Alter Domus FRANCE WE RE WHERE YOU NEED US.

Documents pareils
Aperçu des prix SOMMAIRE. Valables à partir du 1 er janvier Sous réserve de modifications

Aperçu des prix SOMMAIRE. Valable à partir du 1 er septembre Sous réserve de modifications

p r o v i d i n g c o n f i d e n c e t h r o u g h p e r f o r m a n c e

FORTUNA di GENERALI. Fiche info financière assurance-vie pour la branche 23. FORTUNA di GENERALI 1

LES SOCIETES DE GESTION DE PATRIMOINE FAMILIAL

Finance pour non financiers

Votre fiduciaire de confiance au Luxembourg EXPERTISE COMPTABLE ET FISCALE CONSEIL ECONOMIQUE GESTION DES SALAIRES

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL

expertises management packages conseil patrimonial et family office entreprises familiales immobilier

Sénégal. Textes d application de la loi relative à la promotion de la bancarisation

Barème de frais et de commissions

Chapitre 7 Consolidation et comptes de groupes

Italie IMPOSITION DES RESIDENTS ITALIENS

Tarification gestion de fortune clientèle privée

1. COMPOSITION ET CONDITIONS DE PREPARATION ET D ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL D ADMINISTRATION

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

Demande d'ouverture de sauvegarde

2. FRANCE - Plus-values Cession de fonds de commerce et clientèles libérales

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2014

Sommaire. Informations clés Profil Corporate et Institutional Banking Retail Banking Private Banking...

COMPRENDRE LES MODALITES PRATIQUES DES VERSEMENTS

VEOLIA ENVIRONNEMENT - Etats financiers consolidés au 31 décembre 2013 Etats financiers consolidés Au 31 décembre 2013

RAPPORT DE TRANSPARENCE ORCOM SCC

Tarifs et Conditions extrait des prix et services (ttc) au 01/01/2013

Exercice Mesdames, Messieurs,

Consommateur, que savoir sur la domiciliation européenne? V 1.3

Le Petit. Compta. Les notions clés en 21 fiches. Charles-Édouard Godard Séverine Godard Patrick Pinteaux

souscrire un contrat luxembourgeois

DGI-DGE - TRANSFERT DE FONDS DOSSIER A CONSTITUER

2. La croissance de l entreprise

Europimmo LFP. SCPI d entreprise, immobilier européen AVERTISSEMENT

Fonds de placement en Suisse. Définitions Fonctionnement Poids économique OMPACT

Conditions tarifaires applicables à la clientèle 1 er février 2013 CREDIT SUISSE (FRANCE)

TOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES

Contrat d assurance-vie Skandia Archipel PEP

Annexe IV : rapport du Président du Conseil d Administration

Demande d ouverture d un compte Triodos pour particuliers

Finlande. Extrait de : Statistiques bancaires de l'ocde : Notes méthodologiques par pays 2010

Janvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux

FAIRFAX INDIA HOLDINGS CORPORATION

COMPTES DE GROUPE Consolidation et présentation de participations

Fonds Commun de Placement dans l Innovation. innovation pluriel 2. Les atouts de la multigestion au service de vos placements en FCPI

Gérer votre patrimoine.

CONDITIONS TARIFAIRES

D) Un pouvoir spécial si le déclarant n est pas le responsable légal de l entreprise (Cf. modèle en annexe 7)

LIFE MOBILITY. épargne patrimoniale

Le partenaire des directions financières

Règlement grand-ducal du 18 décembre 2009 relatif aux taxes à percevoir par la Commission de surveillance du secteur financier.

FIRST ASSET REIT INCOME FUND. Rapport intermédiaire de la direction sur le rendement du Fonds pour la période du 1 er janvier 2013 au 30 juin 2013

DES CONSEILS STRATEGIQUES, DES SOLUTIONS CREATIVES STRATEGIC CONSULTING, CREATIVE SOLUTIONS

CONCEPT Family Office

Formation «Comptabilité bancaire : cycle long»

7. ECONOMIE 7.3. COMMERCE GESTIONNAIRE DE TRES PETITES ENTREPRISES

INVESTIA - le 23/05/2014 1

sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE

Compte à Terme Solidarité du Crédit Municipal de Paris Conditions générales de fonctionnement s appliquant aux Comptes à Terme Solidarité

Bienvenue chez Banque Nationale Réseau des correspondants

L Agilité à votre service. Rapport d activité 2013

Conditions Tarifaires Février 2015

CHAPITRE 6. Les comptes courants

Cabinet d expertise comptable et de conseil dédié aux groupes et filiales d entreprises françaises et internationales

Régime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions

HONG KONG 香 港 GUANGZHOU 广 州 SHANGHAI 上 海 BUREAUX D ASIE

METTEZ DU GÉNIE DANS VOS FINANCES AVEC LES FONDS FÉRIQUE. Offerts aux ingénieurs et diplômés en génie, à leurs familles et à leurs entreprises

Assemblée Générale Mixte

DEMANDE D OUVERTURE D UNE PROCEDURE DE SAUVEGARDE

PREM Opcimmo L épargne immobilière indirecte réinventée

CONDITIONS TARIFAIRES

INSTRUCTION N 009 AUX COOPERATIVES D EPARGNE ET DE CREDIT ET AUX INSTITUTIONS DE MICRO FINANCE RELATIVE A LA TRANSMISSION DES SITUATIONS PERIODIQUES

SCPI Amundi DEFI Foncier

NORME IAS 07 LE TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE

Ouvrage collectif d un groupe de travail de l Association nationale des Directeurs Financiers et de Contrôle de Gestion.

Entreprises. Compte courant Aperçu des tarifs et des conditions pour les entreprises

Edition Nomenclatures d activités et de produits françaises NAF rév. 2 - CPF rév. 2.1 Section K Division 64

MGV Location immobilière est un produit de la société

CONVENTION DE GESTION DE COMPTE DE DEPOT

Nom de naissance : Nom d usage : Prénoms : Né(e) le à Nationalité : Domicile : Fonction du dirigeant : Assisté(e) ou représenté(e) 1 par :

TABLE DES MATIÈRES. Introduction CHAPITRE CHAPITRE

5. Création et gestion d une entreprise.

CONVENTION DE COMPTE

Exercice Mesdames, Messieurs,

TD n 1 : la Balance des Paiements

OPCIMMO-P. L épargne immobilière indirecte réinventée. Diversification compte-titres et assurance vie

Foire aux questions sur le compte d épargne libre d impôt (CELI)

Démystifier le Système Fiscal Brésilien. Chambre de Commerce de Montréal 27 février 2015

DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1)

PRESENTATION DU CONTEXTE, DU CADRE JURIDIQUE ET COMPTABLE

Comptes BCV Entreprises : conditions et tarifs

IFRS 15 Produits des contrats avec les clients. Impacts, défis et actions à entreprendre. Olivia Larmaraud Eric Dard

FIP Axe Croissance. FIP Axe Croissance investira dans des PME industrielles, commerciales ou de services présentant les caractéristiques suivantes :

PROJET DE RESOLUTIONS DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

Private Banking. Tarifs.

Cabinet d Avocat Patrick DUPIRE

L assurance Santé des entreprises Des garanties innovantes à moindre coût

Débats et Prospectives

IFRS Etats financiers consolidés abrégés (en milliers d euros)

Rapport financier du premier trimestre de

Demande d ouverture d un compte Triodos pour constructions juridiques

Sous-comptes Manuvie Un

Allianz Invest 1. Type d'assurance-vie. Public cible. Rendement. Garanties. Fonds

Transcription:

WE RE WHERE YOU NEED US.

Alter Domus est un prestataire de services d administration de Fonds et de Sociétés, entièrement intégré. Alter Domus est notamment spécialisé dans les services aux sociétés de gestion en capital investissement, aux sociétés de gestion d actifs immobiliers, aux fonds de dette, aux groupes multinationaux, aux acteurs des marchés de capitaux ainsi qu à la clientèle privée. Notre stratégie d intégration verticale permet d offrir des solutions d administration sur mesure à l ensemble des structures d investissement, du fonds aux sociétés holding ou opérationnelles locales. Fondé au Luxembourg en 2003, Alter Domus s est développé avec dynamisme et compte aujourd hui 33 bureaux et «desks» répartis sur 5 continents. Ce réseau international permet à nos clients de bénéficier mondialement de l expertise de plus de 1200 collaborateurs hautement qualifiés qui prestent quotidiennement des services d administration de fonds, de gestion opérationnelle et d administration, de comptabilité, de consolidation, de conformité et de déclarations fiscales courantes, de services dépositaires ainsi que de gestion de la dette. Nous sommes fiers de compter parmi nos clients 9 des 10 plus grandes sociétés de gestion en capital-investissement au monde, 6 des 10 des plus importantes sociétés de gestion d actifs immobiliers et 5 des 10 principales sociétés de gestion de dettes privées. 2 ALTER DOMUS

WE ARE PROUD 9 OF LARGEST PRIVATE EQUITY HOUSES WE ARE PROUD 6 OF LARGEST REAL ESTATE FIRMS WE ARE PROUD 5 OF LARGEST PRIVATE DEBT MANAGERS IN THE WORLD POURQUOI LA? Alter Domus France (société inscrite auprès de l Ordre des Experts-comptables Paris) est implantée à Paris, grand centre financier européen et deuxième centre du capital-investissement au monde après Londres. La capitale française est également la première ville d implantation des multinationales en Europe. Chez Alter Domus France, clients français et internationaux bénéficient de la vaste expérience de ses collaborateurs qui a forgée notre solide réputation. GESTION ADMINISTRATIVE ET COMPTABLE DE SOCIÉTÉS NOS SERVICES GÉNÉRAUX Comptabilité Assistance complète pour l exécution de vos obligations comptables Comptabilité et tenue des registres Clôture des comptes de fin de période Préparation des comptes annuels Vérification et suivi du budget de l entité Publication et envoi des relevés interentreprises pendant la période de clôture Assistance en cas de contrôle des comptes Revue de vos opérations comptables / Comptes annuels Revue de vos opérations comptables et dossiers fiscaux Remise d un rapport faisant état de nos conclusions et recommandations Communication avec le contrôleur de votre groupe Reporting Assistance à la conception et réalisation du reporting de vos filiales françaises Préparation de vos reportings mensuels et trimestriels (personnalisés en fonction de vos besoins) conformément aux référentiels de votre choix (US GAAP, UK GAAP ou IFRS) Consolidation des comptes Rapprochement des comptes interentreprises Revue des comptes des entités ad hoc Revue des comptes des entités ad hoc préparés en vue de leur consolidation Élimination des comptes et opérations réciproques Consolidation des tableaux complémentaires et des fonds consolidés Consolidation de la balance générale Établissement des États financiers consolidés Assistance et relations avec les auditeurs locaux et groupe Fiscalité Recueil des données et enregistrement des déclarations fiscales périodiques et annuelles : TVA, impôt sur les bénéfices, CVAE/CET, impôt sur les revenus locatifs, impôt sur les dividendes, DADS 2, IFU, etc. Organisation et suivi du paiement des impôts Suivi et vérification des déclarations d impôts Assistance durant les contrôles fiscaux Service de paie Préparation des bulletins de paie mensuels Suivi des accords collectifs en vigueur en coordination avec votre avocat spécialiste des questions sociales Déclaration des nouvelles embauches aux autorités compétentes Préparation des déclarations fiscales et sociales annuelles et périodiques Assistance dans les relations avec les organismes sociaux Gestion de la trésorerie Gestion bancaire Accompagnement pour l ouverture de comptes bancaires Suivi de la liste des signataires autorisés Coordination administrative pour le paiement des créances exigibles Rapprochement des comptes bancaires Relations avec les banques françaises Instruments financiers internes Gestion des instruments financiers (accords de prêt et de crédit) Calcul, facturation et diffusion des intérêts Contrôle des créances recouvrables et exigibles Coordination lors de distribution de dividendes aux investisseurs Reporting des flux de trésorerie Vérification et reporting des flux de trésorerie de l entité Vérification et reporting consolidé des flux de trésorerie ALTER DOMUS 3

Domiciliation et secrétariat générial (accessoirement à notre mission d expertise comptable) Domiciliation et assistance juridique Mise à disposition d une adresse légale et d un siège pour la direction Vérification du respect des obligations légales imposées aux entreprises Organisation et rédaction des comptes-rendus du Conseil d Administration et du comité de direction Organisation et rédaction des comptes-rendus de l assemblée générale annuelle Dépôt des comptes annuels auprès du tribunal de commerce Maintenance des données électroniques et des données permanentes de l entreprise Enregistrement de toutes les informations concernant l entreprise auprès des autorités françaises Tenue du registre des actionnaires Mandat de dirigeants La réglementation française ne nous permet pas à ce jour de proposer de mandat de gérance/ d administration pour nos clients. Toutefois, nous travaillons avec des mandataires indépendants ayant des profils hautement qualifiés en fonction de votre secteur d activité. NOS SERVICES PONCTUELS Projets de nouveaux développements, suivi des développements, livraison et clôture de projets Services de création d entreprises Création de sociétés Mise en place de structures internationales complexes dans le cadre de plans de restructuration et de fusions/acquisitions en liaison avec vos conseils Coordination avec les fiscalistes et juristes pour l établissement de vos structures Acquisition d un portefeuille d investissement immobilier Travail préparatoire Constitution du dossier relatif à la transaction : Collecte et analyse des comptes annuels (accord de cession d actions) Configuration du type de transaction par l intermédiaire de l entité Planification de la transaction étape par étape Calcul des encaissements en espèces Organisation des flux de trésorerie (accord de cession d actifs) Vérification des aspects légaux et fiscaux du type de transaction proposée Coordination du processus décisionnel Organisation des réunions du comité de direction ou des investisseurs : Aide à l organisation des réunions avec le quorum requis Communication de l ordre du jour > collecte des procurations des personnes absentes Collecte des rapports faisant état des acquisitions et financements Assistance à la rédaction des comptes-rendus Assistance à la mise en œuvre des décisions prises par le comité de direction Organisation du prélèvement et du remboursement des crédits bancaires Appel de fonds pour paiement par les investisseurs (calcul, notification et collecte) Augmentation de capital résultant de l appel de fonds Organisation des transferts d argent pour le remboursement des créanciers et conversion monétaire (forex...) Aide pour l organisation de la salle d information Assistance comptable Remise des documents comptables et financiers en possession du propriétaire précédent en bonne et due forme Assistance à l acquéreur et accompagnement pour l intégration des entités acquises Aide ponctuelle en matière de comptabilité et de gestion des transitions Accompagnement tout au long de la période de surcharge ou de transition Assistance fiscale spécifique (spécialisation dans le secteur immobilier) Assistance en cas d opérations exceptionnelles telles que les acquisitions (lors de la phase de due diligence par exemple), cessions en cas d accords de cession d actions et d actifs (imposition des plusvalues, taxes sur les transactions immobilières, TVA), restructurations... Vérification de vos positions fiscales en contrôlant et en préparant la déclaration fiscale annuelle (sur la base de votre avis d imposition) Assistance en cas de contrôle fiscal Liquidation Préparation et contrôle des documents juridiques nécessaires à la liquidation Ouverture ou fermeture des comptes bancaires et collecte ou remboursement des capitaux Gestion des procurations et préparation des certificats des bénéficiaires finaux 4 ALTER DOMUS

Élaboration de l acte de liquidation Suivi de l enregistrement de l acte et démarches complémentaires (extrait du registre de commerce, etc.) Préparation des comptes au début et à la clôture de liquidation ADMINISTRATION DE FONDS ALTERNATIFS (PE,RE,DEBT) Lancement de fonds Assistance au lancement de fonds, y compris coordination des avocats et des prestataires de services (dépositaires, auditeurs, ) Gestion des migrations de fonds : mise en place d un planning inversé, suivi et rencontres régulières Vérification des données des investisseurs et contrôles dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux Mise en œuvre des dispositifs et procédures Contrôle des documents relatifs aux fonds Services aux investisseurs Suivi du registre des investisseurs, gestion des appels de fonds et des distributions, etc. Communication avec les investisseurs Réponses aux questions des investisseurs Rédaction et envoi de reportings personnalisés Comptabilité Suivi des investissements Tenue des livres comptables et comptabilité générale Calcul de la Valeur Liquidative Préparation du rapport annuel Préparation des états financiers et reportings comptables Supervision du processus d audit Préparation et envoi du reporting Banque de France Reportings AIFMD (directive européenne sur les gestionnaires de fonds d investissement alternatifs) FATCA (loi américaine relative au respect des obligations fiscales par les comptes étrangers) Établissement d autres rapports spécifiques: reportings fiscaux (États-Unis, Allemagne, Belgique ), «directive épargne», etc. Services de middle-office Services complets de suivi des relations entre le fonds et les autres prestataires de services Services de gestion de la trésorerie OFFICE Alter Domus France 37 avenue Pierre 1er de Serbie 75008 Paris France T +33 (0)1 56 91 30 00 contact.fr@alterdomus.com www.alterdomus.com Alter Domus 2017 2013, 2014, 2015 & 2016 WE RE WHERE YOU NEED US.