Door and Hardware Institute Canada

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1 Rapport sur les Changements Proposés au Code National du Bâtiment du Canada Émis Pour Door and Hardware Institute Préparé pour: Door and Hardware Institute Canada 2175 Sheppard Ave., Suite 310 Toronto, Ontario M2J 1W8 Émis par: Hine Reichard Tomlin Inc. 335 Renfrew Drive, Suite 2 Markham, Ontario L3R 9S9 Projet décembre, 2003 Révisé le 9 mars, 2004 Révisé le 22 mai, 2004 Révisé le 28 juin,

2 Table des Matières 1 Introduction 3 2 Partie 3 Changements Proposés Portes Verre et Vitrage Quincaillerie Accessibilité et Conception sans obstacles Ascenseurs Transmission de Son 8 3 Partie Portes Verre et Vitrage 10 4 Changements Relatifs au Objectifs 10 5 Exigences selon les Impacts des Changements Proposés Impact limitée sur les membres du DHI Impact relative aux Entreprises spécialisées en Division Impact sur les membres du DHI 13 6 Conclusion 14 Annexe A Références de Code Partie 3 Annexe B Références de Code Partie 9 2

3 1 Introduction Ce rapport parle des changements proposés au Code Nationale du Bâtiment du Canada, Édition 1995, ainsi que les impacts sur les membres du Door and Hardware Institute Canada. L'étendu et procéder de ce projet est tel que le suivant : Revoir les objectifs du DHI avec les codes canadien ainsi que le «Comité sur les Mesures de l Industrie» Revoir les changements actuel proposé au Code Nationale du Bâtiment du Canada, Édition Préparer un rapport discutant de l impacte des changements face à l Industrie des Portes et Cadres. Rencontrer les membres du comité du DHI pour discuter de ce rapport. Le procéder utilisé étais de revoir les changements actuels proposé au Code Nationale Du Bâtiment Du Canada et d en extraire ceux pouvant porter une impact sur les membres du DHI. Par la suite, chaque changements as été révisé afin de déterminer le niveau d impact sur ces derniers. Les changements révisés étais relatif aux Portes, Quincailleries, (loquet, dispositif de fermeture automatique, mécanisme d ouverture automatique, ferme porte automatique etc. ) Verre et Vitrage, les Barres d Appui dans la conception sans obstacle ainsi que l Ascenseur de petite échelle. Le nombre approximatif des changements proposés sont comme suit : Partie 1 10 Partie 2 2 Partie Partie Partie 5 47 Partie 6 29 Partie 8 9 Partie Annexes C et D5 Les changements aux Annexes C et D réfèrent surtout aux conditions climatiques et n ont pas de conséquences directes sur les membres de DHI. Les définitions de la Partie 1 n as aucune impact sur les membres du DHI. Les changements proposés dans les Parties 1, 2, 4, 5, 6 et 8 ont également aucun impact sur les membres du DHI ou leurs façons actuelles de conduite face à leur Industrie. 3

4 2 Partie 3 Changements Proposés Cette section parle des changements proposés contenus dans la Partie 3 du Code Nationale Du Bâtiment Du Canada. Les changements sont principalement du point de vue de la rédaction afin d éclaircir et d homologués les exigences pour pouvoir accéder à une meilleure régularité de lecture du Code Nationale Du Bâtiment Du Canada. Voici quelques exemple technique des changements proposés: L application de coupe fumée sur les portes destinées a être installée dans une cloison coupe-feu. Ce changement proposé comporte une logique accrue et ainsi, a une bonne chance d être adoptée. L installation de barre d appuie dans les baignoires dans les hôtels et motels. Également, la logique de cet argument a une bonne chance d être adoptés. Un changement proposé portant sur l application d un ouvre porte automatique va confirmer l installation de boutons d activation sur chaque coté de la porte. Également, dans le cas ou deux portes renferment un vestibule, chaque porte devra être munie d un ouvre porte automatique. Les impacts de grande ligne dans la catégorie de l Accessibilité et Conception sans obstacles est la réglementation de la hauteur des divers contrôles et/ou accessoires. La hauteur actuelle de 1400mm a proposé à être changé pour 1200mm. Ce changement a déjà été adopté dans l application des divers systèmes de sécurité, mais celui-ci vise, comme exemple, les contrôles pour ascenseur et les crochets dans les partitions de toilettes a même les salles d eaux. 2.1 Portes Phrase (1) Éclaircie l utilisation de dispositif d obturation coupe-feu dans les compartiments résistant au feu. Ce changement propose remplacer les mots «compartiments résistant au feu» avec «un assemblage destiné à une cote de résistance au feu» Phrase (2) Annuler puisqu il est couvert dans la Phrase (2) Phrase (2) Annuler puisqu il est couvert par le NFPA 80 4

5 2.1 Portes (continue) Phrase (4) Phrase (13) Phrase (2) Phrase (2) Promue l utilisation de garniture d étanchéité sur toutes les fermetures destinées a retarder la propagation de fumée dans les séparations coupe feu qui séparent une aire de plancher d'au moins deux secteurs, tel qu exige la Clause (1) (b) Référence a la Phrase (10) est annuler puisque le changement proposé est d annuler la Phrase 10 Nouvelle prescription exigeant qu un passage extérieure d issue doit être considérer comme une issue de sortie. Changement du point de vue de la rédaction afin de reconnaître que pas toutes les portes pivotent sur un axe vertical. Également, la déduction de 50mm as été retirer pour la conception sans obstacle. Phrase (2) Recommande le remplacement de la Phrase (3) Éclaircit l intention de réduire la hauteur de l échappé des escaliers. Appendice A (5) 2.2 Verre et Vitrage Nouvelle note portant sur les options sur le design entourant la Ventilation et l Explosion Phrase (1) Phrase (2) Rédaction pour inclure le bloc de verre Rédaction seulement, aucun changement n est proposé 2.3 Quincaillerie Phrase (12) Article Phrase (14) Référence a la Phrase (10) est annuler puisque le changement proposé est d annuler la Phrase 10 Un nouvel Article qui requiert l installation de barres d appuie dans les baignoires des hôtels et motel. Éclaircie que l activation d un ouvre porte automatique doit ce faire de chaque coté de l ouverture. 5

6 2.4 Accessibilité et Conception sans obstacles Article Réglemente la hauteur des commandes d ascenseur. Ceci passe de 1400mm à 1200mm de hauteur. Phrase (4) Éclaircie la localisation de la Phrase (2) Phrase (2) Change la largeur libre d une porte communicante à une salle de bain résidentielle de 760mm à 800mm. Ceci est pour demeurer consistant avec la balance du Code Nationale Du Bâtiment Du Canada. Phrase (4) Annuler puisqu il est couvert dans la Clause (2) (d) et (e) Phrase (5) Phrase (10) Éclaircie et ajoute référence à la Phrase (12); Les mécanismes d ouverture électrique sont pertinents sur toutes les portes dans une «Série» et non seulement que sur les portes extérieures dans un vestibule. Exige un dégagement pour toutes portes à l exception de ceux avec des mécanismes d ouverture électrique. Également, elle élimine «l exception» des portes avec dispositifs de fermeture automatique. Appendice A (10) Éclaircie l intention de dégagement pour les portes donnant sur un parcours sans obstacles et non sur les portes avec dispositifs de fermeture automatique seulement. Phrase Annuler puisqu il est couvert dans la Phrase (3) ainsi que l Article Clause (1).(b) Sous-Clause (1).(d).(ii) Offre un dégagement d au moins 800 mm en position ouverte sur une porte de partition de toilette. Ceci est fait pour être consistant avec la balance du Code Nationale Du Bâtiment Du Canada. Éclaircie l intention de l utilisation d une barre d appui dépassant d au moins 600 mm. 6

7 2.4 Accessibilité et Conception sans obstacles (continue) Clause (1).(e) Article Appendice A Réduit la hauteur d un crochet porte manteau dans une partition de toilette de 1400 mm à 1200 mm. Change la description de «Salle de Toilette Spéciales» a «Salle de Toilette Universelle. Elle exige également l utilisation de dispositifs de fermeture automatique ou de charnières a ressort sur les portes basculant vers l extérieur de la salle. Éclaircie l intention d avoir des portes basculantes vers l intérieure ou vers extérieure d une salle de toilette a conception sans obstacles. Phrase Exige que l espace de chaque coté d une porte doit être de niveau pour permettre la mobilité en chaise roulante. Article Ascenseurs Un nouvel Article introduisant les mesures pour la conception sans obstacles dans les salles de toilettes résidentielle et spécifiquement les exigences portant sur les barres d appui. Phrase (3) Changement de rédaction enlevant la mention de conception sans obstacles pour qu un ascenseur unique ce conforme a l Appendice E de la CSA-B44. Appendice A (3) Exigence demandant qu un ascenseur desservant une étage avec conception sans obstacle, ce conforme a l Appendice E de la CSA-B44. 7

8 2.6 Transmission de Son Article Partie 9 Transmission de Son Changement du pointe du vue de la rédaction. Pas de changements technique a signaler. Cette section parle des changements proposé à la Section 9 du Code Nationale Du Bâtiment Du Canada. La Partie 9 s applique aux édifices de petites taille, soit une superficie de moins de 600 mètres carrés. Ces changements n ont pas d impact significatif sur les membres du DHI et sont plutôt de type éditoriale visant a clarifier les exigences existant. Quelques exemples des changements proposés sont; la protection des portes, les passages d issue extérieure doivent être considéré comme des issues de sortie, la limitation d aire de vitre, le maintien d étanchéité d air entre un garage et les logements et les fenêtres utilisé comme issue de sortie doivent être opérable sans l utilisation de clefs ou de connaissances spéciale. 3.1 Portes Phrase (1) et (2) Ces deux Phrases ont été recomposé pour assurer l utilisation du même garde-corps pour les portes que pour les fenêtres ou limiter l ouverture a 200 mm; limitation de 100 mm quand il y a dénivellement de chaque côté de la porte. Phrase (1) Phrase (2) Recomposé pour éclaircir que la quincaillerie inclus l ouverture des châssis. Éclaircie que les ouvertures doivent être maintenus ouverte en cas d urgence. AppendiceA (1) Donne raisonnement pour les éclaircissements à la Phrase (1) 8

9 3.1 Portes (continue) Phrase (2) Phrase (1) Phrase (2) Phrase (1) Exigence comparable à la Phrase (2) afin qu un passage extérieure d issue soit considéré comme un issue de sortie. Modifié pour s appliquer aux habitations ayant une issue de sortie. Cette même sortie doit être protégé également. Modifié pour noter que l aire totale de vitre dans la porte ainsi que les fenêtres latéraux est 0.8 mètres carrés. Modifié pour protéger les habitations doté d une sortie seulement. Appendice A (1) Éclaircie la protection des ouvertures proche des issues de sortie. Sous-Section Phrase (5) Remplacé pour éclaircir les intentions et effectuer des changements éditoriale afin de réduire la confusion. Permet l utilisation des issues de sortie dans les bâtiments d entreposage d avoir des portes ne pivotant pas que sur des axes verticale. Phrase (1) Éclaircie l intention du changement et est consistant avec le changement dans la Partie 3. Sous-Section Réorganisé d avantage afin de réduire toutes confusions et d éclaircir l intention des exigences. Phrase (1) Remplacé pour éclaircir l utilisation de d autre méthodes de détermination de la façade rayonnement. Phrase (3) Ce changement fait partie d un erratum en juin, Appendice A (3) Explique que le système d étanchéité à l aire entre le garage et le logement s applique également aux garages de réparage. Phrase (3) Assure que le système d étanchéité a l aire entre le garage et le logement soit maintenu. 9

10 3.1 Portes (continue) Phrase (4) Phrase (3) Assure que le système d étanchéité à l aire entre le garage et le logement soit maintenu. Cette Phrase a été rayer puis qu elle est répétitif. 3.2 Verre et Vitrage Phrase (1) Phrase (3) Phrase (1) Changement du point de vue de la rédaction afin d inclure les puits de lumière. Éclaircie que toutes les fermetures par-dessus les fenêtres utilisé comme issue de sortie, soient opérable de l intérieure sans clés ni connaissances spéciale. Éclaircie que les normes pour fenêtres doivent être consistant avec la Partie 5. 4 Changements Relatif aux Objectifs Il y as des changements proposé relatifs aux objectifs du code qui affecte les membres du DHI. Le premier changement est la Phrase qui relate aux portes dans les logements. Actuellement, chaque logement et chaque chambre qui rassemble une salle d eau, doivent avoir des portes Le changement proposé est d assurer des portes dans chaque logement et chambre en éliminant complètement la référence aux salle d eau. Le raisonnement derrière ce changement proposé est que les portes destinées aux salles d eaux sont utilisé pour fin d intimité. Ceci n est pas un objectif considéré par le Code Nationale Du Bâtiment Du Canada. Le deuxième changement proposé relate aux largeurs libres des ouvertures de portes tel qu a la Phrase Le Code Nationale Du Bâtiment Du Canada exprime que cette objectif n est pas de type d accommodement. La largeur de l ouverture pour la porte dois avoir un minimum de 600 mm sauf si cette porte est une entrée principale, qui dans ce cas, auras un minimum de 810 mm de largeur. Le dernier changements proposé relatifs aux objectifs du code qui affecte les membres du DHI est la prescription d aire minimum des fenêtres tel que décrit la Phrase Il est proposé de rayer cette Article puisque les objectifs du Code Nationale Du Bâtiment Du Canada ne considère pas les fenêtres dans les salons, salles a manger et chambres a coucher que pour buts de ventilation ou issue de sortie d urgence. 10

11 5 Exigences selon les Impacts des Changements Proposés 5.1 Impact limitée sur les membres du DHI Phrase (1) Phrase (1) Article Phrase (3) Éclaircie l utilisation de dispositif d obturation coupe-feu dans les compartiments résistant au feu. Ce changement propose remplacer les mots «compartiments résistant au feu» avec «un assemblage destiné à une cote de résistance au feu» Rédaction pour inclure le bloc de verre Réglemente la hauteur des commandes d ascenseur. Ceci passe de 1400mm à 1200mm de hauteur. Changement de rédaction enlevant la mention de conception sans obstacles pour qu un ascenseur unique ce conforme a l Appendice E de la CSA-B44. Appendice A (3) Phrase (1) et (2) Exigence demandant qu un ascenseur desservant une étage avec conception sans obstacle, ce conforme a l Appendice E de la CSA-B44. Ces deux Phrases ont été recomposé pour assurer l utilisation du même garde-corps pour les portes que pour les fenêtres ou limiter l ouverture a 200 mm; limitation de 100 mm quand il y a dénivellement de chaque côté de la porte. 11

12 5.2 Impact relative aux Entreprises spécialisées en Division 10 Article Un nouvel Article qui requiert l installation de barres d appuie dans les baignoires des hôtels et motel. Clause (1).(b) Sous-Clause (1).(d).(ii) Clause (1).(e) Offre un dégagement d au moins 800 mm en position ouverte sur une porte de partition de toilette. Ceci est fait pour être consistant avec la balance du Code Nationale Du Bâtiment Du Canada. Éclaircie l intention de l utilisation d une barre d appui dépassant d au moins 600 mm. Cette Phrase réduit la hauteur d un crochet porte manteau dans une partition de toilette de 1400 mm a 1200 mm. 5.3 Impact sur les membres du DHI Phrase (4) Phrase (2) Phrase (2) Promue l utilisation de garniture d étanchéité sur toutes les fermetures destinées a retarder la propagation de fumée dans les séparations coupe feu qui séparent une aire de plancher d'au moins deux secteurs, tel qu exige la Clause (1) (b) Nouvelle prescription exigeant qu un passage extérieure d issue doit être considérer comme une issue de sortie. Changement du point de vue de la rédaction afin de reconnaître que pas toutes les portes pivotent sur un axe vertical. Également, la déduction de 50mm as été retirer pour la conception sans obstacle. Phrase (2) Recommande le remplacement de la Phrase (3) Éclaircit l intention de réduire la hauteur de l échappé des escaliers. Phrase (14) Éclaircie que l activation d un ouvre porte automatique doit ce faire de chaque coté de l ouverture. 12

13 5.3 Impact sur les membres du DHI (continue) Phrase (5) Phrase (10) Éclaircie et ajoute référence à la Phrase (12); Les mécanismes d ouverture électrique sont pertinents sur toutes les portes dans une «Série» et non seulement que sur les portes extérieures dans un vestibule. Exige un dégagement pour toutes portes à l exception de ceux avec des mécanismes d ouverture électrique. Également, elle élimine «l exception» des portes avec dispositifs de fermeture automatique. Appendice A (10) Article Appendice A Éclaircie l intention de dégagement pour les portes donnant sur un parcours sans obstacles et non sur les portes avec dispositifs de fermeture automatique seulement. Change la description de «Salle de Toilette Spéciales» a «Salle de Toilette Universelle. Elle exige également l utilisation de dispositifs de fermeture automatique ou de charnières a ressort sur les portes basculant vers l extérieur de la salle. Éclaircie l intention d avoir des portes basculantes vers l intérieure ou vers extérieure d une salle de toilette a conception sans obstacles. Phrase (2) Phrase (1) Exigence comparable à la Phrase (2) afin qu un passage extérieure d issue soit considéré comme un issue de sortie. Modifié pour s appliquer aux habitations ayant une issue de sortie. Cette même sortie doit être protégé également. Appendice A (1) Éclaircie la protection des ouvertures proche des issues de sortie. 13

14 6 Conclusion Les changements proposé pour le Code Nationale Du Bâtiment Du Canada auront un impact varié sur les exigences sur les produits de portes, quincaillerie de portes et les produits associés. Ceci dit, l impact sur le membre du DHI seras particulier a sont secteur de l Industrie. Les changements relatif aux objectifs du Code Nationale Du Bâtiment Du Canada ainsi que leurs implémentation feront par eux même, l impact significatif pour le Door and Hardware Institute. 14

15 15 Appendice A Partie 3 Références de Codes

16 16 Appendice B Partie 9 Références de Codes