LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS"

Transcription

1 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS A 11 A 0001 abat-jour A L A 0002 abat-jour (porte- ) L A 0003 abattage des animaux de S boucherie (appareils pour l ) 10 A 0004 abdominales (ceintures ) A A 0005 abdominaux (corsets ) A A 0006 abeilles (cire d ) B A 0007 abeilles (ruches B A 0008 abraser (instruments à main A A 0009 abrasifs (fluides auxiliaires A A 0010 abrasifs (papiers ) A A 0011 abrasifs * A A 0012 abrasifs à usage dentaire D A 0013 abreuvage (installations W automatiques d ) 21 A 0014 abreuvoirs D A 0015 absorption d huile (matières A synthétiques pour l ) 09 A 0016 accélérateurs de particules P A 0017 accélérateurs de vulcanisation V A 0018 accidents (dispositifs de P protection personnelle contre les ) 09 A 0019 accidents (filets de protection N contre les ) 09 A 0020 accidents de la circulation R (disques réflecteurs individuels pour la prévention des ) 09 A 0021 accidents, les irradiations et le C feu (vêtements de protection contre les ) 15 A 0022 accordéons A A 0023 accordoirs de cordes T A 0024 accouchement (matelas pour C l ) 17 A 0025 accouplements (garnitures d ) C A 0026 accouplements autres que pour C véhicules terrestres 09 A 0027 accouplements électriques C A 0028 accouplements pour véhicules C terrestres 09 A 0029 accumulateurs (bacs d ) A 0020 B A 0030 accumulateurs (caisses d ) A 0019 B A 0031 accumulateurs (eau acidulée pour la recharge des ) 09 A 0032 accumulateurs (pèse-acide 01 A 0033 accumulateurs (solutions pour prévenir la formation d écume dans les ) A0046 A A A0328 A A 0034 accumulateurs de chaleur H A 0035 accumulateurs de vapeur S A 0036 accumulateurs électriques A A 0037 accumulateurs électriques (appareils pour la recharge des ) C A 0038 accumulateurs électriques G (grilles 01 A 0039 accumulateurs électriques (liquides pour désulfater les ) L0264 L A 0040 accumulateurs électriques P (plaques 09 A 0041 accumulateurs électriques pour véhicules A0025 B A 0042 acétate d alumine * A A 0043 acétate de cellulose à l état brut A A 0044 acétate de cellulose mi-ouvré C A 0045 acétates * A A 0046 acétates à usage A pharmaceutique 01 A 0047 acétification (préparations B bactériologiques pour l ) 01 A 0048 acétique (anhydri A A 0049 acétone A A 0050 acétyl-nitrocellulose A A 0051 acétylène A A 0052 acétylène (appareils pour la A purification de l ) 11 A 0053 acétylène (becs à ) A A 0054 acétylène (brûleurs à ) A A 0055 acétylène (générateurs d ) A A 0056 acétylène (phares à ) A A 0057 acétylène (tétrachlorure d ) A A 0058 acide (pèse- ) A A 0059 acides (compositions A chimiques résistant aux ) 01 A 0060 acides * A A 0061 acides à usage pharmaceutique A A 0062 acidulée (eau ) pour la recharge des accumulateurs A0046 A A 0063 acier (alliages d ) S A 0064 acier (billes d ) B A 0065 acier (boules d ) B A 0066 acier (constructions en ) S A 0067 acier (feuillards d ) H 0235 S A 0068 acier (fils d ) S A 0069 acier (fonte d ) C A 0070 acier (lettres d ) S A 0071 acier (mâts en ) S A 0072 acier (plumes d ) S A 0073 acier (préparations pour le F perfectionnement de l ) 06 A 0074 acier (stores en ) R A 0075 acier (tôles d ) S A 0076 acier (tubes d ) S 0857 S A 0077 acier (tuyaux d ) S 0857 S A 0078 acier brut ou mi-ouvré S A 0079 aciéries (convertisseurs d ) C A 0080 aconitine A A 0081 acoustiques (appareils ) pour H personnes dures d oreille 09 A 0082 acoustiques (avertisseurs ) A A 0083 acoustiques (conduits ) A A 0084 acoustiques (cornets ) E Classification de Nice - 7 e édition

2 A LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 09 A 0085 acoustiques (dispositifs de C nettoyage pour disques ) 09 A 0086 acoustiques (disques ) P A 0087 acoustiques (produits pour la R rénovation des disques ) 09 A 0088 acoustiques (tubes ) S A 0089 acryliques (résines ) [produits A semi-finis] 01 A 0090 acryliques (résines ) à l état A brut 01 A 0091 actif (charbon ) A A 0092 actinium A A 0093 actinomètres A A 0094 acupuncture (instruments E électriques pour l ) 01 A 0095 additifs chimiques pour boues A de forage 01 A 0096 additifs chimiques pour A carburants 01 A 0097 additifs détergents pour D l essence 04 A 0098 additifs non chimiques pour A carburants 05 A 0099 additifs pour fourrages à usage A médical 31 A 0100 additifs pour fourrages non à A usage médical 09 A 0101 additionner (machines à ) A A 0102 adhésif (distributeurs de A ruban ) [machines] 17 A 0103 adhésifs (rubans ) autres que pour la médecine, la papeterie A0073 A ou le ménage 05 A 0104 adhésifs (rubans ) pour la médecine A0070 A A 0105 adhésifs (rubans ) pour la A papeterie ou le ménage 24 A 0106 adhésifs (tissus ) collables à A chaud 03 A 0107 adhésifs [matières collantes] à A usage cosmétique 01 A 0108 adhésifs pour bandages A chirurgicaux 01 A 0109 adhésifs pour carreaux de A revêtement 03 A 0110 adhésifs pour fixer les A postiches 01 A 0111 adhésifs [matières collantes] A pour l industrie 16 A 0112 adhésifs [matières collantes] A pour la papeterie ou le ménage 05 A 0113 adhésifs pour prothèses A dentaires 17 A 0114 adhésives (bandes ) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage A0073 A A 0115 adhésives (bandes ) pour la médecine A0070 A A 0116 adhésives (bandes ) pour la A papeterie ou le ménage 03 A 0117 adoucir (pierres à ) S A 0118 adoucir l eau (produits W A 0119 adoucissement (produits d ) [métallurgie] M0223 M A 0120 adoucissement de l eau W (appareils et installations pour l ) 01 A 0121 adragante (gomme ) T A 0122 adresses (clichés à ) A A 0123 adresses (machines à A imprimer des ) 16 A 0124 adresses (plaques à ) pour A machines à adresser 16 A 0125 adresses (timbres à ) A A 0126 aérage (cloisons d ) en toile à T voiles goudronnée [pour les mines] 11 A 0127 aération (hottes d ) V A 0128 aération (hottes d ) pour V laboratoires 11 A 0129 aériens (installations L d éclairage pour véhicules ) 12 A 0130 aériens (transporteurs ) A A 0131 aériens (véhicules ) A A 0132 aérocondenseurs A A 0133 aéroglisseurs A A 0134 aéromètres A A 0135 aéronautique (appareils, A machines et dispositifs pour l ) 07 A 0136 aéronautique (moteurs pour l ) A A 0137 aéronefs A A 0138 aérosols (appareils destinés à A la projection d ) à usage médical 21 A 0139 aérosols (appareils destinés à A la projection d ) non à usage médical 01 A 0140 aérosols (gaz propulseurs G A 0141 aérostation (moteurs pour l ) A A 0142 aérostatiques (ballons ) A A 0143 aérostatiques (étoffes F imperméables aux gaz pour ballons ) 12 A 0144 aérostats A A 0145 aérothermes H A 0146 affaiblisseurs photographiques R A 0147 affichage (colonnes d ) A A 0148 affichage (colonnes d ), non A A 0149 affichage (tableaux d ) D A 0150 affiches P A 0151 affiches (colles A A 0152 affiches (porte- ) en papier ou A en carton 08 A 0153 affilage (instruments pour l ) S A 0154 affiloirs S A 0155 affranchissement (appareils de F contrôle de l ) Classification de Nice - 7 e édition 32

3 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS A 16 A 0156 affranchissement (machines F pour l ) [pour coller les timbres-poste ou imprimer l affranchissement] 08 A 0157 affûtage (instruments pour l ) S A 0158 affûtage (machines pour l ) S A 0159 affûtage (produits pour l ) G0296 S A 0160 affûter (pierres à ) S A 0161 affûts de canons G A 0162 agar-agar A A 0163 agates A A 0164 agendas électroniques A A 0165 agglomérants de poussière D A 0166 agglomérés de bagasses de B canne à sucre [matériau de construction] 02 A 0167 agglutinants pour couleurs A 0118 B A 0168 agglutinants pour le béton A A 0169 agitateurs A A 0170 agrafer (presses à ) [papeterie] S A 0171 agrafes chirurgicales C A 0172 agrafes de bureau C 0557 S A 0173 agrafes de courroies de M machines [] 16 A 0174 agrafes de porte-plume P A 0175 agrafes pour chaussures S A 0176 agrafes pour vêtements D 0286 F A 0177 agrandissements (appareils E [photographie] 01 A 0178 agresseurs (préparations A chimiques pour repousser les ) 08 A 0179 agricoles (instruments ) à A main actionnés manuellement 07 A 0180 agricoles (instruments ) autres A que ceux actionnés manuellement 07 A 0181 agricoles (machines ) A A 0182 agriculture (élévateurs pour l ) A A 0183 agriculture (engrais pour l ) F A 0184 agriculture (produits chimiques pour l ) [à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] M A A 0185 agrumes C A 0186 aiguilles [horlogerie] C A 0187 aiguilles (boîtes à ) en métaux B précieux 26 A 0188 aiguilles (boîtes à ) non en B métaux précieux 26 A 0189 aiguilles (cassettes à ) non en B métaux précieux 08 A 0190 aiguilles (enfile- ) N A 0191 aiguilles (étuis à ) en métaux N précieux 26 A 0192 aiguilles (étuis à ) non en N métaux précieux 08 A 0193 aiguilles (limes à ) N A 0194 aiguilles (pelotes d ) N A 0195 aiguilles * N A 0196 aiguilles à coudre S A 0197 aiguilles à relier B A 0198 aiguilles à repriser D A 0199 aiguilles à tricoter K A 0200 aiguilles à usage médical N A 0201 aiguilles d acupuncture A A 0202 aiguilles de chemins de fer R 0042 R A 0203 aiguilles de chemins de fer (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des ) E A 0204 aiguilles de cordonniers S A 0205 aiguilles de selliers S A 0206 aiguilles de tourne-disques R (dispositifs pour changer les ) 14 A 0207 aiguilles en métaux précieux N A 0208 aiguilles pour peigneuses de N laine 14 A 0209 aiguilliers en métaux précieux N A 0210 aiguilliers non en métaux N précieux 08 A 0211 aiguisage (instruments pour l ) S A 0212 aiguisage (machines pour l ) S A 0213 aiguisage (meules pour l ) [parties de machines] G0299 S A 0214 aiguiser (cuirs à ) L A 0215 aiguiser (fusils à ) K 0050 S A 0216 aiguiser (meules à ) à main G0298 S A 0217 aiguiser (pierres à ) S A 0218 aiguiser (produits G0296 S A 0219 aiguiseurs (marteaux ) H A 0220 ailes delta H A 0221 aimants M A 0222 aimants (bobines d électro- ) E A 0223 air (appareils d ionisation pour I le traitement de l ) 11 A 0224 air (appareils et machines pour A la purification de l ) 09 A 0225 air (appareils pour l analyse de A l ) 11 A 0226 air (appareils pour la A désodorisation de l ) 28 A 0227 air (chambres à ) pour ballons B de jeu 12 A 0228 air (chambres à ) pour I pneumatiques 07 A 0229 air (condenseurs à ) A A 0230 air (coussins à ) à usage A médical 20 A 0231 air (coussins à ) non à usage A médical 33 Classification de Nice - 7 e édition

4 A LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 11 A 0232 air (dispositifs pour le A refroidissement de l ) 11 A 0233 air (filtres à ) pour la F climatisation 11 A 0234 air (installations de A conditionnement d ) 11 A 0235 air (installations de A conditionnement d ) pour véhicules 11 A 0236 air (installations de filtrage d ) A A 0237 air (matelas à ) à usage A médical 20 A 0238 air (matelas à ) non à usage A médical 10 A 0239 air (oreillers à ) à usage A médical 20 A 0240 air (oreillers à ) non à usage A médical 13 A 0241 air (pistolets à ) [armes] A A 0242 air (pistolets à ) [jouets] A A 0243 air (produits pour la purification A de l ) 05 A 0244 air (produits pour le A rafraîchissement de l ) 11 A 0245 air (réchauffeurs d ) A A 0246 air (sécheurs d ) A A 0247 air (stérilisateurs d ) A A 0248 air chaud (appareils à ) H A 0249 air chaud (appareils pour bains H d ) 10 A 0250 air chaud (appareils H thérapeutiques à ) 10 A 0251 air chaud (vibrateurs à ) à H usage médical 06 A 0252 air comprimé (armatures pour F conduites d ) 17 A 0253 air comprimé (armatures pour C conduites d ) non 07 A 0254 air comprimé (machines à ) C A 0255 air comprimé (moteurs à ) C A 0256 air comprimé (pompes à ) C A 0257 air de refroidissement (filtres F pour le nettoyage de l ) pour moteurs 07 A 0258 ajuster (machines à ) S A 0259 ajutages J A 0260 alabastrique (verre ) A A 0261 alaises D A 0262 alambics * S A 0263 alambics pour expériences en S laboratoire 09 A 0264 alarme (avertisseurs à sifflet W d ) 09 A 0265 alarme (instruments d ) A A 0266 albâtre A A 0267 albumine [animale ou végétale, A matière première] 05 A 0268 albumine (aliments à base d ) A à usage médical 01 A 0269 albuminé (papier ) A A 0270 albumine à usage alimentaire A A 0271 albumine de malt M A 0272 albumine iodée I A 0273 albumineuses (préparations ) A à usage médical 05 A 0274 albumineux (lait ) A A 0275 albums A 0179 S A 0276 alcali caustique C A 0277 alcali volatil [ammoniaque] à A usage industriel 03 A 0278 alcali volatil [ammoniaque] A utilisé comme détergent 01 A 0279 alcalino-terreux (métaux ) A A 0280 alcalins (iodures ) à usage A industriel 05 A 0281 alcalins (iodures ) à usage A pharmaceutique 01 A 0282 alcalins (métaux ) A A 0283 alcalins (sels de métaux ) S A 0284 alcalis A A 0285 alcaloïdes * A A 0286 alcaloïdes à usage médical A A 0287 alcool (becs à ) A A 0288 alcool (boissons sans ) N A 0289 alcool (brûleurs à ) A A 0290 alcool (combustibles à base F d ) 33 A 0291 alcool (extraits de fruits avec ) F A 0292 alcool (extraits de fruits sans ) N A 0293 alcool * A A 0294 alcool à brûler M A 0295 alcool de menthe P A 0296 alcool de riz R A 0297 alcool éthylique E A 0298 alcool utilisé comme A combustible 33 A 0299 alcooliques (boissons ) [à A l exception des bières] 32 A 0300 alcooliques (boissons non ) N A 0301 alcooliques (essences ) A A 0302 alcooliques (extraits ) A A 0303 alcools médicinaux M A 0304 alcoomètres A A 0305 aldéhydes * A A 0306 aldéhydes à usage A pharmaceutique 08 A 0307 alênes A A 0308 alésage (barres d ) C A 0309 alèses D A 0310 alésoirs R A 0311 alésoirs (manchons d ) R A 0312 alfénide (garnitures en ) pour B bâtiments ou pour meubles 31 A 0313 algarobilla [aliments pour A animaux] 01 A 0314 algarobilla pour la tannerie A A 0315 algicides A A 0316 alginates à usage alimentaire A A 0317 alginates [produits gonflants, A gélifiants] non à usage alimentaire Classification de Nice - 7 e édition 34

5 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS A 30 A 0318 algues [condiments] W A 0319 algues [fertilisants] S A 0320 algues (extraits d ) à usage W alimentaire 22 A 0321 algues de mer [matières de S0188 rembourrage] S A 0322 algues pour l alimentation A0191 humaine ou animale W A 0323 alidades à lunettes A A 0324 alimentaires (glaces ) E A 0325 alimentaires (graisses ) E A 0326 alimentaires (pâtes ) F 0037 P A 0327 alimentaires (poudres pour P glaces ) 31 A 0328 alimentaires (produits ) pour A animaux 31 A 0329 alimentaires fortifiantes S (substances ) pour les animaux 11 A 0330 alimentateurs de chaudières de F chauffage 07 A 0331 alimentateurs de chaudières de F machines 07 A 0332 alimentateurs pour carburateurs C A 0333 aliments (appareils F électromécaniques pour la préparation d ) 09 A 0334 aliments (appareils pour F l analyse des ) 02 A 0335 aliments (colorants F A 0336 aliments (décorations en D matières plastiques 29 A 0337 aliments (gélatine G A 0338 aliments (produits chimiques F pour la conservation des ) 21 A 0339 aliments (récipients calorifuges T pour les ) 02 A 0340 aliments (teintures F A 0341 aliments diététiques à usage D médical 31 A 0342 aliments pour animaux A A 0343 aliments pour bébés F A 0344 alizarine (couleurs d ) A A 0345 allaitement (appareils pour l ) N A 0346 alliage argent-nickel N A 0347 alliage de métaux (produits C chimiques destinés à faciliter l ) 06 A 0348 alliages de métaux communs A A 0349 alliages de métaux communs W (fils en ) [à l exception des fusibles] 14 A 0350 alliages de métaux précieux A A 0351 alliages de métaux précieux à A usage dentaire 09 A 0352 alliages (fils en ) F0566 [fusibles] W A 0353 allonges de vilebrequins pour E tarauds 04 A 0354 allumage (bandes de papier P pour l ) 09 A 0355 allumage (batteries d ) B A 0356 allumage (bougies d ) pour S moteurs à explosion 13 A 0357 allumage (capsules d ) D 0088 P A 0358 allumage (copeaux de bois W pour l ) 13 A 0359 allumage (cordeaux d ) pour explosifs D0089 F A 0360 allumage (dispositifs d ) pour I moteurs à explosion 07 A 0361 allumage (magnétos d ) I A 0362 allumage (mèches d ) pour F explosifs 09 A 0363 allumage à distance [mise à I feu] (dispositifs électriques d ) 11 A 0364 allumage du gaz (briquets pour F l ) 09 A 0365 allume-cigares pour C automobiles 04 A 0366 allume-feu F A 0367 allume-gaz G A 0368 allumettes M A 0369 allumettes (boîtes à ) en M métaux précieux 34 A 0370 allumettes (boîtes à ) non en M métaux précieux 14 A 0371 allumettes (porte- ) en métaux M précieux 34 A 0372 allumettes (porte- ) non en M métaux précieux 11 A 0373 allumeurs de gaz G A 0374 allumoirs * L A 0375 almanachs A A 0376 alpenstocks A 0224 M A 0377 alpinistes (sacs d ) B A 0378 alternateurs A A 0379 altimètres A A 0380 alumine A A 0381 alumine (acétate d ) * A A 0382 alumine (acétate d ) à usage A pharmaceutique 01 A 0383 alumine (alun d ) A A 0384 alumine (hydrate d ) A A 0385 alumine (silicate d ) A A 0386 aluminium A A 0387 aluminium (chlorure d ) A A 0388 aluminium (feuilles d ) * A A 0389 aluminium (fils d ) A A 0390 aluminium (iodure d ) A A 0391 aluminium (peintures ) A A 0392 aluminium (poudre d ) pour la A peinture 01 A 0393 alun A A 0394 alun (pierres d ) [antiseptiques] A A 0395 amadou T A 0396 amaigrissant (thé ) à usage R médical 35 Classification de Nice - 7 e édition

6 A LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 05 A 0397 amalgames dentaires D A 0398 amandes [fruits] A A 0399 amandes (confiserie à base A d ) 03 A 0400 amandes (huile d ) A A 0401 amandes (lait d ) [boisson] M A 0402 amandes (lait d ) à usage A cosmétique 05 A 0403 amandes (lait d ) à usage M pharmaceutique 30 A 0404 amandes (pâte d ) A A 0405 amandes (savon d ) A A 0406 amandes préparées A A 0407 amarrage (pieux d ) M A 0408 amarrage (pieux d ) non M A 0409 amarrage des bateaux (quais F flottants pour l ), 19 A 0410 amarrage des bateaux (quais F flottants pour l ), non 08 A 0411 amassettes P A 0412 ambre [parfumerie] A A 0413 ambre jaune Y A 0414 ambre jaune (bouts d ) pour fume-cigare et fume-cigarette M0440 T A 0415 ambre jaune (parures d ) J 0037 J A 0416 ambroïne (barres d ) A A 0417 ambroïne (perles d ) P A 0418 ambroïne (plaques d ) A A 0419 ambulances A A 0420 amendement des sols S (produits chimiques pour l ) 01 A 0421 américium A A 0422 amers [liqueurs] B A 0423 ameublement (pièces d ) F A 0424 ameublement (tissus d ) U A 0425 amiante A A 0426 amiante (ciment d ) A A 0427 amiante (gants en ) pour la A protection contre les accidents 19 A 0428 amiante (mortier d ) A A 0429 amiante (peintures à l ) A A 0430 amiante (revêtements d ) A A 0431 amiante (rideaux de sécurité A en ) 09 A 0432 amiante (vêtements en ) pour A la protection contre le feu 19 A 0433 amiante-ciment A A 0434 amidon [apprêt] S A 0435 amidon (agents chimiques S pour fluidifier l ) [agents de décollage] 01 A 0436 amidon (colle d ) autre que S pour la papeterie ou le ménage 16 A 0437 amidon (colle d ) pour la S papeterie ou le ménage 03 A 0438 amidon à lustrer S A 0439 amidon à usage alimentaire S A 0440 amidon à usage diététique ou S pharmaceutique 01 A 0441 amidon à usage industriel S A 0442 amincissement (préparations C cosmétiques pour l ) 05 A 0443 amincissement (préparations S médicales pour l ) 05 A 0444 aminoacides à usage médical A A 0445 aminoacides à usage A vétérinaire 01 A 0446 ammoniac (esprit de sel ) S 0037 S A 0447 ammoniac (pastilles de sel ) S A 0448 ammoniac (sel ) S A 0449 ammoniacaux (sels ) A A 0450 ammoniaque (aldéhyde- ) A A 0451 ammoniaque (alun d ) A A 0452 ammoniaque * A A 0453 ammoniaque [alcali volatil] à A usage industriel 03 A 0454 ammoniaque [alcali volatil] A utilisé comme détergent 13 A 0455 ammonium (explosifs au nitrate A d ) 01 A 0456 ammonium (sels d ) A A 0457 amorce (cornes d ) P A 0458 amorces artificielles pour la B pêche 13 A 0459 amorces explosives P A 0460 amorces fulminantes [jouets] D 0087 P A 0461 amorces fulminantes autres que les jouets D0088 P A 0462 amorces pour pistolets [jouets] C A 0463 amortisseurs (pistons d ) [parties de machines] D0014 S A 0464 amortisseurs (ressorts ) pour S véhicules 17 A 0465 amortisseurs (tampons ) en S caoutchouc 12 A 0466 amortisseurs de suspension S pour véhicules 09 A 0467 ampèremètres A A 0468 amphibies (avions ) A A 0469 amplificateurs A A 0470 amplificateurs (tubes ou lampes d ) A0264 A A 0471 amplification des sons A (appareils pour l ) 11 A 0472 ampoules d éclairage L A 0473 ampoules d indicateurs de L direction pour véhicules 09 A 0474 ampoules de flash F A 0475 ampoules électriques L A 0476 ampoules en verre [récipients] G0136 G A 0477 ampoules radiogènes à usage R médical 09 A 0478 ampoules thermo-ioniques T A 0479 amulettes [bijouterie] A Classification de Nice - 7 e édition 36

7 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS A 30 A 0480 amylacés (produits ) à usage S alimentaire 01 A 0481 amyle (acétate d ) A A 0482 amylique (alcool ) A A 0483 analgésiques A A 0484 analyse (appareils pour l ) à T usage médical 09 A 0485 analyse (appareils pour l ) non T à usage médical 10 A 0486 analyse du sang (appareils B pour l ) 01 A 0487 analyses en laboratoire C (produits chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire 15 A 0488 anches R A 0489 anchois A A 0490 ancrage (plaques d ) A 0277 T A 0491 ancres [horlogerie] A A 0492 ancres * A A 0493 anémomètres A A 0494 anesthésie (appareils d ) A A 0495 anesthésiques A A 0496 anesthésiques (masques ) A A 0497 aneth (essence d ) à usage D médical 05 A 0498 angosture (écorce d ) à usage A médical 05 A 0499 angusture (écorce d ) à usage A médical 01 A 0500 anhydre (ammoniaque ) A A 0501 anhydride titanique [pigment] T A 0502 anhydride titanique à usage T industriel 01 A 0503 anhydrides A A 0504 aniline (couleurs d ) A A 0505 animal (charbon ) A A 0506 animal (noir ) A A 0507 animal (préparations de A charbon ) 01 A 0508 animale (albumine ) [matière A première] 31 A 0509 animaux (aliments A A 0510 animaux (appareils et outils S pour la dépouille des ) 21 A 0511 animaux (bacs de propreté L A 0512 animaux (ciment pour sabots C d ) 18 A 0513 animaux (colliers C A 0514 animaux (cornes d ) A A 0515 animaux (dépouilles d ) A 0300 P A 0516 animaux (encres pour marquer M les ) 20 A 0517 animaux (griffes d ) C A 0518 animaux (objets comestibles à A mâcher 18 A 0519 animaux (peaux d ) A 0300 P A 0520 animaux (peignes C A 0521 animaux (pièges * T A 0522 animaux (poils d ) A A 0523 animaux (produits pour laver A les ) 20 A 0524 animaux (sabots d ) A A 0525 animaux (soies d ) [brosserie B et pinceaux] 31 A 0526 animaux (substances S alimentaires fortifiantes pour-) 20 A 0527 animaux d intérieur (couchettes B A 0528 animaux d intérieur (niches K A 0529 animaux d intérieur (nids N A 0530 animaux de boucherie S (appareils pour l abattage des ) 31 A 0531 animaux de compagnie B (boissons 21 A 0532 animaux de compagnie (cages C A 0533 animaux de compagnie P (nourriture 03 A 0534 animaux de compagnie S (shampooings 31 A 0535 animaux de ménagerie M A 0536 animaux domestiques (jouets T A 0537 animaux empaillés S A 0538 animaux nuisibles (produits P pour la destruction des ) 31 A 0539 animaux vivants L A 0540 anis [grains] A A 0541 anis [liqueur] A A 0542 anis étoilé S A 0543 anisette A A 0544 anneaux [bijouterie] R A 0545 anneaux (jeux d ) R A 0546 anneaux à calibrer C A 0547 anneaux antirhumatismaux A A 0548 anneaux de cigares C A 0549 anneaux de rideaux C A 0550 anneaux en caoutchouc R A 0551 anneaux * R 0247 S A 0552 anneaux pour clefs R A 0553 anneaux pour calmer ou T faciliter la dentition 05 A 0554 anneaux pour cors aux pieds C A 0555 anneaux pour la volaille P A 0556 anneaux pour parapluies U A 0557 annihilateurs [extincteurs] E 0202 F A 0558 annonciateurs [électricité] I A 0559 annulaires (filières ) A A 0560 anodes A A 0561 anodes (batteries d ) A A 0562 antennes A A 0563 antennes (fils d ) W A 0564 anthracite A Classification de Nice - 7 e édition

8 A LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 01 A 0565 anthranilique (aci A A 0566 anti-incrustants A A 0567 antiasthmatique (thé ) A A 0568 antibuée (dispositifs H chauffants ) pour véhicules 09 A 0569 anticathodes A A 0570 anticorrosion (produits ) A A 0571 anticryptogamiques (produits ) A A 0572 antidérapants pour bandages N de véhicules 25 A 0573 antidérapants pour chaussures N A 0574 antidérapants pour courroies N [préparations] 01 A 0575 antidétonants pour moteurs à A explosion 09 A 0576 antiéblouissantes (lunettes ) A A 0577 antiéblouissantes (visières ) A 0324 A A 0578 antiéblouissants (dispositifs ) A pour véhicules [garnitures de lampes] 12 A 0579 antiéblouissants (dispositifs ) pour véhicules * A0323 A A 0580 antifriction (coussinets ) pour machines A0325 A A 0581 antifriction (métal ) A A 0582 antifriction (paliers ) pour machines A0325 A A 0583 antigel (baume ) à usage F pharmaceutique 01 A 0584 antigels A A 0585 antigivre (dispositifs H chauffants ) pour véhicules 27 A 0586 antiglissants (tapis ) N A 0587 antihémorroïdaux (produits ) H 0005 H A 0588 antimérule D A 0589 antimigraineux (articles ) H A 0590 antimites (produits ) M A 0591 antimoine A A 0592 antimoine (oxyde d ) A A 0593 antimoine (sulfure d ) A A 0594 antiparasitaires (colliers ) A pour animaux 05 A 0595 antiparasitaires (produits ) A A 0596 antiparasites (dispositifs ) A [électricité] 17 A 0597 antipollution (barrages A flottants ) 07 A 0598 antipollution (dispositifs ) pour A moteurs 05 A 0599 antirhumatismaux (anneaux ) A A 0600 antirhumatismaux (bracelets ) A A 0601 antirouille (produits ) [pour R l enlèvement de la rouille] 02 A 0602 antirouille (produits ) A [préservatifs contre la rouille] 05 A 0603 antiseptique (coton ) A A 0604 antiseptiques A A 0605 antisolaires (produits ) S [onguents contre les brûlures du soleil] 03 A 0606 antisolaires (produits ) S [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau] 01 A 0607 antitartriques (produits ) A A 0608 antiuriques (produits ) A A 0609 antiverrue (crayons ) W A 0610 antivols pour véhicules A A 0611 apéritifs * A A 0612 apéritifs sans alcool A A 0613 apertomètres [optique] A A 0614 appâts pour la pêche [vivants] F A 0615 appliques murales décoratives W [ameublement] non en matières textiles 11 A 0616 appliques pour becs de gaz B A 0617 apprêt (couleurs P A 0618 apprêt (teintures P A 0619 apprêt d amidon S A 0620 apprêts * D 0290 S A 0621 appuie-main pour peintres H A 0622 appuie-tête [meubles] H A 0623 appuie-tête pour sièges de H véhicules 02 A 0624 aquarelle (fixatifs pour l ) F A 0625 aquarelles A A 0626 aquariums [constructions] A A 0627 aquariums (gravier A A 0628 aquariums (pompes d aération A A 0629 aquariums (sable A A 0630 aquariums d appartement I A 0631 aquariums d appartement A (couvercles 01 A 0632 arabique (gomme ) G A 0633 arac [arack] A A 0634 arachides [fruits] P A 0635 arachides (beurre d ) P A 0636 arachides (confiserie à base P d ) 31 A 0637 arachides (farine d ) pour P animaux 32 A 0638 arachides (lait d ) [boissons P non alcooliques] 31 A 0639 arachides (tourteaux d ) pour P animaux 29 A 0640 arachides préparées P A 0641 arak A A 0642 arboriculture (produits G0199 d engluement pour l ) G A 0643 arbres [végétaux] T A 0644 arbres (accouplements d ) S [machines] 01 A 0645 arbres (mastic pour remplir les T cavités des ) [arboriculture] 06 A 0646 arbres (protections d ) T A 0647 arbres (troncs d ) T Classification de Nice - 7 e édition 38

9 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS A 20 A 0648 arbres à griffes pour chats S A 0649 arbres à manivelle C A 0650 arbres de machines A A 0651 arbres de Noël C A 0652 arbres de Noël (bougies C A 0653 arbres de Noël (décorations O [excepté les articles d éclairage et les sucreries] 11 A 0654 arbres de Noël (lampes L électriques 30 A 0655 arbres de Noël (sucreries pour C la décoration d ) 28 A 0656 arbres de Noël (supports C A 0657 arbres de Noël en matières C synthétiques 07 A 0658 arbres de transmission [autres T que pour véhicules terrestres] 12 A 0659 arbres de transmission pour T véhicules terrestres 31 A 0660 arbustes B 0770 S A 0661 arc (appareils de soudure E électrique à l ) 11 A 0662 arc (charbon pour lampes à ) C A 0663 arc (lampes à ) A A 0664 arc (matériel pour le tir à l ) A A 0665 arc électrique (appareils de E coupe à l ) 15 A 0666 archets (baguettes d ) S A 0667 archets (crins H A 0668 archets (hausses d ) pour B instruments de musique 08 A 0669 archets de scies B A 0670 archets pour instruments de B musique 16 A 0671 architecture (maquettes d ) A A 0672 arçons de selles S A 0673 arcs de tir B A 0674 ardoise S A 0675 ardoise (crayons d ) S A 0676 ardoise (poudre d ) S A 0677 ardoise d amiante A A 0678 ardoises (crochets H A 0679 ardoises pour écrire W A 0680 ardoises pour toitures R A 0681 arêtes de skis E A 0682 arêtiers de toits H A 0683 argent (azotate d ) S A 0684 argent (broderies en ) S A 0685 argent (cassettes à ) C A 0686 argent (émulsions d ) S [pigments] 14 A 0687 argent (fils d ) S A 0688 argent (machines à compter et M trier l ) 01 A 0689 argent (nitrate d ) S A 0690 argent (papier d ) S A 0691 argent (parures d ) S A 0692 argent (soudure d ) S A 0693 argent brillant [céramique] S A 0694 argent brut ou battu S A 0695 argent en feuilles S A 0696 argent filé S A 0697 argent sous forme de pâte S A 0698 argent-nickel (alliage ) N A 0699 argentan G A 0700 argenté (alliage d étain ) S A 0701 argenté (verre ) [miroiterie] S A 0702 argenter (poudres à ) S A 0703 argenterie [coutellerie, S fourchettes et cuillers] 14 A 0704 argenterie [vaisselle] S A 0705 argentifère (sable ) S A 0706 argenture (solutions pour l ) S A 0707 argile * C A 0708 argile à modeler M A 0709 argile de potier P A 0710 argon A A 0711 arithmétiques (machines ) C A 0712 arithmétiques (tables ) A A 0713 armatures de fours F 0448 S A 0714 armatures de portes D0228 [] D A 0715 armatures de portes [non D0229 ] D A 0716 armatures pour R béton 06 A 0717 armatures pour conduites R [] 17 A 0718 armatures pour conduites [non R ] 06 A 0719 armatures pour courroies R [] 06 A 0720 armatures pour la construction R [] 19 A 0721 armatures pour la construction R [non ] 04 A 0722 armes (graisse G A 0723 armes (silencieux N A 0724 armes à feu F A 0725 armes à feu (culasses d ) B A 0726 armes à feu (dispositifs de visée [autres que les lunettes de visée] S A 0727 armes à feu (écouvillons pour C nettoyer les ) 09 A 0728 armes à feu (lunettes de visée S A 0729 armes à feu (mires d ) F A 0730 armes à feu (munitions F A 0731 armes à feu de chasse H A 0732 armes automotrices M A 0733 armes blanches S A 0734 armes d escrime F A 0735 armes de protection à base de T gaz lacrymogène 13 A 0736 armes lourdes (tourillons d ) T A 0737 armoires C A 0738 armoires à pharmacie M Classification de Nice - 7 e édition

10 A LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 09 A 0739 armoires de distribution D [électricité] 11 A 0740 armoires frigorifiques R A 0741 aromates [huiles essentielles] A A 0742 aromates autres que les huiles essentielles F0283 F A 0743 aromates pour gâteaux, autres C que les huiles essentielles 30 A 0744 aromatiques (préparations ) à A usage alimentaire 09 A 0745 arpentage (instruments d ) S A 0746 arpenteur (chaînes d ) S A 0747 arrache-clous N A 0748 arracheuses [machines] D A 0749 arracheuses [outils] D A 0750 arrêts de fenêtres [] W A 0751 arrêts de portes [] D A 0752 arrondisseurs pour la couture H A 0753 arrosage (instruments d ) S 0755 W A 0754 arrosage (lances pour tuyaux N d ) 17 A 0755 arrosage (tuyaux d ) W A 0756 arrosage des fleurs et des S plantes (seringues pour l ) 21 A 0757 arroseurs S A 0758 arroseuses [véhicules] S A 0759 arrosoirs W A 0760 arrosoirs (pommes d ) N 0118 R A 0761 arséniate de plomb L A 0762 arsenic A A 0763 arsénieux (aci A A 0764 art (objets d ) en bois, en cire, W en plâtre ou en matières plastiques 06 A 0765 art (objets d ) en métaux W communs 14 A 0766 art (objets d ) en métaux W précieux 19 A 0767 art (objets d ) en pierre, en W béton ou en marbre 21 A 0768 art (objets d ) en porcelaine, W en terre cuite ou en verre 16 A 0769 art (objets d ) gravés E A 0770 art (objets d ) lithographiés L A 0771 articulations (bandages orthopédiques pour les ) B0089 S A 0772 artifice (feux d ) F A 0773 artillerie (pièces d ) A A 0774 asbeste A A 0775 asbeste (ciment d ) A A 0776 asbeste (paravents d ) pour A pompiers 09 A 0777 asbeste (vêtements en ) pour A la protection contre le feu 07 A 0778 ascenseurs L A 0779 ascenseurs (dispositifs de commande E0097 L A 0780 aseptique (coton ) A A 0781 asphalte A A 0782 asphalte (pavés en ) A A 0783 asphalte (vernis d ) B A 0784 aspirateurs de poussière V A 0785 aspirateurs de poussière V (accessoires d ) pour répandre les parfums et les désinfectants 07 A 0786 aspirateurs de poussière V (tuyaux d ) 07 A 0787 aspiration (machines d ) à S usage industriel 07 A 0788 aspiration (souffleries d ) A A 0789 aspiration de poussières D (installations pour l ) pour le nettoyage 30 A 0790 assaisonnements S A 0791 assiettes en métaux précieux T A 0792 assiettes non en métaux T précieux 03 A 0793 assouplisseurs F A 0794 astate A A 0795 astiquer (matières à ) F A 0796 astringents à usage cosmétique A A 0797 astronomie (appareils et A instruments pour l ) 09 A 0798 astrophotographie (objectifs L pour l ) 16 A 0799 atlas A A 0800 atomiques (combustibles pour F piles ) 11 A 0801 atomiques (piles ) A 0466 N A 0802 attache (colliers d ) C0687 pour tuyaux 20 A 0803 attache de câbles ou de tubes (pattes d ) en matières plastiques W C A 0804 attache de câbles ou de tubes C (pattes d ) 18 A 0805 attaches de selles F A 0806 attaches pour vêtements D 0286 F A 0807 attelages de chemins de fer ou R de wagons 12 A 0808 attelages de remorques pour T véhicules 10 A 0809 attelles [chirurgie] S A 0810 attendrir la viande (produits M à usage domestique 01 A 0811 attendrir la viande (produits M à usage industriel 09 A 0812 attraction et destruction des A insectes (dispositifs électriques pour l ) 05 A 0813 attrape-mouches F A 0814 attrapes [farces] P A 0815 audions [radio] T A 0816 audiovisuel (appareils A d enseignement ) 21 A 0817 auges * F A 0818 auges à mortier T Classification de Nice - 7 e édition 40

11 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS A 20 A 0819 auges à mortier non T A 0820 auramine A A 0821 auto-adhésifs (rubans ) autres S que pour la médecine, la papeterie ou le ménage 16 A 0822 auto-adhésifs (rubans ) pour S la papeterie ou le ménage 12 A 0823 autobus M A 0824 autocaravanes C A 0825 autocars M A 0826 autoclaves (marmites ) A électriques 21 A 0827 autoclaves (marmites ) non A électriques 16 A 0828 autocollants [articles de S papeterie] 11 A 0829 autocuiseurs électriques P A 0830 autocuiseurs non électriques A A 0831 autograisseurs (paliers ) S A 0832 automates à musique à J prépaiement 09 A 0833 automatiques (distributeurs ) D A 0834 automobiles A A 0835 automobiles (amortisseurs S A 0836 automobiles (ampoules L d indicateurs de direction 12 A 0837 automobiles (bandages A A 0838 automobiles (capots A A 0839 automobiles (carrosseries A A 0840 automobiles (chaînes A A 0841 automobiles (châssis A A 0842 automobiles (dispositifs A antiéblouissants [garnitures de lampes] 11 A 0843 automobiles (feux L A 0844 automobiles (pare-chocs B A 0845 automobiles (phares H A 0846 automobiles (stores S [pare-soleil] 27 A 0847 automobiles (tapis C A 0848 automobilistes (habillement M A 0849 autoneiges S A 0850 autopompes à incendie M A 0851 autovireur (papier ) S [photographie] 26 A 0852 autruche (plumes d ) O [accessoires d habillement] 09 A 0853 avertisseurs (timbres ) A électriques 09 A 0854 avertisseurs à sifflet d alarme W A 0855 avertisseurs acoustiques A A 0856 avertisseurs automatiques de P perte de pression dans les pneumatiques 09 A 0857 avertisseurs contre le vol A A 0858 avertisseurs contre le vol des A véhicules 09 A 0859 avertisseurs d incendie F A 0860 avertisseurs de marche arrière R pour véhicules 12 A 0861 avertisseurs sonores pour H véhicules 09 A 0862 aviateurs (combinaisons P spéciales de protection 12 A 0863 avions A A 0864 avions (moteurs d ) A A 0865 avirons O A 0866 avivage (savons d ) S A 0867 avivage des couleurs (produits B chimiques pour l ) à usage domestique [blanchisserie] 01 A 0868 avivage des couleurs (produits B chimiques pour l ) à usage industriel 31 A 0869 avoine O A 0870 avoine (aliments à base d ) O A 0871 avoine (flocons d ) O A 0872 avoine (gruau d ) O A 0873 avoine écachée O A 0874 avoine mondée O A 0875 azimutaux (instruments ) A A 0876 azotates N A 0877 azote N A 0878 azote (protoxyde d ) N 0088 N A 0879 azotés (engrais ) N A 0880 azotique (aci N A 0881 azurage du linge (bleu pour l ) B 0472 B A 0882 azyme (pain ) U Classification de Nice - 7 e édition

12 B LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 22 B 0001 bâches B * T B 0002 bâches de sauvetage S B 0003 bâches de voitures d enfants C B 0004 bacs [bateaux] F B 0005 bacs d accumulateurs A 0020 B B 0006 bacs de propreté pour animaux L B 0007 bacs de rinçage [photographie] W B 0008 bacs refroidisseurs pour fours C B 0009 bactéricides (peintures ) B B 0010 bactéricides pour l oenologie O [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin] 05 B 0011 bactériennes (préparations ) B à usage médical ou vétérinaire 01 B 0012 bactériennes (préparations ) B autres qu à usage médical ou vétérinaire 05 B 0013 bactériens (poisons ) B B 0014 bactériologie (bouillons de B0577 culture pour la ) 05 B 0015 bactériologiques (préparations ) à usage médical ou vétérinaire 01 B 0016 bactériologiques (préparations ) autres qu à usage médical ou vétérinaire 01 B 0017 bactériologiques (préparations ) pour l acétification M B B B B 0018 badges ornementaux O B 0019 badiane (essence B B 0020 badigeonnage (machines pour W le ) 02 B 0021 badigeons B B 0022 bagages (porte- ) pour L véhicules 31 B 0023 bagasses de canne à sucre [à B l état brut] 19 B 0024 bagasses de canne à sucre (agglomérés [matériau de construction] B B 0025 bagues [bijouterie] R B 0026 bagues à billes pour B roulements 17 B 0027 bagues d étanchéité W B 0028 bagues de cigares C B 0029 bagues de graissage [parties G de machines] 07 B 0030 bagues de pistons P B 0031 bagues R 0247 S B 0032 bagues pour cors aux pieds C B 0033 bagues pour oiseaux R B 0034 baguettes [instruments de C cuisine] 15 B 0035 baguettes d archets S B 0036 baguettes [liteaux] P d encadrement 26 B 0037 baguettes de faux-cols C B 0038 baguettes de sourciers R B 0039 baguettes de tambours D B 0040 baguettes en bois pour le F lambrissage 06 B 0041 baguettes pour le R brasage et le soudage 15 B 0042 baguettes pour battre la mesure C B 0043 baguettes pour cols C B 0044 bahuts [coffres] B 0383 C B 0045 bahuts [coffres] non B 0385 C B 0046 baies [fruits] B B 0047 baignoires B B 0048 baignoires (garnitures B B 0049 baignoires d oiseaux B [constructions ] 19 B 0050 baignoires d oiseaux B [constructions non ] 21 B 0051 baignoires d oiseaux * B B 0052 baignoires pour bains de siège B B 0053 baignoires pour bébés B [portatives] 25 B 0054 bain (bonnets B B 0055 bain (cabines C B 0056 bain (cabines non C B 0057 bain (caleçons B 0177 B B 0058 bain (costumes B 0178 S B 0059 bain (descentes [tapis] B B 0060 bain (installations B 0162 B B 0061 bain (linge [à l exception B de l habillement] 25 B 0062 bain (maillots B 0178 S B 0063 bain (peignoirs B B 0064 bain (préparations B cosmétiques pour le ) 05 B 0065 bain (préparations B thérapeutiques pour le ) 25 B 0066 bain (sandales B B 0067 bain (sels pour le ) à usage B médical 03 B 0068 bain (sels pour le ) non à B usage médical 25 B 0069 bain (souliers B B 0070 bains (appareils B B 0071 bains (boue M B 0072 bains (chauffe- ) H B 0073 bains à remous S B 0074 bains d air chaud (appareils H B 0075 bains d eaux minérales (sels S B 0076 bains d oxygène O B 0077 bains de fixage [photographie] F B 0078 bains de galvanisation G B 0079 bains de siège (baignoires B Classification de Nice - 7 e édition 42

13 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS B 01 B 0080 bains de virage [photographie] T B 0081 bains médicinaux B B 0082 bains médicinaux (eau de mer S B 0083 bains turcs (cabines T transportables 08 B 0084 baïonnettes B B 0085 balais B B 0086 balais (manches à ) B B 0087 balais (manches à ) non B B 0088 balais à franges M B 0089 balais de charbon [électricité] C B 0090 balais de dynamo D B 0091 balais mécaniques C B 0092 balances S B 0093 balanciers [horlogerie] P B 0094 balançoires S B 0095 balata B B 0096 balayage (compositions pour D le ) pour lier la poussière 07 B 0097 balayeuses automotrices R B 0098 baleine brute ou mi-ouvrée W B 0099 baleines de corsets C 0905 W B 0100 baleines pour parapluies ou U parasols 09 B 0101 balises lumineuses B B 0102 balises non lumineuses B [] 19 B 0103 balises non lumineuses [non B ] 13 B 0104 balistiques (engins ) B 0063 B B 0105 ballast C B 0106 balles de jeu B B 0107 ballons aérostatiques A [aérostats] 24 B 0108 ballons aérostatiques (étoffes F imperméables aux gaz 28 B 0109 ballons de jeu P B 0110 ballons de jeu (chambres à air B B 0111 ballons dirigeables D B 0112 ballons en verre [récipients] G B 0113 ballons météorologiques M B 0114 balsamiques à usage médical B B 0115 balustres B B 0116 bambou B B 0117 bancs [meubles] B B 0118 bandages (valves pour V véhicules 07 B 0119 bandages adhésifs pour les A poulies 01 B 0120 bandages chirurgicaux A (adhésifs 01 B 0121 bandages chirurgicaux A (matières collantes 01 B 0122 bandages de roues (compositions pour la réparation des ) 12 B 0123 bandages de roues de chemins de fer (boudins 12 B 0124 bandages de roues pour véhicules 12 B 0125 bandages de véhicules R F T0278 T N (antidérapants 10 B 0126 bandages élastiques B B 0127 bandages herniaires H 0190 T B 0128 bandages orthopédiques pour les articulations B0089 S B 0129 bandages plâtrés P B 0130 bandanas [foulards] B B 0131 bande (transporteurs à ) B B 0132 bande magnétique T (enregistreurs à ) 09 B 0133 bande magnétique (unités à ) M [informatique] 25 B 0134 bandeaux pour la tête H [habillement] 26 B 0135 bandeaux pour les cheveux H B 0136 bandelettes pour attacher la S vigne 06 B 0137 bandes à lier B B 0138 bandes à lier non B B 0139 bandes adhésives autres que A0073 pour la médecine, la papeterie A ou le ménage 05 B 0140 bandes adhésives pour la médecine A0070 A B 0141 bandes adhésives pour la A papeterie ou le ménage 26 B 0142 bandes auto-agrippantes H [articles de mercerie] 16 B 0143 bandes collantes pour la A papeterie ou le ménage 28 B 0144 bandes de billard B B 0145 bandes de nettoyage de têtes H de lecture 12 B 0146 bandes de roulement pour le T rechapage des pneus 16 B 0147 bandes dessinées (journaux C B 0148 bandes galvaniques à usage G médical 16 B 0149 bandes gommées [papeterie] G B 0150 bandes goudronnées T [construction] 05 B 0151 bandes hygiéniques H B 0152 bandes isolantes I B 0153 bandes [rubans] magnétiques M B 0154 bandes magnétiques (appareils D démagnétiseurs 06 B 0155 bandes (tendeurs S [étriers de tension] 08 B 0156 bandes (tendeurs S [outils] 15 B 0157 bandes musicales M Classification de Nice - 7 e édition

14 B LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 15 B 0158 bandes musicales perforées P B 0159 bandes périodiques M B 0160 bandes plâtrées P B 0161 bandes pour pansements B B 0162 bandes protectrices contre la A corrosion 07 B 0163 bandes transporteuses B B 0164 bandes vidéo V B 0165 bandonéons B B 0166 bandoulières [courroies] en cuir B 0091 S B 0167 bandoulières pour armes B 0092 S B 0168 bannetons F B 0169 bannières B B 0170 baquets B 0715 P B 0171 baraques H B 0172 barattes C B 0173 Barbarie (orgues B B 0174 barbe (blaireaux à ) S B 0175 barbe (pierres à ) S [antiseptiques] 03 B 0176 barbe (savon à ) S B 0177 barbe (teintures pour la ) B B 0178 barbe (tondeuses pour la B coupe de la ) 11 B 0179 barbecues B B 0180 barbelé (fil de fer ) B B 0181 barbes postiches F B 0182 bardeaux S B 0183 barille (soude S B 0184 barillets [horlogerie] B B 0185 barils (cerceaux B B 0186 barils (cerceaux non B0125 C B 0187 barils B B 0188 barils non B B 0189 baromètres B B 0190 barrages flottants antipollution A B 0191 barreaux de grilles B B 0192 barres de havage C B 0193 barres de torsion pour T véhicules 25 B 0194 barrettes [bonnets] C B 0195 barrettes [pinces à cheveux] B B 0196 barriques C B 0197 barriques non C B 0198 baryte B B 0199 barytique (papier ) B B 0200 baryum B B 0201 baryum (composés du ) B B 0202 baryum (sulfate B B 0203 bas S B 0204 bas (produits pour empêcher le R démaillage des ) 25 B 0205 bas (talonnettes pour les ) H B 0206 bas élastiques [chirurgie] E B 0207 bas pour les varices S B 0208 bas sudorifuges S B 0209 bascule (chariots à ) G B 0210 bascule (chevaux à ) [jouets] R B 0211 bascules [appareils de pesage] W B 0212 base-ball (gants B B 0213 bases [produits chimiques] B B 0214 basins D 0137 F B 0215 basses [instruments de B musique] 11 B 0216 bassinoires W B 0217 bassins [piscines, articles de S jeu ou de sport] 06 B 0218 bassins [piscines, S constructions ] 19 B 0219 bassins [piscines, S constructions non ] 21 B 0220 bassins [récipients] B B 0221 bassins à usage médical B B 0222 bassins hygiéniques B 0239 H B 0223 bastringues [outils] H B 0224 bateaux B B 0225 bateaux (coques S B 0226 bateaux (crochets B B 0227 bateaux (dispositifs de S commande 12 B 0228 bateaux (dispositifs pour D dégager les ) 07 B 0229 bateaux (machines E B 0230 bateaux (moteurs M B 0231 bateaux (plans inclinés I B 0232 bateaux (propulseurs à hélice S B 0233 bateaux (rames O B 0234 bateaux-pompes à incendie F B 0235 bâtir (matériaux à ) B B 0236 bâtir (matériaux à ) non B0734 C B 0237 bâtis [machinerie] S B 0238 bâtis de machines à calculer S B 0239 bâtonnets ouatés à usage cosmétique C0927 S B 0240 bâtonnets pour cocktails C B 0241 bâtons d alpinistes A 0224 M B 0242 bâtons d encre I B 0243 bâtons de réglisse [confiserie] S B 0244 bâtons de réglisse à usage S pharmaceutique 19 B 0245 battantes (portes ) non F B 0246 batteries d allumage B B 0247 batteries d anodes A B 0248 batteries de cuisine * C B 0249 batteries électriques B B 0250 battes [instruments à main] M B 0251 battes pour incendie F B 0252 batteurs (gants B [accessoires de jeux] 07 B 0253 batteurs électriques B Classification de Nice - 7 e édition 44

15 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS B 21 B 0254 batteurs non électriques B B 0255 batteuses T B 0256 batteuses (moissonneuses- ) R B 0257 battre (machines à ) B B 0258 baudriers d escalade C B 0259 baudruche G B 0260 baume de gurjun [gurgu, G gurgum ou gurjum] à usage médical 01 B 0261 baume de gurjun [gurgu, B gurgum ou gurjum] pour la fabrication de vernis 02 B 0262 baume du Canada C B 0263 baumes à usage médical B B 0264 bauxite B B 0265 bavettes en papier B B 0266 bavettes non en papier B B 0267 bavoirs en papier B B 0268 bavoirs non en papier B B 0269 beauté (masques B B 0270 bébés (aliments F B 0271 bébés (baignoires B [portatives] 10 B 0272 bébés (couveuses I B 0273 bébés (parcs P B 0274 bêches S B 0275 becs à acétylène A B 0276 becs à alcool A B 0277 becs à incandescence I B 0278 becs à pétrole P B 0279 becs d instruments de musique M B 0280 becs de gaz G B 0281 becs de gaz (appliques B B 0282 becs de lampes B B 0283 becs verseurs S B 0284 bédanes M B 0285 beignets aux pommes de terre P B 0286 béliers [machines] R B 0287 béliers [outils] R B 0288 bengale (feux B B 0289 bennes (roues M B 0290 bennes de camions T B 0291 bentonite B B 0292 benzène B B 0293 benzène (acides de la série B du ) 01 B 0294 benzène (dérivés du ) B B 0295 benzène méthylé M B 0296 benzine B 0306 P B 0297 benzoïque (aci B B 0298 benzoïque (sulfimi B B 0299 benzol B B 0300 benzol méthylé M B 0301 béquilles (embouts pour T infirmes 12 B 0302 béquilles de cycles C B 0303 béquilles pour infirmes C B 0304 berceaux C 0921 C B 0305 bérets B B 0306 bergamote (essence B B 0307 berkélium B B 0308 beryllium [glucinium] B 0316 G B 0309 besaiguës H 0209 M B 0310 bestiaux (aliments C 0249 F B 0311 bestiaux (appareils obstétricaux C B 0312 bestiaux (chaînes C B 0313 bestiaux (crèches M0069 T B 0314 bestiaux (instruments à marquer les ) C0250 L B 0315 bestiaux (levure Y B 0316 bestiaux (produits pour laver C les ) 31 B 0317 bétail (aliments pour le ) C 0249 F B 0318 bétail (appareils à étourdir le ) C B 0319 bétail (étrilles pour le ) C B 0320 bétail (sel pour le ) S B 0321 bétail (tondeuses pour le ) C B 0322 bêtatrons B B 0323 bêtes (appareils et outils pour S la dépouille des ) 08 B 0324 bêtes de boucherie (appareils S pour l abattage des ) 06 B 0325 bêtes féroces (pièges à ) * T B 0326 béton C B 0327 béton (agglutinants pour le ) A B 0328 béton (armatures R B 0329 béton (coffrages pour le ) S B 0330 béton (coffrages pour le ) non S B 0331 béton (éléments de C construction en ) 07 B 0332 béton (malaxeurs C B 0333 béton (produits chimiques pour C l aération du ) 01 B 0334 béton (produits pour la C conservation du ) [à l exception des peintures et des huiles] 12 B 0335 bétonnières automobiles C B 0336 bétonnières de chantier C B 0337 betteraves B B 0338 beurre B B 0339 beurre (cloches à ) B B 0340 beurre (colorants pour le ) C B 0341 beurre (crème B B 0342 beurre (machines à ) B B 0343 beurre d arachides P B 0344 beurre de cacao C 0439 C B 0345 beurre de coco C B 0346 beurriers B B 0347 biberons F Classification de Nice - 7 e édition

16 B LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 11 B 0348 biberons (chauffe- ) H électriques 21 B 0349 biberons (chauffe- ) non H électriques 10 B 0350 biberons (fermetures F B 0351 biberons (tétines F B 0352 biberons de poupées D B 0353 bibliothèques (étagères L B 0354 bibliothèques (rayons L B 0355 biblorhaptes L B 0356 bicarbonate de soude à usage B chimique 05 B 0357 bicarbonate de soude à usage B pharmaceutique 08 B 0358 biche (pieds-de- ) [outils] N B 0359 bichlorure d étain B B 0360 bichromate de potasse B B 0361 bichromate de soude B B 0362 bicycles B 0355 C B 0363 bicyclettes B 0355 C B 0364 bicyclettes (bandages B B 0365 bicyclettes (béquilles B B 0366 bicyclettes (cadres F B 0367 bicyclettes (chambres à air I B 0368 bicyclettes (dynamos B B 0369 bicyclettes (feux B B 0370 bicyclettes (filets D B 0371 bicyclettes (freins B B 0372 bicyclettes (guidons H B 0373 bicyclettes (indicateurs de D direction 06 B 0374 bicyclettes (installations pour B parquer des ) 19 B 0375 bicyclettes (installations pour B parquer des ) non 12 B 0376 bicyclettes (jantes R B 0377 bicyclettes (pompes P B 0378 bicyclettes (rayons S B 0379 bicyclettes (selles B 0351 C B 0380 bicyclettes (sonnettes B B 0381 bicyclettes fixes d entraînement S B 0382 bicyclettes fixes R d entraînement (rouleaux 11 B 0383 bidets B B 0384 bidons [gourdes] B 0561 D B 0385 bielles de machines ou de C moteurs 12 B 0386 bielles pour véhicules C terrestres, autres que parties de moteurs 07 B 0387 bière (appareils pour tirer la ) B sous pression 21 B 0388 bière (chopes à ) B B 0389 bière (colorants pour la ) C B 0390 bière (dessous de chopes à ) M B 0391 bière (moût B B 0392 bière (pompes à ) B B 0393 bière (produits pour la B clarification et la conservation de la ) 30 B 0394 bière (vinaigre B B 0395 bières B B 0396 bigornes B B 0397 bigoudis * H B 0398 bigoudis électrothermiques H B 0399 bijouterie (articles J 0034 J B 0400 bijoux (coffrets à ) en métaux J précieux 20 B 0401 bijoux (coffrets à ) non en métaux précieux J0036 J B 0402 billard (bandes B B 0403 billard (billes B B 0404 billard (craie pour queues C B 0405 billard (procédés pour queues B B 0406 billard (queues B B 0407 billard (quilles S B 0408 billard (tables B B 0409 billard (tables à C prépaiement 28 B 0410 billards (dispositifs à marquer B les points 24 B 0411 billards (tapis B B 0412 billes (bagues à ) pour B roulements 07 B 0413 billes (paliers à ) B B 0414 billes (roulements à ) B B 0415 billes d acier B B 0416 billes de billard B B 0417 billes pour jeux M B 0418 billes pour stylos B B 0419 billets [tickets] T B 0420 billets [tickets] (distributeurs T B 0421 billets (instruments pour T poinçonner les ) 01 B 0422 biochimiques (catalyseurs ) B B 0423 biocides B B 0424 biologiques (préparations ) à B usage médical 05 B 0425 biologiques (préparations ) à B usage vétérinaire 01 B 0426 biologiques (préparations ) B autres qu à usage médical ou vétérinaire 01 B 0427 bioxalate de potasse P B 0428 bioxyde de manganèse M B 0429 bisaiguës H 0209 M B 0430 biscottes R B 0431 biscuiterie C B 0432 biscuits B B 0433 biscuits pour chiens D B 0434 bismuth B B 0435 bismuth (gallate basique B Classification de Nice - 7 e édition 46

17 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS B 05 B 0436 bismuth (préparations à B usage pharmaceutique 01 B 0437 bismuth (sous-nitrate à B usage chimique 05 B 0438 bismuth (sous-nitrate à B usage pharmaceutique 10 B 0439 bistouris K B 0440 bitume B B 0441 bitumé (carton ) B B 0442 bitume (machines à faire le ) B B 0443 bitume (vernis au ) B B 0444 bitumeux (produits ) pour la B construction 34 B 0445 blagues à tabac T B 0446 blaireaux S B 0447 blaireaux (porte- ) S B 0448 blanc (métal ) W B 0449 blanc d oeuf W B 0450 blanc de champignon [semis] M B 0451 blanc de chaux W B 0452 blanc de craie W B 0453 blanche (eau ) G0228 L B 0454 blanchets pour l imprimerie en P matières textiles 16 B 0455 blanchets pour l imprimerie non P en matières textiles 03 B 0456 blanchiment (produits [lessive] B0441 L B 0457 blanchiment (produits D [décolorants] à usage industriel 03 B 0458 blanchir (sels B B 0459 blanchir (soude B B 0460 blanchir la peau (crème S B 0461 blanchir le cuir (produits L B 0462 blanchir les cires (produits W chimiques 01 B 0463 blanchir les graisses (produits F B 0464 blanchir les huiles (produits O B 0465 blanchir les matières O organiques (produits 03 B 0466 blanchissage (colorants pour L le ) 03 B 0467 blanchissage (produits L B 0468 blanchissage (produits de L glaçage pour le ) 03 B 0469 blanchisserie (cire pour la ) L B 0470 blancs [matières colorantes ou W peintures] 31 B 0471 blé W B 0472 blé (farine W B 0473 blé (issues B B 0474 blé (moulins à ) F B 0475 blé (son B B 0476 bleu de lessive B 0472 B B 0477 bleu pour l azurage du linge B 0472 B B 0478 bleus [matières colorantes ou B peintures] 06 B 0479 blindages A B 0480 blocs [papeterie] P B 0481 blocs à dessin D B 0482 blocs de construction [jouets] B B 0483 blouses O0130 S B 0484 blutoir (étamine B B 0485 boas [tours de cou] B B 0486 bobèches en métaux précieux C B 0487 bobèches non en métaux C précieux 07 B 0488 bobines de métiers à tisser B 0493 R B 0489 bobines électriques C B 0490 bobines électriques (supports H B 0491 bobines en bois [pour fil, soie, R cordonnet] 07 B 0492 bobines pour machines R B 0493 bobines pour rubans encreurs S B 0494 bobsleighs B B 0495 bocaux G B 0496 bocaux (joints en caoutchouc B B 0497 bocks à injections S B 0498 body [justaucorps] T B 0499 bogies pour wagons de B chemins de fer 21 B 0500 boire (récipients à ) D B 0501 bois (briquettes W B 0502 bois (carton de pâte W [papeterie] 04 B 0503 bois (charbon C [combustible] 05 B 0504 bois (charbon à usage C pharmaceutique 22 B 0505 bois (copeaux W B 0506 bois (copeaux pour W l allumage 31 B 0507 bois (copeaux pour la W fabrication de pâte de bois 02 B 0508 bois (enduits pour le ) W [peintures] 01 B 0509 bois (esprit-de- ) W B 0510 bois (huiles pour la O conservation du ) 22 B 0511 bois (laine W B 0512 bois (machines à travailler le ) W B 0513 bois (mordants pour le ) W B 0514 bois (papier W B 0515 bois (pâte W B 0516 bois (pavés en ) W B 0517 bois (produits de distillation de W l esprit-de- ) 02 B 0518 bois (produits pour la W conservation du ) 20 B 0519 bois (rubans W B 0520 bois (sciure S B 0521 bois (teintures pour le ) W Classification de Nice - 7 e édition

18 B LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 01 B 0522 bois (vinaigre [acide W pyroligneux] 04 B 0523 bois à brûler F B 0524 bois à tanner T B 0525 bois bruts U B 0526 bois colorant D B 0527 bois colorant (extraits D B 0528 bois d oeuvre T 0247 W B 0529 bois de cèdre anti-insectes C B 0530 bois de construction B B 0531 bois de feu F B 0532 bois de fusils G B 0533 bois de lit B B 0534 bois de placage V B 0535 bois de sciage T B 0536 bois de teinture D B 0537 bois en grume U B 0538 bois façonnés T B 0539 bois mi-ouvrés W B 0540 bois odorants S B 0541 bois propre à être moulé M0347 M B 0542 boiseries W B 0543 boiseries (pans pour F meubles 01 B 0544 boissons (agents de filtrage F pour l industrie des ) 07 B 0545 boissons (appareils B électromécaniques pour la préparation 11 B 0546 boissons (appareils pour le B refroidissement 03 B 0547 boissons (aromates B [huiles essentielles] 30 B 0548 boissons (aromates B autres que les huiles essentielles 02 B 0549 boissons (colorants C B 0550 boissons (essences pour la E préparation 20 B 0551 boissons (pailles pour la S dégustation des ) 32 B 0552 boissons (préparations pour B faire des ) 21 B 0553 boissons (récipients B calorifuges 32 B 0554 boissons (sirops S B 0555 boissons à base de cacao C B 0556 boissons à base de café C B 0557 boissons à base de chocolat C B 0558 boissons à base de petit-lait W B 0559 boissons alcooliques [à A l exception des bières] 33 B 0560 boissons alcooliques B contenant des fruits 05 B 0561 boissons diététiques à usage D médical 33 B 0562 boissons distillées D B 0563 boissons gazeuses (appareils pour la fabrication des ) A B 0564 boissons gazeuses (pastilles P B 0565 boissons gazeuses (poudres P B 0566 boissons isotoniques I B 0567 boissons lactées où le lait M prédomine 32 B 0568 boissons non alcooliques N B 0569 boissons pour animaux de B compagnie 06 B 0570 boîtes (fermetures B B 0571 boîtes (ouvre- ) électriques C 0069 T B 0572 boîtes (ouvre- ) non électriques C0070 T B 0573 boîtes à biscuits C B 0574 boîtes à casse-croûte L B 0575 boîtes à chapeaux en cuir H B 0576 boîtes à cigares [en métaux C précieux] 34 B 0577 boîtes à cigares [non en C métaux précieux] 14 B 0578 boîtes à cigarettes [en métaux C précieux] 34 B 0579 boîtes à cigarettes [non en C métaux précieux] 09 B 0580 boîtes à clapets [électricité] S B 0581 boîtes à conserves [] P0624 P B 0582 boîtes à couture S B 0583 boîtes à étoupe [parties de S machines] 15 B 0584 boîtes à musique M B 0585 boîtes à outils en métal [vides] T B 0586 boîtes à pain B B 0587 boîtes à savon S B 0588 boîtes à thé [en métaux T précieux] 21 B 0589 boîtes à thé [non en métaux T précieux] 19 B 0590 boîtes aux lettres [en L maçonnerie] 06 B 0591 boîtes aux lettres [] L B 0592 boîtes aux lettres [ni en métal, L ni en maçonnerie] 14 B 0593 boîtes [cabinets] d horloges C B 0594 boîtes de branchement B [électricité] 09 B 0595 boîtes de dérivation [électricité] B B 0596 boîtes de graissage [machines] G B 0597 boîtes de jonction [électricité] J B 0598 boîtes de vitesses autres que G pour véhicules terrestres 12 B 0599 boîtes de vitesses pour G véhicules terrestres 20 B 0600 boîtes en bois ou en matières plastiques B0384 B0606 C B 0601 boîtes en carton ou en papier B B 0602 boîtes en cuir ou en carton-cuir B Classification de Nice - 7 e édition 48

19 LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS B 18 B 0603 boîtes en fibre vulcanisée B B 0604 boîtes en métal pour la B distribution de serviettes en papier 06 B 0605 boîtes en métaux communs B B 0606 boîtes en métaux précieux B B 0607 boîtes en verre B B 0608 boîtiers de haut-parleurs C B 0609 boîtiers de montres W B 0610 bols B B 0611 bonbonnes C 0136 D B 0612 bonbonnières en métaux B précieux 21 B 0613 bonbonnières non en métaux précieux B0595 C B 0614 bonbons S B 0615 bonbons à pétards C 0911 E B 0616 bonbons à usage pharmaceutique C0086 C B 0617 bondes B 0751 P B 0618 bondes non B 0752 P B 0619 bonneterie H B 0620 bonneterie (métiers H B 0621 bonnets C B 0622 bonnets à mèches H B 0623 bonnettes [optique] L B 0624 borax B B 0625 border (cordons à ) C B 0626 border (galons à ) L B 0627 border (lacets à ) C B 0628 bords pour vêtements E B 0629 bordures [bords] pour E vêtements 01 B 0630 borique (aci à usage B industriel 09 B 0631 bornes [électricité] T B 0632 bornes routières lumineuses ou R mécaniques 06 B 0633 bornes routières non S lumineuses et non mécaniques [] 19 B 0634 bornes routières non S lumineuses et non mécaniques [non ] 07 B 0635 bosselage (machines pour le ) E B 0636 bossoirs d embarcations D B 0637 botteleuses B 0371 T B 0638 bottes (tiges B B 0639 bottes (tire- ) B B 0640 bottes * B B 0641 bottes à usage médical B B 0642 bottines H B 0643 bottines-patins [combiné] S B 0644 bouchage (capsules S B 0645 bouchage (capsules non S0195 S B 0646 bouchardes B 0771 P B 0647 bouche (produits pour les soins M de la ) à usage médical 03 B 0648 bouche (produits pour les soins M de la ) non à usage médical 08 B 0649 boucherie (appareils pour S l abattage des animaux 08 B 0650 boucherie (appareils pour la S dépouille des animaux 18 B 0651 boucherie (peaux d animaux C B 0652 bouches à eau H B 0653 bouchons [flotteurs] [attirail de B pêche] 21 B 0654 bouchons (tire- ) C B 0655 bouchons de bouteilles C B 0656 bouchons de liège C B 0657 bouchons de radiateurs R B 0658 bouchons de verre G0137 G B 0659 bouchons détonants D B 0660 bouchons en caoutchouc R B 0661 bouchons indicateurs de P pression pour valves 10 B 0662 bouchons pour les oreilles E B 0663 bouchons pour réservoirs à C essence de véhicules 26 B 0664 boucles [accessoires B d habillement] 14 B 0665 boucles d oreilles E B 0666 boucles de souliers S B 0667 boucles en métaux communs B B 0668 boucles en métaux précieux B B 0669 boudin [charcuterie] P B 0670 boudin (boyaux pour faire le ) G B 0671 boudins de bandages de roues F de chemins de fer 07 B 0672 boue (collecteurs M [machines] 12 B 0673 boue (garde- ) M B 0674 boue (pare- ) M B 0675 bouées de corps-morts en M métal [amarrage] 20 B 0676 bouées de corps-morts, non M [amarrage] 09 B 0677 bouées de repérage M B 0678 bouées de sauvetage L B 0679 bouées de signalisation S B 0680 boues de forage (additifs A chimiques 05 B 0681 boues médicinales M B 0682 boues pour faciliter le forage D B 0683 bougeoirs en métaux précieux C B 0684 bougeoirs non en métaux C précieux 10 B 0685 bougies [chirurgie] B B 0686 bougies [éclairage] C 0079 T Classification de Nice - 7 e édition

20 B LISTE ALPHABETIQUE DES PRODUITS 28 B 0687 bougies (porte- ) pour arbres C de Noël 07 B 0688 bougies d allumage pour S moteurs à explosion 07 B 0689 bougies de réchauffage pour G moteurs Diesel 04 B 0690 bougies pour arbres de Noël C B 0691 bougran B B 0692 bouilleurs W B 0693 bouillie alimentaire à base de G lait 11 B 0694 bouilloires électriques K B 0695 bouilloires non électriques K B 0696 bouillons B 0574 B B 0697 bouillons (préparations pour B faire des ) 05 B 0698 bouillons de culture pour la bactériologie B0577 M B 0699 bouillottes H B 0700 boulangerie (fours B B 0701 bouldozeurs B B 0702 boules à ravauder [repriser] D B 0703 boules à thé [en métaux T précieux] 21 B 0704 boules à thé [non en métaux précieux] T0095 T B 0705 boules d acier B B 0706 boules de jeu P B 0707 boules de verre G B 0708 boulets de charbon C B 0709 bouliers compteurs A B 0710 boulons B B 0711 boulons non B B 0712 bouquets [crevettes roses] P [non vivants] 09 B 0713 bourdons électriques B B 0714 bourrelets d étanchéité D 0267 W B 0715 bourrellerie H B 0716 bourres [rembourrures] F B 0717 bourrette R B 0718 bourses P B 0719 bourses de mailles [en métaux C précieux] 18 B 0720 bourses de mailles [non en C métaux précieux] 09 B 0721 boussoles C B 0722 bouteilles B B 0723 bouteilles [récipients B pour le gaz sous pression ou l air liquide] 20 B 0724 bouteilles (bouchons C B 0725 bouteilles (capsules B0552 C B 0726 bouteilles (capsules non B0553 C B 0727 bouteilles (casiers à ) B B 0728 bouteilles (emballages en carton ou en papier B B 0729 bouteilles (enveloppes B en bois 16 B 0730 bouteilles (enveloppes B en carton ou en papier 22 B 0731 bouteilles (enveloppes en paille B0558 S B 0732 bouteilles (fermetures B0555 B B 0733 bouteilles (fermetures non B0556 S B 0734 bouteilles (machines à boucher B les ) 07 B 0735 bouteilles (machines à B capsuler les ) 07 B 0736 bouteilles (machines à plomber B les ) 21 B 0737 bouteilles (ouvre- ) B B 0738 bouteilles (paillons B 0558 S B 0739 bouteilles (rince- ) B B 0740 bouteilles isolantes I 0116 V B 0741 bouteilles réfrigérantes R B 0742 bouterolles [outils] R B 0743 bouteurs [bouldozeurs] B B 0744 boutoirs [outils] P B 0745 boutons (tire- ) B B 0746 boutons * B B 0747 boutons de manchettes C B 0748 boutons de sonnerie P B 0749 boutons [poignées] en métal K B 0750 boutons [poignées] en K porcelaine 26 B 0751 boutons-pression S B 0752 bouts de chaussures T B 0753 bouts de cigarettes C B 0754 bouts pour fume-cigarette M B 0755 boxe (gants B B 0756 boyaux d instruments de C musique 28 B 0757 boyaux de raquettes G B 0758 boyaux pour cycles T B 0759 boyaux pour la charcuterie G B 0760 bracelets [bijouterie] B B 0761 bracelets (montres- ) W B 0762 bracelets à usage médical B B 0763 bracelets antirhumatismaux A B 0764 bracelets d identification pour I hôpitaux [] 20 B 0765 bracelets d identification pour I hôpitaux [non ] 14 B 0766 bracelets de montres W B 0767 bracelets pour instruments à W écrire 26 B 0768 bracelets pour remonter les E manches 19 B 0769 brai [matériau de construction] T B 0770 brames I B 0771 brancards pour malades A B 0772 brancards roulants S Classification de Nice - 7 e édition 50

Groupements d'articles manufacturés par degré de fabrication (CTCI Rev. 3)

Groupements d'articles manufacturés par degré de fabrication (CTCI Rev. 3) TDRA Articles manufacturés par degré de fabrication TDRB Articles manufacturés à forte intensité de main-d'oeuvre et provenant de ressources naturelles 6 Cuirs et peaux préparés 62 Ouvrages en cuir, n.d.a.;

Plus en détail

CLASSIFICATION DES BREVETS 1853-1904

CLASSIFICATION DES BREVETS 1853-1904 CLASSIFICATION DES BREVETS 1853-1904 1853-1859 1. Agriculture 2. Hydraulique, sondage 3. Machines à vapeur, moteurs (1856) 4. Machines appliquées aux matières textiles, tissus (1856) 6. Navigation 7. Construction,

Plus en détail

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section C Division 22

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section C Division 22 Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2 Section C Division 22 22 FABRICATION DE PRODUITS EN CAOUTCHOUC ET EN PLASTIQUE Cette division couvre la fabrication du caoutchouc et des plastiques. Cette division

Plus en détail

Arrêté du 26 Joumada Ethania 1415 correspondant au 30 novembre 1994 fixant la liste des marchandises particulièrement sensibles à la fraude.

Arrêté du 26 Joumada Ethania 1415 correspondant au 30 novembre 1994 fixant la liste des marchandises particulièrement sensibles à la fraude. Arrêté du 26 Joumada Ethania 1415 correspondant au 30 novembre 1994 fixant la liste des marchandises particulièrement sensibles à la fraude. (Article 226) Le ministre des finances, Vu la loi n 79-07 du

Plus en détail

ECHANGES COMMERCIAUX DU GABON AVEC LES PAYS AFRICAINS DE LA ZONE FRANC (PAZF)

ECHANGES COMMERCIAUX DU GABON AVEC LES PAYS AFRICAINS DE LA ZONE FRANC (PAZF) PLAN DU DOCUMENT : 1. PRESENTATION GENERALE 2. LES EXPORTATIONS 3. LES IMPORTATION 4. LA BALANCE COMMERCIALE 5. TABLEAUX DE SYNTHESE Nota : Les données présentées ici sont issues des statistiques des administrations

Plus en détail

BARÈME CONTRIBUTIF 2015 APPLICABLE POUR LA DÉCLARATION 2015

BARÈME CONTRIBUTIF 2015 APPLICABLE POUR LA DÉCLARATION 2015 BARÈME CONTRIBUTIF 2015 APPLICABLE POUR LA DÉCLARATION 2015 JUIN 2014 Barème contributif 2015 applicable pour la déclaration 2015 Le barème contributif est constitué d une contribution au poids par matériau

Plus en détail

Quels emballages exactement?

Quels emballages exactement? Quels emballages exactement? Pour les bouteilles et les flacons en plastique Sont autorisés Les bouteilles de boissons transparentes ou opaques Les flacons de produits d entretien Les flacons de lessive

Plus en détail

Catégorie «Contenants et emballages»

Catégorie «Contenants et emballages» Description des catégories et sous-catégories de matières visées Les exemples énumérés ci-après sont à titre illustratif et ne sont pas limitatifs Sous-catégorie «Papier Carton» Carton ondulé tous les

Plus en détail

CHARGES RECUPERABLES

CHARGES RECUPERABLES CHARGES RECUPERABLES I. - ASCENSEURS ET MONTE-CHARGE 1. Dépenses d électricité 2. Dépenses d exploitation, d entretien courant, de menues réparations a) Exploitation - visite périodique, nettoyage et graissage

Plus en détail

Inventaire. des biens personnels

Inventaire. des biens personnels Inventaire des biens personnels Inventaire des biens personnels Nom Adresse Date de l inventaire Révisé le Révisé le Hall d entrée Chaises Horloge Éclairage Décoration murales Rideaux Tables Miroirs Tapis

Plus en détail

GROUPE NÉGOCE - PUBLICITÉ - DISTRIBUTION PRODUITS DE NETTOYAGE, D ENTRETIEN ET DISINFECTION TOUS PRODUITS EN MATIÈRE PLASTIQUE CATALOGUE

GROUPE NÉGOCE - PUBLICITÉ - DISTRIBUTION PRODUITS DE NETTOYAGE, D ENTRETIEN ET DISINFECTION TOUS PRODUITS EN MATIÈRE PLASTIQUE CATALOGUE GROUPE NÉGOCE - PUBLICITÉ - DISTRIBUTION PRODUITS DE NETTOYAGE, D ENTRETIEN ET DISINFECTION TOUS PRODUITS EN MATIÈRE PLASTIQUE CATALOGUE 2014 Produits de Nettoyage d Entretien & Disinfection Nous disposons

Plus en détail

Trucs et Astuces Long voyage. Document préparé par Lucie Lelièvre

Trucs et Astuces Long voyage. Document préparé par Lucie Lelièvre Trucs et Astuces Long voyage Document préparé par Lucie Lelièvre TRUCS ET ASTUCES 1. S habiller en pelures d oignon afin de réduire au minimum la quantité de vêtements à transporter. 2. Trousse de documents

Plus en détail

Fabriquer soi-même ses produits d entretien

Fabriquer soi-même ses produits d entretien Fabriquer soi-même ses produits d entretien Matériel (à n utiliser que pour les recettes de produits d entretien) Fouet Louche Entonnoir Saladier (s) en verre de préférence Verre mesureur Balance de cuisine

Plus en détail

LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun)

LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun) LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun) Afin de faciliter l application du tarif extérieur commun (application des mêmes droits de douane quelque soit le point d entrée de la marchandise sur

Plus en détail

Produits ménagers Atelier du 30 mars 2013, animé par Catherine Durand-Fénélous

Produits ménagers Atelier du 30 mars 2013, animé par Catherine Durand-Fénélous Produits ménagers Atelier du 30 mars 2013, animé par Catherine Durand-Fénélous Boîte à outils : - 1 balance - 1 verre mesureur - 1 jeu d entonnoirs - des gants - des étiquettes Contenants : - 5 bidons

Plus en détail

FICHE RESSOURCE. Technologie au collège César Franck. Centre d'intérêt 2 : Un objet technique, de quoi est-il constitué?

FICHE RESSOURCE. Technologie au collège César Franck. Centre d'intérêt 2 : Un objet technique, de quoi est-il constitué? Page 1/7 QUELS MATÉRIAUX COMPOSENT UN OBJET TECHNIQUE? Tout au long de son histoire, l homme a eu besoin pour se nourrir, s habiller, travailler, se déplacer, de fabriquer des objets. Pour cela, il a utilisé

Plus en détail

2012/01. Section XIII. Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre

2012/01. Section XIII. Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre Section XIII Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre CHAPITRE 8 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières

Plus en détail

Qu arrive-t-il des multi-matériels recyclés?

Qu arrive-t-il des multi-matériels recyclés? Qu arrive-t-il des multi-matériels recyclés? Vous vous demandez peut-être ce qui arrive de toutes les matières que nous recyclons. Plastiques Le saviez-vous? Ça prend 1,000,000 ans pour que le plastique

Plus en détail

2. Indique le type de chacune de ces contraintes. a) L objet doit avoir des couleurs neutres. Contrainte humaine.

2. Indique le type de chacune de ces contraintes. a) L objet doit avoir des couleurs neutres. Contrainte humaine. ACTIVITÉS 1. Avant d entreprendre un projet technologique, il est important de prendre connaissance de son cahier des charges. Quelle est l utilité d un cahier des charges? Un cahier des charges définit

Plus en détail

Déclarations CONTRIBUTION TOTALE DE L UNITE D EMBALLAGE = (CONTRIBUTION AU POIDS (1) + CONTRIBUTION A L UNITE (2) ) X BONUS-MALUS (3)

Déclarations CONTRIBUTION TOTALE DE L UNITE D EMBALLAGE = (CONTRIBUTION AU POIDS (1) + CONTRIBUTION A L UNITE (2) ) X BONUS-MALUS (3) THEME Eco-Emballages DATE 16/02/15 Déclarations DECLARATION DETAILLEE Pour la déclaration 2014 (à souscrire début d année 2015, avant le 28 février sauf changement de date), la contribution est calculée

Plus en détail

Duscherer K., Khan A. & Mounoud P. Associations Verbales pour 76 Verbes d Action Swiss Journal of Psychology

Duscherer K., Khan A. & Mounoud P. Associations Verbales pour 76 Verbes d Action Swiss Journal of Psychology Duscherer K., Khan A. & Mounoud P. Associations Verbales pour 76 Verbes d Action Swiss Journal of Psychology Annexe D: Liste des réponses associatives primaires pour les différents groupes d âges avec

Plus en détail

Augmenter les Exportations Tunisiennes à travers le Programme du Système Généralisé des Préférences (SGP)

Augmenter les Exportations Tunisiennes à travers le Programme du Système Généralisé des Préférences (SGP) Augmenter les Exportations Tunisiennes à travers le Programme du Système Généralisé des Préférences (SGP) William Jackson Bureau du Représentant du Commerce des Etats-Unis Bureau Exécutif du Président

Plus en détail

dechets Destination 1 Destination 2

dechets Destination 1 Destination 2 dechets Destination 1 Destination 2 accumulateurs acétone acide aérosol Aérosol à tête de mort aérosol non toxique agrafes amiante (fibro-ciment, ) ammoniac ampoule à économie d'énergie 6-retour aux professionnels

Plus en détail

Boulangerie/pâtisserie/confiserie

Boulangerie/pâtisserie/confiserie Plan comptable B1 Boulangerie/pâtisserie/confiserie 01 Farine, pré-mélanges, produits de panification Farine, mélanges de farine, produits de panification, malt 02 Matières premières, produits mi-fabriqués

Plus en détail

Fabriquer ses produits ménagers naturels. Semaine Européenne de la Réduction des Déchets 2013

Fabriquer ses produits ménagers naturels. Semaine Européenne de la Réduction des Déchets 2013 Fabriquer ses produits ménagers naturels Semaine Européenne de la Réduction des Déchets 2013 Fabriquer ses produits ménagers naturels Programme Intérêt de fabriquer ses produits Les principaux ingrédients

Plus en détail

Exemples d emballages et non-emballages

Exemples d emballages et non-emballages Exemples d emballages et non-emballages Quand est-il approprié de parler d emballage? Il est généralement facile de savoir si un élément spécifique autour d un produit est un emballage ou non : Une bouteille

Plus en détail

LISTE V AU PROTOCOLE A MAROC. Description des produits

LISTE V AU PROTOCOLE A MAROC. Description des produits LISTE V AU PROTOCOLE A MAROC 04.03 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou

Plus en détail

Verre, papier, métaux... Foire aux questions. Le bac roulant, un jeu d enfant. Trousse d information de votre nouveau bac de recyclage

Verre, papier, métaux... Foire aux questions. Le bac roulant, un jeu d enfant. Trousse d information de votre nouveau bac de recyclage Ville de Montréal, 000413-3874 (06-10) Foire aux questions Que faire du petit bac de recyclage? Si vous n'utilisez plus votre petit bac au moment de la collecte sélective des matières recyclables, pensez

Plus en détail

1 INDUSTRIES CHIMIQUES ET PLASTIQUES

1 INDUSTRIES CHIMIQUES ET PLASTIQUES 1 INDUSTRIES CHIMIQUES ET PLASTIQUES PRINCIPALES BRANCHES DU SECTEUR Industries chimiques de base (engrais, acide,...) Industries pharmaceutiques Peintures, colles, résines et encres Caoutchouc et pneumatiques

Plus en détail

Déchets Emplacement Commentaire

Déchets Emplacement Commentaire Barquettes viande ou plat cuisiné Barquettes viande ou plat cuisiné, en aluminium Bocaux Bonbonnes de spray (laque) rincer, aluminium = écopoint molok à verre Bonbonnes de spray (peintures, vernis) déchetterie

Plus en détail

SUIVI D EXPOSITION : LE CAS FICTIF D UN APPRENTI EN BOULANGERIE TRES «MOBILE». Aide à la rédaction de ce cas fictif par Le Docteur Bernard Fontaine.

SUIVI D EXPOSITION : LE CAS FICTIF D UN APPRENTI EN BOULANGERIE TRES «MOBILE». Aide à la rédaction de ce cas fictif par Le Docteur Bernard Fontaine. SUIVI D EXPOSITION : LE CAS FICTIF D UN APPRENTI EN BOULANGERIE TRES «MOBILE». Aide à la rédaction de ce cas fictif par Le Docteur Bernard Fontaine. Date : Deux entretiens en /2010 /2011 + Consultations

Plus en détail

5. Planchers et planchers technique NFX 46 020 (repérage)

5. Planchers et planchers technique NFX 46 020 (repérage) 5. Planchers et planchers technique NFX 46 020 (repérage) Revêtements de sol y compris les revêtements de sol sportif (l'analyse doit concerner chacune des couches du revêtement). Planchers (lors de réhabilitation

Plus en détail

Thom House. Descriptif Gîte

Thom House. Descriptif Gîte 2014 Descriptif Gîte THOMAS Thom House RANCH ages ouch c 2 e1 ed Gîte en gestion libre, t Gî animaux non acceptés sur site sauf chevaux ou dérogation gîte non fumeur gîte non adapté aux personnes handicapées

Plus en détail

MATIÈRES ACCEPTÉES ET REFUSÉES - COLLECTE DES MATIÈRES ORGANIQUES

MATIÈRES ACCEPTÉES ET REFUSÉES - COLLECTE DES MATIÈRES ORGANIQUES MATIÈRES ACCEPTÉES ET REFUSÉES - COLLECTE DES MATIÈRES ORGANIQUES Matières organiques acceptées De la cuisine : Fruits et légumes (entiers, pelures, épluchures, cœurs, morceaux, épis de maïs, etc.); Grains

Plus en détail

NETTOYAGE ET CONDITIONNEMENT DU MATERIEL DE SOINS EN VUE DE LA STERILISATION

NETTOYAGE ET CONDITIONNEMENT DU MATERIEL DE SOINS EN VUE DE LA STERILISATION NETTOYAGE ET CONDITIONNEMENT DU MATERIEL DE SOINS EN VUE DE LA STERILISATION OBJECTIFS SPECIFIQUES : ENUMERER SANS ERREUR LES ELEMENTS QUI COMPOSENT LE MATERIEL COURANT DE SOINS EXPLIQUER CHACUNE DES TECHNIQUES

Plus en détail

Liste emballage - non emballage année de déclaration 2015

Liste emballage - non emballage année de déclaration 2015 Liste emballage - non emballage année de déclaration 2015 Produit Emballage Non-emballage Alimentation Assiette garnie à usage unique, de même que sachets et bacs de frites, gobelets*, etc. Assiette vide*

Plus en détail

COMMANDES ET RETROVISEUR

COMMANDES ET RETROVISEUR Scooter Roma50 TNT Motors ROMA50 TNT MOTORS PHARE AVANT 01 SYSTEME ELECTRIQUE 21 COMPTEUR 02 CADRE 22 COMMANDES ET RETROVISEUR 03 COFFRE ET CAPOT ARRIERE 23 GUIDON 04 COFFRE ET CAPOT ARRIERE 24 FOURCHE

Plus en détail

MINISTERE DU COMMERCE

MINISTERE DU COMMERCE MINISTERE DU COMMERCE Centre Algérien du Contrôle de la Qualité et de l Emballage COMMENT OBTENIR UNE AUTORISATION PREALABLE A LA FABRICATION ET A L IMPORTATION DES PRODUITS TOXIQUES OU PRESENTANT UN RISQUE

Plus en détail

RÉPARATIONS LOCATIVES

RÉPARATIONS LOCATIVES LE GUIDE DES RÉPARATIONS LOCATIVES Décret Liste non limitative des réparations locatives Décret - du août pris en application de l article de la loi n -0 du décembre tendant à favoriser l investissement

Plus en détail

Liste de contrôle d hivernage:

Liste de contrôle d hivernage: Liste de contrôle d hivernage: 1. Vider les casiers de denrées périssables. Enlevez également les cannettes ou es bouteilles contenant des liquides qui peuvent geler. 2. Nettoyer le réfrigérateur, la glacière

Plus en détail

46 COMMERCE DE GROS, À L EXCEPTION DES AUTOMOBILES ET DES MOTOCYCLES

46 COMMERCE DE GROS, À L EXCEPTION DES AUTOMOBILES ET DES MOTOCYCLES 46 COMMERCE DE GROS, À L EXCEPTION DES AUTOMOBILES ET DES MOTOCYCLES Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les

Plus en détail

Liste emballage et non-emballage

Liste emballage et non-emballage Liste emballage et non-emballage Quand est-il approprié de parler d emballage? Il est généralement facile de savoir si un élément spécifique autour d un produit est un emballage ou non : Une bouteille

Plus en détail

Document Unique Evaluation des Risques à domicile

Document Unique Evaluation des Risques à domicile Document Unique Evaluation des Risques à domicile Nom et adresse de l assistante maternelle: Sylvie OGER 9 Résidence de Kerhuel 29150 CHATEAULIN Le Document Unique doit lister et hiérarchiser les risques

Plus en détail

Mercedes 14 / 280 FR 1001 / 1988. Code radio : Berra 18

Mercedes 14 / 280 FR 1001 / 1988. Code radio : Berra 18 11 Bataillon des sapeurs-pompiers de la Ville de Fribourg Document technique et d instruction Camion PLW Secours routier et extinction Mercedes 14 / 280 FR 1001 / 1988 Code radio : Berra 18 Propriété du

Plus en détail

OUTILS DE SENSIBILISATION : L INFO-TRI POINT VERT

OUTILS DE SENSIBILISATION : L INFO-TRI POINT VERT OUTILS DE SENSIBILISATION : L INFO-TRI POINT VERT Juillet 2014 1 Suivi des mises à jour du Guide MAI 2012 : JUIN 2012 : Précision concernant la consigne à donner pour les opercules. - Précisions concernant

Plus en détail

COLLECTES SECTEUR A. Veuillez noter que les collectes ont lieu même les jours fériés, à l exception de Noël et du jour de l An.

COLLECTES SECTEUR A. Veuillez noter que les collectes ont lieu même les jours fériés, à l exception de Noël et du jour de l An. COLLECTES SECTEUR A Secteur Saint-Joachim-de-Courval Secteur Saint-Charles-de-Drummond Ouest boul. Lemire Ouest autoroute 20 ave. des Châtaigniers Rivière Saint- Germai n boul. Lemire rue Saint-Georges

Plus en détail

ELECTRICIEN. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage. automobile Amiante amiante

ELECTRICIEN. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage. automobile Amiante amiante Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) electricienv2 Page 1 sur 9 ELECTRICIEN Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits

Plus en détail

Avant de jeter, pensons aux dons!

Avant de jeter, pensons aux dons! Un produit usagé ou un déchet Acide Aérosol (non vidé) Aérosol vide Amiante Ampoule à filament Ampoule basse conso. Ampoule halogène Annuaire Appareil chauffage Appareil électroménager Appareil électronique

Plus en détail

déchetterie de Neussargues : Je dépose à la ACCÈS INFOS : ACCÈS

déchetterie de Neussargues : Je dépose à la ACCÈS INFOS : ACCÈS Je dépose à la déchetterie de : les encombrants, gros cartons, plastiques et déchets végétaux, les déblais, gravats, bois, ferrailles et métaux non ferreux, les équipements électriques et électroniques,

Plus en détail

2010/1 CHAPITRE 95. Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires. Notes

2010/1 CHAPITRE 95. Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires. Notes CHAPITRE 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires Notes 1.- Le présent chapitre ne comprend pas : a) les bougies (no 4.06); b) les articles de pyrotechnie

Plus en détail

Découverte des secteurs d activité

Découverte des secteurs d activité Fiche d animation Compétence B Découverte des secteurs d activité Objectif Familiariser les élèves avec la notion de secteur d activité (au sens de la NES : nomenclature économique de synthèse adoptée

Plus en détail

1955-1958. chimie manutention 1957 Transport de fûts de savon, de graisse - fuite au niveau des fûts 1958-1959

1955-1958. chimie manutention 1957 Transport de fûts de savon, de graisse - fuite au niveau des fûts 1958-1959 Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Transport 64 Page 1 sur6 Transportait des colis dans 19481951 les centres de tris. Métier du bois stockage

Plus en détail

INVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger.

INVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger. Les Orchidées - Place de la Mairie 01710 THOIRY Tel : +33 450 41 22 80 - Fax : +33 450 20 86 28 http : //www.benierassurances.com INVENTAIRE Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et

Plus en détail

Automobiles Martini Catalogue Pièces JS49 Exemplaire client

Automobiles Martini Catalogue Pièces JS49 Exemplaire client 12.1. Batterie + Bac à Batterie Automobiles Martini Catalogue Pièces JS49 Exemplaire client Rep Référence Désignation Quantité 1 DIVE 14 013 Batterie 1 2 49 14 008 Bac à Batterie 1 3 49 14 012 Cornière

Plus en détail

Communes de Bas-Intyamon. et de Grandvillard

Communes de Bas-Intyamon. et de Grandvillard Communes de Bas-Intyamon et de Grandvillard Guide pour la gestion des déchets et une bonne utilisation de la déchetterie intercommunale 2 Objectifs Au travers de cette brochure, les conseils communaux

Plus en détail

P.S. : Des verbes au départ de l'action

P.S. : Des verbes au départ de l'action déplacement horizontal sur la feuille table farine carton farine+eau tableau gouache GLISSER tableau gouache raclette vitre eau bristol eau éponge bristol buée doigt carton volume tapisseries déchirées

Plus en détail

L'abécédaire de nos déchets

L'abécédaire de nos déchets Déchetterie Intercommunale Fiez, Fontaines-sur-Grandson, Grandevent, Novalles L'abécédaire de nos déchets Qu'en faire, où les acheminer? réutiliser plutôt que jeter recycler plutôt qu'éliminer les meilleurs

Plus en détail

GUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE

GUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE GUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE L ARRIVÉE DU PRINTEMPS ET DE L AUTOMNE EST SOUVENT SYNONYME DE «GRAND MÉNAGE» OU DE «NETTOYAGE DES BERGES». LA FONTE

Plus en détail

Taux de majoration et contingent des heures supplémentaires Tableau récapitulatif (sélection de conventions collectives)

Taux de majoration et contingent des heures supplémentaires Tableau récapitulatif (sélection de conventions collectives) Taux de majoration et contingent des s supplémentaires Tableau récapitulatif (sélection de conventions collectives) La mention «taux légal» renvoie aux conditions de majoration des s supplémentaires fixées

Plus en détail

DECHETTERIE COMMUNALE

DECHETTERIE COMMUNALE Commune de Siviriez DECHETTERIE COMMUNALE Route de la Pierra GUIDE DES DECHETS A conserver Sommaire Déchets ménagers sac poubelle... 4 Gazon... 5 Papier... 6/7 Carton... 8 Verre... 9 Plastique dur... 10/11

Plus en détail

ENTRETIEN AUTOMOBILE. Lubrifiants Dégraissants Contrôle de la Rouille Produits Nettoyants Nettoyage Antirouille pour Châssis Neutralisants d Odeurs

ENTRETIEN AUTOMOBILE. Lubrifiants Dégraissants Contrôle de la Rouille Produits Nettoyants Nettoyage Antirouille pour Châssis Neutralisants d Odeurs ENTRETIEN AUTOMOBILE Lubrifiants Dégraissants Contrôle de la Rouille Produits Nettoyants Nettoyage Antirouille pour Châssis Neutralisants d Odeurs Soin des Pneus & des Jantes 44018 - Mousse Lustrante pour

Plus en détail

TARIF DES DOUANES - ANNEXE XIII - 1

TARIF DES DOUANES - ANNEXE XIII - 1 XIII - 1 Section XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE 68 - i Chapitre 68 OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE,

Plus en détail

Commune de Ménières. Explicatif pour la gestion des déchets

Commune de Ménières. Explicatif pour la gestion des déchets Commune de Ménières Explicatif pour la gestion des déchets Par l édition de cette brochure, le Conseil communal souhaite atteindre les buts suivants : Mieux informer la population afin de changer certaines

Plus en détail

2010/1 CHAPITRE 70. Verre et ouvrages en verre. Notes. 1.- Le présent chapitre ne comprend pas :

2010/1 CHAPITRE 70. Verre et ouvrages en verre. Notes. 1.- Le présent chapitre ne comprend pas : CHAPITRE 70 Verre et ouvrages en verre Notes 1.- Le présent chapitre ne comprend pas : a) les articles du no 2.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles,

Plus en détail

Serpillière écossaise lourde pour planchers cm. 42x58. 1280/C. Chiffon ARIX multiusage pour la maison, 3 pièces. 10 pcs 5 pcs.

Serpillière écossaise lourde pour planchers cm. 42x58. 1280/C. Chiffon ARIX multiusage pour la maison, 3 pièces. 10 pcs 5 pcs. Chiffons de ménage Ensemble de chutes de tissu Balais pour la maison/manches Balais pour la maison et l industrie Balais pour l industrie Pelles pour ménage/raclettes et mouilleurs à vitre Balais à frange

Plus en détail

Nom : Groupe : Date : ÉVALUATION SUPPLÉMENTAIRE CORRIGÉ UNIVERS 2 L UNIVERS MATÉRIEL CHAPITRE 1

Nom : Groupe : Date : ÉVALUATION SUPPLÉMENTAIRE CORRIGÉ UNIVERS 2 L UNIVERS MATÉRIEL CHAPITRE 1 Nom : Groupe : Date : ÉVALUATION SUPPLÉMENTAIRE CORRIGÉ UNIVERS 2 L UNIVERS MATÉRIEL CHAPITRE 1 1. Marc se prépare un bon petit déjeuner! En voici les étapes : 1) Il fait bouillir de l eau. 2) Il se verse

Plus en détail

Veuillez déposer ces matières directement dans le bac, sans utiliser de sac en plastique

Veuillez déposer ces matières directement dans le bac, sans utiliser de sac en plastique Mise à jour : 31 octobre 2013 Veuillez déposer ces matières directement dans le bac, sans utiliser de sac en plastique CATÉGORIES MATIÈRES ACCEPTÉES MATIÈRES REFUSÉES PORTEZ ATTENTION À PAPIER ET CARTON

Plus en détail

Plan comptable HOREGO selon les plans comptables officiels

Plan comptable HOREGO selon les plans comptables officiels Plan comptable HOREGO selon les plans comptables officiels Plan comptable pour l hôtellerie Suisse et la gastronomie (2006) No. Description du compte No. Description du compte 410 Dépenses cave 41020 Vin,

Plus en détail

A l heure de Pâques Equipe rouge : Les «monsieur et madame» branchés

A l heure de Pâques Equipe rouge : Les «monsieur et madame» branchés A l heure de Pâques Equipe rouge : Les «monsieur et madame» branchés Temps de Préparation : 2 h environ RECAPITULATIF Monsieur moustache : Œuf noir pulvérisé au flocage noir, moustache pâte amande orange

Plus en détail

13 février 2003 (Edition 2015) -1-

13 février 2003 (Edition 2015) -1- 13 février 2003 (Edition 2015) -1- Table des Matières B. Règlement Technique B.3. Open Class Article 1 Véhicules et moteurs autorisés Page 11 Article 2 Vêtements / Siège / Ceinture Page 11 Article 3 Renforcement

Plus en détail

Système de mélange poudre/ liquide Flashblend

Système de mélange poudre/ liquide Flashblend Système de mélange poudre/ liquide Flashblend Le Flashblend est conçu pour incorporer des volumes importants de poudres de façon continue ou semi-continue avec des débits qui peuvent atteindre 15 000 kg/h.

Plus en détail

INVENTAIRE DES BIENS PERSONNELS. TD Assurance Meloche Monnex CUISINE/BUANDERIE SALLE FAMILIALE/VIVOIR

INVENTAIRE DES BIENS PERSONNELS. TD Assurance Meloche Monnex CUISINE/BUANDERIE SALLE FAMILIALE/VIVOIR TD Assurance Meloche Monnex CUISINE/BUANDERIE Cuisinière Réfrigérateur Lave-vaisselle Table Armoires Rideaux Ustensiles Coutellerie Vaisselle Verrerie Marmites et casseroles Four à micro-ondes Rôtissoire

Plus en détail

SPECTRUM PEINTURE EN AÉROSOL 400 ml div. coloris

SPECTRUM PEINTURE EN AÉROSOL 400 ml div. coloris hobby & bricolage SPECTRUM PEINTURE EN AÉROSOL 400 ml SPECTRUM PEINTURE EN AÉROSOL 400 ml or ou argent 2 09 2 19 VAN BLEISWYCK PEINTURE ACRYLIQUE 250 ml VAN BLEISWYCK VERNIS ACRYLIQUE 80 ml mat ou brillant

Plus en détail

Phase de processus Poste période Activité stable Activité évolutive. d étude ou de bureau d étude

Phase de processus Poste période Activité stable Activité évolutive. d étude ou de bureau d étude Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 1 sur 11 Parmi les postes répertoriés, beaucoup de postes sont cités une seule fois. Pour eux,

Plus en détail

DECHETS DE CHANTIER DU BTP : Nomenclature et Elimination

DECHETS DE CHANTIER DU BTP : Nomenclature et Elimination DECHETS DE CHANTIER DU BTP : Nomenclature et Elimination INERTES Les déchets actuellement considérés comme inertes en France et stockés comme tels sont des déchets suivants : Filières d élimination ou

Plus en détail

CONSIGNES GENERALES L HYGIENE EN CUISINE

CONSIGNES GENERALES L HYGIENE EN CUISINE CONSIGNES GENERALES L HYGIENE EN CUISINE Les métiers de l hôtellerie nécessitent une tenue professionnelle spécifique pour chaque secteur du complexe hôtelier (production culinaire, service et commercialisation,

Plus en détail

Le plâtre-chaux est la meilleure surface pour les murs en terre parce que :

Le plâtre-chaux est la meilleure surface pour les murs en terre parce que : VOYEZ COMMENT FAIRE LE PLATRE-CHAUX PATTI STOUTER, BUILD SIMPLE INC. FEVRIER 2013 POURQUOI LA CHAUX? Le plâtre-chaux est une surface claire, propre, résistante à la pluie et les moisissures, et durable.

Plus en détail

Cartes la maison en jeu. une salle à manger un salon une cuisine un bureau. une bibliothèque un grenier une chambre un cellier

Cartes la maison en jeu. une salle à manger un salon une cuisine un bureau. une bibliothèque un grenier une chambre un cellier Cartes la maison en jeu Les pièces et espaces de la maison une salle à manger un salon une cuisine un bureau une bibliothèque un grenier une chambre un cellier une cave une buanderie une cave un garage

Plus en détail

Tarif. Eco-Emballages

Tarif. Eco-Emballages 2016 Tarif Eco-Emballages LE TARIF ECO-EMBALLAGES EN BAISSE Pour la deuxième année consécutive, le tarif Eco-Emballages baisse. Au global, le tarif Eco-Emballages 2016 diminuera de 2,5 % du fait d une

Plus en détail

Désaccouplement et accouplement de la face avant aile et de son support

Désaccouplement et accouplement de la face avant aile et de son support Désaccouplement et accouplement de la face avant aile et de son support DÉPOSE 1 : Déposer : - le capot-moteur et suivant le côté où le travail est à effectuer, - le cric de l intérieur de roue droit -

Plus en détail

«Mes recettes écologiques»

«Mes recettes écologiques» «Mes recettes écologiques» Parce que la protection de l environnement nous concerne tous! En 2016, en adoptant le ménage vert au domicile Depuis maintenant 5 ans, nos salariés sont sensibilisés et formés

Plus en détail

PLOMBIER. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage

PLOMBIER. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) plombierv2 Page 1 sur 9 PLOMBIER Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec

Plus en détail

Bordereau des Prix Unitaires

Bordereau des Prix Unitaires Consultation d entreprises Procédure adaptée article 28 du CMP Bordereau des Prix Unitaires Fournitures de produits d entretien et de réception Délai de remise des offres : Le vendredi 24 août 2012 à 12h00

Plus en détail

Déchets spécifiques de type F, stockés en alvéole spécifique mono matériaux, dans un centre de stockage d inertes

Déchets spécifiques de type F, stockés en alvéole spécifique mono matériaux, dans un centre de stockage d inertes Les déchets actuellement considérés comme inertes en France et stockés comme tels sont des déchets suivants : (1) Stockage en classe III, recyclage, 17 01 01 Béton (armé ou non) 17 01 02 Briques (1) Stockage

Plus en détail

Pourquoi et comment recycler, à quoi ça sert? Les gestes du tri malin en

Pourquoi et comment recycler, à quoi ça sert? Les gestes du tri malin en Réduisons la quantité de nos déchets! Pourquoi et comment recycler, à quoi ça sert? Les gestes du tri malin en COMMENT ET POURQUOI Pour recevoir votre équipement, téléphonez au TRIER SES DÉCHETS? LE TRI

Plus en détail

entretien et hygiène

entretien et hygiène entretien et hygiène Poubelles et cendriers Brosses, balais et moppes Raclettes Manches et accessoires Ensembles de nettoyage Chiffons et éponges Distributeurs de produits et de papiers Papiers et essuie-tout

Plus en détail

Sommaire. Instruments Cockpit vision Page 2 Cockpit international Page 5. Accessoires Cockpit vision + cockpit international Page 11

Sommaire. Instruments Cockpit vision Page 2 Cockpit international Page 5. Accessoires Cockpit vision + cockpit international Page 11 Sommaire Instruments Cockpit vision Page 2 Cockpit international Page 5 Accessoires Cockpit vision + cockpit international Page 11 Capteurs Emetteurs de pression Page 15 Manocontacts Page 16 Emetteurs

Plus en détail

Matières dangereuses dans le ménage et l atelier. Prévention incendie

Matières dangereuses dans le ménage et l atelier. Prévention incendie Matières dangereuses dans le ménage et l atelier Prévention incendie Stocker et utiliser correctement les matières dangereuses Deux tiers des feux se produisent dans des lieux habités. En observant quelques

Plus en détail

GUIDE DE L ENTRETIEN

GUIDE DE L ENTRETIEN GUIDE DE L ENTRETIEN DU FEU Matériel de ramonage cheminées et chaudières Produits chimiques pour cheminées et chaudières Entretien et contrôle de combustion des brûleurs Entretien des cuves à fioul Traitement

Plus en détail

On peut classer les différents matériaux par familles. Les principales sont :

On peut classer les différents matériaux par familles. Les principales sont : 1 DEFINITION D UN MATERIAU Un matériau est une substance, une matière destinée à être mise en forme. Un objet peut être fabriqué avec des matériaux différents. Un même matériau peut être utilisé pour fabriquer

Plus en détail

UNE REALISATION ILIADE PROMOTION

UNE REALISATION ILIADE PROMOTION RESIDENCE LE CLOS PENELOPE SAINT DENIS UNE REALISATION ILIADE PROMOTION NOTICE DESCRIPTIVE I INFRASTRUCTURE Fondations : Le système de fondations sera déterminé par le Maître d œuvre, l Ingénieur BA et

Plus en détail

Table des matières. Il est réconfortant de savoir que votre famille est préparée. Vous préparer pour une panne

Table des matières. Il est réconfortant de savoir que votre famille est préparée. Vous préparer pour une panne Êtes-vous prêt? Êtes-vous prêt? Nous avons tous vécu l expérience d une panne de courant. Bien que la plupart d entre elles ne durent pas longtemps, chaque famille doit dresser un plan d urgence, au cas

Plus en détail

FORMULAIRE A RENVOYER A L'ASSOCIATION NATIONALE POUR LE LOGEMENT DES PERSONNES HANDICAPEES - Rue de la Fleur d'oranger 1 - Bte 213 à 1150 Bruxelles

FORMULAIRE A RENVOYER A L'ASSOCIATION NATIONALE POUR LE LOGEMENT DES PERSONNES HANDICAPEES - Rue de la Fleur d'oranger 1 - Bte 213 à 1150 Bruxelles 1 FORMULAIRE A RENVOYER A L'ASSOCIATION NATIONALE POUR LE LOGEMENT DES PERSONNES HANDICAPEES - Rue de la Fleur d'oranger 1 - Bte 213 à 1150 Bruxelles FORMULAIRE : ECHELLE DES ACTES DE LA VIE JOURNALIERE

Plus en détail

Les transformations de l énergie page 110

Les transformations de l énergie page 110 Index Les transformations de l énergie page 110 Section 4 L énergie ET LA TECHNIQUE Le problème de l énergie Durant ces dernières années, le problème de l énergie est devenu de plus en plus important.

Plus en détail

Mise en place du Bouclier Qualité Prix 28 février 2013

Mise en place du Bouclier Qualité Prix 28 février 2013 Mise en place du Bouclier Qualité Prix 28 février 2013 La commande initiale Loi de régulation économique «La modération du prix d une liste de produits de consommation courante» Avis de l OPR «L OPR recommande

Plus en détail

Maximum Care GARANTIE ASSISTANCE. Extension de Garantie (1) (1) Couverture Maximum. (2) La Protection de Véhicule MOPAR. (2)

Maximum Care GARANTIE ASSISTANCE. Extension de Garantie (1) (1) Couverture Maximum. (2) La Protection de Véhicule MOPAR. (2) (1) Maximum Care Extension de Garantie GARANTIE ASSISTANCE (2) La Protection de Véhicule MOPAR. (2) (1) MOPAR est la marque de référence chargée des services, du support client, de Pièces de Rechange d

Plus en détail

DENTISTES, DENTUROLOGISTES ET LABORATOIRES DENTAIRES

DENTISTES, DENTUROLOGISTES ET LABORATOIRES DENTAIRES BULLETIN N o 007 publié en mai 1996 LOI DE LA TAXE SUR LES VENTES AU DÉTAIL DENTISTES, DENTUROLOGISTES ET LABORATOIRES DENTAIRES Le présent bulletin décrit les exemptions de taxe sur les ventes au détail

Plus en détail

La santé de vos soudeurs vous concerne. Santé, Sécurité et Soudage 24 juin 2010

La santé de vos soudeurs vous concerne. Santé, Sécurité et Soudage 24 juin 2010 1 La santé de vos soudeurs vous concerne Santé, Sécurité et Soudage 24 juin 2010 2 Sommaire - Accueil au centre de formation - Principe de la sécurité du soudage - Différents risques et dangers du soudage

Plus en détail

II - Eau froide, eau chaude et chauffage collectif des locaux privatifs et des parties communes.

II - Eau froide, eau chaude et chauffage collectif des locaux privatifs et des parties communes. Liste de charges récupérables I - Ascenseurs et monte-charge. 1 - Dépenses d'électricité. 2 - Dépenses d'exploitation, d'entretien courant, de menues réparations : a) Exploitation : - visite périodique,

Plus en détail