1010 Facture sans b.c. PROGRAMME : MESURES D'AIDE À LA FAMILLE Centre de la Petite Enfance Ma Belle Grenouille 30002292A2 ÉLÉMENT : SOUTIEN FINANCIER AUX CENTRES DE LA Québec, Chauveau PETITE ENFANCE ET AUX SERVICES DE GARDE ACTIVITÉ : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DES CPE OBJET : 2 E ACOMPTE D'OUVERTURE 72 664,00 $ 217 Facture sans b.c. PROGRAMME : MESURES D'AIDE À LA FAMILLE Centre de la Petite Enfance la Pleine Lune, Magog, ÉLÉMENT : SOUTIEN FINANCIER AUX CENTRES DE LA 58 175,00 $ Orford 405 PETITE ENFANCE ET AUX SERVICES DE GARDE 31 000,00 $ CPE les Petits Chatons inc., La Sarre, Abitibi-Ouest 1006 ACTIVITÉ : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DES CPE Centre de la Petite Enfance : Mamie-Souris 60 000,00 $ Baie-James, Ungava 1268 OBJET : AVANCE DE FONDS Centre de la Petite Enfance Simche Kinder, 75 000,00 $ Outremont, Outremont 1309 Centre de la Petite Enfance Bambin et Câlin 25 000,00 $ Malartic, Abitibi-Est 1542 128 000,00 $ CPE les Petits Chatons inc., La Sarre, Abitibi-Ouest 1644 Centre de la Petite Enfance : Mamie-Souris, 39 633,82 $ Baie-James, Ungava 1666 82 500,00 $ Lieu des Petits de St-Michel, (CPE),, Viau 76 300,00 $ Lieu des Petits de St-Michel, (CPE),, Viau 1693 Notre-Dame-de-Grâce 1 à 3, 6 à 14, 16, 18 à 50, 52 à 63, Facture sans b.c. PROGRAMME : MESURES D'AIDE À LA FAMILLE La liste des CPE et des autres services de garde 65 à 93, 97 à 106, 108, 109, 111 à 131, ÉLÉMENT : SOUTIEN FINANCIER AUX CENTRES DE LA sera transmise avec les rapports de juillet et janvier 133 à 199, 201 à 216, 218 à 224, PETITE ENFANCE ET AUX SERVICES DE GARDE de chaque année, en règle générale, dans un rapport 226 à 302, 305 à 323, 325 à 334, ACTIVITÉ : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DES CPE distinct. La liste des CPE et des autres services de 336 à 357, 359, 360, 362 à 382, 385, garde sera transmise dans le rapport d'août prochain 388 à 392, 394 à 401, 403 à 404, OBJET : SUBVENTION FONCTIONNEMENT CPE au lieu de juillet. 406 à 429, 431 à 445, 447 à 456, 458, 460 à 472, 474 à 482, 486 à 493, 495 à 498, 500, 502 à 504, 506 à 509, 511, 512, 518, 519, 521, 523 à 528, 530 à 534, 537, 538, 551 à 559, 561 à 561, 570, 574, 575, 578 à 580, 582, 583, 586 à 592, 597 à 599, 601, 602 605, 611 à 614, 617 à 620, 622 à 627, 633, 635, 637, 638, 640 à 645, 654, 655, 656, 657, 660, 661, 666 à 669, 673, 674, 675, 676, 678, 679, 688 à 691, 693, 694, Page:1/5
695 à 697, 703, 704, 708, 710, 712, 724, PROGRAMME : MESURES D'AIDE À LA FAMILLE La liste des CPE et des autres services de garde 725, 730, 742 à 744, 748, 759, 761, 762, ÉLÉMENT : SOUTIEN FINANCIER AUX CENTRES DE LA sera transmise avec les rapports de juillet et janvier 765, 771, 781, 785, 786, 788 à 790, 794, PETITE ENFANCE ET AUX SERVICES DE GARDE de chaque année, en règle générale, dans un rapport 795 à 800, 803, 809, 810, 814 à 823, ACTIVITÉ : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DES CPE distinct. La liste des CPE et des autres services de 825, 826, 828, 829, 831 à 856, 858, 860, garde sera transmise dans le rapport d'août prochain 861 à 866, 868 à 871, 873 à 879, 882, OBJET : SUBVENTION FONCTIONNEMENT CPE au lieu de juillet. 883, 884, 886 à 890, 892 à 930, 932, (SUITE) 933 à 943, 945 à 948, 950 à 955, 957, 958, 961, 964, 970, 972 à 981, 984, 985, 987 à 994, 998 à 1000, 1002 à 1005, 1007 à 1013, 1015, 1016, 1018, 1019, 1021, 1022, 1024, 1028, 1029, 1031, 1032, 1033, 1035 à 1037, 1039, 1047, 1048 à 1050, 1052 à 1054, 1057, 1058, 1062, 1066, 1067, 1069 à 1088, 1090, 1092 à 1095, 1097, 1098, 1107, 1112, 1113, 1114, 1117 à 1119, 1121, 1126, 1128, 1140, 1216, 1237, 1238, 1241, 1247, 1248, 1250 à 1253, 1269, 1277, 1300, 1301, 1304, 1308, 1313 à 1315, 1317 à 1320, 1324 à 1329, 1333, 1339, 1340, 1341, 1353, 1354, 1358, 1359, 1362, 1363, 1370, 1371, 1378, 1380, 1384, 1386, 1388, 1389, 1392, 1407, 1409, 1412, 1415, 1417 à 1421, 1431, 1432, 1434, 1439 à 1446, 1450 à 1459, 1462, 1464 à 1466, 1468, 1470, 1471, 1476, 1478, 1480, 1481, 1484, 1485, 1488, 1490, 1491, 1499 à 1503, 1505, 1506, 1508, 1510, 1512, 1513, 1516, 1520, 1522 à 1525, 1526, 1528 4, 5, 15, 17, 51, 64, 94 à 96, 107, 110, Facture sans b.c. PROGRAMME : MESURES D'AIDE À LA FAMILLE La liste des CPE et des autres services de garde 132, 200, 225, 303, 304, 324, 335, 358, ÉLÉMENT : SOUTIEN FINANCIER AUX CENTRES DE LA sera transmise avec les rapports de juillet et janvier 361, 383, 384, 386, 387, 393, 402, 430, PETITE ENFANCE ET AUX SERVICES DE GARDE de chaque année, en règle générale, dans un rapport 446, 457, 459, 473, 483 à 485, 494, 499, ACTIVITÉ : SUBVENTION ANNUELLE DES GARDERIES distinct. La liste des CPE et des autres services de 501, 505, 510, 513 à 517, 520, 522, 529, garde sera transmise dans le rapport d'août prochain 535, 536, 539 à 550, 560, 565 à 569, OBJET : SUBVENTION ANNUELLE GARDERIE au lieu de juillet. 571 à 573, 576, 577, 581, 584, 585, 593, Page:2/5
594 à 596, 600, 603, 604, 606 à 610, PROGRAMME : MESURES D'AIDE À LA FAMILLE La liste des CPE et des autres services de garde 615, 616, 621, 628 à 632, 634, 636, 639, ÉLÉMENT : SOUTIEN FINANCIER AUX CENTRES DE LA sera transmise avec les rapports de juillet et janvier 646 à 653, 658, 659, 662 à 665, 670, PETITE ENFANCE ET AUX SERVICES DE GARDE de chaque année, en règle générale, dans un rapport 671, 672, 677, 680 à 687, 692, 698, 702, ACTIVITÉ : SUBVENTION ANNUELLE DES GARDERIES distinct. La liste des CPE et des autres services de 705 à 707, 709, 711, 713 à 723, 726, garde sera transmise dans le rapport d'août prochain 727 à 729, 731 à 741, 745 à 747, 749, OBJET : SUBVENTION ANNUELLE GARDERIE au lieu de juillet. 750 à 758, 760, 763, 764, 766 à 770, (SUITE) 772 à 780, 782 à 784, 787, 791 à 793, 801, 802, 804 à 808, 811 à 813, 824, 827, 830, 857, 859, 867, 872, 880, 881, 885, 891, 931,944, 949, 956, 959, 960 962, 963, 965 à 969, 971, 982, 983, 986, 995 à 997, 1001, 1014, 1017, 1020, 1023, 1025 à 1027, 1030, 1034, 1038, 1040 à 1046, 1051, 1055, 1056, 1059, 1060, 1061, 1063 à 1065, 1068, 1089, 1091, 1096, 1099 à 1106, 1108 à 1111, 1115, 1116, 1120, 1122 à 1125, 1127, 1129 à 1139, 1141 à 1215, 1217 à 1236, 1239, 1240, 1242 à 1246, 1249, 1254, 1255 à 1267, 1270 à 1276, 1278 à 1299, 1302, 1303, 1305 à 1307, 1310 à 1312, 1316, 1321 à 1323, 1330 à 1332, 1334, 1335 à 1338, 1342 à 1352, 1355 à 1357, 1360, 1361, 1364 à 1369, 1372 à 1377, 1379, 1381 à 1383, 1385, 1387, 1390, 1391, 1393 à 1406, 1408, 1410, 1411, 1413, 1414, 1416, 1422 à 1430, 1433, 1435 à 1438, 1447 à 1449, 1460, 1461, 1463, 1467, 1469 à 1472, 1475, 1477, 1479, 1482, 1483, 1486, 1487, 1489, 1492 à 1498, 1504, 1507, 1509, 1511, 1514, 1515, 1517 à 1519, 1521, 1523, 1524, 1527, 1529 Page:3/5
N. 1530 Bon de commande PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET Centre de Services Partagés du 654010088-0 ADMINISTRATION Québec (CSPQ) ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET Québec ADMINISTRATION Jean-Talon ACTIVITÉ : ADMINISTRATION CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ OBJET : 2010-2011 TÉLÉPHONIE CONVENTIONNELLE D'AVRIL 2010 À MARS 2011 160 000,00 $ 1700 à 1703 Facture sans b.c. PROGRAMME : MESURES D'AIDE À LA FAMILLE Desjardins sécurité financière, PR.MAT.10-07-06 ÉLÉMENT : SOUTIEN FINANCIER AUX CENTRES DE LA compagnie d'assurance vie PETITE ENFANCE ET AUX SERVICES DE GARDE ACTIVITÉ : VOLET MATERNITÉ DU RÉGIME Sans objet ASSURANCE-COLLECTIVE OBJET : PRESTATIONS DE MATERNITÉ 180 656,96 $ 1698 Facture sans b.c. PROGRAMME : MESURES D'AIDE À LA FAMILLE Comité retraite régime ret. EXJUIL2010 ÉLÉMENT : RÉGIME DE RETRAITE À L'INTENTION personnel des CPE & garderies D'EMPLOYÉS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DES privées conv. Qc SERVICES DE GARDE À L'ENFANCE ACTIVITÉ : RÉGIME DE RETRAITE EMPLOYÉS DANS LES Sainte-Marie-Saint-Jacques SERVICES DE GARDE OBJET : EXERCICE JUILLET 2010 4 250 000,00 $ 1696 Facture sans b.c. PROGRAMME : MESURES D'AIDE À LA FAMILLE Comité retraite régime ret. EQJUIL2010 ÉLÉMENT : RÉGIME DE RETRAITE À L'INTENTION personnel des CPE & garderies D'EMPLOYÉS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DES privées conv. Qc SERVICES DE GARDE À L'ENFANCE ACTIVITÉ : RÉGIME DE RETRAITE EMPLOYÉS DANS LES Sainte-Marie-Saint-Jacques SERVICES DE GARDE OBJET : ÉQUILIBRE JUILLET 2010 333 333,33 $ 1532 Facture sans b.c. PROGRAMME : MESURES D'AIDE À LA FAMILLE La liste des CPE et des autres services de garde 70006780C0510 ÉLÉMENT : SOUTIEN FINANCIER AUX CENTRES DE LA sera transmise avec les rapports de juillet et janvier PETITE ENFANCE ET AUX SERVICES DE GARDE ACTIVITÉ : SUBVENTION ANNUELLE DES BUREAUX COORDONNATEURS OBJET : SUBVENTION ANNUELLE BC 42 596 027,05 $ de chaque année, en règle générale, dans un rapport distinct. La liste des CPE et des autres services de garde sera transmise dans le rapport d'août prochain au lieu de juillet. Page:4/5
1531 Bon de commande PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET Ricoh Canada inc., Québec, Vanier 654010123-0 ADMINISTRATION (2010-2011) 3 541.94 ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET (2011-2012) 6 813.72 ADMINISTRATION (2013-2014) 6 813.72 ACTIVITÉ : ADMINISTRATION (2012-2013) 6 813.72 CATÉGORIE : CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC (2014-2015) 4 999.32 OBJET : RICOH AFILIO # MPC6501 LOCATION ET COPIES (2015-2016) 4 085.64 POUR 60 MOIS 33 068,06 $ 1699 Facture sans b.c. PROGRAMME : PLANIFICATION, RECHERCHE ET Centre de Services Partagés du F47992 ADMINISTRATION Québec (CSPQ) ÉLÉMENT : PLANIFICATION, RECHERCHE ET Québec ADMINISTRATION Vanier ACTIVITÉ : ADMINISTRATION CATÉGORIE : OBJET : COURRIER GOUVERNEMENTAL - JUIN 2010 27 362,50 $ Page:5/5