Assemblée générale du Handball Club d Orvault Rapport financier

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Assemblée générale du Handball Club d Orvault Rapport financier"

Transcription

1 Handball club d Orvault Assemblée générale du Handball Club d Orvault, 20h00 Ce rapport a été préparé par les trésoriers Katel Morvan et Patrick Guillot. N hésitez pas à les solliciter pour toute demande de précisions, à l adresse

2 TABLE DES MATIERES 1 Bilan financier de la saison Synthèse Résultat de l exercice Répartition des charges et produits Charges Produits Comparaison du prévisionnel et du réel Partenaires institutionnels et privés Bar Boutique Formation Tournoi annuel du HBO Autres évènements Bilan détaillé Budget prévisionnel pour la saison Répartition des charges et produits Budget détaillé SIRET : Agrément Jeunesse et Sport : 04410ET0013 page 2

3 1 Bilan financier de la saison Synthèse La santé financière du Handball club d Orvault, constaté depuis sa création, se confirme à nouveau cette saison. Nous avons atteint cette année l équilibre financier avec un excédent très mineur, correspondant à 1% de notre budget, ce qui est tout à fait négligeable. Il est à noter également que le budget prévisionnel a été respecté (non dépassé pour les charges et légèrement supérieur pour les produits, avec un écart faible). Lors de la saison 2014/2015, la subvention pour l emploi aidée de notre salariée, s est arrêtée en février Cet arrêt de la subvention avait été prévu et n a donc pas eu d incidence sur notre réserve financière, qui reste intacte, en vue de la pérennisation de l emploie de notre salariée. 1.2 Résultat de l exercice Pour la saison 2014/2015, les produits sont légèrement supérieurs aux charges, ce qui aboutit à un résultat positif de 520,88. Nous remarquons les points suivants : Une augmentation significative de l achat des jeux de maillots (10% du budget) Une baisse de la contribution des sponsors, en particulier sur les jeux de maillots ; Des recettes «bar» et «boutique» qui ne sont pas à la hauteur de ce qui était prévu. Ce résultat ne remet pas en cause nos projets et les ambitions qui sont les nôtres pour le Handball Club d Orvault. Voici l évolution du résultat depuis la création du club : 2009/ / / / / /2015 Adhérents Total des produits 5 731, , , , , ,62 Total des charges 3 195, , , , , ,74 Résultat 2 536, , , , ,55 520,88 SIRET : Agrément Jeunesse et Sport : 04410ET0013 page 3

4 Bilan par année , , , , , , ,00 0,00 Total des produits Total des charges Résultat En fin de saison, au 31 juillet 2015, les soldes des comptes et caisses de l association étaient les suivants : Solde 31/07/15 Compte chèque 1 131,93 Livret Bleu ,71 Caisses Bar - Caisse principal 484, , Répartition des charges et produits La répartition entre les charges et les produits est la suivante : CHARGES PRODUITS 60. Achats ,48 46,96% 70. Produits d'activité ,48 24,10% 61. Services extérieurs 460,00 0,81% 74. Subventions ,73 25,42% 62. Autres services extérieurs 6 740,37 11,82% 75. Autres produits de gestion ,95 49,27% 64. Charges du personnel ,39 38,93% 76. Produits financiers 288,46 0,50% 65. Autres charges 625,00 1,10% 77. Autres produits 409,00 0,71% 67. Charges exceptionnelles 225,50 0,40% Excédent 520,88 Perte 0,00 TOTAL ,74 100,00% TOTAL ,62 100,00% SIRET : Agrément Jeunesse et Sport : 04410ET0013 page 4

5 1.3.1 Charges Nos charges sont principalement réparties entre les achats et les charges de personnel : Charges Autres charges 1% 67. Charges excepvonnelles 0% 64. Charges du personnel 39% 62. Autres services extérieurs 12% Dans les «achats», sont comptabilisés : Achats de logiciel Fourniture, entretien & petit équipement Fournitures administratives Achat équipements individuels (maillot. jog.) Achats de licences Achat petits matériels sportifs (ballon ) Achat matériel extra sportif Frais d'achat boisson, repas Approvisionnement bar Achat boutique club Dans les «services extérieurs» sont comptabilisés : Location, charges, salle Location logiciel 61. Services extérieurs 1% Dans les «autres services extérieurs» sont comptabilisés : Personnel détaché ou prêté à l'ets : les Services Civiques Frais d'arbitrage Frais de déplacement d'arbitre Frais de gestion salariale Frais de mutation Divers (Pourboires, dons courants) Déplacement missions et réceptions 60. Achats 47% SIRET : Agrément Jeunesse et Sport : 04410ET0013 page 5

6 Frais d'hébergement et de restauration A.G. réunions Frais postaux et télécommunication Téléphone Mobile Services bancaires et assimiles Autres frais & commissions de prestation de service Frais inscriptions tournois Adhésion Fédération Engagement championnat, coupe Frais de stage et éducatif Les points notables intervenant dans nos charges sont les suivants : L acquisition de matériel, en particulier, un ordinateur portable pour notre salariée et les logiciels nécessaires ; un second ordinateur FDME. Nous avions bénéficié pour ce type de dépense d une subvention parlementaire, versée à la fin de la saison 2013/2014. L achat de tenues pour les joueurs et les arbitres. A noter que peu de ces jeux de maillots ont été sponsorisés. Des t-shirts avec logo ont également été achetés pour identifier les bénévoles au tournoi annuel de fin de saison. Les frais relatifs à la convivialité sont stables. Le nombre croissant de licenciés implique des frais d affiliation à la fédération, de licences et d engagement plus importants. Ces frais sont en général compensés par les adhésions des membres du club. Cependant, certaines licences sont financées en partie par le club : celles des membres dirigeants non joueurs. La croissance du club implique également une augmentation des frais administratifs (fournitures, frais postaux, etc.). L augmentation du nombre d équipes Sénior entraîne mécaniquement une augmentation des frais d arbitrage, qui comprennent : o une indemnité de match : entre 14 et 28 euros par arbitre - il y a parfois deux arbitres ; o des frais kilométriques : en fonction de la distance du déplacement. Les frais d organisation de tournoi sont assez importants, mais ces charges sont compensées par les produits. Le résultat du tournoi est positif. Les frais d approvisionnement du bar sont en baisse significative. Nous avons accueillis deux services civiques sur la saison. La charge associée est quasiment totalement compensée par l aide versée par l ASP, qui apparaît dans les produits. Les frais de mutation sont en diminution ils avaient fortement augmentés la saison précédente (+500%). Les frais de déplacement ont subi une baisse significative. Ce qui est une bonne chose pour le club. Mais cela reste un poste important. Les charges de notre salariée. SIRET : Agrément Jeunesse et Sport : 04410ET0013 page 6

7 Nous continuons à former des techniciens bénévoles. Point notable : les défauts de paiement de cotisation s élèvent à 625 euros en augmentation depuis la saison précédente. Les amendes et pénalités sont en très forte hausse, du fait en particulier d un passage en commission de discipline d un adhérent, qui n a pas répondu à la convocation Produits Nos produits se répartissent de la façon suivante : Produits Produits financiers 1% 77. Autres produits 1% 70. Produits d'acvvité 24% 75. Autres produits de gesvon 49% 74. SubvenVons 25% Dans les «produits d activité», sont comptabilisés : Ventes de licences Mutation - participation adhérent Recettes Bar Vente boutique club Dans les «subventions», sont comptabilisés : Subventions Municipales Subventions des Services Civiques Emploi aidé Subventions Départementales Dans les «autres produits de gestion», sont comptabilisés : Cotisations (part restante club) Produits divers gestion courante SIRET : Agrément Jeunesse et Sport : 04410ET0013 page 7

8 Recettes manifestation Partenaires (sponsor, publicité) Recettes diverses Les points notables intervenant dans nos produits sont les suivants : La croissance du club implique une augmentation du volume des cotisations. La part de ces cotisations restant au club est donc en augmentation. Ceci est en lien avec des charges également en croissance, mais la balance reste positive. Il est à noter que le club participe à certaines adhésions en ne demandant pas la part restant au club. C est le cas en particulier pour les cadres bénévoles cf. règlement financier. Les recettes du bar sont en légère baisse. Le bilan du tournoi interrégional de fin de saison est détaillé plus loin dans ce document. Nous n avons pas obtenu de subvention CNDS pour , en revanche, la subvention municipale est stable. Nous avons reçu l aide départementale pour la formation de nos bénévoles. Nous avons touché une aide de l ASP pour l emploi d Anne-Laure Peaudeau, jusqu en février 2015 et nous avons touché une aide de l ASP pour les Services Civiques. La tombola du comité, dont toutes les recettes reviennent au club, a permis de récolter 839, soit presque quatre fois plus que la saison précédente. Les sponsors et mécènes sont présentés plus loin. Les intérêts du compte d épargne sont négligeables. 1.4 Comparaison du prévisionnel et du réel Le budget prévu a été respecté : l écart avec les charges prévues est de 3% et l écart sur les recettes prévues est de 1% du budget prévisionnel. Notamment, certaines recettes prévues n ont pas été réalisées, mais elles ont été compensées par d autres, plus importantes que prévues. SIRET : Agrément Jeunesse et Sport : 04410ET0013 page 8

9 1.5 Partenaires institutionnels et privés Le Handball club remercie tous ces partenaires institutionnels et privés pour leurs participations à la vie de notre club. Les sommes ainsi obtenues s élèvent à ,23, contre ,81 en 2013/2014. Une partie de la différence s explique par la subvention parlementaire de 9000 versée lors de la saison 2013/2014. Les sommes perçues au titre des subventions et du sponsoring se répartissent de la façon suivante : Institutionnels Subvention municipale 7 695,00 décomposé en : - Aide à la formation des jeunes de -16 ans 2 460,00 - Subvention municipale de fonctionnement 3 735,00 - Subvention municipale exceptionnelle 1 500, ASP (Service civique) 734, ASP (CAE-CUI) 6 136, Subvention Départementale 62, Etat CNDS - Sous-total ,73 SIRET : Agrément Jeunesse et Sport : 04410ET0013 page 9

10 Privés Sponsors maillots 2 972,50 Sponsors Tournoi HBO 1 200,00 Don en nature 369,00 Sous-total 4 541,50 Total ,23 Le club remercie la commission «Sponsoring» pour son travail permanent de recherche de sponsors. 1.6 Bar Les recettes du bar sont en légère baisse, mais le résultat est en nette progression (x2), du fait de la baisse significative des charges d approvisionnement. Le résultat est très inférieur au prévisionnel. CHARGES PRODUITS Approvisionnement bar 1 616, Recettes bar 2 510,43 TOTAL 1 616,62 TOTAL 2 510,43 Résultat : 893,81 Le club remercie la commission «Bar» pour son investissement chaque semaine, visant gérer l approvisionnement du bar, la gestion de la caisse et l organisation des festivités. C est un sujet difficile qui nécessite beaucoup de mobilisation et de coordination. 1.7 Boutique La boutique Club ne fonctionne pas, en dehors de la vente de billets. Les billets du tournoi XXL ont été vendus via la boutique. Il s agit d une opération blanche : les recettes compensant exactement l achat des billets (2100 ). Le déficit de la saison 2013/2014, résultant de l approvisionnement de la boutique, n a pas du tout été résorbé. Le déficit actuel est de CHARGES PRODUITS Achat boutique club Vente boutique club TOTAL TOTAL Résultat : 4 SIRET : Agrément Jeunesse et Sport : 04410ET0013 page 10

11 1.8 Formations Comme chaque année, le HBO a formé ses cadres bénévoles et jeunes arbitres. Le coût des formations s élève à 371, plus des frais de restauration dans certains cas, pour un montant de 56. Les formations dispensées ont été les suivantes : Formation Initiale (niveau 1&2) par le comité 44 : Jean Christophe Bony Formation BPJEPS APT par la Fal 44 : Anne Laure Peaudeau Formation Accompagnateurs d'équipes par le comité 44 : Juliette Boiteau (validée) Agathe Ferrand (validée) Antoine Odéon (validée) Suivi par le Conseil général durant la saison : Juliette Boiteau (entraîneur -11m) Agathe Ferrand (entraîneur -11m) Nicolas Derrien (entraîneur -12m) Jean Christophe Bony (entraîneur -14m2) Le résultat de 99,60 est dû au remboursement, par la Ligue de Handball, d une partie de la formation d une joueuse recrutée en sélection régionale. Cette formation avait été dispensée la saison précédente (2013/2014). 1.9 Tournoi annuel du HBO Les 30 et 31 mai 2015 s est tenu la 4ème édition de notre tournoi interrégional de fin de saison. Ce week-end a permis de dégager un bénéfice de (contre la saison précédente, après retrait de la subvention exceptionnelle de la mairie de 4 435, perçue en 2013/2014). Il est à noter que la participation des partenaires a été doublée pour passer de 600 à 1 200, auxquels s ajoute une participation en nature de 369 euros. Les recettes (hors sponsors) sont équivalentes, pour un montant d achats inférieur. Charges Produits Fournitures administratives Recettes manifestation Achat équipements individuels Partenaires Tournoi Frais d'achat boisson, repas Déplacem. missions et réceptions 24 TOTAL TOTAL Résultat Le club remercie toute l équipe organisatrice, mobilisée sur plusieurs mois, pour monter une organisation d un niveau très professionnel et un résultat salué de tous. SIRET : Agrément Jeunesse et Sport : 04410ET0013 page 11

12 1.10 Autres évènements Le club organise par ailleurs des évènements visant à améliorer de la convivialité. Ces évènements n ont pas d objectifs de rentabilité. Fête du club Charges Produits Frais d'achat boisson, repas Recettes manifestation Location, charges, salle 100 TOTAL TOTAL 988 Résultat -241 Soirée des bénévoles Charges Produits Frais d'achat boisson, repas 53 TOTAL 53 TOTAL - Résultat Bilan détaillé CHARGES Compte Désignation Réalisé Ratio 60 Achats Achats de logiciel 269,00 0,47% Fournit. entretien & petit equip. 682,91 1,20% Fournitures administratives 916,60 1,61% Achat équipements individuels (maillot. jog.) 5 744,53 10,07% Achats de licences 9 299,51 16,31% Achat petits matériels sportifs (ballon ) 1 499,80 2,63% Achat matériel extra sportif 787,34 1,38% Frais d'achat boisson, repas 3 865,17 6,78% Approvisionnement bar 1 616,62 2,83% Achat boutique club 2 100,00 3,68% TOTAL 60. Achats ,48 46,96% SIRET : Agrément Jeunesse et Sport : 04410ET0013 page 12

13 61 Services extérieurs Location, charges, salle 100,00 0,18% Location logiciel 360,00 0,63% TOTAL 61. Services extérieurs 460,00 0,81% 62 Autres services extérieurs Personnel détaché ou prêté à l'ets 1 050,48 1,84% Frais d'arbitrage 1 139,73 2,00% Frais de déplacement d'arbitre 752,14 1,32% Frais de gestion salariale 291,00 0,51% Frais de mutation 562,00 0,99% Divers (Pourboires, dons courants) 19,00 0,03% Déplacem. missions et réceptions 999,34 1,75% Frais d'hébergement et de restauration 86,26 0,15% A.G. réunions 343,20 0,60% Frais postaux et télécommunication 215,03 0,38% Téléphone Mobile 51,39 0,09% Services bancaires et assimiles 17,90 0,03% Autres frais & comm. prest. serv. 3,30 0,01% Frais inscriptions tournois 142,00 0,25% Adhésion Fédération 406,00 0,71% Engagement championnat, coupe 562,00 0,99% Frais de stage et éducatif 99,60 0,17% TOTAL 62. Autres services extérieurs 6 740,37 11,82% 64 Charges du personnel Rémunérations du personnel ,79 26,56% Cotisations à l URSSAF 5 166,33 9,06% Cotisations aux mutuelles 0,00 0,00% Cotisations caisses retraite prévoyance non cadres 1 684,67 2,95% Cotisations aux autres org. soc. 121,00 0,21% Médecine du travail, pharmacie 81,60 0,14% TOTAL 64. Charges du personnel ,39 38,93% 65 Autres charges Pertes sur créances irrécouvrable 625,00 1,10% TOTAL 65. Autres charges 625,00 1,10% 67 Charges exceptionnelles Pénalités amendes fisc. & pénales 225,50 0,40% TOTAL 67. Charges exceptionnelles 225,50 0,40% SIRET : Agrément Jeunesse et Sport : 04410ET0013 page 13

14 86 Valoraisation du bénévolat Dons bénévoles charges 2 962,31 5,15% TOTAL 77. Autres produits 2 962,31 5,15% PRODUITS ,05 100,00% Compte Désignation Réalisé Ratio 70 Produits d'activité Ventes de licences 9 034,55 15,70% Mutation - participation adhérent 221,50 0,38% Recettes Bar 2 510,43 4,36% Vente boutique club 2 104,00 3,66% TOTAL 70. Produits d'activité ,48 24,10% 74 Subventions Subventions Municipales 7 695,00 13,37% Subventions CNASEA 734,40 1,28% Emploi aidé 6 136,33 10,66% Subventions Départementales 62,00 0,11% TOTAL 74. Subventions ,73 25,42% 75 Autres produits de gestion Cotisation (part restante club) ,45 23,77% Produits divers gestion courante 758,56 1,32% Recettes manifestation 5 428,13 9,43% Partenaires (sponsor, publicité, mécénat) 5 068,50 8,81% Recettes diverses 3 422,31 5,95% TOTAL 75. Autres produits de gestion ,95 49,27% 76 Produits financiers Produits financiers 288,46 0,50% TOTAL 76. Produits financiers 288,46 0,50% 77 Autres produits Produits exceptionnels 40,00 0,07% Dons en nature 369,00 0,64% TOTAL 77. Autres produits 409,00 0,71% 87 Valorisation du bénévolat Dons bénévoles produits 2 962,31 5,15% TOTAL 77. Autres produits 2 962,31 5,15% 60515,93 100,00% SIRET : Agrément Jeunesse et Sport : 04410ET0013 page 14

15 2 Budget prévisionnel pour la saison Répartition des charges et produits Le budget prévisionnel est en nette augmentation, principalement du fait du lancement de la boutique club «équipement», qui doit générer un volume de charges et de recettes significatif. Le budget prévisionnel se réparti de la façon suivante : CHARGES PRODUITS 60. Achats ,12 45,83% 70. Produits d'activité ,93 29,40% 61. Services extérieurs 193,00 0,28% 74. Subventions ,00 23,78% 62. Autres services extérieurs ,00 14,71% 75. Autres produits de gestion ,07 45,55% 64. Charges du personnel ,88 38,98% 76. Produits financiers 380,00 0,55% 65. Autres charges 100,00 0,14% 77. Autres produits 500,00 0,72% 67. Charges exceptionnelles 45,00 0,06% Excédent N-1 0,00 0,00% TOTAL ,00 100,00% TOTAL ,00 100,00% Pour les charges, les principaux éléments envisagés sont : Du fait de l augmentation du nombre de licenciés : augmentation du nombre et donc du montant des licences à reverser aux instances fédérales. Les efforts d achats d équipements individuels seront poursuivis, de même pour le matériel sportif. Boutique club : o Achat de vêtements ; o Achats de billets pour le mondial Nous faisons appel à une prestation de coaching sportif, visant à améliorer la condition physique et donc les performances de nos joueurs. Nous avons enregistré un nombre conséquent de mutations pour la saison 2015/2016. Nous poursuivons les efforts de formation de nos cadres. Pour les produits, les principaux éléments prévisibles sont : Du fait de l augmentation du nombre de licenciés : o Augmentation du nombre et donc du montant des licences reversé aux instances fédérales ; o Augmentation de la part des cotisations restant au club ; o Augmentation des recettes du bar. La vente de vêtements et de billets pour le mondial 2017 dans le cadre de la boutique club. Un certain nombre de billets seront offerts à nos meilleurs sponsors. Une aide du CNDS pour l emploi d Anne-Laure Peaudeau, répartie sur 2015 et L aide perçue pour le Service Civique de Carole Glizouic. SIRET : Agrément Jeunesse et Sport : 04410ET0013 page 15

16 Un objectif d augmentation des recettes de sponsoring est posé. Nous envisageons le remboursement de 50% de nos formations de cadres techniques par le département à condition que les stagiaires remplissent bien le formulaire de présence idoine. Il est à noter que nous n avons pas prévu d utiliser notre excédent dans le budget , du fait de l obtention d une aide du CNDS pour l emploi de notre salariée. 2.2 Budget détaillé CHARGES Compte Désignation Prévu Ratio 60 Achats Achats de logiciel 0,00 0,00% Fournit. entretien & petit equip. 700,00 0,97% Fournitures administratives 1 000,00 1,38% Achat équipements individuels (maillot. jog.) 2 038,00 2,82% Achats de licences ,00 13,81% Achat matériels sportifs 1 776,19 2,45% Achat matériel extra sportif 500,00 0,69% Frais d'achat boisson, repas 4 300,00 5,94% Approvisionnement bar 2 000,00 2,76% Achat boutique club 9 485,93 13,10% TOTAL 60. Achats ,12 43,93% 61 Services extérieurs Location, charges, salle 100,00 0,14% Location logiciel 0,00 0,00% Assurances locaux / multirisques 93,00 0,13% TOTAL 61. Services extérieurs 193,00 0,27% 62 Autres services extérieurs Personnel detache ou prete a l'ets 848,00 1,17% Frais d'arbitrage 1 300,00 1,80% Frais de déplacement d'arbitre 1 000,00 1,38% Frais de gestion salariale 312,00 0,43% Frais de mutation 1 116,00 1,54% Divers (Pourboires, dons courants) 50,00 0,07% Deplacem. missions et receptions 1 200,00 1,66% Frais d'hébergement et de restauration 100,00 0,14% A.G. réunions 500,00 0,69% Frais postaux et telecommunic. 250,00 0,35% SIRET : Agrément Jeunesse et Sport : 04410ET0013 page 16

17 Télphone Mobile 40,00 0,06% Services bancaires et assimiles 18,00 0,02% Autres frais & comm. prest. serv ,00 1,88% Frais inscriptions tournois 150,00 0,21% Adhésion Fédération 415,00 0,57% Engagement championnat, coupe 687,00 0,95% Frais de stage et éducatif 863,00 1,19% TOTAL 62. Autres services extérieurs ,00 14,10% 64 Charges du personnel Remunerations du personnel ,88 23,55% Cotisations a l'urssaf 7 544,00 10,42% Cotisations aux mutuelles 200,00 0,28% Cotisations caisses retraite prévoyance non cadres 2 044,00 2,82% Cotisations aux autres org. soc. 125,00 0,17% Medecine du travail, pharmacie 85,00 0,12% TOTAL 64. Charges du personnel ,88 37,36% 65 Autres charges Pertes sur creances irrecouvrab. 100,00 0,14% TOTAL 65. Autres charges 100,00 0,14% 67 Charges exceptionnelles Penalites amendes fisc. & penales 45,00 0,06% TOTAL 67. Charges exceptionnelles 45,00 0,06% 86 Valoraisation du bénévolat Dons bénévoles charges 3 000,00 4,14% TOTAL 77. Autres produits 3 000,00 4,14% ,00 100,00% PRODUITS Compte Désignation Prévu Ratio 70 Produits d'activité Ventes de licences 8 867,00 12,25% Mutation - participation adhérent 160,00 0,22% Recettes Bar 2 700,00 3,73% Vente boutique club 8 676,93 11,99% TOTAL 70. Produits d'activité ,93 28,18% 74 Subventions Subventions Municipales 8 000,00 11,05% Subventions CNASEA 800,00 1,11% Emploi aidé 0,00 0,00% Subventions Départementales 200,00 0,28% SIRET : Agrément Jeunesse et Sport : 04410ET0013 page 17

18 Etat CNDS 7 500,00 10,36% TOTAL 74. Subventions ,00 22,79% 75 Autres produits de gestion Cotisation (part restante club) ,45 21,25% Produits divers gestion courante 100,00 0,14% Recettes manifestation 6 000,00 8,29% Partenaires (sponsor, publicité, mécénat) 7 129,62 9,85% Recettes diverses 3 000,00 4,14% TOTAL 75. Autres produits de gestion ,07 43,66% 76 Produits financiers Produits financiers 380,00 0,52% TOTAL 76. Produits financiers 380,00 0,52% 77 Autres produits Produits exceptionnels 0,00 0,00% Dons en nature 500,00 0,69% TOTAL 77. Autres produits 500,00 0,69% 87 Valoraisation du bénévolat Dons bénévoles produits 3 000,00 4,14% TOTAL 77. Autres produits 3 000,00 4,14% ,00 100,00% SIRET : Agrément Jeunesse et Sport : 04410ET0013 page 18

INTITULES BUDGET 2014 16400000 EMPRUNT de 13 000 (photocopieur reste 2 642 au 31/12/2013, fin 15 novembre 2014) DEPENSES DEPENSES 2014

INTITULES BUDGET 2014 16400000 EMPRUNT de 13 000 (photocopieur reste 2 642 au 31/12/2013, fin 15 novembre 2014) DEPENSES DEPENSES 2014 BUDGET 2014 LYON OLYMPIQUE ECHECS 69005 LYON - Budget prévisionnel 2014 Besoin trésorerie sur un exercice sans dette (Négatif = créditeur / positif = débiteur) Total trésorerie du mois (en dehors des recettes

Plus en détail

RAPPORT FINANCIER 2014

RAPPORT FINANCIER 2014 Caractéristiques : RAPPORT FINANCIER 2014 une augmentation globale de +8,8 % par rapport au budget réel 2013 et de +9,2% par rapport à notre prévisionnel. La subvention aide à l emploi FF.TRI est en hausse

Plus en détail

Bilan au 31/12/2011 ACTIF Immobilisations Brut Amortissement Net Total

Bilan au 31/12/2011 ACTIF Immobilisations Brut Amortissement Net Total Bilan au 31/12/2011 ACTIF Immobilisations PASSIF TOTAL Brut Amortissement Net Total IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 121 663,44 101 550,30 20 113,14 20 113,14 CAPITAUX PROPRES 98 023,20 Local Ligue 53 037,37

Plus en détail

PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION

PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de l'association DEMANDE DE SUBVENTION 2015 BILAN ANNEE 2014 PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Fédération(s) d'affiliation Sigle de votre association Adresse de son siège social (N + rue ou voie )

Plus en détail

Cadres réservés à l'administration DOSSIER A RETOURNER

Cadres réservés à l'administration DOSSIER A RETOURNER Cadres réservés à l'administration Date d'envoi du dossier : Date de remise du dossier : DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 Développement culturel Projet éducatif Sport environnement Jeunesse Caritatif et

Plus en détail

Ville de Saint-Priest Le 7 juillet 2014

Ville de Saint-Priest Le 7 juillet 2014 Ville de Saint-Priest Le 7 juillet 2014 Service des sports Associations sportives - Comment formuler votre demande de subvention à retourner au plus tard le 19 septembre 2014 Documents à produire pour

Plus en détail

60. ACHATS. 6010 Achats matières premières - Achats alimentation, pains. - Achats boissons

60. ACHATS. 6010 Achats matières premières - Achats alimentation, pains. - Achats boissons P L A N C O M P T A B L E N O R M E D D J S 60. ACHATS 6010 Achats matières premières - Achats alimentation, pains. - Achats boissons Le club prépare les repas, apéritifs, soirées. Si liés à un évènement,

Plus en détail

Assemblée Générale Ordinaire

Assemblée Générale Ordinaire Assemblée Générale Ordinaire CAB MONTPELLIER 1. Approbation du pv de l ag 2013 2. Rapport moral 3. Rapport d activité 4. Rapport financier 5. Budget prévisionnel 6. Election des membres du bureau 1 RAPPORT

Plus en détail

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ET/OU SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE Année :- - - - - - - - - - - - - - Cochez la ou les cases correspondantes à votre demande P R E S ENTATION DE VOTRE BUREA U Nom de l association

Plus en détail

Subvention de fonctionnement ET/OU Subvention exceptionnelle et/ou projet particulier

Subvention de fonctionnement ET/OU Subvention exceptionnelle et/ou projet particulier Service Financier Mairie de Cognac (identité de l'association) Demande de subvention 2015 A remettre impérativement avant le 19 décembre 2014 en double exemplaire Cochez la ou les cases correspondantes

Plus en détail

ASSOCIATIONS ANNÉE NOM DE... L ASSOCIATION... DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

ASSOCIATIONS ANNÉE NOM DE... L ASSOCIATION... DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION NOM DE... L ASSOCIATION... ASSOCIATIONS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE Service sports - vie associative Maison des associations et de l économie sociale et solidaire 29 av. du Maquis de l Oisans

Plus en détail

COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013

COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013 COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013 Personnes Présentes: PERRON Frédéric GOFFIN Valérie GOURNET Sylvia GOURNET Patrick MAZOYER Anne MAZOYER Jean Luc TISON Margareth TISON Jean

Plus en détail

TENNIS CLUB SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE. Réunion du xxxxxxxxx ASSEMBLEE GENERALE DU 16 OCTOBRE 2014

TENNIS CLUB SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE. Réunion du xxxxxxxxx ASSEMBLEE GENERALE DU 16 OCTOBRE 2014 TENNIS CLUB SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Réunion du xxxxxxxxx ASSEMBLEE GENERALE DU 16 OCTOBRE 2014 1 les Produits les Charges 71 Vente de cartes et licences 22 223,00 21,30% 61 Personnel administratif et

Plus en détail

Votre association a-t-elle déjà adressé une demande de subvention à la Mairie de Figeac?

Votre association a-t-elle déjà adressé une demande de subvention à la Mairie de Figeac? Nom de l association : Adresse : Votre association a-t-elle déjà adressé une demande de subvention à la Mairie de Figeac? Oui Non Votre association a-t-elle déjà reçu une subvention de la Mairie de Figeac?

Plus en détail

CAVIGAL NICE BASKET 06

CAVIGAL NICE BASKET 06 CAVIGAL NICE BASKET 06 2 RUE EL NOUZAH 06000 NICE Bilan Association Présenté en Euros CAVIGAL NICE BASKET 06 page 2 BILAN ACTIF Présenté en Euros Exercice clos le Exercice précédent ACTIF 30/06/2012 30/06/2011

Plus en détail

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Années : Du 1/09/20 au 31/08/20. Association : siège social

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Années : Du 1/09/20 au 31/08/20. Association : siège social SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Années : Du 1/09/20 au 31/08/20 Zone réservé Association : siège social Nom de l association Objet de votre l association Président (nom et prénom) Adresse Siège sociale Personne

Plus en détail

DOSSIER DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES MUNICIPALES POUR L EXERCICE 2015-2016

DOSSIER DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES MUNICIPALES POUR L EXERCICE 2015-2016 DOSSIER DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES MUNICIPALES POUR L EXERCICE 2015-2016 IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION : NOM DE L ASSOCIATION :... ADRESSE DU SIEGE SOCIAL :... CODE POSTAL : COMMUNE

Plus en détail

BILAN ACTIF 9 090.00 34 704.56 34 704.56 9 090.00 70 000.00 53.97 70 053.97 9 090.00 104 758.53

BILAN ACTIF 9 090.00 34 704.56 34 704.56 9 090.00 70 000.00 53.97 70 053.97 9 090.00 104 758.53 BILAN ACTIF ACTIF Eercice N Eercice N-1 20/06/2013 12 20/06/2012 11 Brut Amortissements et Provisions Net Net Ecart N / N-1 Euros % IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais d'établissement Frais de recherche

Plus en détail

DEMANDE SUBVENTION POUR L ANNEE 2015

DEMANDE SUBVENTION POUR L ANNEE 2015 DOSSIER Association Sportive DEMANDE SUBVENTION POUR L ANNEE 2015 Affaire suivie par : M. Gilles SAPIRSTEIN Adjoint à la Jeunesse et au Sport. Date de dépôt : A remplir intégralement. Tout dossier incomplet

Plus en détail

NOTICE D INFORMATIONS A L ATTENTION DES ASSOCIATIONS SOLLICITANT UNE SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT MICHEL

NOTICE D INFORMATIONS A L ATTENTION DES ASSOCIATIONS SOLLICITANT UNE SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT MICHEL Commune de SAINT MICHEL NOTICE D INFORMATIONS A L ATTENTION DES ASSOCIATIONS SOLLICITANT UNE SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT MICHEL Le dossier de demande de subvention est destiné à faciliter les relations

Plus en détail

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales

Plus en détail

Retour du dossier impérativement pour le LUNDI 31 AOUT 2015

Retour du dossier impérativement pour le LUNDI 31 AOUT 2015 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L ANNEE 2016 Pour une 1 e demande Pour un renouvellement de demande Retour du dossier impérativement pour le LUNDI 31 AOUT 2015 FEDERATION CONCERNEE

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2016. Exercice 2015

Dossier de demande de subvention 2016. Exercice 2015 Dossier de demande de subvention 2016 Exercice 2015 Association :... Pour vous, l activité de l association relève plus de : Intérêt général Loisirs Sports Cochez la case correspondante et indiquez cidessus

Plus en détail

Revue de vos interlocuteurs pour le lancement d un club sportif : Revue de la législation pour la création d un club sportif

Revue de vos interlocuteurs pour le lancement d un club sportif : Revue de la législation pour la création d un club sportif Passionnés de Hand Ball, vous décidez avec 2 autres amis de créer une association sportive pour former les jeunes de la commune de RONCHIN à cette pratique et les faire participer aux compétitions. Vous

Plus en détail

Création d une association sportive. Les Différentes Etapes

Création d une association sportive. Les Différentes Etapes Création d une association sportive Les Différentes Etapes Une association sportive Loi du 1 er Juillet 1901 Qu est-ce que c est? Une Réunion de personnes Un but commun Un but non lucratif 170 000 associations

Plus en détail

Assoc. LIGUE RHONE ALPES VOLLEY BALL

Assoc. LIGUE RHONE ALPES VOLLEY BALL 61, quai Riondet B.P 353 38204 VIENNE Cédex tél : 04 74 78 41 41 e-mail : dleconseil@orange.fr http://dlesur-expertise.expert-infos.com David LESUR Expert-Comptable Commissaire aux comptes 35 rue Docteur

Plus en détail

INSCRIPTION ASG HANDBALL SAISON 2015 2016

INSCRIPTION ASG HANDBALL SAISON 2015 2016 INSCRIPTION ASG HANDBALL SAISON 2015 2016 Vous avez choisi, par votre inscription ou par celle de votre enfant, de participer aux activités de l AS GERARDMER Handball. L ASG HB est en premier lieu une

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 A retourner avant le 31 janvier 2016 A adresser à Madame Le Maire personnellement Hôtel de Ville Service des Finances 7 place du Marché-au-Bois 44350 GUERANDE Nom

Plus en détail

Associations Dossier de demande de subvention Année 2016 ou saison 2015 / 2016

Associations Dossier de demande de subvention Année 2016 ou saison 2015 / 2016 Associations Dossier de demande de subvention Année 2016 ou saison 2015 / 2016 La Ville de Vaux sur Mer, au travers de ses subventions, affirme une politique de soutien et exprime ainsi son désir d aider,

Plus en détail

Mois : Année : Demande d information Association

Mois : Année : Demande d information Association Mairie de CHANIERS 2 avenue Aliénor d Aquitaine 17610 Chaniers Mois : Année : Nom de l Association : Demande d information Association Veuillez rayer les mentions inutiles pour les renseignements demandés

Plus en détail

MAIRIE DE BOHARS ASSOCIATIONS SPORTIVES ANNEE 20 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION NOM DE L ASSOCIATION : - 1 -

MAIRIE DE BOHARS ASSOCIATIONS SPORTIVES ANNEE 20 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION NOM DE L ASSOCIATION : - 1 - MAIRIE DE BOHARS ASSOCIATIONS SPORTIVES NOM DE L ASSOCIATION : ANNEE 20 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 1 SUBVENTIONS : QUELS CRITERES CADRE GENERAL D'ATTIBUTION DES SUBVENTIONS Les règles préconisées

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Type d association : (cocher la case correspondante) Sportive Culturelle Education/scolaire Histoire et patrimoine Autre, préciser :... Nom de l association : Montant

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION Associations Haubourdinoises

DEMANDE DE SUBVENTION Associations Haubourdinoises DEMANDE DE SUBVENTION Associations Haubourdinoises 1. Présentation de votre association Nom de l'association :... Siège Social :... Code postal :... Ville :... :.../.../.../.../... :.../.../.../.../...

Plus en détail

PROCES VERBAL REUNION DE CONSEIL D ADMINISTRATION du 08/09/2015 A TROYES

PROCES VERBAL REUNION DE CONSEIL D ADMINISTRATION du 08/09/2015 A TROYES PROCES VERBAL REUNION DE CONSEIL D ADMINISTRATION du 08/09/2015 A TROYES Présents: MM. BRETON DUGRAVOT DUTEURTRE GARCIA GERARD JAWORSKY LEQUEUX MARCHAL MARTIN MESTRE PERNEY SAGUET TELLIER LAFEVE VAROQUIER

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008 Chelles, le.. DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007 2008 Dénomination de l association :. Section :. Objet :.... Siège Social :.. N Compte bancaire ou postal :.. RESPONSABLES Président (e) : Adresse

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION :...... o du siège social :... o... o Nom et prénom du président :... o Tél :... Correspondance :...... Tél. fixe :... Tél.

Plus en détail

PRATIQUE SPORTIVE. En cas d absence le licencié doit toujours prévenir son responsable d équipe et son entraîneur principal.

PRATIQUE SPORTIVE. En cas d absence le licencié doit toujours prévenir son responsable d équipe et son entraîneur principal. PRATIQUE SPORTIVE 7. La participation à la vie sportive Tout licencié s engage à participer régulièrement au sein de son équipe : - aux entraînements, - aux matches amicaux, - aux tournois de l équipe,

Plus en détail

Demande de subvention pour 2014

Demande de subvention pour 2014 DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE PROXIMITÉ DIRECTION DE L ÉDUCATION, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS SERVICE DES SPORTS ET JEUNESSE COMPÉTITIONS SPORTIVES 2014 Nom de l association :... Discipline sportive :...

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION EXERCICE 2015 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Les dossiers doivent impérativement être déposés complets en DOUBLE EXEMPLAIRE avant le 1 er février 2015 pour être pris en compte dans le cadre du budget

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2012

Dossier de demande de subvention 2012 Mode d emploi Le dossier de demande de subvention est constitué de 3 parties : les informations générales, les informations thématiques et les informations financières. Ces documents sont téléchargeables

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2016

Dossier de demande de subvention 2016 Nous sommes là pour vous aider D après CERFA N 12156*03 Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention 2016 Associations sportives NOM DE L ASSOCIATION

Plus en détail

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2011

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2011 Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2011 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION

DEMANDE DE SUBVENTION ******** Service des Sports DEMANDE DE SUBVENTION Saison :. DENOMINATION : ADRESSE DU SIEGE :.. TEL : FAX :.. Email : Site Internet : Activité(s) pratiquée(s) :. LICENCIES CATEGORIE TRANCHE D AGE FEMMES

Plus en détail

PROJET CLUB IDENTITE DE L ASSOCIATION A REMPLIR UNIQUEMENT EN CAS DE PREMIERE DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL

PROJET CLUB IDENTITE DE L ASSOCIATION A REMPLIR UNIQUEMENT EN CAS DE PREMIERE DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE 2016 Le dossier de demande de subvention doit être adressé, par courrier, en un exemplaire, à l adresse suivante : Monsieur le Président du Conseil Départemental

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER A RETOURNER AVANT LE 30 NOVEMBRE 2015 VIE ASSOCIATIVE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 NOM DE L'ASSOCIATION :... OBJET DE L'ASSOCIATION :... ADRESSE DU SIEGE SOCIAL:... ADRESSE DE CORRESPONDANCE (si

Plus en détail

Saison 2012 / 2013. 18 novembre 2013

Saison 2012 / 2013. 18 novembre 2013 Assemblée Gén érale Saison 2012 / 2013 18 novembre 2013 Bilan des activités 2012 / 2013 Fonctionnement du club ADHESIONS Effectifs : 35 adultes et 24 50 jeunes 50 (42/23 en 2008/2009, 50/24 en 2009/2010,

Plus en détail

Vigneux-sur-Seine DOSSIER DE SUBVENTION 2015 ASSOCIATIONS SPORTIVES

Vigneux-sur-Seine DOSSIER DE SUBVENTION 2015 ASSOCIATIONS SPORTIVES Vigneux-sur-Seine DOSSIER DE SUBVENTION 2015 ASSOCIATIONS SPORTIVES à compléter et à retourner avant le 31 décembre 2014 (1) au service des Sports - Mairie de Vigneux 13, rue Henri Rossignol - 91270 Vigneux-sur-Seine

Plus en détail

Tennis de Table Insa Club. Dossier de subventions présenté à la Commission des Sections pour l année 2013-2014

Tennis de Table Insa Club. Dossier de subventions présenté à la Commission des Sections pour l année 2013-2014 Tennis de Table Insa Club Dossier de subventions présenté à la Commission des Sections pour l année 2013-2014 1 TTIC - Tennis de Table INSA Club 2013 2014 Table des matières : I) Présentation de l association

Plus en détail

Annexe 1 Bis DEMANDE DE SUBVENTIONS MUNICIPALES 2013 Associations sportives A renvoyer en mairie avant le 15 septembre 2012

Annexe 1 Bis DEMANDE DE SUBVENTIONS MUNICIPALES 2013 Associations sportives A renvoyer en mairie avant le 15 septembre 2012 Annexe 1 Bis DEMANDE DE SUBVENTIONS MUNICIPALES 2013 Associations sportives A renvoyer en mairie avant le 15 septembre 2012 1 ère demande Renouvellement Nom de l association Sigle Objet de l association

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 NOM DE L ASSOCIATION :. Dossier à compléter et à retourner, accompagné des pièces demandées à : Mairie de Quiberon Service Comptabilité 7 Rue de Verdun CS90801 56178 QUIBERON

Plus en détail

INFORMATIONS PRATIQUES

INFORMATIONS PRATIQUES INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations sportives Ce dossier type de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux associations désireuses d obtenir

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Pour l année civile : Nom complet de l Association : 1 DEMANDE DE SUBVENTION (Voir annexe page 12) M agissant en tant que représentant légal de l association dénommée :

Plus en détail

FC Etoy Case postale 114 1163 Etoy www.fc-etoy.ch

FC Etoy Case postale 114 1163 Etoy www.fc-etoy.ch FC Etoy 2012-2013 FC Etoy Case postale 114 1163 Etoy www.fc-etoy.ch Football Club Etoy Fondé en 1984 Membre de l Association Cantonale Vaudoise de Football Contacts Sponsoring / Marketing Delétra Lionel

Plus en détail

ASSOCIATION H.B.P.C.

ASSOCIATION H.B.P.C. ASSOCIATION H.B.P.C. COMPLEXE SPORTIF DES AMBROSIS AVENUE LOUIS PASTEUR 13380 PLAN DE CUQUES BILAN ET COMPTE DE RÉSULTAT Période du 01/07/2010 au 30/06/2011 ASSOCIATION H.B.P.C. page 2 BILAN ACTIF Période

Plus en détail

JOINDRE IMPERATIVEMENT UN RELEVE D'IDENTITE BANCAIRE

JOINDRE IMPERATIVEMENT UN RELEVE D'IDENTITE BANCAIRE VILLE DE VESOUL 1 DEMANDE D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE 1/ DENOMINATION DE L'ASSOCIATION :... Adresse :...... Adresse Mail : ou site INTERNET : www. TÅlÅphone :... Compte courant bancaire ou postal :...

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DIRECTION DES FINANCES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 NOM DE L ASSOCIATION : Première demande Renouvellement MONTANT DE LA SUBVENTION SOLLICITÉE :. Dossier à retourner avant le : 9 Octobre 2015

Plus en détail

Dossier de demande de subvention de fonctionnement

Dossier de demande de subvention de fonctionnement Iflerhpntel biaflc,tr ASSOCIATIONS Dossier de demande de subvention de fonctionnement 2015 Vous trouverez dans ce dossier les pièces qui constituent votre demande de subvention: > Des informations pratiques

Plus en détail

DOSSIER LICENCE SAISON 2015-2016

DOSSIER LICENCE SAISON 2015-2016 SUD ESTUAIRE HANDBALL CLUB Madame, Monsieur, DOSSIER LICENCE SAISON 2015-2016 Afin de permettre l enregistrement des licences pour la saison 2015/2016, vous voudrez bien nous retourner les documents suivants

Plus en détail

DEMANDE DE LICENCE RENOUVELLEMENT CREATION MUTATION

DEMANDE DE LICENCE RENOUVELLEMENT CREATION MUTATION E B C C DEMANDE DE LICENCE RENOUVELLEMENT CREATION MUTATION Nom Prénom : Date de naissance : Catégorie : Ce dossier et toutes les pièces demandées sont à déposer Au siège administratif : gymnase Cabot

Plus en détail

1 Nom association : ------------------------------------ Discipline : ------------------------------- Page N Nous sommes là pour vous aider

1 Nom association : ------------------------------------ Discipline : ------------------------------- Page N Nous sommes là pour vous aider 1 Nom association : ------------------------------------ Discipline : ------------------------------- Page N Nous sommes là pour vous aider A ssociation Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association

Plus en détail

Aide aux manifestations sportives

Aide aux manifestations sportives Conseil général du Lot Aide aux manifestations sportives Demande de subvention 2012-2013 Le Conseil général partenaire du sport INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DES ASSOCIATIONS 2015

DEMANDE DE SUBVENTION DES ASSOCIATIONS 2015 DOSSIER DE FONCTIONNEMENT Cadre réservé à l administration Date de remise des dossiers : DIRECTION DES SPORTS VILLE DE CAYENNE Stade municipal Georges CHAUMET 97300 Cayenne TEL: 0594.25.28.10 TELECOPIE

Plus en détail

ÉTABLI PAR STEPHANE REYREAU, TRESORIER FEDERAL

ÉTABLI PAR STEPHANE REYREAU, TRESORIER FEDERAL Assemblée Générale du 28 mars 2015 BUDGET PRÉVISIONNEL 2015 ÉTABLI PAR STEPHANE REYREAU, TRESORIER FEDERAL Ce budget est réalisé suivant les décisions du Comité Directeur, conformément à nos engagements

Plus en détail

Compte d exploitation

Compte d exploitation Compte d exploitation Classe 6 : Comptes de charges 60 Achats 606120 Energie ; électricité. 606130 Chauffage. 606220 Produits d entretien 606281 Petit Equipement 606400 Fournitures de bureau 61 Services

Plus en détail

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE MAIRIE DE BOHARS NOM DE L ASSOCIATION : ANNEE 20. DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 1 SUBVENTIONS : QUELS CRITERES CADRE GENERAL D'ATTIBUTION DES SUBVENTIONS Les règles préconisées par les

Plus en détail

10 CAPITAL - FONDS ASSOCIATIFS - RESERVES

10 CAPITAL - FONDS ASSOCIATIFS - RESERVES RACINE COMPTE 10 CAPITAL - FONDS ASSOCIATIFS - RESERVES 101 CAPITAL 101100 CAPITAL SOUSCRIT - NON APPELE 101200 CAPITAL SOUSCRIT - APPELE, NON VERSE 101300 CAPITAL SOUSCRIT - APPELE, VERSE 102 FONDS ASSOCIATIFS

Plus en détail

Assemblée générale 31 mai 2013

Assemblée générale 31 mai 2013 Assemblée générale 31 mai 2013 Ordre du jour : Rapport moral du PDT Rapport d'activité du SG Rapport sportif Rapport financier Vote des rapports statutaires Démonstration de Judo Nouveautés FFJDA et CD44

Plus en détail

LES ASSOCIATIONS SPORTIVES

LES ASSOCIATIONS SPORTIVES LES ASSOCIATIONS SPORTIVES 1.2.3. AU SOMMAIRE Les missions de l URSSAF La répartition des cotisations Les acteurs Les dispositifs Les cas particuliers Les remboursements de frais Les avantages en nature

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION * ANNEE 2015 *

DEMANDE DE SUBVENTION * ANNEE 2015 * DEMANDE DE SUBVENTION * ANNEE 2015 * A DEPOSER AVANT LE 15 JANVIER 2015 DESIGNATION DE L'ASSOCIATION...... ADRESSE DU SIEGE SOCIAL TELEPHONE : / / / / / / FEDERATION D'AFFILIATION Composition du bureau

Plus en détail

Associations DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016 à retourner avant le 1 er octobre 2015

Associations DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016 à retourner avant le 1 er octobre 2015 Associations DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016 à retourner avant le 1 er octobre 2015 1.1 Identification de l'association Nom :... Adresse du siège social :... Code postal :... Commune :... Adresse

Plus en détail

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.)

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44. LES INSTANCES DIRIGEANTES 44. LES CLUBS 45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44 Principes généraux 45 Présentation du dispositif 50 Contrôle du dispositif régional

Plus en détail

GUIDE DU TRÉSORIER. Outils de base

GUIDE DU TRÉSORIER. Outils de base GUIDE DU TRÉSORIER Outils de base Édition septembre 1999 Depuis quelques années, la Commission Fédérale de Formation a édité plusieurs guides à l attention des dirigeants de basketball : - Guide du dirigeant

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Année 2015. Association Sportive:

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Année 2015. Association Sportive: OBLIGATOIRE Dossier à retourner avant le : 16 janvier 2015 Au : Service Vie Associative Mairie de Saint Marcellin 21 place d Armes - 38160 SAINT MARCELLIN 04 76 38 50 12 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

Plus en détail

Joueurs Montant Saison Montant ½ saison. Adultes 120 85. Jeunes 100 60. 2 jeunes 180 110. 1 adulte + 1 jeune 200 135.

Joueurs Montant Saison Montant ½ saison. Adultes 120 85. Jeunes 100 60. 2 jeunes 180 110. 1 adulte + 1 jeune 200 135. DEMANDE DE LICENCE Démarches à suivre pour sa demande de licence 2014-2015 - Bordereau de licence : Certificat Médical à faire signer par son médecin (attention : Si vous souhaitez jouer en compétition,

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention ASSOCIATIONS Première demande 1 Nom Dossier à retourner avant le 5 novembre 2015 au service Vie Associative Dossier de demande de subvention Année 2016 Nom de l Association :... Siège social :... Journal

Plus en détail

VILLE DE COMPIEGNE ANNEE 2015

VILLE DE COMPIEGNE ANNEE 2015 VILLE DE ANNEE 2015 ASSOCIATIONS - FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION REFERENCE INTERNE MAIRIE: Demande présentée par : Intitulé exact de l'association : Adresse du siège social : Adresse postale de l

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION : CLUBS PROFESSIONNELS

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION : CLUBS PROFESSIONNELS SERVICE DES SPORTS DE LA REGION POITOU-CHARENTES Dossier de demande de subvention Pour le DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION : CLUBS PROFESSIONNELS NOM DU CLUB : Fédération d affiliation : Veuillez cocher

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Communauté de Communes de la Région d Audruicq DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Une subvention n est jamais attribuée spontanément : il appartient donc à l association d en faire la demande sur présentation

Plus en détail

TABLEAU de BORD des MODALITES de REMBOURSEMENT.doc

TABLEAU de BORD des MODALITES de REMBOURSEMENT.doc Mise à jour le 18/09/2012 1 Toute demande de remboursement de frais ou de défraiements doit être établi sur la note de frais officielle de la Ligue selon les modalités citées ci-dessous : I. La NOTE de

Plus en détail

TARIFS FÉDÉRAUX. Elle est de 4. Ce sont les Ligues qui encaissent cette somme et la reversent aux Comités Départementaux.

TARIFS FÉDÉRAUX. Elle est de 4. Ce sont les Ligues qui encaissent cette somme et la reversent aux Comités Départementaux. TARIFS FÉDÉRAUX Le présent document a pour objet de rassembler dans un seul texte l ensemble des tarifs fixés pour les divers organes fédéraux. Il regroupe aussi bien les tarifs des licences que les droits

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DES ASSOCIATIONS 2015

DEMANDE DE SUBVENTION DES ASSOCIATIONS 2015 DOSSIER : PROJET A THEMES Cadre réservé à l administration Date de remise des dossiers : DIRECTION DES SPORTS VILLE DE CAYENNE Stade municipal Georges CHAUMET 97300 Cayenne TEL: 0594.25.28.10 TELECOPIE

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 A joindre au présent dossier : un RIB ; Une copie du compte rendu de la dernière Assemblée Générale (AG) ; Annexe 1 complétée et signée par le vérificateur aux comptes

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1ère demande Renouvellement 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de votre association :... Sigle:...

Plus en détail

DOSSIER DE SUBVENTION Pour une association

DOSSIER DE SUBVENTION Pour une association DOSSIER DE SUBVENTION Pour une association Type d'association (cocher le ou les types caractérisant votre association) culture sport loisirs social autres Dossier à déposer en Mairie au plus tard le 16

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Ce dossier est préparé pour aider votre association à formuler une demande de subvention auprès de la ville de Saint Rémy L honoré. Il vous appartient de le compléter et

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION au titre de l année 2015. Associations loi 1901 d intérêt local et général

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION au titre de l année 2015. Associations loi 1901 d intérêt local et général RESERVE A L ADMINISTRATION Date de réception : * DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION au titre de l année 2015 Associations loi 1901 d intérêt local et général Nom de l association : Date du dépôt du dossier

Plus en détail

VILLE DE SAINT ETIENNE DIRECTION DES SPORTS

VILLE DE SAINT ETIENNE DIRECTION DES SPORTS Nous sommes là pour vous aider A ssociation Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier «papier» de demande de subvention 2015 VILLE DE SAINT ETIENNE DIRECTION DES SPORTS Veuillez

Plus en détail

AVANT LE : 06/02/2015

AVANT LE : 06/02/2015 ANNEE 2015 ASSOCIATION :.. DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE (Subvention de fonctionnement) Première demande Renouvellement d'une demande Montant de la Subvention demandée :.. A RETOURNER IMPERATIVEMENT

Plus en détail

ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION 2014-2015

ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION 2014-2015 ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION 2014-2015 Nom de l association : Objet de la demande Fonctionnement de l'association Investissement Projet spécifique Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous

Plus en détail

Règlement disciplinaire TITRE III - RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE RELATIF AUX CARTONS INFLIGÉS AUX JOUEURS ET JOUEUSES -

Règlement disciplinaire TITRE III - RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE RELATIF AUX CARTONS INFLIGÉS AUX JOUEURS ET JOUEUSES - TITRE III - RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE RELATIF AUX CARTONS INFLIGÉS AUX JOUEURS ET JOUEUSES - Article 1 - Principe Un carton montré à un joueur ne peut être comptabilisé que si l épreuve est dirigée par un

Plus en détail

CELLULE JURIDIQUE CREATION D UN CLUB DE HANDBALL

CELLULE JURIDIQUE CREATION D UN CLUB DE HANDBALL COMMISSION DE DEVELOPPEMENT ACCOMPAGNEMENT DES CLUBS CELLULE JURIDIQUE CREATION D UN CLUB DE HANDBALL I) La création du club personne morale Une fois prise la décision de créer un club de handball, certaines

Plus en détail

TARIFS FÉDÉRAUX. Elle est de 4. Ce sont les Ligues qui encaissent cette somme et la reversent aux Comités Départementaux.

TARIFS FÉDÉRAUX. Elle est de 4. Ce sont les Ligues qui encaissent cette somme et la reversent aux Comités Départementaux. TARIFS FÉDÉRAUX Le présent document a pour objet de rassembler dans un seul texte l ensemble des tarifs fixés pour les divers organes fédéraux. Il regroupe aussi bien les tarifs des licences que les droits

Plus en détail

Obligations règlementaires

Obligations règlementaires Obligations règlementaires Domaines de règlementation Il existe plusieurs domaines de règlementation : Règlementation associative Règlementation fédérale Règlementation sociale Règlementation sportive

Plus en détail

Ligue d'aquitaine de BADMINTON

Ligue d'aquitaine de BADMINTON 9 Rue François Daunes 33000 BORDEAUX COMPTES ANNUELS au Ligue d'aquitaine de BADMINTON 9 Rue François Daunes 33000 BORDEAUX COMPTES ANNUELS au Cabinet DSL Audit / Expertise Comptable Sommaire Attestation

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Saison 2015-2016

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Saison 2015-2016 VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES Service des Sports DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Saison 2015-2016 À retourner 1 exemplaire au service : Hôtel de Ville Place Charles De Gaulle 94107 SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION COMITES DEPARTEMENTAUX AU TITRE DE L ANNEE 2016

DEMANDE DE SUBVENTION COMITES DEPARTEMENTAUX AU TITRE DE L ANNEE 2016 DEMANDE DE SUBVENTION COMITES DEPARTEMENTAUX AU TITRE DE L ANNEE 2016 INTITULE EXACT DE L'ASSOCIATION ET SIGLE :...... Adresse du siège social :... Code postal :... Commune :... Téléphone :... Télécopie

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE CANDIDATURE

DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE CANDIDATURE DEMANDE DE SUBVENTION Cadre réservé à l Administration Date d enregistrement : N de dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Première demande Renouvellement de demande Ce dossier contient l ensemble des pièces

Plus en détail

Demande de subvention - Notice explicative Information

Demande de subvention - Notice explicative Information Demande de subvention - Notice explicative Information La politique sportive castelroussine se caractérise par les orientations suivantes : Mettre en place et favoriser les moyens de pratiques sportives

Plus en détail

Fédération Française de SAVATE boxe française & DA PROCÉDURES COMPTABLES & FINANCIÈRES. Comptabilité FFSbf&DA mise à jour novembre 2007 1

Fédération Française de SAVATE boxe française & DA PROCÉDURES COMPTABLES & FINANCIÈRES. Comptabilité FFSbf&DA mise à jour novembre 2007 1 Fédération Française de SAVATE boxe française & DA PROCÉDURES COMPTABLES & FINANCIÈRES Comptabilité FFSbf&DA mise à jour novembre 2007 1 SOMMAIRE LES RECETTES I LES RECETTES DE L ECHELON NATIONAL I.1.

Plus en détail

CCRB Champagne Châlons Reims Basket. Comptes annuels. au 30/06/2013

CCRB Champagne Châlons Reims Basket. Comptes annuels. au 30/06/2013 Comptes annuels au 30/06/2013 30/08/2013 Ce rapport contient 15 pages (hors annexes) Comptes annuels @ 2013 KPMG S.A., société anonyme d'expertise comptable et de commissariat aux comptes, membre français

Plus en détail