Directives de protection de la marque. Comités Nationaux Olympiques et Comités Nationaux Paralympiques

Directives de protection de la marque Comités Nationaux Olympiques et Comités Nationaux Paralympiques version 1

Directives de protection de la marque Comités Nationaux Olympiques et Comités Nationaux Paralympiques

Directives de protection de la marque Rio 2016 à l intention des Comités Nationaux Olympiques et des Comités Nationaux Paralympiques La présente publication est un document de travail visant à fournir des informations sur la protection des marques olympiques et paralympiques ainsi que sur l utilisation des actifs de la marque Rio 2016. Afin de favoriser une meilleure compréhension des informations détaillées dans ce document, les Comités Nationaux Olympiques (CNO) et les Comités Nationaux Paralympiques (CNP) sont invités à lire ces directives en conjonction avec le Livret de Marque, disponible à la section Marques des Jeux du site Rio Exchange. Le contenu de ce document sera mis à jour périodiquement. La présente version a été publiée au mois de octobre 2013. Veuillez-vous reporter à la version la plus récente sur le site Rio Exchange.

1 2 3 4 5 6 7 Introduction...5 Utilisation pré-approuvée de la marque Rio 2016 pour les CNO et CNP... 6 2.1. Logo de Rio 2016... 6 2.2. Signature Conjointe Rio 2016...7 2.3. Marques nominatives...7 2.4. Mascottes et pictogrammes...7 2.5. Utilisation des autres actifs de la marque des Jeux de Rio 2016...7 Demandes, utilisations pré-approuvées et autorisées pour les CNO et CNP... 9 3.1. Publications et documents imprimés des CNO et des CNP... 10 3.2. Utilisation factuelle et rédactionnelle - déclaration... 11 3.3. Lettres types, signatures e-mail et cartes de visite... 11 3.4. Sites web... 13 3.5. Autres applications... 15 3.6. Associations non autorisées à éviter...16 Rio Exchange... 17 Suspension d une utilisation pré-approuvée et autorisée...18 Protection de la marque...19 Aspects juridiques...20

1 Introduction Les CNO et CNP sont responsables de la promotion et de la publicité des Jeux de Rio 2016 sur leurs territoires. Leur rôle est de consolider cet important partenariat en vue d élargir encore la portée mondiale des Jeux. Afin de répondre aux demandes des CNO et des CNP concernant la promotion des Jeux de Rio 2016 et d encourager par ailleurs la participation des divers publics à ces événements, le Comité d organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Rio 2016 (Rio 2016) accorde à ces organisations le droit d utilisation non commerciale des actifs de la marque Rio 2016. Conformément aux règlements commerciaux établis par le Comité International Olympique (CIO) et le Comité International Paralympique (CIP), seuls les sponsors nationaux et mondiaux des Jeux de Rio 2016 sont autorisés à utiliser la marque à des fins commerciales. Les CNO et CNP désireux d avoir accès à la propriété intellectuelle des Jeux de Rio 2016 sont tout d abord invités à télécharger les conditions générales d utilisation non commerciale de la marque depuis la section Marques des Jeux du site Rio Exchange et à renvoyer ce document dûment signé à nocrelations@rio2016.com ou npcrelations@rio2016.com. Les CNO et CNP recevront alors les actifs de la marque Rio 2016 correspondant à leurs demandes. Le présent guide contient des informations sur l utilisation non commerciale pré-approuvée des actifs de la marque Rio 2016 par les CNO et CNP. DIRECTIVES DE PROTECTION DE LA MARQUE VERSION 1 Octobre 2013 5

2 Utilisation pré-approuvée de la marque Rio 2016 pour les CNO et CNP Les actifs de la marque Rio 2016 qui sont actuellement disponibles et pré-approuvés à des fins d utilisation non commerciale par les CNO et CNP sont listés ci-dessous. Les fichiers correspondants seront mis à la disposition des CNO et des CNP à travers leurs pages dédiées sur le site Rio Exchange, sous réserve de renvoi des conditions générales d utilisation non commerciale de la marque Rio 2016 dûment signées à Rio 2016. Veuillez-vous reporter au Livret de Marque à la section Marques des Jeux du site Rio Exchange pour les conditions techniques d utilisation de ces actifs de marque. 2.1. Logo de Rio 2016 Les CNO et CNP sont autorisés à utiliser le logo Rio 2016 selon des conditions très spécifiques, conformément aux instructions figurant au chapitre 3 de ce guide. 6 DIRECTIVES DE PROTECTION DE LA MARQUE VERSION 1 Octobre 2013

2.2. Signature Conjointe Rio 2016 Les signatures conjointes peuvent être utilisées pour associer le logo des Jeux Olympiques de Rio 2016 au propre logo du CNO, ou le logo des Jeux Paralympiques de Rio 2016 au propre logo du CNP. Les CNO et CNP doivent uniquement utiliser la signature conjointe respectivement applicable aux Jeux Olympiques ou Paralympiques. Veuillez-vous reporter au Livret de Marque et au chapitre 3 du présent guide pour les directives d utilisation correcte des signatures conjointes. 2.3. Marques nominatives Les CNO et CNP désireux de mentionner les Jeux de Rio 2016 ou d écrire un article sur ces mêmes Jeux sont tenus d utiliser les expressions officielles suivantes : Jeux Olympiques et Paralympiques de Rio 2016 Jeux Olympiques de Rio 2016 Jeux Paralympiques de Rio 2016 Rio 2016 2.4. Mascottes et pictogrammes L utilisation des mascottes et pictogrammes officiels des Jeux de Rio 2016 sera pré-approuvée et autorisée pour les CNO et CNP. Dès leur lancement, Rio 2016 les mettra à disposition sur le site Rio Exchange à des fins de téléchargement. Le Livret de Marque et les présentes directives seront parallèlement mis à jour quant aux modalités d utilisation de ces actifs. 2.5. Utilisation des autres actifs de la marque des Jeux de Rio 2016 La période précédant les Jeux de Rio 2016 verra la création de toute une série d autres propriétés intellectuelles, dont des sous-marques, l identité visuelle des Jeux, des vidéos, images, publications et autres éléments graphiques. Tous ces éléments seront intégrés dans la liste des propriétés intellectuelles de Rio 2016, et leur utilisation par les CNO et CNP n est pas préapprouvée. DIRECTIVES DE PROTECTION DE LA MARQUE VERSION 1 Octobre 2013 7

Les CNO et CNP désireux d utiliser les éléments susmentionnés dans un but non commercial pourront cependant le faire sous réserve d application des directives suivantes : 1. Le CNO ou CNP doit adresser une demande à l aide du formulaire de demande d utilisation de la marque Rio 2016, disponible à la section Marques des Jeux du site Rio Exchange, à nocrelations@rio2016.com ou npcrelations@rio2016.com ; 2. Rio 2016 examinera la demande et s efforcera d y répondre dans un délai de 10 jours ouvrables ; 3. Si la demande d utilisation de la marque Rio 2016 est approuvée, il incombera au CNO ou CNP de soumettre le document d exécution pour approbation à nocrelations@rio2016.com ou npcrelations@rio2016.com avant la production finale de tout document ; 4. Attention : les CNO et CNP doivent tenir compte des délais de la procédure d approbation lorsqu ils planifient la production de leurs éléments promotionnels, publications, etc. Rio 2016 pourra demander à ce que des modifications soient apportées au document envoyé ; une fois révisé, chaque document devra être à nouveau soumis à des fins d approbation finale avant sa production. 8 DIRECTIVES DE PROTECTION DE LA MARQUE VERSION 1 Octobre 2013

3 Demandes, utilisations pré-approuvées et autorisées pour les CNO et CNP Les CNO et CNP sont autorisés à utiliser les actifs de la marque Rio 2016, mais uniquement selon certaines conditions préapprouvées et à des fins non commerciales, conformément aux indications de la présente section. Le client doit tout d abord partir du principe que l utilisation des actifs de la marque Rio 2016 par les CNO et CNP ne peut, en aucun cas, créer ou suggérer une association indue entre les Jeux de Rio 2016 et des tierces parties, notamment des organisations commerciales. À ce titre, les actifs de la marque Rio 2016 ne peuvent pas être juxtaposés à d autres marques commerciales dans des documents, publications, sites Web ou tout autre support (imprimé ou numérique). Toute utilisation d un élément de la propriété intellectuelle de Rio 2016 est soumise au respect des directives stipulées dans ce guide ainsi que de l ensemble des recommandations techniques incluses dans le Livret de Marque. DIRECTIVES DE PROTECTION DE LA MARQUE VERSION 1 Octobre 2013 9

3.1. Publications et documents imprimes des CNO et des CNP Les CNO et CNP sont autorisés à utiliser la signature conjointe Rio 2016 à des fins rédactionnelles dans les publications et documents imprimés suivants : Bulletins mensuels Brochures Rapports annuels Autres documents non commerciaux contenant des références appropriées aux Jeux de Rio 2016. Il est toutefois rappelé aux CNO et CNP que l utilisation de la marque Rio 2016 dans des publications et documents imprimés (tels que des publicités, affiches, magazines et livres) à des fins commerciales ou promotionnelles n est pas autorisée. 10 DIRECTIVES DE PROTECTION DE LA MARQUE VERSION 1 Octobre 2013

3.2. Utilisation factuelle et redactionnelle - déclaration Les CNO ou CNP désireux de produire un contenu journalistique, tel que des éditoriaux ou des articles sur les Jeux de Rio 2016, à des fins non commerciales, peuvent utiliser la marque Rio 2016 de manière illustrative, afin de replacer le sujet dans le contexte. 3.3. Lettres types, signatures e-mail et cartes de visite Les CNO et CNP sont autorisés à utiliser la signature conjointe Rio 2016 dans des lettres types, signatures e-mail et cartes de visite comme suit : Seuls les membres de l équipe du CNO ou CNP occupant des postes de direction et associés aux Jeux de Rio 2016 sont autorisés à disposer de cartes de visite comportant les logos Rio 2016. La signature conjointe Rio 2016 doit être impérativement placée en haut à droite des lettres types et cartes de visite, comme illustré ci-dessous. Les directives du Livret de Marque doivent être respectées, afin d assurer l intégrité et l application correcte des éléments de la marque, du périmètre de protection, des réductions maximales et des proportions visuelles. DIRECTIVES DE PROTECTION DE LA MARQUE VERSION 1 Octobre 2013 11

Les membres du personnel des CNO et CNP dont le rôle est associé aux Jeux de Rio 2016 peuvent faire référence à leur rôle sous forme de texte dans la signature e-mail dans un tel cas, l utilisation de la signature conjointe (CNO ou CNP et Rio 2016) ne sera pas autorisée (voir exemples ci-dessous, utilisation à gauche correcte, incorrecte à droite) Paulo Jones Chargé de liaison des Jeux Olympiques de Rio 2016 Service de planification des athlètes Comité National Olympique Paulo Jones Chargé de liaison des Jeux Olympiques de Rio 2016 Service de planification des athlètes Comité National Olympique Maria Smith Chargée de liaison des Jeux Olympiques de Rio 2016 Service de planification des athlètes Comité National Paralympique Maria Smith Chargée de liaison des Jeux Olympiques de Rio 2016 Service de planification des athlètes Comité National Paralympique L utilisation des actifs de la marque Rio 2016 sur des enveloppes et cartes postales n est pas autorisée. L utilisation des actifs de la marque Rio 2016 sur tout document contenant des marques tierces n est pas autorisée. 12 DIRECTIVES DE PROTECTION DE LA MARQUE VERSION 1 Octobre 2013

3.4. Sites web Les CNO et CNP sont autorisés à utiliser la marque Rio 2016 sur leurs sites Web à des fins rédactionnelles, par exemple pour illustrer un article sur les Jeux de Rio 2016. Les CNO et CNP peuvent également utiliser les logos Rio 2016 sous forme d icônes, comme illustré ci-dessous, aux côtés des autres marques du comité d organisation, à la condition qu ils soient autorisés à utiliser les logos de ces autres organisations. Les seules marques commerciales qui peuvent être juxtaposées à la marque Rio 2016 sont celles des sponsors mondiaux du Comité International Olympique (CIO) ou du Comité International Paralympique (CIP). DIRECTIVES DE PROTECTION DE LA MARQUE VERSION 1 Octobre 2013 13

14 DIRECTIVES DE PROTECTION DE LA MARQUE VERSION 1 Octobre 2013 Les CNO et CNP peuvent créer des sections d information sur les Jeux de Rio 2016 sur leur site Web et y inclure des reportages, des articles de fond et des images renvoyant aux Jeux de Rio 2016. Le logo Rio 2016 peut être utilisé sous forme d icônes dans cette section, à la condition que les pages ne contiennent aucune référence et/ou mention de tierces parties, de quelque manière que ce soit.

Les CNO et CNP peuvent inclure, sur leurs sites Web, des liens renvoyant au site Rio 2016 officiel, sous réserve d application des consignes suivantes : 1. Les liens textuels qui renvoient au site Rio 2016 (rio2016.com) doivent s inscrire dans une section contenant d autres liens pertinents/utiles ; 2. Les liens textuels peuvent uniquement utiliser les marques nominatives mentionnées ci-dessous : Jeux Olympiques et Paralympiques de Rio 2016 Jeux Olympiques de Rio 2016 Jeux Paralympiques de Rio 2016 Rio 2016 3. Les liens textuels ou les hyperliens peuvent être utilisés dans des éditoriaux et articles faisant référence à Rio 2016 ainsi que dans la section spécifique du site Web du CNO/CNP consacrée aux Jeux. Ils doivent toujours diriger les lecteurs vers le site officiel des Jeux de Rio 2016. À titre d exemple, un article sur le programme de bénévolat de Rio 2016 pourra inclure un lien qui renverra le lecteur à la section Programme de bénévolat du site Web Rio 2016. 4. Les CNO et CNP peuvent également utiliser le logo Rio 2016 sous forme d icône sur leurs sites Web respectifs, de manière à permettre le renvoi du lecteur vers le site officiel des Jeux de Rio 2016 ou vers la section des Jeux de Rio 2016 du site Web susmentionné. L icône doit respecter les dimensions maximales stipulées dans le Livret de Marque. 3.5. Autres applications Les CNO ou les CNP désireux d utiliser les actifs de la marque Rio 2016 à des fins non commerciales, pour toute autre application non mentionnée dans ce guide, devront en faire spécialement la demande auprès de Rio 2016. Veuillez remplir le formulaire de demande d utilisation de la marque, disponible à la section marques des Jeux du site Rio Exchange. DIRECTIVES DE PROTECTION DE LA MARQUE VERSION 1 Octobre 2013 15

3.6. Associations non autorisees a eviter Les situations suivantes peuvent donner lieu à des associations non autorisées avec les Jeux de Rio 2016 et doivent être impérativement évitées : Juxtaposition de la marque Rio 2016 et de marques tierces, notamment s il s agit d organisations commerciales. Utilisation, diffusion et/ou distribution sans distinction de contenu comportant la marque Rio 2016 par des tierces parties de manière à créer une association non autorisée entre les Jeux de Rio 2016 et ces dernières. 16 DIRECTIVES DE PROTECTION DE LA MARQUE VERSION 1 Octobre 2013

4 Rio Exchange Les CNO et CNP trouveront les informations suivantes sur le site Rio Exchange. Dans les sections Marques des Jeux CNO ou Marques des Jeux CNP : Livret de Marque Directives de protection de la marque (dernière version mise à jour) Formulaire de demande d utilisation de la marque Conditions générales d utilisation non commerciale de la marque Dans les Pages dédiées aux CNO et les Pages dédiées aux CNP : Actifs de la marque Rio 2016 à des fins d utilisation non commerciale pré-approuvée (après renvoi des conditions générales dûment signées) DIRECTIVES DE PROTECTION DE LA MARQUE VERSION 1 Octobre 2013 17

5 Suspension d une utilisation pré-approuvée et autorisée Rio 2016 se réserve le droit de suspendre toute utilisation pré-approuvée des actifs de la marque Rio 2016 par les CNO et CNP et/ou d inviter ces derniers à modifier la manière dont ils utilisent les actifs de la marque Rio 2016. S il le lui est demandé par Rio 2016, le CNO ou le CNP doit immédiatement suspendre l utilisation de la marque Rio 2016 et modifier son application conformément aux instructions de Rio 2016. 18 DIRECTIVES DE PROTECTION DE LA MARQUE VERSION 1 Octobre 2013

6 Protection de la marque Les actifs de la marque Rio 2016 constituent de précieux outils de marketing, qui contribuent de manière fondamentale au financement des Jeux Olympiques et des Jeux Paralympiques. Rio 2016 s appuie sur la collaboration des CNO et CNP pour protéger cette marque. En cas d utilisation abusive de la marque dans vos territoires respectifs, merci de le signaler par e-mail à : protecaoasmarcas@rio2016.com. Vous trouverez des FAQ, directives et informations sur la manière dont Rio 2016 entend protéger la marque sur rio2016.org/copyright. Pour toutes demandes de renseignements relatifs à l utilisation des actifs de la marque Rio 2016, veuillez contacter l équipe des Relations et services aux CNO et CNP de Rio 2016, à l adresse suivante nocrelations@rio2016.com ou npcrelations@rio2016.com. DIRECTIVES DE PROTECTION DE LA MARQUE VERSION 1 Octobre 2013 19

7 Aspects juridiques Les CNO et CNP qui consultent pour la première fois la section Marques des Jeux du site Rio Exchange sont invités à lire et à accepter les conditions générales d utilisation non commerciale de la marque Rio 2016 à l intention des CNO et des CNP. À chaque fois qu un CNO ou CNP soumet un formulaire de demande d utilisation de la marque Rio 2016 (voir page 17 pour le lien du formulaire) et que l autorisation est accordée, le CNO ou le CNP s engage à n utiliser la marque Rio 2016 qu aux fins listées dans le formulaire de demande et non à des fins commerciales ni de manière susceptible de nuire à la valeur émotionnelle et commerciale de la marque Rio 2016. Rio 2016 se réserve le droit de modifier et de mettre à jour ce guide s il le juge nécessaire, et les CNO ou les CNP seront tenus de se conformer à ces modifications. Ce guide n est pas un document juridique et n a pas non plus vocation à définir si une activité enfreint ou non les droits de propriété intellectuelle associés aux Jeux de Rio 2016. Une telle définition devra être réalisée dans le cadre d un examen spécifique, les approbations étant accordées au cas par cas. 20 DIRECTIVES DE PROTECTION DE LA MARQUE VERSION 1 Octobre 2013

Pour tout autre renseignement relatif aux marques, veuillez contacter Rio 2016 sur nocrelations@rio2016.com ou npcrelations@rio2016.com. Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques Rio 2016

10.2013 Ce matériel ne peut être copié, par aucun moyen, sans l autorisation préalable (par écrit) du Comité d organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques Rio 2016. Les requêtes d autorisation doivent être soumises par courrier électronique à : brandprotection@rio2016.com fotografía de portada: Getty Images/iStockphoto fb.com/rio2016 twitter.com/rio2016 youtube.com/rio2016 plus.google.com/+rio2016 Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques Rio 2016 rio2016.com