Pro X100-Dental PHENIX SYSTEMS

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Pro X100-Dental PHENIX SYSTEMS"

Transcription

1 Pro X100-Dental Avec le système Pro X100-Dental, Phenix Systems propose une solution de fabrication rapide de prothèses par frittage laser de poudres métalliques directement utilisable par les laboratoires dentaires à des conditions économiques adaptées. Le module de production est géré comme une imprimante à partir d une station de travail. Il permet aux laboratoires d avoir accès à une technologie jusque là réservée aux seuls centres de production. Page 1/9

2 1. Descriptif technique : 1.1 Dimensions : Module 1 : Largeur = 1,20 m ; Profondeur = 0,77 m ; Hauteur = 1,95 m Masse totale : Environ 1000 kg Module 2 : Station de travail 1.2 Energie : Puissance consommée : 5 KVA / 230V 1.3 Composition de l'équipement : Module laser : Source laser infrarouge court Modes de fonctionnement : continu Tête à déviation galvanométrique rapide Optique de focalisation à champ plat Module de commande et de contrôle laser Module de commande et de puissance : Interface graphique sur dalle tactile Système d'exploitation : Windows CE Réseau Ethernet Logiciel de pilotage : PX Control V 1.0 Module de commande et de contrôle moteur Module de mise en couche et de compactage : Fonctions : Remplissage, raclage et compactage Piloté par deux axes motorisés Module d'alimentation : Volume : 2 litres Charge max. : 20 Kg Module de fabrication : Volume : 0,8 litres Dimensions : Plateau carré 100mm x 100mm ; course de 80 mm Page 2/9

3 1.3.6 Enceinte : Température interne : réglable jusqu'à 200 C maximum Atmosphère contrôlée Chargement et déchargement via sas de transfert Pas de contact opérateur avec la poudre Logiciel Phenix Dental : Import des fichiers 3D stl Création automatique de supports et marquages Création des fichiers de fabrication Normes appliquées : NF EN ISO : Sécurité des machines - Notions fondamentales, principes généraux de conception - Partie 1 : terminologie de base, méthodologie. NF EN ISO : Sécurité des machines - Notions fondamentales, principes généraux de conception - Partie 2 : principes techniques. NF EN : Sécurité des machines - Équipement électrique des machines - Partie 1 : prescriptions générales. NF EN : Sécurité des appareils à laser - Partie 1 : classification des matériels, prescriptions et guide de l'utilisateur. NF EN : Sécurité des machines - Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité. NF EN ISO : Sécurité des machines - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité - Partie 1 : principes généraux de conception. Directive Machines Cadre juridique : directive 2006/42/CE Directive Basse tension Cadre juridique : directive 2006/95/CE Directive Compatibilité électromagnétique CEM Cadre juridique : directive 2004/108/CE Directive Equipements de protection individuelle EPI Cadre juridique : directive 89/686/CEE modifiée par les directives 93/95/CEE et 93/68/CEE Page 3/9

4 1.4 Prestations de service : Installation et mise en service : L installation et la mise en service sont assurées par les techniciens de sur le site d'exploitation du client. Cette prestation se déroule sur un à deux jours ouvrés. Le client s'assurera au préalable de la mise à disposition des raccordements décrits dans le paragraphe Documentation : Le système est livré avec une documentation technique utilisateur. 1.5 Formation : La formation de base permet en une journée de maîtriser le fonctionnement du système sur les aspects matériels et logiciels. Elle se déroule dans les locaux du client pour deux participants à une date à définir en fonction de la livraison et de l'installation du système client. Les modules principaux sont les suivants : Principes de frittage laser de poudre Processus de fabrication Utilisation de Phenix Dental Opérations de mise en service Utilisation de PX Control Opérations de contrôle en cours de fabrication Sécurité Opérations de fin de cycle de fabrications Opérations de maintenance de premier niveau Page 4/9

5 2. Installation 2.1 Caractéristiques générales d environnement Température de travail : entre 15 C et 30 C Température de stockage : entre 5 C et 50 C Pourcentage d humidité : entre 20% et 90% Renouvellement air neuf : 50m3/h minimum Compatibilité électromagnétique : selon EN : Raccordement Electrique* Tension d utilisation : 230 VAC 50 Hz 16A Puissance consommée maximale : 5 kw Branchement gaz** : Azote Pression maximale : 8 bars Pression minimale : 6 bars Débit purge : 50 litres/min pendant 1 heure Débit de balayage maximal : 10 litres/min Débit de balayage en production : 6 litres/min Recommandations sur la qualité de l azote : Azote (N2) > 99.99% (v), Oxygène (O2) : max 100 ppm (v). Branchement pneumatique** Pression maximale : 8 bars Pression minimale : 6 bars Débit maximal : 50 litres/minute Recommandations sur la qualité de l air comprimé (selon la norme ISO ): Particules solides (classe V): taille <40 µm et concentration <10 mg/m3, Huiles (classe IV): concentration <5 mg/m3 Point de rosée (classe IV) : +3 C. Prise d aspiration Prise réseau Ethernet 10/100 Prise RJ-45 Prises fournies par nos soins : * Prise mobile IP 44 type Hypra ** Coupleur automatique avec douille cannelée pour tube souple de diamètre interne 6 mm. Câbles et tuyaux non fournis. Page 5/9

6 2.3 Implantation Pour l implantation du système Pro X100-Dental sans sa station de travail, il faut prévoir un emplacement avec les dimensions minimales suivantes : Hauteur : 2,5 mètres Largeur : 2,5 mètres Longueur : 2,5 mètres Page 6/9

7 ANNEXE Spécifications des équipements auxiliaires TAMISEUSE AUTOMATIQUE Tamis inox : 200x50/0.045mm Fond de collecte : 200x50mm Système de fixation Exemple : tamiseuse RETSCH AS 200 Basic ( ASPIRATEUR A FILTRATION ABSOLUE HEPA (0,3µm) Sacs papier 320x540 mm Cartouche filtre 175 x 145 x 125 Exemple : aspirateur S315H ( Page 7/9

8 CONDITIONS GENERALES DE VENTE Article 1 - Généralités Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes conditions d'achat, sauf dérogation formelle et expresse de notre part. Article 2 - Confidentialité Les études, plans, dessins et documents remis ou envoyés par nous-mêmes demeurent notre propriété; ils ne peuvent donc être communiqués à des tiers sous quelque motif que ce soit par l'acheteur. Article 3 - Formation du contrat Lorsqu'un devis est établi par nous, il constitue les conditions particulières venant modifier ou compléter les présentes conditions générales. En cas de commande reçue de l'acheteur, celle-ci ne sera considérée comme acceptée définitivement par nous qu'après acceptation écrite de notre part. C'est cette acceptation qui constituera dans ce cas les conditions particulières. Aucune commande ne sera acceptée définitivement avant réception du paiement de l'acompte prévu suivant les modalités décrites au paragraphe 5. Article 4 - Prix Nos prix sont fermes et définitifs emballage inclus hors transport et assurance. Ils sont stipulés en Euros hors taxes. Pour le matériel exporté, tous les impôts, taxes droits ou autres prestations à payer en application des règlements français ou du pays importateur sont à la charge de l'acheteur. Article 5 - Conditions de paiement Pour les équipements, sauf convention particulière, les règlements seront effectués selon les modalités suivantes: 40 % du montant payable à la commande, par virement bancaire net sans escompte à réception de la facture Le solde du montant par virement bancaire à 30 jours date de livraison net sans escompte A défaut de paiement à l'une quelconque des échéances, les autres échéances deviendront immédiatement exigibles, même si elles ont donné lieu à des traites. De plus, à titre de clause pénale et en application des dispositions légales, l'acheteur sera de plein droit redevable d'une pénalité pour retard de paiement, calculée par application à l'intégralité des sommes restant dues, d'un taux d'intérêt égal à 2 fois le taux d'intérêt légal. Article 6 - Livraison - Transport Sauf stipulation contraire, la livraison est réputée effectuée dans nos usines ou magasins. Si cette livraison est retardée pour une raison indépendante de notre volonté, elle sera réputée avoir été effectuée à la date convenue. Il incombe à l'acheteur, sauf stipulation contraire, d'assurer les frais et risques du transport des biens vendus, postérieurement à la livraison. Article 7 - Réserve de propriété Le vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix en principal et accessoires. Ne constitue pas au sens de cette clause la remise d'un titre créant une obligation de payer (traite ou autre). Le défaut de paiement de l'une quelconque des échéances pourra entraîner la revendication des biens. Ces dispositions ne font pas obstacles au transfert à l'acheteur, dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner. Page 8/9

9 Article 8 - Délais Les délais mentionnés dans nos propositions commerciales sont donnés à titre indicatif, seuls les délais indiqués dans nos accusés de réception sont valables. Les délais commencent à partir du jour de l'accord complet sur l'exécution technique et sur les clauses commerciales, notamment le paiement de l'acompte à la commande. Des difficultés imprévisibles dans les fabrications, telles que défaillance de sous-traitants et livraisons non conformes de fournisseurs nous autorisent à prolonger les délais stipulés sans que l'acquéreur puisse se prévaloir de pénalités de retard. Article 9 - Garantie A - Conditions d'application de la garantie conventionnelle Les matériels sont garantis contre tout vice de fonctionnement provenant d'un défaut de matière, de fabrication ou de conception dans les conditions ci-dessous. Le vice de fonctionnement doit apparaître dans une période de 12 mois à compter de la livraison. La garantie est exclue : Si le vice de fonctionnement résulte d'une intervention sur le bien effectué sans autorisation, Si les plateaux de fabrication utilisés ne sont pas fournis ou reconditionnés par, Si le fonctionnement défectueux provient de l'usure normale du bien, d'une utilisation anormale, d'une erreur de manipulation ou d'un défaut d'entretien de la part de l'acheteur, Si le fonctionnement défectueux résulte de la force majeure. B - Exécution de la garantie Au titre de la garantie, remplacera gratuitement les pièces reconnues défectueuses par ses services techniques. Cette garantie couvre le coût des pièces, les frais de main d'œuvre, de déplacement et d'hébergement de nos techniciens de maintenance. Le remplacement des pièces n'a pas pour conséquence de prolonger la durée de garantie précisée à l'article 9-A C - Limitation de responsabilité De convention expresse entre les parties, la responsabilité de résultant d'un vice de fonctionnement du bien est limitée aux dispositions précédentes en ce qui concerne notamment les vices cachés et les dommages immatériels. Article 10 - Conditions particulières aux logiciels Les logiciels vendus par sont protégés par la réglementation et les traités internationaux en termes de droits d'auteur, ainsi que par les autres réglementations et traités internationaux en matière de propriété intellectuelle. Le produit logiciel n'est pas vendu mais concédé sous licence. Les conditions de garantie particulières applicables aux logiciels sont définies dans les contrats de licence utilisateur. Article 11 - Règlement des litiges Tout litige relatif à la présente vente, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs, sera à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive du tribunal de commerce dans le ressort duquel se trouve notre siège social. Page 9/9

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente 1. Définitions Gonzague TROUFFIER est auto-entrepreneur domiciliée à Sainte Maxime, 9 avenue des Sardinaux, 83 120. SIRET : 481 839 702 00042 - APE : 7734Z Son activité principale

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE MAINTENANCE DES LOGICIELS DE BUSINESS OFFICE OXYGEN

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE MAINTENANCE DES LOGICIELS DE BUSINESS OFFICE OXYGEN CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE MAINTENANCE DES LOGICIELS DE BUSINESS OFFICE OXYGEN ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT Les présentes Conditions Générales de souscriptions, d abonnement et de Maintenance

Plus en détail

Systèmes d aspiration pour plan de travail

Systèmes d aspiration pour plan de travail Systèmes d aspiration pour plan de travail Les systèmes d aspiration Nederman pour plan de travail peuvent être utilisés dans tout type d environnement en partant des postes d assemblage où des fumées

Plus en détail

1.2 Les présentes conditions peuvent uniquement être utilisées par des membres de Metaalunie.

1.2 Les présentes conditions peuvent uniquement être utilisées par des membres de Metaalunie. CONDITIONS Conditions 1. Applicabilité 1.1 Les présentes conditions s'appliquent à toutes les offres faites par des membres de Metaalunie, à tous les contrats qu'ils concluent et à toutes les conventions

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES PROFESSIONNELLES de MAINTENANCE D EQUIPEMENTS

CONDITIONS GÉNÉRALES PROFESSIONNELLES de MAINTENANCE D EQUIPEMENTS CONDITIONS GÉNÉRALES PROFESSIONNELLES de MAINTENANCE D EQUIPEMENTS 1 APPLICATION des Conditions générales Les présentes conditions générales codifient les usages professionnels attestés et fondés sur les

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les prestations de services de la société Ether Création sont effectuées. 1 - Généralités

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET Article 1 : Objet et champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent, sans restriction ni réserve à l ensemble des ventes

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS ET SERVICES

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS ET SERVICES CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS ET SERVICES Les présentes conditions de vente s appliquent à la vente par OPTIMAS OE SOLUTIONS SAS de tous produits, matériels et autres équipements (ci-après

Plus en détail

Systèmes de distributeurs Systèmes de distributeur selon la norme ISO 5599-1, taille 2, série 581. Caractéristiques techniques

Systèmes de distributeurs Systèmes de distributeur selon la norme ISO 5599-1, taille 2, série 581. Caractéristiques techniques ISO 5599-1, taille 2, série 581 Caractéristiques techniques 2 ISO 5599-1, taille 2, série 581 Systèmes de distributeurs Systèmes de distributeur, Série 581 Qn Max. = 2200 l/min Câblage individuel par enfichage

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité

Plus en détail

CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2

CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2 CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2 ARTICLE 1 : Généralités Les installations téléphoniques et informatiques relevant des industries mécaniques et électriques

Plus en détail

Conditions Générales Location d équipements terminaux

Conditions Générales Location d équipements terminaux Conditions Générales Location d équipements terminaux Vous trouverez dans le présent document les conditions générales qui s'appliquent à la location des équipements terminaux de Orange. Elles peuvent

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Du 01 janvier 2014 au 31 décembre 2014 1 PRÉAMBULE L agence web MILKCREATION est une société spécialisée dans la réalisation de prestations numériques. Elle intègre les domaines

Plus en détail

Actionneurs électriques BVE / VT600 - VT1000. Notice de montage et d'entretien

Actionneurs électriques BVE / VT600 - VT1000. Notice de montage et d'entretien IM-R01-377 ST Indice 1a 04.11 Actionneurs électriques BVE / VT600 - VT1000 Notice de montage et d'entretien 1 - Consignes de sécurité 2 - Généralités 3 - Montage mécanique 4 - Câblage électrique 5 - Maintenance

Plus en détail

À propos de Phenix Systems

À propos de Phenix Systems À propos de Phenix Systems L innovation, les délais de mise au point et de fabrication, la recherche d économies d énergie, de matières et de coûts, la qualité et la flexibilité constituent aujourd hui

Plus en détail

CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL

CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL Entre, DiffusionNet, SARL au capital de 7 700 uros, RCS 435 068 440 de Reims, Allée des Bleuets - 51400 LES PETITES LOGES, ci-après

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT

CONDITIONS GENERALES D ACHAT CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion

Plus en détail

Conditions générales de vente Leeuwenburgh Fineer B.V.

Conditions générales de vente Leeuwenburgh Fineer B.V. Conditions générales de vente Leeuwenburgh Fineer B.V. Conditions générales Leeuwenburgh Fineer B.V, sise Raamsdonksveer, Bliek 9-13 (4941 SG) et enregistrée à la Chambre de commerce et d industrie sous

Plus en détail

OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL

OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL Remplissez et imprimez le formulaire d ouverture de compte pour professionnels accompagné de l ordre de domiciliation. Apposez votre signature sur la page d ouverture

Plus en détail

1.2 Les conditions standards de l Acheteur sont expressément exclues par les présentes conditions.

1.2 Les conditions standards de l Acheteur sont expressément exclues par les présentes conditions. CONDITIONS GÉNÉRALES DE LIVRAISON D ALPHA DEUREN INTERNATIONAL B.V. dont le siège et les bureaux sont établis à Didam, inscrit au registre du commerce de la Chambre de commerce de la Gueldre centrale sous

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES 1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes offres et toutes conventions (même celles à venir) sont régies par les présentes conditions, lesquelles en font partie intégrante et priment

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE de la Société BRIO GRAPHIC

CONDITIONS GENERALES DE VENTE de la Société BRIO GRAPHIC CONDITIONS GENERALES DE VENTE de la Société BRIO GRAPHIC PREAMBULE Nos rapports avec nos Clients sont régis par les usages professionnels. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV ci-après) sont

Plus en détail

Préambule. 2. Objet. 3. Destinataires des offres

Préambule. 2. Objet. 3. Destinataires des offres Préambule Ulmann a pour activité la revente et la distribution de cadeaux et objets publicitaires et de cadeaux d affaires de marques, exclusivement à des acheteurs agissant à titre professionnel et non

Plus en détail

Conditions Générale de «Prestations de services»

Conditions Générale de «Prestations de services» Conditions Générale de «Prestations de services» Article 1 - Définitions Nom commercial, ORDI-HS, désigne l Auto-entrepreneur, M. HAMID Farid, 5 Avenue de Jouandin, 64100, Bayonne. (A.E, entreprise non

Plus en détail

BON DE COMMANDE 2012-2013 SPÉCIAL EXPÉRIMENTATION MANUELS NUMÉRIQUES ENT (A remplir par l établissement)

BON DE COMMANDE 2012-2013 SPÉCIAL EXPÉRIMENTATION MANUELS NUMÉRIQUES ENT (A remplir par l établissement) 12ENT BON DE COMMANDE 2012-2013 SPÉCIAL EXPÉRIMENTATION MANUELS NUMÉRIQUES ENT (A remplir par l établissement) NOTE EXPLICATIVE Merci de remplir ce bon de commande et de le transmettre par courrier à l

Plus en détail

Conditions générales d achat

Conditions générales d achat Conditions générales d achat Création : 21/10/2008 Rév 2 : 02/01/2014 Auteur : JM A. RODRIGUES Ce document peut être obsolète dès son impression ou sa diffusion par messagerie électronique. Seule la version

Plus en détail

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SUD LOGICIEL GESTION.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SUD LOGICIEL GESTION. Conditions générales de vente de SUD LOGICIEL GESTION Les présentes conditions de vente sont conclues d une part par la société SUD LOGICIEL GESTION. au capital de 3000 euro dont le siège social est à

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE Date :... DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT Formulaire à retourner dûment rempli avec un RIB et un EXTRAIT K-BIS (de moins de 6 mois) de votre société ainsi que les conditions générales de vente de

Plus en détail

Code des Usages de la Publicité sur le Lieu de Vente

Code des Usages de la Publicité sur le Lieu de Vente Code des Usages de la Publicité sur le Lieu de Vente Le présent CODE des USAGES a pour objet de rassembler les usages et de préciser les conditions de vente et de prestations des PROFESSIONNELS qui créent,

Plus en détail

LA CYBER COMPAGNIE 3 7 r u e g u i b a l - 1 3 0 0 3 M A R S E I L L E Tel : 04 91 05 64 49 Site : www.snoos.fr www.snoos-pro.fr

LA CYBER COMPAGNIE 3 7 r u e g u i b a l - 1 3 0 0 3 M A R S E I L L E Tel : 04 91 05 64 49 Site : www.snoos.fr www.snoos-pro.fr LA CYBER COMPAGNIE 3 7 r u e g u i b a l - 1 3 0 0 3 M A R S E I L L E Tel : 04 91 05 64 49 Site : www.snoos.fr www.snoos-pro.fr Termes et conditions L'achat de produits et de services La Cyber Compagnie

Plus en détail

COMPRESSEURS DENTAIRES

COMPRESSEURS DENTAIRES FRANCE COMPRESSEURS DENTAIRES TECHNOLOGIE SILENCIEUSE MGF NOS SERVICES, NOS ENGAGEMENTS - Les pièces détachées sont disponibles sur stock dans notre site localisé en Saône-et-Loire. Envoi express en h

Plus en détail

1.2 - Les dispositions des présentes conditions générales de vente prévalent sur toutes autres.

1.2 - Les dispositions des présentes conditions générales de vente prévalent sur toutes autres. Conditions Générales de vente des licences d utilisation des logiciels «Natso Backup». Dernière mise à jour : 25 / 03 / 2009 Article 1 - PREAMBULE 1.1 - Les présentes Conditions Générales de vente ont

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente 1 Dispositions générales Article 1 Objet Les présentes conditions s'appliquent à toutes les Prestations délivrées par Institut pour la Promotion de la Santé (IPS). Le Client

Plus en détail

Vanne à tête inclinée VZXF

Vanne à tête inclinée VZXF Caractéristiques et fourniture Fonction LavanneàtêteinclinéeVZXF est un distributeur 2/2 à pilotage externe. Les distributeurs de ce type sont commutés par le biais d'un fluide de commande supplémentaire.

Plus en détail

- Motorisation électrique (vérins) permettant d ajuster la hauteur du plan de travail.

- Motorisation électrique (vérins) permettant d ajuster la hauteur du plan de travail. Publié sur Ergotechnik (http://www.ergotechnik.com) SLIMLIFT 6230 DESCRIPTION - Disponible en version droite uniquement. - Motorisation électrique (vérins) permettant d ajuster la hauteur du plan de travail.

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente AccepTV 1. Préambule Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de la société AccepTV et de son client (ci-après le «Client») dans le

Plus en détail

4.4. Ventilateurs à filtre. Les atouts. Montage rapide. Polyvalence et fonctionnalité

4.4. Ventilateurs à filtre. Les atouts. Montage rapide. Polyvalence et fonctionnalité Les atouts L'utilisation de ventilateurs à filtre est une méthode extrêmement économique pour évacuer d'importantes quantités de chaleur en dehors des armoires électriques. Deux conditions fondamentales

Plus en détail

Transmetteur de pression de haute qualité pour applications industrielles Type S-10

Transmetteur de pression de haute qualité pour applications industrielles Type S-10 Mesure électronique de pression Transmetteur de pression de haute qualité pour applications industrielles Type S-10 Fiche technique WIKA PE 81.01 pour plus d'agréments, voir page 4 Applications Construction

Plus en détail

ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0 Nombre de pages : 7

ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0 Nombre de pages : 7 Direction Technique Proposition de raccordement d'un producteur individuel au réseau public de distribution géré par ERDF, pour une puissance inférieure Identification : ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0

Plus en détail

APS 2. Système de poudrage Automatique

APS 2. Système de poudrage Automatique F Notice de functionnement et Liste de piéces de rechange Système de poudrage Automatique 17 16 Sommaire Système de poudrage Automatique 1. Domaine d'application.........................................

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO Les présentes Conditions Générales de Vente Pro ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Kapitec Software vend des Produits Logiciels et des

Plus en détail

Conditions Générales de Vente et d'utilisation

Conditions Générales de Vente et d'utilisation Conditions Générales de Vente et d'utilisation ARTICLE 1 OBJET : Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles Varcap Informatique fournit des

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHATS

CONDITIONS GENERALES D ACHATS 12/2008 CONDITIONS GENERALES D ACHATS Article 1 Généralités Les présentes Conditions Générales d Achats de BOSCH («CGA») s appliquent à toute commande et/ou programme de livraison dans les cas suivants

Plus en détail

Étuves de laboratoire T ambiante+5 à +300 C

Étuves de laboratoire T ambiante+5 à +300 C 16 Étuves de laboratoire T ambiante+5 à +300 C convection naturelle ou forcée régulateur-programmateur de température type "standard" ou type "Top" avec écran tactile LCD couleur et interface USB et éthernet

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHATS FRANCE - ELEVATEUR

CONDITIONS GENERALES D ACHATS FRANCE - ELEVATEUR CONDITIONS GENERALES D ACHATS FRANCE - ELEVATEUR Entre France Elévateur ZAC du plateau 54630 FLAVIGNY SUR MOSELLE Ci-après désigné Fournisseur 1 1. GENERALITES 1.1 Seules nos commandes écrites et signées

Plus en détail

Conditions générales de vente Traceur Direct

Conditions générales de vente Traceur Direct Conditions générales de vente Traceur Direct Les ventes en ligne effectuées sur le site "www.traceurdirect.com" sont à destination de la France Métropolitaine en franco de port à partir de 185 euros hors

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. EN LISANT ET ACHETANT SUR LE SITE EN LIGNE DE SAS TEESHIRT- MINUTE.COM, LE CLIENT CERTIFIE AVOIR LU ET APPROUVÉ CES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTES. I. GENERALITÉS.

Plus en détail

Conditions Générales. 4.3 - Le cocontractant est seul responsable, notamment, de l'usage qu'il fait des résultats de l'intervention.

Conditions Générales. 4.3 - Le cocontractant est seul responsable, notamment, de l'usage qu'il fait des résultats de l'intervention. Conditions Générales Société Netemedia page 1 Conditions Générales 1 - Identification de l'entreprise SAS Netemedia au capital de 10 000 Adresse : 8 rue Calmels 75018 Paris SIRET: 51073163100014 RCS Paris

Plus en détail

Instruction de montage avec notice d'utilisation et données techniques

Instruction de montage avec notice d'utilisation et données techniques BA 4.3 - M/NSK Boîtier de fin de course type NSK et MSK Instruction de montage avec notice d'utilisation et données techniques selon la directive CE relative à la basse tension 73/23/CEE selon la directive

Plus en détail

Conditions générales de vente MCUBE SARL

Conditions générales de vente MCUBE SARL Conditions générales de vente MCUBE SARL Article 1. Préambule 1.1. La société à responsabilité limitée MCUBE a une activité de prestations informatiques. Son siège social se situe à Lyon, 2 rue des Mûriers,

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Institut National de la Recherche Agronomique Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique Centre INRA de LILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Réalisation, Fourniture

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE Dernière mise à jour : 24.07.2015 Article 1 : Préambule Les présentes conditions générales de vente sont régies par les articles 1369-1 et suivants du

Plus en détail

Situation: 01.08.2012

Situation: 01.08.2012 Conditions pour l exécution de travaux sur des véhicules automobiles, des remorques, des agrégats et sur leurs pièces constitutives ainsi que sur des fauteuils roulants et sur leurs pièces constitutives

Plus en détail

protection incendie Ouvrant de façade : Orcades

protection incendie Ouvrant de façade : Orcades protection incendie Ouvrant de façade : Orcades FTE 502 130 D Mai 2011 Orcades ouvrant de façade d amenée d air Avantages Esthétique soignée (grille Cyclades en façade intérieure en option). Bonne isolation

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE ARTICLE 1 Champ d application En préliminaire, il est stipulé que la réglementation de la vente et d utilisation à distance s applique «à toute

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE BLACK CAT Website CRÉATION ET MAINTENANCE DE SITES INTERNET

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE BLACK CAT Website CRÉATION ET MAINTENANCE DE SITES INTERNET Etant donné la nature particulière du lieu d'exposition des sites internet (réseau informatique mondial), et en l'absence de réglementation le concernant, les parties désignent que la loi belge sera prise

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTES ET DE LIVRAISON

CONDITIONS GENERALES DE VENTES ET DE LIVRAISON CONDITIONS GENERALES DE VENTES ET DE LIVRAISON 1. DISPOSITIONS GENERALES 1.1 - Les présentes Conditions Générales de Vente et de Livraison («les CGVL») définissent les droits et obligations des sociétés

Plus en détail

Contrat de maintenance Elaborate

Contrat de maintenance Elaborate Contrat de maintenance Elaborate Une entreprise, petite ou grande, doit prendre soin de vérifier et d entretenir son matériel informatique. C'est le gage d'un service optimal. Ce service étant différent

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN

CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN Article 1. Définitions Les mots écrits en gras dans le présent article (et repris dans le corps du texte avec

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE PREAMBULE La société ARKILIUM, «le prestataire», est une société prestataire de services qui a développé un savoir-faire et une compétence approfondie dans la conception et

Plus en détail

Mentions Légales. Webmaster. Propriété intellectuelle

Mentions Légales. Webmaster. Propriété intellectuelle Mentions Légales Site web édité et hébergement par l auto-entreprise Axxom de Delorme Andy. N de Siret : 518 501 572 00011 17 chemin du petit clora 63400 Chamalières Téléphone : 06-21-53-88-99 Mail : contact@axxom.fr

Plus en détail

MACHINES DE SCIAGE ET TRONCONNAGE MACHINES SPECIALES R 80 CN. Machine à commande numérique destinée au tronçonnage des dés.

MACHINES DE SCIAGE ET TRONCONNAGE MACHINES SPECIALES R 80 CN. Machine à commande numérique destinée au tronçonnage des dés. MACHINES DE SCIAGE ET TRONCONNAGE MACHINES SPECIALES R 80 CN Machine à commande numérique destinée au tronçonnage des dés. 2350 4792 - Hauteur : 1730 mm - Poids : 1052 kg Chevrons Longueur maxi * : 3 m

Plus en détail

[Contractant] [Agence spatiale européenne] Licence de propriété intellectuelle de l'esa pour les besoins propres de l'agence

[Contractant] [Agence spatiale européenne] Licence de propriété intellectuelle de l'esa pour les besoins propres de l'agence BESOINS PROPRES DE L'AGENCE LICENCE TYPE DE l'esa 4 [Contractant] et [Agence spatiale européenne] Licence de propriété intellectuelle de l'esa pour les besoins propres de l'agence Contrat partiellement

Plus en détail

CONTRAT DE MAINTENANCE "Matériel informatique"

CONTRAT DE MAINTENANCE Matériel informatique FF-CONCEPT M.Frédéric TRANCHART 426, rue de Visse AIGNEVILLE, 80210 Téléphone: 0322605550 Télécopie: 0821916134 Adresse de messagerie: frederictranchart@ff-concept.com Site Web : www.ff-concept.com CONTRAT

Plus en détail

DOSSIER TECHNIQUE R-GO SPA. Production et assemblage 100 % Française. 3 Rue Pierre Mendès France 61200 ARGENTAN

DOSSIER TECHNIQUE R-GO SPA. Production et assemblage 100 % Française. 3 Rue Pierre Mendès France 61200 ARGENTAN DOSSIER TECHNIQUE R-GO SPA R-GO SPA Production et assemblage 100 % Française 1 Implantation technique Il faut retenir que la partie technique a un encombrement total de 250 cm par 90 cm au minimum, et

Plus en détail

Contrat de creation de site web et de maintenance

Contrat de creation de site web et de maintenance Contrat de creation de site web et de maintenance Entre : La société.. (nom et forme juridique, ex : MYCOMPANY, Sarl) au capital de euros dont le siège social est à. enregistrée au Registre du Commerce

Plus en détail

DISPOSITIF DE BLOCAGE STATIQUE Ø 32 à 100 mm - double effet ISO 15552

DISPOSITIF DE BLOCAGE STATIQUE Ø 32 à 100 mm - double effet ISO 15552 DISPOSITIF DE BLOCAGE STATIQUE Ø 3 à 100 mm - double effet ISO 1555 Séries 53-50 9 PRESENTATION Il est destiné à assurer le maintien et le blocage en position extrême de la tige du vérin sous charge lors

Plus en détail

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Les présentes conditions de vente régissent les ventes de la société Fun Sports Cycles sur son site Internet www.funsportscycles.com. Ces conditions

Plus en détail

Applicable sur le site www.clicinformatique62.fr, à compter du 1 Février 2015

Applicable sur le site www.clicinformatique62.fr, à compter du 1 Février 2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION Applicable sur le site www.clicinformatique62.fr, à compter du 1 Février 2015 PRÉAMBULE : Le site est la propriété de THERIEZ Clément en sa totalité, ainsi

Plus en détail

DP 500/ DP 510 Appareils de mesure du point de rosée mobiles avec enregistreur

DP 500/ DP 510 Appareils de mesure du point de rosée mobiles avec enregistreur DP 500/ DP 510 Appareils de mesure du point de rosée mobiles avec enregistreur de données Les nouveaux appareils DP 500/ DP 510 sont les appareils de service mobiles idéaux pour mesure le point de rosée

Plus en détail

DS 400 mobil Enregistreur à écran mobile à prix avantageux

DS 400 mobil Enregistreur à écran mobile à prix avantageux DS 400 mobil Enregistreur à écran mobile à prix avantageux Analyse énergétique - Mesure la consommation - Calcul s fuites dans les installations pneumatiques Consommation / Débit Pression / Vi Température

Plus en détail

CONTRAT DE MAINTENANCE

CONTRAT DE MAINTENANCE CONTRAT DE MAINTENANCE Entre: La Société ORTEMS, Société par actions simplifiée au capital de 230 000, dont le siège social est 304 Route Nationale 6 - Le bois des Côtes II, 69578 LIMONEST CEDEX, Immatriculée

Plus en détail

onditions Générales P h o n e W e b M é d i t e r r a n é e Club des Pins - STAOUELI- Tél : 021 394 460 Fax: 021 394 461 E-mail: info@phoneweb-med.

onditions Générales P h o n e W e b M é d i t e r r a n é e Club des Pins - STAOUELI- Tél : 021 394 460 Fax: 021 394 461 E-mail: info@phoneweb-med. onditions Générales P h o n e W e b M é d i t e r r a n é e Tél : 021 394 460 Fax: 021 394 461 E-mail: info@phoneweb-med.com Adresse : Ilot 128 Route du SAHEL Club des Pins - STAOUELI- Article 01:... -

Plus en détail

Nous réceptionnons les commandes par Internet, téléphone, courrier ou fax.

Nous réceptionnons les commandes par Internet, téléphone, courrier ou fax. Conditions générales R.C. Exploitation GARAGE 1. Définitions Client: personne morale et/ou physique achetant ou utilisant POWERCONCEPT. Consommateur: particulier achetant des Produits pour son usage privé.

Plus en détail

Conditions générales de vente et de livraison 2014 Knapzak Benelux BV Kraaivenstraat 36-09 5048 AB Tilburg (Pays-Bas)

Conditions générales de vente et de livraison 2014 Knapzak Benelux BV Kraaivenstraat 36-09 5048 AB Tilburg (Pays-Bas) Conditions générales de vente et de livraison 2014 Knapzak Benelux BV Kraaivenstraat 36-09 5048 AB Tilburg (Pays-Bas) Article 1. Dispositions générales 1.1. Les présentes conditions s appliquent à toutes

Plus en détail

Service Level Agreement (SLA)

Service Level Agreement (SLA) Service Level Agreement (SLA) TABLE DES MATIERES 1 OBJET 3 2 DISPOSITIONS GENERALES 3 3.1 Services concernés 3.2 Cas d exclusion 3.3 Calcul des pénalités 3 DISPONIBILITE DES SERVICES 3 4.1 Délai de livraison

Plus en détail

Avis Technique 14/14-2041. Luxor Silicone

Avis Technique 14/14-2041. Luxor Silicone Avis Technique 14/14-2041 Annule et remplace l Avis Technique 14/09-1511*V1 Flexibles comportant un tuyau en matériau thermoplastique revêtu d une tresse Flexibles de raccordement Flexible hoses Flexibel

Plus en détail

Conditions générales d utilisation 1 Juillet 2013 SOMMAIRE... 1 PREAMBULE... 2 ARTICLE 1 : DEFINITIONS... 2 ARTICLE 2 : OBJET... 2

Conditions générales d utilisation 1 Juillet 2013 SOMMAIRE... 1 PREAMBULE... 2 ARTICLE 1 : DEFINITIONS... 2 ARTICLE 2 : OBJET... 2 Conditions générales d utilisation Sommaire SOMMAIRE... 1 PREAMBULE... 2 ARTICLE 1 : DEFINITIONS... 2 ARTICLE 2 : OBJET... 2 ARTICLE 3 : VENTE EN LIGNE... 2 ARTICLE 3.1 : TRAITEMENT DE LA COMMANDE... 2

Plus en détail

Conditions Générales pour le Commerce de Gros des Produits Floricoles.

Conditions Générales pour le Commerce de Gros des Produits Floricoles. Conditions Générales pour le Commerce de Gros des Produits Floricoles. établies par la "Vereniging van Groothandelaren in Bloemkwekerijprodukten" (VGB - Association des Grossistes en Produits Floricoles)

Plus en détail

2.1 Les présentes conditions générales régissent les conditions de vente et d utilisation de Ticket Premium.

2.1 Les présentes conditions générales régissent les conditions de vente et d utilisation de Ticket Premium. Conditions générales d utilisation de Ticket Premium Octobre 2012 1. Définitions Les mots et expressions utilisés dans les présentes conditions générales avec des majuscules ont le sens qui leur est donné

Plus en détail

Conditions de vente 11:08:34 12/02/2015

Conditions de vente 11:08:34 12/02/2015 Conditions de vente Il est précisé en application des dispositions de l'article 27 de la loi 92-645 du 13 juillet 1992 que l'office de Tourisme et des Congrès de Nîmes est immatriculé au registre des opérateurs

Plus en détail

AstroFoniK Distribution

AstroFoniK Distribution AstroFoniK Distribution CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DESTINATION DES CLIENTS PROFESSIONNELS POUR LES ACHATS DE MARCHANDISES 3 * Merci de parapher chaque page * Merci de dater, tamponner, signer précédé

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Les présentes conditions générales de vente sont conclues d'une part entre la société CLASSIC ONWAY, SARL au capital de 1 400 euros dont le siège social est situé

Plus en détail

Conditions Générales d Utilisation des logiciels d'ontologos CORP.

Conditions Générales d Utilisation des logiciels d'ontologos CORP. Conditions Générales d Utilisation des logiciels d'ontologos CORP. L utilisation par le Client des logiciels entraîne nécessairement son acceptation des présentes conditions. Ontologos corp. se réserve

Plus en détail

Aide à l'application Chauffage et production d'eau chaude sanitaire Edition décembre 2007

Aide à l'application Chauffage et production d'eau chaude sanitaire Edition décembre 2007 Aide à l'application Chauffage et production d'eau chaude sanitaire 1. But et objet Une série d'aides à l'application a été créée afin de faciliter la mise en œuvre des législations cantonales en matière

Plus en détail

Tél 02 78 77 02 17 kdopub@affinitycom.fr

Tél 02 78 77 02 17 kdopub@affinitycom.fr Espace Conquérant 3 Place Jean Nouzille 14000 Caen Tél 02 78 77 02 17 kdopub@affinitycom.fr Les crayons......made in France! 1 Les crayons... Set crayons de couleurs Ces crayons de couleurs créent l évènement!

Plus en détail

Caractéristiques techniques

Caractéristiques techniques Marque de commande Caractéristiques Possibilité de positionner la tête du détecteur par rotations successives 40 mm, non noyable Fixation rapide Propre à l'emploi jusqu'à SIL 2 selon IEC 61508 Accessoires

Plus en détail

Serrure Motorisée Asservie - Mise en Applique

Serrure Motorisée Asservie - Mise en Applique ZD313357 Ve B MAJ le 21.03.13 Serrure Motorisée Asservie - Mise en Applique Notice d installation Verrouillage motorisé 1 / 2 point (s). Système à sécurité positive (rupture de courant) Conforme à la norme

Plus en détail

Conditions générales de maintenance des logiciels

Conditions générales de maintenance des logiciels Conditions générales de maintenance des logiciels 1. Objet Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions et le contenu des prestations de maintenance fournies par la société

Plus en détail

Manuel - Campetto 4 distributeur électrique souterrain

Manuel - Campetto 4 distributeur électrique souterrain Manuel - Campetto 4 distributeur électrique souterrain Mentions légales: GIFAS-ELECTRIC GmbH CH-9424 Rheineck www.gifas.ch Sous réserve d'erreurs et de modifications techniques. Ce manuel est propriété

Plus en détail

Instructions d Installation & Maintenance KAPTIV PURGEUR DE CONDENSAT SANS PERTE D AIR 07/09

Instructions d Installation & Maintenance KAPTIV PURGEUR DE CONDENSAT SANS PERTE D AIR 07/09 Instructions d Installation & Maintenance KAPTIV PURGEUR DE CONDENSAT SANS PERTE D AIR 07/09 INFORMATIONS GENERALES Le KAPTIV est un purgeur électronique sans perte d air opérant sur base du niveau de

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : Conception de site internet et support de communication Hébergement de site internet

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : Conception de site internet et support de communication Hébergement de site internet CONDITIONS GENERALES DE VENTE : Conception de site internet et support de communication Hébergement de site internet ARTICLE 1 - DOMAINE D'APPLICATION Nos prestations de services sont soumises aux présentes

Plus en détail

Force de serrage 123 N.. 21800 N. Pince de préhension parallèle à 2 doigts PGN-plus 160 avec doigts de préhension spécifiques à la pièce à manipuler

Force de serrage 123 N.. 21800 N. Pince de préhension parallèle à 2 doigts PGN-plus 160 avec doigts de préhension spécifiques à la pièce à manipuler PGN-plus Tailles 40.. 380 Poids 0.08 kg.. 39.5 kg Force de serrage 123 N.. 21800 N Course par doigt 2 mm.. 45 mm Poids de pièce recommandé 0.62 kg.. 80.5 kg Exemple d application Poste de chargement de

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES LOGICIELS

CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES LOGICIELS CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES LOGICIELS Article 1 Objet Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions et le contenu des prestations de maintenance fournies par la

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON de la société KULLEN GmbH & Co KG, Reutlingen 1. Conditions générales 1.1 Nous n assumons les commandes et livraisons en tout genre que conformément aux clauses

Plus en détail

TARIF DE VENTE HT 2015

TARIF DE VENTE HT 2015 TARIF DE VENTE HT 2015 Nos prix s entendent HT, départ usine (Taverny) - Incoterm EXW, valables uniquement pour la FRANCE et les DOM/TOM - SERRURES POUR CONTRÔLE D ACCÈS - À ENCASTRER ou EN APPLIQUE de

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE www.lesbainsdemarrakech.com. Les personnes souhaitant effectuer un achat via le Site Internet «www.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE www.lesbainsdemarrakech.com. Les personnes souhaitant effectuer un achat via le Site Internet «www. CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE www.lesbainsdemarrakech.com ENTRE LES SOUSSIGNES : LES BAINS DE MARRAKECH Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 3.000, dont le siège social est

Plus en détail

Conditions Générales de Vente Internet. www.teicee.com. 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN. informatiquetélécominternet

Conditions Générales de Vente Internet. www.teicee.com. 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN. informatiquetélécominternet informatiquetélécominternet Conditions Générales de Vente Internet www.teicee.com 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN Table des matières 1 Identification de l entreprise 3 2 Objet 3 3 Conditions de vente

Plus en détail