestations pour l épargne AVS coordonné Possibilité de renoncer à la déduction de coordination Bonifications annuelles Prestations pour risques Rente d invalidité Rente de conjoint 18 % salaire assuré CHF. 9 731 Identique à rente de vieillesse CHF. 5 482 60 % de la rente d invalidité CHF. 3 289 Fiscalement admis jusqu à 25 % du salaire AVS Possibilité d adopter un mode en % du salaire pour améliorer les prestations Idem
II. Prévoyance LPP Commentaires généraux Le plan prévoit un mode confortable pour les prestations de risques prestations d invalidité identiques aux rentes de vieillesse-; La majorité du personnel dispose en effet de rentes d invalidité échelonnées entre 35 et 50 % du salaire assuré; La base de calcul de la LPP pour les rentes d invalidité représente l avoir de vieillesse présumé sans intérêts somme des bonifications-. Votre plan inclut la capitalisation; Ceci n empêche pas le constat de prestations de risques limitées, pour le personnel d un certain âge qui ne dispose que d une faible prestation de libre passage. Ceci concerne en premier lieu l administrateur prestations d invalidité équivalentes à 10 % du salaire assuré-; Au besoin, la situation peut être nuancée par l adoption d un mode de calcul basée sur un % du salaire et non sur l épargne; Les assurés X et Y bénéficient d un avoir séparé qui n influence pas les prestations - contraire à la volonté du règlement-. Les considérations liées à l intégration de cet avoir seront communiquées sous peu hausse de contributions et de prestations-;
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III. Perte de salaire maladie Primes selon délais d attente Contrat actuel Alternatives Projections Carence 7 jours 14 jours 14 jours 30 jours Catégorie 1 cadres- Salaires 293 200 Taux en % 1.88 1.88 1.40 Primes nettes 5 512 5 512 0 4 105-1 407 Catégorie 2 personnel- Salaires 548 380 Taux en % 2.53 1.88 1.40 Primes nettes 13 874 10 309-3 564 7 677-6 197 Primes totales 19 386 15 821-3 564 11 782-7 604
III. Perte de salaire maladie Droits aux salaires complémentaires* Contrat actuel Alternatives Projections 14 jours 30 jours Catégorie 1 cadres- Délai actuel Diminution de prime annuelle - -1 407 Droit au salaire complémentaire en jours - 16 jours En CHF par cas - Revenu considéré CHF. 84 500-3 704 Catégorie 2 personnel- Diminution de prime annuelle -3 564-6 197 Droit au salaire complémentaire en jours 7 jours 23 jours En CHF par cas - Revenu considéré CHF. 50 000 1 151 3 780 *Salaire dû à 100 % durant le délai d attente
III. Perte de salaire maladie Commentaires généraux L adoption d un délai d attente plus élevé pour la catégorie «Le Personnel» semblerait adaptée aux intérêts économiques de la société ; Un délai d attente de 14 jours pour cette catégorie définit une réduction de primes annuelles de CHF. 3 564.00; En considérant les salaires complémentaires à servir durant le délai d attente et le revenu moyen que nous avons défini, le gain économique est déterminé à concurrence de 3 cas de maladie par année; La présente comparaison tient compte d une absence de sinistres en 2008; En revanche, l intérêt économique ne semble pas démontré pour la catégorie «Les cadres».
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Programme I. Détail du portefeuille d assurances II. Dispositions relatives à la prévoyance professionnelle LPP III. Assurance maladie perte de salaire IV. Vision globale de prévoyance V. Considérations pour assurances de dommages VI. Considérations pour assurances de véhicules VII. Répartition annuelle des charges VIII.Sinistralité
V. Considérations pour assurances de dommages En matière d assurance de responsabilité civile, Zurich offre des conditions fort attractives pour le choix de franchises plus élevées ; Le document suivant représente une projection objective des incidences sur les coûts, en relation à une franchise de CHF. 1 000 pour dégâts matériels -en lieu et place de CHF. 500 selon contrat-. La prime serait réduite de % env. ; Pour la rubrique d assurances de choses, la couverture en cas de vol dans baraques provisoires de chantiers ou dans des véhicules est prévue ; De même, la couverture des pertes d exploitation par suite d incendie est dûment assurée. Pour la couverture des garanties d ouvrage, le solde actuel du dépôt disponible s élève à CHF. 900.
V. Assurance de responsabilité civile Alternative de franchise Critères Franchise CHF. 1 000 Salaires AVS 841 582 Franchise CHF. 500 Taux de base %o 14.142 %o Prime de base 11 902 Taux complémentaire %o 1.684 %o Prime complémentaire 1 417 Prime brute 13 319 Rabais en % 19 % Rabais en CHF. 2 531 Prime avant timbre 10 788 Timbre fédéral 539 Prime nette 11 328 Inclus suppléments pour échéances multiples 11 469 Différences
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VI. Assurance de véhicules RC Casco Collision Partielle Parc Occupants Total net* Échéance RAV-4-06- 577 530 575 317 46 2 193 01.08. Avensis -08-584 379 731-46 1 873 01.01. Corolla -07-535 409 488 164 46 1 770 01.04. Liteace -93-1 201-234 - 40 1 600 01.01. Corolla -95-794 - 400 - - 1 303 01.10. Hiace -00-568 317 299 - - 1 291 01.11. Jumpy -05-531 293 231-40 1 196 01.01. *Toutes taxes incluses Report 4 790 1 928 2 958 481 217 11 226
VI. Assurance de véhicules RC Casco Collision Partielle Parc Occupants Total net* Échéance Report 4 790 1 928 2 958 481 217 11 226 Yaris -01-402 264 398-46 1 163 01.01. PicNic -97-548 - 400-46 1 090 01.10. YR -94-640 - 187 - - 918 01.02. Jumpy -99-531 - 263 - - 882 01.01. Total 6 911 2 192 4 206 481 309 15 279 *Toutes taxes incluses
VI. Considérations pour assurances de véhicules Compte tenu de l âge des véhicules concernés, l opportunité de maintenir les couvertures mises en évidence de devrait être analysé ; En présence de 11 véhicules, nous recommandons de solliciter la constitution d un contrat flotte de véhicules, dont les avantages sont notamment les suivants; Primes par principe davantage attractives; Unité d approche pour les couvertures, par catégorie et rubriques; Visibilité améliorée et simplification des modifications; Administration réduite et abandon des polices individuelles; Les modifications en cours d année ne donnent pas lieu à un décompte de prime, une synthèse des mutations étant réalisée chaque début d année Une offre pourrait être sollicitée pour le prochain 1 er juillet 2009;
Programme I. Détail du portefeuille d assurances II. Dispositions relatives à la prévoyance professionnelle LPP III. Assurance maladie perte de salaire IV. Vision globale de prévoyance V. Considérations pour assurances de dommages VI. Considérations pour assurances de véhicules VII.Répartition annuelle des charges VIII.Sinistralité
VII. Répartition annuelle des charges LPP Maladie Accidents RCE Véhicules Choses Total Janvier 6 000 3 383 900 4 074 3 358 1 479 19 194 Février 6 000 6 216 3 321 1 556 17 093 Mars 6 000 6 000 Avril 6 000 3 383 900 2 082 12 365 Mai 6 000 646 6 646 Juin 6 000 6 000 Juillet 6 000 3 383 900 4 074 3 358 17 715 Aout 6 000 1 556 7 556 Septembre 6 000 0 6 000 Octobre 6 000 3 383 900 2 082 12 365 Novembre 6 000 646 6 646 Décembre 6 000 0 6 000 Total 72 000 19 748 3 600 11 469 15 284 1 479 123 580
VII. Répartition annuelle des charges 19'194 17'093 17'715 12'365 12'365 7'556 6'000 6'646 6'000 6'000 6'646 6'000 janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre