TURQUIE. Documents pour les véhicules importés temporairement

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1 TURQUIE TTOK I. Oto Sanayi Sitesi Yani Seyrantepe 4. Levent Istanbul Téléphone: (6 lignes) Fax: / Heures d'ouverture des bureaux: Lundi à vendredi: 8h30 à 17h Les bureaux en ville sont fermés les samedi, dimanche et jours fériés. Les bureaux situés aux frontières restent ouverts en permanence. Langues utilisées par le personnel du club : Anglais, allemand. Documents pour les véhicules importés temporairement Importation sans document Un visiteur peut importer temporairement l'un des véhicules mentionnés ci dessous, sans document douanier, pour un maximum de 6 mois: - bicyclette et cyclomoteur - motocyclette avec ou sans sidecar - voiture privée - voiture de location - break - voiture de course - camping car - caravane remorquée et remorque à bagages - minibus - canoë, kayac, de moins de 5,50 m de longueur - embarcation de plaisance Des détails concernant le véhicule sont mentionnés dans le passeport de l'importateur ou sur sa carte d'identité et le véhicule doit être exporté par la même personne. Importation avec document Il ne faut pas émettre de carnet ou de triptyque à un étranger venant en Turquie pour y travailler, y étudier ou y poursuivre des recherches puisque ces documents ne sont pas valides dans ce cas. Un étranger dans ce cas, peut importer une voiture (mais pas un véhicule monté sur châssis commercial, par exemple camping car, minibus). Il doit obtenir un document spécial (un carnet bleu ) auprès du siège du TTOK à Istanbul ou des bureaux situés à Ankara, Antalya, Gaziantep, Izmir, Mersin. Il doit verser une caution en espèces ou laisser une garantie bancaire, et être en possession d'une lettre de garantie délivrée par son employeur ou l'université où il étudie. En premier lieu, le document douanier est émis pour 1 ou 2 ans (coût, 1 an = 350 TL, 2 ans = 450 TL); il peut être renouvelé jusqu'à trois fois, de sorte que la période de validité totalise 5 ans au maximum. A l'échéance de la période de cinq ans, le véhicule devra être exporté de Turquie. Un véhicule importé en Turquie sous ce régime doit subir un contrôle technique.

2 Un ressortissant de Turquie possédant un permis de résidence pour un pays étranger, peut importer temporairement sa voiture en Turquie sous couvert d'un carnet de passages en douane ou d'un triptyque délivré par un club étranger. La période d'importation temporaire autorisée est de 6 mois maximum. Sa voiture peut aussi être importée sous couvert d'un triptyque délivré par les bureaux du TTOK aux frontières avec la Grèce et la Bulgarie. Une garantie n'est pas requise, un engagement du titulaire du triptyque étant suffisant. Ce triptyque est valide pour 6 mois maximum. Les ressortissants de Turquie qui importent une voiture en Turquie de façon temporaire doivent être en possession d'un carnet ou d'un triptyque dès le premier jour de leur séjour en Turquie, même s'ils ont l'intention d'y rester moins de 3 mois. Le conducteur d un véhicule importé temporairement sous couvert d un carnet de passages en douane qui subi un accident grave ou qui est volé, doit en aviser la police ou les douanes, obtenir un rapport, et en informer le TTOK. Les véhicules des catégories suivantes peuvent être importés temporairement sous couvert d'un carnet ou contre dépôt des droits et taxes: - autobus, autocar (voir remarque 1 ci-dessous) - véhicule de radio, télévision (les documents douaniers doivent couvrir aussi l'équipement électronique du véhicule) - véhicule de dépannage - véhicule de démonstration ou pour une exposition - véhicule commercial pour le transport de marchandises (camion/camionnette : voir remarque 2 ci-dessous) Remarque 1 : l importation temporaire d autobus et d autocars de plus de 20 ans est interdite Remarque 2 : un véhicule avec carnet TIR n a pas besoin d un carnet de passages en douane ; le chauffeur d un camion sans carnet de passages en douane doit remplir un formulaire d entrée et de sortie «Vehicle Entry/Exit Form» et payer des frais minimes Durée de séjour Un visiteur peut importer temporairement un véhicule sans document douanier pendant 6 mois maximum par année civile. A la fin de cette période, le véhicule doit rester à l étranger pendant 6 mois avant de pouvoir être admis de nouveau en Turquie. Les mêmes limites s appliquent à un étranger qui importe un véhicule sous couvert d'un carnet de passages en douane. Adresse utile : Douanes turques - Caravane, camping car et remorques L'inventaire du contenu de la caravane ou de la remorque n'est pas nécessaire. Si une remorque est importée sous couvert d'un carnet, il faut un carnet différent de celui de la voiture, au cas où les numéros de châssis soient différents

3 Véhicule conduit par une personne autre que le propriétaire Un triptyque ou un carnet doit être établi au nom d'un particulier (pas au nom d'une firme), à savoir au nom du propriétaire d'un véhicule privé, ou à celui du conducteur d'un véhicule commercial. Si un véhicule est importé par une personne autre que le propriétaire (mari, femme, ou ami etc.), l'importateur doit fournir une lettre d'autorisation du propriétaire du véhicule, visée soit par un notaire, soit par son club ou association. Si un véhicule privé est importé par un tiers en attendant l'arrivée du propriétaire en Turquie, le conducteur doit déclarer à la douane qu'il conduit le véhicule pour le compte du propriétaire et présenter une lettre d'autorisation à cet effet. La douane n'inscrit pas l'entrée du véhicule sur le passeport du conducteur, mais envoie le véhicule accompagné du conducteur à la douane la plus proche où le propriétaire pourra venir prendre possession du véhicule dans les deux mois qui suivent. Etant donné qu'un véhicule importé temporairement est inscrit dans le passeport de l'importateur, cette formalité doit être bien observée; si un véhicule était inscrit par erreur sur le passeport du conducteur, le transfert à son propriétaire nécessiterait une autorisation des autorités douanières à Ankara. Un véhicule importé temporairement ne peut être conduit que par l'importateur, et ne doit pas être conduit par un tiers, même si celui-ci ne réside pas en Turquie. Certificat d'immatriculation Certificats nationaux reconnus : Tout certificat national d'immatriculation est reconnu. Permis de conduire accepté Un visiteur conduisant un cyclomoteur, une motocyclette, quelle que soit sa cylindrée, ou une voiture particulière, immatriculés en Turquie, doit avoir au moins 18 ans. Cependant, un visiteur de moins de 18 ans peut conduire un véhicule immatriculé à l'étranger importé temporairement en Turquie, s'il a l'âge minimum exigé dans son pays de résidence. S'il conduit un cyclomoteur, il doit avoir un permis de conduire même si un tel permis n'est pas exigé dans son pays de résidence. Un permis national de conduire valable, rédigé de préférence en anglais, français ou en allemand est reconnu pour conduire un véhicule immatriculé à l'étranger pendant 6 mois maximum. Permis international reconnu Un visiteur restant en Turquie pendant plus de six mois doit faire immatriculer son véhicule importé temporairement dans une série temporaire, et doit être titulaire d'un permis international de conduire (1949). Un visiteur dont le permis de conduire national est en caractères arabes ou a été délivré en Israël doit avoir un permis international de conduire (1949) pour louer une voiture en Turquie. Le TTOK peut délivrer un permis international de conduire à un visiteur sur simple présentation de son permis national de conduire avec une traduction faite par le consulat ou l'ambassade, deux photos et les frais de 346,80 TL.

4 Postes de douane Les postes de douane aux frontières et aux ports restent ouverts jour et nuit pour les touristes. Postes-frontières à l'étranger Postesfrontières en Turquie Itinéraires Grèce Kipi Ipsala* Route Alexandroupolis - Kesan - Istanbul Kastanea Pazarkule Route Kavalla - Edirne - Istanbul Bulgarie Kapitan Andreevo Kapikule* Route Plovdiv - Edirne - Istanbul Malko Turnovo Dereköy * Route E95 Burgas Kirklareli -Istanbul Lesovo - Hamzabeyli* Route Elhovo - Edirne Syrie Kastal-Mouaf Irak Zakho Iran Bazargan Yayladagi Habur (Silopi)* Gürbulak* Route Lattaquié - Antakya / Hatay. Les douanes turques nous informent que seul ce poste frontière est opérationnel en ce moment (octobre 2012) à cause de la guerre en Syrie. Route Tabriz - Erzurum Serow Esendere* Route Rezaiyeh - Van Khoy Géorgie Sarpi Gonio Saray / Kapikoy* Sarp* Posof* Route Hopa - Batoumi Route Akhaltsikhe - Ardahan Arménie Leninakan Akyaka Route Kars - Leninakan Azerbaïdjan Nakhchivan * bureau du TTOK Aralik / Dilucu* Taxes de circulation pour les visiteurs Bien que la Turquie ne soit pas partie aux Conventions relatives au régime fiscal des véhicules routiers (Genève 1956), un véhicule privé importé temporairement par un visiteur et un véhicule commercial pour le transport de passagers sont exemptés de toute taxe de circulation. Un étranger venant travailler en Turquie doit faire immatriculer son véhicule dans une série provisoire spéciale et payer la taxe de circulation Immatriculation des véhicules importés temporairement Un visiteur restant en Turquie pendant plus de trois mois doit faire immatriculer son véhicule importé temporairement dans une série d'immatriculation temporaire

5 Assurance automobile Assurance minimum obligatoire L'assurance responsabilité civile couvrant les dommages corporels et les dégâts matériels est obligatoire pour tout conducteur d'un véhicule automobile utilisé sur la voie publique, qu'il soit résident ou visiteur. Le montant minimum (en TL) à garantir est: décès/dommages corporels, frais médicaux exceptés: voiture motocyclette - par personne par accident frais médicaux: - par personne par accident dégâts matériels - par véhicule par accident Assurance minimum obligatoire pour un visiteur Les règlements pour un visiteur sont les mêmes que pour un résident, voir ci-dessous. Assurance étrangère acceptée Un automobiliste visiteur conduisant en Turquie un véhicule immatriculé dans un des pays ci-dessous peut utiliser une Carte Verte (certificat international d'assurance automobile) valable: Albanie Estonie Italie Pays-Bas Slovénie Allemagne Finlande Lettonie Pologne Suède Andorre France Liechtenstein Portugal Suisse Autriche Gibraltar Lituanie Rép. tchèque Tunisie Belgique Grèce Luxembourg Roumanie Turquie Bosnie- Herzégovine Hongrie Macédoine (FYROM) Royaume-Uni (île de Man compris) Ukraine Bulgarie Iran Malte Russie Vatican Chypre Irlande Maroc Saint Marin Croatie Islande Moldavie Serbie-Monténégro Danemark Iles Anglo-Normandes Monaco Slovaquie Espagne Israël Norvège La Carte Verte doit couvrir toute la Turquie, c'est-à-dire la Turquie d'asie (Anatolie) aussi bien que la Turquie d'europe.

6 Assurance à court terme Un automobiliste visiteur ne faisant pas partie de la catégorie mentionnée dans le paragraphe au dessous et qui n'a pas de police d'assurance étrangère valable pour toute la Turquie, doit contracter une assurance à court terme. Un visiteur peut obtenir une assurance à court terme soit au siège du TTOK à Istanbul, soit aux postesfrontières de Kapikule, Ipsala et Dereköy, ou aux bureaux du TTOK à Ankara et Antalya, ou dans les ports d'izmir, Mersin ou Iskenderun. Adresse utile Turkish Motor Insurance Bureau Büyüdkere Caddesi, Oya Sokak Devran Apt. 2/ Gayrettepe Istanbul Tél.: /69/70/71 Fax: internet: Perte de véhicule Si un véhicule est très endommagé par un accident, l'importateur peut l'abandonner aux douanes turques. Il doit obtenir de l'autorité administrative locale la plus proche du lieu de l'accident un document certifiant que le véhicule a été sérieusement endommagé par l'accident. Muni de ce document, il doit faire transporter le véhicule au bureau de douane le plus proche. Il doit également informer le TTOK. S'il veut faire rapatrier le véhicule dans son pays, un certificat d'exportation lui sera délivré. Si l'importateur possède un livret d'assistance ETI et qu'il réclame le remboursement de ses frais de transports auprès du TTOK, le TTOK paiera ces dépenses conformément aux dispositions de la lettre de crédit et en demandera l'indemnisation au club national de l'importateur. S'il n'y a pas de poste de douane à proximité, le véhicule pourra être confié temporairement à un chef de localité, "Kaymakam". Si le visiteur souhaite abandonner son véhicule en Turquie dans un lieu éloigné d'un poste de douane, il pourra le faire en en faisant la demande au bureau local du Directorat Général des Monopoles, "Tekel Müdürlügü", qui fait partie du Ministère des Douanes. L'importateur ne doit pas quitter la Turquie avant que les formalités mentionnées ci-dessus soient remplies. S'il ne remplit pas ces formalités, il sera passible des droits de douane relatif à son véhicule. Equipement obligatoire Visiteur et résident Ceintures de sécurité Le port de la ceinture est obligatoire sur tous les sièges d'un véhicule qui en est équipé. Système de retenue pour enfants : Un enfant de moins de 3 ans ne peut pas voyager dans un véhicule sans système de retenue approprié. S'il voyage à l'avant dans un système faisant dos à la route, il faut que l'airbag soit désactivé. Un enfant mesurant jusqu'à 150 cm et 36 kg doit être placé à l'arrière du véhicule, dans un système de retenue. Ceci comprend les voitures, les véhicules avec jusqu'à 8 places pour passagers, les 4x4 et les camionnettes. Un enfant mesurant plus de 150 cm peut utiliser une ceinture de sécurité sur le siège arrière, il ne doit pas voyager à l'avant. Un enfant voyageant dans un véhicules avec plus de 8 places doit utiliser une ceinture de sécurité ou autre système de retenue. Ceci comprend les bus scolaires et les autocars. Un enfant voyageant dans un taxi qui n'a pas de système de retenue doit voyager à l'arrière.

7 Casque de protection pour motocycliste : Le port du casque est obligatoire. Feux : Les règlements suivent les normes internationales. Les feux croisement doivent être utilisés dans les agglomérations après le coucher du soleil. Un véhicule laissé en stationnement de nuit au bord de la route, qu'il soit occupé ou non, doit avoir ses feux de position allumés. Cependant, ceci n'est pas exigé dans les villes si le véhicule est visible à une distance de 150 mètres. Triangle avertisseur de danger, feux de détresse Deux triangles rouges avertisseurs sont obligatoires pour tous les types de véhicules immatriculés en Turquie et à l'étranger. L'un de ces triangles doit être placé devant le véhicule et l'autre derrière, tous deux dans le sens de la circulation. Extincteur : Tous les véhicules, sauf les motocyclettes, immatriculés en Turquie et à l'étranger, doivent transporter un extincteur. Trousse de secours : Tous les véhicules, sauf les motocyclettes, immatriculés en Turquie et à l'étranger, doivent transporter une trousse de secours. Formalités en cas d'accident Rapport d'accident : Un formulaire de constat amiable doit être rempli par les conducteurs impliqués après un accident causant les dégâts matériels. Pour tout accident causant des blessés il faut un rapport de police. Numéros de téléphone d'urgence police 155 ambulance 112 police de la route 154 pompiers 110 Formalités d'assurance : Le TMIB (voir ci-dessous), seul compétent pour traiter des problèmes d'assurance après un accident de la route, a besoin du rapport de police (pour les accidents causant des blessés) ou un formulaire de constat amiable (pour les accidents ne causant que les dégats matériels) pour régler les indemnisations. Turkish Motor Insurance Bureau Büyüdkere Caddesi, Oya Sokak Devran Apt. 2/ Gayrettepe Istanbul Tél.: /69/70/71 Fax: tmtb@tmtb.org.tr

8 IRAN Touring and Automobile Club of the Islamic Republic of Iran No 33 next to Jahangardi Avenue Fayazbakhsh St. P.O. Box Tehran Tel.: /3 Fax : vice_president@govahiname.ir / intldocuments@taciran.com - amiri@govahiname.ir / karami@govahiname.ir / mohammadi@govahiname.ir Heures d'ouverture des bureaux Du samedi au mercredi: de 8h à 16h - jeudi et vendredi: fermé Les bureaux sont également fermés les jours fériés. Langues utilisées par le personnel du siège Anglais, français et azari (turc). Importation sans document Un visiteur peut importer un cyclomoteur pour trois mois sans formalités. Importation avec document Les véhicules suivants peuvent être importés sous couvert d un carnet de passages en douane AIT/FIA: motocyclette (celles de plus de 250 cm3 peuvent entrer en Iran mais elles ne peuvent pas circuler dans les villes pour des raisons de sécurité) voiture privée voiture de course camping car caravane remorque à bagages ou à bateau véhicule de radio ou de télévision véhicule de dépannage véhicule commercial pour le transport de passagers véhicule commercial pour le transport de marchandises En l'absence de CPD, un visiteur peut déposer une caution ou une garantie bancaire à la frontière afin d'obtenir un permis d'importation temporaire. Cette méthode n'est pas recommandée par le TACI car les formalités sont longues. Tout automobiliste arrivant en Iran avec l intention d y rester 10 jours ou plus, doit obtenir des plaques d immatriculation temporaires pour son véhicule (moto excepté) à la frontière. Ces plaques sont délivrées au poste de la Police Routière proche du poste de douane ; les formalités prennent environ une heure et coûtent environ IRR. L automobiliste visiteur peut garder les plaques d origine dans le véhicule afin de pouvoir les remettre sur le véhicule à la sortie du pays si elle a lieu à un poste douanier différent. Les plaques temporaires doivent être rendues au poste de la Police Routière le plus proche de la sortie.

9 Durée de séjour Un visiteur important temporairement un véhicule sous le couvert d un carnet de passages en douane reçoit normalement un permis d importation valable trois mois au passage de la frontière. Pour toute prolongation, il faut s adresser aux autorités douanières: Customs of the Islamic Republic of Iran Corner of Miremad Street Shahid Beheshti Ave. P.O. Box Téhéran Tél : /30 Fax : Internet : Remarque : à la suite du nombre de véhicules volés découverts en Iran, l importation temporaire de véhicules en provenance des Emirats Arabes Unis est limitée à 2 mois, avec possibilité de prolongation de 2 mois. Visa Il est recommandé aux visiteurs d obtenir leur visa à l avance auprès d une mission diplomatique iranienne. Les formalités peuvent prendre 2 mois. Le passeport doit être valide encore au moins 6 mois. Un visa est normalement valable un mois, mais il est possible de faire prolonger sa validité en faisant une demande auprès du Service d Immatriculation des Etrangers, Avenue Villa, au coin de la rue Nasser, à Téhéran. Tout visiteur qui dépasse la durée de séjour autorisée devra comparaître devant un tribunal et payer une amende. Restrictions Le Gouvernement iranien interdit l entrée ou le transit en Iran aux ressortissants de l état d Israel ainsi qu aux détenteurs de passeports contenant un visa pour Israel ou toute indication d un lien quelconque avec ce pays. L entrée ou le transit est interdit aux femmes dont l habillement n est pas conforme à la loi islamique (foulard sur la tête, manches longues, bas) Véhicule conduit par une personne autre que le propriétaire L importateur d un véhicule appartenant à un tiers doit être en possession du document d immatriculation du véhicule et d une lettre d autorisation signée par le propriétaire et certifiée par une autorité compétente. L utilisation d un véhicule importé temporairement par un résident n est pas autorisée, à moins qu il obtienne une permission de la Police iranienne. Caravane, camping car et remorques Une caravane, un camping car ou une remorque à bagages doit être couvert par son propre carnet de passages AIT/FIA

10 Postes de douane Les postes de douane aux frontières et dans les ports sont normalement ouverts jour et nuit, tous les jours, y compris les jours fériés. Malgré cela, le TACI conseille aux automobilistes étrangers de ne passer la frontière qu entre 8h et 19h. Il y a souvent une longue attente et les formalités peuvent être lentes. Le dédouanement est gratuit si les documents sont en règle. Tout conducteur étranger de véhicule à moteur (sauf motocycle) doit obtenir des plaques d immatriculation temporaires iraniennes pour son véhicule au passage de la frontière iranienne si son séjour sera de 10 jours ou plus. Frontière: Pose à l'étranger Poste en Iran Itinéraire Irak* Khanagin Khozravi Baghdad-Bakhtaran Turquie Esendere Sero Van-Rezaiyeh Gürbulak Bazargan Erzurum-Tabriz Afghanistan Islam Qala Dogarun Mash-had-Herat Pakistan Qila Safed Mirjaveh Quetta-Nok Kundi-Zahedan Turkménistan Bajgiran Mashhad-Ashkhabad Artyk Loftabad Darren Gaz Sarahs Sarakhs Mashhad Gudiolum Pol Azerbaïdjan Norduz Astara Tabriz-Jolfa Arménie Norduz Mogri * Frontière fermée pour les véhicules privés à présent. Les pèlerins pour l Iraq peuvent prendre un bus à la frontière. Assurance automobile Assurance minimum obligatoire pour un visiteur L assurance responsabilité civile est obligatoire pour un visiteur. Assurances étrangères acceptées Une assurance valide responsabilité civile ou une Carte Verte émise par une compagnie d assurance dans l un des pays suivants est acceptée: Allemagne Danemark Islande Norvège Russie Andorre Espagne Italie Pays-Bas Serbie Autriche Estonie Lettonie Pologne Slovaquie Belgique France Luxembourg Portugal Slovénie Bosnie-Herzégovine Grèce Macédoine (FYROM) Rép. tchèque Suède Bulgarie Hongrie Malte Roumanie Suisse Croatie Irlande Maroc Royaume-Uni Tunisie Chypre Ukraine En plus d une Carte Verte, il est recommandé aux visiteurs de prendre une assurance complémentaire appelée certificat Diayeh, donnant une couverture de 400 m de IRR en cas de décès causé par un conducteur pour le protéger des réclamations de la famille du décédé. Un automobiliste arrivant de Turquie doit l obtenir à Bazargan.

11 Assurance à court terme Un automobiliste visiteur non couvert par une assurance étrangère acceptée en Iran, doit prendre une assurance à court terme. Cette formalité peut se faire à un poste frontière pour une période d un mois. Le coût de la police d assurance varie selon le type et la capacité cylindrique du véhicule. Adresse utile Bimeh Markazi Iran (Bureau de la Carte Verte) 223 Africa Avenue Téhéran POB Tél.: /5 Fax: pr@centinsur.ir Internet: Adresse pour demande de compensation: 44 Motahary Avenue, Téhéran Permis de conduire accepté Permis nationaux reconnus Les permis nationaux étrangers ne sont pas reconnus en Iran. Les visiteurs doivent avoir un permis de conduire international. Permis internationaux reconnus Les visiteurs étrangers doivent avoir un permis de conduire international. Les permis de conduire internationaux (modèles 1949, 1968) sont acceptés Immatriculation des véhicules importés temporairement Tout automobiliste arrivant en Iran avec l intention d y rester 10 jours ou plus, doit obtenir des plaques d immatriculation temporaires pour son véhicule (motocycle excepté) à la frontière. Ces plaques sont délivrées au poste de la Police Routière proche du poste de douane ; les formalités prennent environ une heure et coûtent environ IRR. L automobiliste visiteur peut garder les plaques d origine dans le véhicule afin de pouvoir les remettre sur le véhicule à la sortie du pays si elle a lieu à un poste douanier différent. Les plaques temporaires doivent être rendues au poste de la Police Routière le plus proche de la sortie. Perte de véhicule Lorsqu un véhicule admis sous couvert d un carnet de passages en douane est sérieusement endommagé dans un accident ou dans un incendie et ne peut pas être réparé, le TACI peut transporter l'épave jusqu'à un parking de la police. L'importateur doit l'abandonner aux douanes iraniennes et obtenir un reçu qu il donnera ensuite au TACI pour formalités ultérieures. En cas de vol d un véhicule importé temporairement, le propriétaire doit faire une déclaration à la police. Un rapport officiel sera rédigé et l importateur doit accomplir toutes les formalités sans tarder. Il est responsable du paiement des droits de douane sur le véhicule (en accord avec les règlements concernant les carnets de passage en douane).

12 Formalités en cas d'accident Rapport d'accident A la suite d un accident, avec ou sans blessés, il faut demander à la police de venir dresser un constat. Numéros de téléphone d'urgence Police 110 Accident de la route: 197 Pompiers Ambulance Formalités d'assurance Les parties concernées doivent échanger les renseignements relatifs à leur police d assurance et notifier leur compagnie d assurance en leur envoyant le constat d accident. Equipement obligatoire Visiteur et résident Ceintures de sécurité et sièges pour enfants : Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire pour le conducteur et le passager des sièges avant et arrière d'une voiture. Il est interdit de transporter des enfants aux places avant d une voiture tant qu'ils n'ont pas atteint la taille suffisante pour porter une ceinture de sécurité. La police encourage les automobilistes à utiliser des sièges pour enfants sur les sièges arrière et dispositif de sécurité pour enfants lorsqu'ils transportent des enfants. Casque de protection pour motocycliste Les usagers de motocyclettes, scooters et cyclomoteurs doivent porter un casque de protection. Feux : Tout véhicule à moteur à deux roues (cyclomoteur et motocyclette) doit être équipé d au moins un feu blanc à l avant et d un feu rouge à l arrière. Tout véhicule à moteur à plus de deux roues doit être équipé d au moins deux feux avant visibles d une distance minimum de 35 mètres, et à l arrière de deux feux rouges et de deux feux-stop. La plaque d immatriculation arrière de tout véhicule à moteur doit être éclairée afin d être visible d une distance minimum de 25 mètres. Triangle avertisseur de danger, feux de détresse Les triangles rouges avertisseurs sont obligatoires pour les véhicules commerciaux et les véhicules dépassant kg. Il est conseillé au conducteur d un véhicule privé d avoir un triangle avertisseur à bord de son véhicule. Extincteur. Il est recommandé d avoir un extincteur à bord d un véhicule. Trousse de secours : Il est recommandé d avoir une trousse de secours à bord d un véhicule. Profondeur du profil des pneus : Il n y a pas de règlement particulier. Visiteur Les véhicules importés temporairement doivent être équipés conformément aux dispositions minima de la Convention sur la circulation routière (Vienne 1968).

13 Effets personnels Conventions douanières en faveur du tourisme L Iran est partie aux accords internationaux suivants: Convention sur les facilités douanières en faveur du tourisme (New York 1954) Protocole additionnel à la Convention sur les facilités douanières en faveur du tourisme, relatif à l importation de documents et de matériel de propagande touristiques (New York 1954) Liste d'effets personnels Un visiteur peut importer temporairement ses effets personnels en franchise des droits, à condition qu ils soient destinés à son usage personnel; il est préférable de les déclarer aux douanes: bijoux personnels un appareil photo une caméra vidéo une paire de jumelles un instrument de musique portatif un poste de radio un appareil d'enregistrement et d'écoute du son un ordinateur portatif personnel une trousse de premier secours Tous les articles d or et d argent doivent être déclarés à l arrivée sinon les autorités peuvent les confisquer au départ d Iran. Une caméra vidéo et un magnétoscope peuvent être importés dans un but éducatif. Si la valeur dépasse USD 80, il faut obtenir une permission du Ministère du Tourisme Islamique. Il est possible d importer des disques, CDs, bandes audio et vidéo mais il faut les déclarer à l importation. Un visiteur et un résident de retour en Iran peuvent importer des articles neufs jusqu à une valeur de USD 80 une fois par an, en plus de leurs effets personnels. Articles de sport Les articles de sport suivants, s ils sont destinés à l usage personnel du visiteur, peuvent être importés temporairement en franchise des droits: bicyclette ou tricycle articles de pêche matériel de camping planche à voile matériel de plongée skis

14 Importation limitée/interdite - Exportation limitée Importation limitée Pièces de rechange : Des pièces de rechange jusqu à une valeur de USD 80 peuvent être importées en franchise en même temps qu un véhicule. Il est difficile d importer des pièces de rechange pour un véhicule se trouvant déjà en Iran. Viande : Les visiteurs devraient obtenir un permis d importation du Ministère de l Agriculture. Plantes : L importation de graines, boutures, fruits, baies, plantes, oignons et légumes doit être déclarée. Armes à feu : Pour importer une arme à feu et des munitions, le visiteur doit obtenir une autorisation préalable, sur laquelle sera précisée la quantité d armes et de munitions autorisée. Importation interdite - Explosifs - Narcotiques: le trafic et la possession de drogues illégales sont des infractions sérieuses en Iran, qui peuvent être punies très sévèrement - Alcool: selon la loi islamique, il est absolument interdit d être en possession, d importer ou de boire des boissons alcoolisées en Iran - Toute forme de jeux de hasard, y compris des cartes à jouer - Magazines de mode, publications pornographiques, films enregistrements et publications de nature contraire à la loi islamique - Appareils de communication sans fil, par ex. walkie-talkie Restrictions à l'exportation - antiquités de valeur historique - livres illustrés à la main - ouvrages calligraphiés - œuvres artisanales - pièces de monnaie et pierres précieuses - armes et munitions - drogues - caviar Un visiteur peut exporter jusqu'à 10 kg de noix et 100 g de safran. Les visiteurs peuvent exporter des articles jusqu à une valeur de 80 USD, et un ou deux tapis ne dépassant pas 20 m². Pour de plus amples informations, contacter: Customs of the Islamic Republic of Iran Corner of Miremad St. Shahid Bahesti Ave. P.O. Box Téhéran Tél.: /30 Fax: info@irica.gov.ir