Le mini journal d'information de la Municipalité de Lucens. Mars 2012 N 1
|
|
- Claire St-Amand
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Lucens-Info Le mini journal d'information de la Municipalité de Lucens Mars 2012 N 1 Billet du Syndic - Intention de fusion Lors du prochain Conseil communal du 26 mars 2012, la Municipalité présentera un préavis concernant une entrée en matière sur une intention de fusion. Les Communes de Brenles, Chesalles-sur-Moudon et Sarzens ont invité, le 16 novembre 2011, les Syndics et Municipaux de dix Communes, dont Lucens, pour une séance d'information à Chesallessur-Moudon. Trois visions ont été présentées. Il en est ressorti clairement que la variante du "Grand Lucens" présentait les meilleurs avantages. Lors d'une séance, le 1 er février 2012, 8 Municipalités volontaires sur 10 ont décidé de présenter un préavis d'intention aux Conseils généraux ou communaux; ceci afin de mesurer la volonté de ces Conseils à voir leur Municipalité entreprendre des démarches plus concrètes en vue de l'étude d'un projet de fusion. Il s'agit de Brenles, Chavannes-sur-Moudon, Chesalles-sur- Moudon, Cremin, Curtilles, Forel-sur-Lucens, Lucens et Sarzens. Ce projet correspond à la volonté de nos 8 Municipalités, de conduire elles-mêmes leur destin et de s'en donner les moyens, plutôt que de voir l'etat imposer cette procédure. Le but est de créer la nouvelle Commune pour une entrée en force au début de la prochaine législature. La Municipalité tient à rappeler qu'une fusion n'est qu'un regroupement des différentes administrations communales et l'identité de chaque membre de la nouvelle Commune n'est pas modifiée. Chaque village conserve son nom, ses armoiries, son drapeau, ses sociétés locales, etc La décision finale appartiendra aux citoyens lors d'une votation populaire dans chaque Commune ; en cas d'acceptation de la fusion de toutes les Communes, la localité de Lucens s'appellera toujours Lucens avec les mêmes armoiries. Quant au nom de la Commune administrative, les urnes en décideront en temps voulu. Rappel : Les séances du Conseil communal sont publiques. Etienne Berger, Syndic -1-
2 Locations locaux Nous vous rappelons quelques points importants concernant les locations des locaux de Lucens. Grande salle : Si la cuisine est louée, il est obligatoire d'avoir un traiteur, un restaurateur ou un cuisinier en raison du matériel spécifique à disposition Le traiteur, restaurateur ou cuisinier professionnel doit fournir une copie de son CFC Pour bénéficier du tarif préférentiel des habitants de Lucens pour un mariage, au moins un des deux conjoints doit habiter Lucens (ou le père et la mère) Casino-Stand : Aucune prescription particulière Refuge : Il sera démoli puis reconstruit du 15 février au 31 août 2012, par conséquent, pas de location possible durant cette période. -2-
3 Sociétés locales Programme de la Société de Développement de Lucens Samedi 14 avril 2012 : Soirée Steelband (Caraïbes) à la Grande salle Jeudi 17 mai 2012 : Buvette de l'ascension à la Place du Casino-Stand Dimanche 3 juin 2012 : Pizzas au four à bois à Cremin Dimanche 24 juin 2012 : Marché des Potiers à la Place du Soleil Samedi 8 septembre 2012 : Marché campagnard à la Place du Soleil Mercredi 12 septembre 2012: Réception des nouveaux habitants à la Grande salle Samedi 13 octobre 2012 : Soirée Jazz New Orléans au Casino-Stand Samedi 8 décembre 2012 : Téléthon à la Place de la Couronne -3-
4 Ascension - Tir des enfants Programme de l'ascension : Mercredi 16 mai : Thème : Le Moyen Âge Grand LOTO (en collaboration avec l'abbaye) 20h00 à la Grande salle Jeudi 17 mai : Matin Tirs et jeux pour les enfants Tirs également ouverts aux adultes (inscription sur place jusqu'à 10h00) Midi Restauration sur place Après-midi Cortège 14h00 départ de la Grande salle Discours Remise des prix (prix commun à chaque participant et récompense aux 3 premiers de chaque catégorie) Démonstration d'artisans : Fauconnier Potier Boulanger Tailleur de pierres Travailleur sur bois -4-
5 Contes médiévaux pour enfants Fabrication d'arcs Fin de journée - soirée Feu d'artifices (offert par la Commune de Lucens) Echoppes de l'abbaye Assemblée générale ouverte à tous Mercredi 18 avril 2012 à 19h30 à l'ancien collège de l'hôtel de Ville Org. : Société de la Fête du Tir des enfants de Lucens -5-
6 20 ème Abbaye du Soleil Du 16 au 20 mai 2012 L Abbaye du Soleil organisera sa 20 ème 20 mai fête durant le week-end de l Ascension du 16 au Cette 20 ème traditions. fête sera marquée par plusieurs temps forts et quelques modifications des En effet, notre parade et le couronnement des Roys ne se feront plus devant l ancien Hôtel de Ville mais se dérouleront au centre du village devant le nouveau bâtiment administratif. La fête avec ses animations sera aussi déplacée de la place du Soleil au Casino. Un petit village médiéval y sera construit et vous y retrouverez de quoi vous distraire et vous restaurer durant ces quatre jours. Le samedi soir, vous aurez la possibilité de manger du sanglier à la broche. Cette fête est bien entendu ouverte à toutes et à tous et nous nous réjouissons de vous rencontrer durant ce week-end. Vous trouverez le programme complet ainsi que des informations sur notre société en consultant notre site internet à l adresse suivante : -6-
7 Ascension et Abbaye 2012 Programme général du week-end Mercredi 16 : Grand LOTO 20h00 à la Grande salle Jeudi 17 : Fête des enfants dès 08h00 au Casino Cortège et animations Ouverture du village médiéval Grand feu d'artifices dès 14h00 dès 15h00 22h30 Vendredi 18 : Début des tirs 14h00 au Casino Ouverture du village médiéval dès 17h00 Samedi 19 : Parade Place de la Couronne Début des tirs Ouverture du village médiéval 09h00 dès 10h00 Dimanche 20 : Couronnement des Roys 11h45 à la Place de la Couronne Cortège Ouverture du village médiéval Retour de la bannière et verrée des Roys 12h30 dans le Village Place du Casino 16h30 au village médiéval -7-
8 Liste des manifestations -8-
9 Taxe annuelle déchets Le nouveau Règlement communal sur la gestion des déchets est entré en vigueur au 1 er janvier 2012, en vertu de la Loi cantonale du 5 septembre 2006 sur la gestion de déchets, de la Loi fédérale du 7 octobre 1983 sur la protection de l'environnement et de l'arrêté du Tribunal fédéral du 4 juillet Les Communes ont l'obligation de financer, par des taxes, le 70% au minimum des frais de gestion et d'élimination des déchets. La taxe au sac couvrait, jusqu'à présent, le 45,55% des frais d'élimination (2010). En recourant à une taxe par habitant, la Municipalité de Lucens se met en conformité avec les lois fédérales et cantonales. Le règlement communal prévoit une taxe forfaitaire maximale de Fr par habitant. L'article 11 du Règlement communal mentionne que le détenteur assume le coût de l'élimination de ses déchets. C'est pourquoi une taxe proportionnelle à la quantité individuelle de déchets (taxe au sac) et une taxe forfaitaire sont mises en place selon l'article 12 du Règlement : Taxe sur les sacs à ordures (taxe proportionnelle) Taxe annuelle forfaitaire par habitant La taxe forfaitaire par habitant est fixée pour l'année 2012 à Fr (TVA comprise) par habitant de plus de 18 ans (dès le 1 er janvier de l'année des 18 ans). La situation familiale au 1 er janvier ou lors de l arrivée dans la commune est déterminante pour le calcul de la taxe de l année en cours. En cas de départ ou d arrivée en cours d année, la taxe est due par trimestre entier et calculée prorata temporis. Taxe annuelle forfaitaire 2012 pour les personnes en résidence secondaire Pour les résidences secondaires, il est perçu du propriétaire une taxe forfaitaire annuelle de Fr (TVA comprise) par résidence. Taxe sur les sacs à ordures : Pour l'année 2012 la taxe sur les sacs à ordures est fixée à : Fr le sac de 17 litres Fr le sac de 35 litres, Fr le sac de 60 litres Fr le sac de 110 litres Ces montants s entendent avec TVA comprise. Le Règlement communal sur la gestion des déchets peut être obtenu au secrétariat municipal ou téléchargé au moyen du lien suivant: Pour tout renseignement complémentaire, la bourse communale est à votre disposition (tél. 021/ ). -9-
10 Ramassage des ordures ménagères Nous vous rappelons que le ramassage des ordures ménagères a lieu le jeudi matin à Lucens et le mercredi matin à Oulens-sur-Lucens. Seuls les sacs jaunes officiels seront ramassés. Selon le règlement de police, les contrevenants utilisant des sacs poubelles noirs sont passibles d'une amende. Journée promotion transports publics La COREB (Communauté régionale de la Broye) a mis sur pied deux journées sans voiture en proposant des billets de train à Fr et à Fr pour le demi-tarif, les 5 et 6 mai prochain, sur le territoire broyard uniquement. Les billets pourront être retirés à la Bourse communale dès le 23 avril
11 Police cantonale manifestations (Pocama) Un nouveau portail cantonal des manifestations (POCAMA) a été mis en œuvre par la Police cantonale. Dorénavant, toutes les demandes d autorisations de manifestations sont à adresser obligatoirement au moyen d un formulaire unique pour toutes les Communes, vous référer au site Seule exception jusqu à nouvel avis, les tombolas. Les demandes sont à faire un mois au moins avant la date de la manifestation. Les autorisations restent compétence des Communes, raison pour laquelle la disponibilité d une salle communale est à requérir toujours au greffe municipal au préalable. Toutes les informations nécessaires se trouvent sur le site précité. Cartes journalières CFF (Flexicard) La Commune de Lucens met à disposition, chaque jour, trois cartes journalières pour un prix forfaitaire de Fr la carte (il n est pas nécessaire de posséder un abonnement CFF 1/2 tarif). Toute personne intéressée peut en faire la demande. Les habitants d autres communes peuvent également profiter de cette offre pour un prix de Fr Il est préférable, dans la mesure du possible, de réserver vos cartes à l avance, à la bourse communale, au 021/ Celles-ci doivent être retirées dans les 48 heures suivant la réservation et ne sont pas envoyées par courrier. -11-
12 Horaires d'ouverture de l'administration communale Lundi de 8h00 à 11h30 de 14h00 à 17h00 Jeudi de 8h00 à 11h30 de 14h00 à 18h00 Mardi - mercredi de 8h00 à 11h30 de 14h00 à 17h30 Vendredi de 8h00 à 11h30 de 14h00 à 16h00 Numéros de téléphones, fax et adresses Secrétariat municipal : 021/ / commune@lucens.ch Bourse communale : 021/ / bourse@lucens.ch Police administrative : 021/ / police@lucens.ch Contrôle des habitants : 021/ / habitants@lucens.ch Service technique intercommunal Lucens & Valbroye : 021/ / service.technique@lucens.ch -12-
Sondage : les résultats!
Sondage : les résultats! Avec 104 réponses, le sondage réalisé par le Parti libéral radical de Troistorrents-Morgins s est révélé un franc succès. Sans pouvoir être représentatif, il constitue néanmoins
Plus en détailPlein Ciel Hôtel d altitude -1800m
Madame, Monsieur, Suite à votre réservation, nous avons le plaisir de vous adresser les dernières informations importantes pour apprécier et préparer au mieux votre arrivée et votre séjour dans notre hôtel.
Plus en détailLocation de tracteur avec chargeur :
HORAIRE ESTIVAL BIBLIOTHÈQUE Lundi soir de 18h30 à 20h00 Prochaine séance du conseil 8 septembre 2015 Dernière séance du Conseil À la dernière séance du conseil municipal, tenue le 11 août 2015, le conseil
Plus en détailConseil communal du 18 mai 2015 à 19h30. Ordre du jour. Séance publique
Conseil communal du 18 mai 2015 à 19h30 Ordre du jour Séance publique 1 Proposition d'actions de prévention en matière de déchets pour le compte de la commune en 2015. 1.777 Sur base de l'arrêté du Gouvernement
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes
REGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes 1 : LOCATION des locaux, RESERVATION : - La location de la salle polyvalente se fait de la manière suivante : - A la réservation, signature du contrat de location et
Plus en détailGuide des nouveaux horaires de ramassage des ordures ménagères. SOiR ET MaTiN. c est plus malin!
Guide des nouveaux horaires de ramassage des ordures ménagères SOiR ET MaTiN c est plus malin! RaMaSSaGE des ORduRES MENaGERES De nouveaux horaires pour une Communauté qui évolue! F luidité de circulation
Plus en détailConseil d Etablissement des établissements primaire et secondaire de Renens Règlement
des établissements primaire et secondaire de Renens Règlement Septembre 2008 4 septembre 2008 Renens 2 Table des matières Titre I. Formation du...4 Chapitre I Nombre de membres...4 Article premier Composition...4
Plus en détailCredit Suisse Junior Tour Events 2010 30 & 31 juillet 2010
7 AUX CLUBS ASG Credit Suisse Junior Tour Events Payerne, le 22 juin 2010 Credit Suisse Junior Tour Events 2010 30 & 31 juillet 2010 Chers Juniors, Le Golf de Payerne se réjouit d'accueillir cette année
Plus en détailINSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015
NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe
Plus en détailMairie de Lérouville République Française Département de la Meuse
Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse REGLEMENT INTERIEUR 2015 D UTILISATION DES SALLES COMMUNALES DE LEROUVILLE Adopté par le Conseil Municipal par délibération n 58 du 16
Plus en détailLivret d accueil. Cite universitaire Moulin à Vent M O D E D E P L. Cité Universitaire Moulin à Vent 26, Avenue Alfred Sauvy 66 870 Perpignan
M O D E D E M P L O I Livret d accueil Cite universitaire Moulin à Vent Cité Universitaire Moulin à Vent 26, Avenue Alfred Sauvy 66 870 Perpignan Tél. : 04 68 50 15 34 / Fax : 04 68 50 12 26 Mail : cu.perpignan@crous-montpellier.fr
Plus en détailINFORMATIONS PRATIQUES
INFORMATIONS PRATIQUES Dates, lieu et horaires Du mardi 31 mars au mercredi 1er avril 2015 Parc des expositions de Paris Porte de Versailles Pavillon 3 Ouverture au public : le 31 mars de 9h à 19h le 1
Plus en détailCrédit d étude pour la construction d une unité d accueil pour écoliers (UAPE) sur le site des Ruvines à Cully
Commune de Bourg-en-Lavaux MUNICIPALITE Rte de Lausanne 2 Case Postale 112 1096 Cully T 021 821 04 14 F 021 821 04 00 info@b-e-l.ch www.b-e-l.ch AU CONSEIL COMMUNAL DE BOURG-EN-LAVAUX PREAVIS N 02/2015
Plus en détailADMINISTRATION. Profitez de ce rendez-vous pour recevoir toutes les informations utiles liées à votre région et à votre commune.
Tout-ménage d avril 2015 1 ADMINISTRATION Assemblée communale La prochaine assemblée communale est fixée au jeudi 28 mai 2015 à 20h00 au Restaurant de la Croix-Verte à Echarlens. Merci de répondre favorablement
Plus en détailDispositions pour les apprentis Indications pour remplir le contrat d apprentissage et renseignements généraux
Édition 2015 Dispositions pour les apprentis Indications pour remplir le contrat d apprentissage et renseignements généraux Apprentis qui suivent les cours professionnels intercantonaux dans les hôtels-écoles
Plus en détail2011 / rev. 01 JDL / 30.12.2
Renens Epalinges Gland Froideville Crissier 11 janvier 17 janvier 18 janvier 19 janvier 19 janvier 2011 / rev. 01 JDL / 30.12.2 tourisme des déchets Lausanne Région (29 communes, ~275 000 habitants) GEDREL
Plus en détailLettre info environnement
S O M M A I R E : 1-Edito du Président 2-Equipement des Professionnels et Particuliers en containers ordures ménagères 3-Les Permanences en Mairie et au bâtiment technique 4 Les Modalités de distribution
Plus en détailInformations pratiques. Réunion du Comité Consultatif, Edinburgh, Royaume-Uni 8 au 13 septembre 2006
A l attention des Comités Nationaux et Internationaux de l ICOMOS Nos Ref. : GJ/CIRC/04 Paris, 5 juillet 2006 Informations pratiques Réunion du Comité Consultatif, Edinburgh, Royaume-Uni 8 au 13 septembre
Plus en détailMadame Monsieur, Yves ALLIENNE
Madame Monsieur, Merci à l A.P.H et à sa Présidente de m avoir permis de présenter ce qui fait le quotidien des Services Municipaux en matière de Propreté Urbaine. Le classement de notre belle station
Plus en détailCONVENTION POUR LA COLLECTE DES DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI)
3, rue Malakoff Immeuble le forum 38031 Grenoble cedex 01 : 04 76 59 59 59 Fax : 04 76 59 57 26 CONVENTION POUR LA COLLECTE DES DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI) Convention pour
Plus en détailDÉCHETS MÉNAGERS. Mode d emploi. Point info 01 46 12 75 20. www.ville-montrouge.fr
DÉCHETS MÉNAGERS Mode d emploi Point info 01 46 12 75 20 www.ville-montrouge.fr C ollecte sélective en porte à porte, ramassage des encombrants, déchetterie, etc., la Ville de Montrouge propose une palette
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents
REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents de la RESTAURATION SCOLAIRE MATERNELLE/ELEMENTAIRE Direction de l Education, de l Enfance et de la Réussite Educative Approuvé au Conseil Municipal
Plus en détailNOS HORAIRES D OUVERTURE. Lundi, mardi et jeudi 9h 12h et 13h 18h Le mercredi 9h 17h Le vendredi 9h 12h. Bureau Information Jeunesse Municipal
BABY-SITTING AIDE AUX DEVOIRS NOS HORAIRES D OUVERTURE Lundi, mardi et jeudi 9h 12h et 13h 18h Le mercredi 9h 17h Le vendredi 9h 12h Bureau Information Jeunesse Municipal 19 avenue Fernand Gassion 13600
Plus en détailÀ recycler ou pas? Guide pratique du tri
À recycler ou pas? Guide pratique du tri Pour trier, quels sont vos équipements? Pour les bouteilles et flacons en plastique, les emballages métalliques, les cartonnettes et les briques alimentaires Pour
Plus en détailREGLES D USAGE: Règles générales
REGLES D USAGE: Les East Village Apartments sont des appartements de luxe, exclusifs, où chaque réservation nous est à la fois importante et chère. Nous y accueillons des familles et des groupes adultes.
Plus en détailTAXE DE SEJOUR GUIDE D'INFORMATION ET D APPLICATION
MAIRIE DE COURNON D'AUVERGNE SERVICE TOURISME TAXE DE SEJOUR GUIDE D'INFORMATION ET D APPLICATION Sommaire : Page 2 : Page 4 : Page 5 : Page 6 : Page 7 : Présentation de la taxe de séjour -qui est habilité
Plus en détailSpécialiste en finance et comptabilité Brevet fédéral. Cours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures. page 1
Spécialiste en finance et comptabilité Brevet fédéral Cours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures page 1 1. Introduction A qui est destinée cette formation? Proposée en emploi, la formation
Plus en détailSynthèse Sondagetransport. Clayes. FM Nov-14
Synthèse Sondagetransport Clayes Age 18-25 5 9% 25-35 2 3% 35-50 33 57% >50 10 17% Avez-vous des enfants? oui 42 72% non 8 14% Si oui, combien? 1 2 3% Enfant 1 [Age des enfants] De 0 à 10 ans 7 12% 2 26
Plus en détailOCA vente de billetterie CONDITIONS GENERALES DE VENTE
137, avenue Pierre Mendès France 74130 Bonneville OCA vente de billetterie CONDITIONS GENERALES DE VENTE PREAMBULE Le spectacle commence à l heure annoncée : les accès sont fermés dès le début de la représentation.
Plus en détailHOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières
HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières PRESENTATION L hôtel d entreprises est une structure d accueil temporaire destiné aux entreprises en création ou en phase de croissance,
Plus en détailQUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES
QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES La réforme des rythmes scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires doit être mise en place en septembre 2014. Elle prévoit le retour de la semaine de
Plus en détailMUNICIPALITÉ D'ÉCUBLENS/VD PRÉAVIS No 7/2009
MUNICIPALITÉ D'ÉCUBLENS/VD PRÉAVIS No 7/2009 Assainissement du bruit routier sur la Commune d'ecublens/vd Demande d'un crédit d'étude AU CONSEIL COMMUNAL D'ÉCUBLENS/VD Monsieur le Président, Mesdames et
Plus en détailRÈGLEMENT INTERCOMMUNAL SUR LA TAXE DE SÉJOUR. Règlement intercommunal sur la taxe de séjour. Chapitre premier. Généralités
Vu l'article 3 bis de la Loi sur les impôts communaux (LICom), les communes de l'entente adoptent le présent règlement intercommunal, Vu l'article 45 LICom, Vu la Convention intercommunale au sens des
Plus en détailVu la circulaire n 2033-134 du 8 septembre 2003 relative aux modalités d accueil en milieu professionnel des élèves mineurs de moins de seize ans :
CONVENTION RELATIVE A L ORGANISATION DE SEQUENCE D OBSERVATION EN MILIEU PROFESSIONNEL DANS LE CADRE DE L OPERATION «BRAVO LES ARTISANS de Charente-Maritime» Vu la circulaire n 2033-134 du 8 septembre
Plus en détailNotice concernant les jeunes dans l'hôtellerie-restauration /
Notice concernant les jeunes dans l'hôtellerie-restauration I. Introduction Au 1 er janvier 2008, l'article 29, alinéa 1 révisé de la loi sur le travail (LTr) et la nouvelle ordonnance sur la protection
Plus en détailDispositions pour les apprentis
Édition 2011 Dispositions pour les apprentis Apprentis qui suivent les cours professionnels intercantonaux dans les Hôtels-écoles d hotelleriesuisse (HE) Spécialiste en hôtellerie CFC Employé-e en hôtellerie
Plus en détailDélibération N 2013-10-02 création poste adjoint administratif territorial suite au transfert agent de la Communauté de Communes
Le dix octobre deux mil treize à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur MORIN Loïc Maire Etaient présents : Ms ALIX PICHOUX REBILLARD Mme POULAIN (Adjoints) Ms KPALMA KRUGLER-
Plus en détailBELLEVILLE SUR LOIRE. Guide Hébergement & Restauration 2015 RESTAURANT CHAMBRE D HÔTE GÎTE MEUBLE HOTEL CAMPING AIRE ET BORNE CAMPING CAR
BELLEVILLE SUR LOIRE Guide Hébergement & Restauration 2015 RESTAURANT CHAMBRE D HÔTE GÎTE MEUBLE HOTEL CAMPING AIRE ET BORNE CAMPING CAR RESTAURANTS Le DIAPASON BAR A VIANDE - BRASSERIE Mr GODON 7, route
Plus en détailContributions. Edition 2007
Contributions Contributions sur salaires et autres prestations que l'employeur doit payer aux caisses de compensation et aux assurances conformément aux réglementations légales et conventionnelles Edition
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION D UNE CHAMBRE MEUBLEE Place Léopold, 10 à 5000 NAMUR
CONTRAT DE LOCATION D UNE CHAMBRE MEUBLEE Place Léopold, 10 à 5000 NAMUR Entre les parties soussignées : Rhode Invest sa Avenue des Chalets, 16 BE-1180 Bruxelles BCE 0433 013 047 info@belkot.be Représentée
Plus en détailAUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN
AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN 8, rue Pierre de Fermat 87280 Limoges Contact : 05 55 04 19 69 et 06 74 70 52 74 contact@auto-club-limousin.fr CIRCUIT «ESTER» ET «TRAVERSEE DE LIMOGES» ESTER TECHNOPOLE Le samedi
Plus en détailTITRE I. Dispositions générales. Institut français du cheval et de l équitation. Terrefort BP 207-49411 Saumur cedex
Cahier des charges pour l affermage d un gîte équestre au sein du Haras national d Uzès Date limite de remise des candidatures le 11 janvier 2013 1 TITRE I Dispositions générales Article 1 er : Personne
Plus en détailLes Salons du Casino
Accueil Partenaire...éfleur-émoi - SHOWROOM Mariage et Organisation de Réception Les salons du Casino vous proposent 5 espaces entièrement indépendants pour l organisation de vos réceptions (Mariage, Baptême,
Plus en détailA la découverte du Service jeunesse Edition 2014-2015
A la découverte du Service jeunesse Edition 2014-2015 Dédié aux 11-25 ans «Depuis le 7 juillet 2014, le Service jeunesse (consacré aux pré-adolescents, adolescents et jeunes adultes de 11 à 25 ans) est
Plus en détailREGLEMENT D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR SUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES ETANGS
REGLEMENT D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR SUR LA 1 Modalités pratiques de la mise en place de la taxe de séjour sur le territoire de la communauté de communes de la Sologne des Etangs ( Délibération
Plus en détailCOMPTE RENDU Visite de terrain Quartier Bas Frayol
3, Rue Henri Dunant BP 14 07400 LE TEIL 04.75.52.25.98 04.75.49.09.04 email rhone.helvie@free.fr COMPTE RENDU Visite de terrain Quartier Bas Frayol Date de la sortie : Lundi 11 Mars 2013 de 10h00 à 12h00
Plus en détailEXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES
Relais Assistantes Maternelles Maison de la Famille Rue Antoine Bourdelle 62100 Calais Tél : 03.21.97.60.73 EXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES Présentation L accord
Plus en détailRÈGLEMENT D UTILISATION DES LOCAUX COMMUNAUX
RÈGLEMENT D UTILISATION DES LOCAUX COMMUNAUX Utilisation des locaux et des environs Art. 1 Art. 2 Art. 3 Locaux à disposition 1 Les salles et annexes communales, à l exception des locaux définis en alinéa
Plus en détailSalles de réception Domaine de la Printanière TARIFS 2015
Salles de réception Salle réception pour événement privé, mariage, anniversaire, baptême, communion : Capacité 50 personnes (selon disposition de la salle cocktail/diner) Mise à disposition de la salle
Plus en détailM. ou Mme... demeurant... Ou son représentant légal, c est-à-dire le tuteur ou curateur,... Il est convenu ce qui suit,
Contrat de prestation de livraison de repas à domicile entre le CCAS et les personnes âgées ou handicapées à domicile de Saint Etienne et des communes associées Entre Le CCAS de la Ville de Saint Etienne,
Plus en détailLes verres, bocaux et bouteilles en verre
Guide pratique du tri Les poubelles R pour protéger l et vos éc Trier ses déchets, ce n est pas seulement un geste citoyen bénéfique à l environnement, c est aussi un moyen de faire des économies en réduisant
Plus en détailExpert-e en finance et controlling Diplôme fédéral
Expert-e en finance et controlling Diplôme fédéral Cours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures page 1 1. Introduction Pourquoi choisir cette formation? Afin d être concurrentiel sur le marché
Plus en détailMise à jour le 08.07.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Papiers à conserver Mise à jour le 08.07.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Principe Le délai de des papiers varie selon leur nature. Il s'agit de durées minimales
Plus en détailINFORMATIONS RELATIVES AUX AIDES À LA FORMATION BOURSES ET PRÊTS D ÉTUDES
INFORMATIONS RELATIVES AUX AIDES À LA FORMATION BOURSES ET PRÊTS D ÉTUDES Rentrée 2014-2015 La loi sur les aides à la formation du 19 février 2013 a pour but d'encourager les études et formations de toutes
Plus en détailSaison 2012 / 2013. 18 novembre 2013
Assemblée Gén érale Saison 2012 / 2013 18 novembre 2013 Bilan des activités 2012 / 2013 Fonctionnement du club ADHESIONS Effectifs : 35 adultes et 24 50 jeunes 50 (42/23 en 2008/2009, 50/24 en 2009/2010,
Plus en détailINFORMATIONS IMPORTANTES
INFORMATIONS IMPORTANTES * PARTICIPATION À LA FINALE Tu es automatiquement inscrit(e) pour la finale. Si tu ne peux pas participer, nous te prions de nous en informer par e-mail (grandprix@swiss-ski.ch)
Plus en détailMise à jour : 02/07/2015
Mise à jour : 02/07/2015 Parc scientifique Einstein - Rue du Bosquet 8A - B-1348 Louvain-La-Neuve Téléphone : +32 (0)10/811 147 Fax +32 (0)70/401 237 - info@filo-fisc.be Indemnités pour frais de séjour
Plus en détailFICHE DE RENSEIGNEMENTS
FICHE DE RENSEIGNEMENTS INSCRIPTION 2014-2015 A rendre avant le 14 août 2014 Merci FAMILLE : 1 2 ENFANT(s) NOM de l enfant :...... PRENOM Né(e) le :...../../... Classe :..... Mon enfant ira à : la Garderie
Plus en détailDemande de crédit pour l achat et la pose d horodateurs au parking du Centre. Politique globale de parcage dans le village de Château-d Oex
Préavis No 11/2012 Demande de crédit pour l achat et la pose d horodateurs au parking du Centre et Politique globale de parcage dans le village de Château-d Oex Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs
Plus en détailMISSION D AFFAIRES PACA EN RUSSIE
vous proposent, dans le cadre du programme consulaire régional, une : MISSION D AFFAIRES PACA EN RUSSIE du 23 au 29 Juin 2013 Prospections personnalisées à Moscou et/ou Saint-Pétersbourg Secteurs : agroalimentaire
Plus en détailLes congés payés et les jours fériés pour l assistant maternel
Les congés payés et les jours fériés pour l assistant maternel En tant que salarié à part entière, l assistant maternel a droit aux congés payés et aux jours fériés dans le respect de la législation en
Plus en détailLigne 34. Château-Landon / Egreville Melun
Château-Landon / Egreville Melun Samedi, sauf jours fériés (page 1 / 2) Château-Landon Place de Verdun 6:30 7:00 8:00 9:00 10:00 11:00 12:00 13:00 15:00 17:00 19:30 21:30 Place du Marché 6:32 7:02 8:02
Plus en détailDOSSIER DE PARTENARIAT
27-30 MAI 2015 Starling Hotel www.alfa-aci2015.org DOSSIER DE PARTENARIAT Contact: Symporg SA Rue Rousseau 30 1201 Geneva / Switzerland alfa-aci2015@symporg.ch Tel. +41 22 839 84 84 Fax: +41 22 839 84
Plus en détailQUESTIONNAIRE DE RECENSEMENT DES BESOINS EN MODES DE GARDE POUR LA PETITE ENFANCE COMMUNE DE L ILE-ROUSSE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE MAIRIE DE L ILE-ROUSSE QUESTIONNAIRE DE RECENSEMENT DES BESOINS EN MODES DE GARDE POUR LA PETITE ENFANCE COMMUNE DE L ILE-ROUSSE Dans le cadre de sa politique
Plus en détailPREFECTURE DE L OISE. Beauvais, le 2 mai 2006. Objet : modification du régime juridique des biens vacants sans maître
PREFECTURE DE L OISE Direction des Relations avec les Collectivités Locales Bureau de l'urbanisme, des affaires foncières et scolaires Affaire suivie par : M. ABDELLATIF Mme LENGLIN Tel : 03 44 06 12 76/
Plus en détailMAISON DES ASSOCIATIONS
MAISON DES ASSOCIATIONS ESPACE CLÉMENT-MAROT PLACE BESSIÈRES 2 Situé au cœur de la ville à l espace Clément- Marot, la Maison des associations a pour vocation de promouvoir et de faciliter la vie associative.
Plus en détailPratique. des. Entreprises
Guide Pratique des Entreprises Implanter ou développer votre Entreprise sur notre territoire 1 En recherche d'un lieu pour implanter votre Entreprise? Quel interlocuteur peut vous guider dans votre choix
Plus en détailTABLEAU DE BORD ACCUEIL Bilan trimestriel du 1 er janvier au 31 mars 2014
TABLEAU DE BORD ACCUEIL Bilan trimestriel du 1 er janvier au 31 mars 2014 Sources : base de données Tourinsoft, Google Analytics. Ce tableau de bord trimestriel réuni l ensemble des données et propose
Plus en détailJean Cuistot Traiteur
Jean Cuistot Traiteur 31 Avenue de l océan 17510 Chives Tel : 05.46.33.64.21 Portable (06 70 73 90 20) jeancuistot.traiteur@club-internet.fr Numéro de TVA : fr66381676394 Siret : 38167639400020 Naf : 5621Z
Plus en détailCours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE
Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE INTRODUCTION : Les collectivités territoriales Depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, sont définies comme
Plus en détailSi vous désirez revivre de beaux moments, il vous est possible d acheter un DVD des activités de l édition
2012, no. 01 25 janvier MUNICIPALITÉ DE SAINT-FLAVIEN 177, RUE PRINCIPALE ST-FLAVIEN (QUÉBEC) G0S 2M0 TÉL. : 418-728-4190 FAX : 418-728-3775 M unicipalité de Saint- Flavien Courriel : municipalite@st-flavien.com
Plus en détailGuide 2015. Ordures ménagères
Guide 2015 Ordures ménagères CDC de Podensac 12 rue du M al Leclerc-de-Hauteclocque Tel 05 56 76 38 00 environnement@cc-podensac.fr www.cc-podensac.fr EDITO Bernard Mateille Président de la CDC Maire de
Plus en détailLoi sur l hébergement, la restauration et le commerce de détail de boissons alcoolisées
- - 95. Loi sur l hébergement, la restauration et le commerce de détail de boissons alcoolisées du 8 avril 00 Le Grand Conseil du canton du Valais vu les articles 7 et 05 de la Constitution fédérale; vu
Plus en détailBoudème Les Deux-Portes
Le quartier de Boudème Les Deux-Portes Bienvenue chez vous! Mieux connaître son quartier pour mieux en profiter : voici, en substance, l objectif de ce fascicule conçu par la Ville de Martigues et destiné
Plus en détailLA JEUNESSE. l es sen LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE
LA JEUNESSE l es sen tiel LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE sommaire LA JEUNESSE PAGES 4 À6 PAGES 7 À9 PAGE 10 PAGE 11 Le BIJ, lieu ressources Pour s informer et se documenter -
Plus en détailPROJET INTER LA TESTE 2016
PROJET INTER LA TESTE 2016 Présentation du GWCF Aquitaine Affiliés à la Fédération des GoldWing Club de France qui regroupe 1500 possesseurs de motos GoldWing, notre Club comprend des hommes et des femmes
Plus en détail10ème BELGIAN CLASSIC TT GEDINNE 21-22-23 AOUT 2015
10ème BELGIAN CLASSIC TT GEDINNE 21-22-23 AOUT 2015 REGLEMENT PARTICULIER Art. 01 Définition Le C.R.M.B. (Classic Racing Motorcycles Belgium, www.crmb.be ) fera disputer les 21, 22 & 23 août 2015 une épreuve
Plus en détailNouveauté - Nouvelles modalités d inscription
Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui
Plus en détailService des sports DEPARTEMENT DE LA CULTURE ET DU SPORT TARIFS POUR LA MISE A DISPOSITION ET L UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES
Service des sports DEPARTEMENT DE LA CULTURE ET DU SPORT TARIFS POUR LA MISE A DISPOSITION ET L UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES Centre sportif des Vernets Rue Hans-Wilsdorf 4 Case postale 1769
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE MATIGNON ANNEE 2014/2015
REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE MATIGNON ANNEE 2014/2015 Article 1 : OBJET : Le présent règlement intérieur concerne le fonctionnement du restaurant scolaire exploité par la commune. Le restaurant
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION MEUBLEE ETUDIANTS
CONTRAT DE LOCATION MEUBLEE ETUDIANTS Entre les soussignés, Madame Lucile D URSO, 54 Les Prés du Conis 74410 ST JORIOZ ; téléphone portable 06 03 59 49 68 Propriétaire Bailleur, Et M, né(e) le Adresse
Plus en détailFiches Techniques. Règlement Intérieur. Particuliers
Service Festivités et Location de Salle Fiches Techniques Règlement Intérieur Particuliers Contact : Anita Godbille Tél/ 03 27 28 12 88 Courriel : agodbille@mairie-petiteforet.fr Service Festivités et
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES
CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES ENTRE : PICAUD La commune de TREGONNEAU, représentée par le Maire Jean-Luc (ou son représentant). ET : Mme/M, ci-dessous désigné(e) sous le terme «l occupant» Il est
Plus en détailVu la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques;
Projet de règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal modifié du 26 août 1993 relatif aux avertissements taxés, aux consignations pour contrevenants non résidents ainsi qu'aux mesures d'exécution
Plus en détailCommune d Yvorne LA MUNICIPALITÉ REGLEMENT DU CIMETIERE D YVORNE
Commune d Yvorne LA MUNICIPALITÉ REGLEMENT DU CIMETIERE D YVORNE Art. 1 Le Service des inhumations et des incinérations ainsi que la police du cimetière rentrent dans les attributions de la Municipalité,
Plus en détailAIDE-MEMOIRE SUR L'ASSURANCE-MALADIE ET LE CHANGEMENT DE CAISSE
AIDE-MEMOIRE SUR L'ASSURANCE-MALADIE ET LE CHANGEMENT DE CAISSE Le changement de caisse ne consiste pas uniquement à trouver la prime la moins chère. Comparez les assurances pour vous assurer que l offre
Plus en détailGenève, le 1 er février 2011. Information N 1/2011. Déductibilité des frais d'entretien des immeubles privés. Table des matières
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département des finances Administration fiscale cantonale AFC Direction générale Case postale 3937 1211 Genève 3 N/réf. : DHL/YG/SL Genève, le 1 er février 2011 Information
Plus en détailCONVENTION PRET DE VEHICULE AUX ASSOCIATIONS
CONVENTION PRET DE VEHICULE AUX ASSOCIATIONS Préambule La Ville d'hyères possède un parc de 4 minibus de 9 places qu'elle propose de mettre à disposition des Associations sportives, qui en feraient la
Plus en détailsolidarité www.aulnay-sous-bois.fr
bureau d aide aux solidarité www.aulnay-sous-bois.fr Violences conjugales Vol avec violence Accidents de circulation Harcèlement Viol Agression Agression, Viol, Vol avec violence, Discriminations, Violences
Plus en détailConseil Général Séance du 14 juin 2011 au centre communal
Conseil Général Séance du 14 juin 2011 au centre communal Ordre du jour 1. Appel 2. Procès-verbal de la séance du 23 novembre 2011 3. Assermentation des nouveaux membres 4. Communications du Président
Plus en détailLA MUNICIPALITE D'ORMONT-DESSUS
Ormont-Dessus, le 7 avril 2014 LA MUNICIPALITE D'ORMONT-DESSUS 1865 LES DIABLERETS La Municipalité d'ormont-dessus au Conseil communal Préavis municipal n 06-2014, relatif à une demande de crédit pour
Plus en détailCENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES
CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES L ensemble des règles définies ci-après constitue le Règlement Intérieur du Centre nécessaire à sa bonne marche et à la satisfaction
Plus en détailPROCES-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil communal du 13 décembre 2012
PROCES-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil communal du 13 décembre 2012 Lieu : à 19 h. 30 en sa salle Présidence : M. René Ansermet Le Président, M. René Ansermet, remercie les conseillères et conseillers
Plus en détail3 ème CONFERENCE MONDIALE DES PRESIDENTS DE PARLEMENT
3 ème CONFERENCE MONDIALE DES PRESIDENTS DE PARLEMENT Nations Unies, Genève, 19-21 juillet 2010 SP-CONF/2010/1-Inf.3 10 juillet 2010 INFORMATION A L INTENTION DES DELEGUES ET DES MISSIONS PERMANENTES A
Plus en détailProcès-verbal de la séance ordinaire du Conseil général de la Commune de Rennaz. du 15 mai 2014 à 20h00 A «l arennaz», collège de Rennaz
COMMUNE DE RENNAZ CONSEIL GENERAL Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil général de la Commune de Rennaz du 15 mai 2014 à 20h00 A «l arennaz», collège de Rennaz Présidence : M. Alberto de Francisco
Plus en détailAVIS DE MARCHE. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE CUGNAUX
AVIS DE MARCHE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE CUGNAUX Correspondant : M. ALAIN CHALEON, Servie Marchés Publics, HOTEL DE VILLE, 31270 Cugnaux, tél. : 05 62 20 76 20, télécopieur
Plus en détailP.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX
P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX MAI 2011 SOMMAIRE ADMINISTRATIF - DOMICILIATION - C.N.I Carte Nationale d Identité - EXTRAIT D ACTE DE NAISSANCE - DEMANDE D ASILE
Plus en détailÉDITO AVRIL AVRIL MAI JUIN MAI JUIN. Et bien plus de surprises tout au long du trimestre... du 1 au 5 (suite) du 1 au 5. du 20 au 30.
avril mai juin PROGRAMME ÉDITO Chère Cliente, Cher Client, C est encore avec un grand plaisir que nous vous présentons notre nouveau programme pour avril, mai et juin 2015. Comme vous le constaterez, nous
Plus en détailTÂCHE 1 - INTERACTION FICHE Nº 1
TÂCHE 1 - INTERACTION FICHE Nº 1 Temps de préparation : 1 minute Intervention par couple : 4-5 minutes CANDIDAT A CADEAU D ANNIVERSAIRE Votre collègue et vous allez acheter un CADEAU D ANNIVERSAIRE pour
Plus en détail