Travaux : liste des marchés conclus en 2014

Travaux : liste des marchés conclus en 2014 Marchés dont le montant est inférieur à 90 000 HT 04/MAP/2014 18/MAP/2014 19/MAP/2014 travaux de réalisation et mise en place de réhausse du filet pare ballons sur le complexe sportif léo lagrange à toulon Mise en place d'un disconnecteur eau potable et d'un by pass du flottateur station d'épuration AmphorA Mise en place d'un disconnecteur eau potable et d'un by pass du flottateur station d'épuration AmphorA travaux de réalisation et mise en place de réhausse du filet pare ballons sur le complexe sportif léo lagrange à toulon Mise en place disconnecteur eau potable Mise en place by pass flottateur Montant HT Titulaire CodePostal 14/04/2014 50000 euros ht CLOTURES MAS 83130 16/07/2014 11 732 16/07/2014 7 695 Compagnie des Eaux et de le l'ozone 83130 Compagnie des Eaux et de l'ozone 83130 17/MAP/2014 Gros travaux d'entretien de remise en état du bardage métallique des ponts de St Jean du Var et de l'ouvrage de franchissement de l'a57 à Toulon. Gros travaux d'entretien de remise en état du bardage métallique des ponts de St Jean du Var et de l'ouvrage de franchissement de l'a57 à Toulon. 28/08/2014 60 000 euros H.T. ASTEN 83140 26/MAP/2014 Gros travaux d'entretien de remise en état de toiture et partie commune de 2 immeubles sis 13 avenue Aristide Briand et 5 place Vincent Rapsail à Toulon Gros travaux d'entretien de remise en état de toiture et partie commune de 2 immeubles sis 13 avenue Aristide Briand et 5 place Vincent Rapsail à Toulon 15/09/2014 25 000 VISION TRAVAUX 83400 35/MAP/2014 Rue Henri MATISSE Construction de murs de clôture Rue Henri MATISSE Construction de murs de clôture 11/12/2014 80 000 eurosht Sté COVINI 83140 14MRL15 Marché de travaux pour la réalisation des travaux de création d'une voie de désenclavement dans l'emprise de l'emplacement réservé 64 du PLU de LA VALETTE SIGNALISATION 22/08/2014 31 507,80 Miditraçage 83088 54RL14 Marché de travaux de création d'un réseau de récupération des eaux de ruissellement et d'infiltrations dans le sous sol du bâtiment "le phoenix" à Toulon. Marché de travaux de création d'un réseau de récupération des eaux de ruissellement et d'infiltrations dans le sous sol du bâtiment "le phoenix" à Toulon. 09/12/2014 43 271,00 COVINI ENTREPRISE 83140 14MRL14 Marché de travaux pour la réalisation des travaux de création d'une voie de désenclavement dans l'emprise de l'emplacement réservé 64 du PLU de LA VALETTE AMENAGEMENTS PAYSAGERS 25/08/2014 59 728,78 Société Provençale de Paysage 83210 14MRL13 Marché de travaux pour la réalisation des travaux de création d'une voie de désenclavement dans l'emprise de l'emplacement réservé 64 du PLU de LA VALETTE ECLAIRAGE PUBLIC 22/08/2014 70 989,70 SATELEC 06370 Marchés dont le montant est égal ou supérieur à 90 000 HT et inférieur à 5 186 000 HT Montant Titulaire CodePostal 1/16

Travaux : liste des marchés conclus en 2014 14RL14 Travaux de réhabilitation des bâtiments du Parc d'avtivités marines de Saint Mandrier Etanchéité 41718 92 454,63 GPT Alpha Services Var Alpes / ALPHA SERVICES 13011 14MRL11 Ingemedia travaux de signalétique, marché passé en application de l article 27.III du CMP Ingemedia travaux de signalétique, marché passé en application de l article 27.III du CMP 10/09/2014 116 171,80 BOSCHER Signalétique et Image 44220 14MRL09 Marché de travaux de mise en conformité des installations d incinération des boues de la station d épuration Amphitria analyses 28/07/2014 142 395,00 ENVIRONNEMENT SA / SNEF 78300 14MRL10 Marché de travaux de mise en conformité des installations d incinération des boues de la station d épuration Amphitria traitement NH3 26/07/2014 198 000,00 ROCHE TECHNOLOGIES 69006 30RL14 Marché négocié similaire au marché 116RL11 INGEMEDIA Electricité Marché négocié similaire au marché 116RL11 INGEMEDIA Electricité 08/08/2014 208 505,60 INEO PROVENCE COTE AZUR / INEO INFRACOM 83500 13RL14 Travaux de réhabilitation des bâtiments du Parc d'avtivités marines de Saint Mandrier Façades Revêtements muraux extérieurs 20/03/2014 221 870,50 Société Batiment Varois 83140 12RL14 Travaux de réhabilitation des bâtiments du Parc d'avtivités marines de Saint Mandrier Démolition Gros œuvre Couverture 03/04/2014 313 653,00 TBP Technique du batiment de provence 83190 49RL14 14MRL12 14MRL16 Travaux de réhabilitation des bâtiments du PAM Saint Mandrier Relance du lot n 4 : Menuiseries extérieures et Serrurerie, après déclaration d'infructuosité Marché de travaux pour la réalisation des travaux de création d'une voie de désenclavement dans l'emprise de l'emplacement réservé 64 du PLU de LA VALETTE Travaux de réparations sur le génie civil des ouvrages d'assainissement eaux usées sur le territoire de la CA TPM Menuiseries extérieures et Serrurerie 24/11/2014 346 875,00 SAS L'OUVERTURE 13011 VRD 25/08/2014 1 125 193,68 EIFFAGE TP / SOTTAL TP 83418 Travaux de réparations sur le génie civil des ouvrages d'assainissement eaux usées sur le territoire de la CA TPM 17/10/2014 Marchés dont le montant est égal ou supérieur à 5186 000 HT minimum 10 000 HT maximum 400 000 HT durée 1 an renouvelable 3 SUN SUD NETTOIEMENT 83000 75RL13 Marché à bons de commande de travaux de dépose, stockage, repose et remise en peinture des abris voyageurs non publicitaires. Marché à bons de commande de travaux de dépose, stockage, repose et remise en peinture des abris voyageurs non publicitaires. 02/01/2014 Montant Titulaire CodePostal sans mini ni maxi Durée 1 an renouvelable 3 URBANEO 83500 2/16

Travaux : liste des marchés conclus en 2014 05RL14 41RL14 Travaux d électricité pour l entretien et grosses réparations sur bâtiments et ouvrages divers de la Communauté d Agglomération Toulon Provence Méditerranée Marché à bons de commande pour les travaux Clôtures et Maconnerie de la CA TPM Travaux d électricité pour l entretien et grosses réparations sur bâtiments et ouvrages divers de la Communauté d Agglomération Toulon Provence Méditerranée Marché à bons de commande pour les travaux Clôtures et Maconnerie de la CA TPM 24/02/2014 04/11/2014 sans mini ni maxi Durée 1 an renouvelable 3 minimum 20 000 HT sans maximum durée 1 an renouvelable 3 DEGREANE SAS 83089 CLOTURES MAS 83079 42RL14 Marché à bons de commande de Travaux de réhabilitation des réseaux publics d'assainissement Marché à bons de commande de Travaux de réhabilitation des réseaux publics d'assainissement 06/11/2014 minimum 500 000 HT maximum 2 000 000 HTdurée 1 an renouvelable 3 GPT TELEREP France / SADE CGTH 83507 3/16

Fournitures : liste des marchés et accords cadres conclus en 2014 Marchés dont le montant est inférieur à 90 000 HT Montant Titulaire Code Postal 02/MAP/2014 ACHAT DE MATERIELS RESEAUX TRANSCEIVER OPTIQUE D'INTERCONNEXION POUR LA CA-TPM 01/01/2014 60 000 euros 13/MAP/2014 Achat d'un film documentaire sur Raymond MAUFRAIS Achat d'un film documentaire sur Raymond MAUFRAIS 28/02/2014 15 000 EUROS HT CANTINA STUDIO 92100 08/MAP/2014 FOURNITURES DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET BOISSONS FOURNITURES DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET BOISSONS 21/05/2014 Montant estimatifs pour la durée initiale du marché 17 000 euros HT LUNITISE PROMOCASH 83078 16/MAP/2014 Vêtements de travail pour les équipes des équipements sportifs Vêtements de travail pour les équipes des équipements sportifs 10/07/2014 80 000 euros CASAL SPORT 67129 21/MAP/2014 FOURNITURE ET POSE D'ARMOIRES MOBILES POUR LES LOCAUX DES ARCHIVES DU BÂTIMENT "LE PHOENIX" A TOULON FOURNITURE ET POSE D'ARMOIRES MOBILES POUR LES LOCAUX DES ARCHIVES DU BÂTIMENT "LE PHOENIX" A TOULON 28/07/2014 80 000 euros H.T. OCIETE LAPOUYADE S.A.S 42704 23/MAP/2014 22/MAP/2014 Station d'épuration de l'almanarre (Hyères) - Optimisation des systèmes de protection électriques et de supervision Lot 1: doublement onduleur 22/08/2014 Station d'épuration de l'almanarre (Hyères) - Optimisation des systèmes de protection électriques et de supervision Lot 2: redondance supervision 01/09/2014 10 000 10 000 OTV SUD CAD'EAU 13567 ECUS 83440 36/MAP/2014 Fourniture et livraison de Chèques Emploi Service Universel ( CESU - garde d'enfants de 0-3 ans) destinés aux agents de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée 23/12/2014 20 000 euros eprise EDENRED France S 92240 Marchés dont le montant est égal ou supérieur à 90 000 HT et inférieur à 207 000 HT Montant Titulaire Code Postal 4/16

Fournitures : liste des marchés et accords cadres conclus en 2014 74RL13 51RL14 72RL13 71RL13 73RL13 50RL14 31RL14 Fourniture de minibus et autobus dans le cadre d un plan pluriannuel d investissement pour le réseau Mistral TPM avec reprises du matériel existant Fourniture de minibus dans le cadre d'un plan pluriannuel d'investissement pour le réseau Mistral Toulon Provence Méditerranée avec reprise du matériel existant. Relance suite infructuosité Fourniture de minibus et autobus dans le cadre d un plan pluriannuel d investissement pour le réseau Mistral TPM avec reprises du matériel existant Fourniture de minibus et autobus dans le cadre d un plan pluriannuel d investissement pour le réseau Mistral TPM avec reprises du matériel existant Fourniture de minibus et autobus dans le cadre d un plan pluriannuel d investissement pour le réseau Mistral TPM avec reprises du matériel existant Marché à bons de commande de fournitures de mobilier de bureau avec livraison sur site pour les besoins de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS MENAGERS CORRESPONDANT ESSENTIELLEMENT A L ECOLABEL EUROPEEN OU EQUIVALENT, D ACCESSOIRES ET MATERIELS DE NETTOYAGE POUR LES BESOINS DE LA CA TPM, EN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LES EPCC OPERA ET ESA. Marchés dont le montant est égal ou supérieur à 207 000 HT Montant Titulaire Code Postal 1 bus articulé hybride 03/03/2014 527 700,00 heuliez bus 79700 6 Minibus PMR 02/12/2014 592 440,00 VEHIXEL 01340 10 bus ministandard 03/03/2014 2 517 000,00 heuliez bus 79700 14 bus gabarit réduit 03/03/2014 3 439 800,00 heuliez bus 79700 15 bus standard hybrides 03/03/2014 6 175 500,00 heuliez bus 79700 Marché à bons de commande de fournitures de mobilier de bureau avec livraison sur site pour les besoins de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. 09/12/2014 Produits ménagers et accessoires de nettoyage 13/08/2014 minimum 20 000 HT sans maximum POUR TPM 12 000.00 H.T. SANS MAXIMUM, POUR EPCC OPERA 1 200.00 H.T. SANS MAXIMUM 1 an renouvelable 3 SNS BUREAUX 13400 SANOGIA 83030 5/16

Fournitures : liste des marchés et accords cadres conclus en 2014 32RL14 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS MENAGERS CORRESPONDANT ESSENTIELLEMENT A L ECOLABEL EUROPEEN OU EQUIVALENT, D ACCESSOIRES ET MATERIELS DE NETTOYAGE POUR LES BESOINS DE LA CA TPM, EN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LES EPCC OPERA ET ESA. Matériel d entretien et de nettoyage 13/08/2014 POUR TPM 12 000.00 H.T. SANS MAXIMUM, POUR EPCC OPERA 400.00 H.T. SANS MAXIMUM 1 an renouvelable 3 ORRU 83130 08AC14 Accord cadre pour la fourniture de logiciels informatiques pour les besoins de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Accord cadre pour la fourniture de logiciels informatiques pour les besoins de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée 05/11/2014 sans minimum, ni maximum 1 an renouvelable 3 PROGETECH / NOEVA SIVEA / COMPUTACENTER / SCC 83160 6/16

Services : liste des marchés et accords cadres conclus en 2014 30/MAP/2013 03/MAP/2014 01/MAP/2014 15/MAP/2014 07/MAP/2014 12/MAP/2014 11/MAP/2014 10/MAP/2014 09/MAP/2014 20/MAP/2014 28/MAP/2014 prestations d'adhésion à une plate-forme de dématérialisation des marchés publics respectant les contraintes de la législation en vigueur. Abonnement annuel à la veille presse quotidienne pour la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Nettoiement des voies d'interet communautaire de la CA TPM sur le territoire de la commune de la Valette pour une période de 4 mois à compter du 1 janvier 2014 Moe du bassin le long du chemin de Faveyrolles. Organisation de la ville étape du Tour de France à la voile 2014 à Hyères-les-palmiers Suivi ornithologique 2014 - Salins d'hyères Assistance pour la mise en place du projet d'établissement du Conservatoire National à Rayonnement Régional Toulon Provence Méditerranée Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un stratégie pour l'amélioration de la connaissance des flux contaminants des cours d'eau et réseaux pluviaux du bassin versant de la rade LOCATION ET MAINTENANCE DE FONTAINES A EAU AVEC FOURNITURE ET LIVRAISON SUR SITES DES BONBONNES D'EAU ET GOBELETS EN PLASTIQUES prestations d'assistance technique et administrative au relogement pour les projets de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée (TPM) (hors TCSP) Location et entretien de trois machines à affranchir avec leurs périphériques et leurs consommables Marchés dont le montant est inférieur à 90 000 HT prestations d'adhésion à une plate-forme de dématérialisation des marchés publics respectant les contraintes de la législation en vigueur. 02/01/2014 Abonnement annuel à la veille presse quotidienne pour la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Nettoiement des voies d'interet communautaire de la CA TPM sur le territoire de la commune de la Valette pour une période de 4 mois à compter du 1 janvier 2014 Montant Titulaire Code Postal 6000 par an maximum soit 24 000 pour quatre ans Avenue Web Systémes 38100 10/01/2014 10 000 KANTAR MEDIA ONYX VEOLIA Mediterranée 83507 16/01/2014 27000 Moe du bassin le long du chemin de Faveyrolles. 10/02/2014 21 000 ARTELIA 83160 Organisation de la ville étape du Tour de France Amaury Sport à la voile 2014 à Hyères-les-palmiers 12/05/2014 86 120 Organisattion 92137 Suivi ornithologique 2014 - Salins d'hyères Ligue Protection des 12/05/2014 16 000 Oiseaux PACA 83400 Assistance pour la mise en place du projet d'établissement du Conservatoire National à Rayonnement Régional Toulon Provence Méditerranée 02/06/2014 20 000 M. Eric SPROGIS 83000 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un stratégie pour l'amélioration de la connaissance des flux contaminants des cours d'eau et réseaux pluviaux du bassin versant de la rade 13/06/2014 25485 ARTELIA 13122 LOCATION ET MAINTENANCE DE FONTAINES A EAU AVEC FOURNITURE ET LIVRAISON SUR SITES DES BONBONNES D'EAU ET GOBELETS EN PLASTIQUES 17/06/2014 30 000 euros Marché conclu pour une période de 1 an avec reconduction de 1 an CHATEAU D'EAU 93126 prestations d'assistance technique et administrative au relogement pour les projets de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée (TPM) (hors TCSP) 24/07/2014 70 000 SCET 75612 Location et entretien de trois machines à affranchir avec leurs périphériques et leurs consommables 25/07/2014 40 000 PITNEY BOWES 93456 10/16

Services : liste des marchés et accords cadres conclus en 2014 24/MAP/2014 27/MAP/2014 30/MAP/2014 31/MAP/2014 34/MAP/2014 38RL14 14013 14MRL07 14MRL08 14MRL06 37RL14 28RL14 52RL14 14MRL03 MARCHE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICE DE TELESURVEILLANCE DES SITES DE CHATEAUVALLON ET DE LA VILLA NOAILLES A HYERES Prestation de service pour le projet de définition du domaine vital de l&#8217 Aigle de Bonelli Aquila fasciata à l'aide d'un système de géolocalisation EMISSAIRE DE REJET DE LA STATION D'EPURATION DE L'ALMANARRE (HYERES) ETUDE DE COURANTOLOGIE AU DROIT DU REJET ET DE STABILITE DE L'OUVRAGE Prestation d'assistance à maitrise d'ouvrage relative à l'écriture du contrat de ville 2015 Zone horticole de la Bastidette à La Crau prestations d assurances Dommage aux Biens Industriels, Responsabilité Civile Atteinte à l Environnement, Risques Statutaires, Protection Juridique et Tous Risques Expositions pour les besoins de la CA TPM prestations d assurances Dommage aux Biens-2ème ligne, pour les besoins de l EPCC Opéra de Toulon Provence Méditerranée MARCHE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICE DE TELESURVEILLANCE DES SITES DE CHATEAUVALLON ET DE LA VILLA NOAILLES A HYERES 28/08/2014 Prestation de service pour le projet de définition du domaine vital de l&#8217 Aigle de Bonelli Aquila fasciata à l'aide d'un système de géolocalisation 29/08/2014 EMISSAIRE DE REJET DE LA STATION D'EPURATION DE L'ALMANARRE (HYERES) ETUDE DE COURANTOLOGIE AU DROIT DU REJET ET DE STABILITE DE L'OUVRAGE 01/12/2014 Prestation d'assistance à maitrise d'ouvrage relative à l'écriture du contrat de ville 2015 04/12/2014 25000 Zone horticole de la Bastidette à La Crau 11/12/2014 Protection Juridique 10/11/2014 1 011,01 prestations d assurances Dommage aux Biens- 2ème ligne, pour les besoins de l EPCC Opéra de Toulon Provence Méditerranée Marché à bons de commande 1 an renouvelable (3, avec durée de validité de la première année jusqu'au 31/12/2014). Sans mini et montant maxi : 60 000 euros H.T.(sur 40 mois) SECURI-COM 83500 22000 euros Financement : 50% FEADER 50% Etat CEN PACA 13100 Total: 85 000euros HT TF (courantologie avec mise en place de courantomètres): 60 000 euros HT TC1 (maîtrise d'oeuvre) : 25 000 euros HT ACRI IN 6904 Territori ressource et formation 30133 Tranche ferme : 20 000 eurosht Tranche conditionnelle 1 : 6 000 eurosht Tranche conditionnelle 2 : 21 000 eurosht ECO-STRATEGIE 42580 GPT-BRETEUIL ASSURANCES/MUTUEL ALSACE LORRAINE 94220 JURA 29/12/2014 2 541,85 PNAS/BTAInsurance Compagny Réalisation d'actions pédagogiques promenons-nous dans les bois, pour l'année scolaire 2014-2015 COLLE NOIRE 18/07/2014 4 719,00 LPO PACA 83400 Réalisation d'actions pédagogiques promenons-nous dans les bois, pour l'année scolaire 2014-2015 MONT FARON 17/07/2014 5 115,00 NATUROSCOPE 83220 Réalisation d'actions pédagogiques promenons-nous dans les bois, pour l'année scolaire 2014-2015 CAP SICIE 18/07/2014 5 379,00 LPO PACA 83400 prestations d assurances Dommage aux Biens Industriels, GPT-SARRE ET Responsabilité Civile Atteinte à l Environnement, Risques Responsabilité civile Atteinte à l environnement 10/11/2014 7 630,00 MOSELLE/LIBERTY Statutaires, Protection Juridique et Tous Risques Expositions pour MUTUAL les besoins de la CA TPM 57401 Mission de coordination sécurité et protection Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour la de la santé pour la création de la maison du création de la maison du patrimoine d'ollioules. patrimoine d'ollioules. 11/08/2014 9 240,00 ANCO 13600 prestations d assurances Dommage aux Biens Industriels, Responsabilité Civile Atteinte à l Environnement, Risques Statutaires, Protection Juridique et Tous Risques Expositions pour les besoins de la CA TPM Réalisation d'actions pédagogiques la rade m'a dit, pour l'année scolaire 2014-2015 Tous Risques Expositions 28/11/2014 Prime prévisionelle : 9337.04 / an sur 5 ans GPT GRAS SAVOYE / AXA ART LES COURS D'EAU 17/07/2014 9 765,00 NATUROSCOPE 83220 75009 92814 11/16

14MRL04 14MRL05 33RL14 Réalisation d'actions pédagogiques la rade m'a dit, pour l'année scolaire 2014-2015 Réalisation d'actions pédagogiques la rade m'a dit, pour l'année scolaire 2014-2015 Mission de contrôle technique pour la création de la maison du Patrimoine d'ollioules Services : liste des marchés et accords cadres conclus en 2014 L'EAU DANS LA VILLE 18/07/2014 11 955,00 BORGNA David 83220 LA RADE DE TOULON 17/07/2014 12 090,00 NATUROSCOPE 83220 Mission de contrôle technique pour la création de la maison du Patrimoine d'ollioules 07/08/2014 14 960,00 Qualiconsult 83160 34RL14 31MAP2014 Prestations d assistance à maitrise d ouvrage pour l analyse du contenu scénographique et scénaristique du rendu du maître d oeuvre de la maison du patrimoine à Ollioules Prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage relative à l'écriture du Contrat de Ville 2015-2020 01RL14 Achat d'espaces publicitaires HTV au titre de la saison 2013/2014 55rl14 Achat d'espaces publicitaires au HTV pour la saison 2014/2015 47RL14 10RL14 79RL13 14MRL01 Prestations d'assurances Dommage aux Biens, Responsabilité Civile et Flotte Automobile pour les besoins de la CA TPM en groupement de Commandes avec l'epcc Opéra Maîtrise d'œuvre pour la création des infrastructures de desserte et de viabilisation de la ZAE PREBOIS à Six-Fours-les-Plages Maîtrise d'œuvre pour la conception et la réalisation des travaux de requalification et de création des voiries autour de l'éco-quartier Font- Pré à Toulon Maîtrise d oeuvre pour la création d une voie nouvelle entre la RN8 e la RD 206 sur la commune d Ollioules Prestations d assistance à maitrise d ouvrage pour l analyse du contenu scénographique et scénaristique du rendu du maître d oeuvre de la maison du patrimoine à Ollioules Prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage relative à l'écriture du Contrat de Ville 2015-2020 Achat d'espaces publicitaires HTV au titre de la saison 2013/2014 Achat d'espaces publicitaires au HTV pour la saison 2014/2015 20/08/2014 16 425,00 MAITRES DU REVE 13100 09/12/2014 20 833,00 TERRITORI 30133 04/02/2014 25 000,00 HTV BASKET 83000 18/12/2014 25 000,00 HTV BASKET 83000 Responsabilité Civile 04/11/2014 34 553,92 PNAS/ ETHIAS 75009 Maîtrise d'œuvre pour la création des infrastructures de desserte et de viabilisation de la ZAE PREBOIS à Six-Fours-les-Plages Maîtrise d'œuvre pour la conception et la réalisation des travaux de requalification et de création des voiries autour de l'éco-quartier Fon Pré à Toulon Maîtrise d oeuvre pour la création d une voie nouvelle entre la RN8 et la RD 206 sur la commune d Ollioules 27/03/2014 35 860,00 16/01/2014 TF : 17 100 HT TC1 : 9 700,00 HT TC2 : 12 441,00 HT 06/03/2014 39 570,00 SETEF/ SEGC FONCIER/ ATELIER FLEURIDAS PAYSAGE/ BETINCO GPT ULYSSE CONCEPT / EPM SARL / BARBERET CONSEIL ULYSSE CONCEPT/ EPM/ BARBERET CONSEIL/ AQUAGEOSPHERE/ ARIES CONSULTANTS 25RL14 Contrôle des comptes des 2 DSP : Mistral et Iles d'or Contrôle comptes DSP Iles d'or 07/07/2014 52 920,00 BDO PACA SAS 83390 48RL14 Prestations d'assurances Dommage aux Biens, Responsabilité Civile et Flotte Automobile pour les besoins de la CA TPM en groupement Flotte Automobile 06/11/2014 67 633,37 SMACL 79031 de Commandes avec l'epcc Opéra 24RL14 Contrôle des comptes des 2 DSP : Mistral et Iles d'or Contrôle comptes DSP Mistral 07/07/2014 70 200,00 GRANT THORNTON SA 83500 46RL14 Prestations d'assurances Dommage aux Biens, Responsabilité Civile PNAS/BTAInsurance et Flotte Automobile pour les besoins de la CA TPM en groupement Dommage aux biens 06/11/2014 79 187,32 Compagny de Commandes avec l'epcc Opéra 75009 29RL14 Mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation des travaux de création d'un barreau routier dans le Parc d'activités de Toulon Est à La Garde Mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation des travaux de création du barreau Transfix dans le Parc d'activités de Toulon Est à La Garde 20/08/2014 Marchés dont le montant est égal ou supérieur à 90 000 HT et inférieur à 207 000 HT Tranche ferme: 19 550.00 HT - Tranche conditionnelle 1 : 10 700,00 HT - Tranche conditionnelle 2 : 15 500,00 ARTELIA VILLE & TRANSPORT 06359 83140 83140 13322 12/16

14MRL02 36RL14 39RL14 14MRL18 09RL14 Services : liste des marchés et accords cadres conclus en 2014 Animation de l espace nature des Salins d Hyères et organisation de nimation de l espace nature des Salins d Hyères visites guidées naturalistes et organisation des visites guidées naturalistes prestations d assurances Dommage aux Biens Industriels, Responsabilité Civile Atteinte à l Environnement, Risques Statutaires, Protection Juridique et Tous Risques Expositions pour les besoins de la CA TPM prestations d assurances Dommage aux Biens Industriels, Responsabilité Civile Atteinte à l Environnement, Risques Statutaires, Protection Juridique et Tous Risques Expositions pour les besoins de la CA TPM Maintenance des installations de pompage des salins d Hyères Entretien de mouillages écologiques sur Posidonies sur les sites de plongée sous-marine de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée 18/03/2014 Montant Titulaire Code Postal Minimum 12 000 HT maximum 135 000 HT Dommages aux biens industriels 10/11/2014 118 441,72 Risques Statutaires 12/11/2014 129 419,00 Maintenance des installations de pompage des salins d Hyères Entretien de mouillages écologiques sur Posidonies sur les sites de plongée sous-marine de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée 26/12/2014 18/03/2014 Marchés dont le montant est égal ou supérieur à 207 000 HT 22RL14 23RL14 27RL14 10AC13 77RL13 81RL13 Acquisition d une licence globale pour l extension de logiciels cartographiques Enterprise License Agreement et maintenance associée pour les besoins de la CA TPM Fouilles archéologiques préventives du site de Sainte Musse Entretien de mouillages écologiques autres que sur Posidonies sur les sites de plongée sous-marine de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Accord cadre prestations transport œuvres d'art pour la Villa TAMARIS Centre d'art TPM Prestations sylvicoles sur les espaces naturels de la CA TPM. CREATION ET IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LA VILLA TAMARIS - CENTRE D'ART Acquisition d une licence globale pour l extension de logiciels cartographiques Enterprise License Agreement et maintenance associée pour les besoins de la CA TPM Fouilles archéologiques préventives du site de Sainte Musse Entretien de mouillages écologiques autres que sur Posidonies sur les sites de plongée sousmarine de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Accord cadre prestations transport œuvres d'art pour la Villa TAMARIS Centre d'art TPM Prestations de mise en sécurité, d élagage et d éclaircie sanitaire REATION ET IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LA VILLA TAMARIS - CENTRE D'ART Minimum 5 500 HT maximum 40 000 HT Minimum 18 000 HT maximum 40 000 HT durée 1 an renouvelable 3 LPO PACA 83400 GPT FILHET - ALLARD & CIE / AFM GPT-GRAS SAVOYEMEDITERRANE E/IPSEC 31240 34970 MICHELIER 84330 SMAT NEPTUNE SARL 83600 Montant Titulaire Code Postal 02/07/2014 240 000,00 ESRI France 92195 03/07/2014 252 090,00 25/07/2014 16/01/2014 03/03/2014 13/01/2014 montant minimum de 40 000 HT montant maximum de 80 000 HT Minimum 20 000 HT maximum 85 000 HT durée 1 an renouvelable 3 Minimum 35 000 HT maximum 90 000 HT durée 1 an renouvelable 3 Minimum 30 000 HT maximum 120 000 HT durée 1 an renouvelable 3 CHRONOTERRE ARCHEOLOGIE SAS 34130 SMAT NEPTUNE SARL 83600 LP ART & ETS LEON AGET SAS 93100 EVEA 13600 Hemisud 83160 13/16

51RL13 MAISON DU PATRIMOINE A OLLIOULES - Concours restreint de maîtrise d'œuvre sur esquisse architecturale et scénographique (réhabilitation du bâtiment inscrit aux Monuments Historiques comportant restauration de 64RL14 Achat d'espaces publicitaires auprès de la SASP RCT 2014/2015 80RL13 Achat d'espaces publicitaires RCT au titre de la saison 2013/2014 76RL13 64RL13 01AC14 07RL14 Services de réseaux et télécommunications pour le compte de la CA Toulon Provence Méditerranée en groupement de commandes avec l EPCC Opéra Toulon Provence Méditerranée et de l EPCC Ecole supérieure d Art TPM Marché à bons de commande d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le développement de services sans contact NFC dans le cadre du projet "VAR MOBILE SANS CONTACT", en groupement de commandes Accord cadre de maintenance applicative du logiciel coriolis Services : liste des marchés et accords cadres conclus en 2014 MAISON DU PATRIMOINE A OLLIOULES - Concours restreint de maîtrise d'œuvre sur esquisse architecturale et scénographique (réhabilitation du bâtiment inscrit aux Monuments Historiques comportant restauation de Achat d'espaces publicitaires auprès de la SASP RCT Achat d'espaces publicitaires RCT au titre de la saison 2013/2014 20/02/2014 Réseau IP d interconnexion de sites 24/01/2014 Marché à bons de commande d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le développement de services sans contact NFC dans le cadre du projet "VAR MOBILE SANS CONTACT", en groupement de commandes Accord cadre de maintenance applicative du logiciel coriolis Prestations de service relatives à la Prestations de service relatives à la maintenance préventive, maintenance préventive, corrective et curative corrective et curative des appareils de lutte contre l incendie du parc des appareils de lutte contre l incendie du parc immobilier présent et à venir de la CA TPM immobilier présent et à venir de la CA TPM Forfait provisoire de rémunération 374 639, 65 HT montant total des missions complémentaires 108 310,4 HT FABRICA TRACEORUM/ARC EN SCENE/UBISCENE/STU DIO DAP/ECIBAT/IGTECH/A LMA PROVENCE 13006 29/12/2014 688 268 HT RCT SASP 83000 21/01/2014 817 417,00 RCT 83100 06/02/2014 10/02/2014 21/02/2014 Minimum 5 000 HT sans maximum Sans minimum ni maximum durée 1 an renouvelable 3 Sans minimum ni maximum durée 1 an renouvelable 3 Minimum 20 000 HT sans maximum ADISTA 54320 URBANWAVE 13016 BULL SA 13455 CONSEIL EN SECURITE (C.E.S) 06270 04RL14 Prestations de maintenance et de mise en conformité des ascenseurs et des appareils de levage de la CA Toulon Provence Méditerranée et des EPCC ESATPM et Opéra Prestations de maintenance et de mise en conformité des ascenseurs et des appareils de levage de la CA Toulon Provence Méditerranée et des EPCC ESATPM et Opéra 21/02/2014 Minimum 35 000 HT sans maximum PACA ASCENSEURS SERVICES 13170 03RL14 06RL14 02AC14 11RL14 Marché à bons de commande de maintenance Marché à bons de commande de maintenance des systèmes des systèmes d'ouverture automatique et d'ouverture automatique et manuelle du parc immobilier présent et à manuelle du parc immobilier présent et à venir venir de la CA TPM de la CA TPM MARCHE A BONS DE COMMANDE DE MAINTENANCE PREVENTIVE, CORRECTIVE ET CURATIVE DES SYSTEMES SECURITE INCENDIE ET DES EQUIPEMENTS D'ALARME INCENIDE DU PARC IMMOBILIER PRESENT ET A VENIR DE LA C.A. TPM Mise en œuvre d un système décisionnel et de pilotage AC mono attributaire Prestations d entretien et de curage de reseaux d eaux usées pour les besoins de la CA TPM MARCHE A BONS DE COMMANDE DE MAINTENANCE PREVENTIVE, CORRECTIVE ET CURATIVE DES SYSTEMES SECURITE INCENDIE ET DES EQUIPEMENTS D'ALARME INCENIDE DU PARC IMMOBILIER PRESENT ET A VENIR DE LA C.A. TPM Mise en œuvre d un système décisionnel et de pilotage Prestations d entretien et de curage de reseaux d eaux usées pour les besoins de la CA TPM 21/02/2014 24/02/2014 26/02/2014 25/03/2014 Volet 1 forfaitaire : 9131 HT - volet 2 minimum annuel de 20000 HT sans maximum durée 1 an renouvelable 3 volet 1 forfaitaire 26 450 HT et Volet 2 minimum 15 000 HT par an sans maxi Minimum 120 000 HT sans maximum durée 4 ans volet 1 : 80 000 HT volet 2 : minimum 20 000 sans maximum 1 an renouvelable 3 SCIENTELEC 83078 B.I.S.S 83140 BULL SAS 06560 ASTREE 83087 14/16

03AC14 04AC14 05AC14 06AC14 15RL14 16RL14 17RL14 18RL14 19RL14 26RL14 07AC14 14MRL17 21RL14 11AC14 Services : liste des marchés et accords cadres conclus en 2014 Location longue durée de véhicules légers pour les besoins de la CAlocation longue durée véhicules type CITADINE 27/03/2014 TPM Location longue durée de véhicules légers pour les besoins de la CA- TPM location longue durée véhicules type PETITE POLYVALENTE 27/03/2014 Location longue durée de véhicules légers pour les besoins de la CAlocation longue durée véhicules type BERLINE 27/03/2014 TPM Location longue durée de véhicules légers pour les besoins de la CA- TPM PRESTATIONS D ENTRETIEN ET DE REPARATIONS DES VEHICULES UTILITAIRES ET CONDUITES INTERIEURES DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE PRESTATIONS D ENTRETIEN ET DE REPARATIONS DES VEHICULES UTILITAIRES ET CONDUITES INTERIEURES DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Marché à bons de commande de prestations de services pour l'exécution de diagnostics, d'essais et de contrôles sur les réseaux d'assainissement Marché à bons de commande de prestations de services pour l'exécution de diagnostics, d'essais et de contrôles sur les réseaux d'assainissement Analyses rapides de la qualité des Eaux de baignade - Saisons estivales 2014-2015-2016 et 2017 Prestations de services de mise en place d'un centre de support aux utilisateurs pour les besoins de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Accord cadre mono attributaire pour la MOE des opérations du pôle d échanges de la Seyne et prolongement Robert Brun MAINTENANCE, ASSISTANCE ET EXTENSION DU SUPERVISEUR TOPKAPI DU SERVICE COMMUNAUTAIRE D'ASSAINISSEMENT Prestations d assistance aux opérations en production hors domaine RH pour les besoins de la Direction Commune des Systèmes d Information de la Communauté d Agglomération Toulon Provence Méditerranée location longue durée véhicules type MONOSPACE Prestations d'entretien et de réparations de véhicules utilitaires et de conduites intérieures toutes marques confondues hors Salins Prestations d'entretien et de réparations de véhicules utilitaires et de conduites intérieures toutes marques confondues pour le site des Salins de Hyères 27/03/2014 01/04/2014 01/04/2014 Essais sur tranchées 01/04/2014 Essais sur canalisations 02/04/2014 Analyses rapides de la qualité des Eaux de baignade - Saisons estivales 2014-2015-2016 e 2017 Prestations de services de mise en place d'un centre de support aux utilisateurs pour les besoins de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Accord cadre mono attributaire pour la MOE des opérations du pôle d échanges de la Seyne et prolongement Robert Brun MAINTENANCE, ASSISTANCE ET EXTENSION DU SUPERVISEUR TOPKAPI DU SERVICE COMMUNAUTAIRE D'ASSAINISSEMENT prestations d'assistance à l'administration des applications métiers (hors domaine RH) 03/04/2014 11/08/2014 25/09/2014 30/09/2014 21/07/2014 sans montant minimum ni maximum 1 an renouvelable 3 sans montant minimum ni maximum 1 an renouvelable 3 sans montant minimum ni maximum 1 an renouvelable 3 sans montant minimum ni maximum 1 an renouvelable 3 Minimum 20 000 HT sans maximum Minimum 20 000 HT sans maximum Minimum 30 000 HT sans maximum Minimum 250 000 HT sans maximum durée 1 an renouvelable 3 Minimum 20 000 HT sans maximum Minimum 100 000 HT sans maximum durée 1 an renouvelable 3 Minimum 75 000 HT sans maximum durée 6 ans Période initiale minimum 30 000 HT maximum 45 000 HT périodes suivantes minimum 8 000 HT maximum 50 000 HT durée 1 an renouvelable 3 Minimum 300 000 HT sans maximum durée 1 an renouvelable 3 Accord cadre multi-attributaire de prestations de développement informatiques innovantes et SIG pour les besoins de la CA TPM Developpements sur technologies Web / CMS 25/11/2014 Minimum 10 000 HT sans maximum Public Location Longue Durée / Crédipar -Gémy Cote d'azur Public Location Longue Durée / Crédipar -Gémy Cote d'azur Public Location Longue Durée / Crédipar -Gémy Cote d'azur Public Location Longue Durée / Crédipar -Gémy Cote d'azur 92564 92564 92564 92564 MANCHO REPARATION 83400 MANCHO REPARATION 83400 ORTEC Environnement 83088 SMC 98000 CEO - VEOLIA EAU 83957 SEA TPI 13600 INGEROP 06271 OTV SUD CAD.EAU 13567 BULL SA 13455 SOPPRA Grp/BULL SAS/STRATIS/ORANGE /SMART Origin 13791 15/16

Services : liste des marchés et accords cadres conclus en 2014 12AC14 Accord cadre multi-attributaire de prestations de développement informatiques innovantes et SIG pour les besoins de la CA TPM Developpement d'outils SIG 25/11/2014 Minimum 20 000 HT sans maximum ESRI France/BULL SAS/ARX/SMART Origin 92195 10AC14 13AC14 56RL14 Accord cadre multi-attributaire de prestations de développement informatiques innovantes et SIG pour les besoins de la CA TPM ACCORD CADRE DE MAINTENANCE APPLICATIVE DES PROGICIELS AIR DELIB ET AIR COURRIER Prestations de téléphonie Développements d'applications et sites Web mobiles sur support tactile ACCORD CADRE DE MAINTENANCE APPLICATIVE DES PROGICIELS AIR DELIB ET AIR COURRIER UGAP Prestations de téléphonie marché subséquent à AC 05/12/2014 15/12/2014 41960 Minimum 10 000 HT sans maximum Sans minimum nin maximum durée 4 ans sans montant minimum ni maximum 1 an renouvelable 3 SOPPRA Grp/BULL SAS/GFI/ORANGE Business 13791 DIGITECH SA 13322 Orange Agence Entreprise Rhône Méditerranée 13301 16/16