Claudine Poitras GUIDE DU TRAVAILLEUR AUTONOME «Le guide parfait pour tous ceux qui sont à leur compte» www.cspoitras.com Claudine Poitras Éditeur
Remerciements Je désire remercier ma grande sœur, Sylvie Poitras qui m aide et me supporte depuis le début de cette aventure. Sylvie m a énormément aidé à rendre ce document très convivial et elle a su insérer des tableaux et sélectionner des phrases importantes dans mes textes. Ma belle-sœur, Anne-Marie Lebeau qui a fait de façon remarquable, mes corrections. Mon ami, Alain de Lamirande, président de Pl@net Multimédia, pour tes talents de graphiste et de mise en page. Et mon petit club de lecture, composé de : Marlène Prévost-Joyal, Mélissa Desrosiers et Emmanuel Bogui. Merci de m avoir aidé avec vos critiques toujours justes et constructives. Guide du travailleur autonome du Québec 2 Claudine Poitras
Introduction Le but de ce livre est de vous aider à bien comprendre vos obligations en tant que travailleur autonome et vous éviter plusieurs mauvaises surprises. J ai constaté un grand manque de ressources pour les travailleurs autonomes. Il est très difficile de trouver soimême des informations utiles. Forte de mes 30 ans d expérience dans le domaine de la fiscalité incluant l impôt des particuliers et des services comptables, j ai pensé partager mes connaissances acquises au fil des ans. Je vais aborder tous les sujets qui vous intéressent en tant que travailleur autonome, voir toutes les facettes de cette petite entreprise que vous formez. Le plus grand pari est de le faire d une manière claire et compréhensible pour tous. Vous y trouverez les explications de tout ce dont vous devez savoir. Comme par exemple: comment vous inscrire à la TPS/TVH? comment faire un enregistrement de noms commerciaux? comment calculer les impôts à payer? comment survivre à une vérification? quels sont les frais déductibles pour la voiture? qu est-ce qu un frais de représentation? comment faire votre tenue de livres?
Ce livre est complet et simple à utiliser. J ai laissé des pages de notes à la fin de plusieurs chapitres de façon à ce que vous puissiez prendre des notes en continu tout au long de votre lecture, ce qui en fera un livre adapté à votre entreprise. «En tant que travailleur autonome, il est de votre devoir de vous informer et de bien faire votre déclaration d impôt. Si vous faites une erreur, vous êtes coupable et vous devrez payer des intérêts et des pénalités.» Planification La planification du travailleur autonome est particulière, car il faut penser à court, moyen et long terme en même temps. C est bien beau de diminuer votre revenu pour ne pas avoir d impôt à payer, encore faut-il savoir ce que vous voulez dans un an ou deux, ou encore à plus long terme. On ne peut pas emprunter à la banque si l on gagne 10 000 $ par année. Il faut planifier et établir ce que l on veut en sachant à quel endroit l on veut être dans quelques années. Où voulez-vous être dans quelques années? Avoir les moyens d acheter une auto, une maison, un bateau Vous voulez fonder une famille o Combien voulez-vous recevoir en prestation de maternité-paternité?
Vous voulez prendre votre retraite o Quel revenu voulez-vous pendant votre retraite? Ensuite, lorsque la planification est bien établie, c est à ce moment que l on doit se concentrer pour payer notre juste part d impôt, pas plus. Erreurs communes des travailleurs autonomes La plus grande erreur du travailleur autonome est de ne pas s informer davantage avant de lancer son entreprise. Voici quelques exemples : Un compte de banque pour tout Il est préférable de séparer votre revenu d entreprise de votre compte de banque personnel, mais ce n est pas une obligation. Advenant une vérification, le Gouvernement vous demandera tous vos relevés bancaires de l ensemble de vos comptes bancaires. Utiliser les revenus de TPS/TVQ facturés aux clients comme si ces montants vous appartenaient. C est une erreur qui fait tellement mal, car vous devez payer des pénalités et des intérêts si vous ne payez pas les sommes dues aux Gouvernements. Et, je peux vous garantir que Revenu Québec est très persistant pour recouvrir
les montants dus de TPS-TVQ ; ils vous ont à l œil! Il faut bien comprendre que la TPS-TVQ est un montant à retourner au Gouvernement en PRIORITÉ. Offre de services multiples Par insécurité financière vous offrez différents services et vous vous éparpillez partout. Dites-vous bien que si vous dépensez votre énergie dans le domaine que vous préconisez, vous allez avancer plus vite. Si l aventure vous intéresse, il faut prévoir un peu d économie, car les deux premières années sont les plus difficiles. Je vais vous expliquer quels sont les revenus du travailleur autonome et surtout quelles sont les dépenses que vous pouvez prendre comme travailleur autonome. Il y a beaucoup de dépenses qui peuvent être déductibles de votre revenu, plus de détails au chapitre 6. Un chapitre est destiné à l inscription au registre de la TPS/TVQ. Je vous dis absolument tout ce qu il faut savoir d important à ce sujet. À la fin de ce chapitre, ce sujet n aura plus de mauvaises surprises pour vous. Vous apprendrez aussi ce qu est un acompte provisionnel et quand il faut en faire. Je vous explique tout ce que vous devez savoir au sujet du Régime des rentes du Québec (RRQ), du Régime québécois d assurance parentale (RQAP) et du Fonds
des services de Santé (FSS). Ce sont des cotisations obligatoires pour le travailleur autonome, vaut mieux savoir ce qu il en est. Je vous glisse aussi un mot sur la mise à part de l argent (MAPA), une technique pour rendre les intérêts d un prêt personnel déductibles d impôts. Cette technique s adresse seulement aux travailleurs autonomes. À la fin de ce livre, une page regroupe tous les noms et numéros de formulaires ainsi que les interprétations fiscales se rapportant aux différents sujets. Une interprétation fiscale est une explication que le Gouvernement donne sur une loi en particulier. Tout au long de ce livre, je vous indiquerai les numéros d interprétation qui se rapportent à certaines explications. Avec ces indications il vous sera possible de chercher sur internet le texte complet. Je vous souhaite une bonne lecture, amusez-vous bien et gardez ce livre à portée de main tout au long de l année. Claudine Poitras
Table des matières Chapitre 1... 10 Histoire de l impôt Chapitre 2... 14 Le travailleur autonome Chapitre 3... 18 Statut juridique Chapitre 4... 26 Revenus Chapitre 5... 30 Coût des marchandises vendues Chapitre 6... 32 Dépenses Chapitre 7... 46 Frais de repas et représentation Chapitre 8... 50 Dépenses automobiles Chapitre 9... 56 Bureau à domicile Chapitre 10... 58 Amortissement Chapitre 11... 62 Taxes de vente Chapitre 12... 80
Les acomptes provisionnels Chapitre 13... 84 Comment survivre à une vérification Chapitre 14... 90 La tenue de livres Chapitre 15... 100 L impôt et les charges sociales Chapitre 16... 108 La stratégie de la mise à part de l argent Chapitre 17... 110 L incorporation
Ce guide pratique et unique! Vous trouverez tous les renseignements utiles aux travailleurs autonomes. Voici une liste des sujets abordés : Qu est-ce qu un travailleur autonome? Pourquoi doit-on s enregistrer? Les revenus du travailleur autonome Les dépenses Les frais de représentation Les frais automobile Le bureau à domicile Les acomptes provisionnels Comment survivre à une vérification Et plusieurs autres... Visitez notre site web au www.cspoitras.com Bonne lecture!