LISTE ALPHABETIQUE PRODUITS

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1 LISTE ALPHABETIQUE PRODUITS

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3 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS A Cl. AOOOl A A A0004 A0005 A0006 A0007 A A A AOOll 05 A002 A003 2 A004 0 A005 0 A A007 0 A A A A A0022 5[ A A A A A A A A A AOû32 abat-jour abat-jour (porte- abattage des animaux de boucherie (appare9s pour l' abdominales (ceintures abdominaux (corsets abeilles (cire d' abeilles (ruches pour abraser (instruments à main pour - ) (ang!.) L004 L AOOOl A0002 B0247 B0234 A0004 abrasifs (fluides auxiliaires pour A0483 abrasifs (papiers A0006 abrasifs * A0009 abrasifs à usage dentaire D0046 abreuvage (installations WOl9 automatiques d' abreuvoirs D0304 absorbants (charbons A004 absorption d'huile (matières A005 synthétiques pour l' accélérateurs de particules P026 accélérateurs de vulcanisation V056 accidents (dispositifs de P0653 protection personnelle contre les accidents (filets de protection N006 contre les accidents (vêtements de protection C0559 contre les accidents de la circulation R03 (disques réflecteurs individuels pour la prévention des accordéons A007 accordoirs de cordes T0502 accouchement (matelas pour l' C0386 accoudoirs pour téléphones E0055 accouplements (garnitures d' C0566 accouplements autres que pour C090 véhicules terrestres accouplements électriques C0902 accouplements pour véhicules C0899 terrestres accroche-clefs (tableaux, non K007 accumulateurs (bacs d' 09 A0033 accumulateurs (caisses d' 0 A A A0036 A0037 A A A A004 0 A A A A A A A A A A005 0 A A A0054 accumulateurs la recharge accumulateurs accumulateurs prévenir la dans les (eau acidulée pour des - ) (pése-acide pour (solutions pour formation d'écume accumulateurs de chaleur accumulateurs de vapeur accumulateurs électriques accumulateurs électriques (appareils pour la recharge des A0020 B08 A009 B079 A0046 A0047 A0043 A0322 A0323 H A0024 C0340 accumulateurs électriques (grilles G0280 pour accumulateurs électriques L0260 (liquides pour désulfater les L026 accumulateurs électriques (pl les P0429 pour accumulateurs électriques pour A0025 véhicules B078 acétate d'alumine * A0223 acétate de cellulose à l'état brut A0028 acétate de cellulose mi-ouvré C0268 acétates * A0029 acétates à usage pharmaceutique A0030 acétificateurs A0032 acétique (anhydride A003 acétone A0033 acétylène A0034 acètylène (appareils pour la A0036 purification de l' Cl. A0055 A0056 A0057 A A A A006 0 A A A A A A A A A A A A A A A A A A0079 acétylène (becs à acétylène (brûleurs à acétylène (générateurs d' acétylène (phares à acétylène (tétrachlorure d' acétyl-nitroceulose acide (pèse- acides (compositions chimiques résistant aux acides * acides à usage pharmaceutique acidulée (eau pour la recharge des accumulateurs ac i er (a l i ages d' acier (billes d' acier (boules d' acier (constructions en acier (copeaux d' acier (feuillards d' acier (fils d' acier (fonte d' acier (laine d' acier (lettres d' acier (mâts en acier (palplanches en acier (plumes d' acier (préparations pour le perfectionnement de l' 06 A0080 acier (récipients en pour le gaz sous pression ou l'air liquide 06 A008 acier (stores en 06 A0082 acier (tôles d' 06 A0083 acier (tubes d' 06 A0084 acier (tuyaux d' 06 A0085 acier brut ou mi-ouvré 07 A0086 aciéries (convertisseurs d' 05 A0087 aconitine 0 A0088 acoustiques (appareils pour personnes dures d'oreille 09 A0089 acoustiques (avertisseurs 09 A A009 0 A A A A A A A A A000 0 A00 0 A002 0 A003 acoustiques (b~as pour tourne-disques acoustiques (conduits acoustiques (cornets acoustiques (dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques (disques acoustiques (produits pour la rénovation des disques acoustiques (tubes acryliques (résines [produits semi-finis] acryliques (résines à l'état brut actinium actinomètres additifs chimiques pour boues de forage additifs chimiques pour carburants additifs détergents pour l' ~nce 04 A004 additifs non chimi~ues pour carburants 05 A005 additifs pour fourrages à usage médical 3 A006 additifs pour fourrages non à usage médical 09 A007 additionner (machines à 6 A008 adhèsif (distributeurs de ruban (allel.) A0035 A0035 A0038 A0037 A0039 A0040 A004 A0042 A0044 A0045 A0046 A B0057 B H C F R C079 A0048 HOl7 A T0332 A0050 E0004 C050 P0263 R AOOSl A0052 A0053 A0054 A0060 A0063 D0075 D0076 AOQ64 A0058 A0059 A0055 A0076 [articles de papeterie] 07 A009 adhésif (distributeurs de ruban A0075 [machines] 0 A00 adhésifs [matières collantes] pour A0085 l ' i ndust rie 29 Classification de Nice - 5 C édition

4 A LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. INDICA TION DES PRODUITS (angl.) n'ordre 6 A0 adhésifs [matières collantes] pour A0080 la papeterie ou le ménage 7 AOl2 adhésifs {rubans autres que A007 pour la médecine, la papeterie A0079 ou le ménage 05 AOl3 adhésifs (rubans pour la A0068 médecine A A04 adhésifs (rubans pour la A007R papeterie ou le ménage 24 AOl5 adhésifs (tissus collables à A0072 chaud 0 AOl6 adhésifs pour bandages A0074 chirurgicaux 0 A07 adhésifs pour carreaux de A0088 revêtement 03 AOl8 adhésifs pour fixer les postiches A AOl9 adhésifs pour prothèses dentaires A A020 adhésives (bandes autres que A007 pour la médecine, la papeterie A0079 ou le ménage 05 A02 adhésives (bandes pour la médecine 6 A022 adhésives (bandes pour' la 'papeterie ou le menage 03 A023 adoucir (pierres à 0 A024 adoucir l'eau (produits pour 0 A025 adoucissement (produits d' [métallurgie] A026 adoucissement de l'eau (appareils et installations pour l' 0 A027 adragante (gomme 6 A028 adresses (clichés à 6 A029 adresses (machines à imprimer des 6 A030 adresses (plaques à pour A0068 A0077 A W033 M0206 M024 W005 T0384 A0066 A0067 A0065 machines à adresser 6 A03 adresses (timbres à A A032 aérage (cloisons d' en toile à T0079 voiles goudronnée [pour les mines] A033 aération (hottes d' A034 aération (hottes d' pour laboratoires 07 A035 aération (pompes d' pour aquariums 07 A043 2 A044 0 A045 2 A046 0 A A048 2 A A050 2 A05 A052 0 A053 9 A A055 6 A056 0 A057 6 A A A A06 V006 V007 A0096 A036 aériens (installations d'éclairage L098 pour véhicules 2 A037 aériens (transporteurs A A038 aériens (véhicules A A039 aérocondenseurs A000 2 A040 aéroglisseurs A03 09 A04 aéromètres A00l 2 A042 aéronautique (appareils, machines A002 et dispositifs pour ' aéronautique (moteurs pour l' aéronefs aérosols (appareils destinés à la projection d' à usage médical A004 A056 A007 aérosols (appareils destinés à la A008 projection d' non à usage médical aérosols (gaz propulseurs pour aérostation (moteurs pour l' aérostatiques (ballons aérostatiques (étoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostats aérothermes affaiblisseurs photographiques affichage (colonnes d' affichage (tableaux d' affiches affiches (colles pour affiches (porte- en papier ou en carton affilage (instruments pour l' affiloirs affranchissement (appareils de contrôle de l' G0056 A004 A024 F0004 A024 H0260 ROl4 A P054 A0083 A [ ' F0438 Cl. 6 A062 affranchissement (machines pour [pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement] 08 A A A065 affûtage (instruments pour l' affûtage (machines pour l' affûtage (produits pour l' 08 A066affûter (pierres à 3 A067 affûts de canons 0 A068 agar-agar 4 A069 agates 04 A070 agglomérants de poussière 02 A07 agglutinants pour couleurs 0 A AOl73 6 A074 0 A075 6 A A077 6 A A A A08 0 A A A A A086 0 A087 agglutinants pour le béton agitateurs agrafer (presses à [papeterie] agrafes chirurgicales agrafes de bureau agrafes de courroies de machines [] agrafes de porte-plume agrafes pour chaussures agrafes pour vêtements agrandissements (appareils pour [photographie] agresseurs (préparations chimiques pour repousser les agricoles (instruments à main agricoles (instruments autres qu'à main agricoles (machines agriculture (élévateurs pour l' agriculture (engrais pour l' 0 A088 agriculture (produifs chimiques - pour ' [i l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des 3 A089 4 A090 4 A09 parasiticides] agrumes aiguilles [horlogerie] aiguilles (boîtes à en métaux précieux 26 A092 aiguilles (boîtes à non en métaux précieux 26 A093 aiguilles (cassettes à non en métaux précieux 08 A094 aiguilles (enfile- 4 A A A A A A A A A A A0205 aiguilles (étuis à en métaux précieux aiguilles (étuis à non en métaux précieux aigu i l l es ( i mes à aiguilles (pelotes d' aiguilles * aiguilles à coudre aiguilles à relier aiguilles à repriser aiguilles à tricoter aiguilles à usage médical aiguilles de chemins de fer 09 A0206 aiguilles de chemins de fer (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des 26 A0207 aiguilles de cordonniers 26 A0208 aiguilles de selliers 09 A0209aiguilles de tourne-disques (aiguiseùrs d' 09 A020 aiguilles de tourne-disques (ajusteurs d' 09 A02 aiguilles de tourne-disques (dispositifs pour changer les 4 A022 aiguilles en métaux précieux (angu! l' F G G0320 A00 A0 D0343 A03 B036 A02 AOl C0525 C M0005 P D0275 F0043 E024 A04 A08 A09 A020 AOl7 F0095 M0076 A06 C0489 C0533 B0583 B0587 B0587 N0045 T0200 N0033 N0034 N0036 N0035 N B K0046 N004 R0046 R0049 E N0037 N0032 R007 N

5 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS A CI.ID'~~RE 26 A023 aiguilles pour peigneuses de laine 4 A024 aiguilliers en métaux précieux 26 A025 aiguiliers non en métaux précieux 08 A026 aiguisage (instruments pour l' 07 A027 aiguisage (machines pour ' 07 A028 aiguisage (meules pour ' [parties de machines] 08 A029 aiguise'r (cuirs à 08 A0220 aiguiser (fusils à 08 A022 aiguiser (meules à à main 08 A0222 aiguiser (pierres à 03 A0223 aiguiser (produits pour 08 A0224 aiguiseurs (marteaux 09 A0225 aiguiseurs d'aiguilles de 28 A A A0228 A0229 tourne-disques ailes delta aimants aimants (bobines d'électro- air (appareils d'ionisation pour le traitement de l' (ang!.) N0043 N0033 N G L025 K G G H0040 N0037 H007 M0026 E A0230 air (appareils et machines pour la A048 purification de l' 09 A023 air (appareils pour l'analyse de A023 l' A0232 air (appareils pour la A035 désodorisation de l' 28 A A A A A0237 air (chambres à pour ballons de jeu air (chambres à pour 0092 pneumatiques 0093 air (condenseurs à A025 air (coussins à à usage médical A033 air (coussins à non à usage A034 médical A0238 air (dispositifs pour le refroidissement de l' A0239 ajr (filtres à pour la climatisation A0240 air (installations de conditionnement d' A024 air (installations de conditionnement d' pour véhicules AQ29 F06 A028 A026 A0242 air (installations de filtrage d' A038 0 A0243 air (matelas à à usage médical A A0244 air (matelas à non à usage A04 médical 0 A0245 air (oreillers médical 20 A0246 air (oreillers médical 3 A A A0249 à à usage A042 à non à usage A043 air (pistolets à [armes] A04S air (pistolets à [jouets] A044 air (produits pour la purification A049 A039 de l' 05 A0250 air (produits pour le rafra'chissement de l' A025 air (réchauffeurs d' A02S2 air (sécheurs d' A0253 air (stérilisateurs d' A0254 air chaud (appareils à A025S air chaud (appareils pour bains d' - ) 0 A0256 air chaud (appareils thérapeutiques à i A050 A036 A037 A0Sl H0258 H0259 H026 0 A0257 air chaud (vibrateurs à à usage H0262 médical 06 A0258 air comprimé (armatures pour F0225 conduites d' 7 A0259 air comprimé (armatures pour C07 conduites d' non 07 A0260 a r comprimé (machines à C A026 a r comprimé (moteurs à C A0262 a r comprimé (pompes à C072 N Cl. 07 A0263 air de refroidissement (filtres pour le nettoyage de ' pour moteurs 07 A0264 ajuster (machines à 09 A0265 ajusteurs d'aiguilles de tourne-disques 06 A0266 ajutages alabastrique (verre i~l~g~~~ alaises A0269 alambics 09 A0270 alambics pour expériences 09 A027 alarme (avertisseurs à sifflet d' 09 A0272 alarme (instruments d' 9 A0273 albâtre 0 A0274 albumine [animale ou végétale, matière première] 05 A0275 albumine (aliments à base d' à 0 A A A A A A028 6 A A A0284 usage médical albuminé (papier albumine à usage alimentaire albumine de malt albumine iodée albumineuses (préparations à usage médical albumineux (lait albums alcali caustique alcali volatil [ammoniaque] à usage industriel 03 A0285 alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent 0 A0286 alcalino-terreux (métaux 0 A0287 alcalins (iodures à usage industriel 05 A0288 alcalins (iodures à usage 0 A A A029 0 A A0293 A A0295 A A A A A A A A A A A A A A A A03 0 A A A A035 0 A A A A039 pharmaceutique alcalins (mètaux alcalins (sels de métaux alcalis alcaloïdes * alcaloïdes à usage médical alcool (becs à alcool (boissons sans alcool (brûleurs à alcool (combustibles à base d' alcool (extraits de fruits avec alcool (extraits de fruits sans alcool * alcool à brûler alcool de menthe alcool èthylique alcool savonneux alcool utilisé comme combustible alcooliques (boissons [à l'exception des bières] alcooliques (boissons non alcooliques (essences alcooliques (extraits alcools médicinaux alcoomètres aldéhydes * aldéhydes à usage pharmaceutique alênes alésage (barres d' alèses alésoirs alésoirs (manchons d' alfénide (garnitures en pour bâtiments ou pour meubles 3 A0320 algarobilla [aliments pour animaux] 0 A032 algarobilla pour la tannerie 05 A0322 algicides 0 A0323 alginates [produits gonflants, gélifiants] non à usage alimentaire 29 A0324 alginates à usage alimentaire 30 A0325 algues [condiments] 0 A0326 algues [fertilisants] (ang!.) F N0032 J0029 A060 D W029 A063 A059 A064 A069 A068 A067 M A07 A070 A072 C0253 A0245 A0244 A098 A094 A095 A A093 A099 A0200 A076 N0090 A076 F0489 F0459 N009 A075 M0228 P024 E A073 AOl77 N0090 A078 A079 M07 A080 A0S A082 A0487 Cl020 D027 R0098 R A086 A085 A084 A087 A088 W

6 A LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS CI. 29 A A A A A A A A A A A A0338 A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A037 algues (extraits d' à usage al imentaire algues de mer [matières de rembourrage] algues pour l'alimentation ou animale alidades à lunettes alimentaires (conserves alimentaires (glaces alimentaires (graisses alimentaires (liants pour glaces alimentaires (pâtes alimentaires (poudres pour glaces (angi.)!n'ordre W humaine A0S3 W067 A089 F0373 E0030 alimentaires (produits pour animaux alimentaires fortifiantes (substances pour les animaux alimentateurs de chaudières de chauffage alimentateurs de chaudiéres de machines alimentateurs pour carburateurs aliments (appareils électromécaniques pour la préparation d' E F0035 P030 P0563 A F0060 F0059 C036 F037 aliments (appareils pour l'analyse F0365 des aliments (colorants pour aliments (décorations en matières plastiques pour aliments (gélatine pour aliments (produits chimiques pour la conservation des aliments (récipients calorifuges pour les aliments (teintures pour aliments diététiques à usage médical aliments pour animaux aliments pour bébés alizarine (couleurs d' allaitement (appareils pour ' alliage argent-nickel alliage de métaux (produits chimiques destinés à faciliter l' alliages de métaux communs alliages de métaux communs (fils en [à l'exception des fusibles] alliages de métaux précieux alliages de métaux précieux à usage dentaire alliages (fils en [fusibles] allonges de vilebrequins pour tarauds allumage (bandes de papier pour allumage (batteries d' allumage (bougies d' pour moteurs à explosion allumage (capsules d' allumage (copeaux de bois pour l' allumage (cordeaux d' pour explosifs allumage (dispositifs d' pour moteurs à explosion allumage (magnétos d' allumage (mèches d' pour expl os ifs F0366 F0367 F G0094 F0378 T074 F0366 F0367 F A0286 F0370 A090 N02 N0072 C0356 A0202 W0275 A0203 A0204 F0545 W028 E08 l' P P0228 W F F0548 CI. A0372 allumage du gaz (briquets pour l' 09 A0373 allumage électrique à distance (apparei ls d' 09 A0374 allume-cigares pour automobiles 04 A0375 allume-feu A0376 allume-gaz 34 A0377 allumettes 4 A0378 allumettes (boîtes à en métaux précieux 34 A0379 allumettes (boîtes à non en métaux précieux 4 A0380 allumettes (porte- en métaux Drécieux 34 A038 al'lumettes (porte- non en mètaux précieux A0382 allumeurs de gaz A0383 allumoirs * 6 A0384 almanachs 8 A0385 alpenstocks 8 A0386 alpinistes (sacs d' 07 A0387 alternateurs 09 A0388 altimètres 0 A0389 alumine 05 A0390 alumine (acétate d' à usage pharmaceutique 0 A039 alumine (acétate d' * 0 A0392 alumine (alun d' 0 A0393 alumine (hydrate d' 0 A0394 alumine (silicate d' 06 A0395 aluminium 0 A0396 aluminium (chlorure d' 06 A0397 aluminium (feuilles d' * 02 A0398 aluminium (feuilles d' pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes 06 A0399 aluminium (fils d' 0 A0400 aluminium (iodure d' 02 A040 aluminium (peintures 02 A0402 aluminium (poudre d' pour la peinture 0 A0403 alun 03 A0404 alun (pierres d' [antiseptiques] 3 A0405 amadou 05 A0406 amaigrissant (thé à usage médical 05 A0407 amalgames dentaires 3 A0408 amandes [fruits] 30 A0409 amandes (confiserie à base d' 03 A040 amandes (huile d' 32 A04 amandes (lait d' [boisson] 03 A042 amandes (lait d' à usage cosmétique 05 A043 amandes (lait d' à usage pharmaceutique 30 A044 amandes (pâte d' 03 A045 amandes (savon d' 29 A046 amandes préparées 06 A047 amarrage (pieux d' 9 'A048 amarrage (pieux d' non métal l iques 06 A049 amarrage des bateaux (quais flottants pour l', méta i ques 9 A0420 amarrage des bateaux (quais flottants peur l', non 08 A042 amassettes 03 A0422 ambre [parfumerie] 20 A0423 ambre jaune 34 A0424 ambre jaune (bouts d' pour fume-cigare et fume-cigarette 4 A0425 ambre jaune (parures d' 20 A0426 ambroïne (barres d' 4 A0427 ambroïne (perles d' 20 A0428 ambroïne (plaques d' 2 A0429 ambulances (ang!.) D'ORDRI F C0459 F093 G0053 M02 M07 M08 M09 M020 G0053 L089 A0206 A026 M A027 A028 A022 A0224 A0223 A0225 A0229 A0233 A0222 A0226 A0227 A0228 A0234 A0230 A023 A0232 A029 A0220 T0253 R A022 A0207 A0209 M0256 A0208 M0257 A020 A02 A025 M0350 M035 F0284 F0285 P0048 A0236 Y0007 M042 T0268 J0035 J0039 A0238 P067 A0239 A Classification de Nice - 5 C édition Partie

7 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS A CI. 0 A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A046 0 A A A A A A A0468 amendement des sols (produits chimiques pour l' américium amers [liqueurs] ameublement (pièces d' ameublement (tissus d' amiante amiante (ciment d' amiante (gants en pour la protection contre les accidents amiante (mortier d' amiante (peintures à l' amiante (revêtements d' amiante (rideaux de sécurité en amiante (vêtements en pour la protection contre le feu amiante-ciment amidon [apprêt] amidon (agents chimiques pour fluidifier l' [agents de décollage] amidon (colle d' autre que pour la papeterie ou le ménage amidon (colle d' pour la papeterie ou le ménage amidon à lustrer amidon à usage alimentaire amidon à usage diététique ou pharmaceutique amidon à usage industriel amincissement (préparations cosmétiques pour ' amincissement (préparations médicales pour ' ammoniac (esprit de sel ammoniac (pastilles de sel ammoniac (sel ammoniacal (muriate d'étain ammoniacaux (sels ammoniaque [alcali volatil] à usage industriel ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent ammoniaque (aldéhyde- ammoniaque (alun d' ammoniaque * ammonium (explosifs au nitrate d' ammonium (sels d' amorce (cornes d' amorces explosives amorces fulminantes [jouets] 3 A0469 amorces fulminantes autres que les jouets 28 A0470 amorces pour la pêche 28 A047 amorces pour pistolets [jouets] 07 A0472 amortisseurs (pistons d' [parties de machines] 2 A0473 amortisseurs (ressorts pour véhicules 7 A0474 amortisseurs (tampons en caoutchouc 2 A0475 amortisseurs de suspension pour véhicules 09 A0476 ampèremètres 2 A0477 amphibies (avions 09 A0478 amplificateurs 09 A0479 amplificateurs (tubes - ou lampes d' 09 A0480 amplification des sons (appareils pour ' A048 ampoules d'éclairage A0482 ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules A0483 ampoules électriques 2 A0484 ampoules en verre [récipients] (angi.)! A F0525 U0032 A047 A048 A0425 A0427 A0429 A0436 A043 A0420 A C A0248 A0249 A0245 A0244 A0250 A0247 A0246 A025 A0252 P0555 P P P C P A0243 A0254 A0255 A0256 A0257 A0255 L083 L084 L085 G03 G045 N CI. 0 A A A A A A A049 0 A A A A A A A0498 ampoules radiogènes à usage mèdical ampoules thermo-ioniques amulettes [bijouterie] amylacès (produits à usage alimentaire amyle (acétate d' amylique (alcool analgésiques analyse (appareils pour ' à usage méd i ca (angl.) R0032 T077 A A026 A0262 A0266 T058 analyse (appareils pour ' non à T059 usage médical analyse du sang (appareils pour l' analyses en laboratoire (produits C0360 chimiques pour - ) anches anchois ancrage (plaques d' 4 A0499 ancre (échappements à [horlogerie] 4 A0500 ancres [horlogerie] 06 A050 ancres * 09 A0502 anémomètres 0 A0503 anesthésie (appareils d' 05 A0504 anesthésiques 0 A0505 anesthésiques (masques 05 A0506 aneth (eau d' 05 A0507 angosture (écorce d' 05 A0508 angusture (écorce d' 0 A0509 anhydre (ammoniaque 02 A050 anhydride titanique [pigment] 0 A05 anhydride titanique à usage industriel 0 A052.anhydrides 02 A053 aniline (couleurs d' 0 A054 animal (charbon 0 A055 animal (noir 0 A056 animal (préparations de charbon 0 A057 animale (albumine [matiére première] 3 A058 animaux (aliments pour 08 A059 animaux (appareils et outils pour 05 A A A A A0524 la dépouille des animaux (ciment pour sabots d' animaux (colliers pour animaux (cornes d' animaux (dépouilles d' animaux (encres pour marquer les 20 A0525 animaux (griffes d' 8 A0526 animaux (peaux d' 2 A0527 animaux (peignes pour 06 A0528 animaux (pièges pour * 22 A0529 animaux (poils d' 05 A0530 animaux (produits pour laver les ROl9 A0273 A0270 T0220 A0269 A027 A0272 A0274 A0263 A0265 A A0277 A0277 A0279 T028 T0282 A0278 A0280 A0282 A0284 A0283 A028 A C0279 C0654 A0290' A0293 M0088 C0500 A0293 C0693 T043 A0288 A A053 animaux (sabots d' A A0532 animaux (soies d' [brosserie et pinceaux] 3 A0533 animaux (substances alimentaires fortifiantes pour 20 A0534 animaux d'intérieur (couchettes pour 20 A0535 animaux d'intérieur (niches pour K ) 20 A0536 animaux d'intérieur (nids pour N A0537 animaux de boucherie (appareils 5050 pour l'abattage des 3 A0538 animaux de ménagerie M A0539 animaux domestiques (jouets pour T A0540 animaux empaillés 05 A054 animaux nuisibles (produits pour la destruction des 3 A0542 animaux vivants 30 A0543 anis [grains] 33 A0544 anis [liqueur] 5096 P0244 L0280 A030 A Classification de Nice - 5 C édition Partie

8 A LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS CI. 30 A A A A A A A A A A0554 INDICA TION DES PRODUITS anis étoi lé anisette anneaux [bijouterie] anneaux (jeux d' anneaux à calibrer anneaux antirhumatismaux anneaux de cigares anneaux de rideaux anneaux en caoutchouc anneaux * 06 A0555 anneaux pour clefs 0 A0556 anneaux pour calmer ou faciliter a dent it ion 05 A0557 anneaux pour cors aux pieds 2 A0558 anneaux pour la volaille 8 A0559 anneaux pour parapluies 09 A0560 annihilateurs [extincteurs] 09 A056 lannonciateurs [électricité] 08 A0562annulaires (filières 09 A0563 anodes 09 A0564 anodes (batteries d' 09 A0565 antennes 06 A0566 antennes (fils d' 04 A0567 anthracite 0 A0568 anthranilique (acide 05 A0569 antiasthmatique (thé A0570 antibuée (dispositifs chauffants pour véhicules 09 A057 anticathodes 02 A0572 anticorrosion (produits 05 A0573 anticryptogamiques (produits 2 A0574 antidérapants pour bandages de véhicules 25 A0575 antidérapants pour chaussures 04 A0576 antidèrapants pour courroies [préparations] 0 A0577 antidétonants pour moteurs à explosion 09 A0578 antiéblouissantes (lunettes 09 A0579 antiéblouissantes (visières 2 A0580 antiéblouissants (dispositifs - ) pour véhicules * A058 antiéblouissants (dispositifs pour véhicules [garnitures de lampes] 07 A0582 antifriction (coussinets pour machines 06 A0583 antifriction (métal 07 A0584 antifriction (paliers pour machines 05 A0585 antigel (baume à usage pharmaceutique 0 A0586 antigels A0587 antigivre (dispositifs chauffants pour véhicules 27 A0588 antigissants (tapis 05 A0589 antigoutteux (papier 05 A0590 antihémorroïdaux (produits 0 A059 anti-incrustant$ 05 A0592 antimérule 05 A0593 antimigraineux (articles 05 A0594 antimites (produits 0 A0595 antimoine 0 A0596 antimoine (oxyde d' 0 A0597 antimoine (sulfure d' 05 A0598 antiparasitaires (colliers pour animaux 05 A0599 antiparasitaires (produits 09 A0600 antiparasites (dispositifs [é ect r i cité] 0 A060 antiphones 7 A0602 antipollution (barrages flottants 05 A0603 antirhumatismaux (anneaux 05 A0604 antirhumatismaux (bracelets >,/0 (angl.) 5078 A0302 R0233 R0232 C0049 A0344 C0449 C005 R0244 R K005 T09 C0855 P0545 U0008 E082 F A0306 A0308 A0307 H080 A0099 W0272 A03 A0362 A0448 H036 A032 A034 A035 N0094 N0095 N0097 N0098 A033 A0326 A037 A0327 A036 A0325 A0324 A039 A032 A0320 A039 A032 F0452 A038 H036 N0096 A0309 H0005 H063 A H00 M037 A0332 A0333 A0334 A0335 A0336 A0330 A0339 A0340 A0344 A0343 CI. 03 A0605 antirouille (produits [pour l'enlèvement de la rouille] 02 A0606 antirouille (produits [préservatifs contre la rouille] 05 A0607 antiseptique (coton 05 A0608 antiseptiques 05 A0609 antisolaires (produits [onguents contre les brûlures du soleil] 03 A060 antisolaires (produits [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau] 0 A06 antitartriques (produits 05 A062 antiuriques (produits 05 A063 antiverrue (crayons 2 A064 antivols 33 A065 apéritifs 09 A066 apertomètres [optique] 20 A06l7 appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles A068 appliques pour becs de gaz 02 A069 apprêt (couleurs pour 02 A0620 apprêt (teintures pour 03 A062 apprêt d'amidon 0 A0622 apprêts * 6 A0623 appuie-main pour peintres 20 AÔ624 appuie-tête [meubles] 2 A0625 appuie-tête pour sièges de véhicules 02 A0626 aquarelle (fixatifs pour l' 6 A0627 aquarelles 9 A0628 aquariums [constructions] 07 A0629 aquariums (pompes d'aération pour 6 A0630 aquariums d'appartement 0 A063 arabique (gomme 33 A0632 arac 3 A0633 arachides [fruits] 29 A0634 arachides (beurre d' 30 A0635 arachides (confiserie à base d' 3 A0636 arachides (farine d' pour animaux 3 A0637 arachides (tourteaux d' pour animaux 29 A0638 arachides préparées 33 A0639 arack 33 A0640 arak 0 A064 3 A A A A A A A A A A065 A A A A A0656 arboriculture (produits d'engluement pour l' arbres [végétaux] arbres (accouplements d' [machines] arbres (mastic pour remplir les cavités des [arboriculture] arbres (protections d'-jo arbres (troncs d' arbres à manivelle arbres de machines arbres de Noël arbres de Noël (bougies pour arbres de Noël (décorations pour (ang.l R0356 A0347 A0348 A A0329 A0360 W0045 A0358 A0365 A0366 W0029 B0599 P0609 P H0068 H04 H0l5 F0237 F0238 A0369 WOll W04 A0370 A G0307 A0373 A0390 P064 P060 P062 P063 P06 P065 A0373 A0390 A0373 A0390 G09 G092 T T043 T0432 T0477 C0926 A0492 C0425 C arbres de Noël (lampes électriques L0204 pour arbres de Noël (sucreries pour la C0752 décoration d' arbres de Noël (supports pour C0424 arbres de Noël en matières C0429 synthétiques arbres de transmission T

9 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS A CI. 3 A0657 arbustes 09 A0658 arc (appareils de soudure électrique à l' A0659 arc (charbon pour lampes à A0660 arc (lampes à 28 A066 arc (matériel pour le tir à l' 09 A0662 arc électrique (appareils de coupe à l' 5 A0663 archets (baguettes d' 5 A0664 archets (crins pour 5 A0665 archets (hausses d' pour instruments de musique 08 A0666 archets de scies 5 A0667 archets pour instruments de musique 6 A0668 architecture (maquettes d' 8 A0669 arçons de selles 28 A0670 arcs de tir 9 A067 ardoise 6 A0672 ardoise (crayons d' 9 A0673 ardoise (poudre d' 7 A0674 ardoise d'amiante 06 A0675 ardoises (crochets pour 6 A0676 ardoises pour écrire 9 A0677 ardoises pour toitures 28 A0678 arêtes de skis 9 A0679 arêtiers de toits 0 A0680 argent (azotate d' 26 A068 argent (broderies en 06 A0682 argent (cassettes à 02 A0683 argent (émulsions d' [pigments] 4 A0684 argent (fils d' 09 A0685 argent (machines à compter et trier l' 0 A0686 argent (nitrate d' 6 A0687 argent (papier d' 4 A0688 argent (parures d' 06 A0689 argent (soudure d' 02 A0690 argent brillant [céramique] 02 A069 argent en feuilles 4 A0692 a~gent filé 02 A0693 argent sous forme de pâte 06 A0694 argentan 06 A0695 argenté (alliage d'étain 20 A0696 argenté (verre [miroiterie] 02 A0697 argenter (poudres à 08 A0698 argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] 4 A0699 argenterie [vaisselle] 9 A0700 argentifère (sable 06 A070 argent-nickel (alliage 0 A0702 argenture (solutions pour l' 9 A0703 argile * 6 A0704 argile à modeler 9 A0705 argile de potier 0 A0706 argon 09 A0707 arithmétiques (machines 6 A0708 arithmétiques (tables A0709 armatures de fours 06 A070 armatures de portes [] 9 A07 06 A A073 7 A A A076 9 A A078 3 A079 3 A0720 armatures de portes [non ] armatures pour béton armatures pour conduites [mét a l l i ques ] armatures pour conduites [non ] armatures pour courroies [] armatures pour la construction [] armatures pour la construction [non ] armes (graisse pour armes à feu armes à feu (culasses d' (ang.l B E0058 C023 A0375 A0377 EOOS H0242 B0560 B056 B0566 A B A0434 H023 W0366 R0309 E0025 H C M GO N C0503 M0309 P0536 A0379 C0045 A0380 F R066 R063 R065 R062 R06 R064 G0259 F088 B0647 CI. 3 A072 3 A A A A A A A A A A073 3 A A A A0735 A A A A A A A A A A A A A A A A075 2 A A A A A A A A A A076 6 A A A A A A A A A A077 7 A A A A A A A0778 armes à feu (dispositifs de vtsee pour [autres que les lunettes de visée] armes à feu (écouvillons pour net toyer les armes à feu (lunettes de visée pour armes à feu (mires d' armes à feu (munitions pour armes à feu (platines d' armes à feu de chasse armes automotrices armes blanches armes d'escrime armes de protection à base de gaz lacrymogène armes lourdes (tourillons d' armoires armoires à pharmacie armoires de distribution [él ect r i cité] armoires frigorifiques aromates [huiles essentielles] aromates autres que les huiles essentielles aromatiques (préparations à usage alimentaire arpentage (instruments d' arpenteur (Chaînes d' arrache-clous arracheuses [machines] arracheuses [outils] arrêts de fenêtres [] arrêts de portes [métalques] arrondisseurs pour la couture arrosage (instruments d' arrosage (lances pour tuyaux d' arrosage (tuyaux d' arrosage des fleurs et des plantes (seringues pour l' arroseurs arroseuses [véhicules] arrosoirs arrosoirs (pommes d' arséniate de plomb arsenic arsénieux (acide art (objets d' en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques art (objets d' en pierre, en béton ou en marbre art (objets d' en porcelaine, en terre cuite ou en verre!no (angl. ~'ORDRE C F087 F089 L0299 H0282 M F0078 T006 T0478 C0979 M R042 A0389 F0267 F0272 A N W G0078 H W07 N009 W W06 N00 R0324 L0097 A0392 A0393 W0343 W034 W0342 art (objets d' gravés E023 art (objets d' lithographiés L0270 art (objets d' en métaux communs W0339 art (objets d' en métaux W0340 précieux artérielle (appareils pour la mesure de la tension articulations (bandages B0072 orthopédiques pour les 5005 artifice (feux d' F020 artillerie (pièces d' A044 asbeste A047 asbeste (ciment d' A048 asbeste (paravents d' pour A0432 pompiers asbeste (vêtements en pour la A0420 protection contre le feu ascenseurs L082 ascenseurs (dispositifs de E0084 commande pour L078 aseptique (coton A0437 asphalte A0445 asphalte (pavés en A Classification de Nice - 5 C édition Partie

10 A LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS N Cl. 02 A A A A A A0784 A A A A A A A A A A0794 A A A A A A A080 2 A A A A A A A A A080 2 A08 06 A A A084 7 A085 6 A086 2 A087 2 A088 A089 2 A0820 A082 2 A A A A A A A A0829 asphalte (vernis d' aspirateurs de poussière aspirateurs de poussière (accessoires d' pour répandre les parfums et les désinfectants aspirateurs de poussière (tuyaux IN (.ng!.) / B0404 V0006 V0004 V0005 d' aspiration (machines d' à usage 5097 industriel aspiration (souffleries d' A052 aspiration de poussières (installations pour l' à usage industriel assaisonnements 5096 assiettes en métaux précieux TOOll assiettes non en métaux précieux T002 astate A0447 astiquer (matières à F052 astronomie (appareils et A0450 instruments pour l' astrophotographie (objectifs pour L053 l' atlas A0452 atomiques (combustibles pour piles F0484 atomiques (piles attache (colliers d' pour tuyaux attache de câbles ou de tubes (pattes d' en matières plastiques attache de câbles ou de tubes (pattes d' attaches de selles attaches pour vêtements attelages de chemins de fer ou de wagons attelages de remorques pour véhicules A0454 N03 C0656 W0026 C002 C0530 F F0043 R0044 T0385 attelles [chirurgie] attendrir la viande (produits pour M063 à usage domestique attendrir la viande (produits pour M062 à usage industriel attraction et destruction des insectes (dispositifs électriques pour ' attrape-mouches attrapes [farces] audions [radio] audiovisuel (appareils d'enseignement auges * auges à mortier auges à mortier non auramine auto-adhésifs (rubans autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage auto-adhésifs (rubans pour la papeterie ou le ménage autobus autocars autoclaves (marmites électriques autoclaves (marmites non électriques autocuiseurs électriques autocuiseurs non électriques autogène (appareils de soudure autogène (fondants pour la soudure autograisseurs (paliers automates à musique à prépaiement automatiques (distributeurs automobiles automobiles (amortisseurs pour A0459 F0342 P0565 T078 A0460 F0067 T0459 T0460 A M0372 M0374 A0463 A0464 P0598 A0464 A0466 A0467 A J0057,0083 A Cl. / A0830 automobiles (ampoules d'indicateurs de direction pour 2 A083 automobiles (bandages pour 2 A0832 automobiles (capots pour 2 A0833 automobiles (carrosseries pour 2 A0834 automobiles (chaînes pour 2 A0835 automobiles (châssis pour 2 A0836 automobi les (cyl in.dres d' 2 A0837 automobiles (démarreurs pour A0838 automobiles (dispositifs antiéblouissants pour [garnitures de lampes] A0839 automobiles (feux pour 2 A0840 automobiles (pare-chocs pour A084 automobiles (phares pour 27 A0842 automobiles (tapis pour 25 A0843 automobilistes (habillement pour 09 A0844 autopompes à incendie 0 A0845 autovireur (papier [photographie] 26 A0846 autruche (plumes d~ [accessoires d'habillement] 09 A0847 avertisseurs (timbres électriques 09 A0848 avertisseurs à sifflet d'alarme 09 A0849 avertisseurs acoustiques 09 A0850 avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques 09 A085 avertisseurs contre le vol 2 A0852 avertisseurs contre le vol des véhicules 09 A0853 av~rtisseurs d'incendie 2 A0854 avertisseurs de marche arrière pour véhicules 4 A0855 avertisseurs de temps 2 A0856 avertisseurs sonores pour véhicules 09 A0857 aviateurs (combinaisons spéciales de protection pour 2 A0858 avions 07 A0859 avions (moteurs d' 2 A0860 avirons 03 A086 avivage (savons d' 03 A0862 avivage des couleurs (produits chimiques pour l' à usage domestique [blanchisserie] 0 A0863 avivage des couleurs (produits chimiques pour ' à usage industriel 3 A0864 avoine 30 A0865 avoine (aliments à base d' 30 A0866 avoine (flocons d' 30 A0867 avoine (gruau d' 30 A0868 avoine écachée 3ù A0869 avoine mondée 09 A0870 azimutaux (instruments 0 A087 azotates 0 A0872 azote 0 A0873 azote (protoxyde d' 0 A0874 azotés (engrais ~) 0 A0875 azotique (acide 03 A0876 azurage du linge (bleu pour l' 30 A0877 azyme (pain (angu I L0049 A0477 A0478 A0475 A047 A0472 A0473 A0474 A0476 A0480 L0202 B0730 H03 C057 M0380 M A06 W029 A A0469 A0470 A0359 A0357 F075 R0205 T0245 H0236 P0658 A006 A B066 C0670 C A0494 N008 N0086 N0083 N0089 N0087 N0082 B U

11 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS B Cl. Ii\lDICATlON DES PRODUITS 22 BOOOl bâches * 09 B0002 bâches de sauvetage 2 B0003 bâches de voitures d'enfants 2 B0004 bacs [bateaux] 09 B0005 bacs d'accumulateurs 20 B0006 bacs de décantation 09 B0007 bacs de rinçage [photographie] B0008 bacs refroidisseurs pour fours 02 B0009 bactéricides (peintures 0 B000 bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin] 05 BOOll bactériennes (préparations à usage médical ou vétérinaire 0 B002 bactériennes (préparations autres qu'à usage médical ou vétérinaire 05 B003 bactériens (poisons 05 B004 bactériologie (bouillon de culture pour la 05 B005 bactériologiques (préparations à usage médical ou vétérinaire 0 B006 bactériologiques (préparations autres qu'à usage médical ou vétérinaire 03 B007 badiane (essence de 07 B008 badigeonnage (machines pour le 02 B009 badigeons 2 B0020 bagages (porte- pour véhicules 4 B002 bagues [bijouterie] 07 B0022 bagues à billes pour roulements 7 B0023 bagues d'étanchéité 6 B0024 bagues de cigares 07 B0025 bagues de graissage 6 B0026 bagues de pinceaux 07 B0027 bagues de pistons 06 B0028 bagues 05 B0029 bagues pour cors aux pieds 2 B0030 bagues pour oiseaux baguettes d'archets 26 B0032 baguettes de faux-cols 09 B0033 baguettes de sourciers 5 B0034 baguettes de tambour 9 B0035 baguettes en bois pour le lambrissage 06 B0036 baguettes pour le brasage et le soudage 5 B0037 baguettes pour battre la mesure 20 B0038 baguettes pour cadres [encadrements] 26 B0039 baguettes pour cols 20 B0040 baguettes pour tableaux [encadrements] 06 B004 bahuts [coffres] 20 B0042 bahuts [coffres] non 3 B0043 B0044 B B B i B0048 B B B005 9 B B0053 baies [fruits] baignoires baignoires (garnitures de baignoires d'oiseaux [constructions ] baiqnoires d'oisèaux [ëonstructions non ] baignoires d'oiseaux * baignoires pour bains de siège bain (bonnets de bain (cabines de bain (cabines de non bain (caleçons de 25 B0054 bain (costumes de 27 B0055 bain (descentes de [tapis] B0056 baih (installations de (.ng!.) T C096 F0094 A0020 B08 C029 W0060 C080 B B00 B002 B000 B0559 M067 B007 B008 B0022 C0673 W0227 B0023 L0330 R0233 B0045 W034 C0449 G0265 P0028 P0373 R C0855 R C0652 R0279 D0320 F0542 R0280 C0745 P0309 C0652 P0309 B037 C0374 B0373 C B045 B0379 B0380 B038 B055 B057 B039 B040 B058 B060' B B046 B043 B047 Cl. 24 B0057 bain (linge de [à l'exception de l'habillement] 25 B0058 bain (maillots de bain (peignoirs de bain (préparations cosmétiques pour le 05 B006 bain (préparations thérâpeutiques pour le 25 B0062 bain (sandales de 05 B0063 bain (sels pour le à usage médical 03 B0064 bain (sels pour le non à usage médical bain (souliers de B0066 bains (appareils pour 05 B0067 bains (boue pour B0068 bains (chauffe- 05 B0069 bains (eau de mer pour B0070 bains d'air chaud (appareils pour 05 B007 bains d'eaux minérales (sels pour 05 B0072 bains d'oxygène 0 B0073 bains de fixage [photographie] 0 B0074 bains de galvanisation B0075 bains de siège (baignoires pour 0 B0076 bains de virage [photographie] 05 B0077 bains médicinaux B0078 bains turcs (cabines transportables pour 08 B0079 baïonnettes 2 B0080 balais 06 B008 balais (manches à 20 B0082 balais (manches à non 2 B0083 balais à franges 07 B0084 balais de charbon [électricité] 07 B0085 balais de dynamo 2 B0086 balais mécaniques 09 B0087 balances 4 B0088 balanciers [horlogerie] 28 B0089 balançoires 7 B0090 balata 04 B009 balayage (compositions pour le pour lier la poussière 07 B0092 balayeuses mécaniques 20 B0093 baleine brute ou mi-ouvrée 26 B0094 baleines de corsets B B B B B B00l 2 B B B B005 2 B006 2 B B B009 9 BOll0 20 B0 20 B02 06 B03 20 BOl4 2 B05 07 BOl6 baleines pour parapluies ou parasols balises lumineuses balises non lumineuses [] balises non lumineuses [non ] balistiques (engins ballast ba es de jeu ballons aérostatiques ballons aérostatiques (étoffes imperméables aux gaz pour ballons de jeu ballons de jeu (chambres à air pour ballons dirigeables ballons en verre [récipients] ballons météorologiques balsamiques balustres bambou bancs [meubles] bancs à étaux [] bancs à étaux [non ] bandages (valves de pour véhicules bandages adhésifs pour les poulies (.ng!.) B044 B B049 B062 B038 B052 B050 B05 B053 B04 M049 H H F0239 G0020 B055 T0336 B048 T B0679 B0677 B0678 M0353 C C P B W087 C0865 W088 U0007 B089 B088 B090 B0048 B0049 C052 B0055 A024 F0004 P0438 B0408 A G037 M022 B006 B0062 B0063 B0279 V020 V02 V008 V009 A

12 B LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. 0 B07 0 B08 0 B09 2 B020 2 B02 2 B022 0 B023 0 B024 bandages chirurgicaux (adhésifs pour bandages chirurgicaux (matières collantes pour bandages de roues (compositions pour la réparation des bandages de roues de chemins de fer (boudins de bandages de roues pour véhicules bandages de véhicules (antidérapants pour bandages élastiques bandages herniaires bandages hygiéniques bandages médicaux bandages orthopédiques pour les 05 B B B B03 26 B B B B035 7 B036 articulations bandages pour la menstruation bandages pour pansements bande (transporteurs à bande magnétique (enregistreurs à bandeaux pour les cheveux bandelettes pour attacher la vigne bandes à lier bandes à lier non bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage (ang!.)! A0074 A0074 T0269 T0536 F0247 F02!l8 T0274 T0542 N0094 N HO 78 T0479 H03 M M T0056 H A007 A bandes adhésives pour la médecine A0068 A B038 pour la papeterie A B B BO;4 2 B042 0 B043 6 B044 9 B045 7 B B B B B050 5 B05 05 B B B B B bandes adhésives ou le ménage bandes collantes pour la papeterie A0070 ou le ménage bandes de billard bandes de nettoyage de têtes de lecture bandes de roulement pour le rechapage des pneus bandes galvaniques à usage médical bandes gommées [papeterie] bandes goudronnées [construction] bandes isolantes bandes magnétiques bandes magnétiques (appareils démagnétiseurs de H009 T0427 T0428 G006 G036 T M0024 D0042 bandes (tendeurs de [étriers de tension] bandes (tendeurs de [outi ls] W0277 bandes musicales M0432 bandes périodiques M093 bandes pour la menstruation M093 bandes pour les règles M093 bandes pour pansements B007 bandes protectrices contre la A033 corrosion bandes transporteuses bandes vidéo bandonéons bandoulières [courroies] en cuir bandoulières pour armes bannetons bannières baquets B baraques barattes 6arbarie (orgues de barbe (blaireaux à barbe (pierres à [ant i sept i ques] barbe (savon à barbe (teintures pour la V F B0695 P0022 H0287 C Cl.! B093 0 B B B barbe (tondeuses pour la coupè de la barbecues barbelé (fil de fer barbes postiches bardeaux barille (soude de barillets [horlogerie] barils (cerceaux pour barils (cerceaux pour non barils barils non baromètres barques (dispositifs pour descendre, hisser et détacher les barrages flottants antipollution barreaux de grilles barreaux de grils barres de havage barres de torsion pour véhicules barrettes [bonnets] barrettes [pinces à cheveux] barriques barriques non baryte barytique (papier baryum baryum (composés du -') baryum (SUlfate de bas bas (produits pour empêcher le démaillage des bas (talonnettes pour les bas élastiques [Chirurgie] bas pour les varices bas sudorifuges bascule (chariots à bascule (chevaux à [jouets] bascules [appareils de pesage] bases [produits chimiques] basins basses [instruments de musique] bassinoires électriques bassinoires non électriques bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] bassins [piscines, constructions métall iques] bassins [piscines, constructions non ] bassins [récipients] bassins à usage médical bassins hygiéniques bastringues [outils] bateaux bateaux (coques de bateaux (crochets de bateaux (dispositifs de commande pour bateaux (dispositifs pour dégager les bateaux (machines de bateaux (moteurs de bateaux (plans inclinés pour bateaux (propulseurs à hélice pour bateaux (rames de bâtir (matériaux à bâtir (matériaux à non bâtis [machinerie] bâtis de machines à calculer bâtonnets ouatés à usage cosmétique (ang!.) F C022 B A G0279 C026 T0357 C0097 F0039 C028 C R0354 H05 E G027 R0272 W F H032 H E06 M0382 I C C Partie

13 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS B N Cl bâtons d'alpinistes bâtons de réglisse [confiserie] bâtons de réglisse à usage pharmaceutique battantes (portes non batteries d'allumage batteries d'anodes batteries de cuisine * batteries électriques battes [instruments à main] battes pour incendie batteurs (gants pour [accessoires de jeux] batteurs électriques batteurs non électriques batteuses batteuses (moissonneuses battre (machines à baudruche baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] à usage médical baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] pour la fabrication de vernis baume du Canada baumes à usage médical baux ite bavettes en papier bavettes non en papier bavoirs en papier bavoirs non en papier beauté (masques de bébés (aliments pour bébés (couveuses pour bébés (parcs pour bêches becs à acétylène becs à alcool 602'68 becs à incandescence becs à pétrole becs d'instruments de musique 6027 becs de gaz becs de gaz (appliques pour becs de lampes becs verseurs bédanes béliers [machines] béliers [outils] bengale (feux de bennes (roues de bennes de camions 0 B028 bentonite 04 B0282 benzène benzène (acides de la série du benzène (dérivés du 0 B0285 benzène méthyé benzine benzine (compteurs de 0 B0288 benzoïque (acide benzoïque (sufimide benzol benzol méthylé bé4uilles (embouts de pour infirmes béquilles de cycles béquilles pour infirmes berceaux bérets bergamote (essence de berkélium 06 B0299 berylium [glucinium] (angl.l D'ORDR! A026 M F A0307 H080 C M0044 F T0209 R G0204 G C F0370 I0047 P A0035 A076 I0040 P0248 M04 G M0363 R0066 R M0273 T0260 T026 B0285 B M P0247 B M0226 T0266 C047 C C0880 C B030 G078 N Cl besaiguës bestiaux (aliments pour B03Cl bestiaux (appareils obstétricaux pour bp.stiaux (chaînes pour bestiaux (crèches pour bestiaux (instruments à marquer les bestiaux (levure pour bestiaux (produits pour laver les bétai (al iments pour le bétail (appareils à étourdir le bétail (étrilles pour le bétai l (sel pour le béta il (tondeuses pour le bêtatrons bêtes (appareils et outils pour la dépouille des (angl.l i H094 M0362 C0244 F0347 F0399 C024 C0243 M0063 T0458 C0245 L0279 Y0005 C0250 C0244 F0347 F0399 C0249 C C bêtes de boucherie (appareils pour 5050 l'abattage des bêtes féroces (pièges à * T043 béton C0727 béton (agglutinants pour le A02 béton (armatures pour R066 béton (coffrages pour le 5037 méta iques béton (COffrages pour le non béton (éléments de construction en C béton (malaxeurs de C béton (produits chimiques pour C0734 l'aération du béton (produits pour la C0733 conservation du [à l'exception des peintures et des huiles] bétonnières automobiles bétonnières de chantier betteraves beurre beurre (cloches à beurre (colorants por le beurre beurre beurre 29 B0335 beurre 29 B B B0338 B B034 0 B B B B B B B B0353 (crème de (machines à d'arachides de cacao beurre de coco beurriers biberons biberons (chauffe- électriques biberons (chauffe- non électriques biberons (fermetures de biberons (tétines de biberons de poupées bibliothèques (étagères de bibliothèques (rayons de biblorhaptes bicarbonate de soude à usage chimique bicarbonate de soude à usage pharmaceutique biche (pieds-de- [outils] bichlorure d'étain bichromate de potasse bichromate de soude bicycles C0732 C C0667 C P060 C047 C0600 C F0063 H034 H03 F0062 F L070 L070 L N C050 39

14 B LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl.I 2 B0354 bicyclettes 2 B0355 bicyclettes (bandages pour 2 B0356 bicyclettes (béquilles de 2 B0357 bicyclettes (cadres de 2 B0358 bicyclettes (chambres à air pour 07 B0359 bicyclettes (dynamos pour B0360 bicyclettes (feux pour 2 B036 bicyclettes (filets pour 2 B0362 bicyclettes (freins de 2 B0363 bicyclettes (guidons de 2 B0364 bicyclettes (indicateurs de direction pour 06 B0365 bicyclettes (installations pour parquer des 9 B0366 bicyclettes (installations pour parquer des non 2 B0367 bicyclettes (jantes de 2 B0368 bicyclettes (pompes de 2 B0369 bicyclettes (rayons de 2 B0370 bicyclettes (selles de 2 B037 bicyclettes (sonnettes de 28 B0372 bicyclettes fixes d'entraînement 28 B0373 bicyclettes fixes d'entraînement (rouleaux pour B0374 bidets 2 B0375 bidons [gourdes] 07 B0376 bielle"s 07 B0377 biére (appareils pour tirer la sous pression 2 B0378 biére (chopes à 02 B0379 biére (colorants pour la 6 B0380 bière (dessous de chopes à 32 B038 bière (moût de 07 B0382 bière (pompes à 0 B0383 bière (produits pour la clarification et la conservation de a 30 B0384 bière (vinaigre de 32 B0385 bières 06 B0386 bigornes 26 B0387 bigoudis * 09 B0388 bigoudis électrothermiques 4 B0389 bijouterie (articles de 4 B0390 bijoux (coffrets à en métaux précieux 20 B039 bijoux (coffrets à non en métaux précieux 28 B0392 billard (bandes de 28 B0393 billard (billes de ~) 28 B0394 billard (craie pour queues de 28 B0395 billard (procédés pour queues de 28 B0396 billard (queues de 28 B0397 billard (quilles de 28 B0398 billard (tables de 28 B0399 billard (tables de à" prépaiement 28 B0400 billards 28 B040 billards (dispositifs à marquer les points pour 24 B0402 billards (tapis de 07 B0403 billes (bagues à pour roulements 07 B0404 billes (paliers à 07 B0405 billes (roulements à I (.ng!.) lo'ordrl B034 Cl050 B0339 B0340 Cl048 Cl049 B0338 B0329 Cl B0328 B033 D0276 B0326 C035 B0330 D034 B0332 B0333 B0335 Cl044 B0334 P0686 B0337 Cl046 B0336 Cl045 B0325 Cl R0294 B0343 B0543 D0302 C0757 B C0665 C0676 M B H008 H0033 J0032 J0036 J0030 J0034 J0038 B0350 B0345 C0326 B B035 C0643 B0353 B B Cl.Io'ORDRE 06 B B B B B B04 08 B042 0 B B044 6 B B046 0 B047 0 B048 0 B B B B B B B B B B0428 billes d'acier billes de billard bi les pour jeux billes pour stylos billets [tickets] billets [tickets] (distributeurs de billets (instruments pour poinçonner les biochimiques (catalyseurs biocides biologiques (coupes pour la microscopie [matériel d'enseignement] biologiques (produits à usage pharmaceutique biologiques (produits pour laboratoires bioxalate de potasse bioxyde de manganèse bisaiguës biscottes b i scu it er i e biscuits biscuits pour chiens biseaux bismuth bismuth (gallate basique de bismuth (préparations de à usage pharmaceutique 0 B0429 bismuth (sous-nitrate de à usage chimique 05 B0430 bismuth (sous-nitrate de à 0 B043 9 B B B B B B B B B B044 3 B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B0462 usage pharmaceutique bistouris bitume bitumé (carton bitume (machines à faire le bitume (vernis au bitumeux (produits pour la construction blagues à tabac blaireaux blaireaux (porte- blanc (mét a blanc d'oeuf blanc de champignon [semis] blanc de chaux blanc de craie blanche (eau N0 (.ngll I B M0080 B0054 T025 T024 T026 B0374 B0375, B0378 B P0524 M006 H094 M0362 R0355 C0798 B0387 D095 B0303 B0389 B023 B0392 B039 B0393 K0053 B0398 B07 B T W022 W0222 M0428 W0226 W0228 G029 L00 blanchets pour l'imprimerie en P066 matières textiles blanchets pour l'imprimerie non en P067 matières textiles blanchiment (produits [décolorants] blanchiment (produits [ essive] de de blanchir (pierre à blanchir (sels pour blanchir (soude pour blanchir la peau (crème pour blanchir le cuir (produits pour blanchir les cires (produits chimiques pour blanchir les graisses (produits pour blanchir les huiles (produits pour blanchir les matières organiques (produits pour blanchissage (colorants pour le blanchissage (produits de blanchissage (produits de glaçage pour le blanchisserie (cire pour la D L0080 W0058 W0223 B0426 B L07 W050 F L0078 L0077 L0079 L Partie I

15 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS B Cl. D'ORDRI 02 B B B B B B B0469 blancs [matières colorantes ou peintures) blé blé (farine de blé (issues de blé (moulins à blé (son de bleu de lessive 03 B0470 bleu pour l'azurage du linge bleus [matières colorantes ou peintures) 06 B0472 blindages 6 B0473 blocs [papeterie) 6 B0474 blocs à dessin 28 B0475 blocs de construction [jouets) 25 B0476 blouses 24 B0477 blutoir (étamine de 25 B0478 boas [tours de cou) 4 B0479 bobèches en métaux précieux 2 B0480 bobèches non en métaux précieux 07 B048 bobines de métiers à tisser 09 B0482 bobines èlectriques 09 B0483 bobines électriques (supports de 20 B0484 bobines en bois [pour fil, soie, cordonnet, etc.) 07 B0485 bobines pour machines 6 B0486 bobines pour rubans encreurs 28 B0487 bobsleighs 2 B0488 bocaux 7 B0489 bocaux (joints en caoutchouc pour 0 B0490 bocks à injections 2 B049 bogies pour wagons de chemins de fer 2 B0492 boire (récipients à 04 B0493 bois (briquettes de 9 B0494 bois (carton de pâte de [construction) 6 B0495 bois (carton de pâte de [papeterie) 04 B0496 bois (charbon de [combustible) 05 B0497 bois (charbon de à usage pharmaceutique 22 B0498 bois (copeaux de 04 B0499 bois (copeaux de pour 'all umage 3 B0500 bois (copeaux de pour la fabrication de pâte de bois 02 B050 bois (enduits pour le [peintures] bois (esprit-de- 02 B0503 bois (huiles pour la conservation du 22 B0504 bois (laine de 07 B0505 bois (machines à travailler le 02 B0506 bois (mordants pour le 6 B0507 bois (papier de 0 B050B bois (pâte de' 9 B0509 bois (pavés en 0 B050 bois (produits de distillation de 'espr it -de- 02 B05 bois (produits pour la conservation du 20 B052 bois (rubans de 22 B053 bois (sciure de 02 B054 bois (teintures pour le 0 B055 bois (vinaigre de [acide pyroligneux) 04 B056 bois à brûler 0 B057 bois à tanner 3 B058 bois bruts 02 B059 bois colorant 02 B0520 bois colorant (extraits de 9 B052 bois d'oeuvre (angl.) lo'ordri W0225 W089 W092 B065 F030 B065 B0455 B046 B0455 B046 B0460 A0385 P B B0492 B0468 C0072 C0073 B0475 R025 C0640 H090 R027 R B0476 G042 B B W0292 W032 W03 C0334 C0338 W0302 W0303 W0293 W0294 W W0307 W034 W0297 W033 W030 W0299 W029 W0300 W W0304 P074 W0306 F0200 T0053 U T0239 W0295 Cl.Io'ORDRE 9 B B B B B B B B B B B B B0534 bois bois bois bois bois bois bois bois bois bois bois bois bois de construction de feu de fusils de lit de placage de sciage de teinture en grume façonnés mi-ouvrés odorants pour le modelage propre à être moulé (angl.) D'ORDRI B072 F0200 G0334 B023 V002 T U0020 T0235 W W0296 M0322 M B0535 boiseries. W B0536 boiseries (pans de pour meubles F B0537 boissons (agents de filtrage pour F0s5 l'industrie des 07 B0538 boissons (appareils électromécaniques pour la préparation de B0539 boissons (appareils pour le refroidissement de 03 B0540 boissons (aromates pour [huiles essentielles) 30 B054 boissons (aromates pour autres que les huiles essentielles 20 B0542 boissons (chalumeaux [pailles) pour la dégustation des 02 B0543 boissons (colorants pour 32 B B B B B B B B B B0553 boissons (essences pour la préparation de boissons (pailles pour la dégustation des boissons (préparations pour faire des boissons (récipients calorifuges pour boissons (sirops pour boissons à base de cacao boissons à base de~ café boissons à base de chocolat boissons à base de petit-lait boissons alcooliques [à l'exception des bières) boissons diététiques à usage médical B0304 B037 F0266 F0270 F0268 F C0666 C0677 E B035 B C0602 C0629 C048 W022 AOl77 05 B B0555 boissons distillées B0556 boissons gazeuses (appareils pour A0092 la fabrication des 32 B0557 boissons gazeuses (pastilles pour P B0558 boissons gazeuses (poudres pour P B0559 boissons lactées, où le lait M0252 prédomine 32 B0560 boissons non alcooliques N B056 boîtes (fermetures de B B0562 boîtes (ouvre- électriques 09 B B B B057 5 B B0573 C0064 T0249 C0065 T0250 C B0563 boîtes (ouvre- non électriques 4 B0564 boîtes à cigares [en métaux précieux} 34 B0565 boîtes à cigares [non en métaux C0452 précieux) 4 B0566 boîtes à cigarettes [en métaux C0460 précieux) 34 B0567 boîtes à cigarettes [non en métaux C046 précieux] boîtes à clapets [électricité] boîtes à conserves [] boîtes à couture boîtes à étoupe [parties de machines] boîtes à musique boîtes à savon 5049 P0585 P0587 T M Classification de Nice - 5 C édition

16 B LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. 4 B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B0597 boîtes à thé [en métaux précieux] boîtes à thé [non en métaux précieux] boîtes aux lettres [en maçonnerie] boîtes aux lettres [] boîtes aux lettres [ni en métal, ni en maçonnerie] boîtes d'horloges boîtes de branchement [él ectr i cité] boîtes de dérivation [électricité] boîtes de graissage [machines] boîtes de jonction [électricité] boîtes de pendules boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres boîtes de vitesses pour véhicules terrestres boîtes en bois ou en matières plastiques boîtes en carton ou en papier boîtes en cuir ou en carton-cuir boîtes en fibre vulcanisée boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier boîtes en métaux communs boîtes en métaux précieux boîtes en verre boîtiers de haut-parleurs boîtiers de montres bols 2 B0598 bonbonnes 4 B0599 bonbonnières en mètaux precleux 2 B0600 bonbonnières non en métaux précieux 30 B060 bonbons 28 B0602 bonbons à pétards 05 B0603 bonbons à usage pharmaceutique 06 B0604 bondes 20 B0605 bondes non 25 B B B B B B06 26 B B B B065 0 B B B068 bonneterie bonneterie (métiers pour bonnets bonnettes [optique] borax border (cordons à border (galons à border (lacets à bords pour vêtements bordures pour vêtements borique (acide bornes [électricité] bornes routières lumineuses ou mécaniques (angl.l P'ORDRE T0092 T0093 L056 L057 L058 C0532 B067 B067 G0258 J0059 C0206 G0088 G0087 B0372 B0586 C020 B0577 B0580 B0585 B058 B0578 B0582 B0579 C0006 W0068 B024 B0563 C B0584 B0576 C0078 S038 C087 E076 C008 C0753 B073 P0449 B0732 P045 H0255 H0256 C0097 L050 B0528 C0836 L0008 C0836 E0026 E0026 B0532 T05 R B069 bornes routières non lumineuses et S042 non mécaniques [] 9 B0620 bornes routières non lumineuses et S040 non mécaniques [non ] 07 B062 bosselage (machines pour le 2 B0622 bossoirs d'embarcations 07 B0623 botteleuses 25 B B B B B B B0630 bottes (tiges de bottes (tire- bottes * bottes à usage médical bottines bottines-patins [combiné] bouchage (capsules de méta i ques E H088 B0359 T0480 B057 B054 B0526 B0527 H0037 S0468 S080 Cl. 20 B063 bouchage (capsules de non 08 B0632 bouchardes 03 B0633 bouche (produits pour les soins la non à usage médical 08 B0634 boucherie (appareils pour l'abattage des animaux de 08 B0635jboucherie (appareils pour la dépouille des animaux de 8 B0636 boucherie (peaux d'animaux de B0637 bouches à eau 2 B0638 bouchons (tire- 20 B0639 bouchons de bouteilles 20 B0640 bouchons de liège B064 bouchons de radiateurs 2 B0642 bouchons de radiateurs de véhicules 2 B0643 bouchons de verre 3 B B B B B B B B065 4 B B B B B B B B B B066 0 B B B B0665 bouchons détonants bouchons en caoutchouc bouchons indicateurs de pression pour valves bouchons pour les oreilles boucles [accessoires d'habillement] boucles d'oreilles boucles de souliers boucles en métaux communs boucles en métaux précieux boudin [charcuterie] boudin (boyaux pour faire le boudins de bandages de roues de chemins de fer boue (collecteurs de [machines] boue (garde- boue (pare- boue (soupapes d'évacuation de la [parties de machines] bouées de sauvetage bouées de signalisation boues de forage (additifs chimiques pour boues médicinales boues pour faciliter le forage bougeoirs en métaux précieux 2 B0666 bougeoirs non en métaux précieux 0 B0667 bougies [chirurgie] 04 B0668 bougies [éclairage] 28 B B B B B0673 B B B B B B B B068 2 B0682 B B B B B0687 bougies (porte- pour arbres de Noël bougies d'allumage pour moteurs à explosion bougies de réchauffage pour moteurs Diesel bougies pour arbres de Noël bougran bouilleurs bouillie alimentaire à base de lai t bouilloires électriques bouilloires non électriques bouillons bouillons (préparations pour faire des bouillons de culture pour la bactériologie bouillottes électriques bouillottes non électriques boulangerie (fours de bouldozeurs boules à ravauder boules à repriser boules à thé [en métaux précieux] ~O (angi.) P'ORDRE P0302 de M C0248 H0288 C0843 C0842 C084 R000 V0070 G032 G R0340 P0602 E0003 B0696 E B0443 G0338 F0247 F0248 M048 M0420 M L A0060 M047 D0297 C0067 C0076 C C0074 T0057 C G077 C0423 B0700 W009 G0295 K003 K004 B0556 B0680 B0557 B0559 M067 H0264 H0265 B0039 B T

17 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS B Cl. 2 B B B B B B B B B B0697 boules à thé [non en métaux précieux] boules d'acier boules de jeu boules de verre boulets de charbon boulons à calibrer boulons boulons non bourdons électriques bourrelets d'étanchéité 8 B0698 bourrellerie 22 B0699 bourres [rembourrures] 22 B B070 4 B B B B B B B B B070 6 B07 20 B072 6 B B B B B B B079 2 B B072 bourrette bourses bourses de mailles [en métaux précieux] bourses de mailles [non en métaux précieux] boussoles bouteilles bouteill"es [récipients pour le gaz sous pression ou l'air l.iquide] bouteilles (bouchons de bouteilles (capsules de bouteilles (capsules de non bouteilles (casiers à bouteilles (emballages pour en carton ou en papier bouteilles (enveloppes pour en bois bouteilles (enveloppes pour en carton ou en papier bouteilles (enveloppes pour en pai e bouteilles (fermetures de métaliquès bouteilles (fermetures de non bouteilles (machines à boucher les bouteilles (machines à capsuler les (.ng!.) T009 T0097 B0057 P0439 G030 C057 B0496 B0497 B0498 B W058 H0080 F R0083 P0703 C030 C03 C070 B0550 B055 C0842 B0534 C006 B0535 C00 B0545 B0549 B0536 B0539 B B0537 B054 B B0547 B0533 bouteilles (machines à plomber les B0546 bouteilles (ouvre- bouteilles (paillons pour 07 B0722 bouteilles (rince- 2 B0723 bouteilles isolantes 2 B B B B B B B B073 4 B B0733 B B B B B0738 bouteilles réfrigérantes bouterolles [outils] bouteurs boutoirs [outils] boutons [poignées] en métal boutons [poignées] en porcelaine boutons (tire- boutons * boutons de manchettes boutons de sonnerie boutons électriques lumineux boutons-pression bouts de chaussures bouts de cigarettes bouts pour fume-cigare 34 B0739 bouts pour fume-cigarette 08 B B074 5 B B B0744 bouvets boxe (gants de boyaux d'instruments boyaux de raquettes boyaux pour cycles de musique B0544 B B V0003 R04 R0247 B0728 P05 K0055 K0056 B0766 B0767 C0974 P0706 L T0267 C0470 M0409 T0264 M040 T0265 G0294 B0588 C0237 G0339 T0486 T0487 Cl.In'ORDRE 8 B B B B B B B075 4 B0752 INDICA TlON DES PRODUITS boyaux pour la charcuterie bracelets [bijouterie] bracelets (montres- bracelets à usage médical bracelets antirhumatismaux bracelets d'identification pour hôpitaux [] bracelets d'identification pour hôpitaux [non ] bracelets de montres 6 B0753 bracelets pour instruments à écrire 26 B0754 bracelets pour remonter les manches 9 B0755 brai [matériau de construction] 06 B0756 brames 0 B0757 brancards pour malades 0 B0758 brancards roulants 09 B0759 branchement (boîtes de [électricité] 25 B0760 bras (dessous-de- 09 B076 bras acoustiques pour tourne-disques 06 B0762 brasage (baguettes pour le 0 B0763 brasage (fondants pour le 0 B0764 brasage (produits pour le 26 B0765 brassards 07 B0766 brasserie (machines de 06 B0767 brasures 0 B0768 brayers [bandages herniaires] 4 B0769 breloques 25 B0770 bretelles 26 B077 bretelles (attaches de 06 B0772 bretelles pour la manutentlon de fardeaux [] 22 B0773 bretelles pour la manutention de fardeaux [non ] 30 B0774 bricelets B0775 bricelets (fers à électriques 08 B0776 bricelets (fers à non électriques 26 B0777 brides [confection] 06 B0778 brides [COlliers] 26 B0779 brides pour guider les enfants 8 B0780 bridons 03 B078 briller (produits pour faire 30 B0782 brioches 9 B0783 briques 0 B0784 briques (produits pour la conservation des [à l'exception des peintures et des hui les] 9 B0785 briques (terre à 9 B0786 briquetage (liaisons pour le 9 B0787 briquetage (liants pour le 34 B0788 briquets (réservoirs à gaz pour 34 B0789 briquets pour fumeurs B0790 briquets pour l'allumage du gaz briquettes (liaisons pour la fabrication des 9 B0792 briquettes (liants pour la fabrication des 04 B0793 briquettes combustibles 04 B0794 briquettes de bois 04 B0795 briquettes de tourbe [combustibles] 2 B0796 brise (pare- B0797 brise-jet 24 B0798 brocarts 26 B0799 broches [accessoires d'habillement] (.ng!.) I G0338 B0589 W0355 B059 A I W0067 W0357 E074 T0075 I049 A B T0332 B0626 B0628 B0629 B0623 B0649 B0627 H078 T0479 C034 T0450 B F0045 B0595 H0084 B0596 H0087 W0007 W0005 W F0043 F0249 R068 B B0733 B0650 B0652 E0008 B B G0050 L090 F0445 B B B0663 W0292 P074 W0258 W0260 A035 B0666 B

18 B LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. P'ORDRE broches [bijouterie] broches [outils] broches de rôtisserie brochettes [aiguilles pour la cuisson brocheuses [papeterie] brochures brocs brodequins broder (crochets à broder (fils à broder (métiers à ] broder (tambours pour machines à broderie (cadres à broderie (modèles de broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderies brome à usage chimique brome à usage pharmaceutique bronzage (laques de bronzage de la peau (préparations cosmétiques pour le bronze bronze (poudre de bronzer (appareils à bronzes [monuments funéraires] bronzes [objets d'art] broquettes [punaises] brosserie brosserie (matériaux pour la brosses [parties de machines] brosses [pinceaux] brosses (montures de brosses.* brosses à dents brosses à dents [électriques] brosses électriques [à l'exception des parties de machines] brosses électriques [parties de machines] brouettes brouillard (signaux de explosifs brouillard (signaux de -J, non explosifs broyeurs [machines] broyeurs d'ordures broyeurs ménagers électriques broyeurs ménagers non électriques brucelles brûle-parfums brûleurs brûleurs de laboratoire brûleurs germicides brûloirs à café brûlures (produits contre les brûlures du soleil (onguents contre les (angu P'ORDRE P032 R0262 C P0064 J0053 P0378 P0535 L0007 E0089 E0095 E0094 T004 E0094 E0093 T0375 E0090 F T T P T0344 T W099 F0352 F0353 C0964 G0286 R0063 G0037 W0066 G K0029 M0306 T052 P L0004 G006 R brume (signaux de explosifs F0352 brume (signaux de non explosifs F0353 buanderie (chaudières de L008 W0053 buccins [trompettes] buée (produits pour éviter la C0736 buffets buffets roulants [meubles] 0029 buffets roulants [voitures] D027 D buffleterie Cl bulbes bulle (niveaux à bureau (agrafes de bureau (articles de [à l'exception des meubles] bureau (machines de à cartes perforées bureau (meubles de bureaux [meubles] burettes buriner (machines à burins bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques bustes en métaux communs bustes en métaux précieux bustes en pierre, en béton ou en marbre bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre bustes pour tailleurs butoirs en caoutchouc butoirs en métal buvards ~O (angll F C P C096 M0364 P07 G C

19 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS c Cl. 4 COOOl cabarets [plateaux à servir] en métaux précieux 2 C0002 cabarets [plateaux à servir] non en métaux précieux 07 C0003 cabestans 06 C0004 cabines de bain 9 C0005 cabines de bain non 06 C0006 cabines de douche 9 C0007 cabines de douche non 2 C0008 cabines pour installations de transport par câbles 06 C0009 cabines pour la peinture au pistolet 9 C000 cabines pour la peinture au pistolet non 9 COOll cabines téléphoniques C002 C003 4 C004 4 C005 2 C C007 7 C C C C C C C C C C C C C0030 cabines transportables pour bains turcs cabinets d'aisances transportables cabinets d'horloges [boîtes d'horloges] cabinets de pendules [boîtes de pendules] câbles (appareils et installations de transport par câbles (cosses de câbles (isolants pour câbles (manchons de jonction pour - ) câbles (raccords de non électriques câbles (serre- câbles (serre- non câbles de commande de machines ou de moteurs câbles électriques câbles électriques (gaines pour câbles non électriques câbles non câbles téléphériques cacao cacao (beurre de 30 C003 cacao (boissons à base de 3 C0032 cacao (fèves brutes de 30 C0033 cacao (produits de 25 C0034 cache-col 25 C0035 cache-corset 6 C0036 cache-pot en papier 2 C0037 cache-pot non en papier 07 C0038 cacheter [sceller] (machines à à usage industriel 6 C0039 cacheter (cire à 6 C0040 cacheter (machines à de bureau 6 C004 cacheter (matières à 6 C0042 cacheter (pains à 6 C0043 cacheter (timbres à 6 C0044 cachets [sceaux] 6 C0045 cachets [timbres] (coffrets à 6 C0046 cachets [timbres] (supports à 6 C0047 cachets (tampons pour 05 C0048 cachets à usage pharmaceutique 0 C0049 cachou 05 C0050 cachou à usage pharmaceutique 06 C005 cadenas 06 C0052 cadmium 4 C0053 cadrans [horlogerie] 4 C0054 cadrans solaires 4 C0055 cadratures 20 C0056 cadres [encadrements] 20 C0057 cadres [encadrements] (baguettes pour 20 C0058 cadres [encadrements] (liteaux pour 20 C0059 cadres [encadrements] (moulures pour 20 C0060 cadres à broderie (angi.) COOOl C0002 C003 B039 B C065 P0030 P0029 T026 T027 T050 T0309 C0532 C0532 C003 R036 C004 COOll C000 B0362 B0363 C0009 C0784 C C006 'C008 T040 C0597 C047 C0600 C0602 C0598 C060 C065 C0059 F036 F C098 H092 I008 C009 C005 C0235 C0020 P007 C C0536 P030 P0309 P0309 M0327 M0393 E0094 Cl. 6 C006 cadres à composer [imprimerie] 2 C0062 cadres de cycles 06 C0063 cadres de fenêtres [] 9 C0064 cadres de fenêtres [non ] 06 C0065 cadres de portes [] 9 C0066 cadres de portes [non ] 20 C0067 cadres de ruches 09 C0068 cadres pour diapositives 30 C0069 café 30 C0070 café (aromates de 30 C007 café (boissons à base de C0072 café (brûloirs à C0073 café (filtres à électriques 2 C0074 café (filtres à non électriques 2 C0075 café (moulins à à main 07 C0076 café (moulins à autres qu'à C C C C C008 C C0083 C C C C C C C C009 5 C C C C C C C0098 main café (percolateurs à électriques café (percolateurs à non électriques café (préparations végétales remplaçant le café (services à en métaux précieux café (services à non en métaux précieux café (torréfacteurs à café vert cafetières électriques cafetières non électriques en métaux précieux cafetières non électriques non en métaux précieux cages à oiseaux cages d'horloges cages de machines cages de pendules cahiers cahiers de musique (appareils à tourner les pages de cahiers de papier à cigarettes caillebotis caillebotis non caisses [instruments de musique] caisses comptables caisses d'accumulateurs 20 C0099 caisses en bois ou en matières plastiques 8 C000 caisses en cuir ou en carton-cuir 8 C00 caisses en fibre vulcanisée 06 C002 caisses en métal 09 C003 caisses enregistreuses 20 C004 caisses non 2 C005 caissons [véhicules] 9 C006 caissons pour la construction l'eau 06 C007 7 C C C00 09 COll 9 C02 9 C03 calage (lames de calage (matériel de en caoutchouc ou en matières plastiques calage (plaques de calandres [machines] calandres à vapeur pour [portatives] calcaires (marnes calcaires (pierres tissus 0 C04 calcique (cyanamide [engrais] 0 C05 calcium (carbure de JS (angl.) C0704 B0329 Cl038 W0244 W F043 C063 C069 C0629 R0259 C067 C068 C062 C0622 C0623 C0624 V0062 C0626 C0627 C0625 C065 C0630 C0632 C063 B0383 C0205 H0274 C0206 W0363 T054 B A008 A009 B079 B0372 B0586 C020 C0202 B0585 B037 C0374 C0203 B0373 C0376 C0023 C P C0048 M C0038 C0039 L026 C0042 N0088 C Partie

20 c LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS CI. 0 C06 calcium (sels de 09 CO'7 calcul (disques à 09 COl8 calcul (règles à 20 C09 calculer (bâtis de machines à 09 C020 calculer (machines à 25 C02 caleçons 25 C022 caleçons de bain 6 C023 calendriers 08 C024 calfater (fers à 7 C025 calfeutrer (matières à 09 C026 calibrer (anneaux à 09 C027 calibrer (boulons à 09 C028 calibres 24 C029 calicot 0 C030 californium 05 C03 callosité (produits contre la 05 C032 calmants 05 C033 calomel C034 calorifères 7 C035 calorifuges (produits 2 C036 calorifuges (récipients 25 C037 calottes 6 C038 calque (papier 6 C039calqUer (toile à 6 C040 calques 0 C04 cambrures de chaussures (ressorts pour 09 C042 caméras [appareils Cinématographiques] 2 C043 camionnettes 2 C044 camions 2 C045 camions (bennes de 25 C046 camisoles 0 C047 camisoles de force 22 C048 camouflage (bâches de 22 C049 camouflage (filets de 8 C050 campeurs (sacs de 05 C05 camphre 05 C052 camphrée (huile 20 C053 camping (sacs de couchage pour le C054 canalisation (robinets de 09 C055 canalisations électriques 20 C056 canapés 4 C057 candélabres [chandeliers] en métaux précieux 2 C058 candélabres [chandeliers] non en métaux précieux 30 C059 candi (sucre à usage alimentaire 05 C060 candi (sucre à usage médical 07 C06 canettes [parties de machines] 24 C062 canevas pour la tapisserie ou la broderie 08 C063 canifs 9 C064 caniveaux 30 C065 cannelle [épice] 20 C066 cannelles de tonneaux [non ] 8 C067 cannes 06 C068 cannes (embouts de 8 C069 cannes (poignées de 28 C070 cannes à pêche 3 C07 cannes à sucre 28 C072 cannes de golf 8 C073 cannes de parapluies 8 C074 cannes-sièges 26 C075 cannetilles 3 C076 canon (poudre à 3 C077 canons N0 (angu C0043 C C P0072 B0<;R B060 C0047 C0252 W059 C0049 B0496 C0053 C0050 C0052 C T0388 C0055 H035 N0093 H T0379 T0377 T0380 A0376 C0480 V0033 L036 T0468 T0260 T026 B C0060 C006 B0035 C0062 C F0052 P035 P0352 T0074 D C0067 C0076 C0068 C0079 C0080 R023 C0089 P0207 G0344 C0484 C026 C0084 W0020 F0093 C0083 W008 R G022 U000 W009 T097 G0325 C0085 Cl.! 3 C078 3 C079 3 C080 2 C08 2 C C C084 0 C085 7 C086 0 C C088 7 C089 0 C090 2 C09 05 C092 7 C093 canons (affûts de canons (dispositifs de visée pour [autres que les lunettes de visée] canons de fusils canots canots (dispositifs pour descendre, hisser et détacher les canots (moteurs de cantharide (poudre de canules caoutchouc caoutchouc caoutchouc textile (bouchons en (dissolutions de (fils de à usage (angi.) G G039 R022 B M0382 P0556 C0086 R0340 R0339 R034 caoutchouc (fils de non à usage T0208 textile caoutchouc (produits pour la R0337 conservation du caoutchouc (rondelles adhésives de P049 pour la réparation des chambres à air caoutchouc à usage dentaire caoutchouc brut ou mi-ouvré 7 C094 caoutchouc durci [ébonite] 0 C095 7 C C C C099 7 C C C C C C C C C0208 caoutchouc liquide caoutchouc synthétique capacité (mesures de capillaires (lotions capillaires (tubes capitons en caoutchouc ou en matières plastiques capitons ni en caoutchouc. ni en matières"plastiques capoc capotes de véhicules capots [parties de machines] capots de moteurs pour véhicules câpres capsuler les bouteilles (machines à capsules d'allumage 06 C0209 capsules de bouchage 20 C020 capsules de bouchage non" 06 C02 capsules de bouteilles [] 20 C022 capsules de bouteilles [non métall iques] 28 C023 capsules fulminantes [jouets] 3 C C025 C C C028 9 C029 3 C0220 capsules fulminantes autres que les jouets capsules pour médicaments capteurs solaires [Chauffage] capuchons [vêtements] capuchons de cheminées [] capuchons de cheminées [non ] carabines 6 C022 caractères [chiffres et lettres] 07 C C C C C0226 caractères d'imprimerie (machines à couler les carafes carafes (dessous de [linge de table] carafes (dessous de [non en papier et autres que linge de table] carafes (dessous de en papier R0335 G032 R0342 E009 V0S9 L C0094 H0027 C0096 P POOlS K0004 " H0204 C0920 G0300 H020 H0203 C P C C00l P P0228 C004 $059 H0200 C039 C0392 C02 R0224 L06 T0526 T C0579 C058 C Classification de Nice - se édition

21 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS c Cl. 02 C C C C C023 0 C C C C C C C C C C024 2 C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C0262 C C0264 C C C C C C C027 9 C C C0274 caramélisé (malt [colorant alimentaire] caramels [bonbons] caramels [colorants alimentaires] caravanes carbonates carbone carbone (hydrates de carbone (papier carbone (sulfure de carbone (tétrachlorure de carbonique (acide carbonyle [antiparasitaire] carbonyle pour la préservation du bois carbonyle pour la protection des plantes N0 (.ng!.) M0049 C008 C007 C009 C029 C05 COi3i C025 C027 C028 C030 C03 C033 C04 carburant (économiseurs de pour F0483 moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres carburant (économiseurs de pour F0482 moteurs de véhicules terrestres carburants C035 M0376 carburants (additifs chimiques A0063 pour carburants (additifs non chimiques A0064 pour carburants (distributeurs de pour stations-service carburants gazéifiés (mélanges carburateurs carburateurs (alimentateurs pour carbures carbures [abrasifs] carcasses de chapeaux carcasses de parapu~es ou de parasols carcasses de sacs à main cardes [machines] cardes (garnitures de cari [condiment] carillons [instruments de musique] carmin de cochenille carnassières carnauba (cire de carnaval (masques de carneaux de chaudières de chauffage carneaux de chaudières de machines carneaux de cheminées d'usines carnets carniers caroubes carpettes carreaux de revêtement (adhésifs pour carreaux pour la construction carreaux pour la construction non carrelages carrelages non métal l lques 6 C0275 carrelets [règles] 2 C0276 carrosseries 8 C0277 cartables 2 C0278 carters pour véhicules terrestres 6 C0279 cartes 8 C C028 2 C C C C C0286 cartes (porte- [portefeuilles] cartes à jouer cartes de menus (porte- cartes géographiques cartes magnétiques d'identification carton (tubes en carton * F0480 V0035 C037 C036 COll0 C0 H0097 F0432 H0053 C045 C039 C0996 C048 C0595 G0027 C050 T037 F0327 F0326 F006 N003 G0027 L0308 C056 A0088 F0295 T0229 T023 W0033 T0225 F0296 T C0927 C046 C0342 C038 P0440 M098 G00 I0025 C043 C04 Cl. 9 C0287 carton bitumé 02 C0288 carton bitumé (enduits pour le [peintures] 9 C0289 carton de pâte de bois [construction] 6 C0290 carton de pâte de bois [papeterie] 9 C029 carton pour la construction j8 C C C C C C C C C C030 3 C C C C C C C C C030 4 C03 08 C C033 2 C034 ' C035 2 C C C C C C032 5 C C C C C C CQ328 0 C C C C C C C C C C C C C034 0 C C C C C C C C C C035 carton-cuir cartonnages cartons à chapeaux [boîtes] cartons d'amiante cartons perforés pour métiers Jacquard cartothèques [meubles] cartouches cartouches (appareils à charger les cartouches (douilles de cartouches pour machines à filtrer cartouchières cartouchières (appareils à remplir les cary [condiment] caséine à usage alimentaire caséine à usage industriel casiers casques (étuis en cuir pour casques de protection casquettes casse-noix en métaux précieux casse-noix non en métaux précieux casse-pierres casseroles casseroles à pression électriques casseroles à pression non électriques cassettes à aiguilles [non en métaux précieux] cassettes à argent cassettes de sûretè cassettes pour matrices [ imprimerie] cassiopeium [lutécium] castagnettes catalogues catalyseurs cataplasmes catgut cathéters cathodes caustiques à usage industriel caustiques à usage pharmaceutique cavaliers pour fiches caveaux caveaux non caviar cavités du corps (appareils à rincer les cèdre (huiles essentielles de ceintures [habillement] ceintures (fermoirs de ceintures de natation ceintures de sauvetage ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ceintures médicales ceintures médicales électriques ceintures orthopédiques ceintures pour serviettes périodiques céleri (sel de cellules photovoltaïques cellulose cellulose (acétate de à l'état brut (ang!.) i B07 C0586 W032 W03 P003 L030 C042 H0096 A0426 P C07 C069 C068 C072 C070 C067 C0996 C074 CO 75 F032 H056 P0655 C0097 N022 N P0598 A0464 B0587 C B0574 C022 L0340 C0224 C0233 C0234 P0542 C0236 C0238 C0239 C0256 C0257 T0033 V0047 V0048 C C L B C0263 P0290 C0265 A0028 cellulose (acétate de mi-ouvré C0268 cellulose (dérivés chimiques de la C Partie

22 c LISTh ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. i 0 C0359 C C036 2 C C0363 C C036S 34 C C C C C C037 0 C C C C037S 06 C C C C C C C C C C038S 0 C C C C C C C C C C039S 0 C C C C C C040 0 C0352 cellulose (esters de à usage industriel 05 C0353 cellulose (esters de à usage pharmaceutique 0 C0354 cellulose (éthers de à usage industriel 05 C0355 cellulose (ethers de à usage pharmaceutique 7 C0356 cellulose régénérée (feuilles de autres que pour l'emballage 6 C0357 cellulose régénérée (feuilles de pour l'emballage 06 C0358 cetium [hafnium] céments cendre (installations pour transporter la cendres (tamiseurs de [machines] (.ng!.) I C0270 C027 C0272 C0273 F03S C0274 H0007 C027S automatiques A044 cendres (tamiseurs de [ustensiles de ménage] cendres volcaniques pour le nettoyage cendriers de foyers cendriers pour fumeurs [en métaux précieux] cendriers pour fumeurs [non en métaux précieux] centrifuges (moulins centrifuges (pompes centrifugeuses [machines] centurium [fermium] céramique (couleurs pour la céramique (glaçures pour la céramique (matières premières pour la céramiques (matériaux en particules pour filtres céramiques (produits pour le ménage cerceaux pour barils [] cerceaux pour barils [non ] cercles pour tonneaux [] cercles pour tonneaux [non ] cercueils cercueils (garnitures de cercueils (garnitures de non cèréales (décortiqueurs de céréales (préparations faites de céréales (résidus du traitement des grains de [à usage médical) céréales (résidus du traitement des grains de à usage industriel céréales (résidus du traitement des grains de pour l'alimentation du bétail céréales en grains non travaillés cérésine cerfs (ramures de cerfs-volants cerfs-volants (tournettes pour cérium cermets céruse césium cétones chaînes chaînes chaînes chaînes (raccords pour antidérapantes d'arpenteur d'élévateurs C0479 C0478 V0S2 A0442 F053 A0443 A0444 C0293 C0294 C0292 F0087 C0298 C0296 COS02 C0297 C B006 C C022 C0634 F0224 C0633 C0850 G0227 C C030 C K0034 K0033 C030S C0306 W0220 C0022 K000 C0900 A E0083 N Cl.I 07 C C C C C C C C C C04 chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres chaînes de commande pour véhicules terrestres. chaînes de cycles chaînes de montres chaînes de sûreté chaînes en métaux précieux chaînes chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres chaînes motrices pour véhicules terrestres chaînettes de pince-nez 20 C042 chaises [sièges] 07 C C C045 2 C C047 C C049 7 C0420 C042 2 C C C C C C C C C C043 2 C0432 chaises de paliers [machines] chaises longues chaises pour machines chalands châles chaleur (accumulateurs de chaleur (appareils de contrôle de \N0 (.ngll i C037 W C0320 C039 T0394 T0393 E093 P0334 C E007 H H022 H028 chaleur (matières pour empêcher le ROOO9 rayonnement de la chaleur (récupérateurs de H027 chaloupes L007S chal umeaux [pa i es] pour a dégustation des boissons chalumeaux à découper Cl027 chalumeaux à souder chambre (pots de C0329 chambre (robes de 0028 chambres à air (compositions pour 0094 la réparation des chambres à air (rondelles P049 adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air (trousses pour la R08 réparation des chambres à air pour ballons de jeu chambres à air pour pneumatiques 28 C0433 chambres de poupées C0434 chambres frigorifiques 09 C0435 chambres noires [photographie] 09 C0436 chambres noires (lampes pour [photographie] 22 C0437 chameau (poils de 8 C0438 chamoisées (peaux autres que pour le nettoyage 2 C0439 chamoisées (peaux pour le nettoyage 9 C0440 chamotte (:044 3 C C C C0445 ~ C C C C0449 chamotte (garnitures de fours en champignon (blanc de [semis] champignons conservés champignons frais champs opératoires [draps stériles] chancelières chauffées électriquement chancelières non chauffées électriquement chandai s chandeliers en métaux précieux 2 C0450 chandeliers non en métaux précieux 04 C045 chandelles 06 C0452 changements de voie [chemins de fer] 6 C0453 chansonniers ' R043 W C0056 C C F09 G M0428 M0430 M F0389 F C0067 C0076 C0068 C0074 T0057 R0046 R Classification de Nice - Sc édition

23 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS c CI.Io'ORDRE INDICA TIaN DES PRODUITS 06 C0454 chantiers [supports) pour fûts [) 20 C0455 chantiers [supports) pour fûts 08 C C C C C C C C C C0465 [non ) chantourner (scies à chanvre chanvre (fils de chanvre (tissus de chanvre (toile de chapeaux chapeaux (carcasses de chapeaux (cartons à [boîtes) chapeaux (coiffes de chapeaux (ornements de [en metaux précieux) 26 C0466 chapeaux (ornements de [non en métaux précieux) 20 C0467 chapeaux (porte- 5 C0468 chapeaux chinois [instruments de musique) 6 C0469 chapelets 25 C C C C C C C C C C C C C C C0484 C C C C C0489 C C C C C C0495 C C C C0499 chapellerie charbon [combustible] charbon (balais de [électricité) charbon (découpeurs de charbon (noir de [pigment] charbon (noir de à usage industriel charbon (produits pour économiser le charbon (seaux à charbon animal charbon animal (préparations de charbon d'os charbon de bois [combustible) charbon de bois à usage pharmaceutique charbon de sang charbon pour filtres charbon pour lampes à arc charbons absorbants charcuterie charge (mâts de charge (monte- chargement (appareils de pour fours chargement (gabarits de pour chemins de fer [) chargement (gabarits de pour chemins de fer [non ) chargement (plateaux [palettes) de i (angl.) C023 C024 J0042 H065 H069 H068 H067 H003 H0097 H0096 H0098 H000 H0099 H00 H004 C0333 R032 H02 C0570 C08 C0578 C06 C07 C0574 C0575 A0282 A C0334 C C024 C023 A004 P H089 L0284 L0287 L0285 L0286 L0290 chargement (plateaux [palettes) de L0289 non chargement (ponts de L029 chargement des fours (supports K0022 pour le charger les cartouches (appareils C069 à chariot (supports à [parties de machines) chariots de coulée 2 C0500 chariots de manutention 2 C050 chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles 2 C0502 chariots élévateurs 07 C0503 chariots pour machines à tricoter 06 C C C C COSOS charnières charnières charpentes charpentes charpie non non C0227 C0228 L0029 L0030 G027 H025 F0405 L0S0 C H0S2 H0S3 F0434 F0436 L0249 Cl. 2 C C C05 07 C052 2 C C054 3 C C056 2 C057 fndlca TION DES PRODUITS charrettes charrettes de golf charrues charrues (socs de chars chasse [gibier) chasse (armes à feu chasse (couteaux de chasse-mouches 08 C058 chasse-pointes 08 C059 chasses [outils) C0520 chasses d'eau C C C C C C C C C C C053 2 C C C C C C C C0539 C0540 C054 C0542 C0543 C0544 C C C C C C C055 C0552 C0553 C C0555 C0556 C C055S de chasses d'eau (réservoirs de châsses de lunettes châssis [photographie) châssis à composer [imprimerie) châssis de fenêtres [) châssis de fenêtres [non ) châssis de portes [) châssis de portes [non ] châssis de scies à main châssis de serres [) châssis de serres [non ) châssis de véhicules châssis de véhicules (revêtements de protection pour châssis [construction) chasubles châtaignes fraiches châtrer (tenailles à chaudières (instruments de contrôle de chaudières (matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières à bouilleur chaudières de buanderie chaudières de chauffage chaudières de chauffage (alimentateurs de chaudières de chauffage (carneaux de chaudières de chauffage (tubes de chaudières de machines chaudières de machines (alimentateurs de chaudières de machines (carneaux de chaudières de machines (collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines (garnitures de chaudrons chauffage (appareils de à combustible solide. liquide ou gazeux chauffage (appareils électriques de chauffage (chaudières de chauffage (pompes pour installations de chauffage à eau chaude (installations de chauffage à vapeur (purgeurs non automatiques pour installations de chauffage central (conduits de C0559 chauffage central pour radiateurs (ang!.) C073 G02 P0444 P0445 C073 G0026 H0282 H0283 F0340 F0345 N000 F0492 F0334 W0089 F C0704 W0244 W F0430 G0272 G0273 H0247 V0065 U005 U007 F0433 C0347 C0372 C L008 W0053 H039 F0060 F F0059 F0326 M0007 F0220 C025 H037 H038 H039 P0687 H043 A P0365 (humidificateurs H0279 de 49

24 c LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. C0560 chauffage central (radiateurs de C056 chauffage pour véhicules C0562 C0563 C0564 C C0566 C0567 C C C0570 C057 C0572 C0573 li C C C C C C C C C C C C C C C C C C059 8 C C C C C C0597 (installations de chauffants (corps chauffe (installations de chauffe-bains chauffe-biberons électriques chauffe-biberons non électriques chauffe-eau - chauffe-fers chauffe-lits électriques chauffe-lits non électriques chauffe-pieds [électriques ou non électriques] chauffe-plats chaufferettes chaufferettes de poche chaussées (matériaux pou~ la construction et le revêtement des chausse-pieds chaussettes chaussettes (fixe- chaussettes (supports- chaussettes chauffées électriquement chaussons chaussures chaussures chaussures chaussures chaussures (agrafes pour (antidérapants pour (bouts de (brosses à (cirages pour chaussures (cireuses pour électriques chaussures (cireuses pour électriques chaussures (cornes à chaussures (crèmes pour non chaussures (crochets pour chaussures (cuir à doublure pour chaussures (embauchoirs [formes] pour chaussures (empeignes de chaussures (étoffes à doublure pour crlaussures (ferrures de chaussures (formes [embauchoirs] (angl.) C0290 H033 H04 H042 H030 H034 H03 W009 H032 B0232 B0233 F0392 P P0470 R N0097 T0267 B0689 B W B L0240 B F0398 L0233 F0227 B pour 08 C0598 chaussures (formes pour [outils L0063 de cordonniers] 07 C0599 chaussures (formes pour [parties de machines] 04 C0600 chaussures (graisses pour 26 C060 chaussures (lacets de 0 C0602 chaussures (mastics pour 26 C0603 chaussures (oeillets pour 4 C0604 chaussures (parures pour [en métaux précieux] 26 C0605 chaussures (parures pour [non en métaux précieux] 0 C0606 chaussures (ressorts pour 25 C C C C C06 25 C C063 cambrures de chaussures (talonnettes pour chaussures (teintures pour chaussures (tendeurs pour chaussures (tissus pour chaussures (trépointes de chaussures * chaussures de football 25 C064 chaussures de football (crampons de 25 C065 chaussures de plage L G026 G C A0376 H B F0002 W082 F0397 F0385 F B087 N Cl. INDICA TlON DES PRODUITS 0 C066 chaussures orthopédiques 9 C067 chaux 0 C068 chaux (acétate de 02 C069 chaux (blanc de 0 C0620 chaux (carbonate de 0 C062 chaux (chlorure de 02 C0622 chaux (lait de 05 C0623chaux (produits à base de à usage pharmaceutique 3 C0624 chaux pour fourrage 06 C0625 cheminées (capuchons de 9 C0626 cheminées (capuchons de non 20 C0627 cheminées (écrans de 9 C C0629 cheminées (manteaux de cheminées (mitres de cheminées (mitres de non (angi.) L0208 L02 W0226 L022 L023 L025 L020 L024 C039 C0392 F086 F092 M0074 C0395 C C C063 cheminées (produits chimiques pour C0390 le nettoyage des 9 C0632 cheminées (rallonges de non L049 métall iques C0633 cheminées (tiroirs de 9 C0634 cheminées (tuyaux de non 9 C0635 cheminées * C0636 cheminées d'appartement C0637 cheminées d'usines (carneaux de 2 C0638 cheminées de locomotives C0389 C0394 C0397 C0398 F095 F006 C0400 F C0639 cheminées de navires C040 F C0640 chemins de fer (aiguilles de R0046 R C064 chemins de fer (appareils E0074 électrodynamiques pour- a commande à distance des aiguilles de 2 C0642 chemins de fer (attelages de R C0643 chemins de fer (bogies pour wagons B C C C C C C C C C C C C0655 de chemins de fer (boudins de bandages de roues de chemins de fer (gabarits de chargement pour chemins de fer (gabarits de chargement pour non métall iques chemins de fer (matériel roulant de chemins de fer (traverses de chemins de fer (traverses de non métall iques chemins de table chemises chemises chemises chemises chemises 25 C0656 chemisettes 06 C C C C C C C C0664 (empiècements de (plastrons de (tendeurs de pour documents chéneaux chéneaux non chenille [passementerie] chenilles pour véhicules chèques (appareils pour prévenir la fraude sur les cheval (fers à métall iques cheval (fers à non métall iques chevalets pour instruments de musique 6 C0665 chevalets pour la peinture F0247 F0248 L0287 L0285 L0286 R0300 R0039 R0047 R0040 R0048 T F0362 J0004 C0365 J0058 G0343 G0344 C0367 T0429 T0430 C0348 C0368 H0245 H P Classification de Nice - 5 C édition

25 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS c Cl. 07 C C C C C C067 chevalets pour scier [parties de machines] chevaux (brosses pour chevaux (colliers de chevaux (couvertures de chevaux (housses de selles pour chevaux (licous de 8 C0672 chevaux (selles pour 28 C0673 chevaux à bascule [jouets] 26 C0674 chevelure (articles décoratifs pour a 22 C0675 cheveux 08 C0676 cheveux (appareils à main, non électriques, à friser les 09 C0677 cheveux (appareils électrothermiques à onduler les 26 C0678 cheveux (bandeaux pour les 03 C0679 cheveux (colorants pour 26 C C C C C0684 cheveux cheveux cheveux cheveux cheveux (épingles à (épingles à onduler (fers à onduler les (filets pour les (nattes de es 26 C0685 cheveux (pinces à [barrettes] 03 C0686 cheveux (préparations pour l'ondulation des C0687 cheveux (sèche- 03 C0688 cheveux (teintures pour 08 C0689 cheveux (tondeuses pour la coupe des 26 C0690 cheveux (tresses de 26 C069 cheveux postiches 06 C0692 chevilles ZO C0693 chevilles non 5 C0694 chevilles pour instruments de musique 24 C0695 cheviottes [étoffes] 8 C0696 chevreau 9 C0697 chevrons pour toitures 3 C0698 chicorèe [salade] 30 C0699 chicorée [succédané du café] 3 C0700 chicorée (racines de 3 C070 chiens (biscuits pour 06 C0702 chiens (chaînes de 8 C0703 chiens (colliers de 05 C0704 chiens (lotions pour 20 C0705 chiens (niches de 05 C0706 chiens (produits pour laver les 05 C0707 chiens (répulsifs pour 09 C0708 chiens (sifflets pour appeler les 3 C0709 chiens de fusils 24 C070 chiffons 2 C07 chiffons de nettoyage 6 C072 chiffres [caractères d'imprimerie] 26 C073 chiffres pour marquer le linge 05 C074 chimico-pharmaceutiques (produits. 09 C075 chimie (appareils et instruments de 0 C076 chimiques (compositions résistant aux acides 0 C077 chimiques (éléments fissiles 05 C078 chimiques (produits à usage pharmaceutique 0 C079 chimiques (produits à usage scientifique 0 C0720 chimiques (produits destinés à faciliter l'alliage de métaux (angl.) 5009 H0238 H0239 H0237 C099 H0038 H0 6 R0220 R0272 H0029 H0009 H009 H0033 H003 H007 H0024 H0030 H0020 H0036 H0028 P0383 T044 F0039 H003 H0022 H0023 H007 H0024 H004 P0383 T044 F0022 P P090 P0346 P088 C0377 K0020 H084 C0383 C0382 C C D R H0044 R0035 C0562 R0036 l9 N020 C0364 C0366 A0042 F026 C0357 C0358 C0356 C!.In'oRDRE 0 C072 0 C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C074 0 C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C076 chromos 4 C C C C C C C C C C C C C C C C C C0779 chimiques (produits pour analyses en laboratoire chimiques (produits pour l'agriculture [à l'exception fongicides, herbicides, insecticides et des paras i t i ci des] chimiques (produits pour l'industrie chi~iques (réactifs Chine (encres de chinoiseries [porcelaines] chips [pommes de terre] chiquer (tabac à chirurgicales (agrafes chirurgicales (éponges chirurgicaux (appareils et instruments chirurgicaux (tissus chirurgiens (fils de chirurgiens (miroirs pour chirurgiens (trousses de chloral hydraté à usage pharmaceutique chlorates chlore chlorhydrates chlorhydrique (acide chloroforme chlorures choc (tampons de [matériel ferroviaire roulant] chocolat chocolat (boissons à base de chocs (pare- de véhicules Cholique (acide chopes à bière chopes à bière (dessous de choucroute chromates chromatropes chrome chrome (alun de chrome (minerais de chrome (oxyde de chrome (sels de chromique (acide chromiques (sels chromolithographies chronographes chronomètres chronomètriques chronoscopes cibles cidres cierges (instruments cigare (fume- en mètaux précieux cigare (fume- non en métaux précieux cigares cigares (allume- pour automobiles cigares (anneaux de cigares (bagues de cigares (boîtes à non précieux cigares (coffrets à en métaux précieux cigares (coffrets à non en métaux précieux cigares (coupe- cigares (étuis à en métaux précieux des i (ang!. i C0360 A C C0404 P0527 P0528 C0380 C T093 M H029 C04 C043 H0299 H0300 C044 C C045 C048 V0064 C M C0430 C043 C0438 C0432 C0434 C0439 C0435 C0436 C0437 C0440 C044 C0440 C044 C0442 C0443 C0444 C0445 T0077 C0448 C0074 T0057 C0456 C0457 C0476 C0459 C0449 C0449 en métaux C0452 C0450 C0452 C0453 C045 5

26 c LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS N Cl. jo'ordre 34 C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C080 9 C C C C C C C C C C08 05 C082 0 C C C C086 0 C C C C C082 0 C C C C C C C C C0830 INDICA TlON DES PRODUITS cigares (étuis à non en métaux précieux cigarette (fume- en métaux précieux cigarette (fume- non en métaux précieux cigarettes cigarettes [sans tabac] à usage médical cigarettes (appareils de poche à rou er es cigarettes (boîtes à en métaux précieux cigarettes (boîtes à non en métaux précieux cigarettes (bouts de cigarettes (étuis à en métaux précieux cigarettes (étuis à non en métaux précieux cigarettes (filtres pour cigarettes (machines à [à usage industriel] cigarettes (papier à cigarettes (porte- en métaux précieux cigarettes (porte- non en métaux précieux cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical cigarillos cils (cosmétiques pour cils postiches cils postiches (adhésifs pour fixer es ciment (amiante- ciment (enduits de pour ' i gn if uga t ion ciment (plaques en ciment (poteaux en ciment (préparations pour l'imperméabilisation du [à l'exception des peintures] ciment (produits pour la conservation du [à l'exception des peintures et des huiles] ciment * ciment d'amiante ciment d'asbeste ciment pour fourneaux ciment pour sabots d'animaux ciments dentaires Ciments pour la réparation des objets cassés cinématographiques (appareils cinématographiques (dispositifs pour le montage des films cinématographiques (films impressionnés cinématographiques (films sensibilisés mais non impressionnés cintres pour vêtements cintreuses cirages circuit Zcoupe- circuits hydrauliques (liquides pour - circuits hydrauliques pour véhicules circuits imprimés circuits intégrés cire (figures en cire à cacheter cire à épiler cire à greffer les arbres cire à moustaches (.ng!.) C0452 C0465 C0466 C047 T0295 C0472 C0460 C046 C0470 C082 C046 C0462 C0467 C0468 C082 C046 C0474 C0475 E098 F002 E097 A048 F096 C0286 C0284 C0287 C0285 C0277 A048 A048 F058 C0279 D0050 C028 C0480 E0033 C048 C0483 C0582 B0283 P0495 C0485 F0329 H0295 P062 I022 W W039 G0225 M0406 M0439 Cl. 03 C083 cire à parquet 03 C0832 cire à polir 20 C0833 ctre gaufrée pour ruches 03 C0834 cire pour cordonniers 04 C0835 cire pour courroies 04 C0836 cire pour l'éclairage 03 C0837 cire pour la blanchisserie 03 C0838 cire pour tailleurs 27 C0839 cirée (toile [linoléum] 24 C0840 cirées (toiles [nappes] 04 C084 cires [matières premières] cires (produits chimiques pour blanchir es 05 C0843 cires à modeler à usage dentaire 6 C0844 cires à modeler non à usage dentaire 04 C0845 cires à usage industriel 09 C0846 cireuses à parquet électriques 2 C0847 cireuses à parquet non électriques 09 C0848 cireuses pour chaussures [électriques] 2 C0849 cireuses pour chaussures [non électriques] 08 C0850 cisailles 08 C085 cisailles (lames de 07 C0852 cisailles électriques 08 C0853 ciseaux * 07 C0854 ciseaux de machines 07 C0855 ciseaux électriques 0 C0856 ciseaux pour la chirurgie 5 C0857 cithares 0 C0858 citrique (acide * 2 C0859 citron (presse- 3 C0860 citrons 03 C086 citrons (huiles essentielles de 0 C0862 civières 06 C0863 claies 20 C0864 claies non 5 C0865 clairons 09 C0866 clapets (boîtes à [électricité] 20 C0867 clapets de conduites d'eau [en matières plastiques] 06 C0868 clapets de conduites d'eau [en métal] 9 C0869 clapets de conduites d'eau [ni en métal, ni en matières plastiques] 07 C0870 clapets de machines 20 C087 clapets de tuyaux de drainage [en matières plastiques] 06 C0872 clapets de tuyaux de drainage [en métal] 9 C0873 clapets de tuyaux de drainage [ni en métal, ni en matières plastiques] 7 C0874 clapets en caoutchouc C0875 clarification (installations de 0 C0876 clarification (préparations de 5 C0877 clarinettes 6 C0878 classeurs [articles de bureau] 20 C0879 classeurs (rayons pour [meubles] 06 C0880 clavettes 5 C088 claviers d'instruments de musique 09 C0882 claviers d'ordinateur 06 C0883 clefs [clés] 08 C0884 clefs [outils] 06 C0885 clefs (anneaux pour 06 C0886 clefs (porte- 20 C0887 clefs (tableaux accroche- 06 C0888 clefs de remontage 06 C0889 clenches 06 C0890 clés [Clefs] 6 C089 clichés à adresses (.ng!.) P023 P0494 C0687 W0Sl B026 I0034 L0084 T0036 L W037 W0S0 M0326 M0392 M P025 W W C Z0007 C L048 C0488 A0240 H0284 H C W022 W02 W023 C0490 D0250 D C049 C0496 C0495 P0700 C0497 F C088 P0343 K006 C078 K K005 K005 K007 D0259 W0237 L0066 K008 A Classification de Nice - 5 C édition Partie

27 Cl -,c. D'ORDR" 6 C C0893 C0894 C0895 C C0897 CliChés d'imprimerie clignotants [signaux lumineux] climatisation (appareils de climatisation (installations de climatisation pour véhicules (installations de clinomètres 26 C0898 clinquant [passementerie] 08 C C C090 2 C 'C C C C C C C C C09 08 C C C094 cliquets [outils] cloches cloches à beurre cloches à fromage cloches de signalisation clochettes clochettes pour arbres de Noël cloisons d'aérage en toile à voiles goudronnée [pour les mines] cloisons cloisons clôtures clôtures clous clous cious clous non non (arrache- de girofle fumants 2 C095 clous pour pneus 06 C C097 0 C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C0938 clouterie (articles cobalt (oxyde de cobalt (oxyde de LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS de [COlorant] à usage industriel' cobalt brut [métal] cocaïne cocardes [passementerie] cochenille (carmin de cocktails coco (beurre de coco (coques de noix de coco (fibres de coco (f ils de coco (graisse de coco (huile de coco (noix de coco (noix de séchées cocons coffins coffrages pour puits de pétrole coffrages pour le béton méta i ques coffrages pour le béton non coffres de voyage coffres 20 C0939 coffres non 06 C0940 coffres-forts 20 C094 coffrets [meubles] 4 C0942 coffrets à bijoux [en métaux précieux] 20 C0943 coffrets à bijoux [non en métaux précieux] 4 C0944 coffrets à cigares [en métaux précieux] 34 C0945 coffrets à cigares [non en métaux précieux] 6 C0946 coffrets à timbres [cachets] (angu P0620 B0438 F0255 A027 A028 A026 C0523 G T0258 R0076 B0254 B0765 C B0254 B0257 T0079 P027 P028 F0074 F0075 N002 N0005 C0564 F0496 F N002 C059 C0592 C0590 C0594 R0325 C0595 C0596 C0603 C0608 C0605 C0606 C0647 C0604 C0607 C060 C0609 C06 W0209 C T042 B037 C0374 B0373 C B0373 C0376 J0030 J0034 J0038 C0450 C0452 C098 Cl. 8 C0947 coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" 6 C0948 coffrets pour la papeterie [articles de bureau] 09 C0949 coffrets pour lames de microscopes 08 C0950 cognées 25 C095 coiffes 24 C0952 coiffes de chapeaux 20 C0953 coiffeurs (fauteuils de 25 C0954 coiffures [chapellerie] 04 C0955 coke 25 C0956 col (cache- 3 C0957 cola (noix de 26 C0958 colifichets [broderies] 0 C0959 collage des moûts (produits pour le 6 C0960 collage des photographies (appareils pour le 6 C096 collantes (bandes pour la papeterie ou le ménage 0 C0962 collantes (matières pour bandages chirurgicaux 0 C0963 collantes (matières pour l'industrie 6 C0964 collantes (matières pour la papeterie ou le ménage 25 C0965 collants C0966 colte (appareils à chauffer la 2 C0967 colle (pots à 0 C0968 colle à vin 07 C0969 collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines 07 C0970 collecteurs de boue [machines] 09 C097 collecteurs électriques C0972 collecteurs solaires [chauffage] 0 C0973 colles [apprêts] 0 C0974 colles pour affiches 0 C0975 colles pour l'industrie 6 C0976 colles pour la papeterie ou le ménage 0 C0977 colles pour la réparation des objets cassés 0 C0978 colles pour papiers peints 25 C0979 collets [vêtements] 4 C0980 colliers [bijouterie] 05 C098 colliers antiparasitaires pour animaux 06 C0982 colliers d'attache pour tuyaux 8 C0983 colliers pour animaux 0 C0984 collodion * 05 C098S collodion à usage pharmaceutique 05 C0986 collyre 03 C0987 cologne (eau de C0988 colonnes à distiller 9 C0989 colonnes d'affichage 06 C0990 colonnes [parties de constructions] 02 C099 colophane 02 C0992 colorant (bois 02 C0993 colorant (extraits de bois 02 C0994 colorant (mat- 02 C0995 colorants 02 C0996 colorants pour aliments 03 C0997 colorants pour la lessive et le blanchissage 03 C0998 colorants pour la toilette 0 C0999 coloration des métaux (sels pour la 25 Cl000 cols c (and.) V003 C0007 C0773 A0490 C0097 H0098 H0034 HOl2 C0648 C065 C0649 K0059 E0090 F0029 M0446 M0404 A0070 A0074 A0085 A0080 T0224 G086 G087 W0266 M0007 M048 C A0083 G084 G085 A0086 A0087 C N0030 A0335 C0656 W0026 C0654 C0659 C0660 E0206 E008 D076 A0090 P0325 C066 D0357 D0358 M0050 M005 C0662 C0674 F0366 F0367 F0369 L0078 C0669 C C

28 c LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. INDICA TION DES PRODUITS 26 C00 cols (baguettes pour 25 C002 cols (faux- 29 C003 colza (huile de comestible 3 C C C C C008 0 C C00 09 C0 04 C02 C03 C04 0 C05 06 C06 20 C07 '0 C08 07 C09 2 C C02 2 C C C C C C C C C C03 07 C C C C035 6 C036 6 C037 6 C C039 0 C040 0 C04 6 ( C043 0 C044 0 C C C047 colza (tourteaux de combinaisons [vêtements] combinaisons de plongée combinaisons de ski nautique combinaisons spéciales de protection pour aviateurs comburants [additifs chimiques pour carburants] combustible (convertisseurs de pour moteurs à combustion interne combustible (pompes autorégulatrices à combustibles combustibles (économiseurs de combustibles (installations pour le traitement de modérateurs nucléaires et combustibles (produits pour économiser les combustibles liquides (récipients pour combustibles liquides (récipients pour non combustibles pour piles atomiques commande (chaînes de autres lue pour véhicules terrestres commande (chaînes de pour véhicules terrestres commande (dispositifs de pour ascenseurs commande (dispositifs de pour bateaux commande (tableaux de [électricité] commande à distance d'opérations industrielles (installations électriques pour la (ang!.) C C0685 R0069 R0068 C W083 P0658 C0696 F0479 $0220 F0478 * F048 P0636 F0490 C0776 C0780 F E0084 L078 $0842 C0787 E0060 commande de machines ou de moteurs C0784 (câbles de commande de machines ou de moteurs C0786 (dispositifs de commandes à pédale pour machines à P079 coudre commodes commutateurs commutation (appareils de commutatrices compacteurs pour les détritus C0373 C0699 électriques C0698 C0792 T046 W0065 C0700 C0702 M0083 comparateurs compas [instruments de mesure] compas de marine compas de tracé [C0703 composer (cadres à [imprimerie]ic0704 composer (châssis à C0704 [ i mpr i mer i e] composeuses [imprimérie] T0529 compositions pour la fabrication C0706 de disques acoustiques compost composteurs compresses compresses thermoélectriques [chirurgie] compresseurs [chirurgie] compresseurs [machines] compresseurs (rouleaux C0707 C C073 T079 C076 C075 R0255 $089 C077 A008 T C048 compresseurs pour réfrigérateurs 09 C049 comptables (machines 09 C050 compte-fils i 0! Cl05 compte-gouttes à usage médical I W006 D034 Cl. 09 C C C054 compte-pas [podomètres] compte-tours compteurs 28 C055 compteurs pour jeux 20 C056 comptoirs [tables] 07 C057 concasseurs 29 C058 5[ C059 3 C C06 7. C C063 0 i C C C066 C067 C068 C C C07 09 C C073 7 C074 7 C C C C078 C079 06C080 9 C08 C C083 7 C C085 C086 C C C C090 3 C09 6 C C093 6 C C095 3 C096 0 C097 concentrés [bouillons] concertinas concombres condensateurs condensateurs électriques (papier pour condensation (installations de condensation (produits chimiques de condenseurs condiments conditionnement d'air (appareils de conditionnement d'air (installations de conditionnement d'air (installations de pour véhicules conducteur (verre revêtu d'un dépôt (ang!.) P084 R0206 C0895 M0223 C0897 C0896 C0964 G0286 R0063 B0558 B068! C0726 C097 C0092 P0088 C0738 C0735 C0737 C0739 A027 A028 A026 G034 conducteurs chimiques pour C0354 électrodes d'électrocardiographe conducteurs électriques C0744 conduites (armatures pour R063 conduites (armatures pour non R065 conduites (joints pour P0349 conduites d'eau (clapets de en W022 matières plastiques conduites d'eau (clapets de en W02 métal " conduites d'eau (clapets de ni W023 en métal, ni en matières plastiques conduites d'eau (installations de W0086 conduites d'eau conduites d'eau non métalliaues conduites d'eaux (robinets. mélangeurs pour conduites d'électricité conduites d'électricité (isolateurs pour conduites d'électricité (matériel pour [fils, câbles] conduites de gaz (accessoires de réglage et de sûreté pour conduits [parties d'installations sanitaires] conduits acoustiaues conduits de chauffage central condurango (écorce de cônes de houblon confection de vêtements (patrons pour la confectionnés (vêtements confettis confiserie confits [aliments pour animaux] confits [mégisserie] 29 C098 confits (fruits 29 C099 C00 29 C0 09 C02 confitures congélateurs congelés (fruits conjoncteurs W0099 W000 M0302 E0067 I02 E0068 R054 P0357 W0098 A P0365 C0748 H0224 P053 R0093 C0754 C075 $0976 B066 B C0970 F0453 J002 F0442 F0455 C

29 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS c N Cl. 09 Cll03 09 Cll04 09 Cl05 09 Cll06 0 Cll07 04 Cll08 0 Cl09 0 Cl 0 0 Cll 0 Cl2 0 Cl3 0 C4 02 C5 0 C6 03 C7 04 C8 06 C9 29 C20 29 C2 05 C22 28 C23 06 C24 9 Cl25 07 Cl26 06 C27 9 C28 06 C29 9 C30 09 Cl3 05 C32 09 Cl33 09 Cl34 09 Cl35 06 C36 20 C37 06 Cl38 20 Cl39 05 C40 0 C4 05 Cl42 connecteurs connexion (boîtes de connexion (tableaux de connexions. conservation de la bière (produits pour la conservation de la maçonnerie (huiles pour la conservation de la maçonnerie (produits pour la [à l'exception des peintures et des hu il es] conservation des aliments (produits chimiques pour la conservation des briques (produits pour la [à l'exception des peintures et des huiles] conservation des fleurs (produits pour la conservation des produits pharmaceutiques (produits pour la conservation des tuiles (produits pour la [à l'exception des peintures et des huiles] conservation du bois (produits pour la conservation du ciment (produits pour la [à l'exception des peintures et des huiles] conservation du cuir (produits pour la [cirages] conservation du cuir (produits pour la [huiles et graisses] conserves (boîtes à conserves alimentaires consommés constipation (remèdes contre la construction (jeux de construction (matériaux de métall iques construction (matériaux de non construction des routes (machines pour la constructions constructions constructions non transportables constructions transportables non contact (étuis pour verres de contact (solutions pour verres de contact (verres de contacts électriques contacts électriques en métaux précieux conteneurs flottants conteneurs flottants non conteneurs conteneurs non contraceptifs chimiques contraceptifs non chimiques contraste radiologique (substances de à usage médical contrebasses contre-plaqués 5 C43 9 Cl44 06 C45 09 C46 contre-rails (ang!.) n;or.dre C0760 J C0760 B M002 F0378 B0652 F035 P0583 P0584 W0300 C0285 L022 P058 P0585 P0587 T0248 F C076 B072 B074 B075 C0762 R0252 B0723 B0724 B0726 B0725 C C0763 C0766 C0767 F0282 F0283 C0774 C0779 C0782 C0783 R0022 D024 P0457 G0299 contrôle (appareils électriques de R056 4 Cl47 contrôle (horloges de 6 Cl48 contrôle (jetons de 09 C49 contrôle de chaleur (appareils de C0785 T024 C0788 H028 CI.Io'ORDRE INDICA TION DES PRODUITS 09 C50 contrôle de chaudières (instruments de 09 C5 contrôle de l'affranchissement (appareils de 09 C52 contrôleurs de vitesse pour véhicules 07 C53 convertisseurs d'aciéries 07 Cl54 convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne 07 C55 convertisseurs de couple autres Que'pour véhicules terrestres 2 Cl56 convertisseurs de couple pour véhicules terrestres 09 C57 convertisseurs électriques 02 C58 copal 02 C59 copal (vernis au 2 C60 copeaux d'acier 22 Cl6 copeaux de bois 04 Cl62 copeaux de bois pour l'allumage 3 Cl63 copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois 3 C64 copra 2 C65 coques de bateaux 2 Cl66 coques de navires 3 C67 coques de noix de coco 4 C68 coquetiers en métaux précieux 2 C69 coquetiers non en métaux précieux 20 Cl70 COQUillages [coquilles] 3 C7 COQUillages autres que pour l'alimentation humaine 29 C72 COQUillages pour l'alimentation humaine 20 C73 coquilles [coquillages] 06 Cl74 COQUilles [fonderie] 20 C75 corai 6 C76 corbeilles à courrier 4 C77 corbeilles à usage domestique en métaux précieux 2 Cl78 corbeilles à usage domestique non en métaux précieux 06 C79 corbeilles 20 C80 corbeilles non * 06 C8 cordages (cosses de 06 C82 cordages 22 C83 cordages non 22 C84 corde (échelles de 3 Cl85 cordeaux d'allumage pour explosifs 26 C86 cordelières [cordons] 22 C87 corderie (articles de 5 Cl88 cordes (accordoirs de 5 C89 cordes (instruments à [musique] 22 C90 cordes * 5 C9 cordes d'instruments de musique 22 C92 cordes de fouets 28 Cl93 cordes de raquettes 7 Cl94 cordes en caoutchouc 09 C95 cordomètres 07 Cl96 cordonner (machines à 26 Cl97 cordonniers (aiguilles de 03 C98 cordonniers (cire pour 03 Cl99 cordonniers (poix pour 26 C200 cordons (passe- 26 C20 cordons à border 22 C202 cordons de fenêtres à guillotine 09 C203 cordons de pince-nez 22 C204 cordons de suspension 7 C205 cordons en caoutchouc 8 C206 cordons en cuir 20 C207 cordons en liège 26 C208 cordons pour vêtements 03 C209 corindon [abrasif] 20 C20 corne brute ou mi-ouvrée 5 C2 cornes [instruments sonores] 2 C22 cornes à boire 2 C23 cornes à chaussures 3 C24 cornes d'amorce (angl.) F C079 F0479 T0356 T0355 C0792 C088 C W0302 W0303 W0293 C C0608 E0036 E C0387 C0388 C0829 L060 B030 B03 B029 T0426 R036 R039 R0320 R035 D0082 F0202 C0834 R037 T R W C0837 C083 C C0593 B048 C E094 P0335 C0835 C0837 L09 L020 C0840 C0834 C0870 H0230 H023 H P

30 c LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. 20 C25 5 C26 0 C27 2 C28 6 C29 06 C C22 06 C222 9 C C C225 9c C C C229 0 C C23 0 C C C234 cornes d'animaux cornets à pistons cornets acoustiques cornets avertisseurs pour véhicules cornets de papier corniches (moulures de corniches (moulures de métall iques corniches corniches non cornichons cornières cornières non cornues cornues (dessous de corozo non corporels (appareils médicaux pour exercices corporels (engins pour exercices corps (appareils à rincer les cavités du -') corps' (appareils pour la rééducation du corps (lingerie de 25 C235 corps (lingerie de sudorifuge C236 6 C237 09C C239 6 C240 corps chauffants correcteurs (liquides de bureau] I (angu I A0290 C0856 E0004 H0236 B0030 M0328 M0394 M0330 M0396 C0857 C0858 G00 A0275 A0276 R0203 R0204 C0859 P0293 P0294 B0482 B0483 B0484 U003 U008 S03 S032 H04 [articles C0860 correcteurs (verres [optique] corricides corriger (encres à [héliographie] corrosifs (produits C0862 C0854 C086 0 C24 C C242 corrosion (produits contre la A034 0 C243 corroyage des cuirs (produits pour C0998 le 0 C244 corroyage des peaux (produits Dour C C245 5 C246 0 C C C249 26! C250 25i C25 25) C C C C255 0 C C C C C260 2 C26 03 C C C C C C C C269 2 C C27 23 C272 23i C273 le corroyées (peaux cors [instruments de musique) cors (coupe- cors aux pieds (produits contre les corsages corsages (agrafes de corselets corset (cache- corsets corsets (agrafes de corsets (baleines de corsets abdominaux cosmétique (motifs décoratifs à usage cosmétique (nécessaires de cosmétiques cosmétiques (préparations pour l'ami nci ssement cosmétiques (ustensiles cosmétiques pour animaux cosmographie (instruments de cosses de câbles costumes costumes de plongée cosys pour théières cotillon (Objets de coton (dèchets de [bourre) coton (dèchets de pour le nettoyage coton (étoupe de coton (filés de coton (fils de C0995 H023 C085 C0854 B0477 D0273 B0447 D0274 C0864 C0059 C0866 H022 C0865 W088 AOO02 T0390 C0873 C0876 C0874 C0875 C0877 C0878 R036 S0982 D09 T0095 N004 C0889 C0890 C0888 S0729 C0887 N Cl. 3 C274 coton (fulmi- 24 C275 7 C C C C279 3 C C28 24C C C C Ç C287 2 C C C C29 23 C C293 2 C294 0 C302 i 0 C C C C [' C C C C30 09 C3 0 C32 08 C33 coton (tissus de coton à étouper coton à usage médical coton brut cotonnades coton-poudre couchage (matériel de [à l'exclusion du linge] couchage (sacs de [enveloppes cousues remplaçar.t les draps] couchage (sacs de pour le camping couches [lingerie] couches hygiéniques pour incontinents couches-culottes couchettes pour animaux d'intérieur couchettes pour véhicules cobdes de tuyaux [) coudre (aiguilles à coudre (dés à coudre (fils à coudre (machines à coulée (chariots de couleurs (produits chimiques pour l'avivage des à usage domestique [blanchisserie] couleurs (produits Chimiques pour l'avivage des à usage industriel couleurs (produits chimiques pour la préparation des couleurs (produits pour enlever les coulisse (pieds à coulisseaux de tricoteuses coupe à l'arc électrique (appareils de coupe de la barbe (tondeuses pour la coupe des cheveux (tondeuses pour la coupe-cigares coupe-circuit coupe-cors coupe-légume!" 08 C34 coupe-ongie!" [éi8c~riques ou non i èlectr~~ues~ 6 C35 coupe-p~p'er [articles de bureau] 07 C36 coupe-racines [machines) 08 C37 couperets 2 C38 coupes à fruits 6 C39 coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement) (angl.l G0322 P079 C0884 C0892 C0885 R0080 C0884 G0322 P079 B0220 S054 S055 BOOOl B0003 N0022 B0007 B0228 S056 E0056 S0249 S0250 S025 S0248 C0227 C0228 L0029 L C295 couler les caractères d'imprimerie T0527 (machines à 02 C296 couleurs C0662 C C297 couleurs (agglutinants pour A03 B C298 couleurs (diluants pour T089 02,C299 coureurs (épaississants pour T084 02C300 couleurs (liants pour A03 B C30 B066 C0670 C068 P004 P003 S0523 C060 S0529 S0533 E0057 B099 H004 C0453 C0485 C085 V0053 V0055 i V0056 N0003 Pooa5 P0093 R032 T055 C0520 F0458 B

31 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS c Cl. 6 C C32 07 C C323 coupes histologiques [matériel d'enseignement] coupe-tube [outils] coupeuses [machines] couple (convertisseurs de autres que pour véhicules terrestres 2 C324 couple (convertisseurs de pour véhicules terrestres 2 C325 couples de navires 08 C326 coupoirs 05 C327 coups de soleil (produits contre les à usage pharmaceutique 08 C328 coups-de-poing 07 C329 courant (générateurs de 09 C330 courant (prises de 09 C33 courant (redresseurs de 6 C332 courbes (instruments pour le t'acé des 3 C333 courges 07 C334 couronnes de forage [parties de machines] 07 C335 couronnes de sondage [parties de machines] 26 C336 couronnes funéraires en fleurs art if ici e es 3 C337 couronnes funéraires en fleurs naturelles 6 C338 courrier (corbeilles à 07 C339 courroie (transporteurs à 06 C340 courroies [armatures pour -] méta i ques 04 C34 courroies (antidérapants pour [préparations) 04 C342 courroies (cire pour 04 C343 courroies (graisse pour 06 C344 courroies (tendeurs de mét a l l i ques.. 07 C345 courroies d'élévateurs 07 C346 courroies de dynamo 8 C347 courroies de harnais 07 C348 courroies de machines 06 C349 courrcies de machines (agrafes de 8 C350 courroies de patins 07 C35 courroies de transporteurs 8 C352 courroies en cuir [sellerie] 07 C353 courroies pour moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres 2 C354 courroies pour moteurs de véhicules terrestres 24 C C C357 courtepointes couseuses coussin d'air (moteurs de véhicules à N0 (.ng!.) H085 T0484 Cl022 T0356 T0355 T0240 C K0058 P0690 C C0994 F0443 M F0502 F0503 L R062 N G E0082 LOl H0085 H M A C358 coussinets [parties de machines] C359 coussins Cl02 0 C360 coussins à air à usage médical A C36 coussins à air non à usage médical A034 0 C362 coussins à usage médical Cl05 0 C363 coussins chauffés électriquement à H040 usage médical 07 C364 coussins d'air (dispositifs pour A C C C367 2 C C369 0 C C37 08; 0 C C C374 le déplacement de charges sur couteaux [parties de machines) couteaux (manches de mét a l l i ques couteaux (manches de non métall iques couteaux (porte- pour la table couteaux * couteaux de chirurgie couteaux électriques coutellerie * coutellerie chirurgicale cout il K0048 K0040 K004 K0042 K005 K0053 K0054 Cl09 C08 T023 Cl. 09 C C376 6 C C378 2 C379 2 C380 2 C38 06 C382 9 C C384 6 C385 0 C386 3 C387 8 C C C C39 9 C C393 8 C394 0 C395 0 C C C C C C40 0 C C403 6 C404 6 C405 6 C406 9 C407 6 C C C40 6 C4 06 C42 INDICATION DES PROiXJJTS couture (arrondisseurs pour la couture (boîtes à couture (patrons pour la couturières (mètres de couvercles de marmites (fermetures pour couvercles de plats couvercles de pots couvercles de trous d'homme [] couvercles de trous d'homme [non ] couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] couvertures [papeterie] couvertures chauffantes couvertures d'humus couvertures de chevaux couvertures de lit couvertures de lit en papier couvertures de toits [] couvertures de toits [non ) couvertures de voyage couvertures en peaux [fourrures) couveuses médicales couveuses pour bébés couveuses pour la culture bactérienne couveuses pour oeufs couvre-lits couvre-oreilles [habillement] couvre-pieds crachoirs craie (blanc de craie (porte- craie à écrire craie à marquer craie brute craie poùr la lithographie craie pour le nettoyage craie pour queues de billards craie pour tailleurs crampons à glace 25 C43 crampons de chaussures de 06 C44 crampons 25 C45 2 C46 4 C47 4 C48 6 C49 6 C420 6 C42 6 C422 6 C C C C C427 6 C C429 cravates cravates (dispositifs pour maintenir en forme les cravates (épingles de cravates (fixe- crayons crayons crayons crayons crayons crayons crayons crayons crayons crayons crayons (machines à tailler (mines de (porte- (ta il l e- à usage cosmétique antimigraineux antiverrue caustiques d'ardoise hémostatiques 2 C430 crèches pour bestiaux 07 C43 06 C C C C435 0 C C C438 crémaillère (crics à crémaillères crème [produit laitier) crème (séparateurs de crème de tartre à usage pharmaceutique crème de tartre non à usage pharmaceutique crème fouettée (produits pour stabiliser la crèmes à pol i r (.ng!.) H P C P0520 M0067 M0068 T0003 T0025 C09 W H028 H R0303 R0304 T049 C0908 I0050 I0047 I0048 I EOOOl W0228 C0328 W0360 M0086 C0325 C0327 C053 C0326 T0034 C0922 I003 football C0923 C0924 N003 T022 les T029 T028 P0202 P020 P099 P097 P0200 P0203 H0 W0045 C H0006 H064 M0063 T0458 R0002 P059 C0934 C0939 C0937 C P Classification de Nice - 5 C édition Partie

32 c LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS N Cl. INDICATION DE~ 03 C439 crèmes cosmétiques 30 C440 crèmes glacées 03 C44 crèmes pour chaussures 03 C442 crèmes pour le cuir PRODUITS 6 C443 crèmières [petits vases] en papier 06 C444 crémones 0 C445 créosote à usage chimique 05 C446 créosote à usage pharmaceutique 02 C447 créosote pour la conservation du bois 24 C448 crêpe [tissu] 30 C449 crêpes [alimentation] 24 C450 crépon 09 C45 creusets 07 C452 criblage (installations de 2 C453 cribles [ustensiles de ménage] 07 C454 cribeurs 28 C455 cricket (sacs de 07 C456 crics [machines] 08 C457 crics à main 0 C458 crin (gants de pour massages 22 C459 crin * 22 C460 crins de cheval 5 C46 crins pour archets 9 C462 cristal de roche 29 C463 cristallisés (fruits 2 C464 cristaux [verrerie] 03 C465 cristaux de soude pour le nettoyage 26 C466 crochets [mercerie] 06 C467 crochets [quincaillerie méta ique] 26 C468 crochets à broder 2 C469 crochets de bateaux 6 C470 crochets de bureau 06 C47 crochets de portemanteaux [] 20 C472 crochets de portemanteaux [non méta iques] 20 C473 crochets de rideaux 26 C474 crochets pour chaussures 29 C475 croquettes alimentaires 28 C476 crosses de golf [clubs de golf] 28 C477 crosses de golf (étuis pour 28 C478 crosses de hockey 05 C479 croton (écorce de 0 C480 crotonique (aldéhyde 8 C48 croupons 2 C482 cruches 4 C483 cruchons en métaux précieux 2 C484 cruchons non en métaux précieux 6 C485 crucifix 29 C486 crustacés 0 C487 cryogéniques (produits 0 C488 crypton 08 C489 cueille-fruits 08 C490 cuillers [outils] 08 C49 cuillers * 0 C492 cuillers pour médicaments 8 C493 cuir (carton- 0 C494 cuir (colles pour le 03 C495 cuir (crèmes pour le 02 C496 cuir (encres pour le 8 C497 cuir (fils de 8 C498 cuir (garnitures de pour meubles 8 C499 cuir (imitations de 8 C500 cuir (lanières de (angi.) C B C0942 W052 C0936 W024 C0944 C0945 C0946 C0947 P0065 C0948 C0957 C C0949 J0005 L08 H0243 A0288 H024 H0242 Q0002 R0265 C0970 F0453 C0969 W0059 H0205 H0206 E0089 B0469 P0083 H024 C0583 H025 Cl C0954 G022 G020 H086 C0955 C J0053 P0378 P0535 J0052 J0053 P0378 P0535 C0958 C0965 C0968 K006 F0465 L L030 L08 C0942 W L027 L028 T L024 L026 Cl.Io'ORDRE 07 C50 cuir (machines à travailler le 0 C502 cuir (mastics pour le 02 C503 cuir (mordants pour le 0 C504 cuir (produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir (produits chimiques pour l'imprégnation du cuir (produits chimiques pour rafraîchir le (angi.) lo'ord~i L036 M009 M L035 0[ C505 L032 0 C506 L C507 cuir (produits pour blanchir le L07 03 C508 cuir (produits pour la L022 conservation du [cirages] 04 C509 cuir (produits pour la P058 conservation du [huiles et graisses] 8 C50 cuir à doublure pour chaussures L C5 cuir à polir P C52 cuir brut ou mi-ouvré L C53 cuirasses A C54 cuirs (appareils à mesurer L006 l'épaisseur des 0 C55 cuirs (produits pour l'habillage L03 des 0 C56 cuirs (produits pour le corroyage C0998 des 08 C57 cuirs à aiguiser L C58 cuirs à rasoir R C59 cuirs à rasoir (pâtes pour P C520 cuirs-laines 8070 C52 cuiseurs K C522 cuisine (batteries de * C C523 cuisine (machines de K0028 électriques 2 C524 cuisine (moules de C0796 C C525 cuisine (récipients pour la en K0026 métaux précieux 2 C526 cuisine (récipients pour la non K0027 en métaux précieux 30 C527 cuisine (sel de 4 C528 cuisine (ustensi les 'de en métaux précieux 2 C529 cuisine (ustensiles de non en métaux précieux C530 cuisinières C53 cuisson (appareils et installations de C0804 K003 K0032 C0795 C C532 cuisson (produits pour activer la 5087 à usage domestique 0 C533 cuisson (produits pour activer la C0799 à usage industriel C534 cuisson (ustensiles de électriques 2 C535 cuisson (ustensiles de non électriques 30 C536 cuisson de produits alimentaires (épaississants pour la 06 C537 cuivre (anneaux de 09 C538 cuivre (fils de isolés 06 C539 cuivre (fils de non isolés 0 C540 cuivre (sulfate de 06 C54 3 C C543 2 C C C C547 cuivre brut ou mi-ouvré culasses d'armes à feu culasses de moteurs culbuteurs de wagons [parties de wagons] culottes culottes (couches- culottes pour la menstruation 05 C548 culottes pour les règles 07 C549 0 C C55 28 C552 cultivateurs [machines] culture (terre pour la culture bactérienne (couveuses pour la culture physique (appareils de C0806 C0807 T085 C0820 C0823 C0824 C082 V049 C Cl054 T B0007 M M C0976 E P Partie

33 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS c Cl. 05 C553 culture pour la bactériologie (bouillons de 05 C554 cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire 0 C555 cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire 33 C556 curaçao 05 C557 curare 02 C558 curcuma [colorant] 30 C559 curcuma à usage alimentaire 2 C560 cure-dents 4 C56 cure-dents (porte- en métaux précieux 2 C562 cure-dents (porte- non en métaux précieux 0 C563 cure-langue 0 C564 cure-oreilles 34 C565 cure-pipes 0 C566 curium 30 C567 curry [condiment] 06 C568 cuvelages 06 C569 cuves 20 C570 cuves non 2 C57 cuvettes C572 cuvettes de toilettes [W.-C.] 2 C573 cuviers à lessive 0 C574 cyanamide calcique [engrais] 0 C575 cyanotypie (solutions pour la 0 C576 cyanures 2 C577 cyclecars 2 C578 cycles 2 C579 cycles (avertisseurs sonores pout 2 C580 cycles (bandages pour 2 C58 cycles (béquilles de 2 C582 cycles (boyaux pour 2 C583 cycles (cadres de 2 C584 cycles (chambres à air pour 2 C585 cycles (engrenages de C586 cycles (feux pour 2 C587 cycles (freins de 2 C588 cycles (garde-boue pour 2 C589 cycles (guidons de 2 C590 cycles (jantes de 2 C59 cycles (manivelles de 2 C592 cycles (moteurs de 2 C593 cycles (moyeux de 2 C594 cycles (pédales de 2 C595 cycles (pneumatiques de 2 C596 cycles (pompes de 2 C597 cycles (rayons de ~) 2 C598 cycles (roues de 2 C599 cycles (selles de 2 C600 cycles (sonnettes de 25 C60 cyclistes (habillement pour 09 C602 cyclotrons 4 C603 cylindre (échappements à [horlogerie] 7 C604 cylindres (joints de 07 C605 cylindres (pistons de (angl.) B0559 M067 C0977 C0978 C09R7 C0988 T05 T052 T0348 T0346 T0347 T0334 E0002 P0348 C0989 C0996 T0482 V0045 V0046 B024 B0563 T0297 L034 W0062 C0042 N0088 C033 C032 P0666 C036 B034 C050 B0325 C034 B0339 B0340 C048 C049 C047 T0486 T0487 B0329 C G0090 C04 B0326 C035 C042 B C044 C0929 M0383 C040 P080 B0339 B0340 C048 C049 B0334 P0686 B0337 C046 W0207 B0336 C045 B0325 C034 C05 C052 C053 C055 P0375 Cl. 07 C C607 6 C C609 2 C60 5 C6 0 C62 cylindres d'imprimerie cylindres de machines cylindres de machines à écrire cylindres de moteurs autres que pour véhicules terrestres cylindres de moteurs pour véhicules terrestres cymbales cymène. (angl.) P0622 C060 R0295 C059 E03 C06 C062 59

34 D LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. / daim (peaux de pour le nettoyage dalles dalles non dalles pour aiguiser les faux damas [étoffe] dames [outils de paveurs] dames (jeux de dames-jeannes damiers dattes déborder (plaques lait de débrayeurs décalaminage des chimiques pour décalcomanies pour empêcher le décantation (bacs de décapants déchargement (trémies de (angl.) D'ORD"RI C0330 $0487 F0297 P058 $0500 $074 W E00 C C C P moteurs (produits E04 le décharges électriques (tubes à autres Que pour l'éclairage décharges électriques (tubes à pour l'éclairage déchets de coton [bourre] déchets de laine pour le nettoyage déchiqueteurs [machines] à usage industriel déchiqueteurs de papier [anticle de bureau] déclencheurs [photographie] décoctions à usage pharmaceutique décoffrage (huiles de décollage (agents de [agents chimiques pour fluidifier l'amidon] décol,er (produits pour T0389 C029 $ U C0889 W033 $0367 P0099 $ M0332 M0398 $ $0234 U décolorants décoratifs (articles pour la H0029 chevelure décoratifs (motifs à usage T0390 cosmétique décorations comestibles pour gâteaux décorations en matières plastiques D D pour aliments décorations pour arbres de Noël décors de théâtre décortiqueurs de céréales découper (chalumeaux découper (planches à cuisine découpeuses découpoirs [outils] décreusage (produits décrottoirs à pour- la de défoliants dégazeurs [désaérateurs] d'eau d'alimentation dégazonneuses dégivreurs pour véhicules dégraissage (produits de autres Que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication T069 C0850 G0227 C027 C028 C029 C030 D0039 G F T Cl dégraissage (produits de utilisés au cours d'opérations de fabrication 07 D0049 dégraisseuses dégras degrés [marches] d'escaliers [] (angl) /D'ORDRI T0039 $ degrés [marches] d'escaliers [non $0756 ] démagnétiseurs de bandes magnétiques (appareils démaillage des bas (produits pour R0354 empêcher le démaquillage (appareils pour le M0042 électriques 2 D0056 démaquillage (appareils pour le M0038 non électriques démaquillage (produits de démaquiller (serviettes à en matières textiles démaquiller (serviettes à en papier démarreurs autres Que pour véhicules terrestres démarreurs pour véhicules terrestres démêloirs demoiselles [outils de paveurs] démoulage (produits pour faciliter le 07 D0065 démultiplicateurs autres Que pour véhicules terrestres démultiplicateurs pour véhicules 09 D M0043 N0025 T0278 N0024 T0277 $0793 $0792 C0694 E00 M033 M0397 R07 R06 terrestres densimètres densitomètres dentaire (soie F0303 dentaires (adhésifs pour prothèses A dentaires (amalgames dentaires (appareils électriques dentaires (appareils et instruments dentaires (ciments dentaires (laques dentaires (mastics dentaires (matières pour empreintes dentaires (pivots dentaires (porcelaine pour prothèses P0342 P dentaires (préparations pour polir les prothèses - ) dentelles L dentellières [machines] L D0083 dentiers dentifrices dentistes (fauteuils de D0086 dentistes (miroirs pour M D0087 dentition (anneaux pour calmer ou T09 faciliter la dentition (préparations pour T08 faciliter la dents (brosses à T dents (brosses à électriques T D009 dents (cure- T dents (matières pour plomber les T dents (protège dents artificielles dépilatoires [ i déplantoirs dépolir (matières à dépouille des animaux (appareils et outils pour la T07 A T0466 P0480 $0479 dépouilles d'animaux A0293 dépoussiérage (installations de D0345 à usage industriel 60

35 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS D Cl. 04 D00l 09 D002 2 D D D D D D D00S 06 DOll0 9 D DOl D05 0 D06 D D D D D ,., DO 29 6 D030 6 D D035 dépoussiérage (produits pour le dépoussiéreurs électriques dépoussiéreurs non électriques dépuratifs dérivation (boîtes de [électricité] dérouillement (produits pour le dés [jeux] dés à coudre désaérateurs [dégazeurs] d'eau d'alimentation descente (tuyaux de descente (tuyaux de non descentes de bain [tapis] désherbants déshuileurs de vapeur déshydratants à usage industriel désincrustants désinfectants (distributeurs de pour toi lettes désinfectants (savons désinfectants à usage hygiénique désinfection (appareils de désintégrateurs désodorisants (savons désodorisants à usage personnel [parfumerie] désodorisants autres qu'à usage personnel désodorisation (appareils de à usage personnel désodorisation (appareils de non à usage personnel dessalement de l'eau de mer (installations de dessertes dessiccation (appareils de dessin (fournitures pour le dessin (instrùments de dessin (tables à dessins dessins animés dessous [sous-vêtements] 6 D036 dessous de carafes [en papier] dessous de carafes [linge de table] dessous de carafes. non en papier et autres que linge de table dessous de chopes à bière dessous de cornues dessous de fers à repasser dessous de plats [ustens~les de table] dessous-de-bras dessus (vêtements de dessus-de-lit [couvre-lits] destruction des herbes (produits pour la détachants détartrants à usage domestique détecteurs I ('H[I.) D0346 D0344 D0349 D0066 B067 R0356 D D008 G034 G0342 B046 H073 W D0040 D05 D053 D054 D055 D056 D052 D057 D0059 D0060 D006 D0062 D T0094 T000 D D0257 G0237 A0299 U003 U008 C0580 C0579 C058 M032 R0204 F0265 T B024 H073 W M0208 détecteurs d'objets à usage industriel ou militaire détecteurs de fausse monnaie C détendeurs de pression [parties machines] détergent (torchons imprégnés d'un pour le nettoyage détergents [détersifs] à usage médical détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical F0020 de P0605 C N Cl. 0 D056 détergents [détersifs] utilisés cours d'opérations de fabrication 0 D057 3 D D059 2 D D06 07 D D D068 0 D D D D080 0 D08 0 D D083 0 D D085 7 D D D D089 détergents (additifs pour l'essence détonateurs détrempes dévidoirs (chariots pour tuyaux flexibles dévidoirs mécaniques dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles [] dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles [non ] dextrine [apprêt] diabétiques (pain pour diables diagnostic (produits pour le à usage médical diagnostic (produits pour le à usage scientifique diagrammes diamantine [abrasif] diamants diamants de vitrier diapasons diaphragmes [acoustique] diaphragmes [photographie] diapositives diapositives (appareils de cadrage pour diapositives (appareils de projection de diapositives (cadres pour diastases à usage industriel diastasiques (produits à usage industriel diastimètres diazo (papier dicter (machines à diélectriques [isolants] Diesel (bougies de réchauffage pour moteurs diététiques (aliments à usage médical diététiques (boissons à usage médical (.ngi.) au D D0076 D0084 D073 H025 R022 R028 R026 R029 D L T G057 T T0402 C T0404 F043 D D G077 D05 D04 05 D090 diététiques (substances à usage 006 médical diffraction (appareils de 007 [microscopie] 0092 diffuseurs [éclairage] L digestifs [alcools et liqueurs] digestifs à usage pharmaceutique D digital ine diluants pour couleurs T D097 diluants pour laques TOla diluants pour peintures T direction (ampoules d'indicateurs L084 de pour véhicules direction (indicateurs de pour véhicules dirigeables (ballons disjoncteurs dispersions de matières plastiques disques (saphirs de tourne disques (tourne disques à calcul disques acoustiques disques acoustiques (compositions pour la fabrication de 0035 T053 A058 D036 C N R008 C0044 P0263 C0706 6

36 D LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl D disques acoustiques de nettoyage pour disques ~coustiques la rénovation des disques magnétiques disques pour le sport (dispositifs (angu P'ORDRE e050 (produits pour R080 disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation disquettes souples dissection (trousses de [microscopie] dissolutions de caoutchouc dissolvants pour vernis distillation (appareils pour la distillation (appareils pour la à usage scientifique distillée (eau distiller (colonnes à distillerie (résidus de [aliments pour animaux] distributeurs automatiques distributeurs de billets [tickets] distributeurs de carburants pour stations-service distributeurs de désinfectants pour toi lettes distributeurs de papier d'emballage R03 F0302 C094 R T024 F distributeurs de papier hygiénique T0302 distributeurs de ruban adhésif A0076 [articles de papeterie] distributeurs de ruban adhésif A0075 (machines] distributeurs de savon distributeurs fixes de serviettes T0364 [] distributeurs fixes de serviettes T0363 [non ] distribution (armoires de [électricité] distribution (pupitres de [électricité] distribution (tableaux de [électricité] distribution d'eau (installations W0087 de distribution de serviettes en B058 papier (boîtes en métal pour la divans 0086 divertissement (appareils pour le A0259 conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision diviseuses documents (chemises pour documents doigtiers doigtiers doleuses doseurs (porte- [articles de bureau] à usage médical dolomite à usage industriel dominos (jeux de dorures dosage (appareils de dossiers [papeterie] doublé [métal précieux] (articles en doubliers [râteliers de bergerie] doublure (cuir à pour chaussures doublures [étoffes] doublures confectionnées [parties de vêtements] douche (cabines de 0088 F0362 J0004 B0656 F069 F067 L G P L0240 L0235 R Cl. P'ORDRE ') nnl')&:.t: INDICA TlON DES PRODUITS douche (cabines de non métal l iques douches * douches buccales douilles de cartouches douilles de lampes électriques douves dragueurs [bateaux] drainage (clapets de tuyaux de en matières plastiques drainage (clapets de tuyaux de en métal drainage (clapets de tuyaux de ni en métal. ni en matières plastiques drainage (machines de drainage (tuyaux de drainage (tuyaux de non drains à usage médical draisines drapeaux [en papier] drapeaux [non en papier] draps draps d'amiante draps pour incontinents drêches dresseuses dri lles drogues à usage médicàl droguet droguiers de voyage dulcifiants artificiels [produits chimiques] dulcifiants naturels duplicateurs duplicateurs (toiles d'encrage pour durcir les métaux (produits pour duvet [plumes] dynamite dynamo (balais de dynamo (courroies de dynamomètres dynamos dysprosium (angl.) ' W008 e H0047 T0456 F0243 F A T M08 A M Partie

37 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS E Cl. EOOOl eau (accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à E0002 eau (apparei ls à fi ltrer l' E0003 eau (appareils de prise d' E0004 eau (appareils et installations pour l'adoucissement de l' E0005 eau (appareils pour la purification de l' [à l'exception des machines] E0006 eau (bouches ~ E0007 eau (chasses d' E0008 eau (chauffe- 20 E0009 eau (clapets de conduites d' en matières plastiques (.ng!.)!o'ordri R055 W0088 W0094 W005 W003 H0288 F0334 W0089 W009 W E000 eau (clapets de conduites d' en W02 métal 9 EOOll eau (clapets de conduites d' ni W023 en métal ni en matières plastiques 06 E002 eau (conduites d' 9 E003 eau (conduites d' non W0099 W000 2 E004 eau (dispositifs de mise à l' B0470 des embarcations L E005 eau (indicateurs de niveau d' W0095 E006 eau (installations de conduites d' W0086 E007 eau (installations de distribution W0087 d' E008 eau (installations pour l'approvisionnement d' E009 eau (installations pour la pur if i cat i on de l' E0020 eau (installations pour le refroidissement de l' W007 W00l C08l7 E002 eau (jets d' ornementaux E0022 eau (machines pour la purification W004 de ' [à l'exception des 0 E E E0025 apparei l s] eau (poches à à usage médical eau (produits pour adoucir l' eau (produits pour la purification de l' W0082 W033 W002 E0026 eau (réchauffeurs d' W0092 [appareils] 07 E0027 eau (réchauffeurs d' [parties W0093 de machines) E0028 eau (refroidisseurs d' C087 [installations) 07 E0029 eau (séparateurs d' E0030 eau (stérilisateurs d' 0 E003 eau acidulée pour la recharge accumulateurs 05 E0032 eau blanche des E0033 eau chaude (installations de chauffage à 07 E0034 eau d'alimentation (dégazeurs [désaérateurs] d' 07 E0035 eau d'alimentation (désaérateurs [dégazeurs] d' 07 E0036 eau d'alimentation (régulateurs d' 05 E0037 eau d'aneth 03 E0038 eau de cologne 03 E0039 eau de javel 03 E0040 eau de lavande 05 E004 eau de mélisse à usage pharmaceutique E0042 eau de mer (installations de dessalement de l' 05 E0043 eau de mer pour bains 32 E0044 eau de seltz 0 E0045 eau distillée 0 E0046 eau lourde 0 E0047 eau oxygénée E0048 eau potable (filtres pour l' W032 W006 A0046 A0047 G029 L00l H F E008 J008 L0088 M H H0303 F063 Cl. INDICA TION DES PRODUITS N (.ngl.) E0049 eau sous pression (réservoirs d' P E0050 eaux [boissons] W E005 eaux d'égouts (pulvérisateurs pour E0052 eaux de senteur 32 E0053 eaux de table 03 E0054 eaux de toilette 32 E0055 eaux gazeuses 07 E0056 eaux gazeuses (appareils pour la fabrication des 32 E0057 eaux gazeuses (produits pour la fabrication des 2 E0058 eaux gazeuses (siphons pour 32 E0059 eaux l it h i nées 32 E0060 eaux minérales [boissons] 07 E006 eaux minérales (appareils pour la fabrication des 32 E0062 eaux minérales (produits pour la 503 TP06 T0306 A0093 A0095 A L0267 M0276 M0279 M0277 fabrication des - ) 05 E0063 eaux minérales (sels d' M E0064 eaux minérales (sels pour bains d' E0065 eaux minérales à usage médical 0 E0066 eaux potassiques 05 E0067 eaux thermales 33 E0068 eaux-de-vie 6 E0069 eaux-fortes [gravures) 20' E0070 ébénisterie (travaux d' 7 E007 ébonite 7 E0072 ébonite (moules en 20 E E E E E E E E0080 E E E E E E E E E E E E E E E E E E0098 E0099 E000 E00l 04 E002 E E004 écai lle écaille (succédanés de l' écaillères [couteaux) écailles d'huîtres échafaudages échafaudages non échalas échangeurs d'ions [produits chimiques] échangeurs thermiques échangeurs thermiques [parties de machines) échappement (pots d' autres que pour véhicules terrestres échappement (pots d' pour véhicules terrestres échappements [horlogerie) échardonnettes [échardonnets, échardonnoirs) écharneuses écharpes échecs (jeux d' échelles de corde échelles de sauvetage échelles échelles mobiles pour l'embarquement des passagers [métall iques) échelles mobiles pour l'embarquement des passagers [non ) échelles non échenilloirs échiquiers échoppes pour graver à l'eau-forte éclairage (ampoules d' éclairage (appareils d' pour véhicules éclairage (appareils et installations d' éclairage (cire pour l' éclairage (dispositifs de protection pour ' éclairage (gaz d' M0278 P0522 P0526 T E053 COOO3 EOO9 V059 E0020 E002 V060 V06 T0358 T H024 H025 E M C053 T09 F C0369 R035 F080 L0027 B0462 B0463 L0028 P0665 C0370 E052 L083 L096 L095 I0034 G0298 G005 63

38 E LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. 04 E005 E006 E E008 9 E009 éca éca éca (angu!d'ordri rage (graisses pour l' 0033 rage (lampes d' L0044 rage de scéne (régulateurs d' éclairantes (matiéres éclairants (pavés 0 E00 éclisses [attelles] 06 E0 éclisses de rails 8 EOl2 écoliers (sacs d' 8 EOl3 écoliers (serviettes d' 0 E04 économiser les combustibles (produits pour 07 E05 économiseurs de carburant pour moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres 2 E06 économiseurs de carburant pour E07 03 E08 29 E09 0 E E02 7 E022 moteurs de véhicules terrestres économiseurs de combustibles * écorce de quiaja pour le lavage écorces [zestes] de fruits écorces à usage industriel écorces à usage pharmaceutique écorces pour l'isolation acoustique 09 E023 écouteurs téléphoniques 3 E024 écouvillons pour nettoyer les armes à feu 0 E025 écouvillons pour nettoyer les cavités du corps 2 E026 écouvillons pour nettoyer les récipients 09 E027 écrans [photographie] 20 E028 écrans de cheminées 06 E029 écrans de fourneaux 09 EO 30 écr ans de" proj ect ion 09 E03 écrans fluorescents 09 E032 écrans pour la protection du visage des ouvriers 09 E033 écrans radiologiques à usage industriel 0 E034 écrans radiologiques à usage médical 07 E035 écrémeuses 29 E036 écrevisses 4 E037 écrins en métaux precleux 20 E038 écrins non en métaux précieux 4 E039 6 E040 6 E04 6 E042 6 E043 6 E044 6 E045 6 E046 6 E047 6 E E049 6 E050 6 E05 6 E E E054 2 E E E057 6 E E E E06 6 E062 écrins pour 'horlogerie écrire (cylindres de machines écrire (fournitures pour écrire (machines à écrire (nécessaires pour [écritoires] écrire (plumes à écrire (plumes à en or écrire (tablettes à écrire (touches de machines à écritaux en papier ou en carton écriteaux en bois ou en matières plastiques écr i toi res écriture (fournitures pour l' écriture (modèles d' écrous écrous non écuelles écume de mer écussonnoirs écussons [cachets en papier] écussons pour véhicules [] édredon [plumes] édredons [couvre-pieds de duvet] effacer (gabarits à L097 L099 L F F0490 F0483 F0482 F048 Q0007 F0464 B0098 B0099 B0097 T029 C052 B0687 B F086 F092 F054 P0640 F033 W0338 R0023 R0024 C0939 C0933 J0030 J0034 J0038 C099 à R0295 W0362 T0532 W0358 N0069 N0070 W0364 W0367 T0530 P0380 P W0362 H0070 N028 N029 B024 B0563 M086 B B0020 E0044 E0045 E036 N Cl. D'ORDRI 6 E063 6 E064 E E E E E E E07 23 E072 7 E E E075 6 E EOl77 7 E E E080 0 E08 09 E E E E E086 2 E E E E090 E09 09 E E093 2 E E095 0 E096 6 E097 0 E E E E E E E E E E E0208 effacer (gommes à effacer (produits pour égouts (installations pour la purification des eaux d' égouts (pulvérisateurs pour eaux d' égouttoirs pour travaux photographiques égrappoirs [machines] égreneuses éjecteurs élagueurs élastiques text il e élastiques text il e (fils à usage (fils non à usage élastiques (rubans élastiques (tissus élastiques de bureau éectricitè (conduites d' électricité (isolateurs pour conduites d' électricité (matériel pour conduites d' [fils, câbles] électricité statique (produits contre l' à usage ménager électricité statique (produits contre l' non à usage ménager électriques (batteries électriques (canalisations électriques (générateurs électriques (indicateurs de pertes (angll R0334 E035 P G0228 E0047 T0433 E005 E0052 E0054 E0049 E0053 E0048 E E0068 A0353 A0354 B G0099 E0062 électriques (moteurs autres que M0386 pour véhicules terrestres électriques (moteurs pour M0385 véhicules terrestres électriques (piles BOl77 électriques (raccordements C0902 électriques (raccords de lignes C0758 électriques (radiateurs R005 électriques (relais R069 électriques (transformateurs T039 électriques (véhicules E0065 électrocardiographe (conducteurs C0354 chimiques pour électrodes d' électrocardiographes électrocardiographes (papier pour électrodes à usage médical électrodes d'électrocardiographe (conducteurs chimiques pour électrodes pour la soudure éectroyseurs éléments galvaniques éléments galvaniques (sels pour élevage (produits de l' élevage (volaille pour l' élévateurs élévateurs (chaînes d' élévateurs (chariots 07 E0209 élévateurs (courroies d' 07 E E02 22 E E023 0 E024 2 E E026 0 E027 0 E028 élévatoires (appareils élingues pour la manutention de fardeaux [] élingues pour la manutention de fardeaux [non ] élixirs [préparations pharmaceutiques] émail (produits pour opacifier l' émaillé (verre émaux [vernis] émaux (produits chimiques pour la préparation des [à l'exception des couleurs] émaux (produits chimiques pour la ternissure des E007 E0070 E0073 C0354 W080 E0076 G B0645 P0544 E0085 E0083 F0405 L080 E0082 L077 E E0086 E005 E006 E007 E004 E009 64

39 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS E N CI. 02 E029 émaux pour la peinture 7 E0220 emballage [rembourrage] (matières d' en caoutchouc ou en matières plastiques 22 E022 emballage [rembourrage] (matières d' ni en caoutchouc. ni en matières plastiques 22 E0222 emballage (cordes d' 22 E0223 emballage (ficelles d' 22 E0224 emballage (laine d' 6 E0225 emballage (papier d' 20 E0226 emballage (récipients d' en matières plastiques 06 E0227 emballage (récipients d' en métal 06 E0228 emballages en fer-blanc 20 E0229 emballages pour bouteilles [en bois] 6 E0230 emballages pour bouteilles [en carton ou en papier] 22 E023 emballages pour bouteilles [en pai e] 2 E0232 embarcations (bossoirs d' 2 E0233 embarcations (dispositifs de mise à l'eau des 06 E0234 embarquement des passagers (échelles mobiles pour ' 20 E0235 embarquement des passagers (échelles mobiles pour ' non 2 E0236 embauchoirs [formes] pour chaussures 5 E0237 embouchures d'instruments de musique 7 E0238 embourrage (matières d' en caoutchouc ou en matières plastiques 22 E0239 embourrage (matières d' ni en caoutchouc, ni en matières plastiques 07 E0240 emboutisseuses 0 E024 embouts de béquilles pour infirmes 06 E0242 embouts de cannes [] 06 E0243 embranchement (tuyaux d' 9 E0244 embranchement (tuyaux d' non 24 E0245 embrasses en matières textiles 20 E0246 embrasses non en matières textiles 7 E0247 embrayages (garnitures d' 07 E0248 embrayages autres que pour véhicules terrestres 2 E0249 embrayages pour véhicules terrestres 03 E E E E E E E E E E E E E E E E0265 émeri émeri (meules en émeri (papier émeri (toi le émetteurs [télécommunication] émetteurs de signaux électroniques émollients pour l'industrie empaillés (animaux empaquetage (machines pour l' empeignes empiècements de chemises emplâtres empois emporte-pièce [articles de bureau] emporte-pièce [outils] empreintes dentaires (matières pour {ang!.l E008 P0003 P0004 P0009 P000 W0329 P0008 W0349 P0002 P000 T0256 B0536 B0549 B D007 H088 B0470 L0076 B0462 B0463 B M04 P POOlS T0266 F0093 B068 B069 Cl00l Cl002 C0566 C0568 C0567 E0096 E0098 E0099 E0097 T0400 T040 E P0006 F P P0693 P0689 D E0266 émulseurs électriques à usage B0428 domestique 2 E0267 émulseurs non électriques à usage B0429 domestique 0 E0268émulsifiants 0 E0269émulsificateurs E00 E00 CI. 0 E E027 0 E E E E E E E E E E028 6 E E E E E E E E E E029 9 E E E E E E E0298 émulsion (papier avec pour la photographie émusio~s d'argent [pigments] émulsions photographiques encadrements de tombes [méta iques] encadrements de tombes [non ] encaustiquer (machines électriques à à usage domestique encaustiques encens enclumes encollage (produits pour l' encrage (toiles d' pour duplicateurs encres * encres à corriger [héliographie] encres d'imprimerie encres pour la peausserie encres pour le cuir encres pour marquer les animaux encreurs (appareils [ imprimerie] encreurs (bobines pour rubans encreurs (rubans encreurs (tampons encriers enduits [matériaux de construction] enduits [peintures] enduits de ciment pour l'ignifugation enfants (brides pour guider les enfants (sacoches pour porter les enfants (sièges de sécurité pour pour véhicules enfants (voitures d' 08 E0299 enfile-aiguilles 05 E0300 engelures (produits contre les 3 E030 engins balistiques 28 E E E E E E E E E E03 09 E E033 6 E E E E E E E E032 engins pour exercices corporels engluement (produits d' pour l'arboriculture engrais pour les terres engraissement des animaux (produits pour l' engrenages autres que pour véhicules terrestres engrenages pour véhicules terrestres {ang!.l P P0274 EOl T037 W055 P A C086 P M C0584 C0585 F096 R B0005 P N0045 T0200 C0385 B0048 B0049 P0294 G09 G092 F0095 M0076 A0285 L0278 G0092 GOOS9 enjoliveurs H0275 enregistrement de temps (appareils T0242 pour ' enregistrement des distances D072 (apparei s pour l' enregistrement des sons (appareils pour ' enregistrement des sons (films pour ' enregistrements sonores (supports d' enregistreurs (papier pour P009 appareils enregistreurs à bande magnétique T0056 enregistreurs de pression P0603 enregistreurs kilométriques pour K0024 véhicules M0245 enregistreuses (caisses C0203 enrouleurs [photographie] enrouleurs mécaniques pour tuyaux R028 flexibles enrouleurs non mécaniques pour W023S tuyaux flexibles [] 65 Classification de Nice - 5 C édition

40 E LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. i 20 E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E034 6 E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E0375 E0376 enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles [non ] enseignement (appareils d' enseignement (matériel d' [à l'exception des appareils] enseignement (matériel d' sous forme de jeu enseignes en métal enseignes en porcelaine ou en verre enseignes lumineuses enseignes mécaniques ensimage (huiles d' entonnoirs entraînement (bicyclettes fixes d' entraîneurs [parties de machines] entretien des routes (liaisons pour l' entretien des routes (liants pour l' envelopper (machines à enveloppes [papeterie] enveloppes [pneumatiques] enveloppes (machines de bureau à fermer les enveloppes de matelas enveloppes pour bouteilles [en bois] enveloppes pour bouteilles [en carton ou en papier] enveloppes pour bouteilles [en paille] envies (pinces à enzymatiques (produits à usage industriel ~nzymes à usage industriel epaisseur des cuirs (appareils à mesurer l' épaisseur des peaux (appareils à mesurer l' épaississants pour couleurs épaississants pour la cuisson de produits alimentaires épées éperons éphémérides épice (pain d' épices épices (services à épidiascopes épilatoires (produits épiler (pinces à épingles (pelotes d' épingles en métaux précieux épingles non en métaux précieux épissoirs éplucheuses [machines] éponges (porte- éponges chirurgicales éponges de ménage ~ponges de toilette epong8s vulnéraires épousseter (torchons [Chiffons] pour époxy (résines à l'état brut épreuves photographiques (appareils à glacer les épreuves photographiques (appareils à sécher les éprouvettes épuisettes pour la pêche épuration de l 'huile (appareils pour l' (ang!.) W0239 T00l T002 T M064 T064 F F0058 R0254 R0254 W0346 E026 C0207 C0208 E025 M Cl06 Cl07 E030 E029 L T084 T T007 GOl E033 D0064 D0065 H0035 P0330 P0345 P0347 M009 P0B T0304 V064 D0350 E034 G059 D0329 T057 L N Cl. N0 (ang!.) E0377 épuration du gaz (appareils pour G0060 l' 0 E037B épuration du gaz (produits pour l' G E0379 équerres [outils] E0380 équerres à dessin D E03Bl équerres [construction] 09 E E03B3 0 E E E E E E E E E E E E E E E E E E040 équilibrage (dispositifs d' équilibrage des roues de véhicules (plombs pour l' erbium E037 ergomètres E03B escaliers (degrés [marches] d' 5075 escaliers (degrés [marches] d' non méta i ques escaliers (tringles de tapis d' escaliers escaliers non escaliers roulants escrime (armes d' escrime (gants d' escrime (masques d' espadrilles espagnolettes espars [marine] esprit de vinaigre espr it -de-boi s esprit-de-bois (produits de distillation de l' esprit-de-sel 0 E0402 essais (papier chimique pour 09 E0403 essais de matériaux (instruments et machines pour 03 E0404 essanger le linge (matières à 0 E0405 essence (additifs détergents pour l' 09 E0406 essence (distributeurs de pour stations-service 09 E0407 essence (niveaux d' 09 E0408 essence (pompes autorégulatrices 03 E0409 essence de térébenthine [produit de dégraissage] 05 E040 essence de térébenthine à usage pharmaceutique 04 E04 essences [carburants] 33 E E E E E E047 2 E048 2 E E0420 essences alcooliques essences éthériques essences pour l'alimentation [à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles] essences pour la préparation de boissons essentielles (huiles esserets essieux essieux (fusées d' essoreuses 2 E042 essuie-glace 24 E E E E E E E0428 OB E0429 essuie-mains en matières textiles essuie-mains en papier essuie-meubles essuie-plumes essuie-verres estagnons estampes [machines] estampes [outils] OB E0430 estampeurs [outils] 07 E043 estampilleuses E040 M044 F0078 F0076 F0077 E044 W B W0290 W T056 M023 LOOB2 D0075 D0076 G0075 P025 G0073 P0249 à P0247 A078 E056 E046 E047 E048 E057 C05 A0493 A W0257 W0259 T0368 T0367 F0535 P096 G050 T E Classification de Nice - 5 C édition Partie

41 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS E Cl. 0 E0432 esters * 05 E0433 esters à usage pharmaceutique 0 E0434 esthétiques (appareils pour massages 9 E0435 étables 20 E0436 établis 20 E0437 étagères 06 E0438 étain 0 E0439 étain (bichorurè d' 06 E0440 étain (papier d' 0 E044 étain ammoniacal (muriate d' 06 E0442 étais 9 E0443 étais non 24 E0444 étamine 24 E0445 étamine de blutoir 08 E0446 étampes [outils] 7 E0447 étanchéité (garnitures d' 06 E0448 étançons 9 E0449 étançons non 06 E0450 étaux (bancs à 20 E045 étaux (bancs à non 06 E0452 étaux 20 E0453 étaux non 4 E0454 éteignoirs en métaux précieux 2 E0455 éteignoirs non en métaux précieux 2 E0456 étendoirs à linge 0 E0457 éthane 04 E0458 éther de pétrole 03 E0459 éthérées (huiles 0 E0460 éthers * 05 E046 éthers à usage pharmaceutique 0 E0462 éthylique (alcool 0 E0463 éthylique (éther 09 E0464 étincelles (pare- 6 E0465 étiqueter (appareils à main à 07 E0466 étiqueteuses 24 E0467 étiquettes en tissu 6 E0468 étiquettes non en tissu 07 E0469 étireuses 2 E0470 étoffe (seaux en 0 E047 étoffes (produits chimiques pour empêcher la formation de taches sur es 24 E0472 étoffes * 05 E0473 étoffes pour pansements 6 E0474 étoffes pour reliures 25 E0475 étoles [fourrures] 22 E0476 étoupe 22 E0477 étoupe de nettoyage 7 E0478 étouper (matières à 3 E0479 étoupilles 08 E0480 étourdir le bétail (appareils à 9 E048 étrésillons 06 E0482 étriers 8 E0483 étriers (pièces en caoutchouc pour 2 E0484 étrilles 8 E0485 étrivières 4 E0486 étuis à aigui es [en méta.ux précieux] 26 E0487 étuis à aiguilles [non en métaux précieux] 4 E0488 étuis à cigares [en métaux précieux] 34 E0489 étuis à cigares [non en métaux précieux] 4 E0490 étuis à cigarettes [en métaux précieux] 34 E049 étuis à cigarettes [non en métaux précieux] 09 E0492 étuis à lunettes 09 E0493 étuis de mathématique 6 E0494 étuis de mathématique 8 E0495 étuis en cuir pour casques 28 E0496 étuis pour crosses de golf 3 E0497 étuis pour fusils 5 E0498 étuis pour instruments de musique (angi.l D'ORDRI E049 E050 E W0337 R0006 T T0254 A0248 P0643 P W025 P0643 P0644 V020 V02 V023 V024 C0069 C E054 P0254 E048 E057 E058 E059 E060 E H0050 LOOOl L0002 L0003 M0209 F M FOOll F05 T0362 C057 P0007 T0369 F0548 C0249 P C N0033 N0034 C045 C0452 C082 C C096 M028 H056 G020 R0222 C097 N Cl.!n'ORDRI 4 E0499 étuis pour 'horlogerie 6 E0500 étuis pour patrons 2 E050 étuis pour peignes 09 E0502 étuis pour pince-nez 08 E0503 étuis pour rasoirs 09 E0504 étuis pour verres de contact IN0 (angi.l D'ORDRI C C0686 E092 P0333 R0087 C0772 ~,... V::J E0505 étuis spéciaux pour appareils et C09 instruments photographiques E0506 étuver le fourrage (appareils pour E0507 étuves 05 E0508 eucalyptol à usage pharmaceutique 05 E0509 eucalyptus à usage pharmaceutique 0 E050 europium 05 E05 évacuants 07 E052 évacuation de la boue (soupapes d' [parties de machines] OS E053 évanouissement (sels contre l' EOS4 évaporateurs 20 EOS5 éventails 08 EOS6 évidoirs 20 E057 éviers (revêtements amovibles pour 06 EOS8 éviers 9 EOS9 éviers non 07 EOS20 excavateurs 0 EOS2 exercices corporels (appareils médicaux pour 28 EOS22 exercices corporels (engins pour 28 EOS23 exerciseurs [extenseurs] 09 EOS24 expériences (fourneaux pour 09 EOS25 expériences (fours pour 3 EOS26 explosifs 3 EOS27 explosifs (mèches d'allumage pour.. 3 EOS28 explosives (amorces 3 E0529 explosives (cartouches 3 EOS30 explosives (poudres 09 EOS3 exposimètres [posemètres] 28 EOS32 extenseurs [exerciseurs] 09 EOS33 extincteurs 0 EOS34 extinctrices (compositions 07 EOS35 extracteurs [mines] 33 EOS36 extraits alcooliques 03 EOS37 extraits de fleurs [parfumerie] 33 EOS38 extraits de fruits avec alcool 32 EOS39 extraits de fruits sans alcool 07 EOS40 extrusion de mastics (pistolets à air comprimé pour l' 08 EOS4 extrusion de mastics (pistolets actionnés manuellement pour l' E062 E063 E064 E065 P E066 F0033 H095 M E067 P0293 P0294 C037 E07 FOS FOS E079 F0548 P06l EOl77 E078 E080 C037 E07 E082 F08 F082 E085 H005 A079 E086 F0459 N009 C0709 G

42 F LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS N Cl. INDICATION DES PRODUlTS 07 F000 façonner les métaux (machines à 09 FOOO2 facturer (machines à 2 F0003 faïence 6 F0004 faire-part [papeterie] F0005 falots 2 F0006 fanaux (verres pour 07 F0007 faneuses 6 F0008 fanions [en papier] 24 F0009 fanions [non en papier] 28 F000 farces [attrapes] 03 F00 farder les yeux (guides en papier pour 03 F002 fards 30 F003 farine (mets à base de 3 F004 farine de lin [fourrage] 05 F005 farine de lin à usage pharmaceutique 0 F006 farines à usage industriel 05 F007 farines à usage pharmaceutique 30 F008 farines alimentaires 05 F009 farines lactées [pour bébés] 3 F0020 farines pour animaux 28 F002 fart 08 F0022 fauchettes 07 F0023 faucheuses 07 F0024 faucheuses (couteaux de 08 F0025 faucilles 20 F0026 fauteuils 0 F0027 fauteuils à usage médical ou dentaire 2 F0028 fauteuils roulants pour malades 08 F0029 faux 08 F.0030 faux (anneaux de 06 F003 faux (manches de 20 F0032 faux (manches de non métall iques 08 F0033 faux (pierres à 08 F0034 faux (queux à 26 F0035 faux ourlets 25 F0036 faux-cols 26 F0037 faux-cols (baguettes de 05 F0038 fébrifuges 30 F0039 fécule à usage alimentaire 0 F0040 fécule à usage industriel 06 F004 fenêtres (arrêts de 06 F0042 fenêtres (cadres de 9 F0043 fenêtres (cadres de non métall iques 06 F0044 fenêtres (châssis de 9 F0045 fenêtres (châssis de non 06 F0046 fenêtres (galets de 06 F0047 fenêtres (garnitures de 20 F0048 fenêtres (garnitures de non 22 F0049 fenêtres à guillotine (cordons de 06 F0050 fenêtres 9 F005 fenêtres non 05 F0052 fenouil à usage médical 06 F0053 fer (feuillards de 06 F0054 fer (fil de 06 F0055 fer (minerais de 2 F0056 fer (paille de 0 F0057 fer (sels de 06 F0058 fer (tendeurs de bandes de [étriers de tension] 08 F0059 fer (tendeurs de bandes de [out ils] 06 F0060 fer brut ou mi-ouvré 06 F006 fer-blanc i (angl.) M C0953 E002 A0305 L0054 G038 T04 F0243 F0242 P0565 P0092 M0037 F0374 F0275 L0248 F0307 F0308 M045 M043 L009 M044 W H0095 M045 K A0382 A0383 W W W020 F0024 D0073 C0652 F W0255 W0244 W0245 W0244 W W0248 F0228 W W0253 W0254 F0079 H M I052 T0255 N Cl. 09 F0062 fermentation (appareils de 0 F0063 ferments à usage chimique 05 F0064 ferments à usage pharmaceutique 30 F0065 ferments pour pâtes 06 F0066 ferme-porte [non électriques] 09 F0067 ferme-porte électriques 26 F0068 fermetures à glissière 0 F0069 fermetures de biberons 06 F0070 fermetures de boîtes [] 06 F007 fermetures de bouteilles [métall iques] 20 F0072 fermetures de bouteilles [non ] 06 F0073 fermetures de récipients [] 20 F0074 fermetures de récipients [non ] 2 F0075 fermetures pour couvercles de marmites 06 F0076 fermetures pour sacs [] 26 F0077 fermetures pour vêtements 0 F0078 fermium [centurium] 26 F0079 fermoirs de ceintures 06 F0080 ferréès (matériaux pour voies 8 F008 ferrières [sacs en cuir] 06 F0082 ferrochrome 0 F0083 ferrocyanures 06 F0084 ferromolybdène 06 F0085 ferrosilicium 06 F0086 ferrotitane 06 F0087 ferrotungstène 0 F0088 ferrotypiques (plaques [photographie] 09 F0089 ferroviaire (appareils pour la sûreté du trafic 25 F0090 ferrures de chaussures 06 F009 ferrures de fenêtres 8 F0092 ferrures de harnais 06 F0093 ferrures de portes 06 F0094 ferrures pour la construction 08 F0095 fers [outils non électriques] 07 F0096 fers [parties de machines] F0097 fers (chauffe- F0098 fers à bricelets [électriques] 08 F0099 fers à bricelets [non électriques] 06 F000 fers à cheval (crampons pour 06 F00l fers à cheval 7 F002 fers à cheval non 08 F003 fers à friser 08 F004 fers à gaufrer 08 F005 fers à glacer 08 F006 fers à moulurer F007 fers à pâtisserie électriques 08 F008 fers à pâtisserie non électriques 2 F009 fers à repasser (supports de 09 F00 fers à repasser électriques 09 F0 fers à souder électriques 08 FOl2 fers à souder non électriques 08 F03 fers à tuyauter 08 F04 fers de guillaumes 08 F05 fers de rabots 0 FOl6 fertilisants (produits 26 F07 festons [broderies] 04 F08 feu (allume- 20 FOl9 feu (garde-, de ménage 08 F020 feu (instruments à marquer au 34 F02 feu (pierres à 0 F022 feu (produits pour la protection contre le 09 F023 feu (vêtements pour la protection contre le 06 F024 feuillards d'acier N0 (ang!.l P'ORDRl F0080 F0084 F0086 F Z0004 F0062 B0567 B0537 B054 B C0539 C0540 C0538 L F0043 F0087 B0258 R0045 T0338 C0433 F0088 I F0089 T0283 T0499 F0090 R005 F H008 I059 F0223 I057 B043 H032 W0005 W0006 H0244 H0245 H0246 C0992 G020 G060 P0485 M0389 W0005 W0006 F0265 F C P0386 F0096 F0097 F093 F086 F092 B0620 F099 F098 G0042 H Classification de Nice - 5 C édition

43 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS F CI. 06 F025 feuillards de fer 08 F026 6 F027 6 F02B 9 F029 7 F F03 7 F032 7 F033 9 F034 3 F035 3 F036 F F03B 3 F F040 3 F04 7 F042 feuillerets feuilles [papeterie] feuilles buées [en matières plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement] feuilles en matière artificielle, pour marquage des routes feuilles métaiquea isolantes feutre * feutre d'amiante feutre pour l'isolation feutre pour la construction feux d'artifice feux de bengae feux pour véhicules fèves (farine de fèves brutes de cacao fèves conservées fèves fraîches fibre vulcanisée 22 F043 fibres de carbone à usage textile 7 F F045 2 F F047 7 F04B 22 F049 fibres de carbone, autres qu'à usage text il e fibres de silice vitrifiée à usage text il e fibres de silice vitrifiée non à usage text il e fibres de verre (tissus en à usage text il e fibres de verre (tissus en pour ' i so a t ion fibres de verre à usage textile 2 F050 fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile 7 F05 fibres de verre pour l'isolation 22 F052 7 F F F F056 6 F F058 6 F F F06 06 F062 4 F063 6 F064 9 F065 2 F066 fibres en matières plastiques à usage textile fibres en matières plastiques non à usage textile fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux] fibres textiles ficelles fiches [papeterie] fiches [quincaillerie] fiches (cavaliers pour fichiers [meubles] figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques figurines [statuettes] en métaux communs figurines [statuettes] en métaux précieux figurines [statuettes] en papier mâché (ang!.) H G0294 P009B R0253 F0360 F0072 A F0073 F L C059B 809B 8097 V062 V063 C09 C02 C020 C022 V045 V047 V046 V04B F00 F03 F000 F02 G035 G036 F003 F05 F002 F04 P0403 P0405 P0404 P0406 L0B6 T062 T P0340 T F F F024 F022 figurines [statuettes] en pierre, F025 en béton ou en marbre figurines [statuettes] en F023 porcelaine, en terre cuite ou en 50B08 verre 7 F067 filaments d'amiante F06B filaments de lampes électriques 07 F069 filature (machines de 4 F070 filé (argent 07 F07 filer (métiers à 07 F072 filer (rouets à 23 F073 filés 4 F074 filés de métaux précieux [bijouterie] 0 F075 filetage (compositions pour le 07 F076 fileter (machines à A0423 A0424 F B B T0207 W0276 T020 T0202 N CI. 2B F077 filets [articles de sport] 22 F07B filets (fils de 22 F079 filets * 22 F0BO filets de pêche 26 F08 filets de pêche (navettes pour la confection des - ) 29 F082 filets de poissons 09 F0B3 filets de protection contre les accidents 09 F084 filets de sauvetage 2 F0B5 filets porte-bagages pour véhicules 2 F0B6 filets pour bicyclettes 26 F087 filets pour les cheveux OB F0BB filières [outils] 09 F089 films [pellicules] impressionnés 0 F090 films [pellicules] sensibilisés mais non impressionnés 09 F09 films (appareils à couper les 09 F092 fi lms cinématographiques (dispositifs pour le montage des 09 F093 films pour l'enregistrement des sons 09 F094 fils (serre- [électricité] 23 F095 fils * 06 F096 fils à lier 22 F097 fils à lier non 09 F098 fils à plomb 09 F099 fils à plomb (plombs de 09 F0200 fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques] 06 F020 fils d'antennes 09 F0202 fils d'identification pour fils électriques 23 F0203 fils de caoutchouc à usage textile 7 F0204 fils de caoutchouc non à usage textile 0 F0205 fils de chirurgiens 22 F0206 fils de filets F0207 fils de magnésium [éclairage] 4 F020B fils de métaux précieux [bijouterie] 23 F0209 fils de verre à usage textile 2 F020 fils de verre non à usage textile 23 F02 fils élastiques à usage textile 7 F022 fils élastiques non à usage textile 09 F023 fils électriques 09 F024 fils électriques (fils d'identification pour 09 F025 fils électriques (gaines d'identification pour 06 F026 fils en alliages de métaux communs [à l'exception des fusibles] 23 F027 fils en matières plastiques à usage textile 7 F028 fils en matières plastiques non à usage textile 09 F029 fils magnétiques 06 F0220 fils 06 F022 fils (tendeurs de [étriers de tension] OB F0222 fils (tendeurs de [out ils] 6 F0223 fils pour reliures 09 F0224 fils télégraphiques 09 F0225 fils téléphoniques 0 F0226 filtrage (agents de pour l'industrie des boissons 0 F0227 filtrantes (matières [matières plastiques à l'état brut] N0 (angl.) N0062 T0522 N0060 F B F036 N006 L L033 D0276 H002B D F F039 E W027 T095 Y0002 T098 T099 P0454 P0453 L086 W R034 T020B T093 T0522 M0023 T0207 W0276 F004 F06 F005 F07 E005 E0052 E0054 W W0275 T0205 T0206 M0025 W0274 W027B W0277 COB33 T022 T03 F055 F05 69

44 F LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl.! 7 F F F F023 0 F F F F F F0237 F F F F024 F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F026 4 F F0263 F F F F F F F F F F F F F F F F F F028 3 F F F F F0286 filtrantes (matières [matières plastiques ou mousses mi-ouvrées] filtrantes (matières [matières textiles] filtrantes (matières [ouate] filtrantes (matières [papier] filtrantes (matières [produits chimiques] filtrantes (matières [substances minérales] filtrantes (matières [substances végétales] filtre (papier- filtrer (cartouches pour machines à filtrer (machines à filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles] filtres [parties de machines ou de moteurs] filtres (charbon pour filtres (matériaux céramiques en particules pour filtres à café électriques filtres à café non électriques filtres à thé [en métaux précieux] filtres à thé [non en métaux précieux] filtres pour cigarettes filtres pour la photographie filtres pour le ménage filtres pour masques respiratoires filtres pour rayons ultraviolets à usage médical filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie filtres-presses finisseuses [machines] fissiles (corps [énergie nucléaire] fixage (bains de [photographie] fixateurs [photographie] fixatifs [vernis] fixations de skis fixe-chaussettes fixe-cravates flacons compte-gouttes à usage médical flacons en métaux précieux flacons non en métaux précieux flambeaux flanelle [tissu] flanelle de santé flashes [photographie] flashes (produits pour la production de fléchettes fleur de farine fleur de soufre à usage chimique fleur de soufre à usage pharmaceutique fleurets de soie fleurets pour l'escrime fleurs (bases pour parfums de fleurs (extraits de [parfumerie] fleurs (piédestaux pour pots à fleurs (pots à fleurs (produits pour la conservation des fleurs (supports pour [arrangements floraux] fleurs artificielles fleurs naturelles fleurs séchées pour la décoration flocons d'avoine flocons de laine flocons de maïs (.ngl.) F050 F053 F045 F049 F047 F048 F052 F043 C072 F046 F056 F057 C024 C0297 C067 C068 T008 T009 C0462 F F064 F065 F066 F044 F072 F027 F0239 F0240 F T F0260 F026 F0253 F F0254 F W092 F032 F F0359 F033 E086 F038 F034 F035 H09 A0399 F0324 F W0327 C0848 M0032 Cl. 0 F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F F03 06 F032 9 F033 0 F F035 0 F036 F F F F F F F F F F F F F F F F F F F0335 F F F F F F F F F F F F0347 floculants flottants (conteneurs flottants (conteneurs non méta iques flottation (produits de flottes pour la pêche flotteurs pour la natation flotteurs pour la pêche fuatation (produits pour la fluides auxiliaires pour abrasifs fluor fluor (composés de fluorescents (écrans fluorhydrique (acide flûtes foie foie (pàtés de foie de morue (huile de foin foires (baraques de fondants [confiserie] fondants pour le brasage fondants pour le soudage fonderie (liaisons pour la fonderie (liants pour la fonderie (machines de fonderie (moules pour la fonderie (moules pour la non fonderie (produits de moulage pour la fongicides fongicides (additifs chimiques aux fontaines fonte (instruments à main. pour transporter la fonte brute ou mi-ouvrée football (chaussures de football (crampons de chaussures de football de salon (tables pour forage (additifs chimiques pour boues de forage (boues pour faciliter le forage (couronnes de [parties de machines] forage (tours de flottantes ou non flottantes force (camisoles de forceps forces [ciseaux] forets [outils] forets (porte- [outils] forets (porte- [parties de machines] foreuses forge (souffleries de forge (soufflets de forges portatives formes [embauchoirs] pour chaussures formes pour chaussures [outils de cordonniers] formes pour chaussures [parties de machines] formique (acide formique (aldéhyde à usage chimique formique (aldéhyde à usage pharmaceutique formulaires formules fortifiantes (substances alimentaires pour animaux fortifiants (fourrages fossoirs [Charrues] i (.ng!.) F0288 F0282 F0283 F0304 F0287 W009 F0287 L027 A0483 F0332 F0333 F033 H030 F0336 L0275 L0276 C062 H007 F007 F0364 B B F043 F045 F048 F046 F049 F044 F047 F0504 A006 F0422 F042 C0222 F0385 F T002 A F GOl F0403 F0403 F0404 B L0063 L006!:> F0407 F0408 F0409 F040 F

45 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS F CI. 08 F F F F F F F F F F0357 F F F F036 2 F0362 F F F F0366 F0367 F0368 fossoirs [outils) fouets fouets (cordes de fouets (mèches de fouets électriques à usage mènager fouets non èlectriques à usage ménager foulage (produits de pour l'industrie textile foulards fouloirs [outils) foulon (matières à four solaires fourches fourchettes fourgonnettes fourgons [véhicules) fourneaux [à l'exception des fourneaux pour expériences] fourneaux (ciment pour fourneaux (ciment pour hauts fourneaux (écrans de fourneaux (garnitures façonnées fourneaux (grilles de 09 F0369 fourneaux pour expériences 6 F0370 F037 3 F F F F F F F F F F F0382 F0383 F0384 F0385 fournitures scolaires fourrage (appareils pour étuver le fourrage (chaux pour fourrage (musettes à fourrage (presses à fourrage (râteliers à fourrages fourrages (additifs pour à usage médical fourrages (additifs pour non à usage médical fourreaux de parapluies fourreaux de sabres fourrures [peaux d'animaux] fourrures [vêtements] fours [à l'exception des fours pour expériences] fours (appareils de chargement pour fours (armatures de F0386 fours (bacs refroidisseurs pour F0387 fours (garnitures façonnées de F0388 fours (supports pour le chargement des 09 F0389 fours pour expériences F0390 foyers F039 foyers (cendriers de F0392 foyers (grilles de 08 F F F F F F F F F040 7 F0402 fraises [outils] fraises à usage dentaire fraiseuses francium franges franges (balais à freins (garnitures de autres que pour véhicules terrestres freins (garnitures de pour véhicules terrestres freins (liquides pour freins (matières mi-ouvrées pour garnitures de (angl.) 0084 W025 W023 W023 W026 W027 FOlle!! F0495 F F0406 T0004 V0033 V0033 F F058 B048 F054 de F0234 F0235 F076 F056 F L024 N00l F0350 F035 C0244 F0347 F0399 A0058 A0059 U F050 F0544 F0543 F L0284 F C080 F0234 F0235 K0022 F F057 H09 A0442 F053 F076 F056 M0264 B0744 M0265 F0437 F0450 M0353 B0608 B0607 B0605 B0606 Cl. 07 F0403 freins (sabots de autres que pour véhicules terrestres 2 F0404 freins (sabots de pour véhicules terrestres 07 F0405 freins (segments de autres que pour véhicules terrestres 2 F0406 freins (segments de pour 2 F F F F040 F04 véhicules terrestres freins de véhicules fréquence (appareils à haute fréquencemètres frettes de moyeux frigorifiques (appareils et machines F042 frigorifiques (armoires F043 frigorifiques (chambres 0 F044 frigorifiques (produits F045 2 F046 2 F F048 F F0420 F042 2 F F F F F F F F F F F F 'F F F F0437 frigorifiques (récipients frigorifiques (véhicules frire (poêles à frise [étoffe] friser (lampes à friser les cheveux (appareils à main à non électriques friteuses électriques friteuses non électriques fromage (cloches à fromage (toiles à fromages froment frottoirs [brosses] fruits (boissons de non alcooliques fruits (coupes à fruits (cueille- alcool alcool fruits (écorces [zestes] de fruits (extraits de avec fruits (extraits de sans fruits (gelées de, fruits (hormones pour activer la maturation des fruits (jus de fruits (presse- électriques à usage ménager (angl.) B062 B06 B060 B0609 B064 H08 F0444 B0083 R039 R042 R043 W007 R037 R045 R044 R038 F0477 F0446 C099 H C0353 C0352 C035 W N0092 F0458 F0465 F0464 F0459 N009 F046 H0228 F0463 F F0438 fruits (presse- non électriques F0467 à usage ménager 29 F0439 fruits (pulpes de F F0440 fruits (salades de F047 F044 fruits (torréfacteurs à F F0442 fruits (zestes de F F0443 fruits artificiels A F0444 fruits conservés F F0445 fruits cuits F F0446 fruits frais F F0447 fuites (compositions chimiques L004 pour obturer les 3 F0448 fulmicoton 3 F0449 fulminants (produits 05 F0450 fumants (clous 34 F045 fume-cigare (bouts pour 4 F0452 fume-cigar.e en métaux précieux 34 F0453 fume-cigare non en métaux précieux 34 F0454 fume-cigarette (bouts pour 4 F F F F F F F046 fume-cigarette en métaux précieux fume-cigarette non en métaux précieux fumée (noir de [pigment] fumée (noir de à usage industriel fumer (herbes à fumer (herbes à fumeurs (cendriers métaux précieux G0322 P079 E079 F0496 F0497 M0409 T0264 C0456 C0457 M040 T0265 C0465 C0466 L0032 L0033 H076 à usage médical pour en A Partie

46 F LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. ~'ORDRE 34 F F F0464 F F F F F F F F F F F F F F F F F048 2 F F F F F F F F F F049 3 F F F F F F0497 INDICA TION DES PRODUITS fumeurs (cendriers pour non en métaux précieux fumeurs (services pour fumigations (appareils pour à usage médical (.ng!.) A F0498 fumigations (appareils pour non F0499 à usage médical fumigations (produits pour FOSOO [parfums] fumigations (produits pour à F050 usage médical fumiger la viande (produits pour fumivores à usage domestique funéraires (couronnes en fleurs FOS02 artificielles funéraires (couronnes en fleurs F0503 naturelles funéraires (dalles funéraires (dalles non funéraires (monuments funéraires (monuments non funéraires (plaques funéraires (plaques non funéraires (stèles funéraires (stèles non funiculaires funiculaires (matériel fixe de funiculaires (matériel roulant de fusains (crayons fusées [projectiles] fusées (rampes de lancement de fusées (rampes de lancement de non fusées d'essieux fusées de signalisation fusibles fusi 5 [armes] fusils (bois de fusils (canons de fusi 5 fusi s fusi s fusi s fusi 5 (chiens de (étuis pour (fûts de (miroirs de pointage (platines de 20 F0498 fusils (râteliers à 3 F0499 fusils (sous-gardes de 08 F0500 fusils à aiguiser 3 F F FOS03 20 FOS04 24 FOS05 06 FOS06 20 FOS07 20 FOS08 3 F0509 pour fusils lance-harpons [armes] fusils lance-harpons [articles de sport] fustine [COlorant] futailles futaine G025 G0254 T0330 G0252 T0326 T032 T0322 T0325 G0252 T0326 T0327 T0328 F0506 M024 R0299 C0339 R0270 R0268 R0269 A FOS47 G0327 G0334 G039 R022 H0044 R0222 G G0323 R0223 G0324 T0446 K H0090 H0089 Y000 C0220 D02S F05S0 fûts (chantiers [supports] pour C023 fûts (chantiers [supports] pour C024 non fûts [tonneaux], non fûts de fusils C0220 G0334 Cl. ~'ORDRE. (.ng!.) 72 Partie

47 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS G Cl. 25 GOOOl gabardines [vêtements] 09 G0002 gabarits [instruments de mesure] 6 G0003 gabarits [papeterie] 6 G0004 gabarits à effacer 06 G0005 gabarits de chargement pour chemins de fer [] 20 G0006 gabarits de chargement pour chemins de fer [non ] 0 G0007 gadolinium 2 G0008 gaffes [marine] 05 G0009 gaïacol à usage pharmaceutique 25 G000 gaines [sous-vêtements] 0 GOOll gaines à usage médical 09 G002 gaines d'identification pour fils électriques 08 G003 gaines de rasoirs 8 G004 gaines de ressorts [en cuir] 09 G005 gaines pour câbles électriques 6 G006 galées [typographie] 06 G007 galène [minerai] 09 G008 galènes [détecteurs] 06 G009 galets de fenêtres 06 G0020 galets de portes 20 G002 galets pour rideaux 0 G0022 gallate basique de bismuth 0 G0023 galle (noix de 05 G0024 gallique (acide à usage pharmaceutique 0 G0025 gallique (acide pour la fabrication de l'encre 0 G0026 gallium 0 G0027 gallotannique (acide 25 G0028 galoches 26 G0029 galons 0 G0030 galvaniques (appareils thérapeutiques 0 G003 galvaniques (bandes à usage médical 09 G0032 galvaniques (éléments 09 G0033 galvaniques (piles 0 G0034 galvaniques (sels pour éléments 09 G0035 galvanisation (appareils de 0 G0036 galvanisation (bains de 0 G0037 galvanisation (produits pour la 09 G0038 galvanomètres 09 G0039 galvanoplastie (appareils de 6 G0040 galvanotypes 6 G004 galvanotypie (clichés de 0 G0042 gambir 2 G0043 gamelles 28 G0044 gants [accessoires de jeux] 25 G0045 gants [habillement] 2 G0046 gants (ouvre- 2 G0047 gants à polir 0 G0048 gants à usage médical 28 G0049 gants d'escrime 28 G0050 gants de boxe 25 G005 gants de golf 2 G0052 gants de ménage 09 G0053 gants de plongée 09 G0054 gants de protection contre les rayons X à usage industriel 24 G0055 gants de toilette 7 G0056 gants isolants 09 G0057 gants pour la protection contre les accidents 0 G0058 gants pour massages 06 G0059 garantie (plombs de 22 G0060 garcettes 2 G006 garde-boue 20 G0062 garde-feu, de ménage 06 G0063 garde-feu, 06 G0064 garde-manger 20 G0065 garde-manger non 09 G0066 garde-vue (angu GOOOl J E036 L0287 L0285 L0286 G0002 B0469 G0296 G02.C0869 I0023 R0087 C G0008 G0005 G W0248 R0352 Cl007 B023 G002 G0009 G000 GOOll G003 G004 G024 B0604 G008 G006 G007 G G009 G0020 G002l G0022 E0079 E0080 E0080 G0023 M0204 G07 G064 G063 P04B4 G074 F0076 B0588 G023 G072 G070 G076 T0300 W0057 r02 G075 G073 L0099 G0069 M0420 F086 F092 F055 C0375 M06 M053 E0205 Cl. 7 G G0068 ' G G G G G G G G G G G G G G G G G G0086 garnitures d'embrayages garnitures d'étanchéité garnitures de baignoires garnitures de cercueils [métall iques] garnitures de cercueils [non métall iques] garnitures de chaudières de machines garnitures de cuir pour meubles garnitures de fenêtres [métall iques] garnitures de fenêtres [non métall iques] garnitures de freins (matières mi-ouvrées pour garnitures de freins autres que pour véhicules terrestres garnitures de freins pour véhicules terrestres garnitures de harnachement en métaux précieux garnitures de harnachement non en métaux précieux garnitures de lits [] garnitures de lits [non métall iques] garnitures de ~eubles [métall iques] garnitures de meubles [non métall iques] (angu C0566 W025 B045 F0224 C0633 F0220 T0449 F0228 W0243 B0606 B0608 B0607 H0082 H0083 F F0226 F0538 garnitures de portes [] 0022 garnitures de portes [non métall iques] ' G0087 garnitures façonnées de fourneaux G0088 garn i t ures façonnées de fours F0234 F0235 F0234 F0235 U G0089 garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] 04 G0090 gaso i l G G G G G G0096 gastroscopes gâteaux gâteaux (aromates pour [huiles essentielles] gâteaux (aromates pour autres que les huiles essentielles gâteaux (décorations comestibles pour gâteaux (moules à 30 G0097 gâteaux (pâte pour 30 G0098 OB G G G00 G G G G005 G006 G007 G G009 G00 GO GOl 2 GOl 3 GOl 4 GOl 5 0 G06 G07 gâteaux {poudre pour gaufrer (fers à gaufres gaufreuses gaufriers électriques gaufriers non électriques gaulthérie (huile de gayacol à usage pharmaceutique gaz (accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz (accessoires de réglage et de G0054 G0077 C0033 F027 F0269 F C0029 C0030 C003 P047 C0032 G020 W0007 E0088 W0005 W0006 G0083 G0296 R053 R054 sûreté pour conduites de gaz (allume- G0053 gaz (appareils pour l'analyse des G006. gaz (appareils pour l'épuration du G0060 gaz (becs de gaz (brûleurs à gaz (chaudières à gaz (lampes à gaz (laveurs de [parties d'installations à gaz] gaz (produits pour l'épuration du gaz (régulateurs de G0048 G0048 G0047 G0052 G0059 G0057 G Classification de Nice - 5 C édition

48 G LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS CI. 34 GOl8 07 GOl9 05 G G02 04 G G023 3 G024 0 G025 0 G026 0 G G028 0 G G030 0 G03 24 G G G G G G037 gaz (réservoirs à pour briquets gaz (souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz à usage médical gaz combustibles gaz d'éclairage gaz d'huile gaz lacrymogène (armes de protection à base de gaz pauvre gaz propulseurs pour aérosols gaz protecteurs pour le soudage gaz solidifiés [combustibles] gaz solidifiés à usage industriel gaz sous pression (récipients pour le gaz toxiques (neutralisants de gaze [tissu] gaze pour pansements gazéificateurs gazeuses (appareils pour la fabrication des boissons gazeuses (eaux gazeuses (pastilles pour boissons (angl.)!n'ordre G0050 B0450 G0066 F0485 G T006 P0637 G0056 P C0775 T0370 G008S G0086 A0097 G0067 A0092 A0093 P G038 gazeuses (poudres pour boissons POS62 32 G039 gazeuses (produits pour la A0094 fabrication des eaux gazogènes gazol ine gazomètres 07 G040 G G04 G G042 G G043 gazon (tondeuses à [instruments L G G045 3 G G047 0 G G049 0 G G05 04 G G G G055 0 G056 G057 G G059 3 G G06 8 G G G064 6 G G G G G069 3 G G07 G072 G073 0 G074 0 G075 8 G GOl77 25 G078 à main] gazon (tondeuses à [machines] gazon artificiel gazon naturel gélatine à usage gélatine à usage gélatine à usage gélatine à usage gelée de pétrole cosmétique alimentaire industriel médical phàtographique à usage gelée de pétrole à usage industriel gelée de pétrole à usage médical gelée royale [à usage médical] gelées comestibles gemme (sel générateurs d'acétylène générateurs de vapeur générateurs électriques genévrier (baies de genièvre [eau-de-vie] genouillères pour chevaux gentiane à usage pharmaceutique géodésiques (appareils et instruments géographiques (cartes géraniol gerbes (liens de gerbes (liens de non germanium germes [botanique] germicides germicides (brûleurs germicides (lampes pour la purification de l'air germination des légumes (produits contre la getters [matières réactives] gibecières gibier gilets 09 G079!gilets de natation 09 G080lgilets de sauvetage 30 G08 gingembre [condiment] L0090 A043 TOS09 G0094 G009S G0093 G0096 P02SS P02S6 P02S7 R033 J0020 R0266 A G0099 J0063 G03 K0037 G00C 508 G00 G G00S GO 03 G008 G006 GO 07 A0352 G009 G0027 G0026 V06 W L07S G04 Cl. 29 G G083 gingembre [confiture] gingembre (bière de 30 G084 girofle (clous de 06 G08S girouettes 03 G086 ' G G088 glaçage (produits de pour le blanchissage glace (appareils et machines à _) glace (crampons à ~) 2 G089 glace (essuie- 06 G G09 0 G092 2 G093 glace glace glace glace (moules à (piolets à (sacs à à usage médical (seaux à 30 G094 glace à rafraîchir 30 G095 glace brute, naturelle ou artificielle 0 G096 glace sèche [carbonique] 08 G097 glacer (fers à 09 G098 2 G G G G G G G020S 30 G0206 G0207 glacer les épreuves photographiques (appareils à glaces [matières premières] glaces [miroirs] glaces [Vitres] pour la construction glaces (liquides pour lave- glaces alimentaires glaces alimentaires (liaisons pour glaces alimentaires (liants pour glaces alimentaires (poudres pour glacières 2 G0208 glacières portatives, non électriques 2 G0209 glaçons (moules à 02 G020 0 G02 9 G G G G02S 9 G G G G G022S 0 G G G022a 0 G G G G G G G023S glaçures [enduits] glaçures pour la céramique glaise glands [passementerie] glissière (fermetures à (angu' GOl7 GOllS GOl6 COS64 W057 W0236 L C W02S7 W C r007 D032 G060 P0485 G0S9 P046 M0290 P047 W0256 W026 E0030 B0356 B0357 B03S6 B03S7 P C06S0 C I0009 G0S6 C0296 C0503 T Z0004 C0930 glissières de sécurité pour routes [métall iques] glissières de sécurité pour routes C093 [non ] globes de lampes globes terrestres glu glu contre les mouches G027 6 G028 0 G G 'G022 glucinium [beryllium] glucose à usage alimentaire glucose à usage industriel glucose à usage médical glucosides gluten [COlle] papeterie ou gluten [colle] ou le ménage autre que pour la le ménage pour la papeterie gluten à usage alimentaire glycérides glycérine à usage industriel glycérine à usage médical glycérophosphates glycol glycol (éthers de gobelets en métaux précieux L0037 T05S B0384 F034 F0344 B030 G078 G079 G080 G08 G082 G089 G088 G090 G093 G094 G09S G096 G097 G098 G Partie

49 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS G Cl. 2 G0236 gobelets non en métaux précieux 28 G0237 gobelets pour jeux 6 G0238 godets pour la peinture 2 G0239 godilles 28 G G G G G G G G G G G G G G G G G G G G G G G G G G G0266 golf (cannes de golf (charrettes de golf (crosses de [clubs de. golf] golf (étuis pour crosses de golf (gants de gomme brute ou ~i-ouvrée gommées (toi les la papeterie gommées (toi les papeterie gommeline autres que pour pour la gommes [sucreries] gommes [colles] autres que pour la papeterie ou le ménage gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage gommés (taffetas gommes à effacer gommes à mâcher * gommes à mâcher à usage médical gommes à usage médical gommes-guttes à usage médical gommes-guttes pour la peinture gommes-laques gommes-résines gongs gorge (soutie,s- goudron goudron de houille (huile ~e goudronnée (toile goudronnées (bandes [construction] goudronneuses gouges gourdes bngl.) D'ORDRI G0200 M0425 C0984 A045 A046 S G0?2 G02 G022 G020 G023 G032 R0342 G035 G034 G025 G03ll G038 G037 A0073 C R0334 C0378 C0379 G0308 G0024 G0025 G G0309 G T0075 C0577 T0078 T G0267 T G0268 G028 2 G G0270 gouttières G G027 gouttières non G G0272 gouvernails R G0273 graines [semences] G023 P G0274 graines de lin à usage L0247 pharmaceutique 29 G0275 graines de soja conservées à usage al imentaire 3 G0276 graines pour l'alimentation animale 3 G0277 grains [céréales] 07 G0278 grains (souffleries pour la compression, l'aspiration et le 07 G G G G G G G G G G0288 transport des graissage (bagues de graissage (boîtes de [machines] graissage (graisses de graissage (huiles de graissage (pompes de graissage (raccords de graisse (mélanges contenant de la pour tartines graisse à traire graisse de coco graisses (produits pour blanchir les 0 G0289 graisses (produits pour la dissociation des 03 G0290 graisses à usage cosmétique 05 G029 gralsses à usage médical 05 G0292 graisses à usage vétérinaire G0232 G F0034 G0265 G0258 L0326 L0327 L0328 G0264 F0048 M0260 C0604 F0047 G0268 G0269 G0270 G027 N Cl.lo'ORDRI 29 G G0294 graisses comestib~es graisses comestibles (matières grasses pour la fabrication de 02 G0295 graisses contre la rouille 04 G0296 graisses industrielles 04 G0297 gra'sses pour chaussures 04 G0298 graisses pour l'éclairage 04 G0299 graisses pour le cuir 07 G0300 graisieurs [parties de machines] 9 G030 granit 9 G0302 granulés de verre pour le marquage des routes 6 G0303 graphiques (représentations 0 G0304 graphite à usage industriel 04 G0305 graphite lubrifiant 07 G0306 grappins automatiques [marine] 0 G0307 gras (acides 27 G0308 gratte-pieds [paillassons] 08 G0309 grattoirs [outils] 6 G03l0 grattoirs de bureau 07 G03l graver (machines à 6 G032 graver (planches à 6 G033 gravés (Objets d'art 9 G034 gravier 08 G035 gravoirs 02 G036 gravure (encres pour la 6 G037 gravures 0 G038 greffer les arbres (cire à 0 G039 greffer les arbres (mastic à 08 G0320 greffoirs 06 G032 grelots 3 G0322 grenaille [plomb de chasse] 9 G0323 grès (tuyaux en 9 G0324 grès de construction G0325 grille-pain G0326 griller (appareils à G0327 grilles de fourneaux ' G0328 grilles de foyers 06 G0329 grilles 06 G0330 grilles (barreaux de 09 G033 grilles pour accumulateurs électriques 2 G0332 grils 2 G0333 grils (barreaux de 2 G0334 grils (supports de 02 G0335 gris de zinc [pigment] 0 G0336 grossesse (ceintures de 05 G0337 grossesse (produits chimiques pour diagnostiquer la 30 G0338 gruaux pour l'alimentation humaine 3 G0339 gruaux pour la volaille 07 G0340 grues [appareils de levage] 07 G034 grugeoirs [machines-outils] 3 G0342 grume (bois en 0 G0343 guano 25 G0344 guêtres 07 G0345 guidages de machines 8 G0346 guides [rênes] 03 G0347 guides en papier pour farder les yeux 2 G0348 guidons de cycles 08 G0349 guillaumes 08 G03S0 guillaumes (fers de 5 G035 guimbardes [instruments de musique] 26 G0352 guimperie [passementerie] 25 G0353 guimpes [vêtements] 2 G0354 guipons 26 G0355 guirlandes artificielles 5 G0356 guitares (ang!.). D'ORDRf E0029 F005 A0345 I0066 G026 G0263 l0033 G0262 L0329 G0233 G040 G0238 G024 L0325 A0468 F E020 E022 E023 G0250 E02 E09 E023 G0225 G0223 G L G0283 R0260 F076 F056 F076 F056 G0248 G G0280 G0277 G0284 G0279 G0278 G028 Z0003 M G029 G0292 C0925 N002 U0020 G0297 G G0303 R067 P R J0040 T0448 W0234 T0076 A040 G

50 G LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. N I 9 G G0357 gurgu [gurgum] (baume de à usage médical 0 G0358 gurgu [gurgum] (baume de pour la fabrication de'vernis 05 G0359 gurjum [gurjun] (baume de à usage médical 0 G0360 gurjum [gurjun] (baume de pour la fabrication de vernis 7 G036 gutta-percha 05 G0362 guttes (gommes- à usage médical 02 G0363 guttes (gommes- pour la peinture 28 G0364 gymnastique (appareils de 25 G0365 gymnastique (souliers de 27 G0366 gymnastique (tapis de gypse N (angl.) I G G G0340 G0024 G0025 P0292 G0347 G0345 G0346 G0349 Cl.!n'ORDRE (and,) ID'ORDRI.' 76 Classification de Nice - 5 C édition Partie

51 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS H Cl. 0 H H H H H0005 habillage des cuirs (produits l' habillement (articles d' habillement pour la protection contre le feu habits habits (fermetures pour 8 H0006 habits pour animaux 08 H0007 hache-légumes 07 H0008 hache-paille 08 H0009 haches 08 H000 hachettes 07 H00 hache-viande [machines] 08 H002 hache-viande [outils] 08 H H H H006 hachoirs [couteaux] hachoirs [tables de hachottes hafnium [celtium] 24 H007 haire [étoffe] 28 H008 haltères 22 H H H002 4 H H H H H H H H H H003 8 H H H H H H H H H H H H H H H H H H H H H H H H0055 bouchers] hamacs hameçons hampes hanaps en métaux précieux hanaps non en métaux précieux harasses harengs harmonicas harmoniums harnachement (garnitures de en métaux précieux N0 (angu pour L03 C0555 C0560 C0555 D0275 F0043 C095 V0049 C A0490 H002 M055 F0278 M054 M027 C042 C0422 H026 C0274 H0007 H D0337 H0045 F0207 F024 T0043 T0044 C0932 H079 H0078 H0079 H0082 harnachement (garnitures de non H0083 en mét aux pré'c i eux harnachements harn'a i s harnais (ferrures de harnais de métiers à tisser harpes harpes (cordes de H0080 H0080 H008 G009l H0093 H0088 harpons H009 harpo~s (fusils lance- [armes] H0090 harpons (fusils lance- H0089 [articles de sport] hausses d'archets pour instruments de musique hautbois haut-parleurs haut-parleurs (boîtiers de hauts fourneaux (ciment pour hauts-de-forme havage (barres de haveuses havresacs hectographes hélice (propulseurs à hélices de navires héliographiques (appareils hél iotropine hélium hématimètres hématogène 05 H0056 hémoglobine 05 H0057 hémostatiques (crayons 05 H H H H H H H0064 herbes (produits pour la destruction des herbes à fumer * herbes à fumer à usage médical herbes médicinales herbes potagères conservées herbes potagères fraîches herbes pour le rembourrage 000 L032 C T0349 Cl026 C0578 H006 H H053 H054 H055 H058 H0003 H059 H0004 H062 H0006 H064 H073 W065 H MO 73 G0039 G0038 G0244 N Cl. 05 H0065 herbicides 08 H0066 herminettes [outils] 0 H0067 herniaires (bandages 07 H0068 herses 08 H0069 hies 28 H0070 hochets 28 H007 hockey (crosses de 0 H0072 holmium 09 H0073 hologrammes 29 H0074 homards 20 H0075 hôpital (lits d' 6 H0076 horaires imprimés 4 H0077 horlogerie (écrins pour l' 4 H0078 horlogerie (étuis pour l' 4 H0079 horlogerie (mouvements d' 4 H0080 horloges 4 H008 horloges (boîtes d' 4 H0082 horloges (cabinets d' 4 H0083 horloges (cages d' 4 H0084 horloges atomiques 4 H0085 horloges électriques 05 H0086 hormones à usage médical 0 H0087 hormones pour activer la maturation des fruits 0 H0088 horticulture (produits chimiques pour ' [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des paras it i cides] H0089 hottes d'aération H0090 hottes d'aération pour laboratoires 3 H009 houblon 05 H0092 houblon (extraits de à usage pharmaceutique 32 H0093 houblon (extraits da pour la fabrication de la bière 08 H0094 houes [outils] 04 H0095 houille 9 H0096 houille (goudron de 04 H0097 houille (huile de 04 H0098 houille (huile de goudron de 26 H0099 houppes [passementerie] 2 H000 houppes à poudrer 20 H00 housses à vêtements 24 H002 housses de protection pour meubles 2 H003 housses de selles pour bicyclettes ou pour motocyclettes 8 H004 housses de selles pour chevaux 2 H005 housses de véhicules 2 H006 housses pour planches à repasser 2 H007 housses pour Sièges de véhicules 06 H008 houssets [serrures] 08 H009 hoyaux 2 H00 hublots 06 H0 huches 20 H02 huches non HOl3 huile (appareils pour l'épuration de l' H04 huile (brûleurs à 04 HOl5 huile (gaz d' H06 huile (lampes à 02 HOl7 huile (mastics à l' 0 H08 huile (matières synthétiques pour l'absorption d' 05 H09 huile camphrée 03 H020 huile d'amandes 05 H02 huile de foie de morue 03 H022 huile de gaulthérie 05 H023 huile de ricin à usage médical 04 H024 huile de ricin à usage technique 04 H025 huile de soja (préparations d' pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson 0 H026 huiles (agents pour détruire les (angu H073 W065 A009l HO 78 T0479 H0094 EOOll R0078 H086 H096 H097 L0298 H0257 P065 C099 C095 M043 C0534 C0532 C0532 C0205 A0453 C0535 H0229 H0228 H0248 VOi06 V007 H0225 H0227 H0226 W063 C0570 C0576 C0573 C0577 T0088 P0557 C097 C C099 V0098 I M034 P0509 B037 C C A005 C0063 A0209 C062 G0083 C0229 C Classification de Nice - 5 C édition

52 H LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. 0 H027 0 H H H H03 29 H H H H H H H H H H04 04 H042 7 H043 0 H H045 0 H H H H049 0 H050 0 H05 04 H052 4 H053 (.ng!.) (produits pour blanchir les hui les huiles (produits pour la dissociation des huiles à usage cosmétique huiles à usage médical huiles combustibles huiles comestibles huiles contre la rouille huiles contre les taons huiles de décoffrage huiles de graissage hui les de mouillage huiles de nettoyage huiles de toi lette hui les essentielles hui les éthérées huiles industrielles huiles isolantes huiles pour l'habillage des huiles pour la conservation maçonnerie huiles pour la conservation aliments huiles pour la conservation bois huiles pour la conservation cuir huiles pour la parfumerie huiles pour la tannerie huiles pour le corroyage des huiles pour les tissus huiliers en métaux precieux cuirs de la des du du MO 75 F0487 ECC3 A0346 A0328 M0332 M0398 L0327 M E048 E057 E048 E cuirs T064 C H054 huiliers non en métaux précieux C H055 huisseries D025 9 H056 huisseries non ~étalliques 29 H H H059 6 H060 H06 7 H062 0 H063 0 H064 3 H H H067 0 H068 2 H069 0 H H07 07 H072 2 H073 0 H074 0 H075 0 H HOl77 05 H078 huîtres huîtres (écailles d' huîtres (ouvre- humecteurs [articles humidificateurs pour D0222 D026 D de bureau) radiateurs de H0278 H0279 chauffage central humidité (compositions isolantes contre l' dans les bâtiments humidité de la maçonnerie (produits contre l' [à l'exception des peintures] humus humus (couvertures d' hydrastine hydrastinine hydrates hydrauliques (circuits pour véhicules hydrauliques (liquides pour circuits hydrauliques (moteurs hydrauliques (turbines hydravions hydrazine hydrofuges (produits pour la maçonnerie [à l'exception des peintures] hydrogène hydrogène (peroxyde d' à usage cosmétique hydrogène (peroxyde d' à usage médical hydroglisseurs hydromel M0320 DOO03 H0280 H028 H0289 H0290 H0292 H0295 F0329 H0296 H H0298 DOO03 H0302 H0304 H H079 H H080 H0306 M H08 hydrométres H0307 Cl. 05 H082 hydrophile (coton 05 H083 hydrophile (ouate 0 H H085 6 H H087 0 H H H090 0 H09 0 H092 0 H093 0 H094 0 H095 hydrostatiques (lits à usage médical hydrostatiques (lits non à usage médical hygiénique (papier hygiéniques (bandages hygiéniques (bassins hygiéniques (serviettes hygromètres hypochlorite de soude hypodermiques (seringues hypogastriques (ceintures hypogastriques (pelotes hyposulfites (.ngl.) AOOll A003 AOO A003 H0309 WOO83 H030 WOO84 H033 T030 H H H034 H036 H037 H038 A0003 H Classification de Nice - se édition

53 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. 29 IOOOl IO I I I I I I0035 ichtyocolle à usage alimentaire ichtyocolle autre que pour la papeterie ou le ménage ou à usage alimentaire ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage identification (bracelets d' pour hôpitaux [] identification (bracelets d' pour hôpitaux [non ] identification (fils d' pour fils électriques (.ngi.) I identification (gaines d' pour 0023 fils électriques identité (plaques d' 0026 métal iques identité (plaques d' non 0027 N004 ignifugation (enduits de ciment F096 pour l' ignifuges F098 ignifuges (peintures F097 images P033 immatriculation (plaques d' N06 R05 immatriculation (plaques d' non l5 R050 imperméabilisation des matières T067 textiles (préparations pour l' W028 imperméabilisation du ciment C0287 (préparations pour l' [à l'exception des peintures] imperméabilisation du cuir L035 (produits chimiques pour ' imperméables W024 imprégnation des matières textiles T066 (produits chimiques pour l' imprégnation du cuir (produits L032 chimiques pour l' - ) impression (machines pour l' P0625 sur la tôle impression (planches pour l' P0626 impressions P063 imprimer (machines à P0624 imprimer des adresses (machines à A0067 imprimerie (blanchets pour l' P066 en matières textiles imprimerie (blanchets pour l' P06l7 non en matières textiles imprimerie (caractères d' P063 imprimerie (clichés d' P0620 imprimerie (cylindres d' P0622 imprimerie (encres d' P0623 imprimerie (machines à couler les T0527 caractères d' imprimerie (matrices d' imprimerie (pâtes d' [encres) imprimerie (presses d' imprimerie (produits de l' imprimerie (roulelux d' imprimerie (tissus de soie pour patrons d' imprimeries portatives [articles de bureau) imprimés imprimés (circuits 0043 incandescence (becs à 09 I0044 incendie (autopompes à incendie (avertisseurs d' 09 I0046 incendie (battes pour incendie (lances à incendie (pompes à 7 I0049 incendie (tuyaux à 0050 incinérateurs inciseurs à usage chirurgical M030 P068 P062 P0628 P063 P P0630 P063 P062 I0040 M0375 F075 FOl77 F084 F079 F K0053 Cl.In'ORDRE (.ngl.) D'ORDRI inclinomètres C0523 G incontinents (couches hygiéniques pour incontinents (draps pour incrustations (collecteurs d' pour les chaudières de machines N M0007 incubateurs pour oeufs 0049 indicateurs [électricité) 0055 indicateurs de direction (ampoulesl L084 d' pour véhicules indicateurs de direction pour véhicules indicateurs de niveau d'eau indicateurs de pente indicateurs de pertes électriques indicateurs de pression (bouchons pour valves indicateurs de quantités indicateurs de température indicateurs de vide indicateurs de vitesse indienne indigo [colorant) indium inducteurs [électricité) induits [électricité] industrie (produits chimiques pour l' information (appareils pour le traitement de l' infusions médicinales infusions non médicinales inhalateurs injecteurs à usage médical injecteurs pour moteurs injections (bocks à insectes (pièges à insecticides insecticides (additifs chimiques aux insecticides (pulvérisateurs pour [outils] insecticides (seringues pour projeter des insecticides (vaporisateurs [outils] pour insectifuges insémination artificielle (sperme pour l' insignes en métaux précieux insignes non en métaux précieux insomnie (oreillers contre l' insonorisation (matières pour l' inspection (miroirs d' pour travaux instruction (matériel d' [à l'exception des appareils] instruments de musique instruments de musique (boyaux d' instruments de musique (chevalets pour instruments de musique (chevilles pour instruments de musique (claviers d' instruments de musique (cordes d' instruments de musique (embouchures d' 0035 T053 W0095 C0523 G E0062 P0602 Q000 T042 V C I A M A B002 B M0295 T002 M0435 C0237 B0654 P088 K M04 79 Classification de Nice - 5 C édition Partie

54 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. (angl.) In'ORDRE Cl. N0 (and.) D'ORDIU instruments de musique (étuis pour C instruments de musique (pédales d' P instruments de (souffleries instruments de pour musique d' musique (touches instruments de musique (valves pour instruments de musique électroniques insufflateurs intensité (régulateurs d' pour pianos mécaniques intercommunication (appareils d' intermédiaires [photographie] interrupteurs inverseurs [électricité] iode (sels d' iode (teinture d' iode à usage chimique iode à usage pharmaceutique iodée (albumine iodique (acide iodoforme iod~res à usage industriel iodures à usage pharmaceutique ionisation (appareils d' non pour le traitement de l'air 024 ionisation (appareils d' pour le traitement de l'air ionone [parfumerie] ions (échangeurs d' [produits chimiques] iridium irrigateurs à usage médical irrigation (machines d' pour l'agriculture isolant (papier isolant (verre [construction] isolantes (bouteilles isolantes (compositions contre l'humidité dans les bâtiments isolantes (feuilles isolantes (huiles isolantes (matières isolantes (peintures isolants isolants (gants isolants (rubans isolants (tissus isolants (vernis isolateurs isolation acoustique (écorces pour l' isotopes à usage industriel isotopes à usage médical issues de blè ivoire (parures d' ivoire brut ou mi-ouvré B0250 K009 V007 E C063 $ T E02 W V0003 M0320 F B B Classification de Nice - 5 C édition Partie

55 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS J Cl. 26 J000 6 J J J J J J JOOOB 9 J J J00 2 J002 OB J J J J JOOH 2 J00B 09 J J J J J0023 l' J J J J0027 J002B 2B J J0030 2B J003 6 J0032 2B J J0034 2B J0035 2B J0036 2B J J003B 2B J J J004 jabots [dentelles] Jacquard (cartons perforés pour métiers jais (ornements en jais brut ou mi-ouvré jalap jalons [instruments d'arpentage] jalousies jalousies jalousies jambières jambons (rubans de non jantes de roues de véhicules jardinage (outils de jardinières [meubles] jarretel les jarretières jasmin (huile de jattes jauges jaune d'oeuf javel (eau de jersey [tissu] jerseys [vêtements] jet (brise- jeton (méchanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jetons de contrôle jetons de cuivre jets d'eau ornementaux jeu (balles de jeu (ballons de jeu (boules de jeu (matériel d'enseignement sous forme de jeu de quilles (machinerie et appareils pour le jeux (appareils pour conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision jeux (billes pour jeux (compteurs pour jeux * jeux automatiques [machines] à prépaiement jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision N (ang!.) F044B P J002B J0009 L066 R0273 L0024 J000 J00 L044 H0039 R0230 G0040 F B76 G0043 J GOOB2 Y004 J00B J0023 J0024 A035 COB94 C07BB COB P043B P0439 T G0028 MOOBO C0897 G0033 A G0029 jeux de cartes P0440 jeux électroniques autres que ceux G0034 conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils de 4 J0042 joaillerie 07 J0043 joints [parties de moteurs] OB J0044 joints (serre- 7 J0045 joints * 7 J0046 joints à expansion (garnitures pour 20 J0047 jonc d'inde 09 J0048 jonction (boîtes de [électricité] 06 J0049 jonction (manchons de pour 6 J J J J J J J0056 câbles jouer (cartes à jouets jouets pour animaux domestiques journaux journaux (présentoirs pour judas optiques pour portes jujube (pâte de J0032 J0036 J B4 U0024 C0494 G006B J E075 R0077 J0059 C00 P0440 T0373 T0374 N0068 N0067 P0B7 J0056 Cl. 29 J J005B 25 J J J J J J J J0066 (angl.) jul iennes [potages] V0057 jumel les [optique] jupes jus de fruits F0463 jus de viande M057 jus végét aux [boissons] V005 jus végétaux pour la cuisine V0052 jute J0064 jute (fils de J0066 jute (tissus de J Partie

56 K LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. 'ORDRE 0 KOO0 09 KOO02 0 KOO03 22 KOO04 29 KOO05 29 KOO06 04 KOO07 30 KOO08 0 KOOO9 33 K000 3 K00 29 K K003 0 K004 kaïn te kalé doscopes kaol n kapok kéfir képhir kérosène ketchup [sauce] kieselgur kirsch kola (noix de koumis koumys krypton (.ngi.l KOO0 KOO02 C0405 KOO03 KOO04 KOO05 KOO07 KOOO5 KOO07 KOO08 KOO09 K002 K0025 C0649 K0059 K0060 K0062 K0063 K0060 K0062 K0063 K006 Cl. N0 (.ngl. I Partie

57 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS L Cl. LOOOl L L L L L L L L L000 3 L00' 29 L L003 0 L004 0 L L L L L009 laboratoire (brûleurs de laboratoire (lampes de laboratoire (mobilier spécial de laboratoire (plateaux de lacets [cordons] lacets [pièges] lacets (passe- lacets à border lacets de chaussures lacis lacrymogène (armes de protection à base de gaz lactées (boissons, où le lait prédomine lactées (farines pour bébés lactique (acide lactiques (ferments à usage chimique lactiques (ferments à usage pharmaceutique acto-densimètres lactomètres lactose 26 L0020 laine (cordons en 2 L002 laine (déchets de pour le nettoyage 24 L0022 laine (étoffes de 23 L0023 laine (fils de 22 L0024 laine (flocons de 22 L0025 laine (mèches de 24 L0026 laine (tissus de 22 L0027 laine brute ou traitée 22 L0028 laine cardée 2 L0029 laine d'acier 22 L0030 laine d'emballage 22 L003 laine de bois 7 L0032 laine de laitier [isolant] 2 L0033 laine de verre autre que pour l'isolation 7 L0034 laine de verre pour l'isolation 23 L0035 laine filée 2' L0036 laine métallique 7 L0037 laine minérale [isolant] 22 L0038 laine peignée 8 L0039 laisses 29 L0040 a it 32 L004 lait (boissons à base de petit- 30 L0042 lait (cacao au 30 L0043 lait (café au 30 L0044 lait (chocolat au [boisson] ' L0045 lait (installations pour le refroidissement du 09 L0046 lait (pèse- 29 L0047 lait (petit- 2 L0048 lait (plaques pour empêcher le de déborder 05 L0049 lait (sucre de 0 L0050 lait (tire- 05 L005 lait albumineux 32 L0052 lait d'amandes [boisson] 03 L0053 lait d'amandes à usage cosmétique 05 L0054 lait d'amandes à usage pharmaceutique 02 L0055 lait de chaux 05 L0056 lait malté à usage médical 07 L0057 laiterie (machines pour la 7 L0058 laitier (laine de [isolant] 9.L0059 laitiers [matériaux de construction] 29 L0060 laitiers (produits 06 L006 laiton brut ou mi-ouvré 03 L0062 laits de toilette 3 L0063 laitues 06 L0064 lambris (angi.) D'ORDRI L0004 L0005 F0536 L0006 B B048 C N0064 T006 M0252 L009 L0020 M0254 M0255 L002 L0022 L0023 M0259 W0334 W033 W0332 W0333 W0335 W0327 W0330 W0332 W0333 R0082 C W0329 W G047 G W0344 M025 M028 C0688 L005 M0249 W022 C0599 C066 C046 M0253 L0022 W02 P043 L0023 M0259 B064 A070 M0256 A0208 M0257 L025 M M0258 B0622 C058 L063 W003 Cl. 9 L L L L L L L L L L L L L L L L L L0082 L0083 lambris non lambrissage (baguettes en bois pour le lames [armes] ames [out ils] lames [parties de machines] lames (instruments pour le repassage des lames (machines pour le repassage des lames (porte- [parties de machines] lames de cisailles lames de hache-paille lames de métiers à tisser lames de microscopes (coffrets pour lames de parquets lames de rasoirs lames de scies [parties d'outils] lames de scies [parties de machines] laminoirs laminoirs (cylindres de lampadaires L0084 lampes (becs de 2 L0085 lampes (brosses pour verres de L0086 lampes (globes de L0087 lampes (manchons de 04 L0088 lampes (mèches de L0089 lampes (réflecteurs de L0090 lampes (suspensions de L009l lampes (tubes de L0092 lampes (verres de L0093 lampes à arc L0094 lampes à arc (charbon pour L0095 lampes à friser L0096 lampes à gaz L0097 lampes à huile L0098 lampes à souder 0 L0099 lampes à usage mèdical L000 lampes d'éclairage L00 lampes de laboratoire L002 lampes de poche 09 L003 lampes de poche (batteries de L004 lampes de sûreté L005 lampes électriques L006 lampes électriques (douilles de L007 lampes électriques pour arbres de Noël L008 lampes germicides pour la purification de l'air 09 L009 lampes optiques LOll0 lampes pour appareils de projection 09 L0 lampes pour chambres noires [photographie] 09 LOl2 lampes thermo-ioniques L03 lampions 3 L04 lance-harpons (fusils [armes] 28 LOl5 lance-harpons (fusils [articles de sport] 06 L06 lancement de fusées (rampes de 9 L07 lancement de fusées (rampes de non 3 L08 lance-roquettes 09 L09 lances à incendie 2 L020 lances pour tuyaux d'arrosage 07 L02 lances thermiques [machines] 08 L022 lances thermiques [outils] 0 L023 lancettes (angl.) I W004 F0542 B044 B042 B043 B040 B B C0307 L030 C0773 P022 R ' R0297 R B0742 L0043 L0037 L0034 L0039 L0042 L0040 H0074 L0038 L0035 L0036 A0375 C023 C099 G L0050 L0044 L0005 P0467 P0468 B E L0204 G P T077 C0406 F008 H0090 H0089 R0268 R0269 R0267 F084 N009 T076 T075 F0276 L Partie

58 L LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl.I 25 L024 langes en matières textiles 6 L025 langes en papier 29 L026 langoustes 0 L027 langue (cure- 8 L028 lanières de cuir 09 L029 lanternes à signaux L030 lanternes d'éclairage 09 L03 lanternes magiques 09 L032 lanternes optiques L033 lanternes vénitiennes 0 L034 lanthane 02 L035 laques 02 L036 laques (diluants pour 02 L037 laques (gommes- 03 L038 laques (produits pour enlever les 05 L039 laques dentaires 03 L040 laques pour les ongles 29 L04 lard 05 L042 larves (produits pour détruire les 0 L043 lasers à usage médical 09 L044 lasers non à usage médical 7 L045 latex [caoutchouc] 06 L046 lattes 9 L047 lattes non L048 lavabos 20 L049 lavabos [tables de toilette] ' L050 lavabos (appareils à sécher les mains pour 07 L05 lavage (appareils de 07 L052 lavage (installations de pour véhicules 03 L053 lavage (produits de 03 L054 lavande (eau de 03 L055 lavande (huile de 03 L056 lave-glaces (liquides pour 07 L L058 2 L L L06 L062 L L L065 2 L066 0 L L L L L07 29 L L L074 3 L L076 2 L077 0 L L079 3 L080 0 L08 09 L L083 laver laver laver laver (machines à (machines à (planches à les animaux à prépaiement (produits pour lavettes laveurs de gaz [parties d'installations à gaz] avoi rs laxatifs layettes èchef rites lécithine [matière première] lécithine à usage médical légumes (coupe- légumes (hache- légumes (machines à râper les légumes (salades de légumes conservés légumes cuits légumes frais légumes séchés légumiers léiocome [apprêt] lentilles [légumes] conservées lentilles [légumes] fraîches lentilles (produits contre la ternissure des lentilles optiques lessive (bleu de 03 L084 lessive (colorants pour la (.ngi.l B000 B0003 B T0334 L024 L L0057 M C0406 F008 L0058 L007 T088 G L N0009 N00 B0009 L0060 L006 L0062 L0069 L007 L0072 L0086 B026 H0049 W005 V0077 W0054 B0425 L0080 W0058 L0088 L0087 W0256 W026 W0055 C064 W0052 A G0059 L0085 L009 L0092 F0477 L038 L039 V0053 V0055 V0056 V0049 G0247 V0054 V006 V0058 V0060 V0059 V0050 L045 L055 L054 L B0455 B046 L0078 Cl. N0 (.ng!.) ID'ORDR, 2 L085 lessive (cuviers à L034 W L086 lessive (séchoirs à C0548 C055 C L087 lessives B0425 L0080 W L088 lessiveuses W L089 lettres [caractères d'imprimerie] L06 T L090 lettres (boîtes aux en L056 maçonnerie 06 L09 20 L092 6 L L L L L L L L L L L L L0205 lettres (boîtes aux L057 lettres (boîtes aux, ni en L058 métal, ni en maçonnerie lettres (papier à W0365 lettres (pèse- L059 lettres pour marquer le linge L062 leurres pour la chasse ou la pêche levage (appareils de L079 levain L037 levés de plans (instruments pour 5020 leviers lèvres (rouge à levure * levure à usage pharmaceutique levure pour bestiaux liais [pierre] 30 L0206 liaisons pour glaces alimentaires 9 L0207 liaisons pour la fabrication des briquettes 30 L0208 liaisons pour saucisses 9 L0209 liants pour l'entretien des routes 9 L020 liants pour la fabrication des briquettes 0 L02 liants pour la fonderie 9 L022: 4 iants pour le briquetage 02 L023 liants pour peintures 30 L024 liants pour saucisses 22 L025 liber 07 L026 lices de métiers à tisser 8 L027 i col s 8 L028 icous 20 L029 9 L L L L L L L0226 L0227 L0228 L0229 L0230 L023 L0232 L0233 L L L L L L L L L L0243 liège (bouchons de liège agg l oméré liège brut liens liens à usage agricole liens non liens non à usage agricole i er (bandes lier (bandes lier (fils à lier (filsà lieuses à à non métal iques non lieuses (moissonneuses- lignes (t i re- lignes de sondes lignes électriques (poteaux de lignes électriques (poteaux de non lignes électriques (raccords de lignes pour la pêche i gneu s lignite l igroïne limaces (produits pour détruire les lima i es limes L068 L0252 Y0004 YOOO6 Y0005 C0039 L026 B0356 B0357 B R0254 B B0365 B A03 B L069 L03 H0038 H06 H0038 H0l6 C084 C0838 R0329 B0368 B0366 W0348 B0367 B0085 B0087 T098 T R P0476 P056 P0478 P05l8 C0758 L0230 W047 L0205 L F033 F03 84

59 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS L N Cl.Io'ORDRE 08 L L L L L L L L L L L L L L L L0259 limes à ongles [électriques] limiteurs [électricité] imbnades limonades (sirops pour imonite limons [parties d'escaliers] limons [parties d'escaliers] non lin (farine de [fourrage] lin (farine de à usage pharmaceutique in (f ils de lin (graines de à usage pharmaceutique lin (tissus de lin (tuyaux de lin brut linceuls linge (bleu pour l'azurage du 26 L0260 linge (chiffres pour marquer le 2 L026 linge (étendoirs à 26 L0262 linge (lettres pour marquer le 07 L0263 linge (machines à laver le 07 L0264 linge (machines à tordre le 03 L0265 linge (matières à essanger le 20 L0266 linge (pinces à 03 L0267 linge (produits pour parfumer le 24 L0268 linge de bain [à l'exception de 'habi ement] 24 L0269 linge de lit 24 L0270 linge de maison 24 L027 linge de table [en matières _ textiles] 6 L0272 linge de table [en papier] 24 L0273 linge ouvré 24 L0274 lingerie (tissus pour la 25 L0275 lingerie de corps 25 L0276 lingerie de corps sudorifuge 06 L0277 lingots de métaux communs 4 L0278 lingots de métaux précieux 05 L0279 liniments 27 L0280 linoléum 06 L028 linteaux 9 L0282 linteaux non 33 L0283 liqueurs 02 L0284 liqueurs (colorants pour 32 L0285 liqueurs (préparations pour faire des 2 L0286 liqueurs (services à L0287 liquides (refroidisseurs de [ installations] 0 L0288 liquides pour circuits hydrauliques 0 L0289 liquides pour freins 03 L0290 lisser (produits pour 07 L029 lisses de métiers à tisser 07 L0292 lisseuses 2 L0293 lissoirs 20 L0294 lit (bois de 24 L0295 lit (couvertures de 24 L0296 lit (couvertures de en papier 24 L0297 lit (dessus-de- [couvre-lits] 24 L0298 lit (linge de 20 L0299 liteaux pour cadres [encadrements] 20 L0300 literie [à l'exception du linge de lit] 24 L030 literie [linge) 22 L0302 literie (plumes pour la 02 L0303 litharge 0 L0304 lithine 32 L0305 lithinées (eaux 0 L0306 lithium (angi.) O07 L028 L L F0275 L0248 L0229 L0247 L0228 C0090 L N L062 W0056 W0354 L0082 C0553 C H027 TOO05 TOO L023 UOO3 UOO L0232 L0246 L0250 L025 L0254 C0668 C0679 L0257 L0253 C085 F L P P F0055 L L0266 L0267 L0268 Cl. 6 L L L L030 3 L03 0 L032 2 L L L L L L L039 2 L L032 0 L L L L L L L L L L L L L L L L L L L L L L L L L L L L0349 L L L L L L L L L L L L L0362 L L L L0366 lutrins 5 L0367 lyres INDICATION DeS PRODUITS lithographie (craie pour la lithographies lithographiés (Objets d'art lithographiques (pierres litières (produits pour lits (chauffe- électriques lits (chauffe- non électriques lits (couvre- [dessus-de-lit] lits (garnitures de lits (garnitures de non métall iques lits (roulettes de lits (roulettes de non métall iques lits (sommiers de lits (wagons- lits * lits construits spéciaiement pour les soins médicaux lits d' hôpi ta l lits de poupées lits hydrostatiques à usage médical lits hydrostatiques, non à usage médical livrées livres livres (marques pour livres (serre- livrets lochs locomobiles locomotives locomotives (cheminées de longues-vues loquets. loquets non lotions à usage cosmétique lotions à usage pharmaceutique lotions à usage vétérinaire lotions capillaires louches de cuisine loupes [métallurgie] loupes [optique] lourde (eau lubrifiants lumineux (papier lumineux (pavés lumineux (tubes pour l'éclairage lumineux (tubes pour la publicité C0327 L027 L0270 L0269 L0273 B0232 B0233 B024 F0222 B026 B02 B B0227 B0229 H H0309 W0083 H030 W0084 L0277 B05 B050 B0507 B0509 L0309 T038 L0307 C0400 F0508 T035 L0067 L0068 L038 L039 L0320 H B0445 M0027 H047 L0324 L0335 L099 L0336 L0337 N0048 lunetterie (articles de lunettes [optique) lunettes (alidades à A089 lunettes (châsses de lunettes (étuis à lunettes (instruments à E0203 lunettes (montures de lunettes (niveaux à 502 lunettes (verres de lunettes de visée pour armes à 'eu lupuline à usage pharmaceutique lustres lut lutécium [cassiopeium) L0338 C0332 L0339 C022 L0340 L040 L Classification de Nice - 5 C édition

60 M LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS N Cl. 9 MOOOl 30 M M M MOOOS OS M M M M M MOOll 07 M002 0 M M004 0 M00S 0 M006 0 M007 9 M008 OS M009 0 M M002 0 M0022 M M M002S 09 M M M M M M003 S M M0033 2S M0034 macadam macaronis macarons [pâtisserie) mâché (papier mâcher (gommes à mâcher (gommes à à usage médical machettes machines (roues de machines à coudre (commandes à pédale pour machines à écrire machines à vapeur machines-outils mâchoires artificielles maçonnerie (huiles pour la conservation de la maçonnerie (produits hydrofuges pour la [à l'exception des peintures) maçonnerie (produits pour la conservation de la [à l'exception des peintures et des huiles) magnésie (carbonate de magnésie (ciment de magnésie à usage pharmaceutique magnésite magnésillm magnésium (chlorure de magnésium (fils de [éclairage) magnétique (enregistreurs à bande magnétiques (appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques (bandes magnétiques (fils magnétos d'allumage magnétoscopes maillechort maillets mailloches [musique) maillons de chaînes maillots l' M003S mains (appareils à sécher les pour lavabos 24 M0036 mains (essuie- en matières text i les 6 M0037 mains (essuie- en papier 3 M0038 maïs 30 M0039 maïs (farine de 30 M0040 maïs (flocons de 29 M004 maïs (huile de 30 M0042 maïs (paillettes de 3 M M M004S 30 M M0047 M M MOOSO 28 MOOSl 2 MOOS2 07 MOOS3 8 MOOS4 8 MOOSS 0 MOOS6 3 MOOS7 0 MOOS8 maïs (tourteaux de maïs grillé maïs grillé et éclaté [pop corn) maïs moulu maison (linge de maisons (numéros de lumineux maisons (numéros de non lumineux [) maisons (numéros de non lumineux [non ) maisons de poupées majol ique malaxeurs malles mallettes pour documents mallettes spéciales pour instruments médicaux malt malt (albumine de (ang!.l MOOOl M0002 M0003 P009 C0378 C0379 M0004 MOOll P079 TOS M000 A M002 M002 M007 M008 M009 M0020 M0022 M0023 TOOS M0024 M002S I0030 V026 G C S4 507 H0049 T0368 T0367 M0028 C0849 C08S2 M0033 M0034 C0848 M0032 C08S3 M003S C0848 M0032 M003 C084S POS03 C0844 H027 L0334 H0267 H M0036 M030S T047S A04S8 C092 M004S M0046 Cl. 32 MOOS9 30 M M M0062 M0063 OS M M006S 02 M0066 OS M M M M M M M M M007S 20 M M M0078 2S M0079 malt (bière de malt (biscuits de malt (extraits de malt (moût de malt (torréfacteurs à malt à usage pharmaceutique malt caramélisé [colorant al imenta ire) malt-colorant malté (lait à usage médical mal tose manches (bracelets pour remonter les manches (viroles pour manches à balais [) manches à balais [non ] manches d'outils [] manches d'outils [non ] manches de couteaux [] manches de couteaux [non métall iques] manches de faux, manches de faux, non manchettes [habillement] 4 M0080 manchettes (boutons de 2S M008 manchons [habillement] 06 MOOB2 manchons [Quincaillerie métall ique] 08 M0083 manchons d'alésoirs 06 MOO'84 manchons de jonct ion pour câbles MOOBS manchons de lampes 06 M0086 manchons de tuyaux [] 7 MOOB7 manchons de tuyaux [non métal iques], 7 M0088 manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines S M0089 mandolines 08 M0090 mandrins [outils] 07 M009 mandrins [parties de machines] 0 M0092 manganate 06 M0093 manganèse 0 M0094 manganèse (bioxyde de 8 M009S mangeoires (musettes 2 M0096 mangeoires pour animaux 06 M0097 manger (garde- 20 M009S manger (garde- non 0 M0099 manglier (écorce de à usage industriel OS M000 manglier (écorce de à usage pharmaceutique 6 M00 manifolds 07 M002 manipulateurs industriels [machines] 2S M003 manipules [liturgie] 07 M004 manivelles [parties de machines] 2 M00S manivelles de cycles 20 M006 mannequins 20 M007 mannes [paniers] 09 M008 manomètres 2S M009 manteaux 9 MOllO manteaux de cheminées 08 M0 manucures (trousses de 6 M02 manuels 07 M03 manutention [chargement et déchargement] (appareils de 2 MOl4 manutention (chariots de 06 M0S manutention (palettes de 20 M06 manutention (palettes de non N0 (ang!.l ' I M0047 M0048 MOOS2 MOOSS MOOS4 MOOS3 M0049 MOOSO MOOSl MOOS6 MOOS7 E074 F T0339 T0340 K0040 KOO C097S W03S6 C0974 M S8 ROO97 C00 L0034 L0039 P03S3 P03S0 P03S4 R S20 MOOS8 E073 C0446 MOOS9 M0060 M006 N00 F0068 M0062 C037S M06, M053 M006S M0066 M0070 H006S MOO7 C0928 C0929 D0287 M0072 T003S H0046 M0073 POS99 COS87 M0074 M0069 HOOSS M007S H0064 G027 H0066 H

61 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS M Cl. 06 MOl7 22 MOl8 06 MOl9 22 M M02 22 M022 6 M M M025 9 M026 6 M027 3 M028 2 M M M03 06 M032 9 M M034 manutention de fardeaux (bretelles pour la manutention de fardeaux (bretelles pour la non manutention de fardeaux (élingues pour la manutention de fardeaux (élingues pour la non manutention de fardeaux (sangles pour la manutention de fardeaux (sangles pour la non maquettes d'architecture maquillage (produits de marabout [étoffe] marbre marbrer (peignes à marc [résidu de fruits] marchepieds de véhicules marchepieds marchepieds non marches d'escaliers [] marches d'escaliers [non métall iques] maréchalerie (ouvrages de 29 M035 margarine 07 M036 margeurs [imprimerie] 28 M037 marionnettes 29 M038 marmelades 2 M039 marmites 2 M040 marmites (fermetures pour couvercles de M04 marmites autoclaves électriques 2 M042 marmites autoclaves non électriques 9 M043 marnes calcaires 9 M044 marquage des routes (feuilles et plaques en matière artificielle, pour ~ 9 M045 marquage des routes (granulés de verre pour le 6 M046 marquer (craie à 08 M047 marquer au feu (instruments à 26 M048 marquer le linge (chiffres ou lettres pour 02 M049 marquer les animaux (encres pour 08 M050 marquer les bestiaux (instruments à 6 M05 marques pour livres 06 M052 marquises [construction] 9 M053 marquises [construction] non 22 M054 marquises en matières textiles 3 M055 marrons frais 08 M056 marteaux [outils] 07 M057 marteaux [parties de machines] 06 M058 marteaux de portes 07 M059 marteaux pneumatiques 07 M060 marteaux-pilons 8 M06 martinets [fouets] 07 M062 martinets [marteaux d'usines] 0 M063 masques anesthésiques 28 M064 masques d'escrime 03 M065 masques de beauté 28 M066 masques de carnaval 09 M067 masques de protection pour les ouvriers 28 M068 masques de théâtre 09 M069 masques respiratoires 09 M070 masques respiratoires (filtres pour 0 M07 massage (appareils de 0 M072 massages (gants pour N0 (.ng!.)!o'ordri H H A0378 M004 M0078 M0079 ~0229 f0469 M008 V f0038 '-0240 M0082 P0086 ~0084 ~0696 r(l0092 W803 C0538 A0463 A0464 ~0038 R0253 G040 ry, M0345 ~0088 i Œ0245 l.0279 ~g~6~ Fj'0507! )0489 Œ0372 ~004 ~g~i~ ~0458 Fj'0564 d0232 i ~ i 037 ~ ~g~~! M005 q073 Cl. 0 M M M M M077 0 M M M080 0 M08 07 M M M084 0 M085 7 M086 0 M087 0 M M M M09 0 M M093 0 M094 0 M M096 9 M M098 6 M M M M M M M M M M M M M02 9 M M023 0 M M M M027 3 M M M M022 3 M M M M M M M M M M M0232 massages esthétiques (appareils pour massepain masses [maillets] massettes [marteaux] mastic [résine naturelle] mastic à greffer les arbres mastic à l 'hui le mastic de vitrier mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture] mastics (pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics (pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics dentaires mastics pour chaussures mastics pour joints mastics pour le cuir mastics pour pneumatiques matelas (enveloppes de matelas (toile à matelas * matelas à air à usage médical matelas à air non à usage médical matelas pour l'accouchement mater le verre (produits pour matériaux de construction matériaux de construction non méta iques mathématique (étujs de mathématique (étuis de mathématiques (instruments mathématiques (instruments matières plastiques [succédanés du tissu] matiéres plastiques (dispersions de matières plastiques à l'état brut matières plastiques mi-ouvrées matières plastiques pour le modelage matoirs matraques matrices (cassettes pour [imprimerie] matrices d'imprimerie mâts [poteaux] mâts [poteaux] non mâts de charge maturation des fruits (hormones pour activer la mayonnaises mazout mèches [parties d'outils] mèches d'allumage pour explosifs mèches de fouets mèches de laine mèches de lampes mèches de mines mèches soufrées pour la désinfect~on médailles médaillons [bijouterie) médecine (produits chimiques pour a mèdecins (trousses de médiators médicaments (cuillers pour médicaments (récipients pour l'application de médicaments à usage dentaire médicaments à usage vétérinaire (angl.).!o'ordri E05 M M003 M007 G G058 T043 C0709 G C M009 C0282 C0283 MOllO MOll M036 T027 M039 A040 A04 C0386 G C0762 C096 M028 M026 M027 P P043 P04 P0409 C T M030 M06 M H0228 M040 M F0548 W023 W0330 W0232 F M066 M065 MOH8 C093 P R00S M082 M084 87

62 M LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. ~'ORDRE 2 M M M M M M M M M0247 i (angl.) 05 M0233 médicaments pour la médecine M083 humaine 0 M0234 médicaux (appareils et instruments M M0235 médicaux (bandages M069 0 M0236 médicaux (mallettes spéciales pour C092 instruments 09 M0237 mégaphones M M0238 mélanges contenant de la graisse F M M M M025 3 M M M M M M M M M M M M M M M M M M0269 pour tartines mélang~urs manuels [shakers] mélasse mélasse (sirop de mélisse (eau de à usage pharmaceutique membranes de pompes membres artificiels mémoires pour ordinateurs ménage (éponges de ménage (récipients pour le en métaux précieux M M032 G0209 M088 P0682 A0404 C H0270 ménage (ustensiles de en métaux H0273 précieux ménage (ustensiles de non en U0044 métaux précieux ménagères [huiliers] en métaux précieux ménagères [huiliers] non en métaux précieux ménagerie (animaux de menottes menstruation menstruation menstruation (bandages pour la (bandes pour la (culottes pour la menstruation (tampons pour la menthe (alcool de menthe (bonbons à la menthe (essence de menthe à usage pharmaceutique menthe pour la confiserie menthe pour la parfumerie menthol mentonnières [bandes en cuir] mentonnières de violons menus (porte-cartes de mer (eau de pour bains mercerie * (articles de [à l'exception des fils] 0 M0270 mercure 09 M027 mercure (niveaux à 0 M0272 mercure (oxyde de 0 M0273 mercure (sels de 05 M0274 mercuriels (onguents 9 M0275 merrains 09 M0276 mesurage de la vitesse (appareils pour le [photographie] 09 M0277 mesure (appareils électriques de 5 M0278 mesure (baguettes pour battre la 09 M0279 mesure (instruments de 0 M0280 mesure de la tension artèrielle (appareils pour la 09 M028 mesure de prècision (appareils de 09 M0282 mesure des distances (appareils pour a 09 M0283 mesures 09 M0284 mesureurs 0 M0285 métalloïdes 07 M0286 métaux (machines à travailler les 0 M0287 métaux (produits chimiques destinés à faciliter l'alliage de 02 M0288 métaux (produits contre la ternissure des C C M092 H0056 M093 M093 M M095 P024 P025 M0286 M0289 M0287 M0288 M097 C0403 C0402 M HOOOl M020 M0202 M0200 M0203 M099 C M048 C0745 M P0572 D07 M046 M047 M026 M0220 C0356 A0356 Cl.Io'ORDRE 0 M M M029 0 M M M M M M M M M M030 4 M M M M M M M M M030 0 M03 0 M M M M035 6 M M M M M M032 2 M M M M M M M M M M M M M M M M M0338 métaux (produits pour durcir les métaux (produits pour la protection des métaux (produits pour la trempe des métaux (produits pour le revenu des métaux alcalino-terreux mètaux alcalins métaux alcaiins (sels de métaux communs (alliages de métaux communs (lingots de métaux communs bruts ou mi-ouvrés métaux des terres rares (sels de métaux en feuilles pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes métaux en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes métaux précieux (alliages de métaux précieux (alliages de à usage dentaire métaux précieux (lingots de métaux précieux (sels de à usage industriel métaux précieux bruts ou mi-ouvrés métaux pyrophoriques métaux terreux météorologiques (ballons météorologiques (instruments méthane méthylique (éther métier à tisser (bobines de métiers [machines] métiers à broder métiers Jacquard (cartons perforés pour mètres [instruments de mesure] métronomes mets à base de farine mets à base de poisson meubles meubles (essuie- meubles (étoffe pour meubles (finitions en matières plastiques pour meubles (garnitures de meubles (garnitures de non meubles (garnitures de cuir pour meubles (housses de protection pour meubles (pans de boiseries meubles (portes de meubles (rayons de meubles (revêtements de en matières plastiques meubles (roulettes de meubles (roulettes de non métal iques meubles (tissu pour meubles de bureau meubles meuler (machines à 07 M0339 meules à aiguiser [parties de machines] 08 M0340 meules à aiguiser à main 07 M034 meules de moulin 26 M0342 mica (paillettes de 7 M0343 mica brut ou mi-ouvré (ang!.l M022 P0657 M022 M0206 M024 A098 A A C M02 M029 A0203 A P0569 P076 M020 M022 M0222 M0224 M R025 L033 E0094 P0229 R0350 M0229 F0374 F0376 F0525 F0535 U0032 E0027 F0226 F0538 T0449 C092 pour F0540 D0235 F054 F0534 F0532 F0533 U F0539 C0964 G0286 R0063 G G M0269 M0230 M023 88

63 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS M 09 M0344 micromètres 09 M0345 micrométriques (vis pour instruments d'optique 05 M0346 micro-organismes (cultures de usage médical ou vétérinaire 0 M0347 micro-organismes (Cultures de autres qu'à usage médical ou vétérinaire 05 M0348 micro-organismes (préparations de à usage médical ou vétérinaire 0 M0349 micro-organismes (préparations de autres qu'à usage médical ou vétérinaire 05 M0350 micro-organismes (substances nutritives pour 09 M035 microphones 09 M0352 microscopes 09 M0353 microscopes (coffrets pour lames de 6 M0354 microscopie (coupes biologiques pour la [matériel d'enseignement] 09 M0355 microtomes 30 M0356 miel 20 M0357 miel (rayons de 2 M0358 miettes (ramasse- 0 M0359 mildiou (produits chimiques pour la protection contre le 05 M0360 mildiou (produits chimiques pour le traitement du 2 M036 militaires (véhicules 07 M0362 minerais (appareils pour le traitement des 06 M0363 minerais 07 M0364 minérales (appareils pour la fabrication des eaux 32 M0365 minérales (eaux [boissons] 05 M0366 minérales (eaux à usage médical 32 M0367 minérales (produits pour la fabrication des eaux - ) 05 M0368 minérales (sels d'eaux 06 M0369 minéralogiques (plaques métal iques 20 M0370 minéralogiques (plaques non méta iques 0 M037 minéraux (acides 04 M0372 minéraux (combustibles 3 M0373 mines [explosifs) 22 M0374 mines (cloisons d'aérage en toile à voiles goudronnée pour les 07 M0375 mines (machines pour l'exploitation des 3 M0376 mines (mèches de 6 M0377 mines (porte- 07 M0378 mines (tarières de 6 M0379 mines de crayons M0380 mineurs (lampes de 02 M038 minium 07 M0382 minoterie (machines pour la 30 M0383 minoterie (produits de 09 M0384 minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie] 09 M0385 mire-oeufs 3 M0386 mires d'armes à feu 20 M0387 miroirs [glaces] 09 M0388 miroirs [optique] 09 M0389 miroirs d'inspection pour travaux 3 M0390 miroirs de pointage pour fusils 0 M039 miroirs pour chirurgiens 0 M0392 miroirs pour dentistes 25 M0393 mitaines 25 M0394 mitons 3 M0395 mitrailleuses 25 M0396 mitres [habillement] 06 M0397 mitres de cheminées [] (angl.) M0233 M0235 M0234 à C0977 C0978 C0977 C0978 N025 M024 M0243 C0773 B0378 M0244 H098 H099 C0962 M0246 M0247 M M0279 M0276 M0278 M0277 M0280 N06 R05 N05 R050 M0274 M0275 M0283 T0079 M0284 F0549 P098 M0272 P099 M0282 M0285 ROlll F0309 F03 T0243 E0040 F087 M0290 M029 M M0296 M0294 M0300 M0300 M0009 M0298 M0299 C0395 Cl. 9 M0398 mitres de cheminées [non métal iques] 07 M0399 mixeurs 20 M0400 mobiles [objets pour la décoration] 20 M040 mobilier scolaire 0 M0402 mobilier spécial à usage médical 09 M0403 mobilier spécial de laboratoire 6 M0404 modelage (matériaux pour le 05 M0405 modeler (cires à à usage dentaire 6 M0406 modeler (matériaux à 6 M0407 modèles de broderie 28 M0408 modèles réduits de véhicules M0409 modérateurs nucléaires (installations pour le traitement de combustibles et 0 M040 modérateurs pour réacteurs nucléaires 29 M04 moelle à usage alimentaire 07 M042 moissonneuses 07 M043 moissonneuses-batteuses 07 M044 moissonneuses-lieuses 8 M045 moleskine [imitation du cuir] 24 M046 moleskine [tissu] 08 M047 molettes [outils] 29 M048 mollusques comestibles 06 M049 molybdène 09 M0420 monnaie (détecteurs de fausse 6 M042 monnaie (plateaux pour ranger et compter la 4 M0422 monnaie (porte- en métaux précieux 8 M0423 monnaie (porte- non en métaux précieux 08 M0424 monnaie (ramasse- 4 M0425 monnaies 09 M0426 montage des films Cinématographiques (dispositifs pour e 07 M0427 monte-charge 07 M0428 monte-wagon 4 M0429 montres 4 M0430 montres (boîtiers de 4 M043 montres (bracelets de 4 M0432 montres (chaînes de 4 M0433 montres (ressorts de 4 M0434 montres (verres de 4 M0435 montres-bracelets 20 M0436 montures de brosses 09 M0437 montures de lunettes 09 M0438 montures de pince-nez 06 M0439 monuments 9 M0440 monuments non 06 M044 mordaches [quincaillerie mét a i que] 02 M0442 mordants 05 M0443 mordants pour semences 8 M0444 mors [harnachement] 07 M0445 mortaiseuses 05 M0446 mort-aux-rats 06 M0447 mortier (auges à 20 M0448 mortier (auges à non 9 M0449 mortier pour la construction 3 M0450 mortiers [armes à feu] 08 M045 mortiers pour le pilage 05 M0452 morue (hui te de foie de 2 M0453 mosaïques en verre non pour la construction 9 M0454 mosaïques pour la construction 2 M0455 moteurs (capots de pour véhicules 07 M0456 moteurs (culasses de (angl.) C0396 M0303 M F0537 F0536 M030 M0326 M0392 M030 E P0636 M034 A0292 R0099 R00 R000 M0338 M M0339 C0893 F0020 T0424 P0704 P0705 M0343 C0646 E0033 H089 T0467 W0008 W0074 W W0067 W0069 W0072 W0070 W007 W0355 B E095 P0336 M0346 M0347 V022 M0354 M0356 B0396 M0364 POl7 R0074 T0459 T0460 M0359 M0360 M036 C062 M0366 M0365 H0203 Cl Classification de Nice - 5 C édition

64 M LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. 07 M0457 moteurs (cylindres de autres que pour véhicules terrestres 2 M0458 moteurs (cylindres de pour véhicules terrestres 07 M0459 moteurs (dispositifs anti-poution pour autres que pour véhicules terrestres 2 M0460 moteurs (dispositifs anti-poution pour pour véhicules terrestres 07 M046 moteurs (injecteurs pour 07 M0462 moteurs (magnétos d'allumage pour 07 M0463 moteurs (pistons de 0 M0464 moteurs (produits chimiques pour le décalaminage des 07 M0465 moteurs (régulateurs de vitesse de 0 M0466 moteurs à explosion (antidétonants pour 07 M0467 moteurs à explosion (dispositifs d'allumage pour 07 M0468 moteurs autres que pour véhicules terrestres 2 M0469 moteurs pour véhicules terrestres 2 M0470 motocycles 2 M047 motocyclettes 07 M0472 motrices (chaînes autres que pour véhicules terrestres 2 M0473 motrices (chaînes pour véhicules terrestres 07 M0474 motrices (machines autres que pour véhicules terrestres 2 M0475 motrices (machines pour véhicules terrestres 05 M0476 mouches (attrape- 2 M0477 mouches (chasse- 05 M0478 mouches (g!u contre les 05 M0479 mouches (tue- 08 M0480 mouchettes [ciseaux] 24 M048 mouchoirs de poche [en matières textiles] 6 M0482 mouchoirs de poche [en papier] 07 M0483 moufles [mécanique] 04 M0484 mouillage (huiles de 0 M0485 mouillage (produits de [blanchisserie] 0 M0486 mouillage (produits de [teinturerie] 0 M0487 mouillage (produits de pour l'industrie textile 6 M0488 mouilleurs de bureau 0 M0489 moulage (produits de pour la fonderie 29 M0490 moules [mollusques] 07 M049 moules [parties de machines] 2 M0492 moules [ustensiles de cuisine] 06 M0493 moules à glace 2 M0494 moules à glaçons 2 M0495 moules de cuisine 7 M0496 moules en ébonite 06 M0497 moules pour la fonderie 9 M0498 moules pour la fonderie non métal iques 07 M0499 moulin (meules de 28 M0500 moulinets pour la pêche 07 M050 moulins [machines] 2 M0502 moulins à usage domestique à main (angl.) C059 EOl3 A034 A I003 P0376 E04 S067 A033 I0029 EOl8 M0387 E07 M0384 M0379 M0379 T0394 T F0342 F0340 F0345 F034 F0344 F0343 W0229 H0057 P0465 P067 M036 M037 W084 M038 W085 M039 W086 M035 F044 F047 M0437 M0334 M0400 M0333 M0399 I C0796 C0797 EOC20 E002 V060 V06 F045 F048 F046 F049 M0269 R024 M0266 M0267 N Cl. 07 M M M M M M M M M05 30 M M M M M M057 0 M058 4 M059 2 M M052 3 M M M M M M M M M M053 8 M M M M M M M M M M054 moulins à usage domestique qu'à main moulurer (fers à moulurer (machines à moulures [construction] moulures pour cadres [encadrements] mousse d'irlande à usage moustaches (cire à non autres médical moustaches postiches moustiquaires moutarde moutarde (farine de moutarde (huile de à usage médical moutarde à usage pharmaceutique moutons [machines] moûts moûts (produits pour le collage des mouvements d'horlogerie moyeux (frettes de moyeux de roues de véhicules munit ions murales (tentures en matières textiles murales (tentures non en matières textiles muriate d'étain ammoniacal murs (revêtements de [construction] murs (revêtements de [construction] non musc [parfumerie] muscade (noix muselières musettes [instruments de musique] musettes mangeoires musicales (bandes musique (appareils à tourner les pages de cahiers de (angl.) M0268 M0389 M0324 M0390 M0329 M0395 M0327 M M0406 M0439 F0025 M0367 M0440 M0442 M0443 M044 R0066 M0438 M0446 M H0276 A0253 T0062 W0024 T006, W0025 A0248 W0022 W0023 M0436 N024 M N00l M0432 T054 musique (archets pour instruments de musique (automates à à J0057 prépaiement musique (boîtes à M0434 musique (boyaux d'instruments de C0237 musique (chevalets pour instruments de musique (chevilles pour P088 instruments de musique (claviers d'instruments de K006 5 M0542 musique (cordes d'instruments de M0543 musique (embouchures d'instruments M04 de 5 M0544 musique (étuis pour instruments de C097 5 M0545 musique (instruments de M M0546 musique (instruments de E0078 électroniques 5 M0547 musique (pédales d'instruments de P08 8 M0548 musique (porte- M043 5 M0549 musique (souffleries d'instruments de 5 M0550 musique (touches pour instruments K009 de 5 M055 musique (valves pour instruments V007 de 05 M0552 myrobaan [myrobolan] (écorce de M0449 à usage pharmaceutique 90

65 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS N Cl. 20 OOl 09 N N N OOS 6 N N N N N Oll 09 N N N N00S 26 N N007 2 N N N N N N N N003 2 N N N N003S 0 N N N N N N N N N N004S 03 N N N N OSO 03 OS 20 OS2 2 OS3 20 OS4 06 OSS 20 OS6 0 OS7 05 OS8 06 OS9 3 N0060 nacre brute ou mi-ouvrée nage subaquatique (appareils respiratoires pour la nageurs (palmes pour IN0 (ang!.) i M F naphtalène N006 naphte N00S napperons en papier P03G2 nappes [non en papier] TOOOl nappes en papier T0002 narcotiques N0026 nasses [engins de pêche] C0943 natation (ceintures de 5040 natation (flotteurs pour la W009 natation (gilets de 504 natation (sangles de 5040 nattes M03 nattes de cheveux P0383 T044 nautiques (appareils et N0027 instruments nautiques (véhicules W008 navale (appareils de signalisation N0028 navette (huile de comestible 04 N002 navette (huile de industrielle 07 N0022 navettes [parties de machines] 26 N0023 navettes pour la confection des filets de pêche 09 N0024 navigation (instruments pour la 2 N002S navires 2 N0026 navires (cheminées de navires (coques de navires (couples de navires (hélices de nécessaires de cosmétique nécessaires de rasage nécessaires de toilette nécessaires pour écrire [écr itoi res] nécessaires pour pique-niques [vaisselle] neige artificielle pour arbres de Noël néodyme néon neptunium nervins nettoyage (chiffons de nettoyage (déchets de laine pour le nettoyage (dispositifs de pour disques acoustiques nettoyage (étoupe de nettoyage (instruments de nettoyage (machines de nettoyage (produits de nettoyage (torchons [chiffons] de. nettoyage des cheminées (produits chimiques pour le nettoyer (tampons à neutralisants de gaz toxiques neutralisants pour permanentes niches pour animaux d'intérieur nichets nichoirs nickel nids pour animaux d'intérieur nielle (produits chimiques pour la protection contre la nielle (produits chimiques pour traitement de la niobium nitrate d'ammonium (explosifs au C068S. R0069 R N C040 FOS T C T0299 W03S8 P N0046 N0047 N0049 OSO COS62 R0036 W033 COS0 COS7 COS4 COSS COS6 COS62 R0036 C0390 P T0370 N0066 K0006 OSl OS2 N007 N0053 W090 W093 le W09 W094 N007S A025 Cl. 0 N006 0 N N0063 N N006S 09 N N N N N N N N N N007S 3 N N N N N N008 3 N0082 nitrates nitré (papier nitrocellulose (acétyl- niveau (soupapes régulatrices de dans les réservoirs niveau d'eau (indicateurs de niveaux [instruments pour donner 'horizontale] niveaux d'essence nivellement (instruments de noir animal noir de charbon [pigment] noir de charbon à usage industriel noir de fumée [pigment] noir de fumée à usage industriel noirs [matières colorantes ou peintures] noisettes noix noix (casse- noi x (casse- précieux noix de coco noix de coco (coques de noix de coco séchées noix de cola 0 N0083 noix de galle 3 N0084 noix de kola 29 N008S 30 N N N N N N009 N0092 N N N N N N0098 IN0 (ang!.) I N008 N0080 A0040 L064 WOO9S L067 G0073 P0249 L06S A0284 C06 C07 L0032 L H008 N026 en métaux precleux N022 non en métaux N023 noix de palmiers (huile de [a i mentat ion] noix muscade noix préparées non-tissés [textile] noues [construc~ion] noues [construction] non nouilles nucléaires (installations pour le traitement de combustibles et modérateurs numéros de maisons lumineux numéros de maisons non lumineux [] numéros de maisons non lumineux [non ] numéroter (pinces à numéroteurs nutritives (substances pour micro-organismes C060 C0608 C0609 C0649 K0059 G002 C0649 K0059 P0060 N024 N030 N0099 F0256 F0257 N000 R023 P0636 L0334 H0267 H0268 N08 N07 N025 9

66 o LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS CI. jo'ordre objectifs [optique] observation (instruments d' obstétricaux (appareils obturateurs [photographie] obus ocarinas octants oculaires odorants (sels oeillères [harnachement] oeillets pour chaussures oeillets pour vêtements oenologie (bactéricides pour l' [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin] oeuf (blanc d' oeuf (jaune d' oeufs (couveuses pour oeufs (incubateurs pour oeufs (mire- oeufs * oeufs à couver oeufs de Pâques (papier pour teindre les oeufs de poissons oeufs de vers à soie oeufs en poudre! {angl.l Jo'ORDRE E B0430 B E W0222 Y E0040 E0042 E0043 P0087 F P0558 offset (plaques sensibilisées pour ohmmètres oignons [bulbes de fleurs] oignons [légumes] conservés oignons [légumes] frais oiseaux (aliments pour oiseaux (bagues pour oiseaux (baignoires d' [constructions non ] oiseaux (baignoires d' [constructions ] oiseaux (baignoires d' * oiseaux (cages à oiseaux (plumes d' [accessoires d'habillement] oiseaux empaillés oléint: oléique (acide oléographies olive (huile d' comestible olives conservées olives fraîches olivine [pierre précieuse] olivine [produit chimique] olivine pour la construction ombilicales (ceintures ombrelles omnibus ondemètres ondulation des cheveux (préparations pour l' onduler les cheveux (appareils électrothermiques à onduler les cheveux (épingles à onduler les cheveux (fers à ongles (brosses à ongles (coupe- [électriques ou non électriques] ongles (laques pour les ongles ongles ongles ( imes à (pinces à (produits pour le soin des ongles postiches onglets [reliure] onguents à usage pharmaceutique opacifier l'émail ou le verre (produits pour opales (verres B0727 F B0382 R0242 B B038 B0383 B0386 B U0004 P W035 H003 H0033 H0020 H0036 N000 N0003 N0009 N00 N0006 N0008 N0002 F0026 B Cl opalines opération (tables d' ophtalmomètres ophtalmoscopes opiats opium opodeldoch opothérapiques (produits optiques (appareils et instruments or (amalgames dentaires en or (broderies en or (filés d' [bijouterie] or (fils d' [bijouterie] or (se l s d' or brillant [céramique] or brut ou battu oranges ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d' ordinateurs ordinateurs (mémoires pour ordinateurs (programmes d' enregistrés ordures (broyeurs d' oreillers oreillers or ei ers oreillers médical (taies d' à air à usage médical à air non à usage oreillers contre l'insomnie oreilles (bouchons pour les oreilles (boucles d' oreilles (cure- oreilles (tampons d' pour la plongée oreilles (tampons pour les orfèvrerie [à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers] organismes (Cultures de micro- organismes (substances nutritives pour micro- orge (farine d' orge * orge égrugé orge mondé orgeat orgues orgues (porte-vent pour oripeaux [ornements de vêtements] ornements de chapeaux [en met aux précieux] ornements de chapeaux [non en métaux précieux] 4 00 ornements en jais orthopédiques (articles ort ies os (charbon d' os (huile d' comestible os (huile d' industrielle os de seiche pour oiseaux oscillographes oseille (sel d' osmium ouate à filtrer ouate à usage cosmétique ouate à usage médical ouate pour le rembourrage ou le capi tonnage i (angl.) I G0202 G0205 G0207 G0207 G0206 B0657 G P00 C0723 C079 C072 C0722 G0037 W0066 P0327 P0326 A042 A E0003 E0006 E0002 E0005 E0003 G0203 C0977 N025 B003 B002 B000 B W T0258 H000 H N0063 B0500 B0502 B050 C W000 C089 W0002 W0003 ouïe (appareils pour la protection H08 de l' ourler (machines à H06 ourlets (faux F0024 outils [parties de machines] T Classification de Nice - se édition

67 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS o Cl. INDICA TION DES PRODUITS N0 (and.) D'ORD"RE Cl. N (.ng!.) outils (machines outils (manches d' outils (manches d' non métal l iques outils (porte- [parties de machines] outils à main actionnés manuellement outils à main actionnés mécaniquement ' ouvre-boîtes électriques Dl C Dl 005 ouvre-boîtes non électriques ouvre-bouteilles ouvre-gants ouvre-huîtres oxalates oxalique (acide oxhydriques (brûleurs oxyde d'antimoine oxyde de chrome oxyde de cobalt à usage industriel oxyde de mercure oxyde de plomb oxygène oxygène (appareils pour transvaser l'. oxygène (bains d' oxygénée (eau ozocérite [ozokérite] ozoniseurs [ozonisateurs] M000 T0339 T0340 H093 H005 H0052 C0064 T0249 C0065 T G A0333 C0439 C0592 M0200 L D033 H Classification de Nice - Sc édition

68 p LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. 2 POOOl 5 P P P P P P P P P000 2 POO 22 P P P P P006 3 P007 0 P P P P002 2 P0022 P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P0047 pagaies pages de cahiers de musique (appareils à tourner les paillasses paillassons paille [fourrage] paille [tiges de céréales] paille (hache- paille (lames.de hache- paille (rubans de paille (tresses de paille de fer paille pour le rembourrage paille tressée [à l'exception des nattes] pailles pour la dégustation des boissons paillettes de maïs paillettes pour vêtements paillis [couverture d'humus] paillis [engrais] paillons pour bouteilles pai lots pain pain (corbeilles à pain (grille- pain (machines à couper le pain (planches à pain d'épice pain pour diabétiques pa i ns (pet it s pains à cacheter palans, paletots palets palettes [plateaux] de chargement métal iques palettes [plateaux] de chargement non palettes de manutention palettes de manutention non pa adi um palladium (chlorures de palme (huile de [alimentation] palmers (angl.) P006 T ' C C M P C0848 M C0707 B B0630 B0633 B0639 B0636 B0635 G B P T0350 Q00 L0290 L0289 H0066 H0067 palettes de transport T0406 palettes de transport non T0407 palettes pour peintres P0049 paliers [parties de machines ou de A039 moteurs] A032 paliers (chaises de [machines] B0202 palissades P0050 palissades non P005 P0052 P0054 P P0048 palmes [feuilles de palmiers] 28 P0049 palmes pour nageurs 3 P0050 palmiers 06 P005l palplanches 9 P0052 palplanches non métallioues 20 P P P P P0057 P006 M0233 M0235 P0063 F P0062 P P panetons B0038 paniers B029 paniers non B032 panneaux de signalisation umi leux ou mécaniques panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [] Cl. P'ORDRE 9 P P P P P P P P P P P P P P007 6 P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P009 9 P P P0094 panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [non ] panneaux pour la construction métallioues panneaux pour la construction non métall ioues pannes [t u i es] pansements (articles pour pantalons pantalons (presses pour pantalons (tendeurs de pantographes [instruments de dessin] pantoufles papeterie (articles de papeterie (machines de pour la fabrication du papier papeteries [nécessaires pour écrire] papier (bandes de pour l 'ail umage papier (coupe [articles de bureau] papier (ficelles en papier (machines à papier (pâte à papier * papier à cigarettes papier à polir papier à sinapismes papier absorbant pour la pipe papier albuminé papier antigoutteux papier ant imite papier autovireur [photographie] papier barytique papier calque papier carbone papier chimique pour essais papier d'argent papier d'emballage (distributeurs de papier d'étain papier de construction papier de tournesol papier de verre [verré] 0 P0095 papier diazo 03 P0096 papier émeri 6 P0097 papier hygiénique 2 P P P000 6 P00 0 P002 0 P003 6 P004 7 P005 6! P006 0 P007 0 P008 6 P POllO 0 POll 0 POll2 6 POl3 6 POl4 6 P05 03 POl6 7 POl7 27 POll8 27 P09 papier hygiénique (distributeurs de papier isolant papier lumineux papier mâché papier nitré papier photométrique papier pour appareils enregistreurs papier pour condensateurs électriques papier pour électrocardiographes papier pour la photographie papier pour photocalques papier pour radiogrammes papier pour teindre les oeufs de Pâques papier réactif papier sensible papier-fi ltre papier-parchemin papiers (presse- papiers abrasifs papiers d'amiante papiers de tenture papiers peints N0 (angi.). P'ORDRE 5040 B070 B077 B078 P0070 T T0464 T046 T0463 P P006 W0359 P000 P0085 P0093 T0523 P0094 P0096 P0082 C0468 P0490 P0089 P0090 A002 A068 A0309 M B020 T0379 C025 T T0254 B079 L0272 G E0099 H033 T030 T0302 r06 L0335 P009 N0080 P0287 P009 P0088 E0070 P0275 B0458 R009 P0087 R F043 P04 P008 A0006 A0430 W0035 W

69 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS p Cl. 0 P P02 03 P022 2 P P P02S lb P P P P029 8 P P03 20 P032 7 P033 6 P P03S 09 P P P03B papiers peints (colles pour papiers peints (produits pour l'enlèvement des papiers peints (produits pour le nettoyage des parachutes paraffine parafoudres parapluies parapluies (porte- parasites des plantes (appareils pour détruire les parasiticides parasols paratonnerres paravents [meubles] paravents d'asbeste pour pompiers parchemin (papier- parcomètres [parcmètres] parcs à voitures (portillons à prépaiement pour parcs pour bébés pardessus 2 P039 pare-boue 2 P040 pare-brise 2 P04 pare-chocs de véhicules 09 P042 pare-étincelles 2 P043 parfum (pulvérisateurs de 2 P044 parfum (vaporisateurs de 03 P04S 03 P P047 2 P04B 03 P P0S0 9 P05 03 P P053 2 P0S4 9 P0SS 9 P P0S7 4 P05B 4 P0S9 4 P060 4 P06 26 P P P P06S 4 P066 2 P067 4 P06B 2 P069 6 P070 P07 30 P P P074 6 P07S 0 P P077 0 P07B 9 P079 parfumer le linge (produits pour parfumerie (produits de parfums parfums (brûle- parfums de fleurs (bases pour parois (revêtements de [construction) parois (revêtements de [construction] non parquet (cire à parquet (cireuses à parquet (cireuses à (ang!.) D'ORD"RI AOOB7 W003B W0037 POllO POlll LO::?OO L020 UOOll U0009 P0393 P02 P03 L0200 L A0432 P04 P09 C0644 P T0350 M0420 W0258 W0260 V P0233 P0234 P0233. P P0235 P0236 P0232 F033 W0027 W002B P023 électriques P025 non W053 électriques parquets parquets (lames de particules (accélérateurs de parure (épingles de parures [bijouterie) parures d'argent parures pour chaussures [en métaux précieux) parures pour chaussures [non en métaux précieux) passe-cordons passe-lacets passementerie passe-thé en métaux precleux passe-thé non en métaux précieux passoires en métaux précieux passoires non en métaux précieux pastels [crayons) pasteurisateurs pastilles [confiserie) pastilles à usage pharmaceutique pastilles pour boissons gazeuses pâte à modeler pâte à papier pâte d'amandes pâte de bois pâte de bois (carton de [construction] P024 P022 P B B04Bl B04Bl L000 P029 T00B T P036 P04 L0322 P042 P045 P044 M03 P0096 A020 W030 W032! N Cl. D'ORDRI 6 P080 pâte de bois (carton de [papeterie] 3 P08 pâte de bois (copeaux pour la fabrication de 05 P082 pâte de jujube 30 P083 pâte pour gâteaux ~, P()A4 2 PO;S5 06 P0B6 20 P P0B8 pâtées patères de rideaux patères pour vêtements [) patères pour vêtements ] pâtés [pâtisserie] 30 P089 pâtes (ferments pour 30 P090 pâtes alimentaires [non 07 P09 pâtes alimentaires (machines pour la fabrication des 02 P092 pâtes d'imprimerie [encres] 29 P093 patés de foie 03 P094 pâtes pour cuirs à rasoir 06 P095 patinoires [constructions) 9 P096 patinoires [constructions] non 28 P097 patins (bottines- [combinè] 8 P09B patins (courroies de 28 P099 patins à glace 28 P0200 patins à roulettes 30 P020 pâtisserie P0202 pâtisserie (fers à électriques 08 P0203 pâtisserie (fers à non électriques 2 P0204 pâtisserie (rouleaux à 6 P0205 patrons (étuis pour 24 P0206 patrons d'imprimerie (tissus de soie pour ~ 6 P0207 patrons pour la couture 20 P0208 pattes d'attache de câbles ou de tubes [en matières plastiques] 06 P0209 pattes d'attaches de câbles ou de tubes [] 3 P020 pâture 9 P02 pavés éclairants 9 P022 pavés lumineux 06 P023 pavés 9 P024 pavés non 24 P02S pavillons [drapeaux] 09 P026 pavillons de haut-parleurs 03 P027 peau (crème pour blanchir la 03 P02B peau (produits cosmétiques pour les soins de la 05 P029 peau (produits pharmaceutiques pour les soins de la 0 P0220 peau artificielle à usage chirurgical 24 P022 peau d'animaux (tissus imitant la 02 P0222 peausserie (encres pour la 09 P0223 peaux (appareils à mesurer l'épaisseur des 0 P0224 peaux (produits pour le corroyage des lb P022S peaux chamoisées autres que pour le nettoyage 2 P0226 peaux chamoisées pour le nettoyage lb P0227 peaux d'animaux 2 P022B peaux de daim pour le nettoyage N0 (angl. D'ORDRI W03 W0293 J0056 C003 P047 M0096 Cl00B C0549 C0550 P04B P0Sl FOOB5 F003S P030 E0032 P06le P062 L0276 P B 5092 r006 R0290 P046 W0005 W0006 R029B P053 C002 C0530 C0244 F0347 F0399 L099 L0336 L099 L0336 P0S6 P0S7 F0242 H023S A040B F B2 C0999 C BB C B7 A C B7 95

70 p LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. (angi.) 28 P0229 peaux de phoques [revêtements de 5078 skis] 5 P0230 peaux de tambours P023 F P0232 F P0233 H P0234 F P0235 P P0236 P078 0 P0237 P076 5 P0238 P08 2 P0239 P P0240 P083 2 P024 C P0242 C P0243 G P0244 C P0245 N P P P P P P025 6 P P P P P P P P P P026 6 P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P0288 pêche (attirail de pêche (filets de pêche (harpons pour la pêche (produits de la pectine à usage alimentaire pectine à usage pharmaceutique pectine à usage photographique pédales d'instruments de musique pédales de cycles pédicures (trousses de peignes peignes (étuis pour peignes à marbrer peignes électriques peigneuses de laine (aiguilles pour peignoirs peintres (appuie-main pour peintres (brosses pour peintres en bâtiment (rouleaux de 0028 H0068 P0033 H0269 peints (papiers W0035 peints (produits pour l'enlèvement W0038 des papiers peinture (boîtes de [matériel P0027 scolaire) peinture (chevalets pour la P0034 peinture (émaux pour la E008 peinture (machines pour la P0035 peinture (pistolets pour la 5074 peinture (poudre d'aluminium pour A0232 la peinture (produits pour enlever la P003 peinture (toiles pour la C0088 peinture au pistolet (cabines pour P0030 la peinture au pistolet (cabines pour P0029 la non peintures [tableaux) peintures (diluants pour peintures (liants pour peintures * peintures bactéricides peintures ignifuges peintures isolantes pélerines pelisses pelles [accessoires de table) pelles [outils] pelles à tartes pelles mécaniques pelleteries [peaux d'animaux) pellicules [films) impressionnées pellicules [films) sensibilisées mais non impressionnées pellicules (produits pharmaceutiques contre les pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage pellicules en matières plastiques pour l'emballage pelotes d'aiguilles pelotes d'épingles pelotes hypogastriques pendules [horlogerie) pendules (cabinets [boîtes) de pendules (cages de pendulettes pênes de serrures P0036 T089 AO' P F P092 P P034 T F050 F0544 F P0259 P0408 P0407 N0035 P0330 A0003 C0534 C0532 C0206 T Cl. (angu jo'ordre 09 P0289 pente (indicateurs de C0523 G P P P P P P P P P P P P030 P P P P P P P P P P03 03 P P P034 0 P035 0 P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P0335 P P P P P0340 P P P P P P P P P0349 pentes (remonte- pentures pepsines à usage pharmaceutique peptones à usage pharmaceutique perborate de soude percarbonates perceuses à main électriques perches perches non perchlorates perchoirs perçoirs percolateurs à café électriques percolateurs à café non électriques perforateurs [outils) perforateurs de bureau perforées (bandes musicales périodiques périscopes perles [bijouterie) perles (rideaux de pour la décoration permanentes (neutralisants pour peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique peroxyde d'hydrogène à usage médical perruques persulfates persulfurique (acide perte de pression (avertisseurs automatiques de dans les pneumatiques pertes électriques (indicateurs pesage (appareils et instruments de pesage (machines de pèse-acide pèse-l ait pèse-lettres pèse-sels pessaires pesticides pétards (bonbons à petit-lait petit-lait (boissons à base de petits fours [pâtisserie) pet its pa i ns petits-beurre pétrins mécaniques pétrole [brut ou raffiné) pétrole (agents pour détruire le pétrole (brûleurs à pétrole (éther de pétrole (gelée de à usage cosmétique pétrole (gelée de à usage industriel pétrole (gelée de à usage médical phares de véhicules pharmaceutiques (produits pharmaceutiques (produits P028 P029 P022 P P0475 P0477 P0224 P C0623 C0624 P P0230 P0237 P0238 P N0066 H0304 H0305 W0233 P024 P0242 A0469 A0470 de E0062 W069 W070 A004 L0022 L P0243 P0244 C087 E076 W02 W022 P P0245 K0036 P0252 P0253 P0248 P0254 P0255 P0256 P0257 V0069 P0258 chi mi co- C0364 pharmaceutiques (produits pour la conservation des produits pharmacie (armoires à pharmacies portatives phénol à usage industriel phénol à usage pharmaceutique phoques (peaux de [revêtements de skis] P0583 M080 F0204 P0260 P Classification de Nice - 5 C édition

71 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS p Cl. 0 P P035 0 P P P P P0356 0' P P0358 INDICATION DES P RODUITS phosphates [engrais] phosphates à usage pharmaceutique phosphatides phosphore phosphorique (acide photocalques (appareils pour photocalques (papier pour photocalques (tissu pour photocomposition (machines pour la 09 P0359,photocopier (appareils et machines à~) [y compris les appareils et machines électrostatiques ou thermiques] 0 P0360 photographie (papier pour la 0 P036 photographie (produits chimiques 09 P P P P P P P0368 pour la photographie (sécheuses pour la photographies photographies (appareils pour le co l l age des photographies (supports pour photographiques (affaiblisseurs photographiques (appareils photographiques (appareils à glacer les épreuves 09 P0369 photographiques (appareils à sécher les épreuves 09 P0370 photographiques (égouttoirs pour travaux 0 P037 photographiques (émulsions 09 P0372 photographiques (étuis spéciaux pour appareils et instruments 09 P0373 photographiques (pieds d'appareils 0 P0374 photographiques (plaques sensibilisées 0 P0375 photographiques '(révélateurs 0 P0376 photographiques (sensibilisateurs 09 P P P P P038 0 P03B2 09 P0383 photographiques (viseurs photogravure (trames pour la photogravures photomètres photométrique (papier photosensibles (plaques phototélégraphie (appareils pour la 05 P0384 phylloxéra (produits chimiques pour le traitement du 09 P0385 physique (appareils et instruments 5 P P P P P P P P P P P P P P P0400 P040 P P P P0405 de pianos pianos (claviers de pianos (cordes de pianos (touches de pianos mécaniques (régulateurs d'intensité pour piccalilli pickles picots [dentelles] picrique (acide pics [outils] pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles pièces d'ameublement pièces d'artillerie pied (rogne- piédestaux pour pots à fleurs pieds (chauffe- [électriques ou non électriques] pieds (chaufferettes pour les pieds (chausse- pieds (gratte- [paillassons] pieds (remèdes contre la transpiration des 03 P0406 pieds (savons contre la transpiration des 25 P0407 pieds (sous- (ang!.) P0266 P0267 P0268 P0270 P0269 B0456 B0458 B0457 T0528 C0828 P0275 P P0282 M0404 P0272 RO 4 C0057 G P0274 C P0273 P0279 V P027 P0286 P0287 P0288 P0289 P029 P0295 P0299 P0296 P0298 P0297 I023 P0300 P0303 P0307 P0308 P0304 H023 F0525 A044 F0037 F038 F0392 F R07 S0568 G0003 T0462 Cl. 09 P0408 pieds à coulisse 09 P0409 pieds d'appareils photographiques 0 P040 pieds plats (supports pour 08 P04 pieds-de-biche [outils] 06 P042 pièges à bêtes féroces * 2 P043 pièges à insectes 9 P044 pierre 07 P045 pierre (machines à travailler la 03 P046 pierre à adoucir 03 P047 pierre à blanchir 03 P048 pierre à polir 9 P049 pierre artificielle 03 P0420 pierre ponce 4 P042 pierreries 08 P0422 pierres (casse- 9 P0423 pierres (ouvrages de tailleurs de 08 P0424 pierres à affûter 08 P0425 pierres à aiguiser 03 P0426 pierres à barbe [antiseptiques] 9 P0427 pierres à bâtir 08 P0428 pierres à faux 34 P0429 pierres à feu 03 P0430 pierres d'alun [antiseptiques] 9 P043 pierres de construction 9 P0432 pierres de scories 4 P0433 pierres fines 9 P0434 pierres funéraires 6 P0435 pierres lithographiques 4 P0436 pierres précieuses 9 P0437 pierres réfractaires 9 P0438 pierres tombales 9 P0439 pierres tumulaires 06 P0440 pieux d'amarrage 9 P044 pieux ~!amarrage non 28 P0442 pigeons d'argile [Cibles] 02 P0443 pigments P0444 piles atomiques 0 P0445 piles atomiques (combustibles pour 09 P0446 piles électriques 09 P0447 piles galvaniques 09 P0448 piles solaires 07 P0449 pilons [machines] 08 P0450 pilons [outils] 07 P045 pilons (marteaux- 09 P0452 pilotage automatique (dispositifs de pour véhicules 0 P0453 pilulaires 05 P0454 pilules à usage pharmaceutique 30 P0455 piments [assaisonnements] 3 P0456 piments [plantes] 3 P0457 pin (pommes de 6 P0458 pinceaux l6 P0459 pinceaux (bagues de 09 P0460 pince-nez 09 P046 pince-nez (Chaînettes de 09 P0462 pince-nez (cordons de 09 P0463 pince-nez (étuis pour 09 P0464 pince-nez (montures de 6 P0465 pince-notes 08 P0466 pinces 26 P0467 pinces à cheveux [barrettes] 08 P0468 pinces à envies I (angl.) N0004 T W0223 P0493 A0409 P068 P B W020 F099 A0220 B0720 C G0253 T0329 L0269 P0570 F078 G0253 T0329 G0253 T0329 M0350 M03S C0505 P038 A0454 N03 F0484 B077 G C0964 G0286 R0063 R0062 P B0047 P0329 P027 P026 P0339 P0032 P0028 E096 P0332 E093 P0334 E094 P0335 E092 P0333 E095 P0336 P004 P0443 H C06 C07 97 Classification de Nice - 5 C édition Partie

72 p LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. 08 P0469 pinces à épiler 20 P0470 pinces à!inge 08 P047 pinces à numéroter 08 P0472 pinces à ongles 08 P0473 pinces à sucre 08 P0474 pincettes 08 P047S 08 P P P P P P048 2 P P P P048S 33 P P P P P P049 3 P P P P049S 07 P P P P POSOO 07 POS0 5 POS02 07 POS03 0 POS04 30 POSOS 9 POS06 9 POS07 06 POS08 9 POS09 POS0 25 POSll 25 POS2 8 POS3 24 POS4 27 POSS 27 POS6 06 POS? 9 POS8 9 POS9 6 POS20 2 POS2 pioches piolets à glace pipe (papier absorbant pipes pipes (cure- pipes (râteliers à pi pettes pipettes [tâte-vin) pour la pique-niques (nécessaires pour [vaisselle) piquets de tente piquets de tente non piquette piscines [articles de jeu ou de sport) piscines [constructions ) piscines [constructions non ) (.ngll!n'ordre H003S COSS3 COSS4 N08 N N0076 P033? T0333 P A002 T029 P0348 P03S6 P0366 P0367 W0268 P0306 T047 T048 P pistolet (cabines pour la peinture P0030 au pistolet (cabines pour la peinture P0029 au non pistolets [armes) pistolets [jouets) pistolets [outils) pistojets (amorces pour [jouets) pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics pistolets pour la peinture pistolets pour le tracé des courbes P0370 T0372 G0326 C000 C0709 G F0443 pistons [parties de machines ou de P0374 moteurs] pistons (bagues de pistons (cornets à pistons (segments de pivots dentaires pizzas placage (bois de placages en bois plafonds plafonds non plafonniers plage (chaussures de plage (costumes de plage (sacs de plaids planchers (revêtements de planchers (revêtements de isolants planchers planchers non planches [bois de construction) planches [gravures) planches à découper pour la cuisine 6 POS22 planches à dessin 6 POS23 planches à graver 2 POS24 planches à laver 2 POS2S planches à pain 2 POS26 planches à repasser 2 POS27 planches à repasser (housses pour 28 POS28 planches à voile 07 POS29 planches pour l'impression P0373 C0856 P0373 P0342 P0379 V002 V003 W030S C026 C0262 C0260 B087 B086 B08S T049 F0293 F0294 F0300 F030 P039 P0632 C E022 WOOS2 B063S P0626 Cl. 28 POS30 09 POS3 08 POS32 09 POS33 6 POS34 planches pour le surfing planchettes [instruments d'arpentage) planes planimètres plans ~: :::::I::~~: :::~::~:e:::rp:~:e:::és de 3 POS37 plantes 08 POS38 plantes (appareils pour détruire les parasites des 05 POS39 plantes (produits pour la destruction des 2 POS40 plantes (supports pour 3 POS4 3 POS42 6 POS43 [arrangements floraux). plantes séchées pour la décoration plants plaques à adresses pour machines adresser POS44 plaques chauffantes 9 POS4S plaques commémoratives non métall iques 06 POS46 plaques commémoratives, 06 POS47 plaques d'identité 20 POS48 plaques d'identité non 06 POS49 20 POSSO POSSl 9 POSS2 plaques d'immatriculation. plaques d'immatriculation non plaques de chauffage plaques en matières artificielle, pour marquage des routes plaques funéraires plaques funéraires non N0 (.ngl.!n'ordre 5009 P P0389 B04S9 P P039S P0393 H073 W06S H09 P à A006S H0263 M089 M N004 N06 ROiS N05 R050 H045 R POSS3 T032S 9 POSS4 G02S2 T POSSS plaques minéralogiques métai ques j N06 20 POS56 0 POSS7 0 POSS8 0 POSS9 0 POS60 06 POS6 05 POS62 0 POS63 0 POS64 24\ POS6S 0 POS66 7 POS67 6 POS68 0 POS69 25 POS70 06 POS7 20 POS72 4 POS73 2 POS74 2 POS7S 09 POS76 20 POS77 6 POS78 4 POS79 02 POS80 3 POS8 9 POS82 plaques minéralogiques non plaques photographiques sensibilisées plaques photosensibles plaques pour la photographie plaques sensibilisées pour offset plaques tournantes plasma sanguin plastifiants plastiques (dispersions de matières plastiques (matières [succédanés du tissu) plastiques (matières à l'état brut R0S N05 R P0286 P TOS8 B0442 P P040 P043 plastiques (matières mi-ouvrées P04 plastiques (matières pour le P0409 modelage plastisols P045 plastrons de chemises 5038 plateaux [palettes) de chargement L0290 plateaux [palettes) de chargement non plateaux à usage domestique en métaux précieux plateaux à usage domestique en papier L0289 T0425 T0423 plateaux à usage domestique non en T0422 métaux précieux plateaux de laboratoire L0006 plateaux de tables TOOi5 plateaux pour ranger et compter la T0424 monnaie platine [métal) platine brillant [céramique) platines d'armes à feu plâtre P0436 B0658 L0299 P Classification de Nice - se édition

73 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS p CI. P P P P P P P P P059 0 P P P P P P P P P P P P P P P P P P P060 6 P06 6 P P P064 6 P065 plats (chauffe- plats (couvercles de plats en métaux précieux plats en papier plats non en métaux précieux plioirs [articles de bureau] plomb (acétate de plomb (arséniate de plomb (fijs à plomb (oxyde de plomb brut ou mi-ouvré plomber les dents (matières pour plombs de fils à plomb plombs de garantie plombs de sondes plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules plongée (combinaisons de plongée (costumes de plongée (gants de plongée (tampons d'oreilles pour la plongeoirs plongeoirs non plume (porte- plumeaux plumes [accessoires d'habillement] plumes [articles de bureau] plumes (essuie- plumes à dessin plumes à écrire plumes à écrire en or plumes pour la literie plumes pour le rembourrage plumiers 0 P066 plutonium 2 P067 pneumatiques 09 P068 0 P P P062 0 P0622 pneumatiques (avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques (compositions réparation des pneumatiques (installations transport par tubes pneumatiques (marteaux pneumatiques (mastics pour 07 P0623 pneumatiques (transporteurs 2 P0624 pneus [pneumatiques] (angl.) P P F036 L0096 L0097 P0454 L0098 L002 T06 P0453 L B G070 E P0206 F0053 F0054 P0208 P N0069 N0070 F0055 F0056 B0575 P094 P0456 P0459 P0463 A0469 A0470 pour la T0269 T0536 de P P0625 pneus (bandes de roulement pour le rechapage des - ) 2 P0626 pneus (clous pour 7 P P P P0630 P063 2 P P P P P P P P P P064 2 P0642 pneus (gomme pour le rechapage des poches de vêtements pochoirs podomètres [compte-pas] poêles [appareils de Chauffage] poêles à frire poêlons poids poignées de cannes poignées de parapluies poignées de portes [en métal] poignées de portes [en porcelaine] poignées de valises poil des animaux (tondeuses pour la coupe du poils d'animaux poils pour la brosserie P0458 C0282 C0283 MOllO, MOll l P046 P0459 P0463 T0427 T R0336 P P F W07 C0083 W008 U H005 A0288 H0025 Cl. P'ORDRE 07 P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P068 3 P P P P P0686 P P P P0690 poinçonneuses poinçonneuses (poinçons de poinçons [outils] poinçons de poinçonneuses pointage (miroirs de pour fusi ls pointeaux [outils] pointes [clous] pointes (chasse- pointes à tracer poiré poireaux [porreaux] poires électriques [interrupteurs] pois conservés pois frais poisons poisson poisson (huile de non comestible poissons (oeufs de poissons vivants poivre poivre (moulins à à main poivre (moulins à autres qu'à main poivriers en métaux précieux poivriers non en métaux précieux poix poix pour cordonniers polarimètres pol'ir [rendre brillant] (matériel pour [à l'exception des préparations, du papier et de la pierre] polir [rendre lisse] (toile à polir (appareils et machines électriques à à usage domestique polir (appareils et machines non électriques à à usage domestique polir (cuir à polir (machines à non à usage domestique polir (papier à polir (pierre à polir (préparations pour polir (rouge à polir les prothèses dentaires (préparations pour - ) polissoirs d'ongles [électriques ou non électriques] pollen [matière première] pollution (dispositifs anti- pour moteurs autres que pour véhicules terrestres pollution (dispositifs anti- pour moteurs pour véhicules terrestres polonium polycopier (appareils et machines à polymérisation (installations de pommades à usage cosmétique pommades à usage méd i ca l' pommes chips 2 P069 pommes d'arrosoirs 3 P0692 pommes de pin 3 P0693 pommes de terre 30 P0694 pommes de terre (farine de à usage alimentaire 0 P0695 pommes de terre (farine de à usage industriel 07 P0696 pompes [machines] IN0 (angl.) P0695 P0694 P0692 P C029 B060 T0030 N000 T0378 P0240 L P069 P068 P0473 F0205 F0208 F020 F02 P0209 P02 P020 P022 P023 P0377 C0593 P0474 P0489 A P048 P0482 P0487 P0488 P0490 P0493 P049 J003 P F068 P0496 A034 A0342 P0497 M0270 P0498 P0499 P0500 P0527 P0528 ll0 R0324 P0339 P053 P0529 P0530 P

74 p LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. i 07 P P P P P P0702 P P P P P P0708 pompes [parties de machines ou de moteurs] pompes (membranes de pompes à air [accessoires de véhicules] pompes à air [installations de garages] pompes à air comprimé pompes à bière pompes à chaleur pompes à incendie pompes à usage médical pompes à vide pompes autorégulatrices à combustible pompes autorégulatrices à essence 07 P0709 pompes centrifuges 07 P070 pompes d'aération pour aquariums 07 P07 pompes de graissage 07 P072 pompes pour installations de chauffage N0 (angl.) D'ORDR! P0684 P0682 A047 A046 C H026 F079 P0688 VOOOB C0294 A0096 L032B P06B7 7 P073 pompiers (paravents d'asbeste pour A P P075 3 P076 2 P P P079 2 P P072 2 P P P P P P P P P P073 8 P P P P P P P P P P074 6 P P P P P P P P P P P P P P P P0757 pompons ponce (pierre ponte de la volaille (produits pour la pontons ponts de chargement ponts roulants porc (soies de porcelaine pour prothèses dentaires porcelaines porcheries porreaux [poireaux] portails portails non porte (ferme- [non électriques] porte-allumettes en métaux précieux porte-allumettes non en métaux précieux porte-bagages pour véhicules porte-blaireaux porte-cartes [portefeuilles] porte-cartes de menus porte-chapeaux porte-cigares en métaux précieux porte-cigares non en métaux précieux porte-cigarettes en métaux précieux porte-cigarettes non en métaux précieux porte-clefs porte-couteaux pour la table porte-craie porte-crayons porte-cure-dents en métaux précieux porte-cu re-dents non en métaux précieux porte-documents porte-éponges portefeui lles porte-forets [outils] porte-forets [parties de machines] porte-lames [parties de machines] portemanteaux [meubles] portemanteaux (crochets de métal l iques portemanteaux (crochets de non porte-mines porte-monnaie en métaux précieux porte-monnaie non en métaux précieux porte-musique T035 P06Bl E003B P050 L029 R02B9 P037 P0504 P0505 P0320 L043 GOOBO GOOBl 0027 M09 M020 L C03B M09B H00l C045 C0452 C0B2 C046 K005 K0042 C032B P097 T0346 T P C05B9 H024 C05B3 H025 P09B P0704 P0705 M043 Cl.!o'ORDRI 07 P075B porte-outils 20 P0759 porte-parapluies 6 P0760 porte-plume 20 P076 porte-revues 06 P0762 portes (armatures de 06 P0763 portes (arrêts de 06 P0764 portes (cadres de 9 P0765 portes (cadres de non 06 P0766 portes (châssis de 9'P P076B 06 P P P P P P P P P P P P P P P07B3 06 P07B4 9 P07B5 2 P07B6 08 P P07BB 2 P07B9 2 P P P P P P P P P P P P P P P P P P P POB09 29 P080 POB 29 P082 0 POB3 0 P084 portes (châssis de non portes (dispositifs électriques pour l'ouverture des portes (dispositifs non électriques pour l'ouverture portes (ferrures de portes (galets de portes (garnitures de portes (garnitures de non portes (judas optiques pour portes (marteaux de portes (panneaux de portes (panneaux de portes (poignées de en métal portes (poignées de en porcelaine portes (sonnettes de. [non-électriques] portes (verrous de portes de meubles portes de véhicules portes * portes non * porte-savon porte-scie porte-serviettes en métaux précieux porte-serviettes non en métaux précieux porte-skis pour automobiles porte-vent pour orgues porte-voix portières [rideaux] portillons à prépaiement pour parcs à voitures portraits posemètres postales (cartes poste (timbres- postes de T.5.F. postes radiotélégraphiques postes radiotéléphoniques postiches (adhésifs pour fixer postiches (barbes postiches (cheveux postiches (cils postiches (moustac~es postiches (ongles pot (cache- en papier des (angl.)!d'ordri H093 U0009 P0206 M G007B R P non les pot (cache- non en papier potage (préparations pour faire du potagers [fourneaux] potages potasse potassiques (eaux 0 POB5 potassium D N007 T0365 N W C0644 P05l0 E080 P053 P052 R0025 R0027 R0028 AOOB2 F009 F0022 F002 F0025 F0026 F036 F K P052 P0522 P0526 P Partie

75 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS p Cl. 05 P P087 9 P P089 9 P P082 9 P P P P POS26 2 P P P P P083, 07 P P P P P P P P P P084 3 P P0843 '2 P P P P P P P P P P P P0855 potassium (sels de à usage médical poteaux de lignes électriques [] poteaux de lignes électriques [non méta iques] poteaux poteaux non poteaux télégraphiques poteaux télégraphiques non poteries potier (argile de potions médicinales pots pots (couvercles de pots à fleurs pots à fleurs (piédestaux pour pots à tabac [en métaux précieux] pots à tabac [non en métaux précieux] pots d'échappement autres que pour véhicules terrestres pots d'échappement pour véhicules terrestres pots de chambre pots en tourbe pour l'horticulture poubelles poudings poudre d'aluminium pour la peinture poudre pour gâteaux poudre pour le maquillage poudrer (houppes à poudres explosives poudriers en métaux précieux poudriers non en métaux précieux poulaillers poulies [parties de machines) poulies [quincaillerie métallique] poulies (bandages adhésifs pour les poupées poupées (biberons de poupées (chambres de poupées (lits de poupées (maisons de poupées (vêtements de poussettes 2 P0856 poussettes (capotes de 04 P0857 poussier [combustible] 2 POSS8 poussière (accessoires d'aspirateurs de pour répandre les parfums et les désinfectants 04 P08S9 poussière (agglomérants de 09 P0860 poussière (aspirateurs de P086 poussières (installations pour l'aspiration de à usage industriel 06 P0862 poutrelles 9 P0863 poutrelles non 06 P0864 poutres 9 P0865 poutres non 3 P0866 pouture 30 P0867 pralines 0 P0868 praséodyme 22 P0869 prélarts 09 P0870 prépaiement (mécanismes pour appareils à 28 P087 prépaiement (tables de billard à - ) (angi.) P0525 P0476 P056 P0478 P05l8 P055 P057 T020 T02 P0538 P0536 M072 P0532 P0520 F034 F038 T0289 T0290 E M C0329 P G0036 R047 T045 P0669 A0232 C0032 M0040 P0557 E078 P0552 P0553 C038 H07 P0673 P0672 A B0005 P H0202 P0708 C0572 V V J0046 J0047 G09 B094 G P0566 P0567 T0078 C0642 C0643 Cl. 20 P P P P P P P P P08S0 07 P P P P P P P P P P P P P P P0895 P P P P P P P P P P0905 P P P P P090 6 P09 0 P P093 P094 présentoirs préservatifs préservatifs contre la rouille presse-fruits électriques à usage ménager presse-fruits non électriques à usage ménager presse-papiers presses [machines à usage industriel] presses (fitres- ~) presses à agrafer [papeterie] presses à fourrage presses d'imprimerie presses pour pantalons presses typographiques pression (avertisseurs automatiques de perte de dans les pneumatiques pression (bouchons indicateurs de pour valves pression (boutons- pression (détendeurs de [parties de machines] pression (enregistreurs de pression (mesureurs de pression (régulateurs de [parties de machines] pression (soupapes de [parties de machines] pressoirs prestidigitateurs (appareils de présure prise d'eau (appareils de priser (tabac à prises de courant prismes [optique] procédés pour queues de billard programmes d'ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs enregistrés proj ect i es projection (appareils de projection (écrans de projection (lampes pour appareils de promethium propulseurs à hélice propulsion (mécanismes de pour véhicules non terrestres propulsion (mécanismes de pour véhicules terrestres prospectus protactinium (ang!.) 0068 C074 A0347 F0466 F0467 P008 P059 F F0350 P0628 T046 T0535 A0469 A0470 P P0605 P0603 P0604 P0606 P0607 P0590 W0267 C0755 R078 W P P00l C072 C0722 P0638 P0639 P0640 P064 P P0646 P0645 P0647 P0648 P0655 protection (casques de protection (dispositifs de pour G0298 l'éclairage 09 P095 protection (filets de contre N006 les accidents 09 P096 protection (masques de pour les P0656 ouvriers 09 P097 protection (vêtements de contre C0559 les accidents 09 P098 protection contre la rouille C0240 (dispositifs cathodiques pour la 02 P099 protection des métaux (produits P0657 pour la 09 P0920 protection du visage des ouvriers W0338 (écrans pour la 09 P092 protection personnelle P0653 (dispositifs de contre les accidents 06 P0922 protections d'arbres [] T P0923 protège-dents T07 05 P0924 protège-slips [produits P0074 hygiéniques) 0 Classification de Nice - 5 C édition

76 p LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. ' 28 P0925 protège-tibias [articles de 0 P0926 protéine [matière première] 3 P0927 protéine pour l'alimentation animale 29 P0928 protéine pour l'alimentation humaine 0 P0929 prothèses (angl.) D'ORDRI sport] 503 P0659 P0660 P066 A P0930 prothèses dentaires (adhésifs pour A P093 prothèses dentaires (porcelaine P0504 pour 05 P0932 prothèses dentaires (préparations pour polir les - ) 0 P0933 protoxyde d'azote 8 P0934 provisions (sacs à 0 P0935 prussiates 6 P P P P P P P0942 publications puces [circuits intégrés] puddler (machines à puits de pétrole (coffrages pour pull-overs pulpes de fruits pulvérisateurs [machines] 0 P0943 pulvérisateurs à usage médical 2 P0944 pulvérisateurs de parfum 07 P0945 pulvérisateurs pour eaux d'égouts 08 P0946 pulvérisateurs pour insecticides [out ils] 6 P0947 punaises [pointes] 20 P P P P P0952 P P0954 P P0956 P P P0959 P P P P P P P P P P P0970 pupitres pupitres di distribution [électricité] purée de tomates purgatifs purgeurs automatiques purgeurs non automatiques pour. installations de chauffage à vapeur purification de l'acétylène (appareils pour la purification de l'air (appareils et machines pour la purificat ion de l'ai r (produits pour la purification de l'eau (appareils pour la [à l'exception des machines] purification de l'eau (machines pour la [à l'exception des appareils] purification de l'eau (produits pour la purification des (installations purification des pour la pyjamas eaux d'égouts pour la huiles (produits pylônes de T.S.F. pyrèthre (poudre de pyrogallique (acide pyroligneux (acide [vinaigre de bois] pyromètres pyrophoriques (matières pyrophoriques (métaux pyrotechniques (produits N0083 N Cl032 P0666 P064 W0004 P0670 C0209 P0675 F0468 A0456 P V0034 P0233 P T è 0082 T036 E065 P A053 A0036 A048 A049 W003 W004 W002 P P07 MOl5 P07i2 P073 P074 W0306 P075 P077 P076 P078 Cl. In'ORDRE r langl.l In'ORDU 02 Classification de Nice - se édition

77 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Q Cl quais flottants pour l'amarrage des bateaux [] quais flottants pour l'amarrage des bateaux [non ] quais préfabriqués quais préfabriqués non quartz quartz (lampes à à usage médical quassia à usage médical quatre-épices quebracho à usage industriel quebracho à usage médical queues de billard queues de billard (craie pour que.ues de bi llard (procédés pour queux à faux quillaja (écorce de pour le lavage quilles [jeu] 28 Q007 quilles de billard quincaillerie métallique * qu nine à usage médical 05 Q0020 qu noléine à usage médical qu nquina à usage médical N0 (angi.) jo'ordre F0284 F0285 P0435 P R A B0348 C0326 B W N H0077 I C0407 C Cl. N (angi.) 03 Partie

78 R LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl.Io'ORDRE 07 ROOOl 08 R R R R R R R R R R00 07 R002 3 R R R R R R R009 l' R0020 R002 ' R R R R R0026 R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R0046 R R0048 R R R R R R0054 INDICA TION DES PRODUITS raboteuses rabots rabots (fers de raccordement (tuyaux de pour radiateurs de véhicules raccordements électriques raccords de câbles [non électriques] raccords de graissage raccords de lignes électriques raccords de tuyaux [] raccords de tuyaux [non ] raccords pour chaînes racines (coupe- [machines] racines alimentaires racines médicinales racines pour la pêche racloirs racloirs pour skis radars radeaux de sauvetage radiateurs [chauffage] radiateurs (bouchons de radiateurs de chauffage central (humidificateurs pour (angl.l P0390 P0388 P0386 C0756 C0902 COOlO G0264 C0758 J006 J0062 C0900 R032 TOS5 R034 M076 G R0008 L076 R002 R000 H0279 radiateurs de refroidissement pour R004 moteurs autres que ceux de véhicules terrestres radiateurs de refroidissement pour R003 moteurs de véhicules terrestres radiateurs de véhicules (bouchons V0070 de radiateurs de véhicules (tuyaux de C0756 raccordement pour radiateurs électriques radio (appareils de radio (appareils de pour véhicules radioactifs (éléments à 4sage scientifique radioactifs (produits à usage médical radioélectriques (appareils radiogènes (ampoules à usage médlcal radiogrammes (papier pour radiographies radiologie (appareils de à usage industriel radiologie (appareils de à usage médical radiologique (substances de contraste à usage médical radiologiques (écrans à usage médical radiologiques (écrans -l, à usage industriel radiotélégraphiques (postes radiotééphoniques (postes radiothérapie (appareils pour la radium à usage médical radium à usage scientifique radon raffinage (tours de pour la dis t i l lat ion rafraîchir (glace à rafraîchir (installations et machines à rafraîchir (seaux à rafraîchissement de l'air (produits pour le raidisseurs [quincaillerie métallique] rails rails (éclisses de R005 R0025 V0072 R006 R007 R008 R0032 R009 X0002 R0020 R002 R0022 R0024 R0023 R0027 R0028 R0029 R0030 R003 R0033 R030 r000 C084 C0808 r0004 r004 A039 W0278 R0042 F0209 Cl.Io'ORDRE 07 R R R R R R R006 2 R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R008S 07 R R R R R R R R R R R R R R R R00l 20 R002 2 R003 2 R R005 0 R R007 0 R008 il R009 0 ROll0 09 R0 0 R02 09 R03 R04 rails (machines pour la pose des rails pour rideaux raisin (moût de raisins frais raisins secs ramasse-miettes ramasse-monnaie rames de bateaux ramie (fibres de ramie (tissus de rampes de lancement de fusées [] (angl.) R0037 Cl004 G0235 G0236 R0056 C0962 M R006 R0060 R0268 rampes de lancement de fusées [non R0269 ] ramures de cerfs râper les légumes (machines à G0247 râpes [outils] R0073 râpes [ustensiles de ménage] G0245 raphia R0034 rapporteurs [instruments de P0662 mesure] raquettes raquettes (boyaux de raquettes (cordes de rasage (nécessaires de rasage (produits de rasoir (cuirs à rasoir (pâtes pour cuirs à rasoirs rasoirs (étuis pour rasoirs (lames de rasoirs électriques râteaux [outils] râteaux de râteleuses râteleuses râteleuses (râteaux de râteliers à fourrage râteliers à fusils râteliers à pipes ratières ratineuses ratissoires ravauder (boules à ravauder (machines à ravio i rayonnages rayonne (fils de rayonne (tissus de rayonnement de la chaleur (matières pour empêcher le rayons de meubles rayons de miel rayons de roues (tendeurs de rayons de roues de véhicules rayons de ruches rayons ultraviolets (filtres pour à usage médical 8070 R0003 G R0088 P039 R0090 R0087 R0086 E0064 R0057 R0058 R0059 R0058 F035 G0324 P0356 R0075 F D0009 D000 R0079 R0006 R0085 R0084 R0009 F054 H V0080 F04 F065 rayons ultraviolets (filtres pour F066 pour la photographie rayons ultraviolets (lampes à à UOOOl usage médical rayons ultraviolets (lampes à non à usage médical rayons X (appareils et installations pour la production de à usage médical rayons X (appareils et installations pour la production de non à usage médical rayons X (dispositifs de protection contre les à usage médical rayons X (dispositifs de protection contre les non à usage médical réacteurs nucléaires U0002 X0003 X0006 P065 P0652 A0454 N03 04 Partie

79 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS R Cl. 0 ROl5 0 ROl6 0 R07 07 ROll8 2 RO 9 0 R020 0 R02 09 R022 2 R023 7 R024 0 R R026 R027 R028 R R030 2 R03 06 R R033 2 R034 2 R R R037 R R R R04 20 R042 0 R043 4 R044 2 R045 05' R R R048 R049 2 R R05 09 R R053 R054 R055 9 R R R058 2 R059 0 R060 R06 R062 2 R063 R064 R065 réacteurs nucléaires (modérateurs pour réactif (papier réactifs chimiques réaction (moteurs à autres que pour véhicules terrestres réaction (moteurs à pour véhicules terrestres réactives (matières [getters] réanimation (appareils de récepteurs rechapage des pneus (bandes de roulement pour le - ) rechapage des pneus (gomme pour recharge des accumulateurs (eau acidulée pour la recharge des accumulateurs électriques (appareils pour la réchauds réchauffeurs réchauffeurs réchauffeurs machines] d'air d'eau [appareils] d'eau [parties de récipients (écouvillons pour nettoyer les récipients (fermetures de récipients (fermetures de non récipients à boire récipients calorifuges récipients d'emballage (ang!.) M034 R0095 C0359 J0027 J0026 G009 R0202 R003 T0427 T0428 le R0336 A0046 A0047 C0340 W0039 A050 W0092 W0093 B0688 C0539 C H046 en matières P0002 plastiques récipients d'emballage en métal récipients frigorif.iques récipients pour acides récipients pour le gaz sous pression ou l'air liquide récipients pour combustibles liquides [] récipients pour combustibles liquides [non ] récipients pour l'application de médicaments récipients pour le ménage ou la cuisine [en métaux précieux] récipients pour le ménage ou la cuisine [non en métaux précieux] reconstituants [médicaments] recouvrir les planchers (produits servant à rectifieuses récupérateurs de chaleur récurer (tampons à redresseurs de courant réducteurs [électricité] rééducation du corps (appareils pour la réflecteurs de lampes réflecteurs pour véhicules réfractaires (matériaux réfracteurs réfractomètres réfrigérantes (bouteilles réfrigérants (produits réfrigérateurs réfrigération (appareils et installations de refrigération d'aliments (articles de contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique refroidissement (appareils et installations de refroidisseurs de liquides [ installations] POOOl R044 C0777 C0775 C0776 C0780 R005 H0270 C078 T0335 F0293 T0470 HOl C0994 C0264 R B0484 L0040 V0073 R036 R035 R034 R04 R037 R045 R046 R040 F0368 C08 C085 Cl. 6 R066 R067 R R R R07 09 R072 6 R R074 6 R R ROl77 07 R R079 R080 5 R08 R R083 R R R R R R R090 6 R09 6 R R093 7 R R R R R R R R020 2 R R R R R R R R R R02 08 R022 2 R023 2 R R025 6 R R R028 6 R R R R R0223 registres [livres] registres de tirage [chauffage] réglage (accessoires de pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz règles [instruments de mesure] règles (bandes pour les règles (culottes pour les règles à calcul règles à dessiner réglets [règles à coulisse] réglettes [composteurs] réglisse [confiserie] réglisse à usage pharmaceutique régulateurs [parties de machines] régulateurs d'eau d'alimentation régulateurs d'éclairage de scène régulateurs d'intensité pour pianos mécaniques régulateurs de gaz régulateurs de pression [parties de machines] (angl.) D'ORDRI L R052 R0347 M093 M R0348 C052 P069 L0263 L0264 R057 F G0058 P0606 régulateurs de tirage [chauffage] régulateurs de vitesse de machines 5067 et de moteurs régulateurs de vitesse de tourne-disques régulateurs de voltage pour véhicules relais électriques reliure (aiguilles pour la reliure (appareils et machines pour la reliures reliures (articles pour rembourrage (herbes pour le rembourrage (matières de en caoutchouc ou en matières plastiques V053 R069 B B G0244 P rembourrage (matières de ni en P005 caoutchouc, ni en matières plastiques rembourrage (plumes pour le remèdes à usage dentaire remèdes à usage vètérinaire remèdes pour la médecine humaine remont.age (clefs de remonte-pentes remorques [véhicules] remorques (attelages de pour véhicules remplisseuses rênes rénovation des disques acoustiques (produits pour la réparation des objets cassés (ciments pour la réparation des objets cassés (colles pour la repassage des lames (instruments pour le repassage des lames (machines pour le repasser (fers à électriques repasser (fers à non électriques repasser (planches à repasser (supports de fers à repasseuses répertoires repousser (machines à repoussoirs représentations graphiques repriser (aiguilles à repriser (boules à repriser (fils à repriser (machines à F0056 M082 M084 M W T0386 T0385 B0542 R067 R080 C028 A F0264 F0263 I054 F0265 I E0088 P033 G D0009 D002 D Classification de Nice - 5 C édition

80 R LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. D'ORDRI 6 R0224 reproduction (appareils de [articles de bureau] 6 R0225 reproduction de documents (toiles d'encrage de machines pour la 09 R0226 reproduction des sons (appareils pour la 6 R0227 reproductions graphiques 05 R0228 répulsifs pour chiens R0229 réservoirs (soupapes régulatrices de niveau dans les 34 R0230 réservoirs à gaz pour briquets R023 réservoirs d'eau sous pression R0232 réservoirs de chasses d'eau 9 R0233 réservoirs en maçonnerie 06 R0234 réservoirs en métal 20 R0235 réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie 3 R0236 résidus de distillerie [aliments pour animaux] 0 R0237 résidus du traitement des grains de céréales [à usage industriel] 05 R0238 résidus du traitement des grains de céréales [à usage médical] 3 R0239 résidus du traitement des grains de céréales [pour l'alimentation du bétail] 26 R0240 résilles 02 R024 résines (gommes~ 7 R0242 résines artificielles [produits semi-finis] 0 R0243 résines artificielles à l'état brut 02 R0244 résines naturelles à l'état brut 7 R0245 résines synthétiques [produits semi-finis] 0 R0246 résines synthétiques à l'état brut 09 R0247 résistances électriques 0 R0248 respirateurs pour la respiration artificielle 09 R0249 respirateurs pour le filtrage de l'a i r 09 R0250 respiration (appareils pour la à l'exception de ceux pour la respiration artificielle 0 R025 respiration artificielle (appareils pour la 09 R0252 respiratoires (filtres pour masques 09 R0253 respiratoires (masques 07 R0254 ressorts [parties de machines] 06 R0255 ressorts [quincaillerie métallique] 8 R0256 ressorts (gaines de en cuir 2 R0257 ressorts amortisseurs pour véhicules 4 R0258 ressorts de montres 2 R0259 ressorts de suspension pour véhicules 0 R0260 ressorts pour cambrures de chaussures 2 R026 restaurants (wagons- 8 R0262 réticules [sacs à main] 2 R0263 rétroviseurs 4 R0264 réveille-matin 0 R0265 révélateurs photographiques 0 R0266 revenu des métaux (produits pour le 9 R0267 revêtement des chaussées (matériaux pour le 06 R0268 revêtements [construction] 9 R0269 revêtements [construction] non 20 R0270 revêtements amovibles pour éviers 7 R027 revêtements d'amiante (ang!.) C0827 I G0239 R0a5 L064 G0050 P0608 F0335 T0045 T0046 R087 T B0773 B0772 B0774 H0028 G0309 A A0406 R094 A R097 R099 R0200 B0644 A0407 F064 R098 R C W0072 V0076 A H0054 R002 A062 P0273 M0206 M024 R025 C0492 L024 C0493 C0909 F005 L M033 A0436 C!. II)'ÔRDRI 24 R0272 revêtements de meubles [en 27 R R R0275 matiéres plastiques] revêtements de planchers revêtements de planchers isolants revêtements de protection pour châssis de véhicules 28 R0276 revêtements de skis 27 R0277 revêtements de sols 27 R0278 revêtements de sols isolants 3 R0279 revolvers 6 R0280 revues [périodiques) 20 R028 revues (porte- 0 R0282 rhénium 09 R0283 rhéostats 4 R0284 rhodium 3 R0285 rhubarbe 05 R0286 rhubarbe (racines de à usage pharmaceutique (ang!.)" F0534 F0293 F0294 U005 U F0293 F0294 R0207 M005 M004 R0208 R0209 R020 R02 R R0287 rhumatismes (anneaux contre les A R0288 rhumatismes (bracelets contre les A R0289 ricin (huile de à usage médical C R0290 ricin (huile de à usage C R R R R R R R R0298 technique rideaux (anneaux de rideaux (crochets de rideaux (dispositifs électriques manoeuvrer les rideaux (galets pour rideaux (patères de rideaux (rails pour rideaux (tringles de rideaux de perles pour la décorat ion - Cl005 C003 à Cloo0 Cl007 Cl008 COO4 Cl006 B09 7 R0299 rideaux de sécurité en amiante A R0300 rideaux en matières textiles ou en Cl0ll matières plastiques 06 R030 rideaux en métal B R0302 rideaux en papier B R0303 rinçage (bacs de [photographie) W R0304 rince-bouteilles B R0305 rincer les cavités du corps B0482 (appareils à 07 R0306 rinceuses R R0307 ringards F R0308 ri pes R0309 riveteuses R R030 rivetiers [outils] R R03 rivets R R032 rivets non R R033 riveuses R R034 riz R028 3 R035 riz (farine de [fourrage] R029 3 R03l6 riz (farine de pour animaux R R037 robes F R038 robes (volants de R039 robes de chambre R0320 robinets [parties de machines ou T0070 de moteurs] R R R0323 R R R R0327 rocou 0 R R R R033 robinets * robinets de tonneaux robinets de tonneaux T007 [] T0073 [non C026 ) robinets mélangeurs pour conduites M0302 d'eax robots [machines) roche (cristai de R0264 Q0002 R0265 A0303 A0304 R028 Roentgen (appareils à usage médical Roentgen (appareils non à usage R0282 médical Roentgen (dispositifs de protection contre les rayons à usage médical Roentgen (dispositifs de protection contre les rayons non à usage médical P065 P Classification de Nice - se édition

81 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS R CI. 09 R R R R0335 R R R R R R R R R R R R R R R R R R0353 R0354 R R R R R R R03Eil 2 R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R0389 Roentgen (films impressionnés Roentgen (films sensibilisés mais non impressionnés rogne-pied romaines (balances] rondelles de robinets d'eau rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée rondelles en métal ronds de serviettes [en métaux précieux] (angu D'ORDRI R0283 R0284 F0037 B W0047 W0049 W0050 W0048 N009 ronds de serviettes [non en métaux N0020 précieux] ronds de table [en papier] T0008 ronds de table [non en papier] T0007 ronfleurs B0770 roquettes [projectiles] R0270 roquettes (lance- R0267 rose (huile de R0323 roseau [matière à tresser] R020 roseau (nattes de R08 roseau pour la construction R02 rosettes [passementerie] R0325 rosiers R0322 rotatives R0326 rot in R0077 rôtisserie (broches de R0262 rôtissoires R0327 rouages de machines M002 roues (bandages de pour T0274 véhicules T0542 roues (compositions pour la T0269 réparation des bandages de T0536 roues (tendeurs de rayons de roues de chemins de fer (boudins F0247 de bandages de F0248 roues de machines MOOll roues de véhicules V0083 roues de véhicules (jantes de R0230 roues de véhicules (moyeux de H0276 roues de véhicules (plombs pour B0040 l'équilibrage des roues de véhicules (rayons de roues libres autres que pour véhicules terrestres roues libres pour véhicules terrestres rouets à fi er rouge à lèvres rouge à pol i r V0080 F0440 F L0252 J003 P0492 rouille (dispositifs cathodiques C0240 pour la protection contre la rouille (préservatifs contre la A0347 rouille (produits pour R0356 l'enlèvement de la rouleaux (roulements à rouleaux à pâtisserie rouleaux compresseurs rouleaux d'imprimerie rouleaux de peintres en bâtiment rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement roulements (bagues à billes pour roulem~nts à billes roulements à rouleaux rouler les cigarettes (appareils de poche à roulettes (sacs à roulettes de meubles [] roulettes de meubles [non métall iques] routes (feuilles et plaques en matière artificielle, pour marquage des routes (glissières de sécurité pour R0287 R0298 R P0629 H0269 R0294 B0045 B0046 R0287 C0472 W020 F0532 F0533 R0253 C0930 N CI. D'ORDRI (angl.) D'ORDRI 9 R0390 routes (glissières de sécurité C093 pour non ~ R039 routes (granulés de verre pour le G040 marquage des 9 R0392 routes (liaisons pour l'entretien R0254 des 9 R0393 routes (liants pour l'entretien R0254 des 07 R0394 routes (machines pour la R0252 construction des 09 R0395 routières (bornes lumineuses ou R0256 mécaniques 06 R0396 routières (bornes non 5042 lumineuses et non mécaniques [] 9 R0397 routières (bornes non 5040 lumineuses et non mécaniques [non ] 6 R0398 ruban adhésif (distributeurs de A0076 [articles de papeterie] 07 R0399 ruban adhésif (distributeurs de A0075 [machines] 26 R0400 rubans [passementerie] 7 R040 rubans adhésifs autres que pour médecine, la papeterie ou le mènage 05 R0402 rubans adhésifs pour la médecine 6 R0403 rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage 20 R0404 rubans de bois 22 R0405 rubans de jalousies 20 R0406 rubans de pai lle 6 R0407 rubans de papier 26 R0408 rubans élastiques 6 R0409 rubans encreurs 6 R040 rubans encreurs (bobines pour 7 R04 rubans isolants 09 R042 rubans magnétiques 6 R043 rubans pour machines à écrire 0 R044 rubidium 26 R045 ruches [habillement] 20 R046 ruches (cadres de 20 R047 ruches (cire gaufrée pour 20 R048 ruches (rayons de 20 R049 ruches pour abeilles 4 R0420 ruthénium R024 la A007 A0079 A0068 A0077 A0078 W030 L P0097 E I07 M0024 T053 R0343 F C0687 W05 F04 B0234 R Classification de Nice - se édition

82 s LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. 9 S000 9 S S S S S S S S S S00 0 S002 7 S003 8 S S005 6 S006 8 S007 4 S008 2 S009 7 S S002 (angi.) D'ORDRI sable [à l'exception du sable pour S0069 fonderie] sable argentifère S0448 sable de fonderie F0420 sabliers E0039 sabots [chaussures] W0309 sabots d'animaux A0289 sabots de freins autres que pour B062 véhicules terrestres sabots de freins pour véhicules B06 terrestres sabres SOOOl sabres (fourreaux de S052 saccharimètres S0003 saccharine S0002 sachets [enveloppes, pochettes] B0028 pour l'emballage [en caoutchouc] sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières text es] sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] sacoches pour porter les enfants sacrés (vases en métaux précieux sacrés (vases non en métaux précieux sacs [enveloppes, l 'emba l l age [en sacs [enveloppes, l'emballage [en pochettes] pour caoutchouc] pochettes] pour cuir] 22 S0022 sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles] 6 S0023 sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] 26 S0024 sacs (fermetures à glissière pour 06 S0025 sacs (fermetures pour 8 S S S S0029 sacs.:! dos sacs à glace à usage médical sacs à main sacs à ordure [en papier ou en matières plastiques] 8 S0030 sacs à provisions 8 S003 sacs à roulettes 8 S0032 sacs d'alpinistes 8 S0033 sacs d'écoliers 8 S0034 sacs de campeurs 24 S0035 sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] 20 S0036 sacs de couchage pour le camping 28 S0037 sacs de cricket 8 S0038 sacs de plage 8 S0039 sacs de voyage 22 S0040 sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac 30 S004 safran [assaisonnement] 02 S0042 safran [colorant] 03 S0043 safrol 30 S0044 sagou 29 S0045 saindoux 33 S0046 saké 29 S0047 salade (sauces à 29 S0048 salades de fruits 29 S0049 salades de légumes 3 S0050 salades vertes [plantes] 4 S005 saladiers en métaux précieux 2 S0052 saladiers non en métaux précieux 29 S0053 salaisons 0 S0054 salicylique (acide B0026 E028 P054 B0029 S0006 B0027 S0536 S0007 S0008 B0028 B0026 E028 P054 B0029 S0006 B0027 S0526 L0302 R H0054 G0035 S0355 W020 B0036 S035 S037 B0035 S054 S055 C0949 B085 T048 B0025 S0027 S0026 S0028 S0029 L0059 S0032 S0038 F047 V0054 L063 S0036 S N Cl. 4 S0055 salières en métaux précieux 2 S0056 salières non en métaux précieux 0 S0057 salpêtre 05 S0058 salsepareille 0 S0059 samarium 25 S0060 sandales 02 S006 sandaraque 30 S0062 sandwiches 0 S0063 sang (appareils pour l'analyse du 0 S0064 sang (charbon de 05 S0065 sang à usage médical 22 S0066 sangles de chanvre 8 S0067 sangles de cuir 09 S0068 sangles de natation 06 S0069 sangles pour la manutention de fardeaux [] 22 S0070 sangles pour la manutention de fardeaux [non ] 05 S007 sangsues à usage médical 05 S0072 sanguin (plasma S0073 sanitaires (appareils et installations 08 S0074 sapes [petites faux] 09 S0075 saphirs de tourne-disques 07 S0076 sarcler (machines à 08 S0077 sarcloirs 29 S0078 sardines 24 S0079 saris 09 S0080 satellites à usage scientifique 07 S008 satiner (machines à 0 S0082 sauce pour le tabac 30 S0083 sauces [à l'exception 29 S S S S S S S S009 2 S S S0094 salade] sauces à salade saucisses des sauces saucisses (boyaux de saucisses (liaisons pour saucisses (machines à saucissons saumon sauvetage (dispositifs de savon (boîtes à < savon (distributeurs de savon (porte- 03 S0095 savonnettes 03 S0096 savons savons contre la transpiration 03 S0098 savons d'avivage savons désinfectants 03 S000 savons désodorisants 03 S00 savons médicinaux 0 S002 savons à usage industriel 0 S003 scalpels 0 S004 scandium 09 S005 scaphandres 09 S006 scaphandriers (appareils pour 05 S007 scapulaires à usage chirurgical 6 S008 sceaux [cachets] 6 S009 sceaux (tampons pour 07 S00 sceller [cacheter] (machines à à usage industriel S0 scène (régulateurs d'éclairage de 22 S02 schappe [bourre] 9 S03 schistes 9 S04 sciage (bois de scie (porte- 09 SOl6 scientifiques (membranes pour appareils 07 S07 scier (chevalets pour [parties de machines] à N0 (angll S0046 S005 S0047 S0052 S0044 S0055 S0088 S0068 S0072 S0073 S B044 H S S S097 L042 B0442 S0079 HOO08 N0042 S0967 W064 H087 S0086 S0087 S0094 P0595 S0095 S0096 S003 S0038 S007 G0338 S005 S S0043 L072 S0565 S C0037 S0560 A0337 S M070 S0570 S025 S S S S033 S0428 S034 T0236 S02 D002 S009 08

83 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS s Cl scies [machines] scies [outils] scies (archets de scies (lames de [parties d'outi s] scies (lames de [parties de machines] scies à main (châssis de scies à usage chirurgical sciure de bois scolaire (mobilier scolaires (appareils scolaires (fournitures scorie (laine de [isolant] scories [engrais] scories [matériaux de construction] scories (pierres de seaux sébacique (acide sécateurs 5036 séchage (appareils et installations de 5037 sèche-cheveux sécher les épreuves photographiques (appareils à sécher les mains (appareils à pour lavabos sécheurs d'air sécheuses pour la photographie 5042 séchoirs [appareils] séchoirs à lessive secours (dispositifs de secrétaires sécurité (ceintures de pour Sièges de véhicules sécurité (glissières de pour routes [] sécurité (glissières de pour routes [non ] 05 S049 sédatifs segments de freins autres que véhicules terrestres segments de freins pour véhicules terrestres segments de pistons seiche (os de pour oiseaux seigle seigle ergoté à usage pharmaceutique seilles seins artificiels sel (esprit-de S sel brut sel d'oseille sel de cuisine sel gemme sel pour conserver les aliments sel pour conserver, autre que pour les al iments sel pour le bétail sélénium self (bobines de selle lattaches de sellerie (articles de selles (housses de pour bicyclettes ou pour motocyc ettes (ang!.) B F T00l C B0695 P P H0022 H H0049 A036 A C0548 C055 C0552 L072 W C0930 C T0388 pour B060 B0609 P0373 C03 R0358 E039 B0695 P0022 A C0804 R C049 F selles (housses de pour chevaux C099 Cl selles pour bicyclettes ou pour motocyc ettes selles pour chevaux selliers (aiguilles de sels [engrais] sels [produits chimiques] sels (pèse sels à usage industriel sels à usage médical sels contre l'évanouissement sels d'argent (solutions de pour l'argenture sels d'eaux minérales sels d'or sels de métaux des terres rares sels de métaux précieux à usage industriel sels de virage [photographie] sels pour blanchir sels pour colorer les métaux sels pour éléments galvaniques sels pour le bain à usage médical sels pour le bain non à usage médical etz (eau de semelles semelles d'amiante semelles intérieures semelles orthopédiques semences [ClOUS] semences [graines] semences (produits pour préserver les semi-conducteurs semoirs [machines] semoule sensibilisateurs photographiques sensible (papier senteur (eaux de séparateurs sérans [outils] seringues à usage médical seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes seringues pour projeter des insecticides sérothérapiques (médicaments 5022 serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement] serpes serpettes serre-câbles serre-câbles non serre-fils [électricité] serre-joints serre-livres serres (châssis de serres (châssis de non serres transportables serres transportables non méta iques serrures électriques serrures serrures non serrures pour véhicules [métal iques] serrures pour véhicules [non ] sérums services [vaisselle] en métaux précieux (angl.) 5004 R M0280 G T0337 B B050 B A B060 T0030 G023 P P H C0636 B0344 P0663 B0362 B0363 C0009 W027 C0494 B0507 G0272 G0273 H0247 G0274 G0275 L0304 L030 L0305 L0303 L

84 s LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl N0 (angu services [vaisselle] non en métaux précieux services pour fumeurs serviettes [maroquinerie) B0656 serviettes (distributeurs fixes de T0364 mét a l i ques serviettes (distributeurs fixes de T0363 non serviettes (porte- en métaux N007 précieux T serviettes (porte- non en N008 métaux précieux serviettes (ronds de en métaux précieux serviettes (ronds de non en métaux précieux serviettes à démaquiller en matières textiles serviettes à démaquiller en papier serviettes d'écoliers serviettes de table [en matières textiles) serviettes de table [en papier) serviettes de toilette [en matières textiles) serviettes de toilette [en papier) serviettes en papier (boîtes pour la distribution de serviettes hygiéniques serviettes périodiques serviettes périodiques (ceintures pour sésame sésame (huile de seuils seuils non sextants shampooings shampouineuses [électriques) pour tapis et moquettes siccatifs sidecars sièges sièges (cannes- sièges de sécurité pour enfants [pour véhicules] sièges de toilettes [w.-c.] sièges de véhicules sièges de véhicules (appuie-tête pour N009 N0020 N0025 T0278 N0024 T T000 T0009 F003 F002 B C C W T0303 V0075 H05 sièges de véhicules (ceintures de 5007 sécurité pour sièges de véhicules (housses pour 5097 sièges éjectables [pour avions] E0046 sièges Sienne (terre de sifflets de signalisation sifflets pour appeler les chiens D0200 signalisation (bouées de signalisation (fusées de signalisation (triangles de V0063 pour véhicules en panne signalisation lumineuse ou mécanique signalisation non lumineuse et non 504 mécanique [métallique) signalisation non lumineuse et non 5043 mécanique [non métallique] signaux (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux de brouillard explosifs signaux de brouillard non explosifs signaux de brume explosifs E0075 F0352 F0353 F0352 Cl signaux de brume non explosifs signaux électroniques (émetteurs de signets silicates si lice [quartz] silice fondue silice vitrifiée (fibres de à usage textile silice vitrifiée (fibres de non à usage text i l e silicium silicium (carbure de [abrasif] silicones silos silos non similicuir similor (objets en simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules sinapismes siphons pour eaux gazeuses sirènes sirop de mélasse sirops à usage pharmaceutique sirops pour boissons sisal ski nautique (combinaisons de skis skis (arêtes de skis (fixations de skis (porte- pour automobiles skis (racloirs pour skis (revêtements de skis pour le surfing sl ips slips périodiques société (jeux -de socques socs sodas sodium sofas soie (fils de soie (fleurets de soie (tissus de soie (vers à soie brute soie dentaire soie filée soies d'animaux [brosserie et pinceaux] soins de la bouche (produits les non à usage médical soins de la peau (produits cosmétiques pour les soins de la peau (produits J pharmaceutiques pour les soja (graines de conservées à usage alimentaire soja (préparations d'huile de pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson solaires (cadrans soleil (produits contre les coups de à usage pharmaceutique sols (produits chimiques pour l'amendement des sols (produits stérilisants pour sols (revêtements de sols (revêtements de isolants solvants pour enlever le sparadrap sommiers de lits somnifères json de céréales (angll _ F0353 T F0546 V045 V047 V046 V M0444 M G W E U006 M P020 P P R0083 F pour M F0293 F

85 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS s N CI sonars sondage (appareils et machines de sondage (couronnes de [parties de. machines] sondes (lignes sondes (plombs sondes à usage sondes à usage sonnailles sonnerie (boutons de sonneries [appareils sonnettes * sonnettes de cycles de de médical scientifique sonnettes de portes, électriques sonomètres sons (appareils pour l'enregistrement, l 'ampl ification, la reproduction et la transmission des sorbetières sorbets [boissons] sorbets [glaces alimentaires] D P()fj::l4 P0635 B0255 P0706 avertisseurs] B025 B0254 B0325 Cl034 E soucoupes en métaux précieux soucoupes non en métaux précieux soudage (baguettes pour le soudage (fondants pour le soudage (gaz protecteurs pour le soudage (préparations chimiques pour le soude (lessive de soude. (sels de [produits chimiques] soude (sels de à usage médical soude calcinée soude èaustique à usage industriel soude de barille soude pour blanchir souder (appareils à électriques souder (appareils à non électriques souder (fers à souder (fers à souder (fils à plastiques électriques non électriques en matiéres souder (fils à en métal souder (lampes à souder (machines électriques à souder des emballages en matières plastiques (appareils électriques pour soudeurs (masques de soudure (électrodes pour la soudure (préparations chimiques pour la soudure autogène (appareil~ de soudure d'argent soudure électrique (appareils de soudures soufflantes (machines souffleries [parties d'installations d'aération] souffleries d'aspiration souffleries d'instruments de musique VOl W P W C0040 C025;; B WOl W T W W A0466 A E B0448 F003 A052 B souffleries de forge F souffleries pour la compression, B0450 ~;:SPi"'iOO e' le '"ospo" desi CI souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains soufflets de forge soufre soufre (fleur de à usage chimique soufre (fleur de à usage pharmaceutique souhaits (cartes de souliers (boucles de ~) souliers (cornes à souliers (crochets de souliers (formes [embauchoirs] pour souliers (formes pour [outils de cordonniers] souliers (formes pour [parties de machines] souliers (graisses pour souliers (ressorts pour cambrures de souliers * souliers orthopédiques soupapes [parties de machines] soupapes [autres que parties de machines] soupapes [autres que parties de machines] non soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs soupières en métaux précieux soupières non en métaux précieux sourciers (baguettes de sourcils (brosses à sourcils (cosmétiques pour les sourcils (crayons pour les sourdines souricières souris (produits pour détruire les sous-gardes de fusils sous-mains sous-pieds sous-vêtements sous-vêtements sudorifuges soutaches soutiens-gorge soutirer (appareils à main à soutirer (machines à soya (farine de soya (préparations d'huile de pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson spaghetti sparadrap sparadrap (solvants pour enlever le spart (fibres de spart (tissus de spath pesant spatiaux (véhicules spatules [outils] spectrographes spectroscopes sperme pour l'insémination artificielle sphéromètres sphygmomanomètres sphygmotensiomètres spinelles [pierres précieuses] N0 (angi.) D'ORDRI B045 F0034 F F032 F0322 G B L0063 L G026 G0263 A VOOll V0023 V0025 L R0279 E089 E090 E09 D0005 M0447 M0405 M0232 T0446 W0364 W0367 G0003 T0462 U003 U B0604 B F A0073 C E043 E042 B

86 s LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl INDICATION DES PRODUiTS spinelles [produits chimiques] spiritueux spiromètres sport (souliers de sport (voitures de statique (produits 'é ect r i cité contre à usage contre ménager statique (produits l'électricité non à usage ménager stators statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques statues en métaux communs statues en métaux précieux. statues en pierre, en béton ou en marbre statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques statuettes en métaux communs statuettes en statuettes en statuettes en en marbre métaux précieux papier mâché pierre, en béton ou statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre stéarine stéarique (acide stéatite [craie pour tailleurs] stèles funéraires stèles funéraires non stenci ls stéréoscopes stéréoscopiques (apparei ls stéréotyper (machines à stérilisants (produits pour sols stérilisateurs stérilisation (produits pour la stéthoscopes stores d'extérieur stores d'extérieur ni, ni en matières textiles stores d'intérieur à lamelles stores en matières textiles stores en papier strass (angi.) In'ORDRE A0353 A F F F024 F022 F F T0327 T $ P034 P035 strontium 5095 strychnine stupéfiants N0026 stylographes F042 stylos F042 stylos (billes pour styptiques A subaquatique (appareils B0643 respiratoires pour la nage substrats pour la culture hors sol [agriculture] succédanés du café sucettes [tétines] sucre (cannes à sucre (pinces à sucre * sucre sucre sucre sucre sucreries à usage candi à candi à de lait médical usage alimentaire usage médical sucreries pour la décoration d'arbres de Noël A T C0079 C0080 L0023 M0259 C C0752 Cl sucrière (machines pour l'industrie sucriers en métaux précieux sucriers non en métaux précieux sudorifuges (sous-vêtements suie [couleur] suie à usage industriel ou agricole suif comestible suint sulfamides [médicaments] sulfates sufimide benzoïque sulf i tomèt res sufonique (acide sulfures sulfureux (acide sulfurique (acide sulfurique (éther sumac pour la tannerie sumac pour les vernis superphosphates [engrais] supports à chariot [parties de machines] supports pour le chargement des fours supports pour plumes et crayons supports-chaussettes suppositoires surchauffeurs surcompresseurs surdité (appareils pour le traitement de la sûreté (accessoires de pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz sûreté (cassettes de sûreté (chaînes de surfing (planches pour le surtouts [vêtements] surtouts de table [en métaux précieux] surtouts de table [non en métaux précieux] surveillance (appareils électriques de survolteurs > suspension (amortisseurs de pour véhicules suspension (ressorts de pour véhicules suspensions de lampes suspensoirs [bandages] sutures (aiguilles pour sutures (matériel pour sylviculture (produits chimiques pour la [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] (angi.) In'ORDRE W K T0350 E03 E032 M V0076 H0074 L C Classification de Nice - 5 C édition

87 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS T N Cl. P'ORDRE 09 T T T T T0005 T T TO T T000 T00 4 T T T T T006 6 T007 6 T T009 6 T T002 2 T T T T T T T T T T003 6 T T T T T T T T T T T T T T T0046 T.5.F. (postes de T.5.F. (pylônes de tabac tabac (blagues à tabac (extraits de [ i nsect ici des) tabac (installations pour le refroidissement du (ang!.) R0025 M05 T0285 T0292 T0288 C086 tabac (machines à travailler le T0293 tabac (pots à en métaux T0289 précieux tabac (pots à non en métaux T0290 précieux tabac (sauce pour le tabac (torréfacteurs à T0294 tabatières en métaux precleux tabatières non en métaux précieux table (chemins de T003 table (eaux de T006 table (linge de en matières T0005 textiles table (linge de en papier T0006 table (ronds de en papler T0008 table (serviettes de en 5024 matières textiles T000 table (serviettes de en papier T0009 table (surtouts de en métaux E03 précieux table (surtouts de non en E032 métaux précieux table (tapis de [non en papier) T000 table (tapis de en papier T0002 tableaux [peintures) P0036 tableaux [encadrements) (baguettes P0309 pour tableaux accroche-clefs, non K007 tableaux d'affichage 0067 tableaux de commande [électricité] C0787 tableaux de connexion 5048 tableaux de distribution 0080 [électricité) tableaux noirs tables (plateaux de tables * tables à dessin tables arithmétiques tables d'opèration tables de billard tables de billard à prépaiement tables de machines tables de massage tables de toilette tables tables pour footbail de salon tables pour tennis de table tablettes à écrire 20 T0047 tablettes de rangement 20 T0048 tablettes pour machines à écrire 25 T0049 tabliers [vêtements) 07 T0050 tabliers de machines 20 T005 tabourets 0 T T T T T T T T T T006 taches (produits chimiques empêcher la formation de les étoffes tachomètres tachymètres taffetas [tissus] taffetas gommés taies d'oreillers taillanderie (produits de taille-crayons tailler les crayons (machines tailleurs (bustes pour pour sur B0406 T005 T A B035 C0643 T0022 MO T0024 T002 T0023 W0364 W T0533 A0367 A0368 C058 F T0028 T0028 T003 A0073 C P0326 E0024 P0200 à P020 C0879 Cl. 03 T T T T T T T T T T007 5 T T T T T T T T T T T T T T T T T T T T009 0 T T T T T T T T T000 2 T00 30 T T003 0 T004 2 T T T T T T00 6 T0 24 T02 27 T03 27 T04 27 T05 2 T06 07 T07 09 T08 0 T09 07 T T02 08 T T T T T026 2 T027 tailleurs (cire pour tailleurs (craie pour tailleurs de pierres (ouvrages de ta l c [si li cate de magnés i um) talc pour la toilette talonnage (machines pour le talonnettes pour les bas talonnettes pour les chaussures talons tambour (baguettes de tambourins tambours [instruments de musique) tambours (peaux de tambours de machines tambours pour machines à broder tamis [machimes ou parties de machines] tamis [ustensiles de ménage] tamiseurs de cendres [machines) tamis,eurs de cendres [ustensi les de ménage] tampons [chevilles) en métal tampons [chevilles] non tampons abrasifs pour la cuisine tampons amortisseurs en caoutchouc tampons d'oreilles pour la ~longée tampons de choc [matériel ferroviaire roulant) tampons encreurs tampons à nettoyer tampons pour la menstruation tampons pour les oreilles tam-tams tan tanin tannantes (matières tannerie (huiles pour la tannerie (sumac pour la tannin tannique (acide tantale [métal) taons (huiles contre les tapettes pour battre les ta~is tapioca tapioca (farine de à usage al imentaire tapioca (farine de à usage industriel tapis (tapettes pour battre les tapis * tapis antiglissants tapis d'escaliers (tringles de tapis de billards tapis de gymnastique tapis de table [en papier] tapis de table [non en papier] tapis pour automobiles tapis-brosses [paillassons) tapisserie [tentures murales non en matières textiles) taquets [marine] taquets de métiers à tisser taraudage (jauges de tarauder (compositions pour taraudeuses tarauds [outils] tarauds (allonges de vilebrequins pour targettes tarières [outils] tarières de mines tartes tartes (pelles à (angl.) T0036 T T0037 T0038 H049 H05 H050 H T T C0479 C0478 W0030 P0446 W003 A E0005 B0704 r008 P M095 E0003 T033 T0042 T0049 T005' T0049 T0048 T0052 A0328 C053 T0064 T0065 T0066 C053 C056 N B0346 G0345 G0346 T0002 T000 C T006 W0025 C059 T T N03 T0069 E08 B0494 A046 M0272 T0087 P034 T0083 3

88 T LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS CI. 29 T T029 0 T030 0 T03 06 T032 4 T033 2 T034 2 T035 (ang!.) tartines (mélanges contenant de la F0048 graisse pour tartre à usage pharmaceutique tartre non à usage pharmaceutique tartrique (acide tasseaux [enclumes portatives] tasses en métaux précieux tasses non en métaux précieux tâte-vin [pipettes] 09 T036 taximètres 0 T037 technétium 02 T038 teinture (bois de 07 T039 teinture (machines pour la 03 T040 teintures (produits pour enlever les 02'[ T04.teintures * 05 T042 teintures à usage médical 03 T043 teintures cosmétiques 2 T044 téléfériques 09 T045 télégraphes [appareils] 09 T046 télégraphiques (fils 06 T047 télégraphiques (poteaux métall iques 9 T048 télégraphiques (poteaux non 09 T049 télégraphiques (transmetteurs 09 T050 téléguidage (appareils de 09 T05 télémètres 2 T052 téléphériques 09'T053 téléphones (accoudoirs pour 09 T054 téléphonie sans fil (pylônes de 09 T055 téléphoniques (appareils ~) 9 T056 téléphoniques (cabines 09 T057 téléphoniques (écouteurs 09 T058 téléphoniques (fils 09 T059 téléphoniaues (transmetteurs,09 T060 télé-prompteurs 09. T06 télèruoteurs 09 T062 télescopes 09 T063 téléscripteurs 2 T064 09[T T066 0 T T T T070 0 T07 06 T T073 06) T074 2 T075 2 T TOI77 28 TOn8 0 T T080 0 T08 06 T T T T085 27: T086 télésièges télévision (appareils de télévision (mécanismes à prépaiement pour appareils de tellure température (indicateurs de temps (aopareils pour l'enregistrement de tenailles tenailles à châtrer tendeurs de courroies [] tendeurs de fils et bandes [outils] tendeurs de fils métalliaues [étriers de tension] tendeurs de rayons de roues tendeurs de vêtements tennis (filets de tennis de table (tables pour tensio-actifs (agents tension (étriers de tension artérielle (appareils pour la mesure de la tente (piquets de tente (piauets de non métall iques tentes tentures murales en matières textiles tentures murales non en matières textiles T0084 T0085 T0086 A0364 C0985 COQR6 P0367 W0268 T0089 T C0672 C T C0008 T04 T023 T022 T020 T02 T028 R073 R0067 T024 C0008 T04 E0055 M05 T025 T026 T027 T029 T03 T030 T033 T034 T035 T032 T037 C032 T038 C0645 T039 T042 T0242 P0443 C $0935 W0277 W C056 T044 T0023 $0 T045 T046 $0677 T047 T048 A0488 T049 T0062 W0024 T006 i W0025 CI. 0 T T T089 0 T T09 03 T092 6 T T094 9 T095 9 T096 0 T T098 0 T099 0 T T020 0 T T T T T T T T T020 0 T02 0 T022 0 T T024 4 T025 terbium térébenthine [produit de dégraissage] térébenthine à usage pharmaceutique ternissure des émaux et du verre (produits chimiques pour la ternissure des métaux (oroduits contre la. terpènes terrariums d'appartement terrassement (machines pour les travaux de terre à briques terre cuite terre de foulage pour l'industrie textile terre de Sienne terre pour la culture terre végétale terreau terres r'ares terreux (métaux tés à dessin tête (appuie- [meubles] tétines [sucettes] tétines de biberons tétrachlorures textiles (matières fibreuses brutes textiles (préparations pour, 'imperméabil isation des matières textiles (produits chimiques pour l'avivage des matières textiles (produits chimiques pour l'imprègnation des matières thallium thé thé (boîtes à en métaux précieux 2 T026 thé (boîtes à non en métaux précieux 4 T027 thé (boules à en métaux i précieux 2 T028 thé (boules à non en métaux précieux 4 T029 thé (filtres à en métaux 2 T T022 2 T T T T T T T T T T T T T0234 Il T T T T T T0240 T024 (angl.l I T050 T0520 T A0356 T052 I0063 EOOiO E0008 T053 F E0009 L0296 H0280 R0072 M H TOlll F006 T060 ROOBI T067 W028 T065 T066 T068 T0090 T0092 T0093 T0096 T009 T0097 T008 T009 précieux thé (filtres à non en métaux précieux thé (passe- en métaux précieux T008 thé (passe- non en métaux T009 précieux thé (services à en métaux T0098 précieux thé (services à non en métaux T0099 précieux thé médicinal MOI77 théâtre (décors de T069 théâtre (masques de T070 théières (cosys pour T0095 théières en métaux précieux T004 théières non en métaux précieux T005 t héodo lites T072 thérapeutiques (préparations -l' 8038 pour le bain thérapeutiques galvaniques G008 (appareils thermales (eaux thermiques (échangeurs thermiques (échangeurs de machines] thermo-ioniques (ampoules thermo-ioniques (lampes thermomètres thermomètres médicaux thermoplongeurs T073 H024 [parties H025 TOI77 TOI77 T080 T

89 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS T N Cl. 09 T0242 thermostats thermostats pour véhicules 0 T0244 thiocarbanilide 29 T0245 thon 0 T0246 thorium 0 T0247 thulium 05 T0248 thymol à usage pharmaceutique 28 T0249 tibias (protège- [articles de sport] 6 T0250 tickets [billets] 25 T025 tiges de bottes 5 T0252 timbales [instruments de musique] 5 T0253 timbales (chevalets pour 07 T0254 timbrer (machines à 6 T0255 timbrer (plaques à 6 T0256 timbres [cachets] 6 T0257 timbres [cachets] (coffrets à 6 T0258 timbres [cachets] (supports à 6 T0259 timbres à adresses 6 T0260 timbres à cacheter 09 T026 timbres avertisseurs électriques 6 T0262 timbres-poste 09 T0263 timbres-poste (compteurs de 2 T0264 timons 02 T0265 tinctoriales (matières 3 T0266 tir (tréteaux [supports] pour le 28 T0267 tir à l'arc (matériel pour le T0268 tirage (registres de [Chauffage] T0269 tirage (régulateurs de [Chauffage] 2 T0270 tire-bottes 2 T027 tire-bouchons 2 T0272 tire-boutons 06 T0273 tire-fond 0 T0274 tire-lait 6 T0275 tire-lignes 06 T0276 tirelires 2 T0277 tirelires non 20 T0278 tiroirs T0279 tiroirs de cheminées 28 T0280 tirs au pigeon 05 T028 tisanes 08 T0282 tisonniers 07 T0283 tisser (bobines de métiers à 07 T0284 tisser (harnais de métiers à 07 T0285 tisser (lames de métiers à 07 T0286 tisser (lices de métiers à 07 T0287 tisser (lisses de métiers à 07 T0288 tisser (métiers à 07 T0289 tisser (taquets de métiers à 0 T0290 tissu pour photocalques 09 T029 tissus (calandres à vapeur pour [portatives] 04 T0292 tissus (huiles pour les 24 T0293 tissus * 24 T0294 tissus adhésifs collables à chaud 05 T0295 tissus chirurgicaux 7 T0296 tissus d'amiante 24 T0297 tissus élastiques 24 T0298 tissus en fibres de verre à usage textile 7 T0299 tissus en fibres de verre pour l'isolation 24 T0300 tissus imitant la peau d'animaux 7 T030 tissus isolants 06 T0302 tissus 24 T0303 tissus recouverts de motifs dessinés po~r la broderie 06 T0304 t tane 02 T0305 t tanique (anhydride [pigment] 0 T0306 t tanique (anhydride à usage industriel (angl.) D'ORDRf T082 T083 T090 T0497 T092 T020 T T025 B057 K002 KOOll C098 H092 A A06 P052 P C0662 C0674 F0203 A0377 D0004 D0004 B054 C0843 B0766 E B064 D0266 M0340 M034 L0300 C0389 C0504 H072 F085 B0475 R025 G009 L030 L03 L03 L032 W06 T0067 B T064 FOOOl A A042 E0053 F00 F03 F000 F02 F0003 rol08 W0270 W0273 T0375 T0280 T028 T0282 Cl. 0 T0307 titanite T0308 toasteurs 25 T0309 toges 24 T030 toile * 6 T03 toile à calquer 24 T032 toile à matelas 03 T033 toile à polir [rendre lisse] 27 T034 toile cirée [linoléum] 7 T035 toile d'amiante 03 T036 toile émeri 22 T037 toil e goudronnée 6 T038 toile pour reliu~es 0 T039 toile sensibilisée pour la photographie 03 T0320 toile verrée 24 T032 toiles à fromage 24 T0322 toiles cirées [nappes] 6 T0323 toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents 6 T0324 toiles d'encrage pour duplicateurs 24 T0325 toiles gommées autres que pour la papeterie. 6 T0326 toiles gommées pour la papeterie 06 T0327 toiles 6 T0328 toiles pour la peinture 2 T0329 toilette (brosses de 03 T0330 toilette (colorants pour la 03 T033 toilette (eaux de toilette (éponges de 24 T0333 toilette (gants de. 03 T0334 toilette (huiles de 03 T0335 toilette (laits de 2 T0336 toilette (nécessaires de 03 T0337 toilette (produits de 03 T0338 toilette (produits de contre la transpiration 24 T0339 toilette (serviettes de en matières textiles 6 T0340 toilette (serviettes de en papier 20 T034 toilette (tables de 03 T0342 toilette (teintures pour la 2 T0343 toilette (ustensiles de T0344 toilettes [W.-C.] T0345 toilettes [W.-C.] (cuvettes de T0346 toilettes [W.-C.] (sièges de 22 T0347 toisons [poils d'animaux]. 9 T0348 toits (arêtiers de 06 T0349 toits (couvertures de 9 T0350 toits (couvertures de non 9 T035 toitures (chevrons pour 06 T0352 toitures (cornières pour 9 T0353 toitures (cornières pour non 9 T0354 toitures (enduits bitumineux pour 06 T0355 toitures 9 T0356 toitures non métall iques 07 T0357 tôle (machines pour l'impression sur la 06 T0358 tôles 2 T0359 toletières 2 T0360 tolets 0 T036 toluène 0 T0362 toluol 32 T0363 tomates (jus de [boissons] 29 T0364 tomates (jus de pour la cuisine 29 T0365 tomates (purée de 06 T0366 tombac ino (angl.j' In'ORDRE T0279 B0639 T0296 C0546 T0377 T027 A L0246 A049 E0097 T0078 C G033 C G035 G034 W0270 W0273 C0088 T0298 C0669 C0680 T0306 T0304 T0300 WOOS COS8 T0299 T0307 A0338. F003 F002 D0282 C0669 C0680 T030S T0308 W008S T0297 T0303 F0277 H084 R0303 R0304 H084 R030S R0306 B040 R0308 R030 P062S R0330 R0330 T032 T033 T032 T033 T034 T03S T036 T038 5 Partie

90 T LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. 9 T T T T T037 9 T T T T T T T T T T T T T T T T T0388 T0389 tombales (pierres tombereaux tombes (encadrements de tombes (encadrements de non tombes tombes non tondeuses [instruments à main] tondeuses [machines] tondeuses à gazon [instruments à main] tondeuses à gazon [machines] tondeuses pour les animaux [machines] tonneaux (cannelles de non tonneaux (cercles pour tonneaux (cercles pour non tonneaux (chantiers [supports] pour tonneaux (chantiers [supports] pour non tonneaux (robinets de [non,] tonneaux (robinets de tonneaux tonneaux non tonnelles [construction] tonte torches pour l'éclairage 2 T0390 torchons [chiffons] de nettoyage 2 T T0392 T T T T T T T T T040 3 T T T T T0406 T T T T T04 09 T T T T T046 0 T T T049 torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage tordre le linge (machines à torréfacteurs totalisateurs touches de machines à écrire touches pour instruments de mus~que toupets toupies [jouets] tourbe [combustible] tourbe [engrais) tourbe (pots en pour l' hort iculture tourbe pour litières tourillons tourillons (paliers de tourillons d'armes lourdes tourne-à-gauche tournebroches tourne-disques tourne-disques (aiguiseurs d'aiguilles de tourne-disques (ajusteurs d'aiguilles de tourne-disques (bras acoustiques pour tourne-disques (dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques (régulateurs de vitesse de tourne-disaues (saphirs de tournesol (huile de comestible tournesol (huile de industrielle tournesol (papier de tournettes pour cerfs-volants tournevis N (.ng!.) D'ORDRI G0253 T0329 T0233 E0 T037 T0323 T C0524 L0089 L0090 H006 H C026 B005 B006 C022 C023 C024 C026 T0073 B0 C0220 A T0354 C0562 R0036 C0563 W0354 R0258 T0360 T0530 K009 T P07 P070 P075 L0274 J0050 J0049 T0478 T0054 W0353 R026 R008 N0037 N0032 T0332 R N L0272 K Cl. 09 T T T T T T0425 T T T T T T T T T T T T T T T T044 2 T T T T T0446 7, T T T T T T T T T T T T T T T T T T T T T T0468 N0 (angu D'ORDRI tourniquets [portillons tournants] T056 automatiques tourniquets [portillons tournants] T057 non automatiques tours [machines-outils] tours (compte- tqurs de forage [flottantes flottantes] tours de potiers tours de raffinage pour la distillation tourteaux L0070 R0206 ou non D0299 tourtes tracer (pointes à tracteurs trafic ferroviaire (appareils pour la sûreté du traîneaux [articles de sport] traîneaux [véhicules] trains de voitures traire (graisse à traire (machines à traire (ventouses pour machines à traitement de l'information (appareils pour le traitement du texte (appareils pour le traits [harnachement] trames pour la photogravure tramways (voitures de tranches [outils] tranchets transatlantiques [chaises longues] transformateurs transformateurs (huile isolante pour transmetteurs téléphoniques ou télégraphiques transmission (arbres de transmission (mécanismes de pour véhicules non terrestres transmission (mécanismes de pour véhicules terrestres transmission (paliers de transmissions de machines transparents [papeterie] transpiration (produits de toilette contre la transpiration (remèdes contre la transport (appareils et installations de par câbles transport (installations pneumatiques de par tubes transport (palettes de métall iques transport (palettes de non métall iques transporteurs transporteurs (courroies de transporteuses (bandes traverses de chemins de fer [métall iques] traverses de chemins de fer [non métall iques] traversins trébuchets [balances] treillages non 24 T0469 treillis [toile de chanvre] 06 T0470 treillis 9 T047 treillis non 07 T0472 trémies de déchargement 0 T0473 trempe des métaux (produits pour la P0537 R030 C P035 T0378 T0382 R U002 M0260 M TOI0 D005 W0336 T T0387 P060 P06 D0024 T039 T0392 T028 T0395 T0399 T0398 B0205 T0397 T0403 A0338 R072 C003 P0462 T0406 T0407 C0793 B0269 B0269 R0039 R0047 R0040 R0048 B049 P057 L0073 T0440 T0438 L0074 T0439 L0073 T0440 D039 U0026 M022 6 Classification de Nice - 5 C édition Partie

91 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS T Cl.j 08 T T T T T T T T T T T T T T T0488 trépans [outils] trépieds pour appareils photographiques trépointes de chaussures tresser (machines à tresses tresses d'amiante tresses de cheveux tresses de paille tréteaux tréteaux [supports] pour le tir treuils triangles [instruments de musique] triangles de signalisation pour véhicules en panne tricoter (aiguilles à tricoter (chariots pour machines à 07 T0489 tricoter (machines à 07 T0490 tricoteuses 07 T049 tricoteuses (coulisseaux de 24 T T T T T T T T T T T T T T T T T T T050 9 T05 6 T052 0 T T T T056 8 T057 2 T T T T T T T0524 T T T T T T0530 T053 T T0533 T0534 tricots [tissus] tricots [vêtements] trictracs tricycles trier (machines à trieurs trieuses tringles de rideaux tringles de tapis d'escaliers t r pes tripoli pour le polissage triporteurs trocarts trombones [instruments de musique] trompettes tronçonner les tuyaux (instruments à troncs d'arbres trottinettes trous d'homme (couvercles de trous d'homme (couvercles de non trousses à dessin trousses de chirurgiens ou de médecins trousses de dissection [microscopie] trousses de manucures trousses de pédicures trousses de voyage [maroquinerie] trousses pour la réparation des chambres à air truelles truffes conservées truffes fraîches trusquins tube (coupe'- [outils] tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage (ang!.) D'ORDRI B0394 T0452 W082 B0603 B0604 A0428 P0383 T T0442 F0203 W0240 T0443 V0063 K0046 C K0045 K0045 C K0044 K0047 B0008 T C T045 T0453 C T0455 T0457 T0473 T0485 T M0067 M C093 C094 M0069 P083 T0420 R08 T0465 T0472 T047 M0087 T tubes à décharges électriques pour 0037 l'éclairage tubes à rayons Roentgen à usage X0007 médical tubes à rayons Roentgen non à X0008 usage médical tubes acoustiques tubes amplificateurs ou lampes A0256 d'amplificateurs A0257 tubes capillaires C0096 tubes de chaudières de chauffage B0488 tubes de lampes L0035 tubes en carton C043 tubes lumineux pour l'éclairage L0337 N Cl. 09 T0535 tubes 06 T0536 tubes lumineux pour la publicité 09 T0537 tubes vacuum [T,S.F.] 05 T0538 tue-mouches 9 T0539 tuf 0 T0540 tuiles (produits pour la conservation des [à l'exception des peintures et des huiles] 06 T054 tuiles 9 T0542 tuiles non 24 T0543 tulles 06 T0544 tumulaires (dalles 9 T0545 tumulaires (dalles non 06 T0546 tungstène 0 T0547 tungstique (acide 07 T0548 turbines autres que pour véhicules terrestres 2 T0549 turbines pour véhicules terrestres 07 T0550 turbocompresseurs 08 T055 tuyauter (fers à 06 T0552 tuyauteries 08 T0553 tuyaux (instruments à tronçonner les 06 T0554 tuyaux (manchons de 7 T0555 tuyaux (manchons de non 06 T0556 tuyaux (raccords de 7 T0557 tuyaux (raccords de non 7 T0558 tuyaux à incendie 7 T0559 tuyaux d'arrosage 2 T0560 tuyaux d'arrosage (lances pour 09 T056 tuyaux d'aspirateurs de poussière 20 T0562 tuyaux de drainage (clapets de en matières plastiques 06 T0563 tuyaux de drainage (clapets de en métal 9 T0564 tuyaux de drainage (clapets de ni en métal, ni en matières plastiques 7 T0565 tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules 7 T0566 tuyaux en matières textiles T0567 tuyaux flamboyants [industrie du pétrole] 2 T0568 tuyaux flexibles (chariots dévidoirs pour 06 T0569 tuyaux flexibles (dévidoirs non mécaniques pour métaiques 20 T0570 tuyaux flexibles (dévidoirs non mécaniques pour non 07 T057 tuyaux flexibles (enrouleurs mécaniques pour 06 T0572 tuyaux flexibles (enrouleurs non mécaniques pour 20 T0573 tuyaux flexibles (enrouleurs non mécaniques pour non 7 T0574 tuyaux flexibles non 06 T0575 tuyaux 9 T0576 tuyaux rigides non [construction] 06 T0577 tuyères 07 T0578 tympans [imprimerie] 6 T0579 typographiques (caractères 07 T0580 typographiques (machines 07 T058 typographiques (presses (angl.) N0048 P0364 T0494 V0002 F0343 T0495 P0584 T0228 P0070 T0230 T0496 G025 G0254 T0330 G0252 T0326 T0498 T0500 r0505 T0504 T0506 C0950 P0368 T0485 P0353 P0350 P0354 J006 J0062 F083 W08 N009 V C0756 H0254 F0252 H025 R026 R029 R028 W0238 W0239 F0280 P0364 T0494 R0228 N0 T0525 L06 T0526 T0534 T0535 7

92 u LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. 0 UOOOl 09 U U0003 U U U U UOOOB 0 U U000 0 UOOll 4 U002 2 U003 0 U U005 4 U006 2 U007 U00B 2 U009 4 U0020 N0 (ang.l ultraviolets (filtres pour rayons F065 à usage médical ultraviolets (filtres pour rayons F066 pour la photographie ultraviolets (lampes à rayons à UOOOl usage médical ultraviolets (lampes à rayons non à usage médical uniformes urane urane (nitrate d' uranium urétrales (seringues urétrales (sondes urinaux urnes en métaux précieux urnes non en métaux précieux urologiques (appareils et instruments uromètres ustensiles de cuisine en métaux précieux ustensiles de cuisine non en métaux précieux ustensiles de cuisson électriques ustensiles de cuisson non électriques ustensiles de ménage en métaux précieux U0002 U0023 U0036 N0079 U0035 U003B U0037 U0039 U004 U0042 U0043 U0040 K003 K0032 COB06 COB07 H U002 ustensiles de ménage non en métaux U0044 précieux 0 U0022 utérines (seringues U0045 Cl. N (angl.). B Classification de Nice - 5 C édition Partie

93 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS v CL i 05 VOOOl 09 V V V VOOOS 07 V V V V V V00 2 V002 7 V003 8 V004 5 V00S 06 V V007 vaccins vacuomètres vacuum (tubes [T.S.F.] vaginales (seringues vaisseliers vaisselle (machines à laver la vaisselle en métaux précieux vaisselle non en métaux précieux val ises valises (poignées de valves (bouchons indicateurs de pression pour (angl.) VOOOl V0007 V0002 V0009 P T0026 V P0602 valves de bandages pour véhicules V008 V009 valves en caoutchouc ou en fibre V0020 vulcanisée V002 valves en cuir V0022 valves pour instruments de musique V007 vanadium V0026 vanille [aromate] V V008 vanilline [succédané de la van i e] 20 V009 vannerie 07 V0020 vannes [parties de machines] 06 V002 vannes [autres que parties de machines] 20 V0022 vannes [autres que parties de 07 V0023 V V002S V0026 V0027 machines] non vanneuses vapeur (accumulateurs de vapeur (déshuileurs de vapeur (générateurs de vapeur (installations de production de 07 V0028 vapeur (machines à 2 V0029 vaporisateurs à parfum 0 V0030 vaporisateurs à usage médical 08 V003 vaporisateurs pour insecticides [out ils] 22 V0032 varech [matière de rembourrage] 25 V V V003S 2 V V V V V0040 vareuses varices (bas pour les variomètres vases de nuit vases en métaux précieux vases non en métaux précieux vases sacrés en métaux précieux vases sacrés non en métaux précieux 06 V004 vasistas 9 V0042 vasistas non 05 V0043 végétaux (produits pour la destruction des 2 V0044 véhicules (amortisseurs de suspension pour V004S véhicules (ampoules d'indicateurs de direction pour 2 V0046 véhicules (antidérapants pour bandages de V0047 véhicules (appareils d'éclairage pour 2 V0048 véhicules (attelages de remorques pour 2 V0049 véhicules (avertisseurs contre le vol des 2 VOOSO véhicules (avertisseurs de marche arrière pour 2 VOOS véhicules (avertisseurs sonores pour 22 VOOS2 véhicules (bâches de 2 VOOS3 véhicules (bandages de roues pour 2 VOOS4 véhicules (capotes de 2 VOOSS véhicules (ceintures de sécurité pour sièges de V0029 V0030 W0230 V002 V0023 V0025 W P0233 P V V0037 C0329 V0043 V C076 COl77 H073 W06S 5024 L084 N0094 N009S L096 T038S A03S7 R0205 H0236 V0068 T0274 TOS42 H CL 2 VOOS6 2 VOOS7 véhicules (châssis de véhicules (chenilles pour 2 VOOS8 véhicules (circuits hydrauliques pour 09 VOOS9 véhicules (contrôleurs de vitesse pour 2 V0060 véhicules (cornets avertisseurs pour 2 V006 véhicules (couchettes pour V0062 véhicules (dégivreurs pour 2 V0063 véhicules (dispositifs antiéblouissants pour V0064 véhicules (dispositifs antiéblouissants pour [garnitures de lampes] V006S véhicules (dispositifs chauffants antibuée pour V0066 véhicules (dispositifs chauffants antigivre pour - ) 09 V0067 véhicules (enregistreurs kilométriques pour V0068 véhicules (feux pour 2 V0069 véhicules (freins de 2 V0070 véhicules (garnitures intérieures de [capitonnage] 2 V007 véhicules (housses pour sièges de 2 V0072 véhicules (indicateurs de direction pour V0073 véhicules (installations de chauffage pour. V0074 véhicules (installations de climatisation pour 2 V007S véhicules (jantes de roues de 2 V0076 véhicules (moyeux de roues de 2 V0077 véhicules (pare-chocs de V0078 véhicules- (phares de 2 V0079 véhicules (plombs pour l'équilibrage des roues de 2 V0080 véhicules (pneumatiques pour 2 V008 2 V V0083 V V008S 2 V V V V V V009 2 V V V V009S 2 V V V V V000 2 V00l 07 V002 2 V V004 2 V00S 2 V V007 velours véhicules (porte-bagages pour véhicules (portes de véhicules (rayons de roues de véhicules (réflecteurs pour véhicules (régulateurs de voltage pour véhicules (ressorts amortisseurs pour véhicules (roues de véhicules (serrures pour véhicules (serrures pour non véhicules (sièges de véhicules (valves de bandages pour véhicules (verre pour vitres de véhicules (vitres de véhicules (volants pour véhicules à coussin d'.air (moteurs de véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail véhicules électriques véhicules en panne (triangles de signalisation pour véhicules frigorifiques véhicules militaires véhicules spatiaux véhicules terrestres (moteurs autres que pour véhicules. terrestres (moteurs pour veilleuses [bougies] vélomoteurs vélos (angl.), V006S T0429 T0430 H029S H A036 A032S A0324 H036 H036 K0024 M024S L U TOS3 H033 A026 R0230 H0276 V0064 V P0460 P0464 L V0080 V0073 V0S V0083 L0303 L0306 V007S V008 V009 G039 W02S A032 V0099 E006S V0063 R038 M E08 M0387 EOl 7 M0384 N0073 M03S Cl050 V00 9 Partie

94 v LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. V008 ventilateurs [climatisation] 07 V009 ventilateurs (courroies de pour moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres 2 V00 ventilateurs (courroies de pour moteurs de véhicules terrestres 07 V0 ventilateurs pour moteurs autres que moteurs de véhicules terrestres 2 V02 ventilateurs pour moteurs de véhicules terrestres V03 ventilation [climatisation] (appareils de V04 ventilation [climatisation] (installations de pour véhicules 0 V05 ventouses médicales 07 V06 v~ntouses pour machines à traire 07 V07 vérins [machines] 08 V08 vérins à main 30 V09 vermicelles 05 V020 vermifuges 05 V02 vermine (produits pour détruire la 09 V022 verniers 0 V023 vernis (dissolvants pour 03 V024 vernis (produits pour enlever les 02 V V026 7 V V028 2 V029 7 V V03 2 V032 9 V033 2 V034 7 V V V037 0 V038 0 V039 0 V V04 7 V042 9 V V044 9 V045 2 V046 2 V047 9 V048 2 V049 2 V050 9 V05 09 V052 2 V053 9 V054 vernis (sumac pour les vernis * vernis isolants verre (fibres de à usage text i e verre (fibres de autres que pour l'isolation ou à usage text i le verre (fibres de pour l'isolation verre (fils de à usage textile verre (fils de non à usage textile verre (granulés de pour le marquage des routes verre (laine de autre que pour l ' i SO a t ion verre (laine de pour l'isolation verre (machines à travailler verre (papier de verre (produits ternissure du verre (produits ternissure du verre (produits verre (tissus en usage text i le verre (tissus en (angl.l D'ORDRI F0030 F0027 F0028 F0032 C083 V004 V005 C T00 J0005 L08 V008 A030 VOll0 V0 VOl V V G035 G036 F003 FOl5 F002 F04 F004 F06 F005 F07 G040 G047 G046 le G048 G pour la G052 chimiques contre la pour opacifier le fibres de à fibres de pour l'isolation verre alabastrique verre argenté [miroiterie] verre armé verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction] verre de construction verre émaillé verre en poudre pour la décoration verre isolant [construction] verre optique verre peint verre pour vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] G027 G025 F00l F03 F000 F02 A G04 G E006 P G054 W0246 Cl. 2 V055 verre pour vitres de véhicules 09 V056 verre revêtu d'un dépôt conducteur 0 V057 verre soluble [silicate] 09 V058 verrerie graduée 2 V059 verres [récipients] 24 V060 verres (essuie- 09 V06 verres correcteurs [optique] 09 V062 verres de contact 09 V063 verres de contact (étuis pour 05 V064 verres de contact (solutions pour V065 verres de 2 V066 verres de 09 V067 verres de 4 V068 verres de 2 V069 2 V V07 3 V072 3 V073 2 V V V VOl77 26 V078 lampes lampes (brosses pour lunettes montres verres opales verres pour fanaux verrous vers à soie vers à soie (oeufs de verseurs (becs vésicants vestes vêtements vêtements (agrafes pour 26 V079 vêtements (attaches pour 26 V V08 20 V V083 vêtements vêtements vêtements vêtements (bords pour (bordures pour (cintres pour (fermetures pour 20 V084 vêtements (housses à 26 V085 vêtements (oeillets pour 26 V086 vêtements (paillettes pour 06 V087 vêtements (patères pour 20 V088 vêtements (patères pour non 6 VO 89 25V V09 vêtements (patrons pour la confection de vêtements (poches de vêtements (sous- 2 V092 vêtements (tendeurs de 28 V093 vêtements de poupées 09 V094 vêtements de protection contre accidents 25 V095 vêtements en papier 09 V096 vêtements pour la protection contre le feu 0 V097 vétérinaires (appareils et 05 V V V V V V V V V V V0208 instruments vétérinaires (produits viande viande viande viande viande viande viande viande à viande à viande (extraits de (gelées de (hache- [machines] (hache- [outils] (j us de (pâtés à la (produits pour attendrir usage domestique (produits pour attendrir usage industriel (produits pour fumiger la 0IV0209. vibrateurs à air chaud médical 0 V020 vibratoires (appareils lits 0 V02 vibromasseurs 09 V022 vide (indicateurs de 07 V023 vide (pompes à 09 V024 vidéo (bandes à usage pour les N0 (angl.l G039 G034 W0090 M049 G022 G050 C0862 C0763 C L0036 L W0070 W G V03 J000 C F F0043 E0026 E0026 C F0043 C097 E C0549 COS50 P054 P047 U003 U008 C C0559 P0084 G0042 V07 V08 M05 M056 M058 M0SS F0278 M054 M027 M057 M060 la M063 la M H V09 V0007 V0008 V Classification de Nice - 5 C édition

95 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS v CI. ~'ORDRE 22 V025 vigne (bandelettes pour attacher la 3 V026 vigne (pieds de 0 'V027 vigne (produits chimiques pour la protection contre les maladies de la 05 V028 vigne (produits chimiques pour le traitement des maladies de la 6 V029 vigneter (appareils à 08 V0220 vilebrequins [outils] 0 V022 vin (colle à 2 V0222 vin (tâte- [pipettes] 0 V V V V V V V V V023 0 V V V V V V V V V V V V V Vb V0246 vinaigre (esprit de vinaigre de bois [acide pyroligneux] vinaigres vinasse [résidu de vinification] vinique (alcool vins violes violons violons (mentonnières de virage (bains de [photographie] virage (sels de [photographie] viroles vs vis micrométriques pour instruments d'optique vis non visage des ouvriers (écrans pour la protection du (angl.) V03 V029 V030 V W0266 P0367 W P074 W0306 V032 R088 V035 W0262 V036 V037 C0402 T0336 T0337 F M W0338 viscose V038 viscose (feuilles de autres que V04 pour l'emballage viscose (feuilles de pour V039 l'emballage viscosimètres V042 visée (dispositifs de pour armes à' feu [autres que les lunettes de visée] visée (lunettes de pour armes à feu viseurs photographiques visières [chapellerie] 09 V0247 visières antiéblouissantes 05 V V V V V V V V V V V V V V026 2 V V V V V0266 vitamines (préparations de vitesse (appareils pour le mesurage de la [photographie] vitesse (contrôleurs de pour véhicules vitesse (indicateurs de vitesse (régulateurs de de machines et de moteurs vitesse (régulateurs de de tourne-disques vitesses (boîtes de autres que pour véhicules terrestres vitesses (boîtes de pour véhicules terrestres vitrages [rideaux] vitraux vitres [verre de construction] vitres (produits contre la ternissure des vitres (verre pour [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] vitres de véhicules vitres de véhicules (verre pour vitrier (diamants de vitrier (mastic de vitrines [meubles] vitriol 06 V0267 voie (changements de [chemins de fer] 7 V0268 voies ferrées (isolateurs pour V027 C009 V043 A037 A0327 V G0088 G0087 N W0247 A0355 W0246 W0252 G039 G057 G C082 V049 R0046 R0049 R0050 N CI. ~'ORDRE 07 V V V V V V0274 voies ferrées (machines pour la construction des voies ferrées (matériaux pour voiles [gréement] voiles [vêtements] voilettes voitures 2 V0275 voitures (trains de 2 V0276 voitures d'enfants 2 V0277 voitures d'enfants (bâches de 2 V0278 voitures d'enfants (capotes de 09 V0279 vol (avertisseurs contre le 09 V0280 vol (installations électriques pour préserver du - ) 2 V028 vol de véhicules (avertisseurs contre le 3 V0282 volaille [animaux vivants] 29 V0283 volaille [viande] 2 V0284 volaille (anneaux pour la 3 V0285 volaille (produits pour la ponte de la 3 V0286 volaille pour l'élevage 28 V0287 volants [jeux] 07 V0288 volants de machines 26 V0289 volants de robes 2 V0290 volants pour véhicules 0 V029 volati (alcal i [ammoniaque] à usage industriel 03 V0292 volatil (alcali [ammoniaque] utilisé comme détergent 03 V0293 volcaniques (cendres pour le nettoyage 06 V0294 volets 9 V0295 volets non 2 V0296 volières [cages à oiseaux] 06 V0297 volières [constructions] 9 V0298 volières [constructions] non 9 V0299 voliges 09 V0300 voltage (régulateurs de pour véhicules 09 V030 voltmètres 09 V0302 voter (machines à 8 V0303 voyage (coffres de 24 V0304 voyage (couvertures de 05 V0305 voyage (droguiers de 8 V0306 voyage (sacs de 8 V0307 voyage (trousses de [maroquinerie] 08 V0308 vrilles [outils] 09 V0309 vue (garde- 0 V030 vulcanisation (accélérateurs de 07 V03 vulcanisation (appareils de 0 V032 vulcanisation (produits de 7 V033 vulcanisée (fibre 05 V034 vulnéraires (éponges (angl.) R0038 R V000 V000 C064 M0373 U P C096 H0202 P0708 A0359 T07 A0357 P0546 P0547 P0545 E0038 P M A0245 A0244 V A0484 A V053 V054 V055 T042 T049 M08 T048 T0420 GOl2 E0205 V056 V057 V058 V062 V063 V064 2 Classification de Nice - 5 C édition

96 w LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. P'ORDRI 07 WOO0 2 WOO02 2 WOO03 2 WOO04 2 WOO05 2 WOO06 2 WOO07 2 WOO08 2 WOO09 33 W000 0 W00 06 W002 wagon (monte- wagonnets wagons wagons (attelages de wagons (culbuteurs de [parties de wagons] wagons de chemins de fer (bogies pour wagons frigorifiques wagons-lits wagons-restaurants whisky withérite wolfram N0 (angi.) T0467 WOO08 WOO09 C059 R0044 T W D026 W028 W0283 T0498 Cl. N I N0 (angi.) I. 22

97 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS X CI. I INDICA TION DES PRODUITS (.ng!.) 0 XOO0 X (appareils et installations pour XOO03 la production de rayons à usage médical 09 XOO02 X (apparei s et installations pour XOO06 la production de rayons non à usage médical JO XOO03 X (dispositifs de protection P065 contre les rayons à usage médical 09 X0004 X (dispositifs de protection P0652 contre les rayons non à usage médical 0 XOO05 xénon XOO0 04 XOO06 xylène XOO09 04 XOO07 xyo X000 9 XOO08 xyo ithe X00 5 XOO09 xylophones X002 Cl. - (angi.) P'ORDRE 23

98 y LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Cl. 2 YOO0 29 YOO02 03 YOO03 0 YOOO4 29 YOOOS 0 YOOO6 0 YOOO7 yachts yaourt yeux (guides en papier pour farder les yeux artificiels yoghourt ytterbium yttrium ino (angl.l I YOO0 Y00 Y002 P0092 A0398 Y00 Y002 Y00S Y006 Cl. ~o (angl.) 24

99 LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS Z N Cl. (ang.l! 24 ZOO0 zéphyr [tissu] ZOO0 29 ZOO02 zestes de fruits F ZOO03 zinc ZOO02 0 ZOO04 zircone ZOOOS 06 ZOO05 zirconium ZOO06 Cl. (ang!. p'ordre. 25 Partie

100

101 LISTE ALPHABETIQUE SERVICES

102

103 LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES A Cl.Io'ORDRE INDICATION DES SERVICES 40 A000 abattage et débitage du bois 4 A0002 abonnement à des journaux 40 A0003 abrasion 4 A0004 académies [éducation] 36 A0005 accidents (assurance contre les 42 A0006 accompagnement [escorte] 39 A0007 accompagnement de voyageurs 4~ A0008 accompagnement en société 36 A A A00 42 A002 [personnes de compagnie] acomptes (paiement par actuariat adduction d'eau administration de maisons et de biens 39 A003 aériens (transports 39 A004 aéronautiques (transports 36 A005 affacturage 35 A006 affaires (aide à la direction des 35 A007 affaires (consultations pour la 35 A A A A A A A A A A A A0029 direction des affaires (estimations en affaires (évaluations en affaires (expertises en affaires (investigations pour affaires (recherches pour affaires (renseignements d' affaires (services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires bancaires affaires financières affaires monétaires affermage de biens immobiliers affichage 35 A0030 affichage (location de panneaux d' 39 A003 affrètement 36 A0032 agences d'assurances 35 A0033 agences d'import-export 38 A0034 agences d'informations [nouvelles) 35 A A A A A A A004 agences d'informations commerciales agences de crédit agencas de détectives agences de logement [hôtels, pensions] agences de logement [propriétés immobilières) agences de modèles pour artistes agences de presse 35 A0042 agences de publicité 36 A0043 agences de recouvrement de créances 42 A A A A A A A A A A A A A A A A0059 (ang!.) T0033 N A000 A0002 P004 E009 C007 E A0007 W00 H007 A006 A006 F0004 B0039 B0040 B0035 B0035 E0004 B0037 B0042 B0036 B0038 B0004 B L0008 B L0006 F0029 I003 I0002 N000 W009 C0048 C P005 A0003 M0032 OOl W009 AOOlO P0060 D0002 agences de surveillance nocturne N0005 agences de tourisme [à l'exception T0038 de la réservation d'hôtels, de pensions] agences de voyage agences en douane agences immobilières agences matrimoniales agences pour amitiés agricoles (location d'exploitations agricoles (locaton de matériel pour exploitations aide à la direction des affaires aimantation air (installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l' air (purification de l' aliments (fumage d' ambulance (transport en amitiés (agences pour T0052 C0073 R000 M003 A003 L0007 F0006 B0039 M0002 A004 A005 F0023 A009 A003 Cl. INDICATION DES SERVICES 42 A0060 analyse (services d' pour l'exploitation de gisements pétrol if~res 42 A006 analyse chimique 35 A0062 analyse du prix de revient 36 A0063 analyse financière 4 A0064 animaux (dressage d' 42 A0065 animaux (élevage d' 37 A0066 animaux nuisibles (destruction des 35 A0067 annonces publicitaires (diffusion d' 40 A0068 antimite (traitement des étoffes 40 A0069 antimite (traitement des fourrures 36 A0070 appartements (location d' 40 A007 apprêtage de textiles 40 A0072 apprêtage du papier 42 A0073 approvisionnement 42 A0074 architecture 40 A0075 argenture [argentage] 42 A0076 arpentage 42 A0077 art dentaire 42 A0078 art vétérinaire 4 A0079 artistes de spectacles (services d' 37 A0080 ascenseurs (installation et réparation d' 37 A008 asphaltage 39 A0082 assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] 37 A0083 assista~ce en cas de pannes de véhicules [réparation] 42 A0084 assistance légale [tutelles] 36 A0085 assurances 4 A0086 attractions (parcs d' 42 A0087 auteur (gérance de droits d' 39 A0088 autobus (services d' 39 A0089 automobile (transport en 37 A0090 automobiles (entretien et réparation d' 37 A009 automobiles (lavage d' 39 A0092 automobiles (location d' 37 A0093 avions (entretien et réparation d' (angl) A0023 C009 C0066 A0022 A0026 A0025 V T0026 F0040 R003 R0032 A0030 P0003 C006 A L V008 E006 E0009 L009 A0038 V004 V002 G A0020 C0063 B0034 C002 M0037 C003 M0038 C00 A Classification de Nice - 5 C édition

104 B LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES N Cl. INDICATION DES SERVICES I (angu In'ORDRE 42 B000 bactériologie B B0002 bail (crédit- L B0003 P B0004 T B B0006 B B0007 B B0008 P B B B00 36 B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B0036 bains publics bains turcs bancaires (affaires bateau (transport en bateaux (location de bateaux de plaisance (services de bâtiments (nettoyage de baux (établissement de beauté (salons de bienfaisance (collectes de biens (administration de maisons et de C0029 L0008 B0008 C008 H007 biens (intendance de maisons et de H007 biens immobiliers (affermage de L0008 biens immobiliers (évaluation [estimation] de biens immobiliers (gérance de blanchiment de tissus blanchissage du linge blanchisserie boilers (nettoyage et réparation de bois (travaux sur bois sur pied (estimation de bordage d'étoffes bouldozeurs (location de Bourse (cote en brasage brevets (exploitation de brise-glace (services de brocante (service de broderie brûleurs (entretien et réparation de R00 R003 F000 L0004 L0004 B008 W0020 E0022 V0003 C0037 R P000 IO E000 B0032 bureau (installation, entretien et 0000 réparation d'appareils de bureau (location de machines et d'appareils de bureaux de placement E00 bureaux de rédaction E0002 Cl. INDICATION DES SERVICES IN~ (angll I 28 Partie

105 LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES c Cl. 40 COOOl 42 C C C C C C C C0009 INDICATION DES SERVICES cadmium (placages au cafés-restaurants cafétérias caisses de prévoyance calandrage d'étoffes camionnage cantines capitaux (constitution de capitaux (investissement de 37 C000 capitonnages (réparation de 36 COOll cautions [garanties] 40 C002 céramique (travaux sur 39 C003 chaland (transport en 42 C COOlS 36 C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C0057 chambres (location de chambres fortes (entretien et réparation de change (opérations de chantier (location de machines de charroi chaudières (nettoyage et réparation de chaudronnerie chauffage (installation et réparation de chaussures (réparation de chaussures (teinture de chemin de fer (transport en cheminées (ramonage de chèques de voyage (émission de chevaux (location de chimie (recherches en chimie (services de chimique (analyse chiropractie [chiropraxie] chromage cinéma (réparation et entretien de projecteurs de cinéma (studios de cinématographiques (location d'appareils et accessoires Cinématographiques (location de fil ms (ang!.l jd'ordri C0002 C0003 C P003 H0003 C0007 M0043 C0008 F0033 U0007 B0003 G P0036 B0005 L0020 R E0026 R0022 COOlS B008 B009 C0062 H R0007 C0022 I0022 H00 C0020 C002 C009 C0023 C0024 F002 M0040 R0025 R0024 cinématographiques (traitement des C0025 fi lms cirques C0026 civile (protection G002 cliniques N0007 COffres-forts (dépôt en coffres-forts (entretien et réparation de coiffure (salons de H000 colis (livraison de P0006 collage de papiers peints WOOOl collectes 0003 collectes de bienfaisance C008 coloration des vitres par W008 traitement de surface combles (déblayage de commerciales (agences d'informations commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou communications (transcription de communications radiophoniques communications télégraphiques communications téléphoniques compensation (opérations de [Change] comptabilité A0040 JOOOl L0026 C0048 C0049 T0043 R0004 C0050 C005 C003 C0032 A0005 B0022 N Cl. 4 C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C C0095 INDICATION DES SERVICES concours (organisation de [éducation ou divertissement] conditionnement de l'air (installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de produits confect i.on de couronnes conseils (services de pour l'organisation et la direction. des affaires (angu'! 0004 A004 C0067 W0022 B0038 conseils en construction (services A0033 de conseils en propriété industrielle 0006 conservation des aliments et des boissons constitution de capitaux construction (établissement de plans pour la construction (services de conseils en F0022 M0043 C0057 A0033 construction (travaux d'ingénieurs C0058 en construction * C0056 construction navale constructions (démolition de consultation en matière de sécur ité consultations pour la direction B0040 des affaires consultations pour les questions P006 de personnel consultations professionnelles P0045 [sans rapport avec la conduite des affaires] contentieux (services de contrôle de puits de pétrole convalescence (maisons de L C006 R0037 cordonnerie (travaux de cor~espondance (enseignement par C0064 correspondance (services d'échange POOlS de cosmétologie (recherches en costumes (location de costumes (réparation de cote en Bourse coulage des métaux couronnes (confection de courrier (distribution du courrier publicitaire cours par correspondance courtage courtage maritime couture créances (agences de recouvrement de C0065 E0024 C M0023 W0022 M002 P006 C0064 B C0096 crédit C C0097 crédit-bail L C0098 C C0099 A C000 L C00l 40 C C003 4 C004 crémation croisières (organisation de cuir (entretien, nettoyage et réparation du cuir (teinture du cuir (travail du cuisines (équipement de culture physique L000 L00 KOOOl P Partie

106 D LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES Cl. i INDICATION DES SERVICES dactylographie (services de débarquement déblayage de combles déblayage de galetas déchargement décoration de vitrines décoration intérieure décors de spectacles (locati~n découpage d'étoffes déménagement démolition de constructions démonstration de produits dentaire (art dépêches (expédition de dépêches (transmission de dépôt de marchandises dépôt de titres dépôt de valeurs , dépôt en coffres-forts dératisation désinfection dessin industriel dessinateurs pour emballages (services de dessins (impression de destruction d'ordures de destruction des animaux nuisibles destruction des mauvaises herbes détectives (agences de développement de pellicules photographiques diffusion [distribution] d'échantillons diffusion d'annonces publicitaires diffusion de matériel publicitaire [tracts. prospectus, imprimés, échant i ons diffusion de programmes de télévision direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d'hôtels direction des affaires (aide à la direction des affaires (consultations pour la direction des affaires (services de conseils pour la disparues (enquêtes sur personnes portées dispensaires distributeurs automatiques ( oca t i on de distribution [livraison] de produits distribution de colis distribution de journaux distribution de l'électricité distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] distribution des eaux distribution du courrier divertissement (angl.) T0060 U0005 A0040 JOOOl L0026 A0040 JOOOl L0026 U R0027 C0035 M004 R R r0004 POOOl POOll 0002 r0003 V007 W P T006 C0049 H004 B0039 B0040 M0003 M0030 M009 V P E W000 M002 A002 E007 R0006 T008 divertissement radiophonique divertissement télévisé documentation publicitaire (mise à P0062 jour de Cl INDICATION DES SERVICES (angl.l! documents (reproduction de dorure GOO09 douane (agences en C0073 dressage d'animaux A0026 droits d'auteur (gérance de C Classification de Nice - 5 C édition Partie

107 LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES E Cl. INDICATION DES SERVICES 39 EOOOl eau (adduction d' 40 E0002 eau (traitement de l' 39 E0003 eaux (distribution des 37 E0004 ébénisterie (travaux d' 37 E0005 échafaudages (montage d' 42 E0006 échange de correspondance (services d' 35 E0007 échantillons (diffusion [distribution] d' 39 E0008 écluses (actionnement des portes d' 37 E0009 édifices (nettoyage d' 4 E000 édition de textes 4 EOOll éducation 39 E002 électricité (distribution de l' 37 E003 électriques (installation et réparation d'appareils 42 E004 électriques (location d'appareils 40 E005 électrolyse (placage [revêtement] par 42 E006 élevage d'animaux 39 E007 emballage de produits 42 E008 emballages (services de dessinateurs pour 36 E009 émission de Chèques de voyage 38 E0020 émissions radiophoniques 38 E002 émissions télévisées 39 E0022 emmagasinage 35 E0023 enchères (vente aux 35 E0024 engagement de personnel 42 E0025 engrais et autres produits chimiques destinés à ~ l'agriculture (épandage, aérien ou non, d' 42 E0026 enquêtes sur personnes portées disparues 4 E0027 enregistrements sonores (location d' 4 E0028 enseignement 4 E0029 enseignement par correspondance 37 E0030 enseignes (peinture ou réparation d' 42 E003 enterrement 39 E0032 entreposage 37 E0033 entrepôts (installation et réparation d' 39 E0034 entrepôts (location d' 35 E0035 entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d' 42 E0036 epandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture 36 E0037 épargne 37 E0038 équipement de cuisines 42 E0039 escorte [accompagnement] 42 E0040 essai de matériaux 35 E004 estimation de bois sur pied 35 E0042 estimations en affaires 35 E0043 estimations en matière de laine 36 E0044 estimations financières 36 E0045 estimations fiscales 36 E0046 estimations immobilières 40 E0047 étamage 37 E0048 étanchéité (services d' [construction] 40 E0049 étoffes (bordage d' 40 E0050 étoffes (calandrage d' 40 E005 étoffes (découpage d' (ang!.) WOOll W002, W000 COOOl 5005 POOlS D C0029 P0058 E0003 rooll T0006 T0058 E0007 E0005 E0006 E0008 A0025 C0067 POOOl 0022 R0004 T W0004 A004 EOOll A002 M0030 R0028 E T0006 T0058 C F W0004 W0002 R0030 C0049 A KOOOl P004 M006 E0022 V0003 B0035 E0023 G004 F004 F0020 ROOll T0034 B0028 C0037 P003 C0035 CI. 37 E0052 étoffes 40 E0053 étoffes INDICATION DES SERVICES (foulage d' (ignifugation d' 40 E0054 étoffes (rétrécissement d' 40 E0055 étoffes (teinture d' 40 E0056 étoffes (traitement antimite d' 35 E0057 étude de marché 42 E0058 étude de projets [sans rapport avec la conduite des affaires] 35 E0059 évaluations en affaires 37 E0060 excavateurs (location d' 39 E006 excursions (organisation d' 39 E0062 expédition (services d' 38 E0063 expédition de dépêches 42 E0064 expertises [travaux d'ingénieurs] 42 E0065 expertises de gisements pétro ifères 35 E0066 expertises en affaires 36 E0067 expertises fiscales 42 E0068 expertises gèoogiques 4 E0069 exploitation d'installations sportives 42 E0070 exploitation de brevets 36 E007 exploitations agricoles (location d' 42 E0072 exploitations agricoles (location de matériel pour 35 E0073 export (agences d'import- 42 E0074 expositions (organisation d' (angl,) F0032 C0038 F0002 T0025 C0039 C0036 T0026 M002 P0046 B0035 R0023 A0037 F E E0004 F0020 G0008 M0008 P000 L0007 F P0050 3

108 F LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES Cl. i 40 FOOOl 37 F F F F F F F F F F00 36 F F F F F F F F F F F F F F F F F F F0030 INDICATION DES SERVICES façonnage des fourrures fenêtres (nettoyage de fiduciaires (services films (production de films cinématographiques de financement (services de financières (affaires financières (estimations fiscales (estimations fiscales (expertises fluviaux (transports fonds (constitution de fonds (placement de forage de puits forge (travaux de fortunes (gérance de foulage d'étoffes fourneaux (installation et réparation de (location N (angl.) D'ORDRI C0072 W007 FOOlO T0057 F00 R0024 F005 B0004 F004 F0020 F0020 R0044 M0043 C0008 F0033 D0025 B000 F003 F0032 F0042 fourrures (entretien, nettoyage et F0036 réparation des fourrures (façonnage des C0072 fourrures (lustrage des F0039 fourrures (satinage des F004 fourrures (teinture des F0038 fourrures (traitement antimite des F0040 fourrures (travail des F0037 fraisage M0029 fret [transport de marchandises] F0026 fruits (pressurage de F003 fumage d'aliments F0023 funèbres (pompes U0002 Cl. I INDICATION DES SERVICES /N0 (angl.) ID'ORDRI 32 Partie

109 LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES G Cl. 36 G000 gage (prêt sur INDICATION DES SERVICES 42 G0002 galetas (déblayage de 40 G0003 galvanisation 39 G0004 garages (location de 36 GOOOS garanties [cautions] 39 G G GOOOS 42 G G G00 36 G G G G00S 42 G G007 gardiennage [services des. gardiens] généalogie (recherches en génie [travaux d'ingénieurs] géologique (prospection géologiques (expertlses géologiques (recherches gérance de biens immobiliers gérance de droits d'auteur gérance de fortunes gérances d'immeubles gisements pétrolifères (expertises de gisements pétrolifères (services d'analyse pour l'exploitation de graissage de véhicules (angl.) D'ORDRI L004 P002 A0040 J000 L0026 G000 G G007 SOOS3 G0020 GOOOS E004 G0006 GOOOS G0007 R003 C0063 F003 A002S A G00S VOOOS V G009 gravure E00S 4 G0020 gymnastique (enseignement de la G0024 Cl. N INDICATION DES SERVICES (angl. D'ORDRI

110 H LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES Cl. N 42 HOO0 37 HOO02 37 HOO03 35 HOO04 37 HOO05 42 HOO06 37 HOO07 42 HOO08 42 HOO09 42 H H00 42 H002 INDICATION DES SERVICES habits (location d' habits (nettoyage d' habits (retouche d' héliographie (reproduction par herbes (destruction des mauvaises horloge parlante horlogerie [entretien et réparation] horticulture hospital iers (services hôteliers (services hôtels (direction d' hôtels (réservation d' ~O (angi.) 'ORDRf C0044 D0023 C0030 C0043 P007 W005 TOO02 C0034 HOO2 H003 H006 HOO4 HOO5 Cl. INDICATION DES SERVICES (angi.l ~'ORDRI 34

111 LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES N Cl. INDICATION DES SERVICES 40 I000 ignifugation [ignifugeage] de tissus 36 I0002 immeubles (gérance d' 36 I0003 immobilières (agences 36 I0004 immobilières (estimations 36 I0005 immobiliers (affermage de biens 36 I0006 immobiliers (évaluation [estimation] de biens 36 I0007 immobiliers (gérance de biens 40 I0008 imperméabilisation de tissus import-export (agences d' 4 I000 impresarios (services d' 40 I00 impression de dessins 42 I002 impression en offset 42 I003 impression lithographique 42 I004 imprimerie 36 I005 incendie (assurance contre l' 37 I006 incendie (installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d' 42 I007 industriel (dessin industrielles (aide à la direction d'entreprises commerciales ou 42 I009 information sur la mode informations [nouvelles] (agences d' informations commerciales (agences d' 42 I0022 informations météorologiques (services d' 40 I0023 infroissabilité des tissus (traitement pour l' ingénieurs (travaux d' [expertises] ingénieurs en construction (t ravaux d' instruction intendance de maisons et de biens investigations pour affaires investissement de capitaux irrigation (installation e~ réparation de dispositifs d' isolation (services d' [construction] (ang!.) C0038 F0002 T0025 A0028 R000 R00 L0008 R00 R003 C004 F0003 I0002 T0032 P L0022 P0040 F007 F006 I0004 C0049 F0007 N000 W009 C0048 M0027 W004 C0068 E C0058 E0003 I00 T0006 T0058 H C0008 F Cl. N INDICATION DES SERVICES (ang!.) jo'ordre 35

112 Cl. J 42 JOO0 42 JOO02 4 JOO03 4 JOO04 4 JOO05 4 JOO06 42 JOO07 INDICATION DES SERVICES jardinage jardiniers paysagistes (services de jardins d'attractions jardins zoologiques (expl oi tat ion de journaux (abonnement à des journaux (distribution de judiciaires (recherches" LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES N0 (ang!.) id'ordri GOO03 LOO03 A0020 ZOO0 O03 DOO06 L002 Cl. i - INDICATION DES SERVICES (angl.l D'ORDRI 36

113 LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES L Cl. INDICATION DES SERVICES 40 LOOOl laine (traitement de la 40 L0002 laminage 37 L0003 lavage d'automobiles 37 L0004 lavage de véhicules 37 LOOOS lavage du linge 37 L0006 lessivage 42 L0007 levés de terrain 42 L0008 libre-service (restaurants 37 L0009 linge (blanchissage du 37 L000 linge (repassage du 42 L00 lithographique (impression 39 L002 livraison de marchandises 4 L003 livres (prêt de 4 L004 livres (publication de 35 L00S livres (tenue de 35 L006 localisation de wagons de marchandises par ordinateur 42 L007 location d'appareils électriques 4 L008 location d'appareils et accessoires cinématographiques 36 L009 location d'appartements 39 L0020 location d'automobiles 4 L002 location d'enregistrements sonores 39 L0022 location d'entrepôts 37 L0023 location d'excavateurs 36 L0024 location d'exploitations agricoles 42 L002S location d'habits 42 L0026 location d'ordinateurs 42 L0027 location d'uniformes 39 L0028 location de bateaux 37 L0029 location de bouldozeurs 42 L0030 location de chambres 39 L003 location de chevaux 42 L0032 location de costumes 4 L0033 location de décors de spectacles 42 L0034 location de distributeurs automatiques 4 L003S location de films cinématographiques 39 L0036 location de garages 37 L0037 location de machines à nettoyer 42 L0038 location de machines à tricoter 37 L0039 location de machines de chantier 35 L0040 location de machines et d'appareils de bureau 42 L004l location de matériel pour exploitations agricoles 35 L0042 location de matériel publicitaire 35 L0043 location de panneaux d'affichage 39 L0044 location de places de stationnement 4 L004S location de postes de radio et de télévision 36 L0046 location de propriétés immobilières (agences de 39 L0047 location de réfrigérateurs 39 L0048 location de véhicules 42 L0049 location de vêtements 39 LOOSO location de voitures 39 LOOS location de wagons 42 LOOS2 logement (agences de [hôtels, pensions] 4 LOOS3 loisirs (services de 36 LOOS4 loteries (organisation de 40 LOOS5 lustrage des fourrures (angu W002 LOOOl C003 M0038 V00S W0008 W0007 L L0004 L002 L L00S POOS6 AOOOS B0022 L0024 E0006 R002S R003 R0032 COOll R0028 R0030 R0023 L0007 C COOSS U0004 B00S R002 R0046 HOOll E0024 R0027 V006 R0024 G0002 C0028 K0002 R F0006 P0063 L0006 P0007 R0026 H0020 R002 F0030 R007 V00 C C0046 :roos6 POOS POOS F0039 Cl. INDICATION DES SERVICES!No (angl. D'ORDRI. 37 Partie

114 M LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES Cl. INDICATION DES SERVICES (a~gi.)!n'ordri 37 MOOOl machines (installation, entretien MOOOl et réparation de 37 M0002 maçonnerie M M0003 magnétisation M M0004 maisons (administration de biens H007 et de 42 M0005 maisons (intendance de biens et de H M0006 maisons de convalescence 42 M0007 maisons de repos 42 M0008 maisons de retraite pour des personnes âgées 42 M0009 maisons de vacances 36 M000 maladie (assurance 35 MOOll mannequins (services de à des fins publicitaires ou de promotion des ventes 35 M002 marché (étude de 35 M003 marché (recherche de 36 M004 maritime (assurance 39 M005 maritime (courtage 39 M006 maritimes (transports 42 M007 massage 42 M008 matériaux (essai de 42 M009 matrimoniales (agences 42 M0020 mécanique (recherches en 42 M002 médicaux (services 38 M0022 messages (transmission de 37 M0023 métaux (coulage des 40 M0024 métaux (placage des 40 M0025 métaux (revêtement [placage] des 40 M0026 métaux (traitement des 40 M0027 métaux (trempe des 42 M0028 météorologiques (services d'informations 37 M0029 meubles (rembourrage de 39 M0030 meubles (transport de 40 M003 meulage 40 M0032 meunerie 35 M0033 mise à jour de documentation publ icitaire 39 M0034 mobilier (déménagement de 37 M0035 mobilier (entretien de 37 M0036 mobilier (restauration de 42 M0037 mode (information sur la 37 M0038 môles (construction de 36 M0039 monétaires (affaires 37 M0040 montage d'échafaudages 4 M004 montage de programmes radiophoniques et de télévision 4 M0042 music-hall C006 R0037 C006 R0037 R004 T0037 H0004 M003 M002 MOOll M M000 M005 M006 M003 M007 M008 M0022 M0023 M0024 M0024 M0026 M0025 M0027 W004 U0006 T005 G006 F002 P0062 M004 R008 F0044 F0045 F0007 P0025 B P0043 M0042 Cl. N INDICATION DES SERVICES (angl.l ID'ORDRI 38

115 LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES N Cl. jo'ordre INDICATION DES SERVICES (ang!.) D'ORDRI 36 O0 nantissement (prêt sur M O02 navale (construction O03 navigation (services de T O04 navire transbordeur (transport en FOO08 39 O05 navires (renflouage de R O06 navires (sauvetage de O07 nettoyage d'édifices C O08 nettoyage d'habits C O09 nettoyage de bâtiments C N000 nettoyage de fenêtres W N00 nettoyage de véhicules VOO07 37 N002 nettoyage de voitures VOO07 40 N003 nickelage OO4 Cl. INDICATION DES SERVICES (ang!.) D'ORDRI. 39 Classification de Nice - 5 C édition

116 o LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES Cl INDICATION DES SERVICES offset (impression en oléoducs (installation et ent ret i en d' oléoducs (transport par opérations de change opérations financières opérations monétaires opticiens (services d' orchestres (services d' ordinateur (localisation de wagons de marchandises par ordinateurs (location d' ordinateurs (programmation pour organisation d'excursions organisation d'expositions organisation de concours [éducation ou divertissement] organisation de croisières organisation de voyages organisation des affaires (services de conseils pour l' orientation professionnelle ourdissage ouverture de serrures N0 (ang!.) D'ORDRI P0028 T0049 E ', 0002 L0024 C0055 C0054 A0037 P A0036 A V009 W Cl. INDICATION DES SERVICES jno (ang!.)!o'ordri 40 Partie

117 LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES p Cl. D'ORDRI 36 POOOl 35 P P P P P P P P P POOll 42 P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P P0052 INDICA TIONDES SERVICES paiement par acomptes panneaux d'affichage (location de N0 (angl.l 000 L0006 pannes de véhicules (assistance en V004 cas de [remorquage] pannes de véhicules (assistance en V002 cas de [réparation] papier (apprêtage du papier (traitement du papiers peints (collage de parapluies (réparation de parasols (réparation de parcs d'attractions parcs de stationnement (services de parlante (horloge passagers (transport de paysagistes (services de jardiniers peausserie (travaux de peinture (travaux de pellicules photographiques (développement de pensionnats pensions pensions (réservation de pépiniéristes (services de personnel (consultations pour les questions de personnel (engagement de personne (sé ect i on du par procédés psychotechniques personnes âgées (maisons de retraite pour personnes portées disparues (enquêtes sur pétrole (contrôle de puits de pétrole (prospection de pétrolifères (expertises de gisements pétrolifères (services d'analyse pour l'exploitation de gisements photographie photographiques (développement de pe i cu es photographiques (réparation d'appareils photographiques (reportages physiothérapie physique (culture physique (services relatifs à la pilotage pipelines (transport par placage [revêtement] par électrolyse placage des métaux placages au cadmium placement (bureaux de placement de fonds places (réservation de [transports] places de stationnement (location de plaisance (services de bateaux de plans (établissement de [construction] plâtrerie (travaux de plomberie (travaux de plongeurs [scaphandriers] (services de pneus (rechapage de 37 P0053 pneus (vulcanisation de 40 P0054 polissage [abrasion] 37 P0055 polissage de véhicules P0003 P0004 WOOOl UOOOl P0005 A0020 e000 T0002 P0009 L P0002 P009 B004 B003 B002 N0006 P006 E00 P0053 R004 M A0023 P002 P009 P008 P0020 P0024 P0022 P0023 P0026 T0049 E0008 M0024 C0002 E00 COOOB F0033 B002 P0007 P0032 C0057 P0030 P0033 D009 R0042 R0043 R0042 R V000 CI.In'ORDRE INDICATION DES SERVICES 37 P0056 pompes (réparation de 42 P0057 pompes funèbres 37 P0058 ponçage 39 P P P006 4P P P P P P P P P P007 4 P P P P P P P P P P P0082 portage portes d'écluses (actionnement des ports (construction de postes de radio et de télévision ( oca t i on de pouponnières pressage à vapeur de vêtements presse (agences de pressurage de fruits prêt [finances] prêt de livres prêt sur gage prévoyance (caisses de prix de revient (analyse du product i on de fil ms professionnelle (orientation professibnnelles (consultations [sans rapport avec la conduite des affaires] programmation pour ordinateurs programmes de télévision (diffusion de programmes radiophoniques (diffusion de programmes radiophoniques et de télévision (montage de N0 (adgl.) In'ORDRE P0066 U0002 P P H0002 R0026 DOOOl P0039 OOl W009 F003 L0023 L005 L004 P C0066 F00 V009 P0045 C0054 T006 R0004 P0043 projecteurs de cinéma (réparation F002 et entretien de projets [aide à la direction des B0039 affa ires] projets (étude de [sans rapport P0046 avec la conduite des affaires] propriété industrielle (conseils 0006 en. 36 P0083 propriétés immobilières (agences H0020 de location de R P0084 prospection de pétrole P0085 prospection géologique G P0086 protection civile G P0087 psychotechniques (sélection du P0053 personnel par procédés 4 P0088 publication de livres P P0089 publication de textes P0057 publ icitaires 35 P0090 publicitaire (courrier P P009 publicitaire (diffusion de D005 matériel [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] 35 P0092 publicitaire (location de matériel P P0093 publicitaire (mise à jour de P0062 documentation 35 P0094 publicitaires (diffusion D007 d'annonces 35 P0095 publicitaires (publi~ation de P0057 textes 35 P0096 publ icité 35 P0097 publ icité radiophonique 35 P009a publicité télévisée 35 P P P00l 40 P002 publiques (relations puits (forage de puits de pétrole (contrôle purification de l'air de A0009 P0059 ROOOl R0005 T005 T007 P0055 D A00S 4 Classification de Nice - 5 C édition

118 R LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES Cl. D'ORDRI 40 ROOOl 37 R R R R R R ROOOS 37 R R ROOll 42 R R R R R R R00S 35 R R R002l 40 R R R R R R R002S 37 R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R R0057 INDICATION DES SERVICES rabotage raccommodage radio (location de postes de télévision et de radiodi ffus i on radiophonique (divertissement radiophonique (publicité radiophoniques (montage de programmes de télévision et ramonage de cheminées rechapage de pneus recherche de marché recherches de personnes portées disparues recherches en bactériologie recherches en chimie recherches en cosmétologie recherches en généalogie recherches en mécanique recherches géologiques recherches légales recherches pour affaires recherches techniques recouvrement de créances (agences de recyclage d'ordures et de déchets rédaction (bureaux de réfrigérateurs (location de réfrigération (installation et réparation d'appareils de relations publiques relevés de comptes reliure rembourrage de meubles remorquage rencontres (agences pour renflouage de navires rénovation de vêtements renseignements d'affaires repassage du linge reportage reportages photographiques repos (maisons de représentations théâtrales reproduction de documents reproduction par héliographie réservation d'hôtels réservation de pensions réservation de places [transports] restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] restaurants libre-service restauration [repas] restauration de mobilier rétamage retouche d'habits retouche de vêtements rétrécissement d'étoffes revêtement [placage] des métaux revêtement [placage] par électrolyse rivetage rouille (traitement contre la rouille (traitement préventif contre la pour véhicules (ang!.l D'ORD'RI P0029 M0020 R0026 R0004 R0006 ROOOl R0005 P0043 C0022 R0042 R0043 MOOll M0030 BOOOl C0020 C0065 G0005 M007 G0007 L002 B0042 T R005 E0002 F0030 R007 F0025 P B0020 U0006 T0040 A003 R006 R009 B0036 L002 P0037 P0020 C006 R0037 T P007 H005 B002 B R0038 F0045 T0035 C0043 C0043 C0039 M0024 E0008 R0045 R0047 A0027 Cl. N INDICATION DES SERVICES N (ang!.l 42 Classification de Nice - 5 C édition

119 LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES s Cl. INDICATION DES SERVICES salons de beauté salons de coiffure sanatoriums santé (services de satinage des fourrures sauvetage (services de sauvetage de navires scaphandriers (services de sciage sélection du personnel par procédés psychotechniques sellerie (travaux de serrures (ouverture de service (stations serv i ces d' opt ici ens services de camps de vacances société (accompagnement en [personnes de compagnie] soudure soufflage [verrerie] sous-marine (construction spectacles spectacles (location de décors de stationnement (location de places de stations-service statistique (information sténographie (services de stockage studios de cinéma surveillance nocturne (agences de (angl.) B0008 H HOOOS F D P V P0049 C007 E G000 U0003 P0044 R0027 P0007 V W0004 M0040 OOS Cl. indication DES SERVICES (angi.).. 43 Classification de Nice - 5 C édition Parti~

120 T LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES Cl. INDICATION DES SERVICES 40 TOOOl tailleurs (services de 40 T0002 tannerie (services de 37 T0003 tapissiers (travaux de 40 T0004 taxidermie 39 T0005 taxis (services de 40 T0006 teinture d'étoffes 40 T0007 teinture de textiles 40 T0008 teinture des fourrures 40 T0009 teinture du cuir 40 T000 teinturerie '(services de 38 TOOll télégrammes (transmission de 38 T002 télégraphiques (communications 38 T003 télégraphiques (services 37 T004 téléphones (installation et réparation de 38, T005 téléphoniques (communications 38 T006 téléphoniques (services 4 T007 télévisé (divertissement 35 T008 télévisée (publicité 38 T009 télévision (diffusion de programmes de 4 T0020 télévision (location de postes de radio et de 4 T002 télévision (montage de programmes radiophoniques et de 38 T0022 télex (services 35 T0023 tenue de livres 42 T0024 terrain (levés de 4 T0025 textes (édition de 40 T0026 textiles. (apprêtage de 42 T0027 textiles (essai de 40 T0028 textiles (ignifugation de 40 T0029 textiles (teinture de 40 T0030 textiles (traitement de 4 T003 théâtrales (représentations 4 T0032 théâtre (location de décors de 40 T0033 tissus (blanchiment de 40 T0034 tissus (ignifugation de 40 T0035 tissus (imperméabilisation de 40 T0036 tissus (teinture de 40 T0037 tissus (traitement de 40 T0038 tissus (traitement pour l'infroissabilité des 36 T0039 titres (déoôt de 39 T0040 tourisme (agences de [à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions] 39 T004 touristiques (visites 42 T0042 traduction (services de 40 T0043 traitement antimite des étoffes 40 T0044 traitement antimite des fourrures 37 T0045 traitement contre la rouille 40 T0046 traitement des films cinématographiques 37 T0047 traitement préventif contre la rouille pour véhicules 39 T0048 trams (services de 36 T0049 transactions financiéres 35 T0050 transcription de communications 39 T005 transit (services de 38 T0052 transmission de dépêches 38 T0053 transmission de messages 38 T0054 transmission de télégrammes 39 T0055 transoort de valeurs 39 T0056 transport en ambulance 39 T0057 transport en bateau 39 T0058 transport en chaland (angl.) TOOOl T0003 W000 T0005 T0004 C F0038 L T0045 C0050 T00 T003 C005 T004 T008 T005 T007 T006 R0026 P0043 T002 A L0002 P0058 A0030 T0027 C0038 F0002 T C0040 T0028 T003 R0029 FOOOl C0038 F0002 T0025 C004 F0003 C0036 C0040 T0028 C T T0044 T0026 F0040 R0047 C0025 A T T0043 F M0022 T0045 A0035 G008 A L0020 Cl. N 39 T T T T T T T0065 INDICATION DES SERVICES transport en chemin de fer transport et décharge d'ordures transports fluviaux trempe des métaux tricoter (location de machines à turcs (bains tutelles [assistance légale] N0 (angl.l ID'ORDRI ROO07 T0047 T0048 R0044 M0025 KOO02 T0059 GOO9 44 Partie

121 LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES U CI. INDICATION DES SERVICES (angl.) 42 UOOO, uniformes ( oca t i on d' UOOO4 37 UOOO2 usines (construction d' FOOOs CI. i INDICATION DES SERVICES (angl.)., 45

122 v LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES Cl. INDICATION DES SERVICES 42 V000 vacances (camps de 42 V0002 vacances (maisons de 36 V0003 valeurs (dépôt de 39 V0004 valeurs (transport de 39 V0005 véhicules (assistance en cas de pannes de [remorquage] 37 V0006 véhicules (assistance en cas de pannes de [réparation] 37 V0007 véhicules (entretien de 37 V0008 véhicules (graissage de 37 V0009 véhicules (lavage de 39 V000 véhicules (location de 37 V00 véhicules (nettoyage de 37 V002 véhicules (polissage de 37 V003 véhicules (traîtement préventif contre la rouille pour 35 V004 vente aux enchères 35 V005 vérification de comptes 37 V006 vernissage (travaux de 42 V007 vêtements (location de 37 V008 vêtements (nettoyage de 37 V009 vêtements (pressage à vapeur de 37 V0020 vêtements (rénovation de 37 V002 vêtements (retouche de 42 V0022 vétérinaire (art 36 V0023 vie (assurance sur la 39 V0024 visites touristiques 37 V0025 vitres (nettoyage de 35 V0026 vitrines (décoration de 39 V0027 voitures (location de 37 V0028 voitures (nettoyage de 37 V0029 vol (installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de 39 V0030 voyage (agences de 36 V003 voyage (émission de chèques de 39 V0032 voyages (organisation de 39 V0033 voyageurs (accompagnement de 39 V0034 voyageurs (transport de 37 V0035 vulcanisation (ang!.) P0049 T A0035 G008 V004 V002 C0009 V0008 V0009 V005 V00 V0007 V000 A0027 A004 A0042 V0006 C0044 D0023 C0030 P0039 R009 C0043 V008 L W C0046 V0007 B003 T ' A0037 E009 T0050 V0020 Cl. INDICATION DES SERVICES.. N (ang!.) Partie

123 LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES W CI. ~'ORDRf INDICATION DES SERVICES (angl. jo'ordri 39 WOOO wagons (location de TOO56 35 WOOO2 wagons de marchandises LOO24 (loc.alisation de par ordinateur CI. jo'ordre INDICATION DES SERVICES N0 (ang!.) ~'ORDRf 47 Partie

124 z LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES r :f! f4'" i l ~ ZOOO, INDICATION DES SERVICES zoologiques (exploitation de jardins (ang!.) ZOOO, Cl. INDICATION DES SERVICES N0 (angl. In'ORDRI '48