Tableau de Bord Mensuel. Mars 2016

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Tableau de Bord Mensuel Mars 2016

Sommaire I. Synthèse du mois de mars 2016 II. Synthèse de performance des processus III. Phase «Escale» IV. Phase «Enlèvement» V. Phase «Titre de change» VI. ANNEXES

3 I. Synthèse du mois de Mars 2016

1. État d avancement du déploiement a. État général d avancement En service En cours de généralisation Phase «Titre de change» Phase «Escale» Phase «Enlèvement» Souscription Pré-domiciliation Visa Domiciliation Imputation Règlement Apurement Licence d exportation Avis d arrivée DAP + LMD + LMS Manifeste Déclaration sommaire Pointage Sortie marchandise Bon à délivrer DUM Fiche suiveuse Résultat du contrôle Main levée 4

1. État d avancement du déploiement b. Utilisation de portnet Nombre Evolution mensuelle Avis d arrivée (Total) 751 15% Indicateur en progression Indicateur en régression Escale DAP/LMD/LMS 928 28% Manifestes déposés 597 10% Enlèvement Contrôle et visites 2003 14% 5

2. Indicateurs de performance des processus Indicateur en progression Indicateur en régression Valeur(Jour) Evolution Délai de délivrance de la main levée Délai entre la main levée et la sortie de marchandise Délai entre le pointage et la création de la DUM Délai de séjour des conteneurs à l import 2,7 1,1 2,7 6,6 3,8% -30% -11% 0,5% 6

3. Matrice de dématérialisation Dématérialisé Non concerné Non Dématérialisé 7

4. Evolution du délai moyen de séjour en jours 7,5 7,09 6,6 6,27 6,98 6,6 7,17 7,5 9 9,98 9,14 7,96 8,55 7,13 5,72 Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre Novembre Decembre 2015 2016 8

5. Nombre d importateurs : Nombre d importateurs 16 752 3724 2405 804 848 1110 553 1480 1671 1734 1139 1047 774 13 18 89 Janvier Fevrier Mars Avril Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre Novembre Décembre 2015 2016 9

10 II. Synthèse de performance des processus

II. Synthèse de performance des processus o Le délai moyen de séjour des conteneurs est de 6,6 jours. Ce délai se décompose en 3 parties : Délai entre le pointage et la création de la DUM (2,7j) au lieu de (2j). Ce délai s explique par les difficultés que rencontrent les transitaires pour constituer le dossier de dépôt de la DUM, notamment le retard de réception des documents originales ou en cas des marchandises qui transitent sur des courts trajets. Délai d obtention de la main levée depuis la création de la DUM (2,7j) au lieu de (2,6j). Une partie du délai de séjour est relative au retard de paiement des droits, en plus de contrôle physique de la marchandise conteneurisée qui se maintient à un niveau très élevé. Délai moyen entre la main levée et la sortie de la marchandise du terminal est à 3,7 jour. 11

12 III. Phase «Escale»

III. Phase «Escale» Pourcentage des manifestes déposés 92% Délai moyen de dépôt des manifestes 35 h avant l arrivée du navire Port Avis d arrivée Manifestes Déposés % des manifestes déposés Délai de dépôt des Manifestes par l Agent Maritime Délai de validation des manifestes par ADII Agadir 90 81 94 % -29 24 Min Casablanca 286 331 96 % -30 123 Min Dakhla 10 5 83 % 43 36 Min Jorf 114 72 90 % -77 13 Min Laayoune 32 6 46 % 51 8 Min Mohammedia 58 36 72 % -45 9 Min Nador 83 52 90 % -20 32 Min Safi 78 14 93 % -63 7 Min TanTan - - - - - 13

14 IV. Phase «Enlèvement»

IV. Phase «Enlèvement» 1-Taux de programmation des Fiches Suiveuses au port de Casablanca ORGANISMES DE CONTROLE Nombre de fiches suiveuses affectées Nombre de fiches suiveuses affectées ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS ONSSA MCINET 948 1974 3690 53 % 62 % 8 % 15

16 V. Phase «Titre de change»

V. Phase «Titre de change» Les spécifications détaillées du module «Titre de change» ont été réalisées et validées avec les banques. Les développements ainsi que les tests sur le «guichet unique»avec la participation des banques pilotes sont terminés. Les tests des échanges EDI avec l ADII, le DCE, l Office des changes et les banques pilotes sont en cours. Macro-planning du chantier «Titre de change» : Banque Guichet unique Raccordement Portnet CFG AWB Tâche effectuée Tâche en cours Phase pilote Non prévue SGMB BCP BMCE BMCI CAM CDM CIH CITIBANK LA CAIXA BANCO SABADEL UMB ARAB BANK 17

Evolution en nombre des titre d importation (Crées, Domiciliés, Réglés et imputés) : *les titres apurés / réglés partiellement ne sont pas comptabilisés dans le graphe 60000 50000 40000 Taux d annulation 2,6% 34 428 42 880 43 858 45 838 40 458 49 963 55 024 30000 28 341 25 730 20000 19 782 10000 0 295 1 179 4 169 Mars Avril Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars 2015 2016 Domicilié Imputé Créé Réglé 18

Délai moyen de domiciliation des titres d importation (Heure) 3,63 3,38 3,72 2,49 4,56 4,26 3,56 3,92 4,20 3,11 4,41 4,96 4,42 5,99 4,29 3,39 5,23 3,30 3,06 2,93 7,81 4,38 4,86 4,61 4,18 3,07 3,91 4,68 4,64 5,78 3,76 1,11 1,28 ARAB BANK AWB BANCO SABADELL BCP BMCE BMCI CAM CDM CIH CITIBANK LA CAIXA SGMB UMB 19

20 VI. Annexes

VI. ANNEXES 1. Evolution mensuelle du nombre des Avis d Arrivée par Port 160 140 120 100 80 60 40 20 0 mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre janvier fevrier mars 2015 2016 Agadir Dakhla Jorf Laayoune Mohammedia Nador Safi TanTan 295 257 259 239 251 235 254 236 257 248 260 286 217 Casablanca mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre janvier fevrier mars 2015 2016 21

VI. ANNEXES 2. Evolution mensuelle du nombre de manifeste par port 100 90 80 70 60 50 40 30 20 10 0 mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre janvier fevrier mars Agadir Dakhla Jorf Laayoune Mohammedia Nador Safi TanTan 2015 2016 343 329 326 291 296 301 335 325 314 315 323 331 273 Casablanca mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre janvier fevrier mars 2015 2016 22

N

VI. ANNEXES 4. Intégration des messages PORTNET entre les systèmes d information des partenaires Message GUIDE ANP ADII MARSA MAROC SOMAPORT MCI-NT ONSSA Avis d'arrivée IFTMAN En service En service En service En service Demande d'attribution de Poste IFTMBP En service En service En service En service Message marchandise dangereuse et spéciale IFTDGN En service En service En service Hors service Manifeste COPRAR En service Déclaration sommaire en service En service Hors service Bon à délivrer COREOR Non planifié Non planifié Non planifié Gestion des transporteurs COPINO Non planifié Non planifié Non planifié E/S terminal CODECO En service En service Rapport de (dé)chargement des conteneurs (Pointage) COARRI En service En service DUM CUSDEC En service Non planifié Non planifié En développement En développement 24

VI. ANNEXES 5. Indicateurs de performance des processus : Délais 25

VI. ANNEXES 6.D1 : Délai moyen de traitement en minutes, par l ANP, des avis d arrivée 23 27 19 20 37 29 33 21 17 19 15 20 27 23 29 janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre 2015 2016 MOYENNE (des jours) MAX MIN Taux de rejet des AV Ecart-type 29 min 72 min 20 min 16% 16,5 min 26

VI. ANNEXES 7. D2 : Délai moyen de dépôt en heures, par l agent maritime, des manifestes janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre -18-35 -26-33 -35-30 -28-31 -32-34 -35-39 -31-42 -30 2015 2016 Pourcentage des manifestes déposés par plage horaire 56 % 36 % 8 % Délai moyen de dépôt des manifestes 35 H avant l arrivée Total Inférieur à -24h Entre -24h et 0h Supérieur à 0h 27

VI. ANNEXES 8. D3 : Evolution du délai moyen de réponse en minutes, de l ADII, sur les demande de validation des manifestes 329 298 287 269 166 160 150 7 20 76 42 57 95 51 12 janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre 2015 2016 Délai de validation des manifeste par l'adii par intervalle de durée 59 % 74% des manifestes reçoivent une réponse (validation ou rejet ) dans un délai de moins de 10 minutes, une minorité contribue négativement à l augmentation de la moyenne mensuelle, ceci est dû à quelques problèmes de transmission de données. 15 % 26 % Inférieur à 5min Entre 5min et 10min Supérieur à 10min 28

VI. ANNEXES 9. D4 : Délai moyen de séjour des conteneurs au Port de Casablanca (Destinés à l importation) 7,09 6,27 6,98 7,17 7,50 9,00 9,98 9,14 7,96 8,55 7,13 5,72 7,5 6,6 6,6 janv.-15 févr.-15 mars-15 avr.-15 mai-15 juin-15 juil.-15 août-15 sept.-15 oct.-15 nov.-15 déc.-15 janv.-16 févr.-16 mars-16 Repartition du delai de sejour par Jour 45% 42% 13% Inférieur à 5j Entre 5j et 10j Supérieur à 10j 29

VI. ANNEXES 10. D5 : Délai moyen en jour de réalisation d inspection physique à partir du dépôt de la DUM 4,25 3,22 3,78 2,94 2,52 2,60 2,79 2,75 2,77 3,11 1,70 1,75 1,97 2,07 2,29 janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre 2015 2016 30

VI. ANNEXES 11. D6 : Délai moyen d obtention de la main levée Délai d'obtention, en heure, de la main levée 198 35 41 100 56 58 10 64 76 79 76 56 69 55 57 janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre 2015 2016 37% Ventilation de la main levée par tranche de délai 32% 23% 9% <=1j >1j et <=3j >3j et <=7j >7j 31

VI. ANNEXES 12. D7 : Délai moyen entre la main levée et la sortie de la marchandise (en heures) 43 42 50 27 29 28 30 19 45 40 28 43 31 36 28 janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre 2015 2016 Délai entre la main levée et la sortie de la marchandise (par tranche) 90% 10% Inférieur à 1J Supérieur à 1J 32

VI. ANNEXES 13. D8 : Délai moyen entre le pointage et la création de la DUM (en heures) 321 296 Délai moyen entre le dépôt de la DUM et le pointage (en heures) 31 11 106 89 98 108 106 86 102 81 70 63 56 janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre 2015 2016 Pourcentage des DUMs crée avant et après le pointage des conteneurs 91% 9% création de la DUM avant le pointage création de la DUM après le pointage 33