Comité local Santé et Sécurité 6001 Identification du comité : Montréal-Nord, Rive-Nord, Outaouais 27 juin 2012 de la prochaine réunion: 27 septembre 2012 COMITÉ : Montréal Nord, Rive Nord et Outaouais DATE : 27 juin 2012 LIEU : Salle Mamacadi 10 e étage Jean-talon HEURE: 14:00 à 16 :00 1
PARTICIPANTS REPRÉSENTANT DE L EMPLOYEUR TITRE, ADRESSE COURRIEL ET NUMÉRO DE TÉLÉPHONE DÉPT./COMPAGNIE PRÉSENT OU ABSENT Irene Armstrong (coprésidente) Pierre Nadon Isabelle Poisson REPRÉSENTANTS DES EMPLOYÉS (ES) 600 Jean-Talon E Montréal, 9 e 600 Jean-Talon E Montréal, 8 e 6961 10 e AV. St Michel Montréal Directrice gestion du crédit Directeur gestion de la sous-traitance Directrice Présente Appel Conf. Absente Martin McPherson (coprésident) Marc Rousseau Marc Lefebvre Martin Sanchez (suppléant) 600 Jean-Talon E Montréal, 10 e étage 600 Jean-Talon E Montréal, 8 e étage 600 Jean-Talon E Montréal, 3 e étage 600 Jean Talon E Montréal, 5 e étage SCEP Coordonnateur CLSS SCEP Scrétaire/trésorier SCEP Délégué SCEP Délégué Présent Présent Présent Abscent OBSERVATEURS Allie Smith Micheline Blackburn 200 Bouchard, 6 e étage, Montéal 545, boul. Crémazie Est, bureau 1101, Montréal (Québec) H2M 2V1 Coordonnatrice provinciale Santé et Sécurité Directrice Santé et Sécurité, SCEP national Abscente Abscente APPROBATION DES procès verbaux Coprésident (e) Employeur Signature Coprésident (e) Employé(e) Signature Note : Les coprésidents doivent produire 2 copies originales pour : 1 ère copie : Coprésident (e) Bell 2e copie : Coprésident (e) SCEP 2
ORDRE DU JOUR IDENTIFICATION DU COMITÉ : Montréal-Nord, Rive-Nord et Outaouais DATE : 27 juin 2012 ENDROIT DE LA RENCONTRE : Salle Mamacadi 10 e étage Jean-Talon COPRÉSIDENT EMPLOYEUR : Irene Armstrong COPRÉSIDENT EMPLOYÉ(E) : Martin Mcpherson 1. Approbation de l ordre du jour.. 6 2. Revue et approbation du procès-verbal de la réunion précédente.. 6 3. Revue des rapports d enquêtes d accidents (976 / 976A).. 7 4. Revue des plaintes 9911 (plaintes et refus de travail).. 9 5. Inspections des lieux de travail.. 11 6. Programmes et activités Santé et Sécurité.. 13 7. Programmes de formation.. 14 8. Dossiers référés au Comité d entreprise (CESS).. 15 9. Varia.. 16 Formulaire 499 rapport au gouvernement fédéral.. 17 Note: Toutes les sections doivent demeurer dans les procès-verbaux même s il n y a pas d activité pour la période donnée. Le cas échéant, svp inscrire pas d activité ou pas applicable. 3
Comité local Santé et Sécurité 6001 : LISTE DE DISTRIBUTION DU PROCÈS-VERBAL Caroline Tessier Nom Adresse Téléphone Type d envoi 1000 de la Gauchetière O bur : 401 Montréal, H3B 4Y7 caroline.tessier@bell.ca 514-870-5848 Électronique Martin McPherson Co Président SCEP Irène Amstrong Directrice Gestion du crédit 600 Jean-Talon E, Montréal, 10e étage martin.mcpherson@bell.ca 600 Jean Talon E 9e irene.armstrong@bell.ca 514-525-7237 Original 514-490-6719 Original Allie Smith Coordonnatrice provinciale Santé et Sécurité, Qc 200 Bouchard, 6 e étage, Montéal allie.smith@bell.ca (514) 828-6783 (514) 704-6937 cell Électronique Marc Rousseau Scrétaire/trésorier SCEP 600 Jean Talon, Montréal, marc.rousseau@scep6001.ca 514-525-2552 Électronique Isabelle Poisson Directrice 6961 10 e Av., St-Michel i.poisson@bell.ca 514-723-8105 514-567-8567 Électronique Pierre Nadon Directeur de la sous-traitance 600 Jean-Talon E 8e étage Pierre.nadon@bell.ca 514-870-1634 514-233-3171 Électronique Marc Lefebvre Représentant syndical SCEP 600 Jean-Talon, 3e étage Marc.lefebvre@bell.ca 514-495-7597 Électronique Micheline Blackburn Représentante nationale SST 545, boul. Crémazie Est, bureau 1101, Montréal (Québec) H2M 2V1 Mail to : mblackburn@scep.ca 514-384 9000 Poste 2240 Électronique Note : Les membres du Comité doivent être listés afin de recevoir le procès-verbal 4
Comité local Santé et Sécurité : CALENDRIER DES RÉUNIONS - 2012 Lieu Heure Statut Janvier 19 600 Jean-Talon E 14h30 à Complété 9 e étage salle Expresso 16h00 Février 23 600 Jean-Talon E 13h30 à Complété 7 e étage Alex-Graham Bell 16h00 Mars 20 600 Jean-Talon E 13h30 à Complété Salle Mamacadie 10 e 16h00 Avril 13 600 Jean-Talon E 13h30 à Complété Salle Expresso 9 e 16h00 Mai 18 600 Jean-Talon E 13h30 à Complété Salle Expresso 9 e 16h00 Juin 27 600 Jean-Talon E 14h00 à Complété Salle Eureka 10 e 16h00 Juillet 600 Jean-Talon E Vacances Août 600 Jean-Talon E Vacances Septembre 27 600 Jean-Talon E 13h30 à 16h00 Octobre 19 600 Jean-Talon E 13h30 à 16h00 Novembre 16 600 Jean-Talon E 13h00 à 16h00 Décembre 14 600 Jean-Talon E 13h30 à 16h00 Note: Un minimum de 9 rencontres par année est exigé par la loi fédérale Les minutes doivent être signées et afficher dans les 10 jours suivants la rencontre Les Membres ont l obligation de se présenter aux réunions ou de déléguer un(e) remplaçant L ordre du jour doit être envoyé aux membres 5 jours avant la réunion Il est suggéré d alterner dans les choix des facilitateurs de réunions Les dates de rencontre doivent être fixées en janvier. 5
1- Approbation de l ordre du jour Comité local Santé et Sécurité 6001: Svp ajouter à l ordre du jour tout changement ou toute préoccupation aux fins de discussions L ordre du jour a été approuvé tel que présenté en début de rencontre. Comité local Santé et Sécurité : 2- Approbation du procès-verbal (rencontre précédente) Oui X Non Corrections à apporter: aucune 6
Comité local Santé et Sécurité 6001: 3- BC 976-A Enquêtes d accidents ou de maladies professionnelles # 976 Jr/Ms/An Catégorie d accidentvoir légende Membre du Comité, responsable du suivi (1) Cas avec perte de temps (2) Cas avec premiers secours Statut 23110 07-02-2011 Aucun Clos 23555 05-05-2011 CAA Martin McPherson Oui Clos 23830 08-08-2011 ACR Martin McPherson Clos 23832 17-08-2011 ACR Hugues Perreault Clos 23900 26-09-2011 ACR Martin McPherson Clos 23910 09-29-2011 ACR Martin McPherson Clos 24032 25-10-2011 ACR Martin McPherson Clos 23710 06-06-2011 Solange Briones Clos 23451 04-10-2011 ACR Huges Perreault Clos 23963 12-10-2011 ACR Elizabeth Buchanan Clos 21781 11-04-2011 CAA Hugues Perreault Oui Clos 24001 03-10-2011 CAA Oui Clos 23092 01-17-2011 CTM Marc Rousseau Clos 23993 20-10-2011 ACR Martin McPherson Clos 24221 21-12-2011 ACR Martin McPherson Clos 23595 06-05-2011 CAA Oui 24061 20-10-2011 CPS Bertrand Courtois À suivre (Alie) 24514 13-02-2012 CAA Robert Mérette Oui Clos 24510 23-01-2012 Martin McPherson Clos 24406 23-01-2012 Martin McPherson Clos 24461 24-01-2012 CAA Martin McPherson Oui Clos 24682 27-02-2012 CPS Martin McPherson Clos 24630 21-02-2012 Martin McPherson Clos 24892 19-04-2012 CAA Robert Mérette Oui Clos 7
Note : Les rapports doivent être listés pendant une période maximum de 12 mois Note : Les dossiers d enquêtes d accidents complétées à la satisfaction des membres du comité doivent être fermés. Les rapports d enquêtes où il manque de l information doivent être retournés au directeur responsable pour révision. Note : En raison de la loi sur la confidentialité de l information, la description ne devrait révéler aucun élément permettant d identifier les employés (es) Légende : LWC/CAA : Cas avec absence FAC/CPS : Cas avec premiers soins ORC/ACR : Autre cas rapporté RWC/CTA : Cas travaux allégés MTC/CTM : Cas traitement médical 8
Comité local Santé et Sécurité 6001 : 4- BC9911 (Suivi des plaintes et identification des risques) # 9911/Nexacor Jr/Mo/An 9724 07-06-2011 Description 9911 et numéro (derniers 12 mois) (Svp indiquer la date et le suivi) Problème de tuyauterie au 6 e étage. L évier dégage des odeurs nauséabondes Michel Desharnais Coté direction : fermé Directeur Resp Amélie Gadbois Statut Résolu 6921 22-09-2011 Reste le retour du plaignant. 10348-Coquerelle brune sur le bureau Suivi : Moustafa pour fermer ce cas En attente / Carl Choquette nous confirme que le problème est résolu. Jean-Francois Patrick Clos 11065 19-01-2012 Miroir à changer, 8 e étage de la tour Jean-Talon risque de collision des piétons Le miroir est commandé et sera installé dès sa réception. - Mirroir installé le 21 mars 2012 Marc Rousseau Résolu 9
Note: Les rapports doivent être listés pendant une période maximum de 12 mois. 10
Comité local Santé et Sécurité : 5 - Inspections des lieux de travail 2012 # Adresse Responsable 1 2 600 Jean Talon Est, Mtl, 6 1110 Sauvé Peter Conway 514-786-5686 Yves Poirier 514-391-6026 514-206-5400 cell Inspection Faite par Ali Smithe Irene Armstrong Marc Lefebvre Pierre Nadon Martin McPherson prévue Jr/m inspection faite 26 janvier 26 janvier 28 février 20 février Entrée de données SILT 26 janvier 2012 2012-601-045 29 mai 2012 2012-601-050 3 6420 St- Dominique, Mtl Daniel Zuk 514-391-3841 Pierre Nadon Martin Sanchez 20 mars 20 mars À venir 4 6961 10 e Av., St-Michel Isabelle Poisson 514-723-8105 Martin McPherson Stéphane Gemme 9 avril 9 avril À venir 5 7325 Provencher Louise O Doherty Martin Mcpherson Ali Smith Louise O Doherty 11 Mai 17 mai À venir 6 5220 De Castille, Mtl Alain Mastromatteo 514-870-6688 Pierre Nadon Martin Mcpherson 12 Juin 12 juin À venir 7 8 9 10 600 Jean Talon Est, Mtl, 7,8,9,10 600 Jean Talon Est, Mtl 3.11, SS, RC 4180 Jean Talon Ouest, Mtl 85 Notre Dame, Le Gardeur Peter Conway 514-786-5686 Peter Conway 514-786-5686 Richard Duret 514-731-3091 Ali Smith Irene Armstrong Marc Rousseau Irene Armstrong Marc Rousseau 9 juillet 13 Août? Septembre Daniel Marleau 514-870-5852? Octobre 11 12 600 Jean Talon Est, Mtl, 4,5 6920 Bl Joseph- Renaud, Anjou & 9000 Bl Ray- Lawson Anjou Peter Conway 514-786-5686 Daniel Marleau 514-870-5852? Novembre? Décembre *Les inspections doivent être faites en totalité chaque mois. 11
Lieu de travail Description de la non-conformité Responsable du suivi CLSS Statut Janvier 2012 Février 2012 Mars 2012 Avril 2012 Mai 2012 St-Michel / Exctincteur manquand dans la cafétériat du rez-de chaussé. // Des instincteurs ont étés installés. // la note sera clotûrée lors de notre prochaine réunion. Isabelle Poisson À suivre Juin 2012 Juillet 2012 Août 2012 Septembre 2012 Octobre 2012 Novembre 2012 Décembre 2012 12
Comité local Santé et Sécurité : 6 - Programmes et Activités Santé et Sécurité Jr/Ms/An 23-02-2012 Description Responsable Statut La première semaine de mai, sera la «La semaine des Santés & Sécurité» quelques exemples : - Communiquer à tout le monde avec petit jeu des erreurs. - Faire un dîner avec un Conférencier de Shepell. - Offre avec certain GYM ex: Énergie Cardio - Chaise de massage. Allie Smith Clos 2012-03-19 Pierre apporte l idée d avoir un genre de reportage/témoignage par une personne qui aurait subi une chute. À voir avec Alie / temps OSP Marc se porte volontaire pour faire la vidéo. Clos 13
Comité local Santé et Sécurité 6001 7 - Programmes de formation Statut Cours obligatoires pour les membres du comité CLSS Martin Irene Marc Juan Pierre L801 Code Canadian SST M385 enquête et analyse d accident Z110 cours ergonomie du travail à l ordinateur D-222 premiers soins en santé mentale (management seulement) D-225 premiers soins en santé mentale (Reps CEP) Non disponible SIMDUT Z003 14
Comité local Santé et Sécurité : 8 - Dossiers référés au Comité d entreprise Jr/Ms/An 19-01-2012 Aucun cas référé Description Responsable Statut 15
Comité local Santé et Sécurité : 10 Varia Jr/Ms/An Description Statut 2012-03-15 Un directeur me demande ou il peut se procurer des panneaux danger ou attention glissante ou avisant d un obstacle. 2012-03-19 Martin va voir si Nautilus Plus peut venir faire une promotion pour la semaine de santé PAE/ Shepell 2012-04-13 Ali nous reviens sur la situation de la qualité d air sur les étages à la Tour Jean-Talon / Les budgets sont débloqués et Il y aura des inspections et des actions seront prises. 2012-04-13 Ali fait un retour sur le problème des souris au 3e, plusieurs contacts ont été fait auprès des propriétaires. / Un plan d action est en place afin d ajouter des trappes a souris. De plus, des trappes sont ajoutés au 4e et au 5e avec un exterminateur. Il passe à tous les jours, matin et soir. Sera référé a Allie Smith / clos Sera inclus dans la sem. Santé Mental - Bell En suivi En suivi Note: Tout sujet de discussion ou suivi peut être ajouté à la section varia incluant les suivis sur les mesures d urgence. 16
CLSS: 2012 Dossier: Formulaire 499 Page 1 de 1 Rapport du Comité de Sécurité & de Santé Nom et adresse de l employeur : No Identification de l employeur: Bureau régional : No dossier du ministère: (For Labour Program use only) Bell Canada 1 Alexandre Graham Bell Verdun, H3E-3B3 Exemption du comité: Oui Personne ressource : Allie Smith allie.smith@bell.ca Nom du comité/lieu de travail, adresse si différente de ci-dessus : SCEP SL 6001 600 Jean-Talon E Montréal, Qc H2R-3A9 Nombre d employés représentés par le comité : 1480 Nombre de membres représentants les employés Syndiqués dans le comité : 3 Nombre de membres représentants les employés Non syndiqués dans le comité : 0 Nombre de membres représentants l employeur dans le comité : 3 Effectif total du comité: 6 Nom du syndicat : SCEP Ventre et employés de bureau Note: Les rapports 499 doivent être complétés à chaque réunion pour la période donnée. Décrire tous programmes, enquêtes, questions non résolues ou autres faits particuliers soulevés au cours des 12 mois se terminant le 31 décembre et pouvant avoir une certaine importance pour le Comité. (Joindre une feuille additionnelle au besoin) Président représentant les employés Président représentant l employeur Nom Martin Mcpherson Nom Irenes Armstrong Signature Signature 17