Frédéric VALENTIN DÉFISCALISATION DU PATRIMOINE Éditions d Organisation, 2005 ISBN : 2-7081-3226-1
SOMMAIRE REMERCIEMENTS... IV AVANT-PROPOS...V MODE D EMPLOI DU LOGICIEL CUBE... XIII MENUS UTILISÉS... XXI LISTE DES ABRÉVIATIONS...XXV PRÉFACE DE JEAN-PIERRE LANDRIEU... XXVII PREMIÈRE PARTIE OPÉRER LES BONS CHOIX FISCAUX EN MATIÈRE D IMPÔT SUR LE REVENU CHAPITRE 1 Un bref rappel en introduction... 3 L article 1 er du Code général des impôts... 3 La notion de base de foyer fiscal... 4 Réforme des ARD... 6 CHAPITRE 2 Le revenu net imposable ou RNI... 7 Le revenu imposable... 7 Le calcul du revenu net... 9 Le revenu net imposable (RNI) et le déficit fiscal... 11 Le déficit BIC... 11 Le déficit et la 2042 C... 14 Le déficit foncier et la 2044 S... 15 La déduction des charges à travers le cas de la pension alimentaire... 18 La déduction des abattements à travers le cas de l enfant chargé de famille... 19 La lecture directe des droits simples... 23 Éditions d Organisation VII
Le calcul de l impôt...25 Le quotient familial...25 Les foyers fiscaux...27 En matière de divorce, nouvelles dispositions sur les revenus de 2003, impôt de 2004, en cas de garde alternée...35 Un premier exemple, avec versement d une pension alimentaire... 36 Un deuxième exemple, sans versement de pension alimentaire... 40 Un troisième exemple, en l absence de versement de pension alimentaire à l enfant mineur et avec rattachement d un enfant majeur non chargé de famille...43 Un quatrième exemple, avec rattachement d un enfant majeur non chargé de famille et versement d une pension de 5 000 du côté de celui qui partage son QF...47 Un cinquième exemple, avec reprise de l exemple précédent et défiscalisation...49 Vérification du partage de la réduction du plafonnement en l absence de versement de pension alimentaire...54 Les foyers fiscaux concernés par la garde alternée...54 Récapitulatif sur le plafonnement du quotient familial...55 La garde alternée et la 2042 C pour une réduction d impôt de 2004...58 CHAPITRE 3 Le foyer fiscal...63 La déclaration 2042...63 Le rattachement fiscal...65 L enfant majeur célibataire...68 L enfant majeur marié...70 L effet du plafonnement...70 Le rattachement des enfants au foyer fiscal...74 L enfant majeur non chargé de famille...78 L enfant majeur chargé de famille...79 Cas pratiques...79 L enfant majeur non chargé de famille...79 Un exemple de couple marié...79 Un exemple de la particularité de la case E + H...81 L enfant majeur chargé de famille...82 Un exemple de jeune couple marié...82 Un exemple d enfant majeur non chargé de famille et d un enfant majeur chargé de famille...85 VIII Éditions d Organisation
DEUXIÈME PARTIE OPÉRER LES BONS CHOIX FISCAUX EN MATIÈRE DE PRÊT IMMOBILIER CHAPITRE 4 Les notions de trésorerie économique et de trésorerie fiscale... 91 Le prêt amortissable... 91 En l absence de revenus fonciers préexistants... 91 En présence de revenus fonciers préexistants... 94 Le prêt in fine... 101 En l absence de revenus fonciers préexistants et sans apport personnel... 101 En présence de revenus fonciers préexistants et sans apport personnel... 103 CHAPITRE 5 Le suivi de l effort de reconstitution... 111 CHAPITRE 6 Calculs d optimisation du prêt... 119 Le flux constant pour un prêt amortissable... 119 Le flux constant pour un placement... 121 CHAPITRE 7 Le principe du plan d épargne logement... 123 L optimisation de la rémunération du plan... 124 Par le versement initial... 124 Par le versement périodique... 131 Sans aucune condition... 133 L optimisation de la rémunération sans aucune condition et l optimisation de la durée de versement... 135 L optimisation du montant du prêt... 137 Le prêt maximum... 137 La mensualité souhaitée sans condition... 139 Un plan déjà ouvert... 141 Le solveur PEL... 143 Éditions d Organisation IX
TROISIÈME PARTIE DE ROBIEN NEUF, LMP ET LOI GIRARDIN ÉTUDE COMPARÉE DE TROIS RÉGIMES FISCAUX CHAPITRE 8 Les caractéristiques des régimes fiscaux en présence...147 Le régime de droit commun et de Robien Neuf...147 Le bénéfice industriel et commercial et LMP...149 Le loueur en meublé professionnel...149 La définition du loueur en meublé professionnel...149 L inscription au registre du commerce et des sociétés...150 LMP et exonération ISF...151 Le régime de droit commun et loi Paul-Girardin...154 L aménagement fiscal...154 La défiscalisation pour les particuliers...154 La défiscalisation pour les entreprises soumises à l impôt sur les sociétés...157 Le calcul de la réduction d impôt...158 CHAPITRE 9 La période de défiscalisation...163 Le rattachement...163 En ce qui concerne de Robien Neuf...163 Le parent isolé...164 La garde alternée...165 Le dernier enfant imposé séparément...167 En ce qui concerne le LMP...168 Le parent isolé...169 La garde alternée...170 Le dernier enfant imposé séparément...171 La gestion du déficit reportable...173 En ce qui concerne de Robien Neuf, le régime de droit commun...173 En ce qui concerne le LMP...179 L optimisation du déficit reportable...181 Le taux de rentabilité en année n + 1...184 Le dispositif de Robien Neuf...184 Le dispositif LMP...185 Le dispositif loi Girardin et l investissement outre-mer...186 X Éditions d Organisation
CHAPITRE 10 La période de compléments de revenus en régime de Robien Neuf... 189 La donation temporaire d usufruit... 189 La vente d un lot et l achat d obligation en nue-propriété... 196 Le principe de l obligation... 197 Les types d obligations... 200 La sensibilité du portefeuille obligataire... 205 La sensibilité pondérée... 207 Le rapport coupon perçu pour l usufruitier... 208 Le taux de rendement net d impôt actuariel pour le nu-propriétaire... 209 La vente d un lot et l achat SCPI en nue-propriété... 212 Conclusion... 221 ANNEXES ANNEXE 1 : Résultat comptable & fiscal LMP année 1... 225 ANNEXE 2 : Résultat fiscal de Robien Neuf année 1... 228 ANNEXE 3 : Rattachement fiscal ECF... 234 ANNEXE 4 : Rattachement fiscal ECF (ne vit pas sous le même toit)... 235 ANNEXE 5 : Barème personnalisable des droits simples... 236 ANNEXE 6 : Quotient familial... 238 ANNEXE 7 : Garde alternée & pension alimentaire... 240 ANNEXE 8 : Garde alternée & défiscalisation... 241 ANNEXE 9 : Garde alternée & défiscalisation (suite)... 244 ANNEXE 10 : Rattachement fiscal... 247 ANNEXE 11 : Rattachement fiscal... 248 ANNEXE 12 : Trésorerie économique & DRN en l absence de RFP... 250 ANNEXE 13 : Trésorerie économique & DRN en présence de RFP... 253 ANNEXE 14 : Trésorerie économique & DRN en l absence de RFP & prêt in fine... 256 ANNEXE 15 : Trésorerie économique & DRN en présence de RFP & prêt in fine... 259 ANNEXE 16 : Effort de reconstitution & flux... 262 ANNEXE 17 : Est réservé car plus disponible! ANNEXE 18 : Déficit imputable & DRN... 263 Éditions d Organisation XI
ANNEXE 19 : Déficit imputable & LMP...266 ANNEXE 20 : Déficit imputable & loi Girardin...269 ANNEXE 21 : Rattachement fiscal & défiscalisation & DRN & parent isolé...271 ANNEXE 22 : Rattachement fiscal & défiscalisation & DRN & garde alternée...272 ANNEXE 23 : Rattachement fiscal & défiscalisation & DRN & case E + H...273 ANNEXE 24 : Rattachement fiscal & défiscalisation & LMP & parent isolé... 274 ANNEXE 25 : Rattachement fiscal & défiscalisation & LMP & garde alternée...275 ANNEXE 26 : Rattachement fiscal & défiscalisation & LMP & case E + H...276 ANNEXE 27 : Donation temporaire d usufruit...277 ANNEXE 27 : Obligation Les Échos...280 ANNEXE 28 : Obligation & taux obligataire...281 ANNEXE 29 : Obligation & usufruit & flux...284 ANNEXE 30 : Obligation & sensibilité...287 ANNEXE 31 : Obligation & sensibilité pondérée...289 ANNEXE 32 : Obligation à coupon zéro...291 ANNEXE 33 : Achat NP SCPI...294 ANNEXE 34 : Fiscalité des rachats partiels...297 Code général des impôts, CGI (source Legifrance)...299 Article 39 C...299 Article 885 G...301 Article 790...302 XII Éditions d Organisation