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Sommaire Perl, qui sommes-nous? Avantages de l investissement en nue-propriété Profil des investisseurs Programmes en commercialisation
Qui sommes-nous? Le pionnier et le leader reconnu De l investissement en nue-propriété et de l usufruit locatif Une double expertise de la promotion immobilière et de l ingénierie financière Un opérateur immobilier indépendant en forte croissance 100 M de CA en 2009 70 M en 2008 1 000 lots sur les 12 prochains mois Intervenant sur les secteurs «prime» Les produits PERL sont exclusivement distribués auprès des experts en gestion de patrimoine
Références Standing et pérennité
Le Liberty - Le Perreux (94)
Le Patio Paris Xii
Marjorin Square Levallois (92)
Villa Dombasle Paris XV Le Patio Paris Xii
Le Plaza Châtillon 92
Le Prieuré Issy les Moulineaux 92
Notre cœur de métier Pleine propriété Nue-propriété Démembrement temporaire : 15 à 17 ans Usufruit Investisseurs privés Bailleur institutionnel Pleine propriété Reconstitution de la pleine propriété sans frais ni formalité PERL
Plafonds PLS Catégorie ménage Paris + communes limitrophes I.D.F.hors Paris Autres régions 1 : une personne seule 28.343 28.343 24.642 2 : deux personnes ne comportant aucune personne à charge à l exclusion des (jeunes ménages*) 42.359 42.359 32.907 3 : trois personnes ou une personne seule avec une personne à charge ou (jeune ménage*) sans personne à charge 4 : quatre personnes ou une personne seule avec deux personnes à charge 5 : cinq personnes ou une personne seule avec trois personnes à charge 6 : six personnes ou une personne seule avec quatre personnes à charge** 55.530 50.921 39.573 66.299 60.992 47.772 78.881 72.203 56.200 88.763 81.250 63.336 personne suppl. + 9.889 + 9.053 + 7.066
Références PERL Hôtel d Anjou du Marais Paris iii
Hôtel d Anjou du Marais Paris iii
PERL «Le Champ Royal» Versailles (78) «Le Champ Royal» Versailles (78)
Les avantages de la nue-propriété Construire un patrimoine à l épreuve du temps
1. Privilégier la haute qualité patrimoniale La sécurité patrimoniale est assurée par : Secteur prime et qualité des adresses Architecture et prestations Normes environnementales
2. Des conditions d acquisition uniques Percevoir les loyers dès l achat Le nu-propriétaire perçoit immédiatement (prix réduit de 40%) 15 ans de loyers défiscalisés Hypothèse : durée 15 ans Taux d occupation : 100% Rendement locatif brut : 3,90 % Charges 21% (gestion, entretien, travaux, assurances, taxe foncière) Loyers et charges : taux d inflation de 1,5% Taux d actualisation de 4%
2. Des conditions d acquisition uniques Maximiser la capacité d investissement Le prix des biens réduit de 40% à 50% par rapport à leur valeur en pleine propriété constitue un levier fort d investissement Sans rien sacrifier à la qualité, à montant d investissement égal, l investissement en nue-propriété rend abordable Des quartiers plus cotés, Des appartements plus grands, Larges terrasses, belles expositions, jardins privatifs
3. Gagner l épreuve du temps la valorisation du patrimoine à terme Le gain net constaté résulte de la récupération gratuite et automatique de l usufruit à laquelle s ajoute la revalorisation du bien immobilier sur toute la période
3. Gagner l épreuve du temps la 3. valorisation Une VERITABLE du valorisation patrimoine patrimoniale à terme Valeur future de la pleine propriété * 125 Valorisation économique Valeur de la pleine propriété 100 Valeur de la nue-propriété Valeur de l usufruit 60 40 Valorisation mécanique Valeur 0 Années 5 10 15 * Hypothèses Taux d inflation : 1,5% ( courant) Revalorisation du bien : 0% l an ( constant). PERL
4. Optimiser sa fiscalité Un investissement défiscalisé Pas d impôt sur le revenu Pas de prélèvements sociaux - Art 1384 A al 1 CGI / Art 104 LDF 2004 Ne rentre pas dans la base taxable ISF - Art 885 CGI La taxe foncière est à la charge de l usufruitier- Art 1384 A al 1 CGI / Art 104 LDF 2004 Exonération de plus-values en fin de démembrement Art 1133 CGI
4. Optimiser la fiscalité existante Revenus fonciers et ISF Défiscalisation des revenus fonciers existants pour un investissement réalisé à crédit. Art. 31,I,1,d CGI (depuis décembre 2008 / LDFR 2008) Réduction de l ISF du montant de la nue-propriété conversion d un patrimoine imposable à l ISF en patrimoine non imposable la dette contractée pour financer la nue propriété vient en déduction du patrimoine taxable. Arrêt Cass.com. 31.03.2009 (ISF / art. 769 et 885G CGI) Hors plafonnement global des niches fiscales
5. La sérénité d un investissement sans risque locatif Aucun risque locatif, aucun souci de gestion Tous les loyers indexés ayant déjà été «versés» à l acquisition Toutes les démarches liées aux biens sont effectuées par l usufruitier Aucune charge ni dépense imprévue Toutes les charges, impôts, taxes et risques locatifs sont supportés par l usufruitier Les petites et grosses réparations sont supportées par l usufruitier (Articles 605 et 606 C Civ) Une restitution des biens après remise en état
5. La sérénité d un investissement sans risque locatif Un climat de totale sécurité conféré par l usufruitier Spécialiste de la gestion locative : ESH, Offices publics municipaux et départementaux Mission de Service Public Meilleurs gages de pérennité, solvabilité
6. Rester libre aucune durée minimale de détention Pendant la durée de l usufruit, le nu-propriétaire peut revendre son bien à tout moment. Aucune perte des avantages fiscaux acquis. Un marché secondaire organisé par PERL.
6. Rester libre Une sortie sécurisée L investisseur PERL devient propriétaire : 3 stratégies Vendre Reprendre pour occuper Louer La Loi «Engagement National pour le Logement» du 13 juillet 2006 définit les modalités applicables lors de l échéance de l usufruit entre le locataire, le nu propriétaire et l usufruitier. Article 42 Alinéa 253-1 à 253-8 loi ENL
Rester libre Une sortie sécurisé par une loi d ordre public Art 42 loi ENL du 13 juillet 2006 Les baux consentis par l usufruitier aux locataires sont automatiquement échus au jour de l extinction de l usufruit Les nus-propriétaires sont autorisés, 6 mois avant l extinction de l usufruit, à donner congé au locataire pour vendre ou occuper eux-mêmes l appartement. Ils peuvent également poursuivre la location en proposant un bail Loi 89 au locataire en place. Au cas où un locataire, relevant toujours des plafonds de ressources sociaux serait contraint de quitter l appartement, l usufruitier a l obligation de lui proposer une solution de relogement comparable au sein de son parc.
Privilégier une haute qualité patrimoniale Maximiser sa capacité d investissement Profiter d une totale liberté Cultiver la sérénité Optimiser sa fiscalité
Profil des investisseurs Etude-clients acquéreurs PERL
Etude clients profil investisseur 35 / 60 ans Revenu foyer professionnel est supérieur à 50 000 Propriétaire de sa Résidence Principale Patrimoine mobilier ou assurance vie supérieur à 20 000
Etude client motivation de l investisseur citations - 2 choix possibles 41% 21% 13% 7% 8% 6% 2% 1% Aucune fiscalité pendant la durée La rentabilité de l'investissement L'absence d'aléa locatif Le prix d'achat du bien Les qualités immobilières Un investissement citoyen NSP Autre Etudes A2S pour PERL, 2009
Objectifs des investisseurs Préparation retraite Disposer à terme d un complément de revenus Transmission patrimoniale Protection familiale Valorisation du patrimoine Epargne de précaution Diversification patrimoniale Optimisation fiscale Réaliser un investissement immobilier optimisé Expatriés
Etude clients profil investisseur 1- Profil sans revenu foncier (16%) 26% 28% Revenus fonciers Recherchant la sécurité locative, une valorisation certaine sur un secteur prime. 20% 7% 9% 9% 2- Profil avec revenu foncier (84%) - de 10 K de 10 à 20 K de 20 à 50 K de 50 à 100 K + de 100 K NSP Recherchant un produit sécurisé permettant de réduire l IR via un financement in fine et de ne pas créer de nouveau RF. Pour 75% d entre eux les RF sont compris entre 5 000 et 50 000 par an. 3- Profil avec revenus fonciers et ISF (55%) Recherchant la diversification du patrimoine tout en diminuant leur ISF. Etudes A2S pour PERL, 2009
Optimisation fiscale défiscalisation des revenus fonciers et de l ISF
Cas pratique Optimisation fiscale Fiscalité de l investisseur IR : 40% ISF : 0,55% ISF annuel : 1 155 IR sur revenus fonciers : 5 200 Patrimoine ISF et revenus fonciers Patrimoine taxable ISF : 1 M Revenus fonciers : 10 000 Assurance vie : 115 000 Acquisition d un 4 pièces au Perreux sur Marne de 80m² d une valeur de 376 700 Prix d acquisition réduit à 56% de sa valeur Aucun risque ni aléa locatif Confort de gestion Aucun frais ni aucune charge Aucune fiscalité Aucune durée minimum de détention Effort d épargne de 342 /mois pendant 17 ans, et 115 000 d économie d impôt - TRI : 6,9% (avec AV) 11,9% (hors AV) * Crédit remboursé par la capitalisation du contrat d assurance vie : Financement par prêt in fine de 18 ans au taux de 5%, adossement assurance-vie à 50% valorisé à 3,80% / an
Cas pratique Optimisation fiscale Valeur estimée du patrimoine à terme : 499 900 * Prix d achat NP : 210 937 - Valeur PP : 376 673 *Taux d inflation estimé : 1,5% /an *Taux de valorisation immobilière estimé: 0% / an Crédit In Fine sur 17 ans + délais de construction Taux de 5% Assurance vie de 115 000, capitalisée au taux de 3,80% Effort d épargne mensuel (économie d impôt et mensualité assurance vie inclus) : 342 Economie sur l IR : 93 394 Economie sur l ISF : 22 043 Gain net de l investissement : 201 655 TRI assurance vie inclus : 6,2%
Cas pratique Optimisation fiscale
Programmes en commercialisation Juillet 2010
Programmes Nantes - 44 Le Perreux-sur- Marne - 94 Bordeaux - 33 Lagny-sur-Marne - 77 Capbreton - 40 Anglet - 64 Antibes - 06 Cannes - 06
Le-Perreux-sur-Marne (94) Confidence A partir de 108 920 Démembrement : 17 ans Soit 56% du prix de la pleine propriété Réalisation : Bouwfounds Marignan Immobilier Livraison : 4T2012 Usufruitier : LOGIREP À 400m du RER A, à 200m des bords de Marne Démarche HQE, label NF
Le-Perreux-sur-Marne (94) Confidence «Elégance et sérénité à 15 minutes de Paris»
Lagny sur Marne Marne la Vallée (77) Le Sisley A partir de 110 000 Démembrement : 15 ans Soit 60% du prix de la pleine propriété Réalisation : Nexity Féréal Livraison : 4T2012 Usufruitier : Picardie Habitat - CILOVA A 25 minutes de Paris, un site très résidentiel au cœur de Marne-la-Vallée
Lagny sur Marne Marne la Vallée (77) Le Sisley Un dense réseau de transport pour un bassin d emploi dynamique Les bords de Marne A 5mn du centre-ville au Patrimoine historique classé
Capbreton Hossegor (40 Landes) Les jardins de Cyane A partir de 82 000 Démembrement : 15 ans Soit 60% du prix de la pleine propriété Réalisation : Sagec Atlantique Livraison : 2T2012 Usufruitier : Habitat Landes Océanes Entre Océan et Pinèdes
Capbreton Hossegor (40 Landes) Les jardins de Cyane
Antibes Alpes Maritimes (06) Résidence OLIVEA A partir de 86 000 Démembrement : 15 ans Soit 60% du prix de la pleine propriété Réalisation : CERCIB Construction Livraison : 4T2012 Usufruitier : Azur Provence Habitat A 5 min du Port Vauban et du centre historique et commerçant
Antibes Alpes Maritimes (06) Résidence OLIVEA
Cannes Alpes Maritimes (06) Cristal Palm A partir de 114 000 Démembrement : 15 ans Soit 60% du prix de la pleine propriété Réalisation : Nexity Livraison : 3T2012 Usufruitier : Office public de l Habitat Cannes et Rive Droite du Var Une réalisation de prestige de l architecte J-M. Wilmotte.
Cannes Alpes Maritimes (06) Cristal Palm A Ranguin, pôle d avenir et d excellence cannois, à 15 mn de la Croisette
Bordeaux Gironde (33) Hôtel de Lussy A partir de 74 000 Démembrement : 15 ans Soit 60% du prix de la pleine propriété Lancement juillet 2010 Réalisation :Bouygues Immobilier Livraison : 4T2012 Usufruitier : Mésolia Habitat A Caudéran, face à l Hôtel de Lussy
Bordeaux Gironde (33) Hôtel de Lussy Lancement juillet 2010
Anglet Pyrénées Atlantiques (64) Le Chistera A partir de : A venir Démembrement : 15 ans Soit 60% du prix de la pleine propriété Lancement juillet 2010 Réalisation : Icade Livraison : 4T2013 Usufruitier : Office 64 Limitrophe de Biarritz, proche du centre-ville et des plages
Nantes Loire Atlantique (44) Villa Italique A partir de : à venir Démembrement : à venir Soit % du prix de la pleine propriété Lancement juillet 2010 Réalisation : Bouygues Immobilier Livraison : 4T2012 Au cœur d un quartier résidentiel prisé de Nantes
Nantes Loire Atlantique (44) Villa Italique Lancement juillet 2010
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