Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012

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1 Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle : Lien vers l offre promotionnelle : 1. Nom de l entreprise notifiée Orange Communications Luxembourg S.A Adresse 8, rue des Mérovingiens L-8070 Bertrange ( Luxembourg ) 1.2. Helpdesk 1.3. Service clientèle 1.4. Service technique 1.5. Service réclamation/médiation adresse 8, rue des Mérovingiens L-8070 Bertrange 1.6. Service facturation 1.7. Site Web Dernière mise à jour le , tarifs en vigueur à partir du Tous les prix sont à indiquer en EURO TVA (15%) comprise 2. Nom de l offre Orange Cloud 3. Contrat 3.1. Lien vers les conditions contractuelles -CLICK- (particulières/générales) 3.2. Description du service Option permettant d accéder à un stockage informatique en ligne de type «Cloud» qui permettra d archiver des photos, vidéos, documents, contacts et autres fichiers sur des serveurs à distance. Le service est gratuit sur les abonnements Hello Europe Surf, Flat and Surf et All Inclusive et facturé comme option pour les autres et pas disponible sur prepayé.. Des extensions de services payantes sont disponibles si les volumes gratuits ne sont pas suffisants Valable à partir du 11 mars Durée minimale d'engagement [mois] 1 mois 3.5. Délai contractuel de fourniture [jours] 3.6. Délai commercial de fourniture [jours] 3.7. Délai contractuel de levée de dérangement [heures] 3.8. Frais d initialisation de l offre * + gratuit 3.9. Rythme de facturation [s/s] unité Définition heures pleines (peak hours) Définition heures creuses (off-peak hours) Option(s) de paiement (à énumérer et décrire) Suivant forfait principal Résiliation du contrat (décrire) Par désactivation du service via les outils «en ligne» mis à disposition du client : Selfcare.orange.lu ou via Myorange.lu sur le mobile 1/5

2 3.14. Frais dus au moment de la résiliation du contrat, y compris le recouvrement des coûts liés aux équipements terminaux Frais liés à la portabilité des numéros et autres identifiants Accès aux services VoIP garantie via GPRS (décrire) Option(s) (à énumérer et décrire) Les accès au réseau 4G présupposent que la carte SIM du client le permette. Mise à jour gratuit dans nos magasins. 4. Coûts du service 4.1. Abonnement mensuel * + 10 GB de stockage gratuit sur Smart Pro et les abonnements Hello Europe All Inclusiveet Hello Europe Flat and Surf. 2 GB de stockage gratuit sur les abonnements Hello Europe Surf et Teen PLUS. Payant comme option pour tous les autres plans tarifaires à l exception des cartes prépayées. 25 GB de stockage en lige est facturé 3 eruo TTC par mois 50 GB de stockage en lige est facturé 3 eruo TTC par mois 4.2. Carte prépayée * Possibilité de rechargement * + Non 4.4. Consommation minimale mensuelle/annuelle * Consommation mensuelle incluse * Consultation de la messagerie vocale * Facture par (Réduction) * 4.8. Facture détaillée par numéro envoyée par * + (Réduction) 4.9. Facture en ligne (webbilling) * Fonction d appel en conférence, Accès aux services WAP de l opérateur * Carte SIM supplémentaire Blocage de la carte SIM * Blocage / Déblocage de certains types de * + communications numéro de groupe et 1 numéro secondaire * mêmes numéros * Changement de carte SIM * Changement de numéro de téléphone mobile * Changement du titulaire d un raccordement * Choix de son numéro de téléphone * Demande de code PUK/PIN * Déblocage du SIMLOCK du téléphone mobile * Activation / désactivation de la déviation des * + appels Messagerie vocale * Désactivation de la messagerie vocale * Changement d adresse de facturation * Changement de numéro de téléphone (prix * + par numéro) Inscription dans l annuaire * Envoi d un mail via un SMS * Option(s) (à énumérer et décrire) Accès au réseau internet mobile nécessaire 2/5

3 5. Coûts communications nationales hors options 5.1. Appels nationaux vers les numéros mobiles (peak/off-peak) * /min On-net-call Off-net call 5.2. Appels nationaux vers les numéros fixes (peak/off-peak) * /min On-net-call Off-net call 5.3. Appels nationaux vers les numéros VoIP (peak/off-peak) * /min On-net-call Off-net call 5.4. Appels vidéo vers les numéros mobiles (peak/off-peak) * /min On-net-call Off-net call 5.5. Consultation de sa messagerie vocale (peak/off-peak) * /min On-net-call Off-net call 5.6. Option(s) communications nationales (à énumérer et décrire) 5.7. SMS (Service de messagerie) Réception SMS * /SMS Envoi vers le même réseau mobile * /SMS Envoi vers les autres réseaux mobiles nationaux * /SMS Option(s) SMS national (à énumérer et décrire) 5.8. MMS (Service de messagerie multimédia) Réception MMS * /MMS Envoi MMS vers le même réseau mobile * /MMS] Envoi MMS vers les autres réseaux mobiles nationaux * /MMS Option(s) MMS national (à énumérer et décrire) 6. Coûts communications nationales hors options 6.1. Connexion data mobile national * /MB Option(s) connexion data mobile national (à énumérer et décrire) Les connexions internet nationales vers et depuis Orange Cloud sont gratuites en dehors des forfaits 7. Coûts communications nationales vers internationales Zone frontalière : Allemagne, Belgique France Zone 1a = Zone Europe : Açores, Autriche, Bulgarie, Canaries, Croatie, Chypre, République Tchèque, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Guyane Française, Grèce, Guadeloupe, Hongrie, Irlande, Italie, Jersey, Lettonie, Lituanie, Madère, Malte, Martinique, Monaco, Pays-Bas. Pologne, Portugal, Réunion, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, UK + Zone Frontalière Zone 1b : Gibraltar, Islande, Liechtenstein, Norvège, Suisse Zone 1c : Alaska, Australie, Canada, Guam, Hawaï, Iles Mariannes, Iles Vierges (USA), Nouvelle Zélande, USA Zone 2 : Albanie, Algérie, Andorre, Bosnie Herzégovine, Iles Féroé, Japon, Macédoine, Monténégro, Maroc, Russie, Tunisie, Turquie Zone3 : Afrique du Sud, Angola, Antilles (Pays-Bas), Anguilla, Antigua & Barbuda, Arabie Saoudite, Argentine, Arménie, Aruba, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, Barbade, Belize Bermudes, Biélorussie, Bhutan, Bolivie, Botswana, Brésil, Brunei, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Chine, Congo, Corée du Sud, Egypte, Emirats Arabes Unis, Géorgie, Ghana, Grenade, Gua (fixe uniquement), Honduras, Hong Kong, îles Cayman, îles Vierges (UK) Inde, Israël, Kazakhstan, Koweït, Liban, Libye, Macao, Malawi, Malaisie, Mauritanie, Mexique, Moldavie, Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Porto Rico, Qatar, République Dominicaine, Sénégal, Serbie, Singapour, St. Maarten, Taiwan, Thaïlande, Ukraine. Zone 4 : Afghanistan (mobile uniquement), Antarctique, Ascension, Bahamas, Bénin, Cameroun, Cap Vert, Tchad, Chili, Colombie, Cook, Congo, Corée du Nord, Costa Rica, Côte d'ivoire, Cuba, Diego Garcia, Djibouti, Dominique, Equateur, El Salvador, Est Timor, Ethiopie, Érythrée, Falkland Island, Fidji, Gabon, Gambie, Groenland, Guinée équatoriale, Guatemala, Guinée Bissau, Guinée Equatoriale, Guyane, Haïti, Indonésie, Iran, Iraq, Jamaïque, Jordanie, Kenya,, Kyrgystan, Kiribati, Laos, Lesotho, Libéria, Madagascar, Mali, Maldives, Iles Marshall, Mauritanie, Mayotte, Micronésie Mongolie, Montserrat, Mozambique, Myanmar, Namibie Nauru, Népal, Nicaragua, Niger, Nigeria, Niue, Norfolk Island, Oman, Pakistan, Palau, Palestine, Panama, République Centrafricaine, Papouasie de Nouvelle guinée, Paraguay, Pérou, Philippines, Rwanda, Sainte Hélène, Saint Kitt et Nevis, Sainte Lucie, Saint Vincent et Grenade, 3/5

4 Saipan, Sao Tome et Principe, Samoa, Seychelles, Sierra Leone, Iles Salomon, Somalie, Sri Lanka, St Pierre et Miquelon, Soudan, Suriname, Swaziland, Syrie Tadjikistan, Tanzanie, Tokelau, Tchad, Terres Australes (fixe uniquement), Togo, Tonga, Trinité et Tobago, Iles Turcs et Caicos, Turkménistan, Tuvalu, Uganda, Uruguay, Ouzbékistan, Vanuatu, Venezuela, Vietnam, Wallis et Futuna, Yémen, Zambie, Zimbabwe. Zone 5 : American Samoa (uniquement fixe), Ellipso, Emsat, Globalstar, ICOglobal, Inmarsat, Iridium, Jasper, Jersey Teleco, MCP Norway, Pacific Ocean Immarsat, Satellite Maritime, Thuraya, Vodafone Malta Maritime Communications Internationales Appel SMS MMS Fixe Mobile Mobile Zone frontalière Zone 1a Zone 1b Zone 1c Zone 2 Zone 3 Zone 4 Zone 5 Pas de Peak / Off Peak applicable 7.2. Option(s) appels internationales (à énumérer et décrire) 7.3. Option(s) envoi SMS (à énumérer et décrire) 7.4. Option(s) envoi MMS nationales vers internationales (à énumérer et décrire) 8. Communications émises à l étranger (Roaming) * /min+ Zone 1 : Açores, Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Canaries, Croatie, Chypre, Danemark, Estonie, Espagne, Finlande, France Gibraltar, Grèce, Guyane Française, Guadeloupe, Hongrie, Ile de Man, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, madère, Malte, Martinique, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Réunion, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, UK. Zone 2 : Albanie, Algérie, Bosnie-Herzégovine, Iles Féroé, Guam, Macédoine, Maroc, Marianne, Turquie, USA, Iles Vierges (USA) Zone 3 : Andorre, Aruba, Australie, Bahreïn, Bangladesh, Biélorussie, Brésil, Canada, Dominique, République Dominicaine, Egypte, Gambie, Ghana, Gua, Japon, Liban, Macao, Monténégro, Montserrat, Namibie, Népal, Nouvelle-Zélande, Oman, Ouganda, Pakistan, Porto Rico, Rwanda, Sénégal, Serbie, Seychelles, Singapour, Afrique du Sud, Syrie, Taiwan, Thaïlande, Togo, Tunisie, Iles Turcs et Caicos, Uruguay, Yémen. Zone 4 : Angola, Anguilla, Antigua et Barbuda, Argentine, Arménie, Azerbaïdjan, Barbade, Belize, Bolivie, Burkina Faso, Cambodge, Iles Cayman, Chine, Congo, Polynésie Française, Géorgie, Grenade, Honduras, Hong-Kong, Inde, Iran Israël, Côte d Ivoire, Jamaïque, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, Koweït, Macédoine, Malawi, Malaisie, Mauritanie, Mexique, Mozambique, Nouvelle Calédonie, Nigéria, Palestine, Paraguay, Pérou, Philippines, Qatar, Russie, San Marin, Arabie Saoudite, Sierra Leone, Corée du Sud, St Kitts et Nevis, Sainte Lucie, Saint Vincent Grenade, Soudan, Tanzanie, Trinité et Tobago, Ukraine, Émirats Arabes Unis, Vietnam, Iles Vierges (UK) Zone 5 :Afghanistan, American Samoa, Antarctique, Terres Extérieurs Australes, Bahamas, Benin, Bermudes, Bhoutan, Botswana, Brunei, Burundi, Cameroun, Cap Vert, République Centrale Africaine, Tchad, Chili, Colombie, Cook, Costa Rica, Cuba, Djibouti, Timor Est, Equateur, guinée Equatoriale, Erythrée, Ethiopie, Falkland, Fiji, Gabon, Groenland, Guatemala, Guinée, Guinée Bissau, Guyane, Haïti, Indonésie, Iraq, Kiribati, Kyrgyzstan, Laos, Lesotho, Libéria, Libye, Madagascar, Maldives, Mali, Iles Marshall, Mauritanie, Mayotte, Micronésie, Mongolie, Myanmar, Nauru, Antilles (Pays-Bas), Nicaragua, Niger, Norfolk, Corée du Nord, Palau, Panama, Papouasie Nouvelle Guinée, Salomon, Salvador, Sao Tome Principe, Sri Lanka, St Pierre et Miquelon, Suriname, Swaziland, Tadjikistan, Tonga, Turkménistan, Ouzbékistan, Vanuatu, Venezuela, Wallis et Futuna, Samoa Est, Zambie, Zimbabwe. Zone 6 : Ellipso, Emsat, Globalstar, ICOGlobal, Inmarsat, Iridium, Jasper, Jersey Teleco, MCP Norvège, Satellite Maritime, Thuraya, Vodafone Malte Maritime 4/5

5 Rythme 60/15 sauf Europe 30/1 Appels vers les zones internationales ( /min) Appel reçus Vous êtes en zones roaming Zone 1 Zone 2 Zone 3 Zone 4 Zone 5 Zone 6 Zone 1 Zone 2 Zone 3 Zone 4 Zone 5 Zone 6 9. SMS et MMS envoyés depuis l étranger * /SMS ; /MMS+ (Veuillez ajouter les zones définies) Envoyer des SMS des MMS Depuis la zone 1 Depuis la zone 2 Depuis la zone 3 Depuis la zone 4 Depuis la zone Option(s) Appels émis depuis l étranger (à énumérer et décrire) 9.2. Option(s) SMS envoyés depuis l étranger (à énumérer et décrire) 9.3. Option(s) MMS envoyés depuis l étranger s (à énumérer et décrire) 10. Connexion data mobile depuis l étranger (Veuillez ajouter les zones définies) de la zone 1 * /MB] / Mb ( par tranche de 1 kb ) de la zone 2 * /MB] 10 / Mb ( par tranche de 1 kb ) de la Zone 3,4,5 * /MB] 13 / Mb ( par tranche de 1 kb ) Option(s) connexion data mobile depuis l étranger (à énumérer et décrire) 11. Frais supplémentaires Duplicata du contrat * + Gratuit Duplicata de la facture de base * + Gratuit Duplicata de la facture détaillée * + Gratuit 12. Divers Caractéristiques techniques principales [par principal il faut comprendre celles qui sont indispensables pour mettre en service «soi-même» (donc par le consommateur lui-même à son domicile) le service et/ou réseau concerné par ce consommateur] 13. Options (à énumérer et décrire) Disposer d une connexion internet en fonctionnement afin de créer les utilisateurs et mots de passe associés Définition des Zones 5/5

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