Enfants de 3 à 6 ans Enfants de 6 à 13 ans Accueil de Loisirs FARDELOUP Ecole Primaire Louis Pécout Quartier de Fardeloup 13600 LA CIOTAT 04.42.08.57.53 Accueil matin de 8h à 9h30 Accueil de Loisirs PAUL BERT Ecole Primaire Paul Bert Traverse de la Marine 13600 LA CIOTAT 04.42.83.16.03 Accueil matin de 8h à 9h Accueil soir de 17h à 18h Accueil soir de 17h à 18h VILLE DE LA CIOTAT SERVICE POLE ACCUEIL ENFANCE Rond-point des messageries maritimes BP161 13708 La Ciotat cedex TEL : 04-42-83-89-13 / FAX : 04-42-83-89-67 MAIL : pae@mairie-laciotat.fr
ACCUEILS DE LOISIRS - VILLE DE LA CIOTAT FICHE DE PRE-INSCRIPTION ANNEE 2010-2011 Nom enfant : Prénom enfant : Date de naissance : Sexe (1) : Féminin Masculin (1) cocher la case correspondante Enfants âgés de 3 à 6 ans Fardeloup Enfants âgés de 6 à 13 ans Paul Bert Nom et Prénom du responsable légal : Adresse : Domicile : Portable : Travail: Email : PERIODE(S) SOUHAITEE(S) * : Année 2010-2011 Les mercredis à la journée (de 8 h 00 à 18 h 00) Les mercredis matin sans repas (de 8 h 00 à 12 h 15 maximum) Les mercredis après-midi sans repas (de 13 h 30 à 18 h 00) Vacances de Toussaint Vacances de Noël Vacances d hiver Vacances de Printemps Cocher la ou les case(s) correspondant à vos souhaits ATTENTION : DOSSIER A RETOURNER MUNI DES PIECES OBLIGATOIRES SUIVANTES : - La photocopie de votre avis d imposition 2008 (pour les enfants ne fréquentant pas le restaurant scolaire), - Les Bons C.A.F. (pour le ou les ayant(s) droit(s)), - Certificat Médical, - Assurance Extra-Scolaire Année 2010-2011, - La fiche sanitaire de liaison ci-jointe dûment complétée, - Les règles de fonctionnement, se trouvant au verso, dûment datées et signées.
AUTORISATION PARENTALE OBLIGATOIRE Je soussigné(e) Père - Mère - Tuteur (1), responsable de l enfant autorise mon fils - ma fille (1), à pratiquer les activités du centre ; autorise le directeur du centre à faire soigner mon fils - ma fille (1) et à faire pratiquer les interventions d urgence, éventuellement sous anesthésie générale, suivant les prescriptions des médecins ; m engage à payer la part des frais de séjour incombant à la famille, les frais médicaux, d hospitalisation et d opération éventuels ; m engage à prendre à ma charge les suppléments dus à un retour individuel de notre enfant, ainsi que les frais d accompagnement. Fait à, le SIGNATURE : (1) Rayer les mentions inutiles
Date : CERTIFICAT MEDICAL OBLIGATOIRE Je soussigné, Docteur... Certifie que l enfant... Est en bonne santé et ne présente pas de signes de maladie contagieuse cliniquement décelable, Est apte à la vie en collectivité, Est à jour de ses vaccinations obligatoires, Présente une contre-indication à la pratique du sport suivant :... Signature et cachet : Nombre de cases cochées
REGLES DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS Les Accueils de Loisirs accueillent dans la limite des places disponibles, les enfants de la commune âgés de 3 à 13 ans. Les enfants des autres communes sont acceptés en fonction des places disponibles et au tarif maximum. Périodes de fonctionnement Les Accueils de Loisirs sont ouverts de septembre à août, tous les mercredis et pendant les vacances de 8h00 à 18h00, à l'exception des samedis, dimanches et jours fériés. Leur durée de fonctionnement est divisée en périodes dont les limites sont déterminées chaque année en fonction des dates des vacances scolaires. ATTENTION : à titre exceptionnel, la Municipalité se réserve le droit de supprimer une journée de fonctionnement Conditions de fonctionnement La Caisse d'allocations Familiales peut accorder des bons d'aide aux temps libres (valables pour les vacances) pour une durée de 5 jours consécutifs minimum. Leur montant sera déductible de la participation demandée aux familles. Il est obligatoire de nous fournir les Bons CAF lors de l inscription. Les frais de l Accueil de Loisirs peuvent vous faire bénéficier d une réduction d impôts (pour plus d information voir notice jointe à votre déclaration d impôt sur le revenu). Des attestations récapitulatives sont délivrées par le service, uniquement sur demande et en fin d année. Sauf motif impérieux dûment signifié par écrit, les enfants ne seront pas rendus aux parents avant l'heure de fermeture. L enfant ne pourra être confié aux parents ou à toute autre personne que par demande écrite et signée de son responsable légal, qui déchargera le Directeur de l Accueil de Loisirs de toute responsabilité. Un repas sera servi aux enfants à midi et un goûter à 16 heures. En cas d allergies à certains aliments, fournir la photocopie du certificat médical à la Direction de l Accueil de Loisirs. Si une médication a été prescrite, apporter les médicaments et la photocopie de l ordonnance correspondante. Les bouteilles, récipients en verre, canifs, pistolets à bouchons, etc... sont strictement interdits. Les parents autorisent le Directeur à faire soigner leur(s) enfant(s) et à faire pratiquer les interventions d'urgence suivant les prescriptions du médecin qui aura examiné l enfant. Les enfants atteints d'affection pouvant compromettre la santé du groupe ne sont pas acceptés. Pour être acceptés à l Accueil de Loisirs, les enfants devront être scolarisés L'inscription à l Accueil de Loisirs entraîne l'acceptation sans réserve du présent règlement. Chaque mois vous recevrez une fiche de confirmation d inscription que vous devez obligatoirement nous retourner dûment complétée et une fiche de validation d inscription, uniquement pour les vacances scolaires. Tout changement ou annulation devra être signifié par écrit, au plus tard 15 jours avant la période choisie. De plus, toute absence pour raison médicale devra être justifiée au service par la présentation d un certificat sous 48 heures. Dans tous les cas : - En période scolaire, (les mercredis), la première journée d absence sera due et facturée - Pendant les vacances scolaires, les 2 premières journées d absence seront dues et facturées. Modalités de paiement Une facture vous sera envoyée à la période échue au début du mois suivant. Les périodes vous seront facturées en fonction des choix stipulés sur la fiche de confirmation. Informations aux usagers Le fichier informatique utilisé a fait l objet d une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Liberté (N 462619). D autre part, conformément à la Loi du 6 Janvier 1978, pour toute communication ou rectification des informations vous concernant, notre service vous renseignera immédiatement pour une demande orale et dans un délai de deux semaines pour une demande écrite. * Suite à la Délibération n 39 du 23 Novembre 2009, créant l accueil des mercredis en demi-journée, le présent règlement est en cours de modification. Je Soussigné(e) Certifie avoir pris connaissance des règles de fonctionnement des Centres de Loisirs. Date : Signature : (Précédé de la mention «Lu et approuvé»)
PERIODES DE FONCTIONNEMENT-ANNEE SCOLAIRE 2010-2011 2010 2011 septembre octobre novembre décembre janvier février mars avril mai juin Mercredi 8 Mercredi6 Mardi2 Mercredi1 Mercredi 5 Mercredi 2 Mardi 1 Mercredi 6 Mercredi 4 Mercredi 1 Mercredi 15 Mercredi 13 Mercredi 3 Mercredi 8 Mercredi 12 Mercredi 9 Mercredi 2 Mercredi 13 Mercredi 11 Mercredi 8 Mercredi 22 Mercredi 20 Mercredi 10 Mercredi 15 Mercredi 19 Mercredi 16 Jeudi 3 Lundi 18 Mercredi 18 Mercredi 15 Mercredi 29 Lundi 25 Mercredi 17 Lundi 20 Mercredi 26 Lundi 21 Vendredi 4 Mardi 19 Mercredi 25 Mercredi 22 Mardi 26 Mercredi 24 Mardi 21 Mardi 22 Mercredi 9 Mercredi 20 Mercredi 27 Mercredi 22 Mercredi 23 Mercredi 16 Jeudi 21 Jeudi 28 Jeudi 23 Jeudi 24 Mercredi 23 Vendredi 22 Vendredi 29 Vendredi 24 Vendredi 25 Mercredi 30 Mardi 26 Lundi 27 Lundi 28 Mercredi 27 Mardi 28 Jeudi 28 Mercredi 29 Vendredi 29 Jeudi 30 Vendredi 31 TARIFS JOURNALIERS TARIF Quotient Familial* 1 ER ENFANT 2 EME ENFANT 3 EME ET SUIVANT(S) A 0 à 2 927.02 7.41 5,60 3,63 B 2 927.03 à 4 390.53 8.35 6.22 4,10 C 4 390.54 à 5 854.04 10.22 7,62 5.08 D 5 854.05 à 8 781.06 13,01 9.53 6,42 E 8 781.07 à 11 708.08 16.64 12,38 8.35 F 11 708.09 et plus 18,46 13.74 9,08 TARIFS DEMI JOURNEE TARIF Demi-journée MATIN OU APRES MIDI A 0 à 2 927.02 3.09 B 2 927.03 à 4 390.53 3.20 C 4 390.54 à 5 854.04 3.95 D 5 854.05 à 8 781.06 5,11 E 8 781.07 à 11 708.08 6.76 F 11 708.09 et plus 7,56 Revenu imposable * Quotient Familial (QF) = Renseignements figurant sur votre avis d imposition 2008 Nombre de parts
MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Code de l'action Sociale et des Familles N 10008*02 FICHE SANITAIRE DE LIAISON 1 - ENFANT NOM : PRÉNOM : DATE DE NAISSANCE : GARÇON FILLE DATES ET LIEU DU SÉJOUR : CETTE FICHE PERMET DE RECUEILLIR DES INFORMATIONS UTILES PENDANT LE SÉJOUR DE L'ENFANT ; ELLE ÉVITE DE VOUS DÉMUNIR DE SON CARNET DE SANTÉ ET VOUS SERA RENDUE À LA FIN DU SÉJOUR. 2 - VACCINATIONS (se référer au carnet de santé ou aux certificats de vaccinations de l'enfant). VACCINS oui non DATES DES VACCINS RECOMMANDÉS DATES OBLIGATOIRES DERNIERS RAPPELS Diphtérie Tétanos Poliomyélite Ou DT polio Ou Tétracoq BCG Hépatite B Rubéole-Oreillons-Rougeole Coqueluche Autres (préciser) SI L'ENFANT N'A PAS LES VACCINS OBLIGATOIRES JOINDRE UN CERTIFICAT MÉDICAL DE CONTRE-INDICATION ATTENTION : LE VACCIN ANTI-TÉTANIQUE NE PRÉSENTE AUCUNE CONTRE-INDICATION 3 - RENSEIGNEMENTS MÉDICAUX CONCERNANT L'ENFANT L'enfant suit-il un traitement médical pendant le séjour? oui non Si oui joindre une ordonnance récente et les médicaments correspondants (boîtes de médicaments dans leur emballage d'origine marquées au nom de l'enfant avec la notice) Aucun médicament ne pourra être pris sans ordonnance. L'ENFANT A-T-IL DEJA EU LES MALADIES SUIVANTES? RUBÉOLE VARICELLE ANGINE RHUMATISME ARTICULAIRE AIGÜ OUI NON OUI NON OUI NON OUI NON OUI NON COQUELUCHE OTITE ROUGEOLE OREILLONS OUI NON OUI NON OUI NON OUI NON SCARLATINE ALLERGIES : ASTHME oui non MÉDICAMENTEUSES oui non ALIMENTAIRES oui non AUTRES... PRÉCISEZ LA CAUSE DE L'ALLERGIE ET LA CONDUITE À TENIR (si automédication le signaler)........
INDIQUEZ CI-APRÈS : LES DIFFICULTÉS DE SANTÉ (MALADIE, ACCIDENT, CRISES CONVULSIVES, HOSPITALISATION, OPÉRATION, RÉÉDUCATION) EN PRÉCISANT LES DATES ET LES PRÉCAUTIONS À PRENDRE. 4 - RECOMMANDATIONS UTILES DES PARENTS VOTRE ENFANT PORTE-T-IL DES LENTILLES, DES LUNETTES, DES PROTHÈSES AUDITIVES, DES PROTHÈSES DENTAIRES, ETC PRÉCISEZ. 5 - RESPONSABLE DE L'ENFANT NOM... PRÉNOM... ADRESSE (PENDANT LE SÉJOUR)......... TÉL. FIXE (ET PORTABLE), DOMICILE :... BUREAU :... NOM ET TÉL. DU MÉDECIN TRAITANT (FACULTATIF)... Je soussigné,...responsable légal de l'enfant, déclare exacts les renseignements portés sur cette fiche et autorise le responsable du séjour à prendre, le cas échéant, toutes mesures (traitement médical, hospitalisation, intervention chirurgicale) rendues nécessaires par l'état de l'enfant. Date : Signature : A REMPLIR PAR LE DIRECTEUR A L'ATTENTION DES FAMILLES COORDONNÉES DE L'ORGANISATEUR DU SÉJOUR OU DU CENTRE DE VACANCES......... OBSERVATIONS
LES INSCRIPTIONS SE FERONT UNIQUEMENT PAR COURRIER Les dossiers dûment complétés et signés, sont à retourner A l adresse suivante : Mairie de La Ciotat Service Pôle Accueil Enfance Rond Point des Messageries Maritimes BP 161 13708 LA CIOTAT Cedex TEL : 04-42-83-89-13/FAX : 04-42-83-89-67 MAIL : pae@mairie-laciotat.fr Les inscriptions seront enregistrées dans la limite des places disponibles Tout dossier incomplet et sans le cachet de la poste ne sera pas traité L équipe du Pôle Accueil Enfance s engage à vous informer de la suite donnée à votre demande d inscription dans les meilleurs délais