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Transcription:

OUVERTURE DE COMPTE CLUB D INVESTISSEMENT COMPLÉTEZ, DATEZ ET SIGNEZ le formulaire d ouverture de compte, la fiche individuelle pour chaque membre (trésorier, secrétaire et autres membres), le formulaire d auto-certification de résidence fiscale pour chaque membre (trésorier, secrétaire et autres membres), le bordereau de transfert de portefeuille si nécessaire. JOIGNEZ LES PIÈCES JUSTIFICATIVES OBLIGATOIRES r 2 PIÈCES D IDENTITÉ POUR CHAQUE MEMBRE : 1 pièce d identité principale EN COURS DE VALIDITÉ : photocopie recto-verso d une carte d identité, d un passeport (4 premières pages) ou d une carte de résident. 1 pièce d identité secondaire EN COURS DE VALIDITÉ : (en complément de la pièce d identité principale fournie) photocopie recto-verso d une carte d identité, d un passeport (4 premières pages), d une carte d électeur, d une carte de résident, d un permis de conduire, d un permis bateau ou d un livret de famille. r 1 JUSTIFICATIF DE DOMICILE DE MOINS DE 3 MOIS POUR CHAQUE MEMBRE : Justificatifs acceptés : facture d électricité, d eau, de gaz, de téléphone ou de fournisseur d accès internet. Ce justificatif doit être à votre nom (nom et prénom). Si vous êtes hébergé : fournir un justificatif de domicile au nom de la personne qui vous héberge, une photocopie recto-verso de sa pièce d identité en cours de validité et une attestation d hébergement. AU NOM DE LA PERSONNE MORALE r 1 RIB AU NOM DU CLUB D INVESTISSEMENT ( OU UN RIB PAR MEMBRE) APPROVISIONNEZ VOTRE COMPTE Chèque de votre compte courant, à l ordre de DIRECT SECURITIES (sans l endosser), Par virement, selon les coordonnées bancaires IBAN (format SEPA) : FR76 3148 9000 1000 2256 9698 147 Par transfert de portefeuille : joindre le formulaire transfert de portefeuille dûment complété et signé. ENVOYEZ VOTRE DOSSIER DIRECT SECURITIES, Service Commercial, 374 rue Saint-Honoré, 75001 Paris. (Nous vous recommandons d en conserver une copie) Le président du CLUB D INVESTISSEMENT recevra en retour : Les identifiants par mail et SMS pour accéder à votre compte www.directsecurities.fr CLUB032016 DIRECT SECURITIES est une marque de BOURSE DIRECT - 374 Rue Saint-Honoré - 75001 Paris Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 13 988 845,75 - RCS PARIS B 408 790 608 - Groupe VIEL & Cie

NOM DU CLUB D INVESTISSEMENT : OUVERTURE DE COMPTE COMPTE, TARIFS ET ACCÈS Compte : r Compte Titres r Pleine propriété r Simple Tarif choisi : Quelle somme souhaitez-vous investir? Par quel moyen? r Par chèque r Par virement r Par transfert 1 Services optionnels payants : r Infos d Experts 1 r Wincharts r ProRealTime r Analyse CAC40 1 r Stratégie Futures 1 PRÉSIDENT (seul le président est habilité à passer des ordres) r Monsieur r Madame r Mademoiselle Nom : Prénom : Nom de jeune fille (si mariée) : Adresse courrier : Complément : Lieu dit : Code postal : Ville : Pays : Adresse fiscale (si différente de l adresse courrier) : Complément : Lieu dit : Code postal : Ville : Pays : Tél. Mobile : Tél. Professionnel : Tél. Domicile : E-Mail : Comment vous nous avez connu? Date de naissance : Dépt. de naissance : Lieu de naissance : Pays de naissance : Nationalité : r Française r Autre : Capacité juridique : rmajeur rmajeur protégé 2 rmineur 1 rmineur Emancipé 2 Situation familiale : r Marié(e). Régime matrimonial : r droit commun r réduit aux acquêts r séparation de biens r communauté r autre contrat r Célibataire r Veuf(ve) r Pacsé(e) r Divorcé(e) r Séparé(e) SITUATION PROFESSIONNELLE DU PRÉSIDENT Situation professionnelle : r Actif r Retraité r Chômeur Profession actuelle ou ancienne 4 : Domaine d activité 4 : Intitulé du poste : FISCALITÉ DU COMPTE (cocher la case qui correspond à votre cas) r Vous êtes Résident français, choisissez votre mode d imposition 5 : Revenus d actions : Revenus d obligations : r Elève/Etudiant 3 r Sans activité 3 Exercez-vous ou avez-vous exercé dans le domaine financier ou boursier? r Oui r Non Si oui, dans quelle société? Êtes-vous ou avez-vous été le dirigeant ou le salarié d une société cotée, d une filiale d une société cotée, de la maison mère d une société cotée? r Oui r Non Si oui, dans quelle société cotée? Si oui, quel est le code isin de cette société? r Avec acompte sur IR (choix par défaut) r Sans acompte sur IR 6 r Avec acompte sur IR (choix par défaut) r Sans acompte sur IR 6 Êtes-vous de nationalité américaine, résident ou contribuable américain ou détenteur d une green card : Souhaitez-vous recevoir un relevé d ISF : PIÈCES JUSTIFICATIVES OBLIGATOIRES POUR LE PRÉSIDENT DU CLUB r STATUTS DU CLUB D INVESTISSEMENT, r 2 PIECES D IDENTITE en cours de validité au nom du PRESIDENT, r 1 JUSTIFICATIF DE DOMICILE DE MOINS DE 3 MOIS au nom du PRESIDENT, r 1 RIB au nom du CLUB D INVESTISSEMENT (ou un RIB par membre), r Le Questionnaire d investissement complété et signé par le PRESIDENT du CLUB. N OUBLIEZ PAS : Chaque membre du CLUB doit remplir et nous retourner sa FICHE INDIVIDUELLE, le FORMULAIRE D AUTO- CERTIFICATION DE RÉSIDENCE FISCALE accompagnée des PIECES JUSTIFICATIVES OBLIGATOIRES. A NOTER : Le PRESIDENT DU CLUB est le destinataire unique des courriers envoyés par Bourse Direct. ADHÉSION À LA CONVENTION DE SERVICES Je certifie que les renseignements portés ci-dessus sont exacts et complets. Je déclare jouir de ma pleine capacité juridique, avoir reçu et pris connaissance de la Convention de services, de ses conditions générales et de la tarification en vigueur dont un exemplaire m est remis. Je déclare adhérer aux conditions générales et particulières ainsi qu aux conditions spécifiques du service de Direct Securities; être parfaitement informé(e) des conditions de fonctionnement des différents marchés sur lesquels il est possible d intervenir et des risques inhérents aux opérations qui peuvent y être réalisées ; avoir pris connaissance des règles relatives à la couverture des positions susceptibles d être prises avec le Service de Règlement Différé (SRD) et de mon obligation de respecter les règles de couverture comme stipulé à l article 14 des conditions générales de la Convention de services; avoir pleine conscience des risques inhérents à ces positions. Je reconnais avoir été informé(e) sur le droit de rétractation. Compte tenu de mon expérience et des éléments qui m ont été communiqués, je déclare prendre ma décision d investissement en toute connaissance de cause. Fait à le Signature précédée de la mention manuscrite «Lu et approuvé» LE PRÉSIDENT 1 Remplir également le document annexe spécifique disponible sur notre site Internet 2 Nous contacter pour tout renseignement complémentaire 3 Si vous êtes Elève/Etudiant ou Sans activité, ne pas remplir les champs : Profession actuelle ou ancienne, Domaine d activité et Intitulé du poste 4 Se référer à l annexe profession 5 Une seule option fiscale par an. Le client devra aviser Direct Securities de tout changement d option. 6 sous certaines conditions de revenus. Se référer à l annexe «Attestation sur l honneur Dispense de l acompte sur IR» sur notre site Internet. CLUB032016 DIRECT SECURITIES est une marque de BOURSE DIRECT - 374 Rue Saint-Honoré - 75001 Paris Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 13 988 845,75 - RCS PARIS B 408 790 608 - Groupe VIEL & Cie

FICHE INDIVIDUELLE CLUB D INVESTISSEMENT NOM DU CLUB : n de compte (si CLUB déjà créé) : MEMBRE Vous êtes : r Secrétaire r Trésorier r Membres r Monsieur r Madame r Mademoiselle Nom : Prénom : Nom de jeune fille (si mariée) : Adresse fiscale : Complément : Lieu dit : Code postal : Ville : Pays : Date de naissance : Dépt. de naissance : Lieu de naissance : Pays de naissance : Nationalité : r Française r Autre : Tél. Mobile : Tél. Professionnel : Tél. Domicile : E-Mail : Situation professionnelle : r Actif r Retraité r Chômeur r Elève/Etudiant 1 r Sans activité 1 Profession actuelle ou ancienne 2 : Domaine d activité 2 : Intitulé du poste : QUESTIONNAIRE INVESTISSEUR : Information relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (conformément au titre VI du livre V du Code Monétaire et Financier) Quel est le montant moyen annuel de vos revenus? r < 25 000 r entre 25 000 et 75 000 r entre 75 000 et 120 000 r + de 120 000 Quel est le revenu annuel du foyer (montant net en ) : Quel est le montant estimé de votre patrimoine? Quelle est la répartition de votre patrimoine? Liquidités % Placements à revenu fixe (produits bancaires) % Biens immobiliers % Contrats d assurance (vie, décès, capitalisation) % Comptes titres % Autres % FISCALITÉ Etes-vous résident fiscal français? r OUI r NON Êtes-vous de nationalité américaine, résident ou contribuable américain ou détenteur d une green card : L option fiscale est déterminée par le président du CLUB D INVESTISSEMENT. La fiscalité s applique au compte et non à chaque membre PIÈCES JUSTIFICATIVES OBLIGATOIRES POUR CHAQUE MEMBRE : r 2 PIÈCES D IDENTITÉ POUR CHAQUE MEMBRE : 1 Pièce d identité principale EN COURS DE VALIDITÉ : Une photocopie recto-verso d une carte d identité, d un passeport (4 premières pages) ou d une carte de résident. 1 Pièce d identité secondaire EN COURS DE VALIDITÉ : (en complément de la pièce d identité principale fournie) Une photocopie recto-verso d une carte d identité, d un passeport (4 premières pages), d une carte d électeur, d une carte de résident, d un permis de conduire, d un permis bateau, d un livret de famille. r 1 JUSTIFICATIF DE DOMICILE DE MOINS DE 3 MOIS POUR CHAQUE MEMBRE : Justificatifs acceptés : facture d électricité, d eau, de gaz, de téléphone ou de fournisseur d accès internet. Ce justificatif doit être à votre nom (nom et prénom). Si vous êtes hébergé : fournir un justificatif de domicile au nom de la personne qui vous héberge, une photocopie recto-verso de sa pièce d identité en cours de validité et une attestation d hébergement. r 1 RIB AU NOM DU CLUB D INVESTISSEMENT ( OU UN RIB PAR MEMBRE) ADHÉSION À LA CONVENTION DE SERVICES Je certifie que les renseignements portés ci-dessus sont exacts et complets. Je déclare jouir de ma pleine capacité juridique, avoir reçu et pris connaissance de la Convention de services, de ses conditions générales et de la tarification en vigueur dont un exemplaire m est remis. Je déclare adhérer aux conditions générales et particulières ainsi qu aux conditions spécifiques du service de Direct Securities; être parfaitement informé(e) des conditions de fonctionnement des différents marchés sur lesquels il est possible d intervenir et des risques inhérents aux opérations qui peuvent y être réalisées ; avoir pris connaissance des règles relatives à la couverture des positions susceptibles d être prises avec le Service de Règlement Différé (SRD/ROR) et de mon obligation de respecter les règles de couverture comme stipulé à l article 14 des conditions générales de la Convention de services; avoir pleine conscience des risques inhérents à ces positions. Je reconnais avoir été informé(e) sur le droit de rétractation. Compte tenu de mon expérience et des éléments qui m ont été communiqués, je déclare prendre ma décision d investissement en toute connaissance de cause. Fait à le Signature précédée de la mention manuscrite «Lu et approuvé» LE MEMBRE 1 Si vous êtes Elève/Etudiant ou Sans activité, ne pas remplir les champs : Profession actuelle ou ancienne, Domaine d activité et Intitulé du poste 2 Se référer à l annexe profession CLUB032016 DIRECT SECURITIES est une marque de BOURSE DIRECT - 374 Rue Saint-Honoré - 75001 Paris Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 13 988 845,75 - RCS PARIS B 408 790 608 - Groupe VIEL & Cie

ANNEXE PROFESSION SITUATION PROFESSIONNELLE Pour remplir les champs «profession» et «domaine d activité» de votre ouverture de compte, nous vous invitons à consulter la liste ci-dessous et à reporter les éléments correspondants à votre situation. PROFESSION ACTUELLE OU ANCIENNE Agriculteur exploitant Artisan Cadre de la fonction publique, profession intellectuelle et artistique Cadre d entreprise privée Chef d entreprise Chômeur n ayant jamais travaillé Commerçant et assimilé Employé de la fonction publique Employé entreprise privée Ouvrier Personnel des services aux particuliers Profession intermédiaire administrative et commerciale Profession intermédiaire de l enseignement, de la santé, de la fonction publique Profession libérale Technicien DOMAINE D ACTIVITE Aéronautique Agent immobilier Agriculture Armée Armement Assurance, Banque, Intermédiation financière et/ou monétaire Audiovisuel Bureaux de change Casinos, jeux Commerce de détail, de gros, de semi-gros Energie, eau, environnement Fonction publique Hôtellerie Informatique Justice et profession juridique Marchand d art, pierres précieuses, antiquités Négoce, import-export Personnel de sécurité, transport de fonds Restauration, bar, club Santé Sport professionnel, agent sportif Tourisme Travaux Publics Vente au détail de matériel HI-FI, Vidéo, informatique, téléphonie Autre* *Si vous choisissez «Autre», nous vous invitons à préciser l intitulé de votre poste dans le champ dédié sur l ouverture de compte. BOURSE DIRECT - 374 Rue Saint-Honoré - 75001 Paris Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 13 988 845,75 - RCS PARIS B 408 790 608 - une société du groupe VIEL & Cie

QUESTIONNAIRE INVESTISSEUR - Personne Physique 1/2 (Relatif à la règlementation MIF) Nom : Prénom : N de compte (si vous avez déjà un compte ouvert) : Ce questionnaire est une disposition réglementaire conforme à la directive «MIF». Vous devez répondre à toutes les questions. Le recueil de ces informations, dont le contenu doit être exact et complet, est effectué conformément à l article L. 533-13 du code monétaire et financier dans votre intérêt et a pour finalité la délivrance d un service d investissement adapté et de qualité. Nous vous remercions par la suite de nous signaler toute modification de votre situation, cette information pouvant avoir une incidence sur le service d investissement que nous vous offrons. Connaissances et expérience en matière d investissement (conformément à l article L533-13 II du Code Monétaire et Financier) Quelle est votre activité sur les produits, services ou marchés ci-dessous? Combien de transactions avez-vous effectuées depuis 1 an? Quel est le montant des capitaux que vous avez négocié sur 1 an? < 12 de 12 à 24 + de 24 < 60 000 de 60 000 à 120 000 + de 120 000 Actions Bourse France r r r r r r Actions Bourses de la Communauté Européenne (autre que France) r r r r r r OPCVM de droit français (actions, obligataires et/ou monétaires) r r r r r r OPCVM de droit étranger r r r r r r OPCVM de gestion alternative (ARIA, FCIMT, OCVM contractuels) r r r r r r Autres OPCVM complexes (FCPR, FCPI, FIP...) r r r r r r OAT et/ou emprunts d Etat r r r r r r Obligations hors OAT et emprunts d Etat r r r r r r Warrants r r r r r r Certificats r r r r r r Trackers r r r r r r Turbos r r r r r r Options négociables r r r r r r Futures r r r r r r Droits et bons de souscription r r r r r r Service de Règlement Différé r r r r r r Bourses hors Communauté Européenne r r r r r r Alternext (offres publiques) r r r r r r Alternext (placements privés) r r r r r r Marché libre r r r r r r Introductions r r r r r r Merci de préciser l origine des fonds de votre investissement? r Salaires, traitements r Pensions, retraites, rentes reçues r Revenus fonciers r Stock-options r Succession, héritage r Prime, bonus r Vente immobilière r Vente entreprise ou parts r Autre, préciser : Quel est environ le nombre de virements (entrants et sortants) que vous comptez effectuer par an (à titre indicatif)? r - de 2 r entre 2 et 5 r entre 5 et 10 r entre 10 et 30 r + de 30 Quel sera, environ, le montant moyen de ces virements (à titre indicatif)? r < 1 500 r entre 1 500 et 7 500 r entre 7 500 et 15 000 r + de 15 000 Vos revenus proviennent principalement de : r Salaires, traitements r Pensions, retraites, rentes reçues r Revenus fonciers r Revenu ponctuel ou exceptionnel r Autres : Quel est le montant moyen annuel de ces revenus? r < 25 000 r entre 25 000 et 75 000 r entre 75 000 et 120 000 r + de 120 000 Quel est le revenu annuel du foyer (montant net en ) : Quel est le montant estimé de votre patrimoine (montant en )? Quelle est la répartition de votre patrimoine? Liquidités % Placements à revenu fixe (produits bancaires) % Biens immobiliers % Contrats d assurance (vie, décès, capitalisation) % Comptes titres % Autres % Si autres, préciser : DIRECT SECURITIES est une marque de BOURSE DIRECT - 374 rue Saint-Honoré - 75001 PARIS Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 13 988 845,75 - RCS PARIS B 408 790 608 - une société du groupe VIEL & Cie BD032016

QUESTIONNAIRE INVESTISSEUR - Personne Physique 2/2 (Relatif à la règlementation MIF) Etes-vous imposable à l impôt sur le revenu? Avez-vous d autres comptes titres? - Si oui, gérez-vous vous-même votre (vos) compte(s) titres? - Si non, avez-vous déjà eu d autres comptes titres? Si oui, gériez-vous vous-même votre (vos) compte(s) titres? Si vous gérez vous-même ou si vous gériez vous-même votre (vos) compte(s) titres, précisez : - Depuis combien de temps? r - de 6 mois r entre 6 mois et 1 an r entre 1 an et 3 ans r + de 3 ans - Sur combien de lignes de titres est/était réparti votre portefeuille? - Vous arrive-t-il de concentrer tout votre portefeuille sur un seul titre? Avez-vous déjà perdu des sommes significatives en bourse? - Si oui, quel pourcentage de votre portefeuille avez-vous perdu? % Quelles sont vos attentes en termes d investissement, sachant que plus le potentiel de performance d un placement est élevé, plus son niveau de risque de perte du capital investi est important? r Un risque faible, impliquant un rendement limité r Un rendement important, associé à un risque élevé r Un rendement maximal, associé à un niveau de risque significatif Souhaitez-vous avoir accès au SRD/ROR (sous réserve de l acceptation Direct Securities)? Si oui, quel est votre niveau de connaissance du SRD/ROR? r Néophyte r Confirmé r Expert Si vous vous souhaitez avoir accès au SRD/ROR ou/et accès aux Marchés des produits dérivés : vous reconnaissez posséder une parfaite connaissance de l ensemble des mécanismes boursiers du Service de Règlement Différé (SRD/ROR), de la vente à découvert et / ou des Marchés des produits dérivés, de ses conditions de fonctionnement, des risques inhérents à ces opérations (notamment le risque de perdre plus que votre capital) dont vous avez pleinement conscience, des engagements qui vous incomberont du fait de votre participation à ces opérations et des règles relatives aux couvertures de positions. Fait à..., Signature : le Les informations recueillies dans ce formulaire font l objet de traitements informatiques destinés à la bonne exécution de nos services et prestations et à répondre aux exigences règlementaires sur la connaissance de nos clients. Les destinataires des données sont nos services commerciaux, nos partenaires contractuellement liés et, éventuellement, lors de contrôles règlementaires, les autorités compétentes. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous disposez d un droit d accès, de rectification ou d opposition aux informations qui vous concernent. Vous pouvez l exercer en adressant un courrier à Direct Securities - Service SSI - 374 rue Saint-Honoré - 75001 Paris, ou un email à contact.cnil@boursedirect.fr. DIRECT SECURITIES est une marque de BOURSE DIRECT - 374 rue Saint-Honoré - 75001 PARIS Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 13 988 845,75 - RCS PARIS B 408 790 608 - une société du groupe VIEL & Cie BD032016