SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (Tri par nom de l organisme Bénéficiaire) ANNEE 2014 Au 2014
BUDGET PRINCIPAL
IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET Brest Métropole Océane B1.7 B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L. 2311-7 du CGCT) 2014 Budget Principal 246 20421 17 Acquisition d'un fourgon AB Services (ABS) Association Loi 1901 6 000,00 10 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé 70 000,00 259 20422 537 Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 28/02/2014 AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé 44 000,00 11 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé 70 000,00 260 20422 537 Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 28/02/2014 ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé 26 794,00 247 20421 17 Acquisition d'outils professionnels Association Court-Circuit de Brest Association Loi 1901 6 000,00 248 20421 17 Acquisition d'un four pour Cuisine Enchantiée INVESTISSEMENT Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association Loi 1901 4 000,00 2 20422 77 Participation pour ZAC Octroi Pilier Rouge à Brest Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 300 000,00 3 20422 82 Participation au bilan de la ZAC du port de commerce Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 205 000,00 4 20422 112 Participation à la ZAC du Technopôle Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 500 000,00 5 20422 227 Participation pour ZAC du centre bourg de St Marc Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 100 000,00 7 20422 476 Participation au bilan de la ZAC des Capucins Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 1 500 000,00 8 20422 508 Participation au bilan de la CPA du Moulin Blanc Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 700 000,00
9 20422 510 Participation à la ZAC Parc de l'hermitage à Brest Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 663 000,00 15 20422 529 Participation à la ZAC de St Thudon Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie mixte 200 000,00 16 20422 529 Participation à la ZAC de Lavallot Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie mixte 300 000,00 21 20422 568 43 20422 5681 Nouveaux quartiers d'habitat : participations Fontaine Margot- Kerlinou- BREST - Kerarmerrien PLOUZANE - Penhoat Gouesnou Participation au bilan de la partie économique de la ZAC Fontaine Margot 68 204172 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat 278 204172 537 Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 1 900 000,00 Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 100 000,00 BREST METROPOLE HABITAT (BMH) BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Etablissement public industriel et commercial Etablissement public industriel et commercial 600 000,00 423 036,00 6 20422 309 Subvention d'équipement dans le cadre de la Délégation de service public (DSP) d'océanopolis (Délibération spéciale) BREST'AIM Société d'economie Mixte 270 000,00 268 20422 590 Subvention investissement Rinkla (reports 2013) BREST'AIM Société d'economie Mixte 76 700,00 66 204172 121 Nouvelle aérogare : CCI de BREST conforme à la convention CCI/BMO (Délibération spéciale) 67 204172 237 Plan de réparation navale 2009-2015 70 204172 579 Campus des métiers 72 2041482 533 45 204131 613 269 204131 613 Travaux d'aménagement rue du Crann (délibération spéciale) Fonds de concours liaison ferrée Brest-Quimper - Contribution 2014 selon convention Fonds de concours liaison ferrée Brest-Quimper (Report 2013) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de Brest (CCI) Chambre Consulaire 448 825,35 Chambre Consulaire 800 000,00 Etablissement consulaire 933 000,00 Commune de Gouesnou Collectivité territoriale 26 729,34 Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale 306 350,00 Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale 20 800,98 44 204121 642 Liaisons ferroviaires Ouest Bretagne - Pays de Loire Conseil Régional de Bretagne Collectivité territoriale 30 000,00 50 204171 110 Fonds de Concours pour la Recherche 2014 Divers établissements Etablissements 38 407,50
273 204171 110 51 204171 110 Fonds de Concours pour la Recherche 2014 (Ajustement de l'attribution du ) FCR 2013 - acquisition de sytème d'usinage de montage d'essais : fraiseuse Divers établissements Etablissements -6 300,00 Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement public 1 000,00 12 20422 523 Participation à la réalisation- Réhabilitation de logements ESPACIL SA HLM de droit privé 20 000,00 22 20422 569 263 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf (Ajustement de l'attribution du ) FONDS A REPARTIR à destination de particuliers via un organisme bancaire FONDS A REPARTIR à destination de particuliers via un organisme bancaire Personnes physiques de droit privé 126 000,00 Personnes physiques de droit privé -15 000,00 52 204171 110 FCR 2013 - Courantomètre à effet Dopler IFREMER Etablissement public 10 240,00 63 204171 539 PREVIMER 2 (délibération spéciale 136 800 ) IFREMER Etablissement public 136 800,00 275 204171 539 PREVIMER 2 (Ajustement de l'attribution du ) IFREMER Etablissement public -49 391,85 1 20421 634 Participation antenne de Brest de l'irt B-Com 53 204171 110 FCR 2013 - Neuroimageeg sur l'électro-encéphalographie haute résolution Institut de Recherche Technologique B- Com (IRT-Bcom) Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Fondation de coopération scientifique 300 000,00 Etablissement public 10 000,00 64 204171 551 Renouvellement matériel LABOCEA Groupement d'intérêt Public 170 000,00 13 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat LE LOGIS BRETON SA HLM de droit privé 20 000,00 261 20422 537 14 20422 523 262 20422 537 23 20422 569 24 20422 569 Participation à la réalisation de logements sociaux: surcharges foncières Participation à la réalisation de logements : crédits Etat (délibération spéciale) Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertion- délibération du 28/02/2014 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf lotissement Coatuelen PLOUZANE construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest LE LOGIS BRETON SA HLM de droit privé 28 000,00 LES FOYERS SA HLM de droit privé 20 000,00 LES FOYERS SA HLM de droit privé 49 259,00 M. DELAFOY et Mme CABANNE bénéficiaires- montant à verser au Crédit Agricole M. et Mme SERVAIN/ESCUDIER bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000,00
25 20422 569 26 20422 569 27 20422 569 250 20422 535 251 20422 535 28 20422 569 29 20422 569 30 20422 569 31 20422 569 252 20422 535 32 20422 569 253 20422 535 33 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual Lot n 66 à Brest construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 65, à Brest Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 65, rue Yves COLLET à Brest Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 65, rue Yves COLLET à Brest construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 1, à Brest construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Le pont d'argent", lot n 9, à Gouesnou construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 4, rue Bugeaud à Brest construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf 87, Boulevard Clémeceau Résidence Breizh Izel Lot n 10 à Le Relecq Kerhuon Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 18, rue du Pont à Plougastel Daoulas construction et/ou l'acquisition d'un logement Lotissement du Pont d'argent Lot n 5 à Gouesnou M. et Mme ALLAMIGEON/BODENES bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne M. et Mme BENGHANEM bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier M. et Mme BROUDIN/MADEC bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier M. et Mme CATALAN -MARCOS Rodolphe M. et Mme CATALAN -MARCOS Rodolphe et Suzanna M. et Mme FILLOQUE/VOISIN bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne M. et Mme GUILMAND/MESSAGER bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier M. et Mme KERAMPRAN bénéficiairesmontant à verser au Crédit Agricole M. et Mme LANCHEC/L'HOURRE bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 916,00 Personnes physiques de droit privé 1 506,00 Personnes physiques de droit privé 3 000,00 M. et Mme LE BORGNE Jacques Personnes physiques de droit privé 1 155,00 M. et Mme LE GOFF Christophe et Adeline - montant à verser au Crédit Agricole M. et Mme PERON Stéphane Personnes physiques de droit privé 3 050,00 M. et Mme QUELENNEC/SUIGNARD - montant à verser au Crédit Foncier
34 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf lotissement Coatuelen Plouzané M. et Mme ROLLAND bénéficiairesmontant à verser au Crédit Agricole 35 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest M. et Mme SABIN/MARION bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne 36 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf 40 rue Barbes-9 rue Docteur Roux à à Brest M. et Mme SERVAIN/HERVE bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne 264 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual lot n 35 M. et Mme SERVE-BOULAY bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier 265 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual lot n 29 M. et Mme TAILLER-ROCHEZ bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole 37 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf Eco village de Lannilis lot n 14 à Plouzané M. et Mme TALARMIN/CORCUFF bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole 266 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual lot n 31 M. et Mme VENON bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole 254 20422 535 255 20422 535 Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 51 rue Massillon à Brest Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 4, rue Bugeaud à Brest M. FORESTIER Hervé Personne physique de droit privé 2 428,00 M. GIDEL Philippe Personne physique de droit privé 1 153,00 38 20422 569 Passeport Accession -Coat Omnes III lot 8 Plouzané M. LARVOR Personne physique de droit privé 3 000,00 256 20422 535 267 20422 569 39 20422 569 17 20422 535 Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 4, rue Bugeaud à Brest M. MESTRE bénéficiaire - montant à construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf lotissement verser au Crédit Agricole les Coteaux du Vizac, lot B06-A Passeport pour l'accession sociale à la propriété: Coat Omnes III Plouzané Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement Pont Cabioch à Guilers M. LE ROUX Jacques Personne physique de droit privé 1 094,00 Personne physique de droit privé 3 000,00 M. SOURIMANT et Mme RICHARD Mme BOUJEANT Virginie Personne physique de droit privé 1 860,00
40 20422 569 18 20422 535 41 20422 569 42 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf Lotissement "Breiz Izel", lot n 11, Le Relecq-Kerhuon Subvention pour travaux d'amélioration de 2 logements 45, rue Bugeaud à Brest construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf Eco village de Lannilis lot n 13 à Plouzané construction et/ou l'acquisition d'un logement Résidence Le Plymouth rue François Cordon à Brest Mme BOURHIS bénéficiaire - montant à verser au Crédit Agricole du Finistère Personne physique de droit privé 3 000,00 Mme MALO Marie-Françoise Personne physique de droit privé 1 178,00 Mme NORMAND bénéficiaire - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Mme ROUGET bénéficiaire - montant à verser au Crédit Agricole Personne physique de droit privé 3 000,00 Personne physique de droit privé 3 000,00 19 20422 535 Fonds d'intervention pour l'habitat PACT HD du FINISTERE Organisme de droit privé 691 367,00 257 20422 535 Fonds d'intervention pour l'habitat (Ajustement de l'attribution du ) PACT HD du FINISTERE Organisme de droit privé -38 752,00 249 20421 17 Achat d'un fourgon Prélude Association Loi 1901 6 000,00 258 20422 535 20 20422 535 Subvention pour travaux d'amélioration de 9 logements 35 et S.C.I. Brest MASSILLON Société civile immobilière 27 450,00 37, rue Massillon à Brest Subvention pour travaux d'amélioration de 5 logements 1, rue SCI JESTIN SBAI Société civile immobilière 5 595,00 de la trinité à Plouzané 46 204132 582 Travaux d'aménagement Centre de secours Brest Service Départemental d'incendie et de Secours du Finistère (SDIS) Etablissement public 100 000,00 71 204172 585 Participation aux travaux de stabilisation du polder Syndicat Mixte Brest Iroise Syndicat Mixte 130 000,00 47 204171 106 Convention Ville-BMO-UBO 48 204171 106 SP 2013 - Mise en place d un studio d enregistrement 49 204171 106 270 204171 106 271 204171 106 272 204171 106 SP 2013 - Equipements de biochimie pour l'analyse des contaminants chimiques ou organiques des produits de consommation Convention Ville-BMO-UBO (Ajustement de l'attribution du ) SP 2013 - Renouvellement de l'infrastructure de réseau sans fil WIFI de l'ubo destinée aux étudiants SP 2013 - Système de mesure 3D des déformations sans contact Etablissement universitaire 15 000,00 Etablissement universitaire 3 000,00 Etablissement universitaire 2 000,00 Etablissement universitaire -8 485,00 Etablissement universitaire 5 984,68 Etablissement universitaire 2 500,00
54 204171 110 FCR 2013 - Acquisition d'un congélateur armoire -80 C Etablissement universitaire 752,50 55 204171 110 56 204171 110 FCR 2013 - Acquisition d'un photo-microscope de recherche équipé en contraste interférentiel FCR 2013 - Acquisition d'un spectophotomètre lecteur de plaques 57 204171 110 FCR 2013 - Acquisition de logiciels de calcul multiphysiques 58 204171 110 FCR 2013 - Acquisition d'un analyseur élémentaire CHN (étude du carbone) 59 204171 110 FCR 2013 - Calorimètre différentiel à balayage DCS : 60 204171 110 FCR 2013 - Acquisition d'un lecteur de plaques multifonctions 274 204171 110 FCR 2012 - Acquisition chromatographe phase gazeuse 61 204171 538 Equipements pédagogiques 62 204171 538 faisabilité d un centre de partage des savoirs 276 204171 539 Développement d'approches innovantes de cultures de microorganismes à haut débit 277 204171 539 Pôle de spectrométrie océan 69 204172 539 Construction de l'institut Brestois de Recherche en Bio-Santé 279 204172 539 Construction de l'institut Brestois de Recherche en Bio-Santé (Ajustement de l'attribution du ) Etablissement universitaire 2 016,00 Etablissement universitaire 5 853,00 Etablissement universitaire 1 965,00 Etablissement universitaire 4 598,50 Etablissement universitaire 1 167,50 Etablissement universitaire 4 000,00 Etablissement universitaire 6 300,00 Etablissement universitaire 55 000,00 Etablissement universitaire 8 000,00 Etablissement universitaire 45 000,00 Etablissement universitaire 25 000,00 Etablissement universitaire 401 200,00 Etablissement universitaire -20 608,15 65 204171 617 Projet UEB C@mpus Université Européenne de Bretagne Etablissement public 110 000,00 94 6574 020.857 Partenariat (enjeux du développement durable) 450 SAS Société par actions simplifiée 30 000,00 192 6574 90.254 Subvention de fonctionnement FONCTIONNEMENT ADEUPA (Agence d'urbanisme du Pays de Brest) Association Loi 1901 1 649 265,00
144 6574 90.207 145 6574 90.207 Subvention de fonctionnement organismes de droit privé Agence de développement économique de démarche métropolitaine conventionnée : Participation 2014 - Nantes métropole Salon SIMI Subvention de fonctionnement organismes de droit privé démarche métropolitaine conventionnée : Participation 2014 - Salon MIPIM Agence de développement économique de Nantes métropole Association loi 1901 39 000,00 Association loi 1901 48 000,00 109 6574 72.205 Mission d'information sur toutes les questions techniques, juridiques, financières et fiscales liées à l'habitat Agence Départementale d'information sur le Logement (ADIL) Association Loi 1901 50 000,00 290 6574 40.201 Soutien financier du service nautisme Bmo pour l'organisation de la croisière "Grand Coeur Marin" Aramis Association Loi 1901 1 300,00 121 6574 90.206 Soutien au projet de cantine numérique Association An Doal Vras Association Loi 1901 10 000,00 155 6574 90.209 AZIMUT Association AZIMUT Association loi 1901 24 000,00 291 6574 40.201 Soutien à la participation du bateau "Brest Grandes Ecoles" aux régates du circuit de Longtzé Association Brest Grandes Ecoles Association Loi 1901 2 900,00 156 6574 90.209 Circuit de régates "Longtze Student Cup" Association Brest Grandes Ecoles Association loi 1901 4 000,00 312 6574 90.208 Portage salarial coopératif Association Chrysalide Association Loi 1901 17 500,00 313 6574 90.208 Fonctionnement 2014 Association de Développement de l'economie Sociale et Solidaire (ADESS) Association Loi 1901 20 000,00 327 6574 90.209 Coupe de France des IUT Association des Elèves en Gestion des Entreprises et Administrations (AEGEA Brest) Association Loi 1901 500,00 111 6574 810.217 Subvention pour la réalisation d'actions en matière de sécurité routière Association des Familles de Traumatisés Crâniens du Finistère (AFTC 29) Association loi 1901 700,00 122 6574 90.206 non conventionnés 296 6574 824.271 Toutencamion service d'aide au déménagement 314 6574 90.208 Action : Toutencamion Association des Filières de l'electronique, de l'informatique et des Télécommunications (AFEIT) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide - Foyer Michelet Kérabécam (AILE) Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association loi 1901 5 000,00 Association Loi 1901 2 500,00 Association loi 1901 3 000,00
315 6574 90.208 Action : Cuisine Enchantiée Association d'iroise pour le Logement et l'entraide (AILE) Association loi 1901 5 000,00 104 6574 40.201 Aide au fonctionnement Association Don Bosco Association Loi 1901 24 500,00 297 6574 824.271 Les chantiers éducatifs pour les jeunes Association Don Bosco Association Loi 1901 3 700,00 298 6574 824.271 SEB'Action du pays de Brest Association Don Bosco Association Loi 1901 3 000,00 123 6574 90.206 Fonctionnement 2014 (y compris délibération spéciale de 148 750 ) Association du technopole Brest-Iroise Association Loi 1901 595 000,00 124 6574 90.206 Soutien au développement de Programmes féderateurs Association du technopole Brest-Iroise Association Loi 1901 65 750,00 328 6574 90.209 Forum "Les Internationales" Association Embreizhment Association Loi 1901 1 500,00 157 6574 90.209 Forum Ouest Avenir 2013 Association Et Caetera Association loi 1901 2 000,00 158 6574 90.209 112 6574 810.217 Forum de l'apprentissage et de la formation en alternance (FOROMAP) Subvention pour la réalisation d'actions en matière de sécurité routière Association Foromap Association loi 1901 3 500,00 Association La Prévention Routière (Comité du Finistère) Association loi 1901 700,00 159 6574 90.209 Eco marathon shell 2014 Association Mécanindus Association loi 1901 800,00 193 6574 90.254 Subvention de fonctionnement Association Nationale des Présidents des Conseils de Développement Association Loi 1901 2 150,00 100 6574 314.263 Aide au fonctionnement année 2014 (y compris délibération spéciale pour 85 000 ) Association Passerelle Association Loi 1901 247 510,00 125 6574 90.206 Soutien au fonctionnement du Pôle Mer Bretagne Association Pôle Mer Bretagne Association loi 1901 50 000,00 316 6574 90.208 Accompagnement des gens du voyage sur le territoire de Bmo Association pour le Droit à l'initiative Economique (ADIE) Association Loi 1901 6 000,00 317 6574 90.208 Action : micro crédits Association pour le Droit à l'initiative Economique (ADIE) Association loi 1901 4 000,00 160 6574 90.209 Coupe de France robotique 2014 Association Robotique de l'ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ARENIB) Association loi 1901 610,00
292 6574 40.201 Soutien à l'organisation de la 7eme édition de l'unirace 161 6574 90.209 Coupe de France de sport Boat 162 6574 90.209 Promotion de l'enseignement supérieur par le nautisme 98 6574 025.270 Subvention de fonctionnement Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive Municipale et Communautaire de Brest (ASMCB) Association Loi 1901 1 000,00 Association loi 1901 1 000,00 Association loi 1901 1 500,00 Association Loi 1901 54 369,15 163 6574 90.209 Eco marathon shell 2014 BDE Ensieta Association loi 1901 800,00 299 6574 824.271 CitésLab aide à la création d'activités dans les quartiers 126 6574 90.206 127 6574 90.206 128 6574 90.206 113 6574 810.217 conventionnés Promotion éco conventionnés Promotion éco : Accompagnement Créatrices d'entreprises conventionnés Promotion éco : Animation Pépinière Mezheven Subvention pour la réalisation d'actions en faveur de la promotion de l'usage du vélo Boutique de Gestion du Finistère (BGE Finistère) Boutique de Gestion du Finistère (BGE Finistère) Boutique de Gestion du Finistère (BGE Finistère) Boutique de Gestion du Finistère (BGE Finistère) Association Loi 1901 4 000,00 Association loi 1901 32 500,00 Association loi 1901 10 000,00 Association loi 1901 5 500,00 Brest à pied et à vélo Association loi 1901 20 000,00 96 6574 023.252 Subvention de fonctionnement, fêtes maritimes 2016 Brest Evénements Nautiques Association Loi 1901 300 000,00 105 6574 40.269 Aide à l'organisation de manifestations Brest Evénements Nautiques Association Loi 1901 250 000,00 97 6574 023.253 101 6574 314.263 102 6574 314.263 La Recouvrance- Complément de prix (y compris délibération spéciale pour 47 540 ) Aide au fonctionnement année 2014 Quartz Congrès (y compris délibération spéciale 66 777 ) Aide au fonctionnement année 2014 Quartz Scène nationale (y compris délibération spéciale 259 717 ) BREST'AIM Société d'economie Mixte 306 720,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte 804 000,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte 3 115 750,00 106 6574 414.216 Redevance affermage Rinkla Stadium BREST'AIM Société d'economie mixte 333 600,00 107 6574 414.216 Subvention DSP Brest Arena BREST'AIM Société d'economie mixte 1 365 600,00 146 6574 90.207 Subvention d'exploitation 2014 OCEANOPOLIS (y compris délibération spéciale de 758 375 E) BREST'AIM Société d'economie Mixte 3 279 540,00
147 6574 90.207 Subvention d'exploitation 2014 PARC DE PENFELD (y compris délibération spéciale de 124 250 E) BREST'AIM Société d'economie Mixte 504 430,00 164 6574 90.209 Guide jeunes Bureau Information jeunesse Association loi 1901 5 500,00 165 6574 90.209 Guide étudiants étrangers Bureau Information jeunesse Association loi 1901 700,00 293 6574 40.201 Soutien financier pour la 1ère édition du challenge kayak et SUP de la rade de Brest 202 65737 824.271 Etude insertion gens du voyage (délibération spéciale) Canoe Kayak Brestois Association Loi 1901 500,00 Centre Communal d'action Sociale de Brest (CCAS) Etablissement Public Local 2 000,00 240 65738 020.831 Subvention de fonctionnement Centre de Gestion du Finistère (CDG 29) Centre de gestion 5 500,00 307 6574 90.206 Soirée "action jeunesse" Centre des Jeunes Dirigeants (CJD) Association loi 1901 3 000,00 129 6574 90.206 Soutien au fonctionnement 203 65737 90.206 Actions Odesca/TIC - actions de sensibilisation des entreprises du Pays de Brest aux usages de l'informatique et d'internet 204 65737 90.207 Opération Entreprendre en Finistère 318 6574 90.208 Fonctionnement Antenne du Finistère 289 6574 020.857 205 65737 90.209 Promouvoir la démarche développement durable auprès des acteurs du Finistère, favoriser l'intégration du concept et Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Santé Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre Régionale d'economie Sociale de Bretagne (CRES) Association loi 1901 15 000,00 Chambre consulaire 3 800,00 Chambre consulaire 4 350,00 Association loi 1901 2 490,00 Club Développement Durable Finistère Association loi 1901 5 000,00 Collège Anna Marly (ex Lesven-Jacquard) Etablissement public 2 732,80 206 65737 90.209 Collège Camille Vallaux Etablissement public 2 816,00 207 65737 90.209 Collège Croas-ar-Pennoc Etablissement public 1 425,00 208 65737 90.209 Collège de Kerallan Etablissement public 3 200,00 209 65737 90.209 Collège de Keranroux Etablissement public 4 800,00
210 65737 90.209 Collège de Kerhallet Etablissement public 5 660,80 211 65737 90.209 Collège de Kérichen Etablissement public 2 208,00 212 65737 90.209 Collège de la Fontaine Blanche Etablissement public 2 640,00 213 65737 90.209 Collège de l'harteloire Etablissement public 900,00 214 65737 90.209 166 6574 90.209 215 65737 90.209 167 6574 90.209 168 6574 90.209 169 6574 90.209 Collège de l'iroise Etablissement public 3 816,00 Collège Diwan Etablissement privé 1 440,00 Collège du Vizac Guipavas Etablissement public 3 993,50 Collège Estran Charles de Foucaud Etablissement privé 7 000,00 Collège Estran Saint-Marc Etablissement privé 840,00 Collège Kerbonne Etablissement privé 300,00 170 6574 90.209 216 65737 90.209 217 65737 90.209 171 6574 90.209 218 65737 90.209 Collège La Croix Rouge Etablissement privé 3 840,00 Collège les Quatre Moulins Etablissement public 800,00 Collège Pen-ar-C'hleuz Etablissement public 3 480,00 Collège Rive-droite Javouhey Etablissement privé 704,00 Collège Saint Pol Roux Etablissement public 450,00 172 6574 90.209 Collège Saint-Charles (Guipavas) Etablissement privé 3 520,00 173 6574 90.209 Collège Sainte-Anne Etablissement privé 3 360,00 174 6574 90.209 Collège Sainte-Anne (Plougastel-Daoulas) Etablissement privé 4 000,00
175 6574 90.209 Collège Sainte-Marie (Guilers) Etablissement privé 1 632,00 176 6574 90.209 Collège Saint-Jean de la Croix (Le Relecq- Kerhuon) Etablissement privé 1 148,00 177 6574 90.209 Collège Saint-Michel (Plouzané) Etablissement privé 2 368,00 178 6574 90.209 219 65737 90.209 300 6574 824.271 Activités à la maison d'arrêt pour les jeunes détenus Collège Saint-Vincent Etablissement privé 2 048,00 Collège Victoire Daubié (ex Kroas Saliou) Etablissement public 3 360,00 Comité Départemental d'entrainement Physique dans le Monde Moderne Association Loi 1901 4 000,00 95 6574 020.873 de fonctionnement (Délibération spéciale) Comité des Oeuves Sociales (C.O.S.) Association Loi 1901 448 380,79 198 6745 020.873 Participation pour des prestations annexes lié à un logiciel Comité des Oeuves Sociales (C.O.S.) Association Loi 1901 25 200,00 245 657358 020.831 Subvention de fonctionnement Communauté de Communes de la Presqu'île de Crozon Groupement de communes 4 000,00 244 657348 020.831 Subvention de fonctionnement Commune de Ploumoguer Collectivité Territoriale 2 000,00 243 657341 020.831 Subvention de fonctionnement Commune du Relecq-Kerhuon Collectivité Territoriale 4 000,00 116 6574 824.271 Auto-réhabilitation accompagnées de son logement (y compris la délibération spéciale pour 10 000 ) 194 6574 90.254 Subvention de fonctionnement Compagnons Bâtisseurs Bretagne - Etablissement Finistère Conférence des Régions Périphériques Maritimes Association Loi 1901 22 000,00 Association Loi 1901 1 525,00 199 65733 90.254 Contribution Charte d'internationalisation Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale 5 000,00 89 6558 833.248 Contribution au fonctionnement du Conservatoire (Délibération spéciale) Conservatoire Botanique Syndicat Mixte 179 000,00 329 6748 833.248 Attribution statutaire annuelle revalorisée pour 2014 Conservatoire Botanique Syndicat Mixte 14 574,88 110 6574 72.205 294 6574 40.201 Subvention de fonctionnement fichier demande locative sociale Soutien financier organisation Championnat du Monde Jeune BIC 2.93 OD CREHA OUEST Association loi 1901 10 000,00 Crocodiles de l'elorn Association Loi 1901 18 000,00
319 6574 90.208 Actions Créatives par le soutien aux artistes et l'insertion par la culture Danse à tous les étages! Association loi 1901 3 000,00 179 6574 90.209 Colloques Divers établissements Etablissement privé 2 000,00 180 6574 90.209 Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissements 4 500,00 220 65737 90.209 Nouvelles allocations recherche Divers établissements Etablissements Universitaires 23 600,00 221 65737 90.209 Colloques Divers établissements Etablissements 30 000,00 222 65737 90.209 Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissement public 4 500,00 223 65737 90.209 Aide aux labos de recherche Divers établissements Etablissement public 20 000,00 181 6574 90.209 Coupe de France robotique 2014 E=M6 Télécom Association loi 1901 610,00 200 65737 020.857 Partenariat avec chaire de dévelopt humain durable Ecole des Mines de Nantes Etablissement public 10 000,00 224 65737 90.209 Allocation de recherche (y compris délibération spéciale de 3 933 ) Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement Universitaire 15 732,00 320 6574 90.208 Accueil de femmes cadres sur le territoire brestois Ell' à Brest Association loi 1901 3 000,00 85 6558 020.808 117 6574 824.271 Contribution annuelle au fonctionnement du syndicat mixte (délibération spéciale) Accueil des victimes d'infractions pénales et médiation pénale (y compris la délibération spéciale : 7 000 ) E-mégalis Bretagne Syndicat Mixte de coopération territoriale 17 842,47 Emergence Association Loi 1901 15 000,00 301 6574 824.271 Maison d'accueil des familles des détenus Emergence Association Loi 1901 3 000,00 321 6574 90.208 Réinsertion sociale Emergence Association loi 1901 15 000,00 302 6574 824.271 Aide à la mobilité des personnes en insertion En Route Pour l'emploi Association Loi 1901 5 000,00 303 6574 824.271 Garage social et accès à un véhicule pour les personnes en insertion En Route Pour l'emploi Association Loi 1901 2 000,00 150 6574 90.208 Fonctionnement 2014 En Route pour l'emploi Association loi 1901 38 000,00 120 6574 833.247 Subvention de fonctionnement Ener'gence Association Loi 1901 85 700,00
225 65737 90.209 226 65737 90.209 130 6574 90.206 Allocation de recherche (y compris attribution délibération spéciale de 7 866 ) Allocation de recherche (y compris délibération spéciale de 7 866 ) non conventionnés Promotion éco ENSAM (Ecole Navale) Etablissement Universitaire 31 463,00 ENSTA Bretagne Etablissement Universitaire 31 463,00 Entreprendre au Féminin Bretagne Association loi 1901 3 000,00 195 6714 90.209 Prix ENSTA 2014 Etudiant Personne physique de droit privé 800,00 196 6714 90.209 Aide mobilité internationale Etudiant Personne physique de droit privé 35 000,00 182 6574 90.209 Les Pétarades 2014 Fédé B Association loi 1901 4 000,00 131 6574 90.206 non conventionnés 93 6574 020.831 Subvention de fonctionnement Fédération Syndicale Unitaire Finistère (FSU) Fondation Internet Nouvelle Génération (FING) Organisation syndicale 5 100,00 Association Loi 1901 25 000,00 73 678 833.247 Subvention Tinergie 2014 Fonds à répartir Personnes physiques de droit privé 176 540,00 281 678 833.247 184 6574 90.209 183 6574 90.209 Subvention Tinergie 2014 (Ajustement de l'attribution du ) Fonds à répartir Personnes physiques de droit privé -9 785,00 Foyer sociaux Educatif Collège de l'harteloire Association loi 1901 800,00 Foyer sociaux Educatif Collège de l'iroise Association loi 1901 1 000,00 304 6574 824.271 Libérer la parole des femmes victimes de violences Frida K. (Espace L Cause) Association Loi 1901 2 000,00 132 6574 90.206 Projet Cross Channel Film Lab2 Groupe Ouest Association loi 1901 10 000,00 322 6574 90.208 Favoriser l'accès à l'emploi de salariés en difficulté 323 6574 90.208 Parcours de qualification Groupement d'employeurs pour l'insertion et la Qualification (GEIQ) BTP du Pays de Brest Groupement d'employeurs pour l'insertion et la Qualification (GEIQ) Penn Ar Bed Industrie Association loi 1901 14 000,00 Association loi 1901 6 000,00 308 6574 90.206 Soutien au cluster IEF AERO Association loi 1901 5 000,00 324 6574 90.208 Atelier des savoirs fondamentaux Institut Breton d'education Permanente Association loi 1901 10 000,00
151 6574 90.208 Fonctionnement 2014 (y compris délibération spéciale de 2000 ) La Caisse à Clous Association loi 1901 4 000,00 325 6574 90.208 Fonctionnement 2014 La Touline Association loi 1901 5 000,00 88 6558 832.244 Contribution au fonctionnement du G.I.P LABOCEA Groupement d'intérêt Public 571 000,00 103 6574 314.263 Aide au fonctionnement année 2014 (y compris délibération spéciale 10 000 ) Les Amis du Patrimoine de Plougastel (Musée de la fraise et du patrimoine) Association Loi 1901 29 430,00 305 6574 824.271 Activités socioculturelles à la maison d'arrêt Ligue de l'enseignement - FOL du Finistère Association Loi 1901 2 800,00 306 6574 824.271 Egalité fille garçons, la mixité s'exprime 185 6574 90.209 227 65737 90.209 Ligue de l'enseignement - FOL du Finistère Association Loi 1901 800,00 Lycée Brest Rive-Droite Etablissement privé 700,00 Lycée de Kerichen Etablissement public 1 440,00 228 65737 90.209 Lycée de l'harteloire Etablissement public 2 160,00 229 65737 90.209 Lycée de l'iroise Etablissement public 1 500,00 230 65737 90.209 Lycée Dupuy de Lome Etablissement public 1 000,00 186 6574 90.209 Lycée Estran Charles de Foucauld Etablissement privé 700,00 187 6574 90.209 Lycée Estran Fénelon Etablissement privé 3 000,00 231 65737 90.209 Lycée général et technologique Jules Lesven Etablissement public 400,00 188 6574 90.209 Lycée La Croix Rouge Etablissement privé 5 400,00 232 65737 90.209 Lycée Lanroze Etablissement public 600,00 233 65737 90.209 Lycée professionnel Jules Lesven Etablissement public 1 500,00 189 6574 90.209 Lycée Sainte-Anne Etablissement privé 1 600,00
234 65737 90.209 Lycée Vauban Etablissement public 1 530,00 74 678 833.247 Subvention Tinergie 2014 M. BROUSTAIL Yvon Personne physique de droit privé 3 041,00 75 678 833.247 Subvention Tinergie 2014 M. COLAS Thierry Personne physique de droit privé 2 625,00 76 678 833.247 Subvention Tinergie 2014 M. FAYRET Thierry Personne physique de droit privé 826,00 282 678 833.247 Subvention Tinergie M. GICQUEL Gilbert Personne physique de droit privé 2 650,00 283 678 833.247 Subvention Tinergie M. KEREVER Yvon Personne physique de droit privé 2 650,00 284 678 833.247 Subvention Tinergie M. LE GAC Erwan Personne physique de droit privé 2 625,00 285 678 833.247 Subvention Tinergie M. PAUL Michel Personne physique de droit privé 134,00 286 678 833.247 Subvention Tinergie M. STEFANELLI Robert Personne physique de droit privé 1 030,00 77 678 833.247 Subvention Tinergie 2014 M. WAGMANN Kevin Personne physique de droit privé 1 319,00 133 6574 90.206 non conventionnés Promotion éco 114 6574 820.230 Promotion de l'architecture en Bretagne 242 65738 90.208 Fonctionnement 2014 152 6574 90.208 Fonctionnement 2014 (y compris délibération spéciale de 128 000 ) 153 6574 90.208 Loyer annuel antenne rive droite 134 6574 90.206 Soutien au fonctionnement Macréa Association loi 1901 800,00 Maison de l'architecture et des espaces en Bretagne Maison de l'emploi et de la Formation Professionnelle du Pays de Brest Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes du pays de Brest Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes du pays de Brest Mission pour l'électronique, l'informatique et les Télécommunications de l'ouest (MEITO) Association Loi 1901 2 000,00 Groupement d'intérêt public 50 000,00 Association loi 1901 522 181,00 Association loi 1901 12 087,00 Association loi 1901 25 000,00 78 678 833.247 Subvention Tinergie 2014 Mme ABGUEGUEN Gisèle Personne physique de droit privé 4 051,00 79 678 833.247 Subvention Tinergie 2014 Mme DARAS Régine Personne physique de droit privé 3 963,00 287 678 833.247 Subvention Tinergie 2014 (complément de l'attribution du ) Mme DARAS Régine Personne physique de droit privé 197,00
80 678 833.247 Subvention Tinergie 2014 Mme EOZINOU / M. LE PAPE Personnes physiques de droit privé 1 205,00 81 678 833.247 Subvention Tinergie 2014 Mme MOUDENNER Christiane Personne physique de droit privé 581,00 82 678 833.247 Subvention Tinergie (Complément de 2013) Mme PICHON Maria Personne physique de droit privé 71,00 288 678 833.247 Subvention Tinergie Mme REUFLET Véronique Personne physique de droit privé 499,00 83 678 833.247 Subvention Tinergie 2014 Mme ULVE / M. LUTZ Personnes physiques de droit privé 5 778,00 148 6574 90.207 Fonctionnement 2014 (y compris délibération spéciale de 264 650 ) Office de Tourisme du Pays de Brest Association loi 1901 642 265,00 149 6574 90.207 Taxe de séjour (reversement) Office de Tourisme du Pays de Brest Association loi 1901 320 000,00 241 65738 90.206 Participation 2014 135 6574 90.206 conventionnés Parc Naturel Régional d'armorique (PNRA) Plateforme d'initiative Locale du Pays de Brest (PFIL) Syndicat Mixte 51 320,00 Association loi 1901 15 245,00 136 6574 90.206 conventionnés : Fonds d'intervention création d'entreprises Plateforme d'initiative Locale du Pays de Brest (PFIL) Association loi 1901 15 245,00 86 6558 816.229 Participation Gestion du très haut débit Pôle Métropolitain du Pays de Brest Syndicat mixte 27 369,00 87 6558 820.268 Contribution 2014 Pôle Métropolitain Pôle Métropolitain du Pays de Brest Syndicat mixte 73 264,00 91 6558 90.254 Contribution au Pôle métropolitain Loire-Bretagne Pôle métropolitain Loire-Bretagne Syndicat mixte 22 800,00 201 65737 314.263 Subvention de fonctionnement à la Carène (y compris 482 000 délibération spéciale) Régie de l'equipement Musiques Actuelles (REMA) Régie personnalisée 1 416 900,00 309 6574 90.206 Subvention de fonctionnement 2014 Réseau Entreprendre Bretagne Association loi 1901 3 000,00 310 6574 90.206 Fête des lauréats 3/06/2014 à Brest Réseau Entreprendre Bretagne Association loi 1901 2 500,00 118 6574 824.271 ICEO accueil accompagné vers l'emploi (y compris la délibération spéciale : 15 000 ) SATO Relais Association Loi 1901 15 000,00 326 6574 90.208 Fonctionnement 2014 Sato Relais Association loi 1901 20 000,00
137 6574 90.206 non conventionnés Section locale du Pays de Brest (CFDT) Organisation syndicale 23 000,00 84 6553 113.272 115 6574 822.235 Contribution au fonctionnement du SDIS (y compris délibération spéciale 720 000 ) 197 6743 824.243 Participation CPA Recouvrance Service Départemental d'incendie et de Secours du Finistère (SDIS) Etablissement public 8 447 659,00 Subvention de fonctionnement pour parking Jaurès Bellevue et Capucins, neutralisation de stationnement et reversement de SOCAP recettes nettes de stationnement (y compris délibération Société Anonyme 3 138 000,00 spéciale pour 795 000 ) Société d Economie Mixte de Portage Immobilier (SEMPI) Société d'economie Mixte 725 000,00 190 6574 90.209 Aide au fonctionnement des mutuelles étudiantes Société Mutualiste des Etudiants de Bretagne-Atlantique (SMEBA) Mutuelle 4 000,00 90 6558 90.207 Participation 2014 Syndicat Mixte d'aménagement de la Pointe St-Mathieu Syndicat Mixte 13 000,00 92 6558 90.254 Contribution au Pôle métropolitain Pays de Brest Syndicat mixte des Communautés du Pays de Brest Syndicat mixte 296 414,12 235 65737 90.209 Allocation de recherche (y compris délibération spéciale de 3 933 ) 99 6574 025.270 Subvention de fonctionnement TELECOM BRETAGNE Etablissement Universitaire 15 732,00 Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires (U.F.A.S.E.C.) Association Loi 1901 7 172,00 138 6574 90.206 non conventionnés Union Locale - Confédération française de l'encadrement/confédération générale des cadres (CFE/CGC) Organisation syndicale 10 700,00 139 6574 90.206 non conventionnés Union Locale Confédération Française des Travailleurs Chrétien (CFTC) Organisation syndicale 9 200,00 140 6574 90.206 non conventionnés Union Locale Confédération Générale du Travail (CGT) Organisation syndicale 23 000,00 141 6574 90.206 non conventionnés Union Locale Force Ouvrière (FO) Organisation syndicale 10 700,00 142 6574 90.206 non conventionnés Union Locale Pays d'iroise - Union Nationale des syndicats autonomes (UNSA) Organisation syndicale 6 500,00 143 6574 90.206 non conventionnés Union syndicale Solidaires 29 (anciennement G10-29) Organisation syndicale 5 400,00 311 6574 90.206 Colloque Mutations commerciales et devenir de l'espace marchand Association loi 1901 1 080,00
236 65737 90.209 Allocation de recherche (y compris délibération spéciale de 30 153 ) 237 65737 90.209 Convention tripartite Ville - BMO - UBO Etablissement Universitaire 100 944,00 Etablissement universitaire 30 000,00 238 65737 90.209 Soutien à l'organisation des "Entrepreneuriales" 2015 Université de Rennes 1 Etablissement public 3 000,00 239 65737 90.209 Soutien au fonctionnement du Centre de Mobilité Internationale Université Européenne de Bretagne Etablissement public 30 000,00 191 6574 90.209 Subvention de fonctionnement 2014 Université Européenne de la Paix Association loi 1901 2 850,00 119 6574 824.271 154 6574 90.208 Indiquer l'article d'imputation de la ; Animations des jardins partagés dans les quartiers et formation des jardiniers (y compris la délibération spéciale : 8 000 ) Fonctionnement 2013 (y compris délibération spéciale de 5 500 ) Dénomination ou numéro éventuel de la ( de programme en investissement, code fonctionnel en fonctionnement) ; pour lequel est versée la. Vert le jardin Association Loi 1901 32 000,00 Vivre la Ville Association loi 1901 13 167,00 Total 44 861 355,86
BUDGET ANNEXE DES DEPLACEMENTS
Brest Métropole Océane Budget Déplacements - 2014 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET Brest Métropole Océane B1.3 B1.3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L. 2311-7 du CGCT) 2014 Budget Déplacements 2 6574 DPSAG Subvention d'exploitation relative au réseau de transports collectifs (y compris 7 125 000 E Délibération Spéciale) BIBUS -GROUPE KEOLIS Société de droit privé 28 100 000,00 07/02 1 6472 DGRHTRA Subvention de fonctionnement (Délibération spéciale) Comité des Œuvres Sociales (COS) Association Loi 1901 3 056,02 07/02 3 65732 DPSAG Subvention d'exploitation pour le fonctionnement du portail d'information multi-modal BreizGo Conseil Régional de Bretagne Collectivité territoriale 5 500,00 07/02 4 65734 DPSAG d'exploitation pour les transports scolaires Mairies de Guipavas, Plouzané et Plougastel-Daoulas Collectivités territoriales 166 000,00 07/02 Total 28 274 556,02 Indiquer l'article d'imputation de la ; Dénomination ou numéro éventuel de la ( de programme en investissement, code fonctionnel en fonctionnement) ; pour lequel est versé la.
BUDGET ANNEXE DES DECHETS MENAGERS
Brest Métropole Océane Budget Déchets Ménagers - 2014 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET Brest Métropole Océane B1.7 B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L. 2311-7 du CGCT) 2014 Budget Déchets Ménagers 1 204172 567 Mise en place de conteneurs enterrés Brest Métropole Habitat (BMH) Etablissement Public 200 000,00 07/02 3 6574 812.220 Subvention de fonctionnement (Délibération spéciale) Comité des Œuvres Sociales (COS) Association Loi 1901 20 669,09 07/02 2 6558 812.222 Participation membres pour l'année 2014 Symeed (Syndict Mixte d'etudes pour l'élimination des déchets) Quimper Syndicat mixte 33 000,00 07/02 Indiquer l'article d'imputation de la ; Dénomination ou numéro éventuel de la ( de programme en investissement, code fonctionnel en fonctionnement) ; pour lequel est versé la. Total 253 669,09
BUDGET ANNEXE DE L EAU
Brest Métropole Océane Budget de l'eau - 2014 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET IV B1.3 2014 Budget Eau 6472 Subvention de fonctionnement (dont 2112,50 E de Délibération spéciale) Comité des Œuvres Sociales (COS) Association Loi 1901 2 122,50 6742 Coopération décentralisée Saponé EAU VIVE Organisation non gouvernementale 32 000,00 6742 Accès à l'eau potable : province de Siem Reap-Cambodge HAMAP Bretagne Association Loi 1901 5 000,00 6743 Contribution au fonctionnement du G.I.P LABOCEA Groupement d'intérêt Public 129 000,00 6742 Mise en conformité cuves à fioul - périmètre protection Plougastel M. CALVES Joseph Personne physique de droit privé 823,00 6742 Mise en conformité ANC - périmètre de protection Plougastel M. GOBBI Fabrice Personne physique de droit privé 1 253,00 6742 Mise en conformité cuves à fioul - périmètre protection Plougastel M. LE GALL Jean-Joseph Personne physique de droit privé 635,00 6742 Mise en conformité cuves à fioul - périmètre protection Plougastel M. PIRIOU Jean Claude Personne physique de droit privé 1 200,00 6742 Réhabilitation installation asainissement non collectif M. QUINQUIS Raymond Personne physique de droit privé 1 017,00 6742 Mise en conformité cuves à fioul - périmètre protection Plougastel Mme HERROU Marie-Antoinette Personne physique de droit privé 532,00 6742 Mise en conformité ANC - périmètre de protection Plougastel Mme LE PICHON Jacqueline Personne physique de droit privé 1 246,00 6743 Participation Syndicat (Complément de l'attribution du ) Syndicat bassins de l'elorn Syndicat Mixte 119 646,00 6743 Participation Syndicat de l'elorn - Gestion du barrage du Drennec (dont 112 000 E de Délibération spéciale) 6743 Participation Syndicat Fonctionnement Syndicat des bassins de l'elorn et de la Rivière de Daoulas Syndicat mixte d'alimentation en eau potable Daoulas Syndicat Mixte 334 660,00 Syndicat Mixte 34 000,00 Total 663 134,50 01
BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT
Brest Métropole Océane Budget de l'assainissement - 2014 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET IV B1.3 B1.3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L. 2311-7 du CGCT) 2014 Budget Assainissement Nature juridique de l'organisme 6472 Subvention de fonctionnement (Délibération spéciale) Comité des Œuvres Sociales (COS) Association Loi 1901 3 805,11 6742 Coopération décentralisée Saponé EAU VIVE 6743 Contribution au fonctionnement du G.I.P LABOCEA Organisation non gouvernementale Groupement d'intérêt Public 33 190,00 300 000,00 6742 Projet assainissement : Nokoué - bénin SOS Familles Emmaüs BREST Association Loi 1901 5 000,00 07/02 07/02 07/02 07/02 Total 341 995,11 Indiquer l'article d'imputation de la ; Dénomination ou numéro éventuel de la ( de programme en investissement, code fonctionnel en fonctionnement) ; pour lequel est versé la.