Dossier Mécénat Devenir mécène pour Enfants du Monde Une régate pour les enfants de Madagascar Objectif global dons : 6 000 miles 60 000 1
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Présentation de l'association Enfants du monde Fondée en 1980 par Maurice Genoyer, l association Enfants du Monde a pour but d apporter des réponses adaptées aux besoins des enfants démunis et meurtris dans le monde. Avec notre siège basé à Marseille, nos Comités et Antennes en France et à l international, ainsi que les associations partenaires, nous comptons près de 100 000 enfants et adultes bénéficiaires chaque année. En plus de 30 ans d existence, grâce aux soutiens extérieurs et aux collaborations de centaines de bénévoles et d équipiers, nous avons mis en œuvre des actions d urgence et de développement dans de nombreux pays, des résultats humains qui nous encouragent à persévérer. Aussi, nous continuons à nous battre pour un monde plus supportable et plus juste, où le rêve et l espérance auraient encore toute leur place dans la tête et le cœur de ces enfants du monde. Reconnue d utilité publique depuis 1986, l association et ses équipes mènent des actions ciblées en faveur des enfants en France et à l international. Actions menées par Enfants du monde Notre objectif : atteindre davantage d enfants et leur permettre d accéder à une vie plus digne, où la faim ne tient plus au ventre, où la maladie et les blessures du corps ne sont plus une fatalité, où l école s'écrit quotidiennement, où finalement, grandir en sécurité est chose possible. Le travail auprès de ces enfants est une œuvre transversale. Il est souvent difficile de savoir par quoi commencer en matière d aide au développement tant chaque besoin est légitime. Action d urgence et aide au développement, lutte contre la malnutrition, accès à l enseignement de base, apprentissage d un métier, soins médicaux adaptés, droits de l enfant Un développement sain pour un enfant requiert bien sûr plusieurs domaines d intervention complémentaires et indissociables. Parce qu il est si difficile de grandir, guérir et apprendre sans manger à sa faim, Enfants du monde s'est spécialisée dans la lutte contre la malnutrition. En parallèle de cet engagement, nous portons également une attention particulière à des projets dans des domaines connexes de la vie de l enfant. Domaines d intervention d Enfants du Monde: - Lutte contre la malnutrition - Education - Santé - Droits de l enfant - Développement communautaire - Action de proximité en France 3
Proposition de mécénat Une régate pour les enfants de Madagascar Objectif global : 6 000 miles 60 000 Cher Madame, cher Monsieur, Devenir mécène pour Enfants du Monde Pour mener à bien ses actions humanitaires, Enfants du Monde collabore avec différents sponsors et mécènes. Les fonds ainsi récoltés permettent de financer directement des projets en direction d enfants démunis dans différents pays du monde. A travers la Régate Humanitarian Sail Cup 2013, en partenariat avec le Rotary Rive Neuve Marseille, nous sollicitons donc votre participation à cet immense chantier humanitaire qu est la cause des enfants malgaches. 6 000 miles nous séparent de Madagascar, notre objectif pour cet évènement : relier humainement Marseille à la grande île en récoltant 10 par miles, soit 60 000 en dons et soutiens au profit des enfants malgaches. Un défi ambitieux mais réalisable avec le soutien de tous. En 2012, pour sa 1ère édition, la régate Humanitarian Sail Cup rassemblait près de 100 000 euros de dons en matériel médical pour les hôpitaux d Arménie. Pour ce challenge, nous invitons les différents mécènes et sponsors à soutenir le financement de la régate, ou à investir dans des kilomètres humanitaires, des actions de soutien sur lesquels nous allons communiquer de l amont à l aval de la Régate. Pour les particuliers qui nous soutiennent, l ensemble des dons et soutiens, qu ils soient monétaires ou matériels, sont déductibles des impôts. Pour les entreprises mécènes qui le souhaitent, en plus de l opportunité fiscale*, votre présence en tant que mécène pourra être mentionnée sur nos supports de communication, ainsi que sur notre site Internet. Mais aussi par voie de presse sur l ensemble des Communiqués que nous adresserons et qui seront en lien avec votre action de mécénat. Avec cette action de mécénat, vous permettez à notre ONG de dynamiser ses actions menées auprès des enfants, et vous bénéficiez en plus d une véritable communication et visibilité autour de nos actions. Nous restons à votre écoute pour toute question. Merci pour votre soutien, Caroline Le Gall Directrice Générale d Enfants du Monde * Enfants du Monde étant RUP (Reconnaissance d utilité publique), ce statut permet à l'entreprise mécène de récupérer 60 % de la valeur de son don matériel, monétaire, ou de son service rendu sur sa note d impôts. [La réduction d impôt est de 60 % du montant du don, dans la limite de 0,5 % du chiffre d affaires hors taxes, pour les entreprises assujetties à l'impôt sur le revenu (IR) ou à l'impôt sur les sociétés (IS) ayant effectué des dons au profit d organismes tels que les associations reconnues d utilité publique (RUP). Cette réduction s applique directement sur le montant de l impôt dont doit s affranchir l entreprise. Les versements qui n'ont pas pu être déduits par l'entreprise en année N+1 par la limite de 0,5 % du chiffre d'affaires HT, ouvrent droit à un report possible durant les cinq exercices suivant le versement]. 4
Nous soutenir Sans vous, Enfants du monde ne pourrait pas mener efficacement ses actions en direction des enfants. Pour nous rejoindre, de nombreux soutiens sont possibles : Les dons - Dons financiers: vous choisissez de financer l'association ou un projet en particulier, de façon ponctuelle ou permanente. - Dons logistiques: vous voulez faciliter le travail d'enfants du monde en mettant à notre disposition des moyens et outils logistiques. Envoi de marchandises, aide à la communication, participation à l'organisation d'un évènement... - Mise à disposition de vos réseaux: vous souhaitez être un relais pour Enfants du monde auprès de vos réseaux en France ou à l'international sur nos pays d'intervention. Ces appuis sur le plan relationnel, qu'ils soient humains, politiques, institutionnels, associatifs ou entrepreneuriaux peuvent faire une véritable différence dans la mise en œuvre de nos projets. Le bénévolat Rejoignez nos équipes et aidez-nous, avec vos compétences propres, à enrichir les actions menées, les besoins dans le milieu humanitaire sont nombreux: aide administrative et comptable, relations publiques, tenue de stands, participation aux évènements, gestion de projet humanitaires en équipe, actions de collecte de fonds Le mécénat d'entreprise Enfants du monde bénéficie de l'appui d'entreprises nous permettant au travers d'actions de sponsoring et de mécénat de développer et de consolider nos actions. Nous pouvons vous accompagner dans une démarche de mécénat responsable, lié par exemple à la Responsabilité Sociétale et Environnementale (RSE) de votre entreprise. Enfants du Monde met aussi des actions de sponsoring en place avec des entreprises désirant se positionner sur des initiatives solidaires et humanitaires. 5
Un moyen sûr de donner une autre dimension à votre entreprise et votre travail, de consolider identité et communication, de démarrer une aventure et une collaboration riche avec vos collaborateurs, vos équipes et vos clients. Enfants du monde vous conseille dans vos différentes démarches de soutien. Pour toute information relative au mécénat d'entreprise, vous trouverez des informations complémentaires sur le document annexe à l'usage des entreprises partenaires d Enfants du monde. Le parrainage Depuis plus de 30 ans Enfants du monde multiplie le soutien aux enfants par des actions de parrainages, pour connaître le détail de parrainages d'enfants possibles, les différents pays et domaines d'intervention, consultez le chéquier parrainage disponible sur demande et accessible sur notre site internet www.edm.org. Une fois devenu Parrain ou Marraine, vous recevrez régulièrement des nouvelles du projet soutenu ou de votre filleul. Chaque parrainage compte et fait une différence majeure dans la vie de ces enfants. Rejoignez l'aventure Enfants du Monde, aidez-les à prendre leur envol! Avec la conjugaison des savoirs, du temps, des ressources et de l expertise de tous ceux qui se sont joints à nous et qui aujourd hui continuent de porter la cause des enfants, nous savons que toute action adaptée, petite ou grande, permet d influencer positivement une vie, voire des milliers d entre elles. Des actions qui donnent une chance de grandir, de prendre son envol, de 6
Fiches d accompagnement pour les donateurs DEVENIR MECENE ENFANTS DU MONDE Le mécénat? Le mécénat est un don en numéraire ou matériel apporté par une entreprise à un organisme d intérêt général, sans attendre en retour de contrepartie équivalente. Il a pour objectif de faire valoir l'image institutionnelle d'une entreprise et est assimilable à un don sur le plan fiscal. Donner une meilleure image interne et externe de son entreprise Les entreprises l ont bien compris, elles ne peuvent plus se contenter de communiquer sur des simples produits. Devenir mécène, c est sortir de ce cadre de communication habituel, c est faire en sorte de donner une nouvelle identité à son entreprise, une identité solidaire, humaine, sympathique, une identité qui se crée en dehors des vecteurs classiques de la communication, loin des considérations commerciales. Si le mécénat se doit d abord d être un geste philanthropique, l entreprise peut toutefois bénéficier de cette démarche et en attendre des retombées positives en termes d image. En effet, le mécénat est une façon pour l entreprise d agir sur l image que le public, ses clients, ses employés peuvent avoir d elle. Il s agit de donner une image positive de l entreprise et de faire en sorte que celle-ci apparaisse comme proche des gens, comme intégrée à une démarche visant l intérêt général. Outre l image externe, au sein même d une entreprise, le mécénat peut permettre d instaurer une meilleure cohésion en incitant les employés à s inscrire dans la démarche de mécène de l entreprise. C est l occasion pour les employés de trouver un nouveau lieu d échanges enrichissant, mêlant culture, solidarité et humanité. Enfants du Monde étant reconnue d utilité publique par décret depuis le 18 Décembre 1986 : les dons de mécénat peuvent se faire sous diverses formes : - Le mécénat financier : apport d un montant en numéraire - Le mécénat en produits : consiste à offrir gracieusement des biens inscrits sur le registre des immobilisations, ou de marchandises en compte de stock - Le mécénat de compétences : mise à la disposition de personnel à titre gracieux - Le mécénat technologique : on mobilise la technologie disponible ou utilisée par l entreprise au bénéfice d Enfants du Monde. En contrepartie de l action de mécénat, Enfants du Monde émet un/des reçu(s) de dons aux œuvres qui permettent à l entreprise mécène de bénéficier de nombreux avantages fiscaux tels que : Une réduction d impôt prévue par l'article 238 bis du Code Général des Impôts modifié par la loi du 1er août 2003 et égale à 60 % du montant du don, pris dans la limite de 5 pour mille du chiffre d affaires hors taxes, pour les entreprises assujetties à l'impôt sur le revenu. Les versements qui n'ont pas pu être déduits par l'entreprise du fait de la limite de 5 pour mille du chiffre d'affaires hors taxes, ouvrent droit à un report. Ainsi, la capacité de report accordée par le législateur ne peut ni dépasser la limite de déduction de 60 % du versement, ni dépasser la limite globale de 5 pour mille. 7
DISTINCTION ENTRE MECENE ET SPONSOR Le sponsoring est le soutien matériel apporté à une manifestation, à une personne, à un produit ou à une organisation en vue d'en retirer un bénéfice. Le Sponsor recherche un mode de publicité, un média original. De ce fait, le sponsoring est considéré comme une prestation publicitaire. Le sponsoring a des conséquences économiques et publicitaires pour l entreprise bienfaitrice, car son nom, sa marque, son message, vont être largement affichés lors des manifestations de la structure bénéficiaire. Le sponsor peut déduire de ses résultats imposables l intégralité des dons effectués dans son intérêt direct. Il faut, pour cela, qu ils soient assimilables à des charges d exploitation, justifiés par rapport à l ampleur de la campagne. L activité de sponsoring peut également, sous certaines conditions, ne pas être sujette aux impôts commerciaux, si elle contribue ou figure au nombre des activités lucratives accessoires de l association lorsque les recettes correspondantes n excèdent pas 38. Notons aussi que le sponsor ne profite pas des mêmes avantages fiscaux que le mécène. En effet : - Les dépenses de sponsoring sont déductibles du résultat de l entreprise, au titre de charges d exploitation. - Les dépenses de sponsoring engagées par les entreprises dans le cadre de manifestations de caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, familial ou concourant à la défense de l'environnement naturel ou à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaises, lorsqu'elles sont exposées dans l'intérêt direct de l'exploitation sont déductibles, au titre de charges d'exploitation (Article 39-1 7 du Code Général des Impôts). - Toute dépense de sponsoring correspond à une opération de nature commerciale et fait donc l'objet d'une facturation assujettie à la TVA. 8
COMMENT RÉDUIRE VOTRE IMPÔT SUR LE REVENU? 66 % DU MONTANT DE VOTRE DON A ENFANTS DU MONDE SONT DÉDUCTIBLES DE VOTRE IMPÔT SUR LE REVENU, dans la limite de 20% de votre revenu imposable. Si votre don dépasse ce seuil, vous avez la possibilité de reporter l excédent pendant 5 ans. Exemples de déductions fiscales sur votre impôt sur le revenu. Vous donnez à l association Enfants du Monde Vous déduisez de votre impôt sur le revenu Votre don vous revient réellement à : 500 330 170 2 000 1 320 680 5 000 3 330 1 700 10 000 6 600 3 400 N.B : Un même don ne peut donner lieu à déduction à la fois au titre de l impôt sur le revenu et au titre de l ISF. Si vous souhaitez utiliser les deux dispositifs, nous vous conseillons de faire deux dons distincts. 9
QUELLES SONT LES DÉDUCTIONS FISCALES SUR VOTRE ISF? Votre don à Enfants du Monde peut s opérer via un don à notre Fondation partenaire Maurice et Ute Genoyer qui le transmettra directement à Enfants du Monde pour ses projets en direction des enfants. 75 % DU MONTANT DE VOTRE DON À LA FONDATION Ute et Maurice Genoyer SONT DÉDUCTIBLES DE VOTRE ISF, dans la limite de 50 000. Ce qui correspond à un don de 66 667. 50 % DES SOMMES INVESTIES DANS UNE PME SONT DÉDUCTIBLES DE VOTRE ISF dans la limite de 45 000. Pour réduire votre ISF, le don à la Fondation Ute et Maurice Genoyer constitue une opportunité fiscale plus adaptée que l investissement dans une PME. Si vous faites un don à la Fondation Ute et Maurice Genoyer, tout en investissant dans une PME : vous ne pouvez déduire de votre ISF qu un montant maximal de 45 000. Exemples de déductions fiscales sur votre Impôt de Solidarité sur la Fortune Vous donnez à l association Enfants du Monde* Vous déduisez de votre ISF Votre don vous revient réellement à : 500 375 125 2 000 1 500 500 5 000 3 750 1 250 10 000 7 500 2 500 10
COMMENT CALCULER ET RÉDUIRE LE MONTANT DE VOTRE ISF? Les contribuables dont le patrimoine net taxable est inférieur à 1 300 000 ne sont pas imposables. Au-delà, le taux d imposition s applique dès le premier euro. Toutefois, un système de décote atténue les effets de seuil. Valeur nette taxable de votre patrimoine (P) Taux d imposition Application d une décote Montant de votre ISF en Montant de votre don pour réduire votre ISF à zéro * Inférieure à 1 300 000 - - 0 - Comprise entre 1 300 000 et 1 399 999 0,25 % Oui P x 2 % - 24 500 Comprise entre 1 400 000 et 2 999 999 Comprise entre 3 000 000 et 3 199 999 0,25 % Non P x 0,25 % 0,50 % Oui P x 4,25% - 120 000 ISF / 0,75 * Supérieure ou égale à 3 200 000 0,50 % Non P x 0,50 % P est la valeur nette taxable de votre patrimoine. * Dans la limite d un don de 66 667. Source : loi de finances rectificative pour 2011 n 2011-900 du 29 juillet 2011 11