000M date naissance et sexe Registres BCSS 000N date naissance et sexe Registres BCSS 000R date naissance et sexe Registre National 001H lieu résidence historiques Registre National 001R lieu de résidence Registre National 006R pays d'origine 010H lieu de résidence Registre National historiques 010M nom et prénom Registres BCSS 010N changement nom Registres BCSS 010R changement nom Registre National 019R déclaration provisoire adresse Registre National 020H adresse historiques Registre National 020N adresses résidence et paiements Registres BCSS 020O adresse résidence historiques Registres BCSS 020R adresse Registre National 022R résidence à l'étranger Registre National 023R adresse postale à l'étranger Registre National 031H nationalité historiques Registre National 031M nationalité Registres BCSS 031N nationalité Registres BCSS 031O nationalité historiques Registres BCSS 031R nationalité Registre National 100H lieu naissance historiques Registre National 100M lieu naissance historiques Registres BCSS 100N lieu naissance Registres BCSS 100R lieu naissance Registre National 101R date de naissance déclarée 120H état civil historiques Registre National 120M 120N 120O état civil historiques Registres BCSS 120R état civil Registre National 123R cohabitation légale 140H composition ménage historiques Registre National 141H chef de ménage historiques Registre National 141R chef de ménage Registre National 150M date décès Registres BCSS 150N décès Registres BCSS 150R décès Registre National 151R décision déclarative d'absence 195R titre d'identité 195H titre d'identité - historique 197R carte professionnelle 197H carte professionnelle - historique 198R permis de travail 198H permis de travail - historique 202R information spéciales concernant la situation de séjour des étrangers 202H information spéciales concernant la situation de séjour des étrangers - historique 205H type personne (registre d'attente) 206H dossier adm. (registre d'attente) 207H cpas ou centre (registre d'attente) 210H registre d'inscription 211H type document (registre d'attente)
212H resic choisie (registre d'attente) 213H alias 214H résidence (registre d'attente) 220H indication du registre qui gère le NISS 300N données légales Registres BCSS 300R données légales Registre National 305R données légales actuelles 400R composition ménage Registre National 401R composition ménage Registre National (complément) 500R nouvelle inscription Registre National 600N recherche phonétique Registres BCSS 600R recherche fonétique Registre National 601R recherche phonétique avec attribution n BIS Registre National 602R recherche phonétique Registres BCSS ou Registre National 603A inscription provisoire 603R recherche phonétique RTER 604A inscription définitive (prefixe A0) 605A intégration sans code qualité/phase 605B intégration avec code qualité/phase 605T création d'un numéro Ter 607M mise à jour répertoire personnes avec qualité/phase 608L attestation VIPO commune/province 610R recherche phonétique étendue 612R recherche phonétique Registres BCSS et Registre National 620R recherche sur adresse 900M adresse résidence Registres BCSS 901M adresse paiement Registres BCSS 902M nouvelle adresse paiement Registres BCSS 910M remplacement NISS A000 sondage art. 68 A003 Maximum à facturer (MAF) social A004 Cotisation de solidarité - pension art. 68. A005 Maximum à facturer (MAF) fiscal A006 Retenue cotisation de solidarité - art 68 - montant à retenir A007 Personnes soumises/exclues de la cotisation spéciale. A008 Indépendants redevables ou non de supplément A009 Attestation pension pour handicapés A010 Categorie activité des indépendants A011,Z Attestation C3.4 A011,L Consultation chômage complet et prépension A012 Preuve de chômage A013 Données carrière chômeurs et travailleurs en interruption de carrière A014 Attestation d'ayant-droit à une allocation interruption de carrière A015 Attestation des bénéficiaires A016 Carrière des travailleurs A017 Réduction de cotisation patronale potentielle A018 Analyse automatique du droit pension A019 Flux VMM exonération taxe sur les eaux A020 Modèle 736 A023 Malade chronique A026 Dioxine A036, Z ou Q Attestation multifonctionnelle CPAS
A037 A038 A039 A040 A041 A042 A043 A044 A045 A052 A053 A054 A055 A068 A077 A090,M A091,M A101 A102 A200 A301 A332,M A333 A415,M A424,M A431,M A432,M A433,M A701 A800 A801 A820 A821 A830 A850 A857 A870 A908 A909 A910 A911 A950 C004 C101 E205 Flux de données à l'aide duquel les organismes de paiement communiquent au réseau de la sécurité sociale les périodes d'inactivité en raison de chômage temporaire. Attestation vacances annuelles Flux de données pour la communication bimensuelle aux services régionaux de l'emploi de toutes les décisions prises par l'onem Mammographie Abonnement gratuit pour de Lijn Données de comparaison VDAB,FOREM et ORBEM pour l'onem Plan rosetta DMFA jounées assimilées FAT DMFA jounées assimilées FMP Les jours AMI assimilés, indemnisés ou non. Déclaration d'un CPAS en vue du remboursement du revenu d'intégration Déclaration du recouvrement par le CPAS auprès d'un client Bénéficiaires de réduction des cotisations patronales Eloignement du lieu de travail suite à une grossesse Attestation C77bis pour les travailleurs à temps partiels avec maintien des Cotisations sur les indemnités complémentaires aux prépensions, allocations de chômage ou d'interruption de carrière Montant et modifications des montants des indemnités complémentaires aux prépensions, allocations de chômage ou d'interruption de carrière Attestation soins de santé des pensionnés Attestation soins de santé pour les pensionnés Jeunes demandeurs d'emploi Début et fin d'une activité indépendante Echange de données de pension entre Ethias et le FAT en vue d'éviter les cumuls Victimes de guerre Personnes assurées à l'étranger Exonération de la retenue INAMI pour les pensionnés résidant à l étranger Mutation personnes congé métal WAP Mutation salaires congé métal WAP Mutation employeurs congé métal WAP Consultation des employeurs ONSS et ONSSAPL Attestation précompte immobilier attestation taxe tv, radio redevance Attestation contenant les données relatives au salaire et au temps de travail. consultation déclaration trim. De l'onss Consultation DMFA limitée Attestation début et fin contrat de travail - DIMONA Carte de contrôle nominative C3.2A Tarif social de téléphone Bon de cotisation Bon de cotisation sans NISS Bon de cotisation ad hoc pour SCDF Transmission des données relatives aux bons de cotisation papier des travailleurs salariés une modification dans le fichier du personnel Consultation cadastre des pensions Consultation du fichier de suivi de l'attestation soins de santé des pensionnés auprès du Cadastre des pensions Attestation concernant la carrière d'assurance en Belgique
H001 H010 H020 H031 H100 H120 H140 H141 H205 H206 H207 H210 H211 H213 H214 H220 I605 I700 I702 I703 I704 I705 I706 I707 I720 I722 I723 I724 I725 I726 L003 L036 L037 L038 L051 L052 L053 L054 L101 L102 L103 L200 L201 L202,L L203,L L204 L301 L330 L423 lieu résidence historiques Registre National lieu résidence historiques Registre National adresse historiques Registre National nationalité historiques Registre National lieu naissance historiques Registre National état civil historiques Registre National compsition de la famille (historique) chef de ménage historiques Registre National type personne (registre d'attente) dossier adm. (registre d'attente) CPAS ou centre (registre d'attente) registre d'inscription type document (registre d'attente) alias (registre d'attente) résidence (registre d'attente) indication du registre qui gère le NISS intégration pour un code qualité avec contrôle d'identification demande attribution de SIS annulation SIS Récupération d'une carte SIS annulée Mise en circulation d'une carte SIS Mutation avec impact pour la carte SIS Consultation par NISS du fichier des cartes SIS. Consultation par carte SIS du fichier des cartes SIS. Demande de création d'un lot de cartes et fourniture des autorisations qui doivent figurer sur la carte Accusé de réception d'une carte SAM Annulation d'une carte SAM Statut récupération d'une carte SAM La mise en / hors circulation d'une carte SAM Consultation du fichier des cartes SAM Consultation franchise sociale Consultation fichier des attestations multifonctionnels Consultation des périodes d'inactivité en raison de chômage temporaire Consultation des attestations relatives aux vacances annuelles telles que délivrées par l'onva. Consultation de toutes les attestations envoyées pour un NISS Consultation du contenu d'une attestation déterminée à partir du numéro de l'attestation Consultation du fichier de suivi A053 Consultation du fichier de suivi A054 Consultation des profils Consultation des profils Consultation des profils consultation activité conjoint non indépendant Flux complémentaire de la cotisation spéciale de sécurité sociale Liste des anomalies suite à la comparaison des inputs de la sécurité sociale avec les fiches fiscales "281,XX" Communication des prestations des conjoints d'indépendants retrouvés dans les anomalies demande changement registre BCSS Consultation début et fin d'une activité indépendante MAF Consultation revenus SPF Finances
L410 L607 L609 L701 L800 L801 L802 L803 L804 L805 L806 L809 L810 L822 L823 L830 L831 L835 L840 L850 L851 L891 L901 L902 L903 Consultation des données d'assurabilité consultation rep. personnes pour un NISS consultation rep. personnes autres secteurs Consultation répertoire des employeurs Recherche alphabétique répertoire des employeurs. Consultation répertoire des employeurs Résumé situation du personnel LATG Consultation travailleur salarié LATG Consultation totaux situation du personnel et cadres comptables LATG Consultation anomalies travailleur LATG information générale travailleur LATG Aperçu relevé avec donnée salaire (ouvriers) Aperçu relevé avec donnée salaire (ouvriers et employés) Cette consultation offre un aperçu d'une fiche de salaire trimestrielle. Elle permet à l'utilisateur de retrouver un travailleur salarié déterminé auprès d'un employeur connu. consultation stat. de personnel Consultation LATG-OASIS Consultation DIMONA-OASIS Décryptage inspecteurs-oasis Consultation ONEM-OASIS Consultation générale Dimona Consultation plus détaillée de Dimona d'une déclaration Consultation du fichier d'assurabilité Consultation du fichier de suivi des messages électroniques A908, P908 et R908 transmis pour le régime salarié Consultation du fichier de suivi des messages électroniques A908, P908 et R908 transmis pour le régime salarié Consultation du ficher d'attente des bons de cotisation - salaire non plafonné L904 Consultation du fichier d'attente de l'onem L905 Consultation du fichier de suivi des messages électroniques transmis pour les travailleurs indépendants L906 Consultation du fichier de suivi des messages électroniques transmis pour les travailleurs indépendants L950 Consultation fichier du personnel M300 Communication d'un déchargement en masse du Registre bis M301 Communication d'un transfert vers le Registre bis d'une personne radiée d'office suite à l'intégration par une ISS M302 Communication d'un transfert vers le Registre bis d'une personne radiée d'office suite à la réception d'une mutation du Registre national M303 Communication de la suppression d'un numéro de registre national dans le registre BCSS en raison d'une mise à jour du Registre national M605 données d'identification SIS group 2 M913 proposition remplacement registre BIS N000 date naissance et sexe Registres BCSS N010 changement nom Registre National N020 adresses résidence et paiements Registres BCSS N031 nationalité Registre National N100 lieu naissance Registre National N120 N150 décès Registres BCSS N300 données légales Registres BCSS N600 recherche phonétique Registres BCSS
O020 O031 O120 P012 P077 P101 P102 P807 P808 P908 R000 R001 R006 R010 R012 R019 R020 R022 R023 R031 R077 R100 R101,Z R101,L R120 R123 R141 R150 R300 R400 R401 R620 R908 S001 S002 S003 S607 T820 T082 U101 U102 U103 U607 adresse résidence historiques Registres BCSS nationalité historiques Registres BCSS Confirmation réception attestation chômage papier Confirmation de la réception d'une attestation papier de travailleur à temps partiel Confirmation de la réception d'une attestation papier de soins de santé pour pensionnés Attestation soins de santé pour les pensionnés Proposition modification travailleur salarié LATG Création de ligne de relevé Confirmation réception bon cotisation papier changement de NISS lieu de résidence Registre National pays d'origine changement nom Registre National Rectification d'une réponse à une preuve de chômage ou d'interruption de carrière transmise antérieurement déclaration provisoire adresse Registre National adresse Registre National résidence à l'étranger Registre National adresse postale à l'étranger Registre National nationalité Registre National Rectification d'une réponse A077 transmise antérieurement lieu naissance Registre National Rectification d'une réponse à la transmission d'une attestation de soins de santé pour pensionnés transmise antérieurement date de naissance déclarée état civil Registre National cohabitation légale chef de ménage Registre National décès Registre National données légales Registre National composition ménage Registre National composition ménage Registre National (complément) recherche sur l'adresse Rectification d'une réponse bon cotisation statistiques numéros Registre National - numéros Bis consultation statistiques AGORA annulation rep. personnes par NISS Record avec les totaux DmfA - lot A820 Flux statistiques de chômage - nombre de messages Mis à jour des profils (user_id_auth) Mis à jour des profils Suppression des profils mise à jour rep. personnes pour un NISS