COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE TIR DES YVELINES Siège Social : 10 allée des Ormes Saint Remy lès Chevreuse

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1 COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE TIR DES YVELINES Siège Social : 10 allée des Ormes Saint Remy lès Chevreuse PROCÈS VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 25 OCTOBRE 2009 Présents : n club: T.N. VERSAILLES n club: ASAC TIR ALCATEL LUCENT n club: L'ESPERANCE LE PERRAY-EN-YVELINES n club: COGIS GIAT INDUSTRIES SATORY VERSAILLES n club: A.T. BUC n club: ASSOCIATION VICINOISE DE TIR n club: U.S. MAISONS-LAFFITTE n club: L AVENIR de SAINT-RÉMY-LÈS-CHEVREUSE n club: LA DIXMUDE HOUDAN n club: PRO-PATRIA MONTESSON n club: E.S. AEROSPATIALE LES MUREAUX (ESAM) n club: A.S.T. POISSY Pouvoirs : n club: S.T. VÉSINET-CHATOU Absents : n club: CIBLE VÉLIZIENNE n club: A.S. PORCHEVILLE n club: CERCLE DE TIR DES MAUREPAS n club: ASS. DE TIR STADE ST-GERMANOIS n club: C.S.ET.A. INTERARMÉES DE RAMBOUILLET n club: C.T.S. des YVELINES n club: TIR SPORTIF DE VERSAILLES n club: ESSOR BULLION n club: C.S.L.G.B.V.S 1er GROUPEMENT BLINDE n club: C.S.A. Sous Lieutenant DORME n club: A.S. SAPEURS-POMPIERS YVELINES L Assemblée Générale 2009 du CDTY a été régulièrement convoquée, aux fins de se tenir, dans les locaux du Tir National de Versailles, le dimanche 25 octobre Monsieur André MARGOT, Président, souhaite la bienvenue aux participants. Il accueille également Mademoiselle Laurence FRÉMANTEAU, représentant Madame Ethel CARASSO-ROITMAN, Directrice Départementale de la Jeunesse et des Sports des Yvelines. 1.- Appel des présents - vérification du quorum nomination des assesseurs Un club a déposé un pouvoir recevable, conformément à l article 8 de nos statuts qui stipule qu un président d Association qui ne peut assister à la réunion de l Assemblée Générale peut donner son pouvoir à un membre de son Association. Constatant que le quorum (1/4 :6 sociétés sur 24 et 29 voix sur 85) est atteint (10 sociétés présentes, 1 société représentée et 60 voix) et que l Assemblée peut valablement délibérer, le Président ouvre la séance à 10 heures Approbation du procès verbal de l'assemblée Générale du 12 octobre 2008 Après avoir sollicité des commentaires éventuels et personne ne demandant la parole, le procès-verbal de l Assemblée générale du 12 octobre 2008, diffusé aux participants avec la convocation à la présente Assemblée, est adopté à l unanimité. crag2009ed1.doc - 1/6 - (le 13/11/2009 à 10:23)

2 3.- Rapport moral du Président Le Président donne lecture de son rapport moral (pièce jointe) Le Secrétaire Général met aux voix le rapport moral de Monsieur André MARGOT Président du CDTY, après avoir sollicité des commentaires éventuels auprès des membres de l assemblée. Personne ne demandant la parole, le vote a lieu : Le rapport moral est adopté à l unanimité. 4.- Rapport financier du trésorier Situation au 1er septembre 2009 La parole est ensuite donnée à Monsieur Lionel de CEUYPER, Trésorier, qui expose le rapport financier (voir l'annexe 1). Le rapport financier est joint en annexe Rapport des vérificateurs aux comptes Ayant vérifié les comptes et, par sondage pour les pièces justificatives, Monsieur Claude LEMOINE et Monsieur Robert COUDUN, Vérificateurs aux Comptes, certifient sincère et véritable la tenue des comptes et des documents financiers présentés par le trésorier. Ils constatent que les Armes Anciennes qui étaient en déficit l'an passé ont un budget équilibré cette année et que seul le 25/50 mètre est encore déficitaire. Ils félicitent Monsieur Lionel de CEUYPER pour son action précise et efficace, dans ce domaine, ainsi que Madame Sylvie COLLOT, Trésorière Adjointe. 6.- Mise au vote du rapport financier sur l exercice 2008/2009 L Assemblée n émettant ni question ni remarque, le compte rendu financier de l année écoulée est adopté à l unanimité. 7.- Fixation du montant de la cotisation 2009/2010 Projet de budget 2009/2010 Un montant de la cotisation, pour l'exercice , de 46 et proposé à l'assemblée (au lieu de 45 actuellement soit une augmentation de 2,2%). Le projet de budget est présenté à l'assemblée (annexe 3). Le trésorier tient à remercier les clubs qui nous accueillent pour les championnats (Montesson et Versailles) et qui laissent constants leurs tarifs de location. Le trésorier propose de passer la subvention aux écoles de tir de 900 à pour cet exercice. Le Président demande aux participants leurs remarques ou leurs questions sur ces propositions. Aucune remarque ou question n étant formulée, le montant de la cotisation 2009/10 et la proposition de budget sont adoptés à l unanimité. 8.- Nomination des Contrôleurs aux comptes L'Assemblée générale nomme, comme Contrôleurs aux Comptes pour la saison : Claude LEMOINE, Robert COUDUN. 9.- Intervention de Madame Laurence FRÉMANTEAU Le Président donne la parole à Mademoiselle Laurence FRÉMANTEAU, représentante de la Directrice de la DDJS des Yvelines : Mlle Laurence FRÉMANTEAU rappelle le soutien que peut apporter l État par l'aide financière du CNDS et l'accompagnement pour l'établissement des dossiers. Étant la référente pour le tir au niveau de la DDJS, elle est à notre disposition pour aider à monter les plans de développement. Huit clubs ont obtenu des subventions cette année contre 6 l'an passé. Au niveau du CNDS, des réunions de travail ont lieu au niveau régional, pour aller vers une harmonisation (présentation des dossiers, exigences et critères d'attribution des subventions) entre les départements. Ce qui est entériné, c'est la notion de projet de développement (qui comprend des actions, mais pas uniquement). La campagne 2010 devrait commencer dès le début de l'année prochaine. Les mandatements ont été très tardifs cette année (vers octobre) car la signature de ces opérations est passée au niveau régional ce qui a entraîné des retard, d'autant plus que le Directeur régional à changé (pour l'instant, le nouveau Directeur n'a toujours pas été nommé). Il y a encore deux points importants que Mlle FRÉMANTEAU désire aborder : crag2009ed1.doc - 2/6 - (le 13/11/2009 à 10:23)

3 L'accompagnement éducatif : C'est une enveloppe spécifique du CNDS qui est importante ( cette année). Cet accompagnement éducatif comporte trois volets : l'aide aux devoirs, la pratique artistique et culturelle, et la pratique sportive (ce dernier volet correspondant au Tir). C'est une activité périscolaire, donc de 16 à 18h, le lundi, mardi, jeudi et vendredi. Cela peut se faire dans les lieux scolaires ou dans le club. Cela demande un encadrement diplômé d'état. A ce sujet, il est signalé que la fédération a mis à disposition de la Ligue deux dispositifs de carabines laser qui sont disponibles à condition que l'accompagnateur connaisse le matériel et sache le manipuler. Les emplois aidés : Ce sont les Contrats d'accompagnement dans l'emploi (CAE). Ces contrats sont subventionnés jusqu'à 90%. Ces emplois, concernent les demandeurs d'emplois de moins de 26 ans ou de plus de 50 ans. Pour tous renseignements complémentaires, il faut contacter directement Rémy MORLOT, à la DDJS 78. Ce sont des profils administratifs ou techniques (par exemple un jeune qui veut passer son BE) c'est sur 6 mois renouvelables jusqu'à 24 mois, sur une base de 20h/semaine. Il existe aussi un autre dispositif qui correspond aux emplois tremplin de la Région et qui, à la DDJS, s'appelle les PSE : Plans Sport-Emploi. Ce sont des emplois aidés sur 4 ans, avec une aide dégressive de , la deuxième, etc.... Elle est fixée : 10.- Date de la prochaine A.G. : 11.- Questions diverses au dimanche 17 octobre 2010, au TNV, à 10h30. La question du développement de l'arbalète field et les problèmes matériels et financiers que cela pose, sont longuement évoqués. Compte tenu des problèmes budgétaires annoncés précédemment sur la réception des subventions, les armes ne seront commandées que lorsque les subventions seront créditées. Plus rien n étant à l ordre du jour, la séance est levée à 11 h 40. Il est ensuite procédé, devant une assistance nombreuse, à la remise des récompenses de la saison sportive Cette cérémonie est suivie du "pot de l amitié". Gérard LAIZIER Secrétaire Général adjoint André MARGOT Président crag2009ed1.doc - 3/6 - (le 13/11/2009 à 10:23)

4 12.- Annexe 2 : Rapport du Trésorier sur l exercice Rapport du Trésorier sur l exercice à l Assemblée Générale du 25 octobre 2009 Mesdames, Messieurs, Les comptes de l'année sportive vous sont exposés sous leur forme habituelle dans le tableau en PJ 1. Notre avoir net, au terme de l exercice écoulé, est de ,91 euros. Le rapprochement des recettes et des dépenses fait ressortir un excédent de 2 132,66 euros, à comparer à l excédent de 409,64 euros l an passé. Il convient de souligner les points suivants: 1) Les 24 Clubs qui composent notre Comité sont à jour de leur cotisation. 2) euros de subventions ont été perçus en , du Conseil Général des Yvelines et du Ministère des Sports, contre euros l an passé. Il est rappelé que l octroi de ces subventions est subordonné à la réalisation d actions que nous nous engageons, en début d exercice, à mener à bien, conformément aux critères retenus par ces Organismes. 3) Poursuivant sa politique d aide à la formation des jeunes tireurs, le CDTY a doté, en armes, les Clubs disposant d une Ecole de Tir, à hauteur de 8100,00 euros. 4) 546 ont été consacrés, cette année, au recyclage théorique de nos arbitres. 305 ont été consacrés à l achat de DVD pour la formation des clubs. 5) L organisation, par le CDTY, des Championnats départementaux fait face à un faible accroissement du nombre de tirs de 1%. Malgré ce faible accroissement, le résultat financier est en nette amélioration. Les dépenses de championnats sont couvertes à 88,1% par les recettes (déficit de euros) contre 76,6% l an passé (déficit de euros). Une analyse, par poste et par discipline, est présentée en PJ 2. La diminution considérable du déficit est essentiellement liée à la réalisation de 2 actions : - Suppression de la gratuité des championnats Ecole de Tir : un droit, modéré, de 3 par tir a été perçu, afin de responsabiliser les clubs et parents sur le respect des engagements d inscription. - Diminution des dépenses d arbitrage en adaptant au juste nécessaire le nombre d arbitres pour chaque championnat. Ces actions sont à pérenniser afin de préserver ce résultat. crag2009ed1.doc - 4/6 - (le 13/11/2009 à 10:23)

5 13.- Annexe 3, Comptes : SITUATION FINANCIERE EXERCICE Rappel Exercice Delta Rappel Exercice Delta RECETTES 2007/ /2009 DEPENSES 2007/ /2009 Détail des dépenses 2008/2009: COTISATIONS (24 Clubs) 1 056, ,00 2,3% ADMINISTRATION (1) 339,86 244,71-28,0% (1) Dont: -Affranchissement 78,97 SUBVENTIONS , ,00-0,8% DEPENSES SPORTIVES , ,10-1,9% -Téléphone 86,25 Conseil Général , ,00 0,0% Rémunérations 0,00 0,00 -Déplacements 0,00 CNDS 1 700, ,00-5,9% Acquisition nette de Matériels (2) 8 136, ,00 6,0% -Fournitures dont informatique/reprographie 79,49 RECETTES CHAMPIONNATS , ,50 8,0% Organisation de Championnats (3) , ,10-5,7% dont stages de formation théorique et pratique gratuits 244,71 AUTRES RECETTES 175,00 70,00-60,0% au profit des arbitres du département Location de matériels aux Clubs 175,00 70,00 DEPENSES DIVERSES 532,71 302,57-43,2% de Tir du département Cotisation C.D. Olympique et Sportif 78 97,00 97,00 0,0% (2) Dont: Autres: réceptions,gratifications, médailles JS 435,71 205,57 -Matériel pour Ecoles de Tir + matériel arbitrage 8 628,00 régularisations sur exercice antérieur INTERETS LIVRET EPARGNE 163,86 285,54 74,3% -Maintenance et logiciel TOTAL: , ,04 3,6% TOTAL: , ,38-3,1% 8 628,00 Résultat négatif pris sur réserves TOTAL DES RECETTES Résultat positif mis en réserves , ,04 TOTAL DES DEPENSES Avoir net au 01 septembre ,25 + Résultat de l'exercice ,66 = Avoir net au 31 août ,91 409, ,66 (3) Dont: , ,04 - Location de Stands 4 566,00 - Arbitrage et formation pratique 5 233,20 - Recyclage théorique des arbitres 546,00 - Cibles 1 567,12 - Récompenses (coupes/médailles) 3 800, ,10 Livret Epargne: + Virement CNDS encaissé sur exercice ,00 Compte chèques: Solde Trésorerie au 31 août ,91 dont: Chèques à payer: Chèques à recevoir: , , , , ,91 crag2009ed1.doc - 5/6 - (le 13/11/2009 à 10:23)

6 14.- Annexe 4, Budget prévisionnel : Proposition de Budget 2009/2010 RECETTES DEPENSES Rappel Proposition Rappel Proposition 2008/ / / /2010 COTISATIONS (24 Clubs) 1 080, ,00 (1) DEPENSES ADMINISTRATIVES 350,00 270,00 (11) SUBVENTIONS , ,00 DEPENSES SPORTIVES dont: , ,00 Conseil Général , ,00 (2) Rémunérations CNDS (1) 1 600, ,00 (3) Acquisition de Matériels et équipements 8 200, ,00 (12) sportifs + maintenance matériel RECETTES des CHAMPIONNATS , ,00 (4) Organisation des Championnats , ,00 (13) Formation théorique/recyclage des arbitres 600, ,00 (14) AUTRES RECETTES 105,00 70,00 Location de matériels aux Clubs 105,00 70,00 (5) DEPENSES DIVERSES 560,00 370,00 de Tir du département Cotisations CDOS 100,00 100,00 Autres 460,00 270,00 (15) INTERETS DU LIVRET EPARGNE 150,00 180,00 Résultat négatif pris sur réserves Résultat positif mis en réserves 0,00 0,00 TOTAL DES RECETTES: , ,00 TOTAL DES DEPENSES : , ,00 (1) Base de 24 clubs x 46 (14) (2) Base 2008/ : formation arbitre (3) Subvention CNDS 2009 notifiée et créditée au 01/09/09 (exercice ) 200 : formation initiation arbalète field + match (4) Base 2008/2009 avec le Dept 92 + Ecole de Tir 300 : achat de DVD (5) Location machine RIKA à 35,00 (15) (11) Base 2008/ courriers + internet 100 : distinctions 100 : pot reception (12) 70 : remise des prix AG 9000 ( 9 clubs x 1000 ) AVT, TNV, PPM, St Rémy, Le Perray, Houdan, A.T.Buc, Slt D'orme, Poissy 500 Maintenance matériel + achat (13) location:4700, Base 2008/ % + pas de tir à 10m arbitrage:5814 moyenne 2 saisons + 2% cibles: 1700 Base 2008/ % récompenses: ( 4 coupes eq club) ( diplomes / an ) crag2009ed1.doc - 6/6 - (le 13/11/2009 à 10:23)