Guide de prévention des risques professionnels dans les métiers de la Propreté D Beaumont S Opatowski JM Sterdyniak Mardi de F Widal 21 juin 2012 guide secteur Propreté 1
Pourquoi ce guide? Un secteur d activité en plein essor, en IdF en particulier Le nombre d entreprises a presque doublé en France en 15 ans En 2010 : - 430 000 salariés en France, - 150 000 salariés en IdF, soit 34% des salariés du secteur dans 3000 établissements. Des risques professionnels très présents et encore mal repérés, «le travail invisible» - Des métiers en 1 ère ligne pour les risques de TMS. - Des risques chimiques liés aux produits manipulés. - Des risques organisationnels importants. 2
Les partenaires Une volonté d'agir ensemble au niveau régional Aux partenaires initiaux se sont joints des représentants de la profession: FEP, FARE, CTIP, INHNI 3
Les données de Maladies Professionnelles de l Assurance Maladie 5 500 5 000 4 500 4 000 3 500 3 000 2 500 2 000 1 500 1 000 500 0 Évolution des MP 57 en Île de France Une courbe d allure épidémique 801 935 1 259 1 270 1 875 2 219 2 561 3 018 3 172 3 643 4 021 LES MP 57 représentent 79 % des MP en 2010 5 066 4 493 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 Source : TAPR 4
Les TMS ¾ des Maladies Professionnelles + 18% par an Les MP les plus pourvoyeuses de handicap 96% des Maladies Professionnelles dans le secteur de la Propreté 5
Évolution des TMS dans le secteur de la Propreté Ile de France MP 57 indemnisées de 2007 à 2010 en Île-de-France pour le secteur de la Propreté 300 250 Une forte augmentation des TMS dans le secteur 216 291 200 160 150 114 100 50 0 2007 2008 2009 2010 Source : TAPR Activité : 74.7ZC (Services de nettoyage de locaux et d objets divers 6
Des métiers très concernés par les TMS MP 57 reconnues en 2010 en IdF par métier MP 57 reconnues en 2010 en IdF par métier 1600 1400 1200 1000 800 1525 Des métiers très touchés par les TMS Agents de propreté : 2261 MP 57 600 400 200 0 432 392 363 230 215 196 188 157 Aide et nettoyeur bureaux, hôtels... Employé du service des stocks Caissier Billettiste 7 Aide de ménage Nettoyeur domestique Vendeur Démonstrateur en magasin Personnel du service d immeuble Maçon Coiffeur Emballeur Source : Base Hyppocamp
Les métiers de la Propreté très concernés par le tableau 98 en IdF Hernies du rachis dues aux manutentions 2007-2010 en Ile de France (N = 1503) Agents de propreté 14% Maçon Employé du service des stocks 8% 7% Conducteur de poids lourds et de camions 6% Constructeur en béton armé maçon ragréeur Plombier et tuyauteur Aide soignant en institution Peintre en bâtiment, poseur de papiers peints Vendeur et démonstrateur en magasin Mécanicien et ajusteur de véhicules 4% 4% 4% 3% 3% 2% Agents de propreté : 215 MP 98 8 Source : Base Hyppocamp
Durée moyenne des arrêts de travail pour TMS reconnus en Maladie Professionnelle Des arrêts longs Tableau 69 273 jours Tableau 57 195 jours épaule 300 jours coude 204 jours poignet 159 jours genou 95 jours Tableau 97 319 jours Tableau 79 167 jours Tableau 98 330 jours 9
Des métiers concernés par les allergies Répartition des MP en Île-de-France, sur la période 2007-2010 Asthmes - tableau 66 (N = 460) Allergies cutanées - tableau 65 (N = 310) Boulanger 26,5% Coiffeur 38,1% Propreté 20,2% Propreté 23,5% Coiffeur 20% Boulanger 4,5% Vendeur Cuisinier 5,4% 2,2% 0% 10% 20% 30% Source : Hyppocamp Cuisinier Aide soignant Vendeur 3,9% 2,9% 2,6% 10 0% 10% 20% 30% 40%
Observatoire National des Asthmes Professionnels (ONAP) Données 2008-2009 Principales professions concernés: Agents de Propreté : 15,4 % Boulangerie, pâtisserie : 15,4 % Coiffeurs : 13,1% Métiers de la santé : 7,13% Menuisiers : 5,3 % Laborantins et employés de labo : 4,1 % Travailleurs de l agro-alimentaire : 2,9 % N= 435 Rapport publié en novembre 2010 11
Données ONAP 2008-2009 Principales nuisances concernées (H. & F.) Farine : :16% Ammoniums quaternaires: 12% Persulfates alcalins :12% Isocyanates : :9% Prod détergent,d entretien : 6% Végétaux (bois ) : :4% Aldéhydes : 3% Latex : 3% Animaux: 3% Amines : 2% Chlore et dérivés : 2% Acariens: 2% 12
Données ONAP 2003 Principales activités s professionnelles Boulangerie, pâtisserie : 15,9 % Coiffure : 13,6 % Activités de nettoyage : 9,0 % Métiers de la santé : 8,1 % Peinture : 5,3 % Métiers du bois : 4,1 % Professions agricoles : 2,9 % 13
Données ONAP 1998 Principales activités touchées Boulangers et pâtissiers 21,3% Travailleurs de la santé 10,6% Peintres (principalement au pistolet) 8,6% Coiffeurs 6,1% Travailleurs du bois 5,1% Agriculteurs (éleveurs exclus) 4,9% Employés du nettoyage 3,2% Soudeurs 1,9% Éleveurs 1,8% Travailleurs de la restauration 1,5% Autres 35,0% 14
Données du RNV3P Réseau National de Vigilance et de Prévention des Pathologies Professionnelles Etude sur les dermatites allergiques de contact vues en CCPP de 2001 à 2009 (n=3 424) : Les nettoyeurs, aides nettoyeurs et aides de ménages en 3ème position avec une tendance à l augmentation Chez les femmes, 29% travaillent dans les services collectifs, sociaux et personnels, pour 6% de la population active de femmes en 2003 en France Les produits de nettoyage ainsi que les biocides sont souvent mis en cause (N=137) (N=416) Amines, caoutchouc, désinfectants, ammoniums quaternaires, aldéhydes Rapport publié en septembre 2011 15
Autres sources DMT 128 - novembre 2011, INRS Dr Nicole Rosenberg, Consultation de Pathologie Professionnelle de Fernand Widal, ACMS Affections respiratoires professionnelles chez les personnels de nettoyage Données internationales 16
Les risques de développer un asthme sont plus élevés chez le personnel de ménage 17 Source:F Kauffmann- Inserm U472-Asthme et risque professionnel Aderest Sept 2004
Facteurs de risques organisationnels Des risques particuliers : - Temps partiels, horaires décalés, - Multi-employeurs, - Interactions avec l entreprise utilisatrice, - Secteur concurrentiel. Un faible niveau de qualification. Une population concernée par les problèmes de vieillissement au travail et d usure professionnelle 31% de salariés de plus de 50 ans, 65% de salariés de plus de 40 ans, 11% de salariés de moins de 30 ans 18
Objectifs du groupe Élaborer et diffuser des connaissances sur les risques du métier Développer et faire connaître des actions pilotes de prévention menées sur le terrain avec les entreprises Élaborer des outils pratiques d aide à la prévention 19
Une convention de partenariat Formalisation des travaux du groupe avec la signature d une convention de partenariat en 2009 Sur un objectif de réalisation d un guide à destination de la «hiérarchie de proximité» Pour favoriser le déploiement d actions de prévention avec la profession Aux partenaires initiaux se sont joints l ARACT et des représentants de la profession: FEP, FARE, CTIP, INHNI 20
Elargissement du groupe régional En parallèle, un rapprochement est décidé avec un autre projet initialisé par le CMIE et l ARACT en 2007-2008 Travail sur le même secteur d activité, la même cible: cadre opérationnel des thématiques un peu différentes 21
Groupe ARACT/ CMIE: Thématiques 1) Pour une meilleure collaboration entre entreprises et services de santé au travail 2) Âge et pénibilité : trouver des solutions organisationnelles 3) Des nouvelles prestations (propreté et activités associées ) : de nouvelles organisations, de nouvelles perspectives, de nouveaux risques 22
Collaboration avec la branche professionnelle FEP Invitation de la FEP en mars 2009 à une réunion plénière du groupe Document de synthèse et premières ébauches de fiches adressées à la FEP fin 2010 : lecture par un comité d experts PRST Axe 2, Participation de la FEP : action 14 - au contenu du guide - au comité de pilotage (réalisation du guide, diffusion) 23
Comité de pilotage du guide Comité de pilotage commun : janvier 2010 2 chefs de projet (un pour chaque groupe ) Objectifs : Réalisation pratique du guide en lien avec l agence de communication choisie Appel d offre Hiérarchie de proximité ciblée Intégrer les travaux des 2 groupes initiaux Homogénéité et cohérence (fond et forme) Assurer la diffusion 24
Le guide 25
Il vise à apporter un éclairage sur les spécificités des risques du secteur et une aide pour le repérage, l évaluation des risques et les actions de prévention Destiné à l encadrement de proximité ayant en charge une équipe ou un chantier en priorité Format papier et électronique sur les sites Internet des différents partenaires Teaser Le guide Diaporama de présentation 26
Le guide Une «pochette» qui présente - Le partenariat - Le mode d emploi du guide 9 fiches 27
1 fiche introductive Le guide 4 fiches «Risques» : Fiches 2 à 5 Une fiche Risques TMS Une fiche Risques chimiques Une fiche Contraintes techniques et organisationnelles et charge mentale Une fiche Risques spécifiques : le nettoyage en milieu de soins 4 fiches «Points clé» : Fiches 6 à 9 Le suivi médical Le maintien dans l emploi Les acteurs du partenariat Analyse de l activité 28 28
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Fiche 1 : La Propreté : des métiers, des risques Présente la démarche de prévention avec évaluation des risques Pose quelques questions qui trouveront réponse dans les fiches Focus sur : Copy right : Vincent Gremillet/INRS Le lien nécessaire avec l Entreprise Utilisatrice 30
Fiche 1 : La Propreté : des métiers, des risques - Vos salariés sont-ils souvent absents pour maladie ou accident? - Ont-ils des horaires décalés? - Manipulent-ils des produits d entretien, des charges lourdes? - Vos équipes comptent-elles des travailleurs handicapés? Si vous êtres concernés, suivez le guide 31
Fiche 2 : Les risques de TMS 32
Fiche 2 : Les risques de TMS Vos salariés portent des charges, manipulent des chariots, travaillent les bras en l air, se plaignent de douleurs des articulations... Avez-vous identifié les dangers et évalué les risques? Lors de l utilisation des chariots : état des sols, entretien Lors de la manutention (seaux, aspirateurs ) Lors du nettoyage des surfaces : gestes effectués, matériel utilisé : balais, chiffonnettes... Liés à l organisation du chantier de nettoyage : déplacements, encombrement, planning... L évaluation des risques se fait en lien avec l entreprise utilisatrice ; importance du document unique et du plan de prévention Focus sur : Le dispositif de formation-action Prévention TMS mis en œuvre par la profession 33
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Fiche 2 : Les risques TMS Vous devez mettre en place des mesures de prévention de la santé et de la sécurité des travailleurs Quelles sont les actions de prévention engagées? Matériels : balais légers, à manches à longueur réglable Chariots régulièrement entretenus, à roues adaptés au sol et à la charge Organiser le chantier pour limiter les déplacements et éliminer les obstacles Veiller à équilibrer la charge de travail dans les équipes Valoriser et respecter le travail effectué En cas de remarques ou de plaintes de salariés sur une tâche, un équipement, 35 réaliser une analyse de l'activité, contacter le service de santé au travail
Fiche 3 : Les risques chimiques liés à l utilisation des produits d entretien 36
Fiche 3 : Les risques chimiques liés à l utilisation des produits d entretien Vous utilisez des produits pour nettoyer, détartrer, désinfecter Avez-vous identifié les dangers et évalué les risques? Du stockage De la dilution ou du transvasement du produit De l application Avez-vous les Fiches de Données de Sécurité de vos produits? À chacune de ces étapes, les salariés sont-ils informés sur la dangerosité des produits et sur les mesures de prévention? L évaluation des risques se fait en lien avec l entreprise utilisatrice ; importance du document unique et du plan de prévention 37
Focus sur : Les pictogrammes, symboles de danger & produits CMR. Le stockage des produits. Les FDS. Les numéros d urgence. 38
Fiche 3 : Les risques chimiques liés à l utilisation des produits d entretien Vous devez mettre en place des mesures de prévention de la santé et de la sécurité des travailleurs Quelles sont les actions de prévention engagées? Substituer les produits les plus dangereux Changer les conditions de mise en œuvre Mettre en place de bonnes pratiques pour: - le stockage - la réalisation des tâches : dilution, application Fournir des EPI adaptés Former le personnel aux risques chimiques avant l utilisation des produits En cas de remarques d un salarié vis-à-vis d un produit, vérifier que c est le bon produit à la dilution prescrite et si les consignes données sont respectées. 39 Si nécessaire, contacter le médecin du travail.
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Fiche 4 : Contraintes techniques et organisationnelles - Charge mentale Vos salariés doivent faire face à des modifications de contrat (nombre de mètres carrés à traiter, reprises de chantier ), travaillent dans l urgence, en horaires décalés, les planning sont souvent modifiés... Focus Risques psychosociaux L évaluation des risques se fait en lien avec l entreprise utilisatrice ; importance du document unique et du plan de prévention Avez-vous identifié les dangers et évalué les risques? Des contraintes multiples : L activité, le contrat, les contraintes de temps, de planning, de trajet Les environnements spécifiques : milieu de soins, laboratoires, milieu industriel.. Les environnements difficiles : bruit, éclairement, froid, risque d agression, isolement Les salariés ont-ils la possibilité d organiser leur travail? Sont-ils confrontés dans leur activité à la souffrance, au handicap? 41
Fiche 4 : Contraintes techniques et organisationnelles - Charge mentale Vous devez mettre en place des mesures de prévention de la santé et de la sécurité des travailleurs Avez-vous pensé à : redéfinir les rôles et responsabilités de chacun faire part à vos salariés des retours clients (satisfaction ou non) informer votre hiérarchie des difficultés rencontrées Quelles sont les actions de prévention engagées? Évaluation de la charge de travail Organisation Valorisation du savoir faire Travail en équipes Formation, information (RPS ) Réunions d échange et de mutualisation des bonnes pratiques En cas de remarques ou de plaintes de salariés sur une tâche, un équipement, 42 réaliser une analyse de l'activité, contacter le service de santé au travail
Fiche 5 : Les risques spécifiques : l exemple du nettoyage en milieu de soins Vos salariés travaillent dans des hôpitaux, des maisons de retraite, des laboratoires Obligation de résultat : Prévention des infections nosocomiales Avez-vous identifié les dangers et évalué les risques? De l activité de nettoyage dans des lieux à risques infectieux Des produits de désinfection Du risque d accidents avec exposition au sang (AES) De la charge mentale À chacune de ces étapes, les salariés sont-ils informés des risques biologiques et chimiques et des mesures de prévention? L évaluation des risques se fait en lien avec l entreprise utilisatrice ; importance 43 du document unique et du plan de prévention
Focus Conduite à tenir en cas d Accident avec exposition au sang 44
Fiche 5 : Les risques spécifiques : l exemple du nettoyage en milieu de soins Vous devez mettre en place des mesures de prévention de la santé et de la sécurité des travailleurs Quelles sont les actions de prévention engagées? Informer sur le risque biologique, le risque TMS, le risque rayonnement... Former le personnel aux risques chimiques avant l utilisation des produits Fournir des équipements adaptés Informer sur les procédures «risques infectieux», la conduite à tenir en cas d AES Organiser le travail et assurer un soutien psychologique En cas de remarques d un salarié vis-à-vis d un produit, vérifier la dilution et réfléchir au changement éventuel de procédé d application : éviter les sprays En cas d'accident d exposition au sang, contacter le médecin du travail 45
Fiche 6 : Le suivi médical Complexe Lieux d intervention multiples Risques variables Mouvements de personnel et d entreprises fréquents Restrictions d aptitude Fiche de transmission Surveillance en fonction des risques Echanges d informations Lien employeur - médecin du travail Lien employeurs - entreprises utilisatrices 46
Fiche 7 : Maintien dans l emploi La problématique du handicap de l usure professionnelle de la prévention de la désinsertion professionnelle Nombre important de salariés de plus de 40 ans Des contraintes physiques fortes et des contraintes organisationnelles spécifiques : Travail à temps partiel Activités multiemployeurs Niveau de qualification modeste Difficultés de reclassement 47
Avez-vous pensé : Fiche 7 : Maintien dans l emploi Signalement précoce des salariés en difficultés Intérêt de la visite de pré-reprise Utilisation des aides à disposition Construction des actions de retour à l emploi en pluridisciplinarité Action concertée entre médecins du travail employeurs et acteurs de la prévention de la désinsertion professionnelle Focus Age et travail 48 48
Fiche 8 : Acteurs Dans l entreprise : l employeur, les instances représentatives du personnel (CHSCT ou Délégués du Personnel), le service HSE, les animateurs sécurité Les services de santé au travail : médecins, IPRP, assistants sociaux Les partenaires institutionnels : CRAMIF, DIRECCTE, ARACT Les organisations professionnelles Les acteurs du maintien dans l emploi : CINERGIE, SAMETH 49
Fiche 9 : Analyse de l activité Écart entre le travail prescrit et le travail réel Importance des entretiens médico-professionnels et de l analyse de l activité Meilleur repérage des situations à risques Meilleure évaluation de la charge de travail Formations, informations adaptées Focus Plan de prévention Credits Photos: ACMS/F Lange, CMIE/Agence Axe Partner Shutterstock, FEP, Fotolia, Hôpital Tenon (GHHU Paris Est) INRS/V Gremillet, G.Kerbaol, P Delapierre 50
Objectifs UTILISEZ LE GUIDE DANS VOS ENTREPRISES Contactez-nous : nous pouvons ensemble - développer la prévention dans ce secteur d'activité - vous accompagner pour mettre en place des actions 51
Perspectives : Phase de diffusion Faire vivre ce guide Diffuser Auprès des partenaires sociaux, employeurs, salariés et leurs représentants Auprès des préventeurs intervenant en milieu de travail: contrôleurs, inspecteurs, ingénieurs, médecins du travail, IPRP Auprès des adhérents des services de santé au travail et des adhérents des organisations professionnelles Dans les entreprises, CHSCT Mutualiser les retours d expérience et déployer Développer un travail en réseau Version papier, version électronique Teaser Fiche d entreprise «type» Un exemple d action régionale partenariale mobilisatrice 52