. Bilan de l Assurance Maladie Obligatoire -2011- -Octobre 2012-
Table des matières I.Population... - 10 - A. CNSS... - 10-1. Population du secteur privé... - 10-2. Evolution de la population couverte... - 12-3. Répartition des salariés par secteur d activité... - 15-4. Répartition des assurés par tranche de salaire... - 17-5. Répartition de la population par région... - 20-6. Répartition de la population par sexe et par tranche d âge... - 22 - B. CNOPS... - 26-1. Evolution de la population immatriculée... - 26-2. Répartition des assurés par type d employeur... - 28-3. Répartition des assurés par tranche de salaire... - 29-4. Répartition des assurés par sexe et par tranche d âge... - 32-5. Répartition de la population par région... - 35 - C. Agrégation CNSS-CNOPS... - 37-1. Population couverte... - 37-2. Comparatif des salaires CNOPS-CNSS... - 37-3. Comparatif pour quelques régions CNOPS-CNSS... - 38 - - 1 -
II. Cotisations et contributions... - 41 - A. CNSS... - 41-1. Cotisations et contributions dues... - 41-2. Cotisations et contributions encaissées... - 42-3. Cotisations et contributions non recouvrées... - 43-4. Cotisations et contributions par type d assuré... - 44 - B. CNOPS... - 46-1. Cotisations et contributions dues... - 46-2. Cotisations et contributions encaissées... - 46-3. Cotisations et contributions par type d assuré... - 48 - III.Dépenses... - 52 - A. CNSS... - 52-1. Remboursement des frais engagés... - 52-2. Rythme des remboursements... - 53-3. Dépenses par région... - 55-4. Répartition des bénéficiaires des soins par tranche d âge... - 57-5. Comparatif du coût moyen par dossier 2009, 2010 et 2011... - 59-6. Dépenses par famille de soins... - 61-7. Délais de remboursement... - 63-8. Dépense moyenne par type d assuré ventilée par sexe... - 64 - - 2 -
B. CNOPS... - 65-1. Remboursement des frais engagés... - 65-2. Rythme des remboursements... - 67-3. Dépenses par région... - 69-4. Répartition des bénéficiaires des soins par tranche d âge... - 71-5. Comparatif du coût moyen par dossier 2009, 2010 et 2011... - 72-6. Dépenses par famille d actes... - 73-7. Délais de remboursement... - 76-8. Dépense moyenne par type d assuré ventilée par sexe... - 79 - C. Agrégation CNSS-CNOPS... - 80 - IV. Les affections de longue durée... - 83 - A. CNSS... - 83-1. Répartition des bénéficiaires en ALD par tranche d âge... - 83-2. La population bénéficiaire des soins en ALD par type d assuré... - 85-3. Répartition des dépenses ALD par région... - 86-4. Répartition des personnes en ALD... - 88-5. Les dépenses par type d ALD... - 90-6. Comparaison des dépenses... - 92 - B. CNOPS... - 93-1. Répartition des dépenses ALD par tranche d âge... - 93-2. La population bénéficiaire des soins en ALD... - 94 - - 3 -
3. Répartition des dépenses ALD par région... - 95-4. Répartition des personnes bénéficiaires en ALD... - 97-5. Répartition des dépenses ALD... - 99-6. Comparaison des dépenses... - 101 - C. Agrégation CNSS-CNOPS... - 102 - V. Equilibre budgétaire... - 105-1. Réserves de sécurité... - 105-2. Bilan d exploitation... - 106-3. Frais de gestion... - 107 - - 4 -
Préambule En vertu des dispositions de l article 59 de la loi 65-00, portant code de la couverture médicale de base, le présent rapport présente le bilan, au titre de l'exercice 2011, du régime de l'assurance Maladie Obligatoire, géré par la Caisse Nationale des Organismes de Prévoyance Sociale (CNOPS) et la Caisse Nationale de la Sécurité Sociale (CNSS). Le bilan annuel AMO, présente l évolution du régime enregistrée au cours de l année 2011, selon les quatre principaux axes suivants : La Population concernée ; Les Cotisations et contributions ; La Consommation médicale, en particulier celle des ALD ; L Equilibre budgétaire du régime. Les données présentées dans ce rapport proviennent principalement des états statistiques et des informations communiqués par les Organismes gestionnaires à l ANAM, relativement à la consommation médicale des assurés, à leur gestion et à leur comptabilité. Ces données étant appuyées par les états financiers réglementaires. - 5 -
Résumé A. Population : 1. CNSS : La population globale du secteur privé est passée de 4 944 652 en 2010 à 5 358 441 en 2011, soit une évolution de 8,4 %. Au titre de l exercice 2011, cette population se répartit comme suit : 3 203 347 bénéficiaires ayant les droits ouverts en progression de 17,4% par rapport à 2010 ; 577 621 personnes ayant les droits fermés contre 626 083 en 2010, en baisse de 7.7%; La population bénéficiant des dispositions de l article 114 a connu une légère baisse de 1% passant de 1 589 702 à 1 577 473 entre 2010 et 2011. 2. CNOPS : La population CNOPS a progressé de 2,2% entre 2010 et 2011 passant de 2 662 189 à 2 719 722 avec une évolution beaucoup plus importante au niveau de la population des pensionnés qui a augmenté de 6,9% passant de 585 177 à 625 831 alors que la population des actifs est restée stagnante (+0,8%). La part des assurés pensionnés est passée de 25% en 2009 à 26% en 2010, pour atteindre 27 % en 2011. B. Cotisations et contributions : 1. CNSS : Le montant des cotisations et contributions dues au titre de l exercice 2011 sont de 3,350 milliards de dirhams contre 3,243 milliards de dirhams en 2010, soit une progression de 3.3%. Cette évolution minime est due au fait que 476 millions de dirhams relatifs à l exercice 2010 n ont été appelées qu en 2011. 2. CNOPS : Le montant des cotisations et contributions dues au titre de l exercice 2011 s élève à 4,039 milliards de dirhams contre 3,694 milliards de dirhams en 2010, soit une progression de 9,3%. - 6 -
C. Dépenses : 1. CNSS : Les dépenses relatives à l exercice pur 2011, y compris les provisions, sont de l ordre de 1,423 milliards de Dhs en progression de 28,7 % par rapport à 2010 où le montant des dépenses s est élevé à 1,105 milliards de Dhs. 2. CNOPS : Les dépenses sont de l ordre de 3,485 milliards de Dhs en progression de 4,7 % par rapport à 2010 où le montant des dépenses a été aux alentours de 3,330 milliards de Dhs. D. Affections de Longue Durée : 1. CNSS : La population ayant bénéficié des soins au titre des affections de longue durée est de 79 779 contre 57 359 en 2010 soit une progression de 39.0%- et représente 2.5% de la population ayant les droits ouverts. Cette catégorie de la population a consommé, au titre de 2011, 731.8 millions de Dirhams, soit 56.8% des dépenses totales. Les dépenses des ALD ont progressé de 46% entre 2010 et 2011 passant de 501,2 millions à 731,8. 2. CNOPS : La population ayant bénéficié des soins au titre des ALD a augmenté de 9.4% entre 2010 et 2011 passant de 88 942 en 2010 à 97 279 en 2011. Elle représente 3.6% de la population des ouvrants droit et s adjuge une part de 48.8% des dépenses totales. Les dépenses relatives aux affections de longue durée sont passées de 1 521 millions à 1 695 millions, soit un taux d évolution de 11.4%. - 7 -
La population AMO - 8 -
A.CNSS 1. Population du secteur privé 2. Evolution de la population couverte 3. Répartition des salariés par secteur d activité 4. Répartition des assurés par tranche de salaire 5. Répartition de la population ayant les droits ouverts par région 6. Répartition de la population couverte par sexe et par tranche d âge B.CNOPS 1. Evolution de la population immatriculée 2. Répartition des assurés par type d employeur 3. Répartition des assurés par tranche de salaire 4. Répartition des assurés par sexe et par tranche d âge 5. Répartition de la population couverte par région C.AGREGATION CNSS-CNOPS 1. Population couverte 2. Comparatif des salaires CNOPS-CNSS 3. Comparatif pour quelques régions CNOPS-CNSS - 9 -
I.Population A. CNSS 1.Population du secteur privé Population éligible à la CNSS (Cotisante à l'amo) Droits ouverts Droits fermés 2010 2011 Taux d'évolution 2010-2011 Total Population bénéficiant des dispositions de l'article 114 Population générale Population éligible à la CNSS (Cotisante à l'amo) Droits ouverts Actifs 2 270 838 546 374 2 817 212 1 540 623 4 357 835 2 627 421 532 505 3 159 926 1 502 785 4 662 711 15,7% -2,5% 7,0% Assurés 945 603 315 600 1 261 203 677 169 1 938 372 1 106 698 331 789 1 438 487 692 094 2 130 581 17,0% 2,2% 9,9% Conjoints 353 255 202 325 409 508 60 213 469 721 220 243 689 964 15,9% 8,9% 230 774 1 556 009 2 419 463 Enfants 971 980 661 129 1 111 215 140 503 1 251 718 590 448 1 842 166 14,3% -10,7% 4,7% Pensionnés 448 053 79 709 527 762 49 079 576 841 573 111 45 116 618 227 74 688 692 915 27,9% 52,2% 20,1% Assurés 244 639 71 301 315 940 22 989 338 929 330 287 35 520 365 807 41 094 406 901 35,0% 78,8% 20,1% Conjoints 99 606 1 041 100 647 8 424 109 071 115 188 1 008 116 196 15 124 131 320 15,6% 79,5% 20,4% Enfants 103 808 7 367 111 175 17 666 128 841 127 636 8 588 136 224 18 470 154 694 23,0% 4,6% 20,1% Bénéficiaires non cotisants 9 976 9 976 9 976 2 815 2 815 2 815-71,8% -71,8% Ensemble 2 728 867 626 083 3 354 950 1 589 702 4 944 652 3 203 347 577 621 3 780 968 1 577 473 5 358 441 17,4% -0,8% 8,4% Assurés 1 190 242 386 901 1 577 143 700 158 2 277 301 1 436 985 367 309 1 804 294 733 188 2 537 482 20,7% 4,7% 11,4% Conjoints 452 861 210 749 524 696 61 221 585 917 235 367 821 284 15,9% 11,7% 239 182 1 767 831 2 657 375 Enfants 1 075 788 678 795 1 238 851 149 091 1 387 942 608 918 1 996 860 15,2% -10,3% 6,0% Bénéficiaires non cotisants 9 976 9 976 9 976 2 815 2 815 2 815-71,8% -71,8% Droits fermés Total Population bénéficiant des dispositions de l'article 114 Population générale Population ayant les droits ouverts Population bénéficiant des dispositions de l'article 114 Population générale - 10 -
La population globale du secteur privé immatriculée à la CNSS est passée de 4 944 652 à 5 358 441 entre 2010 et 2011, enregistrant ainsi une augmentation de 8.4%. Au titre de 2011, cette population se répartit comme suit : 3 203 347 bénéficiaires ayant les droits ouverts en progression de 17.4% par rapport à 2010. 532 505 bénéficiaires de type actif ayant les droits fermés contre 546 374 en 2010 enregistrant ainsi une baisse de 2.5%. 45 116 pensionnés ayant les droits fermés. 1 577 473 représentant la population bénéficiant des dispositions de l article 114 dont l effectif a baissé de 0.8% par rapport à 2010. - 11 -
2.Evolution de la population couverte Evolution de la population couverte ayant les droits ouverts 2010 2011 Evolution 2010-2011 Actifs 2 270 838 2 627 421 15,7% Assurés 945 603 1 106 698 17,0% Ayants droit 1 325 235 1 520 723 14,8% Pensionnés 448 053 573 111 27,9% Assurés 244 639 330 287 35,0% Ayants droit 203 414 242 824 19,4% Bénéficiaires non cotisants 9 976 2 815-71,8% Total 2 728 867 3 203 347 17,4% La population ayant les droits ouverts est passée de 2 728 867 en 2010 à 3 203 347 en 2011, soit une évolution de 17.4%. La population des assurés actifs est passée de 945 603 en 2010 à 1 106 698 en 2011, soit une augmentation de 17%. - 12 -
La population des assurés pensionnés (les assurés veufs (ve) s et les survivants orphelins y étant inclus) a connu une augmentation de 35% entre 2010 et 2011. Cette hausse est due à l ouverture de droit à l AMO pour les ayants cause titulaires d une pension de réversion quel que soit son montant. Evolution de la population couverte ayant les droits fermés 2008 2009 Evolution Evolution Evolution 2010-2010 2011 2008-2009 2009-2010 2011 Actifs 586 795 577 200-1,6% 546 374-5,3% 532 505-2,5% Assurés 295 838 310 900 5,1% 315 600 1,5% 331 789 5,1% Ayants droit 290 957 266 300-8,5% 230 774-13,3% 200 716-13,0% Après une légère hausse de1,5% en 2010, l effectif des assurés actifs ayant les droits fermés est passé de 315 600 en 2010 à 331 789 en 2011- soit une évolution de 5,1%-. Par contre, la population totale des actifs ayant les droits fermés baisse en moyenne de 3,2% annuellement. On considère qu un assuré a les droits fermés au cours de l année de référence : Si, au cours de cette année, il n a eu à aucun moment les droits ouverts bien même qu il ait cotisé à un moment ou un autre faute d avoir rempli les conditions d être déclaré et avoir cotisé pour une période de plus de 54 jours au cours de 6 mois consécutifs. Si, malgré avoir été déclaré, le paiement n ait pas suivi la déclaration tout le long de l exercice de référence. - 13 -
Evolution de la part des assurés titulaires de pension dans la population éligible avec droits ouverts Répartition des assurés pensionnés ( y compris les conjoints et les orphelins survivants) Salariés Pensionnés 79,4% 77,0% 20,6% 23,0% 2010 2011 La proportion des assurés titulaires de pension (les conjoints et les orphelins survivants y étant inclus) a augmenté entre 2010 et 2011 passant de 20.6% à 23.0%. - 14 -
3.Répartition des salariés par secteur d activité Population immatriculée AMO % immatriculée AMO dans le secteur Population 114 % 114 dans le secteur Total Part chaque secteur dans le total Part cumulée Industries manufacturières 279 190 56,4% 216 010 43,6% 495 200 22,7% 22,7% Bâtiment et travaux publics 296 450 79,8% 75 188 20,2% 371 637 17,0% 39,7% Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques 236 388 70,6% 98 228 29,4% 334 616 15,3% 55,0% Immobiliers, location et services aux entreprises 214 365 67,0% 105 678 33,0% 320 043 14,7% 69,7% Agriculture, chasse, sylviculture 130 473 86,1% 21 093 13,9% 151 566 6,9% 76,6% Transports et Communications 74 544 58,7% 52 341 41,3% 126 885 5,8% 82,4% Hôtels et Restaurants 74 906 69,7% 32 494 30,3% 107 400 4,9% 87,3% Education 54 746 80,5% 13 302 19,5% 68 048 3,1% 90,4% Activités financières 7 790 13,7% 49 101 86,3% 56 891 2,6% 93,1% Pêche, aquaculture 46 004 91,7% 4 138 8,3% 50 141 2,3% 95,3% Services collectifs, sociaux et personnels 34 218 78,0% 9 641 22,0% 43 859 2,0% 97,4% Santé et action sociale 25 875 86,7% 3 986 13,3% 29 861 1,4% 98,7% Industries extractives 13 384 74,8% 4 500 25,2% 17 883 0,8% 99,5% Administration publique 1 491 24,0% 4 712 76,0% 6 203 0,3% 99,8% Activités extra-territoriales 821 36,7% 1 414 63,3% 2 235 0,1% 99,9% Production et distribution d'électricité, de gaz et d'eau 1 203 81,8% 268 18,2% 1 471 0,1% 100,0% Services domestiques 138 100,0% - 0,0% 138 0,0% 100,0% Total 1 491 985 68,3% 692 094 31,7% 2 184 079 100,0% - 15 -
Les quatre secteurs suivants occupent près de 70% des assurés actifs immatriculés à l AMO-CNSS( y compris 114) : Les industries manufacturières avec une part de 22.7% ; Bâtiment et travaux publics avec une part de 17% ; Commerce avec une part de 15.3% ; Immobilier, location et services aux entreprises avec une part de 14.7%. - 16 -
4.Répartition des assurés par tranche de salaire Actifs : Actifs Tranches de salaires % Cumulé- % Cumulé- Evolution Evolution 2010- % Cumulé- 2009 2010 2011 2009 2010 2009-2010 2011 2011 Moins de 1400 dhs 112 746 13,4% 100 326 10,5% -11,0% 90 177-10,1% 8,1% De [ 1400 à 2100 [ dhs 286 556 47,6% 289 128 40,8% 0,9% 310 954 7,5% 36,2% De [ 2 100 à 2 800 [ dhs 234 352 75,6% 296 878 71,9% 26,7% 384 551 29,5% 71,0% De [ 2 800 à 3 500 [ dhs 72 462 84,2% 92 015 81,5% 27,0% 117 274 27,5% 81,6% De [ 3 500 à 4 250 [ dhs 39 415 88,9% 48 709 86,6% 23,6% 59 058 21,2% 86,9% De [ 4 250 à 5 000 [ dhs 22 070 91,5% 27 489 89,5% 24,6% 36 580 33,1% 90,2% De [ 5 000 à 6 000 [ dhs 19 565 93,9% 24 416 92,1% 24,8% 31 755 30,1% 93,1% De [ 6 000 à 7 000 [ dhs 15 350 95,7% 18 476 94,0% 20,4% 18 755 1,5% 94,8% De [ 7 000 à 8 250 [ dhs 8 816 96,7% 10 650 95,1% 20,8% 13 055 22,6% 96,0% De [ 8 250 à 10 000 [ dhs 6 934 97,6% 9 001 96,1% 29,8% 11 052 22,8% 97,0% De [ 10 000 à 12 000 [ dhs 5 124 98,2% 6 346 96,7% 23,8% 7 924 24,9% 97,7% De [ 12 000 à 16 000 [ dhs 5 790 98,9% 7 395 97,5% 27,7% 8 922 20,6% 98,5% Plus de 16 000 dhs 9 445 100,0% 23 667 100,0% 150,6% 16 641-29,7% 100,0% Total 838 625-954 496-13,8% 1 106 698 15,9% - La part des assurés actifs ayant les droits ouverts et déclarant moins de 2100 Dhs a baissé entre 2009 et 2011 passant de 47.6% à 36.2%. - 17 -
34% 34,7% 28,1% 28% Evolution de la part des assurés actifs par tranches de salaires 13% 8,1% 9% 10,6% 5% 5,3% 3% 3,3% 2% 2,9% 2% 1,7% 1% 1,2% 1% 1,0% 1% 0,7% 1% 0,8% 1% 1,5% 2009 2010 Moins de 1400 dhs De [ 1400 à 2100 [ dhs De [ 2 100 à 2 800 [ dhs De [ 2 800 à 3 500 [ dhs De [ 3 500 à 4 250 [ dhs De [ 4 250 à 5 000 [ dhs De [ 5 000 à 6 000 [ dhs De [ 6 000 à 7 000 [ dhs De [ 7 000 à 8 250 [ dhs De [ 8 250 à 10 000 [ dhs De [ 10 000 à 12 000 [ dhs De [ 12 000 à 16 000 [ dhs Plus de 16 000 dhs 2011-18 -
Pensionnés Tranches de salaires Pensionnés 2011 % Cumulé Moins de 1400 dhs 215 394 65,2% De [ 1400 à 2100 [ dhs 53 717 81,5% De [ 2 100 à 2 800 [ dhs 27 570 89,8% De [ 2 800 à 3 500 [ dhs 15 458 94,5% De [ 3 500 à 4 250 [ dhs 17 906 99,9% De [ 4 250 à 5 000 [ dhs 242 100,0% Total 330 287 - La part des pensionnés qui touchent moins de 1400 Dhs représente 65.2% en 2011. - 19 -
5.Répartition de la population par région 2007 2008 Evolution 2009 Evolution 2010 Evolution 2011 Evolution 2011 entre 2007 et entre 2008 entre 2009 entre 2010 Région Effectif 2008 Effectif et 2009 Effectif et 2010 Effectif et 2011 % Grand Casablanca 607 192 642 475 5,8% 694 205 8,1% 736 427 6,1% 849 308 15,3% 26,5% Souss Massa Draa 224 115 285 726 27,5% 331 578 16,0% 335 729 1,3% 418 546 24,7% 13,1% Rabat Salé Zemmour Zear 195 262 199 979 2,4% 216 622 8,3% 258 643 19,4% 282 218 9,1% 8,8% Tanger Tétouan 170 924 191 674 12,1% 205 686 7,3% 247 839 20,5% 276 751 11,7% 8,6% Marrakech Tensift Al-Haouz 176 448 193 532 9,7% 214 243 10,7% 232 695 8,6% 272 472 17,1% 8,5% Meknès Tafilalet 92 488 115 820 25,2% 131 576 13,6% 151 237 14,9% 176 283 16,6% 5,5% Doukkala Abda 91 968 118 893 29,3% 134 320 13,0% 156 851 16,8% 172 141 9,7% 5,4% Gharb Chrarda Beni Hssen 77 627 97 759 25,9% 104 500 6,9% 117 306 12,3% 161 823 37,9% 5,1% Fès Boulemane 113 019 111 655-1,2% 120 258 7,7% 134 766 12,1% 157 386 16,8% 4,9% l'oriental 81 497 98 226 20,5% 110 005 12,0% 122 508 11,4% 142 097 16,0% 4,4% Chaouia Ouardigha 62 860 78 060 24,2% 86 004 10,2% 85 427-0,7% 115 922 35,7% 3,6% Tadla Azilal 37 701 45 837 21,6% 52 868 15,3% 57 776 9,3% 74 807 29,5% 2,3% Taza Al Hoceima Taounate 44 373 45 701 3,0% 50 709 11,0% 60 154 18,6% 65 575 9,0% 2,0% Guelmim Es-semara 6 371 9 389 47,4% 11 571 23,2% 13 841 19,6% 17 021 23,0% 0,5% Laayoune Boujdour Sakia El Hamra 5 674 8 979 58,2% 10 603 18,1% 13 068 23,2% 15 276 16,9% 0,5% Oued Ed-dahab-Lagouira 1 751 2 970 69,6% 3 339 12,4% 4 600 37,8% 5 721 24,4% 0,2% Total 1 989 270 2 246 675 12,9% 2 478 087 10,3% 2 728 867 10,1% 3 203 347 17,4% 100,0% Source:Etats financiers et statistiques Au titre de 2011, une proportion de 65.5% de la population ayant les droits ouverts à l AMO-CNSS est concentrée dans les régions suivantes : - 20 -
Grand Casablanca : 26.5% ; Souss Massa Drâa : 13.1% ; Rabat Salé Zemmour Zear : 8.8% ; Tanger Tétouan : 8.6% ; Marrakech Tensift Al Haouz : 8.5%. 736 694 849 Répartition de la population couverte par région - CNSS-(en milliers) 419 336 332 282 277 272 259 248 233 217 206 214 176 172 162 157 142 151 157 117 135 123 132 134 105 120 110 2009 2010 2011-21 -
6.Répartition de la population par sexe et par tranche d âge Par type d assuré et par tranche d âge 2011 Total Evolution Tranches d'âge Actifs et Pensionnés et entre 2010 % Actifs % Pensionnés 2010 % en 2010 2011 % en 2011 ayants droit ayants droit et 2011 [ 0-1 ] 56 730 99,6% 220 0,4% 37 505 1,4% 56 950 1,8% 51,8% ] 1-5 ] 262 910 98,8% 3 194 1,2% 225 761 8,3% 266 103 8,3% 17,9% ] 5-10 ] 291 803 96,4% 10 909 3,6% 265 372 9,7% 302 713 9,4% 14,1% ] 10-15 ] 262 240 90,3% 28 167 9,7% 257 810 9,4% 290 407 9,1% 12,6% ] 15-20 ] 221 844 77,7% 63 843 22,3% 255 467 9,4% 285 687 8,9% 11,8% ] 20-25 ] 177 266 91,0% 17 541 9,0% 164 725 6,0% 194 806 6,1% 18,3% ] 25-30 ] 269 774 99,4% 1 714 0,6% 221 627 8,1% 271 488 8,5% 22,5% ] 30-35 ] 275 192 98,8% 3 240 1,2% 236 943 8,7% 278 431 8,7% 17,5% ] 35-40 ] 249 105 97,7% 5 761 2,3% 219 538 8,0% 254 867 8,0% 16,1% ] 40-45 ] 211 615 95,4% 10 163 4,6% 193 649 7,1% 221 778 6,9% 14,5% ] 45-50 ] 160 754 89,7% 18 406 10,3% 150 304 5,5% 179 160 5,6% 19,2% ] 50-55 ] 107 636 77,3% 31 626 22,7% 118 257 4,3% 139 262 4,3% 17,8% ] 55-60 ] 65 818 59,6% 44 704 40,4% 85 516 3,1% 110 522 3,5% 29,2% ] 60-65 ] 10 522 8,6% 111 701 91,4% 89 936 3,3% 122 224 3,8% 35,9% ] 65-70 ] 2 366 3,1% 75 106 96,9% 63 430 2,3% 77 472 2,4% 22,1% [plus de 70 ans] 2 968 2,0% 148 509 98,0% 143 027 5,2% 151 477 4,7% 5,9% Total 2 628 543 82,1% 574 804 17,9% 2 728 867 100,0% 3 203 347 100,0% 17,4% La population des nouveau-nés a connu une augmentation de 51.8% entre 2010 et 2011. - 22 -
La structure de la population par tranche d âge n a que légèrement varié entre 2010 et 2011 : La part de la population âgée de 0 à 15 ans est de 28.6% en 2011 contre 28.8% en 2010 ; La part de la population ayant entre 15 et 60 ans représente 60.4% en 2011 contre 60.3% en 2010 ; La proportion des bénéficiaires âgées de plus de 60 ans est de 11.0% en 2011 contre 10.9% en 2010. - 23 -
Pyramide des âges - 24 -
Sex-ratio 2,50 2,00 1,50 1,17 1,26 1,75 1,83 1,00 0,50-1,13 1,38 2 010 2 011 Le ratio représentant le nombre d hommes par femme est restée constant entre 2010 et 2011 pour toutes les tranches d âges à part la tranche [65,70[ où il a été de 1.75 en 2010 contre 1.38 en 2011. - 25 -
B. CNOPS 1.Evolution de la population immatriculée 2008 2009 Evolution Evolution Evolution 2010 2011 2008-2009 2009-2010 2010-2011 Actifs 2 171 828 2 078 066-4,3% 2 077 012-0,1% 2 093 891 0,8% Assurés 852 887 838 310-1,7% 843 255 0,6% 854 120 1,3% Ayants droit 1 318 941 1 239 756-6,0% 1 233 757-0,5% 1 239 771 0,5% Pensionnés 528 861 550 816 4,2% 585 177 6,2% 625 831 6,9% Assurés 254 917 276 542 8,5% 295 627 6,9% 312 362 5,7% Ayants droit 273 944 274 274 0,1% 289 550 5,6% 313 469 8,3% Total 2 700 689 2 628 882-2,7% 2 662 189 1,3% 2 719 722 2,2% La population immatriculée au titre du régime AMO dans le secteur public a augmenté de 2.2% entre 2010 et 2011. Une hausse plus importante a été enregistrée au niveau de la population des pensionnés de l ordre de 7%. Par contre, la population des actifs s est légèrement redressée de 0.8% en 2011 après une baisse continue depuis 2008. - 26 -
Evolution de la population des assurés pensionnés dans la population des assurés La part des assurés pensionnés est passée de 23.0% en 2008 à 26.8% en 2011. - 27 -
2.Répartition des assurés par type d employeur 2010 % 2011 % Evolution 2011-2010 Paierie Principale du Royaume 525 077 62% 536 830 63% 2,24% Collectivités Locales 136 484 16% 135 264 16% -0,89% Etablissements Publics 94 507 11% 95 505 11% 1,06% Autres Employeurs 87 187 10% 86 521 10% -0,76% Total Employeurs 843 255 100% 854 120 100% 1,29% Caisse Marocaine des retraites 221 919 75% 237 902 76% 7,20% Régime Collectif d'allocation Retraite 33 236 11% 35 227 11% 5,99% Autres pensionnés 40 472 14% 39 233 13% -3,06% Total Caisses de retraites 295 627 100% 312 362 100% 5,66% Au titre de 2011, nous constatons que 63% des assurés actifs relèvent de la Paierie Principale du Royaume et 16% des collectivités locales. Pour ce qui est des titulaires de pension, 76% sont affiliés à la caisse marocaine des retraites. - 28 -
3.Répartition des assurés par tranche de salaire Actifs Pensionnés Total Tranches de salaires 2010 % Cumulé 2011 % Cumulé Evolution 2010-2011 2010 % Cumulé 2011 % Cumulé Evolution 2010-2011 2010 % Cumulé 2011 % Cumulé Evolution 2010-2011 Moins de 1400 dhs 7 181 0,9% 1 473 0,2% -79,5% 103 886 35,1% 87 460 28,0% -15,8% 111 067 9,8% 88 933 7,6% -19,9% De [ 1400 à 2100 [ dhs 2 084 1,1% 1 249 0,3% -40,1% 41 034 49,0% 38 654 40,4% -5,8% 43 118 13,5% 39 903 11,0% -7,5% De [ 2 100 à 2 800 [ dhs 85 171 11,2% 1 671 0,5% -98,0% 28 123 58,5% 27 404 49,1% -2,6% 113 294 23,5% 29 075 13,5% -74,3% De [ 2 800 à 3 500 [ dhs 53 810 17,6% 73 582 9,1% 36,7% 20 943 65,6% 21 411 56,0% 2,2% 74 753 30,0% 94 993 21,7% 27,1% De [ 3 500 à 4 250 [ dhs 56 166 24,2% 53 741 15,4% -4,3% 15 931 71,0% 16 068 61,1% 0,9% 72 097 36,4% 69 809 27,7% -3,2% De [ 4 250 à 5 000 [ dhs 83 743 34,2% 68 981 23,5% -17,6% 9 217 74,1% 9 338 64,1% 1,3% 92 960 44,5% 78 319 34,4% -15,7% De [ 5 000 à 6 000 [ dhs 84 273 44,2% 99 033 35,1% 17,5% 14 166 78,9% 14 546 68,8% 2,7% 98 439 53,2% 113 579 44,1% 15,4% De [ 6 000 à 7 000 [ dhs 98 808 55,9% 43 277 40,2% -56,2% 8 723 81,9% 9 258 71,8% 6,1% 107 531 62,6% 52 535 48,6% -51,1% De [ 7 000 à 8 250 [ dhs 25 498 58,9% 99 603 51,8% 290,6% 3 787 83,1% 3 966 73,0% 4,7% 29 285 65,2% 103 569 57,5% 253,7% De [ 8 250 à 10 000 [ dhs 13 435 60,5% 26 437 54,9% 96,8% 7 668 85,7% 7 552 75,4% -1,5% 21 103 67,1% 33 989 60,4% 61,1% De [ 10 000 à 12 000 [ dhs 5 649 61,2% 8 003 55,9% 41,7% 12 918 90,1% 13 333 79,7% 3,2% 18 567 68,7% 21 336 62,2% 14,9% De [ 12 000 à 16 000 [ dhs 93 375 72,2% 91 789 66,6% -1,7% 9 150 93,2% 10 818 83,2% 18,2% 102 525 77,7% 102 607 71,0% 0,1% Plus de 16 000 dhs 60 214 79,4% 74 526 75,3% 23,8% 2 525 94,1% 2 863 84,1% 13,4% 62 739 83,2% 77 389 77,7% 23,4% Salaire NI 173 848 100,0% 210 755 100,0% 21,2% 17 556 100,0% 49 691 100,0% 183,0% 191 404 100,0% 260 446 100,0% 36,1% Total 843 255-854 120-1,3% 295 627-312 362-5,7% 1 138 882-1 166 482-2,4% Au titre de 2011, nous constatons qu une part de 13.5% des assurés-contre 23.5% en 2010- touchent un salaire inférieur à 2800 Dhs et participent donc avec un taux de cotisation réel supérieur à 2.5% de leur salaire. Environ 6.7%des assurés contre 5.5% en 2010-touchent un salaire supérieur à 16000dhs et cotisent avec un taux réel inférieur à 2.5% de leur salaire. - 29 -
Actifs Evolution de la part des assurés actifs par tranche de salaires 2010 2011 24,7% 20,6% 10,1% 0,9% 0,2% 0,2% 0,1% 0,2% 8,6% 6,4% 6,7% 6,3% 9,9% 8,1% 11,6% 10,0% 11,7% 5,1% 11,7% 3,1% 0,9% 3,0% 1,6% 0,7% 11,1% 10,7% 8,7% 7,1% - 30 -
Pensionnés Evolution de la part des assurés pensionnés par tranche de salaires 2010 2011 35,1% 28,0% 13,9% 12,4% 9,5% 8,8% 6,9% 7,1% 5,4% 5,1% 3,1% 3,0% 4,7% 4,8% 3,0% 1,3% 3,0% 1,3% 2,4% 4,3% 2,6% 4,4% 3,1% 3,5% 0,9% 0,9% 15,9% 5,9% - 31 -
4.Répartition des assurés par sexe et par tranche d âge 2011 2010 Evolution Actifs et Pensionnés Tranches d'âge % % Total % Total % 2010-2011 ayants droit et ayants [ 0-1 ] 17 281 98,2% 309 1,8% 17 590 0,6% 17 601 0,7% -0,1% ] 1-5 ] 130 525 97,3% 3 668 2,7% 134 193 4,9% 169 608 6,4% -20,9% ] 5-10 ] 203 588 94,3% 12 243 5,7% 215 831 7,9% 233 049 8,8% -7,4% ] 10-15 ] 239 629 88,3% 31 834 11,7% 271 463 10,0% 277 698 10,4% -2,2% ] 15-20 ] 236 109 79,1% 62 450 20,9% 298 559 11,0% 285 849 10,7% 4,4% ] 20-25 ] 95 851 67,6% 45 967 32,4% 141 818 5,2% 74 379 2,8% 90,7% ] 25-30 ] 160 615 95,9% 6 868 4,1% 167 483 6,2% 98 851 3,7% 69,4% ] 30-35 ] 126 108 97,5% 3 258 2,5% 129 366 4,8% 129 637 4,9% -0,2% ] 35-40 ] 141 766 96,8% 4 683 3,2% 146 449 5,4% 151 726 5,7% -3,5% ] 40-45 ] 167 441 78,2% 46 732 21,8% 214 173 7,9% 184 953 6,9% 15,8% ] 45-50 ] 227 346 92,2% 19 221 7,8% 246 567 9,1% 219 872 8,3% 12,1% ] 50-55 ] 184 800 82,6% 38 835 17,4% 223 635 8,2% 207 912 7,8% 7,6% ] 55-60 ] 114 226 63,3% 66 157 36,7% 180 383 6,6% 156 855 5,9% 15,0% ] 60-65 ] 22 521 19,0% 95 932 81,0% 118 453 4,4% 91 258 3,4% 29,8% ] 65-70 ] 7 506 9,0% 76 342 91,0% 83 848 3,1% 69 525 2,6% 20,6% [plus de 70 ans] et âge à déterminer 18 579 14,3% 111 332 85,7% 129 911 4,8% 293 416 11,0% -55,7% Total 2 093 891 77,0% 625 831 23,0% 2 719 722 100,0% 2 662 189 100,0% 2,2% La part de la population âgée de 0 à 15 ans est passée de 26.2% en 2010 à 23.5% en 2011. Les personnes âgées de 15 à 60 ans représentent 56,7% et 64.3% respectivement pour les exercices 2010 et 2011. La proportion des bénéficiaires ayant plus de 60 ans ainsi que ceux dont l âge est indéterminé est de 17.1% en 2010 et 12.2% en 2011. Il est à noter que la correction apportée à la population dont «l âge est supérieur à 70 ans et âge non déterminé» de l ordre de -56%, explique en partie la grande fluctuation enregistrée pour certaines tranches. - 32 -
Pyramide des âges Nous constatons des fluctuations des données de la population par sexe dues à la continuité des actions de l assainissement de la base des données à la CNOPS. - 33 -
Sex-ratio 3,50 3,00 2,50 2,00 1,50 1,00 0,50 0,00 2,99 1,33 1,30 1,32 1,52 1,36 1,56 1,38 1,02 0,95 0,960,96 1,03 1,76 1,25 0,87 0,99 0,84 0,97 0,84 0,99 0,85 0,82 0,97 0,97 0,72 0,84 0,70 0,80 0,70 0,71 0,38 2010 2011-34 -
5.Répartition de la population par région 2 009 Evolution Evolution 2 010 2 011 2009-2010 2010-2011 % % Cumulé Rabat Salé Zemmour Zear 534 625 575 162 7,6% 550 866-4,2% 20% 20% Grand Casablanca 386 208 368 402-4,6% 372 498 1,1% 14% 34% Souss Massa Draa 203 757 198 080-2,8% 223 689 12,9% 8% 42% Meknès Tafilalet 200 452 194 136-3,2% 207 935 7,1% 8% 50% l'oriental 171 918 173 784 1,1% 179 787 3,5% 7% 56% Marrakech Tensift Al-Haouz 175 070 173 513-0,9% 175 672 1,2% 6% 63% Tanger Tétouan 155 909 158 894 1,9% 164 101 3,3% 6% 69% Fès Boulemane 141 437 144 181 1,9% 148 526 3,0% 5% 74% Gharb Chrarda Beni Hssen 124 698 81 864-34,4% 128 466 56,9% 5% 79% Chaouia Ouardigha 106 046 111 112 4,8% 120 952 8,9% 4% 84% Doukkala Abda 111 501 105 228-5,6% 111 694 6,1% 4% 88% Tadla Azilal 91 414 107 997 18,1% 98 164-9,1% 4% 91% Taza Al Hoceima Taounate 84 175 79 485-5,6% 89 588 12,7% 3% 95% Guelmim Es-semara 65 296 55 257-15,4% 70 576 27,7% 3% 97% Laayoune Boujdour Sakia El 53 271 53 315 0,1% 55 779 4,6% 2% Hamra 99% Oued Ed-dahab-Lagouira 12 475 12 971 4,0% 13 646 5,2% 1% 100% Région NI 10 630 68 808 547,3% 7 783-88,7% 0% 100% Total 2 628 882 2 662 189 1,3% 2 719 722 2,2% 100% - - 35 -
Les quatre régions suivantes : Rabat Salé, Grand Casablanca, Souss Massa et Meknès concentrent la moitié de la population immatriculée à la CNOPS. - 36 -
C. Agrégation CNSS-CNOPS 1.Population couverte 2011 CNOPS CNSS Actifs 2 093 891 2 628 543 Assurés 854 120 1 106 698 Ayants droits 1 239 771 1 521 845 Pensionnés 625 831 574 804 Assurés 312 362 330 287 Ayants droits 313 469 244 517 Total 2 719 722 3 203 347 2.Comparatif des salaires CNOPS-CNSS 2011 CNOPS % CNSS % Moins de 2800 Dhs 157 911 14% 1 082 363 75% Plus de 16000 Dhs 77 389 7% 16 641 1% Total 1 138 882 100% 1 436 985 100% - 37 -
3.Comparatif pour quelques régions CNOPS-CNSS Effectif CNOPS CNSS Total % de la population Effectif % de la population Effectif % de la population Rabat Salé Zemmour Zear 550 866 20,3% 282 218 8,8% 833 084 14,1% Grand Casablanca 372 498 13,7% 849 308 26,5% 1 221 806 20,6% Souss Massa Draa 223 689 8,2% 418 546 13,1% 642 235 10,8% Meknès Tafilalet 207 935 7,6% 176 283 5,5% 384 218 6,5% l'oriental 179 787 6,6% 142 097 4,4% 321 884 5,4% Marrakech Tensift Al- Haouz 175 672 6,5% 272 472 8,5% 448 144 7,6% Tanger Tétouan 164 101 6,0% 276 751 8,6% 440 852 7,4% Fès Boulemane 148 526 5,5% 157 386 4,9% 305 912 5,2% Total 2 719 722 100,0% 3 203 347 100,0% 5 923 069 100,0% - 38 -
Les ressources AMO - 39 -
A. CNSS 1. Cotisations et contributions dues 2. Cotisations et contributions encaissées 3. Cotisations et contributions non recouvrées 4. Cotisations et contributions par type d assuré 5. Cotisation et contribution annuelle moyenne par type d assuré B.CNOPS 1. Cotisations et contributions dues 2. Cotisations et contributions encaissées 3. Cotisations et contributions par type d assuré 4. Cotisation et contribution annuelle moyenne par type d assuré - 40 -
II.Cotisations et contributions A. CNSS 1.Cotisations et contributions dues En milliers de Dhs Exercice de mise en recouvrement Exercice Total 2011 2010 2009 2008 2007 2006 2005 d'imputation 15 696 785 100,0% 3 862 230 24,6% 2 821 813 18,0% 2 589 602 16,5% 2 464 357 15,7% 1 883 700 12,0% 1 571 729 10,0% 503 354 3,2% 2005 834 352 100,0% -320 0,0% 2 284 0,3% 7 936 1,0% -22 161-2,7% 9 860 1,2% 333 399 40,0% 503 354 60,3% 2006 1 677 567 100,0% 8 555 0,5% 4 069 0,2% 22 462 1,3% -74 292-4,4% 478 443 28,5% 1 238 330 73,8% 2007 1 515 476 100,0% 0,0% -512 0,0% 39 613 2,6% 80 978 5,3% 1 395 397 92,1% 2008 2 627 271 100,0% 0,0% -35 430-1,3% 182 869 7,0% 2 479 832 94,4% 2009 2 448 180 100,0% 27 599 1,1% 83 859 3,4% 2 336 722 95,4% 2010 3 243 891 100,0% 476 348 14,7% 2 767 543 85,3% 2011 3 350 048 100,0% 3 350 048 100,0% Le montant des cotisations appelées relativement à l exercice pur 2011 a connu une augmentation de 3.3% par rapport aux cotisations afférentes à l exercice 2010. Une part de 14.7% des cotisations relatives à l exercice 2010 n a été appelée qu en 2011. - 41 -
2.Cotisations et contributions encaissées En milliers Exercice de recouvrement Exercice Total 2011 2010 2009 2008 2007 2006 2005 d'imputation 13 835 738 100% 3 149 627 22,8% 2 817 457 20,4% 2 528 127 18,3% 2 213 797 16,0% 1 625 514 11,7% 1 264 660 9,1% 236 556 1,7% 2005 428 702 100% 3 087 0,7% 4 035 0,9% 8 405 2,0% 6 340 1,5% 10 531 2,5% 159 748 37,3% 236 556 55,2% 2006 1 374 246 100% 7 381 0,5% 11 307 0,8% 20 942 1,5% 38 150 2,8% 191 554 13,9% 1 104 912 80,4% 2007 1 760 325 100% 8 139 0,5% 16 603 0,9% 29 462 1,7% 282 692 16,1% 1 423 429 80,9% 2008 2 252 200 100% 12 534 0,6% 35 398 1,6% 317 653 14,1% 1 886 615 83,8% 2009 2 498 176 100% 19 799 0,8% 326 712 13,1% 2 151 665 86,1% 2010 2 789 376 100% 365 974 13,1% 2 423 402 86,9% 2011 2 732 713 100% 2 732 713 100,0% La part des cotisations et contributions encaissées l exercice même s améliore d année en année passant de 55.2% en 2005 à 86.9% en 2010. - 42 -
3.Cotisations et contributions non recouvrées Cotisations et contributions dues à fin 2011 Cotisations et contributions encaissées En milliers 2011 2010 2 009 2 008 2 007 2 006 2 005 3 350 048 3 243 891 2 448 180 2 627 271 1 515 476 1 677 567 834 352 2 732 713 2 789 376 2 498 176 2 252 200 1 760 325 1 374 246 428 702 Reste à recouvrer 617 335 454 515-49 996 375 071-244 849 303 321 405 650 Reste à recouvrer % 18% 14% -2% 14% -16% 18% 49% A fin décembre 2011, 49% des cotisations appelées relativement à l exercice 2005 restent encore à recouvrer. Pour les exercices 2007 et 2009, le montant des cotisations encaissées excède le montant des cotisations dues respectivement de 16% et de 2%. Pour l exercice pur 2011, il reste à recouvrer 18%. - 43 -
4.Cotisations et contributions par type d assuré 2009 2010 Evolution 2009- Evolution 2011 2010 2010-2011 Cotisations 918 032 1 216 412 32,5% 1 256 219 3,3% Assurés Actifs 745 271 1 030 316 38,2% 1 032 421 0,2% Titulaires de pensions 172 761 186 096 7,7% 223 798 20,3% Contributions 1 530 148 2 027 479 32,5% 2 093 829 3,3% Contributions patronales 1 530 148 2 027 479 32,5% 2 093 829 3,3% Total 2 448 180 3 243 891 32,5% 3 350 048 3,3% Après une augmentation importante entre 2009 et 2010 de 32.5%, le montant des cotisations et contributions a évolué de 3.3%. Il est à noter que les cotisations et contributions appelées sont relatives aux exercices d imputation 2009, 2010 et 2011 arrêtées au 31/12/2011. - 44 -
5. Cotisation et contribution annuelle moyenne par type d assuré 2010 2 011 Evolution 2010-2011 Effectif des actifs 954 603 1 106 698 15,9% Cotisations et contributions des actifs (en milliers) 3 057 795 3 126 250 2,2% Cotisation et contribution moyenne par actif 3 203 2 825-11,8% Effectif des pensionnés 235 746 330 287 40,1% Cotisations des pensionnés (en milliers) 186 096 223 798 20,3% Cotisation moyenne par pensionné 789 678-14,2% Effectif total 1 190 349 1 436 985 20,7% Cotisations et contributions totales (en milliers) 3 243 891 3 350 048 3,3% Cotisation et contribution moyenne par assuré 2 725 2 331-14,5% La cotisation et contribution annuelle moyenne d un assuré actif est de 2825 Dhs en 2011 contre 3203 Dhs en 2010, soit une baisse de 11.8%. La cotisation et contribution annuelle moyenne d un pensionné a connu une baisse de 14.2% passant de 789 Dhs en 2010 à 678 Dhs en 2011. - 45 -
B. CNOPS 1.Cotisations et contributions dues Les données concernant les cotisations et contributions dues n ont pas été communiquées. 2.Cotisations et contributions encaissées Exercice concerné Total 2011 2010 2009 2008 2007 2006 2005 2005 927 123 948 - - - 78 615 968-289 489 016 559 018 964 2006 3 003 307 130 - - - 10 423 356 72 006 298 2 920 877 475 2007 3 195 443 226 - - - 226 010 652 2 969 432 574 2008 3 317 980 576 - - 315 409 433 3 002 571 143 2009 3 463 602 673-183 582 303 3 280 020 370 2010 3 694 470 283-3 694 470 283 2011 4 039 593 056 4 039 593 056 Après une augmentation de 6.7% entre 2009 et 2010, le montant des cotisations et contributions encaissées est de 4.039 milliards au titre de 2011 contre 3.694 milliards au titre de 2010, soit une évolution de 9.3%. - 46 -
Cotisations et contributions (en millions) 3 003 +9,3% 4 040 +6,4% +3,8% +6,7% +4,4% 3 694 3 195 3 318 3 464 2006 2007 2008 2009 2010 2011 Entre 2006 et 2011, le montant des cotisations et contributions encaissées a augmenté annuellement de 6.1% en moyenne. - 47 -
3.Cotisations et contributions par type d assuré Evolution 2008- Evolution 2009- Evolution 2008 2009 2010 2011 2009 2010 2010-2011 Cotisations 1 831 528 496 1 914 379 662 4,5% 2 041 464 023 6,6% 2 232 966 731 9,4% Cotisations des assurés actifs 1 482 298 573 1 533 273 342 3,4% 1 640 976 815 7,0% 1 799 507 732 9,7% Cotisations des titulaires de pensions 349 229 923 381 106 320 9,1% 400 487 208 5,1% 433 458 999 8,2% Contibutions 1 501 711 204 1 549 223 010 3,2% 1 653 006 261 6,7% 1 806 626 325 9,3% Contributions patronales 1 482 243 830 1 533 273 342 3,4% 1 647 002 514 7,4% 1 799 507 732 9,3% Autres cotisations et contributions 19 467 374 15 949 669-18,1% 6 003 747-62,4% 7 118 593 18,6% Total 3 333 239 700 3 463 602 673 3,9% 3 694 470 283 6,7% 4 039 593 056 9,3% Source:Etats financiers et statistiques Après une augmentation de 6,7% entre 2009 et 2010, le montant des cotisations et contributions a progressé de 9,3% entre 2010 et 2011. 4. Cotisation annuelle moyenne par type d assuré 2008 2009 Evolution 2008- Evolution 2009- Evolution 2010 2011 2009 2010 2010-2011 Effectif des actifs 852 887 838 310-1,7% 843 255 0,6% 854 120 1,3% Cotisations et contributions des actifs 2 964 542 403 3 066 546 684 3,4% 3 287 979 329 7,2% 3 599 015 464 9,5% Cotisation et contribution moyenne par actif 3 476 3 658 5,2% 3 899 6,6% 4 214 8,1% Effectif des pensionnés 254 917 276 542 8,5% 295 627 6,9% 312 362 5,7% Cotisations des pensionnés 349 229 923 381 106 320 9,1% 400 487 208 5,1% 433 458 999 8,2% Cotisation moyenne par pensionné 1 370 1 378 0,6% 1 355-1,7% 1 388 2,4% Effectif total 1 107 804 1 114 852 0,6% 1 138 882 2,2% 1 166 482 2,4% Cotisations et contributions totales 3 313 772 326 3 447 653 004 4,0% 3 688 466 537 7,0% 4 032 474 464 9,3% Cotisation et contribution moyenne par assuré 2 991 3 092 3,4% 3 239 4,7% 3 457 6,7% Source:Etats financiers et statistiques Après une augmentation de 6.6% en 2010, la cotisation et contribution moyenne par actif a évolué de 8.1% passant de 3899 Dhs en 2010 à 4214 Dhs en 2011. - 48 -
Après une baisse de 1.7% en 2010, la cotisation et contribution moyenne par pensionné s est élevée de 2.4% entre 2010 et 2011 passant de 1355 Dhs à 1388 Dhs. - 49 -
Les dépenses AMO - 50 -
A.CNSS 1. Remboursement des frais engagés 2. Rythme des remboursements 3. Dépenses par région 4. Répartition des bénéficiaires des soins par tranche d âge 5. Comparatif du coût moyen par dossier 2010-2011 6. Dépenses par famille de soins 7. Délais de remboursement 8. Dépense moyenne par type d assuré ventilée par sexe B.CNOPS 1. Remboursement des frais engagés 2. Rythme des remboursements 3. Dépenses par région 4. Répartition des bénéficiaires des soins par tranche d âge 5. Comparatif du coût moyen par dossier 2010-2011 6. Dépenses par famille d actes 7. Délais de remboursement 8. Dépense moyenne par type d assuré ventilée par sexe - 51 -
III.Dépenses A. CNSS 1.Remboursement des frais engagés Frais engagés Montants remboursés et réglés En millions de Dhs % dans total Mts liquidés /Frais engagés Exercice 2009 927,43 678,53 100,0% 73,2% Déboursements directs des assurés 477,51 313,03 46,1% 65,6% Tiers payant 449,92 365,49 53,9% 81,2% Exercice 2010 1 428,69 955,50 100,0% 66,9% Déboursements directs des assurés 847,60 476,01 49,8% 56,2% Tiers payant 581,09 479,50 50,2% 82,5% Exercice 2011 1 990,32 1 286,64 100,0% 64,6% Déboursements directs des assurés 1 292,69 711,93 55,3% 55,1% Tiers payant 697,63 574,71 44,7% 82,4% La part du financement déboursé directement par les assurés est passée de 46.1% en 2009 à 55.3% en 2011, conséquence directe de l accroissement des dossiers ambulatoires. Le taux de prise en charge en mode tiers payant est passé de 73.2% en 2009 à 66.9% et 64.6% respectivement pour les années 2010 et 2011.Cette baisse est due à l extension du panier des soins à l ambulatoire dont le taux de remboursement fixé à 70% demeure moins élevé que le taux de prise en charge de l hospitalisation et des affections de longue durée qui constituaient en grande partie le panier des soins de la CNSS avant l extension à tous les soins ambulatoires. - 52 -
2.Rythme des remboursements En termes de nombre de dossiers Estimation du nombre de dossiers restant à payer Exercice de paiement 2011 2010 2009 2008 2007 Exercice d'imputation 3 504 674 100% 263 527 7,5% 1 440 183 41,1% 888 494 25,4% 431 567 12,3% 317 901 9,1% 163 002 4,7% 2007 206 285 100% 0 0,0% 37 0,0% 122 0,1% 925 0,4% 42 199 20,5% 163 002 79,0% 2008 320 549 100% 0 0,0% 149 0,0% 779 0,2% 43 919 13,7% 275 702 86,0% 2009 467 771 100% 7 297 1,6% 1 253 0,3% 72 498 15,5% 386 723 82,7% 2010 1 050 499 100% 15 286 1,5% 220 118 21,0% 815 095 77,6% 2011 1 459 570 100% 240 944 16,5% 1 218 626 83,5% Après une baisse entre 2009 et 2010 de cinq points, consécutive à une augmentation importante du nombre des dossiers ambulatoires reçus, la proportion des dossiers traités l année même du recours aux soins a connu une amélioration entre 2010 et 2011 passant de 77.6% à 83.5%. - 53 -
En termes de montants Dépenses totales Provision pour dossiers restant à payer Exercice de paiement En millions de Dhs 2011 2010 2009 2008 Exercice d'imputation 4 005 100,0% 520 13,0% 1 275 31,8% 948 23,7% 673 16,8% 425 10,6% 164 4,1% 2007 246 100,0% 0 0,0% 0 0,1% 1 0,2% 4 1,8% 77 31,3% 164 66,7% 2008 458 100,0% 0 0,0% 1 0,2% 4 0,8% 105 23,0% 348 76,0% 2009 773 100,0% 44 5,7% 7 0,9% 158 20,4% 564 72,9% 2010 1 105 100,0% 73 6,6% 247 22,3% 786 71,1% 2011 1 423 100,0% 403 28,3% 1 020 71,7% 2007 En termes de montants, une part de 66.7% des dépenses relatives à l exercice 2007 a été payée l année même. Cette proportion est passée à 76% en 2008 puis a baissé à 72.9% et 71.1% respectivement pour les exercices 2009 et 2010. Cette part a enregistré une légère amélioration passant à 71.7% en 2011. - 54 -
3.Dépenses par région Régions Population couverte % de la population Effectif sinistré Taux de sinistralité Nombre de dossiers Dépenses (en milliers) % des dépenses Nombre moyen de dossiers/ bénéf des soins Dépense moyenne/bénéf des soins Grand Casablanca 849 308 26,5% 212 630 25,0% 604 369 584 045 45,4% 2,8 2 747 Rabat Salé Zemmour Zear 282 218 8,8% 52 891 18,7% 150 844 123 357 9,6% 2,9 2 332 Souss Massa Draa 418 546 13,1% 47 763 11,4% 104 739 98 831 7,7% 2,2 2 069 Tanger Tétouan 276 751 8,6% 39 807 14,4% 92 100 83 188 6,5% 2,3 2 090 Marrakech Tensift Al-Haouz 272 472 8,5% 31 312 11,5% 77 276 75 329 5,9% 2,5 2 406 l'oriental 142 097 4,4% 26 741 18,8% 72 784 57 740 4,5% 2,7 2 159 Fès Boulemane 157 386 4,9% 23 856 15,2% 63 756 50 928 4,0% 2,7 2 135 Meknès Tafilalet 176 283 5,5% 23 322 13,2% 59 053 50 561 3,9% 2,5 2 168 Doukkala Abda 172 141 5,4% 23 912 13,9% 58 327 46 428 3,6% 2,4 1 942 Gharb Chrarda Beni Hssen 161 823 5,1% 24 541 15,2% 66 906 45 524 3,5% 2,7 1 855 Chaouia Ouardigha 115 922 3,6% 19 558 16,9% 47 454 32 902 2,6% 2,4 1 682 Tadla Azilal 74 807 2,3% 8 211 11,0% 20 520 16 900 1,3% 2,5 2 058 Taza Al Hoceima Taounate 65 575 2,0% 7 804 11,9% 18 825 15 966 1,2% 2,4 2 046 Laayoune Boujdour Sakia El 15 276 Hamra 0,5% 1 884 12,3% 3 898 2 613 0,2% 2,1 1 387 Guelmim Es-semara 17 021 0,5% 1 659 9,7% 3 559 1 790 0,1% 2,1 1 079 Oued Ed-dahab-Lagouira 5 721 0,2% 432 7,6% 934 536 0,0% 2,2 1 241 Total 3 203 347 100,0% 546 324 17,1% 1 445 344 1 286 637 100,0% 2,6 2 355-55 -
Le taux de recours aux soins varie selon les régions du royaume. Les taux les plus élevés s observent au niveau de la région du Grand Casablanca (25,0%), Rabat Salé Zemmour Zear et l Oriental avec un taux qui avoisine 19%puis Chaouia Ouardigha avec un taux de 16,9%. Les régions du Grand Casablanca et de Rabat Salé Zemmour Zear abritent 35,3% de la population couverte et accaparent 55% des dépenses. 50,0% 45,0% 40,0% 35,0% 30,0% 25,0% 20,0% 15,0% 10,0% 5,0% 0,0% 45,4% 26,5% 8,8% 9,6% 13,1% 8,6% 8,5% 4,4% 4,9% 7,7% 6,5% 5,9% 4,5% 4,0% 5,5% 3,9% % de la population % des dépenses - 56 -
4.Répartition des bénéficiaires des soins par tranche d âge 2011 2010 Evolution 2010-2011 Tranches d'âge Population couverte Effectif sinistré Montants (en milliers) Dépense moy/bénéf des soins Dépense moy/bénéf de la couverture dépense moyenne/béné f des soins dépense moyenne/bén éf de la couverture dépense moyenne/ bénéf des soins dépense moyenne/bé néf de la couverture [ 0-1 ] 56 950 7 476 5 672 759 100 750 119 1% -16% ] 1-5 ] 266 103 44 991 34 123 758 128 794 117-4% 9% ] 5-10 ] 302 713 33 192 22 041 664 73 720 65-8% 13% ] 10-15 ] 290 407 22 352 16 290 729 56 789 44-8% 28% ] 15-20 ] 285 687 18 653 19 263 1 033 67 1 141 46-9% 48% ] 20-25 ] 194 806 20 416 30 077 1 473 154 1 617 120-9% 29% ] 25-30 ] 271 488 40 946 64 715 1 580 238 1 668 192-5% 24% ] 30-35 ] 278 431 51 054 91 189 1 786 328 1 976 271-10% 21% ] 35-40 ] 254 867 50 448 94 815 1 879 372 1 932 285-3% 31% ] 40-45 ] 221 778 46 262 96 965 2 096 437 2 474 382-15% 15% ] 45-50 ] 179 160 39 701 100 167 2 523 559 2 893 472-13% 18% ] 50-55 ] 139 262 33 309 105 499 3 167 758 3 575 655-11% 16% ] 55-60 ] 110 522 29 645 118 967 4 013 1 076 4 710 1 045-15% 3% ] 60-65 ] 122 224 33 733 142 943 4 238 1 170 4 670 1 158-9% 1% ] 65-70 ] 77 472 24 929 112 964 4 531 1 458 5 012 1 373-10% 6% [plus de 70 ans] 151 477 49 216 230 951 4 693 1 525 4 823 1 345-3% 13% Total 3 203 347 546 324 1 286 640 2 355 402 2 618 350-10% 15% - 57 -
La dépense moyenne par bénéficiaire des soins est de 2355 en 2011 contre 2618 en 2010, soit une baisse de 10%, ceci s explique par l accroissement plus rapide des soins ambulatoires par rapport aux hospitalisations. Evolution du taux de sinistralité 35% 30% 25% 20% 15% 10% 13% 12% 5% 0% 7% 2 009 2 010 2 011 7% 10% 18% 15% 20% 21% 22% 12% 14% 15% 15% 24% 16% 18% 3% 1% 3% 5% 5% 4% 4% 4% 5% 27% 28% 22% 25% 8% 10% 32% 32% 27% 28% 13% 14% - 58 -
5.Comparatif du coût moyen par dossier 2009, 2010 et 2011 2011 2010 Evolution 2009 2010-2011 Evolution 2010-2009 Montants (en milliers) Nombre de Dossiers Coût moyen par dossier Coût moyen par Coût moyen par dossier [ 0-1 ] 5 672 15 479 366 372-2% 419-11% ] 1-5 ] 34 123 102 206 334 359-7% 361-1% ] 5-10 ] 22 041 60 514 364 411-11% 405 2% ] 10-15 ] 16 290 36 427 447 503-11% 636-21% ] 15-20 ] 19 263 31 783 606 726-16% 2114-66% ] 20-25 ] 30 077 42 239 712 852-16% 1431-40% ] 25-30 ] 64 715 94 038 688 822-16% 1398-41% ] 30-35 ] 91 189 120 903 754 931-19% 1714-46% ] 35-40 ] 94 815 120 680 786 909-14% 1943-53% ] 40-45 ] 96 965 113 812 852 1123-24% 2530-56% ] 45-50 ] 100 167 101 543 986 1242-21% 2791-55% ] 50-55 ] 105 499 94 253 1 119 1376-19% 2598-47% ] 55-60 ] 118 967 95 911 1 240 1547-20% 2371-35% ] 60-65 ] 142 943 118 596 1 205 1411-15% 2058-31% ] 65-70 ] 112 964 96 965 1 165 1392-16% 1823-24% [plus de 70 ans] 230 951 199 996 1 155 1295-11% 1723-25% Total 1 286 640 1 445 344 890 1061-16% 1565-32% - 59 -
Après une baisse de 32% en 2010, le coût moyen par dossier a chuté de 16% entre 2010 et 2011 passant de 1565 Dhs en 2009 à 1061 Dhs et 890 Dhs respectivement en 2010 et 2011. Cette tendance est la conséquence directe de l extension du panier des soins à l ambulatoire. - 60 -
6.Dépenses par famille de soins 2011 2010 Ecart relatif du poids Evolution de chaque poste 2009- Actifs Pensionnés Total % Total % 2010-2011 2010 Médicaments 234 256 000 193 009 000 427 265 000 33,2% 309 892 753 32,4% 37,9% 2,4% Dialyse 114 132 000 113 367 000 227 499 000 17,7% 195 426 704 20,5% 16,4% -13,5% Hospitalisations 98 677 000 71 777 000 170 454 000 13,2% 131 958 671 13,8% 29,2% -4,1% Hospitalisations chirurgicales 81 170 000 53 153 000 134 323 000 10,4% 102 818 101 10,8% 30,6% -3,0% Hospitalisations médicales 14 906 000 16 165 000 31 071 000 2,4% 24 739 029 2,6% 25,6% -6,7% Autres hospitalisations 2 601 000 2 459 000 5 060 000 0,4% 4 401 542 0,5% 15,0% -14,6% Accouchement 65 629 000 224 000 65 853 000 5,1% 50 715 066 5,3% 29,8% -3,6% Césarienne 51 949 000 195 000 52 144 000 4,1% 40 269 123 4,2% 29,5% -3,8% Voie basse 13 680 000 29 000 13 709 000 1,1% 10 445 943 1,1% 31,2% -2,5% Consultations et visites 57 462 000 28 308 000 85 770 000 6,7% 53 734 233 5,6% 59,6% 18,5% généralistes 12 751 000 5 206 000 17 957 000 1,4% 10 100 988 1,1% 77,8% 32,0% spécialistes 44 711 000 23 102 000 67 813 000 5,3% 43 633 245 4,6% 55,4% 15,4% Analyses biologiques 56 253 000 34 517 000 90 770 000 7,1% 55 681 250 5,8% 63,0% 21,1% Actes d exploration et de spécialité 29 168 000 19 945 000 49 113 000 3,8% 30 281 803 3,2% 62,2% 20,4% Radiologie et imagerie médicale 21 475 000 13 776 000 35 251 000 2,7% 20 684 653 2,2% 70,4% 26,6% Autres 82 166 000 52 491 000 134 657 000 10,5% 107 129 772 11,2% 25,7% -6,7% Total 759 218 000 527 414 000 1 286 632 000 100,0% 955 504 906 100,0% 34,7% 0,0% - 61 -
Entre 2010 et 2011, les dépenses ont augmenté de 34.7%. Au titre de 2011 : Le poste «médicaments» accapare 33.2% des dépenses totales suivi du poste de la «dialyse» avec 17.7%. La part des consultations et visites par rapport aux dépenses globales, est de 6.7%. La part des dépenses des consultations et visites auprès des médecins généralistes est de 21% contre 79% pour les consultations et visites auprès des médecins spécialistes. Les postes suivants ont connu une évolution relative importante entre 2010 et 2011 : Radiologie et imagerie médicale (+24.7%) ; Analyses biologiques (+21.1%) ; Actes d exploration et de spécialité (+20.4%) ; Consultations et visites (+19.1%). - 62 -
7.Délais de remboursement Délai pour accorder une prise en charge 2011 2010 Evolution 2010-2011 2009 Evolution 2009-2010 Nombre de demandes de prises en charge reçues Délai moyen pour accorder une prise en charge (en nombre d'heures) 94 574 81 772 15,7% 62 203 31,5% 54 12 350,0% 12 0,0% Nous constatons une dégradation du délai moyen pour accorder une prise en charge qui est passé de 12 heures à 54 heures en 2011. Délai de remboursement des dossiers de soins 2011 2010 Evolution 2010-2011 (en %) Délais en mois Délai <= 1 1 < Délai <=2 2 < Délai <= 3 Délai >3 Total Nombre de dossiers de soins remboursés (liquidés pendant la 1 089 010 111 599 54 077 190 658 1 445 344 période de référence) % 75,3% 7,7% 3,7% 13,2% 100,0% Nombre de dossiers de soins remboursés (liquidés pendant la période de référence) 303 884 227 246 171 430 198 110 900 670 % 33,7% 25,2% 19,0% 22,0% 100,0% Nombre de dossiers de soins remboursés (liquidés pendant la 123,3% -69,4% -80,3% -40,0% - période de référence) 75,3% des dossiers liquidés en 2011 ont été remboursés dans un délai inférieur à un mois contre 33,7% en 2010 ce qui dénote d une nette amélioration dans les délais de remboursement. Délai de règlement des prestataires de soins Données non communiquées. - 63 -
8.Dépense moyenne par type d assuré ventilée par sexe Population couverte Nombre de bénéficiaires 2011 Montant remboursé en milliers Taux de sinistralité Dépense moyenne Assuré actif 2 628 543 423 295 759 222 16,1% 1 794 masculin 1 394 228 176 554 332 280 12,7% 1 882 féminin 1 234 315 246 741 426 942 20,0% 1 730 Pensionné 574 804 123 029 527 418 21,4% 4 287 masculin 261 015 55 438 257 590 21,2% 4 646 féminin 313 789 67 591 269 828 21,5% 3 992 Ensemble 3 203 347 546 324 1 286 640 17,1% 2 355 masculin 1 655 243 231 992 589 870 14,0% 2 543 féminin 1 548 104 314 332 696 770 20,3% 2 217 Source : Etats financiers et statistiques Le taux de sinistralité chez la population des actifs est de16.1% en 2011. Pour la population des pensionnés, ce taux est de 21.4%. La montée en charge de l appel aux soins poursuit sa tendance haussière attendue. Ce taux devrait se stabiliser, à terme, vers 44%. - 64 -
B. CNOPS 1.Remboursement des frais engagés Frais engagés Montants liquidés Mts liquidés/frais % dans Mts engagés liquidés Exercice 2006 3 726 356 000 1 933 056 000 51,9% 100,0% Remboursement aux assurés 2 762 897 000 983 810 000 35,6% 50,9% Règlement aux prestataires 963 459 000 949 246 000 98,5% 49,1% Exercice 2007 3 213 223 000 2 007 355 000 62,5% 100,0% Remboursement aux assurés 2 115 633 000 957 585 000 45,3% 47,7% Règlement aux prestataires 1 097 590 000 1 049 770 000 95,6% 52,3% Exercice 2008 3 257 632 000 2 311 718 390 71,0% 100,0% Remboursement aux assurés 1 861 327 745 1 004 109 064 53,9% 43,4% Règlement aux prestataires 1 396 304 255 1 307 609 326 93,6% 56,6% Exercice 2009 4 045 158 305 2 869 377 975 70,9% 100,0% Remboursement aux assurés 2 564 817 835 1 482 719 123 57,8% 51,7% Règlement aux prestataires 1 480 340 470 1 386 658 852 93,7% 48,3% Exercice 2010 4 543 113 852 3 324 056 620 73,2% 100,0% Remboursement aux assurés 2 854 774 255 1 739 988 501 61,0% 52,3% Règlement aux prestataires 1 688 339 597 1 584 068 119 93,8% 47,7% Exercice 2011 4 834 031 116 3 402 125 078 70,4% 100,0% Remboursement aux assurés 2 814 486 564 1 666 042 535 59,2% 49,0% Règlement aux prestataires 2 019 544 552 1 736 082 543 86,0% 51,0% - 65 -
Nous notons une amélioration du taux de remboursement. Celui-ci est passé de 51.9% à 62.5% entre 2006 et 2007 puis s est stabilisé aux alentours de 71% en 2008 et 2009. Après un relèvement de 2.3 points en 2010 avec un pourcentage de 73.2%, ce taux est revenu à 70.4% en 2011. - 66 -
2.Rythme des remboursements En termes de nombre de dossiers Total Provisions pour dossiers restant à traiter à fin 2011 2011 Exercice d'imputation 19 778 691 100% 639 158 3,2% 4 234 921 21,4% 4 385 293 22,2% 4 291 471 21,7% 3 912 787 19,8% 2 315 061 11,7% 2007 3 352 222 100% 1 128 0,0% 347 0,0% 15 788 0,5% 28 147 0,8% 991 751 29,6% 2 315 061 69,1% 2008 3 668 989 100% 575 0,0% 1 006 0,0% 14 812 0,4% 731 560 19,9% 2 921 036 79,6% 2009 4 016 810 100% 1 678 0,0% 6 007 0,1% 477 361 11,9% 3 531 764 87,9% 2010 4 360 837 100% 13 455 0,3% 470 050 10,8% 3 877 332 88,9% 2011 4 379 833 100% 622 322 14,2% 3 757 511 85,8% 2010 Exercice de liquidation 2009 2008 2007 La part des dossiers liquidés l année même est passée de 69.1% en 2007 à 79.6%, 87.9% et 88.9% respectivement pour les exercices 2008, 2009 et 2010. Au titre de 2011, cette proportion a baissé de 3.1 points, pour s inscrire à 85.8%. La tendance positive de la cadence de traitement des dossiers constatée depuis le démarrage du régime et jusqu à 2010, s est infléchie en 2011. - 67 -
En termes de montants Exercice de liquidation Total Provision pour dossiers restant à traiter à fin 2011 2011 2010 2009 2008 2007 Exercice d'imputation 14 201 864 238 100% 720 531 078 5,1% 3 362 312 226 23,7% 3 281 498 376 23,1% 2 924 928 040 20,6% 2 528 381 830 17,8% 1 384 212 689 9,7% 2007 1 962 246 820 100% 1 634 064 0,1% 3 070 776 0,2% 12 957 251 0,7% 37 429 270 1,9% 522 942 769 26,7% 1 384 212 689 70,5% 2008 2 515 909 889 100% 1 767 036 0,1% 4 306 903 0,2% 21 716 474 0,9% 482 680 415 19,2% 2 005 439 061 79,7% 2009 2 908 189 078 100% 9 710 398 0,3% 24 579 285 0,8% 469 081 041 16,1% 2 404 818 354 82,7% 2010 3 330 336 655 100% 17 322 047 0,5% 535 270 998 16,1% 2 777 743 610 83,4% 2011 3 485 181 797 100% 690 097 533 19,8% 2 795 084 264 80,2% La part des montants liquidés l année même a suivi la même tendance que celle de la cadence de liquidation des dossiers, qui après une tendance positive depuis le démarrage du régime et jusqu à 2010, s est infléchie en 2011 de 3.2 points. - 68 -
3.Dépenses par région 2011 Régions Population couverte % de la population Effectif sinistré Taux de sinistralité Nombre de dossiers Dépenses (en milliers) % des dépenses Nombre de dossiers/bénéf des soins Dépense moyenne/bénéf des soins Rabat Salé Zemmour Zear 550 866 20,3% 280 952 51,0% 1 055 439 905 164 26,1% 3,8 3 222 Grand Casablanca 372 498 13,7% 218 392 58,6% 822 690 654 868 18,9% 3,8 2 999 Marrakech Tensift Al-Haouz 175 672 6,5% 69 161 39,4% 248 210 206 899 6,0% 3,6 2 992 Fès Boulemane 148 526 5,5% 73 595 49,6% 273 653 206 603 5,9% 3,7 2 807 Meknès Tafilalet 207 935 7,6% 77 888 37,5% 281 691 199 769 5,8% 3,6 2 565 Tanger Tétouan 164 101 6,0% 64 891 39,5% 239 471 197 134 5,7% 3,7 3 038 Souss Massa Draa 223 689 8,2% 68 738 30,7% 241 253 185 777 5,3% 3,5 2 703 l'oriental 179 787 6,6% 70 107 39,0% 258 691 183 280 5,3% 3,7 2 614 Gharb Chrarda Beni Hssen 128 466 4,7% 62 872 48,9% 235 905 168 517 4,9% 3,8 2 680 Doukkala Abda 111 694 4,1% 57 876 51,8% 216 769 148 026 4,3% 3,7 2 558 Chaouia Ouardigha 120 952 4,4% 56 563 46,8% 210 749 140 438 4,0% 3,7 2 483 Tadla Azilal 98 164 3,6% 36 153 36,8% 132 663 103 592 3,0% 3,7 2 865 Taza Al Hoceima Taounate 89 588 3,3% 32 713 36,5% 117 899 84 556 2,4% 3,6 2 585 Laayoune Boujdour Sakia El Hamra 55 779 2,1% 14 701 26,4% 51 904 40 574 1,2% 3,5 2 760 Guelmim Es-semara 70 576 2,6% 14 043 19,9% 49 003 32 992 0,9% 3,5 2 349 Oued Ed-dahab-Lagouira 13 646 0,5% 2 875 21,1% 9 872 8 990 0,3% 3,4 3 126 INCONNU 7 783 0,3% 1 754 22,5% 6 259 6 260 0,2% 3,6 3 568 Total 2 719 722 100,0% 1 203 276 44,2% 4 452 121 3 473 438 100,0% 3,7 2 887-69 -
Les régions de Rabat Salé Zemmour Zear et du Grand Casablanca abritent 34% de la population et accaparent 45% des dépenses totales. Les taux de prévalence les plus élevés sont enregistrés au niveau de la région du Grand Casablanca (58.6%),Doukkala Abda (51.8%), Rabat Salé Zemmour Zear (51.0%) et Fès Boulemane (49.6%). La dépense moyenne et le nombre moyen de dossiers pour un bénéficiaire des soins à la CNOPS sont respectivement de 2887Dhs et 3.7. - 70 -
4.Répartition des bénéficiaires des soins par tranche d âge 2011 2010 Evolution 2010-2011 Population couverte Effectif sinistré Montants Dépense moyenne par bénéficiaire des soins Dépense Dépense moyenne moyenne par par bénéficiaire de bénéficiaire la couverture des soins Dépense Dépense Dépense moyenne moyenne par moyenne par par bénéficiaire des bénéficiaire de la bénéficiaire de soins couverture la couverture [ 0-1 ] 17 590 4 716 12 789 527 2 712 727 1 356 1 530 100,0% -52,5% ] 1-5 ] 134 193 52 854 70 596 952 1 336 526 861 290 55,1% 81,7% ] 5-10 ] 215 831 50 778 68 032 709 1 340 315 830 277 61,3% 13,9% ] 10-15 ] 271 463 44 225 86 164 028 1 948 317 1 075 278 81,2% 14,2% ] 15-20 ] 298 559 51 402 99 217 691 1 930 332 1 144 309 68,7% 7,4% ] 20-25 ] 141 818 32 634 74 687 700 2 289 527 1 776 863 28,9% -39,0% ] 25-30 ] 167 483 45 123 112 636 496 2 496 673 2 090 1 063 19,4% -36,7% ] 30-35 ] 129 366 68 296 164 577 804 2 410 1 272 2 254 1 171 6,9% 8,7% ] 35-40 ] 146 449 76 909 181 851 899 2 365 1 242 2 368 1 198-0,2% 3,7% ] 40-45 ] 214 173 92 430 228 027 962 2 467 1 065 2 581 1 345-4,4% -20,8% ] 45-50 ] 246 567 124 433 330 920 908 2 659 1 342 2 678 1 877-0,7% -28,5% ] 50-55 ] 223 635 147 552 443 401 290 3 005 1 983 3 680 2 042-18,3% -2,9% ] 55-60 ] 180 383 129 860 448 345 885 3 453 2 486 4 530 2 552-23,8% -2,6% ] 60-65 ] 118 453 95 101 366 922 152 3 858 3 098 5 795 3 265-33,4% -5,1% ] 65-70 ] 83 848 73 046 294 651 165 4 034 3 514 5 538 4 220-27,2% -16,7% âge à déterminer 129 911 113 919 490 613 404 4 307 3 777 6 995 1 223-38,4% 208,7% Total 2 719 722 1 203 276 3 473 437 572 2 887 1 277 2 837 1 219 1,7% 4,8% La dépense moyenne par bénéficiaire des soins et bénéficiaire de la couverture ont augmenté respectivement de 1.7% et 4.8% entre 2010 et 2011. - 71 -
5.Comparatif du coût moyen par dossier 2009, 2010 et 2011 2011 2010 2009 Evolution du Montants Coût coût Nombre de Nombre de Coût moyen Nombre de Coût moyen moyen par Montants Montants moyen/dossier dossiers dossiers par dossier dossiers par dossier dossier 2010-2011 [ 0-1 ] 12 789 527 18 135 705 26 929 354 59 396 453 26 810 906 61 866 433 55,6% ] 1-5 ] 70 596 952 198 066 356 49 101 902 150 707 326 47 468 597 177 689 267 9,4% ] 5-10 ] 68 032 709 174 773 389 64 479 546 169 930 379 54 599 426 173 095 315 2,6% ] 10-15 ] 86 164 028 147 332 585 77 184 202 150 512 513 67 942 508 158 532 429 14,0% ] 15-20 ] 99 217 691 173 875 571 88 411 503 175 953 502 74 557 603 168 954 441 13,6% ] 20-25 ] 74 687 700 114 115 654 64 165 541 101 746 631 56 946 260 99 091 575 3,8% ] 25-30 ] 112 636 496 165 486 681 105 095 340 181 000 581 95 679 583 180 235 531 17,2% ] 30-35 ] 164 577 804 251 521 654 151 750 101 249 544 608 134 839 807 246 003 548 7,6% ] 35-40 ] 181 851 899 281 840 645 181 732 529 288 371 630 162 230 394 292 315 555 2,4% ] 40-45 ] 228 027 962 338 104 674 248 679 621 377 655 658 236 229 735 399 333 592 2,4% ] 45-50 ] 330 920 908 457 656 723 412 638 115 597 173 691 334 934 815 523 449 640 4,6% ] 50-55 ] 443 401 290 546 448 811 424 604 505 527 461 805 392 844 608 529 156 742 0,8% ] 55-60 ] 448 345 885 486 676 921 400 304 230 442 071 906 358 053 449 420 118 852 1,7% ] 60-65 ] 366 922 152 364 270 1 007 297 980 749 295 876 1 007 268 814 849 290 915 924 0,0% ] 65-70 ] 294 651 165 284 140 1 037 293 423 075 293 726 999 239 807 295 243 298 986 3,8% [plus de 70 ans] 490 613 404 449 685 1 091 358 961 866 324 332 1 107 317 618 142 309 046 1 028-1,4% Total 3 473 437 572 4 452 121 780 3 245 442 181 4 385 453 740 2 869 377 975 4 273 096 671 5,4% Après une augmentation de 10.2% entre 2009 et 2010, le coût moyen par dossier a évolué de 5.4% passant de 740 Dhs en 2010 à 780 Dhs en 2011. - 72 -
6.Dépenses par famille d actes 2011 2010 Evolution 2010-2009 Famille de soins Actifs Pensionnés Total % Total % 2011 Total % Médicaments 704 201 116 600 635 177 1 304 836 293 37,6% 1 361 164 438 41,9% -4,1% 1 236 964 158 43,1% Hospitalisations 297 771 952 272 134 221 569 906 172 16,4% 400 164 724 12,3% 42,4% 494 763 061 17,2% Hospitalisations chirurgicales 200 704 726 211 898 498 412 603 223 11,9% 271 632 415 8,4% 51,9% 228 873 982 8,0% Hospitalisations médicales 84 398 508 55 153 259 139 551 768 4,0% 6 899 500 0,2% 1922,6% 109 085 275 3,8% Autres hospitalisations 12 668 718 5 082 464 17 751 182 0,5% 121 632 809 3,7% -85,4% 156 803 804 5,5% Dialyse 128 323 510 200 428 338 328 751 847 9,5% 268 110 729 8,3% 22,6% 282 601 124 9,8% Consultations et visites C+V 132 480 178 69 554 097 202 034 275 5,8% 184 161 810 5,7% 9,7% 76 463 564 2,7% Généralistes 24 976 707 11 876 583 36 853 290 1,1% 38 030 382 1,2% -3,1% 19 910 699 0,7% Spécialistes 107 503 471 57 677 514 165 180 985 4,8% 146 131 428 4,5% 13,0% 56 552 864 2,0% Accoucht- Maternité 110 633 863 12 300 980 122 934 843 3,5% 109 129 170 3,4% 12,7% 95 598 473 3,3% Accouchement par voie basse 28 055 977 2 551 310 30 607 287 0,9% 30 482 227 0,9% 0,4% 29 997 132 1,0% Césarienne 82 577 886 9 749 670 92 327 556 2,7% 78 646 943 2,4% 17,4% 65 601 341 2,3% Analyses de biologie médicale 132 691 350 90 259 288 222 950 638 6,4% 195 904 917 6,0% 13,8% 172 214 593 6,0% Actes d'exploration et de spécialité 87 437 392 61 920 545 149 357 936 4,3% 160 886 835 5,0% -7,2% 121 644 496 4,2% Radiologie et imagerie médicale 33 882 498 19 519 175 53 401 674 1,5% 28 602 968 0,9% 86,7% 31 204 016 1,1% Dentaire 188 078 292 52 618 029 240 696 321 6,9% 139 817 017 4,3% 72,2% 116 965 129 4,1% Autres 182 907 588 95 659 984 278 567 572 8,0% 397 499 571 12,2% -29,9% 240 959 363 8,4% Total 1 998 407 738 1 475 029 834 3 473 437 572 100,0% 3 245 442 179 100,0% 7,0% 2 869 377 975 100,0% - 73 -
Les dépenses liquidées ont augmenté de 13.1% entre 2009 et 2010 passant de 2.869 milliards de dirhams à 3.245 milliards de dirhams pour atteindre 3.473 milliards de dirhams en 2011. Les postes les plus prépondérants, en termes de dépenses, sont : Médicaments (37.6%) ; Hospitalisations (16.4%) ; Dialyse (9.5%). La part du poste «Médicaments» a baissé entre 2010 et 2011 passant de 41.9% à 37.6% suite à l application de deux mesures : Le remboursement sur la base du générique entamée depuis mai 2011 ; L utilisation du générique dans la pharmacie CNOPS quand il est possible de la faire. - 74 -
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7.Délais de remboursement Délai pour accorder une prise en charge (Hors dialyse, hors instituts médicaux) Nombre de demandes de prises en charge traitées (hors dialyse, hors instituts médicaux pédagogiques, hors maintien prestations handicapés, hors biologie) Délai moyen pour traiter une prise en charge (hors dialyse, hors instituts médicaux pédagogiques, hors maintien prestations handicapés, hors biologie) (en nombre de jours) Total 100 628 10 Le délai moyen pour accorder une prise en charge en mode tiers payant est de 10 jours et dépasse largement le délai fixé par la réglementation qui est de 2 jours. - 76 -
Délai pour accorder une prise en charge dialyse Total Nombre de demandes de prises en charge dialyse traitées 3 109 Délai moyen pour traiter une prise en charge dialyse (en nombre de jours) 12 Délai de règlement des prestataires de soins Délais Délai <= 21 jours 21 jours < Délai <= 3 mois 3 mois < Délai <= 6 mois Délai > 6 mois Total Délai moyen (en nombre de jours) 2011 Nombre de dossiers de règlement des PS publics (payés pendant la période de référence) 14 716 88 538 3 083 3 082 109 419 % 13% 81% 3% 3% 100% Nombre de dossiers de règlement des PS privés (payés pendant la période de référence) 37 795 172 822 4 505 678 215 800 % 18% 80% 2% 0% 100% Total 52 511 261 361 7 588 3 760 325 220 % 16% 80% 2% 1% 100% 50 40 43-77 -
La proportion des dossiers payés aux prestataires de soins dans un délai inférieur à 21 jours est de 16% : elle est de 13%pour un prestataire de soins public et de 18% pour un prestataire de soins privé. Délai moyen de remboursement des dossiers de soins Délais Délai <= 21 Jours 21 jours < Délai <= 2 mois 2 mois < Délai <= 3 mois Délai > 3 mois Total Délai moyen (en nombre de jours) Nombre de dossiers de soins remboursés aux assurés 275 939 2 086 660 460 204 524 360 3 347 163 2011 (remboursés pendant la période de référence) 60 % 8,2% 62,3% 13,7% 15,7% - 78 -
8.Dépense moyenne par type d assuré ventilée par sexe Population couverte Nombre de dossiers 2011 Taux de sinistralité Montant remboursé Dépense moyenne Actif 2 093 891 808 483 38,6% 1 998 407 738 2 472 41,9% 2 184 13,2% 42,7% 1 893 15,3% masculin 986 776 347 197 35,2% 912 186 036 2 627 37,3% 2 021 30,0% 41,4% 1 820 11,1% féminin 1 107 115 461 286 41,7% 1 086 221 703 2 355 47,0% 2 332 1,0% 43,8% 1 952 19,5% Pensionné 625 831 394 793 63,1% 1 475 029 834 3 736 46,9% 4 903-23,8% 51,2% 4 222 16,1% masculin 342 716 166 985 48,7% 723 201 127 4 331 44,6% 5 399-19,8% 49,4% 4 790 12,7% féminin 283 115 227 808 80,5% 751 828 707 3 300 48,8% 4 525-27,1% 52,6% 3 794 19,3% Ensemble 2 719 722 1 203 276 44,2% 3 473 437 572 2 887 43,0% 2 837 1,8% 44,5% 2 455 15,6% masculin 1 329 492 514 182 38,7% 1 635 387 162 3 181 38,7% 2 778 14,5% 43,0% 2 519 10,3% féminin 1 390 230 689 094 49,6% 1 838 050 410 2 667 47,5% 2 888-7,6% 45,7% 2 404 20,1% Source:Etats financiers et statistiques Taux de sinistralité 2010 Dépense moyenne Evolution de la dépense moyenne 2010-2011 Taux de sinistralité 2009 Dépense moyenne Evolution de la dépense moyenne 2009-2010 Le taux de sinistralité a baissé entre 2009 et 2010 passant de 44.5% à 43%puis a augmenté (de 1.2 points) pour atteindre 44.2% en 2011. La dépense moyenne par bénéficiaire des soins pour un actif a augmenté de 15.3% entre 2009 et 2010 passant de 1893 Dhs à 2184 Dhs et a évolué de 13.2% en 2011 pour atteindre 2472 Dhs. La dépense moyenne par bénéficiaire des soins pour un pensionné est passée de 4222 Dhs en 2009 à 4903 Dhs en 2010, soit une évolution de 16.1% puis a baissé de 23.8%en 2011 pour atteindre 3736 Dhs. - 79 -
C. Agrégation CNSS-CNOPS CNSS CNOPS TOTAL Actifs Population couverte 2 628 543 2 093 891 4 722 434 Nombre de bénéficiaires des soins 423 295 808 483 1 231 778 Nombre de dossiers 986 029 2 934 021 3 920 050 Montant remboursé (en milliers) 759 222 1 998 408 2 757 630 Dépense moyenne/bénéficiaire des soins 1 794 2 472 2 239 Taux de sinistralité 16,1% 38,6% 26,1% Nombre moyen de dossiers/bénéf des soins 2,3 3,6 3,2 Pensionnés Population couverte 574 804 625 831 1 200 635 Nombre de bénéficiaires des soins 123 029 394 793 517 822 Nombre de dossiers 459 315 1 518 101 1 977 416 Montant remboursé(en milliers) Dépense moyenne/bénéficiaire des soins 527 418 1 475 030 2 002 448 4 287 3 736 3 867 Taux de sinistralité 21,4% 63,1% 43,1% Nombre moyen de dossiers/bénéf des soins 3,7 3,8 3,8 Total Population couverte 3 203 347 2 719 722 5 923 069 Nombre de bénéficiaires des soins 546 324 1 203 276 1 749 600 Nombre de dossiers 1 445 344 4 452 121 5 897 465 Montant remboursé (en milliers) 1 286 640 3 473 438 4 760 078 Dépense moyenne/bénéficiaire des soins 2 355 2 887 2 721 Taux de sinistralité 17,1% 44,2% 29,5% Nombre moyen de dossiers/bénéf des soins 2,6 3,7 3,4-80 -
Les Affections de Longue Durée - 81 -
A.CNSS 1. Répartition des bénéficiaires en ALD par tranche d âge 2. La population bénéficiaire des soins en ALD par type d assuré 3. Répartition des dépenses ALD par région 4. Répartition des personnes en ALD 5. Les dépenses par type d ALD 6. Comparaison des dépenses B.CNOPS 1. Répartition des dépenses ALD par tranche d âge 2. La population bénéficiaire des soins en ALD 3. Répartition des dépenses ALD par région 4. Répartition des personnes bénéficiaires en ALD 5. Répartition des dépenses ALD 6. Comparaison des dépenses C.Agrégation CNSS-CNOPS - 82 -
IV.Les affections de longue durée A. CNSS 1.Répartition des bénéficiaires en ALD par tranche d âge Population couverte Effectif sinistré Taux de sinistralité 2011 2010 Dépense Montants( moyenne par Taux de % en milliers) bénéf des sinistralité soins Dépense moyenne par bénéf des soins Evolution de la dépense moy /bénéf des soins [ 0-1 ] 56 950 0 0,0% - 0,0% - 0,0% 2 267 ] 1-5 ] 266 103 189 0,1% 1 049 0,1% 5 557 0,0% 5 924-6% ] 5-10 ] 302 713 443 0,1% 1 877 0,3% 4 241 0,1% 5 467-22% ] 10-15 ] 290 407 613 0,2% 2 739 0,4% 4 471 0,1% 4 050 10% ] 15-20 ] 285 687 835 0,3% 6 840 0,9% 8 194 0,2% 6 924 18% ] 20-25 ] 194 806 519 0,3% 7 849 1,1% 15 132 0,2% 13 545 12% ] 25-30 ] 271 488 990 0,4% 14 305 2,0% 14 448 0,3% 13 093 10% ] 30-35 ] 278 431 1 781 0,6% 30 102 4,1% 16 904 0,5% 17 777-5% ] 35-40 ] 254 867 2 776 1,1% 35 621 4,9% 12 831 0,9% 11 506 12% ] 40-45 ] 221 778 3 882 1,8% 47 545 6,5% 12 247 1,4% 14 217-14% ] 45-50 ] 179 160 5 142 2,9% 60 704 8,3% 11 806 2,3% 12 553-6% ] 50-55 ] 139 262 6 876 4,9% 71 505 9,8% 10 399 4,1% 10 429 0% ] 55-60 ] 110 522 8 972 8,1% 87 886 12,0% 9 796 7,0% 10 322-5% ] 60-65 ] 122 224 12 104 9,9% 104 597 14,3% 8 642 9,4% 8 008 8% ] 65-70 ] 77 472 11 137 14,4% 86 518 11,8% 7 768 12,0% 7 444 4% [plus de 70 ans] 151 477 23 522 15,5% 172 730 23,6% 7 343 13,1% 6 209 18% Total 3 203 347 79 779 2,5% 731 865 100,0% 9 174 2,1% 8 739 5% - 83 -
Une proportion de 2,5% de la population ayant les droits ouverts est touchée par une affection de longue durée. Une part de 49,7% des dépenses des affections de longue durée concerne les personnes ayant plus de 60 ans. - 84 -
2.La population bénéficiaire des soins en ALD par type d assuré 2011 Nombre de bénéficiaires ALD % 2010 Nombre de bénéficiaires ALD % Evolution 2010-2011 2009 Nombre de bénéficiaires ALD Actifs 29 270 36,7% 18 276 31,9% 60,2% 15 702 30,8% 16,4% Hommes 14 027 17,6% 8 850 15,4% 58,5% 7 642 15,0% 15,8% Femmes 15 243 19,1% 9 426 16,4% 61,7% 8 060 15,8% 16,9% Pensionnés 50 509 63,3% 39 083 68,1% 29,2% 35 245 69,2% 10,9% Hommes 23 409 29,3% 18 566 32,4% 26,1% 17 764 34,9% 4,5% Femmes 27 100 34,0% 20 517 35,8% 32,1% 17 481 34,3% 17,4% Total 79 779 100,0% 57 359 100,0% 39,1% 50 947 100,0% 12,6% % Evolution 2009-2010 La population bénéficiaire des soins en ALD a connu une augmentation de 39,1% entre 2010 et 2011 passant de 57 359 à 79 779. - 85 -
3.Répartition des dépenses ALD par région 2011 Population Effectif Montants (en couverte sinistré milliers) Taux de prévalence % en montants Grand Casablanca 849 308 38 863 345 746 4,6% 47,2% Rabat Salé Zemmour Zear 282 218 7 257 75 324 2,6% 10,3% Souss Massa Draa 418 546 5 380 50 504 1,3% 6,9% Tanger Tétouan 276 751 4 363 45 191 1,6% 6,2% Marrakech Tensift Al-Haouz 272 472 3 595 41 760 1,3% 5,7% l'oriental 142 097 3 895 31 054 2,7% 4,2% Meknès Tafilalet 176 283 2 926 29 252 1,7% 4,0% Fès Boulemane 157 386 3 176 27 939 2,0% 3,8% Doukkala Abda 172 141 2 988 24 754 1,7% 3,4% Gharb Chrarda Beni Hssen 161 823 3 502 24 478 2,2% 3,3% Chaouia Ouardigha 115 922 2 006 15 525 1,7% 2,1% Tadla Azilal 74 807 857 9 676 1,1% 1,3% Taza Al Hoceima Taounate 65 575 766 8 948 1,2% 1,2% Laayoune Boujdour Sakia El Hamra 15 276 82 890 0,5% 0,1% Guelmim Es-semara 17 021 87 583 0,5% 0,1% Oued Ed-dahab-Lagouira 5 721 37 245 0,6% 0,0% Total 3 203 347 79 779 731 866 2,5% 100,0% - 86 -
Le taux de prévalence le plus élevé est enregistré au niveau de la région du Grand Casablanca (4,6%) suivie de la région de l Oriental (2,7%) puis de Rabat Salé Zemmour Zear (2,6%). Une part de 57,5% des dépenses des affections de longue durée est concentrée dans les régions du Grand Casablanca et de Rabat Salé Zemmour Zear. - 87 -
4.Répartition des personnes en ALD 2011 2010 Evolution Actifs Pensionnés Total % Total % 2010-2011 14 Hypertension artérielle sévère 6 243 23 128 29 371 34,6% 20 443 31,2% 43,7% 9 Diabète insulinodépendant et diabète non insulinodépendant 8 678 11 320 19 998 23,6% 16 301 24,9% 22,7% 39 Tumeurs malignes 2 603 2 887 5 490 6,5% 3 987 6,1% 37,7% 6 Asthme sévère 3 017 2 149 5 166 6,1% 3 655 5,6% 41,3% 20 Maladie coronaire 877 2 347 3 224 3,8% 3 054 4,7% 5,6% 17 Insuffisance rénale chronique terminale 1 404 1 477 2 881 3,4% 2 382 3,6% 20,9% 40 Valvulopathies rhumatismales 1 050 1 258 2 308 2,7% 1 617 2,5% 42,7% 1 Accident vasculaire cérébral ou médullaire ischémique ou hémorragique 354 1 553 1 907 2,2% 1 663 2,5% 14,7% 35 Troubles graves de la personnalité 966 813 1 779 2,1% 1 435 2,2% 24,0% 13 Glaucome chronique 422 1 319 1 741 2,1% 1 575 2,4% 10,5% 23 Maladies chroniques actives du foie 590 1 005 1 595 1,9% 1 218 1,9% 31,0% 10 Epilepsie grave 1 006 395 1 401 1,7% 957 1,5% 46,4% 38 Troubles permanents du rythme et de la 269 936 1 205 1,4% 1 275 1,9% -5,5% 26 Polyarthrite rhumatoïde évolutive grave 414 383 797 0,9% 648 1,0% 23,0% 27 Psychoses 379 304 683 0,8% 557 0,9% 22,6% 22 Maladie de Parkinson 92 587 679 0,8% 615 0,9% 10,4% 18 Insuffisance respiratoire chronique grave 115 522 637 0,8% 549 0,8% 16,0% 2 Affections malignes du tissu lymphatique ou hématopoïétique 325 302 627 0,7% 473 0,7% 32,6% 15 Insuffisance cardiaque 86 328 414 0,5% 424 0,6% -2,4% 11 Etat de déficit mental 143 217 360 0,4% 296 0,5% 21,6% 28 Rectocolite hémorragique évolutive 244 65 309 0,4% 232 0,4% 33,2% 8 Cirrhoses du foie 65 161 226 0,3% 206 0,3% 9,7% 41 Vascularites 151 71 222 0,3% 173 0,3% 28,3% 25 Néphropathies graves 106 107 213 0,3% 177 0,3% 20,3% 12 Formes graves des affections neurologiques et neuromusculaires 92 91 183 0,2% 150 0,2% 22,0% 31 Sclérose en plaques 139 41 180 0,2% 123 0,2% 46,3% 21 Maladie de Crohn évolutive 136 40 176 0,2% 127 0,2% 38,6% 19 Lupus érythémateux aigu disséminé 132 34 166 0,2% 151 0,2% 9,9% 29 Rétinopathie diabétique 46 114 160 0,2% 404 0,6% -60,4% 5 Artériopathies chroniques 39 89 128 0,2% 146 0,2% -12,3% 7 Cardiopathies congénitales 110 18 128 0,2% 86 0,1% 48,8% 32 Spondylarthrite ankylosante grave 98 29 127 0,1% 103 0,2% 23,3% 34 Syndromes néphrotiques 66 10 76 0,1% 59 0,1% 28,8% 37 Troubles mentaux et/ou de personnalité dus à une lésion, à un dysfonctionnement 49 25 74 0,1% 55 0,1% 34,5% cérébral ou à une lésion physique 24 Myélodysplasies sévères 21 38 59 0,1% 50 0,1% 18,0% 36 Troubles héréditaires de l hémostase 38 4 42 0,0% 21 0,0% 100,0% 3 Anémies hémolytiques chroniques sévères 31 5 36 0,0% 33 0,1% 9,1% 4 Aplasies médullaires sévères 15 10 25 0,0% 18 0,0% 38,9% 30 Sclérodermie généralisée évolutive 11 12 23 0,0% 20 0,0% 15,0% 16 Insuffisance rénale aiguë 5 6 11 0,0% 12 0,0% -8,3% 33 Syndrome d immunodéficience acquise 4 0 4 0,0% 2 0,0% 100,0% Total 30 631 54 200 84 831 100,0% 65 472 100,0% 29,6% - 88 -
Le nombre d ALD déclarés a augmenté de 29.6% entre 2010 et 2011. Une proportion de 78% des personnes atteintes d une affection de longue durée à la CNSS souffre de l une des pathologies suivantes : Hypertension artérielle sévère : (34.6%) ; Diabète insulinodépendant et diabète non insulinodépendant : (23.6%) ; Tumeurs malignes : (6.5%) ; Asthme sévère : (6.1%) ; Maladie coronaire : (3.8%) ; Insuffisance rénale chronique terminale : (3.4%). - 89 -
5.Les dépenses par type d ALD En milliers de dirhams Actifs Pensionnés Total % Total % 17 Insuffisance rénale chronique terminale 144 124 140 970 285 094 39,0% 233 257 46,5% 22,2% 39 Tumeurs malignes 81 397 64 667 146 064 20,0% 110 941 22,1% 31,7% 14 Hypertension artérielle sévère 19 352 79 054 98 406 13,4% 37 183 7,4% 164,7% 9 Diabète insulinodépendant et diabète non insulinodépendant 20 297 31 604 51 901 7,1% 25 242 5,0% 105,6% 23 Maladies chroniques actives du foie (hépatites B et C) 15 510 20 376 35 886 4,9% 29 273 5,8% 22,6% 2 Affections malignes du tissu lymphatique ou hématopoïétique 12 141 8 077 20 218 2,8% 14 900 3,0% 35,7% 20 Maladie coronaire 6 366 11 968 18 334 2,5% 9 267 1,8% 97,8% 6 Asthme sévère 5 651 5 700 11 351 1,6% 5 357 1,1% 111,9% 1 Accident vasculaire cérébral ou médullaire ischémique ou hémorragique 1 941 7 310 9 251 1,3% 6 254 1,2% 47,9% 40 Valvulopathies rhumatismales 2 792 4 179 6 971 1,0% 2 489 0,5% 180,1% 13 Glaucome chronique 1 095 3 834 4 929 0,7% 2 694 0,5% 83,0% 31 Sclérose en plaques 3 905 750 4 655 0,6% 2 230 0,4% 108,8% 35 Troubles graves de la personnalité 2 058 1 794 3 852 0,5% 2 095 0,4% 83,9% 38 Troubles permanents du rythme et de la conductivité 836 2 760 3 596 0,5% 1 992 0,4% 80,5% 10 Epilepsie grave 2 393 979 3 372 0,5% 1 901 0,4% 77,4% 26 Polyarthrite rhumatoïde évolutive grave 2 045 1 310 3 355 0,5% 1 532 0,3% 119,1% 18 Insuffisance respiratoire chronique grave 591 2 275 2 866 0,4% 1 877 0,4% 52,7% 36 Troubles héréditaires de l hémostase 2 553 210 2 763 0,4% 1 421 0,3% 94,5% 22 Maladie de Parkinson 251 2 087 2 338 0,3% 1 329 0,3% 76,0% 27 Psychoses 1 410 747 2 157 0,3% 1 108 0,2% 94,8% 8 Cirrhoses du foie 606 1 476 2 082 0,3% 1 265 0,3% 64,6% 21 Maladie de Crohn évolutive 1 410 206 1 616 0,2% 607 0,1% 166,3% 15 Insuffisance cardiaque 262 977 1 239 0,2% 713 0,1% 73,8% 28 Rectocolite hémorragique évolutive 1 014 221 1 235 0,2% 703 0,1% 75,7% 11 Etat de déficit mental 338 719 1 057 0,1% 617 0,1% 71,3% 32 Spondylarthrite ankylosante grave 763 265 1 028 0,1% 563 0,1% 82,6% 25 Néphropathies graves 472 430 902 0,1% 482 0,1% 87,2% 41 Vascularites 593 178 771 0,1% 414 0,1% 86,3% 24 Myélodysplasies sévères 171 525 696 0,1% 654 0,1% 6,4% 19 Lupus érythémateux aigu disséminé 588 100 688 0,1% 572 0,1% 20,4% 12 Formes graves des affections neurologiques et neuromusculaires 2011 2010 Evolution 2010-2011 383 232 615 0,1% 391 0,1% 57,3% 4 Aplasies médullaires sévères 337 187 524 0,1% 250 0,0% 109,7% 5 Artériopathies chroniques 162 344 506 0,1% 412 0,1% 22,9% 29 Rétinopathie diabétique 185 250 435 0,1% 660 0,1% -34,0% 34 Syndromes néphrotiques 359 37 396 0,1% 249 0,0% 59,3% 7 Cardiopathies congénitales 292 38 330 0,0% 138 0,0% 140,0% 30 Sclérodermie généralisée évolutive 56 55 111 0,0% 39 0,0% 181,9% 37 Troubles mentaux et/ou de personnalité dus à une lésion, à un dysfonctionnement cérébral ou à une 48 58 106 0,0% 73 0,0% 46,0% lésion physique 3 Anémies hémolytiques chroniques sévères 97 5 102 0,0% 59 0,0% 72,5% 16 Insuffisance rénale aiguë 35 27 62 0,0% 36 0,0% 71,0% 33 Syndrome d immunodéficience acquise (SIDA) 8 0 8 0,0% 1 0,0% 1226,3% Total 334 887 396 981 731 868 100,0% 501 235 100,0% 46,0% Les dépenses relatives aux affections de longue durée ont augmenté de 46% entre 2010 et 2011. - 90 -
Au titre de 2011, une proportion de 87.1% des dépenses des Affections de Longue Durée concerne les six affections suivantes : Insuffisance rénale chronique terminale : (39%) ; Tumeurs malignes : (20%) ; Hypertension artérielle sévère : (13.4%) ; Diabète insulinodépendant et non insulinodépendant : (7.1%) ; Maladies chroniques : (4.9%) ; Affections malignes du tissu lymphatique ou hématopoïétique : (2.8%). - 91 -
6.Comparaison des dépenses Effectifs Dépenses(en milliers) Actifs 2 628 543 82,1% 759 221 59,0% ALD 29 270 1,11% 334 882 44,1% Non ALD 2 599 273 424 339 Pensionnés 574 804 17,9% 527 416 41,0% ALD 50 509 8,79% 396 981 75,3% Non ALD 524 295 130 435 Ensemble 3 203 347 100,0% 1 286 637 100,0% ALD 79 779 2,49% 731 863 56,9% Non ALD 3 123 568 554 774 Source : Etats financiers et statistiques Les ALD touchent 2.49% de la population ayant les droits et absorbent 56.9% des dépenses liquidées au cours de 2011. Pour les actifs, 1.11% des bénéficiaires ayant les droits ouverts consomment 44.1% des dépenses afférentes aux actifs. Pour les pensionnés, une part de 8.79% de la population accapare 75.3% des dépenses relatives à cette population. - 92 -
B. CNOPS 1.Répartition des dépenses ALD par tranche d âge Tranches d'âge Population couverte Effectif sinistré Taux de sinistralité 2011 2010 Montants % Montants Dépense moyenne par bénéficiaire des soins Taux de sinistralité Dépense moyenne par bénéficiaire des soins Evolution de la dépense moyenne 2010-2011 [ 0-1 ] 17 590 31 0,2% 496 557 0,0% 16 018 4,5% 7 055 127,0% ] 1-5 ] 134 193 339 0,3% 2 998 787 0,2% 8 846 0,2% 12 038-26,5% ] 5-10 ] 215 831 970 0,4% 9 922 548 0,6% 10 229 0,1% 11 668-12,3% ] 10-15 ] 271 463 1 470 0,5% 23 165 306 1,4% 15 759 0,5% 14 195 11,0% ] 15-20 ] 298 559 1 567 0,5% 17 780 768 1,0% 11 347 0,5% 10 931 3,8% ] 20-25 ] 141 818 912 0,6% 17 496 389 1,0% 19 185 1,1% 17 214 11,5% ] 25-30 ] 167 483 709 0,4% 17 700 276 1,0% 24 965 0,7% 23 829 4,8% ] 30-35 ] 129 366 1 378 1,1% 33 876 436 2,0% 24 584 1,0% 23 822 3,2% ] 35-40 ] 146 449 2 374 1,6% 55 924 766 3,3% 23 557 1,5% 24 124-2,3% ] 40-45 ] 214 173 4 543 2,1% 98 126 981 5,8% 21 600 2,5% 20 477 5,5% ] 45-50 ] 246 567 9 149 3,7% 176 230 487 10,4% 19 262 4,3% 18 390 4,7% ] 50-55 ] 223 635 15 003 6,7% 255 028 247 15,0% 16 998 6,6% 16 752 1,5% ] 55-60 ] 180 383 16 222 9,0% 277 076 963 16,3% 17 080 9,2% 16 496 3,5% ] 60-65 ] 118 453 13 643 11,5% 227 623 182 13,4% 16 684 13,1% 16 923-1,4% ] 65-70 ] 83 848 11 476 13,7% 191 118 342 11,3% 16 654 15,8% 16 580 0,4% [plus de 70 ans] 129 911 17 493 13,5% 290 540 059 17,1% 16 609 5,0% 16 333 1,7% Total 2 719 722 97 279 3,6% 1 695 106 095 100,0% 17 425 3,3% 17 103 1,9% - 93 -
Une part de 3.6% de la population immatriculée à la CNOPS est touchée par une affection de longue durée. Cette prévalence était de 3.3% en 2010, soit une évolution de 7%. La dépense moyenne d une personne touchée d une ALD est de 17 425 Dhs en 2011 contre 17 103 Dhs en 2010, soit une évolution de 1.9%. 2.La population bénéficiaire des soins en ALD 2009 2010 2011 Nbre des bénéficiaires des soins ALD % Nbre des bénéficiaires des soins ALD % Evolution 2009-2010 Nbre des bénéficiaires des soins ALD % Evolution 2010-2011 Actifs 34 161 45,1% 39 591 44,5% 15,9% 42 481 43,7% 7,3% Hommes 18 205 24,1% 20 807 23,4% 14,3% 22 336 23,0% 7,3% Femmes 15 956 21,1% 18 784 21,1% 17,7% 20 145 20,7% 7,2% Pensionnés 41 527 54,9% 49 351 55,5% 18,8% 54 798 56,3% 11,0% Hommes 21 073 27,8% 24 659 27,7% 17,0% 26 850 27,6% 8,9% Femmes 20 454 27,0% 24 692 27,8% 20,7% 27 948 28,7% 13,2% Total 75 688 100,0% 88 942 100,0% 17,5% 97 279 100,0% 9,4% Le nombre de bénéficiaires des soins en ALD a augmenté de 9.4% entre 2010 et 2011 avec un flux d entrants de 8337 en 2011. La part des bénéficiaires des soins en ALD : Les actifs : 43.7% ; Les pensionnés : 56.3%. - 94 -
3.Répartition des dépenses ALD par région 2011 2010 Population couverte Effectif sinistré Montants Taux de sinistralité % en montants Taux de sinistralité % en montants Rabat Salé Zemmour Zear 550 866 27 365 479 809 045 5,0% 28,3% 4,3% 27,4% Grand Casablanca 372 498 19 728 322 052 053 5,3% 19,0% 5,0% 19,8% Marrakech Tensift Al-Haouz 175 672 6 398 111 077 341 3,6% 6,6% 3,3% 6,1% Tanger Tétouan 164 101 5 793 104 712 793 3,5% 6,2% 3,0% 5,8% Fès Boulemane 148 526 5 987 100 543 137 4,0% 5,9% 3,7% 6,0% Meknès Tafilalet 207 935 5 461 98 786 916 2,6% 5,8% 2,5% 5,7% l'oriental 179 787 5 765 89 015 924 3,2% 5,3% 3,0% 5,4% Souss Massa Draa 223 689 4 524 79 483 030 2,0% 4,7% 1,8% 4,3% Gharb Chrarda Beni Hssen 128 466 4 401 69 841 507 3,4% 4,1% 5,9% 4,8% Doukkala Abda 111 694 3 745 69 605 164 3,4% 4,1% 1,3% 1,4% Chaouia Ouardigha 120 952 3 164 57 253 802 2,6% 3,4% 4,6% 6,2% Tadla Azilal 98 164 2 114 51 327 540 2,2% 3,0% 2,0% 3,2% Taza Al Hoceima Taounate 89 588 1 701 36 847 725 1,9% 2,2% 1,8% 1,8% Laayoune Boujdour Sakia El 55 779 772 16 488 887 1,4% 1,0% 1,0% 0,9% Guelmim Es-semara 70 576 261 5 762 430 0,4% 0,3% 0,6% 0,6% Oued Ed-dahab-Lagouira 13 646 100 2 498 803 0,7% 0,1% 0,7% 0,2% Inconnue 7 783 - - - 0,7% 0,4% Total 2 719 722 97 279 1 695 106 095 3,6% 100,0% 3,3% 100,0% Les taux de sinistralité les plus élevés sont enregistrés au niveau des régions suivantes : Grand Casablanca : 5.3% en 2011 contre 5% en 2010 ; Rabat Salé Zemmour Zear : 5% en 2011 contre 4.3% en 2010 ; - 95 -
Fès Boulemane : 4% en 2011 contre 3.7% en 2010. Les régions de Rabat Salé Zemmour Zear et du Grand Casablanca accaparent 47.3% des dépenses relatives aux affections de longue durée. - 96 -
4.Répartition des personnes bénéficiaires en ALD 2011 2010 Evolution 2010- ALD Actifs Pensionnés Total % Total % 2011 9 Diabète insulinodépendant et diabète non insulinodépendant 15 755 21 018 36 773 30,2% 30 850 28,6% 19,2% 14 Hypertension artérielle sévère 9 206 24 763 33 969 27,9% 29 155 27,0% 16,5% 39 Tumeurs malignes 3 219 3 262 6 481 5,3% 4 573 4,2% 41,7% 6 Asthme sévère 3 631 1 837 5 468 4,5% 5 143 4,8% 6,3% 13 Glaucome chronique 1 485 3 549 5 034 4,1% 4 019 3,7% 25,3% 20 Maladie coronaire 1 083 3 534 4 617 3,8% 4 234 3,9% 9,0% 17 Insuffisance rénale chronique terminale 1 107 1 969 3 076 2,5% 2 911 2,7% 5,7% 10 Epilepsie grave 1 798 641 2 439 2,0% 2 154 2,0% 13,2% 35 Troubles graves de la personnalité 1 501 902 2 403 2,0% 1 875 1,7% 28,2% 40 Valvulopathies rhumatismales 809 788 1 597 1,3% 1 361 1,3% 17,3% 27 Psychoses 926 557 1 483 1,2% 1 215 1,1% 22,1% 23 Maladies chroniques actives du foie (hépatites B et C) 434 601 1 035 0,8% 827 0,8% 25,2% 22 Maladie de Parkinson 190 823 1 013 0,8% 859 0,8% 17,9% 26 Polyarthrite rhumatoïde évolutive grave 571 440 1 011 0,8% 883 0,8% 14,5% 38 Troubles permanents du rythme et de la conductivité 223 719 942 0,8% 732 0,7% 28,7% 2 Affections malignes du tissu lymphatique ou hématopoïétique 448 399 847 0,7% 645 0,6% 31,3% 1 Accident vasculaire cérébral ou médullaire ischémique ou hémorragique 219 591 810 0,7% 633 0,6% 28,0% 11 Etat de déficit mental 335 411 746 0,6% 579 0,5% 28,8% 28 Rectocolite hémorragique évolutive 552 176 728 0,6% 656 0,6% 11,0% 25 Néphropathies graves 211 348 559 0,5% 404 0,4% 38,4% 15 Insuffisance cardiaque 116 358 474 0,4% 383 0,4% 23,8% 21 Maladie de Crohn évolutive 267 75 342 0,3% 284 0,3% 20,4% 29 Rétinopathie diabétique 90 192 282 0,2% 198 0,2% 42,4% 31 Sclérose en plaques 177 64 241 0,2% 186 0,2% 29,6% 12 Formes graves des affections neurologiques et neuromusculaires 161 76 237 0,2% 205 0,2% 15,6% 8 Cirrhoses du foie 82 146 228 0,2% 194 0,2% 17,5% 41 Vascularites 156 62 218 0,2% 185 0,2% 17,8% 32 Spondylarthrite ankylosante grave 157 57 214 0,2% 172 0,2% 24,4% 19 Lupus érythémateux aigu disséminé 158 51 209 0,2% 172 0,2% 21,5% 5 Artériopathies chroniques 45 110 155 0,1% 121 0,1% 28,1% 18 Insuffisance respiratoire chronique grave 39 109 148 0,1% 112 0,1% 32,1% 24 Myélodysplasies sévères 61 59 120 0,1% 112 0,1% 7,1% 34 Syndromes néphrotiques 58 17 75 0,1% 65 0,1% 15,4% 37 Troubles mentaux et/ou de personnalité dus à une lésion, à un dysfonctionnement cérébral ou à une lésion 48 23 71 0,1% 75 0,1% -5,3% physique 7 Cardiopathies congénitales 53 17 70 0,1% 50 0,0% 40,0% 30 Sclérodermie généralisée évolutive 40 25 65 0,1% 52 0,0% 25,0% 36 Troubles héréditaires de l hémostase 46 18 64 0,1% 55 0,1% 16,4% 3 Anémies hémolytiques chroniques sévères 36 14 50 0,0% 39 0,0% 28,2% 4 Aplasies médullaires sévères 11 3 14 0,0% 13 0,0% 7,7% 16 Insuffisance rénale aiguë 2 9 11 0,0% 16 0,0% -31,3% 33 Syndrome d immunodéficience acquise (SIDA) 3 0 3 0,0% 3 0,0% 0,0% Autres ALD 3 826 3 631 7 457 6,1% 11 493 10,7% -35,1% Total ALD 49 335 72 444 121 779 100,0% 107 893 100,0% 12,9% - 97 -
Une proportion de 75.8% des personnes atteintes d une affection de longue durée à la CNOPS souffre de l une des pathologies suivantes : Diabète insulinodépendant et diabète non insulinodépendant : (30.2%) ; Hypertension artérielle sévère : (27.9%) ; Tumeurs malignes : (5.3%) ; Asthme sévère : (4.5%) ; Glaucome chronique : (4.1%) ; Maladie coronaire : (3.8%). Parmi les pathologies les plus lourdes, les tumeurs malignes ont enregistré une augmentation de 41.7% des personnes atteintes. - 98 -
5.Répartition des dépenses ALD 2011 2010 Evolution % % ALD Actifs Pensionnés Total Total 2010-2011 39 Tumeurs malignes 190 622 344 166 298 703 356 921 047 21,1% 251 999 429 16,6% 41,6% 17 Insuffisance rénale chronique terminale 137 973 200 216 143 568 354 116 768 20,9% 307 575 250 20,2% 15,1% 9 Diabète insulinodépendant et diabète non insulinodépendant 86 779 336 139 102 181 225 881 517 13,3% 211 720 131 13,9% 6,7% 14 Hypertension artérielle sévère 51 473 065 165 875 490 217 348 555 12,8% 206 471 611 13,6% 5,3% 2 Affections malignes du tissu lymphatique ou hématopoïétique 32 535 990 24 817 084 57 353 074 3,4% 40 928 310 2,7% 40,1% 20 Maladie coronaire 10 081 701 31 881 888 41 963 589 2,5% 40 316 058 2,7% 4,1% 13 Glaucome chronique 7 832 003 22 978 257 30 810 260 1,8% 26 419 057 1,7% 16,6% 23 Maladies chroniques actives du foie (hépatites 14 917 618 15 618 410 30 536 028 1,8% 23 689 926 1,6% 28,9% 6 Asthme sévère 13 113 592 10 920 935 24 034 527 1,4% 25 529 042 1,7% -5,9% 40 Valvulopathies rhumatismales 15 249 919 6 791 110 22 041 029 1,3% 14 705 646 1,0% 49,9% 26 Polyarthrite rhumatoïde évolutive grave 12 408 503 8 912 815 21 321 318 1,3% 16 665 571 1,1% 27,9% 31 Sclérose en plaques 13 185 451 2 838 937 16 024 388 0,9% 9 725 182 0,6% 64,8% 35 Troubles graves de la personnalité 6 711 076 4 796 465 11 507 541 0,7% 9 947 343 0,7% 15,7% 10 Epilepsie grave 7 337 441 3 174 608 10 512 049 0,6% 11 256 784 0,7% -6,6% 27 Psychoses 5 180 785 4 194 031 9 374 816 0,6% 9 228 473 0,6% 1,6% 32 Spondylarthrite ankylosante grave 6 239 685 2 108 050 8 347 735 0,5% 6 038 458 0,4% 38,2% 22 Maladie de Parkinson 1 517 810 6 630 136 8 147 946 0,5% 7 090 506 0,5% 14,9% 36 Troubles héréditaires de l hémostase 6 750 368 1 064 512 7 814 879 0,5% 5 168 454 0,3% 51,2% 21 Maladie de Crohn évolutive 5 636 827 1 778 109 7 414 935 0,4% 5 224 031 0,3% 41,9% 25 Néphropathies graves 3 114 649 4 198 960 7 313 609 0,4% 4 482 761 0,3% 63,1% 28 Rectocolite hémorragique évolutive 4 608 181 1 793 797 6 401 978 0,4% 6 357 256 0,4% 0,7% 15 Insuffisance cardiaque 3 333 167 2 418 441 5 751 607 0,3% 4 444 181 0,3% 29,4% 1 Accident vasculaire cérébral ou médullaire ischémique ou hémorragique 1 555 001 3 544 689 5 099 690 0,3% 3 935 611 0,3% 29,6% 38 Troubles permanents du rythme et de la 1 190 049 3 509 034 4 699 083 0,3% 3 884 656 0,3% 21,0% conductivité 24 Myélodysplasies sévères 2 734 233 1 749 660 4 483 893 0,3% 5 936 279 0,4% -24,5% 11 Etat de déficit mental 1 164 621 2 659 820 3 824 442 0,2% 3 340 203 0,2% 14,5% 19 Lupus érythémateux aigu disséminé 2 304 786 560 711 2 865 497 0,2% 2 208 219 0,1% 29,8% 8 Cirrhoses du foie 1 078 878 1 668 743 2 747 621 0,2% 2 919 998 0,2% -5,9% 18 Insuffisance respiratoire chronique grave 903 255 1 046 735 1 949 990 0,1% 2 107 158 0,1% -7,5% 12 Formes graves des affections neurologiques et neuromusculaires 1 084 145 838 424 1 922 569 0,1% 1 708 986 0,1% 12,5% 5 Artériopathies chroniques 309 013 1 394 059 1 703 072 0,1% 1 161 256 0,1% 46,7% 29 Rétinopathie diabétique 602 363 997 541 1 599 904 0,1% 1 059 258 0,1% 51,0% 41 Vascularites 879 872 408 794 1 288 667 0,1% 1 072 878 0,1% 20,1% 3 Anémies hémolytiques chroniques sévères 515 024 301 968 816 991 0,0% 402 308 0,0% 103,1% 30 Sclérodermie généralisée évolutive 483 014 181 676 664 690 0,0% 395 024 0,0% 68,3% 34 Syndromes néphrotiques 385 297 200 553 585 850 0,0% 491 822 0,0% 19,1% 7 Cardiopathies congénitales 499 872 51 521 551 393 0,0% 527 733 0,0% 4,5% 4 Aplasies médullaires sévères 518 674 21 349 540 023 0,0% 691 908 0,0% -22,0% 16 Insuffisance rénale aiguë 90 541 299 628 390 169 0,0% 456 741 0,0% -14,6% 37 Troubles mentaux et/ou de personnalité dus à une lésion, à un dysfonctionnement cérébral ou 117 120 66 399 183 518 0,0% 220 911 0,0% -16,9% 33 à une lésion physique Syndrome d immunodéficience acquise (SIDA) 29 361 0 29 361 0,0% 25 103 0,0% 17,0% Autres ALD 93 795 697 84 424 777 178 220 474 10,5% 243 602 718 16,0% -26,8% Total ALD 746 843 527 948 262 568 1 695 106 095 100,0% 1 521 132 234 100,0% 11,4% - 99 -
Les dépenses des affections de longue durée ont évolué de 11.4% passant de 1521 millions de dirhams à 1695 millions entre 2010 et 2011. Au titre de 2011, une proportion de 74% des dépenses des affections de longue durée concerne les affections suivantes : Tumeurs malignes : (21.1%) ; Insuffisance rénale chronique terminale : (20.9%) ; Diabète insulinodépendant et diabète non insulinodépendant : (13.3%) ; Hypertension artérielle sévère : (12.8%) ; Affections malignes du tissu lymphatique ou hématopoîtique : (3.4%) ; Maladie coronaire : (2.5%). - 100 -
6.Comparaison des dépenses Effectifs Dépenses(en milliers) Actifs 2 093 891 77,0% 1 998 407 57,5% ALD 42 481 2,03% 746 843 37,4% Non ALD 2 051 410 1 251 564 Pensionnés 625 831 23,0% 1 475 029 42,5% ALD 54 798 8,76% 948 262 64,3% Non ALD 571 033 526 767 Ensemble 2 719 722 100,0% 3 473 436 100,0% ALD 97 279 3,58% 1 695 105 48,8% Non ALD 2 622 443 1 778 331 Source : Etats financiers et statistiques Les ALD touchent 3.58% de la population immatriculée à la CNOPS et absorbent 48.8% des dépenses liquidées au cours de 2011. Pour les actifs, une part de 2.03% des bénéficiaires ayant les droits ouverts consomme 37.4% des dépenses afférentes aux actifs. Pour les pensionnés, une part de 8.76% de la population accapare 64.3% des dépenses relatives à cette population. - 101 -
C. Agrégation CNSS-CNOPS CNSS CNOPS TOTAL Actifs Population couverte 2 628 543 2 093 891 4 722 434 Nombre de bénéficiaires des soins 29 270 42 481 71 751 Nombre d'ald déclarées 30 631 49 335 79 966 Montant remboursé au titre des ALD (en milliers) 334 884 746 843 1 081 727 Montant total remboursé (en milliers) 759 221 1 998 407 2 757 628 Part des dépenses ALD/Total 44,1% 37,4% 39,2% Dépense moyenne/bénéficiaire des soins 11 441 17 581 15 076 Nombre d'ald/personne atteinte d'ald 1,05 1,16 1,11 Taux de prévalence 1,1% 2,0% 1,5% Pensionnés Population couverte 574 804 625 831 1 200 635 Nombre de bénéficiaires des soins 50 509 54 798 105 307 Nombre d'ald déclarées 54 200 72 444 126 644 Montant remboursé au titre des ALD (en milliers) 396 981 948 262 1 345 243 Montant total remboursé (en milliers) 527 416 1 475 029 2 002 445 Part des dépenses ALD/Total 75,3% 64,3% 67,2% Dépense moyenne/bénéficiaire des soins 7 860 17 305 12 774 Nombre d'ald/personne atteinte d'ald 1,07 1,32 1,20 Taux de prévalence 8,8% 8,8% 8,8% Total Population couverte 3 203 347 2 719 722 5 923 069 Nombre de bénéficiaires des soins 79 779 97 279 177 058 Nombre d'ald déclarées 84 831 121 779 206 610 Montant remboursé au titre des ALD (en milliers) 731 865 1 695 105 2 426 970 Montant total remboursé (en milliers) 1 286 637 3 473 436 4 760 073 Part des dépenses ALD/Total 56,9% 48,8% 51,0% Dépense moyenne/bénéficiaire des soins 9 174 17 425 13 707 Nombre d'ald/personne atteinte d'ald 1,06 1,25 1,17 Taux de prévalence 2,5% 3,6% 3,0% - 102 -
Equilibre budgétaire - 103 -