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3 Can-Am Roadster Assistance powered by Introduction FR FRANÇAIS Cher(e) client(e), Vous venez de faire l acquisition d un roadster Can-Am TM Spyder et nous vous en remercions. Le roadster Can-Am Spyder a été conçu avec un souci permanent de qualité et de fiabilité. Dans l éventualité où votre véhicule se trouverait immobilisé, Can-Am Roadster Assistance veillera à ce que vous subissiez un minimum d attente et de désagréments. Can-Am Roadster Assistance vous garantit : Une prise en charge rapide, efficace et complète Une solution pour faire face à toutes les éventualités Une grande simplicité d utilisation, un seul coup de téléphone déclenche une assistance immédiate Une couverture étendue à toute l Europe continentale (voir page 4) Vous trouverez dans ce livret l ensemble des informations utiles sur votre programme Can-Am Roadster Assistance. Nous vous souhaitons bonne route aux commandes de votre roadster Can-Am Spyder. 3

4 Section 1 : Informations essentielles 1 Objet de l assurance BRP offre un programme d assistance routière en coopération avec Mondial Assistance, à tous les détenteurs d un roadster Can-Am Spyder, pour une durée de 2 ans à compter de la date de livraison du véhicule. Si un véhicule assuré selon les présentes conditions générales d assurance est hors d état de marche en raison d un accident ou d une panne, Can-Am Roadster Assistance apporte une aide rapide et simple. 2 Personnes assurées Les personnes assurées sont le conducteur et le cas échéant le passager voyageant sur le véhicule couvert par cette assurance (dans la limite du nombre maximum de passagers autorisés). 3 Véhicules assurés Can-Am Roadster Assistance couvre tout roadster Can-Am Spyder acheté et dûment enregistré lors de la livraison du véhicule chez un concessionnaire Can-Am roadster autorisé et immatriculé dans les pays suivants : Royaume-Uni, Irlande, France, Pays-Bas, Belgique, Luxembourg, Allemagne, Autriche, Italie, Espagne ou Portugal. 4 Validité territoriale La couverture de l assurance s applique à tout véhicule dûment enregistré lors de sa livraison et est valable pour les pannes ou accidents survenant dans le pays où le véhicule est immatriculé ou lors de voyage dans les pays suivants exclusivement : Andorre, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Croatie, République Tchèque, Danemark, Estonie, Finlande, France, Macédoine, Allemagne, Gibraltar, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, San Marino, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Suisse, Turquie, Grande-Bretagne et Chypre. Lors de transports maritimes, la couverture n est pas interrompue si le lieu de départ et le lieu de destination sont situés dans la zone assurée. 5 Début et durée de la couverture d assurance Can-Am Roadster Assistance est valable pour une durée de deux ans à partir de la date de livraison du véhicule sous réserve du respect des conditions énoncées au point 3. Tout véhicule non enregistré à sa date de livraison, ou acheté auprès d un vendeur Can-Am roadster non autorisé de BRP même neuf, en dehors des pays et conditions citées est exclu de cette couverture. 4

5 Section 2 : Couverture et prestations 6 Événements assurés et prestations d assurance On ne peut recourir aux prestations complémentaires décrites aux points 6.3 à 7 que si le dépannage a été auparavant organisé par Can-Am Roadster Assistance conformément au point Can-Am Roadster Assistance débute lorsqu un véhicule neuf, dûment enregistré à la date de livraison, est immobilisé en raison : D une panne mécanique ou électrique D un événement du fait du conducteur tels que : - Problèmes d essence : manque d essence, mauvais type de carburant utilisé ou carburant impropre (contaminé), ne comprend pas le coût du nouveau carburant, - Problèmes de clé : véhicule verrouillé, clé perdue ou cassée, - Autres problèmes : crevaison, vandalisme, valves, pneu à plat, - Batterie à plat. D un accident sur route en cas d immobilisation du véhicule En cas de vol, perte, détérioration, de clés enfermées à l intérieur du véhicule, de panne d essence ou d erreur de plein, l assuré n a droit qu aux prestations figurant au point 6.2. Un véhicule immobilisé est pris en charge y compris sur le lieu de résidence (au garage par exemple). Si un véhicule ne peut pas être réparé sur le lieu de résidence ou sur la route dans un délai raisonnable (+/- 45 minutes), le véhicule immobilisé sera remorqué pour réparations. Sont exclus les incidents où le conducteur arrive au garage seul, ce qui signifie que le véhicule n est pas immobilisé. Dans ce cas le conducteur n est pas en droit de bénéficier de ce programme d assistance. 6.2 Dépannage, frais de remorquage et dégagement Organisation et prise en charge des frais pour remettre le véhicule en état de marche, dans la mesure où ceci est possible sur place. En cas d inaptitude à la circulation dont la ou les causes ne peuvent être élucidées sur les lieux de la panne ou de l accident, Can-Am Roadster Assistance organise et prend en charge le remorquage du véhicule uniquement chez le concessionnaire Can-Am roadster autorisé de BRP le plus proche dans le pays en question ou à l étranger. Le véhicule doit obligatoirement être assuré. Les coûts des réparations, des pièces de rechange et de mise à la casse ne sont pas assurés. Can-Am Roadster Assistance organise et prend en charge les frais de dégagement du véhicule (remise du roadster Can-Am Spyder sur la route) couvert par le contrat après un accident jusqu à concurrence de EUR au maximum. FR FRANÇAIS 5

6 Section 2 : Couverture et prestations (suite) 6.3 Voiture de location, hébergement et voyage de retour au domicile En cas d inaptitude à la circulation du véhicule assuré qui ne peut être élucidée le jour même, Can-Am Roadster Assistance se charge d organiser et prend en charge les prestations suivantes (non cumulables) : Véhicule de location Un véhicule de location de catégorie B et la prise en charge des frais pour la durée de la réparation jusqu à concurrence de 4 jours au maximum. Les frais d essence et autres frais accessoires ne sont pas pris en charge. L assuré s engage à respecter les dispositions contractuelles de l agence de location de voitures. OU Hébergement L hébergement à l hôtel dans le pays d immatriculation du véhicule à concurrence de 1 nuit (maximum EUR 70.- par personne assurée) et à l étranger jusqu à concurrence de 5 nuits (maximum EUR 70.- par personne assurée et par nuit). S il est impossible de réparer le jour même dans le pays d immatriculation du véhicule ou dans les 48 heures à l étranger, Can-Am Roadster Assistance organise et prend en charge : Voyage de retour au domicile ou poursuite du voyage Le voyage de retour des personnes assurées à leur lieu de domicile ou la poursuite du voyage à sa destination initiale en transports publics (billet de train de 1 ère classe ou billet d avion en classe économique, si le voyage en train dure plus de 6 heures) jusqu à concurrence de EUR par personne assurée. En cas d impossibilité d utiliser des transports publics jusqu au lieu de résidence principale de la personne assurée, les frais de taxi dans la limite globale de EUR Frais de taxi Le montant maximal alloué par événement pour les frais de taxi en relation avec l événement assuré (trajet à la station de location de voiture ou à l aéroport ou gare) s élève à EUR Rapatriement du véhicule non réparé Si le véhicule ne peut être réparé dans un délai de 5 jours, Can-Am Roadster Assistance organise et prend en charge le rapatriement du véhicule non réparé et hors d état de marche jusqu au concessionnaire Can-Am roadster autorisé de BRP le plus proche du domicile permanent du détenteur du véhicule, y compris tous les frais éventuels de mise en lieu sûr du véhicule. Le rapatriement n est effectué que si les frais de transport sont inférieurs à la valeur du jour du véhicule après l événement. Tout rapatriement à des fins de mise à la casse ou de récupération de pièces utilisables du véhicule est exclu. 6

7 Section 2 : Couverture et prestations (suite) 6.5 Rapatriement du véhicule réparé Si le véhicule ne peut être réparé le jour même, Can-Am Roadster Assistance prend en charge les prestations suivantes (non cumulables) : Retour par l assuré du véhicule réparé Les frais de transports publics (billet de train de 1 ère classe ou billet d avion en classe économique, si le voyage en train dure plus de 6 heures) pour la personne assurée ou pour une personne mandatée par celle-ci pour aller chercher le véhicule réparé à concurrence de EUR OU Rapatriement du véhicule réparé Le rapatriement du véhicule réparé jusqu au concessionnaire Can-Am roadster autorisé de BRP le plus proche du lieu de domicile de la personne assurée. Le rapatriement n est effectué que si les frais de transport sont inférieurs à la valeur du jour du véhicule après la réparation. 6.6 Envoi de pièces de rechange à l étranger S il n est pas possible de se procurer les pièces de rechange nécessaires chez le concessionnaire Can-Am roadster autorisé de BRP le plus proche à l étranger, Can-Am Roadster Assistance organise, si possible, et prend en charge leur livraison. Les coûts des pièces de rechange ne sont pas couverts. 7 Service de concierge Sur simple appel, Can-Am Roadster Assistance fournit à la personne assurée des informations routières, des informations météo sur le lieu de destination, des informations touristiques et réserve au nom et pour le compte de la personne assurée en fonction du budget et de la destination prévue une chambre d hôtel. La personne assurée reste débitrice des prestations réservées (y compris d éventuels frais d annulation ou de non présentation) en son nom et pour son compte. Can-Am Roadster Assistance décline toute responsabilité concernant l exécution (ou non exécution) ou la qualité des prestations réservées au nom et pour le compte de la personne assurée. Can-Am Roadster Assistance ne peut être tenue responsable pour les fautes ou manquements préjudiciables du prestataire ou de tiers en relation avec le service fourni. FR FRANÇAIS 7

8 Section 3 : Obligations et exclusions 8 Obligations de la personne assurée en cas de sinistre 8.1 La personne assurée est tenue d observer toutes ses obligations contractuelles ou légales de déclaration, de renseignement et de comportement. 8.2 La personne assurée est tenue d entreprendre tout ce qui peut contribuer à la minimisation du dommage et à son élucidation. 8.3 Si la personne assurée peut faire valoir des prestations qui ont été fournies par Can-Am Roadster Assistance pour le roadster Can-Am Spyder également envers des tiers, elle doit les conserver et les céder à Can-Am Roadster Assistance. 8.4 Afin de pouvoir bénéficier des prestations de Can-Am Roadster Assistance, la centrale d Assistance doit être informée dès la survenance du sinistre. Si la centrale d Assistance n a pas donné son consentement préalable, toute obligation de prestation est déchue. 8.5 Les pertes ou dommages causés par un prestataire de services mandaté par Can-Am Roadster Assistance sur le véhicule assuré, en relation avec un événement assuré, doivent faire l objet d une réclamation directement auprès de ce prestataire de services ou de la personne qui en est à l origine. 8.6 Les documents suivants doivent être remis à Can-Am Roadster Assistance : Originaux des quittances et factures concernant les frais complémentaires assurés Originaux des billets d avion et titres de transport Rapport de police (le cas échéant) 8.7 Conséquences de la violation des obligations de renseignement et de comportement. Lorsque la personne assurée contrevient à ses obligations contractuelles ou légales de déclaration, de renseignement ou de comportement de manière à influer sur l origine, le déclenchement, l étendue ou le constat du sinistre, le Can-Am Roadster Assistance est en droit de refuser ou de réduire ses prestations. Elle renoncera à une réduction des prestations si l ayant droit est en mesure de prouver que son comportement n a eu d influence négative ni sur le dommage, ni sur son élucidation. 8

9 Section 3 : Obligations et exclusions (suite) 9 Événements non assurés et exclusions 9.1 Ne sont pas couverts les événements provoqués comme suit : Par action ou omission commise par faute grave ou intentionnellement par le propriétaire, le conducteur ou un occupant Par le montage de pièces non agréées, ou par tout type de modification du véhicule non autorisée par le fabricant Par la participation à des courses automobiles, entraînements, manœuvres ou activités similaires (par ex. formations pour conduite sportive ou cours anti-dérapage) Par l abus d alcool, de drogues ou de médicaments Par la commission intentionnelle ou la tentative de crimes ou de délits Participation à des actes dangereux, en toute connaissance des risques Vandalisme et phénomènes naturels 9.2 Accidents et pannes résultant d événements liés à la guerre, au terrorisme ou à des conflits de toute nature, ainsi que toutes les mesures prises à leur encontre ou celles résultant de grèves ou de catastrophes naturelles. 9.3 Accidents et pannes se produisant au cours de trajets interdits par la loi ou proscrits par les autorités. 9.4 Événements ne se produisant pas sur des voies publiques ou autorisées à la circulation, notamment les trajets off-road. 9.5 Si le véhicule se trouve au moment de l événement dans un état qui ne répond pas aux dispositions en vigueur du code de la route ou si les travaux d entretien recommandés par le constructeur n ont pas été effectués. 9.6 Les dommages dus aux objets ou animaux transportés ainsi que les frais subséquents éventuels ne sont pas assurés. 9.7 Can-Am Roadster Assistance décline toute responsabilité pour les dommages causés par un prestataire de services mandaté par ses soins. 10 Prestations réduites 10.1 Véhicules de location, taxis, véhicules d auto-écoles ainsi que les véhicules à usage professionnel ne sont assurés que pour les prestations figurant au point En cas de vol, perte, détérioration ou de clés enfermés à l intérieur du véhicule ainsi que de panne d essence ou d erreur de plein, l assuré n a droit qu aux prestations figurant au point 6.2. FR FRANÇAIS 9

10 Section 3 : Obligations et exclusions (suite) 11 Définitions Inaptitude à la circulation On entend par inaptitude à la circulation la conséquence d une panne ou d un accident en raison de laquelle il n est pas possible de reprendre la route. Panne Une panne se définit comme la défaillance soudaine et imprévue du véhicule à moteur, couvert par le contrat suite à une déficience électrique ou mécanique, qui empêche la poursuite du voyage ou rend la circulation illégale. Sont assimilés à une panne : défectuosité des pneus, panne d essence, perte ou endommagement de la clé, clé du véhicule enfermée dans celui-ci ou batterie déchargée. Accident Est réputé accident un dommage au véhicule à moteur assuré, causé par un événement extérieur soudain et violent qui empêche la poursuite du voyage ou rend la circulation illégale. Ceci comprend notamment les événements dus à un choc, un accrochage, un renversement, une chute, un enfoncement ou un engloutissement. 12 Prescription Les créances se prescrivent deux ans après la survenance du fait qui fonde l obligation de fournir la prestation. 13 For et droit applicable Les actions contre Can-Am Roadster Assistance peuvent être intentées au tribunal du domicile Suisse de la personne assurée. Si le domicile de la personne assurée se situe hors de Suisse, le for est au siège de Can-Am Roadster Assistance. En complément aux présentes dispositions s applique le droit fédéral Suisse relatif au contrat d assurance. Section 4 : Contacts utiles Pour toute demande d intervention, merci de composer le numéro de téléphone du centre d assistance du pays dans lequel le véhicule a été acheté. Lors de votre appel, l opérateur vous demandera les informations suivantes : Nom et prénom Endroit où se trouve votre véhicule Un numéro de téléphone auquel vous joindre Numéro de châssis de votre véhicule (au dos de votre carte d assistance) Une description simple du problème 10

11 Section 4 : Contacts utiles (suite) Pays d enregistrement Centre d assistance Adresse Numéro local Allemagne Mondial Assistance Deutschland GmbH Mainzer Strasse Wiesbaden Autriche Mondial Assistance GmbH Pottendorferstrasse A-1120 Wien Belgique et Luxembourg Espagne Mondial Assistance Belgium Sociedad Mundial de Asistencia S.A. 2, rue des Hirondelles 1000 Brussel Avda. de Manoteras 46 bis Madrid France Mondial Assistance France Tour Galliéni II, 36 avenue du General de Gaulle Bagnolet Cedex Irlande Mondial Assistance Ireland 2 Bracken Court, Bracken Road, Sandyford Ind Estate, Dublin 18 Italie Mondial Assistance Italia Via Ampere Milano Pays-Bas Mondial Assistance Poeldijkstraat VM Amsterdam Portugal Mondial Assistance Portugal Rua Quinta da Fonte, Edificio Bartolomeu Dias Paço d Arcos Royaume-Uni Suisse et Liechtenstein Mondial Assistance (UK) Limited 102 George Street Surrey / CR9 1AJ Elvia Hertistrasse Wallisellen Numéro depuis l étranger (0) FR FRANÇAIS 11

12 No de série : Cachet du concessionnaire No d immatriculation : Date de vente : Nom du client (1): Nom du client (2) : 12

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14 2008 Bombardier Produits Récréatifs Inc. (BRP)., et le logo BRP sont des marques de commerce de BRP ou de ses sociétés affiliées Bombardier Recreational Products Inc. (BRP)., und das BRP-Logo sind Warenzeichen der BRP oder seiner Tochtergesellschaften Bombardier Recreational Products Inc. (BRP). e il logo BRP sono marchi di BRP o delle sue affiliate Bombardier Recreational Products Inc. (BRP). en het BRP-logo zijn geregistreerde handelsmerken van BRP of haar dochterondememingen.

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