ANNEXE IV LES TOURNOIS DES ECOLES DE RUGBY

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ANNEXE IV ANNEXE IV LES TOURNOIS DES ECOLES DE RUGBY 277

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1 P RINCIPES GENERAUX L rganisatin des activités des Ecles de Rugby relève du Cmité Territrial. Dans certains cas, le Cmité Territrial peut déléguer cette rganisatin au Cmité Départemental, ntamment pur les catégries des plus jeunes. Lrsqu un club va pratiquer le Rugby hrs de sn Cmité Territrial, mais sur le territire natinal, il le fait sus la respnsabilité du Président du Club. Si le lieu de la rencntre u du Turni se situe à l étranger, u si le turni accueille des équipes étrangères, le club dit slliciter l accrd préalable de la FFR, par l intermédiaire de sn Cmité Territrial. Celui-ci ne purra être dnné que si les pratiques et règles cncernant la sécurité (tuche, mêlée, plaquage ) snt cnfrmes aux règlements F.F.R. Tute persnne suhaitant participer aux activités des Ecles de rugby devra être licenciée à la F.F.R. seln les dispsitins prévues aux articles 220 et 224 des Règlements Généraux de la F.F.R. Organisatin des turnis de clubs Tute rganisatin de turni à l initiative d un club dit faire l bjet d une demande d autrisatin auprès de sn Cmité territrial. - Turni "départemental", "territrial" u "natinal" Départemental : équipes participantes tutes issues du même département ; Territrial : équipes participantes tutes issues du même Cmité territrial ; Natinal : équipes participantes issues des divers Cmités territriaux de la F.F.R. Lrsqu un club suhaite rganiser un turni n ppsant que des équipes affiliées à la F.F.R., il dit adresser une «demande d autrisatin d rganisatin de Turni» à sn Cmité territrial. La vérificatin de l applicatin des règlements de la F.F.R. (règles du jeu, temps de jeu, rganisatin sprtive, mesures de sécurité ) est de la respnsabilité du Président du Cmité territrial qui délivre l autrisatin d rganiser. - Turni dit "internatinal" Si le Turni accueille des équipes étrangères, il est dit «internatinal». Les équipes étrangères divent avir btenu une «lettre de srtie de leur Fédératin». Le club rganisateur dit avir btenu de la F.F.R., par l intermédiaire de sn Cmité Territrial, «l autrisatin d rganiser le turni». Règles générales Dans tus les cas et quel que sit le type de turni, tus les jueurs des équipes participantes affiliées à la F.F.R. divent être titulaires d une licence-assurance F.F.R. en curs de validité. Il est de la respnsabilité du club rganisateur et de sn Président de s assurer que tutes les équipes participantes, y cmpris les équipes étrangères, snt bien munies des dcuments et autrisatins nécessaires. Règles du jeu Les règles du jeu appliquées lrs des Turnis divent être bligatirement celles du Rugby Digest (vir également les fiches plastifiées par catégrie). Le nn respect des règles du Rugby Digest F.F.R. serait de nature à engager la respnsabilité du Club rganisateur et de sn Président en cas d accident grave puvant être lié à la nn applicatin des règles F.F.R., et ce, même en présence d équipes étrangères habituées à pratiquer le rugby seln d autres règles u sus d autres frmes de jeu. Temps de jeu Tut turni dit respecter scrupuleusement les temps de jeu prévus dans le Rugby Digest. On entend par «temps de jeu» la durée TOTALE des matchs du Turni et nn pas le temps de jeu effectif de chaque jueur y participant. Deux Turnis disputés par une même équipe divent être séparés par au mins 3 jurs francs. Participatin à un turni à l étranger La participatin à un Turni à l étranger implique l btentin d une «lettre d autrisatin de srtie délivrée par la F.F.R.». La demande d autrisatin, traitée par la FFR, dit cmprter une attestatin de cnfrmité avec les règles F.F.R. des règles de jeu appliquées lrs de ce turni. 279

2 S ECURITE SUR LES T OURNOIS Tut rganisateur de Turni a le devir de prendre tutes les dispsitins permettant d assurer la sécurité nrmale des participants : encadrement, jueurs et spectateurs. Etant dnné qu il n existe que peu de textes législatifs u mesures réglementaires sur le sujet, il imprte d établir des recmmandatins crrespndant aux diverses situatins et susceptibles d assurer à tus des cnditins nrmales d exercice de leur activité. Les spectateurs - lrsque les aires de jeu snt ceinturées par des mains curantes, les spectateurs divent bligatirement se truver derrière celles-ci. - s il n y a pas de mains curantes autur des aires de jeu, aucun spectateur ne dit se truver à mins de 3,50m des lignes de tuche u d en-but. L encadrement L encadrement, uniquement cmpsé de persnnes licenciées autrisées DAT, et en nmbre raisnnable, (maximum 4 persnnes par équipe) peut se tenir à l intérieur des mains curantes u sur la bande des 3,50 m autur du terrain, mais uniquement lrsque sn équipe jue. Par cntre, ces dirigeants divent veiller à ce qu aucun bjet susceptible de prvquer une blessure lrs d une chute u d un cntact ne se truve dans la zne des 3,50 m (pharmacie, casier à buteilles, plts, table de marque, etc ) Les jueurs Au curs d un match, les remplaçants divent respecter les mêmes cnsignes que les spectateurs : se tenir derrière les mains curantes u à plus de 3,50 m de tute ligne. Les myens de securs Bien qu aucune dispsitin légale n existe en la matière, les rganisateurs de Turnis divent prévir les mesures apprpriées en matière de securs aux blessés. La FFR prpse deux types de recmmandatins : - les premières, générales, applicables à tut turni, quel que sit l effectif jueurs, - des mesures spécifiques, fnctin des effectifs jueurs présents sur les Turnis. Mesures générales Lrsqu un club rganise un Turni et quels que sient les effectifs, il est recmmandé de prendre les dispsitins suivantes : - Prévenir par currier le centre de securs le plus prche de la tenue de la manifestatin, - Avir les crdnnées du médecin de service le plus prche et le myen de le jindre rapidement, - Prévenir, par currier, la structure hspitalière la plus prche de la tenue de la manifestatin, - Laisser libre un accès pur les véhicules de securs, - Identifier et rendre repérables, ntamment parmi les éducateurs frmés, les persnnes présentes titulaires d un PSC1 (sachant que la frmatin PSC1 est bligatire pur la frmatin de l éducateur!) - Avir une pharmacie de securs à dispsitin (avec une liste minimale de prduits établie par le médecin du club) Mesures à prendre en fnctin des effectifs jueurs présents * Effectif jueurs inférieur à 400 : Les recmmandatins générales ci-dessus divent être prises en cmpte. * Effectif jueurs cmpris entre 400 et 800 jueurs : Il est recmmandé d ajuter aux mesures générales ci-dessus : - la présence d une antenne de securs cnstituée de persnnes qualifiées n ayant aucune autre fnctin sur le turni, dispsant d un équipement minimum, ntamment pur évacuer du terrain un blessé, - l existence u la mise en place d un lieu apprprié pur effectuer des sins u attendre l interventin des securs (pièce accessible avec un brancard, tile de tente, etc ) * Effectif jueurs supérieur à 800 : Il est recmmandé d ajuter aux mesures générales : - la présence d une u plusieurs antennes de securs (en fnctin du nmbre de jueurs et de l étendue du site) cnstituée de persnnes qualifiées n ayant aucune autre fnctin sur le turni et dispsant d un équipement minimum, ntamment pur évacuer du terrain un blessé, - l existence u la mise en place d un lieu cuvert apprprié pur effectuer des sins u attendre l arrivée des securs, - la présence sur le site u à prximité immédiate d un médecin dispnible sur simple appel. Lrsque le nmbre de participants est très imprtant u le site très vaste, il peut s avérer suhaitable de dispser sur place d une ambulance, sit pur déplacer un blessé du lieu de l accident vers le lieu ù ils purra être pris en charge par le médecin, sit pur participer à des évacuatins en cas d accumulatin de blessures nécessitant un transfert vers une structure hspitalière. 280

Tableau des Recmmandatins Situatin Recmmandatins Tus turnis Mesures générales - Prévenir par currier le centre de securs de la tenue de la manifestatin - Prévenir par currier la structure hspitalière référente de la tenue de la manifestatin. - Identifier un lieu u une persnne dispsant du n de téléphne d un médecin dispnible et d un myen d appel permanent - Maintenir libre une vie d accès pur véhicules de securs - Identifier les titulaires du PSC1 - Avir une pharmacie de securs - Présence bligatire et en nmbre suffisant de securistes titulaires au minimum du PSC1 Mesures spécifiques Effectifs inférieurs à 400 Les mesures générales divent suffire Mesures spécifiques Effectifs entre 400 et 800 En plus de l applicatin des recmmandatins générales : - présence d une antenne de securs équipée, - lieu de sins u d attente des securs externes Mesures spécifiques Effectifs supérieurs à 800 En plus de l applicatin des recmmandatins générales : - présence d une u plusieurs antennes de securs équipées, - lieu de sins u d attente des securs externes, - présence u dispnibilité immédiate d un médecin, - éventuellement, présence d une ambulance 3 A IRE ET T EMPS DE J EU Les dimensins réglementaires des terrains et les temps de jeu maximum par catégrie, snt ceux indiqués dans le Rugby Digest (et fiches règlements). 281

MISE EN PLACE DU JEU A XV DANS LA CATEGORIE DES «MOINS DE 15 ANS» Dans sa séance du 18 décembre 2009, le Cmité Directeur de la FFR a décidé d autriser dans la catégrie des «mins de 15 ans», la pratique du rugby à XV avec des mêlées dites «pédaggiques», dans les cnditins définies ci-après. En premier lieu, les aptitudes techniques du (de la) jueur(se) de rugby de mins de 15 ans au pste d «Avant», divent faire l bjet d une évaluatin technique seln un prtcle élabré par la Directin Technique Natinale en cllabratin avec la Cmmissin Médicale de la FFR. A l issue de cette évaluatin, les aptitudes techniques du (de la) jueur(se) de rugby de mins de 15 ans au pste d «Avant» snt renseignées sur une fiche d évaluatin individuelle. Les jueur(se)s ayant réalisé le scre technique requis se vient délivrer un passeprt de «Jueur de devant» leur permettant de participer en tant que tel aux rencntres de la catégrie des «mins de 15 ans» à XV. Ces rencntres snt arbitrées par des «jueurs-arbitres» appartenant au mins à la même catégrie d âge et qui nt suivi la frmatin idine dispensée par les Cmmissins Territriales u Départementales des Arbitres et se snt vus délivrer, à l issue de celle-ci, un passeprt «Arbitrage». I PROCEDURE ADMINISTRATIVE 1 - Définitin des passeprts «Jueur de devant» et «Arbitrage» : 1. Passeprt «Jueur de devant» : Le passeprt «Jueur de devant» est le dcument matérialisant la recnnaissance des aptitudes techniques d un(e) jueur(se) de rugby appartenant à la catégrie «Mins de 15 ans», à évluer au pste d «Avant» et dnc à disputer des mêlées dites «pédaggiques» dans le jeu à XV. Ce dcument est individuel et persnnel. Il permet à sn (sa) titulaire d être inscrit(e) sur la liste des jueur(se)s recnnu(e)s aptes à participer à des rencntres U15 à XV en tant que «Jueur de devant». 2. Passeprt «Arbitrage» : Le passeprt «Arbitrage» est le dcument matérialisant la recnnaissance des aptitudes techniques d un(e) jueur(se) de rugby appartenant au mins à la catégrie «Mins de 15 ans», à arbitrer des rencntres à XV dans cette catégrie d âge. Ce dcument est individuel et persnnel. Il permet à sn (sa) titulaire d être inscrit(e) sur la liste des jueur(se)s recnnu(e)s aptes à arbitrer des rencntres U15 à XV en tant que «Jueur-arbitre». 2 - Prcédure de délivrance du passeprt «Jueur de devant» et du passeprt «Arbitrage» : 1. Passeprt «Jueur de devant» : Le passeprt «Jueur de devant» est délivré dans le respect de la prcédure définie ci-après : a. Des sessins de passatin des tests techniques snt rganisées par les Cmités départementaux. Les clubs snt cnvqués par leur Cmité départemental. Les sessins se dérulent sus la respnsabilité d un cadre technique (Cnseiller Technique Sprtif, Cnseiller Technique Fédéral u Cnseiller Rugby Territrial). Des sessins de rattrapage peuvent être rganisées (ex : évaluatin de jueurs puvant participer aux cmpétitins de sélectins départementales U15 à XV et ne pssédant pas de passeprt «Jueur de devant»). b. La liste des jueur(se)s recnnu(e)s aptes à participer aux rencntres U15 à XV en tant que «Jueur de devant», est établie par le cadre technique et reprtée sur le dcument intitulé «Passeprt pur le XV» de chaque équipe. c. Ne peuvent se vir délivrer le passeprt «Jueur de devant», que les jueur(se)s dûment licencié(e)s à la F.F.R. dans la catégrie «Mins de 15 ans». 282

2. Passeprt «Arbitrage» : Le passeprt «Arbitrage» est délivré dans le respect de la prcédure définie ci-après : a. Des sessins de frmatin snt rganisées au sein du Cmité territrial u du Cmité départemental par la Cmmissin Territriale u Départementale des Arbitres. Les clubs snt cnvqués par leur Cmité départemental. Les sessins se dérulent sus la respnsabilité d un frmateur arbitre. Les jueurs cncernés aurnt dû participer à ces sessins avec assiduité. b. La liste des jueur(se)s recnnu(e)s aptes à pratiquer l arbitrage lrs des rencntres U15 à XV, est établie par le frmateur arbitre et validée par le DTA et reprtée sur le dcument intitulé «Passeprt pur le XV» de chaque équipe. c. Ne peuvent se vir délivrer le passeprt «Arbitrage», que les jueur(se)s dûment licencié(e)s à la F.F.R. dans la catégrie «Mins de 15 ans». 3 - Règles de qualificatin du «Jueur de Devant» et du «Jueur-arbitre» : 1. Qualificatin du «Jueur de devant» : Tut(e) jueur(se) licencié(e) dans la catégrie «Mins de 15 ans» inscrit(e) sur le «Passeprt pur le XV» de sn équipe en tant que «Jueur de devant» sera valablement qualifié(e) à participer aux rencntres U15 à XV en cette qualité. L équipe dnt un(e) jueur(se) participera à une rencntre U15 à XV sans être valablement qualifié(e) à cet effet, aura match perdu par disqualificatin. En cas de manœuvre frauduleuse u falsificatin de dcument visant à permettre la participatin d un(e) jueur(se) au pste d «Avant», sans que celui-ci (celle-ci) n ait été recnnu apte à participer aux rencntres U15 à XV en tant que «Jueur de devant», l assciatin et les dirigeants recnnus respnsables, sernt passibles des sanctins prévues au Titre V des Règlements Généraux de la FFR. 2. Qualificatin du «Jueur/arbitre» : Tut(e) jueur(se) licencié(e) dans la catégrie «Mins de 15 ans» u dans une catégrie d âge supérieure, inscrit(e) sur le «Passeprt pur le XV» de sn équipe en tant que «Jueur/arbitre», sera valablement qualifié(e) à arbitrer des rencntres U15 à XV en cette qualité. L équipe dnt un(e) jueur(se) arbitrera une rencntre U15 à XV sans être valablement qualifié(e) à cet effet, aura match perdu par disqualificatin. En cas de manœuvre frauduleuse u falsificatin de dcument visant à permettre à un(e) jueur(se) d arbitrer une rencntre U15 à XV, sans que celui-ci (celle-ci) n ait été recnnu apte à pratiquer l arbitrage lrs des rencntres U15 à XV, l assciatin et les dirigeants recnnus respnsables, sernt passibles des sanctins prévues au Titre V des Règlements Généraux de la FFR. 283

II REGLEMENT SPORTIF 1 - Cnditins d engagement des équipes en cmpétitin U15 à XV : Une assciatin affiliée à la F.F.R. ne purra engager une équipe en cmpétitin U15 à XV, que si elle remplit les cnditins définies ci-après : Encadrement Avir participé au C.P.S. «sécurité» et à la jurnée «sécurité». Educateurs Dispser d au mins 2 éducateurs frmés. Une dérgatin purra être accrdée par le Cmité départemental, après avis du Cadre technique, pur un éducateur expérimenté inscrit à la frmatin B.F.E.J. et suivant assidument celle-ci. Jueurs de devant Dispser d au mins 10 jueurs titulaires du passeprt «Jueur de devant». Jueurs/arbitres Dispser d au mins 2 jueurs titulaires du passeprt «Arbitrage». A défaut de remplir l ensemble des cnditins susvisées, l équipe cncernée juera ses matchs à XII. Pur y parvenir, plusieurs assciatins peuvent se regruper dans le cadre d un «rassemblement», afin d engager une équipe cmmune en cmpétitin U15 à XV. Le cas échéant, chaque assciatin participant au rassemblement aura l bligatin d engager une secnde équipe en cmpétitin U15 à XII. La cessatin d activité de l une quelcnque des équipes U15 à XII ainsi engagées, rendra caduc l engagement de l équipe U15 à XV. 2 - Cnditins pur pratiquer le jeu à XV : Tute équipe dûment engagée en cmpétitin U15 à XV, ne purra effectivement pratiquer le jeu à XV que si elle remplit, au jur de la manifestatin cnsidérée, les cnditins définies ci-après : Educateurs Présence d au mins 1 éducateur frmé u bénéficiant d une dérgatin. Jueurs de devant Présence d au mins 8 jueurs titulaires du passeprt «Jueur de devant». Jueurs/arbitres Présence d au mins 2 jueurs titulaires du passeprt «Arbitrage». Présence en utre d un référent en arbitrage (désigné par le DTA) pur les accmpagner sur le terrain (à défaut, jeu à XII bligatire). 3 - Règles d arbitrage et règles du jeu en cmpétitin U15 à XV : Les règles d arbitrage et les règles du jeu applicables en cmpétitin U15 à XV snt celles définies par la Directin Technique Natinale de l Arbitrage. 4 - Cnditins de dérulement des rencntres (cas particuliers) : 1. Absence du référent en arbitrage désigné par le DTA. Le match se dérule en jeu à XII bligatire. 2. L une des équipes n est pas accmpagnée par un éducateur frmé u en frmatin fédérale. Le match se dérule à 12 jueurs avec applicatin de l ensemble des règles U15 à XII (y cmpris les dimensins du terrain). 3. L une des équipes présente mins de 2 jueurs titulaires du passeprt «Arbitrage». Le match se dérule à 12 jueurs avec applicatin de l ensemble des règles U15 à XII (y cmpris les dimensins du terrain). 4. L une des équipes présente mins de 8 jueurs titulaires du passeprt «Jueur de devant». Le match se dérule à 12 jueurs avec applicatin de l ensemble des règles U15 à XII (y cmpris les dimensins du terrain). 284

5. L une des équipes présente mins de 15 jueurs. Le match se dérule à 12 jueurs avec applicatin de l ensemble des règles U15 à XII (y cmpris les dimensins du terrain). 6. En curs de match, l une des équipes se retruve à mins de 15 jueurs. Sit une autre équipe présente sur le plateau et se truvant en sureffectif, accepte de furnir les jueurs cmplémentaires, dans le respect des temps de jeu. Sit la suite du match se dérule à égalité numérique, avec applicatin de l ensemble des règles U15 à XV. L équipe cmplète u en supéririté numérique srt des jueurs du terrain afin de rétablir l égalité numérique. Les deux équipes disputent alrs des mêlées symétriques : En présence de 7 jueurs de devant dans chaque équipe, les mêlées se disputernt sans trisièmes lignes centres. En présence de 6 jueurs de devant dans chaque équipe, les mêlées se disputernt sans trisièmes lignes ailes. 7. En curs de match, l une des équipes se retruve à mins de 13 jueurs. Le match se termine à 12 jueurs avec applicatin de l ensemble des règles U15 à XII (y cmpris les dimensins du terrain). 8. En curs de match, l une des équipes a un jueur exclu temprairement u définitivement. L équipe cncernée fait entrer sur le terrain un jueur remplaçant justifiant, si nécessaire, de la qualificatin de «Jueur de devant» afin de rétablir l égalité numérique. 9. En curs de match, en raisn de blessures et/u d exclusins (tempraires u définitives), l une des équipes est réduite à mins de 5 jueurs titulaires du passeprt «Jueur de devant» dans le 5 de devant. Le match se termine à 12 jueurs avec applicatin de l ensemble des règles U15 à XII (y cmpris les dimensins du terrain). 285

FEUILLE DE PARTICIPATION OFFICIELLE AU TOURNOI DES ECOLES DE RUGBY Nm du Turni : Date : Catégrie - 9 ans - 11 ans - 13 ans - 15 ans à XII* NOM de l assciatin (u des assciatins, en cas de regrupement) : N NOM PRENOM N LICENCE - 1 - - 2 - - 3 - - 4 - - 5 - - 6 - - 7 - - 8 - - 9 - - 10 - - 11 - - 12 - - 13 - - 14 - - 15 - - 16 - - 17 - - 18 - - 19 - - 20 - - 21 - - 22 - - 23 - - 24 - - 25 - Educateur Educateur *Pur les rencntres U15 à XV, utiliser la feuille de présence spécifique à la pratique du Rugby à XV (téléchargeable sur le site Internet de la FFR) Nm de l éducateur respnsable : Je sussigné atteste que tus les jueurs figurant sur la présente feuille de participatin snt titulaires d une carte de qualificatin F.F.R. en curs de validité. Cette feuille de participatin dit être présentée par chaque équipe en début du turni. L rganisateur dit la returner au cmité départemental à l issue du turni. Date :.. 20 Signature : 286

DEMANDE D AUTORISATION DE TOURNOI CLUB OU COMITE DEMANDEUR :.. Représenté par M. u Mme :........ Adresse :... Tél :... Mail :. Sus cuvert de sn Président, M. :.. Tél u mail : Demande l autrisatin d rganiser un turni à :........ Le (date).. Nm du turni :.. Niveau du Turni : Internatinal Natinal Territrial Départemental Les rganisateurs devrnt se cnfrmer à l article 411 des R.G. et prduire les pièces exigées. Lieu(x) et hraires du turni : Stade(s) :...... Heure de début :. Heure de fin :. Participants : Nmbre de clubs :.. d équipes : d enfants :... Catégries cncernées : Mins de 7* Mins de 9 Mins de 11 Mins de 13 Niveau : A B C (infrmatin bligatire) Mins de 15 Niveau : A B C (infrmatin bligatire) *Un turni U7 ne peut être que départemental u territrial 287

ORGANISATION DU TOURNOI Installatins sprtives : - Nmbre de terrains utilisés :. - Nmbre de vestiaires utilisés : - Nmbre de duches dispnibles : Arbitrage : - Nmbre d arbitres prévus :. - Prvenance des arbitres : - Qualificatin des arbitres : Sécurité : - Resp. Sécurité : Nm :.. Tél. sur le turni :.. - Médecin : OUI NON Nm :. Tél. sur le Turni : - Antenne de securs : OUI NON Organisme :. Tél. sur le Turni : - Ambulance : OUI NON Lgistique : - Drits d inscriptin : OUI NON Mntant. par équipe,.. par écle - Hébergement : OUI NON Structure d accueil :.. Prix/pers. :. - Repas : OUI NON Furnisseur :. Prix/pers. :. - Gûters : OUI NON 288

ORGANISATION SPORTIVE Frmule : - en 1 Phase Nb Matches :.. Durée matches : - en 2 Phases (pule de qualif. Plus pule finale) Phase qualif. Nb matches : Durée matches : Phase finale Nb matches : Durée matches:. - en 2 Phases (pule de qualif. Plus frmule Cupe) Phase qualif. Nb matches : Durée matches :. Phase finale Nb matches: Durée matches: Lrsque le Turni cmprte plusieurs catégries, dnner, pur chacune d elles, tutes les infrmatins sur la frmule, cmme indiqué ci-dessus. (sur papier libre u cpie de cette page) Règles appliquées en cas d égalité : Récmpenses : Licences : - dépsées à l rganisatin en début de Turni OUI NON - dispnibles à tut mment pur vérificatin OUI NON - attestatin furnie par chaque respnsable certifiant que tus les participants snt titulaires d une carte de qualificatin en curs de validité (Obligatire). Divers :..... 289

AVIS ET AUTORISATION Chaque instance devant dnner un avis dit vérifier que le dssier est cmplet et cnfrme aux règlements fédéraux. AVIS Avis du Cmité Départemental :.. - nm du signataire :.. Visa : - qualité : - date :.. Avis du Cmité Territrial (Cmmissin EDR, CTS, etc).. - nm du signataire :.. Visa : - qualité : - date :.. Décisin : DECISION - du Cmité Territrial (pur les turnis départementaux, territriaux u natinaux) - de la F.F.R. (pur les turnis internatinaux) Accrd : Nm du signataire.. Fnctin : Visa : Date :.. Refus : Nm du signataire : Fnctin :. Visa : Date : Mtif :...... Dans tus les cas ù la décisin d autriser l rganisatin d un turni appartient au Cmité territrial, c est la respnsabilité du Président dudit Cmité u de sn délégataire qui serait recherchée en cas d accident grave puvant être lié à une autrisatin dnnée en dehrs du respect des Règlements de la F.F.R. : règles de sécurité, règles du jeu, temps de jeu, règles d rganisatin, etc Pur les Turnis à caractère natinal u internatinal, il est pssible de les faire figurer sur le site Internet de la F.F.R. Le club rganisateur qui le suhaite purra, après accrd de sn Cmité Territrial u de la F.F.R., adresser cpie des pages 1 et 4 de la demande d autrisatin, dûment cmplétée, à la Cmmissin de Dévelppement de la F.F.R. qui fera prcéder à l enregistrement sur le site Internet. 290