Voyages d études et d échanges

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1 POINT DES PARTICIPATIONS DES MEMBRES DE LA HAUTE COUR DE JUSTICE AUX MISSIONS ET VOYAGES D ETUDES A L EXTERIEUR ET A L INTERIEUR DU BENIN DE N PAYS D ACCUEIL OBJET COMPOSITION DE LA DELEGATION JUGES CONSEIL. JUGES DEPUTES MINSTE. PUBLIC CHAM. D INSTR. AUTORITES ADMINIS. COLLAB. GREF. Voyages d études et d échanges 1 France (Haute Cour de Justice et la Cour de la République) Du 20 au 27/09/04 BurkinaFaso (Ouagadougou) Du 07 au 14/05/05 Visite d amitié et de travail Participation au séminaire organisé par le conseil constitutionnel M. MAYABA M. GNAVO Jules M. MISSIPKODE M. FIKARA M. MONSI M. Richard KPENOU /SG 2 Chine (Pékin) Du 07 au 17/10/05 3 Afrique du Sud Du 19 au 30/05/06 6 HAÏTI 23/05 au 06/06/06 5 BAMAKO (MALI) Du 16 au 23/09/06 Visite d amitié et de travail à la Commission des Lois de l Assemblée Populaire de la Chine Mission d études et d échanges sur les principales caractéristiques et spécificités des systèmes judiciaires du Bénin et de l Afrique du Sud. sur les textes régissant les juridictions du Bénin et du Mali M. BRATHIER Président (Mme M. KOUGNIAZONDE M. BOUKARI Président (Mme M. AGBO M. AHOUANDJINOU M. JOSEPH Félix/ CM M. MISSIKPODE M. GNAVO M. ABOH Mme AYMARD SAGBO/ SG Mme ABOH M. AHOUANDJINOU M. AHOUSSOUGBEMEY / Prot. Mme TCHIBOZO QUENUM 1

2 4 NEW DELHI Du 04 au 17/12/06 7 Espagne (Madrid) 05 au 14/03/07 EtatsUnis (New York) 22 au 30/04/07 Brésil (Haïti) 23/05/ au 04/06/07 EtatsUnis (New York) 08 au 18/07/07 8 Inde Du 02 au 13/12/07 9 EtatsUnis (Washington) 03 au 18/02/08 7 ème conférence des chefs de juridiction du monde Thème : Moyens de renforcement du droit international pour un monde sain et sûr. Deuxième rencontre de femmes espagnoles et africaines sur le thème : «Des femmes pour un monde meilleur» 2 ème réunion de la Commission pour le renforcement de la capacité des pauvres Visite de travail et d amitié 4 ème réunion de la Commission pour le renforcement de la capacité des pauvres Invitation à la 8 ème conférence des chefs de juridictions du monde 5 ème réunion de la Commission pour le renforcement des capacités juridiques des pauvres M. BRATHIER M. MAYABA M. KOUGNIAZONDE M. BAPARAPE M. LAFIA MONWOO Mme ABOH M. AHOUANDJINOU 9 EtatsUnis (Washington) 09 au 16/03/08 Invitation à la «Senior Round Table for Woomen s Justice» 10 Ghana 17 au 24/03/08 Ethiopie 9 (AddisAbeba) 20/03 au 06/04/08 EtatsUnis 11 (Washington) 18/04 au 02/05/08 Voyage d étude Commission pour le renforcement de la capacité des pauvres M. BOUKARI M. BRATHIER Président (Mme M. BRATHIER M. AGBOZO (SP/PT) M. ABOH 2

3 12 Inde Du 04 au 20/12/09 13 France Du 16 au 21/05/10 14 Chine Du 14 au 19/09/10 Invitation à la conférence des Second forum des sociétés de Droit de la Chine Président (M. M. KORAYAROU Mme GBEHA AFOUDA Président (M. Mme YIMBERE DANSOU Président (M. M. AGOUA M. MALEHOSSOU M. N DA Eric M. YAHOUEDEHOU M. VLAVONOU M. AHOUANDJINOU M. DEGBEY Mme SOSSOUHOUNTO MONGBO 15 Inde Du 05 au 14/12/2011 Invitation à la conférence des M. ZINSOUNON M. DEGBOE M. KASSA Mme ABOH 16 Chine (Ile Maurice) 02 au 10/12/12 3 ème forum des sociétés de droit de la Chine Président (M. M. NOUDEHOU/SG 17 Inde (New Delhi Lucknow) 5 au 11/12/12 18 Inde 09 au 18/12/13 19 Inde Du 12 au 16/12/14 XIII ème Conférence des Chefs de Juridictions du monde XIV ème Conférence des Chefs de Juridictions du monde Invitation à la conférence des (Thème : Lutte contre le travail des enfants et la Gouvernance) 20 Chine 2014 Invitation à la conférence des (Thème : Rôle de Haute Cour de Justice dans la sécurisation des investissements chinois au Bénin) Mme GBEHA AFOUDA(Rep Pt Mme YIMBERE DANSOU GBEHA AFOUDA) M. KORA YAROU M. IBRAHIM M. BATOKO Mme NASSIROU GBEHA AFOUDA) M. KINDJANHOUNDE M. ZINSOU M. KINDJANHOUNDE M. AKOFODJI M. AHOUANDJINOU M. AHOUANDJINOU Mme SAGBOHAN Mme TCHIBOZO QUENUM M. BIAO M. SODONON M. DJOSSOU Colloques AA HJF 1 Mali Du 14 au 17/07/04 6 èmes Assises statutaires de M. BAPARAPE M. LAFIA 3 M. JOSEPH Félix/ CM

4 Côte d Ivoire (Abidjan) 2 Togo (Lomé) Du 06 au 09/06/06 3 GuinéeBissau Du 29/10 au 08/11/07 4 Tchad Du 10 au 13/11/08 5 Côte d Ivoire Du 1 er au 03/12/14 1 ERSUMA PortoNovo Du 18 au 22/12/06 2 Cotonou Du 10 au 14/09/07 7 èmes Assises statutaires de 8 ème assises statutaires AA HJF. Thème : «Les rapports entre les juridictions de cassation nationales et la Cour commune de Justice et d arbitrage de l OHADA : bilan et perspectives d avenir». 9 èmes Assises statutaires de Thème : Coût et rendement du service public de la justice dans l espace AA HJF 10 èmes Assises statutaires de Thème : L exécution des décisions de justice dans l espace AAHJF 14 èmes assises statutaires de l AAHJF Thème : La problématique du contrôle de constitutionnalité des décisions de justice par les juridictions constitutionnelles africaines MONWOO M. LAFIA MONWOO M. BOUKARI M. KOUGNIAZONDE M. BOUKARI M. BRATHIER Président (Mme GBEHA AFOUDA) Mme SOSSOUHOUNTO MONGBO M. DEGBEY M. GBAGUIDI/ Assist. SG M. DEGBEY M. AKPAKA / SG Session de formation AA HJF Mme SODJIEDO / DC Mme IDOHOU AFFAGNON SGA Session de formation Tous les juges Session de formation Tous les juges 3 Cotonou 9 au 12 /07/11 Session de formation des membres des juridictions de Tous les juges 4

5 4 Août 2012 AbomeyCalavi 5 ERSUMA PortoNovo Du 4 au 6/03/13 6 ERSUMA PortoNovo Du 27 au 29/10/14 1 Assemblée Nationale PortoNovo 20 /07/06 2 Cotonou 8 au 9/08/ /10/02 au 15/11/02 Tous les départements du Bénin l AA HJF Séminaire de formation aux Tous les juges technologies de l information et de la communication Session de formation Tous les juges Session de formation des membres des juridictions de l AA HJF Séminaire d échanges avec la représentation nationale sur les difficultés de fonctionnement de la haute juridiction. Communication 1 : La haute Cour de justice : textes et difficultés de mise en œuvre des procédures Communication 2 : Rôle de l Assemblée Nationale dans le fonctionnement juridictionnel de la HCJ. IDH et Chaire UNESCO: séminaire de réflexion sur le bilan de quinze année de mise en œuvre de la Constitution Animation des séances de vulgarisation M. AZANNAÏ M. KINDJANHOUNDE M. IBRAHIM Tous les juges Littoral Président (M. GLELE AHANHANZO) M. ABOUDOU Atlantique Journée de réflexion Autres activités M. TIDJANI SERPOS M. MONSI M. AHOUANDJINOU ABOH M. OGOUBI Mme TCHIBOZO QUENUM 5

6 Ouémé Plateau Couffo M. MONNOU M. MISSIKPODE M. FIKARA M. EHOUMI (DC) Mme FALANA (Pers. Res) Mme GRIMAUD MONO M. EBO M. AVOGNON 2 Washington 10 et 11/10/06 3 Du 15 au 22/11/06 Du 20 au 27/11/06 Les départements du Bénin Le littoral 5 19 au 21 /02/13 Cotonou 6 11 au 13/12/13 Parakou Participation à la première réunion de la Commission pour le renforcement des Capacités juridiques des pauvres Campagne de vulgarisation des textes régissant la HCJ Campagne de vulgarisation des textes régissant la HCJ Journées nationales des institutions béninoises Première édition des Journées nationales des institutions béninoises Thème : Difficultés de fonctionnement de la haute Cour de justice Collines ZOU Borgou Président ( Mme MEDEGAN NOUGBODE M. GNAVO M. HOUNTONDJI M. SEDOGBO (Pers. Res) M. MADODE M. AGBO M. LAFIA MONWOO M. MISSIKPODE M. LAWSON Tous les juges M. Bernard DEGBOE Mme NASSIROU (Représentante Pt AFOUDA) M. SODONON Mme AYADOKOUN Mme IDOHOU AFFAGNON (SGA) 6