Programme d aide à la recherche
|
|
- Oscar Boudreau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Programme d aide à la recherche Appel ouvert du 3 décembre 2015 au 14 janvier 2016 à 9h Présentation générale : Le Programme d aide à la recherche (incluant les aides à colloque) est financé sur fonds propres de l université, au même titre que le Programme d aide à la publication. Ces programmes s inscrivent dans la volonté de la Commission Recherche de maintenir les financements de projets «blancs» au sein de l université alors même que les différents opérateurs trans-universitaires proposent un large éventail de financement sur des thématiques de recherche ciblées. Nature des activités éligibles : Le programme d aide à la recherche est susceptible de financer ou de cofinancer des projets de natures et de taille diverses, portés par un ou plusieurs enseignant(s)-chercheur(s) titulaires de l Université Paris 8. Il est ainsi possible de soumettre une demande d apport complémentaire pour un projet en cours autant qu une demande de financement pour un projet individuel. Les propositions de recherches exploratoires, en vue d une demande d ANR ou autre, sont également éligibles et bénéficient d un plafond de financement plus élevé, tenant compte de l envergure du projet. Enfin, certains projets peuvent faire l objet d une demande de financement pluriannuel (voir infra. B et C), celle-ci n est nullement une reconduction automatique mais est conditionnée à la remise d un bilan d étape et doit faire l objet d un renouvellement de la demande. Modalités de financement : La palette de financement peut aller de 500 euros sur un an à euros sur 3 ans. Les demandes doivent correspondre à l un des 3 types suivants : A : Financement complémentaire/apport à un projet en cours (plafond : 2500 ) B : Projet individuel ou collectif sans autre financement (plafond : 2500 /an) C : Projet collectif de recherche exploratoire (plafond : 5000 /an), priorité étant donné à ceux mettant en valeur leur caractère innovant Critères d attribution : Les critères varient selon le type de projet soumis et sont détaillés dans le formulaire d appel à projet. Seul l équipement prévu dans le budget peut être financé. La nécessité de cet équipement doit par ailleurs être justifiée dans le cadre du projet et par rapport à l équipement de l unité d appartenance. Cet équipement devra être restitué à l établissement en fin de projet. Il est à noter que les dépenses suivantes ne sont pas éligibles : - financement de doctorants (relevant des écoles doctorales et des unités de recherche) - inscription à des colloques (relevant des unités de recherche)
2 Le financement de vacations est possible mais celles-ci doivent correspondre à une tâche ponctuelle et clairement définie nécessaire à la réalisation du projet (documentation, archives, passation d entretiens, décryptage, aide administrative, etc). Doivent donc être précisés : le volume horaire concerné et la place relative de la tâche à financer dans le budget global. Il est recommandé de se rapprocher de la DIPEFAS en amont pour chiffrer leur coût. L expertise des projets est réalisée par des commissions thématiques, puis arbitrée par le comité de pilotage constitué des responsables des commissions et des membres du Bureau de la Commission Recherche. Ces instances sont désignées par la Commission Recherche. Les attributions financières sont finalement votées par la Commission Recherche. Toute aide attribuée dans le cadre de ces programmes devra faire l'objet d'un bilan financier à adresser au Service de la Recherche à la fin du projet.
3 Programme d aide à la recherche Appel ouvert du 3 décembre 2015 au 14 janvier 2016 à 9h Présentation générale : Le Programme d aide à la recherche (incluant les aides à colloque) est financé sur fonds propres de l université, au même titre que le Programme d aide à la publication. Ces programmes s inscrivent dans la volonté de la Commission Recherche de maintenir les financements de projets «blancs» au sein de l université alors même que les différents opérateurs trans-universitaires proposent un large éventail de financement sur des thématiques de recherche ciblées. Nature des activités éligibles : Le programme d aide à la recherche est susceptible de financer ou de cofinancer des projets de natures et de taille diverses, portés par un ou plusieurs enseignant(s)-chercheur(s) titulaires de l Université Paris 8. Il est ainsi possible de soumettre une demande d apport complémentaire pour un projet en cours autant qu une demande de financement pour un projet individuel. Les propositions de recherches exploratoires, en vue d une demande d ANR ou autre, sont également éligibles et bénéficient d un plafond de financement plus élevé, tenant compte de l envergure du projet. Enfin, certains projets peuvent faire l objet d une demande de financement pluriannuel (voir infra. B et C), celle-ci n est nullement une reconduction automatique mais est conditionnée à la remise d un bilan d étape et doit faire l objet d un renouvellement de la demande. Modalités de financement : La palette de financement peut aller de 500 euros sur un an à euros sur 3 ans. Les demandes doivent correspondre à l un des 3 types suivants : A : Financement complémentaire/apport à un projet en cours (plafond : 2500 ) B : Projet individuel ou collectif sans autre financement (plafond : 2500 /an) C : Projet collectif de recherche exploratoire (plafond : 5000 /an), priorité étant donné à ceux mettant en valeur leur caractère innovant Critères d attribution : Les critères varient selon le type de projet soumis et sont détaillés dans le formulaire d appel à projet. Seul l équipement prévu dans le budget peut être financé. La nécessité de cet équipement doit par ailleurs être justifiée dans le cadre du projet et par rapport à l équipement de l unité d appartenance. Cet équipement devra être restitué à l établissement en fin de projet. Il est à noter que les dépenses suivantes ne sont pas éligibles : - financement de doctorants (relevant des écoles doctorales et des unités de recherche) - inscription à des colloques (relevant des unités de recherche)
4 Le financement de vacations est possible mais celles-ci doivent correspondre à une tâche ponctuelle et clairement définie nécessaire à la réalisation du projet (documentation, archives, passation d entretiens, décryptage, aide administrative, etc). Doivent donc être précisés : le volume horaire concerné et la place relative de la tâche à financer dans le budget global. Il est recommandé de se rapprocher de la DIPEFAS en amont pour chiffrer leur coût. L expertise des projets est réalisée par des commissions thématiques, puis arbitrée par le comité de pilotage constitué des responsables des commissions et des membres du Bureau de la Commission Recherche. Ces instances sont désignées par la Commission Recherche. Les attributions financières sont finalement votées par la Commission Recherche. Toute aide attribuée dans le cadre de ces programmes devra faire l'objet d'un bilan financier à adresser au Service de la Recherche à la fin du projet.
5 Programme d aide à la recherche Appel ouvert du 3 décembre 2015 au 14 janvier 2016 à 9h Présentation générale : Le Programme d aide à la recherche (incluant les aides à colloque) est financé sur fonds propres de l université, au même titre que le Programme d aide à la publication. Ces programmes s inscrivent dans la volonté de la Commission Recherche de maintenir les financements de projets «blancs» au sein de l université alors même que les différents opérateurs trans-universitaires proposent un large éventail de financement sur des thématiques de recherche ciblées. Nature des activités éligibles : Le programme d aide à la recherche est susceptible de financer ou de cofinancer des projets de natures et de taille diverses, portés par un ou plusieurs enseignant(s)-chercheur(s) titulaires de l Université Paris 8. Il est ainsi possible de soumettre une demande d apport complémentaire pour un projet en cours autant qu une demande de financement pour un projet individuel. Les propositions de recherches exploratoires, en vue d une demande d ANR ou autre, sont également éligibles et bénéficient d un plafond de financement plus élevé, tenant compte de l envergure du projet. Enfin, certains projets peuvent faire l objet d une demande de financement pluriannuel (voir infra. B et C), celle-ci n est nullement une reconduction automatique mais est conditionnée à la remise d un bilan d étape et doit faire l objet d un renouvellement de la demande. Modalités de financement : La palette de financement peut aller de 500 euros sur un an à euros sur 3 ans. Les demandes doivent correspondre à l un des 3 types suivants : A : Financement complémentaire/apport à un projet en cours (plafond : 2500 ) B : Projet individuel ou collectif sans autre financement (plafond : 2500 /an) C : Projet collectif de recherche exploratoire (plafond : 5000 /an), priorité étant donné à ceux mettant en valeur leur caractère innovant Critères d attribution : Les critères varient selon le type de projet soumis et sont détaillés dans le formulaire d appel à projet. Seul l équipement prévu dans le budget peut être financé. La nécessité de cet équipement doit par ailleurs être justifiée dans le cadre du projet et par rapport à l équipement de l unité d appartenance. Cet équipement devra être restitué à l établissement en fin de projet. Il est à noter que les dépenses suivantes ne sont pas éligibles : - financement de doctorants (relevant des écoles doctorales et des unités de recherche) - inscription à des colloques (relevant des unités de recherche)
6 Le financement de vacations est possible mais celles-ci doivent correspondre à une tâche ponctuelle et clairement définie nécessaire à la réalisation du projet (documentation, archives, passation d entretiens, décryptage, aide administrative, etc). Doivent donc être précisés : le volume horaire concerné et la place relative de la tâche à financer dans le budget global. Il est recommandé de se rapprocher de la DIPEFAS en amont pour chiffrer leur coût. L expertise des projets est réalisée par des commissions thématiques, puis arbitrée par le comité de pilotage constitué des responsables des commissions et des membres du Bureau de la Commission Recherche. Ces instances sont désignées par la Commission Recherche. Les attributions financières sont finalement votées par la Commission Recherche. Toute aide attribuée dans le cadre de ces programmes devra faire l'objet d'un bilan financier à adresser au Service de la Recherche à la fin du projet.
7 Programme d aide à la recherche Appel ouvert du 3 décembre 2015 au 14 janvier 2016 à 9h Présentation générale : Le Programme d aide à la recherche (incluant les aides à colloque) est financé sur fonds propres de l université, au même titre que le Programme d aide à la publication. Ces programmes s inscrivent dans la volonté de la Commission Recherche de maintenir les financements de projets «blancs» au sein de l université alors même que les différents opérateurs trans-universitaires proposent un large éventail de financement sur des thématiques de recherche ciblées. Nature des activités éligibles : Le programme d aide à la recherche est susceptible de financer ou de cofinancer des projets de natures et de taille diverses, portés par un ou plusieurs enseignant(s)-chercheur(s) titulaires de l Université Paris 8. Il est ainsi possible de soumettre une demande d apport complémentaire pour un projet en cours autant qu une demande de financement pour un projet individuel. Les propositions de recherches exploratoires, en vue d une demande d ANR ou autre, sont également éligibles et bénéficient d un plafond de financement plus élevé, tenant compte de l envergure du projet. Enfin, certains projets peuvent faire l objet d une demande de financement pluriannuel (voir infra. B et C), celle-ci n est nullement une reconduction automatique mais est conditionnée à la remise d un bilan d étape et doit faire l objet d un renouvellement de la demande. Modalités de financement : La palette de financement peut aller de 500 euros sur un an à euros sur 3 ans. Les demandes doivent correspondre à l un des 3 types suivants : A : Financement complémentaire/apport à un projet en cours (plafond : 2500 ) B : Projet individuel ou collectif sans autre financement (plafond : 2500 /an) C : Projet collectif de recherche exploratoire (plafond : 5000 /an), priorité étant donné à ceux mettant en valeur leur caractère innovant Critères d attribution : Les critères varient selon le type de projet soumis et sont détaillés dans le formulaire d appel à projet. Seul l équipement prévu dans le budget peut être financé. La nécessité de cet équipement doit par ailleurs être justifiée dans le cadre du projet et par rapport à l équipement de l unité d appartenance. Cet équipement devra être restitué à l établissement en fin de projet. Il est à noter que les dépenses suivantes ne sont pas éligibles : - financement de doctorants (relevant des écoles doctorales et des unités de recherche) - inscription à des colloques (relevant des unités de recherche)
8 Le financement de vacations est possible mais celles-ci doivent correspondre à une tâche ponctuelle et clairement définie nécessaire à la réalisation du projet (documentation, archives, passation d entretiens, décryptage, aide administrative, etc). Doivent donc être précisés : le volume horaire concerné et la place relative de la tâche à financer dans le budget global. Il est recommandé de se rapprocher de la DIPEFAS en amont pour chiffrer leur coût. L expertise des projets est réalisée par des commissions thématiques, puis arbitrée par le comité de pilotage constitué des responsables des commissions et des membres du Bureau de la Commission Recherche. Ces instances sont désignées par la Commission Recherche. Les attributions financières sont finalement votées par la Commission Recherche. Toute aide attribuée dans le cadre de ces programmes devra faire l'objet d'un bilan financier à adresser au Service de la Recherche à la fin du projet.
9 Programme d aide à la recherche Appel ouvert du 3 décembre 2015 au 14 janvier 2016 à 9h Présentation générale : Le Programme d aide à la recherche (incluant les aides à colloque) est financé sur fonds propres de l université, au même titre que le Programme d aide à la publication. Ces programmes s inscrivent dans la volonté de la Commission Recherche de maintenir les financements de projets «blancs» au sein de l université alors même que les différents opérateurs trans-universitaires proposent un large éventail de financement sur des thématiques de recherche ciblées. Nature des activités éligibles : Le programme d aide à la recherche est susceptible de financer ou de cofinancer des projets de natures et de taille diverses, portés par un ou plusieurs enseignant(s)-chercheur(s) titulaires de l Université Paris 8. Il est ainsi possible de soumettre une demande d apport complémentaire pour un projet en cours autant qu une demande de financement pour un projet individuel. Les propositions de recherches exploratoires, en vue d une demande d ANR ou autre, sont également éligibles et bénéficient d un plafond de financement plus élevé, tenant compte de l envergure du projet. Enfin, certains projets peuvent faire l objet d une demande de financement pluriannuel (voir infra. B et C), celle-ci n est nullement une reconduction automatique mais est conditionnée à la remise d un bilan d étape et doit faire l objet d un renouvellement de la demande. Modalités de financement : La palette de financement peut aller de 500 euros sur un an à euros sur 3 ans. Les demandes doivent correspondre à l un des 3 types suivants : A : Financement complémentaire/apport à un projet en cours (plafond : 2500 ) B : Projet individuel ou collectif sans autre financement (plafond : 2500 /an) C : Projet collectif de recherche exploratoire (plafond : 5000 /an), priorité étant donné à ceux mettant en valeur leur caractère innovant Critères d attribution : Les critères varient selon le type de projet soumis et sont détaillés dans le formulaire d appel à projet. Seul l équipement prévu dans le budget peut être financé. La nécessité de cet équipement doit par ailleurs être justifiée dans le cadre du projet et par rapport à l équipement de l unité d appartenance. Cet équipement devra être restitué à l établissement en fin de projet. Il est à noter que les dépenses suivantes ne sont pas éligibles : - financement de doctorants (relevant des écoles doctorales et des unités de recherche) - inscription à des colloques (relevant des unités de recherche)
10 Le financement de vacations est possible mais celles-ci doivent correspondre à une tâche ponctuelle et clairement définie nécessaire à la réalisation du projet (documentation, archives, passation d entretiens, décryptage, aide administrative, etc). Doivent donc être précisés : le volume horaire concerné et la place relative de la tâche à financer dans le budget global. Il est recommandé de se rapprocher de la DIPEFAS en amont pour chiffrer leur coût. L expertise des projets est réalisée par des commissions thématiques, puis arbitrée par le comité de pilotage constitué des responsables des commissions et des membres du Bureau de la Commission Recherche. Ces instances sont désignées par la Commission Recherche. Les attributions financières sont finalement votées par la Commission Recherche. Toute aide attribuée dans le cadre de ces programmes devra faire l'objet d'un bilan financier à adresser au Service de la Recherche à la fin du projet.
11 Programme d aide à la recherche Appel ouvert du 3 décembre 2015 au 14 janvier 2016 à 9h Présentation générale : Le Programme d aide à la recherche (incluant les aides à colloque) est financé sur fonds propres de l université, au même titre que le Programme d aide à la publication. Ces programmes s inscrivent dans la volonté de la Commission Recherche de maintenir les financements de projets «blancs» au sein de l université alors même que les différents opérateurs trans-universitaires proposent un large éventail de financement sur des thématiques de recherche ciblées. Nature des activités éligibles : Le programme d aide à la recherche est susceptible de financer ou de cofinancer des projets de natures et de taille diverses, portés par un ou plusieurs enseignant(s)-chercheur(s) titulaires de l Université Paris 8. Il est ainsi possible de soumettre une demande d apport complémentaire pour un projet en cours autant qu une demande de financement pour un projet individuel. Les propositions de recherches exploratoires, en vue d une demande d ANR ou autre, sont également éligibles et bénéficient d un plafond de financement plus élevé, tenant compte de l envergure du projet. Enfin, certains projets peuvent faire l objet d une demande de financement pluriannuel (voir infra. B et C), celle-ci n est nullement une reconduction automatique mais est conditionnée à la remise d un bilan d étape et doit faire l objet d un renouvellement de la demande. Modalités de financement : La palette de financement peut aller de 500 euros sur un an à euros sur 3 ans. Les demandes doivent correspondre à l un des 3 types suivants : A : Financement complémentaire/apport à un projet en cours (plafond : 2500 ) B : Projet individuel ou collectif sans autre financement (plafond : 2500 /an) C : Projet collectif de recherche exploratoire (plafond : 5000 /an), priorité étant donné à ceux mettant en valeur leur caractère innovant Critères d attribution : Les critères varient selon le type de projet soumis et sont détaillés dans le formulaire d appel à projet. Seul l équipement prévu dans le budget peut être financé. La nécessité de cet équipement doit par ailleurs être justifiée dans le cadre du projet et par rapport à l équipement de l unité d appartenance. Cet équipement devra être restitué à l établissement en fin de projet. Il est à noter que les dépenses suivantes ne sont pas éligibles : - financement de doctorants (relevant des écoles doctorales et des unités de recherche) - inscription à des colloques (relevant des unités de recherche)
12 Le financement de vacations est possible mais celles-ci doivent correspondre à une tâche ponctuelle et clairement définie nécessaire à la réalisation du projet (documentation, archives, passation d entretiens, décryptage, aide administrative, etc). Doivent donc être précisés : le volume horaire concerné et la place relative de la tâche à financer dans le budget global. Il est recommandé de se rapprocher de la DIPEFAS en amont pour chiffrer leur coût. L expertise des projets est réalisée par des commissions thématiques, puis arbitrée par le comité de pilotage constitué des responsables des commissions et des membres du Bureau de la Commission Recherche. Ces instances sont désignées par la Commission Recherche. Les attributions financières sont finalement votées par la Commission Recherche. Toute aide attribuée dans le cadre de ces programmes devra faire l'objet d'un bilan financier à adresser au Service de la Recherche à la fin du projet.
CHARTE BUDGET PARTICIPATIF
CHARTE BUDGET PARTICIPATIF PREAMBULE Depuis 2001, la Ville de Paris a associé les Parisiens de façon accrue à la politique municipale, en s appuyant notamment sur les conseils de quartier, les comptes
Plus en détailCahier des charges des maisons de santé pluri-professionnelles pouvant bénéficier d un soutien financier
DGOS/PF3/CdC MSP PF3 R2 DSS RB 21 07 10 Cahier des charges des maisons de santé pluri-professionnelles pouvant bénéficier d un soutien financier L article L. 6323-3 du code de la santé publique prévoit
Plus en détailTOPIC Résidence curatoriale Appel à candidature 2015
28-30 Avenue Ernest-Pictet 1203 Genève Appel à candidature 2015 L association Picto 1, située dans le bâtiment au 28/30 rue Ernest Pictet à Genève, accueillera à partir de septembre 2015, un curateur ou
Plus en détailL appel d offres «Equipes labellisées FRM 2016 présélection 2015» sera diffusé en avril 2015. Critères généraux concernant les aides individuelles
PROGRAMME 2015 ESPOIRS DE LA RECHERCHE Le programme Espoirs de la recherche de la Fondation pour la Recherche Médicale soutient des projets de recherche dans tous les domaines de la biologie et de la santé.
Plus en détailProgramme Véhicule du futur. Dispositif d aide. Déploiement d infrastructures de recharge pour les véhicules hybrides et électriques
Programme Véhicule du futur Dispositif d aide Edition Juillet 2014 Déploiement pour les véhicules hybrides et électriques Date d ouverture de la présente édition : 17 juillet 2014 Date limite de dépôt
Plus en détailDRIIHM Séminaire Restitution BMP Aix en Provence 28 Juin 2012
DRIIHM Dispositif de Recherche Interdisciplinaire sur les Interactions Hommes-Milieux DRIIHM 2 e Vague Annonce le 14/02 : Lauréat 195 projets 71 lauréats, 44 e (un des 10) Moyens : Demandés : 9 196 125
Plus en détailStatuts de la. Communauté d universités et établissements. Université Sorbonne Paris Cité
Statuts de la Communauté d universités et établissements Université Sorbonne Paris Cité 1 / 22 L Université Sorbonne Paris Cité regroupe des établissements d enseignement supérieur et de recherche et des
Plus en détailI - OUVERTURE DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS :
Amiens, le 8 décembre 2014 Rectorat Division des Personnels d Administration et d Encadrement FG/FL n 14-435 Affaire suivie par : Fabienne GERARD Chef du bureau DPAE3 Gestion des personnels administratifs
Plus en détailPôles de recherche et d enseignement supérieur (PRES) et reconfiguration des sites universitaires, IGAENR 1, mars 2010.
Pôles de recherche et d enseignement supérieur (PRES) et reconfiguration des sites universitaires, IGAENR 1, mars 2010. Les premiers PRES ont été créés en 2007, leur principale ambition était de développer
Plus en détailProgramme "Conception et simulation" COSINUS Edition 2009. Projet
Projet Numéro d'ordre du projet : Acronyme du projet : Titre du projet : Coordonnateur du projet (nom/laboratoire) : Thématique principale : Montant total de l'aide demandée (en k ) : Durée du projet :
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES ARTICLE 2 : DEMISSION-RADIATION
COCuMONT Mémoire et Patrimoine REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES 1.1. Membres actifs : Les membres actifs sont admis lors du paiement de la cotisation annuelle. Ils bénéficient de tous
Plus en détailVENIR SE SOIGNER EN FRANCE
Quel qu en soit le motif, l entrée sur le territoire français est soumise à une obligation de «visa» (sauf nationalités dispensées). Le visa «pour raison médicale» ou «sanitaire» est un visa spécialement
Plus en détailREGIME D APPUI POUR L INNOVATION DUALE RAPID CAHIER DES CHARGES
REGIME D APPUI POUR L INNOVATION DUALE RAPID CAHIER DES CHARGES Afin d augmenter l appui à l innovation duale permettant aux PME et aux entreprises intermédiaires de moins de 2000 salariés de développer
Plus en détailDe vraies perspectives d avenir Des dispositifs d accompagnement et de financements De multiples complémentarités
De vraies perspectives d avenir Des dispositifs d accompagnement et de financements De multiples complémentarités Organisateurs : Partenaires : Des outils d accompagnement Des outils de financement Zoom
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE II 1/7
FORMULAIRE DE DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE II 1/7 DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE II (Code du tourisme : art. L.133-1 et suivants, D. 133-20 et
Plus en détailL ÉVALUATION DES DÉCISIONS COMMUNALES Formation pour les responsables politiques et administratifs communaux romands
Formation pour les responsables politiques et administratifs communaux romands Responsable de la chaire de politique locale en collaboration avec les associations faîtières des communes romandes, au Grand
Plus en détailREGIME D APPUI POUR L INNOVATION DUALE RAPID CAHIER DES CHARGES
REGIME D APPUI POUR L INNOVATION DUALE RAPID CAHIER DES CHARGES RAPID est un dispositif de subvention à des projets d innovation duale portés par une entreprise indépendante de moins de 2000 salariés,
Plus en détailProjet de santé. Nom du site : N Finess : (Sera prochainement attribué par les services de l ARS) Statut juridique : Raison Sociale :
Projet de santé Nom du site : N Finess : (Sera prochainement attribué par les services de l ARS) Statut juridique : Raison Sociale : Adresse du siège social : Téléphone : Mail : Version : Etablie en date
Plus en détailCONCOURS FINANCIER DE LA REGION BRETAGNE POUR
Rennes, le 10 septembre 2004 Réf : A/P714/2004 Politique régionale CONCOURS FINANCIER DE LA REGION BRETAGNE POUR l'organisation de colloques, congrès ou symposiums en Bretagne et la réalisation de communications
Plus en détailwww.u-bordeaux3.fr Master recherche Histoire des mondes moderne et contemporain
www.u-bordeaux3.fr Master recherche Histoire des mondes moderne et contemporain Objectif de la formation Ce master propose une formation de haut niveau en histoire moderne et contemporaine. Il a pour objectif
Plus en détailÉdito. Bonne lecture! Catherine DI FOLCO, Présidente du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon
Édito L année 2014 a constitué pour le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon une année forte d évolutions et de renouvellement avec en parallèle la poursuite des nombreuses activités qui
Plus en détailCahier des charges assistance juridique de l Apur 13 août 2013
Cahier des charges assistance juridique de l Apur 13 août 2013 1 Présentation de l Apur 2 1.1 Création, missions 2 1.2 Statuts et membres 2 1.3 Fonctionnement 2 2 Contexte général de la mission 3 3 Prestation
Plus en détailRapport de l AERES sur l unité :
Section des Unités de recherche Rapport de l AERES sur l unité : CEL (Centre d études linguistiques) sous tutelle des établissements et organismes : Université Jean Moulin Lyon 3 Mai 2010 Section des Unités
Plus en détailOffre de bourses doctorales Programme interuniversitaire de formation en recherche en santé mondiale (Santé Cap)
Offre de bourses doctorales Programme interuniversitaire de formation en recherche en santé mondiale (Santé Cap) Qu est ce que le Programme Santé Cap? Le Programme interuniversitaire de formation en recherche
Plus en détailNOTICE D INFORMATION / Contrats MRH Axa (étudiants adhérents / affiliés Vittavi Dom-Tom)
Contrats souscrits par l intermédiaire de S2C (432, Bd Michelet 13009 Marseille - SARL au capital de 7 622,45 - RCS Marseille B 395 214 646 00022 - Code APE 6622 Z - N ORIAS : 07 030 727) auprès d AXA
Plus en détailGuide des déposants. Appel à projets générique 2015. Relatif aux «Grands Défis Sociétaux» et au «Défi de tous les savoirs»
Guide des déposants Appel à projets générique 2015 Relatif aux «Grands Défis Sociétaux» et au «Défi de tous les savoirs» Date limite de soumission des pré-propositions : 16 octobre 2014 13 heures (heure
Plus en détailCompte rendu. Réunion du CREA du mercredi 6 juin 2012. Salle : V210
Compte rendu Réunion du CREA du mercredi 6 juin 2012 Salle : V210 Présents : Christine Berthin, Martine Sekali, Anne-Marie Paquet-Deyris, Anny Crunelle, Julie Loison- Charles, Ross Charnock, Caroline Rolland-Diamond,
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE I 1/7
FORMULAIRE DE DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE I 1/7 DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE I (Code du tourisme : art. L.133-1 et suivants, D. 133-20 et suivants)
Plus en détailAPPEL À PROJETS ANNUEL FDVA NATIONAL
MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Direction de la jeunesse, de l éducation populaire et de la vie associative Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) APPEL À PROJETS
Plus en détailLes congés légaux des enseignants-chercheurs et des autres enseignants exerçant dans l enseignement supérieur
Les congés légaux des enseignants-chercheurs et des autres enseignants exerçant dans l enseignement supérieur La direction générale des ressources humaines est sollicitée régulièrement sur les incidences
Plus en détailTermes de référence pour le recrutement d un consultant en communication
Termes de référence pour le recrutement d un consultant en communication A. Contexte La Conférence des Ministres de l Éducation des États et gouvernements de la Francophonie (CONFEMEN) est une organisation
Plus en détailAPPEL A PROJETS 2015-1d RECHERCHE, DÉVELOPPEMENT & INNOVATION
APPEL A PROJETS 2015-1d RECHERCHE, DÉVELOPPEMENT & INNOVATION Date d'ouverture de l'appel à projet : 1 er août 2015 à 08h00 Date limite de dépôt des dossiers : 30 septembre 2015 à 17h00 TIC Action 1.04
Plus en détailGUIDE DES PROCEDURES APPEL A PROJETS 2013 DE RECHERCHE-ACTION
GUIDE DES PROCEDURES APPEL A PROJETS 2013 DE RECHERCHE-ACTION Thématique - Innovation sociale - Nouveaux usages numériques Contact : Pôle Recherche, Enseignement Supérieur et Innovation - Région Auvergne
Plus en détailGuide synthétique de la comptabilité des dépenses engagées
Guide synthétique de la comptabilité des dépenses engagées La tenue de la comptabilité d engagement ou comptabilité administrative est de la responsabilité de l exécutif de la collectivité. Le CGCT prévoit
Plus en détailI - OUVERTURE DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS :
Amiens, le 8 décembre 2014 Rectorat Division des Personnels d Administration et d Encadrement FG/FL n 14-435 Affaire suivie par : Fabienne GERARD Chef du bureau DPAE3 Gestion des personnels administratifs
Plus en détailRéférences : Délibération du conseil d administration de l UPMC du 28/10/2013
Paris, le 17 novembre 2014 Le Président de l université Pierre et Marie Curie à Mesdames, Messieurs les Enseignants-Chercheurs, Mesdames, Messieurs les Enseignants Objet : Campagne 2014 d attribution des
Plus en détailDémarche méthodologique pour la constitution des dossiers «LABEX»
Démarche méthodologique pour la constitution des dossiers «LABEX» Pour les porteurs de projets de l Université Joseph Fourier de Grenoble 24 Septembre 2010 Sommaire Quelques rappels sur LABEX Démarche
Plus en détailPOUR UNE NOUVELLE POLITIQUE DE SOUTIEN A L INSERTION PAR L ACTIVITE L ECONOMIQUE. Rapport Cadre n CR 41-09 du 06 Mai 2009
POUR UNE NOUVELLE POLITIQUE DE SOUTIEN A L INSERTION PAR L ACTIVITE L ECONOMIQUE Rapport Cadre n CR 41-09 du 06 Mai 2009 1 Une politique régionale concertée Le 20 Mai 2008, le CRIF organise une large concertation
Plus en détail1 Informations générales
PAMEC-CEEAC Programme d Appui aux Mécanismes de Coordination et au renforcement des capacités de la CEEAC pour la mise en œuvre et le suivi du PIR Communauté Economique des Etats de l Afrique Centrale
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES
DJ/STB/840.14- version nov 2014- CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SOCIETE DEUX ALPES LOISIRS SA au capital de 8 899 133,96 RCS Grenoble n 064 501
Plus en détail1 - LA PRE-SELECTION.
1 - LA PRE-SELECTION. La recevabilité d une demande de cofinancement est examinée par l AFD lors des comités de présélection sur la base de l examen d une note-projet rédigée par l ONG appelée Note d Initiative
Plus en détailL IDEX DE TOULOUSE EN BREF
L IDEX DE TOULOUSE EN BREF Pourquoi des Initiatives D EXcellence (IDEX)? Depuis 18 mois, les universités, les grandes écoles et les organismes de recherche ont travaillé ensemble pour répondre à l appel
Plus en détailRÈGLEMENT ADOPTÉ PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION DU F.R.S.-FNRS DU 5 MAI 2015 CONCERNANT LE MANDAT D IMPULSION SCIENTIFIQUE (MIS)
RÈGLEMENT ADOPTÉ PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION DU F.R.S.-FNRS DU 5 MAI 2015 CONCERNANT LE MANDAT D IMPULSION SCIENTIFIQUE (MIS) 1 TABLE DES MATIERES CHAPITRE I : CHAMP D'APPLICATION... 4 Article 1...
Plus en détailPrésentation des Services. STEPHYA Datacenter Global Services
Présentation des Services STEPHYA Datacenter Global Services Fiche d identité Raison Sociale : STEPHYA Forme Juridique : SARL Capital : 500 000 Cotations : G3+ Banque de France 8/10 COFACE Date de création
Plus en détailCartographie des processus et urbanisation des SI
Cartographie des processus et urbanisation des SI Définitions Exemples Accostages Référentiels Cycle Web conférence AMUE 2013 : La cartographie des processus et l urbanisation des SI jean-philippe.auzelle@univ-lorraine.fr
Plus en détailPrésentation générale du Manuel De Procédures de l Agence de Développement Social
Présentation générale du Manuel De Procédures de l Agence de Développement Social 1 Page sur 5 1. PRESENTATION DU MANUEL DE PROCEDURES... 3 2. STRUCTURE DU MANUEL DE PROCEDURES... 3 Fenêtre 1 : Structure
Plus en détailInvestissements d avenir. Initiative PME - Biodiversité
Investissements d avenir Initiative PME - Biodiversité Calendrier de l Initiative L Initiative est ouverte le 9 juillet 2015. Les relevés des projets sont effectués : 1 re clôture 2 nde clôture 5 octobre
Plus en détailUne fonction ressources humaines performante?*
Une fonction ressources humaines performante?* Depuis quelques années, les services du personnel ont pour la plupart été rebaptisés en départements Ressources humaines, sous l influence des tendances observées
Plus en détailGUIDE PRATIQUE DES VACATIONS D ENSEIGNEMENT. Université de Nîmes
GUIDE PRATIQUE DES VACATIONS D ENSEIGNEMENT Université de Nîmes I Les conditions de recrutement 1 - Les catégories d intervenants pouvant effectuer des vacations d enseignement Les chargés d'enseignement
Plus en détailDéploiement national de la carte d achat au CNRS
Déploiement national de la carte d achat au CNRS Délégations pilotes 18 septembre 2007 Délégation Paris B Qu est-ce que la Carte d achat? La carte d achat est un moyen de paiement confié à certains agents
Plus en détail1. STRUCTURATION FEDERALE BI POLAIRE
ADDITIF EXPLICATIF 1. STRUCTURATION FEDERALE BI POLAIRE Organisation de deux «secteurs» clairement identifiés dans leurs objectifs et missions. Sous la responsabilité d un pilotage unique, ces deux «secteurs»
Plus en détailP C ERMIS DE ONDUIRE. Les aides financières d'action sociale
P C ERMIS DE ONDUIRE Les aides financières d'action sociale SOMMAIRE PRÉAMBULE GÉNÉRAL... 1 AIDES FINANCIÈRES INDIVIDUELLES AUX FAMILLES PRÉAMBULE AUX AIDES FINANCIÈRES INDIVIDUELLES AUX FAMILLES.. 5 LES
Plus en détailCOUR DES COMPTES. Juin 2013
COUR DES COMPTES Synthèse du Rapport public thématique Juin 2013 Le financement public de la recherche, un enjeu national Avertissement Cette synthèse est destinée à faciliter la lecture et l utilisation
Plus en détailF.A.Q. Ce taux est supérieur d environ 50% à la moyenne nationale des entreprises créées. Démarrer en pépinière permet de prendre le bon départ!
F.A.Q. Qu est ce qu une pépinière d entreprise? «Une pépinière d'entreprises est un organisme de développement économique local généralement soutenue par un organisme public (communes, communautés d agglomération,
Plus en détailBilan d activité des Groupes d Entraide Mutuelle (GEM) Année 2011. Caisse Nationale de Solidarité pour l Autonomie
Bilan d activité des Groupes d Entraide Mutuelle (GEM) Année 2011 Caisse Nationale de Solidarité pour l Autonomie Préambule : Les Groupes d Entraide Mutuelle (GEM), régis par les articles L. 114-1-1 et
Plus en détailMaster Comptabilité-contrôle
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Master Comptabilité-contrôle Université Toulouse 1 Capitole UT1 Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A) Formations et diplômes Pour le HCERES, 1 Didier Houssin,
Plus en détailSYNDICAT MIXTE D ELECTRICITE DE LA MARTINIQUE
SYNDICAT MIXTE D ELECTRICITE DE LA MARTINIQUE Centre d Affaires AGORA 2-4 ème étage Avenue de l Etang Z Abricots 97200 Fort de France Adresse postale : CS 30528-97206 Fort de France Cedex Tél: 05.96.48
Plus en détailRapport d évaluation du master
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Droits de l'homme de l Université de Strasbourg Vague C 2013-2017 Campagne d évaluation 2011-2012 Section des Formations et des diplômes
Plus en détailAPPEL A MANIFESTATION D'INTERET (AMI) INNOVEZ EN AGROALIMENTAIRE! 4 e édition - 2015
APPEL A MANIFESTATION D'INTERET (AMI) INNOVEZ EN AGROALIMENTAIRE! 4 e édition - 2015 L agroalimentaire est un secteur stratégique de l économie régionale. Les industries agroalimentaires (IAA) constituent
Plus en détailINVESTISSEMENTS D AVENIR
INVESTISSEMENTS D AVENIR LABORATOIRES D EXCELLENCE (LABEX) SYNTHESE DU SUIVI 2012 Compte-rendu scientifique Relevé de dépenses Indicateurs Mai 2013 SYNTHESE DU SUIVI D ACTION LABEX (Années 2011 et 2012)
Plus en détailSPP, ou plan d achat d actions
SPP, ou plan d achat d actions destiné aux salariés permanents du groupe Randstad France Au sein du Groupe Randstad, nous avons la conviction que notre personnel est notre atout le plus précieux. C est
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE III 1/5
FORMULAIRE DE DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE III 1/5 DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE III (Code du tourisme : art. L.133-1 et suivants, D. 133-20 et
Plus en détailPETIT DEJEUNER D INFORMATION SUR LES NOUVEAUX OUTILS DE FINANCEMENT. Mardi 28 Janvier 2014 8h30 à 10h00
PETIT DEJEUNER D INFORMATION SUR LES NOUVEAUX OUTILS DE FINANCEMENT Mardi 28 Janvier 2014 8h30 à 10h00 Pourquoi une intervention publique? Pour garantir les banques dans leurs interventions les plus risquées
Plus en détailAssociation METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR 20 mai 2015 Ce règlement intérieur complète et précise certains articles des statuts de l association modifiés et approuvés le
Plus en détailGuide d établissement des budgets des propositions soumises aux appels à projets de
Guide d établissement des budgets des propositions soumises aux appels à projets de l ANR 1. INTRODUCTION...3 2. PRINCIPES GENERAUX...4 2.1. Assiette et taux de l aide... 4 2.2. TVA... 5 2.3. Règles spécifiques
Plus en détailNOTE D ORIENTATION 2015
NOTE D ORIENTATION 2015 Introduction 1. Le Fonds de l OIM pour le développement, créé en 2001, vient en aide aux Etats Membres en développement et à ceux dont l économie est en transition en vue de l élaboration
Plus en détail1. Contexte de l activité.
REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA TECHNOLOGIE TERMES DE REFERENCES relatifs AU DEUXIEME APPEL A PROPOSITIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'APPUI
Plus en détailPrix AEF - 5 ème édition Universités - Entreprises "Les meilleures initiatives partagées"
Prix AEF - 5 ème édition Universités - Entreprises "Les meilleures initiatives partagées" Groupe AEF est une agence de presse professionnelle d information spécialisée dans les domaines de l Education,
Plus en détailLa simplification du dossier de candidature
FICHE 20 La simplification du dossier de candidature Pour de nombreux opérateurs économiques, la constitution des dossiers de candidature est trop complexe et coûteuse du fait du nombre des documents à
Plus en détailAPPEL A PROJET ARS DE CORSE GROUPE D ENTRAIDE MUTUELLE POUR PERSONNES CEREBRO LESEES CAHIER DES CHARGES
APPEL A PROJET ARS DE CORSE GROUPE D ENTRAIDE MUTUELLE POUR PERSONNES CEREBRO LESEES CAHIER DES CHARGES Les Groupes d Entraide Mutuelle (GEM) ont pour objet d offrir aux personnes adultes handicapées un
Plus en détailCONCEVOIR ET COMMUNIQUER SON PROJET DE SYSTÈME D INFORMATION. Sous la direction du Professeur Olivier Glassey
CONCEVOIR ET COMMUNIQUER SON PROJET DE SYSTÈME D INFORMATION La plupart des projets informatiques intègrent actuellement des méthodes et des bonnes pratiques en termes de construction et de qualité logicielles,
Plus en détailS T E DELTA-C FORMATION UNIVERSITAIRE. Centre de Formation et d Appui Conseil pour le Développement Local
DELTA-C Centre de Formation et d Appui Conseil pour le Développement Local FORMATION UNIVERSITAIRE ETABLI EN 2009 PROGRAMMES DE LMD (LICENCES-MASTERS-DOCTORATS) Fiche Scientifique et Pédagogique DOMAINE
Plus en détailDOSSIER DE PRÉSENTATION
RAISON SOCIALE DOSSIER DE PRÉSENTATION Les données ci-après serviront à élaborer votre présentation dans le Catalogue Officiel de la convention qui sera diffusé à tous les participants. Il sera saisi,
Plus en détailLA MISE EN PLACE DE LA PRIME DE FONCTIONS ET DE RESULTATS
Réf. : CDG-INFO2011-2/CDE Date : le 21 février 2011 MISE A JOUR DU 20 NOVEMBRE 2014 Personnes à contacter : Christine DEUDON - Sylvie TURPAIN : 03.59.56.88.48/58 Suite à la parution de l arrêté du 23/10/2014
Plus en détailRèglement intérieur Ville inventive Association loi 1901
Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Modifié et voté en CA le 21/11/2013 Article 1er : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur Le présent règlement intérieur entrera
Plus en détailEspace Repreneur Guide de la Demande d'accès
Espace Repreneur Guide de la Demande d'accès Avril 2013 V 2.07 Présentation du guide Ce guide s adresse aux repreneurs qui doivent effectuer une déclaration trimestrielle de reprise et de recyclage à Ecofolio.
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1 relatif au Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CRDP de CORSE Immeuble Castellani Avenue du Mont Thabor BP 70961 20700 Ajaccio Cedex 9 Ce C.C.P. comporte
Plus en détailNOTA : article L.3221-11-1 pour les départements et article L.4231-8-1 pour les régions.
L ordonnance n 2005-645 du 6 juin 2005 relative aux procédures de passation des marchés publics des collectivités territoriales] introduit trois nouveaux articles au code général des collectivités territoriales
Plus en détailPOLITIQUE SUR LES FRAIS DE FONCTION ET DE CIVILITÉS. Modification :
POLITIQUE SUR LES FRAIS DE FONCTION ET DE CIVILITÉS Adoption : Résolution XVIII du Conseil des commissaires extraordinaire du 7 juillet 2010 Modification : Résolution 20 du Conseil des commissaires du
Plus en détailMAPPP/12-14 02/10/2012. Modalités de mise en œuvre du cofinancement public d un CP
MAPPP/12-14 02/10/2012 Modalités de mise en œuvre du cofinancement public d un CP L article 14 de la loi n 2009-179 du 17 fév.2009 dispose que : «/. Le contrat de partenariat est un contrat administratif
Plus en détailVisée par le SGMCAS le 25 juillet 2015 Inscrite pour information à l ordre du jour du CNP du 31 juillet 2015 N 51
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes Ministère du travail, de l emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Ministère de la ville, de la jeunesse et des
Plus en détailPROCEDURES DE CONTROLE INTERNE RAPPORT CONTROLE INTERNE. Enjeux du Contrôle interne au sein du Groupe Cegedim
RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION SUR LES CONDITIONS DE PRÉPARATION ET D ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL AINSI QUE SUR LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE MISES EN PLACE PAR LA SOCIÉTÉ
Plus en détailSERVICE CERTIFICATION DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ. Guide utilisateur Compte Qualité dans SARA
SERVICE CERTIFICATION DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ Guide utilisateur Compte Qualité dans SARA Novembre 2014 ACC01_T193_A HAS / Service de Certification des Établissements de Santé / Novembre 2014 2 SOMMAIRE
Plus en détailBICIGUINET V5 Particuliers Conditions Générales VERSION 08.2012
BICIGUINET V5 Particuliers Conditions Générales VERSION 08.2012 Article 1 : Objet Article 2 : Inscription des comptes Article 3 : Modalités d'accès au service Article 4 : Mandataire Article 5 : Oppositions
Plus en détailLE MANAGEMENT PUBLIC : NOUVELLES APPROCHES, MÉTHODES ET TECHNIQUES. Sous la direction des Professeurs Martial Pasquier et Jean-Patrick Villeneuve
MASTER OF Ouvert aux participant-e-s extérieur-e-s MPAPUBLIC ADMINISTRATION LE MANAGEMENT PUBLIC : NOUVELLES APPROCHES, MÉTHODES ET TECHNIQUES Sous la direction des Professeurs Martial Pasquier et Jean-Patrick
Plus en détailCommission de la défense nationale
Commission de la défense nationale RÈGLEMENT XII e LÉGISLATURE CHAPITRE I Dénomination, composition et attributions Article 1 er (Dénomination) 1. La Commission de la défense nationale est la commission
Plus en détailInvestissements d avenir. Action : «Projets agricoles et agroalimentaires d avenir (P3A)»
Investissements d avenir Action : «Projets agricoles et agroalimentaires d avenir (P3A)» Appel à projets «Innovation et compétitivité des filières agricoles et agroalimentaires» Volet compétitif «Initiatives
Plus en détailPré qualification Mission de Contrôle
Appel à manifestation d intérêt Pré qualification Mission de Contrôle de la construction de 6 centres de Traitement Epidémiologiques a Fria ; Dalaba ; Tougue ; Dinguiraye ; Mandiana et Yomou L UNICEF souhaite
Plus en détailBudget participatif des lycées. Règlement d intervention
3 CR 72-12 Budget participatif des lycées Règlement d intervention Préambule : La mise en œuvre du budget participatif des lycées manifeste la volonté de la région de poursuivre la démarche de dialogue
Plus en détailLaboratoires de biologie médicale Vos formations financées par Actalians
Laboratoires de biologie médicale Vos formations financées par Actalians Accédez au dispositif de formation de votre choix et consultez notre mode d emploi Droit individuel à la formation (DIF) Contrat
Plus en détailHosted Exchange 2010 Conditions Spécifiques
Hosted Exchange 2010 Conditions Spécifiques L utilisateur doit se conformer aux Conditions Spécifiques ( CS ) en vigueur, tel qu amendé, modifié ou mise à jour au fur et à mesure par M.I.T., et autres
Plus en détail[Contractant] [Agence spatiale européenne] Licence de propriété intellectuelle de l'esa pour les besoins propres de l'agence
BESOINS PROPRES DE L'AGENCE LICENCE TYPE DE l'esa 4 [Contractant] et [Agence spatiale européenne] Licence de propriété intellectuelle de l'esa pour les besoins propres de l'agence Contrat partiellement
Plus en détailMarché à Procédure adaptée. Tierce maintenance applicative pour le portail web www.debatpublic.fr
Marché à Procédure adaptée Passé en application de l article 28 du code des marchés publics Tierce maintenance applicative pour le portail web www.debatpublic.fr CNDP/ 03 /2015 Cahier des clauses techniques
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE. Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement SAEM VALLOIRE Siège social : 73450 VALLOIRE RCS CHAMBERY N 776 511
Plus en détailARRÊTÉ du. relatif au cahier des charges de santé de la maison de santé mentionné à l article L. 6323-3 du code de la santé publique.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du travail, de l emploi NOR : ARRÊTÉ du relatif au cahier des charges de santé de la maison de santé mentionné à l article L. 6323-3 du code de la santé publique. Le ministre
Plus en détailSoutien aux manifestations scientifiques
Soutien aux manifestations scientifiques Antenne Amérique latine - Bureau des Amériques DEMANDE DE CONTRIBUTION 2014 La contribution totale ne pourra pas excéder 4 000 (les moyennes sont en général de
Plus en détail3 ème année. Cet appel à proposition s inscrit dans la continuité du travail engagé en année 1 et 2.
Appel à proposition Projet Alimen terre Un système d'alimentation local sur le Pays de Vannes 3 ème année Avec près de 60 % de surfaces agricoles, l agriculture demeure prépondérante sur notre territoire.
Plus en détailLes Enjeux du Référencement de Sites Internet. Un livre blanc réalisé par Benchmark Group pour Netbooster
Les Enjeux du Référencement de Sites Internet Un livre blanc réalisé par Benchmark Group pour Netbooster Pourquoi un livre blanc sur le référencement de sites? Alors qu au niveau mondial, on dénombre sur
Plus en détail