CAHIER DES CHARGES PROCEDURE C

CAHIER DES CHARGES PROCEDURE C 1 - Nom et adresse de l acheteur : UNIVERSITE D ARTOIS 9 rue du Temple B.P. 10665 62030 ARRAS CEDEX 2 - Lieu de livraison ou d exécution : SITES IUFM : ARRAS, DOUAI, GRAVELINES, OUTREAU, VALENCIENNES, VILLENEUVE D'ASCQ 3 - Personne à contacter pour tous renseignements : Nom : Téléphone : Fax : Mail : DELOOZ Marie 03.20.79.86.89 03.20.79.86.01 marie.delooz@lille.iufm.fr 4 - Objet : Fournitures de produits alimentaire pains et pâtisseries (autres que surgelés) lot 1 : site d Arras lot 2 : site de Douai lot 3 : site de Gravelines lot 4 : site d Outreau lot 5 : site de Valenciennes lot 6 : site de Villeneuve d Ascq 5 - Date de livraison ou d exécution : du 1 er septembre 2011 au 31 décembre 2011 6 - Présentation des offres : langue française attestation sur l honneur ci-jointe à compléter références proposition tarifaire en euros 7 - Date limite de réception des offres : le lundi 11 juillet 2011 à 16h00 8 - Adresse où les offres doivent être transmises : IUFM NORD PAS DE CALAIS Service Financier et achats 365 rue Jules Guesde B.P. 50458 59658 VILLENEUVE D ASCQ Modalités de remise des offres : courrier, télécopie, mail,. 9 - Descriptif détaillé : Fournitures de produits alimentaires selon liste jointe Les livraisons devront se faire du lundi au vendredi, à raison de deux fois par semaine minimum selon les besoins, le matin entre 7 h 00 et 10 h 30. Les conditionnements, les prix doivent être précisés dans la réponse. Possibilité de répondre à un ou plusieurs lots SERVICES CENTRAUX 9, RUE DU TEMPLE BP 10665 62030 ARRAS CEDEX Tél. 03 21 60 37 00 Fax 03 21 60 37 37 www.univ-artois.fr 1/14

Fournitures de produits alimentaire pains et pâtisseries (autres que surgelés) Lot 1 : site d Arras DESIGNATION CONDITIONNEMENT PRIX HT PAIN COUPE PAIN DE CAMPAGNE PAIN AU FROMAGE PAIN COMPLET PAIN AUX NOIX BAGUETTE BAGUETTE DE CAMPAGNE BAGUETTE AU TOURNESOL FALUCHE MINI FALUCHES NAVETTE COQUILLE (PETITES BRIOCHE) GALETTE AU SUCRE PAIN AU CHOCOLAT CROISSANT BRIOCHE SUISSE PAIN AUX RAISINS MINI PAIN AU CHOCOLAT MINI CROISSANT MINI BRIOCHE SUISSE MINI PAIN AUX RAISINS CHOUQUETTE MIGNARDISE LEVURE ENTIERE DE 500 g GALETTE DES ROIS POMME GALETTE DES ROIS FRANGIPAGNE BUCHE DE Noël TARTE AU SUCRE TARTE NORMANDE TARTE AUX POMMES TARTE AUX MYRTILLES TARTE AUX ABRICOTS TARTE AUX FRAISES 2/14

DESIGNATION CONDITIONNEMENT PRIX HT TARTE DUO POIRE/CHOCOLAT FLAN PATISSIER TARTE POIRE AMANDINE TARTE AUX CHOCOLATS TARTE FRUITS FROUGES TARTE NOIX / FRAMBOISE TARTE NOX DE COCO / FRAMBOISE TARTE QUETSCHE MOELLEUX CHOCOLAT Cette liste est non exhaustive, d'autres produits de même nature sont susceptibles d'être commandés 3/14

Fournitures de produits alimentaire pains et pâtisseries (autres que surgelés) Lot 2 : site de Douai DESIGNATION CONDITIONNEMENT PRIX HT PAIN COUPE PAIN DE CAMPAGNE PAIN AU FROMAGE PAIN COMPLET PAIN AUX NOIX BAGUETTE BAGUETTE DE CAMPAGNE BAGUETTE AU TOURNESOL FALUCHE MINI FALUCHES NAVETTE COQUILLE (PETITES BRIOCHE) GALETTE AU SUCRE PAIN AU CHOCOLAT CROISSANT BRIOCHE SUISSE PAIN AUX RAISINS MINI PAIN AU CHOCOLAT MINI CROISSANT MINI BRIOCHE SUISSE MINI PAIN AUX RAISINS CHOUQUETTE MIGNARDISE LEVURE ENTIERE DE 500 g GALETTE DES ROIS POMME GALETTE DES ROIS FRANGIPAGNE BUCHE DE Noël TARTE AU SUCRE TARTE NORMANDE TARTE AUX POMMES TARTE AUX MYRTILLES TARTE AUX ABRICOTS TARTE AUX FRAISES 4/14

Fournitures de produits alimentaire pains et pâtisseries (autres que surgelés) Lot 3 : site de Gravelines DESIGNATION CONDITIONNEMENT PRIX HT PAIN COUPE PAIN DE CAMPAGNE PAIN AU FROMAGE PAIN COMPLET PAIN AUX NOIX BAGUETTE BAGUETTE DE CAMPAGNE BAGUETTE AU TOURNESOL FALUCHE MINI FALUCHES NAVETTE COQUILLE (PETITES BRIOCHE) GALETTE AU SUCRE PAIN AU CHOCOLAT CROISSANT BRIOCHE SUISSE PAIN AUX RAISINS MINI PAIN AU CHOCOLAT MINI CROISSANT MINI BRIOCHE SUISSE MINI PAIN AUX RAISINS CHOUQUETTE MIGNARDISE LEVURE ENTIERE DE 500 g GALETTE DES ROIS POMME GALETTE DES ROIS FRANGIPAGNE BUCHE DE Noël TARTE AU SUCRE TARTE NORMANDE TARTE AUX POMMES TARTE AUX MYRTILLES TARTE AUX ABRICOTS TARTE AUX FRAISES 6/14

Fournitures de produits alimentaire pains et pâtisseries (autres que surgelés) Lot 4 : site d Outreau DESIGNATION CONDITIONNEMENT PRIX HT PAIN COUPE PAIN DE CAMPAGNE PAIN AU FROMAGE PAIN COMPLET PAIN AUX NOIX BAGUETTE BAGUETTE DE CAMPAGNE BAGUETTE AU TOURNESOL FALUCHE MINI FALUCHES NAVETTE COQUILLE (PETITES BRIOCHE) GALETTE AU SUCRE PAIN AU CHOCOLAT CROISSANT BRIOCHE SUISSE PAIN AUX RAISINS MINI PAIN AU CHOCOLAT MINI CROISSANT MINI BRIOCHE SUISSE MINI PAIN AUX RAISINS CHOUQUETTE MIGNARDISE LEVURE ENTIERE DE 500 g GALETTE DES ROIS POMME GALETTE DES ROIS FRANGIPAGNE BUCHE DE Noël TARTE AU SUCRE TARTE NORMANDE TARTE AUX POMMES TARTE AUX MYRTILLES TARTE AUX ABRICOTS TARTE AUX FRAISES 8/14

Fournitures de produits alimentaire pains et pâtisseries (autres que surgelés) Lot 5 : site de Valenciennes DESIGNATION CONDITIONNEMENT PRIX HT PAIN COUPE PAIN DE CAMPAGNE PAIN AU FROMAGE PAIN COMPLET PAIN AUX NOIX BAGUETTE BAGUETTE DE CAMPAGNE BAGUETTE AU TOURNESOL FALUCHE MINI FALUCHES NAVETTE COQUILLE (PETITES BRIOCHE) GALETTE AU SUCRE PAIN AU CHOCOLAT CROISSANT BRIOCHE SUISSE PAIN AUX RAISINS MINI PAIN AU CHOCOLAT MINI CROISSANT MINI BRIOCHE SUISSE MINI PAIN AUX RAISINS CHOUQUETTE MIGNARDISE LEVURE ENTIERE DE 500 g GALETTE DES ROIS POMME GALETTE DES ROIS FRANGIPAGNE BUCHE DE Noël TARTE AU SUCRE TARTE NORMANDE TARTE AUX POMMES TARTE AUX MYRTILLES TARTE AUX ABRICOTS TARTE AUX FRAISES 10/14

Fournitures de produits alimentaire pains et pâtisseries (autres que surgelés) Lot 6 : site de Villeneuve d Ascq DESIGNATION CONDITIONNEMENT PRIX HT PAIN COUPE PAIN DE CAMPAGNE PAIN AU FROMAGE PAIN COMPLET PAIN AUX NOIX BAGUETTE BAGUETTE DE CAMPAGNE BAGUETTE AU TOURNESOL FALUCHE MINI FALUCHES NAVETTE COQUILLE (PETITES BRIOCHE) GALETTE AU SUCRE PAIN AU CHOCOLAT CROISSANT BRIOCHE SUISSE PAIN AUX RAISINS MINI PAIN AU CHOCOLAT MINI CROISSANT MINI BRIOCHE SUISSE MINI PAIN AUX RAISINS CHOUQUETTE MIGNARDISE LEVURE ENTIERE DE 500 g GALETTE DES ROIS POMME GALETTE DES ROIS FRANGIPAGNE BUCHE DE Noël TARTE AU SUCRE TARTE NORMANDE TARTE AUX POMMES TARTE AUX MYRTILLES TARTE AUX ABRICOTS TARTE AUX FRAISES 12/14

ATTESTATION SUR L HONNEUR Je soussigné(e),., ayant le pouvoir d engager la société (nom + adresse).. déclare sur l honneur : a) que je n ai pas fait l objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1 ; b) que je n ai pas fait l objet, depuis moins de cinq ans, d une condamnation définitive pour l infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ; c) que je n ai pas fait l objet, depuis moins de cinq ans, d une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail ; d) que je ne suis pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce ; e) que je ne suis pas déclaré en état de faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du code de commerce, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ; f) que je ne suis pas admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché; g) que j ai, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, au sens de l article 43 du code des marchés publics ou m être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisante par le comptable ou l organisme chargé du recouvrement ; h) que je suis en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1 et, L.323-8-2 ou L.323-8-5, du code du travail concernant l emploi des travailleurs handicapés. i) que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L1221-10 à 12, L3243-1 et R3243-1 du code du travail (article D 8222-5 3 ) ou règles d effet équivalent pour les candidats non établis en France. Fait à, le Signature et qualité (+ cachet de l entreprise) 14/14