Ehpad les Ecureuils BUDGET PREVISIONNEL 2018 PRESENTATION SOUS LA FORME DES SECTIONS TARIFAIRES

Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Tél. : Fax : Clé non valide - A saisir sur la page Accueil ce ETABLISSEMENT HEBERGEANT DES PERSONNES AGEES DEPENDANTES - EHPAD BUDGET PREVISIONNEL 2018 PRESENTATION SOUS LA FORME DES SECTIONS TARIFAIRES Etablissement privé à but non lucratif Nombre de places : 1 N Finess : Le Directeur ou la personne habilitée à représenter l'établissement ou le service Le Président Production CIFO

Ehpad les Ecureuils BP 2018 ACTIVITE - BASE DE REFERENCE Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2014 2015 2016 au 01/10/2017 Nombre théorique de journées Nombre réel de journées 0 0 0 0 Taux d'occupation en pourcentage 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% Nombre prévisionnel de personnes prises en charge par la structure Nombre réel de personnes prises en charge par la structure Taux moyen constaté en N-4, N-3 et N-2 Taux moyen prévu pour N (donnée à saisir ) 98.00% Production CIFO Page 2

Ehpad les Ecureuils BP 2018 ACTIVITE - CALCUL PREVISIONNEL DU NOMBRE DE JOURNEES POUR L'ANNEE N Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Types de Capacité Nombre de jours Nombre de journées Taux d'occupation Nombre de journées Personnes accueillies d'accueil d'ouverture théoriques (1) prévu prévues (2) Moins de 60 ans 365 0 100.00% 0 GIR 1 1 365 365 98.00% 357 GIR 2 365 0 98.00% 0 GIR 3 365 0 98.00% 0 GIR 4 365 0 98.00% 0 GIR 5 365 0 98.00% 0 GIR 6 365 0 98.00% 0 TOTAL 1 365 98.00% 357 (1) Nombre théorique = Capacité d'accueil x Nombre de jours d'ouverture (2) Nombre prévu = Nombre théorique x Taux d'occupation prévu COMMENTAIRES Production CIFO Page 3

Ehpad les Ecureuils BP 2018 PRODUCTION EN POINTS GIR ET NOMBRE DE JOURNEES Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Cotation GIR Valorisation en points GIR de la cotation GIR permettant le calcul du GMP (1) Points GIR pour la valorisation des actions de prévention de la dépendance (2) Valorisation en points GIR de la cotation GIR servant de base au calcul des tarifs dépendance et soins (3) Nombre de PAD de l'ehpad (4) Total points GIR budgétés (1) * (4) Total points GIR budgétés (3) * (4) % production en points GIR Nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins Nbre de journées réalisées dépendance et soins GIR 1 1.00 1 000 120 1 040 1 1 000 1 040 100.00% 357 GIR 2 0.84 840 120 1 040 0 0 0 0 GIR 3 0.66 660 120 660 0 0 0 0 GIR 4 0.42 420 120 660 0 0 0 0 GIR 5 0.25 250 120 280 0 0 0 0 GIR 6 0.07 70 120 280 0 0 0 0 1 1 000 1 040 100% 357 0 GIR MOYEN PONDERE (G.M.P.) 2018 1 000 points GIR / 1 PAD 1000.00 Nbre de journées Hébergement Prévisionnelles Réalisées 357 0 Production CIFO Page 4

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 Nombre d'etp Total Remplacement compris REPARTITION DES CHARGES RELATIVES AU PERSONNEL SALARIE DANS UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Nombre d'etp Permanent Imputation ETP Valorisation salaires et charges sociales et fiscales Imputation à la section Hébergement Imputation à la section Dépendance Imputation à la section Soins Catégorie de Personnel Recond. Mes. Nouvel. Total Recond. Mes. Nouvel. Total Hébgt Dépend Soins Salaires Recond. Salaires Mesures nouvelles Charges Soc. Fisc. Recond. Charges Soc. Fisc. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. nouvel. Total Recond. Mes. nouvel. Total Recond. Mes. nouvel. Total Direction Administration Services généraux Animation Social ASH Aides Soignantes AMP Psychologues Infirmières Autres Auxiliaires médicaux Pharmaciens Médecins Contrat Aidé Apprentis Accompagnants Educatifs et Sociaux Assistant Soins Gérontologie Accueil Jour Accueil Temporaire TOTAL ETABLISSEMT Ratios Encadrement Production CIFO Page 5

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 REPARTITION DES CHARGES RELATIVES AU PERSONNEL EXTERIEUR DANS UN EHPAD Dépenses à affecter au compte 621 Nombre d'etp Charges relatives au personnel extérieur à l'établissement (compte 621) personnel intérimaire, détaché prêté ou affecté Imputation à la section Hébergement Imputation à la section Dépendance Imputation à la section Soins Catégorie de Personnel Recond. Mes. Nouv. Total Hébergt en ETP Dépend en ETP Soins en ETP Recond. Mes. Nouvel. Total Recond. Mes. Nouvel. Total Recond. Mes. Nouvel. Total Recond. Mes. Nouvel. Total Direction Administration 100% Services généraux 100% Animation Social 100% ASH 70% 30% Aides Soignantes AMP 30% 70% Psychologues 100% Infirmières 100% Autres Auxiliaires médicaux 100% Pharmaciens 100% Médecins 100% TOTAL ETABLISSEMT Ratios Encadrement Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Production CIFO Page 6

Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 N de Intitulé Total Section d'imputation Hébergement Section d'imputation Dépendance Section d'imputation Soins Clef de répartition compte Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Hébgt Dép Soins 602 ACHATS STOCKES AUTRES APPROVISIONNEMENTS sauf 6021 et 60226 6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 60226 Fournitures hôtelières (sauf couches, alèses et produits absorbants) 602261 Couches, alèses et produits absorbants 603 VARIATION DES STOCKS AUTRES APPROVISIONNEMENTS sauf 60321 et 603226 60321 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 603226 Fournitures hôtelières (sauf couches, alèses et produits absorbants) 6032261 Couches, alèses et produits absorbants 606 ACHATS NON STOCKES DE MATIERES ET FOURNITURES sauf 60622, 60626 et 6066 60622 Produits d'entretien 60626 Fournitures hôtelières (hors couches, alèses et produits absorbants) 606261 Couches, alèses et produits absorbants 6066 Fournitures médicales 61 SERVICES EXTERIEURS sauf 6111, 61121, 61551, 61562, 61681 6111 Prestations à caractère médical 61121 Ergothérapie 61551 Entretien et réparation sur biens mobiliers : matériels et outillage méd 61552 Entretien et réparation du matériel dépendance 61562 Maintenance du matériel médical 61568 Maintenance du matériel dépendance 61681 Primes d'assurance maladie, maternité,accident du travail 61357 Matériel médical A 1 = HEBERGEMENT - A 2 = DEPENDANCE - A 3 = SOINS Total à reporter Production CIFO Page 7

Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 N de Intitulé Total Section d'imputation Hébergement Section d'imputation Dépendance Section d'imputation Soins Clef de répartition compte Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Hébgt Dép Soins 62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS sauf 621, 62113, 6223, 6281, 6283 621 Personnel extérieur (sauf 62113 et 62114) 62113 Personnel médical et para-médical 6223 Médecins 6281 Blanchissage à l'extérieur 6283 Nettoyage à l'extérieur 62831 Enlèvement déchets bactériologiques 62421 Transports Accueil de jour en Ehpad 631 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES SUR REMUNERATIONS (administration des impôts) 633 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES SUR REMUNERATIONS (autres organismes) 635 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (administration des impôts) 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (autres organismes) 64 CHARGES DE PERSONNEL 648 Autres charges de personnel 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 6811 Dotations aux amortissements et provisions sauf mat. Médical 6811 Dotations aux amortissements du matériel médical 681518 Dotations aux provisions : autres provisions pour risques (pathologies lou 68 Dotations autres à répartir 695 Impôts sur les sociétés A 1 = HEBERGEMENT - A 2 = DEPENDANCE - A 3 = SOINS Total des charges d'exploitation Production CIFO Page 8

Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 N de Intitulé Total Section d'imputation Hébergement Section d'imputation Dépendance Section d'imputation Soins Clef de répartition compte Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Hébgt Dép Soins 70 PRODUITS 708 * Produits des activités annexes 7081 - Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel 7082 - Prestations délivrées aux usagers et accompagnants 7083 - Prestations délivrées à d'autres tiers 7084 - Prestations effectuées par les usagers 7088 - Autres produits d'activités annexes 73 DOTATIONS ET PRODUITS DE LA TARIFICATION 7311 - Forfait global de soins (art. 5 Loi n 2001-647 du 20/07/01 - APA) 7353 - Tarifs afférents à l'hébergement 73171 - Département 73172 - Hébergés 7352 - Tarifs afférents à la dépendance 7341 - Tarifs afférents à la dépendance couverts par l'apa 7342 - Participation des résidents aux tarifs afférents à la dépendance 7343 - Contrib. de l'assur. Mal. prévue à l'article 30 du décret n 99-316 7344 - Dotation budgétaire globale APA 7351 - Tarifs afférents aux soins 7361 - Dotation globale de financement soins 7362 - Hébergés 7363 Dispositifs médicaux 737 - Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins 7371 - Prestations exclues des tarifs journaliers afférents aux soins 7372 - Produits de la facturation des charges non incluses dans les tarifs afférents aux soins (tarif partiel) Total à reporter Production CIFO Page 9

Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 N de Intitulé Total Section d'imputation Hébergement Section d'imputation Dépendance Section d'imputation Soins Clef de répartition compte Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Hébgt Dép Soins 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION ET PARTICIPATIONS 75 Autres produits de gestion courante 755 * Quotes parts de résultat sur opérations faites en commun 7556 - Quotes parts de services gérés en commun 758 * Produits divers de gestion courante 7581 - Participations reçues 7583 - Remboursement de frais. 7588 - Autres produits de gestion courante 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISE / AMORT. & PROV. 79 TRANSFERT DE CHARGES TOTAUX RECETTES EN ATTENUATION (*) Total Classe 7 hors 73 TOTAUX DES PRODUITS Production CIFO Page 10

Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE DETERMINATION ET D'AFFECTATION DES RESULTATS DE CHAQUE SECTION D'IMPUTATION TARIFAIRE D'UN EHPAD GROUPE I : DEPENSES AFFERENTES Total Hébergement Dépendance Soins A L'EXPLOITATION COURANTE Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total ACHATS 601 Achats stockés de matières premières et de fournitures 0 0 0 0 0 0 602 Achats stockés - autres approvisionnements 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 603 Variation des stocks 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 606 Achats non stockés de matières et fournitures 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 607 Achats de marchandise 0 0 0 0 0 0 709 Rabais, remises, ristournes accordés par l'établissement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 713 Variations des stocks, en cours de production, produits (en dépenses) 0 0 0 0 0 0 SERVICES EXTERIEURS 6111 Sous-traitance: prestations à caractère médical 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6112 Sous-traitance: prestations à caractère médico-social 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6118 Sous-traitance: autres prestations de service 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 6241 Transports de biens 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6242 Transports d'usagers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6247 Transports collectifs du personnel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6248 Transports divers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 625 Déplacements, missions et réceptions 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 626 Frais postaux et frais de télécommunications 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6281 Prestations de blanchissage à l'extérieur 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6282 Prestations d'alimentation à l'extérieur 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6283 Prestations de nettoyage à l'extérieur 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6284 Prestations d'informatique à l'extérieur 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6287 Remboursement de frais 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6288 Autres prestations 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE I 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 GROUPE II : DEPENSES AFFERENTES Total Hébergement Dépendance Soins AU PERSONNEL Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total 621 Personnel extérieur à l'établissement 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 641 Rémunération du personnel non médical 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 642 Rémunération du personnel médical 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 643 Rémunération des personnels handicapés 0 0 0 0 0 0 645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 646 Personnes handicapées 0 0 0 0 647 Autres charges sociales 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 648 Autres charges de personnel 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE II 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 11

Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE DETERMINATION ET D'AFFECTATION DES RESULTATS DE CHAQUE SECTION D'IMPUTATION TARIFAIRE D'UN EHPAD GROUPE III : DEPENSES AFFERENTES Total Hébergement Dépendance Soins A LA STRUCTURE Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total 612 Redevances de crédit bail 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6132 Locations immobilières 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6135 Locations mobilières 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 614 Charges locatives et de co-propriété 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6156 Maintenance 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 616 Primes d'assurances 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 617 Etudes et recherches 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 618 Divers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 623 Information, publications, relations publiques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 627 Services bancaires et assimilés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 635 Autres impôts taxes et versements assimilés (administration des impôts) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 637 Autres impôts taxes et versements assimilés (autres organismes) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 651 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 654 Pertes sur créances irrécouvrables 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 655 Quote-parts de résultat sur opérations faites en commun 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 657 Subventions 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 658 Charges diverses de gestion courante 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 CHARGES FINANCIERES 66 Charges financières 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 CHARGES EXCEPTIONNELLES 671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 673 Charges sur exercices antérieurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 678 Autres charges exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 12

Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE DETERMINATION ET D'AFFECTATION DES RESULTATS DE CHAQUE SECTION D'IMPUTATION TARIFAIRE D'UN EHPAD GROUPE III : DEPENSES AFFERENTES Total Hébergement Dépendance Soins A LA STRUCTURE (suite) Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Dotations aux amortissements, aux dépréciations, aux provisions et engagements 6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6812 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6815 Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6816 Dotations aux provisions des immobilisations incorporelles et corporelles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 686 Dotations aux amortissements et aux provisions: charges financières 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 687 Dotations aux amortissements et aux provisions: charges exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6871 dont dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 68725 dont dotations aux amortissements dérogatoires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 68741 dont dotations aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 68742 dont dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 687461 dont dot. aux provisions réglementées: réserves des plus-values nett 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 687462 dont dot. aux provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif circulant 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 68748 dont autres 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6876 dont dotations aux dépréciations exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 689 Engagements à réaliser sur ressources affectées 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6894 dont engagements à réaliser sur subventions attribuées 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6895 dont engagements à réaliser sur dons manuels affectés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6897 dont engagements à réaliser sur legs et donations affectées 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE III 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL GENERAL (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 13

Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE DETERMINATION ET D'AFFECTATION DES RESULTATS DE CHAQUE SECTION D'IMPUTATION TARIFAIRE D'UN EHPAD GROUPE I : PRODUITS DE LA TARIFICATION ET ASSIMILES Total Hébergement Dépendance Soins Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total 731 Produits à la charge de l'assurance maladie (hors EHPAD) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 732 Produits à la charge de l'etat 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 733 Produits à la charge du département (hors EHPAD) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 734 Produits à la charge de l'usager (hors EHPAD) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 735 Produits des EHPAD - Secteur des personnes âgées 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7351 dont produits à la charge de l'assurance maladie 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7352 dont produits à la charge du département 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7353 dont produits à la charge de l'usager 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 738 Produits à la charge d'autres financeurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE I 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 GROUPE II : AUTRES PRODUITS RELATIFS Total Hébergement Dépendance Soins A L'EXPLOITATION Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total 70 Produits sauf 7082 0 0 0 0 0 0 0 7082 Participations forfaitaires des usagers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 70821 dont forfaits journaliers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 70822 dont participations des personnes handicapées prévues au 4 alinéa de l'article L.242-4 du CASF 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 70823 dont participations aux frais de repas et de transport dans les ESAT 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 70828 dont autres participations forfaitaires des usagers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 71 Production stockée 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 72 Production immobilisée 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 74 Subventions d'exploitation et participations 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 75 Autres produits de gestion courante 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 603 Variation des stocks (en recettes) 0 0 0 0 0 0 609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 0 0 0 0 0 0 619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieu 0 0 0 0 0 0 629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services 0 0 0 0 0 0 6419 Remboursements sur rémunérations du personnel non méd 0 0 0 0 0 0 6429 Remboursements sur rémunérations du personnel médica 0 0 0 0 0 0 6439 Remboursements sur rémunérations des personnes handic 0 0 0 0 0 0 6459/6 Remboursements sur charges de sécurité sociale et de 9/79 prévoyance et sur autres charges sociales 0 0 0 0 0 0 6489 Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité 0 0 0 0 0 0 6611 Intérêts des emprunts et dettes (en recettes) 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE II 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 14

Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE DETERMINATION ET D'AFFECTATION DES RESULTATS DE CHAQUE SECTION D'IMPUTATION TARIFAIRE D'UN EHPAD GROUPE III : PRODUITS FINANCIERS Total Hébergement Dépendance Soins ET PRODUITS NON ENCAISSABLES Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total 76 Produits financiers 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 PRODUITS EXCEPTIONNELS 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 773 Produits sur exercices antérieurs 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 775 Produits de cessions d'éléments d'actif 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 778 Autres produits exceptionnels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 AUTRES PRODUITS 781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 786 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 787 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 78725 dont reprises sur amortissements dérogatoires 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 78741 dont reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 78742 dont reprises sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 787461 dont reprises sur provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 787462 dont reprises sur provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif circulant 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 78748 dont autres reprises (sur provisions réglementées) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7876 Reprises sur dépréciations exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 789 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs (M22 bis) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 79 Transferts de charges 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 791 dont transfert de charges d exploitation 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 796 dont transfert de charges financières 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 797 dont transfert de charges exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE III 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL GENERAL (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 15

Ehpad les Ecureuils BP 2018 Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 INCORPORATION DES RESULTATS ANTERIEURS DANS LE BUDGET DE L'EXERCICE Budget prévisionnel 2018 Budget exécutoire 2018 Hébergement Dépendance Soins Hébergement Dépendance Soins AFFECTATION DES RESULTATS DEFICITAIRES ANTERIEURS 119 119 aux charges d'exploitation de l'exercice Report à nouveau (solde débiteur) AFFECTATION DES RESULTATS EXCEDENTAIRES ANTERIEURS Total 0 0 0 0 0 0 10682 10683 10685 10686 10687 11511 RESULTATS + Affectation au financement des mesures d'investissement Affectation à l'investissement d'un CPOM prévu à l'article R. 314-43-1 du CASF Affectation à la réserve de trésorerie (Besoin en Fonds de Roulement) Affectation à la réserve de compensation des déficits d'exploitation Affectation à la réserve de compensation des charges d'amortissement Excédent affecté au financement de mesures d exploitation non reconductibles - - - - - - RESULTAT N-2 A INCORPORER Total 0 0 0 0 0 0 110 Utilisation des excédents antérieurement affectés à des mesures d'exploitation + RESULTAT GLOBAL A INCORPORER Total 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 16

Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Intitulé Sections d'imputation TOTAL Hébergement Dépendance Soins Total des charges d'exploitation 0 0 0 0 hébergement=a1, dépendance=a2, soins=a3 Produits autres que ceux de la tarification 0 0 0 0 hébergement=b1, dépendance=b2, soins=b3 Contribution de l'assurance maladie prévue à l'art. R.314-188 du CASF=B4 0 Incorporation des résultats des exercices antérieurs 0 0 0 0 hébergement=c1, dépendance=c2, soins=c3 Base de calcul des tarifs journaliers Tarif moyen journalier hébergement=d1 soit A1-B1+C1 0 dépendance=d2 soit [A2-(B2+B4)]+C2 0 soins=d3 soit A3-B3+C3 0 Quote part charges nettes relatives aux aides-soignantes et aux AMP imputée sur la section tarifaire soins=e 0 Production totale de points GIR de l'établissement=f 1 040 Valeur nette du point GIR aides-soignantes et AMP=E/(GMPx Capacité occupée) 0.00 Valeur nette du point GIR dépendance=(a2-b2)/f 0.00 Production de points GIR dans les groupes 1 et 2=G1 1 040 Production de points GIR dans les groupes 3 et 4=G2 0 Production de points GIR dans les groupes 5 et 6=G3 0 Proportion de points GIR dans groupes 1 et 2=G1/F=H1 100.00% Proportion de points GIR dans groupes 3 et 4=G2/F=H2 0.00% Proportion de points GIR dans groupes 5 et 6=G3/F=H3 0.00% Production CIFO Page 17

Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Intitulé Sections d'imputation TOTAL Hébergement Dépendance Soins Nbre de journées prévisionnelles hébergement pour les personnes classées dans les groupes 1 à 6 =I 357 Nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 1 à 6 =J 357 357 Nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 1 et 2 =K1 357 357 Nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 3 et 4 =K2 0 0 Nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 5 et 6 =K3 0 0 Pourcentage du nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 1 et 2 =L1 100.00% 100.00% Pourcentage du nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 3 et 4 =L2 0.00% 0.00% Pourcentage du nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 5 et 6 =L3 0.00% 0.00% Calcul du tarif journalier net moyen hébergement=d1/i - Calcul du tarif journalier dépendance pour les Gir 1 et 2=D2xH1/K1 - Calcul du tarif journalier dépendance pour les Gir 3 et 4=D2xH2/K2 - Calcul du tarif journalier dépendance pour les Gir 5 et 6=D2xH3/K3 - Calcul du tarif journalier soins pour les Gir 1 et 2 =[(ExH1)+(D3-E)xL1]/K1 0.00 Calcul du tarif journalier soins pour les Gir 3 et 4 =[(ExH2)+(D3-E)xL2]/K2 0.00 Calcul du tarif journalier soins pour les Gir 5 et 6 =[(ExH3)+(D3-E)xL3]/K3 0.00 Dotation globale de financement soins=d3+b4 0 Production CIFO Page 18

Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Hébergement Dépendance Soins Total TARIF JOURNALIER "HEBERGEMENT" 0.00 TARIF JOURNALIER "DEPENDANCE" - POUR LES GIR 1 ET 2 0.00 0.00 TARIF JOURNALIER "DEPENDANCE" - POUR LES GIR 3 ET 4 0.00 0.00 TARIF JOURNALIER "DEPENDANCE" - POUR LES GIR 5 ET 6 0.00 0.00 TARIF JOURNALIER "SOINS" - POUR LES GIR 1 ET 2 0.00 TARIF JOURNALIER "SOINS" - POUR LES GIR 3 ET 4 0.00 TARIF JOURNALIER "SOINS" - POUR LES GIR 5 ET 6 0.00 TARIF JOURNALIER POUR LES MOINS DE 60 ANS 0.00 0.00 DOTATION GLOBALE DE FINANCEMENT "SOINS" 0 CALCUL DE LA DOTATION MINIMALE DE CONVERGENCE (DO-MINI-C) Gir Moyen Pondéré Soins (GMPS) = GMP + 160 1 160.00 DO-MINI-C= 10.1 x (GMPS) x NB résidents 11 716.00 ECART AVEC DOTATION GLOBALE DE FINANCEMENT -11 716.00 Ecart en % entre Dominic et Dotation -100.00% Production CIFO Page 19

Ehpad les Ecureuils BP 2018 DOTATION BUDGETAIRE GLOBALE DEPENDANCE Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Proposition de l'établissement Retenu par le président du conseil général Total des charges d'exploitation de la section tarifaire dépendance = A 0 Recettes atténuatives de la section tarifaire dépendance = B 0 Contribution de l'assurance maladie au titre de l'article R.314-188 fixée par l'autorité de tarification de l'etat = C Incorporation des résultats des exercices antérieurs de la section tarifaire dépendance = D 0 0 Total A - (B + C) + D = E 0 0 Montant de la participation prévue au I de l'article L.232-8 du code de l'action sociale = F Tarifs afférents à la dépendance ou quote-part de dotation budgétaire globale afférente à la dépendance des résidents bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie en établissements des autres départements que celui du président du conseil général tarificateur = G Dotation budgétaire globale afférente à la dépendance = E - (F + G) 0 0 Production CIFO Page 20

Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE BORD DES INDICATEURS MEDICO-SOCIO ECONOMIQUES DES EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Au 30 septembre de l'année 2017 Données moyennes comparatives ETABLISSEMENT Nombre de personnes hébergées 1 Age moyen des résidents Durée moyenne de séjour (exprimée en mois) Nombre de nouvelles admissions dans l'année DEPARTEMENT (base des étabts saisis) REGION (à saisir) FRANCE ENTIERE (à saisir) Taux annuel de nouvelles admissions 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% Production totale de points GIR 1 000 GIR moyen pondéré (GMP) 1 000.00 0.00 0.00 0.00 Valeur nette du point GIR "dépendance" 0.00 Valeur nette du point GIR "aides soignantes - AMP" 0.00 Tarif net journalier soins hors aides soignantes et AMP 0.00 Coût place "hébergement" hors dépenses de structure (1) 0.00 Nombre total de postes en équivalents temps plein (ETP) 0.00 Nombre de postes à temps partiel en équivalent temps plein 0.00 Nombre de postes à temps complet en équivalent temps plein 0.00 % de postes (équivalents temps plein), à temps partiel 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% Ancienneté moyenne des personnels salariés Nombre de postes d'as et AMP en ETP 0.00 (1) Total des dépenses - hors dotations aux amortissements, frais financiers, assurance de l'immobilier, entretien de l'immobilier, locations immobilières -, rapporté au nombre de places Production CIFO Page 21

ANNEXE 1: CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES (arrêté du 22 octobre 2003 modifié par l'arrêté du 10 avril 2006) N FINESS / Nom de l'établissement ou service Ehpad les Ecureuils ADRESSE : Date de la dernière autorisation : Département : 34 - Hérault ORGANISME GESTIONNAIRE : TELEPHONE / FAX / Email : NOM DU DIRECTEUR ou de la personne habilitée à représenter l'établissement : CATEGORIE : Autorité en charge de la tarification : 500 - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) A.R.S. + Conseil Départemental C.C.N.T. : CCNT 1951 DATE D ARRIVEE DES DOCUMENTS : CAPACITE AUTORISEE : 1 TOTAL AGREGAT APPROUVE en N - 1 Classe 6 - groupes II et III de produits : 0 Production CIFO Page 22

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Activité par dérogation Lits ou places réels n-2 Lits ou places financés Nombre de jours d'ouverture Nombre de jours de présence des travailleurs en E.S.A.T Nombre de journées théorique Nombre de personnes Nombre de journées proposées Activité théorique (1) (2) (3) (4) 5 = (2) x (3) (6) (7) (8) Nombre de journées allouées TOTAL 0 0 365 0 0 0 0 0 Externat 0 Semi-internat 0 Internat 365 0 Autre 1 0 Autre 2 0 Autre 3 0 CA 2014 CA 2015 CA 2016 Moyenne BP 2017 BP proposé 2018 Retenu par tarificateur Nombre Taux d'occupation Activité prévisionnelle (9) (10) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) Nombre Taux d'occupation TOTAL en journées 0 0 0 0 0 0 0.00% 0 0.00% Externat 0 0.00% 0.00% Semi-internat 0 0.00% 0.00% Internat 0 0.00% 0.00% Autre 1 0 0.00% 0.00% Autre 2 0 0.00% 0.00% Autre 3 0 0.00% 0.00% Production CIFO Page 23

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 SECTION D'INVESTISSEMENT - EMPLOIS Réduction des fonds propres ou reprise sur apports 10 Fonds associatifs, apports, dotations et réserves 1161 Amortissements comptables excédentaires différés 13 Subventions d'investissement affectées à des biens non renouvelables Reprises 14 Provisions réglementées (sauf compte 1412 : provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR - dotation par financement de l'autorité de tarification) 15 Provisions Remboursement des dettes financières 16 Emprunts et dettes assimilées 17 Dettes rattachées à des participations Compte de liaison investissement 18 Comptes de liaison investissements Acquisition d'éléments de l'actif immobilisé 20 Immobilisations incorporelles 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 24 Immobilisations affectées, concédées ou mises à disposition 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières Autres 28 Amortissements des immobilisations (reprises) 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations (reprises) 39 Provisions pour dépréciation de stocks et en-cours 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices (augmentation) 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers (reprises) 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers (reprises) 001 Résultat d'investissement cumulé antérieur (Déficit) 004 Amortissements comptables excédentaires différés 003 Excédent prévisionnel d'investissement Réel 2016 Budget exécutoire 2017 Budget prévisionnel 2018 TOTAL GENERAL 0 0 0 Production CIFO Page 24

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 SECTION D'INVESTISSEMENT - RESSOURCES Augmentation des fonds propres 10 Fonds associatifs, apports, dotations et réserves 1161 Amortissements comptables excédentaires différés 13 Subventions d'investissement affectées à des biens non renouvelables Dotations aux provisions 14 Provisions réglementées (sauf compte 1412 : provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR - dotation par financement de l'autorité de tarification) 15 Provisions Augmentation des dettes financières 16 Emprunts et dettes assimilées 17 Dettes rattachées à des participations Compte de liaison 18 Compte de liaison investissements Immobilisations (sorties) 20 Immobilisations incorporelles 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 24 Immobilisations affectées, concédées ou mises à disposition 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières Autres 28 Amortissements des immobilisations (dotations) 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations (dotations) 39 Provisions pour dépréciation de stocks et en-cours 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices (diminution) 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers (dotations) 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers (dotations) 001 Résultat d'investissement cumulé antérieur (excédent) 004 Amortissements comptables excédentaires différés 007 Déficit prévisionnel d'investissement Réel 2016 Budget exécutoire 2017 Budget prévisionnel 2018 TOTAL GENERAL 0 0 0 Production CIFO Page 25

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES SECTION D'EXPLOITATION : DEPENSES GROUPE I : DEPENSES AFFERENTES A L'EXPLOITATION COURANTE Réel Budget exécutoire Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 Reconductions nouvelles Mesures Total autorisées exécutoire ACHATS (1) (2) (3) (4) (5) = (3) + (4) (6) (7) 601 Achats stockés de matières premières et de fournitures 0 0 0 0 0 0 602 Achats stockés - autres approvisionnements 0 0 0 0 0 0 603 Variation des stocks 0 0 0 0 0 0 606 Achats non stockés de matières et fournitures 0 0 0 0 0 0 607 Achats de marchandise 0 0 0 0 0 0 709 Rabais, remises, ristournes accordés par l'établissement 0 0 0 0 0 0 713 Variations des stocks, en cours de production, produits (en dépenses) 0 0 0 0 0 0 SERVICES EXTERIEURS 6111 Sous-traitance: prestations à caractère médical 0 0 0 0 0 0 6112 Sous-traitance: prestations à caractère médico-social 0 0 0 0 0 0 6118 Sous-traitance: autres prestations de service 0 0 0 0 0 0 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 6241 Transports de biens 0 0 0 0 0 0 6242 Transports d'usagers 0 0 0 0 0 0 6247 Transports collectifs du personnel 0 0 0 0 0 0 6248 Transports divers 0 0 0 0 0 0 625 Déplacements, missions et réceptions 0 0 0 0 0 0 626 Frais postaux et frais de télécommunications 0 0 0 0 0 0 6281 Prestations de blanchissage à l'extérieur 0 0 0 0 0 0 6282 Prestations d'alimentation à l'extérieur 0 0 0 0 0 0 6283 Prestations de nettoyage à l'extérieur 0 0 0 0 0 0 6284 Prestations d'informatique à l'extérieur 0 0 0 0 0 0 6287 Remboursement de frais 0 0 0 0 0 0 6288 Autres prestations 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE I 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 26

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES GROUPE II : DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL SECTION D'EXPLOITATION : DEPENSES Réel Budget exécutoire 2016 2017 Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget Reconductions Mesures nouvelles Total autorisées exécutoire (1) (2) (3) (4) (5)=(3)+(4) (6) (7) 621 Personnel extérieur à l'établissement 0 0 0 0 0 0 622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 0 0 0 0 0 0 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) 0 0 0 0 0 0 633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 0 0 0 0 0 0 641 Rémunération du personnel non médical 0 0 0 0 0 0 642 Rémunération du personnel médical 0 0 0 0 0 0 643 Rémunération du personnel handicapé 645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 0 0 0 0 0 0 646 Personnes handicapées 0 0 0 0 0 0 647 Autres charges sociales 0 0 0 0 0 0 648 Autres charges de personnel 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE II 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 27

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES GROUPE III : DEPENSES AFFERENTES A LA STRUCTURE SECTION D'EXPLOITATION : DEPENSES Réel Budget exécutoire Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget Reconductions Mesures nouvelles Total autorisées exécutoire (1) (2) (3) (4) (5)=(3)+(4) (6) (7) 612 Redevances de crédit bail 0 0 0 0 0 0 6132 Locations immobilières 0 0 0 0 0 0 6135 Locations mobilières 0 0 0 0 0 0 614 Charges locatives et de co-propriété 0 0 0 0 0 0 6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers 0 0 0 0 0 0 6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers 0 0 0 0 0 0 6156 Maintenance 0 0 0 0 0 0 616 Primes d'assurances 0 0 0 0 0 0 617 Etudes et recherches 0 0 0 0 0 0 618 Divers 0 0 0 0 0 0 623 Information, publications, relations publiques 0 0 0 0 0 0 627 Services bancaires et assimilés 0 0 0 0 0 0 635 Autres impôts taxes et versements assimilés (administration des impôts) 0 0 0 0 0 0 637 Autres impôts taxes et versements assimilés (autres organismes) 0 0 0 0 0 0 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 651 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires 0 0 0 0 0 0 654 Pertes sur créances irrécouvrables 0 0 0 0 0 0 655 Quote-parts de résultat sur opérations faites en commun 0 0 0 0 0 0 657 Subventions 0 0 0 0 0 0 658 Charges diverses de gestion courante 0 0 0 0 0 0 CHARGES FINANCIERES 66 Charges financières 0 0 0 0 0 0 CHARGES EXCEPTIONNELLES 671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 0 0 0 0 0 0 673 Charges sur exercices antérieurs 0 0 0 0 0 0 675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 0 0 0 0 0 0 678 Autres charges exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 28

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES GROUPE III : DEPENSES AFFERENTES A LA STRUCTURE (suite) SECTION D'EXPLOITATION : DEPENSES Réel Budget exécutoire 2016 2017 Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget Reconductions Mesures nouvelles Total autorisées exécutoire Dotations aux amortissements, aux dépréciations, aux provisions et engagements (1) (2) (3) (4) (5)=(3)+(4) (6) (7) 6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 0 0 0 0 0 0 6812 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 0 0 0 0 0 0 6815 Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation 0 0 0 0 0 0 6816 Dotations aux provisions des immobilisations incorporelles et corporelles 0 0 0 0 0 0 6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 0 0 0 0 0 0 686 Dotations aux amortissements et aux provisions: charges financières 0 0 0 0 0 0 687 Dotations aux amortissements et aux provisions: charges exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 6871 dont dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 0 0 0 0 0 0 68725 dont dotations aux amortissements dérogatoires 0 0 0 0 0 0 68741 dont dotations aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR 0 0 0 0 0 0 68742 dont dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0 0 0 0 0 0 687461 dont dot. aux provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé 0 0 0 0 0 0 687462 dont dot. aux provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif circulant 0 0 0 0 0 0 68748 dont autres 0 0 0 0 0 0 6876 dont dotations aux dépréciations exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 689 Engagements à réaliser sur ressources affectées 0 0 0 0 0 0 6894 dont engagements à réaliser sur subventions attribuées 0 0 0 0 0 0 6895 dont engagements à réaliser sur dons manuels affectés 0 0 0 0 0 0 6897 dont engagements à réaliser sur legs et donations affectées 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE III 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL GENERAL (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) 0 0 0 0 0 0 0 RAN 2016 RAN 2017 Report à nouveau 2018 002 Déficit de la section d'exploitation reporté 0 005 Amortissements comptables excédentaires différés TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 29

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES GROUPE I : PRODUITS DE LA TARIFICATION SECTION D'EXPLOITATION : RECETTES Réel Budget exécutoire Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget Mesures nouvelles Total autorisées exécutoire (1) (2) (3) (4) (5) = (3) + (4) (6) (7) 731 Produits à la charge de l'assurance maladie (hors EHPAD) 0 0 0 0 0 0 732 Produits à la charge de l'etat 0 0 0 0 0 0 733 Produits à la charge du département (hors EHPAD) 0 0 0 0 0 0 734 Produits à la charge de l'usager (hors EHPAD) 0 0 0 0 0 0 735 Produits des EHPAD - Secteur des personnes âgées 0 0 0 0 0 0 7351 dont produits à la charge de l'assurance maladie 0 0 0 0 0 0 7352 dont produits à la charge du département 0 0 0 0 0 0 7353 dont produits à la charge de l'usager 0 0 0 0 0 0 738 Produits à la charge d'autres financeurs 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE I 0 0 0 0 0 0 0 Reconductions GROUPE II : AUTRES PRODUITS RELATIFS A L'EXPLOITATION Réel Budget exécutoire Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget 2016 2017 Reconductions nouvelles Mesures Total autorisées exécutoire (1) (2) (3) (4) (5) = (3) + (4) (6) (7) 70 Produits sauf 7082 0 0 0 0 0 0 7082 Participations forfaitaires des usagers 0 0 0 0 0 0 70821 dont forfaits journaliers 0 0 0 0 0 0 70822 dont participations des personnes handicapées prévues au 4 alinéa de l'article L.242-4 du CASF 0 0 0 0 0 0 70823 dont participations aux frais de repas et de transport dans les ESAT 0 0 0 0 0 0 70828 dont autres participations forfaitaires des usagers 0 0 0 0 0 0 71 Production stockée 0 0 0 0 0 0 72 Production immobilisée 0 0 0 0 0 0 74 Subventions d'exploitation et participations 0 0 0 0 0 0 75 Autres produits de gestion courante 0 0 0 0 0 0 603 Variation des stocks (en recettes) 0 0 0 0 0 0 609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 0 0 0 0 0 0 619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs 0 0 0 0 0 0 629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs 0 0 0 0 0 0 6419 Remboursements sur rémunérations du personnel non médical 0 0 0 0 0 0 6429 Remboursements sur rémunérations du personnel médical 0 0 0 0 0 0 6439 Remboursements sur rémunérations des personnes handicapées 0 6459/69/ Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance et sur autres charges 79 sociales 0 6489 Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité 0 0 0 0 0 0 6611 Intérêts des emprunts et dettes (en recettes) 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE II 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 30

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES GROUPE III : PRODUITS FINANCIERS SECTION D'EXPLOITATION : RECETTES Réel Budget exécutoire ET PRODUITS NON ENCAISSABLES 2016 2017 Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget Reconductions Mesures nouvelles Total autorisées exécutoire (1) (2) (3) (4) (5) = (3) + (4) (6) (7) 76 Produits financiers 0 0 0 0 0 0 PRODUITS EXCEPTIONNELS 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 0 0 0 0 0 0 773 Produits sur exercices antérieurs 0 0 0 0 0 0 775 Produits de cessions d'éléments d'actif 0 0 0 0 0 0 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 0 0 0 0 0 0 778 Autres produits exceptionnels 0 0 0 0 0 0 AUTRES PRODUITS 781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation) 0 0 0 0 0 0 786 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers) 0 0 0 0 0 0 787 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) 0 0 0 0 0 0 78725 dont reprises sur amortissements dérogatoires 0 0 0 0 0 0 78741 dont reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR 0 0 0 0 0 0 78742 dont reprises sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0 0 0 0 0 0 787461 dont reprises sur provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé 0 0 0 0 0 0 787462 dont reprises sur provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif circulant 0 0 0 0 0 0 78748 dont autres reprises (sur provisions réglementées) 0 0 0 0 0 0 7876 Reprises sur dépréciations exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 789 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs (M22 bis) 0 0 0 0 0 0 79 Transferts de charges 0 0 0 0 0 0 791 dont transfert de charges d exploitation 0 0 0 0 0 0 796 dont transfert de charges financières 0 0 0 0 0 0 797 dont transfert de charges exceptionnelles 0 0 0 0 0 0 TOTAL GROUPE III 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL GENERAL (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) 0 0 0 0 0 0 0 Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 RAN 2016 RAN 2017 Report à nouveau 2018 002 Excédent de la section d'exploitation reporté 0 005 Amortissements comptables excédentaires différés TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 31

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS Retenu par Proposition de Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 l'autorité de l'établissement tarification A TOTAL CHARGES GROUPES I + II + III 0 B PRODUITS EN ATTENUATION - TOTAL GROUPES II + III 0 C D E F Reprises sur le compte 111 (M22) / 11511 (M22 bis, excédent affecté au financement des mesures d'exploitation non reconductibles) et le compte 10687 (excédent affecté en réserve de compensation des charges d'amortissement) Dotation (débits) de l'exercice aux amortissements comptables excédentaires différés (compte 116-1) Solde débiteur du compte 116-2: Dépenses pour congés payés ou solde créditeur du compte 4282: Dettes provisionnées pour congés à payer Provisionnements (débits) de l'exercice au compte 116-3: Autres droits acquis par les salariés non provisionnés en application du 3 de l'article R.314-45 du C.A.S.F. et au compte 116-8 G A - ( B + C + D + E + F ) = Dépenses nettes autorisées 0 0 H (+/-) Reprises de résultat (comptes 11510 ou 11519 en M22 bis ; comptes 111 ou 119 en M22) Total à prendre en compte pour le calcul des tarifs = G - H 0 0 Dotation globale de financement 0 0 Nombre de journées 0 - Externat 0 - Semi-internat 0 - Internat 0 - Autres 1 0 0 - Autres 2 0 0 - Autres 3 0 0 Prix de journée moyen de l'année 0.00 - Externat 0 - Semi-internat 0 - Internat 0 - Autres 1 0 0 - Autres 2 0 0 - Autres 3 0 0 Nombre de forfaits ou de séances Prix moyen sur l'année du forfait ou de la séance 0 Production CIFO Page 32

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE REPARTITION DES CHARGES COMMUNES A PLUSIEURS ETABLISSEMENTS OU SERVICES (Annexe 3) Numéro Libellé Montant total Clef de répartition Unité de répartition 1 Unité de répartition 2 Unité de répartition 3 du compte du compte (nature) Pourcentage Montant Pourcentage Montant Pourcentage Montant Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 TOTAL 0 0.0% 0 0.0% 0 0.0% 0 Production CIFO Page 33

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 BILAN PROPRE D'UN ETABLISSEMENT OU SERVICE SOCIAL OU MEDICO-SOCIAL GERE PAR UN ORGANISME DE DROIT PRIVE Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 A C T I F 31/12/2016 31/12/2015 ACTIF IMMOBILISE Montant brut Amort. et dépréciation Montant net Immobilisations incorporelles Frais d'établissement 0.00 Autres immobilisations incorporelles 0.00 Immobilisations incorporelles en cours 0.00 Immobilisations corporelles Terrains 0.00 Constructions 0.00 Installations techniques, matériel et outillage 0.00 Autres immobilisations corporelles 0.00 Immobilisations corporelles en cours 0.00 Immobilisations financières Participations et créances rattachées à des participations 0.00 Autres titres immobilisés 0.00 Prêts 0.00 Autres immobilisations financières 0.00 Montant net TOTAL I 0.00 0.00 0.00 0.00 Comptes de liaison (1) 0.00 TOTAL II 0.00 0.00 0.00 0.00 ACTIF CIRCULANT Ce tableau est indentique à celui du compte administratif 2016 Stocks et en-cours. Matières premières et fournitures 0.00 Vous pouvez faire un copier coller de la Autres approvisionnements 0.00 zone de cellule de B6 à E43, puis de H7 à En-cours de production (biens et services) 0.00 I48. Produits intermédiaires et finis 0.00 Marchandises 0.00 Sélectionnez cette zone de texte sur la bordure pour Avances et acomptes versés sur commandes 0.00 Créances (2) Créances redevables et comptes rattachés (3) 0.00 Autres créances 0.00 Valeurs mobilières de placement 0.00 Disponibilités 0.00 Charges constatées d'avance 0.00 TOTAL III 0.00 0.00 0.00 0.00 Charges à répartir sur plusieurs exercices IV 0.00 Primes de remboursement des obligations V 0.00 Ecart de conversion (actif) VI 0.00 TOTAL GENERAL (I + II + III + IV + V) 0.00 0.00 0.00 0.00 (1) Un tableau annexé à ce bilan doit détailler les différents comptes de liaison relatifs à l investissement, à l exploitation et à la trésorerie pour cet établissement entre cet établissement et les autres établissements et services concernés. (2) Dont à moins d'un an : Dont à plus d'un an : la supprimer. (3) Dont créances mentionnées à l article R.314-96 du code de l action sociale et des familles Production CIFO Page 34

Ehpad les Ecureuils BILAN PROPRE D'UN ETABLISSEMENT OU SERVICE SOCIAL OU MEDICO-SOCIAL GERE PAR UN ORGANISME DE DROIT PRIVE P A S S I F 31/12/2016 31/12/2015 Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 FOND PROPRES Fonds associatifs sans droit de reprise Fonds associatifs avec droit de reprise Dons et legs Subventions d investissement sur biens renouvelables Réserves Excédents affectés à l'investissement Réserves de compensation Excédents affectés à la coouverture du besoin en fonds de roulement Autres réserves Report à nouveau Report à nouveau (gestion non contrôlée) Dépenses refusées par l'autorité de tarification ou inopposables aux financeurs Résultat sous contrôle de tiers financeurs Dépenses non opposables aux tiers financeurs Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) (1) Subventions d'investissement sur biens non renouvelables Provisions réglementées Couverture du besoin en fonds de roulement Amortissements dérogatoires et provisions pour renouvellement des immobilisations Réserves des plus-values nettes d'actif Immobilisations grevées de droits Comptes de liaison Provisions pour risques Provisions pour charges Fonds dédiés DETTES (3) Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2) Emprunts et dettes financières divers (3) Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Redevables créditeurs Dettes fournisseurs et comptes rattachés (4) Dettes sociales et fiscales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés TOTAL I 0.00 0.00 TOTAL II 0.00 0.00 TOTAL III 0.00 0.00 Autres dettes (5) Produits constatés d'avance Ecart de conversion (passif) (1) Dont compte 1201 et compte 1291 résultats sous contrôle de tiers financeurs. (2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques. (3) En particulier: cautions versées par les résidents à leur entrée dans l'établissement. (4) Dont à plus d'un an : TOTAL IV 0.00 0.00 TOTAL V 0.00 0.00 TOTAL GENERAL (I + II + III + IV + V) 0.00 0.00 Production CIFO Page 35

Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Budget prévisionnel 2018 Biens stables BILAN FINANCIER D'UN ETABLISSEMENT OU SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL BIENS 2014 2015 2016 FINANCEMENTS 2014 2015 2016 Financements stables Immobilisations incorporelles nettes 0.00 0.00 Apports ou fonds associatifs 0.00 0.00 Immobilisations corporelles brutes Réserves des plus values nettes (1) - Terrains 0.00 Excédents affectés à l'investissement 0.00 0.00 - Constructions 0.00 Subventions d'investissements 0.00 0.00 Réserve de compensation des charges d'amortissement Provisions pour renouvellement des immobilisations - Installations techniques, matériels et outillages 0.00 Provisions réglementées sur plus-values nettes d'actif 0.00 0.00 - Autres immobilisations corporelles 0.00 Emprunts et dettes financières 0.00 0.00 Immobilisations en cours 0.00 0.00 Dépôts et cautionnements reçus Immobilisations financières 0.00 0.00 Amortissements des immobilisations Amortissements comptables excédentaires différés (2) - Constructions 0.00 Charges à répartir 0.00 0.00 - Installations, matériels et outillages techniques 0.00 Autres 0.00 0.00 - Autres immobilisations corporelles 0.00 Autres (3) 0.00 0.00 Comptes de liaison investissement Comptes de liaison investissement TOTAL II 0.00 0.00 0.00 TOTAL I 0.00 0.00 0.00 FONDS DE ROULEMENT FONDS DE ROULEMENT 0.00 0.00 0.00 D'INVESTISSEMENT NEGATIF (I-II) D'INVESTISSEMENT POSITIF (I-II) 0.00 0.00 0.00 Actifs stables d'exploitation Financements stables d'exploitation Excédent et provisions affectés à la couverture du BFR 0.00 0.00 Report à nouveau déficitaire (4) 0.00 0.00 Réserves de compensation des déficits 0.00 0.00 Résultat déficitaire (4) 0.00 0.00 Résultat excédentaire (4) 0.00 0.00 Droits acquis par les salariés non provisionnés (5) - financement de mesures d'exploitation Report à nouveau excédentaire affecté à : (4) 0.00 0.00 - réduction des charges d'exploitation Provisions pour risques et charges 0.00 0.00 Fonds dédiés 0.00 0.00 Autres Autres 0.00 0.00 Comptes de liaison trésorerie (stable) Comptes de liaison trésorerie (stable) TOTAL IV 0.00 0.00 0.00 TOTAL III 0.00 0.00 0.00 FONDS DE ROULEMENT D'EXPLOITATION FONDS DE ROULEMENT D'EXPLOITATION 0.00 0.00 0.00 NEGATIF (III-IV) POSITIF (III-IV) 0.00 0.00 0.00 FONDS DE ROULEMENT NET GLOBAL NEGATIF Valeurs d'exploitation 0.00 0.00 0.00 FONDS DE ROULEMENT NET GLOBAL POSITIF Dettes d'exploitation 0.00 0.00 0.00 Stocks 0.00 0.00 Avances reçues 0.00 0.00 Avances et acomptes versés 0.00 0.00 Fournisseurs d'exploitation 0.00 0.00 Organismes payeurs, usagers 0.00 0.00 Dettes sociales 0.00 0.00 Dettes fiscales Créances diverses d'exploitation 0.00 0.00 Dettes diverses d'exploitation Créances irrécouvrables en non-valeur (6) Dépréciation des stocks et créances Charges constatées d'avance 0.00 0.00 Produits constatés d'avance 0.00 0.00 Dépenses pour congés payés (7) Ressources à reverser à l'aide sociale Fonds déposés par les résidents Autres Autres 0.00 0.00 Comptes de liaison exploitation 0.00 0.00 Comptes de liaison exploitation 0.00 0.00 TOTAL VI 0.00 0.00 0.00 TOTAL V 0.00 0.00 0.00 BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT EXCEDENT DE FINANCEMENT 0.00 0.00 0.00 (VI-V) D'EXPLOITATION (VI-V) 0.00 0.00 0.00 Liquidités Financements à court terme Valeurs mobilières de placement 0.00 0.00 Fournisseurs d'immobilisations 0.00 0.00 Disponibilités 0.00 0.00 Fonds des majeurs protégés Autres Concours bancaires courants 0.00 0.00 Ligne de trésorerie Intérêts courus non échus Autres Comptes de liaison trésorerie Comptes de liaison trésorerie TOTAL VIII 0.00 0.00 0.00 TOTAL VII 0.00 0.00 0.00 TRESORERIE POSITIVE (VIII-VII) 0.00 0.00 0.00 TRESORERIE NEGATIVE (VIII-VII) 0.00 0.00 0.00 TOTAL DES BIENS (II+IV+VI+VIII) 0.00 0.00 0.00 TOTAL DES FINANCEMENTS (I+III+V+VII) 0.00 0.00 0.00 (1) Concerne les établissements publics: compte 1064. (2) Compte 1161 (3) Exemple: résultats non contrôlés ou non affectés par des tiers financeurs. (4) Sous contrôle de tiers financeurs. (5) Compte 1163: compte épargne-temps (CET), provisions pour départ à la retraite non provisionnés en apllication du 3 de l'article R.314-45 du CASF (6) Concerne les établissements publics. (7) Compte 1162, concerne les établissements privés Production CIFO Page 36

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 MOUVEMENTS DES COMPTES LIAISON ENTRE UN ETABLISSEMENT ET LES AUTRES ENTITES BUDGETAIRES ET COMPTABLES DE L'ORGANISME GESTIONNAIRE DE DROIT PRIVE Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 établissements / services concernés ACTIF DU BILAN DE L'ETABLISSEMENT (détails du compte 18) PASSIF DU BILAN DE L'ETABLISSEMENT (détails du compte 18) TOTAL à l'actif de TOTAL au passif de INVESTISSEMENTS EXPLOITATION TRESORERIE INVESTISSEMENTS EXPLOITATION TRESORERIE l'établissement l'établissement 2015 2016 2015 2016 2015 2016 2015 2016 2015 2016 2015 2016 2015 2016 2015 2016 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 37

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DES EMPRUNTS AUTORISES ET CONTRACTES Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Organisme prêteur Date de souscription Durée (années) Taux % Capital emprunté Dette en fin 2017 Remboursement du capital Montant des intérêts de Capital Intérêt de l'année 2018 l'année 2018 TOTAL 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 38

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DES EMPRUNTS NOUVEAUX SOUMIS A AUTORISATION Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Organisme prêteur Date de souscription Durée Dette en fin d'exercice précédent (années) Taux % Capital emprunté Remboursement du capital Montant des intérêts de Capital Intérêt de l'année 2018 l'année 2018 TOTAL 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 39

Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule Budget H5 prévisionnel 2018 Annexe 11 - TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL BUDGETES EN N-1 ET VARIATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS EN N Catégorie A Temps plein 2017 Nombre d'agents B Temps partiel 2017 Nombre d'agents (1) (2) Nombre d'équivalent temps plein (3) Nombre d'agents (4) = (1) + (2) C Total 2017 Nombre d'équivalent temps plein (5) = (1) + (3) Variation en équivalent temps plein 2018 En plus (6) Proposée En moins (7) > 0 Nombre d'équiva-lents temps plein résultant du budget exécutoire (8) = (5) + (6) - 1) Direction/Encadrement - Direction 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00-0 0.00 0.00 TOTAL 1 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00 2) Administration/Gestion - Administration 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00-0 0.00 0.00-0 0.00 0.00 TOTAL 2 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00 3) Services Généraux et restauration - Services généraux 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00 - Ash 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00-0 0.00 0.00-0 0.00 0.00 TOTAL 3 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00 4) Socio-éducatif - Animation 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00-0 0.00 0.00 TOTAL 4 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00 5) Paramédical - Aides Soignantes AMP AES 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00 - Infirmière 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00 - Psychologue 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00 - Autres Auxiliaires médicaux 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00 - Assistant Soins Gérontologie 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00 - Accueil Jour 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00 - Accueil Temporaire 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00 TOTAL 5 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00 6) Médical - Médecin 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00 - Pharmacien 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00-0 0.00 0.00 TOTAL 6 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00 TOTAL GENERAL 0 0 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00 Production CIFO Page 40

BP 2018 Ehpad les Ecureuils BCP1 - TABLEAU DE CALCUL DES APPOINTEMENTS - EVALUATION EN NOMBRE DE POINTS Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 ETP Tot Pts N-1 Postes Ancienneté Coeff. Nature du poste (1) Date Pourcent. Compl. rémunér. Encadremt, Diplômes, Métier Points supplé Dir Gén, Dir, Dir Adj, Gest Autres Points Technicité Cadre + rattrapge Smic Total du mois en points Nombre de mois ETP Prorata Temporis Total annuel en points Création de poste Mesures nouvelles Statut Contrat Permant Remplaçt Catégorie Cadre Non cadre Production CIFO Page 41

BP 2018 BCP2 - TABLEAU DE CALCUL DES APPOINTEMENTS - EVALUATION EN EUROS Valeur moyenne du point 4.436 Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Postes cf page précédente Total annuel Ancienneté Primes Fonctionn elles Indem Promotion Indem. Carrière Année 2018 Indem. Différent. Sujétions spécif. Autres Primes Avtg Nat Préc+CP Prime décentral. Rémunér. annuelle totale Charges Patronales en points report en euros % Lié au reclasst Lié au reclasst Hres Compl Hres Suppl Astreintes 5.00% Production CIFO Page 42

BP 2018 Ehpad les Ecureuils BCP1 - TABLEAU DE CALCUL DES APPOINTEMENTS - EVALUATION EN NOMBRE DE POINTS Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 ETP Tot Pts N-1 Postes Ancienneté Coeff. Nature du poste (1) Date Pourcent. Compl. rémunér. Encadremt, Diplômes, Métier Points supplé Dir Gén, Dir, Dir Adj, Gest Autres Points Technicité Cadre + rattrapge Smic Total du mois en points Nombre de mois ETP Prorata Temporis Total annuel en points Création de poste Mesures nouvelles Statut Contrat Permant Remplaçt Catégorie Cadre Non cadre Total Permanent Total Remplaçant TOTAL GENERAL Production CIFO Page 43

BP 2018 BCP2 - TABLEAU DE CALCUL DES APPOINTEMENTS - EVALUATION EN EUROS Valeur moyenne du point 4.436 Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Postes cf page précédente Total annuel Ancienneté Primes Fonctionn elles Indem Promotion Indem. Carrière Année 2018 Indem. Différent. Sujétions spécif. Autres Primes Avtg Nat Préc+CP Prime décentral. Rémunér. annuelle totale Charges Patronales en points report en euros % Lié au reclasst Lié au reclasst Hres Compl Hres Suppl Astreintes 5.00% Total Permanent Total Remplaçant TOTAL GENERAL Production CIFO Page 44

Ehpad les Ecureuils BP 2018 Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 CHARGES SOCIALES (Imputation comptable) Total Recond. Mes. Nouv. 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts 0 0 0 0 6311 Taxe sur les salaires 0 0 0 0 6311 Abattement taxe / salaires + CITS 0 0 0 6312 Taxe d'apprentissage 0 0 0 0 6318 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 0 0 0 0 633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organism 0 0 0 0 6331 Versement de transport 0 0 0 0 6332 Allocation logement (FNAL) 0 0 0 0 6333 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue 0 0 0 0 6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 0 0 0 0 645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 0 0 0 0 6451 Personnel non médical 0 64511 Cotisations à l'urssaf 0 0 0 0 64512 Cotisations aux mutuelles 0 0 0 0 64513 Cotisations aux caisses de retraite 0 0 0 0 64514 Cotisations à l'assedic 0 0 0 0 64518 Cotisations aux autres organismes sociaux 0 0 0 0 Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 6452 Personnel médical 0 0 64521 Cotisations à l'urssaf 0 0 0 0 64522 Cotisations aux mutuelles 0 0 0 0 64523 Cotisations aux caisses de retraite 0 0 0 0 64524 Cotisations à l'assedic 0 0 0 0 64528 Cotisations aux autres organismes sociaux 0 0 0 0 6459 Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance 0 0 0 0 647 Autres charges sociales 0 0 0 0 6471 Prestations versées pour le compte du FNAL 0 0 6472 Fonds de solidarité 0 0 6473 Allocations de chômage 0 0 6475 Médecine du travail 0 0 0 0 6478 Divers 0 0 64781 Cartes de transport 0 0 0 0 64783 Comités d'hygiène et de sécurité 0 0 64784 OEuvres sociales 0 0 0 0 64788 Autres 0 0 TOTAL CHARGES PATRONALES NETTES SUR APPOINTEMENTS et TAUX 0 0 0 0 TOTAL CHARGES PATRONALES BRUTES SUR APPOINTEMENTS et TAUX 0 0 0 0 Production CIFO Page 45

Ehpad les Ecureuils BP 2018 I) Salaires bruts 2018 REMUNERATIONS BRUTES ET CHARGES SOCIALES PAR CATEGORIE Accompagnan ts Educatifs et Sociaux Accueil Jour Accueil Temporaire Administration Aides Medico- Pédagogiqu Aides Soignante s Animation Social Ash Assistants Soins Gérontologi Autres Auxiliaires médicaux Reconduction 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Mesures nouvelles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL I 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Direction Infirmières Psychologu es Services généraux Total Non Médical Médecins Pharmacie ns Total Médical Apprentis Contrat Aidé Total Cont. aidés TOTAL II) Charges sociales Reconduction 631 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Reconduction 633 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Reconduction 645 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Reconduction 6459 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Reconduction 646 0 0 0 0 Reconduction 647 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Recond. TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Mes.nouvelles 631 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Mes.nouvelles 633 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Mes.nouvelles 645 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Mes.nouvelles 6459 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Mes.nouvelles 646 0 0 0 0 Mes.nouvelles 647 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Mes.nouv. TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL II 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 COUT DU SALAIRE 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Production CIFO Page 46

Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 BP 2018 AVANTAGES EN NATURE PAR SECTION TERNAIRE Imputation à la section Hébergement Imputation à la section Dépendance Imputation à la section Soins Catégorie de Personnel Accompagnants Educatifs et Sociaux Recond. Mes. nouvel. Total Recond. Mes. nouvel. Total Recond. Mes. nouvel. Total Accueil Jour Accueil Temporaire Administration Aides Medico-Pédagogiques Aides Soignantes Assistant Soins Gérontologie Apprentis Ash Assistants Soins Gérontologie Autres Auxiliaires médicaux Médecins Pharmaciens Psychologues Services généraux TOTAL ETABLISSEMT Production CIFO Page 47

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARGES - Balance Comptable et Budgétaire Le taux d'inflation prévisionnel se trouve dans la feuille Constantes!D14 Comptes Mis à jour par l'arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget et Anticipé ou Mesures accepté Exécutoire (a) Reconduction Total (b) Montant % Exécutoire sous- INTITULE Réel N-1 nouvelles comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018 60 Achats et variation des stocks 601 * 1a Achats stockés de matières premières et fournitures 602 1b Achats stockés ; autres approvisionnements 6021 1b Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 6022 1b Fournitures consommables 60221 1b Combustibles et carburants 60222 1b Produits d'entretien 60223 1b Fournitures d'atelier 60224 1b Fournitures administratives 60225 1b Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs 60226 1b Fournitures hôtelières 602261 1b Couches, alèses, produits absorbants 602268 1b Autres fournitures hôtelières 60227 1b Emballages 60228 1b Autres fournitures consommables 6023 1b Alimentation 6028 1b Autres fournitures suivies en stocks 603 1c Variation des stocks 6031 1c Variation des stocks de matières premières et fournitures 6032 1c Variation des stocks des autres approvisionnements 60321 1c Produits pharmaceutiques et à usage médical 60322 1c Fournitures consommables 603221 1c Combustibles et carburants 603222 1c Produits d'entretien 603223 1c Fournitures d'atelier 603224 1c Fournitures administratives 603225 1c Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs 603226 1c Fournitures hôtelières 6032261 1c Couches, alèses, produits absorbants 6032268 1c Autres fournitures hôtelières 603228 1c Autres fournitures consommables 60323 1c Alimentation 60326 1c Emballages 60328 1c Autres fournitures suivies en stocks 6037 1c Variation des stocks de marchandises 606 1d Achats non stockés de matières et fournitures 6061 1d Fournitures non stockables 60611 1d Eau et assainissement 60612 1d Energie ; électricité Production CIFO Page 48

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARGES - Balance Comptable et Budgétaire Le taux d'inflation prévisionnel se trouve dans la feuille Constantes!D14 Comptes Mis à jour par l'arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget et Anticipé ou Mesures accepté Exécutoire (a) Reconduction Total (b) Montant % Exécutoire sous- INTITULE Réel N-1 nouvelles comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018 60613 1d Chauffage 60618 1d Autres fournitures non stockables 6062 1d Fournitures non stockées 60621 1d Combustibles et carburants 60622 1d Produits d'entretien 60623 1d Fournitures d'atelier 60624 1d Fournitures administratives 60625 1d Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs 60626 1d Fournitures hôtelières 606261 1d Couches, alèses, produits absorbants 606268 1d Autres fournitures hôtelières 60627 1d Emballages 60628 1d Autres fournitures non stockées 6063 1d Alimentation 6066 1d Fournitures médicales 6068 1d Autres achats non stockés de matières et fournitures 607 * 1e Achats de marchandises 609 * 2fg Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 6091 * 2fg RRR obtenus sur achats stockés de matières premières 6092 * 2fg RRR obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés 6096 * 2fgRRR obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures 6097 * 2fg RRR obtenus sur achats de marchandises TOTAUX DU CHAPITRE 60 Production CIFO Page 49

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARGES - Balance Comptable et Budgétaire Le taux d'inflation prévisionnel se trouve dans la feuille Constantes!D14 Comptes Mis à jour par l'arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget et Anticipé ou Mesures accepté Exécutoire (a) Reconduction Total (b) Montant % Exécutoire sous- INTITULE Réel N-1 nouvelles comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018 61 Services extérieurs 611 1h Prestations de services avec des entreprises 6111 1h Prestations à caractère médical 61111 1h Examens de biologie 61112 1h Examens de radiologie 61118 1h Autres 6112 1i Prestations à caractère médico-social 61121 1i Ergothérapie 61128 1i Autres prestations à caractère médico-social 6118 1i Autres prestations de services 612 3a Redevances de crédit-bail 6122 3a Crédit-bail mobilier 6125 3a Crédit-bail immobilier 613 3b Locations 6132 3b Locations immobilières 6135 3c Locations mobilières 61351 3c Informatique 61352 3c Equipements 61353 3c Matériel de transport 61357 3c Matériel médical 61358 3c Autres locations mobilières 614 3d Charges locatives et de copropriété 615 3e Entretien et réparations 6152 3e Entretien et réparations sur biens immobiliers 6155 3f Entretien et réparations sur biens mobiliers 61551 3f Entretien et réparation du matériel médical 61552 3f Entretien et réparation du matériel dépendance 61558 3f Entretien et réparations des autres matériels et outillages 6156 3g Maintenance. 61561 3g Informatique. 61562 3g Matériel médical 61563 3g Matériel dépendance 61568 3g Autres 616 3h Primes d'assurance 6161 3h Multirisques 6162 3h Assurance obligatoire dommage-construction 6163 3h Assurance de transport 6165 3h Responsabilité civile 6166 3h Matériels Production CIFO Page 50

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARGES - Balance Comptable et Budgétaire Le taux d'inflation prévisionnel se trouve dans la feuille Constantes!D14 Comptes Mis à jour par l'arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget et Anticipé ou Mesures accepté Exécutoire (a) Reconduction Total (b) Montant % Exécutoire sous- INTITULE Réel N-1 nouvelles comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018 6167 3h Assurances capital-décès "titulaires" 6168 3h Primes d assurance, autres risques. 61681 3h Assurance maladie, maternité et accident du travail 61688 3h Autres risques 617 3i Etudes et recherches 618 3j Divers 6182 3j Documentation générale et technique 6184 3j Concours divers (cotisations) 6185 3j Frais de colloques, séminaires, conférences 6188 3j Autres frais divers 619 2fh Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs TOTAUX DU CHAPITRE 61 62 Autres services extérieurs 621 2a Personnel extérieur à l'établissement 6211 2a Personnel intérimaire 62111 2a Personnel administratif et hôtelier 62113 2a Personnel médical et paramédical 62118 2a Autres personnels 6215 2a Personnel affecté à l'établissement 6218 2a Autres personnels extérieurs 622 2b Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 6221 2b Frais de recrutement du personnel 6223 2b Intervenants médicaux 62231 2b Médecins 622311 2b Médecins coordonnateurs 622312 2b Autres médecins 62232 2b Auxiliaires médicaux 622321 2b Infirmiers 622322 2b Autres auxiliaires médicaux 62238 2b Autres 6226 2b Honoraires 6227 2b Frais d'actes et de contentieux 6228 2b Divers 623 3k Publicité, publications, relations publiques. 624 1j Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel 6241 1j Transports de biens 6242 1k Transports d'usagers 62421 1k Accueil de jour en EHPAD 62422 1k Accueil de jour en MAS Production CIFO Page 51

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARGES - Balance Comptable et Budgétaire Le taux d'inflation prévisionnel se trouve dans la feuille Constantes!D14 Comptes Mis à jour par l'arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget et Anticipé ou Mesures accepté Exécutoire (a) Reconduction Total (b) Montant % Exécutoire sous- INTITULE Réel N-1 nouvelles comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018 62423 1k Accueil de jour en FAM 62438 1k Autres transports d'usagers 6247 1l Transports collectifs du personnel 6248 1m Transports divers 625 1n Déplacements, missions et réceptions 6251 1n Voyages et déplacements 6255 1n Frais de déménagement 6256 1n Missions 6257 1n Réceptions 626 1o Frais postaux et frais de télécommunications 6261 1o Frais d'affranchissements 6262 1o Frais de télécommunications 627 3l Services bancaires et assimilés 628 1p Divers 6281 1p Prestations de blanchissage à l'extérieur 6282 1q Prestations d'alimentation à l'extérieur 6283 1r Prestations de nettoyage à l'extérieur 62831 1r Prestations enlèvement des déchets bactériologiques 6284 1s Prestations d'informatique à l'extérieur 6287 1t Remboursement de frais. 6288 1u Autres. 629 2fi Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs TOTAUX DU CHAPITRE 62 63 Impôts, taxes et versements assimilés 631 2c Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) 6311 2c Taxe sur les salaires 6312 2c Taxe d'apprentissage 6318 2c Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 633 2d Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 6331 2d Versement de transport 6332 2d Allocation logement 6333 2d Participation des employeurs à la formation professionnelle continue 6338 2d Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 635 3m Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts) 6351 3m Impôts directs 63511 3m Contribution économique territoriale 63512 3m Taxes foncières 63513 3m Autres impôts locaux 6353 3m Impôts indirects Production CIFO Page 52

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARGES - Balance Comptable et Budgétaire Le taux d'inflation prévisionnel se trouve dans la feuille Constantes!D14 Comptes Mis à jour par l'arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget et Anticipé ou Mesures accepté Exécutoire (a) Reconduction Total (b) Montant % Exécutoire sous- INTITULE Réel N-1 nouvelles comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018 6354 3m Droits d'enregistrement et de timbre 6358 3m Autres droits 637 3n Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) TOTAUX DU CHAPITRE 63 64 Charges de personnel 641 2e Rémunérations du personnel non médical 6411 2e Personnel titulaire et stagiaire 64111 2e Rémunération principale 64116 2e Indemnités de préavis et de licenciement 64118 2e Autres indemnités 641181 2e Gratification des stagiaires 641188 2e Autres 6413 2e Personnel non titulaire sur emplois permanents 64131 2e Rémunération principale 64136 2e Indemnités de préavis et de licenciement 64138 2e Autres indemnités 6415 2e Personnel non médical de remplacement 64151 2e Rémunération principale 64156 2e Indemnités de préavis et de licenciement 64158 2e Autres indemnités 6416 2e Emplois d'insertion 6417 2e Apprentis 6419 2fj Remboursements sur rémunérations du personnel non médical 642 2f Rémunérations du personnel médical 6421 2f Praticiens 6425 2f Gardes et astreintes 6428 2f Autres 6429 2fk Remboursements sur rémunérations du personnel médical 645 2g Charges de sécurité sociale et de prévoyance 6451 2g Personnel non médical 64511 2g Cotisations à l'urssaf 64512 2g Cotisations aux mutuelles 64513 2g Cotisations aux caisses de retraite 64514 2g Cotisations à l'assedic 64518 2g Cotisations aux autres organismes sociaux 6452 2g Personnel médical 64521 2g Cotisations à l'urssaf 64522 2g Cotisations aux mutuelles 64523 2g Cotisations aux caisses de retraite Production CIFO Page 53

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARGES - Balance Comptable et Budgétaire Le taux d'inflation prévisionnel se trouve dans la feuille Constantes!D14 Comptes Mis à jour par l'arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget et Anticipé ou Mesures accepté Exécutoire (a) Reconduction Total (b) Montant % Exécutoire sous- INTITULE Réel N-1 nouvelles comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018 64524 2g Cotisations à l'assedic 64528 2g Cotisations aux autres organismes sociaux 6459 2g Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance 647 2i Autres charges sociales 6471 2i Prestations versées pour le compte du FNAL 6472 2i Fonds de solidarité 6473 2i Allocations de chômage 6474 2i Fonds d'insertion pour les personnes handicapées 6475 2i Médecine du travail 6478 2i Divers 64781 2i Cartes de transport 64783 2i Comités d'hygiène et de sécurité 64784 2i Oeuvres sociales 64788 2i Autres 6479 2i Remboursements sur autres charges sociales 648 2j Autres charges de personnel 6481 2j Indemnités aux ministres des cultes 6482 2j Indemnités des religieuses et réposance 6483 2j Versements aux agents en cessation anticipée et progressive d'activité 6488 2j Autres charges diverses de personnel hébergement 64881 2j Autres charges diverses de personnel dépendance 64882 2j Autres charges diverses de personnel soins 6489 2fl Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité TOTAUX DU CHAPITRE 64 65 Autres charges de gestion courante 651 3o Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires 654 3p Pertes sur créances irrécouvrables 655 3q Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun 6551 Quote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d'un groupement 3q de coopération sociale et médico-sociale 6556 3q Frais de siège social du gestionnaire 6557 3q Frais de siège social interassociatif 6558 Quote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d'un autre 3q groupement 657 3r Subventions 6571 3r Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers 6578 3r Autres subventions 658 3s Charges diverses de gestion courante 6581 3s Frais de culte et d'inhumation Production CIFO Page 54

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARGES - Balance Comptable et Budgétaire Le taux d'inflation prévisionnel se trouve dans la feuille Constantes!D14 Comptes Mis à jour par l'arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget et Anticipé ou Mesures accepté Exécutoire (a) Reconduction Total (b) Montant % Exécutoire sous- INTITULE Réel N-1 nouvelles comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018 6582 3s Pécule 6586 3s Fonds de solidarité 6588 3s Autres TOTAUX DU CHAPITRE 65 66 Charges financières 661 3t Charges d'intérêts 6611 3t Intérêts des emprunts et dettes 6615 3t Intérêts des lignes de crédit de trésorerie 6618 3t Autres charges d'intérêts 665 3t Escomptes accordés 666 3t Pertes de change 667 3t Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 668 3t Autres charges financières TOTAUX DU CHAPITRE 66 67 Charges exceptionnelles 671 3u Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 6711 3u Intérêts moratoires et pénalités sur marchés 6712 3u Pénalités, amendes fiscales et pénales 6715 3u Contribution exceptionnelle et temporaire (CET) 6717 3u Rappels d'impôts 6718 3u Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion 673 3v Charges sur exercices antérieurs 675 3w Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 678 3x Autres charges exceptionnelles TOTAUX DU CHAPITRE 67 68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations, aux provisions et engagements 681 3y Dotations aux amortissements et aux provisions : charges d'exploitation 6811 3y Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 68111 3y Immobilisations incorporelles Hébergement 681111 3y Immobilisations incorporelles Dépendance 681112 3y Immobilisations incorporelles Soins 68112 3y Immobilisations corporelles Hébergement 681121 3y Immobilisations corporelles Dépendance 681122 3y Immobilisations corporelles Soins 6812 3z Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 6815 3zaDotations aux provisions d exploitation. 6816 3zb Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 6817 3zc Dotations aux dépréciations des actifs circulants 68173 3zc Stocks et en-cours Production CIFO Page 55

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARGES - Balance Comptable et Budgétaire Le taux d'inflation prévisionnel se trouve dans la feuille Constantes!D14 Comptes Mis à jour par l'arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget et Anticipé ou Mesures accepté Exécutoire (a) Reconduction Total (b) Montant % Exécutoire sous- INTITULE Réel N-1 nouvelles comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018 68174 3zc Créances 686 3zd Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges financières. 6862 3zd Dotations aux amortissements des charges financières à répartir 6865 3zd Dotations aux provisions financières. 6866 3zd Dotations aux dépréciations des éléments financiers 687 3zeDotations aux amortissements, dépréciations et aux provisions : charges exceptionnelles. 6871 3zea Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 6872 3zeb Dotations aux provisions réglementées (immobilisations) 68725 3zi Dotations aux amortissements dérogatoires 6874 3zec Dotations aux autres provisions réglementées Dotation aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du 68741 3zj besoin en fonds de roulement 68742 3zk Dotation aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 68746 3zl Dotations aux provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif 687461 3zlaDotations aux provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé 687462 3zlbDotations aux provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif circulant 68748 3zmAutres 6876 3zn Dotations aux dépréciations exceptionnelles 689 3zh Engagements à réaliser sur ressources affectées 6894 3zha Engagements à réaliser sur subventions attribuées 6895 3zhb Engagements à réaliser sur dons manuels affectés 6897 3zhc Engagements à réaliser sur legs et donations affectées TOTAUX DU CHAPITRE 68 695 3zh Impôts sur les sociétés TOTAUX DU CHAPITRE 69 Production CIFO Page 56

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARGES - Balance Comptable et Budgétaire Le taux d'inflation prévisionnel se trouve dans la feuille Constantes!D14 Comptes Mis à jour par l'arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget et Anticipé ou Mesures accepté Exécutoire (a) Reconduction Total (b) Montant % Exécutoire sous- INTITULE Réel N-1 nouvelles comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018 (*) Les comptes suivis d'un astérisque ne sont pas repris en section ternaire 60 ACHATS 61 SERVICES EXTERIEURS 62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS TABLEAU RECAPITULATIF DES CHARGES 63 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 64 CHARGES DE PERSONNEL 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 66 CHARGES FINANCIERES 67 FRAIS EXCEPTIONNELS 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS, AUX PROVISIONS ET ENGAGEMENTS 69 IMPOTS SUR LES BENEFICES TOTAL DES CHARGES - Classe 6 Production CIFO Page 57

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 BCB 2 - COMPTES DE PRODUITS - Balance Comptable et Budgétaire Comptes Gro Mis à jour par l'arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget et Anticipé ou Mesures upe accepté Exécutoire (a) Reconduction sous- INTITULE Réel N-1 nouvelles Total (b) Montant % Exécutoire comptes s Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018 70 Produits 701 2a Ventes de produits finis 702 2a Ventes de produits intermédiaires 703 2a Ventes de produits résiduels 706 2a Prestations de services 707 2a Ventes de marchandises 708 2a Produits des activités annexes 7081 2a Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel 7082 2ab Participations forfaitaires des usagers 70821 2ac Forfaits journaliers 70822 2ad Participations des personnes handicapées prévues au 4ème alinéa de l'article L.242-4 du CASF 70823 2ae Participation aux frais de repas et de transport dans les ESAT 70828 2af Autres participations forfaitaires des usagers 7084 2a Prestations effectuées par les usagers 7085 2a Prestations délivrées aux usagers, accompagnants et autres tiers 7086 2a Bonis sur reprises d emballages consignés. 7088 2a Autres produits d'activités annexes 709 1ff Rabais, remises, ristournes accordées par l'établissement TOTAUX DU CHAPITRE 70 71 Production stockée (ou déstockage) 713 2b Variation des stocks, en-cours de production, produits 7133 2b Variation des en-cours de production de biens 7135 2b Variation des stocks de produits TOTAUX DU CHAPITRE 71 72 Production immobilisée 721 2c Immobilisations incorporelles 722 2c Immobilisations corporelles TOTAUX DU CHAPITRE 72 Production CIFO Page 58

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 BCB 2 - COMPTES DE PRODUITS - Balance Comptable et Budgétaire Comptes Gro Mis à jour par l'arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget et Anticipé ou Mesures upe accepté Exécutoire (a) Reconduction Total (b) Montant % Exécutoire sous- INTITULE Réel N-1 nouvelles comptes s Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018 73 Produits de la tarification 731 1a Produits à la charge de l'assurance maladie (hors EHPAD). 732 1b Produits à la charge de l Etat. 733 1c Produits à la charge du département (hors EHPAD). 734 1d Produits à la charge de l usager (hors EHPAD). 735 1e Produits des EHPAD - secteur des personnes âgées. 7351 1f Produits à la charge de l assurance maladie. (soins) 73511 1f Quote-part de la tarification globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM. 735111 1f Accueil temporaire. 7351111 1f Accueil avec hébergement. 7351112 1f Accueil sans hébergement. 735112 1f Forfaits plan Alzheimer. 7351121 1f Part afférente à la section hébergement. 7351122 1f Part afférente à la section dépendance. 7351123 1f Part afférente à la section soins. 735113 1f Tarification hors forfait journalier relatif aux frais de transport en 735114 1f accueil de jour. Part forfait journalier relatif aux frais de transport en accueil de jour (art. R. 314-162-I [2o] du CASF). 73512 1f Tarification des soins. 735121 1f Accueil temporaire. 7351211 1f Accueil avec hébergement. 7351212 1f Accueil sans hébergement. 735122 1f Forfaits plan Alzheimer. 7351221 1f Part afférente à la section hébergement. 7351222 1f Part afférente à la section dépendance. 7351223 1f Part afférente à la section soins. 735123 1f 735124 1f 73513 1f 735131 1f 735132 1f Tarification hors forfait journalier relatif aux frais de transport en accueil de jour. Part forfait journalier relatif aux frais de transport en accueil de jour (art. R. 314-162-I [2o] du CASF). Produit des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins. Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins (tarif global). Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins (tarif partiel). Production CIFO Page 59

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 BCB 2 - COMPTES DE PRODUITS - Balance Comptable et Budgétaire Comptes Gro Mis à jour par l'arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget et Anticipé ou Mesures upe accepté Exécutoire (a) Reconduction Total (b) Montant % Exécutoire sous- INTITULE Réel N-1 nouvelles comptes s Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018 7352 1g Produits à la charge du département. (dépendance) 73521 1g Quote-part de la tarification globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM. 735211 1g Part afférente à l'hébergement. 735212 1g Part afférente à la dépendance. 73522 1g Tarification de l hébergement complet. 735221 1g Part afférente à l'hébergement. 735222 1g Part afférente à la dépendance. 73523 1g Tarification de l accueil temporaire. 735231 1g Accueil avec hébergement. 7352311 1g Part afférente à l'hébergement. 7352312 1g Part afférente à la dépendance. 735232 1g Accueil sans hébergement. 7352321 1g Part afférente à l'hébergement. 7352322 1g Part afférente à la dépendance. 7353 1h Produits à la charge de l usager. (hébergement) 73531 1h Part afférente à l hébergement. 73532 1h Part afférente à la dépendance (tarif GIR 5-6). 73533 1h Part afférente à la dépendance (en fonction des ressources). 73534 1h Part afférente aux soins. 73535 1h Accueil temporaire. 735351 1h Accueil avec hébergement. 7353511 1h Part afférente à l'hébergement. 7353512 1h Part afférente à la dépendance. 735352 1h Accueil sans hébergement. 7353521 1h Part afférente à l'hébergement. 7353522 1h Part afférente à la dépendance. 7388 1i Produits à la charge d autres financeurs. 73881 1i Produits à la charge de la CAF (caisse alloc fam). 73888 1i Autres. TOTAUX DU CHAPITRE 73 Production CIFO Page 60

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 BCB 2 - COMPTES DE PRODUITS - Balance Comptable et Budgétaire Comptes Gro Mis à jour par l'arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget et Anticipé ou Mesures upe accepté Exécutoire (a) Reconduction Total (b) Montant % Exécutoire sous- INTITULE Réel N-1 nouvelles comptes s Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018 74 Subventions d'exploitation et participations 741 2d Subventions et participations 747 2d Fonds à engager 748 2d Autres subventions et participations 7481 2d Fonds pour l emploi hospitalier 7482 2d Fonds d'intervention régional. 7483 2d Forfait autonomie des résidences autonomies 7484 2d Aide forfaitaire à l'apprentissage 7488 2d Autres TOTAUX DU CHAPITRE 74 75 Autres produits de gestion courante 751 2e Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires 754 2e Remboursements de frais 7541 2e Formation professionnelle 7542 2e Remboursements par la sécurité sociale de frais médicaux et paramédicaux 7543 2e Complément de rémunération des personnes handicapées (ESAT) 7548 2e Autres remboursements de frais 755 2e Quotes parts de résultat sur opérations faites en commun 7551 2e Quote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d'un groupement de coopération sociale et médico-sociale 7556 2e Siège social du gestionnaire. 7557 2e Siège social inter-associatif. 7558 2e Quote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d'un autre groupement. 756 2e Cotisations. 7561 2e Cotisations sans contrepartie (donnant droit à un reçu fiscal). 7562 2e Cotisations avec contreparties. 758 2e Produits divers de gestion courante 7581 2e Produits divers de gestion courante hébergement 7582 2e Produits divers de gestion courante dépendance 7583 2e Produits divers de gestion courante soins 7586 2e Produits de la gestion des actes de la vie civile des personnes protégées par la loi. 7588 2e Autres produits divers de gestion courante 75881 2e Autres produits divers de gestion courante hébergement 75882 2e Autres produits divers de gestion courante dépendance 75883 2e Autres produits divers de gestion courante soins TOTAUX DU CHAPITRE 75 Production CIFO Page 61

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 BCB 2 - COMPTES DE PRODUITS - Balance Comptable et Budgétaire Comptes Gro Mis à jour par l'arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget et Anticipé ou Mesures upe accepté Exécutoire (a) Reconduction Total (b) Montant % Exécutoire sous- INTITULE Réel N-1 nouvelles comptes s Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018 76 Produits financiers 761 3a Produits de participations 762 3a Produits des autres immobilisations financières 764 3a Revenus des valeurs mobilières de placement 765 3a Escomptes obtenus 766 3a Gains de change 767 3a Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 768 3a Autres produits financiers TOTAUX DU CHAPITRE 76 77 Produits exceptionnels 771 3b Produits exceptionnels sur opérations de gestion 7715 3b Contribution exceptionnelle et temporaire 7718 3b Autres 773 3c Produits sur exercices antérieurs 775 3d Produits des cessions d'éléments d'actif 777 3e Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 778 3f Autres produits exceptionnels 7781 3f Quote-part d'éléments du fond associatif virée au compte de résultat. 7788 3f Autres TOTAUX DU CHAPITRE 77 Production CIFO Page 62

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 BCB 2 - COMPTES DE PRODUITS - Balance Comptable et Budgétaire Comptes Gro Mis à jour par l'arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget et Anticipé ou Mesures upe accepté Exécutoire (a) Reconduction Total (b) Montant % Exécutoire sous- INTITULE Réel N-1 nouvelles comptes s Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018 78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les 3g produits d'exploitation) 7811 3g Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 7815 3g Reprises sur provisions d'exploitation 7816 3g Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 7817 3g Reprises sur dépréciations des actifs circulants 78173 3g Stocks et en-cours 78174 3g Créances 786 3h Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers) 7865 3h Reprises sur provisions financières 7866 3h Reprises sur dépréciations des éléments financiers 78662 3h Immobilisations financières 78665 3h Valeurs mobilières de placement 787 3i Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) 7872 3ia Reprises sur provisions réglementées (immobilisations) 78725 3ic Reprises sur amortissements dérogatoires 7874 3id Reprises sur autres provisions réglementées 78741 3ie Reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de roulement 78742 3if Reprises sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 78746 3ig Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif 787461 3ih Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé 787462 3ii Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif circulant 78748 3ij Autres 7876 3ik Reprises sur dépréciations exceptionnelles 789 3j Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs 7894 3j Report des ressources non utilisées sur subventions attribuées 7895 3j Report des ressources non utilisées sur dons manuels reçus 7897 3j Report des ressources non utilisées sur legs et donations affectées TOTAUX DU CHAPITRE 78 79 Transferts de charges 791 3qa Transfert de charges d'exploitation 7911 3qa Transfert de charges d'exploitation hébergement 7912 3qa Transfert de charges d'exploitation dépendance 7913 3qa Transfert de charges d'exploitation soins 796 3qb Transfert de charges financières 797 3qc Transfert de charges exceptionnelles TOTAUX DU CHAPITRE 79 Production CIFO Page 63

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 BCB 2 - COMPTES DE PRODUITS - Balance Comptable et Budgétaire Comptes Gro Mis à jour par l'arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget et Anticipé ou Mesures upe accepté Exécutoire (a) Reconduction Total (b) Montant % Exécutoire sous- INTITULE Réel N-1 nouvelles comptes s Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018 TOTAUX RECETTES EN ATTENUATION (*) (*) Total Classe 7 hors 73 TOTAUX DES PRODUITS TABLEAU RECAPITULATIF DES PRODUITS 70 PRODUITS 71 PRODUCTION STOCKEE 72 PRODUCTION IMMOBILISEE 73 DOTATIONS ET PRODUITS DE LA TARIFICATION 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION ET PARTICIPATIONS 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DEPRECIATIONS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES TOTAL DES PRODUITS - Classe 7 Production CIFO Page 64

Etablissement Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes Version EHPAD Convention 51 - FEHAP avec recommandation et avenants BP / EPRD EHPAD 2018 1. Saisir la clé figurant dans le courriel de confirmation de commande ----> Clé non valide - Voir le courriel 2. Cliquer sur le bouton Sommaire Version BP 2018 Ehpad du 04 septembre 2017 Classique + EPRD C.I.F.O. http://cifosoleil.free.fr Tél: Mail: cifolanguedoc@free.fr La version électronique du BP ne vous dispense pas de l'envoi papier à vos autorités de tarification Etablissement des propositions budgétaires. Retrouvez l'intégralité du CASF sur le site du CIFO Documentation\CASF Article R314-221 L'état des prévisions de recettes et de dépenses satisfait les conditions suivantes : 1 Chacun des comptes de résultat prévisionnels respecte l'équilibre réel tel que défini à l'article R. 314-222 ; 2 L'état des prévisions de recettes et de dépenses tient compte des engagements prévus au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens ; 3 En cas de situation financière dégradée, il intègre les mesures de redressement adaptées. Article R314-222

Une réalisation C.I.F.O. S O M M A I R E BP 2018 Version Ehpad CCN51 http://cifosoleil.free.fr/ Onglet Page (cliquer sur la cellule pour y accéder) Afficher Type de document Référence au Code de l'action Sociale et des Familles Paramètres, import, export de données Accueil Accueil Informatif Sommaire Sommaire (à masquer en dernier ou pas par sécurité) Préparatoire Lire le commentaire de cette cellule avant de masquer la feuille Sommaire ParamDominic Paramètres de la Dominic et Pathos Préparatoire Import Importation du fichier salarié Préparatoire Export Export vers le cadre normalisé ARS HAPI?? masquée Final Remplissage automatique du fichier de l'ars Arrêté du 9/12/2005 et 05/09/2013 Telebp Export vers TELEBP(conseil départemental / en option) masquée Final Remplissage automatique du fichier TeleBudget ExportCifo Recopie automatique vers une MAJ du BP 2018 masquée Préparatoire Dans l'hypothèse de modifications de la part de la CNSA Constantes Constantes Préparatoire Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Controle Contrôle Contrôle Documents préparatoires BCB1 BCB1 - Détails des charges Préparatoire Plan comptable mis à jour Arrêté du 16 décembre 2015 BCB2 BCB2 - Détails des produits Préparatoire Plan comptable mis à jour Arrêté du 16 décembre 2015 charggf_détail Groupes fonctionnels Charges en détail masquée Informatif, automatique prodgf_détail Groupes fonctionnels Produits en détail masquée Informatif, automatique SalariéIndiciaire Salariés indiciaires Préparatoire Document pouvant être fourni selon l'autorité de tarification ChargSoc Récapitulatif charges sociales Préparatoire Document pouvant être fourni selon l'autorité de tarification AvtNat Avantages en nature Préparatoire Immo Gestion des immobilisations nouvelles masquée Préparatoire POUR IMPRIMER LE BP - VOIR EN BAS DU TABLEAU LE PAVE JAUNE Document synthétique ternaire - EHPAD - Décret de 2001 PageGarde Page de garde Nécessaire Article R314-13, II TxOccup Activité - Base de référence Obligatoire pour les EHPAD Activite Activité Obligatoire pour les EHPAD (alimente la feuille "GIR") Gir Grille Gir Obligatoire pour les EHPAD Annexe VII au décret n 2001-388 du 4 mai 2001 - Article Annexe 3-6 du CASF RecapSal Récap salaires Obligatoire pour les EHPAD Annexe IV-1 au décret n 2001-388 du 4 mai 2001 - Article Annexe 3-2 du CASF PersExt Personnel extérieur Obligatoire pour les EHPAD Annexe IV-1 au décret n 2001-388 du 4 mai 2001 - Article Annexe 3-2 du CASF Charges Charges Produits Ternaires Obligatoire pour les EHPAD Annexe V au décret n 2001-388 du 4 mai 2001 - Article Annexe 3-3 du CASF ChargGroup Charges Ternaires par Groupe Facultatif Mixte entre le ternaire et les groupes fonctionnels - Selon les désidératas de certains départements ProdGroup Produits Ternaires par Groupe Facultatif Mixte entre le ternaire et les groupes fonctionnels - Selon les désidératas de certains départements Resultat Résultat Obligatoire pour les EHPAD Article R314-51 Tarif Tarifs Obligatoire pour les EHPAD Annexe VII au décret n 2001-388 du 4 mai 2001 - Article Annexe 3-1 du CASF Dominic Dominic Obligatoire pour les EHPAD Annexe V au décret n 2001-388 du 4 mai 2001 DBGD Dot. Budgétaire Globale Dépendance Obligatoire pour les EHPAD Annexe II du décret n 2001-1085 du 20 novembre 2001 - Article Annexe 3-7 du CASF IndicMSE Indicateurs MSE Obligatoire pour les EHPAD Annexe VI au décret n 99-316 du 26 avril 1999 - Article Annexe 3-5 du CASF Production CIFO Page 66

Budget Prévisionnel - Arrêté du 22 octobre 2003 données Page de garde - Identité de l'établissement Obligatoire Annexe 1 de l'arrêté du 22 octobre 2003 activité Activité de l'etablissement ou du Service Obligatoire Annexe 1 de l'arrêté du 22 octobre 2003 SI1 Section d'investissement - emplois / ressources Obligatoire Article R314-11 (modification par l'arrêté du 5/09/2013) ChargesGF Groupes Fonctionnels - Charges de la section d'exploitation Facultatif pour les EHPAD Article R314-12, R314-13 (modification par l'arrêté du 5/09/2013) ProduitsGF Groupes Fonctionnels - Produits de la section d'exploitation Facultatif pour les EHPAD Article R314-12, R314-14 (modification par l'arrêté du 5/09/2013) tarifs Calcul des tarifs ou de la dotation globale de financement Obligatoire Article R314-8, R314-113 (modification par l'arrêté du 9/07/2007) Ann11 Tableau des effectifs Obligatoire Article R314-19 (modification par l'arrêté du 10 avril 2006) Ann3 Tableau de répartition des charges Obligatoire, selon le cas Article R314-10 Ann4 Bilan comptable de l'établissement Obligatoire Article R314-49 (modification par l'arrêté du 15 juin 2007) Ann8 Bilan financier Obligatoire Article R314-48 (modification par l'arrêté du 17 juillet 2007) Ann9 Mouvement des comptes de liaison Obligatoire, selon le cas Article R314-82, R314-99 Ann6 Tableau des emprunts autorisés et contractés Obligatoire Article R314-11 Ann7 Tableau des emprunts nouveaux soumis à autorisation Obligatoire Article R314-20 EPRD - Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses - Arrêté du 27 décembre 2016 Eprd Introduction à l'eprd Préparatoire CRPP_SOUMIS_E QUILIBRE Annexe 1 : Compte de résultat prévisionnel principal/annexe non soumis à l'obligation d'équilibre - HAS Préparatoire HAS Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Annexe 1: Cadre normalisé de présentation de l'etat des Prévisions de Recettes et de Dépenses (EPRD) des établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du I de l'article L. 312-1 du C.A.S.F. CRPP_NON_SOU Annexe 1 : Compte de résultat prévisionnel principal/annexe MIS_EQUIL soumis à l'obligation d'équilibre - HAS Préparatoire HAS Article R314-221 à R314-237 CRPP Annexe 2 : Compte de résultat prévisionnel principal/annexe non soumis a l'obligation d'équilibre - NON HAS Préparatoire NON HAS Article R314-221 à R314-237 FDR Annexe 1 : Détermination du fonds de roulement Préparatoire Article R314-221 à R314-237 Annexe5A Annexe 5 A: Tableau de présentation tarifaire d'un EHPAD ou Annexe 5 : Cadre normalisé de présentation des documents annexes Préparatoire HAS d'une PUV prévus à l'article R. 314-222 du C.A.S.F. Annexe5B Annexe 5 B: Tableau de présentation tarifaire d'un EHPAD Annexe 5 : Cadre normalisé de présentation des documents annexes Préparatoire NON HAS relevant des articles L. 342-1 à L. 342-6 du CASF prévus à l'article R. 314-222 du C.A.S.F. Annexe 6C : Tableau prévisionnel des effectifs rémunérés Préparatoire Voir le fichier Salariés Production CIFO Page 67

Budget prévisionnel 2018 BP 2018 Année de l'exercice N / N-1 / N-2 2018 2017 2016 Valeur prévisionnelle du point de la convention 4.436 euro Valeurs mises à jour à Valeur prévisionnelle moyenne du Smic horaire 9.76 euro l'importation du fichier salarié Durée collective du travail / mois 151.67 heures " Prime décentralisée Taux d'inflation prévisionnel (BCB1) Groupe1/Gr2/Gr3 5.00% pourcentage 0.60% 0.60% 0.60% pourcentage Plafond Annuel Sécurité Sociale 39228 Valeurs mises à jour à 1ère Tranche 7721 l'importation du fichier salarié Taxe sur Salaire 2ème Tranche 15417 " 7 696 Abattement annuel " 20304 Garantie Minimale de Points - GMP Base annuelle 3550 " AGEFIPH Calculez en ligne sur www.agefiph.fr Etab +de 20 sal - Cotisation globale / Etab A inscrire dans le compte 637 CITS Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Contrôle de cohérence des salaires Dans la feuille Charges PPI Reconduction Mes.Nouv Total exerciceclos dernière exerc 2016 Compte 631 0 0 0 prorata prorata amortis 360 Compte 633 0 0 0 NombreChiffreComptenombre de chif 4 Compte 64 0 0 0 dotationanneepleine oui=1; non=0 0 0 0 0 Dans la feuille RécapSal Cellule M23 0 Cellule N24 0 Cellule O22 0 Dans la feuille ChargSoc Cellule AD31 0 Production CIFO Page 68

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 Contrôle de cohérence entre feuilles sur l'application BP 2018 Comptes de charges - BCB1 Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Total Réalisé 2017 Budget 2017 Budget 2018 - Reconduction + Mes.Nouv Total Hébergement Dépendance Soins Charges de la section d'exploitation - chargesgf Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Total ChargGroup Charges de la section d'exploitation - charggf_détail Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Total Comptes de produits - BCB2 Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Total Produits de la section d'exploitation - produitsgf Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Total Total Hébergement Dépendance Soins ProdGroup Produits de la section d'exploitation - prodgf_détail Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Total TOTAL DES BRUTS SalariéIndiciaire+SalariéHoraire BCB1 RécapSal Total Hébergement Dépendance Soins Annexe 4 - Bilan propre - Saisie A vérifier A vérifier Annexe 4 - Bilan propre - Cohérence Ok Ok Annexe 8 - Bilan financier - Saisie A vérifier A vérifier Annexe 8 - Bilan financier - Cohérence Ok Ok Production CIFO Page 69

Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 I) Paramètres de calcul des références soins DOtation MINImale de Convergence Option tarifaire Soins: Tarif partiel 10.10 Catégorie d'établissement: 160 Etablissement non doté d'une P.U.I Voir tableau ligne 36 si nécessaire Votre GMP est: 1000.00 En provenance de la feuille GIR II) Paramètres de calcul de la Dominic Pathossifiée Option Soins de l'établissement: Tarif partiel médicaments exclus Valeur du point GMPS applicable: 10.1 Pathos Moyen Pondéré - PMP: 168 Coefficent à appliquer: 2.59 GIR moyen pondéré soins - GMPS: 1 435.12 Capacité exploitée: 1 Dotation = Valeur du point GMPS x (GMP + (PMP x 2,59)) x capacité exploitée 14 495 Production CIFO Page 70

Import Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 INTÉGRATION DU FICHIER "SALARIÉS" Budget prévisionnel 2018 Cette procédure permet d'intégrer les données du fichier des salariés dans le Budget prévisionnel. Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 1. Indiquer l'emplacement du fichier SALARIÉS en cliquant sur le bouton ci-dessous. PARCOURIR MAXIMUM 150 lignes de salari 2. Vous avez sélectionné le fichier dont l'emplacement est indiqué ci-dessous. Pas de fichier sélectionné LANCER L'INTEGRATION Production CIFO Page 71

E.P.R.D. 2018 - essayons de faire simple!!! 1) En décembre 2017, vous remplirez le document Annexe 4 prévoyant l'acitivité par GIR Ce document est fondamental et déclenchera le calcul de dotations par vos autorités de tarification (ARS et CD) 2) En début 2018, vous recevez les notifications de vos autorités de tarifications A partir de la réception de la 2ème notification, vous disposez d'un délai de 30 jours pour présenter l'eprd Application des Articles R314-222, R314-223 3) Si vous avez préparé un budget prévisionnel en octobre 2017, vous le déclinez en budget exécutoire en enregistrant votre travail sous un nouveau nom (salariés et BP) Vous mettez à jour les tableaux BCB1 et BCB2 de façon à correspondre au budget accordé. Vous complétez, si nécessaire, la colonne F des onglets BCB1 et BCB2 (N-1) 4) Les annexes suivantes sont automatiquement mise à jour dans le document CIFO Annexe 1 Onglet CRPP NON SOUMIS EQUIL Annexe 1 Onglet CRPP SOUMIS EQUIL Annexe 1 Onglet FDR Annexe 2 Onglet CRPP Annexe 5 Onglet EHPAD HAS Annexe 5 Onglet EHPAD L.342-1 à 6 Annexe 6 Onglet TPER type EHPAD par le fichier Salarié Annexe 6 Onglet Charges soc. fisc. par le fichier Salarié 5) Vous avez procédé au téléchargement des annexes nécessaires sur le site du CIFO paragraphe 5 Vous ouvrirez les annexes 1, 2, 5 et 6 pour configurer votre établissement sur la Page de garde, selon votre cas de figure Ligne 28 pour l'annexe 1 Ligne 28 pour l'annexe 2 Ligne 25 pour l'annexe 5 Ligne 13 pour l'annexe 6 Soyez très vigilant dans cette procédure!! Vous obtenez des onglets dont le nom se termine par votre Finess Pour les établissements multi Finess, vous aurez autant d'onglets que de Finess 6) Vous procédez à l'importation des informations des documents CIFO vers l'eprd officiel Pour les annexes qui vous concernent, vous suivez attentivement l'astuce indiquée sur chaque onglet. N'oubliez jamais de rompre les liaisons établies par le copier-coller 7) Vous finalisez le document EPRD en complétant les annexes Le contrôle de cohérence des données vous appartient. N'accordez pas une confiance aveugle aux documents de la CNSA. 8) Si vous avez souscrit l'assistance téléphonique, le CIFO vous aide et assure le contrôle technique de vos documents Production CIFO Page 72

Raison sociale : FINESS ET : NOUVEL ONGLET Ehpad les Ecureuils 0 Compte de résultat prévisionnel principal/annexe non soumis à l'obligation d'équilibre Présentation des charges : CA 2016 CA 2017 BP 2018 Anticipé ou réel Réel N-2 GROUPE I : CHARGES AFFERENTES A L'EXPLOITATION COURANTE N-1 (1) Exercice N ACHATS 601/602/603 Achats stockés et variation des stocks 0.00 0.00 0.00 606 Achats non stockés de matières et fournitures 0.00 0.00 0.00 607 Achats de marchandises 709 Rabais, remises, ristournes accordés par l'établissement 713 Variation des stocks, en cours de production, produits (en dépenses) SERVICES EXTERIEURS 6111 Sous-traitance: prestations à caractère médical 0.00 0.00 0.00 6112 Sous-traitance: prestations à caractère médico-social 0.00 0.00 0.00 6118 Sous-traitance: autres prestations de service 0.00 0.00 0.00 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 624 Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel (autres que c/6242 ) 0.00 0.00 0.00 6242 Transports d'usagers 0.00 0.00 0.00 625 Déplacements, missions et réceptions 0.00 0.00 0.00 626 Frais postaux et frais de télécommunications 0.00 0.00 0.00 6281 Prestations de blanchissage à l'extérieur 0.00 0.00 0.00 6282 Prestations d'alimentation à l'extérieur 0.00 0.00 0.00 6283 Prestations de nettoyage à l'extérieur 0.00 0.00 0.00 6284 Prestations d'informatique à l'extérieur 0.00 0.00 0.00 6287/6288 Divers - Remboursements de frais et autres 0.00 0.00 0.00 TOTAL GROUPE I 0.00 0.00 0.00

GROUPE II : CHARGES AFFERENTES AU PERSONNEL Réel N-2 Anticipé ou réel N-1 Exercice N 621 Personnel extérieur à l'établissement 0.00 0.00 0.00 622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 0.00 0.00 0.00 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) 0.00 0.00 0.00 633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 0.00 0.00 0.00 641 Rémunérations du personnel non médical 0.00 0.00 0.00 642 Rémunérations du personnel médical 0.00 0.00 0.00 643 Rémunération du personnel handicapé 645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 0.00 0.00 0.00 646 Personnes handicapées 647 Autres charges sociales 0.00 0.00 0.00 648 Autres charges de personnel 0.00 0.00 0.00 TOTAL GROUPE II 0.00 0.00 0.00 (1): Anticipé pour les EPRD établis avant la clôture de l'exercice N-1. Anticipé ou réel Réel N-2 GROUPE III : CHARGES AFFERENTES A LA STRUCTURE N-1 Exercice N 612 Redevances de crédit-bail 0.00 0.00 0.00 613 Locations 0.00 0.00 0.00 614 Charges locatives et de copropriété 0.00 0.00 0.00 615 Entretien et réparations 0.00 0.00 0.00 616 Primes d'assurances 0.00 0.00 0.00 617 Etudes et recherches 0.00 0.00 0.00 618 Divers 0.00 0.00 0.00 623 Information, publications, relations publiques 0.00 0.00 0.00 627 Services bancaires et assimilés 0.00 0.00 0.00 635 Autres impôts taxes et versements assimilés (administration des impôts) 0.00 0.00 0.00 637 Autres impôts taxes et versements assimilés (autres organismes) 0.00 0.00 0.00 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 651 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires 0.00 0.00 0.00 653 Contribution versée au groupement hospitalier de territoire 654 Pertes sur créances irrécouvrables 0.00 0.00 0.00 655 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun 0.00 0.00 0.00 657 Subventions 0.00 0.00 0.00 658 Charges diverses de gestion courante 0.00 0.00 0.00 CHARGES FINANCIERES 66 Charges financières 0.00 0.00 0.00

CHARGES EXCEPTIONNELLES 671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 0.00 0.00 0.00 673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) (établissements publics) 0.00 0.00 0.00 675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 0.00 0.00 0.00 678 Autres charges exceptionnelles 0.00 0.00 0.00 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS, AUX PROVISIONS ET ENGAGEMENTS 6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 0.00 6812 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 0.00 0.00 0.00 6815 Dotations aux provisions des charges d'exploitation 0.00 0.00 0.00 6816 Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 0.00 6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 0.00 0.00 0.00 686 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges financières 0.00 0.00 0.00 687 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges exceptionnelles (autres que c/6871, 68725, 68741, 68742, 68746 et 6876) 0.00 0.00 0.00 6871 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 0.00 0.00 0.00 68725 Dotations aux amortissements dérogatoires 0.00 0.00 0.00 68741 Dotations aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR 0.00 0.00 0.00 68742 Dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0.00 0.00 0.00 Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif (établissements 68746 privés) 0.00 0.00 0.00 6876 Dotations aux dépréciations exceptionnelles 0.00 0.00 0.00 689 Engagements à réaliser sur ressources affectées (établissements privés) 0.00 0.00 0.00 TOTAL GROUPE III 0.00 0.00 0.00 TOTAL DES CHARGES 0.00 0.00 0.00 EXCEDENT PREVISIONNEL 0.00 0.00 0.00 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL/ANNEXE 0.00 0.00 0.00

Présentation des produits : GROUPE I : PRODUITS DE LA TARIFICATION Réel N-2 Anticipé ou réel N-1 Exercice N 731 Produits à la charge de l assurance maladie (hors EHPAD) (autres que c/731224) 731224 Prise en charge au titre des dispositions de l'article L.242-4 du CASF 732 Produits à la charge de l Etat 733 Produits à la charge du département (hors EHPAD) (autres que c/733222) 733222 Prise en charge au titre des dispositions de l'article L.242-4 du CASF 734 Produits à la charge de l usager (hors EHPAD) 7351 Produits des EHPAD à la charge de l'assurance maladie 0.00 0.00 0.00 7352 Produits des EHPAD à la charge du département 0.00 0.00 0.00 7353 Produits des EHPAD à la charge de l'usager 0.00 0.00 0.00 7358 Produits des EHPAD à la charge d'autres financeurs 738 Produits à la charge d autres financeurs 0.00 0.00 0.00 TOTAL GROUPE I 0.00 0.00 0.00 GROUPE II : AUTRES PRODUITS RELATIFS A L'EXPLOITATION Réel N-2 Anticipé ou réel N-1 Exercice N 70 Produits (autres que forfaits journaliers et participations ci-dessous: c/70821, 70822 et 72823) 0.00 0.00 0.00 70821 Forfaits journaliers 0.00 0.00 0.00 70822 Participations des personnes handicapées prévues au 4 alinéa de l'article L. 242-4 du CASF 0.00 0.00 0.00 70823 Participations aux frais de repas et de transport dans les ESAT 0.00 0.00 0.00 71 Production stockée 0.00 0.00 0.00 72 Production immobilisée 0.00 0.00 0.00 74 Subventions d'exploitation et participations 0.00 0.00 0.00 75 Autres produits de gestion courante 0.00 0.00 0.00 603 Variation des stocks (en recettes) 609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs 0.00 0.00 0.00 629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs 0.00 0.00 0.00 6419 Remboursements sur rémunérations du personnel non médical 0.00 0.00 0.00 6429 Remboursements sur rémunérations du personnel médical 0.00 0.00 0.00 6439 Remboursements sur rémunérations des personnes handicapées 6459/ 69/79 Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance et sur autres charges sociales 6489 Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité 0.00 0.00 0.00 6611 Intérêts des emprunts et dettes - en recettes - (hors établissements publics) TOTAL GROUPE II 0.00 0.00 0.00

GROUPE III : PRODUITS FINANCIERS, PRODUITS EXCEPTIONNELS ET PRODUITS NON ENCAISSABLES Réel N-2 Anticipé ou réel N-1 Exercice N 76 Produits financiers 0.00 0.00 0.00 PRODUITS EXCEPTIONNELS 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 0.00 0.00 0.00 773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale (établissements publics) 0.00 0.00 0.00 775 Produits des cessions d'éléments d'actif 0.00 0.00 0.00 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 0.00 0.00 0.00 778 Autres produits exceptionnels (autres que c/7781) 0.00 0.00 0.00 7781 Quote-part d'éléments du fonds associatif virée au compte de résultat (établissements privés) 0.00 0.00 0.00 AUTRES PRODUITS 7811 Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 0.00 7815 Reprises sur provisions d'exploitation 0.00 0.00 0.00 7816 Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 0.00 7817 Reprises sur dépréciations des actifs circulants 0.00 0.00 0.00 786 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers) 0.00 0.00 0.00 787 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) autres que c/78725, 78741, 78742, 78746 et 7876 0.00 0.00 0.00 78725 Reprises sur amortissements dérogatoires 0.00 0.00 0.00 Reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de 78741 roulement 0.00 0.00 0.00 78742 Reprises sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0.00 0.00 0.00 Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif (établissements 78746 privés) 0.00 0.00 0.00 7876 Reprises sur dépréciations exceptionnelles 0.00 0.00 0.00 789 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs (établissements privés) 0.00 0.00 0.00 79 Transferts de charges 0.00 0.00 0.00 TOTAL GROUPE III 0.00 0.00 0.00 TOTAL DES PRODUITS 0.00 0.00 0.00 DEFICIT PREVISIONNEL 0.00 0.00 0.00 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL/ANNEXE 0.00 0.00 0.00 Report à nouveau déficitaire (cumul) Report à nouveau excédentaire (cumul)

Nota: Les CRPA relevant de l'article R. 314-74 du CASF (dotations non affectées et services industriels et commerciaux des établissements publics sociaux et médicosociaux autonomes) ne peuvent être présentés qu'en équilibre ou en excédent.

Raison sociale : FINESS ET : NOUVEL ONGLET Ehpad les Ecureuils 0 Compte de résultat prévisionnel principal/annexe soumis à l'obligation d'équilibre Présentation des charges : CA 2016 CA 2017 BP 2018 Anticipé ou réel Réel N-2 GROUPE I : CHARGES AFFERENTES A L'EXPLOITATION COURANTE N-1 (1) Exercice N ACHATS 601/602/603 Achats stockés et variation des stocks 0.00 0.00 0.00 606 Achats non stockés de matières et fournitures 0.00 0.00 0.00 607 Achats de marchandises 709 Rabais, remises, ristournes accordés par l'établissement 713 Variation des stocks, en cours de production, produits (en dépenses) SERVICES EXTERIEURS 6111 Sous-traitance: prestations à caractère médical 0.00 0.00 0.00 6112 Sous-traitance: prestations à caractère médico-social 0.00 0.00 0.00 6118 Sous-traitance: autres prestations de service 0.00 0.00 0.00 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 624 Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel (autres que c/6242 ) 0.00 0.00 0.00 6242 Transports d'usagers 0.00 0.00 0.00 625 Déplacements, missions et réceptions 0.00 0.00 0.00 626 Frais postaux et frais de télécommunications 0.00 0.00 0.00 6281 Prestations de blanchissage à l'extérieur 0.00 0.00 0.00 6282 Prestations d'alimentation à l'extérieur 0.00 0.00 0.00 6283 Prestations de nettoyage à l'extérieur 0.00 0.00 0.00 6284 Prestations d'informatique à l'extérieur 0.00 0.00 0.00 6287/ 6288 Divers - Remboursements de frais et autres 0.00 0.00 0.00 TOTAL GROUPE I 0.00 0.00 0.00

GROUPE II : CHARGES AFFERENTES AU PERSONNEL Réel N-2 Anticipé ou réel N-1 Exercice N 621 Personnel extérieur à l'établissement 0.00 0.00 0.00 622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 0.00 0.00 0.00 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) 0.00 0.00 0.00 633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 0.00 0.00 0.00 641 Rémunérations du personnel non médical 0.00 0.00 0.00 642 Rémunérations du personnel médical 0.00 0.00 0.00 643 Rémunération du personnel handicapé 645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 0.00 0.00 0.00 646 Personnes handicapées 647 Autres charges sociales 0.00 0.00 0.00 648 Autres charges de personnel 0.00 0.00 0.00 TOTAL GROUPE II 0.00 0.00 0.00 (1): Anticipé pour les EPRD établis avant la clôture de l'exercice N-1. GROUPE III : CHARGES AFFERENTES A LA STRUCTURE Réel N-2 Anticipé ou réel N-1 Exercice N 612 Redevances de crédit-bail 0.00 0.00 0.00 613 Locations 0.00 0.00 0.00 614 Charges locatives et de copropriété 0.00 0.00 0.00 615 Entretien et réparations 0.00 0.00 0.00 616 Primes d'assurances 0.00 0.00 0.00 617 Etudes et recherches 0.00 0.00 0.00 618 Divers 0.00 0.00 0.00 623 Information, publications, relations publiques 0.00 0.00 0.00 627 Services bancaires et assimilés 0.00 0.00 0.00 635 Autres impôts taxes et versements assimilés (administration des impôts) 0.00 0.00 0.00 637 Autres impôts taxes et versements assimilés (autres organismes) 0.00 0.00 0.00 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 651 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires 0.00 0.00 0.00 653 Contribution versée au groupement hospitalier de territoire 654 Pertes sur créances irrécouvrables 0.00 0.00 0.00 655 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun 0.00 0.00 0.00 657 Subventions 0.00 0.00 0.00 658 Charges diverses de gestion courante 0.00 0.00 0.00 CHARGES FINANCIERES 66 Charges financières 0.00 0.00 0.00

CHARGES EXCEPTIONNELLES 671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 0.00 0.00 0.00 673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) (établissements publics) 0.00 0.00 0.00 675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 0.00 0.00 0.00 678 Autres charges exceptionnelles 0.00 0.00 0.00 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS, AUX PROVISIONS ET ENGAGEMENTS 6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 0.00 6812 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 0.00 0.00 0.00 6815 Dotations aux provisions des charges d'exploitation 0.00 0.00 0.00 6816 Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 0.00 6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 0.00 0.00 0.00 686 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges financières 0.00 0.00 0.00 687 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges exceptionnelles (autres que c/6871, 68725, 68741, 68742, 68746 et 6876) 0.00 0.00 0.00 6871 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 0.00 0.00 0.00 68725 Dotations aux amortissements dérogatoires 0.00 0.00 0.00 68741 Dotations aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR 0.00 0.00 0.00 68742 Dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0.00 0.00 0.00 Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif (établissements 68746 privés) 0.00 0.00 0.00 6876 Dotations aux dépréciations exceptionnelles 0.00 0.00 0.00 689 Engagements à réaliser sur ressources affectées (établissements privés) 0.00 0.00 0.00 TOTAL GROUPE III 0.00 0.00 0.00 TOTAL DES CHARGES (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) 0.00 0.00 0.00 002 Déficit antérieur du CRP reporté 005 Amortissements comptables excédentaires différés TOTAL GENERAL 0.00 0.00 0.00

Présentation des produits : GROUPE I : PRODUITS DE LA TARIFICATION Réel N-2 Anticipé ou réel N-1 Exercice N 731 Produits à la charge de l assurance maladie (hors EHPAD) 732 Produits à la charge de l Etat 733 Produits à la charge du département (hors EHPAD) 734 Produits à la charge de l usager (hors EHPAD) 738 Produits à la charge d autres financeurs 0.00 0.00 0.00 TOTAL GROUPE I 0.00 0.00 0.00 GROUPE II : AUTRES PRODUITS RELATIFS A L'EXPLOITATION Réel N-2 Anticipé ou réel N-1 Exercice N 70 Produits 0.00 0.00 0.00 71 Production stockée 0.00 0.00 0.00 72 Production immobilisée 0.00 0.00 0.00 74 Subventions d'exploitation et participations 0.00 0.00 0.00 75 Autres produits de gestion courante 0.00 0.00 0.00 603 Variation des stocks (en recettes) 609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs 629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs 6419 Remboursements sur rémunérations du personnel non médical 0.00 0.00 0.00 6429 Remboursements sur rémunérations du personnel médical 0.00 0.00 0.00 6439 Remboursements sur rémunérations des personnes handicapées 6459/ 69/79 Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance et sur autres charges sociales 6489 Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité 0.00 0.00 0.00 6611 Intérêts des emprunts et dettes - en recettes - (hors établissements publics) TOTAL GROUPE II 0.00 0.00 0.00

GROUPE III : PRODUITS FINANCIERS, PRODUITS EXCEPTIONNELS ET PRODUITS NON ENCAISSABLES Réel N-2 Anticipé ou réel N-1 Exercice N 76 Produits financiers 0.00 0.00 0.00 PRODUITS EXCEPTIONNELS 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 0.00 0.00 0.00 773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale (établissements publics) 0.00 0.00 0.00 775 Produits des cessions d'éléments d'actif 0.00 0.00 0.00 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 0.00 0.00 0.00 778 Autres produits exceptionnels (autres que c/7781) 0.00 0.00 0.00 7781 Quote-part d'éléments du fonds associatif virée au compte de résultat (établissements privés) 0.00 0.00 0.00 AUTRES PRODUITS 7811 Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 0.00 7815 Reprises sur provisions d'exploitation 0.00 0.00 0.00 7816 Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 0.00 7817 Reprises sur dépréciations des actifs circulants 0.00 0.00 0.00 786 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers) 0.00 0.00 0.00 787 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) autres que c/78725, 78741, 78742, 78746 et 7876 0.00 0.00 0.00 78725 Reprises sur amortissements dérogatoires 0.00 0.00 0.00 Reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de 78741 roulement 0.00 0.00 0.00 78742 Reprises sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0.00 0.00 0.00 Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif (établissements 78746 privés) 0.00 0.00 0.00 7876 Reprises sur dépréciations exceptionnelles 0.00 0.00 0.00 789 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs (établissements privés) 0.00 0.00 0.00 79 Transferts de charges 0.00 0.00 0.00 TOTAL GROUPE III 0.00 0.00 0.00 TOTAL DES PRODUITS (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) 0.00 0.00 0.00 002 Excédent antérieur du CRP reporté 005 Amortissements comptables excédentaires différés TOTAL GENERAL 0.00 0.00 0.00

Raison sociale : FINESS ET : Ehpad les Ecureuils 0 NOUVEL ONGLET Compte de résultat prévisionnel principal/annexe non soumis a l'obligation d'équilibre - Présentation des charges Présentation des charges : N'existe pas dans le BCB1 et BCB2 Réel N-2 Réel N-1 Année N GROUPE I : CHARGES AFFERENTES A L'EXPLOITATION COURANTE Sections soins et Sections soins et Sections soins et dépendance dépendance dépendance ACHATS A renseigner 60 Achats et variation de stocks 0.00 0.00 709 Rabais, remises, ristournes accordés par l'établissement 713 Variation des stocks, en cours de production, produits (en dépenses) SERVICES EXTERIEURS 6111 Sous-traitance: prestations à caractère médical 0.00 0.00 6112 Sous-traitance: prestations à caractère médico-social 0.00 0.00 6118 Sous-traitance: autres prestations de service 0.00 0.00 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 624 Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel 0.00 0.00 625 Déplacements, missions et réceptions 0.00 0.00 626 Frais postaux et frais de télécommunications 0.00 0.00 628 Divers 0.00 0.00 6281 dont prestations de blanchissage à l'extérieur 0.00 0.00 6282 dont prestations d'alimentation à l'extérieur 0.00 0.00 6283 dont prestations de nettoyage à l'extérieur 0.00 0.00 6284 dont prestations d'informatique à l'extérieur 0.00 0.00 TOTAL GROUPE I 0.00 0.00 0.00 EPRD_BP2018_Ehpad51_Avenant_V01.xlsCRPP

GROUPE II : CHARGES AFFERENTES AU PERSONNEL Réel N-2 Réel N-1 Année N Sections soins et Sections soins et Sections soins et dépendance dépendance dépendance 621 Personnel extérieur à l'établissement 0.00 0.00 622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 0.00 0.00 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) 0.00 0.00 633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 0.00 0.00 641 Rémunérations du personnel non médical 0.00 0.00 642 Rémunérations du personnel médical 0.00 0.00 643 Rémunération du personnel handicapé 645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 0.00 0.00 646 Personnes handicapées 647 Autres charges sociales 0.00 0.00 648 Autres charges de personnel 0.00 0.00 TOTAL GROUPE II 0.00 0.00 0.00 GROUPE III : CHARGES AFFERENTES A LA STRUCTURE Réel N-2 Réel N-1 Année N Sections soins et Sections soins et Sections soins et dépendance dépendance dépendance 612 Redevances de crédit-bail 0.00 0.00 613 Locations 0.00 0.00 614 Charges locatives et de copropriété 0.00 0.00 615 Entretien et réparations 0.00 0.00 616 Primes d'assurances 0.00 0.00 617 Etudes et recherches 0.00 0.00 618 Divers 0.00 0.00 623 Information, publications, relations publiques 0.00 0.00 627 Services bancaires et assimilés 0.00 0.00 635 Autres impôts taxes et versements assimilés (administration des impôts) 0.00 0.00 637 Autres impôts taxes et versements assimilés (autres organismes) 0.00 0.00 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 651 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires 0.00 0.00 653 Contribution versée au groupement hospitalier de territoire 654 Pertes sur créances irrécouvrables 0.00 0.00 655 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun 0.00 0.00 657 Subventions 0.00 0.00 658 Charges diverses de gestion courante 0.00 0.00 EPRD_BP2018_Ehpad51_Avenant_V01.xlsCRPP

CHARGES FINANCIERES 66 Charges financières 0.00 0.00 CHARGES EXCEPTIONNELLES 671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 0.00 0.00 675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 0.00 0.00 678 Autres charges exceptionnelles 0.00 0.00 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS, AUX PROVISIONS ET ENGAGEMENTS 6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 6812 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 0.00 0.00 6815 Dotations aux provisions des charges d'exploitation 0.00 0.00 6816 Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 0.00 0.00 686 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges financières 0.00 0.00 687 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges exceptionnelles 0.00 0.00 689 Engagements à réaliser sur ressources affectées 0.00 0.00 TOTAL GROUPE III 0.00 0.00 0.00 TOTAL DES CHARGES 0.00 0.00 0.00 EXCEDENT PREVISIONNEL 0.00 0.00 0.00 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL/ANNEXE 0.00 0.00 0.00 EPRD_BP2018_Ehpad51_Avenant_V01.xlsCRPP

Compte de résultat prévisionnel principal/annexe non soumis a l'obligation d'équilibre - Présentation des produits Présentation des produits : GROUPE I : PRODUITS DE LA TARIFICATION Réel N-2 Réel N-1 Année N Sections soins et dépendance Sections soins et dépendance Sections soins et dépendance 731 Produits à la charge de l assurance maladie (hors EHPAD) 732 Produits à la charge de l Etat 733 Produits à la charge du département (hors EHPAD) 734 Produits à la charge de l usager (hors EHPAD) 735 Produits des EHPAD - Secteur des personnes âgées 0.00 0.00 7351 dont produits à la charge de l'assurance maladie 0.00 0.00 7352 dont produits à la charge du département 0.00 0.00 7353 dont produits à la charge de l'usager 0.00 0.00 738 Produits à la charge d autres financeurs 0.00 0.00 TOTAL GROUPE I 0.00 0.00 0.00 GROUPE II : AUTRES PRODUITS RELATIFS A L'EXPLOITATION Réel N-2 Réel N-1 Année N Sections soins et dépendance Sections soins et dépendance Sections soins et dépendance 70 Produits 0.00 0.00 71 Production stockée 0.00 0.00 72 Production immobilisée 0.00 0.00 74 Subventions d'exploitation et participations 0.00 0.00 75 Autres produits de gestion courante 0.00 0.00 603 Variation des stocks (en recettes) 609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs 629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs 6419 Remboursements sur rémunérations du personnel non médical 0.00 0.00 6429 Remboursements sur rémunérations du personnel médical 0.00 0.00 6439 Remboursements sur rémunérations des personnes handicapées 6459/ 69/79 Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance et sur autres charges sociales 6489 Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité 0.00 0.00 6611 Intérêts des emprunts et dettes (en recettes) TOTAL GROUPE II 0.00 0.00 0.00 EPRD_BP2018_Ehpad51_Avenant_V01.xlsCRPP

GROUPE III : PRODUITS FINANCIERS, PRODUITS EXCEPTIONNELS ET PRODUITS NON ENCAISSABLES Réel N-2 Réel N-1 Année N Sections soins et dépendance Sections soins et dépendance Sections soins et dépendance 76 Produits financiers 0.00 0.00 PRODUITS EXCEPTIONNELS 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 0.00 0.00 775 Produits de cessions d'éléments d'actif 0.00 0.00 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 0.00 0.00 778 Autres produits exceptionnels (autres que c/7781) 0.00 0.00 7781 Quote-part d'éléments du fonds associatif virée au résultat 0.00 0.00 AUTRES PRODUITS 7811 Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 7815 Reprises sur provisions d'exploitation 0.00 0.00 7816 Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 7817 Reprises sur dépréciations des actifs circulants 0.00 0.00 786 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers) 0.00 0.00 787 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) 0.00 0.00 789 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs (établissements privés) 0.00 0.00 79 Transferts de charges 0.00 0.00 TOTAL GROUPE III 0.00 0.00 0.00 TOTAL DES PRODUITS 0.00 0.00 0.00 DEFICIT PREVISIONNEL 0.00 0.00 0.00 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL/ANNEXE 0.00 0.00 0.00 Report à nouveau déficitaire (cumul) Report à nouveau excédentaire (cumul) EPRD_BP2018_Ehpad51_Avenant_V01.xlsCRPP

Ehpad les Ecureuils 0 NOUVEL ONGLET Détermination du fonds de roulement au 31 décembre N-1 (document à n'établir qu'après la clôture de l'exercice N-1) Alimenté par l'annexe 8 du CA 2017 Biens Financements BIENS N-2 Réel N-1 (1) FINANCEMENTS N-2 Réel N-1 (1) Biens stables Financements stables Immobilisations incorporelles brutes Dotations, apports ou fonds associatifs 0.00 0.00 Immobilisations corporelles brutes 0.00 0.00 Excédents affectés à l'investissement 0.00 0.00 - Terrains 0.00 0.00 Subventions d'investissement 0.00 0.00 - Agencements de terrain Réserve de compensation des charges d'amortissement 0.00 0.00 - Constructions 0.00 0.00 Provisions pour renouvellement des immobilisations 0.00 0.00 - Installations techniques, matériel et outillage 0.00 0.00 Provisions réglementées des plus-values nettes d'actif 0.00 0.00 - Autres immobilisations corporelles 0.00 0.00 Emprunts et dettes financières 0.00 0.00 Immobilisations corporelles et incorporelles en cours 0.00 0.00 Dépôts et cautionnements reçus 0.00 0.00 Immobilisations en cours - Part investissement PPP (2) Amortissements des immobilisations 0.00 0.00 - Agencements de terrain - Constructions 0.00 0.00 - Installations techniques, matériel et outillage 0.00 0.00 - Autres immobilisations corporelles 0.00 0.00 Immobilisations financières 0.00 0.00 Amortissement des immobilisations incorporelles Amortissements comptables excédentaires différés (3) 0.00 0.00 Dépenses refusées par l'autorité de tarification (3) (6) Dépréciation des immobilisations Charges à répartir 0.00 0.00 Autres (7) 0.00 0.00 Autres 0.00 0.00 Compte de liaison investissement 0.00 0.00 Total II 0.00 0.00 Total I 0.00 0.00 Fonds de roulement d'investissement négatif (I-II) 0.00 0.00 Fonds de roulement d'investissement positif (I-II) 0.00 0.00 Actifs stables d'exploitation Financements stables d'exploitation Report à nouveau déficitaire (4) 0.00 0.00 Réserves et provisions affectées à la couverture du BFR 0.00 0.00 Résultat déficitaire (4) 0.00 0.00 Réserves de compensation des déficits 0.00 0.00 Créances glissantes Résultat excédentaire (4) 0.00 0.00 Droits acquis par les salariés, non provisionnés (3) 0.00 0.00 Report à nouveau excédentaire en attente d'affectation (4) 0.00 0.00 Provisions pour risques et charges 0.00 0.00 Fonds dédiés 0.00 0.00 Dépréciation des stocks, créances et éléments financiers 0.00 0.00 Compte de liaison trésorerie (stable) 0.00 0.00 Compte de liaison trésorerie (stable) 0.00 0.00 Total IV 0.00 0.00 Total III 0.00 0.00 Fonds de roulement d'exploitation négatif (III-IV) 0.00 0.00 Fonds de roulement d'exploitation positif (III-IV) 0.00 0.00 Fonds de roulement net global négatif 0.00 0.00 Fonds de roulement net global positif 0.00 0.00 Valeurs d'exploitation Dettes d'exploitation Stocks et en-cours 0.00 0.00 Avances reçues 0.00 0.00 Avances et acomptes versés 0.00 0.00 Fournisseurs 0.00 0.00 Créances sur organismes payeurs, usagers 0.00 0.00 Dettes sociales et fiscales 0.00 0.00 Créances diverses d'exploitation 0.00 0.00 Dettes diverses d'exploitation 0.00 0.00 Créances irrécouvrables admises en non valeur (5) 0.00 0.00 Produits constatés d'avance 0.00 0.00 Charges constatées d'avance 0.00 0.00 Ressources à reverser à l'aide sociale 0.00 0.00 Dépenses pour congés payés 0.00 0.00 Fonds déposés par les résidents 0.00 0.00 Autres 0.00 0.00 Autres 0.00 0.00 Compte de liaison d'exploitation 0.00 0.00 Compte de liaison d'exploitation 0.00 0.00 Total VI 0.00 0.00 Total V 0.00 0.00 Besoin en fonds de roulement (VI-V) 0.00 0.00 Excédent de financement d'exploitation (VI-V) 0.00 0.00 Liquidités Financements à court terme Valeurs mobilières de placement 0.00 0.00 Fournisseurs d'immobilisations 0.00 0.00 Disponibilités 0.00 0.00 Fonds des majeurs protégés 0.00 0.00 Autres 0.00 0.00 Concours bancaires courants 0.00 0.00 Ligne de trésorerie 0.00 0.00 Intérêts courus non échus 0.00 0.00 Autres 0.00 0.00 Compte de liaison trésorerie 0.00 0.00 Compte de liaison trésorerie 0.00 0.00 Total VIII 0.00 0.00 Total VII 0.00 0.00 Trésorerie positive (VIII-VII) 0.00 0.00 Trésorerie négative (VIII-VII) 0.00 0.00 TOTAL DES BIENS (II+IV+VI+VIII) 0.00 0.00 TOTAL DES FINANCEMENTS (I+III+V+VII) 0.00 0.00 (1) : Pour les EPRD établis au 31 octobre N-1, cette colonne est à compléter après la clôture de l'exercice N-1 (5) : Etablissements publics seulement (2) : PPP = partenariat public privé (6) : Montant précédé du signe "-" (3): établissements privés seulement (7) : Dont résultats non contrôlés par des tiers financeurs (4) : Sous contrôle de tiers financeurs EPRD_BP2018_Ehpad51_Avenant_V01.xls / FDR

NOUVEL ONGLET Raison sociale : Ehpad les Ecureuils FINESS ET : 0 Capacité installée Dont (à préciser) : HP dont UHR dont PASA HT AJ Annexe 5 A: Tableau de présentation tarifaire d'un établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes ou d'une petite unité de vie (hors tarification dérogatoire) Présentation des charges N de compte Hébergement Dépendance Soins Total Intitulé M22 Réel N-1 Prévu N Réel N-1 Prévu N Réel N-1 Prévu N Réel N-1 Prévu N 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS sauf 602, 603, 606 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 602 ACHATS STOCKES, AUTRES APPROVISIONNEMENTS sauf 6021 et 60226 0.00 0.00 0.00 0.00 6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 0.00 0.00 0.00 0.00 60226 Fournitures hôtelières sauf 602261 "Couches, alèses et produits absorbants" (1) 70% 70% 30% 30% 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 602261 Couches, alèses et produits absorbants 0.00 0.00 0.00 0.00 603 VARIATION DES STOCKS sauf 60321 et 603226 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 60321 Variation des stocks des produits pharmaceutiques et à usage médical 0.00 0.00 0.00 0.00 603226 Fournitures hôtelières sauf 6032261 "Couches, alèses et produits absorbants" (1) 70% 70% 30% 30% 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 6032261 Couches, alèses et produits absorbants 0.00 0.00 0.00 0.00 606 ACHATS NON STOCKES DE MATIERES ET FOURNITURES sauf 60622, 60626 et 6066 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 60622 60626 Produits d'entretien (1) Fournitures hôtelières sauf 606261 "Couches, alèses et produits absorbants" (1) 70% 70% 30% 30% 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 70% 70% 30% 30% 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 606261 Couches, alèses et produits absorbants 0.00 0.00 0.00 0.00 6066 Fournitures médicales 0.00 0.00 0.00 0.00 Intitulé Hébergement Dépendance Soins Total Réel N-1 Prévu N Réel N-1 Prévu N Réel N-1 Prévu N Réel N-1 Prévu N 61 SERVICES EXTERIEURS sauf 6111, 61121, 61357, 61551, 61562 et 61681 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 6111 Prestations à caractère médical 0.00 0.00 0.00 0.00 61121 Ergothérapie 0.00 0.00 0.00 0.00 61357 Location matériel médical 0.00 0.00 0.00 0.00 61551 Entretien et réparation du matériel médical 0.00 0.00 0.00 0.00 61562 Maintenance du matériel médical 0.00 0.00 0.00 0.00 61681 Primes d'assurance maladie, maternité, accident du travail 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS sauf 621, 62113, 6223, 62421 et 628 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 621 PERSONNEL EXTERIEUR A L'ETABLISSEMENT sauf 62113 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 62113 Personnel extérieur à l'établissement : personnel médical et para-médical 0.00 0.00 0.00 0.00 6223 Intervenants médicaux 0.00 0.00 0.00 0.00 62421 (Transports d'usagers) Accueil de jour Pour la part couverte par les forfaits transport Pour la part couverte par les forfaits transport 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 628 (Autres services extérieurs) Divers sauf 6281 et 6283 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 6281 70% 70% 30% 30% Blanchissage à l'extérieur (1) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 6283 70% 70% 30% 30% Nettoyage à l'extérieur (1) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 631 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES SUR REMUNERATIONS (administration des impôts) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 Dont aides soignants, aides médico-pédagogiques et accompagnants éducatifs et sociaux (1) 30% 30% 70% 70% 0.00 0.00 633 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES SUR REMUNERATIONS (autres organismes) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 Dont aides soignants, aides médico-pédagogiques et accompagnants éducatifs et sociaux (1) 30% 30% 70% 70% 0.00 0.00 635 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (administration des impôts) 0.00 0.00 0.00 0.00 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (autres organismes) 0.00 0.00 0.00 0.00

Intitulé Hébergement Dépendance Soins Total Réel N-1 Prévu N Réel N-1 Prévu N Réel N-1 Prévu N Réel N-1 Prévu N 64 CHARGES DE PERSONNEL 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 Dont aides soignants, aides médico-pédagogiques et accompagnants éducatifs et sociaux (1) 30% 30% 70% 70% 0.00 0.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 0.00 0.00 0.00 0.00 66 CHARGES FINANCIERES 0.00 0.00 0.00 0.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 0.00 0.00 0.00 0.00 6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 6812 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 6815 Dotations aux provisions des charges d'exploitation 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 6816 Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 686 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges financières 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 687 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges exceptionnelles 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 68741 Dont dotations aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 68742 Dont dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 689 Engagements à réaliser sur ressources affectées (établissements privés) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 TOTAL DES CHARGES 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 EXCEDENT PREVISIONNEL 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 (1): Répartition indicative Présentation des produits N de compte Hébergement Dépendance Soins Total Intitulé M22 Anticipé N-1 Prévu N Anticipé N-1 Prévu N Anticipé N-1 Prévu N Anticipé N-1 Prévu N PRODUITS DE LA TARIFICATION 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 732 Produits à la charge de l Etat 0.00 0.00 735 Produits des EHPAD - Secteur des personnes âgées 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 7351 dont produits à la charge de l'assurance maladie 0.00 0.00 0.00 0.00 735114 / 735124 dont part forfait journalier relatif aux frais de transport en accueil de jour 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 7352 dont produits à la charge du département 0.00 0.00 0.00 0.00 7353 dont produits à la charge de l'usager 0.00 0.00 0.00 0.00 738 Produits à la charge d autres financeurs 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 70 Dont produits 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 74 Dont subventions d'exploitation et participations 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 75 Dont autres produits de gestion courante 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 PRODUITS FINANCIERS, PRODUITS EXCEPTIONNELS ET PRODUITS NON ENCAISSABLES 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 76 Dont produits financiers 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 771 Dont produits exceptionnels sur opérations de gestion 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 775 Dont produits de cessions d'éléments d'actif 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 778 Dont autres produits exceptionnels 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 7811 Dont reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 7815 Dont reprises sur provisions d'exploitation 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 7816 Dont reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 7817 Dont reprises sur dépréciations des actifs circulants 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 786 Dont reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 787 Dont reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 78741 Dont reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de roulement 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 78742 Dont reprises sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 789 Dont report des ressources non utilisées des exercices antérieurs (établissements privés) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 79 Dont transferts de charges 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 TOTAL DES PRODUITS 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 DEFICIT PREVISIONNEL 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 Report à nouveau déficitaire (cumul) 0.00 0.00 Report à nouveau excédentaire (cumul) 0.00 0.00

NOUVEL ONGLET Raison sociale : Ehpad les Ecureuils FINESS ET : 0 Capacité installée Dont (à préciser) : HP dont UHR dont PASA HT AJ Annexe 5 B: Tableau de présentation tarifaire d'un établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes relevant des articles L. 342-1 à L. 342-6 du CASF Présentation des charges N de compte Hébergement Dépendance Soins Total Intitulé M22 Réel N-1 Prévu N Réel N-1 Prévu N Réel N-1 Prévu N Réel N-1 Prévu N 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS sauf 602, 603, 606 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 602 ACHATS STOCKES, AUTRES APPROVISIONNEMENTS sauf 6021 et 60226 0.00 0.00 0.00 0.00 6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 0.00 0.00 0.00 0.00 60226 Fournitures hôtelières sauf 602261 "Couches, alèses et produits absorbants" (1) 70% 70% 30% 30% 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 602261 Couches, alèses et produits absorbants 0.00 0.00 0.00 0.00 603 VARIATION DES STOCKS sauf 60321 et 603226 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 60321 Variation des stocks des produits pharmaceutiques et à usage médical 0.00 0.00 0.00 0.00 603226 Fournitures hôtelières sauf 6032261 "Couches, alèses et produits absorbants" (1) 70% 70% 30% 30% 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 6032261 Couches, alèses et produits absorbants 0.00 0.00 0.00 0.00 606 ACHATS NON STOCKES DE MATIERES ET FOURNITURES sauf 60622, 60626 et 6066 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 60622 60626 Produits d'entretien (1) Fournitures hôtelières sauf 606261 "Couches, alèses et produits absorbants" (1) 70% 70% 30% 30% 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 70% 70% 30% 30% 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 606261 Couches, alèses et produits absorbants 0.00 0.00 0.00 0.00 6066 Fournitures médicales 0.00 0.00 0.00 0.00 Intitulé Hébergement Dépendance Soins Total Réel N-1 Prévu N Réel N-1 Prévu N Réel N-1 Prévu N Réel N-1 Prévu N 61 SERVICES EXTERIEURS sauf 6111, 61121, 61357, 61551, 61562 et 61681 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 6111 Prestations à caractère médical 0.00 0.00 0.00 0.00 61121 Ergothérapie 0.00 0.00 0.00 0.00 61357 Location matériel médical 0.00 0.00 0.00 0.00 61551 Entretien et réparation du matériel médical 0.00 0.00 0.00 0.00 61562 Maintenance du matériel médical 0.00 0.00 0.00 0.00 61681 Primes d'assurance maladie, maternité, accident du travail 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS sauf 621, 62113, 6223, 62421 et 628 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 621 PERSONNEL EXTERIEUR A L'ETABLISSEMENT sauf 62113 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 62113 Personnel extérieur à l'établissement : personnel médical et para-médical 0.00 0.00 0.00 0.00 6223 Intervenants médicaux 0.00 0.00 0.00 0.00 62421 (Transports d'usagers) Accueil de jour Pour la part couverte par les forfaits transport Pour la part couverte par les forfaits transport 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 628 (Autres services extérieurs) Divers sauf 6281 et 6283 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 6281 70% 70% 30% 30% Blanchissage à l'extérieur (1) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 6283 70% 70% 30% 30% Nettoyage à l'extérieur (1) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 631 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES SUR REMUNERATIONS (administration des impôts) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 Dont aides soignants, aides médico-pédagogiques et accompagnants éducatifs et sociaux (1) 30% 30% 70% 70% 0.00 0.00 633 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES SUR REMUNERATIONS (autres organismes) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 Dont aides soignants, aides médico-pédagogiques et accompagnants éducatifs et sociaux (1) 30% 30% 70% 70% 0.00 0.00 635 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (administration des impôts) 0.00 0.00 0.00 0.00 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (autres organismes) 0.00 0.00 0.00 0.00 Production CIFO Page 92

Intitulé Hébergement Dépendance Soins Total Réel N-1 Prévu N Réel N-1 Prévu N Réel N-1 Prévu N Réel N-1 Prévu N 64 CHARGES DE PERSONNEL 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 Dont aides soignants, aides médico-pédagogiques et accompagnants éducatifs et sociaux (1) 30% 30% 70% 70% 0.00 0.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 0.00 0.00 0.00 0.00 66 CHARGES FINANCIERES 0.00 0.00 0.00 0.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 0.00 0.00 0.00 0.00 6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 6812 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 6815 Dotations aux provisions des charges d'exploitation 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 6816 Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 686 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges financières 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 687 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges exceptionnelles 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 68741 Dont dotations aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 68742 Dont dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 689 Engagements à réaliser sur ressources affectées (établissements privés) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 TOTAL DES CHARGES 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00 EXCEDENT PREVISIONNEL 0.00 0.00 0.00 0.00 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 0.00 0.00 0.00 0.00 (1): Répartition indicative Présentation des produits N de compte Dépendance Soins Intitulé M22 Anticipé N-1 Prévu N Anticipé N-1 Prévu N PRODUITS DE LA TARIFICATION 0.00 0.00 0.00 0.00 732 Produits à la charge de l Etat 735 Produits des EHPAD - Secteur des personnes âgées 0.00 0.00 0.00 0.00 7351 dont produits à la charge de l'assurance maladie 0.00 0.00 735114 / 735124 dont part forfait journalier relatif aux frais de transport en accueil de jour 0.00 0.00 0.00 0.00 7352 dont produits à la charge du département 0.00 0.00 7353 dont produits à la charge de l'usager 738 Produits à la charge d autres financeurs 0.00 0.00 0.00 0.00 AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION 0.00 0.00 0.00 0.00 70 Dont produits 0.00 0.00 0.00 0.00 74 Dont subventions d'exploitation et participations 0.00 0.00 0.00 0.00 75 Dont autres produits de gestion courante 0.00 0.00 0.00 0.00 PRODUITS FINANCIERS, PRODUITS EXCEPTIONNELS ET PRODUITS NON ENCAISSABLES 0.00 0.00 0.00 0.00 76 Dont produits financiers 0.00 0.00 0.00 0.00 771 Dont produits exceptionnels sur opérations de gestion 0.00 0.00 0.00 0.00 775 Dont produits de cessions d'éléments d'actif 0.00 0.00 0.00 0.00 778 Dont autres produits exceptionnels 0.00 0.00 0.00 0.00 7811 Dont reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00 7815 Dont reprises sur provisions d'exploitation 0.00 0.00 0.00 0.00 7816 Dont reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 0.00 0.00 0.00 0.00 7817 Dont reprises sur dépréciations des actifs circulants 0.00 0.00 0.00 0.00 786 Dont reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers) 0.00 0.00 0.00 0.00 787 Dont reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) 0.00 0.00 0.00 0.00 78741 Dont reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de roulement 0.00 0.00 0.00 0.00 78742 Dont reprises sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0.00 0.00 0.00 0.00 789 Dont report des ressources non utilisées des exercices antérieurs (établissements privés) 0.00 0.00 0.00 0.00 79 Dont transferts de charges 0.00 0.00 0.00 0.00 TOTAL DES PRODUITS 0.00 0.00 0.00 0.00 DEFICIT PREVISIONNEL 0.00 0.00 0.00 0.00 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 0.00 0.00 0.00 0.00 Report à nouveau déficitaire (cumul) Report à nouveau excédentaire (cumul) Production CIFO Page 93