Centre Interdépartemental de Gestin de la Grande Curnne de la Régin d Île-de-France EXAMEN PROFESSIONNEL D AVANCEMENT DE GRADE Filière technique Catégrie C ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL DE 1 ère CLASSE Éditin mai 2015 Textes de référence Cnditins d'accès SOMMAIRE Le cadre d'emplis et la descriptin des fnctins Recmmandatins imprtantes Dispsitins applicables aux candidats handicapés Les épreuves infrmatins générales Nature des épreuves Liste des spécialités et ptins uvertes pur la sessin 2016 Nminatin Rémunératin Liste des spécialités et ptins Adresses Textes de référence Li n 83-634 du 13 juillet 1983 mdifiée, prtant drits et bligatins des fnctinnaires, Li n 84-53 du 26 janvier 1984 mdifiée, prtant dispsitins statutaires relatives à la fnctin publique territriale, Li n 84-594 du 12 juillet 1984 mdifiée relative à la frmatin des agents de la fnctin publique territriale, Décret n 95-681 du 9 mai 1995 mdifié fixant les cnditins d inscriptin des candidats aux cncurs à la fnctin publique de l Etat par vie télématique, Décret n 2006-1691 du 22 décembre 2006 mdifié prtant statut particulier du cadre d emplis des adjints techniques territriaux, ntamment sn article 11, Décret n 2007-114 du 29 janvier 2007 mdifié fixant les mdalités d rganisatin des examens prfessinnels prévus aux articles 11 et 26 du décret n 2006-1691 du 22/12/2006, mdifié prtant statut particulier du cadre d emplis des adjints techniques territriaux, Décret n 2008-512 du 29 mai 2008 relatif à la frmatin statutaire bligatire des fnctinnaires territriaux, Décret n 2013-908 du 10 ctbre 2013 relatif aux mdalités de désignatin des membres de jury et des cmités de sélectin pur le recrutement et la nminatin des fnctinnaires relevant de la fnctin publique de l Etat, de la fnctin publique territriale et de la fnctin publique hspitalière. Décret n 2013-593 du 5 juillet 2013 relatif aux cnditins générales de recrutement et d avancement de grade et prtant dispsitins statutaires diverses applicables aux fnctinnaires de la fnctin publique territriales, Arrêté du 29 janvier 2007 fixant la liste des ptins pur les cncurs d adjints techniques territriaux de 1 ère classe en applicatin de l article 3 du décret n 2007-108 du 29 janvier 2007 fixant les mdalités d rganisatin des cncurs pur le recrutement des adjints techniques territriaux de 1 ère classe. Service cncurs Mai 2015 Page 1 sur 6
Cnditins d accès L examen prfessinnel d avancement au grade d adjint technique territrial de 1 ère classe est uvert uniquement aux adjints techniques territriaux de 2 ème classe ayant atteint le 4 ème écheln et cmptant au mins tris ans de services effectifs (1) dans leur grade. (1) A nter : en applicatin de l article 16 du décret n 2013-593 du 5 juillet 2013, les candidats peuvent subir un examen prfessinnel au plus tôt un an avant la date à laquelle ils divent remplir les cnditins d inscriptin au tableau annuel d avancement établi après avis de la cmmissin administrative paritaire. Les candidats nt dnc jusqu au 31/12/2017 pur remplir les cnditins requises à l examen prfessinnel rganisé le 19/01/2016. Les services effectifs excluent les pérides accmplies en qualité de nn titulaire. Par ailleurs, les candidats divent être titulaires du grade d adjint technique territrial de 2 ème classe au plus tard le jur de l examen sit le 19/01/2016. Enfin les candidats aux examens prfessinnels divent également justifier qu ils snt en activité le jur de la clôture des inscriptins (article 8 alinéa 2 du décret n 2013-593 du 5 juillet 2013) Le cadre d emplis et la descriptin des fnctins Le cadre d emplis des adjints techniques territriaux classés en catégrie C relève de la filière technique. Il cmprend les grades d adjint technique de 2 ème classe d adjint technique de 1 ère classe, d adjint technique principal de 2 ème classe et d adjint technique principal de 1 ère classe Les adjints techniques territriaux snt chargés de tâches techniques d exécutin. Ils exercent leurs fnctins dans les dmaines du bâtiment, des travaux publics, de la virie et des réseaux divers, des espaces naturels et des espaces verts, de la mécanique et de l électrmécanique, de la restauratin, de l envirnnement et de l hygiène, de la lgistique et de la sécurité, de la cmmunicatin et du spectacle, de l artisanat d art. Ils peuvent également exercer un empli : 1 D égutier, chargé de maintenir les éguts, visitables u nn, dans un état permettant l éculement des eaux usées ; 2 D ébueur u d agent du service de nettiement chargé de la gestin et du traitement des rdures ménagères ; 3 De fssyeur u de prteur chargé de prcéder aux travaux nécessités par les pératins mrtuaires ; 4 D agent de désinfectin chargé de participer aux mesures de prphylaxie des maladies cntagieuses, ntamment par la désinfectin des lcaux et la recherche des causes de la cntaminatin. Ils peuvent également assurer la cnduite de véhicules, dès lrs qu ils snt titulaires du permis de cnduire apprprié en état de validité. Ils ne peuvent tutefis se vir cnfier de telles missins qu après avir subi avec succès les épreuves d un examen psychtechnique, ainsi que des examens médicaux apprpriés. Un arrêté du ministre chargé des cllectivités territriales fixe les cnditins dans lesquelles nt lieu ces examens. Ils peuvent également exercer des fnctins de gardiennage, de surveillance u d entretien dans les immeubles à usage d habitatin relevant des cllectivités territriales et de leurs établissements publics ainsi que des abrds et dépendances de ces immeubles. Leurs missins cmprtent aussi l exécutin de tâches administratives, pur le cmpte du bailleur, auprès des ccupants des immeubles et des entreprises extérieures. A ce titre, ils peuvent être nmmés régisseurs de recettes u régisseurs d avance et de recettes. Ils cncurent au maintien de la qualité du service public dans les ensembles d habitat urbain par des activités d accueil, d infrmatin et de médiatin au bénéfice des ccupants et des usagers. Ils peuvent également exercer leurs fnctins dans les labratires d analyses médicales, chimiques u bactérilgiques. Lrsqu ils snt titulaires d un grade d avancement, les adjints techniques territriaux peuvent assurer la cnduite de pids lurds et de véhicules de transprt en cmmun. Les adjints techniques territriaux de 2e classe snt appelés à exécuter des travaux techniques u uvriers. Ils peuvent être chargés de la cnduite d engins de tractin mécanique ne nécessitant pas de frmatin prfessinnelle et être chargés de la cnduite de véhicules de turisme u utilitaires légers, dès lrs qu ils snt titulaires du permis apprprié en état de validité. Les adjints techniques territriaux de 2 ème classe peuvent assurer à titre accessire la cnduite de pids lurds et de véhicules de transprt en cmmun nécessitant une frmatin prfessinnelle. Ils peuvent être chargés de l exécutin de tus travaux de cnstructin, d entretien, de réparatin et d explitatin du réseau rutier départemental ainsi que des travaux d entretien, de grsses réparatins et d équipement sur les vies navigables, dans les prts maritimes, ainsi que dans les dépendances de ces vies et prts. Ils peuvent en utre être chargés de secnder les assistants territriaux médic-techniques u, le cas échéant, les ingénieurs chimistes, médecins, bilgistes, pharmaciens u vétérinaires dans les tâches matérielles et les préparatins curantes nécessitées par l exécutin des analyses. Pur exercer les fnctins d agent de désinfectin chargé de participer aux mesures de prphylaxie des maladies cntagieuses, ils divent avir satisfait à un examen d aptitude. Un arrêté du ministre chargé des cllectivités territriales fixe les mdalités d rganisatin ainsi que la nature des épreuves de cet examen. Les adjints techniques territriaux de 1re classe snt appelés à exécuter des travaux uvriers u techniques nécessitant une qualificatin prfessinnelle. Ils peuvent, en utre, exercer l empli d égutier, travaillant de façn cntinue en réseau suterrain et bénéficiant de ce fait du régime applicable en milieu insalubre. Ils peuvent également rganiser des cnvis mrtuaires, u encre répartir u exécuter les tâches relatives aux mesures de prphylaxie des maladies cntagieuses, de désinfectin des lcaux et de recherche des causes de cntaminatin. Service cncurs Mai 2015 Page 2 sur 6
Recmmandatins imprtantes Il est recmmandé au candidat : de vérifier qu il répnd à tutes les cnditins d inscriptin à l examen prfessinnel d avancement de grade : dans le cas cntraire le chèque de 6,00 ne sera pas restitué. de cmpléter avec le plus grand sin, les mentins du dssier d inscriptin. Celui-ci dit être accmpagné des pièces justificatives demandées : tut dssier vide (sans aucune pièce annexée) sera systématiquement rejeté. Par ailleurs, tut dssier d inscriptin qui ne serait que l impressin de la page d écran de la préinscriptin u la phtcpie d un autre dssier d inscriptin u d un dssier d inscriptin recpié sera rejeté. La préinscriptin sur internet est individuelle. Si la pièce bligatire (état de services) n est pas returnée avec le dssier, une seule réclamatin sera adressée au candidat avant l annulatin de sn dssier. Les dssiers envyés à une adresse mal libellée, dépsés u pstés hrs délais (cachet de la pste faisant fi) u insuffisamment affranchis sernt systématiquement refusés et, dans ce cas seulement, le chèque sera restitué au candidat. Les demandes de mdificatin de spécialités u ptins, ne snt pssibles que jusqu à : la date limite de demande d inscriptin en réalisant une nuvelle demande d inscriptin sur internet, la date limite de retur des dssiers par écrit, fax, mail à l adresse suivante : cncurs@cigversailles.fr en n ubliant pas de préciser vtre numér de dssier (lgin) vtre nm et vtre prénm, ainsi que l examen prfessinnel cncerné. Dispsitins applicables aux candidats handicapes La li du 26 janvier 1984 mdifiée prévit ntamment des dérgatins aux règles nrmales de dérulement des cncurs et des examens afin, d adapter la durée et le fractinnement des épreuves aux myens physiques des candidats u de leur apprter les aides humaines et techniques nécessaires. Ces dérgatins ne peuvent cncerner que les persnnes rientées en milieu rdinaire de travail et mentinnées aux 1, 2, 3, 4, 9, 10, et 11 de l article L. 5212-13 du cde du travail (article ayant remplacé l article L. 323-3). 1 Les travailleurs recnnus handicapés par la cmmissin des drits et de l autnmie des persnnes handicapées mentinnée à l article L. 146-9 du cde de l actin sciale et des familles ; 2 Les victimes d accidents du travail u de maladies prfessinnelles ayant entraîné une incapacité permanente au mins égale à 10% et titulaires d une rente attribuée au titre du régime général de sécurité sciale u de tute autre régime de prtectin sciale bligatire ; 3 Les titulaires d une pensin d invalidité attribuée au titre du régime général de sécurité sciale, de tut autre régime de prtectin sciale bligatire u au titre des dispsitins régissant les agents publics à cnditin que l invalidité des intéressés réduise au mins des deux tiers leur capacité de travail u de gain ; 4 Les bénéficiaires mentinnées à l article L. 394 du cde des pensins militaires d invalidité et des victimes de la guerre ; 9 Les titulaires d une allcatin u d une rente d invalidité attribuée dans les cnditins définies par la li n 91-1389 du 31 décembre 1991 relative à la prtectin sciale des sapeurs-pmpiers vlntaires en cas d accident survenu u de maladie cntractée en service ; 10 Les titulaires de la carte d invalidité définie à l article L. 241-3 du cde de l actin sciale et des familles ; 11 Les titulaires de l allcatin aux adultes handicapés. Lrs de sn inscriptin, tute persnne dnt le handicap est recnnu, suhaitant bénéficier des aménagements prévus par la règlementatin dit en faire la demande, et dit, en plus des dcuments exigés à l inscriptin, prduire : - les justificatifs attestant de la qualité de persnne recnnue handicapée (ntamment décisin de la CDAPH pur les travailleurs handicapés) ; - un certificat médical délivré par un médecin agréé se prnnçant sur la cmpatibilité du handicap avec le u les emplis auxquels l examen prfessinnel dnne accès, cmpte tenu des pssibilités de cmpensatin du handicap, et avis médical sur les mesures d'aménagement d'épreuves de l examen prfessinnel, destinées ntamment, à adapter la durée (1/3 temps) et le fractinnement des épreuves aux myens physiques des candidats vire parfis à leur apprter les aides humaines et techniques nécessaires à préciser par le candidat lrs de sn inscriptin. Les épreuves - Infrmatins générales Cet examen prfessinnel d avancement au grade d adjint technique territrial de 1 ère classe cmprte une épreuve écrite et une épreuve pratique. Il est attribué à chaque épreuve une nte de 0 à 20. L épreuve écrite est annyme et fait l bjet d une duble crrectin. Tute nte inférieure à 5 sur 20 entraîne l éliminatin du candidat. Chaque nte est multipliée par le cefficient crrespndant. L absence à l une des épreuves entraîne l éliminatin du candidat. Snt autrisés à se présenter à l épreuve pratique les candidats ayant btenu une nte égale u supérieure à 5 sur 20 à l épreuve écrite. Un candidat ne peut être déclaré admis si la myenne des ntes btenues est inférieure à 10/20. A l issue des épreuves, le jury arrête, par rdre alphabétique, la liste des candidats admis à l examen prfessinnel, par spécialité et par ptin. 13ervice cncurs Mai 2015 Page 3 sur 6
I- Epreuve écrite. Nature des épreuves Une épreuve écrite à caractère prfessinnel, prtant sur la spécialité chisie par le candidat lrs de sn inscriptin. Cette épreuve cnsiste, à partir de dcuments succincts remis au candidat, en tris à cinq questins appelant des répnses brèves u sus frme de tableaux et destinées à vérifier les cnnaissances et aptitudes techniques du candidat (durée : une heure trente ; cefficient 2). Les spécialités précitées snt : Bâtiment, travaux publics, virie et réseaux divers, Espaces naturels, espaces verts, Mécanique, électrmécanique, Restauratin, Envirnnement, hygiène, Cmmunicatin, spectacle, Lgistique et sécurité, Artisanat d art, Cnduite de véhicules. II- Epreuve pratique. Une épreuve pratique dans l ptin chisie par le candidat, lrs de sn inscriptin, au sein de la spécialité cnsidérée et destinée à permettre d apprécier l expérience prfessinnelle du candidat, sa mtivatin et sn aptitude à exercer les missins qui lui sernt cnfiées. Elle cmprte une mise en situatin cnsistant en l accmplissement d une u de plusieurs tâches se rapprtant à la maîtrise des techniques et des instruments que l exercice de cette ptin implique de façn curante. Cet exercice est cmplété de questins sur la manière dnt le candidat cnduit l épreuve, ainsi que sur les règles applicables en matière d hygiène et de sécurité. La durée de l épreuve est fixée par le jury en fnctin de l ptin. Elle ne peut être inférieure à une heure ni excéder quatre heures ; (cefficient 3). Liste des spécialités et ptins uvertes pur la sessin 2016 Spécialité «bâtiment, travaux publics, virie et réseaux divers» Peintre, pseur de revêtements muraux, Installatin, entretien et maintenance des installatins sanitaires et thermiques (plmbier), Menuisier, Maçn, uvrier du bétn, Ouvrier en VRD, Agent d explitatin de la virie publique, Ouvrier d entretien des équipements sprtifs, Maintenance des bâtiments (agent plyvalent), Serrurier, ferrnnier, Spécialité «espaces naturels, espaces verts» : Emplyé plyvalent des espaces verts et naturels. Prductins de plantes : pépinières et plantes à massif, flriculture Spécialité «mécanique, électrmécanique : Installatin et maintenance des équipements électriques. Electrtechnicien, électrmécanicien Spécialité «restauratin» Cuisinier, Restauratin cllective : liaisn chaude, liaisn fride (hygiène et sécurité alimentaire). Spécialité «envirnnement, hygiène» Prpreté urbaine, cllecte des déchets, Hygiène et entretien des lcaux et espaces publics, Entretien des piscines, Agent d assainissement, Spécialité «cmmunicatin, spectacle» Agent plyvalent du spectacle, Prjectinniste Spécialité «lgistique et sécurité» Magasinier, Mnteur, levageur, cariste Maintenance bureautique, Surveillance, télésurveillance, gardiennage. Spécialité «cnduite de véhicule» Cnduite de véhicules pids lurds, Cnduite de véhicules de transprts en cmmun, Mécanicien des véhicules à mteur Diesel, Résultats et nminatin A l issue des épreuves, le jury arrête, par rdre alphabétique, la liste des candidats admis à l examen prfessinnel. Cette liste fait mentin de la spécialité et de l ptin chisies par le candidat. La réussite à l examen prfessinnel d avancement de grade ne vaut pas nminatin. Les lauréats, purrnt être nmmés après inscriptin sur un tableau annuel d avancement établi après avis de la cmmissin administrative paritaire. Le nmbre de prmtins susceptibles d être prnncées par la vie de l examen prfessinnel u par celle au chix ne peut être inférieur au quart du nmbre ttal des prmtins. Tutefis, lrsqu une seule prmtin est prnncée au titre d une année par l autrité territriale par la vie de l examen prfessinnel u par celle au chix, les dispsitins de l alinéa précédent ne snt pas applicables. Lrsqu elle intervient dans les tris ans suivant cette prmtin, la prmtin suivante ne peut être effectuée qu en applicatin de l autre vie d avancement. Dans cette hypthèse, la règle qui précède est à nuveau applicable. Rémunératin Les fnctinnaires territriaux perçivent un traitement mensuel basé sur des échelles indiciaires. Ce système qui sert de base à la rémunératin est le même que celui applicable aux fnctinnaires de l Etat et subit les mêmes majratins. Le grade d adjint technique territrial de 1 ère classe est affecté d une échelle indiciaire allant de 342 à 432 (indices bruts) et cmprte 12 échelns. 13ervice cncurs Mai 2015 Page 4 sur 6
Le traitement brut mensuel, au 1 er janvier 2015, est de : 1 495,58 eurs au 1 er écheln, 1 768,77 eurs au 12 ème écheln. AU TRAITEMENT S AJOUTENT - une indemnité de résidence (seln les znes), et éventuellement : - le supplément familial de traitement, - certaines primes u indemnités. Les fnctinnaires des cllectivités territriales snt affiliés à un régime particulier de sécurité sciale et de retraite accrdant les mêmes avantages que le régime des fnctinnaires de l Etat. Liste des ptins puvant être uvertes à l examen prfessinnel 1 Spécialité «bâtiment, travaux publics, virie et réseaux divers» Plâtrier, Peintre, pseur de revêtements muraux, Vitrier, miritier, Pseur de revêtements de sls, carreleur, Installatin, entretien et maintenance des installatins sanitaires et thermiques (plmbier ; plmbier - canalisateur), Installatin, entretien et maintenance «frid et climatisatin», Menuisier, Ebéniste, Charpentier, Menuisier en aluminium et prduits de synthèse, Maçn, uvrier du bétn, Cuvreur-zingueur, Mnteur en structures métalliques, Ouvrier de l étanchéité et islatin, Ouvrier en VRD, Paveur, Agent d explitatin de la virie publique, Ouvrier d entretien des équipements sprtifs, Maintenance des bâtiments (agent plyvalent), Dessinateur, Mécanicien, turneur-fraiseur, Métallier, sudeur, Serrurier, ferrnnier. 2 Spécialité «espaces naturels, espaces verts» Prductins de plantes : pépinières et plantes à massif, flriculture Bûchern, élagueur, Sins apprtés aux animaux, Emplyé plyvalent des espaces verts et naturels. 3 Spécialité «mécanique, électrmécanique» Mécanicien hydraulique, Electrtechnicien, électrmécanicien, Electrnicien (maintenance de matériel électrnique), Installatin et maintenance des équipements électriques. 4 Spécialité «restauratin» Cuisinier, Pâtissier, Bucher, charcutier, Opérateur transfrmateur de viandes, Restauratin cllective : liaisn chaude, liaisn fride (hygiène et sécurité alimentaire). 5 Spécialité «envirnnement, hygiène» Prpreté urbaine, cllecte des déchets, Qualité de l eau, Maintenances des installatins médictechniques, Entretien des piscines Entretien des patinires, Hygiène et entretien des lcaux et espaces publics, Maintenance des équipements agralimentaires, Maintenance des équipements de prductin d eau et d épuratin, Opératins mrtuaires (fssyeur, prteur), Agent d assainissement, Opérateur d entretien des articles textiles. 6 Spécialité «cmmunicatin, spectacle» Assistant maquettiste, Cnducteur de machines d impressin, Mnteur de film ffset, Cmpsiteur-typgraphe, Opérateur PAO, Relieur-brcheur, Agent plyvalent du spectacle, Assistant sn, Eclairagiste, Prjectinniste, Phtgraphe. 7 Spécialité «lgistique et sécurité» Magasinier, Mnteur, levageur, cariste, Maintenance bureautique, Surveillance, télésurveillance, gardiennage. 8 Spécialité «artisanat d art» Relieur, dreur, Tapissier d ameublement, garnisseur, Cuturier, tailleur, Tailleur de pierre, Crdnnier, sellier. 9 Spécialité «cnduite de véhicule» Cnduite de véhicules pids lurds, Cnduite de véhicules de transprts en cmmun, Cnduite d engins de travaux publics, Cnduite de véhicules légers (catégrie turisme et utilitaires légers), Mécanicien des véhicules à mteur Diesel, Mécanicien des véhicules à mteur essence, Mécanicien des véhicules à mteur GPL u à mteur hybride, Réparateur en carrsserie (carrssier, peintre). Adresses Pur la régin parisienne, tris centres de gestin snt cmpétents pur l rganisatin de l examen prfessinnel d avancement au grade d adjint technique territrial de 1 ère classe : Centre Interdépartemental de Gestin de la Grande Curnne de la Régin Ile-de-France 15 Rue Bileau B.P. 855 78008 VERSAILLES CEDEX Tél. : (service cncurs) : 01.39.49.63.60 Fax : (service cncurs) : 01.39.49.62.69 Site Internet : www.cigversailles.fr Centre Interdépartemental de Gestin de la Petite Curnne de la Régin Ile-de-France 157 Avenue Jean Llive 93698 PANTIN CEDEX Site Internet : www.cig929394.fr Tél. : 01.56.96.80.80 13ervice cncurs Mai 2015 Page 5 sur 6
Centre Départemental de Gestin de la Seine-et- Marne 10, pints de vue, CS 40056 77540 LIEUSAINT CEDEX Site Internet : www.cdg77.fr Tél. : 01.64.14.17.00 Pur la frmatin cntinue et la préparatin à cet examen prfessinnel, s adresser au : (Attentin : cette frmatin n est accessible qu aux agents en pste dans une cllectivité territriale) Centre Natinal de la Fnctin Publique Territriale Délégatin Grande Curnne 14 Avenue du Centre 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX Tél. : 01.30.96.13.50 Centre Natinal de la Fnctin Publique Territriale Délégatin Petite Curnne 145 Avenue Jean Llive 93695 PANTIN CEDEX Tél. : 01.41.83.30.00 Site Internet : www.cnfpt.fr Pur btenir des annales crrigées - Site internet : www.ladcumentatinfrancaise.fr/se frmer/cncurs/annales Mise à jur : mai 2015 13ervice cncurs Mai 2015 Page 6 sur 6