capital vie L assurance-vie qui s adapte à toute situation L assurance n est plus ce qu elle était.

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1 capital vie L assurance-vie qui s adapte à toute situation L assurance n est plus ce qu elle était.

2 Vous avez des projets d épargne? L assurance-vie est la solution qui s adapte à tous vos besoins L ASSURANCE-VIE EN BREF C est le placement longue durée par excellence qui s accompagne d un régime fiscal avantageux. C est un contrat qui permet de placer votre argent et vous assure une disponibilité de votre épargne à tout moment. POURQUOI SOUSCRIRE UN CONTRAT D ASSURANCE-VIE? Financer vos projets, les études de vos enfants Investir à long terme avec une fiscalité favorable Transmettre plus facilement votre patrimoine Protéger votre conjoint ou vos proches en cas de décès Faire fructifier votre épargne APRIL, partenaire d Ageas France, expert en épargne et retraite Spécialiste en assurances de personnes, APRIL a choisi Ageas France comme partenaire pour assurer et gérer ses contrats d épargne et de retraite. Expert en gestion de patrimoine, Ageas France propose un large choix de supports financiers pour vous donner tous les moyens d optimiser votre investissement. Des experts reconnus gèrent votre investissement : BNP Paribas Investment Partners, Edmond de Rothschild Asset Management, Carmignac Gestion... Ageas France, la garantie d une gestion de qualité pendant toute la durée de votre contrat CHIFFRES CLÉS* Ageas Classé dans le Top 20 européen de l assurance 21 miliards d euros de chiffre d affaires collaborateurs répartis en Europe et en Asie * Au 31/12/2012. Ecoute : des conseillers à votre disposition du lundi au vendredi de 9h à 18h. Réactivité : vous bénéficiez d un interlocuteur, joignable par téléphone ou . Ageas France récompensé pour la qualité de ses contrats 2/8 Document à caractère publicitaire

3 Comment constituer votre épargne ou faire fructifier un capital? Vous avez un capital à investir ou vous souhaitez constituer une épargne de manière progressive : QUELS SONT VOS OBJECTIFS, BESOINS ET HORIZON D INVESTISSEMENT? 1 Vous déterminez avec votre assureur-conseil : la date à laquelle vous souhaitez utiliser votre épargne, votre objectif de placement, votre profil d investisseur. RÉPARTITION ET GESTION DE VOS PLACEMENTS 2 Vous pouvez choisir de répartir votre épargne sur un ou plusieurs supports, parmi les 68 supports en unités de compte proposés et un fonds en euros. Gestion libre : selon votre profil d investisseur, vous choisissez avec l aide de votre assureur-conseil, les supports sur lesquels vous souhaitez investir. VERSEMENT OBLIGATOIRE 3 À la souscription, vous pouvez placer votre capital ou effectuer un versement minimum de VERSEMENTS COMPLÉMENTAIRES 4 Puis, si vous le souhaitez, des versements libres complémentaires : minimum. Et/ou des versements programmés : Minimum : 200 par mois ou 600 par trimestre. OPTIMISEZ VOTRE INVESTISSEMENT EN TOUTE SÉCURITÉ [CONSEIL APRIL] Privilégiez un investissement sur les fonds profilés pour une optimisation de votre investissement. (Voir définition page 5). 5 3 options possibles : Sécurisation des plus-values : vos gains sont sécurisés en étant arbitrés automatiquement et gratuitement d un support en unités de compte vers le fonds en euros, dès lors que la plus-value dépasse le seuil de déclenchement que vous aurez fixé. Stop-Loss Absolu : pour limiter les risques de perte sur le(s) support(s) en unités de compte, par le biais d arbitrages automatiques gratuits vers un support monétaire. Garantie décès plancher : vous orienter sur les marchés financiers sans pour autant remettre en cause la protection financière de vos proches, c est possible grâce à cette garantie. Si vous veniez à décéder alors que votre contrat est en moins-value, cette option vous permettrait de garantir à vos bénéficiaires un capital au moins égal à la somme des cotisations nettes versées. Cette option est choisie au moment de la souscription. Document à caractère publicitaire 3/8

4 Une épargne disponible facilement VOUS SOUHAITEZ PERCEVOIR TOUT OU PARTIE DE VOTRE CAPITAL À TOUT MOMENT? C EST POSSIBLE. Vous pouvez effectuer des rachats ou avances. RACHATS PARTIELS PONCTUELS Vous pouvez demander des rachats partiels. Vous pouvez ainsi profiter de votre placement dès que vous en ressentez le besoin. Montant minimum : Il doit rester un minimum de sur le contrat. RACHATS PARTIELS PROGRAMMÉS Ce sont des rachats partiels définis selon un échéancier précis. Vous choisissez la périodicité de ces rachats (trimestrielle, semestrielle ou annuelle) et le montant. La valeur de rachat du contrat avant la mise en place des rachats doit être au moins égale à Minimum : 500 /rachat partiel. Il doit rester un minimum de sur le contrat. Les opérations de rachat donnent lieu à des prélévements fiscaux et sociaux ÉPARGNE AVANCES Pour couvrir les imprévus ou répondre à un besoin d argent sans pénaliser votre épargne, vous pouvez demander, à tout moment, une avance qu il vous faudra rembourser. Montant minimum : Montant maximum : 60 % de la valeur de rachat de votre contrat. Il doit rester un minimum de sur le contrat. [A NOTER] L avance ou les options d arbitrages automatiques sont impossibles en cas de rachats partiels programmés. RACHAT TOTAL / TERME Vous pouvez mettre un terme à votre contrat en demandant le rachat total. Au terme du contrat, vous pouvez choisir de percevoir une rente viagère (avec ou sans réversion, avec ou sans annuités garanties) ou un capital. Les prestations donnent lieu à des prélévements fiscaux et sociaux. Incidences financières Paiement d intérêts annuels à l assureur 4/8 Document à caractère publicitaire

5 Une totale liberté de gestion de votre épargne Vous avez une totale liberté de choix. Avec l aide de votre conseiller, vous choisissez les supports d épargne que vous souhaitez, en fonction : de votre sensibilité au risque de vos convictions et engagements et de votre horizon de placement Vous pouvez répartir votre investissement sur différents supports, au choix : 68 supports en unités de comptes : plusieurs types d actifs (actions, obligations, monétaires), plusieurs zones géographiques (zone euro, Europe, monde, Asie pacifique), plusieurs secteurs d activités. Et un fonds en euros sûr et performant. [IMPORTANT] Pour optimiser et maîtriser les risques de votre investissement, pensez aux 3 options disponibles (cf. page 3) Sécurisation des plus-values Stop-Loss Absolu Garantie plancher Les points forts du contrat Une offre de supports qui s adapte à votre profil, que vous soyez un investisseur averti ou prudent. Une épargne disponible : vous pouvez en disposer à tout moment. Les produits réalisés sont assujettis à la fiscalité de l assurance-vie. La fiscalité avantageuse de l assurance-vie : pendant toute la durée du contrat, les gains du fonds en euros sont provisoirement exonérés d impôts sur le revenu. L expertise des meilleurs gestionnaires financiers : APRIL s appuie sur l expertise d Ageas France et des sociétés de gestion d actifs reconnues pour gérer votre épargne (BNP Paribas Investment Partners, Edmond de Rothschild Asset Management, Carmignac Gestion...). Attention : la sélection d unités de compte implique l acceptation d une possible perte en capital. BIEN COMPRENDRE AVEC APRIL Qu est-ce qu un fonds profilé? C est un fonds d investissement diversifié qui place votre épargne de manière à s adapter au niveau de risque que vous souhaitez. La répartition entre les actifs risqués et sûrs sera différente selon le type de profil choisi. Qu est-ce qu un fonds en euros? Proposés dans tous les contrats d assurance-vie, les fonds en euros sont des actifs gérés par l assureur, ne présentant pas de risque de perte en capital, et pour lesquels un rendement minimum est annoncé à l avance chaque année par l assureur. Qu est-ce qu une unité de compte? Adossée à un instrument financier, elle offre aux investisseurs la possibilité d investir sur des marchés boursiers offrant des perspectives de gains supérieures au fonds en euros, moyennent l acceptation d un risque de perte en capital. Document à caractère publicitaire 5/8

6 En savoir plus sur la fiscalité de l assurance-vie Fiscalité selon les dispositions fiscales en vigueur au 1 er Juillet 2013 FISCALITÉ* DES PLUS-VALUES SUR LE FONDS EN EUROS EN L ABSENCE DE RACHAT PARTIEL OU TOTAL Pendant toute la durée du contrat, les gains (plus-values) réalisés sur les fonds en euros sont provisoirement exonérés d impôt sur le revenu. Ils sont toutefois assujettis annuellement aux prélèvements sociaux lors de leur inscription en compte au taux de 15,5 %. FISCALITÉ* DES PLUS-VALUES EN CAS DE RACHAT C est uniquement la plus-value dégagée lors du rachat qui est fiscalisée. Au-delà des 8 ans du contrat, et après abattement de pour un célibataire et pour un couple marié et soumis à l imposition commune, seules les plus-values sont soumises à l impôt sur le revenu ou, sur option, au Prélévement Forfaitaire Libératoire à 7,5 % et aux prélèvements sociaux (15,5 %) à compter du premier euro*. FISCALITÉ* DES RENTES VIAGÈRES La rente viagère que vous percevrez au terme du contrat sera partiellement imposable ; la fraction de rente à intégrer dans vos revenus sera déterminée en fonction de votre âge lors de l entrée en jouissance de la rente. Cette fraction de rente sera soumise aux prélèvements sociaux (15,5 %). FISCALITÉ* DE L ISF La valeur de rachat à déclarer est celle du 1 er janvier de l année d imposition. FISCALITÉ* EN CAS DE DÉCÈS Primes versées avant 70 ans : prélèvement forfaitaire de 20 % après un abattement de , tous contrats confondus souscrits par le souscripteur au profit d un même bénéficiaire**, puis prélèvement de 25 % sur le capital versé excédent Primes versées après 70 ans : soumises aux droits de succession après un abattement de Cet abattement tient compte de l ensemble des contrats souscrits par un même assuré et ne s applique qu une fois, tous bénéficiaires confondus. * Hors cas d éxonération et selon la réglementation en vigueur au 1 er juillet ** Depuis la loi TEPA du 21/08/2007, ces taxes de 20 % et 25 % ne sont pas dues lorsque les capitaux décès sont versés au conjoint de l assuré, son partenaire lié par un Pacs, ou ses frères et sœurs remplissant les conditions de l article ter du Code Général de Impôts. Certaines successions entre frères et sœurs peuvent être exonérées de taxation à la triple condition que le frère ou la sœur : 1 Soit, au moment de l ouverture de la succession, célibataire, veuf divorcé ou séparé de corps ; 2 Soit, toujours au moment de l ouverture de la succession, âgé d au moins 50 ans ou atteint d une infirmité le mettant dans l impossibilité de subvenir par son travail aux nécessités de l existence ; 3 Ait été constamment domicilié avec le défunt pendant les cinq années ayant précédé le décès. 6/8 Document à caractère publicitaire

7 Pourquoi choisir APRIL pour votre assurance-vie? VOUS BÉNÉFICIEZ DE NOMBREUX AVANTAGES La souplesse : vous pouvez répartir votre investissement entre plusieurs unités de comptes et le fonds en euros. La liberté : vous avez la possibilité, à tout moment, de changer de support d investissement grâce à des arbitrages, votre épargne est disponible (dans le cadre fiscal de l assurance-vie). L expertise d Ageas France et des gestionnaires d actifs : BNP Paribas Investment Partners, Edmond de Rothschild Asset Management, Carmignac Gestion... ET VOUS OPTEZ POUR UN PLACEMENT QUI RÉPOND À VOS BESOINS EN FONCTION DE VOTRE SITUATION PERSONNELLE Vous réalisez un investissement financier à long terme avec une fiscalité favorable Vous pouvez transmettre plus facilement vos capitaux hors droits de succession Vous protégez votre conjoint ou vos proches en cas de décès EXPRIMER VOTRE RÉCLAMATION Malgré notre attention permanente, des insatisfactions ou des difficultés peuvent parfois survenir. Vous pouvez alors exprimer votre réclamation. Vous pouvez alors contacter votre conseiller habituel, soit par téléphone au , soit par mail, soit par courrier, soit depuis le formulaire «Une insatisfaction» depuis votre espace assurés. En cas de difficulté persistante, vous pouvez adresser votre demande au Coordinateur Réclamations d Ageas France - 1 rue Blanche Paris Cedex 09. Si la réponse ne vous satisfait pas et si aucune solution amiable ne peut être trouvée, vous pouvez, sans préjudice des autres voies de recours légales à votre disposition, faire appel à un médiateur dont les coordonnées vous seront communiquées par le Service Réclamations, sur demande écrite. Document à caractère publicitaire 7/8

8 APRIL, changer l image de l assurance A sa création en 1988, APRIL a pris l engagement de changer l image de l assurance en plaçant le client au cœur de son organisation. Aujourd hui, ce sont plus de 6 millions d assurés qui confient chaque jour la protection de leur famille et de leurs biens aux collaborateurs du groupe. APRIL a su gagner leur confiance en leur proposant des contrats qui respectent un juste équilibre entre le prix, le niveau de protection et le service associé et a ainsi démontré que l assurance n est plus ce qu elle était. Ageas France, partenaire d APRIL, choisi pour son expertise sur l assurance-vie Ageas est un groupe d assurance international riche de plus de 180 années d expérience et de savoir-faire. Classé dans le Top 20 européen de l assurance, Ageas a choisi de concentrer ses activités sur l Europe et l Asie, qui ensemble, forment le plus grand marché de l assurance du monde. A l international, Ageas dispose d une présence marquante au Royaume-Uni, où il est le troisième assureur auto pour les particuliers. Ageas emploie plus de personnes et réalise un encaissement annuel de plus de 21 milliards d euros. Ageas France En France, Ageas France se consacre exclusivement à l assurance de personnes. Spécialiste du patrimoine, Ageas France propose une gamme importante de produits destinée aux particuliers, aux professionnels indépendants et aux dirigeants d entreprise. Son appartenance à un groupe est un gage de sécurité. Ses 400 collaborateurs et ses réseaux partenaires assurent l écoute nécessaire pour répondre aux attentes de ses clients : gestion du patrimoine, retraite individuelle ou collective, optimisation fiscale et prévoyance. Ageas France est Humain, Moderne et Pragmatique, en d autres termes, proche de tous. Réf / L ensemble des marques, logo, charte graphique et argumentaires commerciaux d APRIL Santé Prévoyance ou de ses partenaires commerciaux, présents dans le document, sont déposés et sont leur propriété respective. Toute reproduction, partielle ou totale desdits éléments et textes de toute nature, est interdite et fera l objet de poursuites judiciaires. c Immeuble Aprilium 114 boulevard Marius Vivier Merle LYON Cedex 03 Tél. : Fax : S.A. au capital de RCS Lyon Intermédiaire en assurances - immatriculée à l ORIAS sous le n (www.orias.fr) Autorité de Contrôle Prudentiel - 61 rue Taitbout Paris cedex 09. Produit proposé par APRIL Santé Prévoyance aux membres de son réseau de courtiers indépendants, assuré et géré par Ageas France, entreprise régie par le Code des assurances ; société Anonyme au capital de euros entièrement versé. RCS Paris : Siège social : 1 rue blanche Paris. L assurance n est plus ce qu elle était.

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