Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune d'anères 9 E DEPOT 1-32 par Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2012
Archives déposées de la commune d'anères Cotes extrêmes 9 E DEPOT 1-32 1702-1905 49 Nombre d'unités de niveau bas Origine Commune d'anères Sénéchaussée de Toulouse. Election de Rivière-Verdun. Baronnie d'anères. Canton de Nestier (1790) dont le chef-lieu est transféré à Saint-Laurent en 1870. Modalités d'entrée Dépôt antérieur à 1993 et du 1er juin 1995. Sources internes Archives paroissiales Sous série 1 J Sous série 2 O Bibliographie Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" Descripteur géographique Anères (Hautes-Pyrénées, France)
Archives antérieures à 1790 Finances et impôts Finances Comptes rendus par les consuls d'anères en matière financière (1773, 1781-1783) ; pièces annexes de la comptabilité (1766, 1783) 1766-1783 Cote arch. comm. : CC 1 9 E DEPOT 1 Impositions Instructions concernant les impositions (1766, 1781, 1783) ; rôle de la taille (1781) 1766-1783 Cote arch. comm. : CC 2 9 E DEPOT 2 Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Vente de biens communaux (1773) ; reconstruction du pont après inondation (1772-1773) 1772-1773 Cote arch. comm. : DD 1 9 E DEPOT 3 Affaires militaires Correspondance sur le tirage au sort 1776 Cote arch. comm. : EE 1 9 E DEPOT 4 Justice et police Copie d'appointement pour les sieurs Reulet et Azum anciens consuls contre les sieurs Vignec et autres 1774 Cote arch. comm. : FF 1 9 E DEPOT 5 Cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux Baptêmes, mariages et sépultures (manquent les années 1721 à 1723) 1702-1792 Description physique : Registre 27 x 20 x 4 cm ; couverture toile ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : GG 1 9 E DEPOT 6 Agriculture, industrie, commerce Règlements agricoles 1776 Cote arch. comm. : HH 1 9 E DEPOT 7
Divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et plans) Contrat de mariage (1769) ; vente entre particuliers (1776) 1769-1776 Cote arch. comm. : II 1 9 E DEPOT 8 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives antérieures à 1790 4
Archives postérieures à 1790 Administration générale de la commune Conseil municipal Registre de délibérations (1792-1808) et divers : ventes aux enchères de boues, de bois, de feuilles, de pacages, d'herbes (1809-1876) 1792-1876 Description physique : Registre 41 x 28 x 6 cm ; sans couverture ; folioté par nos soins de 1 à 163 ; feuilles vierges : folios 13, 157 à 163, versos des folios 20, 67, 119, 156 rectos des folios 52, 56 ; feuille complémentaire comprise entre les folios 146 et 147 ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 1 9 E DEPOT 9 Cahier de délibérations 1833-1840 Description physique : Cahier 36 x 24 x 0,5 cm ; folioté par nos soins de 1 à 10 ; en mauvais état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 2 9 E DEPOT 10 Registre de délibérations 1840-1852 Description physique : Registre 36 x 24,5 x 2 cm ; comportant deux feuilles dont une page de titre puis foliotation initiale de 1 à 52 ; feuilles complémentaires comprises entre les folios 42-43, 46-47 ; feuilles vierges : versos du folio 51 et folio 52 ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 3 9 E DEPOT 11 Administration de la commune Correspondances, demande de renseignements sur le travail industriel (1893-1894) ; nomination d'un préfet (1895) 1893-1895 Cote arch. comm. : 3 D 1 9 E DEPOT 12 Archives de la commune : inspection 1892-1895 Cote arch. comm. : 3 D 2 9 E DEPOT 12 Procès-verbal de délimitation de la communes 1828 Cote arch. comm. : 3 D 3 9 E DEPOT 12 Contentieux et assurances Contentieux entre Anères et monsieur Marc, notaire concernant la possession d'une usine (1812) ; assurance : demande de paiement (1893) 1812-1893 Cote arch. comm. : 4 D 1 9 E DEPOT 12 Etat civil Registres d'état civil Naissances, mariages et décès (1792, an VIII-an X) 1792-an X Description physique : Registre 25 x 19 x 1 cm ; sans couverture ; en grande partie dérelié ; en mauvais état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 1 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 5
9 E DEPOT 13 Naissances, mariages et décès (1793-1812) et tables décennales (1793-an XI, 1802-1813) 1793-1813 Description physique : Registre 27 x 19 x 3 cm ; couverture toile ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 2 9 E DEPOT 14 Naissances, mariages et décès 1813-1832 Description physique : Registre 27 x 18,5 x 3 cm ; couverture toile avec dos très abîmé ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 3 9 E DEPOT 15 Pièces annexes de l'état civil Vérification des registres de l'état civil, extraits de registres, correspondances relatives à l'état civil 1816-1886 Cote arch. comm. : 2 E 1 9 E DEPOT 16 Population, économie sociale, statistique Population Dénombrements, listes nominatives, classement spécial des étrangers, relevés de jeunes gens, état des opérations de classement et de transmission 1881-1901 Cote arch. comm. : 1 F 1 9 E DEPOT 17 Agriculture Elevage : carte de saillie ; arrêté préfectoral pour la séquestration d'animaux malades (1817, 1830, 1894) 1817-1895 Cote arch. comm. : 3 F 1 9 E DEPOT 17 Contributions, administrations financières Impôts directs Correspondance sur le rôle de la contribution foncière (s.d.) ; liste des trente plus forts contribuables (1865) ; état des sections (s.d.) ; nomination des répartiteurs (1892) ; pièces annexes au cadastre (1893, s.d.) 1865-1893 Cote arch. comm. : 1 G 2 9 E DEPOT 18 Réparations de documents cadastraux 1892 Cote arch. comm. : 1 G 1 9 E DEPOT 18 Matrice des rôles des contributions directes, contribution foncière, matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres 1820-1899 Description physique : Registre 47 x 34 x 5 cm ; sans couverture ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 G 3 9 E DEPOT 19 Rapports de la commune avec les diverses Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 6
administrations au point de vue financier Enregistrement, domaine et timbre 1826 Cote arch. comm. : 3 G 1 9 E DEPOT 20 Affaires militaires Recrutement Exemptions, conscrits réfractaires, recensement des classes, correspondance sur une convention pour utiliser le champ de tir d'uzès 1810-1899 Cote arch. comm. : 1 H 1 9 E DEPOT 21 Administration militaire Fournitures de troupes en manœuvres et projet de manœuvres 1894 Cote arch. comm. : 2 H 1 9 E DEPOT 12 Garde nationale et sapeurs-pompiers Recensement, procès-verbal de prestation de serment et élection d'officiers, contrôle du service ordinaire 1840 Cote arch. comm. : 3 H 1 9 E DEPOT 21 Police, hygiène publique, justice Police locale Loi concernant les biens et usages ruraux de la police rurale (1791) ; demande d'ouverture d'un débit de boisson, rapport de garde-champêtre, chiens enragés, détention illégale de fusil, état des pertes suite à de la grêle et à des orages ainsi qu'à la sècheresse (1812, 1833, 1890-1899) 1791-1899 Cote arch. comm. : 1 I 1 9 E DEPOT 22 Justice Mesures prises contre des illégalités en matière de délinquance (1811) ; exploits d'huissiers, jugements, liste de jurés (1792-1824, 1891-1895) 1792-1895 Cote arch. comm. : 3 I 1 9 E DEPOT 22 Hygiène, santé, protection de l'environnement Sage-femme : enregistrement du diplôme 1894 Cote arch. comm. : 5 I 1 9 E DEPOT 22 Elections et personnel Elections Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 7
Résultats des élections : sénatoriales (1892), législatives (1893), Conseils d'arrondissement (1889, 1894), Conseil général (1880-1898), Conseil municipal (1791, 1840, 1881, 1890-1900, s.d.) 1791-1900 Cote arch. comm. : 1 K 2 9 E DEPOT 23 Nomination du délégué de l'administration chargé de réviser les listes électorales (1895) ; listes des électeurs consulaires (1884-1886, 1888, 1898), politiques (1877), municipaux (1899) 1877-1899 Cote arch. comm. : 1 K 1 9 E DEPOT 23 Personnel municipal Garde-champêtre : nomination, négligence, destitution (1795, 1815, 1817, 1893, 1896) 1795-1896 Cote arch. comm. : 2 K 1 9 E DEPOT 23 Finances de la commune Comptabilité Budgets et chapitres additionnels (1806-1900) ; comptes administratifs (1859-1900) ; comptes de gestion (1816-1846) ; pièces relatives à la comptabilité (an III-1899) An III-1900 Cote arch. comm. : 1 L 1 9 E DEPOT 24 Revenus et charges de la commune Comptes rendus en matière de dépenses et de recettes (1792-1807, 1826-1900) ; rôle de la taxe municipale sur les chiens (1891-1896) 1792-1900 Cote arch. comm. : 2 L 1 9 E DEPOT 24 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices du culte et cimetières Cimetière et église (1841, 1893, 1897) ; cloches (1891-1893) 1841-1897 Cote arch. comm. : 2 M 1 9 E DEPOT 25 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Communaux : usurpations (1824, 1827, 1832) ; droits de pacage et de glandée (s.d., 1811-1812) ; baux à ferme de terrains communaux (s.d., 1804) ; terre communale déclarée d'utilité publique (1822) 1804-1832 Cote arch. comm. : 1 N 1 9 E DEPOT 26 Bois Administration des forêts communales (s.d., 1790, 1886, 1894, 1897), ; aliénation d'un terrain non soumis au régime forestier (s.d.) ; coupes (1824, 1826, 1861-1894) ; revenus de l'irrigation (1814) 1790-1897 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 8
Cote arch. comm. : 2 N 1 9 E DEPOT 26 Exploitation des eaux par la commune Projet d'établissement de fontaines et d'abreuvoirs 1891-1897 Cote arch. comm. : 3 N 1 9 E DEPOT 26 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Chemins vicinaux, routes (s.d., 1793-1794) ; élargissement et alignement d'une rue, expropriation (s.d.) ; entretiens des rues et chemins (1793) ; réparations des chemins, aplanissement, réparations (1814) ; centimes des chemins (1826), construction et réparation de ponts (s.d., 1792, 1818, 1834, 1836) construction d'une culée (1836) ; plantation d'arbres (1790, 1881) 1790-1881 Cote arch. comm. : 1 O 1 9 E DEPOT 27 Navigation et régime des eaux Construction du barrage de prise d'eau (1887) ; extraction de sable du lit de la Neste (1891-1893) ; plan (1844) ; règlement d'une prise d'eau (1891) 1844-1893 Cote arch. comm. : 3 O 1 9 E DEPOT 27 Cultes Culte catholique Erection d'anères en annexe de la cure de Saint-Laurent (1825) ; legs testamentaires aux églises du canton (1856) ; revenus du prêtre (1892) 1825-1892 Cote arch. comm. : 1 P 1 9 E DEPOT 28 Assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence Commission administrative, membres (1895-1896) ; legs au bureau de bienfaisance (1894) ; compte administratif : délibération (1863) ; pièces justificatives de comptes (1892-1898) ; comptes de gestion (1864, 1875-1876, 1880-1882) ; budgets (1885, 1888, 1892, 1897-1900) ; comptes administratifs (1881, 1885, 1888, 1892, 1898, 1900) 1863-1900 Cote arch. comm. : 1 Q 1 9 E DEPOT 29 Etablissements hospitaliers ; hospitalisation Aide aux aliénés indigents (1896) ; placements d'aliénés (1892, 1899) 1892-1899 Cote arch. comm. : 3 Q 1 9 E DEPOT 29 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 9
Application des lois d'assistance et de prévoyance Aide médicale gratuite (1897) ; protection des enfants du premier âge (1888-1905) 1888-1905 Cote arch. comm. : 5 Q 1 9 E DEPOT 29 Registre des maires concernant la protection des enfants du premier âge 1893-1905 Description physique : Registre 49,5 x 37,5 x 1 cm ; couverture cartonnée ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 5 Q 2 9 E DEPOT 30 Instruction publique, sciences, lettres et arts Sciences, lettres et arts Société médicale d'émulation 1818 Cote arch. comm. : 2 R 1 9 E DEPOT 31 Divers Succession entre particulier, arbitrage dans conflits entre particuliers, partages de biens 1806-1832 Cote arch. comm. : 1 S 1 9 E DEPOT 32 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 10
Table des matières Archives déposées de la commune d'anères... 2 Cotes extrêmes... 2 Nombre d'unités de niveau bas... 2 Origine... 2 Modalités d'entrée... 2 Sources internes... 2 Bibliographie... 2 Descripteur géographique... 2 Archives antérieures à 1790... 3 Finances et impôts... 3 Finances... 3 Impositions... 3 Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie... 3 Affaires militaires... 3 Justice et police... 3 Cultes, instruction publique, assistance publique... 3 Registres paroissiaux... 3 Agriculture, industrie, commerce... 3 Divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et plans)... 4 Archives postérieures à 1790... 5 Administration générale de la commune... 5 Conseil municipal... 5 Administration de la commune... 5 Contentieux et assurances... 5 Etat civil... 5 Registres d'état civil... 5 Pièces annexes de l'état civil... 6 Population, économie sociale, statistique... 6 Population... 6 Agriculture... 6 Contributions, administrations financières... 6 Impôts directs... 6 Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier... 6 Affaires militaires... 7 Recrutement... 7 Administration militaire... 7 Garde nationale et sapeurs-pompiers... 7 Police, hygiène publique, justice... 7 Police locale... 7 Justice... 7 Hygiène, santé, protection de l'environnement... 7 Elections et personnel... 7 Elections... 7 Personnel municipal... 8 Finances de la commune... 8 Comptabilité... 8 Revenus et charges de la commune... 8 Edifices communaux, monuments et établissements publics... 8 Edifices du culte et cimetières... 8 Biens communaux, terres, bois, eaux... 8 Gestion des biens communaux... 8 Bois... 8 Exploitation des eaux par la commune... 9 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux... 9 Travaux publics et voirie... 9
Navigation et régime des eaux... 9 Cultes... 9 Culte catholique... 9 Assistance et prévoyance... 9 Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence... 9 Etablissements hospitaliers ; hospitalisation... 9 Application des lois d'assistance et de prévoyance... 10 Instruction publique, sciences, lettres et arts... 10 Sciences, lettres et arts... 10 Divers... 10 Table des matières... 11 Table des matières 12