Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Tél. : Fax : Clé non valide - A saisir sur la page Accueil ce ETABLISSEMENT HEBERGEANT DES PERSONNES AGEES DEPENDANTES - EHPAD BUDGET PREVISIONNEL 2018 PRESENTATION SOUS LA FORME DES SECTIONS TARIFAIRES Etablissement privé à but non lucratif Nombre de places : 1 N Finess : Le Directeur ou la personne habilitée à représenter l'établissement ou le service Le Président Production CIFO
Ehpad les Ecureuils BP 2018 ACTIVITE - BASE DE REFERENCE Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2014 2015 2016 au 01/10/2017 Nombre théorique de journées Nombre réel de journées 0 0 0 0 Taux d'occupation en pourcentage 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% Nombre prévisionnel de personnes prises en charge par la structure Nombre réel de personnes prises en charge par la structure Taux moyen constaté en N-4, N-3 et N-2 Taux moyen prévu pour N (donnée à saisir ) 98.00% Production CIFO Page 2
Ehpad les Ecureuils BP 2018 ACTIVITE - CALCUL PREVISIONNEL DU NOMBRE DE JOURNEES POUR L'ANNEE N Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Types de Capacité Nombre de jours Nombre de journées Taux d'occupation Nombre de journées Personnes accueillies d'accueil d'ouverture théoriques (1) prévu prévues (2) Moins de 60 ans 365 0 100.00% 0 GIR 1 1 365 365 98.00% 357 GIR 2 365 0 98.00% 0 GIR 3 365 0 98.00% 0 GIR 4 365 0 98.00% 0 GIR 5 365 0 98.00% 0 GIR 6 365 0 98.00% 0 TOTAL 1 365 98.00% 357 (1) Nombre théorique = Capacité d'accueil x Nombre de jours d'ouverture (2) Nombre prévu = Nombre théorique x Taux d'occupation prévu COMMENTAIRES Production CIFO Page 3
Ehpad les Ecureuils BP 2018 PRODUCTION EN POINTS GIR ET NOMBRE DE JOURNEES Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Cotation GIR Valorisation en points GIR de la cotation GIR permettant le calcul du GMP (1) Points GIR pour la valorisation des actions de prévention de la dépendance (2) Valorisation en points GIR de la cotation GIR servant de base au calcul des tarifs dépendance et soins (3) Nombre de PAD de l'ehpad (4) Total points GIR budgétés (1) * (4) Total points GIR budgétés (3) * (4) % production en points GIR Nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins Nbre de journées réalisées dépendance et soins GIR 1 1.00 1 000 120 1 040 1 1 000 1 040 100.00% 357 GIR 2 0.84 840 120 1 040 0 0 0 0 GIR 3 0.66 660 120 660 0 0 0 0 GIR 4 0.42 420 120 660 0 0 0 0 GIR 5 0.25 250 120 280 0 0 0 0 GIR 6 0.07 70 120 280 0 0 0 0 1 1 000 1 040 100% 357 0 GIR MOYEN PONDERE (G.M.P.) 2018 1 000 points GIR / 1 PAD 1000.00 Nbre de journées Hébergement Prévisionnelles Réalisées 357 0 Production CIFO Page 4
Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 Nombre d'etp Total Remplacement compris REPARTITION DES CHARGES RELATIVES AU PERSONNEL SALARIE DANS UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Nombre d'etp Permanent Imputation ETP Valorisation salaires et charges sociales et fiscales Imputation à la section Hébergement Imputation à la section Dépendance Imputation à la section Soins Catégorie de Personnel Recond. Mes. Nouvel. Total Recond. Mes. Nouvel. Total Hébgt Dépend Soins Salaires Recond. Salaires Mesures nouvelles Charges Soc. Fisc. Recond. Charges Soc. Fisc. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. nouvel. Total Recond. Mes. nouvel. Total Recond. Mes. nouvel. Total Direction Administration Services généraux Animation Social ASH Aides Soignantes AMP Psychologues Infirmières Autres Auxiliaires médicaux Pharmaciens Médecins Contrat Aidé Apprentis Accompagnants Educatifs et Sociaux Assistant Soins Gérontologie Accueil Jour Accueil Temporaire TOTAL ETABLISSEMT Ratios Encadrement Production CIFO Page 5
Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 REPARTITION DES CHARGES RELATIVES AU PERSONNEL EXTERIEUR DANS UN EHPAD Dépenses à affecter au compte 621 Nombre d'etp Charges relatives au personnel extérieur à l'établissement (compte 621) personnel intérimaire, détaché prêté ou affecté Imputation à la section Hébergement Imputation à la section Dépendance Imputation à la section Soins Catégorie de Personnel Recond. Mes. Nouv. Total Hébergt en ETP Dépend en ETP Soins en ETP Recond. Mes. Nouvel. Total Recond. Mes. Nouvel. Total Recond. Mes. Nouvel. Total Recond. Mes. Nouvel. Total Direction Administration 100% Services généraux 100% Animation Social 100% ASH 70% 30% Aides Soignantes AMP 30% 70% Psychologues 100% Infirmières 100% Autres Auxiliaires médicaux 100% Pharmaciens 100% Médecins 100% TOTAL ETABLISSEMT Ratios Encadrement Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Production CIFO Page 6
Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 N de Intitulé Total Section d'imputation Hébergement Section d'imputation Dépendance Section d'imputation Soins Clef de répartition compte Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Hébgt Dép Soins 602 ACHATS STOCKES AUTRES APPROVISIONNEMENTS sauf 6021 et 60226 6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 60226 Fournitures hôtelières (sauf couches, alèses et produits absorbants) 602261 Couches, alèses et produits absorbants 603 VARIATION DES STOCKS AUTRES APPROVISIONNEMENTS sauf 60321 et 603226 60321 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 603226 Fournitures hôtelières (sauf couches, alèses et produits absorbants) 6032261 Couches, alèses et produits absorbants 606 ACHATS NON STOCKES DE MATIERES ET FOURNITURES sauf 60622, 60626 et 6066 60622 Produits d'entretien 60626 Fournitures hôtelières (hors couches, alèses et produits absorbants) 606261 Couches, alèses et produits absorbants 6066 Fournitures médicales 61 SERVICES EXTERIEURS sauf 6111, 61121, 61551, 61562, 61681 6111 Prestations à caractère médical 61121 Ergothérapie 61551 Entretien et réparation sur biens mobiliers : matériels et outillage méd 61552 Entretien et réparation du matériel dépendance 61562 Maintenance du matériel médical 61568 Maintenance du matériel dépendance 61681 Primes d'assurance maladie, maternité,accident du travail 61357 Matériel médical A 1 = HEBERGEMENT - A 2 = DEPENDANCE - A 3 = SOINS Total à reporter Production CIFO Page 7
Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 N de Intitulé Total Section d'imputation Hébergement Section d'imputation Dépendance Section d'imputation Soins Clef de répartition compte Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Hébgt Dép Soins 62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS sauf 621, 62113, 6223, 6281, 6283 621 Personnel extérieur (sauf 62113 et 62114) 62113 Personnel médical et para-médical 6223 Médecins 6281 Blanchissage à l'extérieur 6283 Nettoyage à l'extérieur 62831 Enlèvement déchets bactériologiques 62421 Transports Accueil de jour en Ehpad 631 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES SUR REMUNERATIONS (administration des impôts) 633 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES SUR REMUNERATIONS (autres organismes) 635 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (administration des impôts) 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (autres organismes) 64 CHARGES DE PERSONNEL 648 Autres charges de personnel 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 6811 Dotations aux amortissements et provisions sauf mat. Médical 6811 Dotations aux amortissements du matériel médical 681518 Dotations aux provisions : autres provisions pour risques (pathologies lou 68 Dotations autres à répartir 695 Impôts sur les sociétés A 1 = HEBERGEMENT - A 2 = DEPENDANCE - A 3 = SOINS Total des charges d'exploitation Production CIFO Page 8
Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 N de Intitulé Total Section d'imputation Hébergement Section d'imputation Dépendance Section d'imputation Soins Clef de répartition compte Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Hébgt Dép Soins 70 PRODUITS 708 * Produits des activités annexes 7081 - Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel 7082 - Prestations délivrées aux usagers et accompagnants 7083 - Prestations délivrées à d'autres tiers 7084 - Prestations effectuées par les usagers 7088 - Autres produits d'activités annexes 73 DOTATIONS ET PRODUITS DE LA TARIFICATION 7311 - Forfait global de soins (art. 5 Loi n 2001-647 du 20/07/01 - APA) 7353 - Tarifs afférents à l'hébergement 73171 - Département 73172 - Hébergés 7352 - Tarifs afférents à la dépendance 7341 - Tarifs afférents à la dépendance couverts par l'apa 7342 - Participation des résidents aux tarifs afférents à la dépendance 7343 - Contrib. de l'assur. Mal. prévue à l'article 30 du décret n 99-316 7344 - Dotation budgétaire globale APA 7351 - Tarifs afférents aux soins 7361 - Dotation globale de financement soins 7362 - Hébergés 7363 Dispositifs médicaux 737 - Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins 7371 - Prestations exclues des tarifs journaliers afférents aux soins 7372 - Produits de la facturation des charges non incluses dans les tarifs afférents aux soins (tarif partiel) Total à reporter Production CIFO Page 9
Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 N de Intitulé Total Section d'imputation Hébergement Section d'imputation Dépendance Section d'imputation Soins Clef de répartition compte Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Hébgt Dép Soins 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION ET PARTICIPATIONS 75 Autres produits de gestion courante 755 * Quotes parts de résultat sur opérations faites en commun 7556 - Quotes parts de services gérés en commun 758 * Produits divers de gestion courante 7581 - Participations reçues 7583 - Remboursement de frais. 7588 - Autres produits de gestion courante 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISE / AMORT. & PROV. 79 TRANSFERT DE CHARGES TOTAUX RECETTES EN ATTENUATION (*) Total Classe 7 hors 73 TOTAUX DES PRODUITS Production CIFO Page 10
Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE DETERMINATION ET D'AFFECTATION DES RESULTATS DE CHAQUE SECTION D'IMPUTATION TARIFAIRE D'UN EHPAD GROUPE I : DEPENSES AFFERENTES Total Hébergement Dépendance Soins A L'EXPLOITATION COURANTE Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total ACHATS 601 Achats stockés de matières premières et de fournitures 0 0 0 0 0 0 602 Achats stockés - autres approvisionnements 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 603 Variation des stocks 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 606 Achats non stockés de matières et fournitures 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 607 Achats de marchandise 0 0 0 0 0 0 709 Rabais, remises, ristournes accordés par l'établissement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 713 Variations des stocks, en cours de production, produits (en dépenses) 0 0 0 0 0 0 SERVICES EXTERIEURS 6111 Sous-traitance: prestations à caractère médical 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6112 Sous-traitance: prestations à caractère médico-social 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6118 Sous-traitance: autres prestations de service 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 6241 Transports de biens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6242 Transports d'usagers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6247 Transports collectifs du personnel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6248 Transports divers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 625 Déplacements, missions et réceptions 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 626 Frais postaux et frais de télécommunications 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6281 Prestations de blanchissage à l'extérieur 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6282 Prestations d'alimentation à l'extérieur 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6283 Prestations de nettoyage à l'extérieur 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6284 Prestations d'informatique à l'extérieur 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6287 Remboursement de frais 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6288 Autres prestations 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE I 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 GROUPE II : DEPENSES AFFERENTES Total Hébergement Dépendance Soins AU PERSONNEL Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total 621 Personnel extérieur à l'établissement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 641 Rémunération du personnel non médical 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 642 Rémunération du personnel médical 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 643 Rémunération des personnels handicapés 0 0 0 0 0 0 645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 646 Personnes handicapées 0 0 0 0 647 Autres charges sociales 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 648 Autres charges de personnel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE II 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 11
Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE DETERMINATION ET D'AFFECTATION DES RESULTATS DE CHAQUE SECTION D'IMPUTATION TARIFAIRE D'UN EHPAD GROUPE III : DEPENSES AFFERENTES Total Hébergement Dépendance Soins A LA STRUCTURE Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total 612 Redevances de crédit bail 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6132 Locations immobilières 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6135 Locations mobilières 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 614 Charges locatives et de co-propriété 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6156 Maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 616 Primes d'assurances 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 617 Etudes et recherches 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 618 Divers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 623 Information, publications, relations publiques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 627 Services bancaires et assimilés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 635 Autres impôts taxes et versements assimilés (administration des impôts) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 637 Autres impôts taxes et versements assimilés (autres organismes) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 651 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 654 Pertes sur créances irrécouvrables 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 655 Quote-parts de résultat sur opérations faites en commun 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 657 Subventions 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 658 Charges diverses de gestion courante 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 CHARGES FINANCIERES 66 Charges financières 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 CHARGES EXCEPTIONNELLES 671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 673 Charges sur exercices antérieurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 678 Autres charges exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 12
Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE DETERMINATION ET D'AFFECTATION DES RESULTATS DE CHAQUE SECTION D'IMPUTATION TARIFAIRE D'UN EHPAD GROUPE III : DEPENSES AFFERENTES Total Hébergement Dépendance Soins A LA STRUCTURE (suite) Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Dotations aux amortissements, aux dépréciations, aux provisions et engagements 6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6812 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6815 Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6816 Dotations aux provisions des immobilisations incorporelles et corporelles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 686 Dotations aux amortissements et aux provisions: charges financières 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 687 Dotations aux amortissements et aux provisions: charges exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6871 dont dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 68725 dont dotations aux amortissements dérogatoires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 68741 dont dotations aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 68742 dont dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 687461 dont dot. aux provisions réglementées: réserves des plus-values nett 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 687462 dont dot. aux provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif circulant 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 68748 dont autres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6876 dont dotations aux dépréciations exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 689 Engagements à réaliser sur ressources affectées 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6894 dont engagements à réaliser sur subventions attribuées 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6895 dont engagements à réaliser sur dons manuels affectés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6897 dont engagements à réaliser sur legs et donations affectées 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE III 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL GENERAL (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 13
Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE DETERMINATION ET D'AFFECTATION DES RESULTATS DE CHAQUE SECTION D'IMPUTATION TARIFAIRE D'UN EHPAD GROUPE I : PRODUITS DE LA TARIFICATION ET ASSIMILES Total Hébergement Dépendance Soins Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total 731 Produits à la charge de l'assurance maladie (hors EHPAD) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 732 Produits à la charge de l'etat 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 733 Produits à la charge du département (hors EHPAD) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 734 Produits à la charge de l'usager (hors EHPAD) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 735 Produits des EHPAD - Secteur des personnes âgées 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7351 dont produits à la charge de l'assurance maladie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7352 dont produits à la charge du département 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7353 dont produits à la charge de l'usager 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 738 Produits à la charge d'autres financeurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE I 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 GROUPE II : AUTRES PRODUITS RELATIFS Total Hébergement Dépendance Soins A L'EXPLOITATION Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total 70 Produits sauf 7082 0 0 0 0 0 0 0 7082 Participations forfaitaires des usagers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 70821 dont forfaits journaliers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 70822 dont participations des personnes handicapées prévues au 4 alinéa de l'article L.242-4 du CASF 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 70823 dont participations aux frais de repas et de transport dans les ESAT 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 70828 dont autres participations forfaitaires des usagers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 71 Production stockée 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 72 Production immobilisée 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 74 Subventions d'exploitation et participations 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 75 Autres produits de gestion courante 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 603 Variation des stocks (en recettes) 0 0 0 0 0 0 609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 0 0 0 0 0 0 619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieu 0 0 0 0 0 0 629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services 0 0 0 0 0 0 6419 Remboursements sur rémunérations du personnel non méd 0 0 0 0 0 0 6429 Remboursements sur rémunérations du personnel médica 0 0 0 0 0 0 6439 Remboursements sur rémunérations des personnes handic 0 0 0 0 0 0 6459/6 Remboursements sur charges de sécurité sociale et de 9/79 prévoyance et sur autres charges sociales 0 0 0 0 0 0 6489 Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité 0 0 0 0 0 0 6611 Intérêts des emprunts et dettes (en recettes) 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE II 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 14
Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE DETERMINATION ET D'AFFECTATION DES RESULTATS DE CHAQUE SECTION D'IMPUTATION TARIFAIRE D'UN EHPAD GROUPE III : PRODUITS FINANCIERS Total Hébergement Dépendance Soins ET PRODUITS NON ENCAISSABLES Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total 76 Produits financiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 PRODUITS EXCEPTIONNELS 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 773 Produits sur exercices antérieurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 775 Produits de cessions d'éléments d'actif 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 778 Autres produits exceptionnels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 AUTRES PRODUITS 781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 786 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 787 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 78725 dont reprises sur amortissements dérogatoires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 78741 dont reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 78742 dont reprises sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 787461 dont reprises sur provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 787462 dont reprises sur provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif circulant 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 78748 dont autres reprises (sur provisions réglementées) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7876 Reprises sur dépréciations exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 789 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs (M22 bis) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 79 Transferts de charges 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 791 dont transfert de charges d exploitation 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 796 dont transfert de charges financières 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 797 dont transfert de charges exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE III 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL GENERAL (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 15
Ehpad les Ecureuils BP 2018 Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 INCORPORATION DES RESULTATS ANTERIEURS DANS LE BUDGET DE L'EXERCICE Budget prévisionnel 2018 Budget exécutoire 2018 Hébergement Dépendance Soins Hébergement Dépendance Soins AFFECTATION DES RESULTATS DEFICITAIRES ANTERIEURS 119 119 aux charges d'exploitation de l'exercice Report à nouveau (solde débiteur) AFFECTATION DES RESULTATS EXCEDENTAIRES ANTERIEURS Total 0 0 0 0 0 0 10682 10683 10685 10686 10687 11511 RESULTATS + Affectation au financement des mesures d'investissement Affectation à l'investissement d'un CPOM prévu à l'article R. 314-43-1 du CASF Affectation à la réserve de trésorerie (Besoin en Fonds de Roulement) Affectation à la réserve de compensation des déficits d'exploitation Affectation à la réserve de compensation des charges d'amortissement Excédent affecté au financement de mesures d exploitation non reconductibles - - - - - - RESULTAT N-2 A INCORPORER Total 0 0 0 0 0 0 110 Utilisation des excédents antérieurement affectés à des mesures d'exploitation + RESULTAT GLOBAL A INCORPORER Total 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 16
Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Intitulé Sections d'imputation TOTAL Hébergement Dépendance Soins Total des charges d'exploitation 0 0 0 0 hébergement=a1, dépendance=a2, soins=a3 Produits autres que ceux de la tarification 0 0 0 0 hébergement=b1, dépendance=b2, soins=b3 Contribution de l'assurance maladie prévue à l'art. R.314-188 du CASF=B4 0 Incorporation des résultats des exercices antérieurs 0 0 0 0 hébergement=c1, dépendance=c2, soins=c3 Base de calcul des tarifs journaliers Tarif moyen journalier hébergement=d1 soit A1-B1+C1 0 dépendance=d2 soit [A2-(B2+B4)]+C2 0 soins=d3 soit A3-B3+C3 0 Quote part charges nettes relatives aux aides-soignantes et aux AMP imputée sur la section tarifaire soins=e 0 Production totale de points GIR de l'établissement=f 1 040 Valeur nette du point GIR aides-soignantes et AMP=E/(GMPx Capacité occupée) 0.00 Valeur nette du point GIR dépendance=(a2-b2)/f 0.00 Production de points GIR dans les groupes 1 et 2=G1 1 040 Production de points GIR dans les groupes 3 et 4=G2 0 Production de points GIR dans les groupes 5 et 6=G3 0 Proportion de points GIR dans groupes 1 et 2=G1/F=H1 100.00% Proportion de points GIR dans groupes 3 et 4=G2/F=H2 0.00% Proportion de points GIR dans groupes 5 et 6=G3/F=H3 0.00% Production CIFO Page 17
Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Intitulé Sections d'imputation TOTAL Hébergement Dépendance Soins Nbre de journées prévisionnelles hébergement pour les personnes classées dans les groupes 1 à 6 =I 357 Nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 1 à 6 =J 357 357 Nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 1 et 2 =K1 357 357 Nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 3 et 4 =K2 0 0 Nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 5 et 6 =K3 0 0 Pourcentage du nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 1 et 2 =L1 100.00% 100.00% Pourcentage du nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 3 et 4 =L2 0.00% 0.00% Pourcentage du nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 5 et 6 =L3 0.00% 0.00% Calcul du tarif journalier net moyen hébergement=d1/i - Calcul du tarif journalier dépendance pour les Gir 1 et 2=D2xH1/K1 - Calcul du tarif journalier dépendance pour les Gir 3 et 4=D2xH2/K2 - Calcul du tarif journalier dépendance pour les Gir 5 et 6=D2xH3/K3 - Calcul du tarif journalier soins pour les Gir 1 et 2 =[(ExH1)+(D3-E)xL1]/K1 0.00 Calcul du tarif journalier soins pour les Gir 3 et 4 =[(ExH2)+(D3-E)xL2]/K2 0.00 Calcul du tarif journalier soins pour les Gir 5 et 6 =[(ExH3)+(D3-E)xL3]/K3 0.00 Dotation globale de financement soins=d3+b4 0 Production CIFO Page 18
Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Hébergement Dépendance Soins Total TARIF JOURNALIER "HEBERGEMENT" 0.00 TARIF JOURNALIER "DEPENDANCE" - POUR LES GIR 1 ET 2 0.00 0.00 TARIF JOURNALIER "DEPENDANCE" - POUR LES GIR 3 ET 4 0.00 0.00 TARIF JOURNALIER "DEPENDANCE" - POUR LES GIR 5 ET 6 0.00 0.00 TARIF JOURNALIER "SOINS" - POUR LES GIR 1 ET 2 0.00 TARIF JOURNALIER "SOINS" - POUR LES GIR 3 ET 4 0.00 TARIF JOURNALIER "SOINS" - POUR LES GIR 5 ET 6 0.00 TARIF JOURNALIER POUR LES MOINS DE 60 ANS 0.00 0.00 DOTATION GLOBALE DE FINANCEMENT "SOINS" 0 CALCUL DE LA DOTATION MINIMALE DE CONVERGENCE (DO-MINI-C) Gir Moyen Pondéré Soins (GMPS) = GMP + 160 1 160.00 DO-MINI-C= 10.1 x (GMPS) x NB résidents 11 716.00 ECART AVEC DOTATION GLOBALE DE FINANCEMENT -11 716.00 Ecart en % entre Dominic et Dotation -100.00% Production CIFO Page 19
Ehpad les Ecureuils BP 2018 DOTATION BUDGETAIRE GLOBALE DEPENDANCE Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Proposition de l'établissement Retenu par le président du conseil général Total des charges d'exploitation de la section tarifaire dépendance = A 0 Recettes atténuatives de la section tarifaire dépendance = B 0 Contribution de l'assurance maladie au titre de l'article R.314-188 fixée par l'autorité de tarification de l'etat = C Incorporation des résultats des exercices antérieurs de la section tarifaire dépendance = D 0 0 Total A - (B + C) + D = E 0 0 Montant de la participation prévue au I de l'article L.232-8 du code de l'action sociale = F Tarifs afférents à la dépendance ou quote-part de dotation budgétaire globale afférente à la dépendance des résidents bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie en établissements des autres départements que celui du président du conseil général tarificateur = G Dotation budgétaire globale afférente à la dépendance = E - (F + G) 0 0 Production CIFO Page 20
Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE BORD DES INDICATEURS MEDICO-SOCIO ECONOMIQUES DES EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Au 30 septembre de l'année 2017 Données moyennes comparatives ETABLISSEMENT Nombre de personnes hébergées 1 Age moyen des résidents Durée moyenne de séjour (exprimée en mois) Nombre de nouvelles admissions dans l'année DEPARTEMENT (base des étabts saisis) REGION (à saisir) FRANCE ENTIERE (à saisir) Taux annuel de nouvelles admissions 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% Production totale de points GIR 1 000 GIR moyen pondéré (GMP) 1 000.00 0.00 0.00 0.00 Valeur nette du point GIR "dépendance" 0.00 Valeur nette du point GIR "aides soignantes - AMP" 0.00 Tarif net journalier soins hors aides soignantes et AMP 0.00 Coût place "hébergement" hors dépenses de structure (1) 0.00 Nombre total de postes en équivalents temps plein (ETP) 0.00 Nombre de postes à temps partiel en équivalent temps plein 0.00 Nombre de postes à temps complet en équivalent temps plein 0.00 % de postes (équivalents temps plein), à temps partiel 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% Ancienneté moyenne des personnels salariés Nombre de postes d'as et AMP en ETP 0.00 (1) Total des dépenses - hors dotations aux amortissements, frais financiers, assurance de l'immobilier, entretien de l'immobilier, locations immobilières -, rapporté au nombre de places Production CIFO Page 21
ANNEXE 1: CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES (arrêté du 22 octobre 2003 modifié par l'arrêté du 10 avril 2006) N FINESS / Nom de l'établissement ou service Ehpad les Ecureuils ADRESSE : Date de la dernière autorisation : Département : 34 - Hérault ORGANISME GESTIONNAIRE : TELEPHONE / FAX / Email : NOM DU DIRECTEUR ou de la personne habilitée à représenter l'établissement : CATEGORIE : Autorité en charge de la tarification : 500 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) A.R.S. + Conseil Départemental C.C.N.T. : CCNT 1951 DATE D ARRIVEE DES DOCUMENTS : CAPACITE AUTORISEE : 1 TOTAL AGREGAT APPROUVE en N - 1 Classe 6 - groupes II et III de produits : 0 Production CIFO Page 22
Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Activité par dérogation Lits ou places réels n-2 Lits ou places financés Nombre de jours d'ouverture Nombre de jours de présence des travailleurs en E.S.A.T Nombre de journées théorique Nombre de personnes Nombre de journées proposées Activité théorique (1) (2) (3) (4) 5 = (2) x (3) (6) (7) (8) Nombre de journées allouées TOTAL 0 0 365 0 0 0 0 0 Externat 0 Semi-internat 0 Internat 365 0 Autre 1 0 Autre 2 0 Autre 3 0 CA 2014 CA 2015 CA 2016 Moyenne BP 2017 BP proposé 2018 Retenu par tarificateur Nombre Taux d'occupation Activité prévisionnelle (9) (10) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) Nombre Taux d'occupation TOTAL en journées 0 0 0 0 0 0 0.00% 0 0.00% Externat 0 0.00% 0.00% Semi-internat 0 0.00% 0.00% Internat 0 0.00% 0.00% Autre 1 0 0.00% 0.00% Autre 2 0 0.00% 0.00% Autre 3 0 0.00% 0.00% Production CIFO Page 23
Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 SECTION D'INVESTISSEMENT - EMPLOIS Réduction des fonds propres ou reprise sur apports 10 Fonds associatifs, apports, dotations et réserves 1161 Amortissements comptables excédentaires différés 13 Subventions d'investissement affectées à des biens non renouvelables Reprises 14 Provisions réglementées (sauf compte 1412 : provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR - dotation par financement de l'autorité de tarification) 15 Provisions Remboursement des dettes financières 16 Emprunts et dettes assimilées 17 Dettes rattachées à des participations Compte de liaison investissement 18 Comptes de liaison investissements Acquisition d'éléments de l'actif immobilisé 20 Immobilisations incorporelles 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 24 Immobilisations affectées, concédées ou mises à disposition 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières Autres 28 Amortissements des immobilisations (reprises) 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations (reprises) 39 Provisions pour dépréciation de stocks et en-cours 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices (augmentation) 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers (reprises) 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers (reprises) 001 Résultat d'investissement cumulé antérieur (Déficit) 004 Amortissements comptables excédentaires différés 003 Excédent prévisionnel d'investissement Réel 2016 Budget exécutoire 2017 Budget prévisionnel 2018 TOTAL GENERAL 0 0 0 Production CIFO Page 24
Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 SECTION D'INVESTISSEMENT - RESSOURCES Augmentation des fonds propres 10 Fonds associatifs, apports, dotations et réserves 1161 Amortissements comptables excédentaires différés 13 Subventions d'investissement affectées à des biens non renouvelables Dotations aux provisions 14 Provisions réglementées (sauf compte 1412 : provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR - dotation par financement de l'autorité de tarification) 15 Provisions Augmentation des dettes financières 16 Emprunts et dettes assimilées 17 Dettes rattachées à des participations Compte de liaison 18 Compte de liaison investissements Immobilisations (sorties) 20 Immobilisations incorporelles 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 24 Immobilisations affectées, concédées ou mises à disposition 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières Autres 28 Amortissements des immobilisations (dotations) 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations (dotations) 39 Provisions pour dépréciation de stocks et en-cours 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices (diminution) 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers (dotations) 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers (dotations) 001 Résultat d'investissement cumulé antérieur (excédent) 004 Amortissements comptables excédentaires différés 007 Déficit prévisionnel d'investissement Réel 2016 Budget exécutoire 2017 Budget prévisionnel 2018 TOTAL GENERAL 0 0 0 Production CIFO Page 25
Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES SECTION D'EXPLOITATION : DEPENSES GROUPE I : DEPENSES AFFERENTES A L'EXPLOITATION COURANTE Réel Budget exécutoire Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 Reconductions nouvelles Mesures Total autorisées exécutoire ACHATS (1) (2) (3) (4) (5) = (3) + (4) (6) (7) 601 Achats stockés de matières premières et de fournitures 0 0 0 0 0 0 602 Achats stockés - autres approvisionnements 0 0 0 0 0 0 603 Variation des stocks 0 0 0 0 0 0 606 Achats non stockés de matières et fournitures 0 0 0 0 0 0 607 Achats de marchandise 0 0 0 0 0 0 709 Rabais, remises, ristournes accordés par l'établissement 0 0 0 0 0 0 713 Variations des stocks, en cours de production, produits (en dépenses) 0 0 0 0 0 0 SERVICES EXTERIEURS 6111 Sous-traitance: prestations à caractère médical 0 0 0 0 0 0 6112 Sous-traitance: prestations à caractère médico-social 0 0 0 0 0 0 6118 Sous-traitance: autres prestations de service 0 0 0 0 0 0 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 6241 Transports de biens 0 0 0 0 0 0 6242 Transports d'usagers 0 0 0 0 0 0 6247 Transports collectifs du personnel 0 0 0 0 0 0 6248 Transports divers 0 0 0 0 0 0 625 Déplacements, missions et réceptions 0 0 0 0 0 0 626 Frais postaux et frais de télécommunications 0 0 0 0 0 0 6281 Prestations de blanchissage à l'extérieur 0 0 0 0 0 0 6282 Prestations d'alimentation à l'extérieur 0 0 0 0 0 0 6283 Prestations de nettoyage à l'extérieur 0 0 0 0 0 0 6284 Prestations d'informatique à l'extérieur 0 0 0 0 0 0 6287 Remboursement de frais 0 0 0 0 0 0 6288 Autres prestations 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE I 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 26
Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES GROUPE II : DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL SECTION D'EXPLOITATION : DEPENSES Réel Budget exécutoire 2016 2017 Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget Reconductions Mesures nouvelles Total autorisées exécutoire (1) (2) (3) (4) (5)=(3)+(4) (6) (7) 621 Personnel extérieur à l'établissement 0 0 0 0 0 0 622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 0 0 0 0 0 0 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) 0 0 0 0 0 0 633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 0 0 0 0 0 0 641 Rémunération du personnel non médical 0 0 0 0 0 0 642 Rémunération du personnel médical 0 0 0 0 0 0 643 Rémunération du personnel handicapé 645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 0 0 0 0 0 0 646 Personnes handicapées 0 0 0 0 0 0 647 Autres charges sociales 0 0 0 0 0 0 648 Autres charges de personnel 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE II 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 27
Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES GROUPE III : DEPENSES AFFERENTES A LA STRUCTURE SECTION D'EXPLOITATION : DEPENSES Réel Budget exécutoire Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget Reconductions Mesures nouvelles Total autorisées exécutoire (1) (2) (3) (4) (5)=(3)+(4) (6) (7) 612 Redevances de crédit bail 0 0 0 0 0 0 6132 Locations immobilières 0 0 0 0 0 0 6135 Locations mobilières 0 0 0 0 0 0 614 Charges locatives et de co-propriété 0 0 0 0 0 0 6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers 0 0 0 0 0 0 6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers 0 0 0 0 0 0 6156 Maintenance 0 0 0 0 0 0 616 Primes d'assurances 0 0 0 0 0 0 617 Etudes et recherches 0 0 0 0 0 0 618 Divers 0 0 0 0 0 0 623 Information, publications, relations publiques 0 0 0 0 0 0 627 Services bancaires et assimilés 0 0 0 0 0 0 635 Autres impôts taxes et versements assimilés (administration des impôts) 0 0 0 0 0 0 637 Autres impôts taxes et versements assimilés (autres organismes) 0 0 0 0 0 0 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 651 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires 0 0 0 0 0 0 654 Pertes sur créances irrécouvrables 0 0 0 0 0 0 655 Quote-parts de résultat sur opérations faites en commun 0 0 0 0 0 0 657 Subventions 0 0 0 0 0 0 658 Charges diverses de gestion courante 0 0 0 0 0 0 CHARGES FINANCIERES 66 Charges financières 0 0 0 0 0 0 CHARGES EXCEPTIONNELLES 671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 0 0 0 0 0 0 673 Charges sur exercices antérieurs 0 0 0 0 0 0 675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 0 0 0 0 0 0 678 Autres charges exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 28
Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES GROUPE III : DEPENSES AFFERENTES A LA STRUCTURE (suite) SECTION D'EXPLOITATION : DEPENSES Réel Budget exécutoire 2016 2017 Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget Reconductions Mesures nouvelles Total autorisées exécutoire Dotations aux amortissements, aux dépréciations, aux provisions et engagements (1) (2) (3) (4) (5)=(3)+(4) (6) (7) 6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 0 0 0 0 0 0 6812 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 0 0 0 0 0 0 6815 Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation 0 0 0 0 0 0 6816 Dotations aux provisions des immobilisations incorporelles et corporelles 0 0 0 0 0 0 6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 0 0 0 0 0 0 686 Dotations aux amortissements et aux provisions: charges financières 0 0 0 0 0 0 687 Dotations aux amortissements et aux provisions: charges exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 6871 dont dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 0 0 0 0 0 0 68725 dont dotations aux amortissements dérogatoires 0 0 0 0 0 0 68741 dont dotations aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR 0 0 0 0 0 0 68742 dont dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0 0 0 0 0 0 687461 dont dot. aux provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé 0 0 0 0 0 0 687462 dont dot. aux provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif circulant 0 0 0 0 0 0 68748 dont autres 0 0 0 0 0 0 6876 dont dotations aux dépréciations exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 689 Engagements à réaliser sur ressources affectées 0 0 0 0 0 0 6894 dont engagements à réaliser sur subventions attribuées 0 0 0 0 0 0 6895 dont engagements à réaliser sur dons manuels affectés 0 0 0 0 0 0 6897 dont engagements à réaliser sur legs et donations affectées 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE III 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL GENERAL (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) 0 0 0 0 0 0 0 RAN 2016 RAN 2017 Report à nouveau 2018 002 Déficit de la section d'exploitation reporté 0 005 Amortissements comptables excédentaires différés TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 29
Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES GROUPE I : PRODUITS DE LA TARIFICATION SECTION D'EXPLOITATION : RECETTES Réel Budget exécutoire Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget Mesures nouvelles Total autorisées exécutoire (1) (2) (3) (4) (5) = (3) + (4) (6) (7) 731 Produits à la charge de l'assurance maladie (hors EHPAD) 0 0 0 0 0 0 732 Produits à la charge de l'etat 0 0 0 0 0 0 733 Produits à la charge du département (hors EHPAD) 0 0 0 0 0 0 734 Produits à la charge de l'usager (hors EHPAD) 0 0 0 0 0 0 735 Produits des EHPAD - Secteur des personnes âgées 0 0 0 0 0 0 7351 dont produits à la charge de l'assurance maladie 0 0 0 0 0 0 7352 dont produits à la charge du département 0 0 0 0 0 0 7353 dont produits à la charge de l'usager 0 0 0 0 0 0 738 Produits à la charge d'autres financeurs 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE I 0 0 0 0 0 0 0 Reconductions GROUPE II : AUTRES PRODUITS RELATIFS A L'EXPLOITATION Réel Budget exécutoire Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget 2016 2017 Reconductions nouvelles Mesures Total autorisées exécutoire (1) (2) (3) (4) (5) = (3) + (4) (6) (7) 70 Produits sauf 7082 0 0 0 0 0 0 7082 Participations forfaitaires des usagers 0 0 0 0 0 0 70821 dont forfaits journaliers 0 0 0 0 0 0 70822 dont participations des personnes handicapées prévues au 4 alinéa de l'article L.242-4 du CASF 0 0 0 0 0 0 70823 dont participations aux frais de repas et de transport dans les ESAT 0 0 0 0 0 0 70828 dont autres participations forfaitaires des usagers 0 0 0 0 0 0 71 Production stockée 0 0 0 0 0 0 72 Production immobilisée 0 0 0 0 0 0 74 Subventions d'exploitation et participations 0 0 0 0 0 0 75 Autres produits de gestion courante 0 0 0 0 0 0 603 Variation des stocks (en recettes) 0 0 0 0 0 0 609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 0 0 0 0 0 0 619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs 0 0 0 0 0 0 629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs 0 0 0 0 0 0 6419 Remboursements sur rémunérations du personnel non médical 0 0 0 0 0 0 6429 Remboursements sur rémunérations du personnel médical 0 0 0 0 0 0 6439 Remboursements sur rémunérations des personnes handicapées 0 6459/69/ Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance et sur autres charges 79 sociales 0 6489 Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité 0 0 0 0 0 0 6611 Intérêts des emprunts et dettes (en recettes) 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE II 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 30
Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES GROUPE III : PRODUITS FINANCIERS SECTION D'EXPLOITATION : RECETTES Réel Budget exécutoire ET PRODUITS NON ENCAISSABLES 2016 2017 Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget Reconductions Mesures nouvelles Total autorisées exécutoire (1) (2) (3) (4) (5) = (3) + (4) (6) (7) 76 Produits financiers 0 0 0 0 0 0 PRODUITS EXCEPTIONNELS 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 0 0 0 0 0 0 773 Produits sur exercices antérieurs 0 0 0 0 0 0 775 Produits de cessions d'éléments d'actif 0 0 0 0 0 0 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 0 0 0 0 0 0 778 Autres produits exceptionnels 0 0 0 0 0 0 AUTRES PRODUITS 781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation) 0 0 0 0 0 0 786 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers) 0 0 0 0 0 0 787 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) 0 0 0 0 0 0 78725 dont reprises sur amortissements dérogatoires 0 0 0 0 0 0 78741 dont reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR 0 0 0 0 0 0 78742 dont reprises sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0 0 0 0 0 0 787461 dont reprises sur provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé 0 0 0 0 0 0 787462 dont reprises sur provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif circulant 0 0 0 0 0 0 78748 dont autres reprises (sur provisions réglementées) 0 0 0 0 0 0 7876 Reprises sur dépréciations exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 789 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs (M22 bis) 0 0 0 0 0 0 79 Transferts de charges 0 0 0 0 0 0 791 dont transfert de charges d exploitation 0 0 0 0 0 0 796 dont transfert de charges financières 0 0 0 0 0 0 797 dont transfert de charges exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE III 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL GENERAL (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) 0 0 0 0 0 0 0 Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 RAN 2016 RAN 2017 Report à nouveau 2018 002 Excédent de la section d'exploitation reporté 0 005 Amortissements comptables excédentaires différés TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 31
Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS Retenu par Proposition de Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 l'autorité de l'établissement tarification A TOTAL CHARGES GROUPES I + II + III 0 B PRODUITS EN ATTENUATION - TOTAL GROUPES II + III 0 C D E F Reprises sur le compte 111 (M22) / 11511 (M22 bis, excédent affecté au financement des mesures d'exploitation non reconductibles) et le compte 10687 (excédent affecté en réserve de compensation des charges d'amortissement) Dotation (débits) de l'exercice aux amortissements comptables excédentaires différés (compte 116-1) Solde débiteur du compte 116-2: Dépenses pour congés payés ou solde créditeur du compte 4282: Dettes provisionnées pour congés à payer Provisionnements (débits) de l'exercice au compte 116-3: Autres droits acquis par les salariés non provisionnés en application du 3 de l'article R.314-45 du C.A.S.F. et au compte 116-8 G A - ( B + C + D + E + F ) = Dépenses nettes autorisées 0 0 H (+/-) Reprises de résultat (comptes 11510 ou 11519 en M22 bis ; comptes 111 ou 119 en M22) Total à prendre en compte pour le calcul des tarifs = G - H 0 0 Dotation globale de financement 0 0 Nombre de journées 0 - Externat 0 - Semi-internat 0 - Internat 0 - Autres 1 0 0 - Autres 2 0 0 - Autres 3 0 0 Prix de journée moyen de l'année 0.00 - Externat 0 - Semi-internat 0 - Internat 0 - Autres 1 0 0 - Autres 2 0 0 - Autres 3 0 0 Nombre de forfaits ou de séances Prix moyen sur l'année du forfait ou de la séance 0 Production CIFO Page 32
Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE REPARTITION DES CHARGES COMMUNES A PLUSIEURS ETABLISSEMENTS OU SERVICES (Annexe 3) Numéro Libellé Montant total Clef de répartition Unité de répartition 1 Unité de répartition 2 Unité de répartition 3 du compte du compte (nature) Pourcentage Montant Pourcentage Montant Pourcentage Montant Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 TOTAL 0 0.0% 0 0.0% 0 0.0% 0 Production CIFO Page 33