Procès-verbal de. Ordre du jour. Session extraordinaire du 15 septembre 2008. la session extraordinaire. 470 Ouverture de l assemblée 2.



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Le secrétaire-trésorier Monsieur François Fréchette et la secrétaire-trésorière adjointe Marie-Céline Corbeil sont également présents.

Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE

Sont absents: M. Réjean Lafond, district n o 1 M. Michel Bélec, district n o 4

EST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse

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******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU

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Transcription:

7433 Procès-verbal de la session extraordinaire du Conseil de la Municipalité de Sainte-Julienne, tenue le 15 septembre 2008 à 21h00 à la salle municipale, 1380, Route 125 à Sainte-Julienne, lieu ordinaire des sessions et à laquelle sont présents : Monsieur Louis Thouin, district 1 Monsieur Stéphane Breault, district 2 Madame Manon Desnoyers, district 3 Madame Céline Daigneault, district 4 Madame Josée Bélanger, district 5 Monsieur Benoît Ricard, district 6 formant quorum, sous la présidence de son honneur le maire, monsieur Pierre Mireault Rituel du Conseil Avis de convocation Le secrétaire-trésorier/directeur général constate et certifie que tous les membres du Conseil ont reçu l avis de convocation à cette session extraordinaire, fait lecture de son certificat confirmant que ledit avis a été dûment signifié à tous les membres du Conseil et fait aussi lecture des sujets à l ordre du jour, à savoir : Point 1) 09X-470 Point 2) 2.1 09X-471 Point 3) 3.1 09X-472 3.2 09X-473 3.3 09X-474 Ordre du jour Session extraordinaire du 15 septembre 2008 470 Ouverture de l assemblée 471 Adoption de l ordre du jour du 15 septembre 2008 GESTION FINANCIÈRE ET ADMINISTRATIVE 472 Approbation des bons de commandes 473 Embauche d un préposé à la bibliothèque 474 Poste de responsable à la bibliothèque Point 4) SÉCURITÉ PUBLIQUE.

7434 Point 5) 5.1 09X-475 5.2 09X-476 5.3 09X-477 5.4 09X-478 5.5 09X-479 5.6 09X-480 TRAVAUX PUBLICS 475 Mandat au directeur des travaux publics pour aller en appel d offres pour le déneigement. 476 Installation d un clignotant au coin de la route 337 et Montée St-François 477 Protocole d entente Terre des Jeunes 478 Demande au Ministère des Transports d interdire le stationnement des véhicules v lourds devant le Camping Kelly. 479 Mandat au directeur du service technique pour préparer une étude des coûts pour l empierrement et les travaux connexes pour le boulevard Delorme 480 Mandat au directeur du service technique pour préparer une étude des coûts pour les travaux de pavage et les travaux connexes pour les rues Guillaume, Michel, Johanne et François au Domaine des Deux Lacs. Point 6) HYGIÈNE DU MILIEU Point 7) AMÉNAGEMENT URBANISME ET DÉVELOPPEMENT 7.1 09X-481 7.2 09X-482 7.3 09X-483 Point 8) 8.1 09X-484 481 Acquisition d une partie de la rue Adolphe, intersection de la route 125 pourtant le numéro de lot Ptie 1092 appartenant à Plomberie Montcalm. 482 Acquisition de la rue Place Laval 483 Acquisition de la rue Place P Joliette LOISIRS ET CULTURE 484 Proclamation de la Semaine des Bibliothèques publiques 2008 Période de questions et levée de l assemblée Point 9) Période de questions Point 10)

7435 09X-485 485 Levée de l assemblée extraordinaire du 15 septembre 2008 Point 1) -470 470 Ouverture de l assemblée du 15 septembre 2008 CONSIDÉRANT QUE le quorum est obtenu. Que l assemblée est ouverte. Point 2) 2.1-471 471 Adoption de l ordre du jour du 15 septembre 2008 CONSIDÉRANT QUE le président de l assemblée a fait la lecture de l ordre du jour. QUE l ordre du jour de l assemblée extraordinaire du 15 septembre accepté. 2008 est Point 3) 3.1-472 GESTION FINANCIÈRE ET ADMINISTRATIVE 472 Approbation des bons de commande Considérant que l article 204 du Code municipal stipule qu a moins qu'il n'en soit autrement prévu dans un règlement adopté en vertu de l'article 960.1, le secrétairetrésorier paie, à même les fonds de la municipalité, toute somme de deniers dus par elle, chaque fois que, par résolution, il est autorisé à le faire par le conseil ou, si tel cas se présente, par décision du comité administratif d'une municipalité régionale de comté. QUE le Conseil approuve la liste des bons de commande émis au 15 septembre 2008.

7436 3.2 09X-473 473 Embauche d un préposé à la bibliothèque CONSIDÉRANT QUE le poste de préposé à la bibliothèque a été affiché selon la convention collective des cols blanc; QUE la Municipalité ratifie l embauche de madame Carmen Vézina comme préposé à la bibliothèque selon les conditions de la convention collective des cols blancs. 3.3 09X-474 474 Poste de responsable à la bibliothèque QUE le directeur général soit mandaté à procéder à préparer un affichage pour le poste de responsable à la Bibliothèque Gisèle Paré. Point 4) Point 5) 5.1 09X-475 SÉCURITÉ PUBLIQUE TRAVAUX PUBLICS 475 Mandat au directeur des travaux publics pour aller en appel d offres pour le déneigement. QUE ce point soit reporté à la prochaine assemblée. 5.2 09X-476 476 Installation d un clignotant au coin de la route 337 et Montée St-François Il est proposé par Stéphane Breault, district 2 Appuyé par Manon Desnoyers, district 3 QUE la Municipalité demande au Ministère des Transport de voir la possibilité d installer un clignotant au coin de la route 337 et la Montée St-François.

7437 5.3 09X-477 477 Protocole d entente Terre des Jeunes QUE la Municipalité autorise le Maire et le directeur général à signer le protocole d entente pour l acquisition des terrains du Puits Hélène. 5.4 09X-478 478 Demande au Ministère des Transports d interdire le stationnement des véhicules lourds devant le Camping Kelly. Appuyé par Stéphane Breault, district 2 5.5 09X-479 479 Mandat au directeur du service technique pour préparer une étude des coûts pour l empierrement ent et les travaux connexes pour le boulevard Delorme Appuyé par Manon Desnoyers, district 3 QUE la Municipalité mandat le directeur du service technique pour préparer une étude des coûts pour l empierrement et les travaux connexes pour le boulevard Delorme. 5.6 09X-480 480 Mandat au directeur du service technique pour préparer une étude des coûts pour les travaux de pavage et les travaux connexes pour les rues Guillaume, Michel, Johanne et François au Domaine des Deux Lacs. QUE la Municipalité mandate le directeur du service technique pour préparer une étude des coûts pour les travaux de pavage et les travaux connexes pour les rues Guillaume, Michel, Johanne et François au Domaine des Deux Lacs. Point 6) Point 7) 7.1 HYGIÈNE DU MILIEU URBANISME

7438 09X-481 481 Acquisition d une partie de la rue Adolphe, intersection de la route 125 pourtant p le numéro de lot Ptie 1092 appartenant à Plomberie Montcalm. Il est proposé par Louis Thouin, district 1 Appuyé par Stéphane Breault, district 2 7.2 09X-482 482 Acquisition de la rue Place Laval 7.3 09X-483 483 Acquisition de la rue Place Joliette Point 8) 8.1 09X-484 LOISIRS ET CULTURE 484 Proclamation de la Semaine des Bibliothèques publiques 2008 CONSIDÉRANT QUE toutes les bibliothèques publiques du Québec s unissent afin de promouvoir et de faire connaître les services qu elles offrent ; CONSIDÉRANT l importance et la diversité des rôles joués par la bibliothèque publique auprès de la population : INFORMER, ÉDUQUER, DONNER ACCÈS À LA CULTURE ET À LA DÉTENTE ; CONSIDÉRANT QUE la bibliothèque publique est le lieu privilégié pour accéder à l information et à la connaissance ; CONSIDÉRANT QUE la bibliothèque publique est un équipement culturel essentiel dans une municipalité et qu elle est l instrument de base du développement culturel des citoyens ; En conséquence, QUE la Municipalité proclame la semaine du 18 au 25 octobre 2008, «Semaine des bibliothèques publiques» dans notre municipalité. Période de questions et levée de l assemblée Point 9) Période de questions

7439 Point 10) -485 Le Levée de l assemblée extraordinaire du 15 septembre 2008 CONSIDÉRANT QUE l ordre du jour est épuisé; : QUE l assemblée extraordinaire du 15 septembre 2008 est levée à 21h20. Pierre Mireault Maire Claude Arcoragi Secrétaire-trésorier/directeur général