VILLE DE QUIMPERLE DEMANDE DE SUBVENTION SPORTS SCOLAIRES 2017 L'ASSOCIATION Désignation:. Numéro de SIRET :. (1) Siège social (Sur Quimperlé obligatoirement) :...... Statuts : (2) N d enregistrement en préfecture :.Date de dépôt :. Affiliation : Auprès de quelle fédération : (3) N d affiliation : Nombre de licenciés de l'association pour la saison 2015/2016 : (4) Dont originaires de Quimperlé : Montant de la cotisation annuelle demandée : LE BUREAU Le/La Président(e) : Nom:...Prénom:..... Adresse :... Tel Fixe : Tel Port :.. Email : Le/La Secrétaire : Nom:... Prénom:... Tel Fixe : Email :. Le/La Trésorier (ère) : Nom:... Prénom:... Tel Fixe : Email :.
SAISON 2015/016 Lieu d exercice de votre activité : Créneaux horaires : Manifestations organisées : Date :. Lieu d exercice : Matériel mis à disposition :. Prestation des services techniques : Fête :.. Communication : Coût de revient : (5) Nombre d utilisations des minibus municipaux :. PROJET SAISON 2016/2017 Manifestation envisagée : Une demande écrite est à adresser au maire. Date : Structure :.(salle, terrain, autre) Besoin en matériel (Demande à faire auprès des services concernés): Prestation des services : -Techniques :.. -Fêtes :. -Communication :.. Budget prévisionnel de la manifestation :.
COMPTE DE RESULTAT SAISON 2015/2016 (6) DEPENSES RECETTES ACHATS ET FOURNITURES COTISATIONS DES ADHERENTS AFFILIATION REVERSEMENT FEDERAL - salaires bruts - aides de l'etat - charges patronales SUBVENTIONS ET AIDES DIVERSES - indemnités - subventions municipales - formations - subventions fédérales -frais de déplacement - subventions CNDS -Aides du Conseil Départemental -Aides du Conseil Régional -Autres aides (à préciser) COMMUNICATION / RELATIONS PUBLIQUES - frais d impression (affiches, plaquettes, ) - réceptions RECETTES SPONSORING GESTION COURANTE RECETTES DES MANIFESTATIONS - secrétariat (téléphone ) - assurances PRODUITS DE VENTES DIVERSES REMUNERATION D INTERMEDIAIRES -(Honoraires, vacations) FRAIS FINANCIERS AUTRES CHARGES PRODUITS FINANCIERS -Intérêts bancaires AUTRES RECETTES Solde global des comptes (réserves) au 1 er septembre : (7) BUDGET PREVISIONNEL SAISON 2016/2017 (8) DEPENSES RECETTES ACHATS ET FOURNITURES COTISATIONS DES ADHERENTS AFFILIATION REVERSEMENT FEDERAL - salaires bruts - aides de l'etat - charges patronales SUBVENTIONS ET AIDES DIVERSES - indemnités - subventions municipales - formations - subventions fédérales -frais de déplacement - subventions CNDS -Aides du Conseil Départemental -Aides du Conseil Régional -Autres aides (à préciser) COMMUNICATION / RELATIONS PUBLIQUES - frais d impression (affiches, plaquettes, ) - réceptions RECETTES SPONSORING GESTION COURANTE RECETTES DES MANIFESTATIONS - secrétariat (téléphone ) - assurances PRODUITS DE VENTES DIVERSES REMUNERATION D INTERMEDIAIRES -(Honoraires, vacations) FRAIS FINANCIERS AUTRES CHARGES PRODUITS FINANCIERS -Intérêts bancaires AUTRES RECETTES
Critères de répartitions pour les subventions : Coef. Non compétiteurs 0 Compétiteurs adultes (+ 18 ans) 7 Compétiteurs mineurs (- 18 ans) 7 Sports collectifs : Nombre d activités Championnats départementaux par équipes (Nb d'équipes engagées) 3 Championnats régionaux par équipes (Nb d'équipes engagées) 4 Championnats nationaux par équipes (Nb d'équipes engagées) 6 Sports individuels : Nombre de participants à une compétition départementale 1 Nombre de participants à une compétition régionale 2 Nombre de participants à une compétition interrégionale ou nationale 3 Nombre Total (4) (9) (10) Subventions exceptionnelles (une seule sera prise en compte) : Manifestations départementales : 100 Manifestations régionales : 200 Manifestations interrégionales et nationales : 300 Association non affiliée à une fédération : Subvention x 0,5 A retourner au Service Vie Associative Pôle Education, Jeunesse et Sports Avenue du Coat-Kaër 29300 QUIMPERLE Avant le 12 novembre 2016, délai de rigueur. Aucune demande adressée au-delà de ce délai ne pourra être prise en compte A Quimperlé, le Signature du président
DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES SCOLAIRES Pièces à joindre impérativement : (1)Le numéro SIRET, si nouvelle association ou modification. (2)Copie des statuts déposés en préfecture, si nouvelle association ou modification. (3)Copie de l affiliation fédérale 2016/2017. (4)Justificatif fédéral du nombre de licenciés 2015/2016 par catégorie compétiteur et loisir, moins de 18 ans et plus de 18 ans (5)Bilans financiers des manifestations susceptibles d être subventionnées. (6)Bilan financier 2015/2016 (sous forme comptable). (7)Relevé des soldes bancaires au 1 er septembre 2016. (8)Budget prévisionnel 2016/2017. (9)Justificatifs fédéraux de participation aux différents championnats. (10)Justificatifs fédéraux de participation aux différentes compétitions individuelles. (11)Copie du compte rendu de la dernière assemblée générale. (12)Relevé d identité bancaire (RIB), si nouvelle association ou modification.