LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS

Transcription

1 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS A 11 A 0001 abat-jour A L A 0002 abat-jour (porte- ) L A 0003 abattage des animaux de S boucherie (appareils pour l ) 10 A 0004 abdominales (ceintures ) A A 0005 abdominaux (corsets ) A A 0006 abeilles (cire d ) B A 0007 abeilles (ruches B A 0008 abraser (instruments à main A A 0009 abrasifs (fluides auxiliaires A A 0010 abrasifs (papiers ) A A 0011 abrasifs * A A 0012 abrasifs à usage dentaire D A 0013 abreuvage (installations W automatiques d ) 21 A 0014 abreuvoirs D A 0015 absorption d huile (matières A synthétiques pour l ) 09 A 0016 accélérateurs de particules P A 0017 accélérateurs de vulcanisation V A 0018 accidents (dispositifs de P protection personnelle contre les ) 09 A 0019 accidents (filets de protection N contre les ) 09 A 0020 accidents de la circulation R (disques réflecteurs individuels pour la prévention des ) 09 A 0021 accidents, les irradiations et le C feu (vêtements de protection contre les ) 15 A 0022 accordéons A A 0023 accordoirs de cordes T A 0024 accouchement (matelas pour C l ) 17 A 0025 accouplements (garnitures d ) C A 0026 accouplements autres que pour C véhicules terrestres 09 A 0027 accouplements électriques C A 0028 accouplements pour véhicules C terrestres 09 A 0029 accumulateurs (bacs d ) A 0020 B A 0030 accumulateurs (caisses d ) A 0019 B A 0031 accumulateurs (eau acidulée pour la recharge des ) 09 A 0032 accumulateurs (pèse-acide 01 A 0033 accumulateurs (solutions pour prévenir la formation d écume dans les ) A0046 A A A0328 A A 0034 accumulateurs de chaleur H A 0035 accumulateurs de vapeur S A 0036 accumulateurs électriques A A 0037 accumulateurs électriques (appareils pour la recharge des ) C A 0038 accumulateurs électriques G (grilles 01 A 0039 accumulateurs électriques (liquides pour désulfater les ) L0264 L A 0040 accumulateurs électriques P (plaques 09 A 0041 accumulateurs électriques pour véhicules A0025 B A 0042 acétate d alumine * A A 0043 acétate de cellulose à l état brut A A 0044 acétate de cellulose mi-ouvré C A 0045 acétates * A A 0046 acétates à usage A pharmaceutique 01 A 0047 acétification (préparations B bactériologiques pour l ) 01 A 0048 acétique (anhydri A A 0049 acétone A A 0050 acétyl-nitrocellulose A A 0051 acétylène A A 0052 acétylène (appareils pour la A purification de l ) 11 A 0053 acétylène (becs à ) A A 0054 acétylène (brûleurs à ) A A 0055 acétylène (générateurs d ) A A 0056 acétylène (phares à ) A A 0057 acétylène (tétrachlorure d ) A A 0058 acide (pèse- ) A A 0059 acides (compositions A chimiques résistant aux ) 01 A 0060 acides * A A 0061 acides à usage pharmaceutique A A 0062 acidulée (eau ) pour la recharge des accumulateurs A0046 A A 0063 acier (alliages d ) S A 0064 acier (billes d ) B A 0065 acier (boules d ) B A 0066 acier (constructions en ) S A 0067 acier (feuillards d ) H 0235 S A 0068 acier (fils d ) S A 0069 acier (fonte d ) C A 0070 acier (lettres d ) S A 0071 acier (mâts en ) S A 0072 acier (plumes d ) S A 0073 acier (préparations pour le F perfectionnement de l ) 06 A 0074 acier (stores en ) R A 0075 acier (tôles d ) S A 0076 acier (tubes d ) S 0857 S A 0077 acier (tuyaux d ) S 0857 S A 0078 acier brut ou mi-ouvré S A 0079 aciéries (convertisseurs d ) C A 0080 aconitine A A 0081 acoustiques (appareils ) pour H personnes dures d oreille 09 A 0082 acoustiques (avertisseurs ) A A 0083 acoustiques (conduits ) A A 0084 acoustiques (cornets ) E Classification de Nice - 7 e édition

2 A LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 09 A 0085 acoustiques (dispositifs de C nettoyage pour disques ) 09 A 0086 acoustiques (disques ) P A 0087 acoustiques (produits pour la R rénovation des disques ) 09 A 0088 acoustiques (tubes ) S A 0089 acryliques (résines ) [produits A semi-finis] 01 A 0090 acryliques (résines ) à l état A brut 01 A 0091 actif (charbon ) A A 0092 actinium A A 0093 actinomètres A A 0094 acupuncture (instruments E électriques pour l ) 01 A 0095 additifs chimiques pour boues A de forage 01 A 0096 additifs chimiques pour A carburants 01 A 0097 additifs détergents pour D l essence 04 A 0098 additifs non chimiques pour A carburants 05 A 0099 additifs pour fourrages à usage A médical 31 A 0100 additifs pour fourrages non à A usage médical 09 A 0101 additionner (machines à ) A A 0102 adhésif (distributeurs de A ruban ) [machines] 17 A 0103 adhésifs (rubans ) autres que pour la médecine, la papeterie A0073 A ou le ménage 05 A 0104 adhésifs (rubans ) pour la médecine A0070 A A 0105 adhésifs (rubans ) pour la A papeterie ou le ménage 24 A 0106 adhésifs (tissus ) collables à A chaud 03 A 0107 adhésifs [matières collantes] à A usage cosmétique 01 A 0108 adhésifs pour bandages A chirurgicaux 01 A 0109 adhésifs pour carreaux de A revêtement 03 A 0110 adhésifs pour fixer les A postiches 01 A 0111 adhésifs [matières collantes] A pour l industrie 16 A 0112 adhésifs [matières collantes] A pour la papeterie ou le ménage 05 A 0113 adhésifs pour prothèses A dentaires 17 A 0114 adhésives (bandes ) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage A0073 A A 0115 adhésives (bandes ) pour la médecine A0070 A A 0116 adhésives (bandes ) pour la A papeterie ou le ménage 03 A 0117 adoucir (pierres à ) S A 0118 adoucir l eau (produits W A 0119 adoucissement (produits d ) [métallurgie] M0223 M A 0120 adoucissement de l eau W (appareils et installations pour l ) 01 A 0121 adragante (gomme ) T A 0122 adresses (clichés à ) A A 0123 adresses (machines à A imprimer des ) 16 A 0124 adresses (plaques à ) pour A machines à adresser 16 A 0125 adresses (timbres à ) A A 0126 aérage (cloisons d ) en toile à T voiles goudronnée [pour les mines] 11 A 0127 aération (hottes d ) V A 0128 aération (hottes d ) pour V laboratoires 11 A 0129 aériens (installations L d éclairage pour véhicules ) 12 A 0130 aériens (transporteurs ) A A 0131 aériens (véhicules ) A A 0132 aérocondenseurs A A 0133 aéroglisseurs A A 0134 aéromètres A A 0135 aéronautique (appareils, A machines et dispositifs pour l ) 07 A 0136 aéronautique (moteurs pour l ) A A 0137 aéronefs A A 0138 aérosols (appareils destinés à A la projection d ) à usage médical 21 A 0139 aérosols (appareils destinés à A la projection d ) non à usage médical 01 A 0140 aérosols (gaz propulseurs G A 0141 aérostation (moteurs pour l ) A A 0142 aérostatiques (ballons ) A A 0143 aérostatiques (étoffes F imperméables aux gaz pour ballons ) 12 A 0144 aérostats A A 0145 aérothermes H A 0146 affaiblisseurs photographiques R A 0147 affichage (colonnes d ) A A 0148 affichage (colonnes d ), non A A 0149 affichage (tableaux d ) D A 0150 affiches P A 0151 affiches (colles A A 0152 affiches (porte- ) en papier ou A en carton 08 A 0153 affilage (instruments pour l ) S A 0154 affiloirs S A 0155 affranchissement (appareils de F contrôle de l ) Classification de Nice - 7 e édition 32

3 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS A 16 A 0156 affranchissement (machines F pour l ) [pour coller les timbres-poste ou imprimer l affranchissement] 08 A 0157 affûtage (instruments pour l ) S A 0158 affûtage (machines pour l ) S A 0159 affûtage (produits pour l ) G0296 S A 0160 affûter (pierres à ) S A 0161 affûts de canons G A 0162 agar-agar A A 0163 agates A A 0164 agendas électroniques A A 0165 agglomérants de poussière D A 0166 agglomérés de bagasses de B canne à sucre [matériau de construction] 02 A 0167 agglutinants pour couleurs A 0118 B A 0168 agglutinants pour le béton A A 0169 agitateurs A A 0170 agrafer (presses à ) [papeterie] S A 0171 agrafes chirurgicales C A 0172 agrafes de bureau C 0557 S A 0173 agrafes de courroies de M machines [] 16 A 0174 agrafes de porte-plume P A 0175 agrafes pour chaussures S A 0176 agrafes pour vêtements D 0286 F A 0177 agrandissements (appareils E [photographie] 01 A 0178 agresseurs (préparations A chimiques pour repousser les ) 08 A 0179 agricoles (instruments ) à A main actionnés manuellement 07 A 0180 agricoles (instruments ) autres A que ceux actionnés manuellement 07 A 0181 agricoles (machines ) A A 0182 agriculture (élévateurs pour l ) A A 0183 agriculture (engrais pour l ) F A 0184 agriculture (produits chimiques pour l ) [à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] M A A 0185 agrumes C A 0186 aiguilles [horlogerie] C A 0187 aiguilles (boîtes à ) en métaux B précieux 26 A 0188 aiguilles (boîtes à ) non en B métaux précieux 26 A 0189 aiguilles (cassettes à ) non en B métaux précieux 08 A 0190 aiguilles (enfile- ) N A 0191 aiguilles (étuis à ) en métaux N précieux 26 A 0192 aiguilles (étuis à ) non en N métaux précieux 08 A 0193 aiguilles (limes à ) N A 0194 aiguilles (pelotes d ) N A 0195 aiguilles * N A 0196 aiguilles à coudre S A 0197 aiguilles à relier B A 0198 aiguilles à repriser D A 0199 aiguilles à tricoter K A 0200 aiguilles à usage médical N A 0201 aiguilles d acupuncture A A 0202 aiguilles de chemins de fer R 0042 R A 0203 aiguilles de chemins de fer (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des ) E A 0204 aiguilles de cordonniers S A 0205 aiguilles de selliers S A 0206 aiguilles de tourne-disques R (dispositifs pour changer les ) 14 A 0207 aiguilles en métaux précieux N A 0208 aiguilles pour peigneuses de N laine 14 A 0209 aiguilliers en métaux précieux N A 0210 aiguilliers non en métaux N précieux 08 A 0211 aiguisage (instruments pour l ) S A 0212 aiguisage (machines pour l ) S A 0213 aiguisage (meules pour l ) [parties de machines] G0299 S A 0214 aiguiser (cuirs à ) L A 0215 aiguiser (fusils à ) K 0050 S A 0216 aiguiser (meules à ) à main G0298 S A 0217 aiguiser (pierres à ) S A 0218 aiguiser (produits G0296 S A 0219 aiguiseurs (marteaux ) H A 0220 ailes delta H A 0221 aimants M A 0222 aimants (bobines d électro- ) E A 0223 air (appareils d ionisation pour I le traitement de l ) 11 A 0224 air (appareils et machines pour A la purification de l ) 09 A 0225 air (appareils pour l analyse de A l ) 11 A 0226 air (appareils pour la A désodorisation de l ) 28 A 0227 air (chambres à ) pour ballons B de jeu 12 A 0228 air (chambres à ) pour I pneumatiques 07 A 0229 air (condenseurs à ) A A 0230 air (coussins à ) à usage A médical 20 A 0231 air (coussins à ) non à usage A médical 33 Classification de Nice - 7 e édition

4 A LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 11 A 0232 air (dispositifs pour le A refroidissement de l ) 11 A 0233 air (filtres à ) pour la F climatisation 11 A 0234 air (installations de A conditionnement d ) 11 A 0235 air (installations de A conditionnement d ) pour véhicules 11 A 0236 air (installations de filtrage d ) A A 0237 air (matelas à ) à usage A médical 20 A 0238 air (matelas à ) non à usage A médical 10 A 0239 air (oreillers à ) à usage A médical 20 A 0240 air (oreillers à ) non à usage A médical 13 A 0241 air (pistolets à ) [armes] A A 0242 air (pistolets à ) [jouets] A A 0243 air (produits pour la purification A de l ) 05 A 0244 air (produits pour le A rafraîchissement de l ) 11 A 0245 air (réchauffeurs d ) A A 0246 air (sécheurs d ) A A 0247 air (stérilisateurs d ) A A 0248 air chaud (appareils à ) H A 0249 air chaud (appareils pour bains H d ) 10 A 0250 air chaud (appareils H thérapeutiques à ) 10 A 0251 air chaud (vibrateurs à ) à H usage médical 06 A 0252 air comprimé (armatures pour F conduites d ) 17 A 0253 air comprimé (armatures pour C conduites d ) non 07 A 0254 air comprimé (machines à ) C A 0255 air comprimé (moteurs à ) C A 0256 air comprimé (pompes à ) C A 0257 air de refroidissement (filtres F pour le nettoyage de l ) pour moteurs 07 A 0258 ajuster (machines à ) S A 0259 ajutages J A 0260 alabastrique (verre ) A A 0261 alaises D A 0262 alambics * S A 0263 alambics pour expériences en S laboratoire 09 A 0264 alarme (avertisseurs à sifflet W d ) 09 A 0265 alarme (instruments d ) A A 0266 albâtre A A 0267 albumine [animale ou végétale, A matière première] 05 A 0268 albumine (aliments à base d ) A à usage médical 01 A 0269 albuminé (papier ) A A 0270 albumine à usage alimentaire A A 0271 albumine de malt M A 0272 albumine iodée I A 0273 albumineuses (préparations ) A à usage médical 05 A 0274 albumineux (lait ) A A 0275 albums A 0179 S A 0276 alcali caustique C A 0277 alcali volatil [ammoniaque] à A usage industriel 03 A 0278 alcali volatil [ammoniaque] A utilisé comme détergent 01 A 0279 alcalino-terreux (métaux ) A A 0280 alcalins (iodures ) à usage A industriel 05 A 0281 alcalins (iodures ) à usage A pharmaceutique 01 A 0282 alcalins (métaux ) A A 0283 alcalins (sels de métaux ) S A 0284 alcalis A A 0285 alcaloïdes * A A 0286 alcaloïdes à usage médical A A 0287 alcool (becs à ) A A 0288 alcool (boissons sans ) N A 0289 alcool (brûleurs à ) A A 0290 alcool (combustibles à base F d ) 33 A 0291 alcool (extraits de fruits avec ) F A 0292 alcool (extraits de fruits sans ) N A 0293 alcool * A A 0294 alcool à brûler M A 0295 alcool de menthe P A 0296 alcool de riz R A 0297 alcool éthylique E A 0298 alcool utilisé comme A combustible 33 A 0299 alcooliques (boissons ) [à A l exception des bières] 32 A 0300 alcooliques (boissons non ) N A 0301 alcooliques (essences ) A A 0302 alcooliques (extraits ) A A 0303 alcools médicinaux M A 0304 alcoomètres A A 0305 aldéhydes * A A 0306 aldéhydes à usage A pharmaceutique 08 A 0307 alênes A A 0308 alésage (barres d ) C A 0309 alèses D A 0310 alésoirs R A 0311 alésoirs (manchons d ) R A 0312 alfénide (garnitures en ) pour B bâtiments ou pour meubles 31 A 0313 algarobilla [aliments pour A animaux] 01 A 0314 algarobilla pour la tannerie A A 0315 algicides A A 0316 alginates à usage alimentaire A A 0317 alginates [produits gonflants, A gélifiants] non à usage alimentaire Classification de Nice - 7 e édition 34

5 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS A 30 A 0318 algues [condiments] W A 0319 algues [fertilisants] S A 0320 algues (extraits d ) à usage W alimentaire 22 A 0321 algues de mer [matières de S0188 rembourrage] S A 0322 algues pour l alimentation A0191 humaine ou animale W A 0323 alidades à lunettes A A 0324 alimentaires (glaces ) E A 0325 alimentaires (graisses ) E A 0326 alimentaires (pâtes ) F 0037 P A 0327 alimentaires (poudres pour P glaces ) 31 A 0328 alimentaires (produits ) pour A animaux 31 A 0329 alimentaires fortifiantes S (substances ) pour les animaux 11 A 0330 alimentateurs de chaudières de F chauffage 07 A 0331 alimentateurs de chaudières de F machines 07 A 0332 alimentateurs pour carburateurs C A 0333 aliments (appareils F électromécaniques pour la préparation d ) 09 A 0334 aliments (appareils pour F l analyse des ) 02 A 0335 aliments (colorants F A 0336 aliments (décorations en D matières plastiques 29 A 0337 aliments (gélatine G A 0338 aliments (produits chimiques F pour la conservation des ) 21 A 0339 aliments (récipients calorifuges T pour les ) 02 A 0340 aliments (teintures F A 0341 aliments diététiques à usage D médical 31 A 0342 aliments pour animaux A A 0343 aliments pour bébés F A 0344 alizarine (couleurs d ) A A 0345 allaitement (appareils pour l ) N A 0346 alliage argent-nickel N A 0347 alliage de métaux (produits C chimiques destinés à faciliter l ) 06 A 0348 alliages de métaux communs A A 0349 alliages de métaux communs W (fils en ) [à l exception des fusibles] 14 A 0350 alliages de métaux précieux A A 0351 alliages de métaux précieux à A usage dentaire 09 A 0352 alliages (fils en ) F0566 [fusibles] W A 0353 allonges de vilebrequins pour E tarauds 04 A 0354 allumage (bandes de papier P pour l ) 09 A 0355 allumage (batteries d ) B A 0356 allumage (bougies d ) pour S moteurs à explosion 13 A 0357 allumage (capsules d ) D 0088 P A 0358 allumage (copeaux de bois W pour l ) 13 A 0359 allumage (cordeaux d ) pour explosifs D0089 F A 0360 allumage (dispositifs d ) pour I moteurs à explosion 07 A 0361 allumage (magnétos d ) I A 0362 allumage (mèches d ) pour F explosifs 09 A 0363 allumage à distance [mise à I feu] (dispositifs électriques d ) 11 A 0364 allumage du gaz (briquets pour F l ) 09 A 0365 allume-cigares pour C automobiles 04 A 0366 allume-feu F A 0367 allume-gaz G A 0368 allumettes M A 0369 allumettes (boîtes à ) en M métaux précieux 34 A 0370 allumettes (boîtes à ) non en M métaux précieux 14 A 0371 allumettes (porte- ) en métaux M précieux 34 A 0372 allumettes (porte- ) non en M métaux précieux 11 A 0373 allumeurs de gaz G A 0374 allumoirs * L A 0375 almanachs A A 0376 alpenstocks A 0224 M A 0377 alpinistes (sacs d ) B A 0378 alternateurs A A 0379 altimètres A A 0380 alumine A A 0381 alumine (acétate d ) * A A 0382 alumine (acétate d ) à usage A pharmaceutique 01 A 0383 alumine (alun d ) A A 0384 alumine (hydrate d ) A A 0385 alumine (silicate d ) A A 0386 aluminium A A 0387 aluminium (chlorure d ) A A 0388 aluminium (feuilles d ) * A A 0389 aluminium (fils d ) A A 0390 aluminium (iodure d ) A A 0391 aluminium (peintures ) A A 0392 aluminium (poudre d ) pour la A peinture 01 A 0393 alun A A 0394 alun (pierres d ) [antiseptiques] A A 0395 amadou T A 0396 amaigrissant (thé ) à usage R médical 35 Classification de Nice - 7 e édition

6 A LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 05 A 0397 amalgames dentaires D A 0398 amandes [fruits] A A 0399 amandes (confiserie à base A d ) 03 A 0400 amandes (huile d ) A A 0401 amandes (lait d ) [boisson] M A 0402 amandes (lait d ) à usage A cosmétique 05 A 0403 amandes (lait d ) à usage M pharmaceutique 30 A 0404 amandes (pâte d ) A A 0405 amandes (savon d ) A A 0406 amandes préparées A A 0407 amarrage (pieux d ) M A 0408 amarrage (pieux d ) non M A 0409 amarrage des bateaux (quais F flottants pour l ), 19 A 0410 amarrage des bateaux (quais F flottants pour l ), non 08 A 0411 amassettes P A 0412 ambre [parfumerie] A A 0413 ambre jaune Y A 0414 ambre jaune (bouts d ) pour fume-cigare et fume-cigarette M0440 T A 0415 ambre jaune (parures d ) J 0037 J A 0416 ambroïne (barres d ) A A 0417 ambroïne (perles d ) P A 0418 ambroïne (plaques d ) A A 0419 ambulances A A 0420 amendement des sols S (produits chimiques pour l ) 01 A 0421 américium A A 0422 amers [liqueurs] B A 0423 ameublement (pièces d ) F A 0424 ameublement (tissus d ) U A 0425 amiante A A 0426 amiante (ciment d ) A A 0427 amiante (gants en ) pour la A protection contre les accidents 19 A 0428 amiante (mortier d ) A A 0429 amiante (peintures à l ) A A 0430 amiante (revêtements d ) A A 0431 amiante (rideaux de sécurité A en ) 09 A 0432 amiante (vêtements en ) pour A la protection contre le feu 19 A 0433 amiante-ciment A A 0434 amidon [apprêt] S A 0435 amidon (agents chimiques S pour fluidifier l ) [agents de décollage] 01 A 0436 amidon (colle d ) autre que S pour la papeterie ou le ménage 16 A 0437 amidon (colle d ) pour la S papeterie ou le ménage 03 A 0438 amidon à lustrer S A 0439 amidon à usage alimentaire S A 0440 amidon à usage diététique ou S pharmaceutique 01 A 0441 amidon à usage industriel S A 0442 amincissement (préparations C cosmétiques pour l ) 05 A 0443 amincissement (préparations S médicales pour l ) 05 A 0444 aminoacides à usage médical A A 0445 aminoacides à usage A vétérinaire 01 A 0446 ammoniac (esprit de sel ) S 0037 S A 0447 ammoniac (pastilles de sel ) S A 0448 ammoniac (sel ) S A 0449 ammoniacaux (sels ) A A 0450 ammoniaque (aldéhyde- ) A A 0451 ammoniaque (alun d ) A A 0452 ammoniaque * A A 0453 ammoniaque [alcali volatil] à A usage industriel 03 A 0454 ammoniaque [alcali volatil] A utilisé comme détergent 13 A 0455 ammonium (explosifs au nitrate A d ) 01 A 0456 ammonium (sels d ) A A 0457 amorce (cornes d ) P A 0458 amorces artificielles pour la B pêche 13 A 0459 amorces explosives P A 0460 amorces fulminantes [jouets] D 0087 P A 0461 amorces fulminantes autres que les jouets D0088 P A 0462 amorces pour pistolets [jouets] C A 0463 amortisseurs (pistons d ) [parties de machines] D0014 S A 0464 amortisseurs (ressorts ) pour S véhicules 17 A 0465 amortisseurs (tampons ) en S caoutchouc 12 A 0466 amortisseurs de suspension S pour véhicules 09 A 0467 ampèremètres A A 0468 amphibies (avions ) A A 0469 amplificateurs A A 0470 amplificateurs (tubes ou lampes d ) A0264 A A 0471 amplification des sons A (appareils pour l ) 11 A 0472 ampoules d éclairage L A 0473 ampoules d indicateurs de L direction pour véhicules 09 A 0474 ampoules de flash F A 0475 ampoules électriques L A 0476 ampoules en verre [récipients] G0136 G A 0477 ampoules radiogènes à usage R médical 09 A 0478 ampoules thermo-ioniques T A 0479 amulettes [bijouterie] A Classification de Nice - 7 e édition 36

7 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS A 30 A 0480 amylacés (produits ) à usage S alimentaire 01 A 0481 amyle (acétate d ) A A 0482 amylique (alcool ) A A 0483 analgésiques A A 0484 analyse (appareils pour l ) à T usage médical 09 A 0485 analyse (appareils pour l ) non T à usage médical 10 A 0486 analyse du sang (appareils B pour l ) 01 A 0487 analyses en laboratoire C (produits chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire 15 A 0488 anches R A 0489 anchois A A 0490 ancrage (plaques d ) A 0277 T A 0491 ancres [horlogerie] A A 0492 ancres * A A 0493 anémomètres A A 0494 anesthésie (appareils d ) A A 0495 anesthésiques A A 0496 anesthésiques (masques ) A A 0497 aneth (essence d ) à usage D médical 05 A 0498 angosture (écorce d ) à usage A médical 05 A 0499 angusture (écorce d ) à usage A médical 01 A 0500 anhydre (ammoniaque ) A A 0501 anhydride titanique [pigment] T A 0502 anhydride titanique à usage T industriel 01 A 0503 anhydrides A A 0504 aniline (couleurs d ) A A 0505 animal (charbon ) A A 0506 animal (noir ) A A 0507 animal (préparations de A charbon ) 01 A 0508 animale (albumine ) [matière A première] 31 A 0509 animaux (aliments A A 0510 animaux (appareils et outils S pour la dépouille des ) 21 A 0511 animaux (bacs de propreté L A 0512 animaux (ciment pour sabots C d ) 18 A 0513 animaux (colliers C A 0514 animaux (cornes d ) A A 0515 animaux (dépouilles d ) A 0300 P A 0516 animaux (encres pour marquer M les ) 20 A 0517 animaux (griffes d ) C A 0518 animaux (objets comestibles à A mâcher 18 A 0519 animaux (peaux d ) A 0300 P A 0520 animaux (peignes C A 0521 animaux (pièges * T A 0522 animaux (poils d ) A A 0523 animaux (produits pour laver A les ) 20 A 0524 animaux (sabots d ) A A 0525 animaux (soies d ) [brosserie B et pinceaux] 31 A 0526 animaux (substances S alimentaires fortifiantes pour-) 20 A 0527 animaux d intérieur (couchettes B A 0528 animaux d intérieur (niches K A 0529 animaux d intérieur (nids N A 0530 animaux de boucherie S (appareils pour l abattage des ) 31 A 0531 animaux de compagnie B (boissons 21 A 0532 animaux de compagnie (cages C A 0533 animaux de compagnie P (nourriture 03 A 0534 animaux de compagnie S (shampooings 31 A 0535 animaux de ménagerie M A 0536 animaux domestiques (jouets T A 0537 animaux empaillés S A 0538 animaux nuisibles (produits P pour la destruction des ) 31 A 0539 animaux vivants L A 0540 anis [grains] A A 0541 anis [liqueur] A A 0542 anis étoilé S A 0543 anisette A A 0544 anneaux [bijouterie] R A 0545 anneaux (jeux d ) R A 0546 anneaux à calibrer C A 0547 anneaux antirhumatismaux A A 0548 anneaux de cigares C A 0549 anneaux de rideaux C A 0550 anneaux en caoutchouc R A 0551 anneaux * R 0247 S A 0552 anneaux pour clefs R A 0553 anneaux pour calmer ou T faciliter la dentition 05 A 0554 anneaux pour cors aux pieds C A 0555 anneaux pour la volaille P A 0556 anneaux pour parapluies U A 0557 annihilateurs [extincteurs] E 0202 F A 0558 annonciateurs [électricité] I A 0559 annulaires (filières ) A A 0560 anodes A A 0561 anodes (batteries d ) A A 0562 antennes A A 0563 antennes (fils d ) W A 0564 anthracite A Classification de Nice - 7 e édition

8 A LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 01 A 0565 anthranilique (aci A A 0566 anti-incrustants A A 0567 antiasthmatique (thé ) A A 0568 antibuée (dispositifs H chauffants ) pour véhicules 09 A 0569 anticathodes A A 0570 anticorrosion (produits ) A A 0571 anticryptogamiques (produits ) A A 0572 antidérapants pour bandages N de véhicules 25 A 0573 antidérapants pour chaussures N A 0574 antidérapants pour courroies N [préparations] 01 A 0575 antidétonants pour moteurs à A explosion 09 A 0576 antiéblouissantes (lunettes ) A A 0577 antiéblouissantes (visières ) A 0324 A A 0578 antiéblouissants (dispositifs ) A pour véhicules [garnitures de lampes] 12 A 0579 antiéblouissants (dispositifs ) pour véhicules * A0323 A A 0580 antifriction (coussinets ) pour machines A0325 A A 0581 antifriction (métal ) A A 0582 antifriction (paliers ) pour machines A0325 A A 0583 antigel (baume ) à usage F pharmaceutique 01 A 0584 antigels A A 0585 antigivre (dispositifs H chauffants ) pour véhicules 27 A 0586 antiglissants (tapis ) N A 0587 antihémorroïdaux (produits ) H 0005 H A 0588 antimérule D A 0589 antimigraineux (articles ) H A 0590 antimites (produits ) M A 0591 antimoine A A 0592 antimoine (oxyde d ) A A 0593 antimoine (sulfure d ) A A 0594 antiparasitaires (colliers ) A pour animaux 05 A 0595 antiparasitaires (produits ) A A 0596 antiparasites (dispositifs ) A [électricité] 17 A 0597 antipollution (barrages A flottants ) 07 A 0598 antipollution (dispositifs ) pour A moteurs 05 A 0599 antirhumatismaux (anneaux ) A A 0600 antirhumatismaux (bracelets ) A A 0601 antirouille (produits ) [pour R l enlèvement de la rouille] 02 A 0602 antirouille (produits ) A [préservatifs contre la rouille] 05 A 0603 antiseptique (coton ) A A 0604 antiseptiques A A 0605 antisolaires (produits ) S [onguents contre les brûlures du soleil] 03 A 0606 antisolaires (produits ) S [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau] 01 A 0607 antitartriques (produits ) A A 0608 antiuriques (produits ) A A 0609 antiverrue (crayons ) W A 0610 antivols pour véhicules A A 0611 apéritifs * A A 0612 apéritifs sans alcool A A 0613 apertomètres [optique] A A 0614 appâts pour la pêche [vivants] F A 0615 appliques murales décoratives W [ameublement] non en matières textiles 11 A 0616 appliques pour becs de gaz B A 0617 apprêt (couleurs P A 0618 apprêt (teintures P A 0619 apprêt d amidon S A 0620 apprêts * D 0290 S A 0621 appuie-main pour peintres H A 0622 appuie-tête [meubles] H A 0623 appuie-tête pour sièges de H véhicules 02 A 0624 aquarelle (fixatifs pour l ) F A 0625 aquarelles A A 0626 aquariums [constructions] A A 0627 aquariums (gravier A A 0628 aquariums (pompes d aération A A 0629 aquariums (sable A A 0630 aquariums d appartement I A 0631 aquariums d appartement A (couvercles 01 A 0632 arabique (gomme ) G A 0633 arac [arack] A A 0634 arachides [fruits] P A 0635 arachides (beurre d ) P A 0636 arachides (confiserie à base P d ) 31 A 0637 arachides (farine d ) pour P animaux 32 A 0638 arachides (lait d ) [boissons P non alcooliques] 31 A 0639 arachides (tourteaux d ) pour P animaux 29 A 0640 arachides préparées P A 0641 arak A A 0642 arboriculture (produits G0199 d engluement pour l ) G A 0643 arbres [végétaux] T A 0644 arbres (accouplements d ) S [machines] 01 A 0645 arbres (mastic pour remplir les T cavités des ) [arboriculture] 06 A 0646 arbres (protections d ) T A 0647 arbres (troncs d ) T Classification de Nice - 7 e édition 38

9 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS A 20 A 0648 arbres à griffes pour chats S A 0649 arbres à manivelle C A 0650 arbres de machines A A 0651 arbres de Noël C A 0652 arbres de Noël (bougies C A 0653 arbres de Noël (décorations O [excepté les articles d éclairage et les sucreries] 11 A 0654 arbres de Noël (lampes L électriques 30 A 0655 arbres de Noël (sucreries pour C la décoration d ) 28 A 0656 arbres de Noël (supports C A 0657 arbres de Noël en matières C synthétiques 07 A 0658 arbres de transmission [autres T que pour véhicules terrestres] 12 A 0659 arbres de transmission pour T véhicules terrestres 31 A 0660 arbustes B 0770 S A 0661 arc (appareils de soudure E électrique à l ) 11 A 0662 arc (charbon pour lampes à ) C A 0663 arc (lampes à ) A A 0664 arc (matériel pour le tir à l ) A A 0665 arc électrique (appareils de E coupe à l ) 15 A 0666 archets (baguettes d ) S A 0667 archets (crins H A 0668 archets (hausses d ) pour B instruments de musique 08 A 0669 archets de scies B A 0670 archets pour instruments de B musique 16 A 0671 architecture (maquettes d ) A A 0672 arçons de selles S A 0673 arcs de tir B A 0674 ardoise S A 0675 ardoise (crayons d ) S A 0676 ardoise (poudre d ) S A 0677 ardoise d amiante A A 0678 ardoises (crochets H A 0679 ardoises pour écrire W A 0680 ardoises pour toitures R A 0681 arêtes de skis E A 0682 arêtiers de toits H A 0683 argent (azotate d ) S A 0684 argent (broderies en ) S A 0685 argent (cassettes à ) C A 0686 argent (émulsions d ) S [pigments] 14 A 0687 argent (fils d ) S A 0688 argent (machines à compter et M trier l ) 01 A 0689 argent (nitrate d ) S A 0690 argent (papier d ) S A 0691 argent (parures d ) S A 0692 argent (soudure d ) S A 0693 argent brillant [céramique] S A 0694 argent brut ou battu S A 0695 argent en feuilles S A 0696 argent filé S A 0697 argent sous forme de pâte S A 0698 argent-nickel (alliage ) N A 0699 argentan G A 0700 argenté (alliage d étain ) S A 0701 argenté (verre ) [miroiterie] S A 0702 argenter (poudres à ) S A 0703 argenterie [coutellerie, S fourchettes et cuillers] 14 A 0704 argenterie [vaisselle] S A 0705 argentifère (sable ) S A 0706 argenture (solutions pour l ) S A 0707 argile * C A 0708 argile à modeler M A 0709 argile de potier P A 0710 argon A A 0711 arithmétiques (machines ) C A 0712 arithmétiques (tables ) A A 0713 armatures de fours F 0448 S A 0714 armatures de portes D0228 [] D A 0715 armatures de portes [non D0229 ] D A 0716 armatures pour R béton 06 A 0717 armatures pour conduites R [] 17 A 0718 armatures pour conduites [non R ] 06 A 0719 armatures pour courroies R [] 06 A 0720 armatures pour la construction R [] 19 A 0721 armatures pour la construction R [non ] 04 A 0722 armes (graisse G A 0723 armes (silencieux N A 0724 armes à feu F A 0725 armes à feu (culasses d ) B A 0726 armes à feu (dispositifs de visée [autres que les lunettes de visée] S A 0727 armes à feu (écouvillons pour C nettoyer les ) 09 A 0728 armes à feu (lunettes de visée S A 0729 armes à feu (mires d ) F A 0730 armes à feu (munitions F A 0731 armes à feu de chasse H A 0732 armes automotrices M A 0733 armes blanches S A 0734 armes d escrime F A 0735 armes de protection à base de T gaz lacrymogène 13 A 0736 armes lourdes (tourillons d ) T A 0737 armoires C A 0738 armoires à pharmacie M Classification de Nice - 7 e édition

10 A LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 09 A 0739 armoires de distribution D [électricité] 11 A 0740 armoires frigorifiques R A 0741 aromates [huiles essentielles] A A 0742 aromates autres que les huiles essentielles F0283 F A 0743 aromates pour gâteaux, autres C que les huiles essentielles 30 A 0744 aromatiques (préparations ) à A usage alimentaire 09 A 0745 arpentage (instruments d ) S A 0746 arpenteur (chaînes d ) S A 0747 arrache-clous N A 0748 arracheuses [machines] D A 0749 arracheuses [outils] D A 0750 arrêts de fenêtres [] W A 0751 arrêts de portes [] D A 0752 arrondisseurs pour la couture H A 0753 arrosage (instruments d ) S 0755 W A 0754 arrosage (lances pour tuyaux N d ) 17 A 0755 arrosage (tuyaux d ) W A 0756 arrosage des fleurs et des S plantes (seringues pour l ) 21 A 0757 arroseurs S A 0758 arroseuses [véhicules] S A 0759 arrosoirs W A 0760 arrosoirs (pommes d ) N 0118 R A 0761 arséniate de plomb L A 0762 arsenic A A 0763 arsénieux (aci A A 0764 art (objets d ) en bois, en cire, W en plâtre ou en matières plastiques 06 A 0765 art (objets d ) en métaux W communs 14 A 0766 art (objets d ) en métaux W précieux 19 A 0767 art (objets d ) en pierre, en W béton ou en marbre 21 A 0768 art (objets d ) en porcelaine, W en terre cuite ou en verre 16 A 0769 art (objets d ) gravés E A 0770 art (objets d ) lithographiés L A 0771 articulations (bandages orthopédiques pour les ) B0089 S A 0772 artifice (feux d ) F A 0773 artillerie (pièces d ) A A 0774 asbeste A A 0775 asbeste (ciment d ) A A 0776 asbeste (paravents d ) pour A pompiers 09 A 0777 asbeste (vêtements en ) pour A la protection contre le feu 07 A 0778 ascenseurs L A 0779 ascenseurs (dispositifs de commande E0097 L A 0780 aseptique (coton ) A A 0781 asphalte A A 0782 asphalte (pavés en ) A A 0783 asphalte (vernis d ) B A 0784 aspirateurs de poussière V A 0785 aspirateurs de poussière V (accessoires d ) pour répandre les parfums et les désinfectants 07 A 0786 aspirateurs de poussière V (tuyaux d ) 07 A 0787 aspiration (machines d ) à S usage industriel 07 A 0788 aspiration (souffleries d ) A A 0789 aspiration de poussières D (installations pour l ) pour le nettoyage 30 A 0790 assaisonnements S A 0791 assiettes en métaux précieux T A 0792 assiettes non en métaux T précieux 03 A 0793 assouplisseurs F A 0794 astate A A 0795 astiquer (matières à ) F A 0796 astringents à usage cosmétique A A 0797 astronomie (appareils et A instruments pour l ) 09 A 0798 astrophotographie (objectifs L pour l ) 16 A 0799 atlas A A 0800 atomiques (combustibles pour F piles ) 11 A 0801 atomiques (piles ) A 0466 N A 0802 attache (colliers d ) C0687 pour tuyaux 20 A 0803 attache de câbles ou de tubes (pattes d ) en matières plastiques W C A 0804 attache de câbles ou de tubes C (pattes d ) 18 A 0805 attaches de selles F A 0806 attaches pour vêtements D 0286 F A 0807 attelages de chemins de fer ou R de wagons 12 A 0808 attelages de remorques pour T véhicules 10 A 0809 attelles [chirurgie] S A 0810 attendrir la viande (produits M à usage domestique 01 A 0811 attendrir la viande (produits M à usage industriel 09 A 0812 attraction et destruction des A insectes (dispositifs électriques pour l ) 05 A 0813 attrape-mouches F A 0814 attrapes [farces] P A 0815 audions [radio] T A 0816 audiovisuel (appareils A d enseignement ) 21 A 0817 auges * F A 0818 auges à mortier T Classification de Nice - 7 e édition 40

11 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS A 20 A 0819 auges à mortier non T A 0820 auramine A A 0821 auto-adhésifs (rubans ) autres S que pour la médecine, la papeterie ou le ménage 16 A 0822 auto-adhésifs (rubans ) pour S la papeterie ou le ménage 12 A 0823 autobus M A 0824 autocaravanes C A 0825 autocars M A 0826 autoclaves (marmites ) A électriques 21 A 0827 autoclaves (marmites ) non A électriques 16 A 0828 autocollants [articles de S papeterie] 11 A 0829 autocuiseurs électriques P A 0830 autocuiseurs non électriques A A 0831 autograisseurs (paliers ) S A 0832 automates à musique à J prépaiement 09 A 0833 automatiques (distributeurs ) D A 0834 automobiles A A 0835 automobiles (amortisseurs S A 0836 automobiles (ampoules L d indicateurs de direction 12 A 0837 automobiles (bandages A A 0838 automobiles (capots A A 0839 automobiles (carrosseries A A 0840 automobiles (chaînes A A 0841 automobiles (châssis A A 0842 automobiles (dispositifs A antiéblouissants [garnitures de lampes] 11 A 0843 automobiles (feux L A 0844 automobiles (pare-chocs B A 0845 automobiles (phares H A 0846 automobiles (stores S [pare-soleil] 27 A 0847 automobiles (tapis C A 0848 automobilistes (habillement M A 0849 autoneiges S A 0850 autopompes à incendie M A 0851 autovireur (papier ) S [photographie] 26 A 0852 autruche (plumes d ) O [accessoires d habillement] 09 A 0853 avertisseurs (timbres ) A électriques 09 A 0854 avertisseurs à sifflet d alarme W A 0855 avertisseurs acoustiques A A 0856 avertisseurs automatiques de P perte de pression dans les pneumatiques 09 A 0857 avertisseurs contre le vol A A 0858 avertisseurs contre le vol des A véhicules 09 A 0859 avertisseurs d incendie F A 0860 avertisseurs de marche arrière R pour véhicules 12 A 0861 avertisseurs sonores pour H véhicules 09 A 0862 aviateurs (combinaisons P spéciales de protection 12 A 0863 avions A A 0864 avions (moteurs d ) A A 0865 avirons O A 0866 avivage (savons d ) S A 0867 avivage des couleurs (produits B chimiques pour l ) à usage domestique [blanchisserie] 01 A 0868 avivage des couleurs (produits B chimiques pour l ) à usage industriel 31 A 0869 avoine O A 0870 avoine (aliments à base d ) O A 0871 avoine (flocons d ) O A 0872 avoine (gruau d ) O A 0873 avoine écachée O A 0874 avoine mondée O A 0875 azimutaux (instruments ) A A 0876 azotates N A 0877 azote N A 0878 azote (protoxyde d ) N 0088 N A 0879 azotés (engrais ) N A 0880 azotique (aci N A 0881 azurage du linge (bleu pour l ) B 0472 B A 0882 azyme (pain ) U Classification de Nice - 7 e édition

12 B LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 22 B 0001 bâches B * T B 0002 bâches de sauvetage S B 0003 bâches de voitures d enfants C B 0004 bacs [bateaux] F B 0005 bacs d accumulateurs A 0020 B B 0006 bacs de propreté pour animaux L B 0007 bacs de rinçage [photographie] W B 0008 bacs refroidisseurs pour fours C B 0009 bactéricides (peintures ) B B 0010 bactéricides pour l oenologie O [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin] 05 B 0011 bactériennes (préparations ) B à usage médical ou vétérinaire 01 B 0012 bactériennes (préparations ) B autres qu à usage médical ou vétérinaire 05 B 0013 bactériens (poisons ) B B 0014 bactériologie (bouillons de B0577 culture pour la ) 05 B 0015 bactériologiques (préparations ) à usage médical ou vétérinaire 01 B 0016 bactériologiques (préparations ) autres qu à usage médical ou vétérinaire 01 B 0017 bactériologiques (préparations ) pour l acétification M B B B B 0018 badges ornementaux O B 0019 badiane (essence B B 0020 badigeonnage (machines pour W le ) 02 B 0021 badigeons B B 0022 bagages (porte- ) pour L véhicules 31 B 0023 bagasses de canne à sucre [à B l état brut] 19 B 0024 bagasses de canne à sucre (agglomérés [matériau de construction] B B 0025 bagues [bijouterie] R B 0026 bagues à billes pour B roulements 17 B 0027 bagues d étanchéité W B 0028 bagues de cigares C B 0029 bagues de graissage [parties G de machines] 07 B 0030 bagues de pistons P B 0031 bagues R 0247 S B 0032 bagues pour cors aux pieds C B 0033 bagues pour oiseaux R B 0034 baguettes [instruments de C cuisine] 15 B 0035 baguettes d archets S B 0036 baguettes [liteaux] P d encadrement 26 B 0037 baguettes de faux-cols C B 0038 baguettes de sourciers R B 0039 baguettes de tambours D B 0040 baguettes en bois pour le F lambrissage 06 B 0041 baguettes pour le R brasage et le soudage 15 B 0042 baguettes pour battre la mesure C B 0043 baguettes pour cols C B 0044 bahuts [coffres] B 0383 C B 0045 bahuts [coffres] non B 0385 C B 0046 baies [fruits] B B 0047 baignoires B B 0048 baignoires (garnitures B B 0049 baignoires d oiseaux B [constructions ] 19 B 0050 baignoires d oiseaux B [constructions non ] 21 B 0051 baignoires d oiseaux * B B 0052 baignoires pour bains de siège B B 0053 baignoires pour bébés B [portatives] 25 B 0054 bain (bonnets B B 0055 bain (cabines C B 0056 bain (cabines non C B 0057 bain (caleçons B 0177 B B 0058 bain (costumes B 0178 S B 0059 bain (descentes [tapis] B B 0060 bain (installations B 0162 B B 0061 bain (linge [à l exception B de l habillement] 25 B 0062 bain (maillots B 0178 S B 0063 bain (peignoirs B B 0064 bain (préparations B cosmétiques pour le ) 05 B 0065 bain (préparations B thérapeutiques pour le ) 25 B 0066 bain (sandales B B 0067 bain (sels pour le ) à usage B médical 03 B 0068 bain (sels pour le ) non à B usage médical 25 B 0069 bain (souliers B B 0070 bains (appareils B B 0071 bains (boue M B 0072 bains (chauffe- ) H B 0073 bains à remous S B 0074 bains d air chaud (appareils H B 0075 bains d eaux minérales (sels S B 0076 bains d oxygène O B 0077 bains de fixage [photographie] F B 0078 bains de galvanisation G B 0079 bains de siège (baignoires B Classification de Nice - 7 e édition 42

13 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS B 01 B 0080 bains de virage [photographie] T B 0081 bains médicinaux B B 0082 bains médicinaux (eau de mer S B 0083 bains turcs (cabines T transportables 08 B 0084 baïonnettes B B 0085 balais B B 0086 balais (manches à ) B B 0087 balais (manches à ) non B B 0088 balais à franges M B 0089 balais de charbon [électricité] C B 0090 balais de dynamo D B 0091 balais mécaniques C B 0092 balances S B 0093 balanciers [horlogerie] P B 0094 balançoires S B 0095 balata B B 0096 balayage (compositions pour D le ) pour lier la poussière 07 B 0097 balayeuses automotrices R B 0098 baleine brute ou mi-ouvrée W B 0099 baleines de corsets C 0905 W B 0100 baleines pour parapluies ou U parasols 09 B 0101 balises lumineuses B B 0102 balises non lumineuses B [] 19 B 0103 balises non lumineuses [non B ] 13 B 0104 balistiques (engins ) B 0063 B B 0105 ballast C B 0106 balles de jeu B B 0107 ballons aérostatiques A [aérostats] 24 B 0108 ballons aérostatiques (étoffes F imperméables aux gaz 28 B 0109 ballons de jeu P B 0110 ballons de jeu (chambres à air B B 0111 ballons dirigeables D B 0112 ballons en verre [récipients] G B 0113 ballons météorologiques M B 0114 balsamiques à usage médical B B 0115 balustres B B 0116 bambou B B 0117 bancs [meubles] B B 0118 bandages (valves pour V véhicules 07 B 0119 bandages adhésifs pour les A poulies 01 B 0120 bandages chirurgicaux A (adhésifs 01 B 0121 bandages chirurgicaux A (matières collantes 01 B 0122 bandages de roues (compositions pour la réparation des ) 12 B 0123 bandages de roues de chemins de fer (boudins 12 B 0124 bandages de roues pour véhicules 12 B 0125 bandages de véhicules R F T0278 T N (antidérapants 10 B 0126 bandages élastiques B B 0127 bandages herniaires H 0190 T B 0128 bandages orthopédiques pour les articulations B0089 S B 0129 bandages plâtrés P B 0130 bandanas [foulards] B B 0131 bande (transporteurs à ) B B 0132 bande magnétique T (enregistreurs à ) 09 B 0133 bande magnétique (unités à ) M [informatique] 25 B 0134 bandeaux pour la tête H [habillement] 26 B 0135 bandeaux pour les cheveux H B 0136 bandelettes pour attacher la S vigne 06 B 0137 bandes à lier B B 0138 bandes à lier non B B 0139 bandes adhésives autres que A0073 pour la médecine, la papeterie A ou le ménage 05 B 0140 bandes adhésives pour la médecine A0070 A B 0141 bandes adhésives pour la A papeterie ou le ménage 26 B 0142 bandes auto-agrippantes H [articles de mercerie] 16 B 0143 bandes collantes pour la A papeterie ou le ménage 28 B 0144 bandes de billard B B 0145 bandes de nettoyage de têtes H de lecture 12 B 0146 bandes de roulement pour le T rechapage des pneus 16 B 0147 bandes dessinées (journaux C B 0148 bandes galvaniques à usage G médical 16 B 0149 bandes gommées [papeterie] G B 0150 bandes goudronnées T [construction] 05 B 0151 bandes hygiéniques H B 0152 bandes isolantes I B 0153 bandes [rubans] magnétiques M B 0154 bandes magnétiques (appareils D démagnétiseurs 06 B 0155 bandes (tendeurs S [étriers de tension] 08 B 0156 bandes (tendeurs S [outils] 15 B 0157 bandes musicales M Classification de Nice - 7 e édition

14 B LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 15 B 0158 bandes musicales perforées P B 0159 bandes périodiques M B 0160 bandes plâtrées P B 0161 bandes pour pansements B B 0162 bandes protectrices contre la A corrosion 07 B 0163 bandes transporteuses B B 0164 bandes vidéo V B 0165 bandonéons B B 0166 bandoulières [courroies] en cuir B 0091 S B 0167 bandoulières pour armes B 0092 S B 0168 bannetons F B 0169 bannières B B 0170 baquets B 0715 P B 0171 baraques H B 0172 barattes C B 0173 Barbarie (orgues B B 0174 barbe (blaireaux à ) S B 0175 barbe (pierres à ) S [antiseptiques] 03 B 0176 barbe (savon à ) S B 0177 barbe (teintures pour la ) B B 0178 barbe (tondeuses pour la B coupe de la ) 11 B 0179 barbecues B B 0180 barbelé (fil de fer ) B B 0181 barbes postiches F B 0182 bardeaux S B 0183 barille (soude S B 0184 barillets [horlogerie] B B 0185 barils (cerceaux B B 0186 barils (cerceaux non B0125 C B 0187 barils B B 0188 barils non B B 0189 baromètres B B 0190 barrages flottants antipollution A B 0191 barreaux de grilles B B 0192 barres de havage C B 0193 barres de torsion pour T véhicules 25 B 0194 barrettes [bonnets] C B 0195 barrettes [pinces à cheveux] B B 0196 barriques C B 0197 barriques non C B 0198 baryte B B 0199 barytique (papier ) B B 0200 baryum B B 0201 baryum (composés du ) B B 0202 baryum (sulfate B B 0203 bas S B 0204 bas (produits pour empêcher le R démaillage des ) 25 B 0205 bas (talonnettes pour les ) H B 0206 bas élastiques [chirurgie] E B 0207 bas pour les varices S B 0208 bas sudorifuges S B 0209 bascule (chariots à ) G B 0210 bascule (chevaux à ) [jouets] R B 0211 bascules [appareils de pesage] W B 0212 base-ball (gants B B 0213 bases [produits chimiques] B B 0214 basins D 0137 F B 0215 basses [instruments de B musique] 11 B 0216 bassinoires W B 0217 bassins [piscines, articles de S jeu ou de sport] 06 B 0218 bassins [piscines, S constructions ] 19 B 0219 bassins [piscines, S constructions non ] 21 B 0220 bassins [récipients] B B 0221 bassins à usage médical B B 0222 bassins hygiéniques B 0239 H B 0223 bastringues [outils] H B 0224 bateaux B B 0225 bateaux (coques S B 0226 bateaux (crochets B B 0227 bateaux (dispositifs de S commande 12 B 0228 bateaux (dispositifs pour D dégager les ) 07 B 0229 bateaux (machines E B 0230 bateaux (moteurs M B 0231 bateaux (plans inclinés I B 0232 bateaux (propulseurs à hélice S B 0233 bateaux (rames O B 0234 bateaux-pompes à incendie F B 0235 bâtir (matériaux à ) B B 0236 bâtir (matériaux à ) non B0734 C B 0237 bâtis [machinerie] S B 0238 bâtis de machines à calculer S B 0239 bâtonnets ouatés à usage cosmétique C0927 S B 0240 bâtonnets pour cocktails C B 0241 bâtons d alpinistes A 0224 M B 0242 bâtons d encre I B 0243 bâtons de réglisse [confiserie] S B 0244 bâtons de réglisse à usage S pharmaceutique 19 B 0245 battantes (portes ) non F B 0246 batteries d allumage B B 0247 batteries d anodes A B 0248 batteries de cuisine * C B 0249 batteries électriques B B 0250 battes [instruments à main] M B 0251 battes pour incendie F B 0252 batteurs (gants B [accessoires de jeux] 07 B 0253 batteurs électriques B Classification de Nice - 7 e édition 44

15 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS B 21 B 0254 batteurs non électriques B B 0255 batteuses T B 0256 batteuses (moissonneuses- ) R B 0257 battre (machines à ) B B 0258 baudriers d escalade C B 0259 baudruche G B 0260 baume de gurjun [gurgu, G gurgum ou gurjum] à usage médical 01 B 0261 baume de gurjun [gurgu, B gurgum ou gurjum] pour la fabrication de vernis 02 B 0262 baume du Canada C B 0263 baumes à usage médical B B 0264 bauxite B B 0265 bavettes en papier B B 0266 bavettes non en papier B B 0267 bavoirs en papier B B 0268 bavoirs non en papier B B 0269 beauté (masques B B 0270 bébés (aliments F B 0271 bébés (baignoires B [portatives] 10 B 0272 bébés (couveuses I B 0273 bébés (parcs P B 0274 bêches S B 0275 becs à acétylène A B 0276 becs à alcool A B 0277 becs à incandescence I B 0278 becs à pétrole P B 0279 becs d instruments de musique M B 0280 becs de gaz G B 0281 becs de gaz (appliques B B 0282 becs de lampes B B 0283 becs verseurs S B 0284 bédanes M B 0285 beignets aux pommes de terre P B 0286 béliers [machines] R B 0287 béliers [outils] R B 0288 bengale (feux B B 0289 bennes (roues M B 0290 bennes de camions T B 0291 bentonite B B 0292 benzène B B 0293 benzène (acides de la série B du ) 01 B 0294 benzène (dérivés du ) B B 0295 benzène méthylé M B 0296 benzine B 0306 P B 0297 benzoïque (aci B B 0298 benzoïque (sulfimi B B 0299 benzol B B 0300 benzol méthylé M B 0301 béquilles (embouts pour T infirmes 12 B 0302 béquilles de cycles C B 0303 béquilles pour infirmes C B 0304 berceaux C 0921 C B 0305 bérets B B 0306 bergamote (essence B B 0307 berkélium B B 0308 beryllium [glucinium] B 0316 G B 0309 besaiguës H 0209 M B 0310 bestiaux (aliments C 0249 F B 0311 bestiaux (appareils obstétricaux C B 0312 bestiaux (chaînes C B 0313 bestiaux (crèches M0069 T B 0314 bestiaux (instruments à marquer les ) C0250 L B 0315 bestiaux (levure Y B 0316 bestiaux (produits pour laver C les ) 31 B 0317 bétail (aliments pour le ) C 0249 F B 0318 bétail (appareils à étourdir le ) C B 0319 bétail (étrilles pour le ) C B 0320 bétail (sel pour le ) S B 0321 bétail (tondeuses pour le ) C B 0322 bêtatrons B B 0323 bêtes (appareils et outils pour S la dépouille des ) 08 B 0324 bêtes de boucherie (appareils S pour l abattage des ) 06 B 0325 bêtes féroces (pièges à ) * T B 0326 béton C B 0327 béton (agglutinants pour le ) A B 0328 béton (armatures R B 0329 béton (coffrages pour le ) S B 0330 béton (coffrages pour le ) non S B 0331 béton (éléments de C construction en ) 07 B 0332 béton (malaxeurs C B 0333 béton (produits chimiques pour C l aération du ) 01 B 0334 béton (produits pour la C conservation du ) [à l exception des peintures et des huiles] 12 B 0335 bétonnières automobiles C B 0336 bétonnières de chantier C B 0337 betteraves B B 0338 beurre B B 0339 beurre (cloches à ) B B 0340 beurre (colorants pour le ) C B 0341 beurre (crème B B 0342 beurre (machines à ) B B 0343 beurre d arachides P B 0344 beurre de cacao C 0439 C B 0345 beurre de coco C B 0346 beurriers B B 0347 biberons F Classification de Nice - 7 e édition

16 B LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 11 B 0348 biberons (chauffe- ) H électriques 21 B 0349 biberons (chauffe- ) non H électriques 10 B 0350 biberons (fermetures F B 0351 biberons (tétines F B 0352 biberons de poupées D B 0353 bibliothèques (étagères L B 0354 bibliothèques (rayons L B 0355 biblorhaptes L B 0356 bicarbonate de soude à usage B chimique 05 B 0357 bicarbonate de soude à usage B pharmaceutique 08 B 0358 biche (pieds-de- ) [outils] N B 0359 bichlorure d étain B B 0360 bichromate de potasse B B 0361 bichromate de soude B B 0362 bicycles B 0355 C B 0363 bicyclettes B 0355 C B 0364 bicyclettes (bandages B B 0365 bicyclettes (béquilles B B 0366 bicyclettes (cadres F B 0367 bicyclettes (chambres à air I B 0368 bicyclettes (dynamos B B 0369 bicyclettes (feux B B 0370 bicyclettes (filets D B 0371 bicyclettes (freins B B 0372 bicyclettes (guidons H B 0373 bicyclettes (indicateurs de D direction 06 B 0374 bicyclettes (installations pour B parquer des ) 19 B 0375 bicyclettes (installations pour B parquer des ) non 12 B 0376 bicyclettes (jantes R B 0377 bicyclettes (pompes P B 0378 bicyclettes (rayons S B 0379 bicyclettes (selles B 0351 C B 0380 bicyclettes (sonnettes B B 0381 bicyclettes fixes d entraînement S B 0382 bicyclettes fixes R d entraînement (rouleaux 11 B 0383 bidets B B 0384 bidons [gourdes] B 0561 D B 0385 bielles de machines ou de C moteurs 12 B 0386 bielles pour véhicules C terrestres, autres que parties de moteurs 07 B 0387 bière (appareils pour tirer la ) B sous pression 21 B 0388 bière (chopes à ) B B 0389 bière (colorants pour la ) C B 0390 bière (dessous de chopes à ) M B 0391 bière (moût B B 0392 bière (pompes à ) B B 0393 bière (produits pour la B clarification et la conservation de la ) 30 B 0394 bière (vinaigre B B 0395 bières B B 0396 bigornes B B 0397 bigoudis * H B 0398 bigoudis électrothermiques H B 0399 bijouterie (articles J 0034 J B 0400 bijoux (coffrets à ) en métaux J précieux 20 B 0401 bijoux (coffrets à ) non en métaux précieux J0036 J B 0402 billard (bandes B B 0403 billard (billes B B 0404 billard (craie pour queues C B 0405 billard (procédés pour queues B B 0406 billard (queues B B 0407 billard (quilles S B 0408 billard (tables B B 0409 billard (tables à C prépaiement 28 B 0410 billards (dispositifs à marquer B les points 24 B 0411 billards (tapis B B 0412 billes (bagues à ) pour B roulements 07 B 0413 billes (paliers à ) B B 0414 billes (roulements à ) B B 0415 billes d acier B B 0416 billes de billard B B 0417 billes pour jeux M B 0418 billes pour stylos B B 0419 billets [tickets] T B 0420 billets [tickets] (distributeurs T B 0421 billets (instruments pour T poinçonner les ) 01 B 0422 biochimiques (catalyseurs ) B B 0423 biocides B B 0424 biologiques (préparations ) à B usage médical 05 B 0425 biologiques (préparations ) à B usage vétérinaire 01 B 0426 biologiques (préparations ) B autres qu à usage médical ou vétérinaire 01 B 0427 bioxalate de potasse P B 0428 bioxyde de manganèse M B 0429 bisaiguës H 0209 M B 0430 biscottes R B 0431 biscuiterie C B 0432 biscuits B B 0433 biscuits pour chiens D B 0434 bismuth B B 0435 bismuth (gallate basique B Classification de Nice - 7 e édition 46

17 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS B 05 B 0436 bismuth (préparations à B usage pharmaceutique 01 B 0437 bismuth (sous-nitrate à B usage chimique 05 B 0438 bismuth (sous-nitrate à B usage pharmaceutique 10 B 0439 bistouris K B 0440 bitume B B 0441 bitumé (carton ) B B 0442 bitume (machines à faire le ) B B 0443 bitume (vernis au ) B B 0444 bitumeux (produits ) pour la B construction 34 B 0445 blagues à tabac T B 0446 blaireaux S B 0447 blaireaux (porte- ) S B 0448 blanc (métal ) W B 0449 blanc d oeuf W B 0450 blanc de champignon [semis] M B 0451 blanc de chaux W B 0452 blanc de craie W B 0453 blanche (eau ) G0228 L B 0454 blanchets pour l imprimerie en P matières textiles 16 B 0455 blanchets pour l imprimerie non P en matières textiles 03 B 0456 blanchiment (produits [lessive] B0441 L B 0457 blanchiment (produits D [décolorants] à usage industriel 03 B 0458 blanchir (sels B B 0459 blanchir (soude B B 0460 blanchir la peau (crème S B 0461 blanchir le cuir (produits L B 0462 blanchir les cires (produits W chimiques 01 B 0463 blanchir les graisses (produits F B 0464 blanchir les huiles (produits O B 0465 blanchir les matières O organiques (produits 03 B 0466 blanchissage (colorants pour L le ) 03 B 0467 blanchissage (produits L B 0468 blanchissage (produits de L glaçage pour le ) 03 B 0469 blanchisserie (cire pour la ) L B 0470 blancs [matières colorantes ou W peintures] 31 B 0471 blé W B 0472 blé (farine W B 0473 blé (issues B B 0474 blé (moulins à ) F B 0475 blé (son B B 0476 bleu de lessive B 0472 B B 0477 bleu pour l azurage du linge B 0472 B B 0478 bleus [matières colorantes ou B peintures] 06 B 0479 blindages A B 0480 blocs [papeterie] P B 0481 blocs à dessin D B 0482 blocs de construction [jouets] B B 0483 blouses O0130 S B 0484 blutoir (étamine B B 0485 boas [tours de cou] B B 0486 bobèches en métaux précieux C B 0487 bobèches non en métaux C précieux 07 B 0488 bobines de métiers à tisser B 0493 R B 0489 bobines électriques C B 0490 bobines électriques (supports H B 0491 bobines en bois [pour fil, soie, R cordonnet] 07 B 0492 bobines pour machines R B 0493 bobines pour rubans encreurs S B 0494 bobsleighs B B 0495 bocaux G B 0496 bocaux (joints en caoutchouc B B 0497 bocks à injections S B 0498 body [justaucorps] T B 0499 bogies pour wagons de B chemins de fer 21 B 0500 boire (récipients à ) D B 0501 bois (briquettes W B 0502 bois (carton de pâte W [papeterie] 04 B 0503 bois (charbon C [combustible] 05 B 0504 bois (charbon à usage C pharmaceutique 22 B 0505 bois (copeaux W B 0506 bois (copeaux pour W l allumage 31 B 0507 bois (copeaux pour la W fabrication de pâte de bois 02 B 0508 bois (enduits pour le ) W [peintures] 01 B 0509 bois (esprit-de- ) W B 0510 bois (huiles pour la O conservation du ) 22 B 0511 bois (laine W B 0512 bois (machines à travailler le ) W B 0513 bois (mordants pour le ) W B 0514 bois (papier W B 0515 bois (pâte W B 0516 bois (pavés en ) W B 0517 bois (produits de distillation de W l esprit-de- ) 02 B 0518 bois (produits pour la W conservation du ) 20 B 0519 bois (rubans W B 0520 bois (sciure S B 0521 bois (teintures pour le ) W Classification de Nice - 7 e édition

18 B LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 01 B 0522 bois (vinaigre [acide W pyroligneux] 04 B 0523 bois à brûler F B 0524 bois à tanner T B 0525 bois bruts U B 0526 bois colorant D B 0527 bois colorant (extraits D B 0528 bois d oeuvre T 0247 W B 0529 bois de cèdre anti-insectes C B 0530 bois de construction B B 0531 bois de feu F B 0532 bois de fusils G B 0533 bois de lit B B 0534 bois de placage V B 0535 bois de sciage T B 0536 bois de teinture D B 0537 bois en grume U B 0538 bois façonnés T B 0539 bois mi-ouvrés W B 0540 bois odorants S B 0541 bois propre à être moulé M0347 M B 0542 boiseries W B 0543 boiseries (pans pour F meubles 01 B 0544 boissons (agents de filtrage F pour l industrie des ) 07 B 0545 boissons (appareils B électromécaniques pour la préparation 11 B 0546 boissons (appareils pour le B refroidissement 03 B 0547 boissons (aromates B [huiles essentielles] 30 B 0548 boissons (aromates B autres que les huiles essentielles 02 B 0549 boissons (colorants C B 0550 boissons (essences pour la E préparation 20 B 0551 boissons (pailles pour la S dégustation des ) 32 B 0552 boissons (préparations pour B faire des ) 21 B 0553 boissons (récipients B calorifuges 32 B 0554 boissons (sirops S B 0555 boissons à base de cacao C B 0556 boissons à base de café C B 0557 boissons à base de chocolat C B 0558 boissons à base de petit-lait W B 0559 boissons alcooliques [à A l exception des bières] 33 B 0560 boissons alcooliques B contenant des fruits 05 B 0561 boissons diététiques à usage D médical 33 B 0562 boissons distillées D B 0563 boissons gazeuses (appareils pour la fabrication des ) A B 0564 boissons gazeuses (pastilles P B 0565 boissons gazeuses (poudres P B 0566 boissons isotoniques I B 0567 boissons lactées où le lait M prédomine 32 B 0568 boissons non alcooliques N B 0569 boissons pour animaux de B compagnie 06 B 0570 boîtes (fermetures B B 0571 boîtes (ouvre- ) électriques C 0069 T B 0572 boîtes (ouvre- ) non électriques C0070 T B 0573 boîtes à biscuits C B 0574 boîtes à casse-croûte L B 0575 boîtes à chapeaux en cuir H B 0576 boîtes à cigares [en métaux C précieux] 34 B 0577 boîtes à cigares [non en C métaux précieux] 14 B 0578 boîtes à cigarettes [en métaux C précieux] 34 B 0579 boîtes à cigarettes [non en C métaux précieux] 09 B 0580 boîtes à clapets [électricité] S B 0581 boîtes à conserves [] P0624 P B 0582 boîtes à couture S B 0583 boîtes à étoupe [parties de S machines] 15 B 0584 boîtes à musique M B 0585 boîtes à outils en métal [vides] T B 0586 boîtes à pain B B 0587 boîtes à savon S B 0588 boîtes à thé [en métaux T précieux] 21 B 0589 boîtes à thé [non en métaux T précieux] 19 B 0590 boîtes aux lettres [en L maçonnerie] 06 B 0591 boîtes aux lettres [] L B 0592 boîtes aux lettres [ni en métal, L ni en maçonnerie] 14 B 0593 boîtes [cabinets] d horloges C B 0594 boîtes de branchement B [électricité] 09 B 0595 boîtes de dérivation [électricité] B B 0596 boîtes de graissage [machines] G B 0597 boîtes de jonction [électricité] J B 0598 boîtes de vitesses autres que G pour véhicules terrestres 12 B 0599 boîtes de vitesses pour G véhicules terrestres 20 B 0600 boîtes en bois ou en matières plastiques B0384 B0606 C B 0601 boîtes en carton ou en papier B B 0602 boîtes en cuir ou en carton-cuir B Classification de Nice - 7 e édition 48

19 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS B 18 B 0603 boîtes en fibre vulcanisée B B 0604 boîtes en métal pour la B distribution de serviettes en papier 06 B 0605 boîtes en métaux communs B B 0606 boîtes en métaux précieux B B 0607 boîtes en verre B B 0608 boîtiers de haut-parleurs C B 0609 boîtiers de montres W B 0610 bols B B 0611 bonbonnes C 0136 D B 0612 bonbonnières en métaux B précieux 21 B 0613 bonbonnières non en métaux précieux B0595 C B 0614 bonbons S B 0615 bonbons à pétards C 0911 E B 0616 bonbons à usage pharmaceutique C0086 C B 0617 bondes B 0751 P B 0618 bondes non B 0752 P B 0619 bonneterie H B 0620 bonneterie (métiers H B 0621 bonnets C B 0622 bonnets à mèches H B 0623 bonnettes [optique] L B 0624 borax B B 0625 border (cordons à ) C B 0626 border (galons à ) L B 0627 border (lacets à ) C B 0628 bords pour vêtements E B 0629 bordures [bords] pour E vêtements 01 B 0630 borique (aci à usage B industriel 09 B 0631 bornes [électricité] T B 0632 bornes routières lumineuses ou R mécaniques 06 B 0633 bornes routières non S lumineuses et non mécaniques [] 19 B 0634 bornes routières non S lumineuses et non mécaniques [non ] 07 B 0635 bosselage (machines pour le ) E B 0636 bossoirs d embarcations D B 0637 botteleuses B 0371 T B 0638 bottes (tiges B B 0639 bottes (tire- ) B B 0640 bottes * B B 0641 bottes à usage médical B B 0642 bottines H B 0643 bottines-patins [combiné] S B 0644 bouchage (capsules S B 0645 bouchage (capsules non S0195 S B 0646 bouchardes B 0771 P B 0647 bouche (produits pour les soins M de la ) à usage médical 03 B 0648 bouche (produits pour les soins M de la ) non à usage médical 08 B 0649 boucherie (appareils pour S l abattage des animaux 08 B 0650 boucherie (appareils pour la S dépouille des animaux 18 B 0651 boucherie (peaux d animaux C B 0652 bouches à eau H B 0653 bouchons [flotteurs] [attirail de B pêche] 21 B 0654 bouchons (tire- ) C B 0655 bouchons de bouteilles C B 0656 bouchons de liège C B 0657 bouchons de radiateurs R B 0658 bouchons de verre G0137 G B 0659 bouchons détonants D B 0660 bouchons en caoutchouc R B 0661 bouchons indicateurs de P pression pour valves 10 B 0662 bouchons pour les oreilles E B 0663 bouchons pour réservoirs à C essence de véhicules 26 B 0664 boucles [accessoires B d habillement] 14 B 0665 boucles d oreilles E B 0666 boucles de souliers S B 0667 boucles en métaux communs B B 0668 boucles en métaux précieux B B 0669 boudin [charcuterie] P B 0670 boudin (boyaux pour faire le ) G B 0671 boudins de bandages de roues F de chemins de fer 07 B 0672 boue (collecteurs M [machines] 12 B 0673 boue (garde- ) M B 0674 boue (pare- ) M B 0675 bouées de corps-morts en M métal [amarrage] 20 B 0676 bouées de corps-morts, non M [amarrage] 09 B 0677 bouées de repérage M B 0678 bouées de sauvetage L B 0679 bouées de signalisation S B 0680 boues de forage (additifs A chimiques 05 B 0681 boues médicinales M B 0682 boues pour faciliter le forage D B 0683 bougeoirs en métaux précieux C B 0684 bougeoirs non en métaux C précieux 10 B 0685 bougies [chirurgie] B B 0686 bougies [éclairage] C 0079 T Classification de Nice - 7 e édition

20 B LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 28 B 0687 bougies (porte- ) pour arbres C de Noël 07 B 0688 bougies d allumage pour S moteurs à explosion 07 B 0689 bougies de réchauffage pour G moteurs Diesel 04 B 0690 bougies pour arbres de Noël C B 0691 bougran B B 0692 bouilleurs W B 0693 bouillie alimentaire à base de G lait 11 B 0694 bouilloires électriques K B 0695 bouilloires non électriques K B 0696 bouillons B 0574 B B 0697 bouillons (préparations pour B faire des ) 05 B 0698 bouillons de culture pour la bactériologie B0577 M B 0699 bouillottes H B 0700 boulangerie (fours B B 0701 bouldozeurs B B 0702 boules à ravauder [repriser] D B 0703 boules à thé [en métaux T précieux] 21 B 0704 boules à thé [non en métaux précieux] T0095 T B 0705 boules d acier B B 0706 boules de jeu P B 0707 boules de verre G B 0708 boulets de charbon C B 0709 bouliers compteurs A B 0710 boulons B B 0711 boulons non B B 0712 bouquets [crevettes roses] P [non vivants] 09 B 0713 bourdons électriques B B 0714 bourrelets d étanchéité D 0267 W B 0715 bourrellerie H B 0716 bourres [rembourrures] F B 0717 bourrette R B 0718 bourses P B 0719 bourses de mailles [en métaux C précieux] 18 B 0720 bourses de mailles [non en C métaux précieux] 09 B 0721 boussoles C B 0722 bouteilles B B 0723 bouteilles [récipients B pour le gaz sous pression ou l air liquide] 20 B 0724 bouteilles (bouchons C B 0725 bouteilles (capsules B0552 C B 0726 bouteilles (capsules non B0553 C B 0727 bouteilles (casiers à ) B B 0728 bouteilles (emballages en carton ou en papier B B 0729 bouteilles (enveloppes B en bois 16 B 0730 bouteilles (enveloppes B en carton ou en papier 22 B 0731 bouteilles (enveloppes en paille B0558 S B 0732 bouteilles (fermetures B0555 B B 0733 bouteilles (fermetures non B0556 S B 0734 bouteilles (machines à boucher B les ) 07 B 0735 bouteilles (machines à B capsuler les ) 07 B 0736 bouteilles (machines à plomber B les ) 21 B 0737 bouteilles (ouvre- ) B B 0738 bouteilles (paillons B 0558 S B 0739 bouteilles (rince- ) B B 0740 bouteilles isolantes I 0116 V B 0741 bouteilles réfrigérantes R B 0742 bouterolles [outils] R B 0743 bouteurs [bouldozeurs] B B 0744 boutoirs [outils] P B 0745 boutons (tire- ) B B 0746 boutons * B B 0747 boutons de manchettes C B 0748 boutons de sonnerie P B 0749 boutons [poignées] en métal K B 0750 boutons [poignées] en K porcelaine 26 B 0751 boutons-pression S B 0752 bouts de chaussures T B 0753 bouts de cigarettes C B 0754 bouts pour fume-cigarette M B 0755 boxe (gants B B 0756 boyaux d instruments de C musique 28 B 0757 boyaux de raquettes G B 0758 boyaux pour cycles T B 0759 boyaux pour la charcuterie G B 0760 bracelets [bijouterie] B B 0761 bracelets (montres- ) W B 0762 bracelets à usage médical B B 0763 bracelets antirhumatismaux A B 0764 bracelets d identification pour I hôpitaux [] 20 B 0765 bracelets d identification pour I hôpitaux [non ] 14 B 0766 bracelets de montres W B 0767 bracelets pour instruments à W écrire 26 B 0768 bracelets pour remonter les E manches 19 B 0769 brai [matériau de construction] T B 0770 brames I B 0771 brancards pour malades A B 0772 brancards roulants S Classification de Nice - 7 e édition 50

21 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS B 09 B 0773 branchement (boîtes B [électricité] 25 B 0774 bras (dessous-de- ) D B 0775 bras acoustiques pour T tourne-disques 06 B 0776 brasage (baguettes B pour le ) 01 B 0777 brasage (fondants pour le ) B B 0778 brasage (produits pour le ) B B 0779 brassards B B 0780 brasserie (machines B B 0781 brasures B B 0782 brayers [bandages herniaires] H 0190 T B 0783 breloques C 0351 T B 0784 bretelles B 0614 S B 0785 bretelles (attaches F B 0786 bretelles pour la manutention de fardeaux [] B0615 H B 0787 bretelles pour la manutention de fardeaux [non ] B0616 H B 0788 bricelets W B 0789 bricelets (fers à ) électriques W B 0790 bricelets (fers à ) non W électriques 26 B 0791 brides [confection] D 0286 F B 0792 brides [harnais] B B 0793 brides [colliers] F B 0794 brides pour guider les enfants R B 0795 bridons B B 0796 briller (produits pour faire ) S B 0797 brioches B B 0798 briques B B 0799 briques (produits pour la B conservation des ) [à l exception des peintures et des huiles] 19 B 0800 briques (terre à ) E B 0801 briquetage (liants pour le ) B B 0802 briquets (réservoirs à gaz G B 0803 briquets pour fumeurs L B 0804 briquets pour l allumage du gaz F B 0805 briquettes (liants pour la B fabrication des ) 04 B 0806 briquettes combustibles B B 0807 briquettes de bois W B 0808 briquettes de tourbe P [combustibles] 12 B 0809 brise (pare- ) W0268 W B 0810 brise-jet A B 0811 brocarts B B 0812 broches [accessoires B d habillement] 14 B 0813 broches [bijouterie] B B 0814 broches de rôtisserie R B 0815 brochettes [aiguilles C ] pour la cuisson 16 B 0816 brocheuses [papeterie] S B 0817 brochures P B 0818 brocs J 0056 P0406 P B 0819 brodequins L B 0820 broder (crochets à ) E B 0821 broder (fils à ) E B 0822 broder (métiers à ) E B 0823 broder (tambours pour T machines à ) 20 B 0824 broderie (cadres à ) E B 0825 broderie (modèles E B 0826 broderie (tissus recouverts de T motifs dessinés pour la ) 26 B 0827 broderies E 0103 F B 0828 brome à usage chimique B B 0829 brome à usage pharmaceutique B B 0830 bronzage (laques B B 0831 bronzage de la peau S (préparations cosmétiques pour le ) 06 B 0832 bronze B B 0833 bronze (poudre B B 0834 bronzer (appareils à ) T B 0835 bronzes [monuments B funéraires] 06 B 0836 bronzes [objets d art] B B 0837 broquettes [punaises] D 0280 T B 0838 brosserie B B 0839 brosserie (matériaux pour la ) B B 0840 brosses [parties de machines] B B 0841 brosses [pinceaux] P B 0842 brosses (montures B B 0843 brosses * B B 0844 brosses à dents T B 0845 brosses à dents [électriques] T B 0846 brosses électriques [à B l exception des parties de machines] 07 B 0847 brosses électriques [parties de B machines] 16 B 0848 brosses pour l écriture W B 0849 brosses [pinceaux] pour laver D la vaisselle 12 B 0850 brouettes W B 0851 brouillard (signaux F explosifs 09 B 0852 brouillard (signaux, non F explosifs 07 B 0853 broyeurs [machines] C 1018 G0295 R B 0854 broyeurs d ordures D B 0855 broyeurs ménagers électriques G B 0856 broyeurs ménagers non électriques D0224 M Classification de Nice - 7 e édition

22 B LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 08 B 0857 brucelles T B 0858 brûle-parfums P B 0859 brûleurs B B 0860 brûleurs de laboratoire L B 0861 brûleurs germicides G B 0862 brûloirs à café R B 0863 brûlures (produits contre les ) B B 0864 brûlures du soleil (onguents S contre les ) 13 B 0865 brume (signaux explosifs F B 0866 brume (signaux non F explosifs 11 B 0867 buanderie (chaudières L 0081 W B 0868 buccins [trompettes] B B 0869 buée (produits pour éviter la ) C B 0870 buffets S B 0871 buffets roulants [meubles] D B 0872 buffets roulants [voitures] D 0140 D B 0873 buffleterie S B 0874 bulbes F B 0875 bulle (niveaux à ) S B 0876 bulles de savon [jouets] S B 0877 bureau (agrafes C 0557 S B 0878 bureau (articles [à O l exception des meubles] 09 B 0879 bureau (machines à P cartes perforées 20 B 0880 bureau (meubles O B 0881 bureaux [meubles] D B 0882 burettes en métaux précieux C B 0883 burettes non en métaux C précieux 07 B 0884 buriner (machines à ) M0391 P B 0885 burins G B 0886 bustes en bois, en cire, en B plâtre ou en matières plastiques 06 B 0887 bustes en métaux communs B B 0888 bustes en métaux précieux B B 0889 bustes en pierre, en béton ou B en marbre 21 B 0890 bustes en porcelaine, en terre B cuite ou en verre 20 B 0891 bustes pour tailleurs C B 0892 butoirs en caoutchouc S B 0893 butoirs en métal S B 0894 buvards B Classification de Nice - 7 e édition 52

23 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS C 14 C 0001 cabarets C [plateaux à servir] en C métaux précieux 21 C 0002 cabarets [plateaux à servir] non C en métaux précieux 07 C 0003 cabestans C C 0004 cabines de bain C C 0005 cabines de bain non C C 0006 cabines de douche S C 0007 cabines pour installations de C transport par câbles 06 C 0008 cabines pour la peinture au P pistolet 19 C 0009 cabines pour la peinture au P pistolet non 06 C 0010 cabines téléphoniques en métal T 0132 T C 0011 cabines téléphoniques non T0133 T C 0012 cabines transportables pour T bains turcs 11 C 0013 cabinets d aisances T transportables 14 C 0014 cabinets [boîtes] d horloges C C 0015 câbles (appareils et C installations de transport par ) 06 C 0016 câbles (cosses R C 0017 câbles (isolants C C 0018 câbles (raccords C non électriques 06 C 0019 câbles (serre- ) B C 0020 câbles (serre- ) non B0375 C C 0021 câbles de commande de C machines ou de moteurs 09 C 0022 câbles de démarrage pour S moteurs 09 C 0023 câbles électriques C C 0024 câbles électriques (gaines S C 0025 câbles électriques (manchons J de jonction 06 C 0026 câbles non C électriques 22 C 0027 câbles non C C 0028 câbles téléphériques T C 0029 cacao C C 0030 cacao (beurre C 0439 C C 0031 cacao (boissons à base C C 0032 cacao (fèves brutes C C 0033 cacao (produits C C 0034 cache-col C C 0035 cache-corset C C 0036 cache-pot en papier F C 0037 cache-pot non en papier F C 0038 cacheter (cire à ) S C 0039 cacheter [sceller] (machines S à ) à usage industriel 16 C 0040 cacheter (machines à ) de S bureau 16 C 0041 cacheter (matières à ) S C 0042 cacheter (pains à ) S C 0043 cacheter (timbres à ) S C 0044 cachets [sceaux] S C 0045 cachets [timbres] (coffrets à ) C C 0046 cachets [timbres] (supports à ) H C 0047 cachets (tampons I C 0048 cachets à usage C pharmaceutique 01 C 0049 cachou C C 0050 cachou à usage C pharmaceutique 06 C 0051 cadenas P C 0052 cadmium C C 0053 cadrans [horlogerie] D C 0054 cadrans solaires S C 0055 cadratures C C 0056 cadres [encadrements] P C 0057 cadres [encadrements] P (moulures 20 C 0058 cadres à broderie E C 0059 cadres à composer [imprimerie] C C 0060 cadres de cycles F C 0061 cadres de fenêtres [] W C 0062 cadres de fenêtres [non W ] 06 C 0063 cadres de portes [] D 0228 D D0229 D C 0064 cadres de portes [non ] 20 C 0065 cadres de ruches S C 0066 cadres pour diapositives F C 0067 café C C 0068 café (aromates C C 0069 café (boissons à base C C 0070 café (brûloirs à ) R C 0071 café (filtres à ) électriques C C 0072 café (filtres à ) en papier F C 0073 café (filtres à ) non électriques C C 0074 café (moulins à ) à main C C 0075 café (moulins à ) autres qu à C main 11 C 0076 café (percolateurs à ) C électriques 21 C 0077 café (percolateurs à ) non C électriques 30 C 0078 café (préparations végétales V remplaçant le ) 14 C 0079 café (services à ) en métaux C précieux 21 C 0080 café (services à ) non en C métaux précieux 11 C 0081 café (torréfacteurs à ) C C 0082 café vert C C 0083 cafetières électriques C C 0084 cafetières non électriques en C métaux précieux 21 C 0085 cafetières non électriques non C en métaux précieux 21 C 0086 cages à oiseaux B C 0087 cages de machines H Classification de Nice - 7 e édition

24 C LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 21 C 0088 cages pour animaux de C compagnie 16 C 0089 cahiers W C 0090 cahiers de musique (appareils T à tourner les pages 34 C 0091 cahiers de papier à cigarettes B C 0092 caillebotis D C 0093 caillebotis non D C 0094 caisses [instruments de D musique] 09 C 0095 caisses comptables A C 0096 caisses d accumulateurs A 0019 B C 0097 caisses en bois ou en matières plastiques B0384 B0606 C C 0098 caisses en cuir ou en C carton-cuir 18 C 0099 caisses en fibre vulcanisée B C 0100 caisses en métal B 0383 C C 0101 caisses enregistreuses C C 0102 caisses non B 0385 C C 0103 caissons [véhicules] C C 0104 caissons de décompression D C 0105 caissons pour la construction C sous l eau 30 C 0106 cake au riz R C 0107 calage (lames S C 0108 calage (matériel en caoutchouc ou en matières P0014 S plastiques 06 C 0109 calage (plaques S C 0110 calandres [machines] C 0050 M C 0111 calandres à vapeur pour tissus R [portatives] 19 C 0112 calcaires (marnes ) C C 0113 calcaires (pierres ) C 0041 L C 0114 calcique (cyanami [engrais] C0044 N C 0115 calcium (carbure C C 0116 calcium (sels C C 0117 calcul (disques à ) C C 0118 calcul (règles à ) S C 0119 calculatrices de poche P C 0120 calculer (bâtis de machines à ) S C 0121 calculer (machines à ) C C 0122 caleçons D 0273 P C 0123 caleçons de bain B 0177 B C 0124 calendriers C C 0125 calfater (fers à ) C C 0126 calfeutrer (matières à ) W C 0127 calibrer (anneaux à ) C C 0128 calibres C C 0129 calicot C C 0130 californium C C 0131 callosité (produits contre la ) C C 0132 calmants S 0222 T C 0133 calomel C C 0134 calorifères H C 0135 calorifuges (produits ) N C 0136 calorifuges (récipients ) H C 0137 calottes S C 0138 calque (papier ) T C 0139 calquer (toile à ) T C 0140 calques T C 0141 cambrures de chaussures A (ressorts 09 C 0142 caméras [appareils C cinématographiques] 09 C 0143 caméras vidéo C C 0144 camionnettes V C 0145 camions L 0319 T C 0146 camions (bennes T C 0147 camisoles B C 0148 camisoles de force S C 0149 camouflage (bâches C C 0150 camouflage (filets C C 0151 campeurs (sacs B C 0152 camphre à usage industriel C C 0153 camphre à usage médical C C 0154 camphrée (huile ) à usage C médical 11 C 0155 canalisation (robinets T C 0156 canalisations (manifolds M C 0157 canalisations électriques D C 0158 canapés S C 0159 candélabres [chandeliers] en C métaux précieux 21 C 0160 candélabres [chandeliers] non C en métaux précieux 30 C 0161 candi (sucre ) à usage C alimentaire 05 C 0162 candi (sucre ) à usage médical C C 0163 canettes [parties de machines] R C 0164 canevas pour la tapisserie ou C la broderie 08 C 0165 canifs P C 0166 caniveaux G C 0167 cannelle [épice] C C 0168 cannelles de tonneaux [non T ] 18 C 0169 cannes C 0087 W C 0170 cannes (embouts F C 0171 cannes (poignées W C 0172 cannes à pêche R C 0173 cannes à sucre S C 0174 cannes de golf G C 0175 cannes de majorettes T C 0176 cannes de parapluies U C 0177 cannes-sièges W Classification de Nice - 7 e édition 54

25 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS C 26 C 0178 cannetilles T C 0179 canon (poudre à ) G C 0180 canons C C 0181 canons (affûts G C 0182 canons (dispositifs de visée S [autres que les lunettes de visée] 13 C 0183 canons de fusils G0327 R C 0184 canots B C 0185 canots (moteurs M C 0186 cantharide (poudre P C 0187 canules C C 0188 caoutchouc (bouchons en ) R C 0189 caoutchouc (dissolutions R C 0190 caoutchouc (fils à usage R textile 17 C 0191 caoutchouc (fils non à T usage textile 01 C 0192 caoutchouc (produits pour la R conservation du ) 12 C 0193 caoutchouc (rondelles P adhésives pour la réparation des chambres à air 05 C 0194 caoutchouc à usage dentaire R C 0195 caoutchouc brut ou mi-ouvré G0321 R C 0196 caoutchouc durci [ébonite] E C 0197 caoutchouc liquide L C 0198 caoutchouc synthétique S C 0199 capacité (mesures C C 0200 capillaires (lotions ) H C 0201 capillaires (tubes ) C C 0202 capitons en caoutchouc ou en matières plastiques P0014 S C 0203 capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques P0015 S C 0204 capoc K C 0205 capotes de véhicules H C 0206 capots [parties de machines] C 0970 H C 0207 capots de moteurs pour H véhicules 30 C 0208 câpres C C 0209 capsuler les bouteilles B (machines à ) 13 C 0210 capsules d allumage D 0088 P C 0211 capsules de bouchage S C 0212 capsules de bouchage non S0195 S C 0213 capsules de bouteilles [] B0552 C C 0214 capsules de bouteilles [non ] B0553 C C 0215 capsules fulminantes [jouets] D 0087 P C 0216 capsules fulminantes autres que les jouets D0088 P C 0217 capsules pour médicaments C C 0218 capteurs solaires [chauffage] S C 0219 capuchons [vêtements] H C 0220 capuchons de cheminées C [] 19 C 0221 capuchons de cheminées [non C ] 13 C 0222 carabines C 0116 R C 0223 caractères [chiffres et lettres] T C 0224 caractères d imprimerie T (machines à couler les ) 21 C 0225 carafes D C 0226 carafes (dessous [linge C de table] 21 C 0227 carafes (dessous [non en C papier et autres que linge de table] 16 C 0228 carafes (dessous en C papier 02 C 0229 caramélisé (malt ) [colorant M alimentaire] 30 C 0230 caramels [bonbons] C C 0231 caramels [colorants C alimentaires] 12 C 0232 caravanes C C 0233 carbonates C C 0234 carbone C C 0235 carbone (hydrates C C 0236 carbone (papier ) C C 0237 carbone (sulfure C C 0238 carbone (tétrachlorure C C 0239 carbonique (aci C C 0240 carbonyle [antiparasitaire] C C 0241 carbonyle pour la préservation C du bois 01 C 0242 carbonyle pour la protection C des plantes 07 C 0243 carburant (économiseurs F pour moteurs 04 C 0244 carburants C C 0245 carburants (additifs chimiques A C 0246 carburants (additifs non A chimiques 09 C 0247 carburants (distributeurs F pour stations-service 04 C 0248 carburants gazéifiés V (mélanges ) 07 C 0249 carburateurs C C 0250 carburateurs (alimentateurs C C 0251 carbures C C 0252 carbures [abrasifs] C C 0253 carcasses de chapeaux H C 0254 carcasses de parapluies ou de F parasols 18 C 0255 carcasses de sacs à main H C 0256 cardan (joints U C 0257 cardes [machines] C C 0258 cardes (garnitures C C 0259 cari [condiment] C Classification de Nice - 7 e édition

26 C LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 15 C 0260 carillons [instruments de C musique] 02 C 0261 carmin de cochenille C C 0262 carnassières G C 0263 carnauba (cire C C 0264 carnaval (masques T C 0265 carneaux de chaudières de F chauffage 07 C 0266 carneaux de chaudières de F machines 11 C 0267 carneaux de cheminées C C 0268 carnets N C 0269 carniers G C 0270 caroubes L C 0271 carpettes C C 0272 carreaux de revêtement A (adhésifs 06 C 0273 carreaux pour la construction T C 0274 carreaux pour la construction T non 06 C 0275 carrelages T C 0276 carrelages non F C 0277 carrelets [règles] S C 0278 carrosseries B C 0279 carrousels [articles de cuisine] L C 0280 cartables S 0143 S C 0281 carters pour machines et C moteurs 12 C 0282 carters pour organes de C véhicules terrestres [autres que pour moteurs] 16 C 0283 cartes C 0148 C C 0284 cartes (porte- ) [portefeuilles] C C 0285 cartes à jouer P C 0286 cartes à mémoire ou à I microprocesseur 21 C 0287 cartes de menus (porte- ) M C 0288 cartes de voeux musicales M C 0289 cartes géographiques G C 0290 cartes magnétiques E C 0291 cartes magnétiques I d identification 20 C 0292 cartes-clefs en matières K plastiques [non codées] 16 C 0293 carton (tubes en ) C C 0294 carton * C C 0295 carton bitumé B C 0296 carton bitumé (enduits pour C le ) [peintures] 19 C 0297 carton de pâte de bois W [construction] 16 C 0298 carton de pâte de bois W [papeterie] 19 C 0299 carton pour la construction P C 0300 carton-cuir L C 0301 cartonnages C C 0302 cartons à chapeaux [boîtes] H C 0303 cartons d amiante A C 0304 cartons perforés pour métiers P Jacquard 20 C 0305 cartothèques [meubles] I C 0306 cartouches C C 0307 cartouches (appareils à C charger les ) 13 C 0308 cartouches (douilles C C 0309 cartouches de jeux vidéo V C 0310 cartouches pour machines à C filtrer 13 C 0311 cartouchières C C 0312 cartouchières (appareils à C remplir les ) 30 C 0313 cary [condiment] C C 0314 caséine à usage alimentaire C C 0315 caséine à usage industriel C C 0316 casiers F C 0317 casques de protection P C 0318 casquettes C C 0319 casse-noix en métaux précieux N C 0320 casse-noix non en métaux N précieux 08 C 0321 casse-pierres S C 0322 casseroles S C 0323 casseroles à pression P [autocuiseurs] électriques 21 C 0324 casseroles à pression non A électriques 26 C 0325 cassettes à aiguilles [non en B métaux précieux] 06 C 0326 cassettes à argent C C 0327 cassettes de sûreté S C 0328 cassettes pour matrices B [imprimerie] 09 C 0329 cassettes vidéo V C 0330 cassiopeium [lutécium] C C 0331 castagnettes C C 0332 catalogues C C 0333 catalyseurs chimiques C C 0334 cataplasmes P C 0335 catgut C C 0336 cathéters C C 0337 cathodes C C 0338 caustiques à usage industriel C C 0339 caustiques à usage C pharmaceutique 16 C 0340 cavaliers pour fiches T C 0341 caveaux V C 0342 caveaux non V C 0343 caviar C C 0344 cavités du corps (appareils à B rincer les ) 03 C 0345 cèdre (huiles essentielles C C 0346 ceintures [habillement] B C 0347 ceintures (fermoirs B C 0348 ceintures de natation S C 0349 ceintures de sauvetage L C 0350 ceintures de sécurité pour S sièges de véhicules 10 C 0351 ceintures médicales B C 0352 ceintures médicales électriques B Classification de Nice - 7 e édition 56

27 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS C 10 C 0353 ceintures orthopédiques B C 0354 ceintures pour serviettes B périodiques 30 C 0355 céleri (sel C C 0356 cellules photovoltaïques P C 0357 cellulose C C 0358 cellulose (acétate à l état A brut 17 C 0359 cellulose (acétate C mi-ouvré 01 C 0360 cellulose (dérivés chimiques de C la ) 01 C 0361 cellulose (esters à usage C industriel 05 C 0362 cellulose (esters à usage C pharmaceutique 01 C 0363 cellulose (éthers à usage C industriel 05 C 0364 cellulose (éthers à usage C pharmaceutique 17 C 0365 cellulose régénérée (feuilles F0377 autres que pour S l emballage 16 C 0366 cellulose régénérée (feuilles S pour l emballage 06 C 0367 celtium [hafnium] C C 0368 céments C C 0369 cendre (installations A automatiques pour transporter la ) 07 C 0370 cendres (tamiseurs C [machines] 21 C 0371 cendres (tamiseurs C [ustensiles de ménage] 03 C 0372 cendres volcaniques pour le V nettoyage 11 C 0373 cendriers de foyers A 0454 F C 0374 cendriers pour fumeurs [en A métaux précieux] 34 C 0375 cendriers pour fumeurs [non en A métaux précieux] 07 C 0376 centrifuges (moulins ) C C 0377 centrifuges (pompes ) C C 0378 centrifugeuses [machines] C C 0379 centurium [fermium] F C 0380 céramique (couleurs pour la ) C C 0381 céramique (glaçures pour la ) C C 0382 céramique (matières premières C pour la ) 01 C 0383 céramique technique C (compositions pour la fabrication de la ) 01 C 0384 céramiques (matériaux ) en C particules pour filtres 21 C 0385 céramiques (produits ) pour le C ménage 06 C 0386 cerceaux pour barils B [] 20 C 0387 cerceaux pour barils [non ] B0125 C C 0388 cercles pour tonneaux B [] 20 C 0389 cercles pour tonneaux [non ] B0125 C C 0390 cercueils C C 0391 cercueils (garnitures F C 0392 cercueils (garnitures non C C 0393 céréales (décortiqueurs C 0890 G C 0394 céréales (préparations faites C C 0395 céréales (résidus du traitement B des grains [à usage médical] 01 C 0396 céréales (résidus du traitement B des grains à usage industriel 31 C 0397 céréales (résidus du traitement B des grains pour l alimentation du bétail 31 C 0398 céréales en grains non travaillés C C 0399 céréales séchées (flocons C C 0400 cérésine C C 0401 cerfs (ramures S C 0402 cerfs-volants K C 0403 cerfs-volants (tournettes K C 0404 cérium C C 0405 cermets C C 0406 céruse W C 0407 césium C C 0408 cétones K C 0409 chaînes [bijouterie] C C 0410 chaînes (raccords C C 0411 chaînes antidérapantes A C 0412 chaînes d arpenteur S C 0413 chaînes d élévateurs [parties E de machines] 07 C 0414 chaînes de commande autres D que pour véhicules terrestres 12 C 0415 chaînes de commande pour D véhicules terrestres 12 C 0416 chaînes de cycles C C 0417 chaînes de montres W C 0418 chaînes de sûreté S C 0419 chaînes * C C 0420 chaînes motrices autres que T pour véhicules terrestres 12 C 0421 chaînes motrices pour T véhicules terrestres 09 C 0422 chaînettes de pince-nez E 0215 P C 0423 chaises [sièges] C 0331 S C 0424 chaises de paliers [machines] B C 0425 chaises hautes pour enfants H C 0426 chaises longues E C 0427 chaises pour machines H C 0428 chalands B C 0429 châles S Classification de Nice - 7 e édition

28 C LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 11 C 0430 chaleur (accumulateurs H C 0431 chaleur (appareils de contrôle H C 0432 chaleur (matières pour R empêcher le rayonnement de la ) 11 C 0433 chaleur (récupérateurs H C 0434 chaloupes L C 0435 chalumeaux à découper à gaz C C 0436 chalumeaux à souder à gaz S C 0437 chalumeaux [pailles] pour la S dégustation des boissons 21 C 0438 chambre (pots C C 0439 chambre (robes D C 0440 chambres à air (compositions I pour la réparation des ) 12 C 0441 chambres à air (rondelles P adhésives de caoutchouc pour la réparation des ) 12 C 0442 chambres à air (trousses pour R la réparation des ) 28 C 0443 chambres à air pour ballons de B jeu 12 C 0444 chambres à air pour I pneumatiques 28 C 0445 chambres de poupées D C 0446 chambres frigorifiques R 0142 W C 0447 chambres noires [photographie] D C 0448 chambres noires (lampes D [photographie] 22 C 0449 chameau (poils C C 0450 chamoisées (peaux ) autres que pour le nettoyage C0340 S C 0451 chamoisées (peaux ) pour le nettoyage B0721 C C 0452 chamotte F 0199 G C 0453 chamotte (garnitures de fours O en ) 31 C 0454 champignon (blanc M [semis] 29 C 0455 champignons conservés M C 0456 champignons frais M C 0457 champs opératoires [draps S stériles] 11 C 0458 chancelières chauffées F électriquement 25 C 0459 chancelières non chauffées F électriquement 25 C 0460 chandails S C 0461 chandeliers en métaux précieux C C 0462 chandeliers non en métaux C précieux 04 C 0463 chandelles C 0079 T C 0464 changements de voie [chemins de fer] R0042 R C 0465 changeurs de disques J [informatique] 16 C 0466 chansonniers S C 0467 chantiers [supports] pour fûts C [] 20 C 0468 chantiers [supports] pour fûts C [non ] 08 C 0469 chantourner (scies à ) J C 0470 chanvre H C 0471 chanvre (fils H C 0472 chanvre (tissus H C 0473 chanvre (toile H C 0474 chapeaux H C 0475 chapeaux (boîtes à ) en cuir H C 0476 chapeaux (carcasses H C 0477 chapeaux (cartons à ) [boîtes] H C 0478 chapeaux (coiffes H C 0479 chapeaux (ornements [en H metaux précieux] 26 C 0480 chapeaux (ornements H [non en métaux précieux] 20 C 0481 chapeaux (porte- ) H C 0482 chapeaux chinois [instruments H de musique] 16 C 0483 chapelets C 0342 R C 0484 chapellerie H C 0485 charbon [combustible] C C 0486 charbon (balais C [électricité] 07 C 0487 charbon (découpeurs C C 0488 charbon (noir [pigment] C C 0489 charbon (noir à usage C industriel 01 C 0490 charbon (produits pour C économiser le ) 21 C 0491 charbon (seaux à ) C C 0492 charbon actif A C 0493 charbon animal A C 0494 charbon animal (préparations A C 0495 charbon d os B C 0496 charbon de bois [combustible] C C 0497 charbon de bois à usage C pharmaceutique 01 C 0498 charbon de sang B C 0499 charbon pour filtres C C 0500 charbon pour lampes à arc C C 0501 charcuterie C C 0502 charge (mâts D C 0503 charge (monte- ) H C 0504 chargement (appareils L pour fours 06 C 0505 chargement (gabarits L pour chemins de fer [] 20 C 0506 chargement (gabarits L pour chemins de fer [non ] 06 C 0507 chargement (plateaux L [palettes] 20 C 0508 chargement (plateaux L [palettes] non Classification de Nice - 7 e édition 58

29 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS C 07 C 0509 chargement (ponts L C 0510 chargement des fours K (supports pour le ) 13 C 0511 charger les cartouches C (appareils à ) 07 C 0512 chariot (supports à ) [parties S de machines] 20 C 0513 chariots [mobilier] T C 0514 chariots à provisions S C 0515 chariots de coulée C 0231 L C 0516 chariots de manutention G C 0517 chariots de nettoyage C C 0518 chariots dévidoirs pour tuyaux H flexibles 12 C 0519 chariots élévateurs L C 0520 chariots pour machines à tricoter C0166 S C 0521 charnières H C 0522 charnières non H C 0523 charpentes F C 0524 charpentes non F C 0525 charpie L C 0526 charrettes C C 0527 charrettes de golf G C 0528 charrues P C 0529 charrues (socs P C 0530 chars C C 0531 chars de combat T C 0532 chasse [gibier] G C 0533 chasse (armes à feu H C 0534 chasse (couteaux H C 0535 chasse-mouches F 0359 F C 0536 chasse-neige S C 0537 chasse-pointes N C 0538 chasses [outils] F C 0539 chasses d eau W C 0540 chasses d eau (réservoirs F C 0541 châsses de lunettes S C 0542 châssis à composer C [imprimerie] 06 C 0543 châssis de fenêtres W [] 19 C 0544 châssis de fenêtres [non W ] 06 C 0545 châssis de portes [] D 0228 D C 0546 châssis de portes [non ] D0229 D C 0547 châssis de scies à main F C 0548 châssis de serres [] G C 0549 châssis de serres [non ] G0282 H C 0550 châssis de véhicules V C 0551 châssis de véhicules (revêtements de protection U0015 U C 0552 châssis F [construction] 25 C 0553 chasubles C C 0554 châtaignes fraîches C C 0555 châtrer (tenailles à ) C C 0556 chats (arbres à griffes S C 0557 chaudières (instruments de B contrôle 17 C 0558 chaudières (matières pour B empêcher le rayonnement de la chaleur dans les ) 07 C 0559 chaudières (tubes [parties B de machines] 11 C 0560 chaudières à bouilleur B C 0561 chaudières de buanderie L 0081 W C 0562 chaudières de chauffage H C 0563 chaudières de chauffage F (alimentateurs 11 C 0564 chaudières de chauffage F (carneaux 11 C 0565 chaudières de chauffage (tubes B C 0566 chaudières de machines S C 0567 chaudières de machines F (alimentateurs 07 C 0568 chaudières de machines F (carneaux 07 C 0569 chaudières de machines (collecteurs d incrustations B C 0570 chaudières de machines F (garnitures 21 C 0571 chaudrons C C 0572 chauffage (appareils à H combustible solide, liquide ou gazeux 11 C 0573 chauffage (appareils H électriques 11 C 0574 chauffage (chaudières H C 0575 chauffage (pompes pour P installations 11 C 0576 chauffage à eau chaude H (installations 11 C 0577 chauffage à vapeur (purgeurs A non automatiques pour installations 06 C 0578 chauffage central (conduits 11 C 0579 chauffage central (humidificateurs pour radiateurs D0347 P H C 0580 chauffage central (radiateurs C C 0581 chauffage pour aquariums A (appareils 11 C 0582 chauffage pour véhicules H (installations 11 C 0583 chauffants (corps ) H C 0584 chauffants (filaments H électriques ) 11 C 0585 chauffe (installations H C 0586 chauffe-bains H C 0587 chauffe-biberons électriques H Classification de Nice - 7 e édition

30 C LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 21 C 0588 chauffe-biberons non H électriques 11 C 0589 chauffe-eau W C 0590 chauffe-fers H C 0591 chauffe-lits B C 0592 chauffe-pieds [électriques ou F non électriques] 11 C 0593 chauffe-plats P C 0594 chaufferettes S C 0595 chaufferettes de poche P C 0596 chausse-pieds S C 0597 chaussées (matériaux pour la R construction et le revêtement des ) 25 C 0598 chaussettes S C 0599 chaussettes (fixe- ) S C 0600 chaussettes (supports- ) S C 0601 chaussettes chauffées S électriquement 25 C 0602 chaussons S C 0603 chaussures (agrafes S C 0604 chaussures (antidérapants N C 0605 chaussures (bouts T C 0606 chaussures (brosses à ) B C 0607 chaussures (cirages B C 0608 chaussures (cireuses S électriques 21 C 0609 chaussures (cireuses W non électriques 21 C 0610 chaussures (cornes à ) S C 0611 chaussures (crèmes B C 0612 chaussures (crochets S C 0613 chaussures (cuir à doublure L C 0614 chaussures (empeignes F C 0615 chaussures (étoffes à doublure L C 0616 chaussures (ferrures F C 0617 chaussures (formes S [embauchoirs, tendeurs] 08 C 0618 chaussures (formes L [outils de cordonniers] 07 C 0619 chaussures (formes L [parties de machines] 04 C 0620 chaussures (graisses G C 0621 chaussures (lacets S C 0622 chaussures (mastics C C 0623 chaussures (oeillets S C 0624 chaussures (parures S [en métaux précieux] 26 C 0625 chaussures (parures S [non en métaux précieux] 10 C 0626 chaussures (ressorts pour A cambrures 25 C 0627 chaussures (talonnettes H C 0628 chaussures (teintures S C 0629 chaussures (tissus F C 0630 chaussures (trépointes W C 0631 chaussures * F C 0632 chaussures de football F 0404 F C 0633 chaussures de football S (crampons 25 C 0634 chaussures de plage B C 0635 chaussures de protection S contre les accidents, irradiations et le feu 25 C 0636 chaussures de ski S C 0637 chaussures de sport B C 0638 chaussures orthopédiques F 0412 S C 0639 chaux L C 0640 chaux (acétate L C 0641 chaux (blanc W C 0642 chaux (carbonate L C 0643 chaux (chlorure L C 0644 chaux (lait L C 0645 chaux (produits à base à L usage pharmaceutique 31 C 0646 chaux pour fourrage L C 0647 cheminées [non ] C C 0648 cheminées (capuchons C C 0649 cheminées (capuchons C non 11 C 0650 cheminées (carneaux C C 0651 cheminées (écrans F 0194 F C 0652 cheminées (manteaux M C 0653 cheminées (mitres C C 0654 cheminées (mitres non C C 0655 cheminées (produits chimiques C pour le nettoyage des ) 19 C 0656 cheminées (rallonges L non 11 C 0657 cheminées (tiroirs C C 0658 cheminées (tuyaux [non C ] 06 C 0659 cheminées (tuyaux C C 0660 cheminées d appartement F C 0661 cheminées de locomotives F C 0662 cheminées de navires F C 0663 cheminées C C 0664 chemins de fer (aiguilles R 0042 R C 0665 chemins de fer (appareils E électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles 12 C 0666 chemins de fer (attelages R C 0667 chemins de fer (bogies pour B wagons 12 C 0668 chemins de fer (boudins de F bandages de roues 06 C 0669 chemins de fer (gabarits de L chargement Classification de Nice - 7 e édition 60

31 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS C 20 C 0670 chemins de fer (gabarits de chargement non 12 C 0671 chemins de fer (matériel roulant 06 C 0672 chemins de fer (traverses 19 C 0673 chemins de fer (traverses L R R0035 R R0036 R non 24 C 0674 chemins de table T C 0675 chemises S C 0676 chemises (empiècements S C 0677 chemises (plastrons S C 0678 chemises (tendeurs S C 0679 chemises pour documents F 0382 J C 0680 chemisettes C 0380 J C 0681 chéneaux G C 0682 chéneaux non G C 0683 chenille [fil] C C 0684 chenille [passementerie] C C 0685 chenillé (tissu ) C C 0686 chenilles pour véhicules T 0445 T C 0687 cheval (fers à ) H C 0688 cheval (fers à ) non H C 0689 chevalets de sciage S C 0690 chevalets pour instruments de B musique 16 C 0691 chevalets pour la peinture P C 0692 chevalets pour scier [parties de S machines] 21 C 0693 chevaux (brosses H C 0694 chevaux (colliers H C 0695 chevaux (couvertures H C 0696 chevaux (housses de selles C C 0697 chevaux (licous H 0041 H C 0698 chevaux (selles R C 0699 chevaux à bascule [jouets] R C 0700 chevelure (articles décoratifs H pour la ) 22 C 0701 cheveux H C 0702 cheveux (appareils à main, non H électriques, à friser les ) 09 C 0703 cheveux (appareils H électrothermiques à onduler les ) 26 C 0704 cheveux (bandeaux pour les ) H C 0705 cheveux (colorants H 0018 H C 0706 cheveux (épingles à ) H C 0707 cheveux (épingles à onduler H les ) 26 C 0708 cheveux (filets pour les ) H C 0709 cheveux (nattes P 0412 T C 0710 cheveux (pinces à ) [barrettes] B C 0711 cheveux (préparations pour H l ondulation des ) 11 C 0712 cheveux (sèche- ) H C 0713 cheveux (teintures H 0018 H C 0714 cheveux (tondeuses pour la H coupe des ) électriques et non électriques 26 C 0715 cheveux (tresses P 0412 T C 0716 cheveux postiches F C 0717 chevilles P C 0718 chevilles non D 0255 P C 0719 chevilles pour instruments de P musique 24 C 0720 cheviottes [étoffes] C C 0721 chevreau K C 0722 chevrons pour toitures H C 0723 chicorée [salade] C C 0724 chicorée [succédané du café] C C 0725 chicorée (racines C C 0726 chiens (biscuits D C 0727 chiens (chaînes C C 0728 chiens (colliers D C 0729 chiens (lotions D C 0730 chiens (niches D C 0731 chiens (produits pour laver D les ) 05 C 0732 chiens (répulsifs R C 0733 chiens (sifflets pour appeler D les ) 13 C 0734 chiens de fusils H C 0735 chiffons de nettoyage C C 0736 chiffres [caractères N d imprimerie] 06 C 0737 chiffres (lettres et ) [en métaux L communs], à l exception des caractères d imprimerie 26 C 0738 chiffres pour marquer le linge N C 0739 chimico-pharmaceutiques C (produits ) 09 C 0740 chimie (appareils et C instruments 01 C 0741 chimiques (compositions ) A résistant aux acides 01 C 0742 chimiques (éléments ) fissiles F C 0743 chimiques (préparations ) à C usage médical 05 C 0744 chimiques (préparations ) à C usage pharmaceutique 01 C 0745 chimiques (préparations ) à C usage scientifique [autres qu à usage médical ou vétérinaire] 05 C 0746 chimiques (préparations ) à C usage vétérinaire 01 C 0747 chimiques (produits ) destinés C à faciliter l alliage de métaux 61 Classification de Nice - 7 e édition

32 C LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 01 C 0748 chimiques (produits ) pour C analyses en laboratoire [autres qu à usage médical ou vétérinaire] 01 C 0749 chimiques (produits ) pour A l agriculture [à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] 01 C 0750 chimiques (produits ) pour I l industrie 01 C 0751 chimiques (réactifs ) autres C qu à usage médical ou vétérinaire 16 C 0752 Chine (encres I C 0753 chinoiseries [porcelaines] C C 0754 chips [pommes de terre] P 0560 P C 0755 chiquer (tabac à ) C C 0756 chirurgicales (agrafes ) C C 0757 chirurgicales (éponges ) S C 0758 chirurgicaux (appareils et S instruments ) 05 C 0759 chirurgicaux (tissus ) S C 0760 chirurgiens (fils T C 0761 chirurgiens (miroirs M C 0762 chirurgiens (trousses I C 0763 chloral hydraté à usage H pharmaceutique 01 C 0764 chlorates C C 0765 chloration pour piscines S (appareils 01 C 0766 chlore C C 0767 chlorhydrates H C 0768 chlorhydrique (aci H C 0769 chloroforme C C 0770 chlorures C C 0771 choc (tampons [matériel B ferroviaire roulant] 30 C 0772 chocolat C C 0773 chocolat (boissons à base C C 0774 cholique (aci C C 0775 chopes à bière B C 0776 chopes à bière (dessous M C 0777 choucroute S C 0778 chow-chow [condiment] C C 0779 chromates C C 0780 chromatographie (appareils C à usage industriel 09 C 0781 chromatographie (appareils C de laboratoire 06 C 0782 chrome C C 0783 chrome (alun C C 0784 chrome (minerais C C 0785 chrome (oxyde C C 0786 chrome (sels C C 0787 chromique (aci C C 0788 chromiques (sels ) C C 0789 chromolithographies [chromos] C C 0790 chromos C C 0791 chronographes [appareils C enregistreurs de durées] 14 C 0792 chronographes [montres] C C 0793 chronomètres C C 0794 chronomètres à arrêt S C 0795 chronométriques C (instruments ) 14 C 0796 chronoscopes C C 0797 chrysalides de vers à soie pour S l alimentation humaine 28 C 0798 cibles T C 0799 cidres C C 0800 cierges C 0079 T C 0801 cigare (fume- ) en métaux C précieux 34 C 0802 cigare (fume- ) non en C métaux précieux 34 C 0803 cigares C C 0804 cigares (allume- ) pour C automobiles 16 C 0805 cigares (bagues [anneaux] C C 0806 cigares (boîtes à ) non en C métaux précieux 14 C 0807 cigares (coffrets à ) en C métaux précieux 34 C 0808 cigares (coffrets à ) non en C métaux précieux 34 C 0809 cigares (coupe- ) C C 0810 cigares (étuis à ) en métaux C précieux 34 C 0811 cigares (étuis à ) non en C métaux précieux 14 C 0812 cigarette (fume- ) en métaux C précieux 34 C 0813 cigarette (fume- ) non en C métaux précieux 34 C 0814 cigarettes C C 0815 cigarettes (appareils de poche C à rouler les ) 14 C 0816 cigarettes (boîtes à ) en C métaux précieux 34 C 0817 cigarettes (boîtes à ) non en C métaux précieux 34 C 0818 cigarettes (bouts C C 0819 cigarettes (étuis à ) en C métaux précieux 34 C 0820 cigarettes (étuis à ) non en C métaux précieux 34 C 0821 cigarettes (filtres C C 0822 cigarettes (machines à ) [à C usage industriel] 34 C 0823 cigarettes (papier à ) C C 0824 cigarettes (porte- ) en métaux C précieux 34 C 0825 cigarettes (porte- ) non en C métaux précieux 05 C 0826 cigarettes [sans tabac] à usage T médical Classification de Nice - 7 e édition 62

33 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS C 34 C 0827 cigarettes contenant des C succédanés du tabac non à usage médical 34 C 0828 cigarillos C C 0829 cils (cosmétiques E C 0830 cils postiches F C 0831 cils postiches (adhésifs pour E fixer les ) 19 C 0832 ciment (amiante- ) A C 0833 ciment (enduits pour F l ignifugation 19 C 0834 ciment (plaques en ) C C 0835 ciment (poteaux en ) C C 0836 ciment (préparations pour C l imperméabilisation du ) [à l exception des peintures] 01 C 0837 ciment (produits pour la C conservation du ) [à l exception des peintures et des huiles] 19 C 0838 ciment * C C 0839 ciment d amiante A C 0840 ciment d asbeste A C 0841 ciment pour fourneaux F C 0842 ciment pour sabots d animaux C C 0843 ciments dentaires D C 0844 ciments pour la réparation des C objets cassés 09 C 0845 cinématographiques C (appareils ) 09 C 0846 cinématographiques (dispositifs E pour le montage des films ) 09 C 0847 cinématographiques (films ) C impressionnés 01 C 0848 cinématographiques (films ) C sensibilisés mais non impressionnés 20 C 0849 cintres pour vêtements C C 0850 cintreuses B C 0851 cirages S C 0852 circuit (coupe- ) C C 0853 circuits hydrauliques (liquides F C 0854 circuits hydrauliques pour H véhicules 09 C 0855 circuits imprimés P C 0856 circuits intégrés I C 0857 circulaires N C 0858 cire (figures en ) W C 0859 cire à cacheter S C 0860 cire à épiler W C 0861 cire à greffer les arbres G C 0862 cire à moustaches M0435 M C 0863 cire à parquet P C 0864 cire à polir P C 0865 cire gaufrée pour ruches C C 0866 cire pour cordonniers S C 0867 cire pour courroies B C 0868 cire pour l éclairage I C 0869 cire pour la blanchisserie L C 0870 cire pour tailleurs T C 0871 cirée (toile ) [linoléum] L C 0872 cirées (toiles ) [nappes] O C 0873 cires [matières premières] W C 0874 cires (produits chimiques pour W blanchir les ) 05 C 0875 cires à modeler à usage dentaire M0351 M C 0876 cires à modeler non à usage M dentaire 04 C 0877 cires à usage industriel I C 0878 cireuses [appareils non W électriques] 07 C 0879 cireuses à parquet électriques P C 0880 cireuses pour chaussures [non W électriques] 07 C 0881 cireuses pour chaussures S [électriques] 08 C 0882 cisailles S C 0883 cisailles (lames S C 0884 cisailles électriques S C 0885 ciseaux * S C 0886 ciseaux de machines C C 0887 ciseaux électriques S C 0888 ciseaux pour la chirurgie S C 0889 cithares Z C 0890 citrique (aci à usage C industriel 31 C 0891 citrons L C 0892 citrons (huiles essentielles L C 0893 civières A C 0894 clairons C C 0895 clapets (boîtes à ) [électricité] S C 0896 clapets de conduites d eau [en matières plastiques] 06 C 0897 clapets de conduites d eau [en métal] 19 C 0898 clapets de conduites d eau [ni en métal, ni en matières plastiques] W W W C 0899 clapets de machines C C 0900 clapets de tuyaux de drainage D [en matières plastiques] 06 C 0901 clapets de tuyaux de drainage D [en métal] 19 C 0902 clapets de tuyaux de drainage D [ni en métal, ni en matières plastiques] 17 C 0903 clapets en caoutchouc C C 0904 clarification (préparations C C 0905 clarinettes C C 0906 classeurs [articles de bureau] F C 0907 classeurs (rayons S [meubles] 06 C 0908 clavettes C C 0909 claviers d instruments de K musique 09 C 0910 claviers d ordinateur C C 0911 clefs [clés] K C 0912 clefs [outils] S Classification de Nice - 7 e édition

34 C LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 06 C 0913 clefs (anneaux R C 0914 clefs (porte ) de fantaisie K C 0915 clefs (tableaux accroche ) K C 0916 clefs de remontage W C 0917 clenches L C 0918 clés [clefs] K C 0919 clés (étuis K [maroquinerie] 16 C 0920 clichés à adresses A C 0921 clichés d imprimerie P C 0922 clignotants [signaux lumineux] B 0456 F C 0923 climatisation (appareils A C 0924 climatisation (conduits D d installations de ventilation et 11 C 0925 climatisation (installations A C 0926 climatisation pour véhicules A (installations 09 C 0927 clinomètres C 0551 S C 0928 clinquant [passementerie] O0112 T C 0929 cliquets [outils] R C 0930 cloches B C 0931 cloches à beurre B C 0932 cloches à fromage C C 0933 cloches de signalisation S C 0934 clochettes B C 0935 clochettes pour arbres de Noël B C 0936 cloisons d aérage en toile à T voiles goudronnée [pour les mines] 06 C 0937 cloisons P C 0938 cloisons non P C 0939 clôtures F C 0940 clôtures non F C 0941 clous N C 0942 clous (arrache- ) N C 0943 clous de girofle C C 0944 clous fumants F C 0945 clous pour pneus S C 0946 clouterie (articles N C 0947 cobalt (oxyde [colorant] C C 0948 cobalt (oxyde à usage C industriel 06 C 0949 cobalt brut [métal] C C 0950 cocaïne C C 0951 cocardes [passementerie] R C 0952 cochenille (carmin C C 0953 cocktails * C C 0954 cocktails sans alcool C C 0955 coco (beurre C C 0956 coco (coques de noix C C 0957 coco (fibres C C 0958 coco (fils C C 0959 coco (graisse C C 0960 coco (huile C C 0961 coco (noix C C 0962 coco (noix séchées C C 0963 cocons C C 0964 cocottes pour cuire à l étuvée, H non électriques 09 C 0965 codes à barres (lecteurs B C 0966 coffins W C 0967 coffrages pour C puits de pétrole 06 C 0968 coffrages pour le béton S C 0969 coffrages pour le béton non S C 0970 coffres à jouets C C 0971 coffres à outils en métal [vides] T C 0972 coffres de voyage T C 0973 coffres B 0383 C C 0974 coffres non B 0385 C C 0975 coffres spéciaux pour P véhicules à deux roues 06 C 0976 coffres-forts S C 0977 coffrets [meubles] B 0385 C C 0978 coffrets à bijoux [en métaux J précieux] 20 C 0979 coffrets à bijoux [non en métaux précieux] J0036 J C 0980 coffrets à cigares [en métaux C précieux] 34 C 0981 coffrets à cigares [non en C métaux précieux] 16 C 0982 coffrets à timbres [cachets] C C 0983 coffrets destinés à contenir des V articles de toilette dits vanity cases 16 C 0984 coffrets pour la papeterie C [articles de bureau] 09 C 0985 coffrets pour lames de C microscopes 08 C 0986 cognées A C 0987 coiffes C C 0988 coiffes de chapeaux H C 0989 coiffeurs (fauteuils H C 0990 coiffures [chapellerie] H C 0991 coke C C 0992 col (cache- ) C C 0993 cola (noix C 0680 K C 0994 colifichets [broderies] E 0103 F C 0995 collage des moûts (produits M pour le ) 16 C 0996 collage des photographies M (appareils pour le ) 16 C 0997 collantes (bandes ) pour la A papeterie ou le ménage 01 C 0998 collantes (matières ) pour A bandages chirurgicaux 01 C 0999 collantes (matières ) pour A l industrie Classification de Nice - 7 e édition 64

35 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS C 16 C 1000 collantes (matières ) pour la A papeterie ou le ménage 25 C 1001 collants T C 1002 colle (appareils à chauffer la ) G C 1003 colle (pistolets à ), électriques G C 1004 colle (pots à ) G C 1005 colle à vin W C 1006 collecteurs d incrustations pour B chaudières de machines 07 C 1007 collecteurs de boue [machines] M C 1008 collecteurs électriques C C 1009 collecteurs solaires [chauffage] S C 1010 colles [apprêts] S C 1011 colles pour affiches A C 1012 colles pour l industrie G C 1013 colles pour la papeterie ou le G ménage 01 C 1014 colles pour papiers peints A C 1015 collets [vêtements] C 0684 S C 1016 colliers [bijouterie] N C 1017 colliers antiparasitaires pour A animaux 06 C 1018 colliers d attache pour tuyaux C0687 W C 1019 colliers pour animaux C C 1020 collodion * C C 1021 collodion à usage C pharmaceutique 05 C 1022 collyre E C 1023 Cologne (eau E C 1024 colonnes à distiller D C 1025 colonnes d affichage [non A ] 06 C 1026 colonnes d affichage A C 1027 colonnes [parties P de constructions] 02 C 1028 colophane C C 1029 colorant (bois ) D C 1030 colorant (extraits de bois ) D C 1031 colorant (malt- ) M C 1032 colorants * C C 1033 colorants pour aliments F C 1034 colorants pour la lessive et le L blanchissage 03 C 1035 colorants pour la toilette C C 1036 coloration des métaux (sels S pour la ) 25 C 1037 cols C 0684 S C 1038 cols (baguettes C C 1039 cols (faux- ) D C 1040 colza (huile comestible C 0712 R C 1041 colza (tourteaux R C 1042 combinaisons [sous-vêtements] S C 1043 combinaisons [vêtements] C C 1044 combinaisons de plongée D C 1045 combinaisons de ski nautique W C 1046 combinaisons spéciales de P protection pour aviateurs 01 C 1047 comburants [additifs chimiques C pour carburants] 07 C 1048 combustible (convertisseurs F pour moteurs à combustion interne 09 C 1049 combustible (pompes S autorégulatrices à ) 04 C 1050 combustibles F C 1051 combustibles (économiseurs F * 11 C 1052 combustibles (installations pour P le traitement de modérateurs nucléaires et ) 01 C 1053 combustibles (produits pour F économiser les ) 06 C 1054 combustibles liquides C (récipients 20 C 1055 combustibles liquides C (récipients non 01 C 1056 combustibles pour piles F atomiques 07 C 1057 commande (chaînes D autres que pour véhicules terrestres 12 C 1058 commande (chaînes pour D véhicules terrestres 09 C 1059 commande (dispositifs E0097 pour ascenseurs L C 1060 commande (dispositifs S pour bateaux 09 C 1061 commande (tableaux C [électricité] 09 C 1062 commande à distance E d opérations industrielles (installations électriques pour la ) 07 C 1063 commande de machines ou de C moteurs (câbles 07 C 1064 commande de machines ou de C moteurs (dispositifs 07 C 1065 commandes à pédale pour P machines à coudre 07 C 1066 commandes hydrauliques pour C machines et moteurs 07 C 1067 commandes pneumatiques C pour machines et moteurs 20 C 1068 commodes C C 1069 commutateurs C C 1070 commutation (appareils C électriques 09 C 1071 commutatrices C C 1072 compacteurs pour les détritus T 0433 W C 1073 compacts (disques ) C [audio-vidéo] 09 C 1074 compacts (disques optiques ) C C 1075 comparateurs C Classification de Nice - 7 e édition

36 C LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 09 C 1076 compas [instruments de C mesure] 09 C 1077 compas de marine M C 1078 compas de tracé C C 1079 compléments nutritionnels à N usage médical 16 C 1080 composer (cadres à ) C [imprimerie] 16 C 1081 composer (châssis à ) C [imprimerie] 07 C 1082 composeuses [imprimerie] T C 1083 compositions pour la C fabrication de disques acoustiques 01 C 1084 compost C C 1085 composteurs C 0736 O C 1086 compresses C C 1087 compresses thermoélectriques T [chirurgie] 10 C 1088 compresseurs [chirurgie] C C 1089 compresseurs [machines] C C 1090 compresseurs (rouleaux ) R 0259 S C 1091 compresseurs pour C réfrigérateurs 09 C 1092 comptables (machines ) A C 1093 compte-fils T 0203 W C 1094 compte-gouttes à usage D médical 09 C 1095 compte-pas [podomètres] P C 1096 compte-tours R C 1097 compteurs C 0936 M C 1098 comptoirs [tables] C C 1099 concasseurs C 1018 G0295 R C 1100 concentrés [bouillons] B 0576 B C 1101 concertinas C C 1102 concombres C C 1103 condensateurs électriques C C 1104 condensateurs électriques P (papier 09 C 1105 condensateurs optiques C C 1106 condensation (installations C C 1107 condensation (produits C chimiques 11 C 1108 condenseurs de gaz [autres G que parties de machines] 07 C 1109 condenseurs de vapeur C [parties de machines] 30 C 1110 condiments C C 1111 conditionnement d air A (appareils 11 C 1112 conditionnement d air A (installations 11 C 1113 conditionnement d air A (installations pour véhicules 09 C 1114 conducteur (verre revêtu d un G dépôt ) 05 C 1115 conducteurs chimiques pour C électrodes d électrocardiographe 09 C 1116 conducteurs électriques C C 1117 conduites (armatures R C 1118 conduites (armatures R non 17 C 1119 conduites (joints P C 1120 conduites d eau (clapets W en matières plastiques 06 C 1121 conduites d eau (clapets W en métal 19 C 1122 conduites d eau (clapets W ni en métal, ni en matières plastiques 11 C 1123 conduites d eau (installations W C 1124 conduites d eau W C 1125 conduites d eau non W C 1126 conduites d eaux (robinets M mélangeurs 09 C 1127 conduites d électricité E C 1128 conduites d électricité I (isolateurs 09 C 1129 conduites d électricité (matériel E [fils, câbles] 11 C 1130 conduites de gaz (accessoires R de réglage et de sûreté 06 C 1131 conduites forcées [] P C 1132 conduites forcées [non P ] 11 C 1133 conduits [parties d installations P0379 sanitaires] W C 1134 conduits acoustiques A C 1135 conduits D d installations de ventilation et de climatisation 06 C 1136 conduits de D0347 chauffage central 19 C 1137 conduits non pour installations de ventilation et de climatisation P D C 1138 condurango (écorce C C 1139 cônes de houblon H C 1140 confection de vêtements P (patrons pour la ) 25 C 1141 confectionnés (vêtements ) R C 1142 confettis C C 1143 confiserie C 0790 S C 1144 confits [aliments pour animaux] B C 1145 confits [mégisserie] B 0158 D Classification de Nice - 7 e édition 66

37 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS C 29 C 1146 confits (fruits ) C 1025 F C 1147 confitures J C 1148 congélateurs F C 1149 congelés (fruits ) F C 1150 conjoncteurs C C 1151 connecteurs C C 1152 connexion (boîtes J C 1153 connexion (tableaux S C 1154 connexions C C 1155 conservation de la bière B (produits pour la ) 04 C 1156 conservation de la maçonnerie O (huiles pour la ) 01 C 1157 conservation de la maçonnerie M (produits pour la ) [à l exception des peintures et des huiles] 01 C 1158 conservation des aliments F (produits chimiques pour la ) 01 C 1159 conservation des briques B (produits pour la ) [à l exception des peintures et des huiles] 01 C 1160 conservation des fleurs F (produits pour la ) 01 C 1161 conservation des produits P pharmaceutiques (produits pour la ) 01 C 1162 conservation des tuiles P (produits pour la ) [à l exception des peintures et des huiles] 02 C 1163 conservation du bois (produits W pour la ) 01 C 1164 conservation du ciment C (produits pour la ) [à l exception des peintures et des huiles] 03 C 1165 conservation du cuir (produits L pour la ) [cirages] 04 C 1166 conservation du cuir (produits P pour la ) [huiles et graisses] 06 C 1167 conserves (boîtes à ) P0624 P C 1168 conserves de fruits F C 1169 conserves de légumes V C 1170 conserves de poisson F C 1171 conserves de viande M C 1172 consommés S C 1173 constipation (remèdes contre C la ) 28 C 1174 construction (jeux B C 1175 construction (matériaux B C 1176 construction (matériaux non B0734 C C 1177 construction des routes R (machines pour la ) 06 C 1178 constructions B C 1179 constructions non B C 1180 constructions transportables B C 1181 constructions transportables B non 05 C 1182 contact (solutions pour verres S C 1183 contact (verres C C 1184 contacts électriques C C 1185 contacts électriques en métaux C précieux 06 C 1186 conteneurs flottants F C 1187 conteneurs flottants non F C 1188 conteneurs C C 1189 conteneurs non C C 1190 contraceptifs chimiques C C 1191 contraceptifs non chimiques C C 1192 contraste radiologique (substances à usage médical R C 1193 contre-plaqués P C 1194 contre-rails G C 1195 contrebasses D C 1196 contrôle (appareils électriques R C 1197 contrôle (horloges C0826 [horloges mères] M C 1198 contrôle (jetons C C 1199 contrôle de chaleur (appareils H C 1200 contrôle de chaudières B (instruments 09 C 1201 contrôle de l affranchissement F (appareils 09 C 1202 contrôleurs de vitesse pour S véhicules 07 C 1203 convertisseurs catalytiques C C 1204 convertisseurs d aciéries C C 1205 convertisseurs de combustible F pour moteurs à combustion interne 07 C 1206 convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres T C 1207 convertisseurs de couple pour T véhicules terrestres 09 C 1208 convertisseurs électriques C C 1209 copal C C 1210 copal (vernis au ) C C 1211 copeaux de bois W C 1212 copeaux de bois pour l allumage W C 1213 copeaux de bois pour la W fabrication de pâte de bois 31 C 1214 copra C C 1215 coques de bateaux S C 1216 coques de navires S C 1217 coques de noix de coco C C 1218 coquetiers en métaux précieux E C 1219 coquetiers non en métaux E précieux 20 C 1220 coquillages [coquilles] S Classification de Nice - 7 e édition

38 C LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 29 C 1221 coquillages [non vivants] S C 1222 coquillages [vivants] S C 1223 coquilles [coquillages] S C 1224 coquilles [fonderie] C 0406 C C 1225 corail C C 1226 corbeilles à courrier L C 1227 corbeilles à usage domestique B en métaux précieux 21 C 1228 corbeilles à usage domestique B non en métaux précieux 06 C 1229 corbeilles B C 1230 corbeilles non * T C 1231 cordages (cosses R C 1232 cordages R C 1233 cordages non R C 1234 corde (échelles R C 1235 cordeaux d allumage pour explosifs D0089 F C 1236 cordelières [cordons] C C 1237 cordes (accordoirs T C 1238 cordes (instruments à ) S [musique] 22 C 1239 cordes * R C 1240 cordes d instruments de S musique 22 C 1241 cordes de fouets W C 1242 cordes de raquettes S C 1243 cordes de remorquage de C véhicules 17 C 1244 cordes en caoutchouc C C 1245 cordonner (machines à ) C C 1246 cordonniers (aiguilles S C 1247 cordonniers (cire S C 1248 cordonniers (poix C C 1249 cordons (passe- ) B C 1250 cordons à border C C 1251 cordons de fenêtres à guillotine S C 1252 cordons de pince-nez E 0216 P C 1253 cordons de suspension C C 1254 cordons en caoutchouc C C 1255 cordons en cuir L 0120 L C 1256 cordons en liège C C 1257 cordons pour vêtements C C 1258 coricides C C 1259 corindon [abrasif] C C 1260 corne brute ou mi-ouvrée H C 1261 cornes [instruments sonores] H C 1262 cornes à boire H C 1263 cornes à chaussures S C 1264 cornes d amorce P C 1265 cornes d animaux A C 1266 cornets à pistons C C 1267 cornets acoustiques E C 1268 cornets avertisseurs pour H véhicules 16 C 1269 cornets de papier B C 1270 corniches (moulures M0353 M C 1271 corniches (moulures non M0355 M C 1272 corniches C C 1273 corniches non C C 1274 cornichons G C 1275 cornières A C 1276 cornières non A C 1277 cornues R C 1278 cornues (dessous R C 1279 corozo C C 1280 corporels (appareils médicaux P pour exercices ) 28 C 1281 corporels (engins pour P exercices ) 10 C 1282 corps (appareils à rincer les B cavités du ) 25 C 1283 corps (lingerie U 0013 U C 1284 corps (lingerie sudorifuge S C 1285 corps chauffants H C 1286 correcteurs (liquides ) [articles C de bureau] 09 C 1287 correcteurs (verres ) [optique] C C 1288 corriger (encres à ) C [héliographie] 01 C 1289 corrosifs (produits ) C C 1290 corrosion (produits contre la ) A C 1291 corroyage des cuirs (produits C pour le ) 01 C 1292 corroyage des peaux (produits C pour le ) 18 C 1293 corroyées (peaux ) C C 1294 cors [instruments de musique] H C 1295 cors (coupe- ) C C 1296 cors aux pieds (produits contre C les ) 26 C 1297 corsages (agrafes B 0465 D C 1298 corselets C C 1299 corset (cache- ) C C 1300 corsets C C 1301 corsets (agrafes H C 1302 corsets (baleines C 0905 W C 1303 corsets abdominaux A C 1304 cosmétique (motifs décoratifs à T usage ) 03 C 1305 cosmétique (nécessaires C C 1306 cosmétiques C C 1307 cosmétiques (préparations ) C pour l amincissement 21 C 1308 cosmétiques (ustensiles ) C C 1309 cosmétiques pour animaux C C 1310 cosmographie (instruments C C 1311 cosses de câbles R C 1312 costumes S C 1313 costumes de mascarade M C 1314 costumes de plongée D C 1315 cosys pour théières T C 1316 cotillon (objets N Classification de Nice - 7 e édition 68

39 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS C 22 C 1317 coton (déchets [bourre] C C 1318 coton (déchets pour le C nettoyage 22 C 1319 coton (étoupe C C 1320 coton (filés S C 1321 coton (fils C C 1322 coton (fulmi- ) G C 1323 coton (tissus C C 1324 coton à étouper C C 1325 coton à usage médical C C 1326 coton brut R C 1327 coton-poudre G C 1328 cotonnades C C 1329 couchage (matériel [à B l exclusion du linge] 24 C 1330 couchage (sacs S [enveloppes cousues remplaçant les draps] 20 C 1331 couchage (sacs pour le S camping 25 C 1332 couches en matières textiles B 0003 B C 1333 couches en papier ou en B cellulose [à jeter] 05 C 1334 couches hygiéniques pour N incontinents 25 C 1335 couches-culottes * B C 1336 couches-culottes en papier ou B en cellulose [à jeter] 20 C 1337 couchettes pour animaux B d intérieur 12 C 1338 couchettes pour véhicules S C 1339 coudes de tuyaux [] E C 1340 coudre (aiguilles à ) S C 1341 coudre (dés à ) S C 1342 coudre (fils à ) S C 1343 coudre (machines à ) S C 1344 coulée (chariots C 0231 L C 1345 couler les caractères T d imprimerie (machines à ) 02 C 1346 couleurs C C 1347 couleurs (agglutinants A 0118 B C 1348 couleurs (diluants T C 1349 couleurs (épaississants T C 1350 couleurs (liants A 0118 B C 1351 couleurs (produits chimiques B pour l avivage des ) à usage domestique [blanchisserie] 01 C 1352 couleurs (produits chimiques B pour l avivage des ) à usage industriel 01 C 1353 couleurs (produits chimiques P pour la préparation des ) 03 C 1354 couleurs (produits pour enlever P les ) 09 C 1355 coulisse (pieds à ) S C 1356 coulisseaux de tricoteuses C 0166 S C 1357 coupe (huile C C 1358 coupe à l arc électrique E (appareils 08 C 1359 coupe de la barbe (tondeuses B pour la ) 34 C 1360 coupe-cigares C C 1361 coupe-circuit C C 1362 coupe-cors C C 1363 coupe-légumes V 0052 V C 1364 coupe-ongles [électriques ou N non électriques] 16 C 1365 coupe-papier [articles de P bureau] 21 C 1366 coupe-pâte [couteau de P boulanger] 07 C 1367 coupe-racines [machines] R 0317 T C 1368 coupe-tube [outils] T C 1369 couperets C C 1370 coupes à fruits F C 1371 coupes biologiques pour la B microscopie [matériel d enseignement] 16 C 1372 coupes histologiques [matériel H d enseignement] 07 C 1373 coupeuses [machines] C C 1374 couple (convertisseurs T autres que pour véhicules terrestres 12 C 1375 couple (convertisseurs T pour véhicules terrestres 12 C 1376 couples de navires T C 1377 coupleurs [informatique] C C 1378 coupleurs acoustiques C C 1379 coupoirs * C C 1380 coups de soleil (produits contre S les ) à usage pharmaceutique 08 C 1381 coups-de-poing P C 1382 courant (générateurs C C 1383 courant (prises S C 1384 courant (redresseurs C C 1385 courbes (instruments pour le F tracé des ) 31 C 1386 courges M0105 S C 1387 couronnes de forage [parties D de machines] 07 C 1388 couronnes de sondage [parties D de machines] 26 C 1389 couronnes en fleurs artificielles W C 1390 couronnes en fleurs naturelles W C 1391 courrier (corbeilles à ) L C 1392 courroie (transporteurs à ) B C 1393 courroies (antidérapants N [préparations] 06 C 1394 courroies (armatures R C 1395 courroies (cire B C 1396 courroies (graisse G Classification de Nice - 7 e édition

40 C LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 06 C 1397 courroies (tendeurs B C 1398 courroies d élévateurs E 0095 L C 1399 courroies de dynamo D C 1400 courroies de harnais H 0093 H C 1401 courroies de machines B C 1402 courroies de machines M (agrafes 18 C 1403 courroies de patins S C 1404 courroies de transporteurs B C 1405 courroies de ventilateurs pour F moteurs 18 C 1406 courroies en cuir [sellerie] S C 1407 courroies pour moteurs B C 1408 courtepointes B C 1409 couscous [semoule] C C 1410 couseuses S C 1411 coussin d air (moteurs de A véhicules à ) 07 C 1412 coussinets [parties de B machines] 05 C 1413 coussinets d allaitement B C 1414 coussinets pour empêcher la P formation d escarres 10 C 1415 coussinets thermiques pour T premiers soins 20 C 1416 coussins C C 1417 coussins (housses C C 1418 coussins à air à usage médical A C 1419 coussins à air non à usage A médical 10 C 1420 coussins à usage médical C C 1421 coussins chauffés H électriquement à usage médical 11 C 1422 coussins chauffés H électriquement, non à usage médical 07 C 1423 coussins d air (dispositifs pour A le déplacement de charges sur ) 12 C 1424 coussins d air gonflants A [dispositifs de sécurité pour automobiles] 07 C 1425 couteaux [parties de machines] K C 1426 couteaux (manches K C 1427 couteaux (manches non K C 1428 couteaux (porte- ) pour la K table 08 C 1429 couteaux * K C 1430 couteaux de chirurgie K C 1431 couteaux électriques K C 1432 coutellerie * C C 1433 coutellerie chirurgicale C C 1434 coutil T C 1435 couture (arrondisseurs pour H la ) 26 C 1436 couture (boîtes à ) S C 1437 couture (patrons pour la ) P C 1438 couturières (mètres D C 1439 couvercles de marmites C (fermetures 21 C 1440 couvercles de plats D C 1441 couvercles de pots P C 1442 couvercles de trous d homme M [] 19 C 1443 couvercles de trous d homme M [non ] 16 C 1444 couvercles pour aquariums A d appartement 08 C 1445 couverts [coutellerie, T fourchettes et cuillers] 16 C 1446 couvertures [papeterie] C 0957 W C 1447 couvertures chauffantes, à B usage médical 11 C 1448 couvertures chauffantes, non à B usage médical 09 C 1449 couvertures coupe-feu F C 1450 couvertures d humus H C 1451 couvertures de chevaux H C 1452 couvertures de lit B C 1453 couvertures de lit en papier B C 1454 couvertures de toits R [] 19 C 1455 couvertures de toits [non R ] 24 C 1456 couvertures de voyage T C 1457 couvertures en peaux C [fourrures] 10 C 1458 couveuses médicales I C 1459 couveuses pour bébés I C 1460 couveuses pour la culture I bactérienne 07 C 1461 couveuses pour oeufs I C 1462 couvre-lits B C 1463 couvre-oreilles [habillement] E C 1464 couvre-pieds B C 1465 crachoirs à usage médical S C 1466 crackers C C 1467 craie (blanc W C 1468 craie (porte- ) C C 1469 craie à écrire W C 1470 craie à marquer M C 1471 craie brute C C 1472 craie pour la lithographie C C 1473 craie pour le nettoyage C C 1474 craie pour queues de billards C C 1475 craie pour tailleurs T C 1476 crampons à glace C 0973 I C 1477 crampons de chaussures de S football 06 C 1478 crampons C C 1479 cravates N C 1480 cravates (dispositifs pour T maintenir en forme les ) Classification de Nice - 7 e édition 70

41 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS C 14 C 1481 cravates (épingles P 0365 T C 1482 cravates (fixe- ) T C 1483 crayons P C 1484 crayons (machines à tailler P les ) 16 C 1485 crayons (mines P C 1486 crayons (porte- ) P C 1487 crayons (taille- ) P C 1488 crayons à usage cosmétique P C 1489 crayons antimigraineux H C 1490 crayons antiverrue W C 1491 crayons caustiques C C 1492 crayons d ardoise S C 1493 crayons électroniques [pour E unités d affichage visuel] 05 C 1494 crayons hémostatiques H 0006 H C 1495 crèches pour bestiaux M0069 T C 1496 crémaillère (crics à ) R C 1497 crémaillères P C 1498 crème [produit laitier] C C 1499 crème (séparateurs C C 1500 crème anglaise C C 1501 crème de tartre à usage C pharmaceutique 01 C 1502 crème de tartre non à usage C pharmaceutique 29 C 1503 crème fouettée W C 1504 crème fouettée (produits pour S stabiliser la ) 03 C 1505 crèmes à polir P C 1506 crèmes cosmétiques C C 1507 crèmes glacées I C 1508 crèmes pour chaussures B C 1509 crèmes pour le cuir C C 1510 crémières [petits vases] en C papier 06 C 1511 crémones W C 1512 créosote à usage chimique C C 1513 créosote à usage C pharmaceutique 02 C 1514 créosote pour la conservation C du bois 24 C 1515 crêpe [tissu] C C 1516 crêpes [alimentation] P C 1517 crépon C C 1518 creusets C 1011 C C 1519 crevettes grises [non vivantes] S C 1520 crevettes roses [bouquets] [non P vivantes] 07 C 1521 criblage (installations S C 1522 cribles [ustensiles de ménage] S C 1523 cribleurs S C 1524 cricket (sacs C C 1525 crics [machines] J C 1526 crics à main L C 1527 crin (gants pour massages H C 1528 crin * A C 1529 crins de cheval H C 1530 crins pour archets H C 1531 cristal de roche Q0002 R C 1532 cristallisés (fruits ) C 1025 F C 1533 cristaux [verrerie] C C 1534 cristaux de soude pour le W nettoyage 26 C 1535 crochets [mercerie] H C 1536 crochets [quincaillerie H métallique] 26 C 1537 crochets à broder E C 1538 crochets de bateaux [gaffes] B C 1539 crochets de bureau P C 1540 crochets de portemanteaux H [] 20 C 1541 crochets de portemanteaux C [non ] 20 C 1542 crochets de rideaux C C 1543 crochets pour chaussures S C 1544 croquettes alimentaires C C 1545 crosses de golf [clubs de golf] G C 1546 crosses de golf (sacs, G avec ou sans roulettes 28 C 1547 crosses de hockey H C 1548 croton (écorce C C 1549 crotonique (aldéhy C C 1550 croupons B C 1551 cruches J 0056 P0406 P C 1552 cruchons en métaux précieux J C 1553 cruchons non en métaux précieux J0056 P0406 P C 1554 crustacés [non vivants] C C 1555 crustacés [vivants] C C 1556 cryogéniques (produits ) C C 1557 crypton K C 1558 cueille-fruits F C 1559 cuillers [outils] L C 1560 cuillers * S C 1561 cuillers à mélanger [ustensiles M de cuisine] 09 C 1562 cuillers doseuses M C 1563 cuillers pour médicaments S C 1564 cuir (carton- ) L C 1565 cuir (colles pour le ) L C 1566 cuir (crèmes pour le ) C C 1567 cuir (encres pour le ) I C 1568 cuir (fils L 0128 L C 1569 cuir (garnitures pour T meubles 18 C 1570 cuir (imitations I C 1571 cuir (lanières L 0125 L C 1572 cuir (machines à travailler le ) L C 1573 cuir (mastics pour le ) M Classification de Nice - 7 e édition

42 C LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 02 C 1574 cuir (mordants pour le ) M0381 S C 1575 cuir (produits chimiques pour L l imperméabilisation du ) 01 C 1576 cuir (produits chimiques pour L l imprégnation du ) 01 C 1577 cuir (produits chimiques pour L rafraîchir le ) 03 C 1578 cuir (produits pour blanchir le ) L C 1579 cuir (produits pour la L conservation du ) [cirages] 04 C 1580 cuir (produits pour la P conservation du ) [huiles et graisses] 25 C 1581 cuir (vêtements en ) C C 1582 cuir (vêtements en imitations C du ) 18 C 1583 cuir à doublure pour L chaussures 21 C 1584 cuir à polir P C 1585 cuir brut ou mi-ouvré L C 1586 cuirasses A C 1587 cuirs (appareils à mesurer L l épaisseur des ) 01 C 1588 cuirs (produits pour l habillage L des ) 01 C 1589 cuirs (produits pour le C corroyage des ) 08 C 1590 cuirs à aiguiser L C 1591 cuirs à rasoir R C 1592 cuirs à rasoir (pâtes P C 1593 cuiseurs K C 1594 cuisine (batteries * C C 1595 cuisine (machines K électriques * 21 C 1596 cuisine (moules C C 1597 cuisine (récipients pour la ) K en métaux précieux 21 C 1598 cuisine (récipients pour la ) K non en métaux précieux 30 C 1599 cuisine (sel C C 1600 cuisine (ustensiles en K métaux précieux 21 C 1601 cuisine (ustensiles non K en métaux précieux 11 C 1602 cuisinières C C 1603 cuisson (appareils et C installations 01 C 1604 cuisson (produits pour activer C la ) à usage industriel 11 C 1605 cuisson (ustensiles C électriques 21 C 1606 cuisson (ustensiles non C électriques 11 C 1607 cuisson à micro-ondes M (appareils 30 C 1608 cuisson de produits T alimentaires (épaississants pour la ) 06 C 1609 cuivre (anneaux C C 1610 cuivre (fils isolés C C 1611 cuivre (fils non isolés C C 1612 cuivre (sulfate V C 1613 cuivre brut ou mi-ouvré C C 1614 culasses d armes à feu B C 1615 culasses de moteurs C C 1616 culbuteurs de wagons [parties T de wagons] 25 C 1617 culottes B C 1618 culottes (couches ) * B C 1619 culottes hygiéniques M0211 S C 1620 culottes hygiéniques pour P incontinents 07 C 1621 cultivateurs [machines] C C 1622 culture (terre pour la ) E C 1623 culture bactérienne (couveuses I pour la ) 28 C 1624 culture physique (appareils G C 1625 culture pour la bactériologie (bouillons B0577 M C 1626 cultures de micro-organismes C à usage médical ou vétérinaire 01 C 1627 cultures de micro-organismes C autres qu à usage médical ou vétérinaire 28 C 1628 culturisme (appareils pour le ) B 0498 B C 1629 curaçao C C 1630 curare C C 1631 curcuma [colorant] T C 1632 curcuma à usage alimentaire T C 1633 cure-dents T C 1634 cure-dents (porte- ) en T métaux précieux 21 C 1635 cure-dents (porte- ) non en T métaux précieux 10 C 1636 cure-langue T C 1637 cure-oreilles E C 1638 cure-pipes P C 1639 curium C C 1640 curry [condiment] C C 1641 cuvelages T C 1642 cuves V C 1643 cuves non V C 1644 cuvettes B C 1645 cuvettes de toilettes [W.-C.] T C 1646 cuviers à lessive L C 1647 cyanamide calcique [engrais] C 0044 N C 1648 cyanotypie (solutions pour la ) C C 1649 cyanures [prussiates] C C 1650 cyclecars C C 1651 cycles B 0355 C C 1652 cycles (avertisseurs sonores B C 1653 cycles (bandages B C 1654 cycles (béquilles C C 1655 cycles (boyaux T C 1656 cycles (cadres F Classification de Nice - 7 e édition 72

43 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS C 12 C 1657 cycles (chambres à air I C 1658 cycles (engrenages G C 1659 cycles (feux C C 1660 cycles (freins B C 1661 cycles (garde-boue C C 1662 cycles (guidons H C 1663 cycles (jantes R C 1664 cycles (manivelles C C 1665 cycles (moteurs M C 1666 cycles (moyeux C C 1667 cycles (pédales P C 1668 cycles (pneumatiques B C 1669 cycles (pompes P C 1670 cycles (rayons S C 1671 cycles (roues W C 1672 cycles (selles B 0351 C C 1673 cycles (sonnettes B C 1674 cyclistes (habillement C C 1675 cyclotrons C C 1676 cylindres (joints C C 1677 cylindres (pistons P C 1678 cylindres d imprimerie P C 1679 cylindres de machines C C 1680 cylindres de machines à écrire R C 1681 cylindres de moteurs C C 1682 cymbales C C 1683 cymène C Classification de Nice - 7 e édition

44 D LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 21 D 0001 daim D (peaux pour le nettoyage B0721 C D 0002 dalles F D 0003 dalles non P D 0004 dalles pour aiguiser les faux S 0183 W D 0005 damas [étoffe] D D 0006 dames [outils de paveurs] E D 0007 dames (jeux C 0360 D D 0008 dames-jeannes C 0136 D D 0009 damiers C 0359 D D 0010 dattes D D 0011 déborder (plaques pour empêcher le lait 03 D 0012 déboucher les tuyaux d écoulement (préparations P C D 0013 débouchoirs à ventouse P D 0014 décalaminage des moteurs E (produits chimiques pour le ) 16 D 0015 décalcomanies T D 0016 décanter le vin (fûts en bois C D 0017 décapants S D 0018 déchargement mécanique H (trémies pour le ) 09 D 0019 décharges électriques (tubes D à ) autres que pour l éclairage 11 D 0020 décharges électriques (tubes D à ) pour l éclairage 22 D 0021 déchets de coton [bourre] C D 0022 déchets de laine pour le W nettoyage 07 D 0023 déchiqueteurs [machines] à S usage industriel 16 D 0024 déchiqueteurs de papier P [articles de bureau] 09 D 0025 déclencheurs [photographie] S D 0026 décoctions à usage D pharmaceutique 04 D 0027 décoffrage (huiles O D 0028 décollage (agents S [agents chimiques pour fluidifier l amidon] 01 D 0029 décoller (produits S D 0030 décolorants à usage B cosmétique 01 D 0031 décolorants à usage industriel D D 0032 décompression (caissons D D 0033 décoratifs (articles ) pour la H chevelure 03 D 0034 décoratifs (motifs ) à usage T cosmétique 30 D 0035 décorations comestibles pour D gâteaux 20 D 0036 décorations en matières D plastiques pour aliments 28 D 0037 décorations pour arbres de O Noël [excepté les articles d éclairage et les sucreries] 07 D 0038 décortiqueurs de céréales C 0890 G D 0039 découper (chalumeaux à ) à C gaz 21 D 0040 découper (planches à ) pour C la cuisine 07 D 0041 découpeuses C D 0042 découpoirs [outils] C D 0043 décreusage (produits D 0042 G D 0044 décrottoirs D 0244 F D 0045 défenses pour bateaux F [pare-battage] 01 D 0046 défoliants D D 0047 dégazeurs [désaérateurs] D d eau d alimentation 07 D 0048 dégazonneuses T D 0049 dégivreurs pour véhicules D D 0050 dégraissage (produits D autres que ceux utilisés au cours d opérations de fabrication 01 D 0051 dégraissage (produits D utilisés au cours d opérations de fabrication 07 D 0052 dégraisseuses D D 0053 dégras T D 0054 degrés [marches] d escaliers S [] 19 D 0055 degrés [marches] d escaliers S [non ] 09 D 0056 démagnétiseurs de bandes D magnétiques (appareils ) 01 D 0057 démaillage des bas (produits R pour empêcher le ) 09 D 0058 démaquillage (appareils pour M le ) électriques 21 D 0059 démaquillage (appareils pour M le ) non électriques 03 D 0060 démaquillage (produits M D 0061 démaquiller (serviettes à ) en N0028 matières textiles T D 0062 démaquiller (serviettes à ) en N0026 papier T D 0063 démarreurs pour moteurs S D 0064 démêloirs C D 0065 demoiselles [outils de paveurs] E D 0066 démoulage (produits pour M0346 faciliter le ) M D 0067 démultiplicateurs autres que R pour véhicules terrestres 12 D 0068 démultiplicateurs pour R véhicules terrestres 09 D 0069 densimètres D D 0070 densitomètres D D 0071 dentaires (adhésifs pour A prothèses ) Classification de Nice - 7 e édition 74

45 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS D 05 D 0072 dentaires (amalgames ) D D 0073 dentaires (appareils ) D électriques 10 D 0074 dentaires (appareils et D instruments ) 05 D 0075 dentaires (ciments ) D D 0076 dentaires (laques ) D D 0077 dentaires (mastics ) D D 0078 dentaires (matières pour D empreintes ) 10 D 0079 dentaires (pivots ) P D 0080 dentaires (porcelaine pour P prothèses ) 03 D 0081 dentaires (préparations pour D polir les prothèses ) 26 D 0082 dentelles L D 0083 dentellières [machines] L D 0084 dentiers D D 0085 dentifrices D D 0086 dentistes (fauteuils D D 0087 dentistes (miroirs M D 0088 dentition (anneaux pour calmer T ou faciliter la ) 05 D 0089 dentition (préparations pour T faciliter la ) 21 D 0090 dents (brosses à ) T D 0091 dents (brosses à ) électriques T D 0092 dents (matières pour plomber T les ) 09 D 0093 dents (protège- ) T D 0094 dents artificielles A D 0095 dépilatoires D 0070 D D 0096 déplantoirs T D 0097 dépolir (matières à ) P D 0098 dépouille des animaux S (appareils et outils pour la ) 18 D 0099 dépouilles d animaux A 0300 P D 0100 dépoussiérage (installations D pour le nettoyage 04 D 0101 dépoussiérage (produits pour D le ) 21 D 0102 dépoussiéreurs non électriques D D 0103 dépuratifs D D 0104 dérivation (boîtes B [électricité] 03 D 0105 dérouillement (produits pour R le ) 28 D 0106 dés [jeux] D D 0107 dés à coudre S D 0108 désaérateurs [dégazeurs] D d eau d alimentation 06 D 0109 descente (tuyaux G D 0110 descente (tuyaux non G D 0111 descentes de bain [tapis] B D 0112 désherbants H D 0113 déshuileurs de vapeur S D 0114 déshydratants à usage D industriel 01 D 0115 désincrustants D D 0116 désinfectants (distributeurs pour toilettes D0166 D D 0117 désinfectants (savons ) D D 0118 désinfectants à usage D hygiénique 05 D 0119 désinfectants pour W.-C. D chimiques 11 D 0120 désinfection (appareils D D 0121 désintégrateurs D D 0122 désodorisants (savons ) D D 0123 désodorisants à usage D personnel [parfumerie] 05 D 0124 désodorisants autres qu à D usage personnel 21 D 0125 désodorisation (appareils D à usage personnel 11 D 0126 désodorisation (appareils D non à usage personnel 11 D 0127 dessalement de l eau de mer D (installations 20 D 0128 dessertes T 0098 T D 0129 dessertes pour ordinateurs T D 0130 dessiccation (appareils D D 0131 dessin (fournitures pour le ) D D 0132 dessin (instruments D D 0133 dessin (tables à ) D D 0134 dessins G D 0135 dessins animés A D 0136 dessous [sous-vêtements] U 0013 U D 0137 dessous de carafes [en papier] C D 0138 dessous de carafes [linge de C table] 21 D 0139 dessous de carafes, non en C papier et autres que linge de table 16 D 0140 dessous de chopes à bière M D 0141 dessous de cornues R D 0142 dessous de fers à repasser F D 0143 dessous-de-bras D D 0144 dessous-de-plat [ustensiles de T table] 25 D 0145 dessus (vêtements O D 0146 dessus-de-lit [couvre-lits] B D 0147 destruction des herbes H (produits pour la ) 03 D 0148 détachants S D 0149 détartrants à usage domestique S D 0150 détartrants, autres qu à usage S domestique 09 D 0151 détecteurs D D 0152 détecteurs d objets M à usage industriel ou militaire 09 D 0153 détecteurs de fausse monnaie C D 0154 détecteurs de fumée S D 0155 détecteurs de touche [attirail de B pêche] 75 Classification de Nice - 7 e édition

46 D LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 07 D 0156 détendeurs de pression P [parties de machines] 21 D 0157 détergent (torchons imprégnés C d un ) pour le nettoyage 01 D 0158 détergents (additifs ) pour D l essence 05 D 0159 détergents [détersifs] à usage D médical 03 D 0160 détergents [détersifs] autres D que ceux utilisés au cours d opérations de fabrication et ceux à usage médical 01 D 0161 détergents [détersifs] utilisés D au cours d opérations de fabrication 13 D 0162 détonateurs D D 0163 détrempes D D 0164 dévidoirs (chariots ) pour H tuyaux flexibles 07 D 0165 dévidoirs mécaniques R D 0166 dévidoirs mécaniques pour R tuyaux flexibles 06 D 0167 dévidoirs non mécaniques R pour tuyaux flexibles [] 20 D 0168 dévidoirs non mécaniques R pour tuyaux flexibles [non ] 01 D 0169 dextrine [apprêt] D D 0170 diabétiques (pain D D 0171 diables S 0005 T D 0172 diagnostic (appareils pour le ) D à usage médical 09 D 0173 diagnostic (appareils pour le ) D non à usage médical 01 D 0174 diagnostic (préparations pour D le ) autres qu à usage médical ou vétérinaire 05 D 0175 diagnostic (produits pour le ) D à usage médical 16 D 0176 diagrammes D D 0177 diamantine [abrasif] D D 0178 diamants D D 0179 diamants de vitriers [parties de G machines] 08 D 0180 diamants de vitriers [parties G d outils à main] 15 D 0181 diapasons T D 0182 diaphragmes [acoustique] D D 0183 diaphragmes [photographie] D D 0184 diapositives S 0549 T D 0185 diapositives (appareils de C cadrage 09 D 0186 diapositives (appareils de S0544 projection T D 0187 diapositives (cadres F D 0188 diastases à usage industriel D D 0189 diastases à usage médical D D 0190 diastimètres D D 0191 diatomées (terre à ) D D 0192 diazo (papier ) D D 0193 dicter (machines à ) D D 0194 diélectriques [isolants] D D 0195 Diesel (bougies de réchauffage G pour moteurs ) 05 D 0196 diététiques (aliments ) à D usage médical 05 D 0197 diététiques (boissons ) à D usage médical 05 D 0198 diététiques (substances ) à D usage médical 09 D 0199 diffraction (appareils D [microscopie] 11 D 0200 diffuseurs [éclairage] L D 0201 digestifs [alcools et liqueurs] D D 0202 digestifs à usage D pharmaceutique 05 D 0203 digitaline D D 0204 diluants pour couleurs T D 0205 diluants pour laques T D 0206 diluants pour peintures T D 0207 direction (ampoules L d indicateurs pour véhicules 12 D 0208 direction (indicateurs pour véhicules D0148 T D 0209 dirigeables (ballons ) D D 0210 disjoncteurs C D 0211 dispersions de matières D plastiques 10 D 0212 dispositifs pour déplacer les I invalides 09 D 0213 disques (changeurs J [informatique] 09 D 0214 disques (tourne- ) R D 0215 disques à calcul C D 0216 disques acoustiques P D 0217 disques acoustiques C (compositions pour la fabrication 09 D 0218 disques acoustiques C (dispositifs de nettoyage 01 D 0219 disques acoustiques (produits R pour la rénovation des ) 09 D 0220 disques compacts [audio-vidéo] C D 0221 disques magnétiques D D 0222 disques optiques O D 0223 disques optiques compacts C D 0224 disques pour le sport D D 0225 disques réflecteurs individuels R pour la prévention des accidents de la circulation 28 D 0226 disques volants [jouets] F D 0227 disquettes souples F D 0228 dissection (trousses C [microscopie] 01 D 0229 dissolutions de caoutchouc R D 0230 dissolvants pour vernis S D 0231 distillation (appareils pour la ) D Classification de Nice - 7 e édition 76

47 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS D 09 D 0232 distillation (appareils pour la ) D à usage scientifique 01 D 0233 distillée (eau ) D D 0234 distiller (colonnes à ) D D 0235 distillerie (résidus D [aliments pour animaux] 09 D 0236 distributeurs automatiques D D 0237 distributeurs de billets [tickets] T D 0238 distributeurs de carburants F pour stations-service 11 D 0239 distributeurs de désinfectants pour toilettes D0166 D D 0240 distributeurs de papier T hygiénique 16 D 0241 distributeurs de ruban adhésif A [articles de papeterie] 07 D 0242 distributeurs de ruban adhésif A [machines] 21 D 0243 distributeurs de savon S D 0244 distributeurs fixes de serviettes T [] 20 D 0245 distributeurs fixes de serviettes T [non ] 09 D 0246 distribution (armoires D [électricité] 09 D 0247 distribution (pupitres D [électricité] 09 D 0248 distribution (tableaux D [électricité] 11 D 0249 distribution d eau (installations W D 0250 distribution de serviettes en B papier (boîtes en métal pour la ) 20 D 0251 divans D D 0252 divertissement (appareils pour A le ) conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision 07 D 0253 diviseuses D D 0254 documents (chemises F 0382 J D 0255 documents (porte- ) B D 0256 doigtiers [articles de bureau] F D 0257 doigtiers à usage médical F D 0258 doleuses L D 0259 dolomite à usage industriel D D 0260 dominos (jeux D D 0261 données (supports M magnétiques 09 D 0262 données optiques (supports O D 0263 dorures G D 0264 dosage (appareils D 0252 D D 0265 doseurs D 0252 D D 0266 dossards C D 0267 dossiers [papeterie] D D 0268 doublé [métal précieux] P (articles en ) 18 D 0269 doublure (cuir à ) pour L chaussures 24 D 0270 doublures [étoffes] L D 0271 doublures confectionnées R [parties de vêtements] 11 D 0272 douche (cabines S D 0273 douches * S D 0274 douches buccales W D 0275 douilles de cartouches C D 0276 douilles de lampes électriques S D 0277 douves S D 0278 dragueurs [bateaux] D D 0279 drainage (clapets de tuyaux D en matières plastiques 06 D 0280 drainage (clapets de tuyaux D en métal 19 D 0281 drainage (clapets de tuyaux D ni en métal, ni en matières plastiques 07 D 0282 drainage (machines D D 0283 drainage (tuyaux [non D ] 06 D 0284 drainage (tuyaux D D 0285 drains à usage médical D D 0286 draisines H 0050 T D 0287 drapeaux [en papier] F D 0288 drapeaux [non en papier] F D 0289 draps S D 0290 draps chirurgicaux S D 0291 draps d amiante A D 0292 draps pour incontinents I D 0293 drêches D D 0294 dresseuses T D 0295 drilles D D 0296 drogues à usage médical D D 0297 droguet D D 0298 droguiers de voyage M D 0299 duplicateurs D D 0300 duplicateurs (toiles d encrage I D 0301 durcir les métaux (produits M D 0302 duvet [plumes] D D 0303 dynamite D D 0304 dynamo (balais D D 0305 dynamo (courroies D D 0306 dynamomètres D D 0307 dynamos D D 0308 dysprosium D Classification de Nice - 7 e édition

48 E LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 11 E 0001 eau E (accessoires de réglage et R de sûreté pour appareils à ) 11 E 0002 eau (appareils à filtrer l ) W E 0003 eau (appareils de prise d ) W E 0004 eau (appareils et installations W pour l adoucissement de l ) 11 E 0005 eau (appareils et machines W pour la purification de l ) 11 E 0006 eau (bouches à ) H E 0007 eau (chasses d ) W E 0008 eau (chauffe- ) W E 0009 eau (clapets de conduites d ) W en métal 06 E 0010 eau (conduites d ) W E 0011 eau (conduites d ) non W E 0012 eau (indicateurs de niveau d ) W E 0013 eau (installations de conduites W d ) 11 E 0014 eau (installations de W distribution d ) 11 E 0015 eau (installations pour W l approvisionnement d ) 11 E 0016 eau (installations pour la W purification de l ) 11 E 0017 eau (installations pour le C refroidissement de l ) 11 E 0018 eau (jets d ) ornementaux O E 0019 eau (poches à ) à usage W médical 01 E 0020 eau (produits pour adoucir l ) W E 0021 eau (produits pour la W purification de l ) 11 E 0022 eau (réchauffeurs d ) W [appareils] 07 E 0023 eau (réchauffeurs d ) [parties W de machines] 11 E 0024 eau (refroidisseurs d ) C [installations] 07 E 0025 eau (séparateurs d ) D 0258 W E 0026 eau (stérilisateurs d ) W E 0027 eau acidulée pour la recharge des accumulateurs A0046 A E 0028 eau blanche G0228 L E 0029 eau chaude (installations de H chauffage à ) 07 E 0030 eau d alimentation (dégazeurs D [désaérateurs] d ) 07 E 0031 eau d alimentation D (désaérateurs [dégazeurs] d ) 07 E 0032 eau d alimentation (régulateurs F d ) 03 E 0033 eau de Cologne E E 0034 eau de Javel J E 0035 eau de lavande L E 0036 eau de mélisse à usage M pharmaceutique 01 E 0037 eau de mer [à usage industriel] S E 0038 eau de mer [pour la cuisine] S E 0039 eau de mer (installations de D dessalement de l ) 05 E 0040 eau de mer pour bains S médicinaux 32 E 0041 eau de Seltz S E 0042 eau distillée D E 0043 eau lourde H E 0044 eau oxygénée H E 0045 eau potable (filtres pour l ) F E 0046 eau sous pression (réservoirs P d ) 32 E 0047 eaux [boissons] W E 0048 eaux d égouts (pulvérisateurs S E 0049 eaux de senteur S E 0050 eaux de table T E 0051 eaux de toilette T E 0052 eaux gazeuses A E 0053 eaux gazeuses (appareils pour A la fabrication des ) 32 E 0054 eaux gazeuses (produits pour A la fabrication des ) 21 E 0055 eaux gazeuses (siphons S E 0056 eaux lithinées L E 0057 eaux minérales [boissons] M E 0058 eaux minérales (appareils pour M la fabrication des ) 32 E 0059 eaux minérales (produits pour M la fabrication des ) 05 E 0060 eaux minérales (sels d ) M E 0061 eaux minérales (sels pour S bains d ) 05 E 0062 eaux minérales à usage M médical 01 E 0063 eaux potassiques P E 0064 eaux thermales T E 0065 eaux-de-vie B E 0066 eaux-fortes [gravures] E E 0067 ébénisterie (travaux d ) C E 0068 ébonite E E 0069 ébonite (moules en ) E E 0070 écaille T E 0071 écaille (succédanés de l ) T E 0072 écaillères [couteaux] S E 0073 écailles d huîtres O E 0074 échafaudages S E 0075 échafaudages non S E 0076 échalas S E 0077 échangeurs d ions [produits I chimiques] 11 E 0078 échangeurs thermiques H E 0079 échangeurs thermiques H [parties de machines] 07 E 0080 échappement (pots d ) pour moteurs E0190 S E 0081 échardonnettes [échardonnets, T échardonnoirs] 07 E 0082 écharneuses F E 0083 écharpes S E 0084 échecs (jeux d ) C Classification de Nice - 7 e édition 78

49 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS E 22 E 0085 échelles de corde R E 0086 échelles de sauvetage F E 0087 échelles en bois ou en L matières plastiques 06 E 0088 échelles L E 0089 échelles mobiles pour B l embarquement des passagers [] 20 E 0090 échelles mobiles pour B l embarquement des passagers [non ] 08 E 0091 échenilloirs P E 0092 échiquiers C E 0093 échoppes pour graver à E l eau-forte 11 E 0094 éclairage (ampoules d ) L E 0095 éclairage (appareils d ) pour L véhicules 11 E 0096 éclairage (appareils et L installations d ) 04 E 0097 éclairage (cire pour l ) I E 0098 éclairage (dispositifs de G protection pour l ) 04 E 0099 éclairage (gaz d ) G E 0100 éclairage (graisses pour l ) I E 0101 éclairage (lampes d ) L E 0102 éclairage de scène (régulateurs S d ) 04 E 0103 éclairantes (matières ) L E 0104 éclairants (pavés ) L 0204 L E 0105 éclisses [attelles] S E 0106 éclisses de rails F E 0107 écoliers (sacs d ) S 0143 S E 0108 écoliers (serviettes d ) S 0143 S E 0109 économiser les combustibles F (produits 07 E 0110 économiseurs de carburant F pour moteurs 11 E 0111 économiseurs de combustibles F * 03 E 0112 écorce de quillaja pour le Q lavage 05 E 0113 écorces à usage B pharmaceutique 31 E 0114 écorces brutes R E 0115 écorces [zestes] de fruits F E 0116 écorces pour l isolation B acoustique 09 E 0117 écouteurs téléphoniques T E 0118 écouvillons pour nettoyer les C armes à feu 10 E 0119 écouvillons pour nettoyer les B cavités du corps 21 E 0120 écouvillons pour nettoyer les B récipients 09 E 0121 écrans [photographie] S E 0122 écrans de cheminées F 0194 F E 0123 écrans de fourneaux F E 0124 écrans de projection P E 0125 écrans fluorescents F E 0126 écrans pour la protection du W visage des ouvriers 09 E 0127 écrans radiologiques à usage R industriel 10 E 0128 écrans radiologiques à usage R médical 09 E 0129 écrans vidéo V E 0130 écrémeuses C E 0131 écrevisses [non vivantes] C E 0132 écrevisses [vivantes] C E 0133 écrins en métaux précieux J E 0134 écrins non en métaux précieux J 0036 J E 0135 écrins pour l horlogerie C E 0136 écrire (cylindres de machines R à ) 16 E 0137 écrire (fournitures W E 0138 écrire (machines à ) T [électriques ou non électriques] 16 E 0139 écrire (nécessaires W [écritoires] 16 E 0140 écrire (plumes à ) N E 0141 écrire (plumes à ) en or N E 0142 écrire (tablettes à ) W E 0143 écrire (touches de machines T à ) 20 E 0144 écriteaux en bois ou en P matières plastiques 16 E 0145 écriteaux en papier ou en carton P E 0146 écritoires I E 0147 écriture (brosses pour l ) W E 0148 écriture (fournitures pour l ) W E 0149 écriture (instruments d ) W E 0150 écriture (modèles d ) H E 0151 écrous N E 0152 écrous non N E 0153 écuelles B E 0154 écume de mer M E 0155 écussonnoirs B E 0156 écussons [cachets en papier] S E 0157 écussons pour véhicules B [] 22 E 0158 édredon [plumes] E E 0159 édredons [couvre-pieds de E duvet] 01 E 0160 édulcorants artificiels [produits A chimiques] 30 E 0161 édulcorants naturels S E 0162 effacer (gabarits à ) E E 0163 effacer (gommes à ) R E 0164 effacer (produits E E 0165 égouts (installations pour la P purification des eaux d ) 07 E 0166 égouts (pulvérisateurs pour S eaux d ) 09 E 0167 égouttoirs pour travaux D photographiques 07 E 0168 égrappoirs [machines] S Classification de Nice - 7 e édition

50 E LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 07 E 0169 égreneuses G E 0170 éjecteurs E E 0171 élagueurs T E 0172 élastiques (fils ) à usage E textile 17 E 0173 élastiques (fils ) non à usage textile E0054 E E 0174 élastiques (rubans ) E E 0175 élastiques (tissus ) E E 0176 élastiques de bureau E E 0177 électricité (conduites d ) E E 0178 électricité (générateurs d ) G E 0179 électricité (isolateurs pour I conduites d ) 09 E 0180 électricité (matériel pour E conduites d ) [fils, câbles] 03 E 0181 électricité statique (produits A contre l ) à usage ménager 01 E 0182 électricité statique (produits A contre l ) non à usage ménager 09 E 0183 électrique (indicateurs de E perte ) 09 E 0184 électriques (batteries ) B E 0185 électriques (canalisations ) D E 0186 électriques (moteurs ) autres M que pour véhicules terrestres 12 E 0187 électriques (moteurs ) pour M véhicules terrestres 09 E 0188 électriques (piles ) B E 0189 électriques (raccordements ) C E 0190 électriques (raccords de C lignes ) 11 E 0191 électriques (radiateurs ) R E 0192 électriques (relais ) R E 0193 électriques (transformateurs ) T E 0194 électriques (véhicules ) E E 0195 électrocardiographe C (conducteurs chimiques pour électrodes d ) 10 E 0196 électrocardiographes E E 0197 électrocardiographes (papier E E 0198 électrodes à usage médical E E 0199 électrodes C d électrocardiographe (conducteurs chimiques 09 E 0200 électrodes pour la soudure W E 0201 électrolyseurs E E 0202 éléments galvaniques G E 0203 éléments galvaniques (sels S E 0204 élevage (produits de l ) B E 0205 élevage (volaille pour l ) P E 0206 élévateurs E E 0207 élévateurs (chaînes d ) E [parties de machines] 12 E 0208 élévateurs (chariots ) L E 0209 élévateurs (courroies d ) E 0095 L E 0210 élévateurs (hayons ) [parties de véhicules terrestres] T0035 T E 0211 élévatoires (appareils ) E E 0212 élingues pour la manutention S de fardeaux [] 22 E 0213 élingues pour la manutention S de fardeaux [non ] 05 E 0214 élixirs [préparations E pharmaceutiques] 01 E 0215 émail (produits pour opacifier E l ) 21 E 0216 émaillé (verre ) E E 0217 émaux [vernis] E E 0218 émaux (produits chimiques E pour la préparation des ) [à l exception des couleurs] 01 E 0219 émaux (produits chimiques E pour la ternissure des ) 02 E 0220 émaux pour la peinture E E 0221 emballage (cordes d ) P E 0222 emballage (ficelles d ) P E 0223 emballage (machines d ) P E 0224 emballage [rembourrage] (matières d ) en caoutchouc ou en matières plastiques 22 E 0225 emballage [rembourrage] (matières d ) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques P P E 0226 emballage (papier d ) P 0009 W E 0227 emballage (récipients d ) en P matières plastiques 06 E 0228 emballage (récipients d ) en P métal 16 E 0229 emballage en fécule ou amidon P (matériaux d ) 06 E 0230 emballage et empaquetage F (feuilles 06 E 0231 emballages en fer-blanc T E 0232 emballages pour bouteilles [en B bois] 16 E 0233 emballages pour bouteilles [en B carton ou en papier] 22 E 0234 emballages pour bouteilles [en B0558 paille] S E 0235 embarcations (bossoirs d ) D E 0236 embarquement des passagers B (échelles mobiles pour l ) 20 E 0237 embarquement des passagers (échelles mobiles pour l ) non 21 E 0238 embauchoirs [formes] pour chaussures 15 E 0239 embouchures d instruments de musique 17 E 0240 embourrage (matières d ) en caoutchouc ou en matières plastiques B S M P0014 S Classification de Nice - 7 e édition 80

51 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS E 22 E 0241 embourrage (matières d ) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques P0015 S E 0242 emboutisseuses S E 0243 embouts de béquilles pour T infirmes 06 E 0244 embouts de cannes F [] 06 E 0245 embranchement (tuyaux d ) B E 0246 embranchement (tuyaux d ) B non 24 E 0247 embrasses en matières textiles C E 0248 embrasses non en matières C textiles 17 E 0249 embrayages (garnitures d ) C E 0250 embrayages autres que pour C véhicules terrestres 12 E 0251 embrayages pour véhicules C terrestres 03 E 0252 émeri E E 0253 émeri (meules en ) E E 0254 émeri (papier ) E E 0255 émeri (toile ) E E 0256 émetteurs [télécommunication] T E 0257 émetteurs de signaux T électroniques 01 E 0258 émollients pour l industrie E E 0259 empaillés (animaux ) S E 0260 empaquetage (machines pour P l ) 25 E 0261 empeignes F E 0262 empiècements de chemises S E 0263 emplâtres P E 0264 empois S E 0265 emporte-pièce [articles de P bureau] 08 E 0266 emporte-pièce [outils] P E 0267 emporte-pièces [articles de C cuisine] 05 E 0268 empreintes dentaires (matières D E 0269 émulseurs électriques à usage B domestique 21 E 0270 émulseurs non électriques à B usage domestique 01 E 0271 émulsifiants E E 0272 émulsificateurs E E 0273 émulsions d argent [pigments] S E 0274 émulsions photographiques P E 0275 encadrement (baguettes P [liteaux] d ) 06 E 0276 encadrements de tombes E [] 19 E 0277 encadrements de tombes [non T ] 07 E 0278 encaustiquer (machines et W appareils à ) [électriques] 03 E 0279 encaustiques P E 0280 encens I E 0281 enclumes A E 0282 encodeurs magnétiques M E 0283 encollage (produits pour l ) S E 0284 encrage (toiles d ) pour I duplicateurs 16 E 0285 encre (bâtons d ) I E 0286 encre (pierres d ) [récipients à I encre] 16 E 0287 encres * I E 0288 encres à corriger [héliographie] C E 0289 encres d imprimerie P E 0290 encres pour la peausserie I E 0291 encres pour le cuir I E 0292 encres pour marquer les M animaux 02 E 0293 encres [toner] pour T photocopieurs 07 E 0294 encreurs (appareils ) I [imprimerie] 16 E 0295 encreurs (bobines pour S rubans ) 16 E 0296 encreurs (rubans ) I E 0297 encreurs (tampons ) I E 0298 encriers I E 0299 enduits [matériaux de C construction] 02 E 0300 enduits [peintures] C E 0301 enduits de ciment pour F l ignifugation 17 E 0302 enduits isolants I E 0303 enfants (brides pour guider R les ) 20 E 0304 enfants (chaises hautes H E 0305 enfants (sacoches pour porter S les ) 12 E 0306 enfants (sièges de sécurité S pour véhicules 20 E 0307 enfants (trotteurs I E 0308 enfants (voitures d ) B 0010 P E 0309 enfile-aiguilles N E 0310 engelures (produits contre les ) C E 0311 engins balistiques B 0063 B E 0312 engins pour exercices corporels P E 0313 engluement (produits d ) pour l arboriculture G0199 G E 0314 engrais pour les terres F 0096 M E 0315 engraissement des animaux (produits pour l ) A0292 L E 0316 engrenages autres que pour G véhicules terrestres 12 E 0317 engrenages pour véhicules G terrestres 12 E 0318 enjoliveurs H E 0319 enregistrement de temps T (appareils pour l ) 09 E 0320 enregistrement des distances D (appareils pour l ) 09 E 0321 enregistrement des sons (films S pour l ) 81 Classification de Nice - 7 e édition

52 E LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 09 E 0322 enregistrement du son S (appareils pour l ) 09 E 0323 enregistrements sonores S (supports d ) 16 E 0324 enregistreurs (papier pour P appareils ) 09 E 0325 enregistreurs à bande T magnétique 09 E 0326 enregistreurs de pression P E 0327 enregistreurs kilométriques pour véhicules K0028 M E 0328 enregistreuses (caisses ) C E 0329 enrouleurs [photographie] S E 0330 enrouleurs mécaniques pour R tuyaux flexibles 06 E 0331 enrouleurs non mécaniques W pour tuyaux flexibles [] 20 E 0332 enrouleurs non mécaniques W pour tuyaux flexibles [non ] 09 E 0333 enseignement (appareils d ) T E 0334 enseignement (matériel d ) [à T l exception des appareils] 20 E 0335 enseignes en bois ou en S matières plastiques 06 E 0336 enseignes en métal S E 0337 enseignes en papier ou en S carton 21 E 0338 enseignes en porcelaine ou en S verre 09 E 0339 enseignes lumineuses S E 0340 enseignes mécaniques M E 0341 ensimage (huiles d ) T E 0342 entonnoirs F E 0343 entraînement (bicyclettes fixes S d ) 07 E 0344 entraîneurs [parties de F machines] 19 E 0345 entretien des routes (liants R pour l ) 07 E 0346 envelopper (machines à ) W E 0347 enveloppes [papeterie] E E 0348 enveloppes [pneumatiques] C E 0349 enveloppes (machines de E bureau à fermer les ) 24 E 0350 enveloppes de matelas M E 0351 enveloppes pour bouteilles [en B bois] 16 E 0352 enveloppes pour bouteilles [en B carton ou en papier] 22 E 0353 enveloppes pour bouteilles [en paille] B0558 S E 0354 envies (pinces à ) C 1078 C E 0355 enzymatiques (préparations ) E à usage industriel 05 E 0356 enzymatiques (préparations ) E à usage médical 05 E 0357 enzymatiques (préparations ) à usage vétérinaire E E 0358 enzymes à usage industriel E E 0359 enzymes à usage médical E E 0360 enzymes à usage vétérinaire E E 0361 épaisseur des cuirs (appareils L à mesurer l ) 09 E 0362 épaisseur des peaux (appareils S à mesurer l ) 02 E 0363 épaississants pour couleurs T E 0364 épaississants pour la cuisson T de produits alimentaires 26 E 0365 épaulettes pour vêtements S E 0366 épées S E 0367 éperons S E 0368 éphémérides T E 0369 épice (pain d ) G E 0370 épices S E 0371 épices (services à ) S E 0372 épidiascopes E E 0373 épilation (appareils pour l ), D électriques ou non électriques 03 E 0374 épilatoires (produits ) D 0070 D E 0375 épiler (pinces à ) H E 0376 épingles [autres qu articles de P bijouterie] 14 E 0377 épingles [bijouterie] P E 0378 épingles (pelotes d ) P E 0379 épingles de cravates P 0365 T E 0380 épingles de parure O E 0381 épissoirs M E 0382 éplucheuses [machines] P 0197 S E 0383 éponges (porte- ) S E 0384 éponges chirurgicales S E 0385 éponges de ménage S E 0386 éponges de toilette T E 0387 éponges vulnéraires V E 0388 épousseter (torchons [chiffons] D E 0389 époxy (résines ) à l état brut E E 0390 épreuves photographiques G (appareils à glacer les ) 09 E 0391 épreuves photographiques D (appareils à sécher les ) 09 E 0392 éprouvettes T E 0393 épuisettes pour la pêche L E 0394 épuration de l huile (appareils O pour l ) 11 E 0395 épuration du gaz (appareils G pour l ) 01 E 0396 épuration du gaz (produits pour G l ) 08 E 0397 équerres [outils] S E 0398 équerres à dessin D E 0399 équerres B [construction] 09 E 0400 équilibrage (dispositifs d ) B E 0401 équilibrage des roues de B véhicules (plombs pour l ) 01 E 0402 erbium E Classification de Nice - 7 e édition 82

53 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS E 09 E 0403 ergomètres E E 0404 escalade (baudriers d ) C E 0405 escaliers (degrés [marches] S d ) 19 E 0406 escaliers (degrés [marches] S d ) non 20 E 0407 escaliers (tringles de tapis d ) S E 0408 escaliers S E 0409 escaliers non S E 0410 escaliers roulants M E 0411 escargots (oeufs d ) [pour la S consommation] 10 E 0412 escarres (coussinets pour P empêcher la formation d ) 28 E 0413 escrime (armes d ) F E 0414 escrime (gants d ) F E 0415 escrime (masques d ) F E 0416 espadrilles E E 0417 espagnolettes W E 0418 espars [marine] S E 0419 esprit de vinaigre S E 0420 esprit-de-bois W E 0421 esprit-de-bois (produits de W distillation de l ) 01 E 0422 esprit-de-sel S 0037 S E 0423 essais (papier chimique T E 0424 essais de matériaux M (instruments et machines 03 E 0425 essanger le linge (matières à ) L E 0426 essence (additifs détergents D pour l ) 09 E 0427 essence (distributeurs pour stations-service G0078 P E 0428 essence (niveaux d ) G0077 P E 0429 essence d aneth à usage D médical 03 E 0430 essence de térébenthine O [produit de dégraissage] 05 E 0431 essence de térébenthine à O usage pharmaceutique 04 E 0432 essences [carburants] B 0306 P E 0433 essences alcooliques A E 0434 essences éthériques E E 0435 essences pour l alimentation [à E l exception des essences éthériques et des huiles essentielles] 32 E 0436 essences pour la préparation E de boissons 03 E 0437 essentielles (huiles ) E 0166 E E 0438 esserets C E 0439 essieux A E 0440 essieux (fusées d ) A E 0441 essoreuses D 0340 S E 0442 essuie-glace W0267 W E 0443 essuie-mains en matières T textiles 16 E 0444 essuie-mains en papier T E 0445 essuie-meubles F E 0446 essuie-plumes P E 0447 essuie-verres G E 0448 estagnons T E 0449 estampes [machines] D E 0450 estampes [outils] S 0791 S E 0451 estampeurs [outils] E E 0452 estampilleuses D E 0453 esters * E E 0454 esters à usage pharmaceutique E E 0455 esthétiques (appareils pour E massages ) 19 E 0456 étables S E 0457 établis W E 0458 établis (étaux ) [non V ] 06 E 0459 établis (étaux ) V E 0460 étagères R E 0461 étain T E 0462 étain (bichlorure d ) B E 0463 étain (feuilles d ) T E 0464 étais P E 0465 étais non P E 0466 étamine B E 0467 étamine de blutoir B E 0468 étampes [outils] S 0791 S E 0469 étanchéité (garnitures d ) W E 0470 étançons P E 0471 étançons non P E 0472 étaux V E 0473 étaux-établis [] V E 0474 étaux-établis [non ] V E 0475 éteignoirs en métaux précieux C E 0476 éteignoirs non en métaux C précieux 21 E 0477 étendoirs à linge D E 0478 éthane E E 0479 éther de pétrole P E 0480 éthérées (huiles ) E 0166 E E 0481 éthers * E E 0482 éthers à usage pharmaceutique E E 0483 éthylique (alcool ) E E 0484 éthylique (éther ) E E 0485 étincelles (pare- ) S E 0486 étiqueter (appareils à main à ) H E 0487 étiqueteuses L E 0488 étiquettes électroniques pour E marchandises 24 E 0489 étiquettes en tissu L E 0490 étiquettes non en tissu L E 0491 étireuses M E 0492 étoffe (seaux en ) F Classification de Nice - 7 e édition

54 E LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 01 E 0493 étoffes (produits chimiques S pour empêcher la formation de taches sur les ) 24 E 0494 étoffes * M E 0495 étoffes pour pansements S E 0496 étoffes pour reliures F E 0497 étoles [fourrures] F E 0498 étoupe T E 0499 étoupe de nettoyage C E 0500 étouper (matières à ) C E 0501 étoupilles F E 0502 étourdir le bétail (appareils à ) C E 0503 étrésillons P E 0504 étriers S E 0505 étriers (pièces en caoutchouc S E 0506 étrilles C E 0507 étrivières S E 0508 étuis à aiguilles [en métaux N précieux] 26 E 0509 étuis à aiguilles [non en N métaux précieux] 14 E 0510 étuis à cigares [en métaux C précieux] 34 E 0511 étuis à cigares [non en métaux C précieux] 14 E 0512 étuis à cigarettes [en métaux C précieux] 34 E 0513 étuis à cigarettes [non en C métaux précieux] 09 E 0514 étuis à lunettes S E 0515 étuis pour clés [maroquinerie] K E 0516 étuis pour fusils R E 0517 étuis pour instruments de C musique 14 E 0518 étuis pour l horlogerie C E 0519 étuis pour patrons S E 0520 étuis pour peignes C E 0521 étuis pour pince-nez E 0214 P E 0522 étuis pour rasoirs R E 0523 étuis pour verres de contact C E 0524 étuis spéciaux pour appareils C et instruments photographiques 11 E 0525 étuver le fourrage (appareils D E 0526 eucalyptol à usage E pharmaceutique 05 E 0527 eucalyptus à usage E pharmaceutique 01 E 0528 europium E E 0529 évacuants E 0183 P E 0530 évanouissement (sels contre S l ) 11 E 0531 évaporateurs E E 0532 éventails F E 0533 évidoirs H E 0534 éviers S E 0535 éviers (revêtements amovibles M E 0536 excavateurs E E 0537 exercices corporels (appareils P médicaux 28 E 0538 exercices corporels (engins P E 0539 exerciseurs [extenseurs] C 0387 E E 0540 expériences en laboratoire (fourneaux F0543 O E 0541 expériences en laboratoire (fours F0543 O E 0542 explorateurs [scanneurs] S [informatique] 13 E 0543 explosifs E E 0544 explosifs (mèches d allumage F E 0545 explosives (amorces ) P E 0546 explosives (cartouches ) E E 0547 explosives (poudres ) E E 0548 exposimètres [posemètres] E E 0549 extenseurs [exerciseurs] C 0387 E E 0550 extincteurs E 0202 F E 0551 extinctrices (compositions ) F E 0552 extracteurs [mines] E 0206 H E 0553 extraits alcooliques A E 0554 extraits de fleurs [parfumerie] E E 0555 extraits de fruits avec alcool F E 0556 extraits de fruits sans alcool N E 0557 extraits de malt pour l alimentation 07 E 0558 extrusion de mastics (pistolets à air comprimé pour l ) 08 E 0559 extrusion de mastics (pistolets actionnés manuellement pour l ) M C G Classification de Nice - 7 e édition 84

55 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS F 07 F 0001 façonner F les métaux (machines M à ) 09 F 0002 facturer (machines à ) I F 0003 faïence C 1007 E F 0004 faire-part [papeterie] A F 0005 falots L F 0006 faneuses T F 0007 fanions [en papier] F F 0008 fanions [non en papier] F F 0009 farces [attrapes] P F 0010 farder les yeux (guides en P papier 03 F 0011 fards M F 0012 farine (mets à base F F 0013 farine de lin [fourrage] F F 0014 farine de lin à usage L pharmaceutique 05 F 0015 farine de poisson à usage F pharmaceutique 31 F 0016 farine de poisson pour F l alimentation animale 29 F 0017 farine de poisson pour F l alimentation humaine 31 F 0018 farine de riz [fourrage] R F 0019 farines à usage industriel F F 0020 farines à usage pharmaceutique F F 0021 farines alimentaires M F 0022 farines lactées [pour bébés] L F 0023 farines pour animaux M F 0024 fart W F 0025 fauchettes B F 0026 faucheuses H 0103 M F 0027 faucheuses (couteaux K F 0028 faucilles S F 0029 fauteuils A F 0030 fauteuils à usage médical ou A dentaire 12 F 0031 fauteuils roulants pour malades W F 0032 faux S F 0033 faux (anneaux S F 0034 faux (manches S [] 20 F 0035 faux (manches [non S ] 08 F 0036 faux (pierres à ) S 0183 W F 0037 faux (queux à ) S 0183 W F 0038 faux ourlets F F 0039 faux-cols D F 0040 faux-cols (baguettes C F 0041 fébrifuges F F 0042 fécule à usage alimentaire S F 0043 fécule à usage industriel S F 0044 fenêtres (arrêts W F 0045 fenêtres (cadres W F 0046 fenêtres (cadres non W F 0047 fenêtres (châssis W F 0048 fenêtres (châssis non W F 0049 fenêtres (galets S 0093 W F 0050 fenêtres (garnitures F F 0051 fenêtres (garnitures non W F 0052 fenêtres à guillotine (cordons S F 0053 fenêtres W F 0054 fenêtres non W F 0055 fenouil à usage médical F F 0056 fer (feuillards H 0234 I F 0057 fer (fil I F 0058 fer (minerais I F 0059 fer (paille pour le S nettoyage 01 F 0060 fer (sels I F 0061 fer (tendeurs de bandes I [étriers de tension] 06 F 0062 fer brut ou mi-ouvré I F 0063 fer-blanc T F 0064 ferme-porte [non électriques] D F 0065 ferme-porte électriques D F 0066 fermentation (appareils F [appareils de laboratoire] 01 F 0067 ferments à usage chimique F F 0068 ferments à usage F pharmaceutique 30 F 0069 ferments pour pâtes F F 0070 fermetures à glissière S 0542 Z F 0071 fermetures de biberons F F 0072 fermetures de boîtes B [] 06 F 0073 fermetures de bouteilles B0555 [] B F 0074 fermetures de bouteilles [non B0556 ] S F 0075 fermetures de récipients C [] 20 F 0076 fermetures de récipients [non C ] 21 F 0077 fermetures pour couvercles de C marmites 06 F 0078 fermetures pour sacs L [] 26 F 0079 fermetures pour vêtements D 0286 F F 0080 fermium [centurium] F F 0081 fermoirs de ceintures B F 0082 ferrées (matériaux pour R voies ) 06 F 0083 ferrochrome C F 0084 ferrocyanures F Classification de Nice - 7 e édition

56 F LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 06 F 0085 ferromolybdène I F 0086 ferrosilicium S F 0087 ferrotitane F 0090 T F 0088 ferrotungstène T F 0089 ferrotypiques (plaques ) F [photographie] 25 F 0090 ferrures de chaussures F F 0091 ferrures de fenêtres I F 0092 ferrures de harnais H F 0093 ferrures de portes I F 0094 ferrures pour la construction F F 0095 fers [outils non électriques] I F 0096 fers [parties de machines] B F 0097 fers (chauffe- ) H F 0098 fers à bricelets [électriques] W F 0099 fers à bricelets [non électriques] W F 0100 fers à cheval (crampons H F 0101 fers à cheval H F 0102 fers à cheval non H F 0103 fers à cheval pour jeux H F 0104 fers à friser C F 0105 fers à gaufrer G F 0106 fers à glacer G0164 P F 0107 fers à marquer au feu B F 0108 fers à moulurer M F 0109 fers à pâtisserie électriques W F 0110 fers à repasser (supports F F 0111 fers à repasser électriques F F 0112 fers à souder à gaz S F 0113 fers à souder électriques S F 0114 fers à tuyauter C F 0115 fers de guillaumes B F 0116 fers de rabots P F 0117 fertilisants (produits ) F F 0118 festons [broderies] F F 0119 feu (allume- ) F F 0120 feu (garde- ) de ménage F 0194 F F 0121 feu (pierres à ) F F 0122 feu (produits pour la protection F contre le ) 09 F 0123 feu (vêtements pour la G protection contre le ) 06 F 0124 feuillards d acier H 0235 S F 0125 feuillards de fer H 0234 I F 0126 feuilles [papeterie] P F 0127 feuilles bullées [en matières B plastiques] [pour l emballage ou le conditionnement] 06 F 0128 feuilles d étain T F 0129 feuilles en matière artificielle R pour le marquage des routes 17 F 0130 feuilles en matières plastiques P à usage agricole 17 F 0131 feuilles isolantes F F 0132 feuilles pour emballage et empaquetage F F 0133 feutre * F F 0134 feutre d amiante A F 0135 feutre pour l isolation I F 0136 feutre pour la construction F F 0137 feux d artifice F F 0138 feux de bengale B F 0139 feux pour véhicules L F 0140 fèves (farine B F 0141 fèves brutes de cacao C F 0142 fèves conservées B F 0143 fèves fraîches B F 0144 fibre vulcanisée V F 0145 fibres de carbone à usage C textile 17 F 0146 fibres de carbone, autres qu à C usage textile 22 F 0147 fibres de silice vitrifiée à usage V textile 21 F 0148 fibres de silice vitrifiée non à V usage textile 24 F 0149 fibres de verre (tissus en ) à usage textile F0102 F F 0150 fibres de verre (tissus en ) pour l isolation F F 0151 fibres de verre à usage textile G F 0152 fibres de verre autres que pour l isolation ou à usage textile F0104 F F 0153 fibres de verre pour l isolation F 0103 F F 0154 fibres en matières plastiques à P usage textile 17 F 0155 fibres en matières plastiques P non à usage textile 09 F 0156 fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux] O F 0157 fibres textiles T F 0158 fibres végétales comestibles P [non nutritives] 22 F 0159 ficelles S F 0160 fiches [papeterie] I F 0161 fiches [quincaillerie] P F 0162 fiches (cavaliers T F 0163 fichiers [meubles] I F 0164 figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques 06 F 0165 figurines [statuettes] en métaux communs 14 F 0166 figurines [statuettes] en métaux précieux 16 F 0167 figurines [statuettes] en papier mâché 19 F 0168 figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre 21 F 0169 figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre F F F F F F F 0170 fil dentaire F F 0171 filaments d amiante A F 0172 filaments de lampes électriques F Classification de Nice - 7 e édition 86

57 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS F 11 F 0173 filaments électriques chauffants H F 0174 filature (machines S F 0175 filé (argent ) S F 0176 filer (métiers à ) S F 0177 filer (rouets à ) S F 0178 filés S F 0179 filés de métaux précieux [bijouterie] T0214 W F 0180 filetage (compositions pour le ) T F 0181 fileter (machines à ) T F 0182 filets [articles de sport] N F 0183 filets (fils T F 0184 filets * N F 0185 filets à provisions N F 0186 filets de pêche F F 0187 filets de pêche (navettes pour S la confection des ) 29 F 0188 filets de poissons F F 0189 filets de protection contre les N accidents 09 F 0190 filets de sauvetage L 0176 S F 0191 filets porte-bagages pour L véhicules 12 F 0192 filets pour bicyclettes D F 0193 filets pour les cheveux H F 0194 filières [outils] D 0124 S F 0195 filins d acier W F 0196 films (appareils à couper les ) F F 0197 films cinématographiques E (dispositifs pour le montage des ) 09 F 0198 films [pellicules] impressionnés F F 0199 films pour l enregistrement des S sons 01 F 0200 films [pellicules] sensibilisés S mais non impressionnés 09 F 0201 fils (serre- ) [électricité] W F 0202 fils * T 0202 Y F 0203 fils à lier T F 0204 fils à lier non T F 0205 fils à plomb P F 0206 fils à plomb (plombs P F 0207 fils conducteurs de rayons O lumineux [fibres optiques] 06 F 0208 fils d antennes W F 0209 fils d identification pour fils I électriques 23 F 0210 fils de caoutchouc à usage R textile 17 F 0211 fils de caoutchouc non à usage T textile 10 F 0212 fils de chirurgiens T F 0213 fils de filets T F 0214 fils de magnésium [éclairage] M F 0215 fils de métaux précieux T0214 [bijouterie] W F 0216 fils de verre à usage textile F 0105 F F 0217 fils de verre non à usage textile F 0106 F F 0218 fils élastiques à usage textile E F 0219 fils élastiques non à usage textile E0054 E F 0220 fils électriques W F 0221 fils électriques (fils I d identification 09 F 0222 fils électriques (gaines I d identification 06 F 0223 fils en alliages de métaux communs [à l exception des fusibles] W F 0224 fils en matières plastiques à T usage textile 17 F 0225 fils en matières plastiques non T à usage textile 09 F 0226 fils magnétiques M F 0227 fils W F 0228 fils (tendeurs W [étriers de tension] 08 F 0229 fils (tendeurs S [outils] 16 F 0230 fils pour reliures C F 0231 fils télégraphiques T F 0232 fils téléphoniques T F 0233 filtrage (agents pour F l industrie des boissons 01 F 0234 filtrantes (matières ) [matières F plastiques à l état brut] 24 F 0235 filtrantes (matières ) [matières F textiles] 22 F 0236 filtrantes (matières ) [ouate] F F 0237 filtrantes (matières ) [papier] F F 0238 filtrantes (matières ) [produits F chimiques] 01 F 0239 filtrantes (matières ) F [substances minérales] 01 F 0240 filtrantes (matières ) F [substances végétales] 17 F 0241 filtrantes (matières ) [matières F plastiques ou mousses mi-ouvrées] 11 F 0242 filtration pour aquariums A (appareils 16 F 0243 filtre (papier- ) F F 0244 filtrer (cartouches pour C machines à ) 07 F 0245 filtrer (machines à ) F F 0246 filtres [parties de machines ou F de moteurs] 11 F 0247 filtres [parties d installations F domestiques ou industrielles] 01 F 0248 filtres (charbon C F 0249 filtres (matériaux céramiques C en particules 11 F 0250 filtres à café électriques C F 0251 filtres à café en papier F F 0252 filtres à café non électriques C F 0253 filtres à thé [en métaux précieux] T Classification de Nice - 7 e édition

58 F LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 21 F 0254 filtres à thé [non en métaux T précieux] 34 F 0255 filtres pour cigarettes C F 0256 filtres pour la photographie F F 0257 filtres pour le ménage S F 0258 filtres pour masques F respiratoires 10 F 0259 filtres pour rayons ultraviolets à F usage médical 09 F 0260 filtres pour rayons ultraviolets F pour la photographie 07 F 0261 filtres-presses F F 0262 finisseuses [machines] F F 0263 fissiles (corps ) [énergie F nucléaire] 01 F 0264 fixage (bains F [photographie] 01 F 0265 fixateurs [photographie] F F 0266 fixatifs [vernis] F F 0267 fixations de skis S F 0268 fixe-chaussettes S F 0269 fixe-cravates T F 0270 flacons compte-gouttes à D usage médical 14 F 0271 flacons en métaux précieux F F 0272 flacons non en métaux précieux F F 0273 flambeaux F F 0274 flanelle [tissu] F F 0275 flanelle de santé S F 0276 flashes [photographie] F F 0277 flashes (produits pour la F production 28 F 0278 fléchettes D F 0279 fleur de farine W F 0280 fleur de soufre à usage F chimique 05 F 0281 fleur de soufre à usage F pharmaceutique 22 F 0282 fleurets de soie S F 0283 fleurets pour l escrime F F 0284 fleurs (bases pour parfums F F 0285 fleurs (extraits E [parfumerie] 20 F 0286 fleurs (piédestaux pour pots F à ) 21 F 0287 fleurs (pots à ) F F 0288 fleurs (produits pour la F conservation des ) 21 F 0289 fleurs (supports H [arrangements floraux] 26 F 0290 fleurs artificielles A F 0291 fleurs artificielles (couronnes W en ) 31 F 0292 fleurs naturelles F F 0293 fleurs naturelles (couronnes W en ) 31 F 0294 fleurs séchées pour la F décoration 30 F 0295 flocons d avoine O F 0296 flocons de céréales séchées C F 0297 flocons de laine W F 0298 flocons de maïs C 0888 M F 0299 floculants F F 0300 flottants (conteneurs ) F F 0301 flottants (conteneurs ) non F F 0302 flottes pour la pêche F F 0303 flotteurs pour la natation W F 0304 flotteurs pour la pêche F F 0305 fluatation (produits pour la ) L F 0306 fluide magnétique à usage M industriel 01 F 0307 fluides auxiliaires pour abrasifs A F 0308 fluides pour direction assistée P F 0309 fluides pour transmission T automatique 01 F 0310 fluor F F 0311 fluor (composés F F 0312 fluorescents (écrans ) F F 0313 fluorhydrique (aci H F 0314 flûtes F F 0315 foie L F 0316 foie (pâtés L F 0317 foie de morue (huile C F 0318 foin H F 0319 foires (baraques F F 0320 fondants [confiserie] F F 0321 fondants pour le brasage B F 0322 fondants pour le soudage S F 0323 fonderie (liaisons pour la ) B F 0324 fonderie (liants pour la ) B F 0325 fonderie (machines F F 0326 fonderie (moules pour la ) F F 0327 fonderie (moules pour la ) non F F 0328 fonderie (produits de moulage F pour la ) 05 F 0329 fongicides F F 0330 fongicides (additifs chimiques A aux ) 11 F 0331 fontaines F F 0332 fonte (instruments à main pour F transporter la ) 06 F 0333 fonte brute ou mi-ouvrée C F 0334 football (chaussures F 0404 F F 0335 football (crampons de S chaussures 28 F 0336 football de salon (tables T F 0337 forage (additifs chimiques pour A boues 01 F 0338 forage (boues pour faciliter le ) D F 0339 forage (couronnes D [parties de machines] 07 F 0340 forage (tours flottantes D ou non flottantes 10 F 0341 force (camisoles S F 0342 forceps F Classification de Nice - 7 e édition 88

59 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS F 08 F 0343 forces [ciseaux] S F 0344 forets [outils] G F 0345 forets (porte- ) [outils] D F 0346 forets (porte- ) [parties de D machines] 07 F 0347 foreuses D F 0348 forge (souffleries [soufflets] F F 0349 forges portatives F F 0350 formes [embauchoirs] pour S chaussures 08 F 0351 formes pour chaussures [outils L de cordonniers] 07 F 0352 formes pour chaussures L [parties de machines] 01 F 0353 formique (aci F F 0354 formique (aldéhy à usage F chimique 05 F 0355 formique (aldéhy à usage F pharmaceutique 16 F 0356 formulaires F F 0357 formules F F 0358 fortifiantes (substances S alimentaires ) pour animaux 31 F 0359 fortifiants (fourrages ) S F 0360 fossoirs [charrues] D F 0361 fossoirs [outils] D F 0362 fouets W F 0363 fouets (cordes W F 0364 fouets (mèches W F 0365 fouets électriques à usage W ménager 21 F 0366 fouets non électriques à usage W ménager 01 F 0367 foulage (produits pour F l industrie textile 25 F 0368 foulards S 0137 S F 0369 fouloirs [outils] F F 0370 foulon (matières à ) F F 0371 fourches F F 0372 fourchettes T F 0373 fourgonnettes V F 0374 fourgons [véhicules] V F 0375 fourneaux [à l exception des fourneaux pour expériences] F0544 O F 0376 fourneaux (ciment F F 0377 fourneaux (ciment pour hauts ) B F 0378 fourneaux (écrans F F 0379 fourneaux (garnitures façonnées F0250 F F 0380 fourneaux (grilles F 0182 F F 0381 fourneaux pour expériences en laboratoire F0543 O F 0382 fournitures scolaires S F 0383 fourrage (appareils pour étuver D le ) 31 F 0384 fourrage (chaux L F 0385 fourrage (musettes à ) N F 0386 fourrage (presses à ) F F 0387 fourrage (râteliers à ) F F 0388 fourrages C 0249 F F 0389 fourrages (additifs à A usage médical 31 F 0390 fourrages (additifs non A à usage médical 18 F 0391 fourreaux de parapluies U F 0392 fourreaux de sabres S F 0393 fourrures [peaux d animaux] F 0529 F F 0394 fourrures [vêtements] F F 0395 fours [à l exception des fours pour expériences] F0544 O F 0396 fours (appareils de chargement L F 0397 fours (armatures F 0448 S F 0398 fours (bacs refroidisseurs C F 0399 fours (garnitures façonnées F0250 F F 0400 fours (supports pour le K chargement des ) 11 F 0401 fours dentaires D F 0402 fours pour expériences en laboratoire F0543 O F 0403 fours solaires S F 0404 foyers F 0537 H F 0405 foyers (cendriers A 0454 F F 0406 foyers (grilles F 0182 F F 0407 fraises [outils] M F 0408 fraises à usage dentaire B F 0409 fraiseuses M F 0410 francium F F 0411 franges F F 0412 freins (garnitures autres B que pour véhicules 12 F 0413 freins (garnitures pour B véhicules 01 F 0414 freins (liquides B F 0415 freins (matières mi-ouvrées B pour garnitures 07 F 0416 freins (sabots autres que B pour véhicules 12 F 0417 freins (sabots pour B véhicules 07 F 0418 freins (segments autres B que pour véhicules 12 F 0419 freins (segments pour B véhicules 12 F 0420 freins de véhicules B F 0421 fréquence (appareils à haute ) H F 0422 fréquencemètres F F 0423 frettes de moyeux B F 0424 frigorifiques (appareils et R machines ) 11 F 0425 frigorifiques (armoires ) R Classification de Nice - 7 e édition

60 F LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 11 F 0426 frigorifiques (chambres ) R 0142 W F 0427 frigorifiques (produits ) R 0136 R F 0428 frigorifiques (récipients ) R F 0429 frigorifiques (véhicules ) R F 0430 frire (poêles à ) F F 0431 frise [étoffe] F F 0432 friser (lampes à ) C F 0433 friser les cheveux (appareils à H main à ) non électriques 11 F 0434 friteuses électriques D F 0435 friteuses non électriques D F 0436 fromage (cloches à ) C F 0437 fromage (toiles à ) C F 0438 fromages C F 0439 froment W F 0440 frottoirs [brosses] S F 0441 fruits (boissons alcooliques B contenant des ) 32 F 0442 fruits (boissons non N alcooliques 21 F 0443 fruits (coupes à ) F F 0444 fruits (cueille- ) F F 0445 fruits (écorces [zestes] F F 0446 fruits (extraits avec alcool F F 0447 fruits (extraits sans alcool N F 0448 fruits (gelées F F 0449 fruits (hormones pour activer la H maturation des ) 32 F 0450 fruits (jus F F 0451 fruits (presse- ) électriques à F usage ménager 21 F 0452 fruits (presse- ) non F électriques à usage ménager 29 F 0453 fruits (pulpes F F 0454 fruits (salades F F 0455 fruits (torréfacteurs à ) F F 0456 fruits (tranches F F 0457 fruits artificiels A F 0458 fruits conservés F F 0459 fruits conservés dans l alcool F F 0460 fruits cuits F F 0461 fruits frais F F 0462 fuites (compositions chimiques L pour obturer les ) 13 F 0463 fulmicoton G F 0464 fulminants (produits ) E F 0465 fumants (clous ) F F 0466 fume-cigare en métaux C précieux 34 F 0467 fume-cigare non en métaux C précieux 34 F 0468 fume-cigarette (bouts M F 0469 fume-cigarette en métaux C précieux 34 F 0470 fume-cigarette non en métaux C précieux 09 F 0471 fumée (détecteurs S F 0472 fumée (noir [pigment] L F 0473 fumée (noir à usage L industriel 34 F 0474 fumer (herbes à ) H F 0475 fumer (herbes à ) à usage S médical 14 F 0476 fumeurs (cendriers en A métaux précieux 34 F 0477 fumeurs (cendriers non A en métaux précieux 10 F 0478 fumigations (appareils F à usage médical 11 F 0479 fumigations (appareils F non à usage médical 03 F 0480 fumigations (produits F [parfums] 05 F 0481 fumigations (produits à F usage médical 01 F 0482 fumiger la viande (produits S F 0483 fumivores à usage domestique S F 0484 funéraires (dalles ) G0260 T F 0485 funéraires (dalles ) non G0261 T F 0486 funéraires (monuments ) T F 0487 funéraires (monuments ) non T F 0488 funéraires (plaques ) T F 0489 funéraires (plaques ) non G0261 T F 0490 funéraires (stèles ) T F 0491 funéraires (stèles ) non T F 0492 funiculaires F F 0493 funiculaires (matériel fixe M F 0494 funiculaires (matériel roulant R F 0495 fusains (crayons ) C F 0496 fusées [projectiles] R F 0497 fusées (rampes de lancement R F 0498 fusées (rampes de lancement R non 12 F 0499 fusées d essieux A F 0500 fusées de signalisation S F 0501 fusibles F F 0502 fusils [armes] G F 0503 fusils (bois G F 0504 fusils (canons G0327 R F 0505 fusils (chiens H F 0506 fusils (étuis R F 0507 fusils (fûts G F 0508 fusils (miroirs de pointage S F 0509 fusils (râteliers à ) G F 0510 fusils (sous-gardes T F 0511 fusils à aiguiser K 0050 S Classification de Nice - 7 e édition 90

61 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS F 13 F 0512 fusils lance-harpons [armes] H F 0513 fusils lance-harpons [articles de H sport] 02 F 0514 fustine [colorant] Y F 0515 futailles C F 0516 futaine D 0137 F F 0517 fûts (chantiers [supports] C F 0518 fûts (chantiers [supports] C non 13 F 0519 fûts de fusils G F 0520 fûts en bois pour décanter le vin C F 0521 fûts [tonneaux] non C Classification de Nice - 7 e édition

62 G LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 25 G0001 gabardines G [vêtements] G G 0002 gabarits [instruments de J mesure] 16 G 0003 gabarits [papeterie] S G 0004 gabarits à effacer E G 0005 gabarits de chargement pour L chemins de fer [] 20 G 0006 gabarits de chargement pour L chemins de fer [non ] 01 G 0007 gadolinium G G 0008 gaffes [marine] B G 0009 gaïacol à usage G pharmaceutique 25 G 0010 gaines [sous-vêtements] G G 0011 gaines à usage médical C G 0012 gaines d identification pour fils I électriques 08 G 0013 gaines de rasoirs R G 0014 gaines de ressorts [en cuir] C G 0015 gaines pour câbles électriques S G 0016 galées [typographie] G G 0017 galène [minerai] G G 0018 galènes [détecteurs] G G 0019 galets de fenêtres S 0093 W G 0020 galets de portes R G 0021 galets pour rideaux C G 0022 gallate basique de bismuth B G 0023 galle (noix G G 0024 gallique (aci à usage G pharmaceutique 01 G 0025 gallique (aci pour la G fabrication de l encre 01 G 0026 gallium G G 0027 gallotannique (aci G G 0028 galoches G0014 G G 0029 galons B G 0030 galvaniques (appareils G thérapeutiques ) 10 G 0031 galvaniques (bandes ) à G usage médical 09 G 0032 galvaniques (éléments ) G G 0033 galvaniques (piles ) G G 0034 galvaniques (sels pour S éléments ) 09 G 0035 galvanisation (appareils G G 0036 galvanisation (bains G G 0037 galvanisation (produits pour G la ) 09 G 0038 galvanomètres G G 0039 galvanoplastie (appareils E G 0040 galvanotypes E G 0041 galvanotypie (clichés E G 0042 gambir G G 0043 gamelles M G 0044 gants [accessoires de jeux] G G 0045 gants [habillement] G G 0046 gants (ouvre- ) G G 0047 gants à polir P G 0048 gants à usage médical G G 0049 gants d escrime F G 0050 gants de base-ball B G0051 gants de boxe B G 0052 gants de golf G G 0053 gants de jardinage G G 0054 gants de ménage G G 0055 gants de plongée G G 0056 gants de protection contre les G rayons X à usage industriel 24 G 0057 gants de toilette T 0307 W G 0058 gants isolants I G 0059 gants pour la protection contre G les accidents 10 G 0060 gants pour massages G G 0061 garantie (plombs L G 0062 garcettes G G 0063 garde-boue M G 0064 garde-feu de ménage F 0194 F G 0065 garde-feu F G 0066 garde-manger C 0392 M G 0067 garde-manger non M G 0068 garde-vue E G 0069 garnitures d embrayages C G 0070 garnitures d étanchéité W G 0071 garnitures de baignoires B G 0072 garnitures de cercueils F [] 20 G 0073 garnitures de cercueils [non C ] 07 G 0074 garnitures de chaudières de F machines 18 G 0075 garnitures de cuir pour meubles T G 0076 garnitures de fenêtres F [] 20 G 0077 garnitures de fenêtres [non W ] 17 G 0078 garnitures de freins (matières B mi-ouvrées 07 G 0079 garnitures de freins autres que B pour véhicules 12 G 0080 garnitures de freins pour B véhicules 14 G 0081 garnitures de harnachement en H métaux précieux 18 G 0082 garnitures de harnachement H non en métaux précieux 06 G 0083 garnitures de lits [] F G 0084 garnitures de lits [non B ] 06 G 0085 garnitures de meubles F [] 20 G 0086 garnitures de meubles [non F ] 06 G 0087 garnitures de portes D [] 20 G 0088 garnitures de portes [non D ] Classification de Nice - 7 e édition 92

63 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS G 11 G 0089 garnitures façonnées de fourneaux F0250 F G 0090 garnitures façonnées de fours F 0250 F G 0091 garnitures intérieures de U véhicules [capitonnage] 04 G 0092 gasoil D 0125 G G 0093 gastroscopes G G 0094 gâteaux C G 0095 gâteaux (aromates F [huiles essentielles] 30 G 0096 gâteaux (aromates C autres que les huiles essentielles 30 G 0097 gâteaux (décorations D comestibles 21 G 0098 gâteaux (moules à ) C G 0099 gâteaux (pâte C G 0100 gâteaux (poudre C G 0101 gaufrer (fers à ) G G 0102 gaufres W G 0103 gaufreuses E G 0104 gaufriers électriques W G 0105 gaufriers non électriques W G 0106 gaulthérie (huile G G 0107 gayacol à usage G pharmaceutique 11 G 0108 gaz (accessoires de réglage et R de sûreté pour appareils à ) 11 G 0109 gaz (accessoires de réglage et R de sûreté pour conduites 11 G 0110 gaz (allume- ) G G 0111 gaz (appareils pour l analyse G des ) 11 G 0112 gaz (appareils pour l épuration G du ) 11 G 0113 gaz (becs G G 0114 gaz (brûleurs à ) G G 0115 gaz (chaudières à ) G G 0116 gaz (condenseurs [autres G que parties de machines] 11 G 0117 gaz (générateurs G G 0118 gaz (lampes à ) G G 0119 gaz (laveurs [parties G d installations à gaz] 01 G 0120 gaz (produits pour l épuration G du ) 34 G 0121 gaz (réservoirs à ) pour G briquets 07 G 0122 gaz (souffleries pour la B compression, l aspiration et le transport des ) 05 G 0123 gaz à usage médical G G 0124 gaz combustibles F G 0125 gaz d éclairage G G 0126 gaz d huile O G 0127 gaz lacrymogène (armes de T protection à base 04 G 0128 gaz pauvre P G 0129 gaz propulseurs pour aérosols G G 0130 gaz protecteurs pour le soudage P G 0131 gaz solidifiés [combustibles] S G 0132 gaz solidifiés à usage industriel S G 0133 gaz sous pression (récipients C pour le ) 01 G 0134 gaz toxiques (neutralisants T G 0135 gaze [tissu] G G 0136 gaze pour pansements G G 0137 gazéificateurs A 0100 G G 0138 gazeuses (appareils pour la A fabrication des boissons ) 32 G 0139 gazeuses (eaux ) A G 0140 gazeuses (pastilles pour P boissons ) 32 G 0141 gazeuses (poudres pour P boissons ) 32 G 0142 gazeuses (produits pour la A fabrication des eaux ) 04 G 0143 gazoline G G 0144 gazomètres G G 0145 gazon (tondeuses à ) L [instruments à main] 07 G 0146 gazon (tondeuses à ) L [machines] 27 G 0147 gazon artificiel A G 0148 gazon naturel T G 0149 gélatine à usage alimentaire G G 0150 gélatine à usage industriel G G 0151 gélatine à usage médical G G 0152 gélatine à usage G photographique 03 G 0153 gelée de pétrole à usage P cosmétique 04 G 0154 gelée de pétrole à usage P industriel 05 G 0155 gelée de pétrole à usage P médical 05 G 0156 gelée royale [à usage médical] R G 0157 gelée royale pour l alimentation R humaine [non à usage médical] 29 G 0158 gelées comestibles J G 0159 gemme (sel ) R G 0160 générateurs d acétylène A G 0161 générateurs d électricité G G 0162 générateurs de gaz G G 0163 générateurs de vapeur [autres S que parties de machines] 31 G 0164 genévrier (baies J G 0165 genièvre [eau-de-vie] G G 0166 genouillères orthopédiques K G 0167 genouillères pour chevaux K G 0168 genouillères pour ouvriers K G 0169 gentiane à usage G pharmaceutique 09 G 0170 géodésiques (appareils et S instruments ) 16 G 0171 géographiques (cartes ) G G 0172 géotextiles G G 0173 géraniol G Classification de Nice - 7 e édition

64 G LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 06 G 0174 gerbes (liens S G 0175 gerbes (liens non S G 0176 germanium G G 0177 germes [botanique] G G 0178 germicides G G 0179 germicides (brûleurs ) G G 0180 germicides (lampes ) pour la G purification de l air 01 G 0181 germination des légumes A (produits contre la ) 01 G 0182 getters [matières réactives] G G 0183 gibecières G G 0184 gibier G G 0185 gicleurs d incendie S G 0186 gilets V 0115 W G 0187 gilets de natation S G 0188 gilets de sauvetage L G 0189 gilets pare-balles B G 0190 gingembre [condiment] G G 0191 gingembre [confiture] G G 0192 gingembre (bière G0120 G G 0193 girofle (clous C G 0194 girouettes V G 0195 glaçage (produits pour le L blanchissage 11 G 0196 glace (appareils et machines I à ) 06 G 0197 glace (crampons à ) C 0973 I G 0198 glace (essuie- ) W0267 W G 0199 glace (moules à ) I G 0200 glace (piolets à ) I G0201 glace (sacs à ) à usage I médical 21 G 0202 glace (seaux à ) C 0852 I G 0203 glace à rafraîchir I G 0204 glace brute, naturelle ou I artificielle 01 G 0205 glace sèche [carbonique] D G 0206 glacer (fers à ) G0164 P G 0207 glacer les épreuves G photographiques (appareils à ) 21 G 0208 glaces [matières premières] P G 0209 glaces [miroirs] M G 0210 glaces (liquides pour lave- ) W0266 W G 0211 glaces alimentaires E G 0212 glaces alimentaires (liants B G 0213 glaces alimentaires (poudres P G 0214 glaces [vitres] pour la P construction 11 G 0215 glacières I 0003 I G 0216 glacières portatives, non électriques C0681 C G 0217 glaçons (moules à ) I G 0218 glaçures [enduits] G G 0219 glaçures pour la céramique C G 0220 glaise C G 0221 glands [passementerie] T G 0222 glissière (fermetures à ) S 0542 Z G 0223 glissières de sécurité pour C routes [] 19 G 0224 glissières de sécurité pour C routes [non ] 11 G 0225 globes de lampes L G 0226 globes terrestres T G 0227 glu B G 0228 glu contre les mouches F G 0229 glucinium [beryllium] B 0316 G G 0230 glucose à usage alimentaire G G 0231 glucose à usage industriel G G 0232 glucose à usage médical G G 0233 glucosides G G 0234 gluten à usage alimentaire G G 0235 gluten [colle] autre que pour la G papeterie ou le ménage 16 G 0236 gluten [colle] pour la papeterie G ou le ménage 01 G 0237 glycérides G G 0238 glycérine à usage industriel G G 0239 glycérine à usage médical G G 0240 glycérophosphates G G 0241 glycol G G 0242 glycol (éthers G G 0243 gobelets en métaux précieux G G 0244 gobelets en papier ou en C matières plastiques 21 G 0245 gobelets non en métaux précieux G0208 M G 0246 gobelets pour jeux C G 0247 godets pour la peinture A G 0248 godilles S 0179 S G 0249 golf (cannes G G 0250 golf (charrettes G G 0251 golf (crosses [clubs de G golf] 28 G 0252 golf (gants G G 0253 golf (sacs pour crosses, G avec ou sans roulettes 17 G 0254 gomme brute ou mi-ouvrée G0321 R G 0255 gommées (toiles ) autres que G pour la papeterie 16 G 0256 gommées (toiles ) pour la G papeterie 05 G 0257 gommés (taffetas ) A 0075 C G 0258 gommes à effacer R Classification de Nice - 7 e édition 94

65 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS G 05 G 0259 gommes à mâcher à usage C médical 30 G0260 gommes à mâcher, non à C usage médical 05 G 0261 gommes à usage médical G G 0262 gommes [colles] autres que G pour la papeterie ou le ménage 16 G 0263 gommes [colles] pour la G papeterie ou le ménage 05 G 0264 gommes-guttes à usage G médical 02 G 0265 gommes-guttes pour la peinture G G 0266 gommes-laques G0320 S G 0267 gommes-résines G G 0268 gonfleurs [instruments à main] H G 0269 gongs G G 0270 gorge (soutiens- ) B G 0271 goudron T G 0272 goudron de houille (huile C G 0273 goudronnée (toile ) T G 0274 goudronnées (bandes ) T [construction] 07 G 0275 goudronneuses T G 0276 gouges G G 0277 gourdes B 0561 D G 0278 gouttières G G 0279 gouttières non G G 0280 gouvernails R G 0281 graines [semences] G G0282 graines de lin à usage L pharmaceutique 29 G 0283 graines de soja conservées à S usage alimentaire 31 G 0284 graines pour l alimentation G animale 31 G 0285 grains [céréales] G G 0286 grains (souffleries pour la B compression, l aspiration et le transport des ) 07 G 0287 graissage (bagues G [parties de machines] 07 G 0288 graissage (boîtes G [machines] 04 G 0289 graissage (graisses L G 0290 graissage (huiles L G 0291 graissage (pompes L G 0292 graissage (raccords G G 0293 graisse (mélanges contenant F de la ) pour tartines 05 G 0294 graisse à traire M G 0295 graisse de coco C G 0296 graisses (produits pour blanchir F les ) 01 G 0297 graisses (produits pour la G dissociation des ) 03 G 0298 graisses à usage cosmétique G G 0299 graisses à usage médical G G 0300 graisses à usage vétérinaire G G 0301 graisses comestibles E G 0302 graisses comestibles (matières F grasses pour la fabrication 02 G 0303 graisses contre la rouille A G 0304 graisses industrielles I G 0305 graisses pour chaussures G G 0306 graisses pour l éclairage I G 0307 graisses pour le cuir G G 0308 graisseurs [parties de L machines] 19 G 0309 granit G G 0310 granulés de verre pour le G marquage des routes 16 G 0311 graphiques (représentations ) G G 0312 graphite à usage industriel G G 0313 graphite lubrifiant L G 0314 grappins automatiques [marine] A G 0315 gras (acides ) F G 0316 gratte-pieds [paillassons] D G 0317 grattoirs [outils] S G 0318 grattoirs de bureau S G 0319 graver (machines à ) E G 0320 graver (planches à ) E G 0321 gravier G G 0322 gravier pour aquariums A G 0323 gravoirs E G 0324 gravure (encres pour la ) E G 0325 gravures E G 0326 greffer les arbres (cire à ) G G 0327 greffer les arbres (mastic à ) G G 0328 greffoirs G G 0329 grelots B G 0330 grenaille [plomb de chasse] L G 0331 grès (tuyaux en ) S G 0332 grès de construction S G 0333 grille-pain B G 0334 grilles de fourneaux F 0182 F G 0335 grilles de foyers F 0182 F G 0336 grilles G0257 G G 0337 grilles (barreaux B G 0338 grilles pour accumulateurs G électriques 11 G 0339 grils [appareils de cuisson] G0292 R G 0340 grils [ustensiles de cuisson] G0287 G G 0341 grils (supports G0288 G G 0342 gris de zinc [pigment] Z G 0343 grossesse (ceintures M G 0344 grossesse (préparations D chimiques pour diagnostiquer la ) 07 G 0345 groupes électrogènes de E secours 30 G 0346 gruaux pour l alimentation G humaine 95 Classification de Nice - 7 e édition

66 G LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 31 G 0347 gruaux pour la volaille G G 0348 grues [appareils de levage] C G 0349 grugeoirs [machines-outils] N G 0350 grume (bois en ) U G 0351 guano G G 0352 guêtres G0004 S G 0353 guidages de machines G G 0354 guides [rênes] R G 0355 guides en papier pour farder P les yeux 12 G 0356 guidons de cycles H G 0357 guillaumes R G 0358 guillaumes (fers B G 0359 guimbardes [instruments de J musique] 26 G 0360 guimperie [passementerie] T G 0361 guimpes [vêtements] W G 0362 guipons T G 0363 guirlandes artificielles A G 0364 guitares G G 0365 gurgu [gurgum] (baume à G usage médical 01 G 0366 gurgu [gurgum] (baume B pour la fabrication de vernis 05 G 0367 gurjum [gurjun] (baume à G usage médical 01 G 0368 gurjum [gurjun] (baume B pour la fabrication de vernis 17 G 0369 gutta-percha G G 0370 guttes (gommes- ) à usage G médical 02 G 0371 guttes (gommes- ) pour la G peinture 28 G 0372 gymnastique (appareils G G 0373 gymnastique (souliers G G 0374 gymnastique (tapis G0356 G G 0375 gypse G Classification de Nice - 7 e édition 96

67 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS H 01 H 0001 habillage H des cuirs (produits L pour l ) 25 H 0002 habillement (articles d ) * C H 0003 habillement pour la protection C contre le feu 26 H 0004 habits (fermetures D 0286 F H 0005 habits * C H 0006 habits pour animaux C H 0007 hache-légumes V H 0008 hache-paille S H 0009 hache-viande [machines] M H 0010 hache-viande [outils] M0170 M H 0011 haches A H 0012 hachettes H H 0013 hachoirs [couteaux] C H 0014 hachoirs [tables de bouchers] C H 0015 hachottes H H 0016 hafnium [celtium] C H 0017 haire [étoffe] H H 0018 haltères B 0108 D H 0019 hamacs H H 0020 hameçons F H 0021 hampes F H 0022 hanaps en métaux précieux T H 0023 hanaps non en métaux précieux T H 0024 harasses C H 0025 harengs H H 0026 harmonicas H H 0027 harmoniums H H 0028 harnachement (garnitures H en métaux précieux 18 H 0029 harnachement (garnitures H non en métaux précieux 18 H 0030 harnachements H H 0031 harnais (ferrures H H 0032 harnais de métiers à tisser G H 0033 harnais de sécurité [autres que S pour sièges de véhicules ou équipement de sport] 12 H 0034 harnais de sécurité pour sièges S de véhicules 18 H 0035 harnais pour animaux H H 0036 harpes H H 0037 harpes (cordes H H 0038 harpons H H 0039 harpons (fusils lance- ) [armes] H H 0040 harpons (fusils lance- ) H [articles de sport] 15 H 0041 hausses d archets pour B instruments de musique 09 H 0042 haut-parleurs L H 0043 haut-parleurs (boîtiers C H 0044 hautbois O H 0045 hauts fourneaux (ciment B H 0046 hauts-de-forme T H 0047 havage (barres C H 0048 haveuses C H 0049 havresacs H H 0050 hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres] T0035 T H 0051 hectographes H H 0052 hélice (propulseurs à ) S H 0053 hélices de navires S H 0054 héliographiques (appareils ) H H 0055 héliotropine H H 0056 hélium H H 0057 hématimètres H H 0058 hématogène H 0003 H H 0059 hémoglobine H 0004 H H 0060 hémostatiques (crayons ) H 0006 H H 0061 herbes (produits pour la H destruction des ) 34 H 0062 herbes à fumer * H H 0063 herbes à fumer à usage médical S H 0064 herbes médicinales M H 0065 herbes potagères conservées G H 0066 herbes potagères fraîches G H 0067 herbes pour le rembourrage G H 0068 herbicides H H 0069 herminettes [outils] A H 0070 herniaires (bandages ) H 0190 T H 0071 herses H H 0072 hies E H 0073 hochets R H 0074 hockey (crosses H H 0075 holmium H H 0076 hologrammes H H 0077 holothuries [concombres de S mer] [non vivants] 31 H 0078 holothuries [concombres de S mer] [vivants] 29 H 0079 homards [non vivants] L H 0080 homards [vivants] L H 0081 hôpital (lits d ) H H 0082 horaires imprimés P H 0083 horlogerie (écrins pour l ) C H 0084 horlogerie (étuis pour l ) C H 0085 horlogerie (mouvements d ) M H 0086 horloges C H 0087 horloges (cabinets [boîtes] d ) C H 0088 horloges atomiques A H 0089 horloges électriques C H 0090 hormones à usage médical H H 0091 hormones pour activer la maturation des fruits 01 H 0092 horticulture (produits chimiques pour l ) [à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] H H H 0093 hottes aspirantes de cuisine E H 0094 hottes d aération V H 0095 hottes d aération pour V laboratoires 31 H 0096 houblon H Classification de Nice - 7 e édition

68 H LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 05 H 0097 houblon (extraits à usage H pharmaceutique 32 H 0098 houblon (extraits pour la H fabrication de la bière 08 H 0099 houes [outils] W H 0100 houille C H 0101 houille (goudron C H 0102 houille (huile de goudron C H 0103 houille (huile C H 0104 houppes [passementerie] T H 0105 houppes à poudrer P H 0106 housses à vêtements C [penderie] 24 H 0107 housses d oreillers P H 0108 housses de protection pour C meubles 12 H 0109 housses de selles pour S bicyclettes ou motocyclettes 18 H 0110 housses de selles pour C chevaux 12 H 0111 housses de véhicules V H 0112 housses pour coussins C H 0113 housses pour planches à I repasser 12 H 0114 housses pour sièges de S véhicules 20 H 0115 housses pour vêtements G [rangement] 06 H 0116 houssets [serrures] S H 0117 hoyaux M H 0118 hublots P H 0119 huches B 0383 C H 0120 huches non B 0385 C H 0121 huile (appareils pour O l épuration de l ) 11 H 0122 huile (brûleurs à ) O H 0123 huile (gaz d ) O H 0124 huile (lampes à ) O H 0125 huile (mastics à l ) O H 0126 huile (matières synthétiques A pour l absorption d ) 05 H 0127 huile camphrée à usage C médical 03 H 0128 huile d amandes A H 0129 huile de coupe C H 0130 huile de foie de morue C H 0131 huile de gaulthérie G H 0132 huile de ricin à usage médical C H 0133 huile de ricin à usage technique C H 0134 huile de soja (préparations d ) S pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson 01 H 0135 huiles (agents pour détruire O les ) 01 H 0136 huiles (produits pour blanchir O les ) 01 H 0137 huiles (produits pour la O dissociation des ) 03 H 0138 huiles à usage cosmétique O H 0139 huiles à usage médical M H 0140 huiles combustibles F H 0141 huiles comestibles E H 0142 huiles contre la rouille A H 0143 huiles contre les taons A H 0144 huiles de décoffrage O H 0145 huiles de graissage L H 0146 huiles de mouillage M H 0147 huiles de nettoyage O H 0148 huiles de toilette O H 0149 huiles essentielles E 0166 E H 0150 huiles éthérées E 0166 E H 0151 huiles industrielles I H 0152 huiles isolantes I H 0153 huiles pour l habillage des cuirs O H 0154 huiles pour la conservation de O la maçonnerie 01 H 0155 huiles pour la conservation des O aliments 02 H 0156 huiles pour la conservation du O bois 04 H 0157 huiles pour la conservation du O cuir 03 H 0158 huiles pour la parfumerie O H 0159 huiles pour la peinture O H 0160 huiles pour la tannerie O H 0161 huiles pour le corroyage des O cuirs 04 H 0162 huiles pour les tissus T H 0163 huiles pour moteurs M H 0164 huiliers en métaux precieux C H 0165 huiliers non en métaux précieux O H 0166 huisseries D 0228 D H 0167 huisseries non D 0229 D H 0168 huîtres [non vivantes] O H 0169 huîtres [vivantes] O H 0170 huîtres (écailles d ) O H 0171 huîtres (ouvre- ) O H 0172 humecteurs [articles de bureau] H H 0173 humidificateurs pour radiateurs H de chauffage central 17 H 0174 humidité dans les bâtiments M (compositions isolantes contre l ) ) dans les bâtiments 01 H 0175 humidité de la maçonnerie D (produits contre l ) [à l exception des peintures] 01 H 0176 humus H H 0177 humus (couvertures d ) H H 0178 hydrastine H H 0179 hydrastinine H H 0180 hydrates H H 0181 hydrauliques (circuits ) pour H véhicules 07 H 0182 hydrauliques (commandes ) pour machines et moteurs C Classification de Nice - 7 e édition 98

69 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS H 01 H 0183 hydrauliques (liquides pour F circuits ) 07 H 0184 hydrauliques (moteurs ) H H 0185 hydrauliques (turbines ) H H 0186 hydravions S H 0187 hydrazine H H 0188 hydrofuges (produits ) pour la D maçonnerie [à l exception des peintures] 01 H 0189 hydrogène H H 0190 hydrogène (peroxyde d ) à H usage cosmétique 05 H 0191 hydrogène (peroxyde d ) à H usage médical 12 H 0192 hydroglisseurs H H 0193 hydromel H H 0194 hydromètres H H 0195 hydrophile (coton ) A 0012 A H 0196 hydrophile (ouate ) A 0012 A H 0197 hydrostatiques (lits ) à usage B médical 20 H 0198 hydrostatiques (lits ) non à B usage médical 16 H 0199 hygiénique (papier ) H 0332 T H 0200 hygiéniques (bandes ) H H 0201 hygiéniques (bassins ) B 0239 H H 0202 hygiéniques (culottes ) M0211 S H 0203 hygiéniques (serviettes ) S H 0204 hygromètres H H 0205 hypochlorite de soude H H 0206 hypodermiques (seringues ) H H 0207 hypogastriques (ceintures ) H H 0208 hypogastriques (pelotes ) A H 0209 hyposulfites H Classification de Nice - 7 e édition

70 I LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 29 I 0001 ichtyocolle I à usage alimentaire I I 0002 ichtyocolle autre que pour la I papeterie ou le ménage ou à usage alimentaire 16 I 0003 ichtyocolle pour la papeterie ou I le ménage 06 I 0004 identification (bracelets d ) I pour hôpitaux [] 20 I 0005 identification (bracelets d ) I pour hôpitaux [non ] 09 I 0006 identification (fils d ) pour fils I électriques 09 I 0007 identification (gaines d ) pour I fils électriques 06 I 0008 identité (plaques d ) I I 0009 identité (plaques d ) non I0026 N I 0010 ignifugation (enduits de ciment F pour l ) 01 I 0011 ignifuges F I 0012 ignifuges (peintures ) F I 0013 images P I 0014 immatriculation (plaques d ) R I 0015 immatriculation (plaques d ) non N0125 R I 0016 imperméabilisation des T matières textiles (préparations pour l ) 01 I 0017 imperméabilisation du ciment C (préparations pour l ) [à l exception des peintures] 01 I 0018 imperméabilisation du cuir L (produits chimiques pour l ) 25 I 0019 imperméables W I 0020 implants S I 0021 imprégnation des matières T textiles (produits chimiques pour l ) 01 I 0022 imprégnation du cuir (produits L chimiques pour l ) 07 I 0023 impression (machines pour l ) P sur la tôle 07 I 0024 impression (planches pour l ) P I 0025 impressions P I 0026 imprimantes d ordinateurs P I 0027 imprimantes d ordinateurs I (rubans encreurs 07 I 0028 imprimer (machines à ) P I 0029 imprimer des adresses A (machines à ) 24 I 0030 imprimerie (blanchets pour l ) P en matières textiles 16 I 0031 imprimerie (blanchets pour l ) P non en matières textiles 16 I 0032 imprimerie (caractères d ) P I 0033 imprimerie (clichés d ) P I 0034 imprimerie (cylindres d ) P I 0035 imprimerie (encres d ) P I 0036 imprimerie (machines à couler T les caractères d ) 07 I 0037 imprimerie (matrices d ) M I 0038 imprimerie (pâtes d ) [encres] P I 0039 imprimerie (presses d ) P I 0040 imprimerie (produits de l ) P I 0041 imprimerie (rouleaux d ) P [machines] 24 I 0042 imprimerie (tissus de soie pour S patrons d ) 16 I 0043 imprimeries portatives [articles P de bureau] 16 I 0044 imprimés P I 0045 imprimés (circuits ) P I 0046 incandescence (becs à ) I I 0047 incendie (autopompes à ) M I 0048 incendie (avertisseurs d ) F I 0049 incendie (bateaux-pompes à ) F I 0050 incendie (battes F I 0051 incendie (lances à ) F I 0052 incendie (pompes à ) F I 0053 incendie (tuyaux à ) F I 0054 incinérateurs I I 0055 inciseurs à usage chirurgical K I 0056 inclinomètres C 0551 S I 0057 incontinents (couches N hygiéniques 05 I 0058 incontinents (culottes P hygiéniques 10 I 0059 incontinents (draps I I 0060 incrustations (collecteurs d ) B pour les chaudières de machines 07 I 0061 incubateurs [couveuses] pour I oeufs 09 I 0062 indicateurs [électricité] I I 0063 indicateurs de direction L (ampoules d ) pour véhicules 12 I 0064 indicateurs de direction pour véhicules D0148 T I 0065 indicateurs de niveau d eau W I 0066 indicateurs de pente C 0551 S I 0067 indicateurs de perte électrique E I 0068 indicateurs de pression P (bouchons ) pour valves 09 I 0069 indicateurs de quantité Q I 0070 indicateurs de température T I 0071 indicateurs de vide V I 0072 indicateurs de vitesse S I 0073 indienne C I 0074 indigo [colorant] I I 0075 indium I I 0076 inducteurs [électricité] I I 0077 induits [électricité] A I 0078 industrie (produits chimiques I pour l ) 07 I 0079 industrie chimique (machines électromécaniques pour l ) E Classification de Nice - 7 e édition 100

71 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS I 07 I 0080 industrie textile (machines pour M l ) 09 I 0081 information (appareils pour le D traitement de l ) 05 I 0082 infusions médicinales M I 0083 infusions non médicinales I I 0084 inhalateurs I I 0085 injecteurs à usage médical I I 0086 injecteurs pour moteurs I I 0087 injections (bocks à ) S I 0088 insectes (dispositifs électriques A pour l attraction et la destruction des ) 21 I 0089 insectes (pièges à ) I I 0090 insecticides I I 0091 insecticides (additifs chimiques A aux ) 08 I 0092 insecticides (pulvérisateurs [outils] I0103 I I 0093 insecticides (seringues pour S projeter des ) 08 I 0094 insecticides (vaporisateurs [outils] I0103 I I 0095 insectifuges I I 0096 insémination artificielle (sperme S pour l ) 14 I 0097 insignes en métaux précieux B I 0098 insignes non en métaux B précieux 10 I 0099 insomnie (oreillers contre l ) S I 0100 insonorisation (matières pour S l ) 09 I 0101 inspection (miroirs d ) pour M travaux 16 I 0102 instruction (matériel d ) [à T l exception des appareils] 16 I 0103 instruments d écriture W I 0104 instruments de musique M I 0105 instruments de musique B (chevalets 15 I 0106 instruments de musique E électroniques 10 I 0107 insufflateurs I I 0108 intercommunication (appareils I d ) 09 I 0109 interfaces [informatique] I I 0110 intermédiaires [photographie] C I 0111 interrupteurs S I 0112 inverseurs [électricité] I I 0113 iode (sels d ) I I 0114 iode (teinture d ) T I 0115 iode à usage chimique I I 0116 iode à usage pharmaceutique I I 0117 iodée (albumine ) I I 0118 iodique (aci I I 0119 iodoforme I I 0120 iodures à usage industriel I I 0121 iodures à usage I pharmaceutique 09 I 0122 ionisation (appareils d ) non pour le traitement de l air I I 0123 ionisation (appareils d ) pour I le traitement de l air 03 I 0124 ionone [parfumerie] I I 0125 ions (échangeurs d ) [produits I chimiques] 14 I 0126 iridium I I 0127 irrigateurs à usage médical E I 0128 irrigation (machines d ) pour W l agriculture 17 I 0129 isolant (papier ) I I 0130 isolant (verre ) [construction] I I 0131 isolantes (bouteilles ) I 0116 V I 0132 isolantes (compositions ) M contre l humidité dans les bâtiments 17 I 0133 isolantes (feuilles ) F I 0134 isolantes (huiles ) I I 0135 isolantes (matières ) I I 0136 isolantes (peintures ) I I 0137 isolants I I 0138 isolants (gants ) I I 0139 isolants (rubans ) I I 0140 isolants (tissus ) I I 0141 isolants (vernis ) I I 0142 isolateurs I I 0143 isolation acoustique (écorces B pour l ) 01 I 0144 isotopes à usage industriel I I 0145 isotopes à usage médical I I 0146 issues de blé B I 0147 ivoire (parures d ) I I 0148 ivoire brut ou mi-ouvré I Classification de Nice - 7 e édition

72 J LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 26 J 0001 jabots J [dentelles] F J 0002 Jacquard (cartons perforés P pour métiers ) 14 J 0003 jais (ornements en ) O J 0004 jais brut ou mi-ouvré J J 0005 jalap J J 0006 jalons [instruments d arpentage] L0168 R J 0007 jalousies (rubans L J 0008 jalousies J J 0009 jalousies non J J 0010 jambières L J 0011 jambon H J 0012 jantes de roues de véhicules R J 0013 jardinage (gants G J 0014 jardinage (outils à main pour G le ) actionnés manuellement 20 J 0015 jardinières [meubles] F J 0016 jarretelles S J 0017 jarretières G J 0018 jasmin (huile J J 0019 jattes B J 0020 jauges G J 0021 jaune d oeuf Y J 0022 Javel (eau J J 0023 jersey [tissu] J J 0024 jerseys [vêtements] J J 0025 jet (brise- ) A J 0026 jeton (mécanismes pour C appareils déclenchés par l introduction d un ) 16 J 0027 jetons de contrôle C J 0028 jetons de cuivre C J 0029 jetons pour jeux C J 0030 jets d eau ornementaux O J 0031 jeu (balles B J 0032 jeu (ballons P J 0033 jeu (boules P J 0034 jeu de quilles (machinerie et B appareils pour le ) 09 J 0035 jeux (appareils conçus G pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision 28 J 0036 jeux (billes M J 0037 jeux (jetons C J 0038 jeux * G J 0039 jeux automatiques [machines] à prépaiement A0268 S J 0040 jeux automatiques autres que G ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision 16 J 0041 jeux de cartes P J 0042 jeux de table B J 0043 jeux électroniques autres que G ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils 14 J 0044 joaillerie J 0034 J J 0045 joints [parties de moteurs] J J 0046 joints (serre- ) C J 0047 joints * G0073 J0045 S J 0048 joints à expansion (garnitures E J 0049 joints de cardan U J 0050 jonc d Inde R J 0051 jonction (boîtes J [électricité] 16 J 0052 jouer (cartes à ) P J 0053 jouets T J 0054 jouets (coffres à ) C J 0055 jouets pour animaux T domestiques 16 J 0056 journaux N J 0057 journaux (présentoirs N J 0058 journaux de bandes dessinées C J 0059 judas optiques pour portes P J 0060 jujube (pâte J J 0061 juliennes [potages] V J 0062 jumelles [optique] B J 0063 jupes S J 0064 jupons P J 0065 jus de fruits F J 0066 jus de viande M J 0067 jus végétaux [boissons] V J 0068 jus végétaux pour la cuisine V J 0069 justaucorps [body] T J 0070 jute J J 0071 jute (fils J J 0072 jute (tissus J Classification de Nice - 7 e édition 102

73 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS K 01 K 0001 kaïnite K K K 0002 kaléidoscopes K K 0003 kaolin K K 0004 kapok K K 0005 képhir K K 0006 kérosène K K 0007 ketchup [sauce] K K 0008 kieselgur K K 0009 kirsch K K 0010 kola (noix C 0680 K K 0011 koumys K K 0012 krypton K Classification de Nice - 7 e édition

74 L LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 11 L 0001 laboratoire L (brûleurs L L 0002 laboratoire (lampes L L 0003 laboratoire (mobilier spécial F L 0004 laboratoire (plateaux L L 0005 lacets [cordons] B L 0006 lacets [pièges] S L 0007 lacets (passe- ) B L 0008 lacets à border C L 0009 lacets de chaussures S L 0010 lacis N L 0011 lacrymogène (armes de T protection à base de gaz ) 29 L 0012 lactées (boissons ) où le lait M prédomine 05 L 0013 lactées (farines ) pour bébés L L 0014 lactique (aci L L 0015 lactiques (ferments ) à usage M chimique 05 L 0016 lactiques (ferments ) à usage M pharmaceutique 09 L 0017 lacto-densimètres L L 0018 lactomètres L L 0019 lactose M L 0020 laine (cordons en ) W L 0021 laine (déchets pour le W nettoyage 24 L 0022 laine (étoffes W0339 W L 0023 laine (fils W L 0024 laine (flocons W L 0025 laine (tissus W0339 W L 0026 laine brute ou traitée R L 0027 laine cardée C L 0028 laine de bois W L 0029 laine de laitier [isolant] S L 0030 laine de rembourrage U L 0031 laine de verre autre que pour G l isolation 17 L 0032 laine de verre pour l isolation G L 0033 laine filée S 0761 W L 0034 laine minérale [isolant] M L 0035 laine peignée C L 0036 laisses L L 0037 lait M L 0038 lait (boissons à base de W petit- ) 30 L 0039 lait (cacao au ) C L 0040 lait (café au ) C L 0041 lait (chocolat au ) [boisson] C L 0042 lait (installations pour le M refroidissement du ) 09 L 0043 lait (pèse- ) L L 0044 lait (petit- ) W L 0045 lait (plaques pour empêcher P le ) de déborder 05 L 0046 lait (sucre M L 0047 lait (tire- ) B L 0048 lait albumineux A L 0049 lait d amandes [boisson] M L 0050 lait d amandes à usage A cosmétique 05 L 0051 lait d amandes à usage M pharmaceutique 32 L 0052 lait d arachides [boissons non P alcooliques] 02 L 0053 lait de chaux L L 0054 lait malté à usage médical M L 0055 laiterie (machines pour la ) D L 0056 laitier (laine [isolant] S L 0057 laitiers [matériaux de S construction] 29 L 0058 laitiers (produits ) M L 0059 laiton brut ou mi-ouvré B L 0060 laits de toilette C L 0061 laitues L L 0062 lambris W L 0063 lambris non W L 0064 lambrissage (baguettes en bois F pour le ) 08 L 0065 lames [armes] B L 0066 lames [outils] B L 0067 lames [parties de machines] B L 0068 lames (instruments pour le B repassage des ) 07 L 0069 lames (machines pour le B repassage des ) 07 L 0070 lames (porte- ) [parties de B machines] 08 L 0071 lames de cisailles S L 0072 lames de hache-paille C L 0073 lames de métiers à tisser L L 0074 lames de microscopes (coffrets C L 0075 lames de parquets P L 0076 lames de rasoirs R L 0077 lames de scies [parties d outils] S L 0078 lames de scies [parties de S machines] 07 L 0079 laminoirs R L 0080 laminoirs (cylindres R L 0081 lampadaires S 0796 S L 0082 lampes (becs B L 0083 lampes (brosses pour verres L L 0084 lampes (globes L L 0085 lampes (manchons L 0033 L L 0086 lampes (mèches L L 0087 lampes (réflecteurs L L 0088 lampes (suspensions L L 0089 lampes (tubes L L 0090 lampes (verres L L 0091 lampes à arc A L 0092 lampes à arc (charbon C L 0093 lampes à friser C L 0094 lampes à gaz G L 0095 lampes à huile O L 0096 lampes à souder S Classification de Nice - 7 e édition 104

75 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS L 10 L 0097 lampes à usage médical L L 0098 lampes d éclairage L L 0099 lampes d éclairage pour A aquariums 11 L 0100 lampes de laboratoire L L 0101 lampes de poche P 0500 P L 0102 lampes de poche (batteries B L 0103 lampes de sûreté S L 0104 lampes électriques E L 0105 lampes électriques (douilles S L 0106 lampes électriques pour arbres L de Noël 11 L 0107 lampes germicides pour la G purification de l air 09 L 0108 lampes optiques O0089 O L 0109 lampes pour appareils de P projection 09 L 0110 lampes pour chambres noires D [photographie] 09 L 0111 lampes thermo-ioniques T L 0112 lampions C 0425 F L 0113 lance-harpons (fusils ) [armes] H L 0114 lance-harpons (fusils ) H [articles de sport] 13 L 0115 lance-roquettes R L 0116 lancement de fusées (rampes R L 0117 lancement de fusées (rampes R non 09 L 0118 lances à incendie F L 0119 lances pour tuyaux d arrosage N L 0120 lances thermiques [à oxygène] T [machines] 10 L 0121 lancettes F 0292 L L 0122 langes en matières textiles B 0003 B L 0123 langes en papier ou en B cellulose [à jeter] 29 L 0124 langoustes [non vivantes] S L 0125 langoustes [vivantes] S L 0126 langue (cure- ) T L 0127 lanières de cuir L 0125 L L 0128 lanternes à signaux S L 0129 lanternes d éclairage L L 0130 lanternes magiques M L 0131 lanternes optiques O0089 O L 0132 lanternes vénitiennes C 0425 F L 0133 lanthane L L 0134 laques (diluants T L 0135 laques (gommes- ) G0320 S L 0136 laques (produits pour enlever L les ) 02 L 0137 laques * L L 0138 laques dentaires D L 0139 laques pour les cheveux H L 0140 laques pour les ongles N L 0141 lard B L 0142 larves (produits pour détruire L les ) 10 L 0143 lasers à usage médical L L 0144 lasers non à usage médical L L 0145 latex [caoutchouc] L L 0146 lattes L L 0147 lattes non L L 0148 lavabos W L 0149 lavabos (appareils à sécher les H mains 07 L 0150 lavage (appareils W L 0151 lavage (installations pour W véhicules 03 L 0152 lavage (produits B 0441 L L 0153 lavande (eau L L 0154 lavande (huile L L 0155 lave-glaces (liquides W0266 W L 0156 laver (machines à ) W L 0157 laver (machines à ) à C prépaiement 21 L 0158 laver (planches à ) W L 0159 laver les animaux (produits A L 0160 laveurs de gaz [parties G d installations à gaz] 05 L 0161 laxatifs L L 0162 layettes L L 0163 lèchefrites F L 0164 lécithine [matière première] L L 0165 lécithine à usage médical L L 0166 lecteurs [informatique] R L 0167 lecteurs de cassettes C L 0168 lecteurs de codes à barres B L 0169 lecteurs de disques compacts C L 0170 lecteurs optiques O L 0171 légumes (coupe- ) V 0052 V L 0172 légumes (hache- ) V L 0173 légumes (machines à râper G les ) 29 L 0174 légumes (salades V L 0175 légumes conservés V L 0176 légumes cuits V L 0177 légumes frais V L 0178 légumes séchés V L 0179 légumiers V L 0180 lentilles (produits contre la L ternissure des ) 29 L 0181 lentilles [légumes] conservées L L 0182 lentilles de contact C L 0183 lentilles [légumes] fraîches L L 0184 lentilles optiques O Classification de Nice - 7 e édition

76 L LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 10 L 0185 lentilles [prothèses L intra-oculaires] pour implantation chirurgicale 03 L 0186 lessive (bleu B 0472 B L 0187 lessive (colorants pour la ) L L 0188 lessive (cuviers à ) L L 0189 lessive (séchoirs à ) C L 0190 lessives B 0441 L L 0191 lessiveuses W L 0192 lettres [caractères d imprimerie] T L 0193 lettres (boîtes aux ) en L maçonnerie 06 L 0194 lettres (boîtes aux ) L L 0195 lettres (boîtes aux ), ni en L métal, ni en maçonnerie 16 L 0196 lettres (papier à ) W L 0197 lettres (pèse- ) L L 0198 lettres et chiffres [en métaux L communs], à l exception des caractères d imprimerie 26 L 0199 lettres pour marquer le linge L L 0200 leurres pour la chasse ou la D pêche 07 L 0201 levage (appareils L L 0202 levain L L 0203 levés de plans (instruments S L 0204 leviers L L 0205 lèvres (rouge à ) L L 0206 levure * Y L 0207 levure à usage pharmaceutique Y L 0208 levure en comprimés non à Y usage médical 31 L 0209 levure pour bestiaux Y L 0210 liais [pierre] C 0041 L L 0211 liaisons pour glaces B alimentaires 19 L 0212 liaisons pour la fabrication des B briquettes 30 L 0213 liaisons pour saucisses S L 0214 liants pour glaces alimentaires B L 0215 liants pour l entretien des R routes 01 L 0216 liants pour la fonderie B L 0217 liants pour le briquetage B L 0218 liants pour peintures A 0118 B L 0219 liants pour saucisses S L 0220 liber L L 0221 licols H 0041 H L 0222 licous H 0041 H L 0223 liège (bouchons C L 0224 liège aggloméré C L 0225 liège brut R L 0226 liens B L 0227 liens à usage B agricole 22 L 0228 liens non W L 0229 liens non à usage B agricole 06 L 0230 lier (bandes à ) B L 0231 lier (bandes à ) non B L 0232 lier (fils à ) T L 0233 lier (fils à ) non T L 0234 lieuses S L 0235 lieuses (moissonneuses- ) R L 0236 lignes (tire- ) D L 0237 lignes de sondes S L 0238 lignes électriques (poteaux P0509 P L 0239 lignes électriques (poteaux non P0511 P L 0240 lignes électriques (raccords C L 0241 lignes pour la pêche L L 0242 ligneuls W L 0243 lignite L L 0244 ligroïne L L 0245 limaces (produits pour détruire S les ) 06 L 0246 limailles F L 0247 limes F L 0248 limes à ongles [électriques] N L 0249 limiteurs [électricité] L L 0250 limonades L L 0251 limonades (sirops S L 0252 limonite L L 0253 limons [parties d escaliers] S L 0254 limons [parties d escaliers] non S L 0255 lin (farine [fourrage] F L 0256 lin (farine à usage L pharmaceutique 23 L 0257 lin (fils L L 0258 lin (graines à usage L pharmaceutique 24 L 0259 lin (tissus L L 0260 lin (tuyaux C L 0261 lin brut [teillé] R L 0262 linceuls S L 0263 linge (chiffres pour marquer N le ) 21 L 0264 linge (étendoirs à ) D L 0265 linge (lettres pour marquer le ) L L 0266 linge (machines à laver le ) W L 0267 linge (machines à tordre le ) W L 0268 linge (matières à essanger le ) L L 0269 linge (pinces à ) C L 0270 linge (produits pour parfumer S le ) 24 L 0271 linge de bain [à l exception de B l habillement] 24 L 0272 linge de lit B L 0273 linge de maison H Classification de Nice - 7 e édition 106

77 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS L 24 L 0274 linge de table [en matières T textiles] 16 L 0275 linge de table [en papier] T L 0276 linge ouvré D L 0277 lingerie (tissus pour la ) L L 0278 lingerie de corps U 0013 U L 0279 lingerie de corps sudorifuge S L 0280 lingots de métaux communs I L 0281 lingots de métaux précieux I L 0282 liniments L L 0283 linoléum L L 0284 linteaux L L 0285 linteaux non L L 0286 linters L L 0287 liqueurs L L 0288 liqueurs (colorants C L 0289 liqueurs (préparations pour L faire des ) 21 L 0290 liqueurs (services à ) L L 0291 liquides (refroidisseurs C [installations] 01 L 0292 liquides pour circuits F hydrauliques 01 L 0293 liquides pour freins B L 0294 lisser (produits S L 0295 lisseuses S L 0296 lit (bois B L 0297 lit (couvertures B L 0298 lit (couvertures en papier B L 0299 lit (dessus-de- ) [couvre-lits] B L 0300 lit (linge B L 0301 liteaux [baguettes] P d encadrement 20 L 0302 literie [à l exception du linge de B lit] 24 L 0303 literie [linge] B L 0304 literie (plumes pour la ) F L 0305 litharge L 0269 O L 0306 lithine L L 0307 lithinées (eaux ) L L 0308 lithium L L 0309 lithographie (craie pour la ) C L 0310 lithographies L L 0311 lithographiés (objets d art ) L L 0312 lithographiques (pierres ) L L 0313 litière (bacs à ) L L 0314 litières (produits L L 0315 lits (chauffe ) B L 0316 lits (couvre- ) [dessus-de-lit] B L 0317 lits (garnitures F L 0318 lits (garnitures non B L 0319 lits (roulettes B L 0320 lits (roulettes non B L 0321 lits (sommiers S L 0322 lits * B L 0323 lits construits spécialement pour les soins médicaux B L 0324 lits d hôpital H L 0325 lits de poupées D L 0326 lits hydrostatiques à usage B médical 20 L 0327 lits hydrostatiques, non à usage B médical 25 L 0328 livrées L L 0329 livres B L 0330 livres (marques B L 0331 livres (serre- ) B L 0332 livrets B L 0333 lochs L L 0334 locomobiles T L 0335 locomotives L L 0336 locomotives (cheminées F L 0337 logiciels [programmes C enregistrés] 09 L 0338 longues-vues T L 0339 loquets L L 0340 loquets non L L 0341 lotions à usage cosmétique L L 0342 lotions à usage pharmaceutique L L 0343 lotions à usage vétérinaire L L 0344 lotions après-rasage A L 0345 lotions capillaires H L 0346 lotions cosmétiques (serviettes T imprégnées 05 L 0347 lotions pharmaceutiques T (serviettes imprégnées 21 L 0348 louches de cuisine B L 0349 loupes [métallurgie] B L 0350 loupes [optique] M L 0351 lourde (eau ) H L 0352 lubrifiants L L 0353 lumineux (papier ) L L 0354 lumineux (pavés ) L 0204 L L 0355 lumineux (tubes ) pour L l éclairage 09 L 0356 lumineux (tubes ) pour la N publicité 09 L 0357 lunetterie (articles O L 0358 lunettes [optique] S L 0359 lunettes (alidades à ) A L 0360 lunettes (châsses [montures] S L 0361 lunettes (étuis à ) S L 0362 lunettes (instruments à ) E L 0363 lunettes (niveaux à ) S L 0364 lunettes (verres S L 0365 lunettes de soleil S L 0366 lunettes de visée pour armes à S feu 05 L 0367 lupuline à usage L pharmaceutique 11 L 0368 lustres C L 0369 lut L L 0370 lutécium [cassiopeium] C L 0371 lutrins L L 0372 lyres L Classification de Nice - 7 e édition

78 M LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 19 M0001 Mmacadam M M0002 macaronis M M0003 macarons [pâtisserie] M M0004 mâché (papier ) P M0005 mâcher (gommes à ) à usage C médical 30 M0006 mâcher (gommes à ), non à C usage médical 08 M0007 machettes M M0008 machines (roues M M0009 machines à coudre P (commandes à pédale 16 M0010 machines à écrire [électriques T ou non électriques] 07 M0011 machines à vapeur S M0012 machines de traitement de W texte 07 M0013 machines-outils M M0014 mâchoires artificielles A M0015 maçonnerie (huiles pour la O conservation de la ) 01 M0016 maçonnerie (produits D hydrofuges pour la ) [à l exception des peintures] 01 M0017 maçonnerie (produits pour la M conservation de la ) [à l exception des peintures et des huiles] 01 M0018 magnésie (carbonate M M0019 magnésie (ciment M M0020 magnésie à usage M pharmaceutique 01 M0021 magnésite M M0022 magnésium M M0023 magnésium (chlorure M M0024 magnésium (fils M [éclairage] 09 M0025 magnétiques (cartes ) E M0026 magnétiques (fils ) M M0027 magnétos d allumage I M0028 magnétoscopes V M0029 mah-jongs M M0030 maillechort G M0031 maillets S M0032 mailloches [musique] B M0033 maillots S 0471 S M0034 mains (appareils à sécher H les ) pour lavabos 24 M0035 mains (essuie- ) en matières T textiles 16 M0036 mains (essuie- ) en papier T M0037 maïs M M0038 maïs (farine C 0889 M M0039 maïs (flocons C 0888 M M0040 maïs (huile C 0893 M M0041 maïs (paillettes C 0888 M M0042 maïs (tourteaux M M0043 maïs grillé C 0886 M M0044 maïs grillé et éclaté [pop corn] P M0045 maïs moulu C 0885 M M0046 maison (linge H M0047 maisons (numéros L lumineux 06 M0048 maisons (numéros non H lumineux [] 20 M0049 maisons (numéros non H lumineux [non ] 28 M0050 maisons de poupées D M0051 majolique M M0052 malaxeurs M M0053 malles T M0054 mallettes * S M0055 mallettes pour documents A M0056 mallettes spéciales pour C instruments médicaux 01 M0057 malt (albumine M M0058 malt (bière M M0059 malt (biscuits M M0060 malt (extraits pour M l alimentation 32 M0061 malt (moût M M0062 malt (torréfacteurs à ) M M0063 malt à usage pharmaceutique M M0064 malt caramélisé [colorant M alimentaire] 31 M0065 malt pour brasserie et distillerie M M0066 malt pour l alimentation M M0067 malt-colorant M M0068 malté (lait ) à usage médical M M0069 maltose M M0070 manches (bracelets pour E remonter les ) 06 M0071 manches (viroles F M0072 manches à balais [] B M0073 manches à balais [non B ] 06 M0074 manches d outils [] T M0075 manches d outils [non T ] 06 M0076 manches de couteaux K [] 20 M0077 manches de couteaux [non K ] 06 M0078 manches de faux [] S M0079 manches de faux [non S ] 25 M0080 manchettes [habillement] C 1031 W M0081 manchettes (boutons C M0082 manchons [habillement] M M0083 manchons [quincaillerie S métallique] 08 M0084 manchons d alésoirs R M0085 manchons de jonction pour J câbles électriques Classification de Nice - 7 e édition 108

79 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS M 11 M0086 manchons de lampes L 0033 L M0087 manchons de tuyaux P [] 17 M0088 manchons de tuyaux [non ] P0372 P M0089 manchons en caoutchouc pour R la protection de parties de machines 15 M0090 mandolines M M0091 mandrins [outils] E M0092 mandrins [parties de machines] C M0093 manèges forains F M0094 manganate M M0095 manganèse M M0096 manganèse (bioxyde M M0097 mangeoires (musettes ) N M0098 mangeoires pour animaux F 0068 M M0099 manger (garde- ) C 0392 M M0100 manger (garde- ) non M M0101 manglier (écorce à usage M industriel 05 M0102 manglier (écorce à usage M pharmaceutique 16 M0103 manifolds M M0104 manifolds d échappement pour M moteurs 06 M0105 manifolds pour M canalisations 07 M0106 manipulateurs industriels H [machines] 25 M0107 manipules [liturgie] M M0108 manivelles [parties de C machines] 12 M0109 manivelles de cycles C M0110 mannequins M0081 T M0111 mannes [paniers] H M0112 manomètres M0082 P M0113 manteaux C M0114 manteaux de cheminées M M0115 mantilles M M0116 manucure (nécessaires M [électriques] 08 M0117 manucures (trousses M M0118 manuels M M0119 manutention [chargement et H déchargement] (appareils 12 M0120 manutention (chariots G M0121 manutention (palettes H M0122 manutention (palettes H non 06 M0123 manutention de fardeaux (bretelles pour la ) B0615 H M0124 manutention de fardeaux (bretelles pour la ) non 06 M0125 manutention de fardeaux (élingues pour la ) 22 M0126 manutention de fardeaux (élingues pour la ) non 06 M0127 manutention de fardeaux (sangles pour la ) 22 M0128 manutention de fardeaux (sangles pour la ) non B0616 H S S B0292 S B0294 S M0129 maquettes d architecture A M0130 maquillage (produits M M0131 marabout [étoffe] M M0132 marbre M M0133 marbrer (peignes à ) G M0134 marc [résidu de fruits] F 0489 M M0135 marchepieds de véhicules V M0136 marchepieds S M0137 marchepieds non S M0138 marches d escaliers S [] 19 M0139 marches d escaliers [non S ] 29 M0140 margarine M M0141 margeurs [imprimerie] P M0142 marionnettes M0094 P M0143 marmelades M M0144 marmites C M0145 marmites (fermetures pour C couvercles 11 M0146 marmites autoclaves électriques A M0147 marmites autoclaves non A électriques 19 M0148 marnes calcaires C M0149 marquage des routes (feuilles R et plaques en matière artificielle pour le-) 19 M0150 marquage des routes (granulés G de verre pour le ) 16 M0151 marquer (craie à ) M M0152 marquer au feu (fers à ) B M0153 marquer le linge (chiffres ou M lettres 02 M0154 marquer les animaux (encres M M0155 marquer les bestiaux (instruments à ) C0250 L M0156 marques pour livres B M0157 marquises en matières A synthétiques 22 M0158 marquises en matières textiles A M0159 marquises [construction] P M0160 marquises [construction] non P M0161 marrons frais C Classification de Nice - 7 e édition

80 M LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 08 M0162 marteaux [outils] H M0163 marteaux [parties de machines] H M0164 marteaux de portes D M0165 marteaux électriques E M0166 marteaux pneumatiques P M0167 marteaux-pilons P M0168 martinets [fouets] C M0169 martinets [marteaux d usines] T M0170 mascara M M0171 masques anesthésiques A M0172 masques d escrime F M0173 masques de beauté B M0174 masques de carnaval T M0175 masques de plongée D M0176 masques de protection * P M0177 masques de théâtre T M0178 masques respiratoires [autres que pour la respiration artificielle] R0198 R M0179 masques respiratoires (filtres F M0180 masques utilisés par le M personnel médical 10 M0181 massage (appareils M M0182 massages (gants G M0183 massages esthétiques E (appareils 30 M0184 massepain M M0185 masses [maillets] S M0186 massettes [marteaux] M M0187 mastic [résine naturelle] M M0188 mastic à greffer les arbres G M0189 mastic à l huile O M0190 mastic de vitrier G M0191 mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture] 07 M0192 mastics (pistolets à air comprimé pour l extrusion 08 M0193 mastics (pistolets actionnés manuellement pour l extrusion T C G M0194 mastics dentaires D M0195 mastics pour chaussures C M0196 mastics pour joints S M0197 mastics pour le cuir M M0198 mastics pour pneumatiques C 0289 M M0199 matelas (enveloppes M M0200 matelas (toile à ) T M0201 matelas * M M0202 matelas à air à usage médical A M0203 matelas à air non à usage A médical 10 M0204 matelas pour l accouchement C M0205 mater le verre (produits G M0206 matériaux d emballage en P fécule ou amidon 06 M0207 matériaux de construction B M0208 matériaux de construction non B0734 C M0209 mathématiques (instruments ) M M0210 matières plastiques P [succédanés du tissu] 01 M0211 matières plastiques D (dispersions 01 M0212 matières plastiques à l état brut P M0213 matières plastiques mi-ouvrées P M0214 matières plastiques pour le P modelage 08 M0215 matoirs C M0216 matraques B 0470 T M0217 matrices (cassettes B [imprimerie] 07 M0218 matrices d imprimerie M M0219 mâts de charge D M0220 mâts [poteaux] M M0221 mâts [poteaux] non M M0222 maturation des fruits H (hormones pour activer la ) 30 M0223 mayonnaises M M0224 mazout M M0225 mécanismes d entraînement D de disques [informatique] 08 M0226 mèches [parties d outils] B M0227 mèches d allumage pour F explosifs 22 M0228 mèches de fouets W M0229 mèches de lampes W M0230 mèches de mines F M0231 mèches soufrées pour la S désinfection 14 M0232 médailles M M0233 médaillons [bijouterie] M M0234 médecins (trousses C M0235 médiators P M0236 médicaments (cuillers S M0237 médicaments (récipients pour R l application 05 M0238 médicaments à usage dentaire M M0239 médicaments à usage M vétérinaire 05 M0240 médicaments pour la médecine M humaine 10 M0241 médicaux (appareils et M instruments ) 10 M0242 médicaux (mallettes spéciales C pour instruments ) 09 M0243 mégaphones M M0244 mélanges contenant de la F graisse pour tartines 21 M0245 mélangeurs manuels [shakers] M0325 S M0246 mélasse M M0247 mélasse (sirop G M0248 mélisse (eau à usage M pharmaceutique 07 M0249 membranes de pompes P M0250 membres artificiels A Classification de Nice - 7 e édition 110

81 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS M 09 M0251 mémoires pour ordinateurs C M0252 ménage (éponges S M0253 ménage (récipients pour le ) H en métaux précieux 14 M0254 ménage (ustensiles en H métaux précieux 21 M0255 ménage (ustensiles non U en métaux précieux 14 M0256 ménagères [huiliers] en métaux C précieux 31 M0257 ménagerie (animaux M M0258 menottes H M0259 menstruation (tampons pour M la ) 33 M0260 menthe (alcool P M0261 menthe (bonbons à la ) P M0262 menthe (essence M M0263 menthe à usage M pharmaceutique 30 M0264 menthe pour la confiserie M M0265 menthe pour la parfumerie M M0266 menthol M M0267 mentonnières [bandes en cuir] C M0268 mentonnières de violons C M0269 menus (porte-cartes M M0270 mer (eau pour bains S médicinaux 26 M0271 mercerie * (articles [à H l exception des fils] 01 M0272 mercure M M0273 mercure (niveaux à ) M M0274 mercure (oxyde M M0275 mercure (sels M M0276 mercuriels (onguents ) M M0277 merrains C 0217 S M0278 mesurage de la vitesse S (appareils pour le ) [photographie] 09 M0279 mesure (appareils électriques M M0280 mesure (baguettes pour battre C la ) 09 M0281 mesure (instruments M M0282 mesure de la tension artérielle S (appareils pour la ) 09 M0283 mesure de précision (appareils P M0284 mesure des distances D (appareils pour la ) 09 M0285 mesures M M0286 mesureurs M M0287 métalloïdes M M0288 métaux (machines à travailler M les ) 01 M0289 métaux (produits chimiques C destinés à faciliter l alliage 02 M0290 métaux (produits contre la A ternissure des ) 01 M0291 métaux (produits pour durcir M les ) 02 M0292 métaux (produits pour la P protection des ) 01 M0293 métaux (produits pour la M trempe des ) 01 M0294 métaux (produits pour le revenu des ) M0223 M M0295 métaux alcalino-terreux A M0296 métaux alcalins A M0297 métaux alcalins (sels S M0298 métaux communs (alliages A M0299 métaux communs (lingots I M0300 métaux communs bruts ou C mi-ouvrés 01 M0301 métaux des terres rares (sels S M0302 métaux en feuilles pour M peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes 02 M0303 métaux en poudre pour M peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes 14 M0304 métaux précieux (alliages A M0305 métaux précieux (alliages A à usage dentaire 14 M0306 métaux précieux (lingots I M0307 métaux précieux (sels à S usage industriel 14 M0308 métaux précieux bruts ou P mi-ouvrés 06 M0309 métaux pyrophoriques P M0310 métaux terreux M M0311 météorologiques (ballons ) M M0312 météorologiques M (instruments ) 01 M0313 méthane M M0314 méthylique (éther ) M M0315 métiers [machines] L M0316 métiers à broder E M0317 métiers à tisser (bobines B 0493 R M0318 métiers Jacquard (cartons P perforés 09 M0319 mètres [instruments de mesure] R M0320 métronomes M M0321 mets à base de farine F M0322 mets à base de poisson F M0323 meubles F M0324 meubles (essuie- ) F M0325 meubles (étoffe U M0326 meubles (finitions en matières plastiques 18 M0327 meubles (garnitures de cuir 06 M0328 meubles (garnitures 20 M0329 meubles (garnitures non E T F F Classification de Nice - 7 e édition

82 M LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 24 M0330 meubles (housses de C protection 20 M0331 meubles (pans de boiseries F M0332 meubles (portes D M0333 meubles (rayons F M0334 meubles (revêtements en F cuir 24 M0335 meubles (revêtements en F matières plastiques 24 M0336 meubles (revêtements en F matières textiles 06 M0337 meubles (roulettes F M0338 meubles (roulettes non F M0339 meubles (tissu U M0340 meubles de bureau O M0341 meubles F M0342 meuler (machines à ) C 1018 G0295 R M0343 meules à aiguiser [parties de G0299 machines] S M0344 meules à aiguiser à main G0298 S M0345 meules de moulin M M0346 mica (paillettes M M0347 mica brut ou mi-ouvré M M0348 micro-ondes (sachets pour la B cuisson par ) 05 M0349 micro-organismes (cultures C à usage médical ou vétérinaire 01 M0350 micro-organismes (cultures C autres qu à usage médical ou vétérinaire 05 M0351 micro-organismes C (préparations à usage médical ou vétérinaire 01 M0352 micro-organismes C (préparations autres qu à usage médical ou vétérinaire 05 M0353 micro-organismes (substances N nutritives 09 M0354 micromètres M M0355 micrométriques (vis ) pour M instruments d optique 09 M0356 microphones M M0357 microprocesseurs M M0358 microscopes M M0359 microscopie (coupes B biologiques pour la ) [matériel d enseignement] 09 M0360 microtomes M M0361 miel H M0362 miel (rayons H M0363 miettes (ramasse- ) C M0364 mildiou (produits chimiques M pour la protection contre le ) 05 M0365 mildiou (produits chimiques M pour le traitement du ) 12 M0366 militaires (véhicules ) de M transport 07 M0367 minerais (appareils pour le O traitement des ) 06 M0368 minerais O M0369 minérales (appareils pour la M fabrication des eaux ) 32 M0370 minérales (eaux ) [boissons] M M0371 minérales (eaux ) à usage M médical 32 M0372 minérales (produits pour la M fabrication des eaux ) 05 M0373 minérales (sels d eaux ) M M0374 minéralogiques (plaques ) R M0375 minéralogiques (plaques ) non N0125 R M0376 minéraux (acides ) M M0377 minéraux (combustibles ) M M0378 mines [explosifs] M M0379 mines (cloisons d aérage en T toile à voiles goudronnée pour les ) 07 M0380 mines (machines pour M l exploitation des ) 13 M0381 mines (mèches F M0382 mines (porte- ) P M0383 mines (tarières M M0384 mines de crayons P M0385 mineurs (lampes M M0386 minium M0305 R M0387 minoterie (machines pour la ) F M0388 minoterie (produits F M0389 minuteries [à l exception de T celles pour l horlogerie] 09 M0390 mire-oeufs E M0391 mires d armes à feu F M0392 miroirs [glaces] M M0393 miroirs [optique] M M0394 miroirs (plaques de verre M M0395 miroirs d inspection pour M travaux 13 M0396 miroirs de pointage pour fusils S M0397 miroirs pour chirurgiens M M0398 miroirs pour dentistes M M0399 mitaines M M0400 mitons M M0401 mitrailleuses M M0402 mitres [habillement] M0319 M M0403 mitres de cheminées C [] 19 M0404 mitres de cheminées [non C ] 07 M0405 mixeurs M M0406 mobiles [jouets] M Classification de Nice - 7 e édition 112

83 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS M 20 M0407 mobiles [objets pour la M décoration] 20 M0408 mobiles décoratifs produisant W des sons 20 M0409 mobilier scolaire S M0410 mobilier spécial à usage F médical 09 M0411 mobilier spécial de laboratoire F M0412 modelage (matériaux pour le ) M M0413 modeler (cires à ) à usage dentaire M0351 M M0414 modeler (matériaux à ) M M0415 modèles de broderie E M0416 modèles réduits de véhicules S M0417 modems M M0418 modérateurs nucléaires P (installations pour le traitement de combustibles et ) 01 M0419 modérateurs pour réacteurs M nucléaires 29 M0420 moelle à usage alimentaire A M0421 moellons R M0422 moissonneuses R M0423 moissonneuses-batteuses R M0424 moissonneuses-lieuses R M0425 moleskine [imitation du cuir] M M0426 moleskine [tissu] M M0427 molettes [outils] B M0428 mollusques [vivants] M M0429 mollusques comestibles [non M vivants] 06 M0430 molybdène M M0431 moniteurs [matériel] M M0432 moniteurs [programmes M d ordinateurs] 09 M0433 monnaie (détecteurs de C fausse ) 16 M0434 monnaie (plateaux pour ranger T et compter la ) 14 M0435 monnaie (porte- ) en métaux P précieux 18 M0436 monnaie (porte- ) non en P métaux précieux 08 M0437 monnaie (ramasse- ) M M0438 monnaies C M0439 montage des films E cinématographiques (dispositifs pour le ) 07 M0440 monte-charge H M0441 monte-wagon T 0485 W M0442 montres W M0443 montres (boîtiers W M0444 montres (bracelets W M0445 montres (chaînes W M0446 montres (ressorts W M0447 montres (verres W M0448 montres-bracelets W M0449 montures de brosses B M0450 montures [châsses] de lunettes S M0451 montures de pince-nez P M0452 monuments M M0453 monuments non M M0454 mordaches [quincaillerie V métallique] 02 M0455 mordants * M M0456 mordants pour métaux M M0457 mordants pour semences M M0458 mors [harnachement] B M0459 mort-aux-rats R M0460 mortaiseuses M0391 P M0461 mortier (auges à ) T M0462 mortier (auges à ) non T M0463 mortier pour la construction M M0464 mortiers [armes à feu] M M0465 mortiers pour le pilage M M0466 morue (huile de foie C M0467 mosaïques en verre non pour M la construction 19 M0468 mosaïques pour la construction M M0469 moteurs (capots pour H véhicules 07 M0470 moteurs (culasses C M0471 moteurs (cylindres C M0472 moteurs (dispositifs A antipollution 07 M0473 moteurs (injecteurs I M0474 moteurs (magnétos d allumage I M0475 moteurs (pistons P M0476 moteurs (produits chimiques E pour le décalaminage des ) 07 M0477 moteurs (régulateurs de vitesse S M0478 moteurs à explosion A (antidétonants 07 M0479 moteurs à explosion (dispositifs I d allumage 07 M0480 moteurs autres que pour véhicules terrestres E0133 M M0481 moteurs pour véhicules terrestres E0132 M M0482 motocycles M M0483 motocyclettes M M0484 motrices (chaînes ) autres que T pour véhicules terrestres 12 M0485 motrices (chaînes ) pour T véhicules terrestres 07 M0486 motrices (machines ) autres D que pour véhicules terrestres 12 M0487 motrices (machines ) pour D véhicules terrestres 05 M0488 mouches (attrape- ) F M0489 mouches (chasse- ) F 0359 F M0490 mouches (glu contre les ) F M0491 mouches (tue- ) F M0492 mouchettes [ciseaux] W M0493 mouchoirs de poche [en H matières textiles] 113 Classification de Nice - 7 e édition

84 M LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 16 M0494 mouchoirs de poche [en papier] H M0495 moufles [mécanique] P M0496 mouillage (huiles M M0497 mouillage (produits M [blanchisserie] 01 M0498 mouillage (produits M [teinturerie] 01 M0499 mouillage (produits pour M l industrie textile 16 M0500 mouilleurs de bureau M M0501 moulage (produits pour F la fonderie 07 M0502 moules [parties de machines] M0357 M M0503 moules [ustensiles de cuisine] M0356 M M0504 moules [mollusques] [non M vivantes] 31 M0505 moules [mollusques] [vivantes] M M0506 moules à glace I M0507 moules à glaçons I M0508 moules de cuisine C M0509 moules en ébonite E M0510 moules pour la fonderie F M0511 moules pour la fonderie non F M0512 moulin (meules M M0513 moulinets pour la pêche R M0514 moulins [machines] M M0515 moulins à usage domestique à M main 07 M0516 moulins à usage domestique M autres qu à main 08 M0517 moulurer (fers à ) M M0518 moulurer (machines à ) M0349 M M0519 moulures [construction] non M0354 M M0520 moulures pour cadres P [encadrements] 05 M0521 mousse d Irlande à usage I médical 03 M0522 moustaches (cire à ) M0435 M M0523 moustaches postiches F M0524 moustiquaires M M0525 moutarde M M0526 moutarde (farine M M0527 moutarde (huile à usage M médical 05 M0528 moutarde à usage M pharmaceutique 07 M0529 moutons [machines] R M0530 moûts M M0531 moûts (produits pour le collage M des ) 14 M0532 mouvements d horlogerie M M0533 moyeux (frettes B M0534 moyeux de roues de véhicules H M0535 muesli M M0536 munitions A M0537 murales (tentures ) en matières textiles T0068 W M0538 murales (tentures ) non en T matières textiles 06 M0539 murs (revêtements W [construction] 19 M0540 murs (revêtements W [construction] non 03 M0541 musc [parfumerie] M M0542 muscade (noix ) N M0543 muselières M M0544 musettes [instruments de B musique] 18 M0545 musettes mangeoires N M0546 musicales (bandes ) M M0547 musique (appareils à tourner T les pages de cahiers 15 M0548 musique (archets pour B instruments 09 M0549 musique (automates à ) à J prépaiement 15 M0550 musique (boîtes à ) M M0551 musique (boyaux d instruments C M0552 musique (chevalets pour B instruments 15 M0553 musique (chevilles pour P instruments 15 M0554 musique (claviers K d instruments 15 M0555 musique (cordes d instruments S M0556 musique (embouchures M d instruments 15 M0557 musique (étuis pour C instruments 15 M0558 musique (instruments M M0559 musique (instruments E électroniques 15 M0560 musique (pédales P d instruments 18 M0561 musique (porte- ) M M0562 musique (souffleries B d instruments 15 M0563 musique (touches pour K instruments 15 M0564 musique (valves pour V instruments 05 M0565 myrobalan [myrobolan] (écorce M à usage pharmaceutique Classification de Nice - 7 e édition 114

85 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS N 20 N 0001 nacre N brute ou mi-ouvrée M N 0002 nage subaquatique (appareils B respiratoires pour la ) 28 N 0003 nageurs (palmes F 0297 S N 0004 naphtalène N N 0005 naphte N N 0006 napperons en papier P N 0007 napperons individuels en P matières textiles 24 N 0008 nappes [non en papier] T N 0009 nappes en papier T N 0010 narcotiques N N 0011 nasses [engins de pêche] C N 0012 natation (ceintures S N 0013 natation (flotteurs pour la ) W N 0014 natation (gilets S N 0015 natation (sangles S N 0016 nattes M N 0017 nattes de cheveux P 0412 T N 0018 nautiques (appareils et N instruments ) 12 N 0019 nautiques (véhicules ) W N 0020 navale (appareils de N signalisation ) 29 N 0021 navette (huile comestible C 0712 R N 0022 navette (huile industrielle R N 0023 navettes [parties de machines] S N 0024 navettes pour la confection des S filets de pêche 09 N 0025 navigation (instruments pour N la ) 12 N 0026 navires S N 0027 navires (cheminées F N 0028 navires (coques S N 0029 navires (couples T N 0030 navires (hélices S N 0031 nécessaires de cosmétique C N 0032 nécessaires de manucure M [électriques] 08 N 0033 nécessaires de rasage S N 0034 nécessaires de toilette T N 0035 nécessaires pour écrire W [écritoires] 21 N 0036 nécessaires pour pique-niques P [vaisselle] 32 N 0037 nectars de fruits F N 0038 neige artificielle pour arbres de S Noël 01 N 0039 néodyme N N 0040 néon N N 0041 neptunium N N 0042 nervins N N 0043 nettoyage (appareils à H haute pression 07 N 0044 nettoyage (appareils à C vapeur 21 N 0045 nettoyage (déchets de laine W pour le ) 09 N 0046 nettoyage (dispositifs C pour disques acoustiques 21 N 0047 nettoyage (étoupe C N 0048 nettoyage (installations C centrales par le vide 21 N 0049 nettoyage (instruments C actionnés manuellement 07 N 0050 nettoyage (machines et C appareils [électriques] 03 N 0051 nettoyage (produits C N 0052 nettoyage (torchons [chiffons] C N 0053 nettoyage des cheminées C (produits chimiques pour le ) 03 N 0054 nettoyage des prothèses C dentaires (préparations pour le ) 05 N 0055 nettoyage des verres de C contact (préparations pour le ) 21 N 0056 nettoyer (tampons à ) P 0025 S N 0057 neutralisants de gaz toxiques T N 0058 neutralisants pour permanentes N N 0059 niches pour animaux d intérieur K N 0060 nichets N N 0061 nichoirs N N 0062 nickel N N 0063 nids d oiseaux comestibles E N 0064 nids pour animaux d intérieur N N 0065 nielle (produits chimiques pour W la protection contre la ) 05 N 0066 nielle (produits chimiques pour W le traitement de la ) 06 N 0067 niobium N N 0068 nitrate d ammonium (explosifs A au ) 01 N 0069 nitrates N N 0070 nitré (papier ) N N 0071 nitrocellulose (acétyl- ) A N 0072 niveau (soupapes régulatrices L dans les réservoirs 09 N 0073 niveau d eau (indicateurs W N 0074 niveaux [instruments pour L donner l horizontale] 09 N 0075 niveaux d essence G0077 P N 0076 nivellement (instruments L N 0077 noir animal A N 0078 noir de charbon [pigment] C N 0079 noir de charbon à usage C industriel 02 N 0080 noir de fumée [pigment] L N 0081 noir de fumée à usage industriel L N 0082 noirs [matières colorantes ou B peintures] 31 N 0083 noisettes H N 0084 noix N N 0085 noix (casse- ) en métaux N précieux 08 N 0086 noix (casse- ) non en métaux N précieux 115 Classification de Nice - 7 e édition

86 N LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 31 N 0087 noix de coco C N 0088 noix de coco (coques C N 0089 noix de coco séchées C N 0090 noix de cola C 0680 K N 0091 noix de galle G N 0092 noix de kola C 0680 K N 0093 noix de palmiers (huile P [alimentation] 30 N 0094 noix muscade N N 0095 noix préparées N N 0096 non-tissés [textile] N N 0097 noues [construction] F N 0098 noues [construction] non F N 0099 nouilles N 0106 R N 0100 nouilles [instruments à main] N (appareils à faire des ) 31 N 0101 nourriture pour animaux de P compagnie 11 N 0102 nucléaires (installations pour le P traitement de combustibles et modérateurs ) 11 N 0103 numéros de maisons lumineux L N 0104 numéros de maisons non H lumineux [] 20 N 0105 numéros de maisons non H lumineux [non ] 08 N 0106 numéroter (pinces à ) N N 0107 numéroteurs N N 0108 nutritives (substances ) pour N micro-organismes Classification de Nice - 7 e édition 116

87 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS O 09 O0001 objectifs O [optique] O O 0002 objets comestibles à mâcher A pour animaux 20 O 0003 objets de publicité gonflables I O 0004 observation (instruments d ) O O 0005 obstétricaux (appareils ) O O 0006 obturateurs [photographie] S O 0007 obus S O 0008 ocarinas O O 0009 octants O O 0010 oculaires E O 0011 odorants (sels ) S O 0012 oeillères [harnachement] B 0448 B O 0013 oeillets pour chaussures S O 0014 oeillets pour vêtements E O 0015 oenologie (bactéricides pour O l ) [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin] 29 O 0016 oeuf (blanc d ) W O 0017 oeuf (jaune d ) Y O 0018 oeufs (incubateurs [couveuses] I O 0019 oeufs (mire- ) E O 0020 oeufs * E O 0021 oeufs à couver E O 0022 oeufs d escargots [pour la S consommation] 02 O 0023 oeufs de Pâques (papier pour P teindre les ) 31 O 0024 oeufs de poissons F O 0025 oeufs de vers à soie S O 0026 oeufs en poudre P O 0027 offset (plaques sensibilisées S O 0028 ohmmètres O O 0029 oignons [bulbes de fleurs] F O 0030 oignons [légumes] conservés O O 0031 oignons [légumes] frais O O 0032 oiseaux (aliments B O 0033 oiseaux (bagues R O 0034 oiseaux (baignoires d ) B [constructions non ] 06 O 0035 oiseaux (baignoires d ) B [constructions ] 21 O 0036 oiseaux (baignoires d ) * B O 0037 oiseaux (cages à ) B O 0038 oiseaux (plumes d ) B [accessoires d habillement] 20 O 0039 oiseaux empaillés B O 0040 oléine O O 0041 oléique (aci O O 0042 oléographies O O 0043 oligo-éléments (préparations T d ) pour la consommation humaine et animale 01 O 0044 oligo-éléments (préparations T d ) pour les plantes 29 O 0045 olive (huile d ) comestible O O 0046 olives conservées O O 0047 olives fraîches O O 0048 olivine [pierre précieuse] O O 0049 olivine [produit chimique] O O 0050 olivine pour la construction O O 0051 ombilicales (ceintures ) U O 0052 ombrelles P O 0053 omnibus O O 0054 ondemètres W O 0055 ondulation des cheveux H (préparations pour l ) 09 O 0056 onduler les cheveux (appareils H électrothermiques à ) 26 O 0057 onduler les cheveux (épingles H à ) 21 O 0058 ongles (brosses à ) N O 0059 ongles (coupe- ) [électriques N ou non électriques] 03 O 0060 ongles (laques pour les ) N O 0061 ongles (limes à ) N O 0062 ongles (pinces à ) N O 0063 ongles (produits pour le soin N des ) 03 O 0064 ongles postiches F O 0065 onglets [reliure] B O 0066 onguents à usage O pharmaceutique 01 O 0067 opacifier l émail ou le verre O (produits 21 O 0068 opales (verres ) O O 0069 opalines O O 0070 opération (tables d ) O O 0071 ophtalmomètres O O 0072 ophtalmoscopes O O 0073 opiats O O 0074 opium O O 0075 opodeldoch O O 0076 opothérapiques (produits ) O O 0077 optiques (appareils et O instruments ) 05 O 0078 or (amalgames dentaires en ) G O 0079 or (broderies en ) G O 0080 or (filés d ) [bijouterie] G O 0081 or (fils d ) [bijouterie] G O 0082 or (sels d ) G O 0083 or (soudure d ) G O 0084 or brillant [céramique] B O 0085 or brut ou battu G O 0086 oranges O O 0087 ordinateur (bandes en papier P ou cartes pour l enregistrement des programmes d ) 09 O 0088 ordinateurs C O 0089 ordinateurs (imprimantes d ) P O 0090 ordinateurs (mémoires C O 0091 ordinateurs (périphériques d ) C O 0092 ordinateurs (programmes d ) C enregistrés 09 O 0093 ordinateurs blocs-notes N O 0094 ordures (broyeurs d ) D O 0095 oreillers P Classification de Nice - 7 e édition

88 O LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 24 O 0096 oreillers (housses d ) P O 0097 oreillers (taies d ) P O 0098 oreillers à air à usage médical A O0099 oreillers à air non à usage A médical 10 O 0100 oreillers contre l insomnie S O 0101 oreilles (appareils pour percer E les ) 10 O 0102 oreilles (bouchons [tampons] E pour les ) 14 O 0103 oreilles (boucles d ) E O 0104 oreilles (cure- ) E O 0105 oreilles (tampons d ) pour la E plongée 14 O 0106 orfèvrerie [à l exception de la G coutellerie, des fourchettes et des cuillers] 05 O 0107 organismes (cultures de C micro- ) à usage médical ou vétérinaire 05 O 0108 organismes (substances N nutritives pour micro- ) 30 O 0109 orge (farine d ) B O 0110 orge * B O 0111 orge égrugé B O 0112 orge mondé B O 0113 orgeat O O 0114 orgues O O 0115 orgues (porte-vent W O 0116 oripeaux [ornements de O0112 vêtements] 26 O 0117 ornement d articles textiles (pièces collables à chaud pour l ) [mercerie] T P O 0118 ornementaux (badges ) O O 0119 ornements de chapeaux [en H métaux précieux] 26 O 0120 ornements de chapeaux [non H en métaux précieux] 14 O 0121 ornements en jais O O 0122 orthopédiques (articles ) O0113 O O 0123 orties N O 0124 os (charbon d ) B O 0125 os (huile d ) comestible B O 0126 os (huile d ) industrielle B O 0127 os de seiche pour oiseaux C O 0128 oscillographes O O 0129 oseille (sel d ) S O 0130 osmium O O 0131 ouate à filtrer W O 0132 ouate à usage cosmétique C O 0133 ouate à usage médical W O 0134 ouate pour le rembourrage ou W le capitonnage 10 O 0135 ouïe (appareils pour la H protection de l ) 07 O 0136 ourler (machines à ) H O 0137 ourlets (faux ) F O 0138 ours en peluche T O 0139 outils [parties de machines] T O0140 outils (boîtes à ) en métal T [vides] 06 O 0141 outils (coffres à ) en métal T [vides] 07 O 0142 outils (machines- ) M O 0143 outils (manches d ) T [] 20 O 0144 outils (manches d ) [non T ] 07 O 0145 outils (porte ) [parties de H machines] 08 O 0146 outils à main actionnés H manuellement 07 O0147 outils tenus à la main H actionnés mécaniquement 07 O 0148 ouvre-boîtes électriques C 0069 T O 0149 ouvre-boîtes non électriques C 0070 T O 0150 ouvre-bouteilles B O 0151 ouvre-gants G O 0152 ouvre-huîtres O O 0153 oxalates O O 0154 oxalique (aci O O 0155 oxhydriques (brûleurs ) O O 0156 oxyde d antimoine A O 0157 oxyde de chrome C O 0158 oxyde de cobalt à usage C industriel 01 O 0159 oxyde de mercure M O 0160 oxyde de plomb L O 0161 oxygène O O 0162 oxygène (appareils pour O transvaser l ) 05 O 0163 oxygène (bains d ) O O 0164 oxygénée (eau ) H O 0165 ozocérite [ozokérite] O O 0166 ozoniseurs [ozonisateurs] O Classification de Nice - 7 e édition 118

89 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS P 12 P 0001 pagaies P P P 0002 paillasses S P 0003 paillassons D P 0004 paille [fourrage] S P 0005 paille [tiges de céréales] S P 0006 paille (hache- ) S P 0007 paille (lames de hache- ) C P 0008 paille (rubans S P 0009 paille (tresses S P 0010 paille de fer pour le nettoyage S P 0011 paille pour le rembourrage S P 0012 paille tressée [à l exception des P nattes] 20 P 0013 pailles pour la dégustation des S boissons 30 P 0014 paillettes de maïs C 0888 M P 0015 paillettes pour vêtements S P 0016 paillis [couverture d humus] S P 0017 paillis [engrais] C P 0018 paillons pour bouteilles B 0558 S P 0019 paillots S P 0020 pain B P 0021 pain (corbeilles à ) B P 0022 pain (grille- ) B P 0023 pain (machines à couper le ) B P 0024 pain (planches à ) B P 0025 pain d épice G P 0026 pain pour diabétiques D P 0027 pains (petits ) B P 0028 pains à cacheter S P 0029 palanches de transport S P 0030 palans P P 0031 paletots O0131 T P 0032 palets Q P 0033 palettes [plateaux] de L chargement 20 P 0034 palettes [plateaux] de L chargement non 06 P 0035 palettes de manutention H P 0036 palettes de manutention non H P 0037 palettes de transport T P 0038 palettes de transport non T P 0039 palettes pour peintres P P 0040 palettisation (pellicules en P matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la ) 07 P 0041 paliers [parties de machines ou de moteurs] A0325 A P 0042 paliers (chaises B [machines] 07 P 0043 paliers pour arbres de B transmission 06 P 0044 palissades P P 0045 palissades non P 0057 P P 0046 palladium P P 0047 palladium (chlorures P P 0048 palme (huile [alimentation] P P 0049 palmers M P 0050 palmes [feuilles de palmiers] P P 0051 palmes pour nageurs F 0297 S P 0052 palmiers P P 0053 palourdes [non vivantes] C P 0054 palplanches P 0342 S P 0055 palplanches non P 0343 S P 0056 panetons B P 0057 paniers B P 0058 paniers non B P 0059 paniers spéciaux pour cycles B P 0060 panneaux de signalisation S lumineux ou mécaniques 06 P 0061 panneaux de signalisation ni S lumineux, ni mécaniques [] 19 P 0062 panneaux de signalisation ni S lumineux, ni mécaniques [non ] 06 P 0063 panneaux pour la construction B0729 B P 0064 panneaux pour la construction B non 19 P 0065 pannes [tuiles] T P 0066 pansements (articles D P 0067 pantalons T P 0068 pantalons (presses T P 0069 pantalons (tendeurs T P 0070 pantographes [instruments de P dessin] 25 P 0071 pantoufles S P 0072 papeterie (articles S P 0073 papeteries [nécessaires pour W écrire] 04 P 0074 papier (bandes pour P l allumage 16 P 0075 papier (coupe- ) [articles de P bureau] 22 P 0076 papier (ficelles en ) T P 0077 papier (machines à ) P P 0078 papier (machines pour la P fabrication du ) 01 P 0079 papier (pâte à ) P P 0080 papier * P P 0081 papier à cigarettes C P 0082 papier à copier [articles de C papeterie] 03 P 0083 papier à polir P P 0084 papier à sinapismes P 0096 P P 0085 papier absorbant pour la pipe A P 0086 papier albuminé A P 0087 papier antimite M Classification de Nice - 7 e édition

90 P LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 01 P 0088 papier autovireur S [photographie] 01 P 0089 papier barytique B P 0090 papier calque T P 0091 papier carbone C P 0092 papier chimique pour essais T P 0093 papier d argent S P 0094 papier de construction B P 0095 papier de tournesol L P 0096 papier de verre [verré] G0146 S P 0097 papier diazo D P 0098 papier émeri E P 0099 papier hygiénique H 0332 T P 0100 papier hygiénique T (distributeurs 17 P 0101 papier isolant I P 0102 papier lumineux L P 0103 papier mâché P P 0104 papier nitré N P 0105 papier paraffiné P P 0106 papier photométrique P P 0107 papier pour appareils P enregistreurs 17 P 0108 papier pour condensateurs P électriques 16 P 0109 papier pour E électrocardiographes 01 P 0110 papier pour la photographie P P 0111 papier pour photocalques B P 0112 papier pour radiogrammes R P 0113 papier pour teindre les oeufs P de Pâques 01 P 0114 papier réactif R P 0115 papier sensible S P 0116 papier-filtre F P 0117 papier-parchemin P P 0118 papiers (presse- ) P P 0119 papiers abrasifs A P 0120 papiers d amiante A P 0121 papiers de tenture W P 0122 papiers peints W P 0123 papiers peints (colles A P 0124 papiers peints (produits pour W l enlèvement des ) 03 P 0125 papiers peints (produits pour le W nettoyage des ) 12 P 0126 parachutes P P 0127 paraffine P P 0128 parafoudres L 0205 L P 0129 parapentes P P 0130 parapluies U P 0131 parapluies (porte- ) U P 0132 parasites des plantes P (appareils pour détruire les ) 05 P 0133 parasiticides P P 0134 parasols P P 0135 paratonnerres L 0205 L P 0136 paravents [meubles] S P 0137 paravents d asbeste pour A pompiers 16 P 0138 parchemin (papier- ) P P 0139 parcomètres [parcmètres] P P 0140 parcs à voitures (portillons à C prépaiement 20 P 0141 parcs pour bébés P P 0142 pardessus O0131 T P 0143 pare-balles (gilets ) B P 0144 pare-boue M P 0145 pare-brise W0268 W P 0146 pare-chocs de véhicules V P 0147 pare-étincelles S P 0148 pare-soleil [stores] pour S automobiles 21 P 0149 parfum (pulvérisateurs P 0248 P P 0150 parfum (vaporisateurs à ) P 0248 P P 0151 parfumer le linge (produits S P 0152 parfumerie (produits P P 0153 parfums P P 0154 parfums (brûle- ) P P 0155 parfums de fleurs (bases F P 0156 parkas P P 0157 parois (revêtements W [construction] 19 P 0158 parois (revêtements W [construction] non 03 P 0159 parquet (cire à ) P P 0160 parquet (cireuses à ) P électriques 19 P 0161 parquets P P 0162 parquets (lames P P 0163 particules (accélérateurs P P 0164 parure (épingles O P 0165 parures [bijouterie] O P 0166 parures d argent S P 0167 parures pour chaussures [en S métaux précieux] 26 P 0168 parures pour chaussures [non S en métaux précieux] 26 P 0169 passe-cordons B P 0170 passe-lacets B P 0171 passe-thé en métaux précieux T P 0172 passe-thé non en métaux T précieux 26 P 0173 passementerie L 0011 P P 0174 passeports (pochettes P P 0175 passoires en métaux précieux S P 0176 passoires non en métaux S précieux 16 P 0177 pastels [crayons] P P 0178 pasteurisateurs P Classification de Nice - 7 e édition 120

91 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS P 30 P 0179 pastilles [confiserie] L 0327 P P 0180 pastilles à usage P pharmaceutique 32 P 0181 pastilles pour boissons P gazeuses 16 P 0182 pâte à modeler M P 0183 pâte à papier P P 0184 pâte d amandes A P 0185 pâte de bois W P 0186 pâte de bois (carton W [construction] 16 P 0187 pâte de bois (carton W [papeterie] 31 P 0188 pâte de bois (copeaux pour la W fabrication 05 P 0189 pâte de jujube J P 0190 pâte pour gâteaux C P 0191 pâtées M P 0192 patères de rideaux C P 0193 patères [crochets] C pour vêtements 20 P 0194 patères [crochets] pour C vêtements, non 30 P 0195 pâtés [pâtisserie] P 0157 P P 0196 pâtes (ferments F P 0197 pâtés à la viande M P 0198 pâtes alimentaires F 0037 P P 0199 pâtes alimentaires (machines E pour la fabrication des ) 02 P 0200 pâtes d imprimerie [encres] P P 0201 pâtés de foie L P 0202 pâtes de fruits [confiserie] F P 0203 pâtes pour cuirs à rasoir P P 0204 patinoires [constructions] S P 0205 patinoires [constructions] non S P 0206 patins (bottines- ) [combiné] S P 0207 patins (courroies S P 0208 patins à glace I P 0209 patins à roulettes R P 0210 pâtisserie P P 0211 pâtisserie (fers à ) électriques W P 0212 pâtisserie (rouleaux à ) R P 0213 patrons (étuis S P 0214 patrons d imprimerie (tissus de S soie 16 P 0215 patrons pour la couture P P 0216 pattes d attache de câbles ou C de tubes [en matières plastiques] 06 P 0217 pattes d attache de câbles ou C de tubes [] 31 P 0218 pâture C 0249 F P 0219 pavés éclairants L 0204 L P 0220 pavés lumineux L 0204 L P 0221 pavés P P 0222 pavés non P P 0223 pavillons [drapeaux] F P 0224 pavillons de haut-parleurs H P 0225 peau (crème pour blanchir la ) S P 0226 peau (produits cosmétiques S pour les soins de la ) 05 P 0227 peau (produits S pharmaceutiques pour les soins de la ) 10 P 0228 peau artificielle à usage A chirurgical 24 P 0229 peau d animaux (tissus imitant F la ) 02 P 0230 peausserie (encres pour la ) I P 0231 peaux (appareils à mesurer S l épaisseur des ) 01 P 0232 peaux (produits pour le C corroyage des ) 18 P 0233 peaux chamoisées autres que pour le nettoyage C0340 S P 0234 peaux chamoisées pour le nettoyage B0721 C P 0235 peaux d animaux A 0300 P P 0236 peaux de daim pour le nettoyage B0721 C P 0237 peaux de phoques S [revêtements de skis] 15 P 0238 peaux de tambours D 0328 S P 0239 pêche (appâts pour la ) F [vivants] 28 P 0240 pêche (attirail F P 0241 pêche (filets F P 0242 pêche (harpons pour la ) H P 0243 pêche (produits de la ) F P 0244 pêche (treuils pour la ) N P 0245 pectine à usage alimentaire P P 0246 pectine à usage P pharmaceutique 01 P 0247 pectine à usage photographique P P 0248 pédales d instruments de P musique 12 P 0249 pédales de cycles P P 0250 pédicures (trousses P P 0251 peignes C P 0252 peignes (étuis C P 0253 peignes à marbrer G P 0254 peignes électriques C P 0255 peigneuses de laine (aiguilles N P 0256 peignoirs D P 0257 peintres (appuie-main H P 0258 peintres (brosses P P 0259 peintres en bâtiment (rouleaux H P 0260 peints (papiers ) W Classification de Nice - 7 e édition

92 P LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 16 P 0261 peinture (boîtes [matériel P scolaire] 16 P 0262 peinture (chevalets pour la ) P P 0263 peinture (émaux pour la ) E P 0264 peinture (huiles pour la ) O P 0265 peinture (machines pour la ) P P 0266 peinture (pistolets pour la ) S P 0267 peinture (poudre d aluminium A pour la ) 03 P 0268 peinture (produits pour enlever P la ) 16 P 0269 peinture (toiles pour la ) C P 0270 peinture au pistolet (cabines P pour la ) 19 P 0271 peinture au pistolet (cabines P pour la ) non 02 P 0272 peintures (diluants T P 0273 peintures (liants A 0118 B P 0274 peintures * P P 0275 peintures bactéricides B P 0276 peintures [tableaux] encadrées P ou non 02 P 0277 peintures ignifuges F P 0278 peintures isolantes I P 0279 pèlerines P P 0280 pelisses P P 0281 pelles [accessoires de table] S P 0282 pelles [outils] S P 0283 pelles à tartes P 0333 T P 0284 pelles mécaniques S P 0285 pelleteries [peaux d animaux] F 0529 F P 0286 pellicules (produits P pharmaceutiques contre les ) 17 P 0287 pellicules en matières P plastiques autres que pour l emballage 16 P 0288 pellicules en matières P plastiques pour l emballage 16 P 0289 pellicules en matières P plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation 09 P 0290 pellicules [films] F impressionnées 01 P 0291 pellicules [films] sensibilisées S mais non impressionnées 26 P 0292 pelotes d aiguilles N P 0293 pelotes d épingles P P 0294 pelotes hypogastriques A P 0295 peluche (ours en ) T P 0296 peluches [jouets] P P 0297 pendules [horlogerie] C P 0298 pênes de serrures B P 0299 pente (indicateurs C 0551 S P 0300 pentes (remonte ) S P 0301 pentures S P 0302 pepsines à usage P pharmaceutique 05 P 0303 peptones à usage P pharmaceutique 01 P 0304 perborate de soude P P 0305 percarbonates P P 0306 percer les oreilles (appareils E P 0307 perceuses à main électriques D P 0308 perches P P 0309 perches non P P 0310 perchlorates P P 0311 perchoirs P P 0312 perçoirs B P 0313 percolateurs à café électriques C P 0314 percolateurs à café non C électriques 08 P 0315 perforateurs [outils] P P 0316 perforateurs de bureau O P 0317 périodiques P P 0318 périphériques d ordinateurs C P 0319 périscopes P P 0320 perles [bijouterie] P P 0321 perles (rideaux pour la B décoration 03 P 0322 permanentes (neutralisants N P 0323 peroxyde d hydrogène à usage H cosmétique 05 P 0324 peroxyde d hydrogène à usage H médical 26 P 0325 perruques W P 0326 persulfates P P 0327 persulfurique (aci P P 0328 perte électrique (indicateurs E P 0329 pesage (appareils et W instruments 09 P 0330 pesage (machines W P 0331 pèse-acide A P 0332 pèse-lait L P 0333 pèse-lettres L P 0334 pèse-sels S P 0335 pessaires P P 0336 pesticides P P 0337 pétards (bonbons à ) C 0911 E P 0338 petit-lait W P 0339 petit-lait (boissons à base W P 0340 petits fours [pâtisserie] P P 0341 petits pains B P 0342 petits-beurre P P 0343 pétrins mécaniques K P 0344 pétrole [brut ou raffiné] P P 0345 pétrole (agents pour détruire P le ) 11 P 0346 pétrole (brûleurs à ) P P 0347 pétrole (éther P P 0348 pétrole (gelée à usage P cosmétique Classification de Nice - 7 e édition 122

93 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS P 04 P 0349 pétrole (gelée à usage P industriel 05 P 0350 pétrole (gelée à usage P médical 11 P 0351 phares de véhicules V P 0352 pharmaceutiques (produits C chimico- ) 05 P 0353 pharmaceutiques (produits ) P P 0354 pharmaceutiques (produits P pour la conservation des produits ) 20 P 0355 pharmacie (armoires à ) M P 0356 pharmacies portatives F P 0357 phénol à usage industriel P P 0358 phénol à usage pharmaceutique P P 0359 phoques (peaux S [revêtements de skis] 01 P 0360 phosphates [engrais] P P 0361 phosphates à usage P pharmaceutique 01 P 0362 phosphatides P P 0363 phosphore P P 0364 phosphorique (aci P P 0365 photocalques (appareils B P 0366 photocalques (papier B P 0367 photocalques (tissu B P 0368 photocomposition (machines T pour la ) 02 P 0369 photocopier (encres [toner] T pour appareils et machines à ) 09 P 0370 photocopieurs P P 0371 photographie (papier pour la ) P P 0372 photographie (produits P chimiques pour la ) 09 P 0373 photographie (sécheuses pour D la ) 16 P 0374 photographies P P 0375 photographies (appareils pour M le collage des ) 16 P 0376 photographies (supports P P 0377 photographiques R (affaiblisseurs ) 09 P 0378 photographiques (appareils à G glacer les épreuves ) 09 P 0379 photographiques (appareils à D sécher les épreuves ) 09 P 0380 photographiques (appareils ) C P 0381 photographiques (égouttoirs D pour travaux ) 01 P 0382 photographiques (émulsions ) P P 0383 photographiques (étuis C spéciaux pour appareils et instruments ) 09 P 0384 photographiques (pieds S d appareils ) 01 P 0385 photographiques (plaques ) S sensibilisées 01 P 0386 photographiques (révélateurs ) P P 0387 photographiques P (sensibilisateurs ) 09 P 0388 photographiques (viseurs ) V P 0389 photogravure (trames pour la ) S P 0390 photogravures P P 0391 photomètres P P 0392 photométrique (papier ) P P 0393 photosensibles (plaques ) P P 0394 phototélégraphie (appareils P pour la ) 05 P 0395 phylloxéra (produits chimiques P pour le traitement du ) 10 P 0396 physiothérapie (appareils pour P la ) 09 P 0397 physique (appareils et P instruments 15 P 0398 pianos P P 0399 pianos (claviers P P 0400 pianos (cordes P P 0401 pianos (touches P P 0402 pianos mécaniques I (régulateurs d intensité 29 P 0403 piccalilli P P 0404 pickles P P 0405 picots [dentelles] P P 0406 picrique (aci P P 0407 pics [outils] P P 0408 pièces collables à chaud pour P l ornement d articles textiles [mercerie] 26 P 0409 pièces collables à chaud pour H la réparation d articles textiles 20 P 0410 pièces d ameublement F P 0411 pièces d artillerie A P 0412 pied (rogne- ) F P 0413 piédestaux pour pots à fleurs F P 0414 pieds (chauffe- ) [électriques F ou non électriques] 11 P 0415 pieds (chaufferettes pour les ) F P 0416 pieds (chausse- ) S P 0417 pieds (remèdes contre la R transpiration des ) 03 P 0418 pieds (savons contre la S transpiration des ) 25 P 0419 pieds (sous- ) G0003 T P 0420 pieds à coulisse S P 0421 pieds d appareils S photographiques 10 P 0422 pieds plats (supports S P 0423 pieds-de-biche [outils] N P 0424 pièges à bêtes féroces * T P 0425 pièges à insectes I P 0426 pierre S P 0427 pierre (machines à travailler S la ) 03 P 0428 pierre à adoucir S P 0429 pierre à polir P P 0430 pierre artificielle A P 0431 pierre ponce P P 0432 pierreries P P 0433 pierres (casse- ) S Classification de Nice - 7 e édition

94 P LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 19 P 0434 pierres (ouvrages de tailleurs S P 0435 pierres à affûter S P 0436 pierres à aiguiser S P 0437 pierres à barbe [antiseptiques] S P 0438 pierres à bâtir B P 0439 pierres à faux S 0183 W P 0440 pierres à feu F P 0441 pierres d alun [antiseptiques] A P 0442 pierres d encre [récipients à I encre] 19 P 0443 pierres de construction B P 0444 pierres de scories C 0550 S P 0445 pierres fines S P 0446 pierres funéraires G0262 T P 0447 pierres lithographiques L P 0448 pierres précieuses P P 0449 pierres réfractaires F P 0450 pierres tombales G0262 T P 0451 pierres tumulaires G0262 T P 0452 pieux d amarrage M P 0453 pieux d amarrage non M P 0454 pigeons d argile [cibles] C P 0455 pigments P P 0456 piles atomiques A 0466 N P 0457 piles atomiques (combustibles F P 0458 piles électriques B P 0459 piles galvaniques G P 0460 piles solaires S P 0461 pilons [machines] C 1018 G0295 R P 0462 pilons [outils] R P 0463 pilons (marteaux- ) P P 0464 pilotage automatique S (dispositifs pour véhicules 10 P 0465 pilulaires B P 0466 pilules à usage pharmaceutique P P 0467 piments [assaisonnements] P P 0468 piments [plantes] P P 0469 pin (pommes P P 0470 pince-nez P P 0471 pince-nez (chaînettes E 0215 P P 0472 pince-nez (cordons E 0216 P P 0473 pince-nez (étuis E 0214 P P 0474 pince-nez (montures P P 0475 pince-notes P P 0476 pinceaux P P 0477 pinceaux [brosses] pour laver D la vaisselle 08 P 0478 pinces P P 0479 pinces à cheveux [barrettes] H P 0480 pinces à envies C 1078 C P 0481 pinces à épiler H P 0482 pinces à linge C P 0483 pinces à numéroter N P 0484 pinces à ongles N P 0485 pinces à sucre S P 0486 pincettes N 0081 P P 0487 pioches P P 0488 piolets à glace I P 0489 pipe (papier absorbant pour A la ) 34 P 0490 pipes T P 0491 pipes (cure- ) P P 0492 pipes (râteliers à ) P P 0493 pipettes P P 0494 pipettes [tâte-vin] P P 0495 pique-niques (nécessaires P [vaisselle] 06 P 0496 piquets de tente T P 0497 piquets de tente non T P 0498 piquette P P 0499 piscines [constructions S ] 19 P 0500 piscines [constructions non S ] 28 P 0501 piscines [articles de jeu] S P 0502 pistolet (cabines pour la P peinture au ) 19 P 0503 pistolet (cabines pour la P peinture au ) non 13 P 0504 pistolets [armes] P P 0505 pistolets [jouets] T P 0506 pistolets [outils à cartouches G explosives] 08 P 0507 pistolets [outils] G P 0508 pistolets (amorces C [jouets] 07 P 0509 pistolets à air comprimé pour C l extrusion de mastics 07 P 0510 pistolets à colle, électriques G P 0511 pistolets actionnés G manuellement pour l extrusion de mastics 07 P 0512 pistolets pour la peinture S P 0513 pistolets pour le tracé des F courbes 07 P 0514 pistons [parties de machines P ou de moteurs] 07 P 0515 pistons (bagues P P 0516 pistons (cornets à ) C P 0517 pistons (segments P P 0518 pivots dentaires P P 0519 pizzas P P 0520 placage (bois V Classification de Nice - 7 e édition 124

95 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS P 19 P 0521 placages en bois W P 0522 plafonds C P 0523 plafonds non C P 0524 plafonniers C P 0525 plage (chaussures B P 0526 plage (costumes B P 0527 plage (sacs B P 0528 plaids T P 0529 planchers (revêtements F P 0530 planchers (revêtements F isolants 06 P 0531 planchers F P 0532 planchers non F P 0533 planches [bois de construction] P P 0534 planches [gravures] P P 0535 planches à découper pour la C cuisine 16 P 0536 planches à dessin D P 0537 planches à graver E P 0538 planches à laver W P 0539 planches à pain B P 0540 planches à repasser I P 0541 planches à repasser (housses I P 0542 planches à roulettes S P 0543 planches à voile S P 0544 planches pour l impression P P 0545 planches pour le surfing S P 0546 planchettes [instruments P d arpentage] 08 P 0547 planes D P 0548 planimètres P P 0549 plans B 0476 P P 0550 plans (instruments pour levés S P 0551 plans inclinés pour bateaux I P 0552 plantes P P 0553 plantes (appareils pour détruire P les parasites des ) 01 P 0554 plantes (préparations pour la P régulation de la croissance des ) 05 P 0555 plantes (produits pour la H destruction des ) 21 P 0556 plantes (supports H [arrangements floraux] 31 P 0557 plantes séchées pour la P décoration 31 P 0558 plants S P 0559 plaques à adresses pour A machines à adresser 11 P 0560 plaques chauffantes H P 0561 plaques commémoratives M P 0562 plaques commémoratives non M P 0563 plaques d identité I P 0564 plaques d identité non I0026 N P 0565 plaques d immatriculation R P 0566 plaques d immatriculation non N0125 R P 0567 plaques de chauffage H P 0568 plaques de verre pour miroirs M P 0569 plaques en matière artificielle R pour le marquage des routes 06 P 0570 plaques funéraires T P 0571 plaques funéraires non G0261 T P 0572 plaques minéralogiques R P 0573 plaques minéralogiques non N0125 R P 0574 plaques photographiques S sensibilisées 01 P 0575 plaques photosensibles P P 0576 plaques sensibilisées pour S offset 06 P 0577 plaques tournantes T P 0578 plaquettes de silicium [pour W circuits intégrés] 05 P 0579 plasma sanguin B P 0580 plastifiants P P 0581 plastiques (dispersions de D matières ) 24 P 0582 plastiques (matières ) P [succédanés du tissu] 01 P 0583 plastiques (matières ) à l état P brut 17 P 0584 plastiques (matières ) P mi-ouvrées 16 P 0585 plastiques (matières ) pour le P modelage 01 P 0586 plastisols P P 0587 plastrons de chemises S P 0588 plateaux à usage domestique T en métaux précieux 21 P 0589 plateaux à usage domestique T en papier 21 P 0590 plateaux à usage domestique T non en métaux précieux 06 P 0591 plateaux [palettes] de L chargement 20 P 0592 plateaux [palettes] de L chargement non 09 P 0593 plateaux de laboratoire L P 0594 plateaux de tables T P 0595 plateaux pour ranger et T compter la monnaie 14 P 0596 platine [métal] P P 0597 platine brillant [céramique] B P 0598 plâtre P P 0599 plats (chauffe- ) P P 0600 plats (couvercles D P 0601 plats en métaux précieux D P 0602 plats en papier P P 0603 plats non en métaux précieux D P 0604 plioirs [articles de bureau] F P 0605 plomb (acétate L Classification de Nice - 7 e édition

96 P LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 01 P 0606 plomb (arséniate L P 0607 plomb (fils à ) P P 0608 plomb (oxyde L P 0609 plomb brut ou mi-ouvré L P 0610 plomber les dents (matières T P 0611 plombs de fils à plomb P P 0612 plombs de garantie L P 0613 plombs de sondes S P 0614 plombs pour l équilibrage des B roues de véhicules 09 P 0615 plongée (combinaisons D P 0616 plongée (costumes D P 0617 plongée (gants G P 0618 plongée (masques D P 0619 plongée (tampons d oreilles E pour la ) 06 P 0620 plongeoirs D P 0621 plongeoirs non D P 0622 plume (porte- ) P P 0623 plumeaux F P 0624 plumes [accessoires F d habillement] 16 P 0625 plumes [articles de bureau] P P 0626 plumes (essuie- ) P P 0627 plumes à dessin D P 0628 plumes à écrire N P 0629 plumes à écrire en or N P 0630 plumes pour la literie F P 0631 plumes pour le rembourrage F P 0632 plumiers P P 0633 plutonium P P 0634 pneumatiques P P 0635 pneumatiques (avertisseurs P automatiques de perte de pression dans les ) 07 P 0636 pneumatiques (commandes ) C pour machines et moteurs 01 P 0637 pneumatiques (compositions R pour la réparation des ) 07 P 0638 pneumatiques (installations ) P de transport par tubes 07 P 0639 pneumatiques (marteaux ) P P 0640 pneumatiques (mastics C 0289 M P 0641 pneumatiques (transporteurs ) P P 0642 pneus [pneumatiques] P P 0643 pneus (bandes de roulement T pour le rechapage des ) 12 P 0644 pneus (clous S P 0645 pneus (gomme pour le R rechapage des ) 21 P 0646 poches à douilles C P 0647 poches de vêtements P P 0648 pochettes pour passeports P P 0649 pochoirs S P 0650 podomètres [compte-pas] P P 0651 poêles [appareils de chauffage] S P 0652 poêles à frire F P 0653 poêlons S P 0654 poids W P 0655 poignées de cannes W P 0656 poignées de parapluies U P 0657 poignées de portes [en métal] D P 0658 poignées de portes [en D porcelaine] 18 P 0659 poignées de valises S P 0660 poil des animaux (tondeuses H pour la coupe du ) 22 P 0661 poils d animaux A P 0662 poils pour la brosserie H P 0663 poinçonneuses P P 0664 poinçonneuses (poinçons P P 0665 poinçons [outils] P P 0666 poinçons de poinçonneuses P P 0667 pointage (miroirs pour S fusils 08 P 0668 pointeaux [outils] C P 0669 pointes [clous] B 0621 T P 0670 pointes (chasse- ) N P 0671 pointes à tracer pour le dessin T P 0672 pointeurs [horloges pointeuses] T P 0673 poiré P P 0674 poireaux [porreaux] L P 0675 poires électriques S [interrupteurs] 29 P 0676 pois conservés P P 0677 pois frais P P 0678 poisons P P 0679 poisson F P 0680 poisson (huile non F comestible 29 P 0681 poisson conservé F P 0682 poisson saumuré S P 0683 poissons (oeufs F P 0684 poissons vivants F P 0685 poivre P P 0686 poivre (moulins à ) à main P P 0687 poivre (moulins à ) autres P qu à main 14 P 0688 poivriers en métaux précieux P P 0689 poivriers non en métaux P précieux 19 P 0690 poix P P 0691 poix pour cordonniers C P 0692 polarimètres P P 0693 polir (appareils et machines non électriques à ) à usage domestique P P 0694 polir (cuir à ) P P 0695 polir (machines et appareils P à ) [électriques] 21 P 0696 polir [rendre brillant] (matériel P [à l exception des préparations, du papier et de la pierre] 03 P 0697 polir (papier à ) P P 0698 polir (pierre à ) P P 0699 polir (préparations P P 0700 polir (rouge à ) P Classification de Nice - 7 e édition 126

97 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS P 03 P 0701 polir [rendre lisse] (toile à ) A 0006 S P 0702 polir les prothèses dentaires D (préparations 08 P 0703 polissoirs d ongles [électriques F ou non électriques] 31 P 0704 pollen [matière première] P P 0705 pollen préparé pour P l alimentation 01 P 0706 polonium P P 0707 polycopier (appareils et M machines à ) 11 P 0708 polymérisation (installations P P 0709 pommades à usage cosmétique P P 0710 pommades à usage médical P P 0711 pommes chips P 0560 P P 0712 pommes d arrosoirs N 0118 R P 0713 pommes de pin P P 0714 pommes de terre P P 0715 pommes de terre (farine P à usage alimentaire 01 P 0716 pommes de terre (farine P à usage industriel 07 P 0717 pompes [machines] P P 0718 pompes [parties de machines P ou de moteurs] 07 P 0719 pompes (membranes P P 0720 pompes à air [accessoires de A véhicules] 07 P 0721 pompes à air [installations de A garages] 07 P 0722 pompes à air comprimé C P 0723 pompes à bière B P 0724 pompes à chaleur H P 0725 pompes à incendie F P 0726 pompes à usage médical P P 0727 pompes à vide [machines] V P 0728 pompes autorégulatrices à S combustible 07 P 0729 pompes centrifuges C P 0730 pompes d aération pour A aquariums 07 P 0731 pompes de graissage L P 0732 pompes pour installations de P chauffage 17 P 0733 pompiers (paravents d asbeste A P 0734 pompons T P 0735 ponce (pierre ) P P 0736 ponte de la volaille (produits E pour la ) 12 P 0737 pontons P P 0738 ponts de chargement L P 0739 ponts roulants R P 0740 porc (soies P P 0741 porcelaine pour prothèses P dentaires 21 P 0742 porcelaines P P 0743 porcheries P P 0744 porreaux [poireaux] L P 0745 portails G P 0746 portails non G P 0747 porte (ferme- ) [non D électriques] 14 P 0748 porte-allumettes en métaux M précieux 34 P 0749 porte-allumettes non en métaux M précieux 12 P 0750 porte-bagages pour véhicules L P 0751 porte-blaireaux S P 0752 porte-cartes [portefeuilles] C P 0753 porte-cartes de menus M P 0754 porte-chapeaux H P 0755 porte-chéquiers H P 0756 porte-cigares en métaux C précieux 34 P 0757 porte-cigares non en métaux C précieux 14 P 0758 porte-cigarettes en métaux C précieux 34 P 0759 porte-cigarettes non en métaux C précieux 14 P 0760 porte-clefs de fantaisie K P 0761 porte-couteaux pour la table K P 0762 porte-craie C P 0763 porte-crayons P P 0764 porte-cure-dents en métaux T précieux 21 P 0765 porte-cure-dents non en T métaux précieux 18 P 0766 porte-documents B P 0767 porte-éponges S P 0768 porte-forets [outils] D P 0769 porte-forets [parties de D machines] 07 P 0770 porte-lames [parties de B machines] 16 P 0771 porte-mines P P 0772 porte-monnaie en métaux P précieux 18 P 0773 porte-monnaie non en métaux P précieux 18 P 0774 porte-musique M P 0775 porte-outils [parties de H machines] 20 P 0776 porte-parapluies U P 0777 porte-plume P P 0778 porte-revues M P 0779 porte-savon S P 0780 porte-scie S P 0781 porte-serviettes en métaux précieux N0017 T P 0782 porte-serviettes non en métaux N précieux 12 P 0783 porte-skis pour automobiles S P 0784 porte-vent pour orgues W P 0785 porte-voix S P 0786 portefeuilles P P 0787 portemanteaux [meubles] C Classification de Nice - 7 e édition

98 P LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 06 P 0788 portemanteaux (crochets H P 0789 portemanteaux (crochets C non 06 P 0790 portes (armatures D0228 D P 0791 portes (arrêts D P 0792 portes (cadres D0228 D P 0793 portes (cadres non D0229 D P 0794 portes (châssis D0228 D P 0795 portes (châssis non D0229 D P 0796 portes (dispositifs électriques D pour l ouverture des ) 06 P 0797 portes (dispositifs non D électriques pour l ouverture des ) 06 P 0798 portes (ferrures I P 0799 portes (galets R P 0800 portes (garnitures D P 0801 portes (garnitures non D P 0802 portes (judas optiques P P 0803 portes (marteaux D P 0804 portes (panneaux D P 0805 portes (panneaux non D P 0806 portes (poignées en métal D P 0807 portes (poignées en D porcelaine 06 P 0808 portes (sonnettes [non D électriques] 06 P 0809 portes (verrous D P 0810 portes de meubles D P 0811 portes de véhicules D P 0812 portes * D P 0813 portes non * D P 0814 portières [rideaux] D P 0815 portillons à prépaiement pour C parcs à voitures 16 P 0816 portraits P P 0817 posemètres E P 0818 postales (cartes ) P P 0819 poste (timbres- ) P P 0820 postes de T.S.F. R P 0821 postes radiotélégraphiques R P 0822 postes radiotéléphoniques R P 0823 postiches (adhésifs pour fixer A les ) 26 P 0824 postiches (barbes ) F P 0825 postiches (cheveux ) F P 0826 postiches (cils ) F P 0827 postiches (moustaches ) F P 0828 postiches (ongles ) F P 0829 pot (cache- ) en papier F P 0830 pot (cache- ) non en papier F P 0831 potage (préparations pour faire S du ) 11 P 0832 potagers [fourneaux] K P 0833 potages S P 0834 potasse P P 0835 potassiques (eaux ) P P 0836 potassium P P 0837 potassium (sels à usage P médical 06 P 0838 poteaux de lignes électriques [] P0509 P P 0839 poteaux de lignes électriques [non ] P0511 P P 0840 poteaux P P 0841 poteaux non P P 0842 poteaux télégraphiques T P 0843 poteaux télégraphiques non T P 0844 poteries P P 0845 potier (argile P P 0846 potions médicinales M P 0847 pots P P 0848 pots (couvercles P P 0849 pots à fleurs F P 0850 pots à fleurs (piédestaux F P 0851 pots à tabac [en métaux T précieux] 34 P 0852 pots à tabac [non en métaux T précieux] 07 P 0853 pots d échappement pour moteurs E0190 S P 0854 pots de chambre C P 0855 pots en tourbe pour P l horticulture 03 P 0856 pots-pourris odorants P P 0857 poubelles D 0358 G0037 T P 0858 poudings P P 0859 poudre d aluminium pour la A peinture 30 P 0860 poudre pour gâteaux C P 0861 poudre pour le maquillage M P 0862 poudrer (houppes à ) P P 0863 poudres explosives E P 0864 poudriers en métaux précieux P P 0865 poudriers non en métaux P précieux 06 P 0866 poulaillers C P 0867 poulaillers non C P 0868 poulies [parties de machines] P P 0869 poulies (bandages adhésifs A pour les ) 20 P 0870 poulies en matières plastiques P pour stores 06 P 0871 poulies [autres que P pour machines] 28 P 0872 poupées D P 0873 poupées (biberons D Classification de Nice - 7 e édition 128

99 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS P 28 P 0874 poupées (chambres D P 0875 poupées (lits D P 0876 poupées (maisons D P 0877 poupées (vêtements D P 0878 poussettes B 0010 P P 0879 poussettes (capotes H 0218 P P 0880 poussier [combustible] C P 0881 poussière (accessoires V d aspirateurs pour répandre les parfums et les désinfectants 04 P 0882 poussière (agglomérants D P 0883 poussière (aspirateurs V P 0884 poussières (installations pour D l aspiration pour le nettoyage 06 P 0885 poutrelles J P 0886 poutrelles non J P 0887 poutres G P 0888 poutres non B 0214 G P 0889 pouture S P 0890 pralines P P 0891 praséodyme P P 0892 prélarts T P 0893 prépaiement (mécanismes C pour appareils à ) 28 P 0894 prépaiement (tables de billard C à ) 20 P 0895 présentoirs D P 0896 préservatifs C P 0897 préservatifs contre la rouille A P 0898 presse-fruits électriques à F usage ménager 21 P 0899 presse-fruits non électriques à F usage ménager 16 P 0900 presse-papiers P P 0901 presses [machines à usage P industriel] 07 P 0902 presses (filtres- ) F P 0903 presses à agrafer [papeterie] S P 0904 presses à fourrage F P 0905 presses d imprimerie P P 0906 presses pour pantalons T P 0907 presses typographiques T P 0908 pression (bouchons indicateurs P pour valves 26 P 0909 pression (boutons- ) S P 0910 pression (détendeurs P [parties de machines] 09 P 0911 pression (enregistreurs P P 0912 pression (mesureurs P P 0913 pression (régulateurs P [parties de machines] 07 P 0914 pression (soupapes P [parties de machines] 07 P 0915 pressoirs W P 0916 prestidigitateurs (appareils C P 0917 présure R P 0918 prise d eau (appareils W P 0919 priser (tabac à ) S P 0920 prises de courant S P 0921 prismes [optique] P P 0922 procédés pour queues de billard B P 0923 processeurs [unités centrales de traitement] 16 P 0924 programmes d ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l enregistrement des ) 09 P 0925 programmes d ordinateurs enregistrés 09 P 0926 programmes du système d exploitation enregistrés [pour ordinateurs] P P C C P 0927 projectiles [armes] P P 0928 projection (appareils P P 0929 projection (écrans P P 0930 projection (lampes pour P appareils 01 P 0931 prométhium P P 0932 propolis pour l alimentation P humaine [produit d apiculture] 12 P 0933 propulseurs à hélice S P 0934 propulsion (mécanismes P pour véhicules non terrestres 12 P 0935 propulsion (mécanismes P pour véhicules terrestres 16 P 0936 prospectus P P 0937 protactinium P P 0938 protection (casques P P 0939 protection (dispositifs G pour l éclairage 09 P 0940 protection (filets contre N les accidents 09 P 0941 protection (masques * P P 0942 protection (rembourrages P [parties d habillement de sport] 09 P 0943 protection (vêtements C contre les accidents, les irradiations et le feu 09 P 0944 protection contre la rouille (dispositifs cathodiques pour la ) 02 P 0945 protection des métaux (produits pour la ) 09 P 0946 protection du visage des ouvriers (écrans pour la ) 09 P 0947 protection personnelle (dispositifs contre les accidents C P W P P 0948 protections d arbres T [] 28 P 0949 protège-coudes [articles de E sport] 09 P 0950 protège-dents T P 0951 protège-genoux [articles de K sport] 05 P 0952 protège-slips [produits P hygiéniques] 28 P 0953 protège-tibias [articles de sport] S Classification de Nice - 7 e édition

100 P LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 01 P 0954 protéine [matière première] P P 0955 protéine pour l alimentation P animale 29 P 0956 protéine pour l alimentation P humaine 10 P 0957 prothèses A P 0958 prothèses capillaires H P 0959 prothèses dentaires (adhésifs A P 0960 prothèses dentaires P (porcelaine 03 P 0961 prothèses dentaires C (préparations pour le nettoyage des ) 03 P 0962 prothèses dentaires D (préparations pour polir les ) 10 P 0963 prothèses intra-oculaires L [lentilles] pour implantations chirurgicales 01 P 0964 protoxyde d azote N 0088 N P 0965 provisions (filets à ) N P 0966 provisions (sacs à ) S P 0967 prussiates C P 0968 publications P P 0969 puces [circuits intégrés] C P 0970 puddler (machines à ) P P 0971 puits de pétrole (coffrages C P 0972 pull-overs P P 0973 pulpes de fruits F P 0974 pulvérisateurs [machines] A 0468 P P 0975 pulvérisateurs à usage médical S 0742 V P 0976 pulvérisateurs de parfum P 0248 P P 0977 pulvérisateurs pour eaux S d égouts 08 P 0978 pulvérisateurs pour insecticides [outils] I0103 I P 0979 punaises [pointes] D 0280 T P 0980 pupitres D P 0981 pupitres de distribution D [électricité] 29 P 0982 purée de tomates T P 0983 purgatifs E 0183 P P 0984 purgeurs automatiques S P 0985 purgeurs non automatiques A pour installations de chauffage à vapeur 07 P 0986 purification de l acétylène A (appareils pour la ) 11 P 0987 purification de l air (appareils et A machines pour la ) 05 P 0988 purification de l air (produits A pour la ) 11 P 0989 purification de l eau (appareils et machines pour la ) W P 0990 purification de l eau (produits W pour la ) 11 P 0991 purification des eaux d égouts P (installations pour la ) 01 P 0992 purification des huiles (produits O pour la ) 25 P 0993 pyjamas P 0053 P P 0994 pylônes de T.S.F. M P 0995 pyrèthre (poudre P P 0996 pyrogallique (aci P P 0997 pyroligneux (aci [vinaigre W de bois] 09 P 0998 pyromètres P P 0999 pyrophoriques (matières ) P P 1000 pyrophoriques (métaux ) P P 1001 pyrotechniques (produits ) P Classification de Nice - 7 e édition 130

101 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS Q 06 Q0001 quais Q flottants pour l amarrage F des bateaux [] 19 Q 0002 quais flottants pour l amarrage F des bateaux [non ] 06 Q 0003 quais préfabriqués P Q 0004 quais préfabriqués non P Q 0005 quartz Q0002 R Q0006 quartz (lampes à ) à usage Q médical 05 Q 0007 quassia à usage médical Q Q 0008 quatre-épices A Q 0009 quebracho à usage industriel Q Q 0010 quebracho à usage médical Q Q 0011 queues de billard B Q 0012 queues de billard (craie C Q 0013 queues de billard (procédés B Q 0014 queux à faux S 0183 W Q 0015 quillaja (écorce pour le Q lavage 28 Q 0016 quilles [jeu] N 0079 S Q 0017 quilles de billard S Q 0018 quincaillerie métallique * H 0083 I Q 0019 quinine à usage médical Q Q 0020 quinoléine à usage médical C Q 0021 quinquina à usage médical C 0500 Q Classification de Nice - 7 e édition

102 R LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 07 R 0001 raboteuses R P R 0002 rabots P R 0003 rabots (fers P R 0004 raccordements électriques C R 0005 raccords de graissage G R 0006 raccords de lignes électriques C R 0007 raccords de tuyaux J [] 17 R 0008 raccords de tuyaux [non J ] 06 R 0009 raccords de câbles C [non électriques] 06 R 0010 raccords pour chaînes C R 0011 racines (coupe- ) [machines] R 0317 T R 0012 racines alimentaires R R 0013 racines médicinales M R 0014 racines pour la pêche G R 0015 racloirs S R 0016 racloirs pour skis S R 0017 radars R R 0018 radeaux de sauvetage L R 0019 radiateurs [chauffage] R R 0020 radiateurs (bouchons R R 0021 radiateurs de chauffage central H (humidificateurs 07 R 0022 radiateurs de refroidissement R pour moteurs 17 R 0023 radiateurs de véhicules (tuyaux C de raccordement 11 R 0024 radiateurs électriques R R 0025 radio (appareils R R 0026 radio (appareils pour V véhicules 01 R 0027 radioactifs (éléments ) à R usage scientifique 05 R 0028 radioactifs (produits ) à usage R médical 10 R 0029 radiogènes (ampoules ) à R usage médical 16 R 0030 radiogrammes (papier R R 0031 radiographies à usage médical X R 0032 radiographies autres qu à X usage médical 09 R 0033 radiologie (appareils à R usage industriel 10 R 0034 radiologie (appareils à R usage médical 05 R 0035 radiologique (substances de R contraste ) à usage médical 09 R 0036 radiologiques (écrans ) à R usage industriel 10 R 0037 radiologiques (écrans ) à R usage médical 09 R 0038 radiotélégraphiques (postes ) R R 0039 radiotéléphoniques (postes ) R R 0040 radiothérapie (appareils pour R la ) 05 R 0041 radium à usage médical R R 0042 radium à usage scientifique R R 0043 radon R R 0044 raffinage (tours pour la R distillation 07 R 0045 raffinage du pétrole (machines O R 0046 rafraîchir (glace à ) I R 0047 rafraîchir (installations et C machines à ) 21 R 0048 rafraîchir (seaux à ) C 0852 I R 0049 rafraîchissement de l air A (produits pour le ) 06 R 0050 raidisseurs [quincaillerie W métallique] 06 R 0051 rails R R 0052 rails (éclisses F R 0053 rails (machines pour la pose R des ) 09 R 0054 rails électriques pour le E montage de projecteurs 19 R 0055 rails en vinyle [matériaux de V construction] 20 R 0056 rails pour rideaux C R 0057 raisin (moût G R 0058 raisins frais G R 0059 raisins secs R R 0060 ramasse-miettes C R 0061 ramasse-monnaie M R 0062 rames de bateaux O R 0063 ramie (fibres R R 0064 ramie (tissus R R 0065 rampes de lancement de R fusées [] 19 R 0066 rampes de lancement de R fusées [non ] 20 R 0067 ramures de cerfs S R 0068 râper les légumes (machines G à ) 08 R 0069 râpes [outils] R R 0070 râpes [ustensiles de ménage] G R 0071 raphia R R 0072 rapporteurs [instruments de P mesure] 28 R 0073 raquettes R R 0074 raquettes (boyaux G R 0075 raquettes (cordes S R 0076 rasage (nécessaires S R 0077 rasage (produits S R 0078 rasoir (cuirs à ) R R 0079 rasoir (pâtes pour cuirs à ) P R 0080 rasoirs (étuis R R 0081 rasoirs (lames R R 0082 rasoirs électriques ou non R électriques 08 R 0083 râteaux [outils] R R 0084 râteaux de râteleuses R R 0085 râteleuses R R 0086 râteleuses (râteaux R R 0087 râteliers à fourrage F R 0088 râteliers à fusils G R 0089 râteliers à pipes P R 0090 ratières R Classification de Nice - 7 e édition 132

103 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS R 07 R 0091 ratineuses F R 0092 ratissoires S R 0093 ravauder (boules à ) D R 0094 ravauder (machines à ) D R 0095 ravioli R R 0096 rayonnages R R 0097 rayonne (fils R R 0098 rayonne (tissus R R 0099 rayonnement de la chaleur R (matières pour empêcher le ) 20 R 0100 rayons de meubles F R 0101 rayons de miel H R 0102 rayons de roues (tendeurs S R 0103 rayons de roues de véhicules V R 0104 rayons de ruches F R 0105 rayons Roentgen (tubes à ) à X usage médical 09 R 0106 rayons Roentgen (tubes à ) X non à usage médical 10 R 0107 rayons ultraviolets (filtres F à usage médical 09 R 0108 rayons ultraviolets (filtres F pour la photographie 10 R 0109 rayons ultraviolets (lampes à ) U à usage médical 11 R 0110 rayons ultraviolets (lampes à ) U non à usage médical 10 R 0111 rayons X (appareils et X installations pour la production à usage médical 09 R 0112 rayons X (appareils et X installations pour la production non à usage médical 10 R 0113 rayons X (dispositifs de P protection contre les ) à usage médical 09 R 0114 rayons X (dispositifs de P protection contre les ) non à usage médical 11 R 0115 réacteurs nucléaires A 0466 N R 0116 réacteurs nucléaires M (modérateurs 01 R 0117 réactif (papier ) R R 0118 réactifs chimiques [autres qu à C usage médical ou vétérinaire] 05 R 0119 réactifs chimiques à usage C médical ou vétérinaire 07 R 0120 réaction (moteurs à ) autres J que pour véhicules terrestres 12 R 0121 réaction (moteurs à ) pour J véhicules terrestres 01 R 0122 réactives (matières ) [getters] G R 0123 réanimation (appareils R R 0124 récepteurs [audio, vidéo] R R 0125 rechapage des pneus (bandes T de roulement pour le ) 17 R 0126 rechapage des pneus (gomme R pour le ) 01 R 0127 recharge des accumulateurs (eau acidulée pour la-) A0046 A R 0128 recharge des accumulateurs C électriques (appareils pour la ) 11 R 0129 réchauds C R 0130 réchauffeurs d air A R 0131 réchauffeurs d eau [appareils] W R 0132 réchauffeurs d eau [parties de W machines] 21 R 0133 récipients (écouvillons pour B nettoyer les ) 06 R 0134 récipients (fermetures C R 0135 récipients (fermetures C non 21 R 0136 récipients à boire D R 0137 récipients calorifuges H R 0138 récipients d emballage en P matières plastiques 06 R 0139 récipients d emballage en métal P R 0140 récipients frigorifiques R R 0141 récipients pour C acides 06 R 0142 récipients pour le C gaz sous pression ou l air liquide 06 R 0143 récipients pour combustibles liquides [] 20 R 0144 récipients pour combustibles liquides [non ] 10 R 0145 récipients pour l application de médicaments 14 R 0146 récipients pour le ménage ou la cuisine [en métaux précieux] 21 R 0147 récipients pour le ménage ou la cuisine [non en métaux précieux] C C R H C R 0148 reconstituants [médicaments] T R 0149 recouvrir les planchers F (produits servant à ) 07 R 0150 rectifieuses T R 0151 récupérateurs de chaleur H R 0152 récurer (tampons à ) S R 0153 redresseurs de courant C R 0154 réducteurs [électricité] C 0271 R R 0155 réflecteurs de lampes L R 0156 réflecteurs pour véhicules V R 0157 réfractaires (matériaux ) R R 0158 réfracteurs R R 0159 réfractomètres R R 0160 réfrigérantes (bouteilles ) R R 0161 réfrigérants (produits ) R 0136 R R 0162 réfrigérateurs R R 0163 réfrigération (appareils et installations 21 R 0164 réfrigération d aliments (articles contenant des fluides d échange de chaleur, à usage domestique R F Classification de Nice - 7 e édition

104 R LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 11 R 0165 refroidissement (appareils et C installations 11 R 0166 refroidisseurs de liquides C [installations] 16 R 0167 registres [livres] L R 0168 registres de tirage [chauffage] D R 0169 réglage (accessoires R pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d eau ou de gaz 09 R 0170 règles [instruments de mesure] R R 0171 règles à calcul S R 0172 règles à dessiner R R 0173 réglets [règles à coulisse] C R 0174 réglettes [composteurs] P R 0175 réglisse [confiserie] L R 0176 réglisse à usage L pharmaceutique 07 R 0177 régulateurs [parties de R machines] 07 R 0178 régulateurs d eau F d alimentation 11 R 0179 régulateurs d éclairage de S scène 15 R 0180 régulateurs d intensité pour I pianos mécaniques 09 R 0181 régulateurs [variateurs] de L lumière 07 R 0182 régulateurs de pression P [parties de machines] 11 R 0183 régulateurs de tirage D [chauffage] 07 R 0184 régulateurs de vitesse de S machines et de moteurs 09 R 0185 régulateurs de vitesse de S tourne-disques 09 R 0186 régulateurs de voltage pour V véhicules 01 R 0187 régulation de la croissance des P plantes (préparations pour la ) 09 R 0188 relais électriques R R 0189 relish [condiment] R R 0190 reliure (aiguilles pour la ) B R 0191 reliure (appareils et machines B pour la ) [matériel de bureau] 07 R 0192 reliure à usage industriel B (appareils et machines pour la ) 16 R 0193 reliures B R 0194 reliures (articles B R 0195 rembourrage (herbes pour le ) G R 0196 rembourrage (laine U R 0197 rembourrage (matières P0014 en caoutchouc ou en matières S plastiques 22 R 0198 rembourrage (matières ni en caoutchouc, ni en matières plastiques P0015 S R 0199 rembourrage (plumes pour le ) F R 0200 rembourrages de protection P [parties d habillement de sport] 05 R 0201 remèdes à usage dentaire M R 0202 remèdes à usage vétérinaire M R 0203 remèdes pour la médecine M humaine 06 R 0204 remontage (clefs W R 0205 remonte-pentes S R 0206 remorques [véhicules] T R 0207 remorques (attelages T pour véhicules 11 R 0208 remous dans l eau (appareils W pour faire des ) 07 R 0209 remplisseuses B R 0210 rênes R R 0211 renforçateurs chimiques pour C caoutchouc 01 R 0212 renforçateurs chimiques pour C papier 01 R 0213 rénovation des disques R acoustiques (produits pour la ) 01 R 0214 réparation des objets cassés C (ciments pour la ) 08 R 0215 repassage des lames B (instruments pour le ) 07 R 0216 repassage des lames B (machines pour le ) 09 R 0217 repasser (fers à ) électriques F R 0218 repasser (fers à ) non F électriques 21 R 0219 repasser (planches à ) I R 0220 repasser (supports de fers à ) F R 0221 repasseuses I R 0222 répertoires I R 0223 répondeurs téléphoniques A R 0224 repousser (machines à ) E R 0225 repoussoirs P R 0226 représentations graphiques G R 0227 repriser (aiguilles à ) D R 0228 repriser (boules à ) D R 0229 repriser (fils à ) D R 0230 repriser [ravauder] (machines D à ) 16 R 0231 reproduction de documents I (toiles d encrage de machines pour la ) 09 R 0232 reproduction du son (appareils S pour la ) 16 R 0233 reproductions graphiques G R 0234 répulsifs pour chiens R R 0235 réservoirs (soupapes L régulatrices de niveau dans les ) 12 R 0236 réservoirs à essence de C véhicules (bouchons 34 R 0237 réservoirs à gaz pour briquets G R 0238 réservoirs d eau sous pression P R 0239 réservoirs de chasses d eau F R 0240 réservoirs en maçonnerie T R 0241 réservoirs en métal T Classification de Nice - 7 e édition 134

105 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS R 20 R 0242 réservoirs ni en métal, ni en R0187 maçonnerie T R 0243 résidus de distillerie [aliments D pour animaux] 01 R 0244 résidus du traitement des B grains de céréales [à usage industriel] 05 R 0245 résidus du traitement des B grains de céréales [à usage médical] 31 R 0246 résidus du traitement des B grains de céréales [pour l alimentation du bétail] 26 R 0247 résilles H R 0248 résines (gommes- ) G R 0249 résines artificielles [produits A0419 semi-finis] S R 0250 résines artificielles à l état brut A R 0251 résines naturelles à l état brut R R 0252 résines synthétiques [produits A0419 semi-finis] S R 0253 résines synthétiques à l état S brut 09 R 0254 résistances électriques R R 0255 respirateurs pour la respiration R artificielle 09 R 0256 respirateurs pour le filtrage de R l air 09 R 0257 respiration (appareils pour B la ), à l exception de ceux pour la respiration artificielle 10 R 0258 respiration artificielle (appareils A pour la ) 09 R 0259 respiratoires (filtres pour F masques ) 09 R 0260 respiratoires (masques ) R0198 autres que pour la respiration R artificielle 07 R 0261 ressorts [parties de machines] S R 0262 ressorts [quincaillerie S métallique] 18 R 0263 ressorts (gaines en cuir C R 0264 ressorts amortisseurs pour S véhicules 14 R 0265 ressorts de montres W R 0266 ressorts de suspension pour V véhicules 10 R 0267 ressorts pour cambrures de A chaussures 18 R 0268 réticules [sacs à main] H R 0269 rétroviseurs R R 0270 réveille-matin A R 0271 révélateurs photographiques P R 0272 revenu des métaux (produits M0223 pour le ) M R 0273 revêtement des chaussées R (matériaux pour le ) 20 R 0274 revêtements amovibles pour M éviers 17 R 0275 revêtements d amiante A R 0276 revêtements de meubles [en F matières plastiques] 18 R 0277 revêtements de meubles en cuir F R 0278 revêtements de meubles en F matières textiles 27 R 0279 revêtements de planchers F R 0280 revêtements de planchers F isolants 02 R 0281 revêtements de protection pour châssis de véhicules U0015 U R 0282 revêtements de skis S R 0283 revêtements de sols F R 0284 revêtements de sols en vinyle V R 0285 revêtements de sols isolants F R 0286 revêtements [construction] C0515 L R 0287 revêtements [construction] non C0955 L0247 S R 0288 revolvers R R 0289 revues [périodiques] M R 0290 revues (porte- ) M R 0291 rhénium R R 0292 rhéostats R R 0293 rhodium R R 0294 rhubarbe R R 0295 rhubarbe (racines à R usage pharmaceutique 33 R 0296 rhum R R 0297 rhumatismes (anneaux contre A les ) 05 R 0298 rhumatismes (bracelets contre A les ) 05 R 0299 ricin (huile à usage C médical 04 R 0300 ricin (huile à usage C technique 20 R 0301 rideaux (anneaux C R 0302 rideaux (crochets C R 0303 rideaux (dispositifs électriques C à manoeuvrer les ) 20 R 0304 rideaux (galets C R 0305 rideaux (patères C R 0306 rideaux (rails C R 0307 rideaux (tringles C R 0308 rideaux de bambou B R 0309 rideaux de perles pour la B décoration 17 R 0310 rideaux de sécurité en amiante A R 0311 rideaux en matières textiles ou C en matières plastiques 06 R 0312 rideaux en métal B R 0313 rideaux en papier B R 0314 rinçage (bacs W [photographie] 07 R 0315 rince-bouteilles B R 0316 rincer les cavités du corps B (appareils à ) 07 R 0317 rinceuses R R 0318 ringards [tisonniers] F R 0319 ripes S Classification de Nice - 7 e édition

106 R LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 07 R 0320 riveteuses R R 0321 rivetiers [outils] R R 0322 rivets R R 0323 rivets non R R 0324 riveuses R R 0325 riz R R 0326 riz (alcool R R 0327 riz (farine [fourrage] R R 0328 riz non travaillé R R 0329 robes F R 0330 robes (volants S R 0331 robes de chambre D R 0332 robinets [parties de machines T ou de moteurs] 11 R 0333 robinets * T R 0334 robinets de canalisation T R 0335 robinets de tonneaux T [] 20 R 0336 robinets de tonneaux [non T ] 11 R 0337 robinets mélangeurs pour M conduites d eau 07 R 0338 robots [machines] R R 0339 robots de cuisine [électriques] F R 0340 roche (cristal Q0002 R R 0341 rocou A 0311 A R 0342 Roentgen (appareils ) à R usage médical 09 R 0343 Roentgen (appareils ) non à R usage médical 10 R 0344 Roentgen (dispositifs de P protection contre les rayons ) à usage médical 09 R 0345 Roentgen (dispositifs de P protection contre les rayons ) non à usage médical 09 R 0346 Roentgen (films ) impressionnés R0288 X R 0347 Roentgen (films ) sensibilisés mais non impressionnés R0289 X R 0348 Roentgen (tubes à rayons ) à X usage médical 09 R 0349 Roentgen (tubes à rayons ) X non à usage médical 08 R 0350 rogne-pied F R 0351 romaines [balances] B 0056 S R 0352 rondelles de robinets d eau W R 0353 rondelles en caoutchouc ou en W fibre vulcanisée 06 R 0354 rondelles en métal W R 0355 ronds de serviettes [en métaux N précieux] 21 R 0356 ronds de serviettes [non en N métaux précieux] 16 R 0357 ronds de table [en papier] T R 0358 ronds de table [non en papier] T R 0359 ronfleurs B R 0360 roquettes [projectiles] R R 0361 roquettes (lance- ) R R 0362 rose (huile R R 0363 roseau [matière à tresser] R R 0364 roseau (nattes R R 0365 roseau pour la construction R R 0366 rosettes [passementerie] R R 0367 rosiers R R 0368 rotatives R R 0369 rotin R R 0370 rôtisserie (broches R R 0371 rôtissoires R R 0372 rouages de machines M R 0373 roues (bandages pour véhicules T0278 T R 0374 roues (compositions pour la R réparation des bandages 12 R 0375 roues (tendeurs de rayons S R 0376 roues de chemins de fer F (boudins de bandages 07 R 0377 roues de machines M R 0378 roues de véhicules V R 0379 roues de véhicules (jantes R R 0380 roues de véhicules (moyeux H R 0381 roues de véhicules (rayons V R 0382 roues libres autres que pour F véhicules terrestres 12 R 0383 roues libres pour véhicules F terrestres 07 R 0384 rouets à filer S R 0385 rouge à lèvres L R 0386 rouge à polir P R 0387 rouille (dispositifs cathodiques C pour la protection contre la ) 02 R 0388 rouille (préservatifs contre la ) A R 0389 rouille (produits pour R l enlèvement de la ) 07 R 0390 rouleaux (roulements à ) R R 0391 rouleaux à pâtisserie R R 0392 rouleaux compresseurs R 0259 S R 0393 rouleaux d imprimerie P [machines] 16 R 0394 rouleaux de peintres en H bâtiment 28 R 0395 rouleaux pour bicyclettes fixes R d entraînement 07 R 0396 roulements (bagues à billes B R 0397 roulements à billes B R 0398 roulements à rouleaux R R 0399 rouler les cigarettes (appareils C de poche à ) 18 R 0400 roulettes (sacs à ) W R 0401 roulettes de meubles F [] 20 R 0402 roulettes de meubles [non F ] Classification de Nice - 7 e édition 136

107 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS R 12 R 0403 roulettes pour chariots C [véhicules] 19 R 0404 routes (feuilles et plaques en R matière artificielle pour le marquage des ) 06 R 0405 routes (glissières de sécurité C R 0406 routes (glissières de sécurité C non 19 R 0407 routes (granulés de verre pour G le marquage des ) 19 R 0408 routes (liaisons pour l entretien R des ) 19 R 0409 routes (liants pour l entretien R des ) 07 R 0410 routes (machines pour la R construction des ) 09 R 0411 routières (bornes ) R lumineuses ou mécaniques 06 R 0412 routières (bornes ) non S lumineuses et non mécaniques [] 19 R 0413 routières (bornes ) non S lumineuses et non mécaniques [non ] 16 R 0414 ruban adhésif (distributeurs A [articles de papeterie] 07 R 0415 ruban adhésif (distributeurs A [machines] 26 R 0416 rubans [passementerie] R R 0417 rubans [récompenses] P R 0418 rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie A0073 A ou le ménage 05 R 0419 rubans adhésifs pour la médecine A0070 A R 0420 rubans adhésifs pour la A papeterie ou le ménage 20 R 0421 rubans de bois W R 0422 rubans de jalousies L R 0423 rubans de paille S R 0424 rubans de papier P R 0425 rubans élastiques E R 0426 rubans encreurs I R 0427 rubans encreurs (bobines S R 0428 rubans encreurs pour I imprimantes d ordinateurs 17 R 0429 rubans isolants I R 0430 rubans magnétiques M R 0431 rubans pour machines à écrire T R 0432 rubidium R R 0433 ruches [habillement] F R 0434 ruches (cadres S R 0435 ruches (cire gaufrée C R 0436 ruches (rayons F R 0437 ruches pour abeilles B R 0438 ruthénium R Classification de Nice - 7 e édition

108 S LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 19 S 0001 sable S [à l exception du sable S pour fonderie] 19 S 0002 sable argentifère S S 0003 sable de fonderie F S 0004 sable pour aquariums A S 0005 sabliers E S 0006 sabots [chaussures] W S 0007 sabots d animaux A S 0008 sabots de Denver W S 0009 sabots de freins autres que B pour véhicules 12 S 0010 sabots de freins pour véhicules B S 0011 sabres S S 0012 sabres (fourreaux S S 0013 saccharimètres S S 0014 saccharine S S 0015 sachets [enveloppes, B pochettes] pour l emballage [en caoutchouc] 18 S 0016 sachets [enveloppes, pochettes] pour l emballage [en cuir] B S 0017 sachets [enveloppes, pochettes] pour l emballage [en matières textiles] 16 S 0018 sachets [enveloppes, pochettes] pour l emballage [en papier ou en matières plastiques] B0050 S B S 0019 sachets pour la cuisson par B micro-ondes 18 S 0020 sacoches à outils [vides] T S 0021 sacoches pour porter les S enfants 14 S 0022 sacrés (vases ) en métaux S précieux 21 S 0023 sacrés (vases ) non en S métaux précieux 26 S 0024 sacs (fermetures à glissière S S 0025 sacs (fermetures L S 0026 sacs à dos B 0013 R S 0027 sacs à glace à usage médical I S 0028 sacs à main H S 0029 sacs à ordures [en papier ou G en matières plastiques] 18 S 0030 sacs à provisions S S 0031 sacs à roulettes W S 0032 sacs d alpinistes B S 0033 sacs d écoliers S 0143 S S 0034 sacs de campeurs B S 0035 sacs de couchage [enveloppes S cousues remplaçant les draps] 20 S 0036 sacs de couchage pour le S camping 28 S 0037 sacs de cricket C S 0038 sacs de plage B S 0039 sacs de voyage T S 0040 sacs en papier pour aspirateurs R S 0041 sacs isothermes I S 0042 sacs postaux M S 0043 sacs pour crosses de golf, G avec ou sans roulettes 17 S 0044 sacs [enveloppes, pochettes] B pour l emballage [en caoutchouc] 18 S 0045 sacs [enveloppes, pochettes] B pour l emballage [en cuir] 22 S 0046 sacs [enveloppes, pochettes] pour l emballage [en matières textiles] 16 S 0047 sacs [enveloppes, pochettes] pour l emballage [en papier ou en matières plastiques] 22 S 0048 sacs pour le transport et l emmagasinage de marchandises en vrac B0050 S B B S 0049 sacs-housses pour vêtements G [pour le voyage] 30 S 0050 safran [assaisonnement] S S 0051 safran [colorant] S S 0052 safrol S S 0053 sagou S S 0054 saindoux L S 0055 saké S S 0056 salades de fruits F S 0057 salades de légumes V S 0058 salades vertes [plantes] L S 0059 saladiers en métaux précieux S S 0060 saladiers non en métaux S précieux 29 S 0061 salaisons S S 0062 salicylique (aci S S 0063 salières en métaux précieux S 0047 S S 0064 salières non en métaux précieux S0048 S S 0065 salpêtre S S 0066 salsepareille [à usage médical] S S 0067 salsepareille [boisson non S alcoolique] 01 S 0068 samarium S S 0069 sandales S S 0070 sandaraque S S 0071 sandwiches S S 0072 sang (appareils pour l analyse B du ) 01 S 0073 sang (charbon B S 0074 sang à usage médical B S 0075 sangles de chanvre H S 0076 sangles de cuir B S 0077 sangles de natation S S 0078 sangles pour la manutention de fardeaux [] B0292 S S 0079 sangles pour la manutention de fardeaux [non ] B0294 S S 0080 sangsues à usage médical L S 0081 sanguin (plasma ) B Classification de Nice - 7 e édition 138

109 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS S 11 S 0082 sanitaires (appareils et S installations ) 08 S 0083 sapes [petites faux] H S 0084 saphirs de tourne-disques N 0045 S S 0085 sarcler (machines à ) W S 0086 sarcloirs H S 0087 sardines S S 0088 saris S S 0089 satellites à usage scientifique S S 0090 satiner (machines à ) P 0634 S S 0091 sauce piquante de soja S S 0092 sauce pour le tabac S S 0093 sauce tomate T S 0094 sauces [condiments] S S 0095 saucisses S S 0096 saucisses (boyaux G S 0097 saucisses (liaisons S S 0098 saucisses (machines à ) S S 0099 saucissons S S 0100 saumon S S 0101 sauna (installations S S 0102 sauvetage (dispositifs L S 0103 savon (boîtes à ) S S 0104 savon (bulles [jouets] S S 0105 savon (distributeurs S S 0106 savon (porte- ) S S 0107 savonnettes C S 0108 savons S S 0109 savons contre la transpiration A S 0110 savons d avivage S S 0111 savons désinfectants D S 0112 savons désodorisants D S 0113 savons médicinaux M S 0114 savons à usage S industriel 10 S 0115 scalpels S S 0116 scandium S S 0117 scanneurs [explorateurs] S [informatique] 09 S 0118 scaphandres D S 0119 scaphandriers (appareils D S 0120 scapulaires à usage chirurgical S S 0121 sceaux [cachets] S S 0122 sceaux (tampons S S 0123 sceller [cacheter] (machines S à ) à usage industriel 11 S 0124 scène (régulateurs d éclairage S S 0125 schappe [bourre] S S 0126 schistes S S 0127 sciage (bois T S 0128 scie (porte- ) S S 0129 scientifiques (membranes pour D appareils ) 07 S 0130 scier (chevalets [parties S de machines] 07 S 0131 scies [machines] S S 0132 scies [outils] S S 0133 scies (archets B S 0134 scies (lames [parties S d outils] 07 S 0135 scies (lames [parties de S machines] 07 S 0136 scies à chaîne C S 0137 scies à main (châssis F S 0138 scies à usage chirurgical S S 0139 sciure de bois S S 0140 scolaire (mobilier ) S S 0141 scolaires (appareils ) T S 0142 scolaires (fournitures ) S S 0143 scorie (laine [isolant] S S 0144 scories [engrais] S S 0145 scories [matériaux de S construction] 19 S 0146 scories (pierres C 0550 S S 0147 seaux B 0715 P S 0148 sébacique (aci S S 0149 sécateurs P 0708 S S 0150 séchage (appareils et D installations 11 S 0151 sèche-cheveux H S 0152 sécher les épreuves D photographiques (appareils à ) 11 S 0153 sécher les mains (appareils H à ) pour lavabos 11 S 0154 sécheurs d air A S 0155 sécheurs de linge électriques L S 0156 sécheuses pour la photographie D S 0157 séchoirs [appareils] D S 0158 séchoirs à lessive C S 0159 secours (dispositifs L S 0160 secrétaires W S 0161 sécurité (ceintures pour S sièges de véhicules 06 S 0162 sécurité (glissières pour C routes [] 19 S 0163 sécurité (glissières pour C routes [non ] 09 S 0164 sécurité (harnais [autres S que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] 12 S 0165 sécurité (harnais pour S sièges de véhicules 05 S 0166 sédatifs S 0222 T S 0167 segments de freins autres que B pour véhicules 12 S 0168 segments de freins pour B véhicules 07 S 0169 segments de pistons P S 0170 seiche (os pour oiseaux C S 0171 seigle R S 0172 seigle ergoté à usage E pharmaceutique 139 Classification de Nice - 7 e édition

110 S LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 21 S 0173 seilles B 0715 P S 0174 seins artificiels A S 0175 sel (esprit-de- ) S 0037 S S 0176 sel brut S S 0177 sel d oseille S S 0178 sel de cuisine C S 0179 sel gemme R S 0180 sel pour conserver les aliments S S 0181 sel pour conserver, autre que S pour les aliments 31 S 0182 sel pour le bétail S S 0183 sélénium S S 0184 self (bobines C S 0185 sellerie (articles S S 0186 selles (attaches F S 0187 selles (housses pour S bicyclettes ou motocyclettes 18 S 0188 selles (housses pour C chevaux 12 S 0189 selles pour bicyclettes ou S motocyclettes 18 S 0190 selles pour chevaux R S 0191 selliers (aiguilles S S 0192 sels [engrais] S S 0193 sels [produits chimiques] S S 0194 sels (pèse- ) S S 0195 sels à usage industriel S S 0196 sels à usage médical S S 0197 sels contre l évanouissement S S 0198 sels d argent (solutions S pour l argenture 05 S 0199 sels d eaux minérales M S 0200 sels d or G S 0201 sels de métaux des terres rares S S 0202 sels de métaux précieux à S usage industriel 01 S 0203 sels de virage [photographie] T S 0204 sels pour blanchir B S 0205 sels pour colorer les métaux S S 0206 sels pour éléments galvaniques S S 0207 sels pour le bain à usage B médical 03 S 0208 sels pour le bain non à usage B médical 32 S 0209 Seltz (eau S S 0210 semelles S S 0211 semelles d amiante A S 0212 semelles intérieures I S 0213 semelles orthopédiques S S 0214 semences [clous] B 0621 T S 0215 semences [graines] G S 0216 semences (produits pour S préserver les ) 09 S 0217 semi-conducteurs S S 0218 semoirs [machines] S S 0219 semoule S S 0220 sensibilisateurs photographiques P S 0221 sensible (papier ) S S 0222 senteur (eaux S S 0223 séparateurs S S 0224 sérans [outils] H S 0225 seringues à usage médical S S 0226 seringues pour l arrosage des fleurs et des plantes 08 S 0227 seringues pour projeter des insecticides 05 S 0228 sérothérapiques (médicaments ) 11 S 0229 serpentins [parties d installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement] S S S C S 0230 serpes B S 0231 serpettes P S 0232 serpillières [wassingues] C S 0233 serre-câbles B S 0234 serre-câbles non B 0375 C S 0235 serre-fils [électricité] W S 0236 serre-joints C S 0237 serre-livres B S 0238 serre-tête B S 0239 serres (châssis G S 0240 serres (châssis non G0282 H S 0241 serres transportables G S 0242 serres transportables non G S 0243 serrures électriques L S 0244 serrures [autres L qu électriques] 20 S 0245 serrures [autres qu électriques] L non 06 S 0246 serrures pour véhicules L [] 20 S 0247 serrures pour véhicules [non L ] 05 S 0248 sérums S S 0249 services [vaisselle] en métaux S précieux 21 S 0250 services [vaisselle] non en S métaux précieux 18 S 0251 serviettes [maroquinerie] B S 0252 serviettes (distributeurs fixes T S 0253 serviettes (distributeurs fixes T non 14 S 0254 serviettes (porte- ) en métaux N0017 précieux T S 0255 serviettes (porte- ) non en N métaux précieux 14 S 0256 serviettes (ronds en N métaux précieux 21 S 0257 serviettes (ronds non en N métaux précieux Classification de Nice - 7 e édition 140

111 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS S 24 S 0258 serviettes à démaquiller en matières textiles N0028 T S 0259 serviettes à démaquiller en papier N0026 T S 0260 serviettes d écoliers S 0143 S S 0261 serviettes de table [en matières textiles] S0253 T S 0262 serviettes de table [en papier] T S 0263 serviettes de toilette [en F matières textiles] 16 S 0264 serviettes de toilette [en papier] F S 0265 serviettes en papier (boîtes B pour la distribution 05 S 0266 serviettes hygiéniques S S 0267 serviettes imprégnées de T lotions cosmétiques 05 S 0268 serviettes imprégnées de T lotions pharmaceutiques 05 S 0269 serviettes périodiques S S 0270 serviettes périodiques B (ceintures 31 S 0271 sésame S S 0272 sésame (huile S S 0273 seuils S S 0274 seuils non S S 0275 sextants S S 0276 shampooings S S 0277 shampooings pour animaux de S compagnie 07 S 0278 shampouineuses [électriques] C pour tapis et moquettes 05 S 0279 siccatifs à usage médical S S 0280 siccatifs pour couleurs S S 0281 sidecars S S 0282 sièges C 0331 S S 0283 sièges (cannes- ) W S 0284 sièges de sécurité pour enfants S [pour véhicules] 11 S 0285 sièges de toilettes [W.-C.] T S 0286 sièges de véhicules V S 0287 sièges de véhicules H (appuie-tête 12 S 0288 sièges de véhicules (housses S S 0289 sièges éjectables [pour avions] E S 0290 sièges S S 0291 Sienne (terre S S 0292 sifflets de signalisation S S 0293 sifflets pour appeler les chiens D S 0294 signalisation (bouées S S 0295 signalisation (fusées S S 0296 signalisation (triangles V pour véhicules en panne 09 S 0297 signalisation lumineuse ou S mécanique 06 S 0298 signalisation non lumineuse et S non mécanique [métallique] 19 S 0299 signalisation non lumineuse et S non mécanique [non métallique] 09 S 0300 signaux (appareils E électrodynamiques pour la commande à distance des ) 13 S 0301 signaux de brouillard explosifs F S 0302 signaux de brouillard non F explosifs 13 S 0303 signaux de brume explosifs F S 0304 signaux de brume non explosifs F S 0305 signaux électroniques T (émetteurs 16 S 0306 signets B S 0307 silencieux pour armes N S 0308 silicates S S 0309 silice [quartz] S S 0310 silice fondue [produits F mi-ouvrés] autre que pour la construction 22 S 0311 silice vitrifiée (fibres à V usage textile 21 S 0312 silice vitrifiée (fibres non à V usage textile 01 S 0313 silicium S S 0314 silicium (carbure [abrasif] S S 0315 silicones S S 0316 silos S S 0317 silos non S S 0318 similicuir I S 0319 similor (objets en ) G S 0320 simulateurs pour la conduite ou S le contrôle de véhicules 05 S 0321 sinapismes M0475 M S 0322 siphons pour eaux gazeuses S S 0323 sirènes S S 0324 sirop de mélasse G S 0325 sirops à usage pharmaceutique S S 0326 sirops pour boissons S S 0327 sisal S S 0328 ski (chaussures S S 0329 ski nautique (combinaisons W S 0330 skis S S 0331 skis (arêtes E S 0332 skis (fixations S S 0333 skis (porte- ) pour automobiles S S 0334 skis (racloirs S S 0335 skis (revêtements S S 0336 skis nautiques W S 0337 skis pour le surfing S S 0338 slips U S 0339 slips périodiques M0211 S S 0340 société (jeux P 0128 P S 0341 socs P S 0342 sodas S S 0343 sodium S S 0344 sofas S Classification de Nice - 7 e édition

112 S LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 23 S 0345 soie (fils S S 0346 soie (fleurets S S 0347 soie (tissus S S 0348 soie (vers à ) S S 0349 soie brute R S 0350 soie filée S S 0351 soies d animaux [brosserie et B pinceaux] 05 S 0352 soins de la bouche (produits M pour les ) à usage médical 03 S 0353 soins de la bouche (produits M pour les ) non à usage médical 03 S 0354 soins de la peau (produits S cosmétiques pour les ) 05 S 0355 soins de la peau (produits S pharmaceutiques pour les ) 30 S 0356 soja (farine S S 0357 soja (graines conservées S à usage alimentaire 04 S 0358 soja (préparations d huile S pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson 30 S 0359 soja (sauce piquante S S 0360 solaires (cadrans ) S S 0361 soleil (produits contre les S coups à usage pharmaceutique 01 S 0362 sols (produits chimiques pour S l amendement des ) 05 S 0363 sols (produits stérilisants S S 0364 sols (revêtements F S 0365 sols (revêtements isolants F S 0366 solvants pour enlever le S sparadrap 20 S 0367 sommiers de lits S S 0368 somnifères S S 0369 son (appareils pour la S transmission du ) 31 S 0370 son de céréales B S 0371 sonars S S 0372 sondage (appareils et S machines 07 S 0373 sondage (couronnes D [parties de machines] 09 S 0374 sondes (lignes S S 0375 sondes (plombs S S 0376 sondes à usage médical P S 0377 sondes à usage scientifique P S 0378 sonnailles B S 0379 sonnerie (boutons P S 0380 sonneries [appareils B avertisseurs] 06 S 0381 sonnettes * B S 0382 sonnettes de cycles B S 0383 sonnettes de portes, E électriques 09 S 0384 sonomètres S S 0385 sorbetières V S 0386 sorbets [boissons] S 0315 S S 0387 sorbets [glaces alimentaires] S 0316 S S 0388 soucoupes en métaux précieux S S 0389 soucoupes non en métaux S précieux 06 S 0390 soudage (baguettes W pour le ) 01 S 0391 soudage (fondants pour le ) S S 0392 soudage (gaz protecteurs pour P le ) 01 S 0393 soudage (préparations chimiques pour le ) S0624 W S 0394 soude (lessive S S 0395 soude (sels [produits S chimiques] 05 S 0396 soude (sels à usage S médical 01 S 0397 soude calcinée C S 0398 soude caustique à usage C industriel 01 S 0399 soude de barille S S 0400 soude pour blanchir B S 0401 souder (appareils à ) à gaz S S 0402 souder (appareils à ) électriques S0621 W S 0403 souder (fers à ) à gaz S S 0404 souder (fers à ) électriques S S 0405 souder (fils à ) en matières plastiques S0629 T S 0406 souder (fils à ) en métal S S 0407 souder (lampes à ) S S 0408 souder (machines électriques W à ) 09 S 0409 souder des emballages en S matières plastiques (appareils électriques 09 S 0410 soudeurs (masques S S 0411 soudure (électrodes pour la ) W S 0412 soudure d argent S S 0413 soudure d or G S 0414 soudure électrique (appareils E S 0415 soufflantes (machines ) B 0268 B S 0416 souffleries [parties F d installations d aération] 07 S 0417 souffleries d aspiration A S 0418 souffleries d instruments de B musique 07 S 0419 souffleries de forge F S 0420 souffleries pour la B compression, l aspiration et le transport des gaz 07 S 0421 souffleries pour la compression, l aspiration et le transport des grains B S 0422 soufflets [souffleries] de forge F S 0423 soufre S Classification de Nice - 7 e édition 142

113 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS S 01 S 0424 soufre (fleur à usage F chimique 05 S 0425 soufre (fleur à usage F pharmaceutique 16 S 0426 souhaits (cartes G S 0427 souliers (boucles S S 0428 souliers (cornes à ) S S 0429 souliers (crochets S S 0430 souliers (formes [embauchoirs] S S 0431 souliers (formes [outils L de cordonniers] 07 S 0432 souliers (formes L [parties de machines] 04 S 0433 souliers (graisses G S 0434 souliers (ressorts pour A cambrures 25 S 0435 souliers * S S 0436 souliers orthopédiques F 0412 S S 0437 soupapes [parties de machines] V S 0438 soupapes [autres que parties V de machines] 20 S 0439 soupapes [autres que parties V de machines] non 11 S 0440 soupapes régulatrices de L niveau dans les réservoirs 14 S 0441 soupières en métaux précieux S S 0442 soupières non en métaux S précieux 09 S 0443 sourciers (baguettes R S 0444 sourcils (brosses à ) E S 0445 sourcils (cosmétiques pour E les ) 03 S 0446 sourcils (crayons pour les ) E S 0447 sourdines D 0005 M S 0448 souricières M S 0449 souris [informatique] M S 0450 souris (produits pour détruire M les ) 13 S 0451 sous-gardes de fusils T S 0452 sous-main W S 0453 sous-pieds G0003 T S 0454 sous-tapis C S 0455 sous-vêtements U 0013 U S 0456 sous-vêtements sudorifuges S S 0457 soutaches B S 0458 soutiens-gorge B S 0459 soutirer (appareils à main à ) D S 0460 soutirer (machines à ) F S 0461 spaghetti S S 0462 sparadrap A 0075 C S 0463 sparadrap (solvants pour S enlever le ) 22 S 0464 spart (fibres E S 0465 spart (tissus E S 0466 spath pesant B S 0467 spatiaux (véhicules ) S S 0468 spatules [outils] S S 0469 spatules [ustensiles de cuisine] S S 0470 spectrographes S S 0471 spectroscopes S S 0472 sperme pour l insémination S artificielle 09 S 0473 sphéromètres S S 0474 sphygmomanomètres S S 0475 sphygmotensiomètres S S 0476 spinelles [pierres précieuses] S S 0477 spinelles [produits chimiques] S S 0478 spiritueux S S 0479 spiromètres [appareils S médicaux] 25 S 0480 sport (chaussures B S 0481 sport (souliers S S 0482 sport (voitures S S 0483 statique (produits contre A l électricité ) à usage ménager 01 S 0484 statique (produits contre A l électricité ) non à usage ménager 07 S 0485 stators S S 0486 statues en bois, en cire, en S plâtre ou en matières plastiques 06 S 0487 statues en métaux communs S S 0488 statues en métaux précieux S S 0489 statues en pierre, en béton ou S en marbre 21 S 0490 statues en porcelaine, en terre S cuite ou en verre 20 S 0491 statuettes en bois, en cire, en F plâtre ou en matières plastiques 06 S 0492 statuettes en métaux communs F S 0493 statuettes en métaux précieux F S 0494 statuettes en papier mâché F S 0495 statuettes en pierre, en béton F ou en marbre 21 S 0496 statuettes en porcelaine, en F terre cuite ou en verre 04 S 0497 stéarine S S 0498 stéarique (aci S S 0499 stéatite [craie pour tailleurs] S S 0500 stèles funéraires T S 0501 stèles funéraires non T S 0502 stencils S S 0503 stéréoscopes S S 0504 stéréoscopiques (appareils ) S S 0505 stéréotyper (machines à ) S S 0506 stérilisants (produits ) pour S sols 11 S 0507 stérilisateurs S S 0508 stérilisation (produits pour la ) S S 0509 stéthoscopes S S 0510 stimulateurs cardiaques H S 0511 stores d extérieur O Classification de Nice - 7 e édition

114 S LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 19 S 0512 stores d extérieur ni B , ni en matières textiles 20 S 0513 stores d intérieur à lamelles S S 0514 stores en matières textiles B S 0515 stores en papier B S 0516 stores [pare-soleil] pour S automobiles 14 S 0517 strass P S 0518 strontium S S 0519 strychnine S S 0520 stupéfiants N S 0521 stylographes F S 0522 stylos F S 0523 stylos (billes B S 0524 styptiques S S 0525 subaquatique (appareils B respiratoires pour la nage ) 01 S 0526 substrats pour la culture hors S sol [agriculture] 30 S 0527 succédanés du café A S 0528 sucettes [tétines] B 0007 D S 0529 sucre (cannes à ) S S 0530 sucre (pinces à ) S S 0531 sucre * S S 0532 sucre à usage médical S S 0533 sucre candi à usage alimentaire C S 0534 sucre candi à usage médical C S 0535 sucre de lait [lactose] M S 0536 sucreries C 0790 S S 0537 sucreries pour la décoration C d arbres de Noël 07 S 0538 sucrière (machines pour S l industrie ) 14 S 0539 sucriers en métaux précieux S S 0540 sucriers non en métaux S précieux 25 S 0541 sudorifuges (sous-vêtements ) S S 0542 suie [couleur] S S 0543 suie à usage industriel ou S agricole 29 S 0544 suif comestible S S 0545 suint W S 0546 sulfamides [médicaments] S S 0547 sulfates S S 0548 sulfimide benzoïque B S 0549 sulfitomètres S S 0550 sulfonique (aci S S 0551 sulfures S S 0552 sulfureux (aci S S 0553 sulfurique (aci S S 0554 sulfurique (éther ) S S 0555 sumac pour la tannerie S S 0556 sumac pour les vernis S S 0557 superphosphates [engrais] S S 0558 suppléments alimentaires M minéraux 07 S 0559 supports à chariot [parties de machines] S S 0560 supports de données M magnétiques 09 S 0561 supports de données optiques O S 0562 supports pour le chargement K des fours 16 S 0563 supports pour plumes et S crayons 25 S 0564 supports-chaussettes S S 0565 suppositoires S S 0566 surchauffeurs S S 0567 surcompresseurs S S 0568 surdité (appareils pour le traitement de la ) 11 S 0569 sûreté (accessoires pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d eau ou de gaz D S S 0570 sûreté (cassettes S S 0571 sûreté (chaînes S S 0572 sûreté du trafic ferroviaire R (appareils pour la ) 28 S 0573 surfing (planches pour le ) S S 0574 surtouts [vêtements] O0131 T S 0575 surtouts de table [en métaux E précieux] 21 S 0576 surtouts de table [non en E métaux précieux] 09 S 0577 surveillance (appareils M électriques 09 S 0578 survolteurs B S 0579 sushi S S 0580 suspension (amortisseurs S pour véhicules 12 S 0581 suspension (ressorts V pour véhicules 11 S 0582 suspensions de lampes L S 0583 suspensoirs [bandages] S S 0584 sutures (aiguilles S S 0585 sutures (matériel S S 0586 sylviculture (produits chimiques pour la ) [à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] C Classification de Nice - 7 e édition 144

115 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS T 09 T 0001 T.S.F. T (postes R T 0002 T.S.F. (pylônes M T 0003 tabac T T 0004 tabac (blagues à ) T T 0005 tabac (extraits T [insecticides] 11 T 0006 tabac (installations pour le C refroidissement du ) 07 T 0007 tabac (machines à travailler T le ) 14 T 0008 tabac (pots à ) en métaux T précieux 34 T 0009 tabac (pots à ) non en métaux T précieux 01 T 0010 tabac (sauce pour le ) S T 0011 tabac (torréfacteurs à ) T T 0012 tabatières en métaux précieux S T 0013 tabatières non en métaux S précieux 24 T 0014 table (chemins T T 0015 table (eaux T T 0016 table (linge en matières T textiles 16 T 0017 table (linge en papier T T 0018 table (ronds en papier T T 0019 table (serviettes en matières textiles S0253 T T 0020 table (serviettes en papier T T 0021 table (surtouts en métaux E précieux 21 T 0022 table (surtouts non en E métaux précieux 24 T 0023 table (tapis [non en T papier] 16 T 0024 table (tapis en papier T T 0025 tableaux accroche-clefs K T 0026 tableaux d affichage D T 0027 tableaux d affichage N électroniques 09 T 0028 tableaux de commande C [électricité] 09 T 0029 tableaux de connexion S T 0030 tableaux de distribution D [électricité] 16 T 0031 tableaux [peintures] encadrés P ou non 16 T 0032 tableaux noirs B T 0033 tables (plateaux T T 0034 tables * T T 0035 tables à dessin D T 0036 tables arithmétiques A T 0037 tables d opération O T 0038 tables de billard B T 0039 tables de billard à prépaiement C T 0040 tables de machines T T 0041 tables de massage M T 0042 tables de toilette D T 0043 tables de toilette [mobilier] W T 0044 tables T T 0045 tables pour football de salon T T 0046 tables pour tennis de table T T 0047 tables traçantes [traceurs] P T 0048 tablettes à écrire W T 0049 tablettes de rangement S T 0050 tablettes pour machines à écrire S 0314 T T 0051 tabliers [vêtements] A T 0052 tabliers de machines A T 0053 tabourets F 0409 S T 0054 taches (produits chimiques S pour empêcher la formation sur les étoffes 09 T 0055 tachomètres T T 0056 tachymètres T T 0057 taffetas [tissu] T T 0058 taffetas gommés A 0075 C T 0059 taies d oreillers P T 0060 taillanderie (produits E T 0061 taille-crayons P T 0062 tailler les crayons (machines P à ) 20 T 0063 tailleurs (bustes C T 0064 tailleurs (cire T T 0065 tailleurs (craie T T 0066 tailleurs de pierres (ouvrages S T 0067 talc [silicate de magnésium] T T 0068 talc pour la toilette T T 0069 talonnage (machines pour le ) H T 0070 talonnettes pour les bas H T 0071 talonnettes pour les chaussures H T 0072 talons H T 0073 tam-tams T T 0074 tambourins T T 0075 tambours [instruments de D musique] 15 T 0076 tambours (baguettes D T 0077 tambours (peaux D 0328 S T 0078 tambours de machines D T 0079 tambours pour machines à T broder 07 T 0080 tamis [machines ou parties de S machines] 21 T 0081 tamis [ustensiles de ménage] S T 0082 tamiseurs de cendres C [machines] 21 T 0083 tamiseurs de cendres C [ustensiles de ménage] 21 T 0084 tampons à nettoyer P 0025 S T 0085 tampons abrasifs pour la cuisine A T 0086 tampons amortisseurs en S caoutchouc 09 T 0087 tampons d oreilles pour la E plongée 12 T 0088 tampons de choc [matériel B ferroviaire roulant] 06 T 0089 tampons [chevilles] en métal W T 0090 tampons encreurs I Classification de Nice - 7 e édition

116 T LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 20 T 0091 tampons [chevilles] non P T 0092 tampons pour la menstruation M T 0093 tampons pour les oreilles E T 0094 tan T T 0095 tanin T T 0096 tannantes (matières ) T T 0097 tannerie (huiles pour la ) O T 0098 tannerie (sumac pour la ) S T 0099 tannin T T 0100 tannique (aci T T 0101 tantale [métal] T T 0102 taons (huiles contre les ) A T 0103 tapettes pour battre les tapis C T 0104 tapioca T T 0105 tapioca (farine à usage T alimentaire 01 T 0106 tapioca (farine à usage T industriel 21 T 0107 tapis (tapettes pour battre les ) C T 0108 tapis * C T 0109 tapis antiglissants N T 0110 tapis chauffés électriquement C T 0111 tapis d escaliers (tringles S T 0112 tapis de billards B T 0113 tapis de gymnastique G0356 G T 0114 tapis de table [en papier] T T 0115 tapis de table [non en papier] T T 0116 tapis pour automobiles C T 0117 tapis-brosses [paillassons] D T 0118 tapisserie [tentures murales] T non en matières textiles 12 T 0119 taquets [marine] C T 0120 taraudage (jauges S T 0121 tarauder (compositions T T 0122 taraudeuses D 0121 N T 0123 tarauds [outils] T T 0124 tarauds (allonges de E vilebrequins 06 T 0125 targettes B T 0126 tarières [outils] A T 0127 tarières de mines M T 0128 tartes T T 0129 tartes (pelles à ) P 0333 T T 0130 tartines (mélanges contenant F de la graisse 05 T 0131 tartre à usage pharmaceutique T T 0132 tartre non à usage T pharmaceutique 01 T 0133 tartrique (aci T T 0134 tasseaux [enclumes portatives] A T 0135 tasses en métaux précieux C T 0136 tasses non en métaux précieux C T 0137 tâte-vin [pipettes] P T 0138 taximètres T T 0139 technétium T T 0140 tee-shirts T T 0141 teinture (bois D T 0142 teinture (machines pour la ) D T 0143 teintures (produits pour enlever les ) C0695 C T 0144 teintures * D T 0145 teintures à usage médical T T 0146 teintures cosmétiques D T 0147 télécopieurs F T 0148 téléfériques T T 0149 télégraphes [appareils] T T 0150 télégraphiques (fils ) T T 0151 télégraphiques (poteaux ) T T 0152 télégraphiques (poteaux ) non T T 0153 téléguidage (appareils R T 0154 télémètres R 0061 T T 0155 téléphériques T T 0156 téléphonie sans fil (pylônes M T 0157 téléphoniques (appareils ) T T 0158 téléphoniques (cabines ) non T0133 T T 0159 téléphoniques (écouteurs ) T T 0160 téléphoniques (fils ) T T 0161 téléphoniques (transmetteurs ) T T 0162 téléprompteurs T T 0163 télérupteurs T T 0164 télescopes T T 0165 téléscripteurs T 0139 T T 0166 télésièges C T 0167 télévision (appareils T T 0168 télévision (mécanismes à C prépaiement pour appareils 01 T 0169 tellure T T 0170 température (indicateurs T T 0171 temps (appareils pour T l enregistrement 08 T 0172 tenailles P T 0173 tenailles à châtrer C T 0174 tendeurs de courroies B [] 08 T 0175 tendeurs de fils et bandes S [outils] 06 T 0176 tendeurs de fils W [étriers de tension] 12 T 0177 tendeurs de rayons de roues S T 0178 tendeurs de vêtements C T 0179 tennis (filets T T 0180 tennis de table (tables T T 0181 tensio-actifs (agents ) T T 0182 tension (étriers T T 0183 tension artérielle (appareils S pour la mesure de la ) 06 T 0184 tente (piquets T T 0185 tente (piquets non T T 0186 tentes A 0493 T Classification de Nice - 7 e édition 146

117 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS T 24 T 0187 tentures murales en matières textiles T0068 W T 0188 tentures murales non en T matières textiles 01 T 0189 terbium T T 0190 térébenthine [produit de T dégraissage] 05 T 0191 térébenthine à usage T pharmaceutique 01 T 0192 ternissure des émaux et du S verre (produits chimiques pour la ) 02 T 0193 ternissure des métaux (produits A contre la ) 03 T 0194 terpènes T T 0195 terrariums d appartement I [culture des plantes] 16 T 0196 terrariums d appartement I [vivariums] 07 T 0197 terrassement (machines pour E les travaux 19 T 0198 terre à briques E T 0199 terre à diatomées D T 0200 terre cuite T T 0201 terre de foulage pour l industrie F textile 02 T 0202 terre de Sienne S T 0203 terre pour la culture E T 0204 terre végétale L T 0205 terreau H T 0206 terres rares R T 0207 terreux (métaux ) M T 0208 tés à dessin D T 0209 tête (appuie- ) [meubles] H T 0210 tétines [sucettes] B 0007 D T 0211 tétines de biberons F T 0212 tétrachlorures T T 0213 textiles (matières ) fibreuses R brutes 01 T 0214 textiles (préparations pour T l imperméabilisation des matières ) 01 T 0215 textiles (produits chimiques T pour l avivage des matières ) 01 T 0216 textiles (produits chimiques T pour l imprégnation des matières ) 01 T 0217 thallium T T 0218 thé T T 0219 thé (boîtes à ) en métaux T précieux 21 T 0220 thé (boîtes à ) non en métaux T précieux 14 T 0221 thé (boules à ) en métaux T précieux 21 T 0222 thé (boules à ) non en métaux précieux T0095 T T 0223 thé (filtres à ) en métaux T précieux 21 T 0224 thé (filtres à ) non en métaux T précieux 14 T 0225 thé (passe- ) en métaux T précieux 21 T 0226 thé (passe- ) non en métaux T précieux 14 T 0227 thé (services à ) en métaux T précieux 21 T 0228 thé (services à ) non en T métaux précieux 05 T 0229 thé médicinal M T 0230 théâtre (masques T T 0231 théières (cosys T T 0232 théières en métaux précieux T T 0233 théières non en métaux T précieux 09 T 0234 théodolites T T 0235 thérapeutiques (préparations ) B pour le bain 10 T 0236 thérapeutiques galvaniques G (appareils ) 05 T 0237 thermales (eaux ) T T 0238 thermiques (échangeurs ) H T 0239 thermiques (échangeurs ) H [parties de machines] 09 T 0240 thermo-ioniques (ampoules et T lampes ) 10 T 0241 thermomètres à usage médical T T 0242 thermomètres, non à usage T médical 11 T 0243 thermoplongeurs I T 0244 thermostats T T 0245 thermostats pour véhicules T T 0246 thiocarbanilide T T 0247 thon T T 0248 thorium T T 0249 thulium T T 0250 thymol à usage pharmaceutique T T 0251 tibias (protège- ) [articles de S sport] 16 T 0252 tickets [billets] T T 0253 tiges de bottes B T 0254 timbales [instruments de K musique] 15 T 0255 timbales (chevalets K T 0256 timbrer (machines à ) S T 0257 timbrer (plaques à ) S T 0258 timbres [cachets] S T 0259 timbres [cachets] (coffrets à ) C T 0260 timbres [cachets] (supports à ) H T 0261 timbres à adresses A T 0262 timbres à cacheter S T 0263 timbres avertisseurs électriques A T 0264 timbres-poste P T 0265 timbres-poste (compteurs P T 0266 tinctoriales (matières ) C T 0267 tir (tréteaux [supports] pour le ) F T 0268 tir à l arc (matériel pour le ) A T 0269 tirage (registres D [chauffage] 147 Classification de Nice - 7 e édition

118 T LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 11 T 0270 tirage (régulateurs D [chauffage] 21 T 0271 tire-bottes B T 0272 tire-bouchons C T 0273 tire-boutons B T 0274 tire-fond E 0208 S T 0275 tire-lait B T 0276 tire-lignes D T 0277 tirelires M T 0278 tirelires non P T 0279 tiroirs L T 0280 tiroirs de cheminées C T 0281 tirs au pigeon C T 0282 tisanes H T 0283 tisonniers F T 0284 tisser (bobines de métiers à ) B 0493 R T 0285 tisser (harnais de métiers à ) G T 0286 tisser (lames de métiers à ) L T 0287 tisser (métiers à ) W T 0288 tissu chenillé C T 0289 tissu pour photocalques B T 0290 tissus (calandres à vapeur R [portatives] 04 T 0291 tissus (huiles pour les ) T T 0292 tissus * F T 0293 tissus à usage textile F T 0294 tissus adhésifs collables à A chaud 05 T 0295 tissus chirurgicaux S T 0296 tissus d amiante A T 0297 tissus élastiques E T 0298 tissus en fibres de verre à usage textile F0102 F T 0299 tissus en fibres de verre pour F l isolation 24 T 0300 tissus imitant la peau F d animaux 17 T 0301 tissus isolants I T 0302 tissus W0280 W T 0303 tissus recouverts de motifs T dessinés pour la broderie 06 T 0304 titane T T 0305 titanique (anhydri T [pigment] 01 T 0306 titanique (anhydri à usage T industriel 01 T 0307 titanite T T 0308 toasteurs B T 0309 toboggan [jeu] S T 0310 tofu T T 0311 toges T T 0312 toile * C T 0313 toile à calquer T T 0314 toile à matelas T T 0315 toile à polir [rendre lisse] A 0006 S T 0316 toile cirée [linoléum] L T 0317 toile d amiante A T 0318 toile émeri E T 0319 toile goudronnée T T 0320 toile pour reliures C T 0321 toile sensibilisée pour la S photographie 03 T 0322 toile verrée G T 0323 toiles à fromage C T 0324 toiles cirées [nappes] O T 0325 toiles d encrage de machines I pour la reproduction de documents 16 T 0326 toiles d encrage pour I duplicateurs 24 T 0327 toiles gommées autres que G pour la papeterie 16 T 0328 toiles gommées pour la G papeterie 06 T 0329 toiles W0280 W T 0330 toiles pour la peinture C T 0331 toilette (brosses T T 0332 toilette (colorants pour la ) C T 0333 toilette (eaux T T 0334 toilette (éponges T T 0335 toilette (gants T 0307 W T 0336 toilette (huiles O T 0337 toilette (laits C T 0338 toilette (nécessaires T T 0339 toilette (produits T T 0340 toilette (produits contre la A transpiration 24 T 0341 toilette (serviettes en F matières textiles 16 T 0342 toilette (serviettes en F papier 20 T 0343 toilette (tables D T 0344 toilette (teintures pour la ) C T 0345 toilette (ustensiles T T 0346 toilettes [W.-C.] T T 0347 toilettes [W.-C.] (cuvettes T T 0348 toilettes [W.-C.] (sièges T T 0349 toisons [poils d animaux] F T 0350 toits (arêtiers H T 0351 toits (couvertures R T 0352 toits (couvertures non R T 0353 toitures (chevrons H T 0354 toitures (cornières R T 0355 toitures (cornières non R T 0356 toitures (enduits bitumineux B T 0357 toitures R T 0358 toitures non R T 0359 tôle (machines pour P l impression sur la ) 06 T 0360 tôles S T 0361 toletières R Classification de Nice - 7 e édition 148

119 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS T 12 T 0362 tolets R T 0363 toluène T 0319 T T 0364 toluol T 0319 T T 0365 tomate (sauce ) T T 0366 tomates (jus [boissons] T T 0367 tomates (jus pour la T cuisine 29 T 0368 tomates (purée T T 0369 tombac T T 0370 tombales (pierres ) G0262 T T 0371 tombereaux T T 0372 tombes (encadrements E T 0373 tombes (encadrements T non 06 T 0374 tombes T T 0375 tombes non T T 0376 tondeuses [instruments à main] S T 0377 tondeuses [machines] C T 0378 tondeuses à gazon L [instruments à main] 07 T 0379 tondeuses à gazon [machines] L T 0380 tondeuses pour la coupe des H cheveux, électriques et non électriques 07 T 0381 tondeuses pour les animaux [machines] H0024 S T 0382 tonneaux (cannelles non T T 0383 tonneaux (cercles B T 0384 tonneaux (cercles non B0125 C T 0385 tonneaux (chantiers [supports] C T 0386 tonneaux (chantiers [supports] C non 20 T 0387 tonneaux (robinets [non T ] 06 T 0388 tonneaux (robinets T T 0389 tonneaux B T 0390 tonneaux non C T 0391 tonnelles [construction] A T 0392 tonte S T 0393 torches pour l éclairage S 0208 T T 0394 torchons [chiffons] de nettoyage C T 0395 torchons imprégnés d un C détergent pour le nettoyage 07 T 0396 tordre le linge (machines à ) W T 0397 torréfacteurs R T 0398 totalisateurs T T 0399 touches de machines à écrire T T 0400 touches pour instruments de K musique 26 T 0401 toupets T T 0402 toupies [jouets] S T 0403 tourbe [combustible] P T 0404 tourbe [engrais] P T 0405 tourbe (pots en ) pour P l horticulture 31 T 0406 tourbe pour litières L T 0407 tourillons J T 0408 tourillons (paliers J T 0409 tourillons d armes lourdes T T 0410 tourne-à-gauche T 0059 W T 0411 tourne-disques R T 0412 tourne-disques (bras T acoustiques 09 T 0413 tourne-disques (dispositifs pour R changer les aiguilles 09 T 0414 tourne-disques (régulateurs de S vitesse 09 T 0415 tourne-disques (saphirs N 0045 S T 0416 tournebroches R T 0417 tournesol (huile S comestible 04 T 0418 tournesol (huile S industrielle 01 T 0419 tournesol (papier L T 0420 tournettes pour cerfs-volants K T 0421 tournevis S T 0422 tourniquets [portillons T tournants] automatiques 06 T 0423 tourniquets [portillons T tournants] non automatiques 07 T 0424 tours [machines-outils] L T 0425 tours (compte- ) R T 0426 tours de forage [flottantes ou D non flottantes] 07 T 0427 tours de potiers P T 0428 tours de raffinage pour la R distillation 31 T 0429 tourteaux C 0247 O T 0430 tourtes P T 0431 tracer (pointes à ) pour le T dessin 09 T 0432 traceurs [tables traçantes] P T 0433 tracteurs T T 0434 traducteurs électroniques de E poche 09 T 0435 trafic ferroviaire (appareils pour R la sûreté du ) 28 T 0436 traîneaux [articles de sport] S T 0437 traîneaux [véhicules] S T 0438 traîneaux à pied K T 0439 trains de voitures U T 0440 traire (graisse à ) M T 0441 traire (machines à ) M T 0442 traire (ventouses pour M machines à ) 09 T 0443 traitement de l information D (appareils pour le ) 18 T 0444 traits [harnachement] T T 0445 trames pour la photogravure S Classification de Nice - 7 e édition

120 T LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 12 T 0446 tramways (voitures T T 0447 tranches [outils] P T 0448 tranches de fruits F T 0449 tranchets P T 0450 transatlantiques [chaises D longues] 09 T 0451 transformateurs T T 0452 transformateurs (huile isolante T T 0453 transistors [électronique] T T 0454 transmetteurs T [télécommunication] 07 T 0455 transmission (arbres T autres que pour véhicules terrestres 12 T 0456 transmission (arbres T pour véhicules terrestres 07 T 0457 transmission (mécanismes T pour véhicules non terrestres 12 T 0458 transmission (mécanismes T pour véhicules terrestres 07 T 0459 transmission (paliers pour B arbres 07 T 0460 transmissions de machines T T 0461 transparents [papeterie] T T 0462 transpiration (produits de A toilette contre la ) 05 T 0463 transpiration (remèdes contre R la ) 12 T 0464 transport (appareils et C installations par câbles 07 T 0465 transport (installations P pneumatiques par tubes 20 T 0466 transport (palanches S T 0467 transport (palettes T T 0468 transport (palettes non T T 0469 transporteurs C T 0470 transporteurs (courroies B T 0471 transporteuses (bandes ) B T 0472 traverses de chemins de fer [] R0035 R T 0473 traverses de chemins de fer [non ] R0036 R T 0474 traversins B T 0475 trébuchets [balances] P T 0476 treillages non L 0074 T T 0477 treillis [toile de chanvre] T T 0478 treillis L 0073 T T 0479 treillis non L 0074 T T 0480 trémies [non H mécaniques] 07 T 0481 trémies pour le déchargement H mécanique 01 T 0482 trempe des métaux (produits pour la ) M T 0483 tremplins [articles de sport] S T 0484 trépans [outils] B T 0485 trépieds pour appareils T photographiques 25 T 0486 trépointes de chaussures W T 0487 tresser (machines à ) B T 0488 tresses B T 0489 tresses d amiante A T 0490 tresses de cheveux P 0412 T T 0491 tresses de paille S T 0492 tréteaux [mobilier] T T 0493 tréteaux [supports] pour le tir F T 0494 treuils W T 0495 treuils pour la pêche N T 0496 triangles [instruments de T musique] 09 T 0497 triangles de signalisation pour V véhicules en panne 26 T 0498 tricoter (aiguilles à ) K T 0499 tricoter (chariots pour machines à ) C0166 S T 0500 tricoter (machines à ) K T 0501 tricoteuses K T 0502 tricoteuses (coulisseaux C 0166 S T 0503 tricots [tissus] K T 0504 tricots [vêtements] K T 0505 trictracs B T 0506 tricycles T T 0507 trier (machines à ) pour S l industrie 20 T 0508 tringles de rideaux C T 0509 tringles de tapis d escaliers S T 0510 tripes T T 0511 tripoli pour le polissage T T 0512 triporteurs C 0167 D T 0513 trocarts T T 0514 trombones [instruments de T musique] 15 T 0515 trompettes T T 0516 tronçonner les tuyaux T (instruments à ) 31 T 0517 troncs d arbres T T 0518 trotteurs pour enfants I T 0519 trottinettes S T 0520 trous d homme (couvercles M T 0521 trous d homme (couvercles M non 16 T 0522 trousses à dessin D T 0523 trousses de chirurgiens ou de C médecins 09 T 0524 trousses de dissection C [microscopie] 08 T 0525 trousses de manucures M T 0526 trousses de pédicures P T 0527 trousses de voyage [maroquinerie] T Classification de Nice - 7 e édition 150

121 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS T 12 T 0528 trousses pour la réparation des R chambres à air 08 T 0529 truelles T T 0530 truffes conservées T T 0531 truffes fraîches T T 0532 trusquins M T 0533 tube (coupe- ) [outils] T T 0534 tubes à décharges électriques D autres que pour l éclairage 11 T 0535 tubes à décharges électriques D pour l éclairage 09 T 0536 tubes acoustiques S T 0537 tubes amplificateurs ou lampes d amplificateurs A0264 A T 0538 tubes capillaires C T 0539 tubes de chaudières [parties de B machines] 11 T 0540 tubes de chaudières de B chauffage 11 T 0541 tubes de lampes L T 0542 tubes en carton C T 0543 tubes lumineux pour l éclairage L T 0544 tubes lumineux pour la publicité N T 0545 tubes P 0392 T T 0546 tubes vacuum [T.S.F.] V T 0547 tue-mouches F T 0548 tuf T T 0549 tuiles (produits pour la P conservation des ) [à l exception des peintures et des huiles] 06 T 0550 tuiles T T 0551 tuiles non T T 0552 tulles T T 0553 tumulaires (dalles ) G0260 T T 0554 tumulaires (dalles ) non G0261 T T 0555 tungstène T T 0556 tungstique (aci T T 0557 turbines autres que pour T véhicules terrestres 12 T 0558 turbines pour véhicules T terrestres 07 T 0559 turbocompresseurs T T 0560 tuyauter (fers à ) C T 0561 tuyauteries P T 0562 tuyaux (instruments à T tronçonner les ) 06 T 0563 tuyaux (manchons P T 0564 tuyaux (manchons non P0372 P T 0565 tuyaux (raccords J T 0566 tuyaux (raccords non J T 0567 tuyaux à incendie F T 0568 tuyaux d arrosage W T 0569 tuyaux d arrosage (lances N T 0570 tuyaux d aspirateurs de V poussière 03 T 0571 tuyaux d écoulement C (préparations pour déboucher les ) 19 T 0572 tuyaux de cheminées [non C ] 19 T 0573 tuyaux de descente [non G ] 19 T 0574 tuyaux de drainage [non D ] 20 T 0575 tuyaux de drainage (clapets D en matières plastiques 06 T 0576 tuyaux de drainage (clapets D en métal 19 T 0577 tuyaux de drainage (clapets D ni en métal, ni en matières plastiques 17 T 0578 tuyaux de raccordement pour C radiateurs de véhicules 17 T 0579 tuyaux en matières textiles H T 0580 tuyaux flamboyants [industrie F du pétrole] 12 T 0581 tuyaux flexibles (chariots H dévidoirs 06 T 0582 tuyaux flexibles (dévidoirs non R mécaniques 20 T 0583 tuyaux flexibles (dévidoirs non R mécaniques non 07 T 0584 tuyaux flexibles (enrouleurs R mécaniques 06 T 0585 tuyaux flexibles (enrouleurs W non mécaniques 20 T 0586 tuyaux flexibles (enrouleurs W non mécaniques non 17 T 0587 tuyaux flexibles non F T 0588 tuyaux P 0392 T T 0589 tuyaux rigides non P [construction] 06 T 0590 tuyères N T 0591 tympans [imprimerie] T T 0592 typographiques (caractères ) T T 0593 typographiques (machines ) T T 0594 typographiques (presses ) T Classification de Nice - 7 e édition

122 U LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 10 U 0001 ultraviolets U (filtres pour F rayons ) à usage médical 09 U 0002 ultraviolets (filtres pour F rayons ) pour la photographie 10 U 0003 ultraviolets (lampes à U rayons ) à usage médical 11 U 0004 ultraviolets (lampes à U rayons ) non à usage médical 25 U 0005 uniformes U U 0006 unités à bande magnétique M [informatique] 09 U 0007 unités centrales de traitement P [processeurs] 01 U 0008 urane U U 0009 urane (nitrate d ) N U 0010 uranium U U 0011 urétrales (seringues ) U U 0012 urétrales (sondes ) U U 0013 urinaux U U 0014 urinoirs U U 0015 urnes en métaux précieux U U 0016 urnes funéraires U U 0017 urnes non en métaux précieux U U 0018 urologiques (appareils et U instruments ) 09 U 0019 uromètres U U 0020 ustensiles de cuisine en K métaux précieux 21 U 0021 ustensiles de cuisine non en K métaux précieux 11 U 0022 ustensiles de cuisson C électriques 21 U 0023 ustensiles de cuisson non C électriques 14 U 0024 ustensiles de ménage en H métaux précieux 21 U 0025 ustensiles de ménage non en U métaux précieux 10 U 0026 utérines (seringues ) U Classification de Nice - 7 e édition 152

123 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS V 05 V 0001 vaccins V V V 0002 vacuomètres V V 0003 vacuum (tubes ) [T.S.F.] V V 0004 vaginales (seringues ) V V 0005 vaisseliers P V 0006 vaisselle (machines à laver la ) D V 0007 vaisselle en métaux précieux S V 0008 vaisselle non en métaux T précieux 18 V 0009 valises V V 0010 valises (poignées S V 0011 valves de bandages pour V véhicules 17 V 0012 valves en caoutchouc ou en V fibre vulcanisée 18 V 0013 valves en cuir V V 0014 valves pour instruments de V musique 06 V 0015 vanadium V V 0016 vanille [aromate] V V 0017 vanilline [succédané de la V vanille] 20 V 0018 vannerie W V 0019 vannes [parties de machines] V V 0020 vannes [autres que parties de V machines] 20 V 0021 vannes [autres que parties de V machines] non 11 V 0022 vannes thermostatiques V [parties d installations de chauffage] 07 V 0023 vanneuses W V 0024 vapeur (accumulateurs S V 0025 vapeur (déshuileurs S V 0026 vapeur (générateurs, S autres que parties de machines 11 V 0027 vapeur (installations de S production 07 V 0028 vapeur (machines à ) S V 0029 vaporisateurs à parfum P 0248 P V 0030 vaporisateurs à usage médical S 0742 V V 0031 vaporisateurs faciaux [saunas] S V 0032 vaporisateurs pour insecticides [outils] I0103 I V 0033 varech [matière de rembourrage] S0188 S V 0034 vareuses S V 0035 variateurs [régulateurs] de L lumière 10 V 0036 varices (bas pour les ) S V 0037 variomètres V V 0038 vases d expansion [parties de E machines] 11 V 0039 vases d expansion pour E installations de chauffage central 21 V 0040 vases de nuit C V 0041 vases en métaux précieux V V 0042 vases non en métaux précieux V V 0043 vases sacrés en métaux S précieux 21 V 0044 vases sacrés non en métaux S précieux 06 V 0045 vasistas C V 0046 vasistas non C V 0047 végétaux (produits pour la H destruction des ) 28 V 0048 véhicules [jouets] T V 0049 véhicules (amortisseurs de S suspension 11 V 0050 véhicules (ampoules L d indicateurs de direction 12 V 0051 véhicules (antidérapants pour N bandages 11 V 0052 véhicules (appareils d éclairage L V 0053 véhicules (attelages de T remorques 12 V 0054 véhicules (avertisseurs contre A le vol des ) 12 V 0055 véhicules (avertisseurs de R marche arrière 12 V 0056 véhicules (avertisseurs sonores H V 0057 véhicules (bâches V V 0058 véhicules (bandages de roues T0278 T V 0059 véhicules (capotes H V 0060 véhicules (ceintures de sécurité S pour sièges 12 V 0061 véhicules (châssis V V 0062 véhicules (chenilles T 0445 T V 0063 véhicules (circuits hydrauliques H V 0064 véhicules (contrôleurs de S vitesse 22 V 0065 véhicules (cordes de C remorquage 12 V 0066 véhicules (cornets avertisseurs H V 0067 véhicules (couchettes S V 0068 véhicules (dégivreurs D V 0069 véhicules (dispositifs A0323 antiéblouissants A V 0070 véhicules (dispositifs A antiéblouissants [garnitures de lampes] 11 V 0071 véhicules (dispositifs chauffants H antibuée [antigivre] 09 V 0072 véhicules (enregistreurs K0028 kilométriques M V 0073 véhicules (feux L V 0074 véhicules (freins B V 0075 véhicules (garnitures U intérieures [capitonnage] 12 V 0076 véhicules (housses V V 0077 véhicules (indicateurs de D0148 direction T Classification de Nice - 7 e édition

124 V LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 11 V 0078 véhicules (installations de H chauffage 11 V 0079 véhicules (installations de A climatisation 12 V 0080 véhicules (jantes de roues R V 0081 véhicules (moyeux de roues H V 0082 véhicules (pare-chocs V V 0083 véhicules (phares V V 0084 véhicules (plombs pour B l équilibrage des roues 12 V 0085 véhicules (pneumatiques V V 0086 véhicules (porte-bagages L V 0087 véhicules (portes D V 0088 véhicules (rayons de roues V V 0089 véhicules (réflecteurs V V 0090 véhicules (régulateurs de V voltage 12 V 0091 véhicules (ressorts S amortisseurs 12 V 0092 véhicules (roues V V 0093 véhicules (serrures L V 0094 véhicules (serrures non L V 0095 véhicules (sièges V V 0096 véhicules (valves de bandages V V 0097 véhicules (verre pour vitres G [produit semi-fini] 12 V 0098 véhicules (vitres W V 0099 véhicules (volants S V 0100 véhicules à coussin d air A (moteurs 12 V 0101 véhicules à locomotion par V terre, par air, par eau et sur rail 12 V 0102 véhicules électriques E V 0103 véhicules en panne (triangles V de signalisation 12 V 0104 véhicules frigorifiques R V 0105 véhicules militaires de transport M V 0106 véhicules spatiaux S V 0107 véhicules terrestres (bielles C , autres que parties de moteurs 07 V 0108 véhicules terrestres (moteurs autres que E0133 M V 0109 véhicules terrestres (moteurs E0132 M V 0110 veilleuses [bougies] N V 0111 vélomoteurs M V 0112 vélos B 0355 C V 0113 velours V V 0114 ventilateurs [climatisation] F V 0115 ventilateurs (courroies pour moteurs F V 0116 ventilateurs électriques à F usage personnel 07 V 0117 ventilateurs pour moteurs F V 0118 ventilation [climatisation] V (appareils 11 V 0119 ventilation [climatisation] V (installations pour véhicules 06 V 0120 ventilation et de climatisation D (conduits d installations 10 V 0121 ventouses médicales C V 0122 ventouses pour machines à M traire 07 V 0123 vérins [machines] J V 0124 vérins à main L V 0125 vermicelles V V 0126 vermifuges V V 0127 vermine (produits pour détruire V la ) 09 V 0128 verniers V V 0129 vernis (dissolvants S V 0130 vernis (produits pour enlever V les ) 02 V 0131 vernis (sumac pour les ) S V 0132 vernis * V V 0133 vernis isolants I V 0134 verre (fibres à usage G textile 21 V 0135 verre (fibres autres que F0104 pour l isolation ou à usage F textile 17 V 0136 verre (fibres pour F0103 l isolation F V 0137 verre (fils à usage textile F 0105 F V 0138 verre (fils non à usage F0106 textile F V 0139 verre (granulés pour le G marquage des routes 21 V 0140 verre (laine autre que G pour l isolation 17 V 0141 verre (laine pour G l isolation 07 V 0142 verre (machines à travailler G le ) 03 V 0143 verre (papier G0146 S V 0144 verre (produits chimiques pour G la ternissure du ) 01 V 0145 verre (produits contre la G ternissure du ) 01 V 0146 verre (produits pour opacifier G le ) 24 V 0147 verre (tissus en fibres à F0102 usage textile F V 0148 verre (tissus en fibres F pour l isolation 19 V 0149 verre alabastrique A V 0150 verre argenté [miroiterie] S V 0151 verre armé S Classification de Nice - 7 e édition 154

125 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS V 21 V 0152 verre auquel sont incorporés G de fins conducteurs électriques 21 V 0153 verre brut ou mi-ouvré [à G l exception du verre de construction] 19 V 0154 verre de construction B V 0155 verre émaillé E V 0156 verre en poudre pour la P décoration 19 V 0157 verre isolant [construction] I V 0158 verre optique O V 0159 verre peint G V 0160 verre pour vitres [à l exception W du verre pour vitres de véhicules] 21 V 0161 verre pour vitres de véhicules G [produit semi-fini] 09 V 0162 verre revêtu d un dépôt G conducteur 01 V 0163 verre soluble [silicate] W V 0164 verrerie graduée M V 0165 verres [récipients] G V 0166 verres (essuie- ) G V 0167 verres à boire D V 0168 verres correcteurs [optique] C V 0169 verres de contact C V 0170 verres de contact (étuis C V 0171 verres de contact (préparations C pour le nettoyage des ) 05 V 0172 verres de contact (solutions S V 0173 verres de lampes L V 0174 verres de lampes (brosses L V 0175 verres de lunettes S V 0176 verres de montres W V 0177 verres opales O V 0178 verrous B V 0179 vers à soie S V 0180 vers à soie (oeufs S V 0181 verseurs (becs ) S V 0182 vésicants V V 0183 vestes J V 0184 vêtements (agrafes D 0286 F V 0185 vêtements (attaches D 0286 F V 0186 vêtements (bords [bordures] E V 0187 vêtements (cintres C V 0188 vêtements (épaulettes S V 0189 vêtements (fermetures D 0286 F V 0190 vêtements (housses à ) C [penderie] 20 V 0191 vêtements (housses G [rangement] 26 V 0192 vêtements (oeillets E V 0193 vêtements (paillettes S V 0194 vêtements (patères [crochets] C V 0195 vêtements (patères [crochets] C non 16 V 0196 vêtements (patrons pour la P confection 25 V 0197 vêtements (poches P V 0198 vêtements (sacs-housses G [pour le voyage] 25 V 0199 vêtements (sous ) U 0013 U V 0200 vêtements (tendeurs C V 0201 vêtements * C V 0202 vêtements de gymnastique C V 0203 vêtements de poupées D V 0204 vêtements de protection contre C les accidents, les irradiations et le feu 25 V 0205 vêtements en cuir C V 0206 vêtements en imitations du cuir C V 0207 vêtements en papier P V 0208 vêtements pour la protection G contre le feu 10 V 0209 vêtements spéciaux pour salles C d opération 10 V 0210 vétérinaires (appareils et V instruments ) 05 V 0211 vétérinaires (produits ) V V 0212 viande M V 0213 viande (extraits M V 0214 viande (gelées M V 0215 viande (hache- ) [machines] M V 0216 viande (hache- ) [outils] M0170 M V 0217 viande (jus M V 0218 viande (pâtés à la ) M V 0219 viande (produits pour attendrir M la ) à usage domestique 01 V 0220 viande (produits pour attendrir M la ) à usage industriel 01 V 0221 viande (produits pour fumiger S la ) 29 V 0222 viande conservée M V 0223 viande de porc P V 0224 vibrateurs à air chaud à usage H médical 07 V 0225 vibrateurs [machines] à usage V industriel 10 V 0226 vibratoires (appareils ) pour lits B V 0227 vibromasseurs V V 0228 vide (indicateurs V V 0229 vide (pompes à ) [machines] V V 0230 vidéo (bandes ) V V 0231 vigne (bandelettes pour S attacher la ) 31 V 0232 vigne (pieds V V 0233 vigne (produits chimiques pour V la protection contre les maladies de la ) 05 V 0234 vigne (produits chimiques pour V le traitement des maladies de la ) 16 V 0235 vigneter (appareils à ) V Classification de Nice - 7 e édition

126 V LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 08 V 0236 vilebrequins [outils] B V 0237 vin (colle à ) W V 0238 vin (tâte- ) [pipettes] P V 0239 vinaigre (esprit S V 0240 vinaigre de bois [acide W pyroligneux] 30 V 0241 vinaigres V V 0242 vinasse [résidu de vinification] R V 0243 vinique (alcool ) V V 0244 vins W V 0245 violes V V 0246 violons V V 0247 violons (mentonnières C V 0248 virage (bains T [photographie] 01 V 0249 virage (sels T [photographie] 06 V 0250 viroles F V 0251 vis S V 0252 vis micrométriques pour M instruments d optique 20 V 0253 vis non S V 0254 viscose V V 0255 viscose (feuilles autres V que pour l emballage 16 V 0256 viscose (feuilles pour V l emballage 09 V 0257 viscosimètres V V 0258 visée (dispositifs pour S armes à feu [autres que les lunettes de visée] 09 V 0259 visée (lunettes pour S armes à feu 09 V 0260 viseurs photographiques V V 0261 visières [chapellerie] C 0094 V V 0262 visières antiéblouissantes A 0324 A V 0263 visiophones V V 0264 vitamines (préparations V V 0265 vitesse (appareils pour le S mesurage de la ) [photographie] 09 V 0266 vitesse (contrôleurs pour S véhicules 09 V 0267 vitesse (indicateurs S V 0268 vitesse (régulateurs de S machines et de moteurs 09 V 0269 vitesse (régulateurs de S tourne-disques 07 V 0270 vitesses (boîtes autres G que pour véhicules terrestres 12 V 0271 vitesses (boîtes pour G véhicules terrestres 24 V 0272 vitrages [rideaux] N V 0273 vitraux S V 0274 vitres [verre de construction] W V 0275 vitres (produits contre la ternissure des ) A V 0276 vitres (verre [à W l exception du verre pour vitres de véhicules] 12 V 0277 vitres de véhicules W V 0278 vitres de véhicules (verre G [produit semi-fini] 02 V 0279 vitrier (mastic G V 0280 vitriers (diamants [parties G d outils à main] 20 V 0281 vitrines [meubles] S V 0282 vitriol V V 0283 vodka V V 0284 voie (changements [chemins de fer] R0042 R V 0285 voies ferrées (isolateurs R V 0286 voies ferrées (machines pour R la construction des ) 06 V 0287 voies ferrées (matériaux R V 0288 voiles [gréement] S V 0289 voiles [vêtements] V V 0290 voiles pour ski à voile S V 0291 voilettes V V 0292 voitures M V 0293 voitures (trains U V 0294 voitures d enfants B 0010 P V 0295 voitures d enfants (bâches C V 0296 voitures d enfants (capotes H0218 P V 0297 vol (avertisseurs contre le ) A V 0298 vol (installations électriques T pour préserver du ) 12 V 0299 vol de véhicules (avertisseurs A contre le ) 31 V 0300 volaille [animaux vivants] P V 0301 volaille [viande] P V 0302 volaille (anneaux pour la ) P V 0303 volaille (produits pour la ponte E de la ) 31 V 0304 volaille pour l élevage P V 0305 volants [jeux] S V 0306 volants de machines M V 0307 volants de robes S V 0308 volants pour véhicules S V 0309 volatil (alcali ) [ammoniaque] A à usage industriel 03 V 0310 volatil (alcali ) [ammoniaque] A utilisé comme détergent 03 V 0311 volcaniques (cendres ) pour V le nettoyage 06 V 0312 volets S V 0313 volets non S V 0314 volières [cages à oiseaux] B V 0315 volières [constructions] A V 0316 volières [constructions] non A V 0317 voliges S Classification de Nice - 7 e édition 156

127 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS V 09 V 0318 voltage (régulateurs pour V véhicules 09 V 0319 voltmètres V V 0320 voter (machines à ) V V 0321 voyage (coffres T V 0322 voyage (couvertures T V 0323 voyage (droguiers M V 0324 voyage (sacs T V 0325 voyage (trousses T [maroquinerie] 08 V 0326 vrilles [outils] G V 0327 vue (garde- ) E V 0328 vulcanisation (accélérateurs V V 0329 vulcanisation (appareils V V 0330 vulcanisation (produits V V 0331 vulcanisée (fibre ) V V 0332 vulnéraires (éponges ) V Classification de Nice - 7 e édition

128 W LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 07 W0001 Wwagon (monte- ) T 0485 W W0002 wagonnets W W0003 wagons C W0004 wagons (attelages R W0005 wagons (culbuteurs T [parties de wagons] 12 W0006 wagons de chemins de fer B (bogies 12 W0007 wagons frigorifiques W W0008 wagons-lits S W0009 wagons-restaurants D W0010 whisky W W0011 withérite W W0012 wolfram T Classification de Nice - 7 e édition 158

129 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS X 01 X 0001 xénon X X X 0002 xylène X X 0003 xylol X X 0004 xylolithe X X 0005 xylophones X Classification de Nice - 7 e édition

130 Y LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 12 Y 0001 yachts Y Y Y 0002 yaourt Y Y 0003 yaourt glacé [glaces Y alimentaires] 11 Y 0004 yaourtières électriques E Y 0005 yeux (guides en papier pour P farder les ) 10 Y 0006 yeux artificiels A Y 0007 ytterbium Y Y 0008 yttrium Y Classification de Nice - 7 e édition 160

131 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS Z 24 Z 0001 zéphyr Z [tissu] Z Z 0002 zestes de fruits F Z 0003 zinc Z Z 0004 zircone Z Z 0005 zirconium Z Classification de Nice - 7 e édition

132 LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES A INDICATION DES SERVICES 40 A 0001 abattage A d animaux S A 0002 abattage et débitage du bois T A 0003 abonnement à des journaux A (services d ) [pour des tiers] 40 A 0004 abrasion A A 0005 académies [éducation] A A 0006 accidents (assurance contre A les ) 42 A 0007 accompagnement [escorte] P A 0008 accompagnement de voyageurs E A 0009 accompagnement en société [personnes de compagnie] C0022 E A 0010 accouchement (aide à l ) M A 0011 acomptes (paiement par ) I A 0012 actuariat A A 0013 adduction d eau W A 0014 aériens (transports ) A A 0015 aéronautiques (transports ) A A 0016 affacturage F A 0017 affaires (aide à la direction B des ) 35 A 0018 affaires (conseils en B organisation et direction des ) 35 A 0019 affaires (consultation pour la B direction des ) 35 A 0020 affaires (consultation C professionnelle d ) 35 A 0021 affaires (expertises en ) E A 0022 affaires (informations d ) B A 0023 affaires (investigations B A 0024 affaires (recherches B A 0025 affaires (renseignements d ) B A 0026 affaires artistiques (direction B professionnelle des ) 36 A 0027 affaires bancaires B A 0028 affaires commerciales B (estimation en ) 36 A 0029 affaires financières B A 0030 affaires monétaires B A 0031 affermage de biens immobiliers L A 0032 affichage B 0010 O A 0033 affrètement F A 0034 agences d import-export I A 0035 agences d informations [nouvelles] N0001 W A 0036 agences d informations C commerciales 36 A 0037 agences de crédit C A 0038 agences de détectives D A 0039 agences de logement [hôtels, A pensions] 36 A 0040 agences de logement A [propriétés immobilières] 41 A 0041 agences de modèles pour M artistes 38 A 0042 agences de presse N 0001 W A 0043 agences de publicité A 0012 P INDICATION DES SERVICES 36 A 0044 agences de recouvrement de D créances 42 A 0045 agences de surveillance N nocturne 39 A 0046 agences de tourisme [à T l exception de la réservation d hôtels, de pensions] 36 A 0047 agences en douane C A 0048 agences immobilières R A 0049 agences matrimoniales M A 0050 agricoles (location L d exploitations ) 42 A 0051 agricoles (location de matériel F pour exploitations ) 42 A 0052 aide à l accouchement M A 0053 aide à la direction des affaires B A 0054 aiguisage de couteaux K A 0055 aimantation M A 0056 air (désodorisation de l ) A A 0057 air (installation et réparation d appareils pour le conditionnement de l ) A A 0058 air (purification de l ) A A 0059 air (rafraîchissement de l ) A A 0060 aliments (fumage d ) F A 0061 ambulance (transport en ) A A 0062 analyse chimique C A 0063 analyse du prix de revient C A 0064 analyse financière A A 0065 analyse pour l exploitation de A gisements pétrolifères 42 A 0066 analyse pour l implantation de C systèmes d ordinateur 40 A 0067 animaux (abattage d ) S A 0068 animaux (dressage d ) A A 0069 animaux (élevage d ) A A 0070 animaux (pansage d ) A A 0071 animaux (pensions B A 0072 animaux (toilettage d ) P A 0073 animaux nuisibles (destruction des ) autres que dans l agriculture V A 0074 animaux nuisibles (destruction V des ) dans l agriculture 35 A 0075 annonces publicitaires D (diffusion d ) 40 A 0076 antimite (traitement ) des T étoffes 40 A 0077 antimite (traitement ) des F fourrures 36 A 0078 antiquités (estimation d ) A A 0079 appartements (location d ) R 0081 R A 0080 appel radioélectrique (services d ) [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] P A 0081 apprêtage de textiles A A 0082 apprêtage du papier P A 0083 arbitrage (services d ) A A 0084 arbres (chirurgie des ) T Classification de Nice - 7 e édition

133 A LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES INDICATION DES SERVICES 42 A 0085 architecture A A 0086 argenture [argentage] S A 0087 arpentage L A 0088 art (estimation d objets d ) A A 0089 art dentaire D A 0090 art vétérinaire V A 0091 artistes de spectacles E (services d ) 42 A 0092 arts graphiques (services de G dessinateurs d ) 37 A 0093 ascenseurs (installation et réparation d ) E0014 L A 0094 asphaltage A A 0095 assemblage de matériaux sur C commande [pour des tiers] 39 A 0096 assistance en cas de pannes V de véhicules [remorquage] 37 A 0097 assistance en cas de pannes V de véhicules [réparation] 42 A 0098 assistance légale [tutelles] G A 0099 assurances I A 0100 assurances (consultation en I matière d ) 36 A 0101 assurances (informations en I matière d ) 41 A 0102 attractions (parcs d ) A A 0103 auteur (gérance de droits d ) C A 0104 authentification d oeuvres d art A A 0105 autobus (services d ) B A 0106 automobile (transport en ) C A 0107 automobiles (entretien et M réparation d ) 37 A 0108 automobiles (lavage d ) C 0017 M A 0109 automobiles (location d ) C A 0110 avions (entretien et réparation d ) A INDICATION DES SERVICES Classification de Nice - 7 e édition 164

134 LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES B INDICATION DES SERVICES 42 B 0001 bactériologie B B B 0002 bail (crédit- ) H 0009 L B 0003 bains publics à des fins P d hygiène 42 B 0004 bains turcs T B 0005 bancaires (affaires ) B B 0006 bandes vidéo (enregistrement V [filmage] sur ) 41 B 0007 bandes vidéo (location R B 0008 bandes vidéo (montage V B 0009 bandes vidéo (production de V films sur ) 42 B 0010 banques de sang (services B B 0011 bars (services C B 0012 bases de données C (reconstitution 39 B 0013 bateau (transport en ) B B 0014 bateaux (entreposage B B 0015 bateaux (location B B 0016 bateaux de plaisance (services P B 0017 bâtiments (nettoyage C [ménage] 36 B 0018 baux (établissement L B 0019 beauté (salons B B 0020 bibliothèques itinérantes (services B0029 M B 0021 bienfaisance (collectes C B 0022 biens immobiliers (affermage L B 0023 biens immobiliers (courtage en ) H0025 R B 0024 biens immobiliers (évaluation R [estimation] 36 B 0025 biens immobiliers (gérance R B 0026 bijoux (estimation A B 0027 blanchiment de tissus F B 0028 blanchissage du linge L B 0029 blanchisserie L B 0030 boilers (nettoyage et réparation B B 0031 bois (travaux sur ) W B 0032 bois sur pied (estimation E 0030 V B 0033 bons de valeur (émission I B 0034 bordage d étoffes C B 0035 bouldozeurs (location R B 0036 Bourse (cote en ) S B 0037 Bourse (courtage en ) S 0024 S B 0038 brasage S B 0039 brevets (exploitation P B 0040 brise-glace (services I B 0041 broderie E B 0042 brûleurs (entretien et réparation B B 0043 bureau (installation, entretien et O réparation d appareils INDICATION DES SERVICES 35 B 0044 bureau (location de machines O et d appareils * 35 B 0045 bureaux de placement E B 0046 bureaux de rédaction E Classification de Nice - 7 e édition

135 C LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES INDICATION DES SERVICES 40 C 0001 cadmium C (placages au ) C C 0002 cafés-restaurants C C 0003 cafétérias C C 0004 caisses de paiement de R retraites (services 36 C 0005 caisses de prévoyance S C 0006 calandrage d étoffes P C 0007 camionnage H C 0008 camping (exploitation de P terrains 41 C 0009 camps [stages] de S perfectionnement sportif 41 C 0010 camps de vacances (services H [divertissement] 42 C 0011 camps de vacances (services H [hébergement] 42 C 0012 cantines C C 0013 capitaux (constitution M C 0014 capitaux (investissement C 0013 F C 0015 capitonnages (réparation U C 0016 carrières (exploitation Q C 0017 cartes de crédits (services C C 0018 cartes de débits (services D C 0019 casino [jeux] (services C C 0020 cautions [garanties] B 0003 G0024 S C 0021 centre serveur de bases de L données (location de temps d accès à un ) 40 C 0022 céramique (travaux sur ) P C 0023 chaland (transport en ) B 0005 L C 0024 chambres fortes (entretien et S réparation 36 C 0025 change (opérations E C 0026 chantier (location de machines R C 0027 charroi C C 0028 chaudières (nettoyage et B réparation 40 C 0029 chaudronnerie B 0024 C C 0030 chauffage (installation et H réparation 39 C 0031 chauffeurs (services C C 0032 chaussures (réparation S C 0033 chaussures (teinture S C 0034 chemin de fer (transport en ) R C 0035 cheminées (ramonage C C 0036 chèques (vérification des ) C C 0037 chèques de voyage (émission I C 0038 chevaux (location H C 0039 chimie (recherches en ) C C 0040 chimie (services C C 0041 chimique (analyse ) C C 0042 chiropractie [chiropraxie] C C 0043 chirurgie des arbres T INDICATION DES SERVICES 42 C 0044 chirurgie esthétique P C 0045 chromage C C 0046 chronométrage des T manifestations sportives 41 C 0047 cinéma (exploitation de salles C0034 M C 0048 cinéma (réparation et entretien F de projecteurs 41 C 0049 cinéma (studios M C 0050 cinématographiques (location R d appareils et accessoires ) 41 C 0051 cinématographiques (location de films ) R0040 R C 0052 cinématographiques C (traitement des films ) 41 C 0053 cirques C C 0054 civile (protection ) G C 0055 cliniques N C 0056 cloches à plongée (location R C 0057 clubs (services C [divertissement ou éducation] 42 C 0058 clubs de rencontres D C 0059 clubs de santé [mise en forme H physique] 36 C 0060 coffres-forts (dépôt en ) S C 0061 coffres-forts (entretien et S réparation 42 C 0062 coiffure (salons H C 0063 colis (livraison P C 0064 collectes O C 0065 collectes de bienfaisance C C 0066 colloques (organisation et conduite 40 C 0067 coloration des vitres par traitement de surface 42 C 0068 combles (déblayage A 0070 J C 0069 commerciales (aide à la direction d entreprises industrielles ou ) 35 C 0070 communications (transcription 38 C 0071 communications par réseau de fibres optiques 38 C 0072 communications par terminaux d ordinateurs 38 C 0073 communications radiophoniques A W L C T C C R C 0074 communications télégraphiques C C 0075 communications téléphoniques C C 0076 compensation (opérations [change] C0044 C C 0077 compétitions sportives O (organisation 42 C 0078 composition florale F C 0079 comptabilité A 0008 B C 0080 concours (organisation [éducation ou divertissement] O Classification de Nice - 7 e édition 166

136 LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES C INDICATION DES SERVICES 37 C 0081 conditionnement de l air A (installation et réparation d appareils pour le ) 39 C 0082 conditionnement de produits P C 0083 confection de couronnes W C 0084 conférences (organisation et A conduite 41 C 0085 congrès (organisation et A conduite 42 C 0086 conseils en construction A C 0087 conseils en organisation et B direction des affaires 42 C 0088 conseils en propriété I intellectuelle 40 C 0089 conservation des aliments et F des boissons 36 C 0090 constitution de capitaux M C 0091 construction (conseils en ) A C 0092 construction (établissement de C plans pour la ) 37 C 0093 construction (informations en C matière 37 C 0094 construction (supervision B [direction] de travaux 37 C 0095 construction * C C 0096 construction de stands de foire B et de magasins 37 C 0097 construction navale S C 0098 constructions (démolition D C 0099 constructions transportables R (location * 36 C 0100 consultation en matière I d assurances 42 C 0101 consultation en matière C d ordinateur 42 C 0102 consultation en matière de P pharmacie 42 C 0103 consultation en matière de S sécurité 36 C 0104 consultation en matière F financière 35 C 0105 consultation pour la direction B des affaires 35 C 0106 consultation pour les questions P de personnel 42 C 0107 consultation professionnelle P [sans rapport avec la conduite des affaires] 35 C 0108 consultation professionnelle C d affaires 42 C 0109 consultation sur la protection C de l environnement 39 C 0110 conteneurs d entreposage R (location 42 C 0111 contentieux (services L C 0112 contrôle de puits de pétrole O C 0113 contrôle de qualité Q C 0114 convalescence (maisons C 0103 R C 0115 cordonnerie (travaux S INDICATION DES SERVICES 41 C 0116 correspondance C (enseignement par ) 42 C 0117 correspondance (services P d échange 42 C 0118 cosmétologie (recherches en ) C C 0119 costumes (location E C 0120 costumes (réparation C C 0121 cote en Bourse S C 0122 couches [lingerie] (nettoyage D C 0123 coulage des métaux M C 0124 couronnes (confection W C 0125 courrier (distribution du ) M C 0126 courrier publicitaire P C 0127 cours par correspondance C C 0128 courtage * B C 0129 courtage de fret F C 0130 courtage de transport T C 0131 courtage en assurances I C 0132 courtage en biens immobiliers H 0025 R C 0133 courtage en Bourse S 0024 S C 0134 courtage maritime S C 0135 couture D C 0136 créances (agences de D recouvrement 42 C 0137 crèches d enfants C C 0138 crédit C C 0139 crédit-bail H 0009 L C 0140 crémation C C 0141 croisières (organisation A C 0142 cuir (entretien, nettoyage et L réparation du ) 40 C 0143 cuir (teinture du ) L C 0144 cuir (travail du ) L C 0145 cuisines (équipement K C 0146 culture physique P Classification de Nice - 7 e édition

137 D LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES INDICATION DES SERVICES 35 D 0001 dactylographie D (services T D 0002 déblayage de combles A 0070 J0003 L D 0003 déblayage de galetas A 0070 J0003 L D 0004 décapage S D 0005 déchets (traitement des ) W [transformation] 35 D 0006 déclarations fiscales T (établissement 35 D 0007 décoration de vitrines S D 0008 décoration intérieure D D 0009 décors de spectacles (location R D 0010 découpage d étoffes C D 0011 déménagement R D 0012 démolition de constructions D D 0013 démonstration de produits D D 0014 dentaire (art ) D D 0015 déparasitage d installations I électriques 38 D 0016 dépêches (expédition S D 0017 dépêches (transmission S D 0018 dépôt de marchandises S D 0019 dépôt de valeurs D D 0020 dépôt en coffres-forts S D 0021 dératisation R D 0022 désinfection D D 0023 désodorisation de l air A D 0024 dessin industriel I D 0025 dessinateurs d arts graphiques G (services 42 D 0026 dessinateurs de mode D (services 42 D 0027 dessinateurs pour emballages P (services 40 D 0028 dessins (impression P D 0029 destruction d ordures W D 0030 destruction des animaux V nuisibles [dans l agriculture] 37 D 0031 destruction des animaux V nuisibles [autres que dans l agriculture] 42 D 0032 destruction des mauvaises W herbes 42 D 0033 détectives (agences D D 0034 développement de pellicules P photographiques 35 D 0035 diffusion d annonces D publicitaires 35 D 0036 diffusion [distribution] D d échantillons 35 D 0037 diffusion de matériel D publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] 38 D 0038 diffusion de programmes de T télévision INDICATION DES SERVICES 35 D 0039 direction d entreprises C commerciales ou industrielles (aide à la ) 35 D 0040 direction des affaires (aide à B la ) 35 D 0041 direction des affaires B (consultation pour la ) 35 D 0042 direction des affaires (services M de conseils pour la ) 35 D 0043 direction professionnelle des B affaires artistiques 41 D 0044 discothèques (services D D 0045 disparues (enquêtes sur M personnes portées ) 42 D 0046 dispensaires M D 0047 distributeurs automatiques R (location 39 D 0048 distribution d énergie E D 0049 distribution de colis P D 0050 distribution de journaux D D 0051 distribution de l électricité E D 0052 distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] D D 0053 distribution [livraison] de D produits 39 D 0054 distribution des eaux W D 0055 distribution du courrier M D 0056 divertissement A 0028 E D 0057 divertissement (informations en E matière 41 D 0058 divertissement radiophonique R D 0059 divertissement télévisé T D 0060 documentation publicitaire U (mise à jour 35 D 0061 documents (reproduction D D 0062 dorure G D 0063 douane (agences en ) C D 0064 dressage d animaux A D 0065 droits d auteur (gérance C Classification de Nice - 7 e édition 168

138 LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES E INDICATION DES SERVICES 39 E 0001 eau E (adduction d ) W E 0002 eau (traitement de l ) W E 0003 eaux (distribution des ) W E 0004 ébénisterie (travaux d ) C [réparation] 37 E 0005 échafaudages (montage d ) S E 0006 échange de correspondance P (services d ) 35 E 0007 échantillons (diffusion D [distribution] d ) 39 E 0008 écluses (actionnement des O portes d ) 41 E 0009 écoles maternelles [éducation] N E 0010 édifices (nettoyage d ) C [surface extérieure] 41 E 0011 éducation E 0008 I0022 T E 0012 éducation (informations en E matière d ) 41 E 0013 éducation religieuse E E 0014 élaboration [conception] de C logiciels 39 E 0015 électricité (distribution de l ) E E 0016 électriques (installation et E réparation d appareils ) 40 E 0017 électrolyse (placage E [revêtement] par ) 42 E 0018 élevage d animaux A E 0019 emballage de produits P E 0020 emballages (services de P dessinateurs 36 E 0021 émission de bons de valeur I E 0022 émission de cartes de crédit C E 0023 émission de chèques de voyage I E 0024 émissions radiophoniques R E 0025 émissions télévisées T E 0026 emmagasinage S 0067 W E 0027 empaquetage de marchandises W E 0028 encadrement d oeuvres d art F E 0029 enchères (vente aux ) A E 0030 énergie (distribution d ) E E 0031 énergie (production d ) E E 0032 engrais et autres produits A chimiques destinés à l agriculture (épandage, aérien ou non, d ) 37 E 0033 enneigement artificiel (services S d ) 42 E 0034 enquêtes sur personnes M portées disparues 42 E 0035 enregistrement [filmage] sur V bandes vidéo 41 E 0036 enregistrements sonores R (location d ) 41 E 0037 enseignement E 0008 I E 0038 enseignement par correspondance T C INDICATION DES SERVICES 37 E 0039 enseignes (peinture ou S réparation d ) 42 E 0040 enterrement F E 0041 entreposage S 0067 W E 0042 entreposage (informations en S matière d ) 39 E 0043 entreposage de bateaux B E 0044 entrepôts (installation et W réparation d ) 39 E 0045 entrepôts (location d ) R E 0046 entreprises (services de R relogement 35 E 0047 entreprises commerciales ou C industrielles (aide à la direction d ) 42 E 0048 entretien de pelouses L E 0049 épandage, aérien ou non, A d engrais et autres produits chimiques destinés à l agriculture 36 E 0050 épargne S E 0051 épreuves pédagogiques E E 0052 équipement de cuisines K E 0053 escorte [accompagnement] P E 0054 essai de matériaux M E 0055 esthétique (chirurgie ) P E 0056 estimation d antiquités A E 0057 estimation d objets d art A E 0058 estimation de bijoux A E 0059 estimation de bois sur pied E 0030 V E 0060 estimation de timbres S E 0061 estimation en affaires B commerciales 35 E 0062 estimation en matière de laine E 0031 G E 0063 estimation numismatique N E 0064 estimations financières F [assurances, banques, immobilier] 36 E 0065 estimations fiscales F E 0066 estimations immobilières R E 0067 étalonnage [mesurage] C E 0068 étamage T E 0069 étanchéité (services d ) [construction] B0041 D E 0070 étoffes (bordage d ) C E 0071 étoffes (calandrage d ) P E 0072 étoffes (découpage d ) C E 0073 étoffes (foulage d ) F E 0074 étoffes (ignifugation d ) C 0051 F E 0075 étoffes (rétrécissement d ) C E 0076 étoffes (teinture d ) C E 0077 étoffes (traitement antimite d ) T E 0078 étude de marché M E 0079 étude de projets techniques P E 0080 excavateurs (location d ) R E 0081 excursions (organisation d ) A E 0082 expédition (services d ) F Classification de Nice - 7 e édition

139 E LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES INDICATION DES SERVICES 38 E 0083 expédition de dépêches S E 0084 expertises [travaux d ingénieurs] E0019 S E 0085 expertises de gisements O pétrolifères 35 E 0086 expertises en affaires E E 0087 expertises fiscales F E 0088 expertises géologiques G E 0089 exploitation d installations P sportives 42 E 0090 exploitation de brevets P E 0091 exploitation de carrières Q E 0092 exploitation de parcours de golf G E 0093 exploitation de salles de cinéma C0034 M E 0094 exploitation de salles de jeux P E 0095 exploitation de terrains de P camping 36 E 0096 exploitations agricoles L (location d ) 42 E 0097 exploitations agricoles F (location de matériel 42 E 0098 exploration sous-marine U E 0099 export (agences d import- ) I E 0100 expositions (gestion de lieux P d ) 35 E 0101 expositions (organisation d ) à O buts commerciaux ou de publicité 41 E 0102 expositions (organisation d ) à O buts culturels ou éducatifs 42 E 0103 extinction de feu (services d ) F E 0104 extraction minière M INDICATION DES SERVICES Classification de Nice - 7 e édition 170

140 LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES F INDICATION DES SERVICES 40 F 0001 façonnage F des fourrures C F 0002 fenêtres (nettoyage W F 0003 fichier central (recueil de C données dans un ) 35 F 0004 fichier central (systématisation C de données dans un ) 35 F 0005 fichiers informatiques (gestion M F 0006 fiduciaires (services ) F 0011 T F 0007 films (production F F 0008 films cinématographiques (location R0040 R F 0009 financement (services F F 0010 financière (consultation en F matière ) 36 F 0011 financières (affaires ) B F 0012 financières (estimations ) F [assurances, banques, immobilier] 36 F 0013 financières (informations ) F F 0014 fiscales (estimations ) F F 0015 fiscales (établissement de T déclarations ) 36 F 0016 fiscales (expertises ) F F 0017 fluvial (transport ) R F 0018 foires (organisation à O buts commerciaux ou de publicité 36 F 0019 fonds (constitution M F 0020 fonds (placement C 0013 F F 0021 fonds (transfert électronique T F 0022 forage de puits D F 0023 forge (travaux B F 0024 formation pratique P [démonstration] 36 F 0025 fortunes (gérance F F 0026 foulage d étoffes F F 0027 fourneaux (installation et F réparation 37 F 0028 fourrures (entretien, nettoyage F et réparation des ) 40 F 0029 fourrures (façonnage des ) C F 0030 fourrures (lustrage des ) F F 0031 fourrures (satinage des ) F F 0032 fourrures (teinture des ) F F 0033 fourrures (traitement antimite F des ) 40 F 0034 fourrures (travail des ) F F 0035 fraisage M F 0036 fret [transport de marchandises] F F 0037 fret (courtage F F 0038 fruits (pressurage F F 0039 fumage d aliments F F 0040 funèbres (pompes ) U INDICATION DES SERVICES 171 Classification de Nice - 7 e édition

141 G LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES INDICATION DES SERVICES 36 G0001 gage G (prêt sur ) L 0017 P G 0002 galeries pour véhicules R (location 42 G 0003 galetas (déblayage A 0070 J0003 L G 0004 galvanisation G G 0005 garages (location G G 0006 garanties [cautions] B 0003 G0024 S G 0007 gardes-malades (services N G 0008 généalogie (recherches en ) G G 0009 génie [travaux d ingénieurs] E G 0010 géologique (prospection ) G G 0011 géologiques (expertises ) G G 0012 géologiques (recherches ) G G 0013 gérance administrative d hôtels B G 0014 gérance d immeubles A G 0015 gérance de biens immobiliers R G 0016 gérance de droits d auteur C G 0017 gérance de fortunes F G 0018 gestion de fichiers M informatiques 42 G 0019 gestion de lieux d expositions P G 0020 gisements pétrolifères (analyse A pour l exploitation 42 G 0021 gisements pétrolifères O (expertises 41 G 0022 golf (exploitation de parcours G G 0023 graissage de véhicules V G 0024 gravure E G 0025 gymnastique (enseignement G de la ) INDICATION DES SERVICES Classification de Nice - 7 e édition 172

142 LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES H INDICATION DES SERVICES 42 H 0001 habits H (location d ) C 0057 D H 0002 habits (nettoyage d ) C H 0003 habits (retouche d ) C H 0004 héliographie (reproduction P par ) 42 H 0005 herbes (destruction des W mauvaises ) 37 H 0006 horlogerie [entretien et C réparation] 42 H 0007 horoscopes (établissement d ) H H 0008 horticulture H H 0009 hospices [maisons d assistance] H H 0010 hospitaliers (services ) H H 0011 hôteliers (services ) H H 0012 hôtels (gérance administrative B d ) 42 H 0013 hôtels (réservation d ) H INDICATION DES SERVICES 173 Classification de Nice - 7 e édition

143 I LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES INDICATION DES SERVICES 40 I 0001 ignifugation I [ignifugeage] de tissus C0051 F I 0002 immeubles (gérance d ) A I 0003 immobilières (agences ) R I 0004 immobilières (estimations ) R I 0005 immobiliers (affermage de L biens ) 36 I 0006 immobiliers (évaluation R [estimation] de biens ) 36 I 0007 immobiliers (gérance de R biens ) 40 I 0008 imperméabilisation de tissus C 0054 F I 0009 implantation de cheveux H I 0010 import-export (agences d ) I I 0011 impression de dessins P I 0012 impression en offset O I 0013 impression lithographique L I 0014 imprimerie P I 0015 incendie (assurance contre l ) F I 0016 incendie (installation et réparation de dispositifs d alarme en cas d ) F I 0017 incinération d ordures W I 0018 industriel (dessin ) I I 0019 industrielles (aide à la direction d entreprises commerciales ou ) C I 0020 informations [nouvelles] (agences d ) N0001 W I 0021 informations commerciales C (agences d ) 35 I 0022 informations d affaires B I 0023 informations en matière I d assurances 41 I 0024 informations en matière E d éducation 39 I 0025 informations en matière S d entreposage 37 I 0026 informations en matière de C construction 41 I 0027 informations en matière de E divertissement 41 I 0028 informations en matière de R récréation 37 I 0029 informations en matière de R réparation 38 I 0030 informations en matière de I télécommunications 40 I 0031 informations en matière de M traitement de matériaux 39 I 0032 informations en matière de T transport 36 I 0033 informations financières F I 0034 informations météorologiques (services d ) M0032 W I 0035 informations sur la mode F I 0036 infroissabilité des tissus C (traitement pour l ) 42 I 0037 ingénieurs (travaux d ) [expertises] E0019 S INDICATION DES SERVICES 41 I 0038 instruction E 0008 I0022 T I 0039 interprétation du langage S gestuel 35 I 0040 investigations pour affaires B I 0041 investissement de capitaux C 0013 F I 0042 irrigation (installation et I réparation de dispositifs d ) 37 I 0043 isolation (services d ) [construction] B Classification de Nice - 7 e édition 174

144 LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES J INDICATION DES SERVICES 42 J 0001 jardinage J G J 0002 jardiniers paysagistes (services L J 0003 jardins d attractions A J 0004 jardins zoologiques Z (exploitation 41 J 0005 jeux (exploitation de salles P J 0006 jeux d argent G J 0007 journaux (distribution D J 0008 journaux (services A d abonnement à des ) [pour des tiers] 42 J 0009 judiciaires (recherches ) L INDICATION DES SERVICES 175 Classification de Nice - 7 e édition

145 L LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES INDICATION DES SERVICES 40 L 0001 laine L (traitement de la ) W L 0002 laminage L L 0003 langage gestuel (interprétation S du ) 37 L 0004 lavage d automobiles C 0017 M L 0005 lavage de véhicules V L 0006 lavage du linge W L 0007 lessivage W L 0008 levés de terrain L L 0009 libre-service (restaurants ) S L 0010 licences de propriété L intellectuelle (concession 37 L 0011 linge (blanchissage du ) L L 0012 linge (repassage du ) L L 0013 lithographique (impression ) L L 0014 livraison de marchandises D L 0015 livraison de marchandises D commandées par correspondance 41 L 0016 livres (prêt L L 0017 livres (publication P L 0018 livres (tenue A 0008 B L 0019 localisation de wagons de L marchandises par ordinateur 41 L 0020 location d appareils audio R L 0021 location d appareils d éclairage R pour les décors de théâtre ou des studios de télévision 38 L 0022 location d appareils de R télécommunication 41 L 0023 location d appareils et accessoires cinématographiques R L 0024 location d appareils pour la R transmission de messages 36 L 0025 location d appartements R 0081 R L 0026 location d automobiles C L 0027 location d enregistrements R sonores 39 L 0028 location d entrepôts R L 0029 location d équipement pour les sports [à l exception des véhicules] R L 0030 location d équipements de R plongée sous-marine 35 L 0031 location d espaces publicitaires R L 0032 location d excavateurs R L 0033 location d exploitations L agricoles 42 L 0034 location d habits C 0057 D L 0035 location d installations R sanitaires 42 L 0036 location d ordinateurs C L 0037 location d uniformes U L 0038 location de balayeuses R automotrices 41 L 0039 location de bandes vidéo R INDICATION DES SERVICES 39 L 0040 location de bateaux B L 0041 location de bouldozeurs R L 0042 location de bureaux [immobilier] R L 0043 location de caméras vidéo R L 0044 location de chaises, tables, R linge de table et verrerie 39 L 0045 location de chevaux H L 0046 location de cloches à plongée R L 0047 location de constructions R transportables * 39 L 0048 location de conteneurs R d entreposage 42 L 0049 location de costumes E L 0050 location de courts de tennis R L 0051 location de décors de R spectacles 42 L 0052 location de distributeurs R automatiques 39 L 0053 location de fauteuils roulants R L 0054 location de films cinématographiques R0040 R L 0055 location de galeries pour R véhicules 39 L 0056 location de garages G L 0057 location de générateurs R L 0058 location de grues [machines de R chantier] 42 L 0059 location de logements R temporaires 42 L 0060 location de logiciels R informatiques 37 L 0061 location de machines à nettoyer C L 0062 location de machines à tricoter K L 0063 location de machines de R chantier 35 L 0064 location de machines et O d appareils de bureau * 41 L 0065 location de magnétoscopes R L 0066 location de matériel pour F exploitations agricoles 35 L 0067 location de matériel publicitaire P L 0068 location de modems R L 0069 location de photocopieurs R L 0070 location de places de P stationnement 41 L 0071 location de postes de radio et R de télévision 39 L 0072 location de réfrigérateurs F 0040 R L 0073 location de salles de réunions R L 0074 location de scaphandres R [lourds] 41 L 0075 location de stades R L 0076 location de télécopieurs R L 0077 location de téléphones R L 0078 location de temps d accès à un centre serveur de bases de données 42 L 0079 location de temps d accès à un ordinateur pour la manipulation de données L L Classification de Nice - 7 e édition 176

146 LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES L INDICATION DES SERVICES 42 L 0080 location de tentes R L 0081 location de véhicules V L 0082 location de vêtements C 0057 D L 0083 location de voitures C L 0084 location de voitures de course R L 0085 location de wagons T L 0086 logement (agences A [hôtels, pensions] 42 L 0087 logements temporaires R (location 42 L 0088 logements temporaires R (réservation 42 L 0089 logiciels (élaboration C [conception] 42 L 0090 logiciels (mise à jour C L 0091 logiciels informatiques (location R L 0092 loisirs (services R L 0093 loteries (organisation L L 0094 loyers (recouvrement R L 0095 lustrage des fourrures F INDICATION DES SERVICES 177 Classification de Nice - 7 e édition

147 M LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES INDICATION DES SERVICES 37 M0001 Mmachines (installation, M entretien et réparation 37 M0002 maçonnerie M M0003 magnétisation M M0004 magnétoscopes (location R M0005 maintenance de logiciels C d ordinateurs 42 M0006 maisons de convalescence C 0103 R M0007 maisons de repos C 0103 R M0008 maisons de retraite pour R personnes âgées 42 M0009 maisons de vacances T M0010 maîtres de maison (services B M0011 maladie (assurance ) H M0012 manifestations sportives T (chronométrage des ) 35 M0013 mannequins (services à M des fins publicitaires ou de promotion des ventes 42 M0014 manucure (services M M0015 marché (étude M M0016 marché (recherche M M0017 maritime (assurance ) M M0018 maritime (courtage ) S M0019 maritimes (transports ) M M0020 massage M M0021 matériaux (essai M M0022 maternelles (écoles ) N [éducation] 42 M0023 matrimoniales (agences ) M M0024 mécanicien-dentiste (services D d un ) 42 M0025 mécanique (recherches en ) M M0026 médicaux (services ) M M0027 messagerie [courrier ou C marchandises] 38 M0028 messagerie électronique E M0029 messages (transmission M M0030 métaux (coulage des ) M M0031 métaux (placage des ) M M0032 métaux (revêtement [placage] M des ) 40 M0033 métaux (traitement des ) M M0034 métaux (trempe des ) M M0035 météorologiques (services d informations ) M0032 W M0036 meubles (rembourrage U M0037 meubles (transport T M0038 meulage G M0039 meunerie F M0040 microfilmage M M0041 mise à jour de documentation U publicitaire 39 M0042 mobilier (déménagement R M0043 mobilier (entretien F M0044 mobilier (restauration F M0045 mode (informations sur la ) F INDICATION DES SERVICES 42 M0046 mode (services de D dessinateurs 37 M0047 môles (construction P M0048 monétaires (affaires ) B M0049 montage d échafaudages S M0050 montage de bandes vidéo V M0051 montage de programmes P radiophoniques et de télévision 42 M0052 motels (services M M0053 musées (services M [présentation, expositions] 41 M0054 music-hall M Classification de Nice - 7 e édition 178

148 LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES N INDICATION DES SERVICES 36 N 0001 nantissement N (prêt sur ) M N 0002 navale (construction ) S N 0003 navigation (services T N 0004 navire transbordeur (transport F en ) 39 N 0005 navires (renflouage R N 0006 navires (sauvetage S N 0007 nettoyage à sec D N 0008 nettoyage d édifices [surface C extérieure] 37 N 0009 nettoyage d habits C N 0010 nettoyage de bâtiments C [ménage] 37 N 0011 nettoyage de couches [lingerie] D N 0012 nettoyage de fenêtres W N 0013 nettoyage de routes S N 0014 nettoyage de véhicules V N 0015 nettoyage de voitures V N 0016 nickelage N N 0017 numismatique (estimation ) N INDICATION DES SERVICES 179 Classification de Nice - 7 e édition

149 O LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES INDICATION DES SERVICES 42 O0001 oeuvres O d art (authentification A d ) 40 O 0002 oeuvres d art (encadrement F d ) 42 O 0003 offset (impression en ) O O 0004 oléoducs (installation et P entretien d ) 39 O 0005 oléoducs (transport par ) T O 0006 opérations de change E O 0007 opérations financières B O 0008 opérations monétaires B O 0009 opinion (sondage d ) O O 0010 opticiens (services d ) O O 0011 or (placage d ) G O 0012 orchestres (services d ) O O 0013 ordinateur (consultation en C matière d ) 38 O 0014 ordinateur (transmission de C messages et d images assistée par ) 38 O 0015 ordinateurs (communications C par terminaux d ) 37 O 0016 ordinateurs (installation, C entretien et réparation d ) 42 O 0017 ordinateurs (location d ) C O 0018 ordinateurs (programmation C O 0019 ordures (destruction d ) W O 0020 ordures (incinération d ) W O 0021 ordures et de déchets R (recyclage d ) 39 O 0022 organisation d excursions A O 0023 organisation d expositions à O buts commerciaux ou de publicité 41 O 0024 organisation d expositions à O buts culturels ou éducatifs 41 O 0025 organisation de bals O O 0026 organisation de compétitions O sportives 41 O 0027 organisation de concours O [éducation ou divertissement] 41 O 0028 organisation de concours de A beauté 39 O 0029 organisation de croisières A O 0030 organisation de réunions O religieuses 41 O 0031 organisation de spectacles O [services d imprésarios] 39 O 0032 organisation de voyages A O 0033 organisation des affaires B (conseils en ) 41 O 0034 organisation et conduite A d ateliers de formation 41 O 0035 organisation et conduite de A colloques 41 O 0036 organisation et conduite de A conférences 41 O 0037 organisation et conduite de A congrès INDICATION DES SERVICES 41 O 0038 organisation et conduite de A séminaires 41 O 0039 organisation et conduite de A symposiums 42 O 0040 orientation professionnelle V O 0041 ourdissage W O 0042 ouverture de serrures O Classification de Nice - 7 e édition 180

150 LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES P INDICATION DES SERVICES 36 P 0001 paiement P par acomptes I P 0002 pannes de véhicules V (assistance en cas [remorquage] 37 P 0003 pannes de véhicules V (assistance en cas [réparation] 42 P 0004 pansage d animaux A P 0005 papier (apprêtage du ) P P 0006 papier (traitement du ) P P 0007 papiers peints (pose P 0006 W P 0008 parapluies (réparation U P 0009 parasols (réparation P P 0010 parcs d attractions A P 0011 parcs de stationnement C (services 36 P 0012 parrainage financier S P 0013 passagers (transport P P 0014 paye (préparation de feuilles P P 0015 paysagistes (services de L jardiniers ) 40 P 0016 peausserie (travaux S P 0017 peinture (travaux P P 0018 pellicules photographiques P (développement 42 P 0019 pelouses (entretien L P 0020 pensionnats B P 0021 pensions B P 0022 pensions (réservation B P 0023 pensions pour animaux B P 0024 pépiniéristes (services P P 0025 perfectionnement sportif S (camps [stages] 35 P 0026 personnel (consultation pour P les questions 35 P 0027 personnel (recrutement P P 0028 personnel (sélection du ) par P procédés psychotechniques 42 P 0029 personnes âgées (maisons de R retraite 42 P 0030 personnes portées disparues M (enquêtes sur ) 42 P 0031 pétrole (contrôle de puits O P 0032 pétrole (prospection O P 0033 pétrole (traitement du ) P P 0034 pétrolifères (expertises de O gisements ) 42 P 0035 pharmacie (consultation en P matière 42 P 0036 photocomposition P P 0037 photographie P P 0038 photographies (tirage P P 0039 photographiques P (développement de pellicules ) 37 P 0040 photographiques (réparation P d appareils ) 42 P 0041 photographiques (reportages ) P P 0042 photogravure P INDICATION DES SERVICES 42 P 0043 physiothérapie P P 0044 physique (culture ) P P 0045 physique (recherches en ) P P 0046 pilotage P P 0047 pipelines (transport par ) T P 0048 placage d or G P 0049 placage des métaux M P 0050 placage [revêtement] par E électrolyse 40 P 0051 placages au cadmium C P 0052 placement (bureaux E P 0053 placement de fonds C 0013 F P 0054 places (réservation de B voyage 39 P 0055 places de stationnement P (location 39 P 0056 plaisance (services de bateaux P P 0057 planification de réceptions P [divertissement] 42 P 0058 planification en matière U d urbanisme 42 P 0059 plans (établissement C [construction] 37 P 0060 plâtrerie (travaux P P 0061 plomberie (travaux P P 0062 plongée sous-marine (location R d équipements 37 P 0063 pneus (rechapage R P 0064 pneus (vulcanisation V [réparation] 40 P 0065 polissage [abrasion] B P 0066 polissage de véhicules V P 0067 polissage du verre optique O P 0068 pompes (réparation P P 0069 pompes funèbres U P 0070 ponçage P P 0071 portage P P 0072 portes d écluses (actionnement O des ) 37 P 0073 ports (construction H P 0074 pose de briques [maçonnerie] B P 0075 pose de papiers peints P 0006 W P 0076 postsynchronisation D P 0077 pouponnières D P 0078 pressage à vapeur de P vêtements 38 P 0079 presse (agences N 0001 W P 0080 pressurage de fruits F P 0081 prêt [finances] L P 0082 prêt de livres L P 0083 prêt sur gage L 0017 P P 0084 prévisions économiques E P 0085 prévoyance (caisses S P 0086 prix de revient (analyse du ) C P 0087 production d énergie E P 0088 production de films F Classification de Nice - 7 e édition

151 P LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES INDICATION DES SERVICES 41 P 0089 production de films sur bandes V vidéo 42 P 0090 professionnelle (consultation ) P [sans rapport avec la conduite des affaires] 42 P 0091 professionnelle (orientation ) V P 0092 programmation pour C ordinateurs 38 P 0093 programmes de télévision T (diffusion 38 P 0094 programmes radiophoniques R (diffusion 41 P 0095 programmes radiophoniques et P de télévision (montage 37 P 0096 projecteurs de cinéma F (réparation et entretien 35 P 0097 projets [aide à la direction des B affaires] 42 P 0098 projets techniques (étude P P 0099 promotion des ventes [pour S des tiers] 42 P 0100 propriété intellectuelle L (concession de licences 42 P 0101 propriété intellectuelle I (conseils en ) 42 P 0102 prospection de pétrole O P 0103 prospection géologique G P 0104 protection civile G P 0105 psychologue (services d un ) P P 0106 psychotechniques (sélection P du personnel par procédés ) 41 P 0107 publication de livres P P 0108 publication de textes [autres P que textes publicitaires] 35 P 0109 publication de textes P publicitaires 35 P 0110 publicitaire (courrier ) P P 0111 publicitaire (diffusion de D matériel ) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] 35 P 0112 publicitaire (location de P matériel ) 35 P 0113 publicitaire (mise à jour de U documentation ) 35 P 0114 publicitaires (diffusion D d annonces ) 35 P 0115 publicitaires (location R d espaces ) 35 P 0116 publicitaires (publication de P textes ) 35 P 0117 publicité A 0011 P P 0118 publicité par correspondance A P 0119 publicité radiophonique R 0001 R P 0120 publicité télévisée T 0017 T P 0121 publiques (relations ) P P 0122 puits (forage D P 0123 puits de pétrole (contrôle O P 0124 purification de l air A INDICATION DES SERVICES Classification de Nice - 7 e édition 182

152 LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES R INDICATION DES SERVICES 40 R 0001 rabotage R P R 0002 raccommodage M R 0003 radio (location de postes de R télévision et 38 R 0004 radiodiffusion R R 0005 radiophonique R (divertissement ) 35 R 0006 radiophonique (publicité ) R 0001 R R 0007 radiophoniques (montage de P programmes de télévision et ) 38 R 0008 radiotéléphonie mobile C R 0009 raffinage R R 0010 rafraîchissement de l air A R 0011 ramonage de cheminées C R 0012 réceptions (planification P [divertissement] 37 R 0013 rechapage de pneus R R 0014 recherche de marché M R 0015 recherche et développement R de nouveaux produits [pour des tiers] 42 R 0016 recherches biologiques R R 0017 recherches de personnes M portées disparues 42 R 0018 recherches en bactériologie B R 0019 recherches en chimie C R 0020 recherches en cosmétologie C R 0021 recherches en généalogie G R 0022 recherches en mécanique M R 0023 recherches géologiques G R 0024 recherches légales L R 0025 recherches pour affaires B R 0026 recherches techniques T R 0027 reconstitution de bases de C données 36 R 0028 recouvrement de créances D (agences 36 R 0029 recouvrement de loyers R R 0030 récréation (informations en R matière 35 R 0031 recrutement de personnel P R 0032 recueil de données dans un C fichier central 40 R 0033 recyclage d ordures et de R déchets 42 R 0034 rédaction (bureaux E R 0035 rédaction de scénarios S R 0036 réfrigérateurs (location F 0040 R R 0037 réfrigération (installation et F réparation d appareils 35 R 0038 relations publiques P R 0039 relevés de comptes S (établissement 40 R 0040 reliure B R 0041 relogement pour entreprises R (services 37 R 0042 rembourrage de meubles U INDICATION DES SERVICES 37 R 0043 remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites 37 R 0044 remise à neuf de moteurs usés R R ou partiellement détruits 39 R 0045 remorquage T R 0046 rencontres (clubs D R 0047 renflouage de navires R R 0048 rénovation de vêtements R R 0049 renseignements d affaires B R 0050 réparation (informations en R matière 37 R 0051 réparation sous-marine U R 0052 repassage du linge L R 0053 réponse téléphonique (services T [pour abonnés absents] 42 R 0054 reportages photographiques P R 0055 reporters (services N R 0056 repos (maisons C 0103 R R 0057 représentations théâtrales T R 0058 reproduction de documents D R 0059 reproduction par héliographie P R 0060 réservation d hôtels H R 0061 réservation de logements R temporaires 42 R 0062 réservation de pensions B R 0063 réservation de places de B spectacles 39 R 0064 réservation de places de B voyage 42 R 0065 restaurants à service rapide et S permanent [snack-bars] 42 R 0066 restaurants libre-service S R 0067 restauration [repas] R R 0068 restauration de mobilier F R 0069 rétamage R R 0070 retouche d habits C R 0071 retouche de vêtements C R 0072 rétrécissement d étoffes C R 0073 revêtement [placage] des M métaux 40 R 0074 revêtement [placage] par E électrolyse 37 R 0075 revêtements routiers R (réalisation 37 R 0076 rivetage R R 0077 rouille (traitement contre la ) R R 0078 rouille (traitement préventif A contre la ) pour véhicules 37 R 0079 routiers (réalisation de R revêtements ) 183 Classification de Nice - 7 e édition

153 S LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES INDICATION DES SERVICES 37 S 0001 sablage S S S 0002 salons de beauté B S 0003 salons de coiffure H S 0004 sanatoriums S S 0005 santé (services H S 0006 satellite (transmission par ) S S 0007 satinage des fourrures F S 0008 sauvetage (services S S 0009 sauvetage de navires S S 0010 sauvetage sous-marin U S 0011 scaphandres [lourds] (location R S 0012 sciage S S 0013 secours (opérations R [transport] 35 S 0014 secrétariat (services S S 0015 sécurité (consultation en S matière 42 S 0016 sélection du personnel par P procédés psychotechniques 40 S 0017 sellerie (travaux S S 0018 séminaires (organisation et A conduite 42 S 0019 sérigraphie S S 0020 serrures (ouverture O S 0021 service (stations- ) V S 0022 société (accompagnement en ) [personnes de compagnie] C0022 E S 0023 sondage d opinion O S 0024 soudure S S 0025 soufflage [verrerie] G S 0026 sous-marine (construction ) U S 0027 sous-marine (réparation ) U S 0028 spectacles (location de décors R S 0029 spectacles (organisation O [services d imprésarios] 41 S 0030 spectacles (production P S 0031 spectacles (représentation L S 0032 spectacles (réservation de B places 41 S 0033 sports (location d équipement pour les ) [à l exception des véhicules] R S 0034 stades (location R S 0035 stationnement (location de P places 37 S 0036 stations-service V S 0037 statistique (information ) S S 0038 sténographie (services S S 0039 stockage S 0067 W S 0040 studios d enregistrement R (services 41 S 0041 studios de cinéma M S 0042 stylisme [esthétique industrielle] S S 0043 supervision [direction] de B travaux de construction 40 S 0044 surpiquage de tissus Q INDICATION DES SERVICES 42 S 0045 surveillance nocturne (agences 41 S 0046 symposiums (organisation et conduite 35 S 0047 systématisation de données dans un fichier central N A C Classification de Nice - 7 e édition 184

154 LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES T INDICATION DES SERVICES 40 T 0001 tailleurs T (services T T 0002 tannerie (services T T 0003 tapissiers (travaux P 0006 W T 0004 taxidermie T T 0005 taxis (services T T 0006 teinture d étoffes C T 0007 teinture de textiles D T 0008 teinture des fourrures F T 0009 teinture du cuir L T 0010 teinturerie (services D T 0011 télécommunications I (informations en matière 38 T 0012 télécopies (transmission F T 0013 télégrammes (transmission T T 0014 télégraphiques C (communications ) 38 T 0015 télégraphiques (services ) T T 0016 téléphones (installation et T réparation 38 T 0017 téléphoniques C (communications ) 38 T 0018 téléphoniques (services ) T T 0019 télévisé (divertissement ) T T 0020 télévisée (publicité ) T 0017 T T 0021 télévision (diffusion de T programmes 41 T 0022 télévision (location de postes R de radio et 41 T 0023 télévision (montage de P programmes radiophoniques et 38 T 0024 télévision par câbles C T 0025 télex (services ) T T 0026 tenue de livres A 0008 B T 0027 terrain (levés L T 0028 textes (publication autres P que textes publicitaires 40 T 0029 textiles (apprêtage A T 0030 textiles (essai T T 0031 textiles (ignifugation C 0051 F T 0032 textiles (teinture D T 0033 textiles (traitement C 0053 T T 0034 théâtrales (représentations ) T T 0035 théâtre (location de décors R T 0036 timbres (estimation S T 0037 tirage de photographies P T 0038 tissus (blanchiment F T 0039 tissus (ignifugation C 0051 F T 0040 tissus (imperméabilisation C 0054 F T 0041 tissus (teinture C T 0042 tissus (traitement C 0053 T INDICATION DES SERVICES 40 T 0043 tissus (traitement pour C l infroissabilité des ) 42 T 0044 toilettage d animaux P T 0045 tourisme (agences [à T l exception de la réservation d hôtels, de pensions] 39 T 0046 touristiques (visites ) S T 0047 traçage par laser L T 0048 traduction (services T T 0049 traitement antimite des étoffes T T 0050 traitement antimite des F fourrures 37 T 0051 traitement contre la rouille R T 0052 traitement de matériaux M (informations en matière 35 T 0053 traitement de texte W T 0054 traitement des déchets W [transformation] 40 T 0055 traitement des films C cinématographiques 40 T 0056 traitement du pétrole P T 0057 traitement préventif contre la A rouille pour véhicules 42 T 0058 traiteurs (services C T 0059 trams (services S 0073 T T 0060 transactions financières B T 0061 transcription de T communications 36 T 0062 transfert électronique de fonds T T 0063 transit (services F T 0064 transmission de dépêches S T 0065 transmission de messages M T 0066 transmission de messages (location d appareils pour la ) 38 T 0067 transmission de messages et d images assistée par ordinateur R C T 0068 transmission de télécopies F T 0069 transmission de télégrammes T T 0070 transmission par satellite S T 0071 transport (courtage T T 0072 transport (informations en T matière 39 T 0073 transport (réservations pour T le ) 39 T 0074 transport de valeurs A 0053 G T 0075 transport en ambulance A T 0076 transport en bateau B T 0077 transport en chaland B 0005 L T 0078 transport en chemin de fer R T 0079 transport et décharge d ordures T 0056 T T 0080 transport fluvial R T 0081 travaux de couverture de toits R T 0082 trempe des métaux M T 0083 tri de déchets et de matières premières de récupération S Classification de Nice - 7 e édition

155 T LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES INDICATION DES SERVICES 42 T 0084 tricoter (location de machines K à ) 42 T 0085 turcs (bains ) T T 0086 tutelles [assistance légale] G INDICATION DES SERVICES Classification de Nice - 7 e édition 186

156 LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES U INDICATION DES SERVICES 42 U 0001 uniformes U (location d ) U U 0002 usines (construction d ) F INDICATION DES SERVICES 187 Classification de Nice - 7 e édition

157 V LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES INDICATION DES SERVICES 42 V 0001 vacances V (maisons T V 0002 vacances (services de camps H [divertissement] 42 V 0003 vacances (services de camps H [hébergement] 36 V 0004 valeurs (dépôt D V 0005 valeurs (transport A 0053 G V 0006 véhicules (assistance en cas V de pannes [remorquage] 37 V 0007 véhicules (assistance en cas V de pannes [réparation] 37 V 0008 véhicules (entretien V V 0009 véhicules (graissage V V 0010 véhicules (lavage V V 0011 véhicules (location V V 0012 véhicules (nettoyage V V 0013 véhicules (polissage V V 0014 véhicules (traitement préventif A contre la rouille 35 V 0015 vente aux enchères A V 0016 ventes (promotion des ) [pour S des tiers] 35 V 0017 vérification de comptes A V 0018 vérification des chèques C V 0019 vernissage (travaux V V 0020 verre optique (polissage du ) O V 0021 vêtements (location C 0057 D V 0022 vêtements (nettoyage C V 0023 vêtements (pressage à vapeur P V 0024 vêtements (rénovation R V 0025 vêtements (retouche C V 0026 vétérinaire (art ) V V 0027 vie (assurance sur la ) L V 0028 visites touristiques S V 0029 vitres (nettoyage W V 0030 vitrines (décoration S V 0031 voitures (location C V 0032 voitures (nettoyage V V 0033 vol (installation et réparation de B dispositifs d alarme en cas 36 V 0034 voyage (émission de chèques I V 0035 voyages (organisation A V 0036 voyages (réservations pour T les ) 39 V 0037 voyageurs (accompagnement E V 0038 voyageurs (transport T V 0039 vulcanisation [traitement de V matériaux] 37 V 0040 vulcanisation de pneus [réparation] V INDICATION DES SERVICES Classification de Nice - 7 e édition 188

158 LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES W INDICATION DES SERVICES 39 W0001 wagons W (location T W0002 wagons de marchandises L (localisation par ordinateur INDICATION DES SERVICES 189 Classification de Nice - 7 e édition

159 Z LISTE ALPHABETIQUE DES SERVICES INDICATION DES SERVICES 41 Z 0001 zoologiques Z (exploitation de jardins ) Z INDICATION DES SERVICES Classification de Nice - 7 e édition 190