Cotations des actes d allergologie DESC allergologie 10 avril 2015 Dr Françoise Bouteloup La cotation ou comment coter et combien çà coûte? NGAP pour les actes médicaux CCAM pour les actes techniques depuis 2006 Référence: le libellé des actes médicaux de la CCAM est disponible sur le site www.ameli.fr 1
Cotation: Les actes cliniques La NGAP clinique: c est simple C= CS=23 euros en Métropole C= 25,30 euros aux Antilles C= 27,60 euros en Guyane Réunion ou Mayotte C2= 46 euros pour les allergologues titulaires d un DES les majorations à associer à la consultation sans décote : MNO majoration pour un enfant de moins de 2 ans : 5 euros MGE majoration pour un enfant de 2 à 6 ans : 3 euros MCG pour le parcours de soin pour les médecins en secteur 1 et pour les CMU pour les médecins en secteur 2: 3 euros M majoration pour soins d urgence après examen en urgence d un patient : 26,88 euros Le C2: les règles Le médecin consultant reçoit le patient à la demande explicite du médecin traitant Le médecin consultant ne donne pas de soins continus mais laisse au médecin traitant la charge de surveiller l application de ses prescriptions Le médecin consultant adresse au médecin traitant ses conclusions et propositions thérapeutiques et de suivi Le médecin consultant ne doit pas avoir reçu le patient dans les 6 mois précédents Si le médecin consultant a besoin d actes techniques en dehors de ceux autorisés en association au C2, il peut facturer des actes techniques. La 1ère consultation sera cotée C2 et les actes techniques seront cotés selon les règles habituelles. Il ne peut coter de CS. Si le médecin consultant a besoin d un bilan complémentaire réalisé par un autre professionnel de santé, il pourra revoir le patient en consultation. La 1ère consultation sera cotée C2 et la seconde CS. Il ne peut coter d actes techniques en dehors de ceux autorisés avec le C2. 2
La cotation: Les actes techniques La CCAM technique: c est plus compliqué mais c est le plus intéressant Elle comporte des actes techniques et des actes thérapeutiques Elle a été introduite en avril 2006. C est la 39 ème version Références Codage, libellé des actes médicaux de la CCAM disponible sur le site www.ameli.fr Questions écrites posées au pôle nomenclature CR de réunions UMESPE CCAM : les tests cutanés Les prick-tests FGRB004( aliments natifs: 1 à plusieurs):37,02 (33,57) euros FGRB003 (une rhinite:10 allergènes; allergie au latex, allergie aux médicaments 1 ou +) : 28,80 euros Les IDR FGRB001(au moins 3 substances et 2 dilutions): 43,15 (38,22) euros FGRB002 (1 substance et plusieurs dilutions): 37,02 (33,57) euros FGRB005 (au moins 6 substances à concentration fixe):33,24 (31,77) euros Environnement permettant la reconnaissance et le traitement de l anaphylaxie Les patch-tests FGRP005 (batterie standard et orienté):45,04 (38,22) euros FGRP003 ( batterie orienté):37,64 (29,89) euros L utilisation de produits préparés extemporanément nécessite des précautions de préparation des produits par le praticien FGRP007( batterie standard et/ou complémentaire):30,05 (25,95) euros 3
CCAM: Les tests de provocation Test de provocation par ingestion d un allergène à concentration fixe FGRD002 42,57 (36,79) euros à dose croissante FGRD003 59,23 (46,45) euros milieu hospitalier spécialisé, sous surveillance médicale étroite, personnel entraîné, équipement adapté, disponible immédiatement pour traiter un choc anaphylactique Test de provocation ou de réintroduction d un allergène par injection à concentration fixe FGRB006 33,14 (28,80) euros par injection à concentration croissante FGRB007 53,85 (46,81)euros adapté au risque en fonction de la substance et du patient CCAM: Les tests de provocation Test de provocation par contact labial aux aliments natifs FGRP006 33,14 (31.77) euros conditions permettant rapidement la reconnaissance et le traitement d'un choc anaphylactique Test de provocation conjonctival par allergène administré à concentration croissante FGRP009 28.80 euros Tests de provocation par voie nasale d un allergène à concentration croissante FGRD004 33,14 (31,77) euros 4
CCAM: Les actes thérapeutiques désensibilisation injectable Soit C 23 euros si dans le cadre d une consultation Soit FGLB001 12,34 euros FGLB002 (rush ou semi rush désensibilisation par voie injectable) environnement spécifique : 68,99 (53,02) euros CCAM: Les EFR GLQP002 : 76,80 euros (pléthysmographie) GLQP012 : 40,28 (37,88) euros (spirométrie) GLQP016 : 28,80 euros (mesure des résistances bronchiques) YYYY006 : 42,24 euros (épreuve quantitative aux agents pharmacodynamiques ou de provocation aux allergènes comportant une mesure du seuil de réactivité) 5
CCAM les actes techniques: Les explorations nasales Endoscopie nasale : GAQE001 30.46 euros Rhinomanométrie: Antérieure sans test de provocation GAQD007 28.80 euros Antérieure avec test de provocation GAQD002 38,50(34,43) euros Postérieure sans test de provocation GADQ005 37,73(33,98) euros Postérieure avec test de provocation GAQD001 46,97 (39,34) euros Les règles d association Les règles: On ne peut associer plus de 2 actes de la CCAM, lors de la même séance On ne peut associer aucun des actes de la CCAM avec une consultation à l exception de ceux autorisés par certaines spécialités 6
Les Codes d association Codage le plus fréquent: On code le plus cher en premier code 1 et en dé cotant de 50% le second code 2 lorsque les actes sont faits dans la même séance de consultation Mais on peut aussi utiliser le code 5 Correspond à une association d actes fait dans 2 séances discontinues et dans la même journée pour le même patient Pour des raisons médicales ou dans l intérêt du patient La justification doit être notée dans le dossier du patient Le dossier médical est tenu à disposition du service médical Les actes sont alors codés à tarif plein. Le code pour la 1ére séance est 1. La 2ème séance est codé 5. Il est possible de réaliser 2 actes différents dans chacune de ces 2 séances et la règle de codification 50% s applique. Les associations On peut donc associer les tests cutanés Prick tests et IDR Prick tests et patch-tests IDR et patch-tests Prick tests aux aéroallergènes et aux aliments natifs Prick-tests aux aliments natifs et au latex Les IDR entre elles On peut associer Des tests cutanés et des EFR ou des résistances bronchiques Des tests cutanées et des tests de provocation Des tests cutanés, des EFR et des actes de désensibilisation 7
Les associations Mais on ne peut pas associer Tests en prick aux aéroallergènes et au latex Soit FGRB003+FGRB003/2 Les patch-tests entre eux Soit FGRP005+FGRP003/2 Soit FGRP005+FGRP007/2 Soit FGRP003+FGRP007/2 Actes avec dépassement d honoraires Obligation d information : en cas de dépassement d honoraires le patient doit recevoir une information écrite préalable précisant les tarifs des actes effectués et la nature et le montant du dépassement qui lui sera facturé dès lors que ceux-ci sont supérieurs à 70 euros ( octobre 2008) 8
Nomenclature Belge En vigueur depuis le 1 mai 2009 Prick-tests aux aéroallergènes(10)/trophallergènes(8)/hyménoptè res 22,46 e Prick to prick aux aliments natifs(5)/aux médicaments(5) 18,86 e Patch-tests aux médicaments/aliments 18,86 e IDR médicaments après prick-tests 157,16 e IDR aux hyménoptères après prick 125,73 e Provocation aliment ou médicament 220,03 e conclusion La cotation est un moment important.elle fixe l essentiel des honoraires des médecins en libéral mais aussi les ressources de l hôpital et de la clinique avec la T2A Sa bonne utilisation valorise l activité du médecin Il faut toujours pouvoir justifier ses actes Il faut veiller à ne pas oublier d actes Il faut soutenir les syndicats qui au travers de la CHAP essayent de faire évoluer les codifications 9