RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL

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1 Annexe I Partie 1 VALEURS D'EXPOSITION ADMISSIBLES DES CONTAMINANTS DE L'AIR RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL Substance [#CAS] ppm mg/m 3 ppm mg/m 3 remarques Modifications commentaires Acétaldéhyde [ ] P25 P45 C3,RP Valeurs VEMP supprimées; valeurs VECD ajoutées; ajout de la notation "RP". (25) (45) ( C3) Acétates de pentyle Regroupement de six substances sous un même nom de famille chimique : les trois acétates de pentyle déjà présentes (acétate d amyle normal, acétate d amyle secondaire acétate d isoamyle) avec trois nouvelles (acétate de méthyl-2 butyle, acétate de pentyle-3 acétate de tert-amyle). Acétate d amyle normal [ ] Valeurs VEMP abaissées; valeurs VECD ajoutées. (100) (532) Acétate d amyle secondaire [ ] Valeurs VEMP abaissées; valeurs VECD ajoutées. (125) (665) Acétate d isoamyle [ ] Valeurs VEMP abaissées; valeurs VECD ajoutées. (100) (532) Acétate de tert-amyle [ ] Nouvelle substance. Acétate de méthyl-2 butyle [ ] Nouvelle substance. Acétate de pentyle-3 [ ] Nouvelle substance. Acétone [ ] Valeurs VEMP abaissées. (750) (1780) (1000) (2380) Acide picrique [ ] 0,1 Suppression de la notation "Pc". (0,1) (Pc) Acrylate d éthyle [ ] C3,S Ajout de la notation "S". (5) (20) (15) (61) (C3) Acrylate de butyle normal [ ] 2 10 Valeurs VEMP abaissées. (10) (52) Acrylate de méthyle [ ] 2 7 Pc,S Valeurs VEMP abaissées ; ajout de la notation "S". (10) (35) (Pc) Béryllium [ ], métal composés 0,00015 C1,RP,EM,S Valeur VEMP abaissée; modification de la notation cancer; ajout de la notation "S". (exprimée en Be) (0,002) (C2, RP,EM) Page 1

2 Substance [#CAS] ppm mg/m 3 ppm mg/m 3 remarques Modifications commentaires Butoxy- 2 éthanol [ ] Valeurs VEMP abaissées ; suppression de la notation "Pc". (25) (121) (Pc) Calcium, carbonate de [ ] 10 Pt Modification du #CAS ; suppression de la "note 1". ([ ]) (10) (Pt, note 1) Calcium, chromate de Voir Chromate de calcium Ajout d un nouveau renvoi à une nouvelle substance dans le but d en facilité la recherche. Chlorure de vinyle (monomère) [ ] 1 2,6 C1,RP,EM Valeur VEMP en mg/m 3 ajustée ; valeurs VEDC supprimées. (1) (2,5) (5) (13) (C1,RP,EM) Chromate de calcium (exprimée en Cr) [ ] 0,001 C2,RP,EM Nouvelle substance. Chromate de plomb (exprimée en Cr) [ ] 0,012 C2,RP,EM Autrefois sous le vocable "Plomb, chromate de ". Aucun changement. (0,012) (C2,RP,EM) Chromate de strontium (exprimée en Cr) [ ] 0,0005 C2,RP,EM Nouvelle substance. Chromates de zinc [ ; ; ] (exprimée en Cr) 0,01 C1,RP,EM,S (0,01) (C1,RP,EM) Autrefois sous le vocable "Zinc, chromates de [ ; ; ] (exprimée en Cr)"; ajout de la notation "S". Chrome II, composés (exprimée en Cr) Cte substance est supprimée. (0,5) Chrome VI, composés inorganiques hydro-insolubles (exprimée en Cr) 0,01 C1,RP,EM,S (0,05) (C1,RP,EM) Valeur VEMP abaissée; ajout de la notation "S". La substance "Chrome VI, certains composés hydro-insolubles (exprimée en Cr)" ses spécificités sont supprimées. Chrome VI, composés inorganiques hydro-solubles (exprimée en Cr) 0,05 C1,RP,EM,S (0,05) Ajout des notations. La substance "Chrome VI, composés hydro-solubles (exprimée en Cr)" ses spécificités sont supprimées. Cumène [ ] Suppression de la notation "Pc". (50) (246) (Pc) Diamino-1,2 éthane [ ] Pc (10) (25) Ajout de la notation "Pc". p-dichlorobenzène [ ] C3 (50) (301) (110) (660) (C3) Valeurs VEMP abaissées; valeurs VECD supprimées. Page 2

3 Substance [#CAS] ppm mg/m 3 ppm mg/m 3 remarques Modifications commentaires Diméthylamine [ ] 5 9 Valeurs VEMP abaissées. (10) (18) N,N-Diméthylformamide [ ] Pc Suppression des notations "C2" "EM". (10) (30) (Pc,C2,EM) Dinitrotoluène [ ] 0,2 Pc,C3 Valeur VEMP abaissée. (0,75) (Pc,C3) Dioxane [ ] Pc, C3 Valeurs VEMP abaissées. (25) (90) (Pc, C3) Ether de dipropylène glycol [ ] Pc Valeurs VEMP VECD en mg/m 3 ajustées; ajout de la notation "Pc". monométhylique (100) (600) (150) (900) Éther de phényle de glycidyle [ ] 0,1 0,61 Pc,S,C3 Valeurs VEMP abaissées. (1) (6,1) ( Pc,S,C3) Fibres minérales vitreuses artificielles Fibre de laine isolante, laine de laitier (note 4) Fibre de laine isolante, laine de roche (note 4) Fibre de laine isolante, laine de verre (note 4) 1 fibre/cm 3 (1 fibre/cm 3 ) (C2,EM) 1 fibre/cm 3 (1 fibre/cm 3 ) (C2,EM) 2 fibres/cm 3 Suppression des notations "C2" "EM". Suppression des notations "C2" "EM". Suppression de la notation "C3". (2 fibres/cm 3 ) (C3) Glutaraldéhyde [ ] P0,1 P0,41 RP, S Valeurs plafond abaissées; ajout de la notation "S". (P0,2) (P0,82) (RP) Graphite (toutes formes sauf fibres) [ ] 2 Pr, note 1 Les substances "Graphite (naturel)" "Graphite (synthétique sauf fibres)" ont été regroupées sous le vocable "Graphite (toutes formes sauf fibres)". Les VEMP respectives de 2,5 5 mg/m 3 ont été abaissées, les notations remarques demeurent inchangées. Page 3

4 Substance [#CAS] ppm mg/m 3 ppm mg/m 3 remarques Modifications commentaires Hexane normal [ ] Pc Ajout de la notation "Pc". (50) (176) Isocyanurate de triglycidyle (TGIC) [ ] 0,05 Nouvelle substance. (alpha-) Isocyanurate de triglycidyle (TGIC) [ ] 0,05 Nouvelle substance. (bêta-) Isocyanurate de triglycidyle (TGIC) [ ] 0,05 Nouvelle substance. (mélange d isomères) Marbre Voir Pierre à chaux Autrefois, on référait à la substance "Calcium, carbonate de ". La "Pierre à chaux" que l on référait autrefois à "Calcium, carbonate de " a maintenant ses propres spécificités avec son propre #CAS. Mercure [ ], composés arylés 0,1 Pc Les substances sous le vocable "Mercure [ ], toutes les formes à l exception des (exprimée en Hg) (0,1) (Pc) composés alkylées (exprimée en Hg); -Vapeur de mercure -Composés arylés composés inorganiques" ont été subdivisées en trois vocables pour permtre d avoir leurs propres spécificités. Mercure [ ], composés 0,025 Pc Les substances sous le vocable "Mercure [ ], toutes les formes à l exception des inorganiques (exprimée en Hg) (0,1) (Pc) composés alkylées (exprimée en Hg); -Vapeur de mercure -Composés arylés composés inorganiques" ont été subdivisées en trois vocables pour permtre d avoir leurs propres spécificités. De plus la valeur VEMP est abaissée. Mercure [ ], vapeur de mercure 0,025 Pc Les substances sous le vocable "Mercure [ ], toutes les formes à l exception des (exprimée en Hg) (0,05) (Pc) composés alkylées (exprimée en Hg); -Vapeur de mercure -Composés arylés composés inorganiques" ont été subdivisées en trois vocables pour permtre d avoir leurs propres spécificités. De plus la valeur VEMP est abaissée. Métacrylate de méthyle (monomère) [ ] S Valeurs VEMP abaissées; ajout de la notation "S". (100) (410) Pierre à chaux [ ] 10 Pt, note 1 La "Pierre à chaux" que l on référait autrefois à "Calcium, carbonate de " a maintenant ses (Voir Calcium, carbonate de ) propres spécificités avec son propre #CAS. Page 4

5 Substance [#CAS] ppm mg/m 3 ppm mg/m 3 remarques Modifications commentaires Plomb [ ], ses composés inorganiques (exprimée en Pb) 0,05 C3 (0,15) Valeur VEMP abaissée; ajout de la notation "C3". Le vocable de la substance "Plomb [ ] ses composés inorganiques, poussières fumées (exprimée en Pb)" a été changé, la spécificité "poussières fumées" de l état physique est supprimée. Plomb, chromate de Voir Chromate de plomb Le vocable de la substance "Plomb, chromate de (exprimée en Cr)" a été changé pour "Chromate de plomb (exprimée en Cr)". Sodium, hydroxyde de [ ] P2 RP Ajout de la notation "RP". (P2) Strontium, chromate de Voir Chromate de strontium Nouveau renvoi pour une nouvelle substance dans le but d en facilité la recherche. Terphényles [ ] P0,53 P5 RP Valeurs plafond en ppm en mg/m 3 ajustées. (P0,5) (P4,7) (RP) Tétranitrométhane [ ] 0,005 0,04 C2,EM Ajout de la notation "EM". (0,005) (0,04) (C2) TGIC Voir Isocyanurate de triglycidyle Nouveau renvoi pour une nouvelle substance dans le but d en facilité la recherche. Zinc, chromates de Voir Chromates de zinc Le vocable de la substance "Zinc, chromates de [ ; ; ] (exprimée en Cr)" a été changé pour "Chromates de zinc [ ; ; ] (exprimée en Cr)". Page 5

6 Notes explicatives du tableau relatif à l Annexe I Partie 1 Dans cte partie du document, on trouve la liste des modifications apportées aux normes des contaminants de l'annexe I du Règlement sur la santé la sécurité du travail (RSST). Pour chaque substance on rrouve à la première ligne, les valeurs d'exposition, les notations remarques de la nouvelle réglementation. Pour chaque substance on rrouve à la deuxième ligne, entre parenthèses, les valeurs d'exposition les notations remarques de l'ancienne réglementation, lorsque cte substance y était réglementée. Légende des : notations remarques C1 : un eff cancérogène démontré chez l'humain. C2 : un eff cancérogène soupçonné chez l'humain. C3 : un eff cancérogène démontré chez l'animal. Pour ces substances, les résultats des études relatives à la cancérogénicité chez l'animal ne sont pas nécessairement transposables à l'humain. Pc : Percutanée Pt : Poussière totale Pr : Poussière respirable RP : Substance dont la recirculation est prohibée EM : Substance dont l'exposition doit être réduite au minimum S : Sensibilisant Note 1 : La norme correspond à la poussière ne contenant pas d'amiante dont le pourcentage de silice cristalline est inférieur à 1%. Note 4 : Valeurs d'exposition admissibles en nombre de fibres respirables par cm³. La colonne Modifications commentaires : de courts commentaires explicatifs concernant les nouveaux libellés, les modifications ou les ajouts apportés à l annexe I du RSST. Page 6

7 Annexe I Partie 4 IDENTIFICATION DES SUBSTANCES PAR NUMÉRO DE CAS Calcium, carbonate de Modification de concordance ; le #CAS de cte substance ayant été modifié dans la Partie Acétate de pentyle-3 Modification de concordance ; cte substance ayant été ajoutée dans la Partie Acétate de méthyl-2, butyle Modification de concordance ; cte substance ayant été ajoutée dans la Partie Acétate de tert-amyle Modification de concordance ; cte substance ayant été ajoutée dans la Partie Pierre à chaux Modification de concordance ; un #CAS ayant été ajoutée à cte substance dans la Partie Isocyanurate de triglycidyle (TGIC) (mélange d isomères) Modification de concordance ; cte substance ayant été ajoutée dans la Partie Graphite (toutes formes sauf fibres) Modification de concordance ; le vocable de cte substance ayant été modifié dans la Partie Chromate de strontium Modification de concordance ; cte substance ayant été ajoutée dans la Partie Chromate de calcium Modification de concordance ; cte substance ayant été ajoutée dans la Partie Isocyanurate de triglycidyle (TGIC) (alpha-) Modification de concordance ; cte substance ayant été ajoutée dans la Partie Isocyanurate de triglycidyle (TGIC) (bêta-) Modification de concordance ; cte substance ayant été ajoutée dans la Partie 1. Page 7